LANDES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°40-2025-150
PUBLIÉ LE 2 JUIN 2025
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / PES
40-2025-05-26-00013 - Notification de la prise en compte de l'abandon de
la demande de déclaration de SAP - M. OUDIN Louis/SARLU
CONCEPT'OUDIN (1 page) Page 3
40-2025-05-26-00016 - Notification de refus d'enregistrement de
déclaration d'un organisme de Services A la Personne - M.LEDERLE
Jérémy JL EXTERIEUR (2 pages) Page 5
40-2025-05-26-00014 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
Services A la Personne - Mme DE VRY Laurence (2 pages) Page 8
40-2025-05-26-00015 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
Services A la Personne- M.ALARCON Thomas ALTHOM Services (2 pages) Page 11
Direction départementale des territoires et de la mer / SEA
40-2025-05-12-00026 - Décision transformation GAEC DE SEBE (2 pages) Page 14
40-2025-05-12-00027 - Décision transformation GAEC DU PIGNON (2
pages) Page 17
40-2025-05-12-00028 - Décision transformation GAEC DU VAL D'ADOUR
(2 pages) Page 20
40-2025-05-12-00029 - Décision transformation GAEC DUVAL (2 pages) Page 23
Direction départementale des territoires et de la mer / SNF
40-2025-05-26-00011 - Annexe2 APOC2025 2026 (2 pages) Page 26
40-2025-05-26-00010 - APOC2025 2026 (10 pages) Page 29
40-2025-05-26-00009 - APquotadaim2025 2026 (2 pages) Page 40
Direction départementale des territoires et de la mer / SPEMA
40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre
de l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation
saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025 (1515 pages) Page 43
Préfecture des Landes /
40-2025-05-16-00005 - ARRETE AUTORISATION PROVISOIRE - FOIRE DE LA
ST MICHEL à OUSSE SUZAN (2 pages) Page 1559
Préfecture des Landes / Direction de la coordination des politiques
publiques et de l'appui territorial
40-2025-05-27-00001 - Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai
2025portant modification de la composition du conseil médical des
agents de la fonction publique territoriale des Landes (4 pages) Page 1562
Préfecture des Landes / DSEC
40-2025-05-28-00001 - AP 2025-451 portant interdiction de transport
matériel type drone MUSICALARUE Luxey (2 pages) Page 1567
2
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
40-2025-05-26-00013
Notification de la prise en compte de l'abandon
de la demande de déclaration de SAP - M.
OUDIN Louis/SARLU CONCEPT'OUDIN
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00013 -
Notification de la prise en compte de l'abandon de la demande de déclaration de SAP - M. OUDIN Louis/SARLU CONCEPT'OUDIN 3
| 4PRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Mont-de-Marsan, le 26 mai 2025
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, Monsieur OUDIN Louisdes Solidarités et de la Protection des Populations SARLU CONCEPT'OUDINPôle Emploi SolidaritésService Insertion Emploi Formation15 route de l'Eglise
40320 PECORADEAffaire suivie par : Claire Maurintél : 05 47 87 73 62claire.maurin@landes.gouv.fr
Objet : Service à la personne — annulation dossier
Monsieur,Suite à votre échange téléphonique du 21 mai dernier avec mon service, je vous informe de l'annulation devotre demande de déclaration d'organisme de Services À la Personne déposée sur NOVA le 28 avril 2025.Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Pour le Préfet,Pour le Directeur Départemental, de l'Emploi,du Travail, des Solidarités et de la Protectiondes PopulationsPar subdélégation,La chef du service insertion emploi formation
—"Marie-Pierré LASSABE
DDETSPP des Landes1, place Saint- Louis - BP 90371- 40012 Mont-de-Marsan CedexTél : OS 58 05 76 30Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00013 -
Notification de la prise en compte de l'abandon de la demande de déclaration de SAP - M. OUDIN Louis/SARLU CONCEPT'OUDIN 4
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
40-2025-05-26-00016
Notification de refus d'enregistrement de
déclaration d'un organisme de Services A la
Personne - M.LEDERLE Jérémy JL EXTERIEUR
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00016 -
Notification de refus d'enregistrement de déclaration d'un organisme de Services A la Personne - M.LEDERLE Jérémy JL EXTERIEUR 5
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, Monsieur LEDERLE Jérémydes Solidarités et de la Protection des PopulationsJL EXTERIEURPôle Emploi Solidarités 5535 Crouat — RD 37Service Insertion Emploi FormationAffaire suivie par : Claire Maurin 40310 PARLEBOSCQtél : 05 58 05 76 30Lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : Service a la personne — refus d'inscription
Monsieur,Je vous informe que votre demande de validation de déclaration pour votre organisme en date du 25 avril 2025dans le secteur des activités de services a la personne est refusée pour le motif suivant : Non-respect de lacondition d'activité exclusive. Ne reléve pas des activités de Services a la personne.Vous demandez a exercer les activités suivantes :- Petits travaux de jardinage- Travaux de petit bricolageEn effet, vous ne respectez pas la condition d'activité exclusive dans le secteur des services a la personne prévueà l'article L.7232-1-1 du code du travail. Bien que vous ayez certifié respecter cette condition lors de votredemande en ligne, les activités de votre entreprise mentionnées sur l'immatriculation au Répertoire National desEntreprises sont :« Travaux de petit bricolage dit homme toutes mains et de nettoyage des bâtiments - travaux de jardinage -désinfection, désinsectisation, dératisation ».Pour être éligibles au bénéfice de la déclaration et bénéficier des avantages fiscaux liés à la déclaration prévusaux 1° et 2° de l'article L.7233-2 du code du travail, les personnes morales ou les organismes demandeursdoivent se consacrer exclusivement à l'exercice de l'une ou de plusieurs des activités de services à la personneénumérées de manière limitative à l'article D.7231-1 du code du travail, uniquement auprès de particuliers et àleur domicile.Or vos activités concernent aussi la désinfection, désinsectisation, dératisation.
1/21 place St Louis - BP 90371- 40012 MONT DE MARSAN (adresse postale)Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00016 -
Notification de refus d'enregistrement de déclaration d'un organisme de Services A la Personne - M.LEDERLE Jérémy JL EXTERIEUR 6
Ces activités ne sont pas des activités de services a la personne.Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à Mont-de-Marsan, le 26 mai 2025Pour le Préfet des Landes,Pour le Directeur Départemental de l'Emploi, duTravail, des Solidarités et de la Protection desPopulations,Par subdélégationLa Chef du service insertion emploi formation,1',%./
Marie-Pierre LASSABE
p TM
La présente lettre peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprés de la DDETSPP-Direction départementale de l'emploi, du travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Landesou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale des entreprises -sous-direction des services marchands, 61, Boulevard Vincent Auriol, 75703 Paris cedex13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sapublication auprès du Tribunal Administratif de Pau - Villa Noulibos - B.P. 543 — 64010 PAU CEDEX.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur lesite internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejet implicite), unrecours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre la décision initiale dans undélai de deux mois à compter de ce rejet.
2/2I place St Louis - BP 90371- 40012 MONT DE MARSAN (adresse postale)Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00016 -
Notification de refus d'enregistrement de déclaration d'un organisme de Services A la Personne - M.LEDERLE Jérémy JL EXTERIEUR 7
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
40-2025-05-26-00014
Récépissé de déclaration d'un organisme de
Services A la Personne - Mme DE VRY Laurence
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00014 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de Services A la Personne - Mme DE VRY Laurence 8
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Récépissé de déclaration d'un Organisme de Services a la PersonneEnregistré sous le N° SAP903760254
SIRET N° 903760254 00016Le Préfet
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-1 à D.7233-S ;Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme L'excellence by Laurence, 70 avenue de la plage40200 MIMIZAN, le 16/05/25 ;
Le préfet des LandesConstate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DDETSPP - DirectionDépartementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Landes, le16/05/2025 par Madame DE VRY Laurence en qualité de dirigeante, pour l'organisme L'excellence byLaurence, dont l'établissement principal est situé 70 avenue de la plage 40200 MIMIZAN et enregistrésous le N° SAP 903760254 pour les activités suivantes :« Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificativepréalable.Sous réserve d'être exercée à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnesmorales dispensées de cette condition), cette activité ouvre droit au bénéfice des dispositions des articlesL. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues parces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.La déclaration a une portée nationale.
1/2
DDETSPP des Landes1 place St Louis - BP 90371- 40012 Mont-de-Marsan Cedex)Tél : 05 58 05 76 30Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00014 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de Services A la Personne - Mme DE VRY Laurence 9
En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément (I del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablementobtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les départements d'exercice de sesactivités.De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activitésnécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement obtenul'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 àR.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait a Mont-de-Marsan, le 26 mai 2025Pour le Préfet,Pour le Directeur Départemental, de l'Emploi,du Travail, des Solidarités et de la Protectiondes PopulationsPar subdélégation,La Chef du service insertion emploi formation
Marie-Pierre LASSABE
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de laDDETSPP- Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection desPopulations des Landes ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 61, Boulevard Vincent Auriol,75703 Paris cedex 13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sapublication auprès du Tribunal Administratif de Pau - Villa Noulibos - B.P 543 — 64010 PAU CEDEX.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessiblesur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre ladécision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
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DDETSPP des Landes| place St Louis - BP 90371- 40012 Mont-de-Marsan Cedex)Tél : 05 58 05 76 30Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00014 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de Services A la Personne - Mme DE VRY Laurence 10
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
40-2025-05-26-00015
Récépissé de déclaration d'un organisme de
Services A la Personne- M.ALARCON Thomas
ALTHOM Services
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00015 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de Services A la Personne- M.ALARCON Thomas ALTHOM Services 11
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Récépissé de déclaration d'un Organisme de Services à la PersonneEnregistré sous le N°SAP943670893
SIRET N° 943670893 00016Le Préfet
Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-1 à D.7233-S5 ;Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme ALTHOM SERVICES, 570 avenue de l'océan40550 Léon, le 26/05/25 ;
Le préfet des LandesConstate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès de la DDETSPP - DirectionDépartementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Landes, le26/05/2025 par M. ALARCON THOMAS en qualité de dirigeant, pour l'organisme ALTHOMSERVICES dont l'établissement principal est situé 570 avenue de l'océan 40550 Léon et enregistré sousle N°SAP943670893 pour les activités suivantes :+ Petits travaux de jardinage (mode d'intervention Prestataire)» Travaux de petit bricolage (mode d'intervention Prestataire)Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificativepréalable.Sous réserve d'être exercée à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour les personnesmorales dispensées de cette condition), cette activité ouvre droit au bénéfice des dispositions des articlesL. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues parces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.La déclaration a une portée nationale.En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément (I del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablementobtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou les départements d'exercice de sesactivités.
1/2
DDETSPP des Landes1 place St Louis - BP 90371- 40012 Mont-de-Marsan Cedex)Tél : 05 58 05 76 30Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00015 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de Services A la Personne- M.ALARCON Thomas ALTHOM Services 12
De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activitésnécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablement obtenul'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 àR.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Mont-de-Marsan, le 26 mai 2025Pour le Préfet,Pour le Directeur Départemental, de l'Emploi,du Travail, des Solidarités et de la Protectiondes PopulationsPar subdélégation,La Chef du service ir)îertion emploi formation
v
À |Marie-Pierre LASSABE
La présente décision peut, à compter de sa publication, faire l'objet d'un recours gracieux auprès de laDDETSPP- Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection desPopulations des Landes ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie -Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 61, Boulevard Vincent Auriol,75703 Paris cedex 13.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sapublication auprès du Tribunal Administratif de Pau - Villa Noulibos - B.P. 543 — 64010 PAU CEDEX.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessiblesur le site internet www.telerecours.fr.En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formé contre ladécision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
2/2
DDETSPP des Landes1 place St Louis - BP 90371- 40012 Mont-de-Marsan Cedex)Tél : 0558 05 76 30Adresse électronique : ddetspp-sap@landes.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 40-2025-05-26-00015 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de Services A la Personne- M.ALARCON Thomas ALTHOM Services 13
Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-12-00026
Décision transformation GAEC DE SEBE
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00026 - Décision transformation GAEC DE SEBE 14
PREFETDES LANDESLibertéFyalitéFraternité
- Direction départementaledes territoires et de la merService Économie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolutiondu Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DE SEBE à CAMPAGNE
Le préfet,Chevalier de la Légion d''honneurOfficier de I'Ordre National du Mérite
. VU le Code rural et de la péche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16et R.323-8 à R.323-51 ;VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalitésd'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diversesdispositions d'adaptation réglementaire,VU la décision de reconnaissance du GAEC DE SEBE en date du 11 mars 1996(n° agrément 40-516) ;VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnantdélégation de signature à Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementaledes territoires et de la mer ;VU l'arrété n° DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation designature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la directiondépartementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actesd'administration générale ;VU les modifications statutaires présentées le 15 avril 2024 par le GAEC DE SEBE dontle siège social est situé sur la commune de CAMPAGNE relatives à la transformationdu GAEC en SCEA ;VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en datedu 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;VU lavis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementaled'Orientation de l'Agriculture consacrée à l''examen des GAEC en date du 3 avril2025 ;
PRÉFET
DES LANDES
Liberté
Ègiilitt
Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service Économie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolution
du Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DE SEBE à CAMPAGNE
Le préfet,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16
et R.323-8 à R.323-51 ;
VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalités
d'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diverses
dispositions d'adaptation réglementaire,
VU la décision de reconnaissance du GAEC DE SEBE en date du 11 mars 1996
(n° agrément 40-516) ;
VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnant
delegation de signature à Madame Nadine Ch-tEVASSUS, directrice départementale
des territoires et de la mer ;
VU l'arrêté n° DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation de
signature de Madame Nadine ChfEVASSUS, directrice départementale de la direction
départementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actes
d'administration générale ;
VU les modifications statutaires présentées le 15 avril 2024 par le GAEC DE SEBE dont
le siège social est situé sur ta commune de CAMPAGNE relatives à la transformation
duGAECenSCEA;
VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en date
du 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;
VU l'avis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en date du 3 avril
2025;
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00026 - Décision transformation GAEC DE SEBE 15
DECIDE
Article 1 - L'agrément N° 40-516 délivré au GAEC DE SEBE, situé au 918 route deCassoua — Moeu dit « Sébé » sur la commune de CAMPAGNE est retiré à compter dela date de notification de la présente décision.
Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la péche maritime,la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Landes.
Article 3 — Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier dutribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'officeau registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à lapublication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 - La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée del'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025Pour le Préfet des Landeset par subdélégationLa cheffe du Service Economie AgricoleCorinne PUYO
DECIDE
Article 1 - L'agrément 40-516 délivré au GAEC DE SEBE, situé au 918 route de
Cassoua - Moeu dit « Sébé » sur la commune de CAMPAGNE est retiré à compter de
la date de notification de la présente décision.
Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Landes.
Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier du
tribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'office
au registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à la
publication prévue parl'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 - La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée de
l'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025
Pour le Préfet des Landes
et par subdélégation
La cheffe du Service Economie Agricole
Corinne PUYO
2
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00026 - Décision transformation GAEC DE SEBE 16
Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-12-00027
Décision transformation GAEC DU PIGNON
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00027 - Décision transformation GAEC DU PIGNON 17
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Direction départementaledes territoires et de la merService Économie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolutiondu Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DU PIGNON à URGONS
Le préfet,Chevalier de la Légion d''honneurOfficier de I'Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16et R.323-8 à R.323-51 ;VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalitésd'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diversesdispositions d'adaptation réglementaire,VU la décision de reconnaissance du GAEC DU PIGNON en date du 25 septembre1979 (n° agrément 40-093) ;VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnantdélégation de signature à Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementaledes territoires et de la mer ;VU l'arrété n° DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation designature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la directiondépartementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actesd'administration générale ;VU les modifications statutaires présentées le 31 décembre 2024 par le GAEC DUPIGNON dont le siège social est situé sur la commune d''URGONS relatives à latransformation du GAEC en EARL ;VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en datedu 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;VU l'avis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementaled'Orientation de l'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en datedu 3 avril 2025 ;
PRÉFET
DES LANDES
Liberté
Égillité
Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service Économie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolution
du Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DU PIGNON à URGONS
Le préfet,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16
et R.323-8 à R.323-51 ;
VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalités
d'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diverses
dispositions d'adaptation réglementaire,
VU la décision de reconnaissance du GAEC DU PIGNON en date du 25 septembre
1979 (n° agrément 40-093) ;
VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnant
delegation de signature à Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale
des territoires et de la mer ;
VU l'arrêté n0 DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation de
signature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la direction
départementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actes
d'administration générale ;
VU les modifications statutaires présentées le 31 décembre 2024 par le GAEC DU
PIGNON dont le siège social est situé sur la commune d'URGONS relatives à la
transformation du GAEC en EARL ;
VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en date
du 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;
VU l'avis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en date
du 3 avril 2025 ;
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00027 - Décision transformation GAEC DU PIGNON 18
DECIDE
Article 1- L'agrément N° 40-093 délivré au GAEC DU PIGNON, situé à Mouricaout surla commune d'URGONS est retiré à compter de la date de notification de la présentedécision.Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la péche maritime,la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Landes.Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier dutribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'officeau registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à lapublication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 — La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée del'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025Pour le Préfet des Landeset par subdélégationLa cheffe du Service Economie AgricoleCorinn YO
DECIDE
Article 1 - L'agrément 40-093 délivré au GAEC DU PIGNON, situé à Mouricaout sur
la commune d'URGONS est retiré à compter de la date de notification de la présente
décision.
Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Landes.
Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier du
tribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'office
au registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à la
publication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 - La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée de
l'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025
Pour le Préfet des Landes
et par subdélégation
La cheffe du Service Economie Agricole
Corinne^>UYO
2
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00027 - Décision transformation GAEC DU PIGNON 19
Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-12-00028
Décision transformation GAEC DU VAL
D'ADOUR
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00028 - Décision transformation GAEC DU VAL D'ADOUR 20
PREFETDES LANDESI.jbcrrdLigalitéFraternité
Direction départementaledes territoires et de la merService Economie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolutiondu Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DU VAL D'ADOURa SAINT MARTIN DE HINX
Le préfet,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16et R.323-8 à R.323-51 ;VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalitésd'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diversesdispositions d'adaptation réglementaire,VU la décision de reconnaissance du GAEC DU VAL D'ADOUR en date du 28 mars2019 (n° agrément 40-610) ;VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnantdélégation de signature à Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementaledes territoires et de la mer ;VU l'arrété n° DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation designature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la directiondépartementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actesd'administration générale ; |VU les modifications statutaires présentées le 30 novembre 2024 par le GAEC DUVAL D'ADOUR dont le siège social est situé sur la commune de SAINT MARTIN DEHINX relatives à la transformation du GAEC en EARL ;VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en datedu 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;VU l'avis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementaled'Orientation de l'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en datedu 3 avril 2025 ;
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PRÉFET
DES LANDES
Liberté
Égalité
.Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service Économie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolution
du Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DU VAL D'ADOUR
à SAINT MARTIN DE HINX
Le préfet,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16
et R.323-8 à R.323-51 ;
VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalités
d'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diverses
dispositions d'adaptation réglementaire,
VU la décision de reconnaissance du GAEC DU VAL D'ADOUR en date du 28 mars
2019 (n° agrément 40-610) ;
VU l'arrêté préfectoral n0 DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnant
delegation de signature à Madame Nadine Ch-IEVASSUS, directrice départementale
des territoires et de la mer ;
VU l'arrêté n0 DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation de
signature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la direction
départementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actes
d'administration générale ;
VU les modifications statutaires présentées le 30 novembre 2024 par le GAEC DU
VAL D'ADOUR dont le siège social est situé sur la commune de SAINT MARTIN DE
HINX relatives à la transformation du GAEC en EARL ;
VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en date
du 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;
VU l'avis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en date
du 3 avril 2025 ;
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00028 - Décision transformation GAEC DU VAL D'ADOUR 21
DECIDE
Article 1 - L'agrément N° 40-610 délivré au GAEC DU VAL D'ADOUR, situé au1387 route des Barthes sur la commune de SAINT MARTIN DE HINX est retiré àcompter de la date de notification de la présente décision.
Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la pêche maritime,la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Landes.
Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier dutribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'officeau registre du commerce et des sociétés. Le groupement procede simultanément à lapublication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 - La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée del'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025Pour le Préfet des Landeset par subdélégationLa cheffe du Service Economie AgricoleCorinne PUYO
DECIDE
Article 1 - L'agrément 40-610 délivré au GAEC DU VAL D'ADOUR, situé au
1387 route des Barthes sur la commune de SAINT MARTIN DE HINX est retiré à
compter de la date de notification de la présente décision.
Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Landes.
Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier du
tribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'office
au registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à la
publication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 - La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée de
l'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025
Pour le Préfet des Landes
et par subdélégation
La cheffe du Service Economie Agricole
Corinne PUYO
2
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00028 - Décision transformation GAEC DU VAL D'ADOUR 22
Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-12-00029
Décision transformation GAEC DUVAL
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00029 - Décision transformation GAEC DUVAL 23
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Direction départementaledes territoires et de la merService Economie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolutiondu Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DUVAL à SAINT JEAN DE LIER
Le préfet,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l''Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16et R.323-8 à R.323-51 ;VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalitésd'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diversesdispositions d'adaptation réglementaire,VU la décision de reconnaissance du GAEC DUVAL en date du 22 juin 2017(n° agrément 40-600) ;VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnantdélégation de signature à Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementaledes territoires et de la mer ;VU l'arrêté n° DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation designature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la directiondépartementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actesd'administration générale ;VU les modifications statutaires présentées le 31 décembre 2023 par le GAEC DUVALdont le siège social est situé sur la commune de SAINT JEAN DE LIER relatives à latransformation du GAEC en SCEA ;VU l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés en datedu 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;VU lavis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementaled'Orientation de [|'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en datedu 3 avril 2025 ;
PRÉFET
DES LANDES
Liberté
Égalité
Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service Economie Agricole
Décision préfectorale relative à la dissolution
du Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DUVAL à SAINT JEAN DE LIER
Le préfet,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.323-1 à L.323-16
et R.323-8 à R.323-51 ;
VU le décret n°2015-215 du 25 février 2015 relatif aux conditions et modalités
d'agrément des groupements d'exploitation en commun et portant diverses
dispositions d'adaptation réglementaire,
VU la décision de reconnaissance du GAEC DUVAL en date du 22 juin 2017
(n° agrément 40-600) ;
VU l'arrêté préfectoral n° DDTM/MAP/BAJEP 2025-441 du 22 avril 2025 donnant
delegation de signature à Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale
des territoires et de la mer ;
VU l'arrêté n0 DDTM/MAP/AJEP/2025-481 du 23 avril 2025 portant subdélégation de
signature de Madame Nadine CHEVASSUS, directrice départementale de la direction
départementale des territoires et de la mer à certains de ses agents pour les actes
d'administration générale ;
VU les modifications statutaires présentées le 31 décembre 2023 par le GAEC DUVAL
dont le siège social est situé sur la commune de SAINT JEAN DE LIER relatives à la
transformation du GAEC en SCEA ;
VU l'immatricutation au Registre du Commerce et des Sociétés en date
du 5 août 1993, mise à jour le 26 octobre 2022 ;
VU l'avis émis par la formation spécialisée de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture consacrée à l'examen des GAEC en date
du 3 avril 2025 ;
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00029 - Décision transformation GAEC DUVAL 24
DECIDE
Article 1 - L'agrément N° 40-600 délivré au GAEC DUVAL, situé au 83 chemin deBigne sur la commune de SAINT JEAN DE LIER est retiré à compter de la date denotification de la présente décision.Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la pêche maritime,la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Landes.Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier dutribunal aupres duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'officeau registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à lapublication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 — La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée del'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025Pour le Préfet des Landeset par subdélégationLa cheffe du Service Economie AgricoleCorinne PUYO
DECIDE
Article 1 - L'agrément 40-600 délivré au GAEC DUVAL, situé au 83 chemin de
Bigne sur la commune de SAINT JEAN DE LIER est retiré à compter de la date de
notification de la présente décision.
Article 2 - Conformément à l'article R.2323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture
des Landes.
