CANTAL
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°15-2025-079
PUBLIÉ LE 6 JUIN 2025
Sommaire
15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal /
Environnement
15-2025-05-20-00002 - Arrêté n°2025-614 du 20 mai 2025 portant
modification temporaire de la navigation sur la retenue du barrage de
Bort-les-Orgues (4 pages) Page 3
Préfecture du Cantal / DCLE - Bureau de l'Environnement et de l'Utilité
Publique
15-2025-06-02-00001 - Arrêté n° 2025 - 0727 du 02 juin 2025 portant
consultation du public relative à la demande de prolongation de
l'autorisation accordée à l'entreprise ROCA d'exploiter la
carrière « Val » sur la commune de Lanobre (3 pages) Page 7
Préfecture du Cantal / DSC - Bureau éducation et sécurité routière
15-2025-06-04-00002 - ARRÊTE n° 2025 - 0748 du 04 juin 2025

portant extension de l'agrément d'un établissement
d'enseignement, à titre onéreux,
de la conduite des véhicules à
moteur et de la sécurité routière AGRÉMENT N° E 18 015 0003 0 (2
pages) Page 10
2
E R ' | Direction départementale des territoiresPREFETDU CANTALLibertéLÉgalitéFraternité
Arrêté n°2edS—CAL du 20 MAI 2025portant modification temporaire de la navigation sur la retenue du barrage de Bort-les-Orgues
Le préfet du Cantal,Officier de l'ordre national du mérite
Vu le code des transports, notamment les articles L.4241-1 à 3, R.4241-1 à 72, L.4240-1 àL.4243-1, A.4241-26, A.4241-38—1v à 4 et A.4241-59 et 60 ;Vu le code de l'evnvironnement, notamment les articles L.214-12 et R.214-105 ;Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;Vu le décret du 23 octobre 2024 nommant Philippe LOOS préfet du Cantal ;Vu l'arrêté interdépartemental n° 2015-1040 du 07 août 2015 portant règlement particulier depolice pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur leplan d'eau de la retenue du barrage de Bort-les-Orgues sur la rivière « la Dordogne » dans lesdépartements du Puy-de-Dôme, de la Corrèze et du Cantal ; :Vu la demande reçue le 15 avril 2025 de l'association « Well Comm Organisation » présentéepour l'organisation d'une manifestation sportive avec une épreuve de natation sur le pland'eau de la retenue de Bort les Orgues le 12 juillet 2025 ;Vu les avis émis par les acteurs du plan d'eau ;Considérant qu'en vue d'assurer la sécurité publique, il y a lieu d'organiser la navigation ettoute activité nautique sur le plan d'eau de la retenue de Bort les Orgues à cette occasion etnotamment d'interdire le site de pratique de l'activité aux embarcations à moteur et à voiledans les zones de compétition pour la sécurité des nageurs ;Considérant l'absence de navigation commerciale au sens de l'article A.4241-38-1 du codedes transports sur la retenue de Bort les Orgues ;SUR proposition du directeur départemental des territoires du Cantal ;
22 rue du 139° régiment d'infanterieBP 10414 — 15004 Aurillac cedexTél: : 0463 27 66 00Site internet : www.cantal.gouv.fr
15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2025-05-20-00002 - Arrêté n°2025-614 du 20 mai 2025 portant
modification temporaire de la navigation sur la retenue du barrage de Bort-les-Orgues 3
Direction départementale des territoires
ARRÊTEARTICLE 1% : Par dérogation aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 7 août 2015 susvisé :- la navigation de tout type d'embarcation est interdite dans les 7 zones du département duCantal définies par les pictogrammes 'nageur' dans les schémas ci-dessous ;- ces interdictions ne s'appiiqueht pas aux embarcations des services techniques en charge del'organisation de la manifestation et de celles assurant sa sécurité ;- il appartient au demandeur de mettre en place le nombre suffisant d'embarcations afin dematérialiser la zone de compétition. Celles-ci devront se trouver à 50 mètres de part etd'autre de l'axe d'évolution des compétiteurs et être équipées de fanions de signalisation ;- 'organisateur devra en outre disposer d'un système d'alerte des secours fiable et efficace :- la circulation des nageurs et des embarcations reste interdite en zone A du barrage (zoneaccolée à l'ouvrage, matérialisée par les bouées d'interdiction).ARTICLE 2 : Le présent arrêté dérogatoire est en application le samedi 12 juillet 2025 de 8h00a17h00.ARTICLE 3: Cet arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture duCantal, et est affiché dans les communes concernées et au niveau de tous leurs points demise à l'eau.ARTICLE 4 : Le présent arrêté est susceptible de recours gracieux à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs et dans un délai de deux mois. Le silence gardé par l'autoritéadministrative sur la demande dans les 2 mois vaut décision implicite de rejet. L'intéressédispose, pour former un recours devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 coursSablon, CS 90129, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, d'un délai de deux mois à compter de ladate à laquelle est née une décision implicite de rejet. Toutefois, lorsqu'une décision explicitede rejet intervient avant l'expiration de cette période, elle fait à nouveau courir le délai derecours conformément à l'article R.421-2 du code de justice administrative.ARTICLE 5: Le préfet du Cantal, Électricité de France, le directeur départemental desterritoires du Cantal, le chef du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et auxsports du Cantal, le commandant du groupement de gendarmerie du Cantal, le directeurdépartemental du service d'incendie et de secours du Cantal, les communes de Beaulieu,Bort-les-Orgues, Lanobre et Sarroux - Saint-Julien sont chargés, chacun pour ce qui les -concerne, de l'exécution du présent arrêté. | —
A Aurillac, le 2'0 MAI 2025Le préfet
Philippe LOOS22 rue du 139° régiment d'infanterieBP 10414 — 15004 Aurillac cedexTél. : 04 63 27 66 00Site internet : www.cantal.gouv.fr
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modification temporaire de la navigation sur la retenue du barrage de Bort-les-Orgues 4
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modification temporaire de la navigation sur la retenue du barrage de Bort-les-Orgues 5
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Direction départementale des territoires
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22 rue du 139° régiment d'infanterieBP 10414 — 15004 Aurillac cedexTél.:046327 66 00 .Site internet : www.cantal.gouv.fr
15_DDT - Direction départementale des territoires du Cantal - 15-2025-05-20-00002 - Arrêté n°2025-614 du 20 mai 2025 portant
modification temporaire de la navigation sur la retenue du barrage de Bort-les-Orgues 6
ExPREFETDU CANTALLibertéEgalitéFraternité

Arrêté n° 2025 - 0727 du 02 juin 2025
Portant consultation du public relative à la demande de prolongation
de l'autorisation accordée à l'entreprise ROCA
d'exploiter la carrière « Val » sur la commune de Lanobre
Le préfet du Cantal,
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le code de l'environnement et notamment ses articles L. 123-19-2, R. 122-2 et R. 181-46 ;
VU le décret du président de la République du 22 septembre 2023 portant nomination de
M. Hervé DEMAI, secrétaire général de la préfecture du Cantal ;
VU le décret du président de la République du 23 octobre 2024 portant nomination de
M. Philippe LOOS, préfet du Cantal ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2011-1036 du 07 juillet 2011 autorisant l'exploitation par la SARL
ROCA de la carrière située au lieu-dit « Val », sur la commune de Lanobre ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2024 - 1940 du 11 novembre 2024 portant délégation de signature à
M. Hervé DEMAI, secrétaire général de la préfecture du Cantal ;
VU la demande de la SARL ROCA, transmise en préfecture le 16 mai 2025, sollicitant une
prolongation de l'autorisation de 10 ans ;
VU le rapport de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du
logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes du 26 mai 2025 ;
Considérant la durée de la prolongation sollicitée ;
Considérant que la demande est appréciée comme une modification non substantielle,
nécessitant la consultation du public.
SUR proposition du secrétaire général,
ARRÊTE
Article 1 er : Ouverture de la participation du public par voie électronique hors procédures
particulières
Il sera procédé à une participation du public par voie électronique hors procédures
particulières dans le cadre de l'instruction de la demande de prolongation de l'autorisation
d'exploitation, sollicitée par la SARL ROCA.
