| Nom | RAA N°12-2024-059 du 31.01.24 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Aveyron |
| Date | 31 janvier 2024 |
| URL | https://www.aveyron.gouv.fr/contenu/telechargement/22882/190857/file/RAA%20N%C2%B012-2024-059%20du%2031.01.24.pdf |
| Date de création du PDF | 31 janvier 2024 à 09:06:26 |
| Date de modification du PDF | 31 janvier 2024 à 09:06:55 |
| Vu pour la première fois le | 16 septembre 2025 à 19:51:42 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2024-059
PUBLIÉ LE 31 JANVIER 2024
Sommaire
Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue /
12-2024-01-30-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des
listes candidates au second tour (3 pages) Page 3
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Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue
12-2024-01-30-00002
Arrêté portant sur l'élection municipale partielle
intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04
février 2024. Publication des listes candidates au
second tour
Sous-Préfecture Villefranche de Rouergue - 12-2024-01-30-00002 - Arrêté portant sur l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN
des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates au second tour 3
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 30 janvier 2024
Objet : Election municipale partielle intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04 février 2024.
Publication des listes candidates au second tour
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le Code électoral, notamment ses articles L 255-4 et R 28 ;
VU la circulaire ministérielle du 19 septembre 2016 relative à l'organisation des élections municipales partielles ;
VU la circulaire ministérielle du 17 mars 2020 relative à l'élection des conseillers municipaux et communautaires
et des exécutifs et fonctionnement des organes délibérants ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2023-12-06-00002 du 06 décembre 2023 portant convocation des électeurs de la
commune d'AUBIN et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection partielle intégrale des conseillers
municipaux et communautaires ;
VU les résultats du 1er tour de scrutin du 28 janvier 2024 ;
VU les candidatures régulièrement présentées ;
VU le tirage au sort effectué à la préfecture de l'Aveyron le 11 janvier 2024, conformément à l'article R 28 du
Code électoral ;
Sur proposition de Madame la Secrétaire générale de la préfecture ;
- A R R E T E -
Article 1 er : L'état des listes candidates admises à se presenter au second tour de scrutin le 04 février 2024 pour
l'élection municipale partielle intégrale de la commune d'AUBIN figure en annexe au présent arrêté.
Article 2 : La Secrétaire générale de la Préfecture de l'Aveyron, le Sous-Préfet de Villefranche-de-Rouergue et le
maire d'AUBIN sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de l'Aveyron.
Fait à Villefranche-de-Rouergue, le 30 janvier 2024
Le Sous-Préfet,
Christophe BURBAUD
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
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des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates au second tour 4
Annexe à l'arrêté relatif à l'élection municipale partielle intégrale d'AUBIN des 28 janvier 2024 et 04
Etat des listes candidates au second tour de scrutin le 04 février 2024février 2024. Publication des listes candidates
Panneau n° 2 Liste : Unis et Solidaires pour AubinConduite par : Madame TEULIER ChristineListe municipal candidat au° - 144 A conseilN Civilité Nom Prénom comimunautaire1 Madame TEULIER Christine oui2 Monsieur ALEXANDRE Laurent oui3 Madame JOSEPH-EDMOND Michèle oui4 Monsieur BALDIT Jean-Pierre oui5 Madame PLEINECASSAGNE [Michele oui6 Monsieur BENTRARI Théo oui7 Madame GARRIC Magali oui8 Monsieur AUGIER Bernard oui9 Madame MACALUSO Michèle non10 Monsieur KAZMA Didier non11 Madame VINCENT Laurianne non12 Monsieur BALTRONS Laurent non13 Madame KART-BENTRARI |Mathilde non14 Monsieur GAILLAC Maxime non15 Madame ZARATE Laurence non16 Monsieur BAYOL Bruno non17 Madame MAZARS Séverine non18 Monsieur ABOUBACARI Faridi non19 Madame FARBOS Marine non20 Monsieur DERBOIS François non21 Madame JANNOT Nicole non22 Monsieur BALTRONS Benjamin non23 Madame DIES Sophie non24 Monsieur GAUBERT Francis non25 Madame DE SAN JUAN Muriel non26 Monsieur GARCIA Michel non27 Madame ZARATE Alice non
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des 28 janvier 2024 et 04 février 2024. Publication des listes candidates au second tour 5
Panneau n° 3 Liste : Construisons notre AubinConduite par : Monsieur BAERT MichelListe municipal candidat au° T . conseilN Civilite Nom Prénom L N ere1 |Monsieur BAERT Michel oui2 [Madame RODRIGUEZ Brigitte oui3 Monsieur [VIGUIE Michel oui4 |Madame DELPOUVE Christine oui5 |Monsieur __ |[COUDERC [Maurice oui6 Madame BOTELLA |Marie-Emilie oui7 |Monsieur AULANIER Lionel oui8 [Madame |CUESTA Brigitte oui9 |Monsieur __ |AUPETIT Philippe non10 |Madame SANCHEZ Marie-Thérèse non11 |Monsieur _ |[SOLIGNAC Alain non12 [Madame SALVAN |Maryline non13 [Monsieur LIS Olivier non14 |Madame CUESTA Charlène non15 [Monsieur BACAR Ambdillah non16 [Madame BONTEMPS Nadine non17 [Monsieur FARACO Philippe non18 |Madame COSTUMERO Céline non19 |Monsieur _ |FABRE Bernard non20 [Madame BAYOL Virginie non21 Monsieur GREVEN Robert non22 Madame AYORA Amélia non23 Monsieur GONZALES Rémy non24 Madame DAUSSE Alexandra non25 Monsieur EIFLER Denis Pascal non26 Madame BAERT Marie-Josée non27 Monsieur BILDE Thierry non
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