Article 3 - Conformément à l'article R.323-23 du code rural et de la pêche maritime,
la présente décision sera communiquée par le groupement, à ses frais, au greffier du
tribunal auprès duquel le groupement est immatriculé, aux fins de mention d'office
au registre du commerce et des sociétés. Le groupement procède simultanément à la
publication prévue par l'article 24 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978.
Article 4 - La directrice départementale des territoires et de la mer est chargée de
l'exécution de la présente décision.
Mont de Marsan, le 12 mai 2025
Pour le Préfet des Landes
et par subdélégation
La cheffe du Service Economie Agricole
Corinne PUYO
2
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-12-00029 - Décision transformation GAEC DUVAL 25
Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-26-00011
Annexe2 APOC2025 2026
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00011 - Annexe2 APOC2025 2026 26
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Direction départementale des territoires et de la
mer
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APOC2025 2026
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00010 - APOC2025 2026 29
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Direction départementaledes territoires et de la merService nature et forétArrêté n°2025/513 fixant les dates d'ouverture-clôture et les modalités d'exercice dela chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des LandesLe préfet,VU le code de l'environnement et plus spécialement le titre Il du livre IV de sesparties législative et réglementaire ;VU le décret du 21 juin 2023 portant nomination de Madame Stéphanie MONTEUIL,secrétaire générale de la préfecture des Landes ;VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL,préfet des Landes ;VU l'arrêté ministériel du 1° août 1986 modifié relatif à divers procédés de chasse, dedestruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but derepeuplement ;VU l'arrêté ministériel du 26 juin 1987 modifié fixant la liste des espèces de gibier quel'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime ;VU l'arrété ministériel du 4 novembre 2003 modifié relatif à l'usage des appeaux etdes appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau et pour ladestruction des animaux nuisibles ;VU l'arrété ministériel du 21 janvier 2004 modifié relatif au carnet de prélèvementspour la chasse de nuit au gibier d'eau ;VU l'arrêté ministériel du 28 mai 2004 fixant les dates de la chasse au vol des oiseauxsédentaires ;VU l'arrêté ministériel du 26 novembre 2004 relatif à la chasse du ragondin et du ratmusqué en temps de neige ;VU l'arrété ministériel du 24 mars 2006 modifié relatif à l'ouverture de la chasse auxoiseaux de passage et au gibier d'eau ;
VU l'arrété ministériel du 11 août 2006 relatif au tir au vol à partir d'installationssurélevées dans le département des Landes ;VU l'arrété ministériel du 19 janvier 2009 modifié relatif aux dates de fermeture de lachasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau ;
1/10
PRÉFET
DES LANDES
Liberté
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Fraternite
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service nature et forêt
Arrêté n°2025/513 fixant les dates d'ouverture-clôture et les modalités d'exercice de
la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département des Landes
Le préfet,
VU le code de l'environnement et plus spécialement le titre II du livre IV de ses
parties législative et réglementaire ;
VU le décret du 21 juin 2023 portant nomination de Madame Stéphanie MONTEUIL,
secrétaire générale de la préfecture des Landes;
VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL,
préfet des Landes ;
VU l'arrêté ministériel du 1er août 1986 modifié relatif à divers procédés de chasse, de
destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de
repeuplement;
VU l'arrêté ministériel du 26 juin 1987 modifié fixant la liste des espèces de gibier que
l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime ;
VU l'arrêté ministériel du 4 novembre 2003 modifié relatif à l'usage des appeaux et
des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau et pour la
destruction des animaux nuisibles ;
VU l'arrêté ministériel du 21 janvier 2004 modifié relatif au carnet de prélèvements
pour la chasse de nuit au gibier d'eau ;
VU l'arrêté ministériel du 28 mai 2004 fixant les dates de la chasse au vol des oiseaux
sédentaires ;
VU l'arrêté ministériel du 26 novembre 2004 relatif à la chasse du ragondin et du rat
musqué en temps de neige ;
VU l'arrêté ministériel du 24 mars 2006 modifié relatif à l'ouverture de la chasse aux
oiseaux de passage et au gibier d'eau ;
VU l'arrêté ministériel du 11 août 2006 relatif au tir au vol à partir d'installations
surélevées dans le département des Landes;
VU l'arrêté ministériel du 19 janvier 2009 modifié relatif aux dates de fermeture de la
chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau ;
1/10
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00010 - APOC2025 2026 30
VU l'arrêté ministériel du 31 mai 2011 modifié relatif au prélèvement maximal autoriséde la bécasse des bois ;VU l'arrêté ministériel du 8 janvier 2014 relatif au dispositif de marquage des oiseauxrelâchés dans les établissements professionnels de chasse à caractère commercial ;VU l'arrêté ministériel du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasseet au marquage du gibier ;VU l'arrêté préfectoral n°2025-15-SG du 22 avril 2025 donnant délégation designature à Madame Stéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture desLandes ;VU l'arrêté préfectoral du 28 mars 1973 modifié relatif à l'usage des armes ;VU l'arrété préfectoral n°2024/451 autorisant le tir à la grenaille du chevreuil dans ledépartement des Landes ;VU l'arrêté du 7 juin 2024 portant autorisation de l'emploi de chevrotines pour le tirdu sanglier en battues collectives pour les saisons cynégétiques 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 ;VU l'avis en date du 24 avril 2025 de la commission départementale de la chasse etde la faune sauvage ;VU la procédure relative à la consultation du public mise en œuvre du 29 avril 2025au 19 mai 2025 ;VU le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes(SDGC) approuvé par l'arrêté préfectoral du 21 juin 2021 ;VU les propositions de la fédération des chasseurs des Landes en date du 17 avril2025 ;VU les règlements interne et de chasse des associations communales de chasseagréées (ACCA, AICA) ;SUR PROPOSITION de Madame la directrice départementale des territoires et de lamer ; |ARRÊTE :Article 1 - La période d'ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol estfixée pour le département des Landes :du 14 SEPTEMBRE 2025 à 8 heures au 28 FEVRIER 2026 au soirArticle 2 - Par dérogation à l'article 1° les espèces de gibier figurant dans les tableauxci-après peuvent être chassées pendant les périodes comprises entre les dates et auxconditions spécifiques de chasse suivantes :
2/10
VU l'arrêté ministériel du 31 mai 2011 modifié relatif au prélèvement maximal autorisé
de la bécasse des bois ;
VU l'arrêté ministériel du 8 janvier 2014 relatif au dispositif de marquage des oiseaux
relâchés dans les établissements professionnels de chasse à caractère commercial ;
VU l'arrêté ministériel du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse
et au marquage du gibier ;
VU l'arrêté préfectoral n°2025-15-SG du 22 avril 2025 donnant délégation de
signature à Madame Stéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture des
Landes ;
VU l'arrêté préfectoral du 28 mars 1973 modifié relatif à l'usage des armes ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024/451 autorisant le tir à ta grenaille du chevreuil dans le
département des Landes ;
VU l'arrêté du 7 juin 2024 portant autorisation de l'emploi de chevrotines pour le tir
du sanglier en battues collectives pour les saisons cynégétiques 2024-2025, 2025-
2026 et 2026-2027 ;
VU t'avis en date du 24 avril 2025 de la commission départementale de ta chasse et
de la faune sauvage ;
VU la procédure relative à la consultation du public mise en œuvre du 29 avril 2025
au 19 mai 2025;
VU le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes
(SDGC) approuvé par l'arrêté préfectoral du 21 juin 2021 ;
VU les propositions de la fédération des chasseurs des Landes en date du 17 avril
2025;
VU les règlements interne et de chasse des associations communales de chasse
agréées (ACCA, Al ÇA);
SUR PROPOSITION de Madame la directrice départementale des territoires et de la
mer;
ARRÊTE:
Article 1 - La période d'ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est
fixée pour le département des Landes:
du 14 SEPTEMBRE 2025 à 8 heures au 28 FEVRIER 2026 au soir
Article 2 - Par dérogation à l'article 1er les espèces de gibier figurant dans les tableaux
ci-après peuvent être chassées pendant les périodes comprises entre les dates et aux
conditions spécifiques de chasse suivantes :
2/10
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00010 - APOC2025 2026 31
GIBIER SEDENTAIREEspèces deDate d'ouvertureDate de fermetureConditions spécifiques de chasseUniquement à l'approche ou àl'affût sur tout le départementEn battue, à l'affôt ou àUniquement à l'affût ou àdépartement dans lesconditions fixées à l'article 3 duEn battue, à l'affüt ou à
Uniquement à l'approche ou àl'affût sur tout le départementEn battue, à l'affütou àEn battue, à l'affôt ou àdépartement dans lesconditions fixées à l'article 3 duSur tout le départementDans les établissementsprofessionnels de chasse àcaractère commercial en milieufermé, le gibier devant êtremarqué (marque poncho oulanguette à la patte) avantSur tout le départementPour le groupement d'intérêtcynégétique (GIC) LA LEBE(composition ci-après)Chasse soumise au prélèvementmaximum autorisé (PMA) - voirPour le GIC LA LEBE, poursuiteautorisée les mercredis,vendredis, samedis etdimanches, sans fusil et sansprélèvement.
| gibierCerf, biche |1* septembre 2025 | 13 septembre 2025Soumis auplan de ,,chasse. 14 septembre 2025 28 février 2026 l'approche sur tout leLS départementl'approche sur tout leChevreuil 1°" juin 2025 13 septembre 2025Soumis auplan de présent arrêtéchasse.14 septembre 2025 28 février 2026 l'approche sur tout le- départementDaim 1¢ juin 2025 13 septembre 2025Soumis au _plan dechasse. 14 septembre 2025 28 février 2026 l'approche sur tout ledépartementl'approche sur tout leSanglier Ter juin 2025 31 mars 202610 présent arrêté14 septembre 2025 L;31 janvier 2026Faisans,perdrix Ç .1°" février 2026 28 février 2026; _ d'étre laché14 septembre 2025 | 25 décembre 2025
28 septembre 2025 11 janvier 2026- article 7Lièvre12 janvier 2026 28 février 2026
14 septembre 20251 25 décembre 2025Pour le GIC des QUATRECHEMINS (composition ci-après). Quota de prélèvementfixé par le règlement de chasse |
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GIBIER SEDENTAIRE
Espèces de
gibier
Date d'ouverture [ Date de fermeture |Conditions spécifiques de chasse
Cerf, biche
Soumis au
plan de
chasse.
1er septembre 202513 septembre 2025
Uniquement à rapproche ou à
l'affût sur tout le département
14 septembre 202528 février 2026
En battue, à l'affût ou à
rapproche sur tout le
département
Chevreuil
Soumis au
plan de
chasse.
1er juin 202513 septembre 2025
14 septembre 202528 février 2026
Uniquement à l'affût ou à
rapproche sur tout le
département dans les
conditions fixées à l'article 3 du
présent arrêté
En battue, à l'affût ou à
rapproche surtout le
département
Daim
Soumis au
plan de
chasse.
1er juin 202513 septembre 2025Uniquement à rapproche ou à
l'affût sur tout le département
14 septembre 202528 février 2026
En battue, à l'affût ou à
rapproche sur tout le
département
Sanglier1er juin 202531 mars 2026
En battue, à l'affût ou à
rapproche sur tout le
département dans les
conditions fixées à l'article 3 du
présent arrêté
Faisans,
perdrix
14 septembre 2025
31 janvier 2026Sur tout le département
1er février 202628 février 2026
Dans les établissements
professionnels de chasse à
caractère commercial en milieu
fermé, le gibier devant être
marqué (marque poncho ou
languette à la patte) avant
d'etre lâché
Lièvre
14 septembre 202525 décembre 2025Sur tout le département
28 septembre 202511 janvier 2026
Pour le groupement d'intérêt
cynégétique (GIC) LA LEBE
(composition ci-après)
Chasse soumise au prélèvement
maximum autorisé (PMA) - voir
article 7
12 janvier 202628 février 2026
14 septembre 202525 décembre 2025
Pour le GIC LA LEBE, poursuite
autorisée les mercredis,
vendredis, samedis et
dimanches, sans fusil et sans
prélèvement.
Pour le Gl C des QUÀTRT
CHEMINS (composition ci-
après). Quota de prélèvement
fixé par le règlement de chasse
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Le groupement d'intérêt cynégétique LA LEBE est constitué des communes deArgelouse, Arue, Aurice, Aureilhan, Arthez d'Armagnac, Arx, Artassenx, Bascons,Baudignan, Belhade, Belis, Benquet, Betbezer d'Armagnac, Biscarrosse, Bias, Bostens,Bougue, Bourdalat, Bourriot-Bergonce, Bretagne de Marsan, Brocas, Cachen, Callen,Campagne, Campet Lamolère, Canenx et Réaut, Castandet, Carcen Ponson,Castaignos-Soulens, Castets, Cazeres sur Adour, Cère, Commensacq, Créond'Armagnac, Escalans, Estigarde, Gabarret, Gaillères, Garein, Gastes, Geloux, HautMauco, Herré, Herm, Hontanx, Labastide d'Armagnac, Labrit, Lacquy, Laglorieuse,Lagrange, Lamothe, Lencouacq, Lesperon, Liposthey, Losse, Lubbon, Lucbardez etBargues, Lussagnet, Le Freche, Le Sen, Levignacq, Le Vignau, Linxe, Lit-et-Mixe, Luxey,Maillas, Mailleres, Mano, Maurrin, Mauvezin d'Armagnac, Mazerolles, Meilhan,Mimizan, Mont de Marsan, Montégut, Moustey, Onesse Laharie, Ousse Suzan,Parentis en Born, Parleboscq, Perquie, Pissos, Pontenx-les-Forges, Pouydesseaux, Pujole Plan, Retjons, Rimbez et Baudiets, Roquefort, Sabres, Saint Avit, Saint CricqVilleneuve, Saint Gein, Saint Gor, Saint Julien d'Armagnac, Saint-Julien-en-Born, SaintJustin, Saint Martin d'Oney, Saint Paul en Born, Saint Perdon, Saint Pierre du Mont,Sainte Eulalie en Born, Sainte Foy, Sanguinet, Sarbazan, Saugnac et Muret, Sore,Souprosse, Uchacq et Parentis, Vert, Villeneuve de Marsan, Vielle Soubiran, Ychoux,Ygos Saint Saturnin, Uza, Vielle-Saint-Girons.Le groupement d'intérêt cynégétique des Quatre Chemins est constitué descommunes de Arsague, Castelsarrazin, Pomarez et Tilh.Pour connaître les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux depassage et au gibier d'eau, se référer aux arrêtés ministériels spécifiques.Article 3- CONDITIONS SPECIFIQUES DE CHASSE DES ESPÈCES DE GRAND GIBIER(CHEVREUIL, SANGLIER):Chasse du chevreuil (soumis à plan de chasse)Le chevreuil peut être chassé à partir du 1* juin jusqu'a la date d'ouverture générale,uniquement à l'affÜt ou à l'approche, de jour (soit une heure avant le lever et uneheure après le coucher du soleil). Le chevreuil peut étre tiré à balle, à flèche ou àgrenaille (diamètre inférieur ou égal à 4 mm pour les grenailles de plomb et à 48 mmpour les autres grenailles). Le détenteur du droit de chasse désigne par écrit leschasseurs autorisés munis du permis de chasser validé pour le temps et le lieuconsidéré. A l'occasion du tir à l'approche et à l'affüt du chevreuil, le tir occasionneldu renard est permis dans les mêmes conditions de temps et de moyens.
Chasse du sanglierLe sanglier ne peut être tiré qu'à balle ou à flèche ou à la chevrotine dans lesconditions prévues par le SDGC 2021-2027. A l'occasion des battues collectivesorganisées pour le sanglier ou des tirs d'affût ou d'approche du sanglier, le tiroccasionnel du renard est permis dans les mêmes conditions de temps et de moyens.- Du 1% juin au 14 août, le sanglier peut être chassé à l'affût, à l'approche ou enbattues collectives organisées par les détenteurs du droit de chasse qui adressent aupréfet avant le 15 septembre de la même année, le bilan des effectifs prélevés par cesdifférents moyens (modèle de compte-rendu en annexe 1).
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Le groupement d'intérêt cynégétique LA LEBE est constitué des communes de
Argelouse, Arue, Aurice, Aureilhan, Arthez d'Armagnac, Arx, Artassenx, Bascons,
Baudignan, Belhade, Belis, Benquet, Betbezer d'Armagnac, Biscarrosse, Bias, Bostens,
Bougue, Bourdalat, Bourriot-Bergonce, Bretagne de Marsan, Brocas, Cachen, Callen,
Campagne, Campet Lamolère, Canenx et Réaut, Castandet, Careen Ponson,
Castaignos-Soulens, Castets, Cazeres sur Adour, Cère, Commensacq, Créon
d'Armagnac, Escalans, Estigarde, Gabarret, Gaillères, Garein, Castes, Geloux, Haut
Mauco, Herré, Herm, Hontanx, Labastide d'Armagnac, Labrit, Lacquy, Laglorieuse,
Lagrange, Lamothe, Lencouacq, Lesperon, Liposthey, Losse, Lubbon, Lucbardez et
Bargues, Lussagnet, Le Freche, Le Sen, Levignacq, Le Vignau, Linxe, Lit-et-Mixe, Luxey,
Maillas, Maillères, Mano, Maurrin, Mauvezin d'Armagnac, Mazerolles, Meilhan,
Mimizan, Mont de Marsan, Montégut, Moustey, Onesse Laharie, Ousse Suzan,
Parentis en Born, Parleboscq, Perquie, Pissos, Pontenx-les-Forges, Pouydesseaux, Pujo
le Plan, Retjons, Rimbez et Baudiets, Roquefort, Sabres, Saint Avit, Saint Cricq
Villeneuve, Saint Gein, Saint Gor, Saint Julien d'Armagnac, Saint-Julien-en-Born, Saint
Justin, Saint Martin d'Oney, Saint Paul en Born, Saint Perdon, Saint Pierre du Mont,
Sainte Eulalie en Born, Sainte Foy, Sanguinet, Sarbazan, Saugnac et Muret, Sore,
Souprosse, Uchacq et Parentis, Vert, Villeneuve de Marsan, Vielle Soubiran, Ychoux,
Ygos Saint Saturnin, Uza, Vielle-Saint-Girons.
Le groupement d'intérêt cynégétique des Quatre Chemins est constitué des
communes de Arsague, Castelsarrazin, Pomarez et Tilh.
Pour connaître les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux de
passage et au gibier d'eau, se référer aux arrêtés ministériels spécifiques.
Article 3 - CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE CHASSE DES ESPÈCES DE GRAND GIBIER
(CHEVREUIL, SANGLIER):
Chasse du chevreuil (sou mis à plan de chasse)
Le chevreuil peut être chassé à partir du 1er juin jusqu'à la date d'ouverture générale,
uniquement à l'affût ou à l'approche, de jour (soit une heure avant le lever et une
heure après le coucher du soleil). Le chevreuil peut être tiré à balle, à flèche ou à
grenaille.(diamètre inférieur ou égal à 4 mm pour les grenailles de plomb et à 4,8 mm
pour les autres grenailles). Le détenteur du droit de chasse désigne par écrit les
chasseurs autorisés munis du permis de chasser validé pour le temps et le lieu
considéré. A l'occasion du tir à l'approche et à l'affût du chevreuil, le tir occasionnel
du renard est permis dans les mêmes conditions de temps et de moyens.
Chasse du sanglier
Le sanglier ne peut être tiré qu'à balle ou à flèche ou à la chevrotine dans les
conditions prévues par le SDGC 2021-2027. A l'occasion des battues collectives
organisées pour le sanglier ou des tirs d'affût ou d'approche du sanglier, le tir
occasionnel du renard est permis dans les mêmes conditions de temps et de moyens.
- Du 1er juin au 14 août, le sanglier peut être chassé à l'affût, à rapproche ou en
battues collectives organisées par les détenteurs du droit de chasse qui adressent au
préfet avant le 15 septembre de la même année, le bilan des effectifs prélevés par ces
différents moyens (modèle de compte-rendu en annexe 1).
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Le détenteur de droit de chasse devra organiser les tirs d'affût et d'approche pourque les opérations se déroulent dans des conditions de sécurité optimales et tenir ajour un registre des opérations en cours.Concernant l'organisation des tirs, le détenteur du droit de chasse devra :- déterminer les secteurs où seront effectués les tirs à l'affût ou à l'approche,- établir et publier en mairie une information sur la période et les secteurs de chasse,- si plusieurs affOts coexistent, ils devront être placés à des distances suffisantes, lesangles de tir étant spécialement calculés pour que les tirs soient fichants et effectuésen toute sécurité,- procéder ou faire procéder par le chasseur désigné par lui au balisage des accèspublics de chaque secteur de chasse pour prévenir de toute intrusion humaineaccidentelle,- tenir à disposition du service départemental de l'office français de la biodiversité(OFB) la liste des chasseurs désignés qui s'engagent à respecter les règles de sécuritépour la pratique du tir à I'approche ou à l'affût.Les tireurs autorisés par le détenteur de droit de chasse à réaliser des tirs d'affût oud'approche devront informer au préalable le détenteur de droit de chasse de l'heureet du secteur de tir.Les battues seront organisées et dirigées par le détenteur du droit de chasse quiavertira de la date, de l'heure et du lieu de rendez-vous, le maire concerné, l'officefrançais de la biodiversité (OFB), le lieutenant de louveterie de la circonscription et labrigade de gendarmerie (ou le commissariat selon le territoire) territorialementcompétente.- À compter du 15 août jusqu'a la date d'ouverture générale de la chasse, le sanglierpeut être chassé à l'affût, à l'approche ou en battues collectives, ces actions étantorganisées par le détenteur du droit de chasse sans que celui-ci n'ait à avertir lesautorités pré-citées.Article 4- PLAN DE GESTION DU SANGLIER (L425-15 du code de l'environnement):Les modalités de gestion du sanglier figurent dans le plan de gestion cynégétique dusanglier (PGS). Se référer au schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC)des Landes approuvé par l'arrêté préfectoral du 21 juin 2021 dans lequel le plan degestion cynégétique du sanglier est intégré.Article 5- PLAN QUANTITATIF POUR LA GESTION DU GIBIER D'EAUIl est autorisé un prélèvement maximum de 25 canards par installation et par nuit (demidi à midi). Les oies et les foulques sont exclues du décompte.Article-6 - CHASSE DE LA BECASSE :- Chasse autorisée dans le cadre du prélèvement maximum autorisé (PMA) nationalde 30 bécasses par saison et par chasseur.- PMA départemental par chasseur : 2 par jour6 par semaine- En groupe, à partir de 2 chasseurs, prélèvement maximum autorisé de 4 bécassespar jour.Le carnet de prélèvement, individuel et obligatoire en action de chasse, est remisgratuitement par la fédération départementale des chasseurs qui délivre le volet dela validation et doit lui être retourné avant le 31 mars qu'il soit utilisé ou non. Le
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Le détenteur de droit de chasse devra organiser les tirs d'affût et d'approche pour
que les opérations se déroulent dans des conditions de sécurité optimales et tenir à
jour un registre des opérations en cours.
Concernant l'organisation des tirs, le détenteur du droit de chasse devra :
- déterminer les secteurs où seront effectués les tirs à l'affût ou à rapproche,
- établir et publier en mairie une information sur la période et l es secteurs de chasse,
- si plusieurs affûts coexistent, ils devront être placés à des distances suffisantes, les
angles de tir étant spécialement calculés pour que les tirs soient fichants et effectués
en toute sécurité,
- procéder ou faire procéder par le chasseur désigné par lui au balisage des accès
publics de chaque secteur de chasse pour prévenir de toute intrusion humaine
accidentelle,
- tenir à disposition du service départemental de l'office français de la biodiversité
(OFB) la liste des chasseurs désignés qui s'engagent à respecter les règles de sécurité
pour la pratique du tir à l'approche ou à l'affût.
Les tireurs autorisés par le détenteur de droit de chasse à réaliser des tirs d'affût ou
d'approche devront informer au préalable le détenteur de droit de chasse de l'heure
et du secteur de tir.
Les battues seront organisées et dirigées par le détenteur du droit de chasse qui
avertira de la date, de l'heure et du lieu de rendez-vous, le maire concerné, l'office
français de la biodiversité (OFB), le lieutenant de louveterie de la circonscription et la
brigade de gendarmerie (ou le commissariat selon le territoire) territorialement
compétente.
- A compter du 15 août jusqu'à la date d'ouverture générale de la chasse, le sanglier
peut être chassé à l'affût, à rapproche ou en battues collectives, ces actions étant
organisées par le détenteur du droit de chasse sans que celui-ci n'ait à avertir les
autorités pré-citées.
Article 4 - PLAN DE GESTION DU SANGLIER (L425-15 du code de l'environnement):
Les modalités de gestion du sanglier figurent dans le plan de gestion cynégétique du
sanglier (PGS). Se référer au schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC)
des Landes approuvé par l'arrêté préfectoral du 21 juin 2021 dans lequel le plan de
gestion cynégétique du sanglier est intégré.
Article 5 - PLAN QUANTITATIF POUR LA GESTION DU GIBIER D'EAU
Il est autorisé un prélèvement maximum de 25 canards par installation et par nuit (de
midi à midi). Les oies et les foulques sont exclues du décompte.
Artide-6 - CHASSE DE LA BECASSE :
- Chasse autorisée dans le cadre du prélèvement maximum autorisé (PMA) national
de 30 bécasses par saison et par chasseur.
- PMA départemental par chasseur : 2 par jour
6 par semaine
- En groupe, à partir de 2 chasseurs, prélèvement maximum autorisé de 4 bécasses
parjour.
Le carnet de prélèvement, individuel et obligatoire en action de chasse, est remis
gratuitement par la fédération départementale des chasseurs qui délivre le volet de
la validation et doit lui être retourné avant le 31 mars qu'il soit utilisé ou non. Le
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chasseur peut également utiliser I'application mobile nationale chassadapt qui ledispense du carnet papier.Article 7 - CHASSE DU LIEVRE SUR LE TERRITOIRE DU GIC LA LEBEPour le groupement d'intérét cynégétique (GIC), chasse autorisée dans le cadre duPMA (Prélèvement Maximum Autorisé) : un lièvre par jour de chasse et par équipeallant de 1 à 5 chasseurs maximum.Article 8 - CHASSE DES COLOMBIDES :1) L'installation d'un poste fixe pour la chasse à tir des colombidés est subordonnée àI'autorisation du propriétaire et du détenteur du droit de chasse. Il doit se situer àune distance minimum de 300 mètres des postes existants.- Le poste fixe se définit comme une construction édifiée de main d'homme,stable et durable sur un site donné(hutte de branches, cabane en planches ou autres matériaux).- Les postes fixes totalement ou partiellement enterrés sont interdits.- La hauteur des couloirs de ces installations doit être supérieure à 1,30 m duterrain naturel.Les abris et autres installations temporaires utilisés durant la période du 1" octobreau 20 novembre devront également être distants d'au moins 300 mètres des postesfixes existants.Chaque installation se verra remettre un formulaire de suivi des prélèvements par laFédération des chasseurs des Landes. Ce formulaire doit être renseigné et retourné àla Fédération dès la fermeture de la chasse le 20 février.En cas d'abandon ou de déplacement de poste fixe pour la chasse à tir (ou à pantes)des pigeons ramiers, celui-ci doit être démonté et le terrain nettoyé et remis en étatpar le titulaire du poste utilisé ou de ses ayants-droits.2) A compter du 1* octobre et jusqu'a la date de la cléture de la chasse de cesespèces, le tir des colombidés est interdit sur et au-dessus des parcelles agricolesrécoltées et non réensemencées.- L'agrainage est interdit.- Les chasses au fusil de la palombe et du colombin avec appelants, dites« rouquetaires » traditionnellement implantées dans les champs labourés et qui ontété recensées resteront autorisées du 1°' octobre au 20 novembre.3) Conformément à l'arrêté ministériel du 11 août 2006, le tir au vol à partird'installations surélevées est interdit à I'Est d'une ligne matérialisée par :- de la limite de la Gironde à SAINT-PAUL-EN-BORN : la route départementale 652 ;- de SAINT-PAUL-EN-BORN à MIMIZAN : la route départementale 626 ;- de MIMIZAN au lieu-dit "le Pot de Résine" à SOUSTONS : la route départementale652 ;- du lieu-dit "le Pot de Résine" jusqu'à l'étang d'HOSSEGOR : la route départementale79 jusqu'à sa jonction avec la route départementale 652 ;- de I'Etang d'HOSSEGOR à LABENNE : la route départementale 652 ;- de LABENNE jusqu'à la limite des Pyrénées-Atlantiques : la route départementale810 ; 'Les appelants pour la chasse de la palombe ne sont autorisés que pour le tir au posédans les arbres.4) L'emploi d'appelants aveugles ou mutilés est interdit.
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chasseur peut également utiliser l'application mobile nationale chassadapt qui le
dispense du carnet papier.
Article 7 - CHASSE DU LIEVRE SUR LE TERRITOIRE DU GIC LA LEBE
Pour le groupement d'intérêt cynégétique (GIC), chasse autorisée dans le cadre du
PMA (Prélèvement Maximum Autorisé) : un lièvre par joyr de chasse et par équipe
allant de 1 à 5 chasseurs maximum.
Article 8 - CHASSE DES COLOMBIDES :
1) L'installation d'un poste fixe pour la chasse à tir des colombidés est subordonnée à
l'autorisation du propriétaire et du détenteur du droit de chasse. Il doit se situer à
une distance minimum de 300 mètres des postes existants.
- Le poste fixe se définit comme une construction édifiée de main d'homme,
stable et durable sur un site donné
(hutte de branches, cabane en planches ou autres matériaux).
- Les postes fixes totalement ou partiellement enterrés sont interdits.
- La hauteur des couloirs de ces installations doit être supérieure à 1,30 m du
terrain naturel.
Les abris et autres installations temporaires utilisés durant la période du 1er octobre
au 20 novembre devront également être distants d'au moins 300 mètres des postes
fixes existants.
Chaque installation se verra remettre un formulaire de suivi des prélèvements par la
Federation des chasseurs des Landes. Ce formulaire doit être renseigné et retourné à
la Fédération dès la fermeture de la chasse le 20 février.
En cas d'abandon ou de déplacement de poste fixe pour la chasse à tir (ou à pantes)
des pigeons ramiers, celui-ci doit être démonté et le terrain nettoyé et remis en état
par le titulaire du poste utilisé ou de ses ayants-droits.
2) A .compter du 1er octobre et jusqu'à la date de la clôture de la chasse de ces
espèces, le tir des colombidés est interdit sur et au-dessus des parcelles agricoles
récoltées et non réensemencées.
- L'agrainage est interdit.
- Les chasses au fusil de la palombe et du colombin avec appelants, dites
« rouquetaires » traditionnellement implantées dans les champs labourés et qui ont
été recensées resteront autorisées du 1er octobre au 20 novembre.
3) Conformément à l'arrêté ministériel du 11 août 2006, le tir au vol à partir
d'installations surélevées est interdit à l'Est d'une ligne matérialisée par :
-delà limite de la Gironde à SAINT-PAUL-EN-BORN : la route départementale 652 ;
- de SAINT-PAUL-EN-BORN à MIMIZAN : la route départementale 626 ;
- de MIMIZAN au lieu-dit "le Pot de Résine" à SOUSTONS : la route départementale
652;
- du lieu-dit "le Pot de Résine" jusqu'à l'étang d'HOSSEGOR : la route départementale
79 jusqu'à sa jonction avec la route départementale 652 ;
- de l'Etang d'HOSSEGOR à LABENNE : la route départementale 652 ;
- de LABENNE jusqu'à la limite des Pyrénées-Atlantiques : la route départementale
810;
Les appelants pour la chasse de la palombe ne sont autorisés que pour le tir au posé
dans les arbres.
4) L'emploi d'appelants aveugles ou mutilés est interdit.
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Article 9 - LIMITATION DES HEURES DE CHASSEDu 1* au 30 novembre, seule la pratique de la chasse de la bécasse des bois estlimitée de 8h du matin à 17h30 le soir. La chasse à la passée et à la croule de labécasse des bois est interdite.
Article 10 - UTILISATION DU FURET POUR LA CHASSE DU LAPIN DE GARENNEL'utilisation du furet pour la chasse (chasse à tir ou chasse au vol) du lapin de garenneest possible sans formalité dans les unités de gestion où il est classé susceptibled'occasionner des dégâts (ESOD). Cependant, dans les unités de gestion où il n'estpas classé ESOD, l'usage du furet peut être autorisé exceptionnellement par le préfetsur demande motivée et à titre individuel.
Article 11-ORGANISATION ET SÉCURITÉ DE LA CHASSELa sécurité à la chasse est assurée par le respect des décisions de l'article L424-15 ducode de l'environnement, des dispositions de l'arrêté préfectoral modifié du 28 mars1973 relatif à l'usage des armes, de l'arrêté annuel d'ouverture et de fermeture de lachasse, du schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) des Landes validépar l'arrêté préfectoral du 21 juin 2021 ainsi que les règlements de chasse et intérieurdes ACCA et AICA. Le schéma départemental de gestion cynégétique, qui fixenotamment des règles de sécurité à la chasse, est opposable aux chasseurs et auxsociétés, groupements et associations de chasse du département des Landes.Concernant l'organisation des battues, chaque responsable de battue devra êtreporteur du carnet de battue délivré par la fédération des chasseurs ou d'un dispositifcomprenant les mêmes informations, dûment rempli et tenu à jour dans le respectdes dispositions de schéma départemental de gestion cynégétique. Pour les mesuresde sécurité et d'organisation de la chasse en battue, se référer au schémadépartemental de gestion cynégétique .Article 12 - CAPTURE D'OISEAUX MIGRATEURS BAGUESLes personnes qui auraient tué ou capturé des oiseaux migrateurs pourvus d'unebague doivent renvoyer directement la bague ou son libellé en cas de capture à lafédération départementale des chasseurs des Landes, 111 chemin de l'Herté, BP 10,40465 PONTONX SUR ADOUR Cédex, qui relaiera l'information au Muséum concerné(Muséum National d'Histoire Naturelle, Centre de Recherches sur la Biologie desPopulations d'Oiseaux—CRBPO, Centre de recherche sur la biodiversité des oiseaux-CRBO ou centre étranger).
Article 13-CHASSE EN TEMPS DE NEIGELa chasse en temps de neige est interdite à l'exception de la chasse du grand gibiersoumis au plan de chasse, du sanglier, du renard, du ragondin, du rat musqué, et dugibier d'eau avec ou sans chien d'arrêt, en zone de chasse maritime, sur les fleuves,rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé.
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Article 9 - LIMITATION DES HEURES DE CHASSE
Du 1er au 30 novembre, seule la pratique de la chasse de la bécasse des bois est
limitée de 8h du matin à 17h30 le soir. La chasse à la passée et à la croule de la
bécasse des bois est interdite.
Article 10 - UTILISATION DU FURET POUR LA CHASSE DU LAPIN DE GARENNE
L'utilisation du furet pour la chasse (chasse à tir ou chasse au vol) du lapin de garenne
