NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2025-017
PUBLIÉ LE 16 JANVIER 2025
Sommaire
SP CLAMECY /
58-2025-01-16-00001 - Liste candiudats élection municipale partielle
complémentaire de la commune de Parigny-la-Rose (1 page) Page 3
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SP CLAMECY
58-2025-01-16-00001
Liste candiudats élection municipale partielle
complémentaire de la commune de
Parigny-la-Rose
{signataire}
SP CLAMECY - 58-2025-01-16-00001 - Liste candiudats élection municipale partielle complémentaire de la commune de Parigny-la-Rose 3
E =PRÉFÈTE .DE LA NIÈVREL'iberte'EgalitéFraternité Sous-préfecture de Clamecy
Arrêté SPCL 58-2024-fixant la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentairede la commune de Parigny-la-Rose des 2 février et 9 février 2025La préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de I'Ordre National du Mérite
VU le code électoral :VU la loi n° 2020-1670 du 24 décembre 2020 relative aux délais d'organisation des élections municipalespartielles et des élections des membres des commissions syndicales ;VU l'arrêté préfectoral n°58-2023-10-16-00003 du 16 octobre 2023, modifiant I'arrété 58-2023-08-31-00003 du31 août 2023 instituant les bureaux de vote et les emplacements d''affichage dans les communes du département de laNièvre à compter du 1* janvier 2024 ;VU les démissions successives de six membres du conseil municipal de la commune de Parigny-la-Rose;VU l'arrêté préfectoral n° 58-2024-12-19-00004 du 19 décembre 2024, portant convocation des électeurs de lacommune de Parigny-la-Rose et fixant les modalités de dépôt des déclarations de candidatures en vue des électionsmunicipales partielles complémentaires ;VU les déclarations de candidature, déposées auprès des services de la sous-préfecture de Clamecy, à compterdu 14 janvier 2025 jusqu'au 15 janvier 2025 à 18 heures, et définitivement enregistrées ;VU l'arrêté préfectoral n° 58-2024-11-11-00003 du 11 novembre 2024 portant délégation de signature àMonsieur Enguerran ROBAS, sous-préfet de Clamecy ;SUR proposition du sous-préfet de Clamecy;ARRÊTÉArticle 1 — La liste des candidats à I'élection municipale partielle complémentaire de la commune deParigny-la-Rose des 2 février et 9 février 2025, est arrêtée ainsi qu'il suit par ordre alphabétique :- Monsieur DEVISMES Francis- Madame FEDON Marie-France épouse PETIT- Monsieur NERCOURT Christian- Madame OPPIN Morgane- Monsieur PEIGNOT François- Madame PETIT DominiqueArticle 2 - Elle devra être portée à la connaissance des électeurs, dès réception, par affichage aux lieuxhabituels et dans le bureau de vote, le jour du scrutin.Article 3 — Le sous-préfet de Clamecy est chargé de I'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au maire dela commune de Parigny-la-Rose.Fait à Clamecy, le 16 janvier 2025Le sous-préfet de Clamecy
Jabesl Enguerran ROBAS
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