Ex
PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité 1




RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ
ET DE LA LÉGALITÉ









N° Spécial 06 décembre 2024

2
PREFET DES HAUTS -DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Sp écial DCL du 06 décembre 2024
SOMMAIRE

Arrêté Date DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ
ET DE LA LÉGALITÉ Page
DCL/B EICEP
n°2024 -457 30.10 .2024 Arrêté inter-préfectoral portant ouverture de
l'enquête publique préalable au classement, pour
cause d'utilité publique, du massif forestier de la
Malmaison en forêt de protection sur les
communes de Rueil -Malmaison, Vaucresson, dans
le département des Hauts -de-Seine et de la Cell e-
Saint -Cloud dans le département des Yvelines 3
PREFET PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE DES YVELINES
ped . Liberté
Frail Fm
Direction de la citoyenneté Direction de la réglementation
et de la légalité et des collectivités territoriales
Arrêté inter-préfectoral DCL/BEICEP 2024-457 portant ouverture de l'enquête publique
préalable au classement, pour cause d'utilité publique, du massif forestier de la
Malmaison en forét de protection sur les communes de Rueil-Malmaison, Vaucresson,
dans le département des Hauts-de-Seine et de la Celle-Saint-Cloud dans le département
des Yvelines
Le préfet des Hauts-de-Seine Le préfet des Yvelines
Chevalier de la légion d'honneur Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Chevalier de l'ordre national du mérite
Vu le code forestier, notamment ses articles L.141-1 et R.141-1 à R.141-11 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L.123-1 à L.123-18 et R.123-1 à R.123-27 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation
et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 29 juillet 2020, portant nomination de Monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de
préfet des Hauts-de-Seine (hors classe) ;
Vu le décret du 15 avril 2022 portant nomination de Monsieur Pascal GAUCI, sous-préfet, en
qualité de secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
Vu le décret du 22 juin 2022 portant nomination de Monsieur Victor DEVOUGE en qualité de
sous-préfet de Versailles et de secrétaire général de la préfecture des Yvelines ;
Vu le décret du 7 février 2024 portant nomination de Monsieur Frédéric ROSE en qualité de
préfet des Yvelines;
Vu l'arrêté préfectoral n° 78-2024-10-22-00002 du 22 octobre 2024 portant délégation de
signature à Monsieur Victor DEVOUGE, secrétaire général de la préfecture des Yvelines, sous-
préfet de l'arrondissement de Versailles ;
Vu l'arrêté SGAD n°2024-34 du 8 août 2024 portant délégation de signature a Monsieur Pascal
GAUCI, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
Vu le courrier en date du 5 janvier 2022 du préfet des Hauts-de-Seine adressé au Ministre de
l'agriculture et de l'alimentation proposant le classement du massif forestier de la Malmaison en
forêt de protection ;

Vu le courrier, en date du 15 avril 2022, par lequel le Ministre de l'agriculture et de l'alimentation
a donné son accord pour le classement du massif forestier de la Malmaison en forét de
protection ;
Vu la réunion de lancement de la procédure en date du 23 janvier 2024 et présentant aux trois
maires concernés le projet de classement du massif forestier de la Malmaison en forét de
protection ;
Vu la note de la Direction Régionale et interdépartementale de l'Agriculture et de la forêt d'Ile-
de-France (DRIAAF) du 5 février 2024 sollicitant le lancement de la procédure d'enquête publique
relative au classement du massif forestier de la Malmaison en forêt de protection et transmettant
le dossier d'enquête publique ;
Vu le dossier d'enquête publique, établi conformément aux dispositions des articles L141-1 et
suivants du code forestier, des articles R141-1 et suivants du même code, ainsi que des articles
L123-1 à L123-18 du code de l'environnement;
Vu le courrier du 8 août 2024 par lequel le préfet des Yvelines a donné son accord afin que la
coordination l'enquête soit assurée par le préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu le courrier du 14 août 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine donne son accord pour
être nommé coordonnateur de la procédure de classement ;
Vu l'arrêté du Premier ministre du 21 août 2024 portant désignation du préfet des Hauts-de-Seine
en tant que préfet coordonnateur de la procédure de classement en forêt de protection du
massif forestier de La Malmaison ;
Vu la décision du président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 21 février 2024
désignant Mme Annie LE FEUVRE en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Monsieur
Patrick ROLLAND en qualité de commissaire enquêteur suppléant ;
Considérant que les bois et forêts en périphérie des grandes agglomérations nécessitent une
protection particulière en tant que forêt de protection ;
Considérant que le massif forestier de la Malmaison s'étend sur les communes de Rueil-
Malmaison, Vaucresson et La Celle-Saint-Cloud, avec une superficie dépassant les 217 hectares, ce
qui représente l'un des principaux massifs forestiers des Hauts-de-Seine,
Considérant qu'il mérite donc d'être préservé au sein de cette zone fortement urbanisée ;
Considérant que le projet de classement doit être soumis à une enquête publique dans les
formes prévues au chapitre III du titre Il du livre ler du code de l'environnement, sous réserve
des dispositions figurant aux articles R 141-5 et R 141-7 du code forestier ;
Sur proposition des secrétaires généraux des préfectures des Hauts-de-Seine et des Yvelines ;
ARRÊTENT