est possible sans formalité dans les unités de gestion où il est classé susceptible
d'occasionner des dégâts (ESOD). Cependant, dans les unités de gestion où il n'est
pas classé ESOD, l'usage du furet peut être autorisé exceptionnellement par le préfet
sur demande motivée et à titre individuel.
Article 11 - ORGANISATION ET SÉCURITÉ DE LA CHASSE
La sécurité à la chasse est assurée par le respect des décisions de l'article L424-15 du
code de l'environnement, des dispositions de l'arrêté préfectoral modifié du 28 mars
1973 relatif à l'usage des armes, de l'arrêté annuel d'ouverture et de fermeture de la
chasse, du schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) des Landes validé
par l'arrêté préfectoral du 21 juin 2021 ainsi que les règlements de chasse et intérieur
des ACCA et AICA. Le schéma départemental de gestion cynégétique, qui fixe
notamment des règles de sécurité à la chasse, est opposable aux chasseurs et aux
sociétés, groupements et associations de chasse du département des Landes.
Concernant l'organisation des battues, chaque responsable de battue devra être
porteur du carnet de battue délivré par la fédération des chasseurs ou d'un dispositif
comprenant les mêmes informations, dûment rempli et tenu à jour dans le respect
des dispositions de schéma départemental de gestion cynégétique. Pour les mesures
de sécurité et d'organisation de la chasse en battue, se référer au schéma
départemental de gestion cynégétique .
Article 12 - CAPTURE D'OISEAUX MIGRATEURS BAGUES
Les personnes qui auraient tué ou capturé des oiseaux migrateurs pourvus d'une
bague doivent renvoyer directement la bague ou son libellé en cas de capture à la
federation départementale des chasseurs des Landes, 111 chemin de l'Herté, BP 10,
40465 PONTONX SUR ADOUR Cedex, qui relaiera l'information au Muséum concerné
(Muséum National d'Histoire Naturelle, Centre de Recherches sur la Biologie des
Populations d'Oiseaux—CRBPO, Centre de recherche sur la biodiversité des oiseaux-
CRBO ou centre étranger).
Article 13 - CHASSE EN TEMPS DE NEIGE
La chasse en temps de neige est interdite à l'exception de la chasse du grand gibier
soumis au plan de chasse, du sanglier, du renard, du ragondin, du rat musqué, et du
gibier d'eau avec ou sans chien d'arrêt, en zone de chasse maritime, sur les fleuves,
rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés, le tir au-
dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé.
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00010 - APOC2025 2026 36
Article 14 - REGLEMENTATION DE LA VENTE, DE L''ACHAT, DU TRANSPORT ET DUCOLPORTAGE DU GIBIERLa mise en vente, la vente, l'achat, le transport en vue de la vente, le colportage desgibiers suivants sont interdits durant la période ci-après :s Canard CONG) L auvasauevensrmmezenensmennss du 14 SEPTEMBRE au 10 OCTOBRE 2025 inclus.- Perdrix, faisans.........................eererrcrseceress du 14 SEPTEMBRE au 10 OCTOBRE 2025 inclus.= LIQUTS srrr pn ce du 14 SEPTEMBRE au 10 OCTOBRE 2025 inclus.à POIOTDE muscorepanenvennencennaesses du 21 NOVEMBRE au 20 DECEMBRE 2025 inclus.- Bécasse et autres espèces migratrices, sauf le colvert et la palombe : Vente interditetoute l'année.Cette mesure ne s'applique pas a la commercialisation du gibier d'élevage et dugibier d'importation effectuée dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 août 1994relatif aux modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier.
Article 15- RECHERCHE DU GIBIER BLESSELes conducteurs de chien de sang dont la liste figure ci après sont autorisés, ycompris le lendemain du dernier jour de chasse, à rechercher le grand gibier blesséen dehors du territoire où il a été tiré. Les coordonnés des conducteurs de chiens de
lls pourront être munis d'une arme pour achever l'animal blessé en cas de besoin.Le sanglier revient au détenteur du droit de chasse du territoire d'origine de l'animalblessé.Le grand gibier soumis au plan de chasse sera muni du dispositif de marquage du lieudu tir initial.BENOIT Nicolas GABARRET (40)BIARNES Aurélien ARTHEZ D'ARMAGNAC (40)BIARNES Jean-Michel LE FRECHE (40)BODZEN Steven SAINT-PAUL-LES-DAX (40)CHERON François ANGLET (64)DUPIN Fabrice MONT DE MARSAN (40)DODARD Christophe OLORON SAINTE MARIE (64)FERNANDEZ Virginie SAINT-LOUBOUER (40)GEYSELS Luc LABOUHEYRE (40)LESTERLOU Jonathan SAINTE-FOY (40)MAISSE Roger VILLENAVE (40)MARTIN Stéphane SAINTE EULALIE EN BORN (40)PUYO Bernard ' VILLENAVE (40)ROMO GOMEZ Xavier PARENTIS (40)SEBASTIAN Joseph MESSANGES (40)VIGNEAU Claude LIT-ET-MIXE (40)Article 16 — Les principales dispositions relevant d'arrêtés ministériels, du code del'environnement, d'arrétés préfectoraux ou du schéma départemental de gestioncynégétique 2021-2027 reprises en annexe 2 sont celles applicables à la date de lapublication de l'arrêté.
Article 17 - La secrétaire générale de la préfecture, le sous-préfet de l'arrondissementde Dax, la directrice départementale des territoires et de la mer, les maires, le
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Article 14 - RÉGLEMENTATION DE LA VENTE. DE L'ACHAT, DU TRANSPORT ET DU
COLPORTAGE DU GIBIER
La mise en vente, la vente, l'achat, le transport en vue de la vente, le colportage des
gibiers suivants sont interdits durant la période ci-après :
- Canard Colvert.......................................du 14 SEPTEMBRE au 10 OCTOBRE 2025 inclus.
- Perdrix, faisans....................................... du 14 SEPTEMBRE au 10 OCTOBRE 2025 inclus.
- Lièvre ..................................................... du 14 SEPTEMBRE au 10 OCTOBRE 2025 inclus.
- Palombe ............................................ du 21 NOVEMBRE au 20 DECEMBRE 2025 inclus.
- Bécasse et autres espèces migratrices, sauf le colvert et la palombe : Vente interdite
toute l'année.
Cette mesure ne s'applique pas à la commercialisation du gibier d'élevage et du
gibier d'importation effectuée dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 août 1994
relatif aux modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier.
Article 15_- RECHERCHE DU GIBIER BLESSE
Les conducteurs de chien de sang dont la liste figure ci après sont autorisés, y
compris le lendemain du dernier jour de chasse, à rechercher le grand gibier blessé
en dehors du territoire où il a été tiré. Les coordonnés des conducteurs de chiens de
sang figurent dans le carnet de battue délivré par la fédération des chasseurs.
Ils pourront être munis d'une arme pour achever l'animal blessé en cas de besoin.
Le sanglier revient au détenteur du droit de chasse du territoire d'origine de l'animal
blessé.
Le grand gibier soumis au plan de chasse sera muni du dispositif de marquage du lieu
du tir initial.
BENOIT NicolasGABARRET (40)
BIARNESAurélienARTHEZ D'ARMAGNAC (40)
BIARNESJean-MichelLEFRECHE(40)
BODZEN StevenSAINT-PAUL-LES-DAX (40)
CHERON FrançoisANGLET(64)
DUPIN FabriceMONT DE MARSAN (40)
DODARD ChristopheOLORON SAINTE MARIE (64)
FERNANDEZ Vii-ginieSAINT-LOUBOUER(40)
G EYS ELS LucLABOUHEYRE(40)
LESTERLOU JonathanSAINTE-FOY(40)
NAISSE RogerVILLENAVE(40)
MARTIN StéphaneSAINTE EULALIE EN BORN (40)
PUYO BernardVILLENAVE(40)
ROMOGOMEZ XavierPARENTIS (40)
SEBASTIAN JosephMESSANGES(40)
VIGNEAU ClaudeLIT-ET-MIXE(40)
Article 16 - Les principales dispositions relevant d'arrêtés ministériels, du code de
l'environnement, d'arrêtés préfectoraux ou du schéma départemental de gestion
cynégétique 2021-2027 reprises en annexe 2 sont celles applicables à la date de la
publication de l'arrêté.
Article 17 - La secrétaire générale de la préfecture, le sous-préfet de l'arrondissement
de Dax, la directrice départementale des territoires et de la mer, les maires, le
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commandant du groupement de gendarmerie des Landes, les commissariats deMont-de-Marsan et de Dax, les agents du service départemental de l'office françaisde la biodiversité, le président de la fédération départementale des chasseurs, ainsique toutes autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse sontchargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs des services de I'Etat dans le département des Landes et affiché danschaque commune par les soins des maires.
Fait à Mont-de-Marsan, le 26 MAI 2025
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de ladate de la publication au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes.Le tribunal administratif peut être saisi soit par courrier, soit par l'applicationinformatique « Télérecours » accessible, sur le site www.telerecours.fr
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commandant du groupement de gendarmerie des Landes, les commissariats de
Mont-de-Marsan et de Dax, les agents du service départemental de l'office français
de la biodiversité, le président de la fédération départementale des chasseurs, ainsi
que toutes autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse sont
chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs des services de l'État dans le département des Landes et affiché dans
chaque commune par les soins des maires.
Fait à Mont-de-Marsan, le 2 6 MAI 2025
Le préfet des
Gilles Cl
ndes
eUL
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de la
date de la publication au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes.
Le tribunal administratif peut être saisi soit par courrier, soit par l'application
informatique « Télérecours » accessible, sur le site www.telerecours.fr
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Annexe 1 à l'arrêté n°2025/512 fixant les dates d'ouverture-clôture et lesmodalités d'exercice de la chasse pour la campagne 2025/2026 dans ledépartement des Landes
Détenteur du droit de chasseNom du territoire de chasse (ACCA, Opposition cynégétique) :
OUVERTURE ANTICIPEE DU SANGLIER AU 1* JUIN 2025
Nom du Président / Responsable :Adresse :
COMPTE-RENDU DES BATTUES ET TIRS D'AFFUT/APPROCHE AUXSANGLIERS ORGANISES DU 1'* JUIN AU 14 AOÛT 2025Bilan des battues 2025
Période Nombre d'animaux prélevésNombre debattuesSanglier(sexe à préciser)Renards(tir occasionnel)JuinJuillet1" au 14 aoûtTOTALBilan des tirs d'affût et d'approche 2025
PériodeNombre des tirsd'affüt/approcheNombre d'animaux prélevésSanglier(sexe à préciser)Renards(tir occasionnel)JuinJuillet1 au 14 aoûtTOTALA retourner à la DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LAMER351 Boulevard St-Médard, BP 369, 40012 MONT DE MARSAN CEDEXavant le 15 SEPTEMBRE 2025
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Annexe 1 à l'arrêté n°2025/512 fixant les dates d'ouverture-clôture et les
modalités d'exercice de la chasse pour la campagne 2025/2026 dans le
département des Landes
OUVERTURE ANTICIPÉE DU SANGLIER AU 1ER JUIN 2025
Détenteur du droit de chasse
Nom du territoire de chasse (ACCA, Opposition cynégétique) :
.'"'l
s. ,^..ï 'Nom du Président / Responsable :
Adresse :
COMPTE-RENDU DES BATTUES ET TIRS D'AFFÛT/APPROCHE AUX
SANGLIERS ORGANISÉS DU 1ER JUIN AU 14 AOUT 2025
Bilan des battues 2025
PériodeNombre de
battues
Nombre d'animaux prélevés
Sanglier
(sexe à préciser)
Renards
(tir occasionnel)
Juin
Juillet
1er au 14 août
TOTAL
Bilan des tirs d'affût et d'approche 2025
PériodeNombre des tirs
d'affût/approche
Nombre d'animaux prélevés
Sanglier
(sexe à préciser)
Renards
(tir occasionnel)
Juin
Juillet
1er au 14 août
TOTAL
A retourner à la DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA
MER
351 Boulevard St-Médard, BP 369, 40012 MONT DE MARSAN CEDEX
avant le 15 SEPTEMBRE 2025
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Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-26-00009
APquotadaim2025 2026
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00009 - APquotadaim2025 2026 40
PREFETDES LANDESL_ibertc'ÉgalitéFraternité
Direction départementaledes territoires et de la merService nature et forêtArrêté n°2025/512 fixant le nombre minimum et le nombre maximum de grandscervidés (daim) soumis à plan de chasse à prélever durant la saison de chasse2025/2026Le préfet,
VU le code de l'environnement, et notamment les articles L. 425-6 à L. 425-13, R. 425-1-1 à R.425-13 ;VU le décret du 21 juin 2023 portant nomination de Madame Stéphanie MONTEUIL,secrétaire générale de la préfecture des Landes ;VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL,préfet des Landes ;VU le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes(SDGC) approuvé par l'arrêté préfectoral n°2021 du 4 juin 2021 ;VU l'arrêté préfectoral n°2025-15-SG du 22 avril 2025 donnant délégation designature à Madame Stéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture desLandes ;VU l'avis en date du 24 avril 2025 de la commission départementale de la chasse etde la faune sauvage ;VU la procédure de la consultation du public mise en œuvre du 29 avril 2025 au 19mai 2025;CONSIDERANT que le daim est une espèce exogène dans le département et que sonimplantation n'est pas souhaitée ;SUR PROPOSITION de Madame la directrice départementale des territoires et de lamer ;
ARRÊTE :Article 1 — Pour la campagne 2025/2026, le nombre minimum et le nombre maximumde daims à prélever sont fixés ainsi qu'il suit :
PRÉFET
DES LANDES
Libertf
Égalité
Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service nature et forêt
Arrêté n°2025/512 fixant le nombre minimum et le nombre maximum de grands
cervidés (daim) soumis à plan de chasse à prélever durant la saison de chasse
2025/2026
Le préfet,
VU le code de l'environnement, et notamment les articles L. 425-6 à L. 425-13, R. 425-
1-1 à R.425-13 ;
VU le décret du 21 juin 2023 portant nomination de Madame Stéphanie MONTEUIL,
secrétaire générale de la préfecture des Landes;
VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL,
préfet des Landes ;
.';'/'\1.
VU le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes
(SDGC) approuvé par l'arrêté préfectoral n°2021 du 4 juin 2021 ;
VU l'arrêté préfectoral n°2025-15-SG du 22 avril 2025 donnant délégation de
signature à Madame Stéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture des
Landes ;
VU l'avis en date du 24 avril 2025 de la commission départementale de la chasse et
de la faune sauvage ;
VU la procédure de la consultation du public mise en œuvre du 29 avril 2025 au 19
mai 2025;
CONSIDERANT que le daim est une espèce exogène dans le département et que son
implantation n'est pas souhaitée ;
SUR PROPOSITION de Madame la directrice départementale des territoires et de la
mer;
ARRÊTE:
Article 1 - Pour la campagne 2025/2026, le nombre minimum et le nombre maximum
de daims à prélever sont fixés ainsi qu'il suit :
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00009 - APquotadaim2025 2026 41
Unité de gestion Minimum MaximumToutes unités de gestion 0 45
Article 2 - Le quota maximum peut être réévalué s'il s'avère nécessaire de réaliser desprélèvements supplémentaires.
Article 3 - La secrétaire générale de la préfecture des Landes, la directricedépartementale des territoires et de la mer, le service départemental de l'officefrançais de la biodiversité et tous les agents habilités pour la police de la chasse sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs des services de l'Etat dans le départementdes Landes.
Mont-de-Marsan,le _ 26 MAI 2025
Le préfet
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfecture desLandes, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication ou êtredéféré devant le tribunal administratif territorialement compétent dans les mêmesconditions de délai. Le tribunal administratif peut étre saisi par l'applicationinformatique «Télérecours» accessible par le site internet : www.telerecours.fr.
Unité de gestionMinimumMaximum
Toutes unités de gestion045
Article 2 - Le quota maximum peut être réévalué s'il s'avère nécessaire de réaliser des
prélèvements supplémentaires.
Article 3 - La secrétaire générale de la préfecture des Landes, la directrice
départementale des territoires et de la mer, le service départemental de l'office
français de la biodiversité et tous les agents habilités pour la police de la chasse sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs des services de l'Etat dans le département
des Landes.
Mont-de-Marsan, le 2 6 MAI 2025
Le préfet
REULA Gi
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfecture des
Landes, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication ou être
déféré devant le tribunal administratif territorialement compétent dans les mêmes
conditions de délai. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application
informatique «Télérecours» accessible par le site internet : www.telerecours.fr.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00009 - APquotadaim2025 2026 42
Direction départementale des territoires et de la
mer
40-2025-05-26-00017
Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre
de l'article R. 214-23 du code de l'environnement
concernant l'autorisation saisonnière de
prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage
2025
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
43
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternitéDirection départementaledes territoires et de la merService police de l'eauet des milieux aquatiquesArrêté n° 2025-555portant autorisation au titre de l'article R. 214-23 du code de l'environnementconcernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone derépartition des eaux pour la campagne étiage 2025Le préfet,
VU le code de l'environnement, notamment ses articles L. 181-1 et suivants et l'articleR. 214-23 ;VU le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articlesL. 2122-1 et suivants ;VU le code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure ;VU le décret du 21 juin 2023 portant nomination de Madame Stéphanie MONTEUILsecrétaire générale de la préfecture des Landes ;VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL,préfet des Landes ;VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvementssoumis à autorisation en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code del'environnement et relevant des rubriques 11.2.0, 1.21.0, 1.2.2.0 ou 1.31.0 de lanomenclature du tableau | de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvementssoumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code del'environnement et relevant des rubriques 11.2.0, 1.21.0, 1.2.2.0 ou 1.310 de lanomenclature du tableau | de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;VU l'arrêté ministériel du 19 décembre 2011 relatif à la mesure de prélèvements d'eauet aux modalités de calcul de l'assiette de la redevance pour prélèvement de laressource ;VU l'arrété du 10 mars 2022 du préfet de la région Occitanie, préfet coordonnateurdu bassin Adour-Garonne, portant approbation du schéma directeurd'aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du bassin Adour-Garonne etarrétant le programme pluriannuel de mesures correspondant ;VU l'arrété du 10 mars 2022 du préfet de la région Occitanie, préfet coordonnateurdu bassin Adour-Garonne, portant approbation du plan de gestion des risquesd'inondation du bassin Adour-Garonne ;
PRÉFET
DES LANDES
Liherté
Éffllité
Fraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer
Service police de I'eau
et des milieux aquatiques
Arrêté n° 2025-555
portant autorisation au titre de l'article R. 214-23 du code de l'environnement
concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
repartition des eaux pour la campagne étiage 2025
Le préfet,
VU le code de l'environnement, notamment ses articles L. 181-1 et suivants et l'article
R. 214-23 ;
VU le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles
L. 2122-1 et suivants;
VU le code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure ;
VU le décret du 21 juin 2023 portant nomination de Madame Stéphanie MONTEUIL
secrétaire générale de la préfecture des Landes;
VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL,
préfet des Landes ;
VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102
du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements
soumis à autorisation en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0 ou 1.3.1.0 de la
nomenclature du tableau l de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102
du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements
soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0 ou 1.3.1.0 de la
nomenclature du tableau l de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 19 décembre 2011 relatif à la mesure de prélèvements d'eau
et aux modalités de calcul de l'assiette de la redevance pour prélèvement de la
ressource ;
VU l'arrêté du 10 mars 2022 du préfet de la région Occitanie, préfet coordonnateur
du bassin Adour-Garonne, portant approbation du schéma directeur
d'aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du bassin Adour-Garonne et
arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant ;
VU l'arrêté du 10 mars 2022 du préfet de la région Occitanie, préfet coordonnateur
du bassin Adour-Garonne, portant approbation du plan de gestion des risques
d'inondation du bassin Adour-Garonne ;
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
44
VU l'arrêté inter-préfectoral du 13 février 2013 portant approbation du schémad'aménagement et de gestion des eaux Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés ;VU l'arrêté inter-préfectoral du 31 juillet 2014 portant approbation du schémad'aménagement et de gestion des eaux du Ciron ;VU l'arrêté inter-préfectoral du 28 juin 2016 portant approbation du schémad'aménagement et de gestion des eaux Etangs littoraux Born et Buch ;VU l'arrêté inter-préfectoral du 08 mars 2022 portant approbation du schémad'aménagement et de gestion des eaux Adour Aval ;VU l'arrêté préfectoral n° 2013-1748 du 16 janvier 2014 constatant les communes dudépartement des Landes incluses, en totalité ou partiellement, dans les zones derépartition définies à l'article R. 211-71 du code de l'Environnement ;VU l'arrêté préfectoral n°2025-15-SG du 22 avril 2025 donnant délégation designature à Madame Stéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture desLandes ;VU le dossier de demande enregistré le 1 avril 2025, présenté par l'association degestion de l'irrigation landaise (AGIL), sis Maison de l'agriculture 55 avenue Cronstadt40005 MONT-DE-MARSAN CEDEX représenté par Monsieur Jean-Luc CAPES en vued'obtenir l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors ZRE pourla campagne de l'étiage 2025 en qualité de mandataire ;VU la demande de compléments par mail du 22 avril 2025 ;VU la réponse à la demande de compléments par mail du 22 avril 2025 ;VU l'ensemble des pièces du dossier de la demande susvisée ;VU l'étude d'incidence environnementale ;VU la demande d'avis à l'agence régionale de santé (ARS40) en date du 03 avril 2025 ;VU l'avis de la personne gestionnaire du domaine public fluvial dans les Landes endate du 17 avril 2025 ;VU l'avis du service Eau de la Direction Départementale des Territoires et de la Merdes Pyrénées-Atlantiques en date du 11 avril 2025 ;VU l'avis de la personne gestionnaire du domaine public fluvial dans les Pyrénées-Atlantiques en date du 8 avril 2025 ;VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Adour Aval en date du 22 avril2025 ;VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers etmilieux associés en date du 22 avril 2025 ;VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Ciron en date du 18 avril 2025 ;VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Etangs littoraux de Born et Buchen date du 14 avril 2025 ;VU l'absence de réponse de l'agence régionale de santé (ARS40) dans le délaiimparti ;VU le courriel en date du 28/04/2025 adressé à l'association de gestion de l'irrigationlandaise (AGIL) pour observation sur le projet d'arrété d'autorisationenvironnementale ;Vu l'accord sur le projet d'arrêté du mandataire l'association de gestion de l'irrigationlandaise (AGIL) en date du 06/05/2025 ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 13 février 2013 portant approbation du schéma
d'aménagement et de gestion des eaux Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 31 juillet 2014 portant approbation du schéma
d'aménagement et de gestion des eaux du Ciron ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 28 juin 2016 portant approbation du schéma
d'aménagement et de gestion des eaux Etangs littoraux Born et Buch ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 08 mars 2022 portant approbation du schéma
d'aménagement et de gestion des eaux Adour Aval ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2013-1748 du 16 janvier 2014 constatant les communes du
département des Landes incluses, en totalité ou partiellement, dans les zones de
repartition définies à l'article R. 211-71 du code de l'Environnement ;
VU l'arrêté préfectoral n°2025-15-SG du 22 avril 2025 donnant délégation de
signature à Madame Stéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture des
Landes ;
VU le dossier de demande enregistré le 1er avril 2025, présenté par l'association de
gestion de l'irrigation landaise (AGIL), sis Maison de l'agriculture 55 avenue Cronstadt
40005 MONT-DE-MARSAN CEDEX représenté par Monsieur Jean-Luc CAPES en vue
d'obtenir l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors ZRE pour
la campagne de l'étiage 2025 en qualité de mandataire ;
VU la demande de compléments par mail du 22 avril 2025 ;
VU la réponse à la demande de compléments par mail du 22 avril 2025 ;
VU l'ensemble des pièces du dossier de la demande susvisée ;
VU l'étude d'incidence environnementale ;
VU la demande d'avis à l'agence régionale de santé (ARS40) en date du 03 avril 2025 ;
VU l'avis de la personne gestionnaire du domaine public fluvial dans les Landes en
date du 17 avril 2025 ;
VU l'avis du service Eau de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer
des Pyrénées-Atlantiques en date du 11 avril 2025 ;
VU l'avis de la personne gestionnaire du domaine public fluvial dans les Pyrénées-
Atlantiques en date du 8 avril 2025 ;
VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Adour Aval en date du 22 avril
2025;
VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et
milieux associés en date du 22 avril 2025 ;
VUI'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Ciron en date du 18 avril 2025 ;
VU l'avis de la commission locale de l'eau du SAGE Étangs littoraux de Born et Buch
en date du 14 avril 2025 ;
VU l'absence de réponse de l'agence régionale de santé (ARS40) dans le délai
imparti ;
VU le courriel en date du 28/04/2025 adressé à l'association de gestion de l'irrigation
landaise (AGI L) pour observation sur le projet d'arrêté d'autorisation
environnementale ;
Vu l'accord sur le projet d'arrêté du mandataire l'association de gestion de l'irrigation
landaise (AGI L) en date du 06/05/2025 ;
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
45
CONSIDÉRANT que l'association de gestion de l'irrigation landaise (AGIL) a déposéauprès de l'administration un dossier à l''échelle de son territoire de compétence,permettant une prise en compte globale des prélèvements d'eau pourl'irrigation pour la période d'étiage 2025 ;CONSIDÉRANT que les dispositions du présent arrêté permettent de garantir unegestion globale et équilibrée de la ressource en eau ;CONSIDÉRANT que « les installations, ouvrages, travaux et activités » faisant l'objetde la demande sont soumises à autorisation environnementale temporaire au titre del'article R.214-23 du code de l'environnement ;SUR PROPOSITION de la directrice départementale des territoires et de la mer ;
ARRÊTE :
TITRE | - Objet de l'autorisationArticle 1- Nature de l'autorisationLes mandants figurant sur la liste en annexe 2 et dont les demandes ont étéprésentées par |' association de gestion de l'irrigation landaise (AGIL) en sa qualité demandataire, sont autorisés, à titre temporaire, à prélever de l'eau pour l'irrigationestivale dans les conditions fixées par le présent arrêté au titre de la campagne 2025.Les lieux de prélèvement et les caractéristiques des prélèvements (débits, surfaces etvolumes maximum autorisés) sont ceux mentionnés dans les registres individuels enannexe 2. Les rubriques concernées par cette opération, et définies au tableau del'article R. 214-1 du code de l'environnement, sont les suivantes :
l'exclusion de nappes d'accompagnement de cours d'eau, parpompage, drainage, dérivation ou tout autre procédé, le| volume total prélevé étant :1° Supérieur ou égal à 200 000 m°/an (A) ;2° Supérieur à 10 000 m'/an mais inférieur à 200 000 m'/an (D).
Rubrique Intitulé Régime |11.2.0 Prélevements permanents ou temporaires issus d'un forage, Autorisationpuits ou ouvrage souterrain dans un système aquifère à Déclaration
1.21.0 A l'exception des prélévements faisant l'objet d'une convention | Autorisationavec l'attributaire du débit affecté prévu par l'article L. 214-9, | Déclarationprélèvements et installations et ouvrages permettant leprélèvement, y compris par dérivation, dans un cours d'eau,dans sa nappe d'accompagnement ou dans un plan d'eau ou\canal alimenté par ce cours d'eau ou cette nappe :1° D'une capacité totale maximale supérieure ou égale à 1 000m3 / heure ou à 5 % du débit du cours d'eau ou, à défaut, dudébit global d'alimentation du canal ou du plan d'eau (A) ;2° D'une capacité totale maximale comprise entre 400 et 1 000m¥heure ou entre 2 et 5 % du débit du cours d'eau ou, à défaut,| du débit global d'alimentation du canal ou du plan d'eau (D).
CONSIDÉRANT que l'association de gestion de l'irrigation landaise (AGIL) a déposé
auprès de l'administration un dossier à l'échelle de son territoire de compétence,
permettant une prise en compte globale des prélèvements d'eau pour
l'irrigation pour la période d'étiage 2025 ;
CONSIDÉRANT que les dispositions du présent arrêté permettent de garantir une
gestion globale et équilibrée de la ressource en eau ;
CONSIDÉRANT que « les installations, ouvrages, travaux et activités » faisant l'objet
de la demande sont soumises à autorisation environnementale temporaire au titre de
l'article R.214-23 du code de l'environnement ;
SUR PROPOSITION de la directrice départementale des territoires et de la mer ;
ARRÊTE:
TITRE l - Objet de l'autorisation
Article 1 - Nature de l'autorisation
Les mandants figurant sur la liste en annexe 2 et dont les demandes ont été
présentées par l'association de gestion de l'irrigation landaise (AGIL) en sa qualité de
mandataire, sont autorisés, à titre temporaire, à prélever de l'eau pour l'irrigation
estivale dans les conditions fixées par le présent arrêté au titre de la campagne 2025.
Les lieux de prélèvement et les caractéristiques des prélèvements (débits, surfaces et
volumes maximum autorisés) sont ceux mentionnés dans les registres individuels en
annexe 2. Les rubriques concernées par cette opération, et définies au tableau de
l'article R. 214-1 du code de l'environnement, sont les suivantes :
RubriqueIntituléRégime
1.1.2.0Prélèvements permanents ou temporaires issus d'un forage,
puits ou ouvrage souterrain dans un système aquifère à
l'exclusion de nappes d'accompagnement de cours d'eau, par
pompage, drainage, dérivation ou tout autre procédé, le
volume total prélevé étant :
1° Supérieur ou égal à 200 000 m3/an (A) ;
2° Supérieur à 10 000 m'/an mais inférieur à 200000 m'/an (D).
Autorisation
Declaration
1.2.1.0A l'exception des prélèvements faisant l'objet d'une convention
avec l'attributaire du débit affecté prévu par l'article L. 214-9,
prélèvements et installations et ouvrages permettant le
prélèvement, y compris par dérivation, dans un cours d'eau,
dans sa nappe d'accompagnement ou dans un plan d'eau ou
canal alimenté par ce cours d'eau ou cette nappe :
1° D'une capacité totale maximale supérieure ou égale à 1 000
m3 / heure ou à 5 % du débit du cours d'eau ou, à défaut, du
débit global d'alimentation du canal ou du plan d'eau (A) ;
2° D'une capacité totale maximale comprise entre 400 et 1 000
m3/heure ou entre 2 et 5 %du débit du cours d'eau ou, à défaut,
du débit global d'alimentation du canal ou du plan d'eau (D).
Autorisation
Declaration
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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\ Rubrique Intitulé | Régime1.2.2.0 À l'exception des prélèvements faisant l'objet d'une convention Autorisationavec l'attributaire du débit affecté prévu par l'article L. 214-9,prélèvements et installations et ouvrages permettant leprélèvement, dans un cours d'eau, sa napped'accompagnement ou un plan d'eau ou canal alimenté par cecours d'eau ou cette nappe, lorsque le débit du cours d'eau enpériode d'étiage résulte, pour plus de moitié, d'une |réalimentation artificielle. Toutefois, en ce qui concerne laSeine, la Loire, la Marne et l'Yonne, il n'y a lieu à autorisationque lorsque la capacité du prélèvement est supérieure à 80| im3/h (A).TITRE Il - Dispositions générales communesArticle 2 - Conformité au dossier de demande d'autorisation environnementale etmodificationLes activités, installations, ouvrages, travaux, objets de la présente autorisationenvironnementale, sont situés, installés et exploités conformément aux plans etcontenu du dossier de demande d'autorisation, sans préjudice des dispositions de laprésente autorisation, des arrêtés complémentaires et les réglementations envigueur.Toute ... modification apportée par les bénéficiaires de ... l'autorisationenvironnementale, à l'ouvrage, à l'installation, à son mode d'utilisation, à laréalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant ou à l'exercice de l'activitéou à leur voisinage, et de nature à entraîner un changement notable des éléments dudossier de demande d'autorisation, est portée, avant sa réalisation, à la connaissancedu préfet avec tous les éléments d'appréciation, conformément aux dispositions desarticles L. 181-14, R. 181-45 et R. 181-46 du code de l'environnement.Article 3 - Caractère de l'autorisation — durée de l'autorisation environnementaleL'autorisation est accordée à titre personnel, précaire et révocable sans indemnité del'État conformément aux dispositions de l'article L. 181-22 du code deI'environnement.L'autorisation est accordée pour une durée de 6 mois maximum à compter du 1ermai 2025 sauf conditions climatiques particulieres exigeant des mesures derestriction ou l'arrêt immédiat des prélèvements.Article 4 - Déclaration des incidents ou accidentsDès qu'ils en ont connaissance, les bénéficiaires sont tenus de déclarer au préfet, lesaccidents ou incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activitésfaisant l'objet de la présente autorisation, qui sont de nature à porter atteinte auxintérêts mentionnés aux articles L. 181-3 et L. 181-4 du code de l'environnement.Sans préjudice des mesures susceptibles d'être prescrites par le préfet, lesbénéficiaires sont tenus de prendre ou faire prendre les dispositions nécessaires pourmettre fin aux causes de l'incident ou accident, pour évaluer ses conséquences et yremédier. .Les bénéficiaires sont responsables des accidents ou dommages imputablesl'utilisation de l'ouvrage ou de l'installation, à la réalisation des travaux oul'aménagement en résultant ou à l'exercice de l'activité.Q œ