Cette consultation se déroulera pendant 16 jours, du lundi 30 juin 2025 au mardi 15 juillet
2025 inclus.
2 Cours Monthyon
15 000 AURILLAC
Tél. : 04 71 46 23 00
Site internet : www.cantal.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
de la légalité
et de l'environnement
Préfecture du Cantal - 15-2025-06-02-00001 - Arrêté n° 2025 - 0727 du 02 juin 2025 portant consultation du public relative à la
demande de prolongation de l'autorisation accordée à l'entreprise ROCA d'exploiter la carrière « Val » sur la commune de Lanobre 7

Article 2 : Description du projet
Le périmètre autorisé s'étend sur environ 13 hectares. Le niveau moyen annuel de production
est très inférieur, depuis plusieurs années, au tonnage autorisé. Le gisement résiduel est situé
sous le carreau d'exploitation actuel, à la cote 562 m, pour une cote minimale autorisée à
554 m NGF, soit environ 450 000 tonnes. Les effets de la prolongation sont considérés
comme faibles en l'absence d'extension.
Article 3 : Consultation par le public des pièces du dossier
Le dossier de porter à connaissance sera mis à disposition du public sur le site internet des
services de l'État dans le Cantal : https://www.cantal.gouv.fr/, à la rubrique : action de l'État –
environnement – information et participation du public - participation du public -
consultation.
Article 4 : Publicité de l'avis de lancement de la procédure de participation du public
Le public sera informé de l'ouverture de la procédure de participation du public par voie
électronique hors procédures particulières par un avis qui sera, 15 jours au moins avant le
début de la consultation :
- mis en ligne sur le site internet des services de l'État dans le Cantal à l'adresse
susvisée ;
- diffusé dans deux journaux locaux ;
- affiché en mairie de Lanobre et en préfecture du Cantal ;
- affiché par la SARL Roca sur les lieux prévus pour la réalisation du projet. Ces affiches
doivent être visibles et lisibles de la ou des voies publiques, et être conformes à des
caractéristiques et dimensions fixées par arrêté du ministre chargé de
l'environnement.
Article 5 : Consignation des observations du public
Le public peut formuler ses observations pendant la durée de la consultation à l'adresse
électronique suivante : pref-environnement@cantal.gouv.fr.
Toute observation ou proposition transmise en dehors des dates de consultation ne pourra
être prise en compte.
Article 6 : Décision susceptible d'être prise à l'issue de la consultation
À l'issue de la consultation du public, il sera statué sur la demande par un arrêté préfectoral
portant prescriptions complémentaires ou portant refus.
2 Cours Monthyon
15 000 AURILLAC
Tél. : 04 71 46 23 00
Site internet : www.cantal.gouv.fr
Préfecture du Cantal - 15-2025-06-02-00001 - Arrêté n° 2025 - 0727 du 02 juin 2025 portant consultation du public relative à la
demande de prolongation de l'autorisation accordée à l'entreprise ROCA d'exploiter la carrière « Val » sur la commune de Lanobre 8

Article 7 : Réalisation de la synthèse des observations du public
La décision ne pourra être prise avant l'expiration d'un délai permettant la prise en
considération des observations et formulations exprimées par le public et la rédaction d'une
synthèse de celles-ci. Sauf en cas d'absence d'observation et de proposition, ce délai ne peut
être inférieur à trois jours à compter de la date de clôture de la consultation.
Article 8 : Publication de la synthèse des observations du public
À l'issue de la procédure de participation du public et au plus tard à la date de publication de
la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture du Cantal, une synthèse des
observations et propositions déposées, avec l'indication de celles dont il a été tenu compte
ainsi que l'arrêté préfectoral portant décision sur la demande seront mis en ligne sur le site
internet des services de l'État dans le Cantal, à l'adresse : https://www.cantal.gouv.fr/, à la
rubrique : action de l'État – environnement – information et participation du public -
participation du public - consultations terminées.