ARTICLE 1 : Objet et durée de l'enquéte
Il sera procédé du mercredi 20 novembre 2024 a 8h30 au lundi 23 décembre 2024 a 17h, soit
pendant 34 jours consécutifs, a une enquéte publique préalable au classement pour cause
d'utilité publique du massif forestier de la Malmaison en forêt de protection.
ARTICLE 2: Siège de l'enquête
Le siège de l'enquête est fixé à la mairie de Rueil-Malmaison, à la direction de l'urbanisme et de
l'aménagement située au 13 boulevard Foch à Rueil-Malmaison (92500).
La personne responsable du projet est l'Etat représenté par la Direction Régionale et
interdépartementale de l'Agriculture et de la forêt (DRIAAF) en la personne de sa directrice.
ARTICLE 3 : Désignation du commissaire enquêteur
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné, Mme Annie LE FEUVRE
comme commissaire enquêteur titulaire et Monsieur Patrick ROLLAND en tant que commissaire
enquêteur suppléant.
ARTICLE 4 : Consultation du dossier d'enquête dans les mairies concernées
Pendant toute la durée de l'enquête publique, un exemplaire du dossier ainsi qu'un registre
d'enquête dédié côté et paraphé seront déposés au siège de l'enquête, à la mairie de Rueil-
Malmaison ainsi qu'en mairies de Vaucresson et de la Celle-Saint-Cloud aux adresses et aux
horaires d'ouverture suivants : |
Mairie de Rueil-Malmaison Hôtel de ville
Direction de l'urbanisme et Du lundi au vendredi
de l'aménagement, de 8h30 à 12h
ler étage et de 13h30 à 18h
13 boulevard Foch Le samedi de 8h30 à 12h30
92500 Rueil-Malmaison
Mairie de Vaucresson Hôtel de ville Du lundi au vendredi
| Service Urbanisme de 8h30 à 12h30
8 Grande Rue : et de 13h30 à 17h30,
= 92420 Vaucresson à l'exception du mardi matin
Mairie de la Celle-Saint-Cloud à . Du lundi au vendredi
Hôtel de Ville |
de 08h30 à 12h30
8 avenue Charles de Gaulle |
78170 La Celle Saint-Cloud et de 14h00 à 17h00
Le samedi de 09h à 12h
Dans les mêmes conditions, les dossiers soumis à enquête seront également consultables à partir
d'un support numérique mis à disposition du public dans chacune des mairies, aux adresses
indiquées précédemment.
ARTICLE 5 : Consultation à distance du dossier d'enquête
Au plus tard à compter de la date d'ouverture de l'enquête publique et pendant toute la durée de
celle-ci, toutes les pièces du dossier soumis à enquête, seront mises à disposition du public :
- sur le site internet dédié au projet : |
https://www.registre-numerique.fr/foret-protection-malmaison