Rubrique | Intitulé
1.2.2.0 | À l'exception des prélèvements faisant l'objet d'une convention
avec l'attributaire du débit affecté prévu par l'article L. 214-9,
prélèvements et installations et ouvrages permettant le
prélèvement, dans un cours d'eau, sa nappe
d'accompagnement ou un plan d'eau ou canal alimenté par ce
cours d'eau ou cette nappe, lorsque le débit du cours d'eau en
période d'étiage résulte, pour plus de moitié, d'une
réalimentation artificielle. Toutefois, en ce qui concerne la
Seine, la Loire, la Marne et l'Yonne, il n'y a lieu à autorisation
que lorsque la capacité du prélèvement est supérieure à 80
m3/h (A).
Régime
Autorisation
TITRE II - Dispositions générales communes
Article 2 - Conformité au dossier de demande d'autorisation environnementale et
modification
Les activités, installations, ouvrages, travaux, objets de la présente autorisation
environnementale, sont situés, installés et exploités conformément aux plans et
contenu du dossier de demande d'autorisation, sans préjudice des dispositions de la
présente autorisation, des arrêtés complémentaires et les réglementations en
vigueur.
Toute modification apportée par les bénéficiaires de l'autorisation
environnementale, à l'ouvrage, à l'installation, à son mode d'utilisation, à la
realisation des travaux ou à l'aménagement en résultant ou à l'exercice de l'activité
ou à leur voisinage, et de nature à entraîner un changement notable des éléments du
dossier de demande d'autorisation, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance
du préfet avec tous les éléments d'appréciation, conformément aux dispositions des
articles L. 181-14, R. 181-45 et R. 181-46 du code de l'environnement.
Article 3 - Caractère de l'autorisation - durée de l'autorisation environnementale
L'autorisation est accordée à titre personnel, précaire et révocable sans indemnité de
l'État conformément aux dispositions de l'article L. 181-22 du code de
l'environnement.
L'autorisation est accordée pour une durée de 6 mois maximum à compter du 1er
mai 2025 sauf conditions climatiques particulières exigeant des mesures de
restriction ou l'arrêt immédiat des prélèvements.
Article 4 - Declaration des incidents ou accidents
Dès qu'ils en ont connaissance, les bénéficiaires sont tenus de déclarer au préfet, les
accidents ou incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités
faisant l'objet de la présente autorisation, qui sont de nature à porter atteinte aux
intérêts mentionnés aux articles L. 181-3 et L. 181-4 du code de l'environnement.
Sans préjudice des mesures susceptibles d'etre prescrites par le préfet, les
bénéficiaires sont tenus de prendre ou faire prendre les dispositions nécessaires pour
mettre fin aux causes de l'incident ou accident, pour évaluer ses conséquences et y
remédier.
Les bénéficiaires sont responsables des accidents ou dommages imputables à
l'utilisation de l'ouvrage ou de l'installation, à la réalisation des travaux ou à
l'aménagement en résultant ou à l'exercice de l'activité.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Article 5 - Accès aux installations et exercice des missions de policeLes agents en charge de mission de contrôle au titre du code de I'environnement ontlibre accés aux activités, installations, ouvrages ou travaux relevant de la présenteautorisation dans les conditions fixées par larticle L. 181116 du code deI'environnement. lls peuvent demander communication de toute pièce utile aucontrôle de la bonne exécution du présent arrété. Par ailleurs, si nécessaire, lebénéficiaire met à disposition des agents chargés d'une mission de contrôle, lesmoyens de transport (notamment nautique) permettant d'accéder aux secteurs àI'installation/l'ouvrage/le secteur de travaux/au lieu de l'activité.L'association de gestion de l'irrigation landaise (AGIL) aura libre accès auxinstallations, ouvrages, travaux ou activités autorisés par la présente autorisation.Article 6 - Droits des tiersLes droits des tiers sont expressément réservés.Article 7 - Autres réglementationsLa présente autorisation ne dispense en aucun cas le bénéficiaire de faire lesdéclarations ou d'obtenir les autorisations requises par les réglementations autresque celles en application desquelles elle est délivrée.
TITRE IIl - Prescriptions particulières relatives à l'autorisation au titre de la loi surl'eau et les milieux aquatiquesArticle 8 - Prescriptions spécifiquesLes bénéficiaires des autorisations susvisées sont soumis aux prescriptions des arrêtésdu 11 septembre 2003 modifiés portant application du décret n° 96-102 du 02 février1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis àautorisation ou déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code del'environnement et relevant des rubriques 11.2.0, 1.2.1.0 ou 1.2.2.0 de la nomenclaturedéfinie dans les articles R. 214-1 et R. 214-5 du code de l'environnement.En application de l'article L. 214-18 du code de l'environnement, les ouvrages de prised'eau doivent laisser passer, dans la limite des apports naturel de l'amont, le débitréservé qui leur a été prescrit.Un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproductiondes espèces vivant dans le cours d'eau doit être maintenu à l'aval de chaqueprélèvement dans la limite des apports de l'amont. En deçà d'un tel débit, lepompage doit être impérativement interrompu.La présente autorisation est accordée dans la seule mesure où le prélèvement d'eaune porte pas préjudice au milieu aquatique, ni au libre écoulement des eaux ; ellecesse immédiatement d'être valable dès qu'un tel préjudice peut se manifester.En fin de campagne, toutes les installations temporaires permettant le prélèvementd'eau doivent être démontées et les lieux remis dans leur état initial.
Article 9- Moyens d'analyses, de surveillance et de contrôleAux termes des dispositions découlant des articles L. 214-8, R. 214-15 et R. 214-16 ducode de l'Environnement, les installations permettant d'effectuer des prélèvementsen eau superficielle ou en eau souterraine doivent être pourvues de moyens demesure ou d'évaluation appropriés.
Article 5 - Accès aux installations et exercice des missions de police
Les agents en charge de mission de contrôle au titre du code de l'environnement ont
libre accès aux activités, installations, ouvrages ou travaux relevant de la présente
autorisation dans les conditions fixées par l'article L. 181-16 du code de
l'environnement. Ils peuvent demander communication de toute pièce utile au
contrôle de la bonne exécution du présent arrêté. Par ailleurs, si nécessaire, le
bénéficiaire met à disposition des agents chargés d'une mission de contrôle, les
moyens de transport (notamment nautique) permettant d'accéder aux secteurs à
l'installation/1'ouvrage/le secteur de travaux/au lieu de l'activité.
L'association de gestion de l'irrigation landaise (AGI L) aura libre accès aux
installations, ouvrages, travaux ou activités autorisés par la présente autorisation.
Article 6 - Droits des tiers
Les droits des tiers sont expressément réservés.
Article 7 - Autres réglementations
La présente autorisation ne dispense en aucun cas le bénéficiaire de faire les
declarations ou d'obtenir les autorisations requises par les réglementations autres
que cellesen application desquelles elle est délivrée.
TITRE III - Prescriptions particulières relatives à l'autorisation au titre de la loi sur
l'eau et les milieux aquatiques
Article 8 - Prescriptions spécifiques
Les bénéficiaires des autorisations susvisées sont soumis aux prescriptions des arrêtés
du 11 septembre 2003 modifiés portant application du décret n° 96-102 du 02 février
1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à
autorisation ou déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0,1.2.1.0 ou 1.2.2.0 de la nomenclature
définie dans les articles R. 214-1 et R. 214-5 du code de l'environnement.
En application de l'article L. 214-18 du code de l'environnement, les ouvrages de prise
d'eau doivent laisser passer, dans la limite des apports naturel de l'amont, le débit
réservé qui leur a été prescrit.
Un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction
des espèces vivant dans le cours d'eau doit être maintenu à l'aval de chaque
prélèvement dans la limite des apports de l'amont. En deçà d'un tel débit, le
pompage doit être impérativement interrompu.
La présente autorisation est accordée dans la seule mesure où le prélèvement d'eau
ne porte pas préjudice au milieu aquatique, ni au libre écoulement des eaux; elle
cesse immédiatement d'etre valable dès qu'un tel préjudice peut se manifester.
En fin de campagne, toutes les installations temporaires permettant le prélèvement
d'eau doivent être démontées et les lieux remis dans leur état initial.
Article 9 - Moyens d'analyses, de surveillance et de contrôle
Aux termes des dispositions découlant des articles L. 214-8, R. 214-15 et R. 214-16 du
code de l'Environnement, les installations permettant d'effectuer des prélèvements
en eau superficielle ou en eau souterraine doivent être pourvues de moyens de
mesure ou d'évaluation appropriés.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
48
C'est le compteur volumétrique qui s'impose, sauf à ce que l'agence de l'eau aitpermis de valider, par dérogation, un autre type de compteur conformément àI'arrété ministériel susvisé du 11 septembre 2003.Les exploitants ou les propriétaires des dites installations sont tenus :* d'assurer la pose, l'entretien et le fonctionnement des compteurs ;* de noter, mois par mois, sur un registre comportant un relevé des index au 1"du mois spécialement ouvert à cet effet :o les volumes prélevés ;le cas échéant, le nombre d'heures de pompage ;l'usage et les conditions d'utilisation ;les variations éventuelles de la qualité qu'ils auraient pu constater ;les changements constatés dans le régime des eaux ;les incidences survenues dans l'exploitation de l'installation ou lecomptage des prélèvements, et notamment les arrêts de pompage ;de conserver pendant au moins trois ans les registres ;o de prévoir le libre accès aux compteurs pour le service chargé de la policede l'eau.
o O O O O
O
Le numéro du compteur sera préalablement communiqué par mail ou par courrier auservice chargé de la police de l'eau à la DDTM par courrier au :DDTM - SPEMA , 351, Boulevard Saint-Médard, B.P. 369 40012 Mont-de-Marsan cedexou par mail : ddtm-spema@landes.gouv.fr, ddtm-instruction-bre@landes.gouv.frToute panne constatée sur un compteur doit être déclarée auprès de la DDTM desLandes sous 7 jours, par mail à ddtm-spema@landes.gouv. fr et à ddtm-instruction-bre@landes.gouv.fr puis par courrier au :DDTM- SPEMA - 351, Boulevard Saint-Médard - B.P. 369 - 40012 Mont-de-Marsan cedex.Le mandant devra équiper l'installation du prélèvement d'un système permettantd'afficher en permanence pendant toute la période du prélèvement les référencesde l'arrêté d'autorisation accompagnées de l'identification du demandeur.Les index de consommation doivent êtes adressés à I'AGIL, au plus tard deux moisaprès la fin de campagne d'irrigation et en tout état de cause avant le 31 décembre2025 par courrier.Article 10 - Moyens d'intervention en cas d'incident ou d'accident -En cas de pollution accidentelle, des opérations de pompage et de curage sont misesen œuvre.Des barrages flottants et des matériaux absorbants sont conservés sur le chantierafin de permettre au personnel compétent d'intervenir rapidement, selon le type demilieu pollué (sol ou eau).Le personnel est formé aux mesures d'intervention.Le permissionnaire demeure responsable des accidents ou dommages qui seraient laconséquence de l'activité ou de l'exécution des travaux et de l'aménagement.Chaque bénéficiaire prend toutes les dispositions nécessaires, notamment parl'installation de bacs de rétention ou d'abris étanches, en vue de prévenir tout risquede pollution des eaux par les carburants et autres produits susceptibles d'altérer laqualité des eaux, en particulier des fluides de fonctionnement du moteur thermiquefournissant l'énergie nécessaire au pompage, s'il y a lieu.Le mandant est tenu de déclarer, dès qu'il en a connaissance, au préfet les accidentsou incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l'objetde la présente autorisation qui sont de nature à porter atteinte aux intérêtsmentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement.
C'est le compteur volumétrique qui s'impose, sauf à ce que l'agence de l'eau ait
permis de valider, par dérogation, un autre type de compteur conformément à
l'arrêté ministériel susvisé du 11 septembre 2003.
Les exploitants ou les propriétaires des dites installations sont tenus :
d'assurer la pose, l'entretien et le fonctionnement des compteurs ;
de noter, mois par mois, sur un registre comportant un relevé des index au 1er
du mois spécialement ouvert à cet effet :
les volumes prélevés ;
le cas échéant, le nombre d'heures de pompage ;
l'usage et les conditions d'utilisation ; .
les variations éventuelles de la qualité qu'ils auraient pu constater ;
les changements constatés dans le régime des eaux ;
les incidences survenues dans l'exploitation de l'installation ou le
comptage des prélèvements, et notamment les arrêts de pompage ;
de conserver pendant au moins trois ans les registres ;
de prévoir le libre accès aux compteurs pour le service chargé de la police
de l'eau.
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Le numéro du compteur sera préalablement communiqué par mail ou par courrier au
service chargé de la police de l'eau à la DDTM par courrier au :
DDTM - SPEMA , 351, Boulevard Saint-Médard, B.P. 369 ,40012 Mont-de-Marsan cedex
ou par mail : ddtm-spema@landes.gouv.fr, ddtm-instruction-bre@landes.gouv.fr
Toute panne constatée sur un compteur doit être déclarée auprès de la DDTM des
Landes sous 7jours, par mail à ddtm-spema@landes.gouv.fr et à ddtm-instruction-
bre@landes.gouv.fr puis par courrier au :
DDTM- SPEMA - 351, Boulevard Saint-Médard - B.P. 369 - 40012 Mont-de-Marsan cedex.
Le mandant devra équiper l'installation du prélèvement d'un système permettant
d'afficher en permanence pendant toute la période du prélèvement les références
de l'arrêté d'autorisation accompagnées de l'identification du demandeur.
Les index de consommation doivent êtes adressés à l'AGIL, au plus tard deux mois
après la fin de campagne d'irrigation et en tout état de cause avant le 31 décembre
2025 par courrier.
Article 10 - Moyens d'intervention en cas d'incident ou d'accident
En cas de pollution accidentelle, des opérations de pompage et de curage sont mises
en œuvre.
Des barrages flottants et des matériaux absorbants sont conservés sur le chantier
afin de permettre au personnel compétent d'intervenir rapidement, selon le type de
milieu pollué (sol ou eau).
Le personnel est formé aux mesures d'intervention.
Le permissionnaire demeure responsable des accidents ou dommages qui seraient la
conséquence de l'activité ou de l'exécution des travaux et de l'aménagement.
Chaque bénéficiaire prend toutes les dispositions nécessaires, notamment par
l'installation de bacs de rétention ou d'abris étanches, en vue de prévenir tout risque
de pollution des eaux par les carburants et autres produits susceptibles d'altérer la
qualité des eaux, en particulier des fluides de fonctionnement du moteur thermique
fournissant l'énergie nécessaire au pompage, s'il y a lieu.
Le mandant est tenu de déclarer, dès qu'il en a connaissance, au préfet les accidents
ou incidents intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l'objet
de la présente autorisation qui sont de nature à porter atteinte aux intérêts
mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Sans préjudice des mesures que pourra prescrire le préfet, le maître d'ouvrage devraprendre ou faire prendre toutes dispositions nécessaires pour mettre fin aux causesde l'incident ou accident, pour évaluer ses conséquences et y remédier.Article 11 - Limitation des usages de l'eauLe préfet pourra, en application des articles R. 211-66 à R. 211-70 du code del'environnement susvisé, limiter les usages de l'eau pour faire face à une menace, auxconséquences d'accidents, de sécheresse ou aux risques de pénurie. Ces mesuresn'ouvrent pas droit à indemnité.Article 12 - NotificationLes registres d'autorisation relatifs aux caractéristiques du prélèvement autorisé sonttransmis par les services de l'État à l'AGIL qui les adresse aux demandeurs dèssignature de l'arrêté préfectoral.Article 13 - SanctionsChaque irrigant est informé en application de l'article 12 des caractéristiques duprélèvement autoris€é et des modalités de prélevement à respecter. Lescaractéristiques des prélèvements sont présentées à chaque irrigant sous la forme deregistres individuels figurant en annexe 2 du présent arrêté.L'inobservation des caractéristiques du prélèvement autorisé et des modalités deprélèvement à respecter figurant aux registres ainsi que celles contenues dans lesarrêtés ministériels du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements,pourra entraîner, indépendamment des poursuites pénales qui peuvent êtreexercées, l'application des sanctions prévues à larticle L171-8 du code deI'environnement.Les agents mentionnés à l'article L. 172-1 du code de l'environnement et notammentceux de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer auront libre accèsaux installations objet de la présente autorisation dans les conditions définies par lecode de l'environnement.
TITRE IV - Prescriptions spécialesArticle 14 - Documents à fournirLes bénéficiaires des autorisations mentionnés ci-après sont soumis à la transmissionpar mail ou par courrier au service chargé de la police de I'eau à la DDTM, parcourrier au :DDTM - SPEMA 351, Boulevard Saint-Médard - B.P. 369 - 40012 Mont-de-Marsancedex ; par mail : ddtm-instruction-bre@landes.gouv.fr des pièces suivantes :
BénéficiaireDossierDocument à fournirEARL DE SAUBIERESDossier 2025-28Fournir le rapport de fin de travauxpour le forage 44109.
Sans préjudice des mesures que pourra prescrire le préfet, le maître d'ouvrage devra
prendre ou faire prendre toutes dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes
de l'incident ou accident, pour évaluer ses conséquences et y remédier.
Article 11 - Limitation des usages de l'eau
Le préfet pourra, en application des articles R. 211-66 à R. 211-70 du code de
l'environnement susvisé, limiter les usages de l'eau pour faire face à une menace, aux
conséquences d'accidents, de sécheresse ou aux risques de pénurie. Ces mesures
n'ouvrent pas droit à indemnité.
Article 12 - Notification
Les registres d'autorisation relatifs aux caractéristiques du prélèvement autorisé sont
transmis par les services de l'État à l'AGIL qui les adresse aux demandeurs dès
signature de l'arrêté préfectoral.
Article 13 - Sanctions
Chaque irrigant est informé en application de l'article 12 des caractéristiques du
prélèvement autorisé et des modalités de prélèvement à respecter. Les
caractéristiques des prélèvements sont présentées à chaque irrigant sous la forme de
registres individuels figurant en annexe 2 du présent arrêté.
L'inobservation des caractéristiques du prélèvement autorisé et des modalités de
prélèvement à respecter figurant aux registres ainsi que celles contenues dans les
arrêtés ministériels du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du
2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements,
pourra entraîner, indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être
exercées, l'application des sanctions prévues à l'article L.171-8 du code de
l'environnement.
Les agents mentionnés à l'article L. 172-1 du code de l'environnement et notamment
ceux de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer auront libre accès
aux installations objet de la présente autorisation dans les conditions définies par le
code de l'environnement.
TITRE IV - Prescriptions spéciales
Article 14 -Documents à fournir
Les bénéficiaires des autorisations mentionnés ci-après sont soumis à la transmission
par mail ou par courrier au service chargé de la police del'eau à la DDTM, par
courrier au :
DDTM - SPEMA 351, Boulevard Saint-Médard - B.P. 369 - 40012 Mont-de-Marsan
cedex ; par mail : ddtm-instruction-bre@landes.gouv.fr des pièces suivantes :
BénéficiaireDossierDocument à fournir
EARL DE SAUBIERESDossier 2025-28Fournir le rapport de fin de travaux
pour le forage 44109.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
50
Article 15 - Documents à fournir concernant les abandons d'ouvrages permettant devalider le transfert de volumes de prélèvementLes bénéficiaires des autorisations mentionnés ci-après doivent transmettre par mailou par courrier au service chargé de la police de l'eau à la DDTM, par courrier au :SPEMA - 351, Boulevard Saint-Médard - B.P. 369 - 40012 Mont-de-Marsan cedex ; parmail : ddtm-instruction-bre@landes.gouv.fr , les éléments suivants :
Bénéficiaire Dossier Document à fournirSCEA MAGASYL Dossier 2025-51 Fournir les éléments concernantl'abandon de forage 8318.SCEA GASTON ET FILS Dossiers 2025-56 Fournir les éléments concernant2025-57 l'abandon des forages 5311 et 41370.POMMIEZ Nicole Dossier 2025-63 Fournir les éléments concernantl'abandon de forage 9717.
Article 16 - Limitation des volumes de prélèvements autorisés pour l'ASA des PMSBédorède - réservoir de BédorèdeLes bénéficiaires des autorisations par prélèvement dans le plan d'eau du réservoir deBédorède ou à partir du réseau collectif alimenté par le réservoir de Bédorède sontsoumis à la limitation du volume de prélèvement tel qu'il relève du respect desprescriptions réglementaires auxquelles est soumis l'ouvrage.
TITRE V - Dispositions finalesArticle 17 - Publication et information des tiersEn application de l'article R. 181-44 du code de l'environnement :1° Une copie de la présente autorisation est déposée à la mairie de lacommune de Mont de Marsan ;2° L'arrété est affiché à la mairie de Mont-de-Marsan pendant une duréeminimum d'un mois; procès-verbal de l'accomplissement de cette formalité estdressé par les soins du maire ;3° L'arrêté est adressé aux autres autorités locales ayant été consultées enapplication de l'article R. 181-38 ;4° L'arrêté est publié sur le site internet des services de l'État dans les Landes,pendant une durée minimale de quatre mois.Article 18 - ExécutionLa secrétaire générale de la préfecture des Landes,Les maires des communes de prélèvement figurant sur la liste jointe en annexe 1,La directrice départementale des territoires et de la mer des Landes,Le chef de service départemental de l'office français de la biodiversité des Landes,Le commandant du groupement de la gendarmerie,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui serapublié sur le site internet de la préfecture.
Article 15 - Documents à fournir concernant les abandons d'ouvrages permettant de
valider le transfert de volumes de prélèvement
Les bénéficiaires des autorisations mentionnés ci-après doivent transmettre par mail
ou par courrier au service chargé de la police de l'eau à la DDTM, par courrier au :
SPEMA - 351, Boulevard Saint-Médard - B.P. 369 - 40012 Mont-de-Marsan cedex ; par
mail : ddtm-instruction-bre@landes.gouv.fr, les éléments suivants :
BénéficiaireDossierDocument à fournir
SCEA MAGASYLDossier 2025-51Fournir les éléments concernant
l'abandon de forage 8318.
SCEA GASTON ET FILSDossiers 2025-56
2025-57
Fournir les éléments concernant
l'abandon des forages 5311 et 41370.
POMMIEZ NicoleDossier 2025-63Fournir les éléments concernant
l'abandon de forage 9717.
Article 16 - Limitation des volumes de prélèvements autorisés pour l'ASA des PMS
Bédorède - réservoir de Bédorède
Les bénéficiaires des autorisations par prélèvement dans le plan d'eau du réservoir de
Bédorède ou à partir du réseau collectif alimenté par le réservoir de Bédorède sont
soumis à la limitation du volume de prélèvement tel qu'il relève du respect des
prescriptions réglementaires auxquelles est soumis l'ouvrage.
TITRE V- Dispositions finales
Article 17 - Publication et information des tiers
En application de l'article R. 181-44 du code de l'environnement :
1° Une copie de la présente autorisation est déposée à la mairie de la
commune de Mont de Marsan ;
2° L'arrêté est affiché à la mairie de Mont-de-Marsan pendant une durée
minimum d'un mois; procès-verbal de l'accomplissement de cette formalité est
dressé par les soins du maire ;
3° L'arrêté est adressé aux autres autorités locales ayant été consultées en
application de l'article R. 181-38 ;
4° L'arrêté est publié sur le site internet des services de l'État dans les Landes,
pendant une durée minimale de quatre mois.
Article 18 - Execution
La secrétaire générale de la préfecture des Landes,
Les maires des communes de prélèvement figurant sur la liste jointe en annexe 1,
La directrice départementale des territoires et de la mer des Landes,
Le chef de service départemental de l'office français de la biodiversité des Landes,
Le commandant du groupement de la gendarmerie,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié sur le site internet de la préfecture.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
51
Mont-de-Marsan, le 26 MAI 2025
Voies et délais de recoursLa présente décision peut étre contestée dans les conditions fixées par l'article R. 514-3-1 du code de l'environnement devant le tribunal administratif de Paris dans un délai de :- DEUX (2) mois pour les tiers, personnes physiques ou morales, les communesintéressées ou leurs groupements, à compter du premier jour de la publication ou del'affichage de la présente décision.- DEUX (2) mois à compter de la notification du présent arrêté pour le bénéficiaire del'autorisationLe tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours_citoyen accessiblesur le site www.telerecours.fr. |\Dans ce même délai de DEUX (2) mois, toute décision administrative peut faire l'objetd'un recours administratif dont l'exercice interrompt le délai du recours contentieuxconformément à l'article L.411- 2 du code des relations entre le public etl'administration.
Mont-de-Marsan, le 2g MAI 2025
EUL
Le préfet de,
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Voies et délais de recours
La présente décision peut être contestée dans les conditions fixées par l'article R. 514-3-
T du code de l'environnement devant le tribunal administratif de Paris dans un délai de :
- DEUX (2) mois pour les tiers, personnes physiques ou morales, les communes
intéressées ou leurs groupements, à compter du premier jour de la publication ou de
l'af fichage de la présente décision.
- DEUX (2) mois à compter de la notification du présent arrêté pour le bénéficiaire de
l'autorisation
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours_citoyen accessible
sur /e site www.telerecours.fr.
Dans ce même délai de DEUX (2) mois, toute décision administrative peut faire l'objet
d'un recours administratif dont l'exercice interrompt le délai du recours contentieux
conformément à l'article L.4TI- 2 du code des relations entre le public et
l'administration.
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
52
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
53
ANNEXE 1
ANNEXE 1
Carte zonaee ZRE / hors ZRE
hors ZRE
ZRE NESTî ET RIVIERE DE GASCOGNE
ZRE'Adour
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
54
LISTING DES COMMUNES EN SECTEUR AGIL
| NOM AGIL NOM AGILB Angresse ' Entièrement — 1 Misson PartlellementL Arengosse n Partiellement Moliets-et-Maa Entièrement 1o Argelouse Entièrement — Morcenx—la—nouvelle ; Partiellement |. Ax __ Partiellement _ 1 Moustey _ Eftièrement _Aureilhan — " Entièrement , _ o OeyregZÎ_ - | Entièrement _________ - Azur u __'Ï ' Entièrement ' f 'Ondres — J ÊnŒnÏ 'i Baudlgnan 1 Partlellemept | - Onesse-et-Lahane Ï_ Entièrement; Belhade — | Entiérement | ; Orthevielle | Partiellement |T Ë—é—lüs_—_ __ ____lîa_\rti_çlleméät... L orx l Entièrement — 'Benesse—Maremne Entièrement | - Ossages Partiellement |... - B_:arrotte | _Ëftiellemîl_'at" i 1..._ Parëniïs-en-florn ' Entièrement _JÏ- Bias Entièrement Peyrehorade Partiellement |- Biaudos 10 Entièrement — 1S Pissos 1 Entiérerfiéh-t"__i- Biscarrosse Entièrement ' Pontenx-les—Forges Entièrement _- Bourriot-Bergonce Partiellement |- - Portde-lanne — Partiellement _' Callen 1 ËñÏÎèÏément . Pouillon " - Partiellement |1 n _l " Entièrement e Rétjdns ; Partiellement |WI " Entièrement © Sabres | Entièrement| Cauneille — | Partiellement _ Saint-André-de-Seignanx | Entièrement _B CSËÆèÎsËcËa | Entièrement Samt—Barthélemy ° Entièrement |I Escource 04 Entièrement — | Saint-Cricq-du-Gave | ' Entièrement |E Garein | Partiellement Sainte-Eulalie-en-Born " Entièrement |; ':—ëastes 16 Entièrement | Samt~Geou~rs_-Jé_-Maremne: Partiellement !Habas Partiellement Samt-jean—de—Marsacq Partiellement |- Hastingues Entièrement Saint-Jutien-en-Born EñËÈË}ÈË_e_—ñt_ |100 Hem _ ' Partiellement — __ Saint-Laurent-de-Gosse | Entièrementjosse | Partiellement Sainte-Marie-de-Gosse : Partiellement !° - Labatut | Partiellement - Saint-Martin-de-Hinx | Partiellement1 'Labenne —_—. " Entièrement — S'aîr_'nflt""b'ÎaFtÎn-de—Selgnanx " Entièrement —' Labouheyre | Entièrement , Samt—M:chel—Escalus u Entièrement |— Labrit | Partiellement | Saint-Paul-en-Bom _ Entièrement |Lencouacq Partiellement S aint-Vincent-de-Tyrosse — Entièrement |" Léon — Entléremenf I_ Sanguinet ' Entièrement — 'Lesperon' Entlèrement ' L Saublôn- - EntièrementLe Sen C4 ParfuÎeÎéÊ\—ent q Saubngues | Entièrement MLévugnacq Entièrement | _ËÛEËÆ4Muret — ..."——Ëntl'glîe_e—n{eî\t...—Ml, __ Linxe _ _, Entièrement l 0 Seignosse _ | Entièrement |B Liposthey | Entiérement | | Solférino ! EÎËÏËÏÎÏÏÏÎŒ; Litet-Mixe __ Entièrement B f Soorts—Hossegor , l EntièrementLosse | Partiellement ! Sorde-l Abbaye | Entièrement' Lubbon | PaËËÎéÎeËÊÏ\Ï ) T" - Sore - " Entièrement — 'i TT Entièrement ' ' Soustons u Entièrement —_ Luglon - - Partiellement m _ Taller 5 " Entièrement | 1Luxey Entièrement | | Tarnos Entièrement |'Magescq _ < | Pamellement 4 §> î— - Tosse ...Î 'Ent:erement 'Mano ntièrement Uza | Entièrement îë Messanges — Entièrement , " Vielle-Saint-Girons " Entièrement |- Mézos B Entièrement — l— Vleux-Boucau—lÊs:Bâins | Entièrement |D Mimizan | Entiérement [ Vehoux | Entièrement |
LISTING DES COMMUNES EN SECTEUR AGIL
NOM
Angresse
Are n gosse
Argelouse
Arx
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Aureilhan
Azur
Baudignan
Belhade
Bélus
Bénesse-Maremne
îiarrotte
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l—-Biaudos
Biscarrosse
AGIL
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Entièrement
Partiellement
Entièrement
Entièrement
Partiellement
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Partieliement
Entièrement
Partiellement
Entièrement
Entièrement
Boumot-Bergonce
Callen
Capbreton
Castets
Cauneilie
Commensacq
Escource
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^ _Garein..
Entièrement
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Entièrement
Entièrement
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Entièrement
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Entièrement
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Labouheyre
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Lencouacq
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Entièrement
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Linxe
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Magescq
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Mano
Messanges
Mézos
Mimizan
Entièrement
Partiellement
Entièrement
Partiellement
Partiellement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
NOM
Misson
Moliets-et-Maa
Morcenx-la-nouvelle
Moustey
Oeyregave
Ondres
Onesse-et-Laharie
OrthevielleL-
Orx L-
Ossages
Parentis-en-Born
Peyrehorade
Pissos
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Partidlëment
Entièrement
Partiellement
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Entièrement j
Entièrement
Entièrement
Partiellement
Entièrement
Partiellement
Pontenx-les-Forges
Port<le-Lanne
Pouillon
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Retjons
Sabres
Saint-André-de-Seignanx
Saint-Barthélemy
Entièrement
Partiellement
Entièrement
Entièrement
Partiellement
Partiellement
Partiellement
Entièrement
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Sain t-Cncq-d u-G ave
Sainte-Eulalie-en-Born
Saint-Geours<le-Maremne
Saint-Jean-de-Marsacq
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Partiellement
Partiellement
Saint-Jufien-en-Born
Saint-Laurent-de-Gosse
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Sai nte-M arie<le-G osse
Saint-Martin-de-Hinx
j_ Saint-Michel-Escalus _j
Entièrement
Entièrement
Partiellement
Partiellement
Entièrement
lSaint-Paul-en-Born
Saint-Vincent<le-Ty rosse
Sanguinet
Saubion
Saubrigues
Saugnacq-et-Muret
Seignosse
Solférino
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
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Entièrement
Soorts-Hossegor
Sorde-l'Abbaye
Entièrement
Entièrement
Sore
Soustons
Taller
Tarnos
Tosse
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Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
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Trensacq
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Viëiie-Saint-Girons
Vieux-Boucau-les-Bains
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Entièrement
Ychoux
Entièrement
Entièrement
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
55
Annexe 2RECUEIL DES AUTORISATIONS TEMPORAIRESINDIVIDUELLES
Annexe 2
RECUEIL DES AUTORISATIONS TEMPORAIRES
INDIVIDUELLES
^
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
56
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
58
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
59
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN LUC ADELAIDE
PERNON
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 68
N° AEAG 40310409A
N° Pacage 040010017
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38135428100010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,67 2010 16 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49329 BERTRANDCAZ
E
SOUSTONS

