EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 14 août 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 août 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 août 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 14 AOÛT 2025 AUTORISANT L'ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES INTERVENTIONS DE LA
POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CLERMONT
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 13 AOÛT 2025 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS À L'ÉLECTION DES JUGES DU
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 13 AOÛT 2025 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS À L'ÉLECTION DES JUGES DU
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 13 AOÛT 2025 PORTANT ACTUALISATION DE LA LISTE DES COMMUNES RURALES DU
DÉPARTEMENT DE L'OISE AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 12 AOÛT 2025 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PÊCHE À LA CARPE
"ENDURO CARPE AISNE"
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ N° 2025 08 12 DU 14 AOÛT 2025 RELATIF AUX DISPOSITIFS SPÉCIAUX DE SIGNALISATION POUR
LES VÉHICULES D'INTERVENTION URGENTE DE SANEF (FEUX "BLEU ÉCLAT")
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 AOÛT 2025 PORTANT AUTORISATION DE L'ARTICLE L. 333-3 DU CODE
RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME DE PRISE DE CONTRÔLE DE LA SOCIÉTÉ EARL NUYTTENS
ENREGISTRÉE SOUS LE N° OS6025005901