- sur le site internet de la préfecture des Hauts-de-Seine :
https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Publications/Annonces-avis/Enquetes-publiques/Enquetes-
publiques-2024-projets/foretprotectiondelamalmaison
- sur le site internet de la préfecture des Yvelines :
https://www.yvelines.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques
ARTICLE 6: Information des propriétaires connus de l'administration et concernés par le
périmètre de classement
Il est donné avis de l'ouverture d'enquête publique, par tout moyen permettant d'établir une
date certaine, à chacun des propriétaires connus de l'administration.
ARTICLE 7 : Permanences du commissaire enquêteur
Pendant ses permanences, le commissaire enquêteur recevra le public dans les mairies de Rueil-
Malmaison, de Vaucresson et de la Celle-Saint-Cloud, aux jours et horaires suivants :
Hôtel de ville Le mercredi 20 novembre
Direction de l'urbanisme et de de 15h à 18h
l'aménagement .. . . R ' Le samedi 30 novembreMairie de Rueil-Malmaison Bureau a gauche de 9h30 à 12h30
Rez-de-chaussée
13 boulevard Foch Le lundi 23 décembre
92500 Rueil-Malmaison de 14h à 17h
Mairie de Vaucresson Fe Je ee
k e àMairie de Vaucresson RAC
8 Grande Rue Le vendredi 13 décembre
92420 Vaucresson de 9h30 à 12h30.
| Mairie de la Celle-Saint-Cloud | Le mardi 10 décembre
Mairie FRA Gene sane 8 avenue Charles de gaulle de 14h a17h
78170 la Celle-Saint-Cloud
ARTICLE 8 : Modalités relatives à la participation du public à l'enquête publique
Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier d'enquête, comprenant notamment une
notice explicative, le procès-verbal de reconnaissance des bois et forêts à classer, un plan des
lieux, le périmètre du classement, des tableaux parcellaires, des plans parcellaires, est mis à la
disposition du public.
Le dossier ne contient pas d'étude d'impact et le projet n'est pas soumis à évaluation
environnementale.
Durant l'enquête, le public pourra consigner ou envoyer ses observations et propositions :
- sur le registre d'enquête dématérialisé accessible via le site dédié au projet :
https://www.registre-numerique.fr/foret-protection-malmaison

- ou sur l'adresse courriel suivante :
foret-protection-malmaison@mail.registre-numerique.fr
Pendant l'enquête, les observations du public pourront également être consignées sur le registre
d'enquéte mis a disposition dans chacune des mairies concernées aux adresses indiquées
précédemment.
Des observations et propositions pourront par ailleurs être envoyées par écrit à l'attention
personnelle du commissaire enquêteur, uniquement au siège de l'enquête fixé en mairie de Rueil-
Malmaison. Ces observations y seront annexées au registre d'enquête présent.
ARTICLE 9: Publicité de l'enquête
Le public sera informé de l'ouverture de l'enquête par un avis, inséré quinze jours au moins avant
son commencement et rappelé dans les huit premiers jours de celle-ci, dans deux journaux
régionaux ou locaux diffusés dans le département des Hauts-de-Seine et celui des Yvelines.
Cet avis sera également affiché en mairies de Rueil-Malmaison, Vaucresson et de la Celle-Saint-
Cloud, ainsi qu'aux lieux habituels d'affichage sur ces communes, quinze jours au moins avant le
début de l'enquête et pendant toute sa durée.
L'accomplissement de cette mesure sera attesté par chacun des maires concernés.
Dans les mêmes délais et conditions, l'avis sera également affiché par le responsable du projet sur
les lieux proches des aménagements, ouvrages ou travaux projetés et visibles de la voie publique.
En outre, l'avis d'enquête du projet ainsi que l'arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête seront
publiés sur les sites internet de la préfecture des Hauts-de-Seine et des Yvelines :
httos://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Publications/Annonces-avis/Enquetes-publiques/Enquetes-
publiques-2024-projets/foretprotectiondelamalmaison
https://www.yvelines.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques
Ainsi que sur le site internet suivant dédié au projet :
https://www.registre-numerique.fr/foret-protection-malmaison
ARTICLE 10 : Ouverture et clôture des registres relatifs à l'enquête
Les registres d'enquête établis sur feuillets non mobiles, seront côtés et paraphés par le
commissaire enquêteur.
A l'expiration du délai d'enquête, les registres d'enquête seront transmis sans délai au
commissaire enquêteur, qui les clôturera.
Après clôture des registres, le commissaire enquêteur rencontrera, dans un délai de huit jours, le
responsable du projet et lui communiquera ses observations écrites et orales consignées dans un
procès-verbal de synthèse. Celui-ci disposera alors d'un délai de quinze jours pour formuler ses
éventuelles observations.
ARTICLE 11 : Rapport et conclusions
Le commissaire-enquêteur transmettra à l'autorité compétente pour organiser l'enquête dans un
délai de trente jours à compter de la clôture de celle-ci, le dossier déposé au siège de l'enquête
accompagné des registres et pièces annexées.
Il joindra son rapport comportant :
- le rappel de l'objet de l'enquête,
- la liste exhaustive des pièces constitutives du dossier d'enquête,