9691 Forage AD 788 15

DDTM 40 ADELAIDE JEAN LUC ARAD985655
ETE -
01/05-31/10
4,20 5250 16 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49328 BERTRANDCAZ
E
SOUSTONS

9690 Forage AD 788 15

DDTM 40 ADELAIDE JEAN LUC ZENNER24602
393
ETE -
01/05-31/10
3,82 4775 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49317 LE CLEURC SOUSTONS

9677 Forage BP 36 14

DDTM 40 ADELAIDE JEAN LUC ZENNER21011
438
ETE -
01/05-31/10
3,95 4938 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49316 LE CLEURC SOUSTONS

9676 Forage BP 101 14

DDTM 40 ADELAIDE JEAN LUC 24672434
ETE -
01/05-31/10
8,70 10875 20 Réservoir ETANG
DE SOUSTONS
Ilot 52911 LAURENS SOUSTONS

33174 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
CW 4

EARL DE COSTEMALE
ADELAIDE JEAN LUC
ADELAIDE JEAN LUC
24602402
ETE -
01/05-31/10
10,45 31350 20 Réservoir ETANG
DE SOUSTONS
Ilot 55678 LAURENS SOUSTONS

33178 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
CW 4

EARL DE COSTEMALE
ADELAIDE JEAN LUC
ADELAIDE JEAN LUC
24402411
ETE -
01/05-31/10
8,78 16725 20 Riviere Magescq Reseau Collectif
JEANTIC
JEANTIC SOUSTONS

31272 Pompage en
riviere
AV 88

DDTM 40 EARL LEBORDE
ADELAIDE JEAN LUC
01131563
ETE -
01/05-31/10
4,78 11950 Reseau Collectif
JEANTIC
Ilot 51335 RESEAU SOUSTONS

13575 Borne

EARL LEBORDE
ADELAIDE JEAN LUC
ADELAIDE JEAN LUC
Inutile
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
60
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,47 16410 16 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49309 COURTIAOU SOUSTONS

9666 Forage AR 54 13

DDTM 40 ADELAIDE JEAN LUC 29011446
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
61
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA SARREGRAND
MANQUET
33113 SAINT SYMPHORIEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 72
N° AEAG
N° Pacage 040157876
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43266966100014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9249 Forage AM 275 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9248 Forage AM 62 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9247 Forage AM 61 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9246 Forage AM 60 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9245 Forage AM 54 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9244 Forage AM 54 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9243 Forage AM 62 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
SARREGRAND SORE

9242 Forage AM 62 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 170 Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 2
Ilot 56354 RESEAU SORE

38749 Pompage en
citerne

SCEA SARREGRAND SCEA SARREGRAND 4287 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
SARREGRAND SORE

9255 Forage AN 144 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
SARREGRAND SORE

9254 Forage AN 143 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
62
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
SARREGRAND SORE

9253 Forage AN 143 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
SARREGRAND SORE

9252 Forage AN 142 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
SARREGRAND SORE

9251 Forage AN 142 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
SARREGRAND SORE

9250 Forage AN 211 17

DDTM 40 SCEA SARREGRAND Inutile
158400 44,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,00 158400 125 Champ captant +
Citerne
SARREGRAND 1
Ilot 56353 RESEAU SORE

38748 Pompage en
citerne

SCEA SARREGRAND SCEA SARREGRAND 4286 HORAIRE
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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63
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame REINE ANGUELU
PELLESEC
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 77
N° AEAG
N° Pacage 040010018
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42880080900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
1,50 2250 10 Riviere Hardy Ilot 51336 PELESEC SOUSTONS

13577 Pompage en
riviere
BW 390

DDTM 40 ANGUELU REINE A déclarer
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
64
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
65
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CHRISTIAN BERGEROT
BACOGE
40190 HONTANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 201
N° AEAG 40127409B
N° Pacage 040000658
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33887941400013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARROUCOT
BARROUCOT LUBBON

4183 Forage A 50 10

DDTM 40 BERGEROT
CHRISTIAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARROUCOT
BARROUCOT LUBBON

4182 Forage A 51 30

DDTM 40 BERGEROT
CHRISTIAN
Inutile
32400 9,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 30 Champ captant
BARROUCOT
Ilot 53631 Grand Pivot 1 - 3
Tours
LUBBON

34430 Borne A 50

BERGEROT CHRISTIAN BERGEROT
CHRISTIAN
3637
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RESEAU
BERGEROT
BARROUCOT LUBBON

40769 Forage E 54 30

DDTM 40 BERGEROT
CHRISTIAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RESEAU
BERGEROT
LAMON SUD LUBBON

4184 Forage E 626 30

DDTM 40 BERGEROT
CHRISTIAN
Inutile
41400 11,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 Champ captant
RESEAU
BERGEROT
Ilot 48301 Pivot 2 - 1 Tour LUBBON

41684 Borne E 63

BERGEROT CHRISTIAN BERGEROT
CHRISTIAN
6405
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 Champ captant
RESEAU
BERGEROT
Ilot 58544 Pivot 3 - 3 Tours LUBBON

41685 Borne E 390

BERGEROT CHRISTIAN BERGEROT
CHRISTIAN
6406
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 Champ captant
RESEAU
BERGEROT
Ilot 58687 Pivot 4 - 1 Tour LUBBON

41891 Borne E 54

BERGEROT CHRISTIAN BERGEROT
CHRISTIAN
6534
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,50 41364 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47806 CUGRAS LUBBON

4218 Forage E 208 28

DDTM 40 BERGEROT
CHRISTIAN
ZR2981
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
66
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
67
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PASCAL BERQUE
QUARTIER JOUANE
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 225
N° AEAG 40184408A
N° Pacage 040008924
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38093584100011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5350 Forage C 253 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5349 Forage C 253 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5348 Forage C 253 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5347 Forage C 253 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5346 Forage C 251 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5345 Forage C 251 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPAS
CAPAS MIMIZAN

5344 Forage C 251 24

DDTM 40 BERQUE PASCAL Inutile
165348 45,93 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant
CAPAS
Ilot 56515 CAPAS MIMIZAN

43520 Borne

BERQUE PASCAL BERQUE PASCAL 7628
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
CAPAS
Ilot 56515 CAPAS MIMIZAN

43519 Borne

BERQUE PASCAL BERQUE PASCAL 7627
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
190 Champ captant
CAPAS
Ilot 56515 RESEAU MIMIZAN

39091 Borne

BERQUE PASCAL BERQUE PASCAL 4522
HORAIRE
190m³/h
165348 280 45,90 Caractéristiques communes :
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
68
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
69
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GERARD BERRAUTE
COUTILLON
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 226
N° AEAG 40268402A
N° Pacage 040004364
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33279406400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,82 37476 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53423 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34047 Borne

ASA DES PMS BERRAUTE GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,50 9375 38 Riviere CERE Ilot 51080 CERE SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13258 Pompage en
riviere
F 137

DDTM 40 BERRAUTE GERARD WA9669163
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
70
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
71
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur YANNICK BERTHAUD
6 ROUTE DE TARIS
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 229
N° AEAG 40227408A
N° Pacage 040009983
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40942143500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5T
FRANCE PIVOT
40227226
ARRIVAL PISSOS

6166 Forage C 32 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5T
FRANCE PIVOT
40227226
ARRIVAL PISSOS

6165 Forage C 32 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
61200 55 17,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17,00 61200 55 Champ captant 5T
FRANCE PIVOT
40227226
Ilot 56232 RESEAU PISSOS

38606 Pompage en
citerne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 3730
HORAIRE
55m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRIFRANCE
40227224
ARRIVAL PISSOS

37959 Forage C 53 19

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRIFRANCE
40227224
ARRIVAL PISSOS

6168 Forage C 53 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRIFRANCE
40227224
ARRIVAL PISSOS

6167 Forage C 41 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
64800 54 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 54 Champ captant
IRRIFRANCE
40227224
Ilot 56231 RESEAU PISSOS

38605 Pompage en
citerne
C 41

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 3729
HORAIRE
54m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5T
IRRICO 40227231
ARRIVAL PISSOS

6162 Forage C 45 12

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5T
IRRICO 40227231
ARRIVAL PISSOS

6161 Forage C 45 12

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
50400 40 14,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:09 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
72
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 40 Champ captant 5T
IRRICO 40227231
Ilot 56234 RESEAU PISSOS

38608 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 3732
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
4TFRANCE PIVOT
40227230
ARRIVAL PISSOS

37957 Forage C 57 19

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
4TFRANCE PIVOT
40227230
ARRIVAL PISSOS

6170 Forage C 58 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
50400 50 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 50 Champ captant
4TFRANCE PIVOT
40227230
Ilot 56233 RESEAU PISSOS

38607 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 3731
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 3T
LOOKWOOD
40227229
ARRIVAL PISSOS

37958 Forage C 49 16

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
14400 19 4,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 19 Champ captant 3T
LOOKWOOD
40227229
Ilot 59755 ARRIVAL PISSOS

43403 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 7547
HORAIRE
19m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8T
FRANCE PIVOT
40227225
BIREDIS PISSOS

43378 Forage OC 32 19

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8T
FRANCE PIVOT
40227225
ARRIVAL PISSOS

37955 Forage C 32 12

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8T
FRANCE PIVOT
40227225
ARRIVAL PISSOS

6164 Forage C 32 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8T
FRANCE PIVOT
40227225
ARRIVAL PISSOS

6163 Forage C 32 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
104400 82 29,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,00 104400 82 Champ captant 8T
FRANCE PIVOT
40227225
Ilot 59754 ARRIVAL PISSOS

43402 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 7546
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 3T
IRRICO 40227228
ARRIVAL PISSOS

6169 Forage C 53 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
14400 29 4,00 Caractéristiques communes :
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
73
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 29 Champ captant 3T
IRRICO 40227228
Ilot 59753 ARRIVAL PISSOS

43401 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 7545
HORAIRE
29m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 2T
IRRICO 40227227
ARRIVAL PISSOS

6171 Forage C 58 15

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
9000 29 2,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 29 Champ captant 2T
IRRICO 40227227
Ilot 59756 ARRIVAL PISSOS

43404 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 7548
HORAIRE
29m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
INTEGRAL 40227232
ARRIVAL PISSOS

37956 Forage C 32 18

DDTM 40 BERTHAUD YANNICK Inutile
3600 16 1,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 16 Champ captant
INTEGRAL 40227232
Ilot 59752 ARRIVAL PISSOS

43400 Borne

BERTHAUD YANNICK BERTHAUD YANNICK 7544
HORAIRE
16m³/h
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
74
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
75
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CHRISTOPHE BERTHET
BAXENTE
40210 LUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 231
N° AEAG 40163001A
N° Pacage 040157647
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43492917000018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,25 15300 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47819 LEGARON LUE

4274 Forage O 279 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
15089325
ETE -
01/05-31/10
5,10 18360 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47818 BAXENTES LUE

4273 Forage N 413 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
15087488
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASTAIGNEDE
AVEC
SURPRESSEUR
CASTAIGNEDE LUE

4279 Forage N 351 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASTAIGNEDE
AVEC
SURPRESSEUR
CASTAIGNEDE LUE

4278 Forage N 351 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
Inutile
85068 23,63 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,63 85068 Champ captant
CASTAIGNEDE
AVEC
SURPRESSEUR
Ilot 54524 RESEAU LUE

36068 Borne

BERTHET CHRISTOPHE BERTHET
CHRISTOPHE
15087501
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUTI
COUTI LUE

4275 Forage N 92 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUTI
COUTI LUE

4272 Forage N 92 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
Inutile
9900 2,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,75 9900 Champ captant
COUTI
Ilot 54578 RESEAU LUE

36189 Borne

BERTHET CHRISTOPHE BERTHET
CHRISTOPHE
15089324
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
76
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,57 5652 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 54079 BAXENTES LUE

35159 Forage N 185 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
15089327
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASTAIGNEDE
CASTAIGNEDE LUE

4277 Forage N 351 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASTAIGNEDE
CASTAIGNEDE LUE

4276 Forage N 351 18

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
Inutile
44532 12,37 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,37 44532 Champ captant
CASTAIGNEDE
Ilot 56767 RESEAU LUE

39403 Borne

BERTHET CHRISTOPHE BERTHET
CHRISTOPHE
15052887
ETE -
01/05-31/10
8,70 31320 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57741 BAXENTES LUE

4260 Forage N 336 22

DDTM 40 BERTHET
CHRISTOPHE
2146001047
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
77
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FRANCIS BETBEDER
274ROUTE DE BARTHOTE
BARTOTE
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 235
N° AEAG 40271403A
N° Pacage 040004491
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34168603800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,30 13140 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53413 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34037 Borne

ASA DES PMS BETBEDER FRANCIS Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
78
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
79
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ADELBERT BEYELER
3 RESIDENCE BELLEGARDE
40300 SAINT-LON-LES-MINES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 239
N° AEAG 40077402A
N° Pacage 040011986
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39074408400034
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 4500 60 Reseau Collectif
LAUCHON
Ilot 55258 RESEAU CAUNEILLE

37196 Borne

ASA DE CAUNEILLE BEYELER ADELBERT Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
81
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PIGNEMETCH
180 ROUTE DE CANTALAOUDE
40990 HERM
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 272
N° AEAG 40123421B
N° Pacage 040166006
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44505416600019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11398 Forage B 1004 20

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
20243201
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11396 Forage B 867 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
WI-
ZF23925738
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11394 Forage B 866 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
21010274
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11392 Forage B 867 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
21010276
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11390 Forage B 864 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
21010273
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11388 Forage B 24 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
WI-
ZF23925733
203400 56,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 Champ captant
CAILLAOU
Ilot 54857 RESEAU HERM

36633 Borne

EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
EARL PIGNEMETCH
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,95 17820 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47478 MACRIEOU HERM

3023 Forage A 150 20

DDTM 40 EARL PIGNEMETCH 21010277
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU 2
CAILLAOU HERM

2981 Forage B 847 15

DDTM 40 EARL PIGNEMETCH Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU 2
CAILLAOU HERM

2980 Forage B 846 15

DDTM 40 EARL PIGNEMETCH Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
82
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 Champ captant
CAILLAOU 2
Ilot 56025 RESEAU HERM

38363 Borne

EARL PIGNEMETCH EARL PIGNEMETCH 20243198
ETE -
01/05-31/10
2,75 9900 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47498 MAZURE HERM

3043 Forage F 107 20

DDTM 40 EARL PIGNEMETCH 01231503
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
83
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CLOUERES
AVENUE DES LACS
MAISON CLOUERES
40990 SAINT-PAUL-LES-DAX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 273
N° AEAG 40279413B
N° Pacage 040166618
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44823666100014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,57 9252 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47903 HOUDIN MAGESCQ

4765 Forage L 104 12

DDTM 40 EARL CLOUERES 20220705260
ETE -
01/05-31/10
1,35 4860 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MINJOT
MINJOT MAGESCQ

4805 Forage L 120 18

DDTM 40 EARL CLOUERES 20220705260
ETE -
01/05-31/10
1,35 4860 Champ captant
MINJOT
Ilot 58818 MINJOT MAGESCQ

42088 Borne

EARL CLOUERES EARL CLOUERES Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,37 19332 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47901 MAILLOUN MAGESCQ

4763 Forage A 200 25

DDTM 40 EARL CLOUERES 14037372
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
85
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GUILLAUME BOULANGER
100 RUE DE LA VALLEE
60162 ANTHEUIL PORTES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 296
N° AEAG 40171403A
N° Pacage 040000894
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38175228600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CAMPARLAN
CAMPARLAN MOUSTEY

42218 Forage N 616 95

DDTM 40 BOULANGER
GUILLAUME
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CAMPARLAN
CAMPARLAN MOUSTEY

5608 Forage N 590 60

DDTM 40 BOULANGER
GUILLAUME
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CAMPARLAN
CAMPARLAN MOUSTEY

5607 Forage N 614 60

DDTM 40 BOULANGER
GUILLAUME
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CAMPARLAN
CAMPARLAN MANO

5606 Forage A 69 60

DDTM 40 BOULANGER
GUILLAUME
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CAMPARLAN
CAMPARLAN MANO

5001 Forage A 76 60

DDTM 40 BOULANGER
GUILLAUME
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CAMPARLAN
CAMPARLAN MANO

5000 Forage A 74 60

DDTM 40 BOULANGER
GUILLAUME
Inutile
440000 100,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
100,00 440000 340 Champ captant
CAMPARLAN
Ilot 56672 RESEAU MOUSTEY

39278 Borne

BOULANGER GUILLAUME BOULANGER
GUILLAUME
01WZK29764
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BRUNO GUY BRALERAIT
LANDE DE CORNALIS
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 319
N° AEAG 40303421A
N° Pacage 040008845
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34521578400017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

40796 Forage H 119 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
CORNALIS SOLFERINO

9068 Forage H 117 22

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
CORNALIS SOLFERINO

9065 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
CORNALIS SOLFERINO

9061 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
CORNALIS SOLFERINO

9060 Forage H 117 22

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
CORNALIS SOLFERINO

9059 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
141336 39,26 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26,46 95256 95 Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
Ilot 55608 RESEAU SOLFERINO