Article 10 :
Le secrétaire général de la préfecture du Cantal, le directeur régional de l'environnement, de
l'aménagement et du logement chargé de l'inspection des installations classées, sont chargés
chacun en ce qui le concerne de veiller à l'exécution du présent arrêté dont copie sera
adressée à la société ROCA ainsi qu'au maire de Lanobre et au président de Sumène Artense
communauté.
Pour le préfet et par délégation,
Le secrétaire général,
SIGNÉ
Hervé DEMAI
2 Cours Monthyon
15 000 AURILLAC
Tél. : 04 71 46 23 00
Site internet : www.cantal.gouv.fr
Préfecture du Cantal - 15-2025-06-02-00001 - Arrêté n° 2025 - 0727 du 02 juin 2025 portant consultation du public relative à la
demande de prolongation de l'autorisation accordée à l'entreprise ROCA d'exploiter la carrière « Val » sur la commune de Lanobre 9
ExPREFETDU CANTALLibertéEgalitéFraternité
ARRÊTE n° 2025 – 0748 du 04 juin 2025
portant extension de l'agrément d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux,
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière

AGRÉMENT N° E 18 015 0003 0
Le préfet du Cantal,
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la route, notamment ses articles R.213-1 et R.213-2 ;
Vu le décret du président de la République du 23 octobre 2024 portant nomination de M.
Philippe LOOS, préfet du Cantal ;
Vu le décret du 29 juillet 2022 de monsieur le président de la République nommant monsieur
Alexandre KESTELOOT sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cantal ;
Vu l'arrêté n° 2025 – 0369 du 11 mars 2025 portant délégation de signature à monsieur
Alexandre KESTELOOT, sous préfet, directeur de cabinet du préfet du Cantal et à certains de
ses collaborateurs ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l'enseignement de la conduite des
véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2018 – 0739 du 06 juin 2018 autorisant monsieur Frédéric THIEBAU à
exploiter l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à
moteur et la sécurité routière, dénommé « Cantal permis » et situé 2 rue Edmond Rostand
15130 YTRAC sous le numéro E 18 015 0003 0;
Considérant la demande d'extension à la catégorie AM présentée par monsieur Frédéric
THIEBAU en date du 12 mai 2025 ;
Considérant que la demande remplit les conditions réglementaires ;
Sur proposition du directeur de cabinet ;
Direction
du Cabinet
Préfecture du Cantal - 15-2025-06-04-00002 - ARRÊTE n° 2025 - 0748 du 04 juin 2025
portant extension de l'agrément d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux,
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière AGRÉMENT N° E 18 015 0003 0
10
ARRÊTE
ARTICLE 1 er – L'article 3 de l'arrêté préfectoral n° 2018 – 0739 du 06 juin 2018 est modifié à
compter de la date du présent arrêté comme suit : la liste des formations dans l'établissement
« Cantal permis » situé 2 rue Edmond Rostand 15130 YTRAC sous le numéro E 18 015 0003 0 est
complétée par la formation à la conduite à les catégories suivantes :
AM
ARTICLE 2 – Les autres articles de l'arrêté restent inchangés.
ARTICLE 3 – Le présent agrément et toute décision affectant sa validité seront enregistrés dans
le registre national de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière créé par l'arrêté du 8 janvier 2001 précité.
Conformément à la loi n° 78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou
suppression des informations la concernant, en s'adressant au pôle éducation et sécurité
routière.
ARTICLE 4 – Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet du
Cantal et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R 421 à R 421-5 du code justice administrative, le
présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www. Telerecours.fr
ARTICLE 5 – Le directeur de cabinet de la préfecture est chargé de l'exécution du présent arrêté
dont un exemplaire sera adressé à monsieur Frédéric THIEBAU et publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture du Cantal.
Fait à Aurillac,
Le 4 juin 2025
Le préfet,
Pour le préfet et par délégation,
Le directeur de cabinet
Signé
Alexandre KESTELOOT
Préfecture du Cantal - 15-2025-06-04-00002 - ARRÊTE n° 2025 - 0748 du 04 juin 2025
portant extension de l'agrément d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux,
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière AGRÉMENT N° E 18 015 0003 0
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