- lasynthése des observations émises par le public,
- l'analyse des propositions soumises pendant la période d'enquête,
- le cas échéant, les observations du responsable du projet en réponse aux remarques du
public. |
Par ailleurs, le commissaire-enquêteur consignera ses conclusions motivées dans une présentation
séparée, en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserve ou défavorables au projet
de classement en forêt de protection du massif forestier de la Malmaison.
Dès réception de ces documents, le préfet des Hauts-de-Seine enverra un exemplaire du rapport
et des conclusions du commissaire enquêteur aux maires des communes de Rueil-Malmaison,
Vaucresson et La Celle-Saint-Cloud.
Ces documents seront mis à disposition du public dans les préfectures des Hauts-de-Seine et des
Yvelines, ainsi que dans les communes concernées, pour une durée d'un an à compter de la
clôture de l'enquête.
Ils seront également accessibles en ligne sur les sites internet de la préfecture des Hauts-de-Seine
et la préfecture des Yvelines, aux adresses suivantes :
https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Publications/Annonces-avis/Enquetes-publiques/Enquetes-
publiques-2024-projets/foretprotectiondelamalmaison
https://www.yvelines.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques
Toute personne physique ou morale concernée pourra solliciter communication de ces piéces au
siège de l'enquête ou a la préfecture des Hauts-de-Seine (direction de la citoyenneté et de la
légalité, bureau de l'environnement, des installations classées et des enquêtes publiques, section
enquêtes publiques et actions foncières)
ARTICLE 12 : Avis des communes
A réception du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur, les maires des communes
de Rueil-Malmaison, Vaucresson et la Celle-Saint-Cloud sont appelés à faire délibérer leurs
conseils municipaux, pour avis, dans un délai de six semaines. A défaut, leur avis sera réputé
favorable.
ARTICLE 13 : Avis de la CDNPS
La commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) donnera un avis
sur le projet de classement, au vu du rapport du commissaire enquêteur et des avis des conseils
municipaux. En l'absence d'avis formulé dans un délai de deux mois, celui-ci est réputé rendu.
ARTICLE 13 bis : Décision de Classement et responsable du projet
La décision de classement du massif forestier de la Malmaison ou de son refus sera prise par
décret en Conseil d'état.
Toute information relative au projet de classement peut être sollicitée auprès de la personne
morale responsable du projet :
DRIAAF-Île-de-France
Le Ponant
5 Rue Leblanc
75911 PARIS CEDEX 15
srfb.draaf-ile-de-france@agriculture.gouv.fr

ARTICLE 14 : Frais d'enquête
Les frais d'affichage, de publication et l'indemnité allouée au commissaire enquêteur seront à la
charge de l'Etat (DRIAAF d'Île-de-France), responsable du projet.
ARTICLE 15 : Exécution du présent arrêté
Les secrétaires généraux des préfectures des Hauts-de-Seine et des Yvelines, la directrice de la
DRIAAF d'Île-de-France, les maires de Rueil-Malmaison, Vaucresson et de la Celle-Saint-Cloud,
ainsi que le commissaire enquêteur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Nanterre, le
Pour le préfet et par délégation,
la sous-préfète,
secrétaire géné j
Le préfet des Hauts-de-Seine,Versailles, le 3 SCT. 2024
Pour le Préfet et par délégation
Le Préfet délégué
pour l'égalité des chances
auprès du Préfet des Yvelines
Pasc
Le préfetRTADE
s Yvelines,

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





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PREFET DES HAUTS -DE-SEINE

Secrétariat général
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92013 NANTERRE CEDEX




Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts -de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Laurent HOTTIAUX

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE


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