37722 Pompage en
citerne

BRALERAIT BRUNO GUY BRALERAIT BRUNO
GUY
K626EC19000
ETE -
01/05-31/10
12,80 46080 55 Champ captant +
Citerne CORNALIS 1
Ilot 55607 RESEAU SOLFERINO

37721 Pompage en
citerne

BRALERAIT BRUNO GUY BRALERAIT BRUNO
GUY
6P677580
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
LANDES DE
CORNALIS
SOLFERINO

43739 Forage H117 20

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
CORNALIS SOLFERINO

9067 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
CORNALIS SOLFERINO

9066 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
88
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
CORNALIS SOLFERINO

9064 Forage H 117 23

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
CORNALIS SOLFERINO

9063 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
CORNALIS SOLFERINO

9062 Forage H 117 21

DDTM 40 BRALERAIT BRUNO
GUY
Inutile
140400 39,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
39,00 140400 125 Champ captant +
Citerne CORNALIS 2
Ilot 55606 RESEAU SOLFERINO

37720 Pompage en
citerne

BRALERAIT BRUNO GUY BRALERAIT BRUNO
GUY
K1000619000
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LACOUTURE
1255 AVENUE JEAN MINJON
LACOUTURE
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 400
N° AEAG 40310426B
N° Pacage 040165981
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44518672900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,15 18540 Reseau Collectif
COTE DE
BERTALON
Ilot 57202 RESEAU MESSANGES

39856 Borne

CUMA LA MOISANNE EARL LACOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,62 16632 Reseau Collectif
COTE DE
BERTALON
Ilot 57203 RESEAU MESSANGES

39857 Borne

CUMA LA MOISANNE EARL LACOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
11,44 41184 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48028 LA PLANTYE MESSANGES

5180 Forage AD 142 8

DDTM 40 EARL LACOUTURE 22003441
ETE -
01/05-31/10
2,00 5600 15 Riviere Magescq Ilot 54103 PONT DU MIEY AZUR

35196 Pompage en
riviere
F 64

DDTM 40 EARL LACOUTURE 22070945
ETE -
01/05-31/10
30 Riviere Magescq Champ captant
PIVOT
SCAREBOUSSE
SCAREBOUSSE AZUR

37755 Pompage en
riviere
F 65

DDTM 40 EARL LACOUTURE 0123523
ETE -
01/05-31/10
30 Riviere Magescq Champ captant
PIVOT
SCAREBOUSSE
SCAREBOUSSE AZUR

13580 Pompage en
riviere
AP59

DDTM 40 EARL LACOUTURE 23925748
44800 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 44800 Champ captant
PIVOT
SCAREBOUSSE
Ilot 57102 RESEAU SOUSTONS

39705 Borne

EARL LACOUTURE EARL LACOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Riviere ARRIOU
NAOU
Ilot 50617 MOISAN MESSANGES

12667 Pompage en
riviere
AD 12

DDTM 40 EARL LACOUTURE 01131184
ETE -
01/05-31/10
0,90 3240 Riviere LAPRADE Ilot 50617 MOISAN MESSANGES

12666 Pompage en
riviere
AC105

DDTM 40 EARL LACOUTURE 01131184
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
90
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
25 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48047 MONPIERRE MESSANGES

5210 Forage AL 73 20

DDTM 40 EARL LACOUTURE 22070947
ETE -
01/05-31/10
2,25 3375 18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reseau Collectif
BROUSMAOUT
BROUSMAOUT SOUSTONS

9631 Forage AO 12 15

DDTM 40 EARL LACOUTURE
DUSSAUBAT CLAUDE
WA0113517
ETE -
01/05-31/10
1,60 2400 Reseau Collectif
BROUSMAOUT
Ilot 55517 RESEAU SOUSTONS

37586 Borne

EARL LACOUTURE
DUSSAUBAT CLAUDE
EARL LACOUTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,00 44800 30 Riviere Magescq Ilot 51339 LE HILLOT SOUSTONS

13581 Pompage en
riviere
AP 265

DDTM 40 EARL LACOUTURE 21918964
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 Riviere Bouyic Ilot 51340 LE PUC SOUSTONS

13582 Pompage en
riviere
AL 8

DDTM 40 EARL LACOUTURE 21918965
ETE -
01/05-31/10
9,50 26600 30 Riviere Magescq Reseau Collectif
LAYESTE
LAYESTE SOUSTONS

31276 Pompage en
riviere
AO 76

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
EARL LACOUTURE
24602544
ETE -
01/05-31/10
6,00 16800 Reseau Collectif
LAYESTE
Ilot 51338 RESEAU SOUSTONS

13579 Borne

EARL DE COSTEMALE
EARL LACOUTURE
EARL LACOUTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOISAN
MOISAN MESSANGES

43199 Forage AD 37 20

DDTM 40 EARL LACOUTURE 15052531
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOISAN
MOISAN MESSANGES

5196 Forage AD 21 14

DDTM 40 EARL LACOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOISAN
MOISAN MESSANGES

5186 Forage AD 31 11

DDTM 40 EARL LACOUTURE Inutile
54144 15,04 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,04 54144 Champ captant
MOISAN
Ilot 55596 RESEAU MESSANGES

37708 Borne

EARL LACOUTURE EARL LACOUTURE 22070946
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
91
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Monsieur ERIC CASTAGNET
MAISON BIZENS
40260 TALLER
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 459
N° AEAG
N° Pacage 040008467
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,67 34812 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
BIZENS
BIZENS TALLER

9815 Forage E 542 25

DDTM 40 GAEC DUVAL
CASTAGNET ERIC
20230801029
ETE -
01/05-31/10
2,07 7452 Reseau Collectif
BIZENS
Ilot 56688 RESEAU TALLER

39295 Borne

GAEC DUVAL
CASTAGNET ERIC
CASTAGNET ERIC
Inutile
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
92
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
93
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN ROBERT CASTILLON
2406 ROUTE DE TINON
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 478
N° AEAG 40168405A
N° Pacage 040006861
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39108583400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,07 21852 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
BETTE
BETTE MAGESCQ

4820 Forage BD 3 20

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

41793 Forage BD 27 14

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

4778 Forage BD 27 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

4771 Forage BD 19 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

4770 Forage BD 27 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
59976 16,66 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MONCOUT MAGESCQ

4804 Forage M 8 15

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MONCOUT MAGESCQ

4803 Forage M 8 15

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
27072 7,52 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LORIAN
LORIAN MAGESCQ

4777 Forage BD 18 18

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LORIAN
LORIAN MAGESCQ

4776 Forage BD 18 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LORIAN
LORIAN MAGESCQ

4775 Forage BD 18 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 35
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
94
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
40860 11,35 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERNAOUT -
CASTILLON
PERNAOUT CASTETS

1858 Forage I 143 24

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERNAOUT -
CASTILLON
PERNAOUT CASTETS

1857 Forage I 441 24

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
67680 18,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LEBORDE 1
LEBORDE MAGESCQ

4774 Forage BD 22 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LEBORDE 1
LEBORDE MAGESCQ

4773 Forage BD 22 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LEBORDE 1
LEBORDE MAGESCQ

4772 Forage BD 22 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
Inutile
51300 14,25 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
95
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame YVONNE CASTILLON
2524 ROUTE DE TINON
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 479
N° AEAG
N° Pacage 040006862
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38428657100011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

41793 Forage BD 27 14

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

4778 Forage BD 27 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

4771 Forage BD 19 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LEBORDE 2
LEBORDE MAGESCQ

4770 Forage BD 27 13

DDTM 40 CASTILLON JEAN
ROBERT
CASTILLON YVONNE
Inutile
59976 16,66 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
96
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
97
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MICHEL CAUBEIGT
QUARTIER BRIN
1248 Chemin de Bordes
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 486
N° AEAG 40246416B0
N° Pacage 040157980
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43389334400013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOURRICHE
BOURRICHE SABRES

6938 Forage G 427 14

DDTM 40 CAUBEIGT JEAN
MICHEL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOURRICHE
BOURRICHE SABRES

6937 Forage G 426 14

DDTM 40 CAUBEIGT JEAN
MICHEL
Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 Champ captant
BOURRICHE
Ilot 54544 RESEAU SABRES

36112 Borne

CAUBEIGT JEAN MICHEL CAUBEIGT JEAN
MICHEL
02WZH16740
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GROUNS
GROUNS SABRES

6935 Forage J 282 13

DDTM 40 CAUBEIGT JEAN
MICHEL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GROUNS
GROUNS SABRES

6934 Forage J 282 13

DDTM 40 CAUBEIGT JEAN
MICHEL
Inutile
21600 6,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 Champ captant
GROUNS
Ilot 54543 RESEAU SABRES

36111 Borne

CAUBEIGT JEAN MICHEL CAUBEIGT JEAN
MICHEL
02WZH16739
ETE -
01/05-31/10
6,50 8125 40 Riviere BRIN Ilot 55630 BEIGNOT SABRES

37749 Pompage en
riviere
Y 89

DDTM 40 CAUBEIGT JEAN
MICHEL
02WZH16738
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
98
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 40
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
99
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE GRACIANDON
300 CHEMIN DE GRACIANDON
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 518
N° AEAG 40120409B0
N° Pacage 040157836
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41767627700011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
13,00 13000 40 Reservoir
GRACIANDON
(13000 m³)
Ilot 52292 GRACIANDON HASTINGUES

32120 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZL 63

EARL DE GRACIANDON EARL DE
GRACIANDON
WA01131719
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
100
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 42
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
101
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FRANCOIS COMETS
387 ROUTE DU BEC DU GAVE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 574
N° AEAG 40231409A0
N° Pacage 040007560
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39522077500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 7000 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
RECENTES
Ilot 58796 LES
PONTRIQUES
ORTHEVIELLE

42064 Forage ZA 27 14

DDTM 40 COMETS FRANCOIS 13ACG103692
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DIDIER CORNU
MAISON BOUSQUET
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 579
N° AEAG 40268002A0
N° Pacage 040008091
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42223465800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,20 5760 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53425 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34049 Borne

ASA DES PMS CORNU DIDIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,70 1120 50 Canal des BARTHES
Q8301072
Ilot 53374 GRAND MOURA SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
33964 Pompage en
riviere
C 662

DDTM 40 CORNU DIDIER 01WZH032689
ETE -
01/05-31/10
1,20 1920 50 Canal des BARTHES
Q8301072
Ilot 51082 GRAND MOURA SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13260 Pompage en
riviere
D 774

DDTM 40 CORNU DIDIER 01WZH032689
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GERARD CORNUAULT
NADOT
40170 SAINT-JULIEN-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 580
N° AEAG 40266407A0
N° Pacage 040008049
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38421814500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,72 2592 35 Ruisseau de MEZOS
S4051100
Ilot 51056 PETIT BRAOU SAINT-JULIEN-
EN-BORN
13225 Pompage en
riviere
AC 266

DDTM 40 CORNUAULT
GERARD
WA00113189
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ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN FRANCOIS CUZACQ
DUBLANC
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 614
N° AEAG 40246418A
N° Pacage 040000738
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38125695700014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BEL
AIR
BEL AIR SABRES

7028 Forage S 101 16

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BEL
AIR
BEL AIR SABRES

7027 Forage S 96 16

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
Inutile
66240 18,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,40 66240 Champ captant BEL
AIR
Ilot 55812 RESEAU SABRES

38084 Borne

CUZACQ JEAN FRANCOIS CUZACQ JEAN
FRANCOIS
01WZG26001
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47847 MACHON LUGLON

4461 Forage C 71 11

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
1742 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YAOURGUE
YAOURGUE SABRES

7026 Forage H 194 16

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YAOURGUE
YAOURGUE SABRES

7025 Forage H 194 16

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 54 Champ captant +
Citerne YAOURGUE
Ilot 55969 RESEAU SABRES

38296 Pompage en
citerne

CUZACQ JEAN FRANCOIS CUZACQ JEAN
FRANCOIS
1738 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48535 DUBLANC SABRES

7024 Forage H 824 16

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
1728 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
6,20 22320 36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48539 PRADILLON SABRES

7042 Forage V 97 18

DDTM 40 CUZACQ JEAN
FRANCOIS
01WZI24940
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
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ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JACQUES DAGREOU
QUARTIER DE LOUISE
40170 LEVIGNACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 627
N° AEAG 40154401A
N° Pacage 040010856
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39802786200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
21,24 34232 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47746 LOUISE LEVIGNACQ

3889 Forage F 256 40

DDTM 40 DAGREOU JACQUES E01ZJ2431591
3
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52808 LEBRANEYRE LEVIGNACQ

33008 Forage G 360 11

DDTM 40 DAGREOU JACQUES 3125 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
26,94 96984 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47740 GRANDE
PRIERE
LEVIGNACQ

3882 Forage F 294 10

DDTM 40 DAGREOU JACQUES A déclarer
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52812 PESCHICOY LEVIGNACQ

33013 Forage G 76 25

DDTM 40 DAGREOU JACQUES 3129 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,00 7500 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56865 LEVIGNACQ

LEVIGNACQ

40238 Forage G 191 10

DDTM 40 DAGREOU JACQUES A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52807 LOUISE LESPERON

33007 Forage M 54 11

DDTM 40 DAGREOU JACQUES A déclarer
ETE -
01/05-31/10
11,85 21330 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47742 LOUISE LEVIGNACQ

3885 Forage F 548 12

DDTM 40 DAGREOU JACQUES E01ZI24315215
ETE -
01/05-31/10
5,52 11040 27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47741 PELICQ LEVIGNACQ

3883 Forage F 277 10

DDTM 40 DAGREOU JACQUES WA0113381
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
110
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 25 Riviere VIGNAC Ilot 52809 DECHETTERIE LEVIGNACQ

33009 Pompage en
riviere
B 18

DDTM 40 DAGREOU JACQUES A déclarer
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame JACQUELINE DARRACQ
2213 ROUTE DES BRUYERES
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 671
N° AEAG 40168420B0
N° Pacage 040158155
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43976090100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 6300 18 Riviere MONLUC Ilot 50554 PELETTE MAGESCQ

12578 Pompage en
riviere
G 65

DDTM 40 DARRACQ
JACQUELINE
01131451
ETE -
01/05-31/10
1,78 3204 10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47896 PIRIC MAGESCQ

4754 Forage K 283 10

DDTM 40 DARRACQ
JACQUELINE
01131601
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DARRAMBIDE
695 ROUTE DE LA LANDE
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 676
N° AEAG 40264404B
N° Pacage 040157077
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42248816300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,50 10625 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48699 LA LANDE SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7571 Forage A 657 18

DDTM 40 EARL DARRAMBIDE 01131600
ETE -
01/05-31/10
6,80 8500 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48701 BEZANCON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7574 Forage A 1062 22

DDTM 40 EARL DARRAMBIDE 01131536
ETE -
01/05-31/10
6,50 8125 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47542 LANDE JOSSE

3219 Forage A 5 19

DDTM 40 EARL DARRAMBIDE 01131605
ETE -
01/05-31/10
7,20 9000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47544 LA LANDE SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
3227 Forage A 48 19

DDTM 40 EARL DARRAMBIDE 01131603
16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ALAIN DAUTEL
RUE DU CHEOU
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 745
N° AEAG 40184407A0
N° Pacage 040009455
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39742196700019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48078 MOUSSEIGNES MIMIZAN

5298 Forage P 338 10

DDTM 40 DAUTEL ALAIN A déclarer
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48078 MOUSSEIGNES MIMIZAN

5297 Forage P 443 10

DDTM 40 DAUTEL ALAIN A déclarer
2000 8,66 Caractéristiques communes :
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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16/05/2025 15:47:10 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BERNADILLE
3249 CHEMIN DE BERNADILLE
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 771
N° AEAG 40227400B
N° Pacage 040155773
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41298604400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48383 BERNADILLE-
40227115
PISSOS

6306 Forage P 122 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE 4534
HORAIRE
27m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 54000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48382 BERNADILLE-
40227114
PISSOS

6302 Forage P 48 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE 4533
HORAIRE
22m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48381 CANTONNIER-
40227299
PISSOS

6275 Forage O 22 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE 4532
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 1 RAMPE
FRONTALE
BERNADILLE PISSOS

6309 Forage P 62 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 1 RAMPE
FRONTALE
BERNADILLE PISSOS

6308 Forage P 62 21

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 60 Champ captant
STATION 1 RAMPE
FRONTALE
Ilot 56527 40227296 PISSOS

39103 Borne O 21

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4541
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T7
CANTONNIER PISSOS

6288 Forage O 5 23

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T7
CANTONNIER PISSOS

6287 Forage O 5 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T7
CANTONNIER PISSOS

6286 Forage O 5 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
162000 30,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
118
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30,00 162000 70 Champ captant +
Citerne STATION 3
T7
Ilot 56525 40227301 PISSOS

39101 Borne O 5

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4539
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

38975 Forage O 61 20

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

38974 Forage O 50 20

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6296 Forage O 70 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6295 Forage O 70 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6294 Forage O 70 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6293 Forage O 70 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6292 Forage O 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6291 Forage O 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6290 Forage O 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6289 Forage O 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6285 Forage O 52 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6284 Forage O 52 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6283 Forage O 46 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6270 Forage O 41 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
CANTONNIER PISSOS

6269 Forage O 39 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
576000 140,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
119
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
140,00 576000 456 Champ captant +
Citerne STATION 3
T12
Ilot 56524 40227300 PISSOS

39100 Pompage en
citerne
O 55

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4538
HORAIRE
456m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6317 Forage O 28 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6316 Forage O 28 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6297 Forage O 71 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6282 Forage O 46 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6281 Forage O 26 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6280 Forage O 26 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6279 Forage O 26 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6278 Forage O 28 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6277 Forage O 26 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6276 Forage O 22 21

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6274 Forage O 22 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
CANTONNIER PISSOS

6273 Forage O 136 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
648000 120,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
118 Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
Ilot 56522 40227298 PISSOS

39099 Pompage en
citerne
O 28

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4537
HORAIRE
118m³/h
ETE -
01/05-31/10
294 Champ captant +
Citerne STATION 2
T13/T8
Ilot 56522 40227297 PISSOS

39098 Pompage en
citerne
O 71

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4536
HORAIRE
294m³/h
533556 120,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
120
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6315 Forage P 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6314 Forage P 122 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6313 Forage P 65 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6312 Forage P 65 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6311 Forage P 65 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6310 Forage P 66 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6307 Forage P 66 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6305 Forage P 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6304 Forage P 55 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6303 Forage P 121 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6301 Forage P 121 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6300 Forage P 121 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6299 Forage P 51 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
BERNADILLE PISSOS

6298 Forage P 53 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
450000 125,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
125,00 574686 420 Champ captant +
Citerne STATION 1
T15
Ilot 56521 40227295 PISSOS

39097 Pompage en
citerne
P 55

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4535
HORAIRE
420m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 2
pivot4Tsud
CANTONNIER PISSOS

6272 Forage O 136 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
121
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 2
pivot4Tsud
CANTONNIER PISSOS

6271 Forage O 135 18

DDTM 40 SCEA BERNADILLE Inutile
72000 30 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 30 Champ captant
STATION 2
pivot4Tsud
Ilot 56526 ENROULEUR PISSOS

39102 Borne O 136

SCEA BERNADILLE SCEA BERNADILLE 4540
HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
122
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
123
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur OLIVIER BANOS
2350 PERPRISE DE TUYAS
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 772
N° AEAG 40227414B
N° Pacage 040166155
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44967086800016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAPOUSSADE
LAPOUSSADE COMMENSACQ

41822 Forage C 112 21

DDTM 40 BANOS OLIVIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAPOUSSADE
LAPOUSSADE COMMENSACQ

2082 Forage C 112 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAPOUSSADE
LAPOUSSADE COMMENSACQ

2080 Forage C 112 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAPOUSSADE
LAPOUSSADE COMMENSACQ

2079 Forage C 112 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAPOUSSADE
LAPOUSSADE COMMENSACQ

2076 Forage C 112 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAPOUSSADE
LAPOUSSADE COMMENSACQ

2074 Forage C 235 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER Inutile
170280 47,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
47,30 170280 150 Champ captant
LAPOUSSADE
Ilot 47295 RESEAU COMMENSACQ

40029 Borne C 112

BANOS OLIVIER BANOS OLIVIER 5401
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

41548 Forage C 23 21

DDTM 40 BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

2078 Forage C 96 21

DDTM 40 BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

2075 Forage C 96 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
Inutile
242028 67,23 Caractéristiques communes :
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
124
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
67,23 242028 190 Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
Reseau Collectif
CANTEGRIT
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

40030 Borne C 100

BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
5402
HORAIRE
190m³/h
ETE -
01/05-31/10
48,50 174600 Reseau Collectif
CANTEGRIT
HANGAR
Ilot 47290 RESEAU COMMENSACQ

42393 Borne

BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
BANOS OLIVIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57396 PARENTIS 4T LUE

40148 Forage B 267 22

DDTM 40 BANOS OLIVIER 6753
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58634 4T TIRE
OREILLE
COMMENSACQ

2081 Forage C 89 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER 6230
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,80 35200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58663 PARENTIS 4T
CHEVAUX
LUE

41832 Forage B 13 20

DDTM 40 BANOS OLIVIER 6754
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47292 CANTEGRIT 3T
ROUTE
COMMENSACQ

2077 Forage C 89 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER 5404
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
125
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame PASCALE DEPREZ
LE PLATIET
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 809
N° AEAG 40303001A
N° Pacage 040011417
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34520355800019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49103 LE PLATIET SOLFERINO

8851 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE 3429
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
FORET SOLFERINO

8857 Forage G 87 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
FORET SOLFERINO

8856 Forage G 87 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
FORET SOLFERINO

8855 Forage G 86 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
FORET SOLFERINO

8854 Forage G 47 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE Inutile
168660 46,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
88 Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
Ilot 56181 FORET 2 SOLFERINO

38546 Borne

DEPREZ PASCALE DEPREZ PASCALE 3433
HORAIRE
88m³/h
ETE -
01/05-31/10
88 Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
Ilot 56181 FORET 1 SOLFERINO

38545 Borne

DEPREZ PASCALE DEPREZ PASCALE 3432
HORAIRE
88m³/h
168660 88 46,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8911 Forage F 155 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8910 Forage F 150 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8909 Forage F 150 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
126
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8908 Forage F 150 22

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8907 Forage F 155 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8906 Forage F 148 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PLATIET SOLFERINO

8905 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8904 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8903 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8902 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8901 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8900 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8899 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8898 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8897 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8894 Forage F 155 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8893 Forage F 160 22

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
390600 108,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
108,50 390600 320 Champ captant
PIVOT 11 TOURS
Reseau Collectif
PIVOT 11 TOURS
RESEAU SOLFERINO

2619 Borne F 151

DEPREZ PASCALE
SCEA LA SOUSTREYRE
DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
3632
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 Reseau Collectif
PIVOT 11 TOURS
Ilot 47264 PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

2399 Borne F 155

DEPREZ PASCALE
SCEA LA SOUSTREYRE
DEPREZ PASCALE
Inutile
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
127
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49105 FERME 2 - LE
PLATIET
SOLFERINO

43545 Forage G 103 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE 3431
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 41 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58740 PIVOT MARC SOLFERINO

8912 Forage F 151 22

DDTM 40 DEPREZ PASCALE 7578
HORAIRE
41m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PYLONE PASCALE
DEPREZ
LE PLATIET MORCENX

5536 Forage A 165 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE Inutile
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 45 Champ captant
PYLONE PASCALE
DEPREZ
Ilot 48154 LE PLATIET
NORD
SOLFERINO

43499 Borne G 60

DEPREZ PASCALE DEPREZ PASCALE 3428
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 43 Champ captant
PYLONE PASCALE
DEPREZ
Ilot 59790 LE PLATIET
SUD
SOLFERINO

43500 Borne G 60

DEPREZ PASCALE DEPREZ PASCALE 7575
HORAIRE
43m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49104 FERME 1 SOLFERINO

43457 Forage G 70 19

DDTM 40 DEPREZ PASCALE 3430
HORAIRE
27m³/h
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
128
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
129
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame FRANCOISE DESBIEYS
MONTGRAND
40560 VIELLE-SAINT-GIRONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 811
N° AEAG 40326401A0
N° Pacage 040010181
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43054257100012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,16 4752 20 Riviere LOUPSAT Ilot 51417 PAILLE VIELLE-SAINT-
GIRONS
13689 Pompage en
riviere
AP66

DDTM 40 DESBIEYS
FRANCOISE
02WZG008201
ETE -
01/05-31/10
3,51 7722 20 Riviere LOUPSAT Ilot 55638 BERGERIE VIELLE-SAINT-
GIRONS
37758 Pompage en
riviere
AP 256

DDTM 40 DESBIEYS
FRANCOISE
02WZG008201
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
130
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
131
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE BIGNAC
BIGNAC
108 Route de Bignac
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 854
N° AEAG 40227405B
N° Pacage 040157425
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42373939000015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48987 LAGUNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8404 Forage C 303 18

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC 4598
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,50 45000 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE CLIN
LE CLIN SAUGNACQ-ET-
MURET
8625 Forage F 427 31

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC Inutile
ETE -
01/05-31/10
12,50 45000 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE CLIN
LE CLIN SAUGNACQ-ET-
MURET
8624 Forage F 424 30

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 85 Champ captant +
Citerne LE CLIN
Ilot 56563 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39144 Pompage en
citerne

SCEA DE BIGNAC SCEA DE BIGNAC 4602 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48986 FIEF DE HAUT SAUGNACQ-ET-
MURET
8403 Forage C 244 18

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC 4597
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48985 FIEF DE HAUT SAUGNACQ-ET-
MURET
8402 Forage C 233 18

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC A déclarer
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48990 BIGNAC SAUGNACQ-ET-
MURET
8407 Forage D 1044 18

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC 4601 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48989 BIGNAC SAUGNACQ-ET-
MURET
8406 Forage D 949 18

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC 4600 HORAIRE
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
132
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48988 LAGUNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8405 Forage C 262 18

DDTM 40 SCEA DE BIGNAC 4599 HORAIRE
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
133
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame BERNADETTE DEYMON
605 CHEMIN DE PINSOLLE
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 855
N° AEAG 40150006A0
N° Pacage 040009339
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42516077700016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,50 5625 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47642 PINSOLLE LEON

3689 Forage G 321 16

DDTM 40 DEYMON
BERNADETTE
5385 HORAIRE
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
135
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD DOUAT
5241 ROUTE DE LABASTE
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 889
N° AEAG 40155400A0
N° Pacage 040006794
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39802781300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
1,00 3000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47752 PETIT PELLE LINXE

3895 Forage C 166 18

DDTM 40 DOUAT BERNARD A déclarer
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
137
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ELIANE DOUET
2049 ROUTE DE YEAN
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 894
N° AEAG 40210407A0
N° Pacage 040007334
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43054601000017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,48 600 12 Riviere HOSSEGOR
PUY BLANC
Ilot 50737 BRANELONGUE ONESSE-ET-
LAHARIE

12817 Pompage en
riviere
E28

DDTM 40 DOUET ELIANE ZR6333
ETE -
01/05-31/10
3,20 4000 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48267 BRANELONGUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5776 Forage E 31 18

DDTM 40 DOUET ELIANE 01WZG11656
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
139
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FREDERIC DUBERTRAND
ROUTE D' AZUR
COUSSEOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 914
N° AEAG 40310410A
N° Pacage 040008502
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40074268000012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,20 3000 30 Riviere Magescq Ilot 50555 BAQUI MAGESCQ

12579 Pompage en
riviere
A 22

DDTM 40 DUBERTRAND
FREDERIC
2109146
ETE -
01/05-31/10
5,00 6500 30 Riviere Saunus Ilot 50556 PERROCHE MAGESCQ

12580 Pompage en
riviere
H5/H28

DDTM 40 DUBERTRAND
FREDERIC
WA022A151
ETE -
01/05-31/10
4,09 6000 30 Riviere Magescq Ilot 51344 MERCADE SOUSTONS

13586 Pompage en
riviere
AT482

DDTM 40 DUBERTRAND
FREDERIC
WA021A315
ETE -
01/05-31/10
3,23 4038 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49369 BARRE SOUSTONS

9744 Forage AN 87 30

DDTM 40 DUBERTRAND
FREDERIC
WA021A323
ETE -
01/05-31/10
3,00 6000 40 Ruisseau du
MOULIN de
SOUSTONS
S4211042
Ilot 51365 LAVIGNE SOUSTONS

