PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-686
PUBLIÉ LE 5 DÉCEMBRE 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris /
75-2023-12-04-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (1
page) Page 3
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-11-10-00032 - Arrêté n° 2023-01401 Modifiant l□arrêté
n°2023-00901 du 31 juillet 2023 (1 page) Page 5
75-2023-11-10-00031 - Arrêté n° 2023-01375 Modifiant l□arrêté
n°2023-00870 du 20 juillet 2023 (1 page) Page 7
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-12-04-00006
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la
liste des directeurs de pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-04-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012
du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrété directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant
la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris,
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique -
hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérét commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris,
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n°75-2022-07-05-0012 du 5 juillet 2022 est modifié comme
suit à compter du 4 décembre 2023 :
« Pour la Direction patient, qualité et affaires médicales :
Monsieur Emmanuel RAISON
Madame Christine GUERI »
est remplacé par :
« Pour la Direction patient, qualité et affaires médicales
Monsieur Emmanuel RAISON
Monsieur Richard AGNETTI par intérim »
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 'A LEC. 2023
Le directeur général
-
Nicolas REVEL
www.aphp.f
ASSISTANCE L, HÔPITAUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant
la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Le directeur général de !'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de !'Assistance publique -
hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérêt commun de !'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
ARRETE:
ARTICLE 1 : L'article l de l'arrêté n°75-2022-07-05 -0012 du 5 juillet 2022 est modifié comme
suit à compter du 4 décembre 2023 :
« Pour la Direction patient, qualité et affaires médicales:
Monsieur Emmanuel RAISON
Madame Christine GUERI»
est remplacé par :
« Pour la Direction patient, qualité et affaires médicales
Monsieur Emmanuel RAISON
Monsieur Richard A GNETTI par intérim »
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2: Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'lle-de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le :-._4_ Df.C. 2023
LeT/né,al
Nicolas REVEL
Mi◄ Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-04-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012
du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 4
Préfecture de Police
75-2023-11-10-00032
Arrêté n° 2023-01401 Modifiant l□arrêté
n°2023-00901 du 31 juillet 2023
Préfecture de Police - 75-2023-11-10-00032 - Arrêté n° 2023-01401 Modifiant l□arrêté n°2023-00901 du 31 juillet 2023 5
Ex
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéDT
o
CABINET DU PREFET
Paris, le 10 Novembre 2023
ARRETE N° 2023-01401
Modifiant l'arrêté n°2023-00901 du 31 juillet 2023
LE PREFET DE POLICE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le déc ret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant décon centration en matière d'attribution de
récompenses pour actes de courage et de dévouement ;
Vu l'arrêté n°2023-00901 du 31 juillet 2023 accordant des médailles pour actes de courage et de
dévouement aux militaires affectés au sein de la Br igade de Sapeurs-Pompiers de Paris
A R R E T E
Article 1 er
A l'article 1er de l'arrêté n°2023-00901 du 31 juillet 2023 susvis é, les mots :
«- Monsieur Louis DELATTRE , Sapeur de première classe, né le 19 août 1997, 9è me compagnie
d'incendie et de secours » ;
sont remplacés par les mots :
« - Monsieur Louis DELATTRE , Sapeur de première classe, né le 5 avril 1993, 9è me compagnie
d'incendie et de secours ».
Article 2
Le présent arrêté sera publié au « Recueil des acte s administratifs de la Préfecture de Police ».
Laurent NUÑEZPréfecture de Police - 75-2023-11-10-00032 - Arrêté n° 2023-01401 Modifiant l□arrêté n°2023-00901 du 31 juillet 2023 6
Préfecture de Police
75-2023-11-10-00031
Arrêté n° 2023-01375 Modifiant l□arrêté
n°2023-00870 du 20 juillet 2023
Préfecture de Police - 75-2023-11-10-00031 - Arrêté n° 2023-01375 Modifiant l□arrêté n°2023-00870 du 20 juillet 2023 7
CABINET DU PREFET
Paris, le 10 Novembre 202 3
ARRETE N° 2023-01375
Modifiant l'arrêté n°2023-00870 du 20 juillet 2023
LE PREFET DE POLICE
Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le déc ret du 9 décembre 1924 ;
Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 porta nt déconcentration en matière d'attribution de
récompenses pour actes de courage et de dévouement ;
Vu l'arrêté n°2023-00870 du 20 juillet 2023 accordant des récompenses pour actes de courag e
et de dévouement.
A R R E T E
Article 1 er
A l'article 1er de l'arrêté n°2023-00870 du 20 juillet 2023 susvis é, les mots :
«- M. Guillaume DESIREE , Sapeur de première classe, né le 25 mars 1993 » ;
sont remplacés par :
«- M. Guillaume DESIREE , Sapeur de première classe, né le 26 mars 1997 ».
Article 2
Le présent arrêté sera publié au « Recueil des acte s administratifs de la Préfecture de Police ».
Laurent NUÑEZPréfecture de Police - 75-2023-11-10-00031 - Arrêté n° 2023-01375 Modifiant l□arrêté n°2023-00870 du 20 juillet 2023 8