13613 Pompage en
riviere
AT 625

DDTM 40 DUBERTRAND
FREDERIC
21921573
ETE -
01/05-31/10
2,87 5740 40 Riviere DEHIOU S42-
0400
Ilot 51364 TASTET SOUSTONS

13612 Pompage en
riviere
AS 364

DDTM 40 DUBERTRAND
FREDERIC
0131462
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
140
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
141
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PATRICK DUBOIS
1208ROUTE DE GUIMBALON
40990 HERM
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 927
N° AEAG 40123404A
N° Pacage 040006436
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38985023100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MERCE
MERCE CASTETS

10804 Forage D 143 18

DDTM 40 DUBOIS PATRICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MERCE
MERCE CASTETS

1875 Forage D 143 35

DDTM 40 DUBOIS PATRICK Inutile
18690 6,23 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,23 18690 30 Champ captant
MERCE
Ilot 53451 RESEAU CASTETS

34101 Borne

DUBOIS PATRICK DUBOIS PATRICK R2109117
ETE -
01/05-31/10
3,94 11820 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47237 PETIT BERNAT CASTETS

1841 Forage D 151 17

DDTM 40 DUBOIS PATRICK R2100065
ETE -
01/05-31/10
6,00 18000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
CLEMENS
CLEMENS HERM

3030 Forage F 180 18

DDTM 40 DUBOIS PATRICK
SCEA LA BAMBOULA
01131564
ETE -
01/05-31/10
4,17 12510 Reseau Collectif
CLEMENS
Ilot 59723 RESEAU HERM

43380 Borne

DUBOIS PATRICK
SCEA LA BAMBOULA
DUBOIS PATRICK
WA161A0044
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
142
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
143
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PIERRE DULER
CASTELNAOU
40660 MESSANGES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1040
N° AEAG 40181401A0
N° Pacage 040009427
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 30183840500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,50 1875 20 Riviere Courant de
Messanges
Ilot 52401 LE JUNCA MESSANGES

32248 Pompage en
riviere
AO 4

DDTM 40 DULER PIERRE WA0123266
ETE -
01/05-31/10
5,00 7500 20 Riviere Courant de
Messanges
Ilot 50615 LE JUNCA MESSANGES

12665 Pompage en
riviere
AO14

DDTM 40 DULER PIERRE WA0123266
ETE -
01/05-31/10
0,70 875 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48035 A NORT MESSANGES

5190 Forage AD 56 12

DDTM 40 DULER PIERRE WA0123266
ETE -
01/05-31/10
0,80 600 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48034 CASTELNAOU MESSANGES

5189 Forage AC 7 12

DDTM 40 DULER PIERRE WA0123266
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
144
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
145
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BOUNEOU
180 CHEMIN BIOUE
40110 MORCENX LA NOUVELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1054
N° AEAG 40302405B
N° Pacage 040157673
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43441345600014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
BLAZY
LE BLAZY SINDERES

43649 Forage A 36 23

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
53 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
BLAZY
BOUNEOU SINDERES

38977 Forage A 365 24

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
BLAZY
LE BLAZY SINDERES

11422 Forage A 369 24

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
BLAZY
LE BLAZY SINDERES

11421 Forage C 37 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
BLAZY
LE BLAZY SINDERES

11418 Forage A 36 23

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
111660 37,22 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
37,22 111660 105 Champ captant LE
BLAZY
Ilot 56390 RESEAU SINDERES

38793 Borne

EARL BOUNEOU EARL BOUNEOU 394 HORAIRE
94m³/h
ETE -
01/05-31/10
14,00 25200 43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49914 COSTEDOIT SINDERES

11419 Forage B 16 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU 4416
HORAIRE
43m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOMBA
BLAZY SINDERES

8719 Forage A 419 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOMBA
BLAZY SINDERES

8718 Forage A 419 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
60000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 60000 55 Champ captant
BOMBA
Ilot 56575 RESEAU SINDERES

39156 Borne

EARL BOUNEOU EARL BOUNEOU 4619
HORAIRE
55m³/h
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
146
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 27000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56574 BIARNAVE SINDERES

8717 Forage A 328 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU 7682
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,00 27000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49081 PEYROUX SINDERES

8716 Forage A 182 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU 4620
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COSTEDOIT
COSTEDOIT SINDERES

33622 Forage B 17 16

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COSTEDOIT
COSTEDOIT SINDERES

33615 Forage B 17 16

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COSTEDOIT
COSTEDOIT SINDERES

11425 Forage C 135 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU Inutile
105424 37,98 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
37,98 105424 74 Champ captant
COSTEDOIT
Ilot 53155 RESEAU SINDERES

33616 Borne

EARL BOUNEOU EARL BOUNEOU 4415
HORAIRE
74m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,00 21000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56992 BERTALLOT SINDERES

8720 Forage B 55 21

DDTM 40 EARL BOUNEOU 7683
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,00 21000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56993 BERTALOT SINDERES

38978 Forage B 199 24

DDTM 40 EARL BOUNEOU 7684
HORAIRE
25m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
147
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN PIERRE DUNOGUIEZ
ROUTE DE LURCQ
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1063
N° AEAG 40264411A
N° Pacage 040008003
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39376458400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,32 13300 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48696 BELAIR SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7567 Forage A 253 10

DDTM 40 DUNOGUIEZ JEAN
PIERRE
KF-21520634
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
148
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
149
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LES CHENES
FERME DE POUYBLANC
40420 VERT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1075
N° AEAG 40246405B0
N° Pacage 040158198
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44266375300022
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48536 LES ARTIGUES SABRES

7032 Forage G 60 17

DDTM 40 SCEA LES CHENES 3131
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
34,85 125460 110 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 57760 LOMPRE SABRES

7192 Forage F 220 137

DDTM 40 SCEA LES CHENES 01WZI30053
ETE -
01/05-31/10
5,31 19116 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

7043 Forage G 517 18

DDTM 40 SCEA LES CHENES 3132
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,31 19116 Reseau Collectif LES
ARTIGUES
Ilot 57953 RESEAU SABRES

40931 Borne

SCEA LES CHENES SCEA LES CHENES Inutile
ETE -
01/05-31/10
50,57 182052 130 NAPPE DU
MIOCENE
Reseau Collectif
BOURDAC
BOURDAC SABRES

7190 Forage E 314 127

DDTM 40 SCEA LES CHENES 2346000567
ETE -
01/05-31/10
14,57 52452 Reseau Collectif
BOURDAC
Ilot 48588 RESEAU SABRES

38473 Borne

SCEA LES CHENES SCEA LES CHENES Inutile
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 Reseau Collectif
BOURDAC
Ilot 56121 RESEAU SABRES

38474 Borne

SCEA LES CHENES SCEA LES CHENES Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 1
LES ARTIGUES SABRES

6989 Forage G 85 21

DDTM 40 SCEA LES CHENES Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 1
LES ARTIGUES SABRES

6988 Forage G 497 16

DDTM 40 SCEA LES CHENES Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
150
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 1
LES ARTIGUES SABRES

6987 Forage G 85 16

DDTM 40 SCEA LES CHENES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 1
LES ARTIGUES SABRES

6947 Forage G 85 21

DDTM 40 SCEA LES CHENES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 1
LES ARTIGUES SABRES

6936 Forage G 85 13

DDTM 40 SCEA LES CHENES Inutile
151200 42,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
42,00 151200 Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 1
Ilot 53171 RESEAU SABRES

33657 Pompage en
citerne

SCEA LES CHENES SCEA LES CHENES 3130
HORAIRE
100m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
151
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LA LANDE DE MOUTOUE
3495 ROUTE DE CAP BOEUF
40420 LABRIT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1076
N° AEAG 40135403B
N° Pacage 040166005
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44775690900019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,85 31860 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58935 CAPBOEUF LABRIT

39452 Forage A 292 18

DDTM 40 EARL LA LANDE DE
MOUTOUE
5930
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
35,14 126504 110 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 58935 LANDES DE
CAPBOEUF
LABRIT

3387 Forage A 292 101

DDTM 40 EARL LA LANDE DE
MOUTOUE
22AEI003109
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
152
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
153
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GERARD DUPOUY
6134 ROUTE DE LESTAJAOU
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1106
N° AEAG 40210410A
N° Pacage 040011731
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40492869900010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES SABRES

40130 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES SABRES

40129 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F6
SABRES

6998 Forage M 481 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F7
SABRES

6997 Forage M 484 20

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F9
SABRES

6996 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F3
SABRES

6995 Forage M 484 20

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F5
SABRES

6994 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F2
SABRES

6993 Forage M 484 16

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F4
SABRES

6992 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F8
SABRES

6991 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
LES ARTIGUES
F1
SABRES

6990 Forage M 484 21

DDTM 40 DUPOUY GERARD Inutile
244080 62,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
42 Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
Ilot 56274 ENROULEUR SABRES

42075 Pompage en
citerne
M 484

DUPOUY GERARD DUPOUY GERARD 6682
HORAIRE
42m³/h
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
154
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
135 Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES 2
Ilot 56274 PIVOT SABRES

38658 Pompage en
citerne
M 484

DUPOUY GERARD DUPOUY GERARD 3972
HORAIRE
135m³/h
244080 62,30 Caractéristiques communes :
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
155
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Monsieur CLAUDE DUSSAUBAT
JOUANDU
2630 ROUTE DE MAGESCQ
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1150
N° AEAG 40310456A0
N° Pacage 040003923
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42156803100015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,25 3375 18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reseau Collectif
BROUSMAOUT
BROUSMAOUT SOUSTONS

9631 Forage AO 12 15

DDTM 40 EARL LACOUTURE
DUSSAUBAT CLAUDE
WA0113517
ETE -
01/05-31/10
0,65 975 Reseau Collectif
BROUSMAOUT
Ilot 55518 RESEAU SOUSTONS

37587 Borne

EARL LACOUTURE
DUSSAUBAT CLAUDE
DUSSAUBAT CLAUDE
Inutile
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
156
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
157
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MICHEL DUVICQ
119 ROUTE DE L'AERODROME
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1172
N° AEAG 40310411B
N° Pacage 040008511
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39412788000018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,16 18060 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49358 GUIRAUTON SOUSTONS

9730 Forage BM 171 19

DDTM 40 DUVICQ MICHEL 498 HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
158
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
159
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur LAURENT DUVIGNACQ
ROUTE DE LAGUENS
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1174
N° AEAG 40150418B
N° Pacage 040011694
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41822985200011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,50 1875 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47633 QUEYTON LEON

3679 Forage M 191 10

DDTM 40 DUVIGNACQ
LAURENT
WA0113721
ETE -
01/05-31/10
5,00 6250 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49909 QUEYTON LEON

11400 Forage M 81 25

DDTM 40 DUVIGNACQ
LAURENT
WA0113754
ETE -
01/05-31/10
3,48 4350 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47665 GUINGOY LEON

3726 Forage C 78 25

DDTM 40 DUVIGNACQ
LAURENT
WA0113702
16/05/2025 15:47:11 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
160
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
161
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MARC EHRMANN
CAPDESSUS
40630 TRENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1189
N° AEAG 40319402A
N° Pacage 040010090
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 78498663000027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

42500 Forage A 34 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

41342 Forage A 25 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

41341 Forage A 51 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4299 Forage A 25 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4298 Forage A 25 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4297 Forage A 25 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4296 Forage A25 20

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4295 Forage A 34 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4294 Forage A 34 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
TUC DES
OMBREYRES
LUE

4293 Forage A 34 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
639684 177,69 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
Ilot 47826 PIVOT E LUE

42288 Borne A 51

EHRMANN MARC EHRMANN MARC 6849
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
390 Champ captant LUE
PIVOT C (14
TOURS) + PIVOT E
(3 TOURS)
Ilot 47826 PIVOT C LUE

39718 Borne A 34

EHRMANN MARC EHRMANN MARC 5213
HORAIRE
390m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
162
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
639684 177,69 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,30 15480 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47827 PIVOT D - 3
TOURS
LUE

4300 Forage A 32 18

DDTM 40 EHRMANN MARC 5214
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47824 PIVOT A - 3
TOURS
LUE

4292 Forage A 25 21

DDTM 40 EHRMANN MARC 5212
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
GOUARE TRENSACQ

41346 Forage F 37 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
GOUARE TRENSACQ

41345 Forage F 37 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
GOUARE TRENSACQ

41344 Forage F 37 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10208 Forage G30 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10205 Forage G 1 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10204 Forage G 1 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10203 Forage G 4 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
46728 12,98 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,98 46728 Champ captant
TRENSACQ ILOT3 +
ILOT4
Ilot 49530 RESEAU TRENSACQ

39725 Borne

EHRMANN MARC EHRMANN MARC 7669
HORAIRE186m
³/h
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B - 6 TOURS
PIVOT B - 6
TOURS
LUE

41343 Forage A 25 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B - 6 TOURS
PIVOT B - 6
TOURS
LUE

39028 Forage A 25 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 60 Champ captant
PIVOT B - 6 TOURS
Ilot 47825 PIVOT B - 6
TOURS
LUE

41405 Borne

EHRMANN MARC EHRMANN MARC 5211
HORAIRE
60m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
163
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
3TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10180 Forage F 43 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
3TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10179 Forage F 43 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25,20 90720 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
3TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10178 Forage F 62 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
3TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10175 Forage F 62 18

DDTM 40 EHRMANN MARC Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GERARD GALHARRET
BEDOUT
64270 LEREN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1261
N° AEAG 64334404A0
N° Pacage 040167852
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41207467600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,26 5040 60 Riviere Gave d'Oloron Ilot 51292 LE COUT SORDE-
L'ABBAYE

13522 Pompage en
riviere
ZH 55

DDTM 40 GALHARRET
GERARD
PN16NRR1302
828W
ETE -
01/05-31/10
1,26 5040 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 57484 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

40318 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
GALHARRET
GERARD
Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
167
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur EMMANUEL GASTON
225 ROUTE DE BALESTE
LIEU DIT SALINS
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1280
N° AEAG 40184005A
N° Pacage 040011945
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41086677600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,30 8000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 5 -
GASTON
EMMANUEL
LA LANDE MIMIZAN

5318 Forage 0 134 19

DDTM 40 GASTON EMMANUEL 4049
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,80 10000 23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48106 LA LANDE MIMIZAN

5341 Forage C 80 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL 2606
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5340 Forage O 68 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5339 Forage O 68 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5338 Forage C 25 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5337 Forage C 24 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5336 Forage C 24 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5335 Forage C 24 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
STATION 3 MIMIZAN

5334 Forage C 24 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
285408 270 79,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
Ilot 55887 RESEAU MIMIZAN

38204 Borne

GASTON EMMANUEL GASTON EMMANUEL 2612 HORAIRE
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
168
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
Ilot 55887 RESEAU MIMIZAN

38203 Borne

GASTON EMMANUEL GASTON EMMANUEL 2611 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
125 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
Ilot 55887 RESEAU MIMIZAN

38202 Borne

GASTON EMMANUEL GASTON EMMANUEL 2610 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
145 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
GASTON
Ilot 55887 RESEAU MIMIZAN

38201 Borne

GASTON EMMANUEL GASTON EMMANUEL 2609 HORAIRE
285408 79,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,06 24360 Champ captant
STATION 1 -
GASTON
Ilot 48105 RESEAU MIMIZAN

38206 Borne

GASTON EMMANUEL GASTON EMMANUEL 2605 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 1 -
GASTON
STATION 2 MIMIZAN

5333 Forage C 12 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 1 -
GASTON
STATION 1 MIMIZAN

5332 Forage C 1 21

DDTM 40 GASTON EMMANUEL Inutile
24360 8,06 Caractéristiques communes :
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Ilot 48105 Champ captant
STATION 1 -
GASTON
RESEAU MIMIZAN

38205 Borne

GASTON EMMANUEL GASTON EMMANUEL 2604 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48082 GARRELONGU
E
MIMIZAN

5302 Forage D 462 12

DDTM 40 GASTON EMMANUEL 4523 HORAIRE
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
169
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ALAIN GATOUGNES
LE TREYTIN
40210 LABOUHEYRE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1281
N° AEAG 40134405A0
N° Pacage 040009299
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50824613900010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,92 17712 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47549 LE TRAYTIN LABOUHEYRE

3293 Forage E 21 17

DDTM 40 GATOUGNES ALAIN 01WZH39880
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
170
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
171
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA GAUTIER
714 LIEU DIT CITRAN
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1287
N° AEAG 40156401B
N° Pacage 040166018
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43908286800019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3972 Forage B 8 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3971 Forage B 8 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3970 Forage B 49 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3958 Forage B 16 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3957 Forage B 16 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3955 Forage B 10 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH
CITRAN LIPOSTHEY

3954 Forage B 10 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
288000 240 80,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80,00 288000 240 Champ captant
OTECH
Ilot 56507 CITRAN-
OTECH 9T
LIPOSTHEY

39083 Borne B 15

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 1618
HORAIRE
240m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 3
LE MARCHAND PISSOS

39484 Forage B 11 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 3
LE MARCHAND PISSOS

39483 Forage B 189 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 3
LE MARCHAND PISSOS

6250 Forage B 9 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
123120 102 34,20 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
172
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
34,20 123120 102 Champ captant
PERROT 3
Ilot 48377 PIVOT PERROT
7 TOURS
PISSOS

40062 Borne B 189

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 5584
HORAIRE
102m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT IRRITEC
CITRAN LIPOSTHEY

3966 Forage B 45 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT IRRITEC
CITRAN LIPOSTHEY

3965 Forage B 45 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT IRRITEC
CITRAN LIPOSTHEY

3964 Forage B 45 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT IRRITEC
CITRAN LIPOSTHEY

3963 Forage B 39 16

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT IRRITEC
CITRAN LIPOSTHEY

3962 Forage B 39 16

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT IRRITEC
CITRAN PISSOS

3961 Forage B 189 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
176400 49,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant
PERROT IRRITEC
Ilot 56504 CANON LIPOSTHEY

39081 Borne

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 4520
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
143 Champ captant
PERROT IRRITEC
Ilot 56504 7-CITRAN-
IRRITEC 7T
PISSOS

39080 Borne B 11

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 4518
HORAIRE
143m³/h
176400 49,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57217 CITRAN PISSOS

39890 Forage B 10 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER 5583
HORAIRE30m³/
h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47782 CITRAN -
IRRITEC 5T
LIPOSTHEY

3956 Forage B 12 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER 311 HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47785 CITRAN-
LINDSAY
LIPOSTHEY

3967 Forage B 5 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER 2527
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 2
CITRAN LIPOSTHEY

3969 Forage B 5 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
173
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 2
CITRAN LIPOSTHEY

3968 Forage B 2 16

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
72000 62 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 62 Champ captant
PERROT 2
Ilot 56506 6-CITRAN-
IRRITEC 7T
LIPOSTHEY

39082 Borne B 5

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 4521
HORAIRE
62m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,84 28224 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59018 LE MARCHAND
FRONTALE
PISSOS

6248 Forage B 3 16

DDTM 40 SCEA GAUTIER 6871
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CITRAN
CITRAN LIPOSTHEY

3960 Forage B 25 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CITRAN
CITRAN LIPOSTHEY

3959 Forage B 16 16

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
36000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 Champ captant
CITRAN
Ilot 47783 RAMPE
FRONTALE 2
TOURS
LIPOSTHEY

42317 Borne B 26

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 1741
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,55 9180 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 6247 CITRAN LIPOSTHEY

6247 Forage B 38 21

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,80 6480 25 Champ captant 6247 Ilot 57228 CITRAN PIVOT
VS2T
LIPOSTHEY

42318 Borne B 1

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 5357
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,75 2700 25 Champ captant 6247 Ilot 57228 PERROT
2T2012
LIPOSTHEY

42319 Borne B 45

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 360 HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CITRAN RN 10
CITRAN LIPOSTHEY

42431 Forage B 67 25

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant
CITRAN RN 10
Ilot 59104 PIVOT 1
3TOURS N°17
LIPOSTHEY

42641 Borne

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 5636
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant
CITRAN RN 10
Ilot 59104 PIVOT P2 3
TOURS N°16
LIPOSTHEY

42640 Borne

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 5961
HORAIRE
35m³/h
32400 9,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
174
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,16 43776 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
MARCHAND
LE MARCHAND PISSOS

6249 Forage B 3 16

DDTM 40 SCEA GAUTIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,16 7776 30 Champ captant +
Citerne LE
MARCHAND
Ilot 56503 ST 2T 15 LIPOSTHEY

42845 Borne

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 7162
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 Champ captant +
Citerne LE
MARCHAND
Ilot 56503 PERROT 2T09 PISSOS

42316 Borne B 8

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 6872
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 25 Champ captant +
Citerne LE
MARCHAND
Ilot 56503 11VS 3T PISSOS

39079 Borne B 182

SCEA GAUTIER SCEA GAUTIER 2660
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
175
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL LAGASSEY
LAGASSEY
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1288
N° AEAG 40295400C
N° Pacage 040166813
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44863654800019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
39462 Forage L 257 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
39461 Forage L 257 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
8451 Forage L 84 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
8450 Forage L 84 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
8449 Forage L 84 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
8448 Forage L 84 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
STATION 1 SAUGNACQ-ET-
MURET
8447 Forage L 83 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
210600 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
86 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
Ilot 53404 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38214 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2502 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
95 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
Ilot 53404 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38213 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2501 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
Ilot 53404 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39947 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 5375 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LAGASSEY
Ilot 53404 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
34026 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2500 HORAIRE
210600 50,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
176
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
LAGASSEY
STATION 4 MOUSTEY

5603 Forage H 4 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
LAGASSEY
STATION 4 MOUSTEY

5602 Forage H 3 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
LAGASSEY
STATION 4 MOUSTEY

5601 Forage H 118 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
84 Champ captant +
Citerne STATION 4 -
LAGASSEY
Ilot 53402 RESEAU MOUSTEY

38216 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2506 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
64 Champ captant +
Citerne STATION 4 -
LAGASSEY
Ilot 53402 RESEAU MOUSTEY

34024 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2507 HORAIRE
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
39814 Forage L 96 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
39815 Forage L 99 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
8456 Forage L 91 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
8455 Forage L 91 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
8454 Forage L 92 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
8453 Forage L97 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
STATION 2 SAUGNACQ-ET-
MURET
8452 Forage L 95 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
216000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
82 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
Ilot 53405 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38215 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2504 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LAGASSEY
Ilot 53405 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
34027 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2503 HORAIRE
216000 50,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
177
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
LAGASSEY
STATION 3 MOUSTEY

5600 Forage H 3 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
LAGASSEY
STATION 3 MOUSTEY

5599 Forage H 4 18

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
LAGASSEY
STATION 3 MOUSTEY

5598 Forage H 3 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
LAGASSEY
STATION 3 MOUSTEY

5597 Forage H 3 21

DDTM 40 EARL LAGASSEY Inutile
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 115 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
LAGASSEY
Ilot 53401 RESEAU MOUSTEY

34023 Pompage en
citerne

EARL LAGASSEY EARL LAGASSEY 2505
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 65 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58381 LAGASSEY SAUGNACQ-ET-
MURET
41482 Forage L 112 24

DDTM 40 EARL LAGASSEY 6374
HORAIRE
65m³/h
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
178
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
179
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame JEANNETTE GIEURE
MAISON LACORNE
40550 SAINT-MICHEL-ESCALUS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1317
N° AEAG 40276404A
N° Pacage 040009874
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42516105600014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59407 ESCALUS SAINT-MICHEL-
ESCALUS
42937 Forage A 86 20

DDTM 40 GIEURE JEANNETTE WA162A0288
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48790 LACORNE SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7829 Forage A 122 20

DDTM 40 GIEURE JEANNETTE ZR23927173
24696 6,86 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
180
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
181
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE BERTRO
700 CHEMIN DE BERNADILLE
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1340
N° AEAG 40227407B
N° Pacage 040157444
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43012502100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 2
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

43832 Forage S 124 21

DDTM 40 SCEA DE BERTRO
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 2
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

43521 Forage S 95 22

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 2
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6331 Forage S 95 21

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 2
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6330 Forage S 94 21

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 2
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6329 Forage S 129 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 2
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6268 Forage S 98 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
154800 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 154800 151 Champ captant
STATION SUD 2
Ilot 56534 PIVOT PERROT PISSOS

39112 Borne S 124

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4544
HORAIRE
151m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 1
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6264 Forage S 101 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 1
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6263 Forage S 101 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION SUD 1
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6262 Forage S 101 20

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
129240 30,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
182
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
STATION SUD 1
Ilot 59124 PIVOT SUD 4 -
4 T
PISSOS

42474 Borne S 140

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 140 HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
81 Champ captant
STATION SUD 1
Ilot 56533 PIVOT SUD 4 -
5 T
PISSOS

39111 Borne S 7

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4543
HORAIRE
81m³/h
ETE -
01/05-31/10
21 Champ captant
STATION SUD 1
Ilot 59125 PIVOT SUD 1 -
1 T
PISSOS

42475 Borne S 101

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 30 HORAIRE
21m³/h
129240 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR NORD
PONT DE
BERTRO
PISSOS

6321 Forage P 22 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR NORD
PONT DE
BERTRO
PISSOS

6320 Forage P 22 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 80 Champ captant
HANGAR NORD
Ilot 56532 PIVOT
HANGAR NORD
PISSOS

39110 Borne R 2

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4542
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,25 26100 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JANSSEN
BOULAND PISSOS

6259 Forage R 7 21

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,25 26100 32 Champ captant
JANSSEN
Ilot 59128 PIVOT
JANSSEN
PISSOS

42477 Borne R 7

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 254 HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOCKWOOD
BERTRO
PONT DE
BERTRO
PISSOS

39019 Forage R 13 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOCKWOOD
BERTRO
PONT DE
BERTRO
PISSOS

6326 Forage S 1 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOCKWOOD
BERTRO
PONT DE
BERTRO
PISSOS

6325 Forage R 13 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant +
Citerne LOCKWOOD
BERTRO
Ilot 56539 PIVOT
BERTRO - 1T
PISSOS

39117 Pompage en
citerne
R 12

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4549
HORAIRE
55m³/h
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant +
Citerne LOCKWOOD
BERTRO
Ilot 59126 PIVOT SUD 5 -
9T
PISSOS

42476 Pompage en
citerne
S 147

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 163 HORAIRE
110m³/h
126000 35,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
183
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
SUD 4
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

39018 Forage S 99 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
SUD 4
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6266 Forage S 98 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
SUD 4
LAGUNE DE
LESSERRE
PISSOS

6265 Forage S 101 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 144000 100 Champ captant +
Citerne STATION
SUD 4
Ilot 56538 PIVOT SUD 1 -
5 T
PISSOS

39116 Pompage en
citerne
S 101

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4548
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

39017 Forage R 12 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6328 Forage R 62 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6324 Forage R 12 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6261 Forage R 8 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6260 Forage R 8 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6258 Forage R 62 21

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6257 Forage R 59 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6256 Forage R 12 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6255 Forage R 12 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6254 Forage R 12 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
BOULAND PISSOS

6253 Forage R 12 16

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
635490 131,20 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 125
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
184
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
202 Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
Ilot 56537 LOCKWOOD 12
T
PISSOS

39115 Pompage en
citerne
R 20

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4547
HORAIRE
202m³/h
ETE -
01/05-31/10
202 Champ captant +
Citerne IRRICO +
LOCKWOOD 12
Ilot 56536 IRRICO 12 T PISSOS

39114 Pompage en
citerne

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 5828
HORAIRE
202m³/h
635490 131,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR SUD
PONT DE
BERTRO
PISSOS

6323 Forage P 28 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR SUD
PONT DE
BERTRO
PISSOS

6322 Forage P 22 18

DDTM 40 SCEA DE BERTRO Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 80 Champ captant
HANGAR SUD
Ilot 56535 PIVOT
HANGAR SUD
PISSOS

39113 Borne P 28

SCEA DE BERTRO SCEA DE BERTRO 4545
HORAIRE
80m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
185
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GEORGES GUICHENEY
1190 ROUTE DE CAPBRETON
40230 BENESSE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1352
N° AEAG 40036410A0
N° Pacage 040011607
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42124492200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Reseau Collectif LE
HOUN
PIGON BENESSE-
MAREMNE

563 Forage AO 242 20

DDTM 40 EARL LE HOUN
GUICHENEY
GEORGES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Reseau Collectif LE
HOUN
PIGON BENESSE-
MAREMNE

562 Forage AO 240 20

DDTM 40 EARL LE HOUN
GUICHENEY
GEORGES
Inutile
20835 6,32 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,72 4275 Reseau Collectif LE
HOUN
Ilot 46963 LE HOUNE BENESSE-
MAREMNE

42099 Borne AO 173

EARL LE HOUN
GUICHENEY GEORGES
GUICHENEY
GEORGES
A déclarer
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
186
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
187
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BIREDIS
LE GRAND BIREDIS
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1383
N° AEAG 40332001A
N° Pacage 040158290
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43908337900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
32,60 117360 115 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49689 STATION D2 YCHOUX

10534 Forage AH 36 20

DDTM 40 EARL BIREDIS 2877
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,99 7164 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49692 BIREDIS YCHOUX

10541 Forage AH 38 18

DDTM 40 EARL BIREDIS 6259
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION D1
STATION D1 YCHOUX

40176 Forage AH 37 19

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION D1
STATION D1 YCHOUX

10540 Forage AH 37 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION D1
STATION D1 YCHOUX

10539 Forage AH 37 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION D1
STATION D1 YCHOUX

10538 Forage AH 37 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION D1
STATION D1 YCHOUX

10537 Forage AH 37 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
129348 35,93 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,93 129348 100 Champ captant
STATION D1
Ilot 55965 PIVOT D1 YCHOUX

38287 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 2875
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION H3
STATION H3 YCHOUX

10543 Forage AL 62 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION H3
STATION H3 YCHOUX

10542 Forage AL 2 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
188
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
21168 5,88 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,18 4248 40 Champ captant
STATION H3
Ilot 55963 PIVOT H1 YCHOUX

38284 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 2881
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,70 16920 50 Champ captant
STATION H3
Ilot 55962 PIVOT H3 YCHOUX

38283 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 2880
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,86 10296 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49667 T2 -
TARAOUENNE
YCHOUX

43558 Forage AH 83 16

DDTM 40 EARL BIREDIS 3762
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,86 10296 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49742 T1 -
TARAOUENNE
YCHOUX

43559 Forage AI 103 16

DDTM 40 EARL BIREDIS 3764
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,90 6840 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49688 PUBETAN YCHOUX

10533 Forage AH 30 16

DDTM 40 EARL BIREDIS 6268
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
33,50 120600 100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56835 G3 -
TARAOUENNE
YCHOUX

39535 Forage AH 49 23

DDTM 40 EARL BIREDIS 5116
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49660 TARAOUENNE YCHOUX

10493 Forage AH 56 23

DDTM 40 EARL BIREDIS 3758
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

39859 Forage AL 1 21

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10551 Forage AL 2 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10550 Forage AL 2 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10549 Forage AL 2 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10548 Forage AH 5 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10547 Forage AL 1 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
189
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10546 Forage AL 1 21

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10545 Forage AL 1 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
PIVOT SR 193-
168
YCHOUX

10544 Forage AL 1 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
496710 111,92 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
111,92 496710 340 Champ captant +
Citerne PIVOT SR
193-168
Ilot 55961 PIVOT H11 YCHOUX

38282 Pompage en
citerne
AL 1

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 2879
HORAIRE
340m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,83 47682 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETROLE
PETROLE YCHOUX

10552 Forage AH 17 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,97 32238 Champ captant
PETROLE
Ilot 49693 PIVOT
PETROLE
YCHOUX

42560 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 2878
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,86 15444 Champ captant
PETROLE
Ilot 49693 PIVOT TR YCHOUX

42561 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 6164
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RG1 -
TARAOUENNE
RG1 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10488 Forage AH 29 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
13572 25 3,82 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,82 13752 25 Champ captant
RG1 -
TARAOUENNE
Ilot 49655 RG 1 YCHOUX

42831 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 3768
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant G1 -
TARAOUENNE
G1 -
TARAOUENNE
YCHOUX

39536 Forage AH 54 23

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
124200 100 34,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 20 Champ captant G1 -
TARAOUENNE
Ilot 49669 LA BORDE YCHOUX

42833 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 7476
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
33,50 120600 100 Champ captant G1 -
TARAOUENNE
Ilot 56836 G1 YCHOUX

42832 Borne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 5117
HORAIRE
100m³/h
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 131
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
190
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,33 4788 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59600 OUEST 4 YCHOUX

43212 Forage AH 81 18

DDTM 40 EARL BIREDIS 7466
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,40 8640 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59661 STATION D3 YCHOUX

10530 Forage AH 23 18

DDTM 40 EARL BIREDIS 7465
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,37 4932 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59662 TARAOUENNE YCHOUX

10489 Forage AH 70 18

DDTM 40 EARL BIREDIS 7467
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,47 5292 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59663 LA BORDE YCHOUX

10502 Forage AI 103 18

DDTM 40 EARL BIREDIS 7468
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,94 6984 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49690 BIREDIS YCHOUX

10535 Forage AH 36 16

DDTM 40 EARL BIREDIS 7008
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION D3
STATION D3 YCHOUX

10532 Forage AH 28 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION D3
STATION D3 YCHOUX

10531 Forage AH 28 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION D3
STATION D3 YCHOUX

10529 Forage AH 24 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION D3
STATION D3 YCHOUX

10528 Forage AH 24 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION D3
STATION D3 YCHOUX

10527 Forage AH 24 16

DDTM 40 EARL BIREDIS Inutile
116568 32,38 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,38 116568 115 Champ captant +
Citerne STATION D3
Ilot 55964 PIVOT D3 YCHOUX

38285 Pompage en
citerne

EARL BIREDIS EARL BIREDIS 2874
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
33,50 120600 100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49668 G2 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10501 Forage AH 9 22

DDTM 40 EARL BIREDIS 3763
HORAIRE
100m³/h
16/05/2025 15:47:12 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 132
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
191
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DANIEL HIRIGOYEN
ROUTE DE SAINT JEAN DE MARSACQ
MAISON PIOUGUIT
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1400
N° AEAG 40284404B
N° Pacage 040008615
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40069849400012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,70 11830 60 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48892 PIOUGUIT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8119 Forage BD 100 17

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL WA161A0055
ETE -
01/05-31/10
8,22 13152 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48958 PEYRE SAUBION

8304 Forage A 1833 24

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL 12ACH107037
ETE -
01/05-31/10
5,30 7950 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48881 LESPITAOU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8101 Forage BP 25 6

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL WA0103281
ETE -
01/05-31/10
4,61 10000 18 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 58720 PEYRE SAUBION

41938 Forage A 344 30

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL 12ACH107468
ETE -
01/05-31/10
12,35 24700 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Dispositif fictif
SPARBEN
SPARBEN TOSSE

10050 Forage AK 51 42

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL
GAEC PACHIOU
01WZI17032
ETE -
01/05-31/10
2,00 4000 Dispositif fictif
SPARBEN
Ilot 49483 SPARBEN TOSSE

43476 Point fictif

HIRIGOYEN DANIEL
GAEC PACHIOU
HIRIGOYEN DANIEL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10,00 8200 10 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48889 BRANA SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8116 Forage BD 95 13

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL WA090A086
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
192
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
193
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN LUC LABAT
LE SARROT
40420 VERT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1502
N° AEAG 40323400C
N° Pacage 040157159
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43009248600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,49 19800 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48538 LOMPRE SABRES

7041 Forage E 572 18

DDTM 40 LABAT JEAN LUC 23AEI007771
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
195
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MARC LABEYRIE
5240 QUARTIER LABASTE
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1523
N° AEAG 40155413A0
N° Pacage 040006797
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42516175900013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,30 3900 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55729 LATHERRADE LINXE

37926 Forage B 169 12

DDTM 40 LABEYRIE JEAN
MARC
WA0103270
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47751 PIERRON LINXE

3894 Forage C 92 18

DDTM 40 LABEYRIE JEAN
MARC
WA0113380
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
197
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA DOMAINE DE L'ILOT
DUSSAOUT
Maison l'ilot
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1527
N° AEAG 40224401B
N° Pacage 040166795
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31600059500058
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 48000 300 Riviere Gaves Reunis Ilot 51803 PLAINE SAINT
MARTIN
PEYREHORADE

16900 Pompage en
riviere
ZB 149

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
L'ILOT
WA0163012
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
199
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PHILIPPE LABORDE
401 CHEMIN DE CHARPAN
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1546
N° AEAG 40212409A
N° Pacage 040010491
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39182727600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,20 4800 60 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
JOLIMONT
BARTHE DE
L'OUSTAOU
ORTHEVIELLE

12834 Pompage en
riviere
ZE 99

DDTM 40 LABORDE PHILIPPE
EARL HOURTON
0320201145
ETE -
01/05-31/10
0,60 2400 Reseau Collectif
JOLIMONT
Ilot 53642 RESEAU ORTHEVIELLE

34447 Borne

LABORDE PHILIPPE
EARL HOURTON
LABORDE PHILIPPE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,30 5200 60 Riviere Gaves Reunis Ilot 56425 BARTHE DE
LACOUR
ORTHEVIELLE

38871 Pompage en
riviere
ZE 100

DDTM 40 LABORDE PHILIPPE WIZ2460247
ETE -
01/05-31/10
3,39 6500 Riviere Ristou
Q5601060
Reservoir BARTHE
DE GESTEDE (4100
m³)
BARTHE DE
GESTEDE
ORTHEVIELLE

38844 Alimentation
de plan d'eau
ZH 151

DDTM 40 LABORDE PHILIPPE Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,30 10600 40 Reservoir BARTHE
DE GESTEDE (4100
m³)
Ilot 52442 BARTHE DE
GESTEDE
ORTHEVIELLE

32299 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZH 151

LABORDE PHILIPPE LABORDE PHILIPPE WI2F21921941
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
200
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
201
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MARIE JOSEE LAFITTE
ROUTE DE MAA
40660 MOLIETS-ET-MAA
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1657
N° AEAG 40187400A0
N° Pacage 040004398
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34948455000018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48110 FRANC MOLIETS-ET-
MAA
5380 Forage BL 24 18

DDTM 40 LAFITTE MARIE
JOSEE
980791
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48110 FRANC MOLIETS-ET-
MAA
5376 Forage BL 59 10

DDTM 40 LAFITTE MARIE
JOSEE
985782
9240 5,96 Caractéristiques communes :
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
202
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
203
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL D'ILOT
1506 ROUTE DES GAVES
MAISON ILOT
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1663
N° AEAG 40120407B
N° Pacage 040157646
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43260114400012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,80 23200 120 Riviere Gaves Reunis Ilot 51807 ILOT HASTINGUES

17737 Pompage en
riviere
ZB85g

DDTM 40 EARL D'ILOT WA0143412
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
204
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
205
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ALAIN LAGARDERE
2182 ROUTE DU COUART
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1678
N° AEAG 40075412A
N° Pacage 040005881
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49414990900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47255 LE COUART CASTETS

1874 Forage BD 27 32

DDTM 40 LAGARDERE ALAIN WA0113523
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
206
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
207
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LES OLIVIERS
3 CHEMIN DE JUS
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1702
N° AEAG 40310436C
N° Pacage 040157840
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43443263900012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49327 POT DE RESINE SOUSTONS

9689 Forage CS 191 14

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS ZR0788
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57806 HIOULON TOSSE

41465 Forage AI 180 30

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 10ACH105261
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57806 HIOULON TOSSE

40727 Forage AI 180 30

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 08ACH018020
20880 5,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49284 MAOUCOUT SOUSTONS

9638 Forage BV 60 10

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS WA020A012
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49295 LARREYRE SOUSTONS

9651 Forage CE 25 11

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS WA020A046
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant BIHIC BIHIC SOUSTONS

35418 Forage BW 231 12

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant BIHIC BIBIC SOUSTONS

35417 Forage BW 231 12

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS Inutile
18000 5,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 40 Champ captant BIHIC Ilot 54208 RESEAU SOUSTONS

35419 Borne

SCEA LES OLIVIERS SCEA LES OLIVIERS WA021A0014
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
208
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,70 13320 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 54207 MOULIN NEUF SOUSTONS

35416 Forage BW 576 18

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS WA020A071
ETE -
01/05-31/10
8,24 29664 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49312 PEHAOUT SOUSTONS

9670 Forage BR 54 13

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 985804
ETE -
01/05-31/10
1,60 5760 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49303 MARTHIAN SOUSTONS

9660 Forage BM 21 12

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS WA020A074
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49302 MATHIOU SOUSTONS

9659 Forage BP 54 12

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS WA021A0043
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49301 LE CLEURC SOUSTONS

9658 Forage BP 201 18

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS WA021A0048
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49305 GUILLON SOUSTONS

9662 Forage BR 192 12

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 01WZG27431
32500 13,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,52 52272 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49304 BRANA DE
ROUCHEOU
SOUSTONS

9661 Forage BM 1 - 2 40

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 01WZI21606
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 25 Réservoir
MENAOUT (25000
m³)
Ilot 51187 MENAOUT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
13395 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AR 9

SCEA LES OLIVIERS SCEA LES OLIVIERS 01WZI008453
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 59112 PEGNIGNON
GUIROTON
SOUSTONS

42448 Forage BM 2 40

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 15ACI101285
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 59502 PEUGNIGNON SOUSTONS

43085 Forage BM 65 40

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS 16ACI105356
36000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49356 NAUCHIC SOUSTONS

9727 Forage CL 51 18

DDTM 40 SCEA LES OLIVIERS ZR0875
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
209
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
210
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
211
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD LALANNE
LARTIGOT
40290 HABAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1723
N° AEAG 40214402A
N° Pacage 040006343
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33486708200011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 15000 25 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55232 RESEAU LABATUT

37154 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN LALANNE BERNARD Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
212
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
213
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN JACQUES LAMARQUE
100 CHEMIN DU LYE
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1769
N° AEAG 40155412B
N° Pacage 040157086
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43138607700017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 22500 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47759 MAISONNAVE LINXE

3902 Forage D 267 25

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
01WZG24907
ETE -
01/05-31/10
8,50 30600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48784 COUDAS SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7822 Forage C 323 14

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA0113540
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47749 TAMPICO LINXE

3892 Forage C 82 12

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA0114945
ETE -
01/05-31/10
7,06 25416 30 Riviere Moulin de
Loupsat
Ilot 52385 JOUANDEOU LINXE

32230 Pompage en
riviere
K 412

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
01WZI30855
ETE -
01/05-31/10
5,86 21096 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47794 LE TOURT LIT-ET-
MIXE
3994 Forage G 196 10

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA0113559
ETE -
01/05-31/10
6,53 23508 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56484 PIOC LINXE

39024 Forage B 205 25

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA0113515
ETE -
01/05-31/10
12,50 45000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47664 LARREBELLE LEON

3725 Forage B 327 22

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA0113491
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47757 FLEURY LINXE

40774 Forage D 235 35

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA072A200
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
214
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
41 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47757 PIOULOUN LINXE

3909 Forage D 231 28

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA0123600
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47757 BONNE LINXE

3900 Forage C 56 22

DDTM 40 LAMARQUE JEAN
JACQUES
WA9823198
53604 14,89 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
215
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DES CHAMPS NEUFS
LES VIEUX CHÊNES
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1837
N° AEAG 40156002A
N° Pacage 040158316
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44158472900012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
DOUC LIPOSTHEY

40204 Forage D 88 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
DOUC LIPOSTHEY

40203 Forage D 88 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
DOUC LIPOSTHEY

10841 Forage D 88 16

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
184932 51,37 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45,50 163800 160 Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
Reseau Collectif
P1LD7T - OTECH
DOUC LIPOSTHEY

41226 Pompage en
citerne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
6286
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,50 34200 32 Reseau Collectif
P1LD7T - OTECH
Ilot 56174 RESEAU LIPOSTHEY

38538 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
LANOT PISSOS

41806 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6341 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6340 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6339 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6338 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6337 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
216
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6336 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6335 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
320400 89,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
89,00 320400 300 Champ captant
TUYAS 1
Reseau Collectif
TUYAS 1
P1TUY10T PISSOS

42594 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA CASTAGNLAND
SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
7040
HORAIRE
300m³/h
ETE -
01/05-31/10
62,44 224784 Reseau Collectif
TUYAS 1
Ilot 59217 PIVOT 10T PISSOS

42605 Point fictif

SCEA CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

42986 Forage O233 20

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6347 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6346 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6345 Forage O 233 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6344 Forage O 233 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6343 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6342 Forage O 233 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 30 Champ captant
TUYAS 1bis
Ilot 55834 P4-TUY-3T PISSOS

38111 Borne O 235

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
3412
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LE LANOT PISSOS

39496 Forage E 212 16

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

39493 Forage E 212 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34158 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 158
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
217
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34156 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34155 Forage E169 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34154 Forage E 249 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10878 Forage E 252 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10877 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10876 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
PIAULET PISSOS

10872 Forage E 267 17

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6242 Forage E 267 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6241 Forage E 267 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6240 Forage E169 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6239 Forage E 249 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
338400 94,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,00 338400 320 Champ captant
LANOT
Dispositif fictif LANOT P1LT10T PISSOS

41225 Borne E 168

SCEA CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
3419
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 Dispositif fictif LANOT Ilot 58196 RESEAU PISSOS

42523 Point fictif

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHAMPS NEUFS 5
TOURS
CHAMPS
NEUFS
LIPOSTHEY

3936 Forage C 458 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHAMPS NEUFS 5
TOURS
CHAMPS
NEUFS
LIPOSTHEY

3935 Forage C 458 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHAMPS NEUFS 5
TOURS
CHAMPS
NEUFS
LIPOSTHEY

3934 Forage C 651 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
218
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
111600 31,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
31,00 138276 108 Champ captant
CHAMPS NEUFS 5
TOURS
Ilot 56173 P3CH5T LIPOSTHEY

38537 Borne C 458

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
3414
HORAIRE
108m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASSIOT 5 TOURS
CASSIOT LIPOSTHEY

42052 Forage C 276 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASSIOT 5 TOURS
CASSIOT LIPOSTHEY

3933 Forage C 276 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASSIOT 5 TOURS
CASSIOT LIPOSTHEY

3932 Forage C 271 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASSIOT 5 TOURS
CASSIOT LIPOSTHEY

3931 Forage C 269 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
87000 29,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,00 87000 104 Champ captant
CASSIOT 5 TOURS
Ilot 56172 P4CHN5T LIPOSTHEY

38536 Borne C 271

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
3413
HORAIRE
104m³/h
ETE -
01/05-31/10
13,90 50040 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
DOUC ATELIER
DOUC ATELIER LIPOSTHEY

10846 Forage D 276 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
T40016-17
ETE -
01/05-31/10
1,30 4680 45 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 59197 PIVOT 2 T
LAGUNE
LIPOSTHEY

42582 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASSIOT
CASSIOT LIPOSTHEY

42051 Forage C 276 20

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASSIOT
CASSIOT LIPOSTHEY

3978 Forage C 276 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
74988 20,83 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,83 74988 60 Champ captant
CASSIOT
Ilot 47788 P5CHN4T LIPOSTHEY

42138 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
3418
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
21,00 75600 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
LAUQUE
LAUQUE LIPOSTHEY

38982 Forage C 276 15

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 45 Reseau Collectif
LAUQUE
Ilot 56470 P2CHN3T
LAUQUE
LIPOSTHEY

42592 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
7037
HORAIRE
45m³/h
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
219
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 60 Reseau Collectif
LAUQUE
Ilot 59206 P1CHN4T
LAUQUE
LIPOSTHEY

42593 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
7038
HORAIRE
60m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
220
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
221
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MICHEL LARTIGAU
ENSEMBLE MAISON ARRY
250 CHEMIN HENRI
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1857
N° AEAG 40272405A0
N° Pacage 040003817
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40238141200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
14700 Riviere MOULIN DE
SAINT-MARTIN-DE-
HINX
Réservoir ARRY
(1300m³)
ARRY SAINT-MARTIN-
DE-HINX
13284 Pompage en
riviere
B 106

DDTM 40 LARTIGAU JEAN
MICHEL
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
16,00 16000 30 Réservoir ARRY
(1300m³)
Ilot 51102 ARRY SAINT-MARTIN-
DE-HINX
43513 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
B106

LARTIGAU JEAN MICHEL LARTIGAU JEAN
MICHEL
15AEI106575
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
222
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
223
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PATRICK LARTIGUE
113 CHEMIN DE PUYAIRE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1866
N° AEAG 40212420A
N° Pacage 040007363
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34372073600010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,20 9600 125 Riviere Gaves Reunis Ilot 50754 BARTHE DE
L'OUSTAOU
ORTHEVIELLE

12835 Pompage en
riviere
ZH 31

DDTM 40 LARTIGUE PATRICK A01807827
ETE -
01/05-31/10
7,27 29080 270 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
BARRAT NAOU
BARRAT NAOU ORTHEVIELLE

39363 Pompage en
riviere
ZH 183

DDTM 40 EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE
Forfaitaire
ETE -
01/05-31/10
2,70 10800 Reseau Collectif
BARRAT NAOU
Ilot 56735 RESEAU ORTHEVIELLE

39366 Borne

EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE MARIE
LARTIGUE PATRICK
Inutile
ETE -
01/05-31/10
22,00 44000 40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 57327 HONTAREDE
SUD
ORTHEVIELLE

40139 Forage ZI 102 12

DDTM 40 LARTIGUE PATRICK 22070571
ETE -
01/05-31/10
17,40 20450 50 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 58749 LE LISE ORTHEVIELLE

41996 Forage ZI 59 15

DDTM 40 LARTIGUE PATRICK 22070948
ETE -
01/05-31/10
750 8NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57715 MOULIN ORTHEVIELLE

40607 Forage ZI 63 11

DDTM 40 LARTIGUE PATRICK 12855504
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
224
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
225
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame FRANCOISE LASSURGUERE
12 RUE DES CERFS
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1890
N° AEAG 40155409B
N° Pacage 040010617
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40443042300016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,14 14904 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47758 MONIQUES LINXE

3901 Forage H 251 24

DDTM 40 LASSURGUERE
FRANCOISE
WA161A0076
ETE -
01/05-31/10
2,59 9324 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49609 LACAY VIELLE-SAINT-
GIRONS
10335 Forage AC 60 20

DDTM 40 LASSURGUERE
FRANCOISE
WA161AO224
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56457 CAILLABE LINXE

38949 Forage A 616 22

DDTM 40 LASSURGUERE
FRANCOISE
NR19125093
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
226
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
227
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD LATERRADE
617 ROUTE DE SARREMALE
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1901
N° AEAG 40168002A0
N° Pacage 040009407
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38506698000025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,49 1764 25 Riviere Saunus Ilot 50571 PONSIN MAGESCQ

12597 Pompage en
riviere
AC 16

DDTM 40 LATERRADE
BERNARD
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,24 15264 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47946 TOUNIN MAGESCQ

4851 Forage BA 37 20

DDTM 40 LATERRADE
BERNARD
01231442
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
228
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
229
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAUILHE
518 ROUTE DE LA FONTAINE
LOUSTAOUNAOU
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1909
N° AEAG 40212405C0
N° Pacage 040166028
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44335527600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,40 9600 100 Riviere Gaves Reunis Ilot 50757 BARTHE DE
L'OUSTAOU
ORTHEVIELLE

12838 Pompage en
riviere
ZE 98

DDTM 40 EARL LAUILHE 21918968
ETE -
01/05-31/10
1,80 7200 65 Riviere Gaves Reunis Ilot 50756 MAURINS ORTHEVIELLE

12837 Pompage en
riviere
ZE 94 a

DDTM 40 EARL LAUILHE 21918962
ETE -
01/05-31/10
12,90 25800 50 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 49924 LAPLACE ORTHEVIELLE

11454 Forage ZD 31 15

DDTM 40 EARL LAUILHE 22070944
ETE -
01/05-31/10
20,80 41600 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48295 PARCOURS ORTHEVIELLE

5917 Forage ZB 29 18

DDTM 40 EARL LAUILHE 22003260
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
230
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
231
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ERIC LAVIELLE
PERROU
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1918
N° AEAG 40271402B
N° Pacage 040008182
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40383079700011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,44 550 20 Riviere Ynis Ilot 51098 FOUCHOU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
13279 Pompage en
riviere
I 472

DDTM 40 LAVIELLE ERIC 01WZI33472
ETE -
01/05-31/10
5,00 9000 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53434 RESEAU SAINT-MARTIN-
DE-HINX
34060 Borne

ASA DES PMS LAVIELLE ERIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,93 8874 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53415 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34039 Borne

ASA DES PMS LAVIELLE ERIC Inutile
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
232
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
233
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame FREDERIQUE LESBATS
1015 ROUTE DE TYROSSE
40150 ANGRESSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1955
N° AEAG 40004407B0
N° Pacage 040158028
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41130658200015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,40 7918 25 Riviere MOULIN DE
SIS
Ilot 50007 MONCRABEAU SAUBION

29522 Pompage en
riviere
A 540

DDTM 40 LESBATS
FREDERIQUE
01WZI008460
ETE -
01/05-31/10
0,50 750 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46825 PINS ANGRESSE

78 Forage C 938 25

DDTM 40 LESBATS
FREDERIQUE
01WZG008201
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
234
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
235
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur THIERRY LESBATS
411 CHEMIN DE DOMY
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1956
N° AEAG 40168411B
N° Pacage 040155166
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39490435300023
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 53971 GRAOUS MAGESCQ

35036 Forage BB 31 22

DDTM 40 LESBATS THIERRY 21AEG003107
ETE -
01/05-31/10
2,13 4260 20 Riviere Domy Ilot 53970 GRAND
PONTGUILHEM
CASTETS

35035 Pompage en
riviere
A 74

DDTM 40 LESBATS THIERRY 21AEG003107
ETE -
01/05-31/10
0,67 1072 20 Riviere Domy Ilot 53969 HOUAS CASTETS

35034 Pompage en
riviere
G121

DDTM 40 LESBATS THIERRY 21AEG003107
ETE -
01/05-31/10
4,20 15120 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53973 BALENTON MAGESCQ

35038 Forage R 495 23

DDTM 40 LESBATS THIERRY 21AEG003092
ETE -
01/05-31/10
1,80 3600 15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 53972 LANNES DE
SEBASTOPOL
MAGESCQ

35037 Forage M 85 15

DDTM 40 LESBATS THIERRY A déclarer
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
HOURILLE
LE HOURILLE LINXE

35040 Forage E 243 20

DDTM 40 LESBATS THIERRY 7836 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
HOURILLE
LE HOURILLE LINXE

35039 Forage E 242 20

DDTM 40 LESBATS THIERRY 7837 HORAIRE
66960 18,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,60 66960 Champ captant LE
HOURILLE
Ilot 53974 RESEAU LINXE

35041 Borne

LESBATS THIERRY LESBATS THIERRY Inutile
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
236
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47234 PARREGOT CASTETS

1837 Forage H 483 25

DDTM 40 LESBATS THIERRY 21930114
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46817 MONTMAGESC
Q
CASTETS

40248 Forage F 162 25

DDTM 40 LESBATS THIERRY A déclarer
35000 15,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,31 29916 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56489 CAMERADE CASTETS

39029 Forage BD 5 25

DDTM 40 LESBATS THIERRY 81921586
ETE -
01/05-31/10
8,80 11000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47253 DOMY CASTETS

1869 Forage A 468 35

DDTM 40 LESBATS THIERRY WZI17919
ETE -
01/05-31/10
8,31 18282 30 Riviere Girons Ilot 50263 CAMERADE CASTETS

12149 Pompage en
riviere
BD 20

DDTM 40 LESBATS THIERRY A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0,65 1463 4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53467 AU BOURG CASTETS

34137 Forage AN 9 7

DDTM 40 LESBATS THIERRY A déclarer
ETE -
01/05-31/10
7,00 8750 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47947 GRAOUS MAGESCQ

4852 Forage BB 31 20

DDTM 40 LESBATS THIERRY 21AEG003106
ETE -
01/05-31/10
2,60 3250 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47224 DORLEAC CASTETS

1823 Forage A 476 25

DDTM 40 LESBATS THIERRY 5913 HORAIRE
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
237
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PHILIPPE LESCA
428 CHEMIN DU STUC
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 1962
N° AEAG 40075405B
N° Pacage 040011135
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40766581900014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 50261 TUCS CASTETS

41024 Forage C 20 25

DDTM 40 LESCA PHILIPPE 01131525
ETE -
01/05-31/10
10,50 37800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58585 LEUYTEYROUN CASTETS

41755 Forage C 134 25

DDTM 40 LESCA PHILIPPE 01231428
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
238
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 180
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
239
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur VINCENT LORDON
434 ROUTE DE MONGAY
SAMATEIGT
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2004
N° AEAG 40212414A
N° Pacage 040011241
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40012192700018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,70 10800 100 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
MAURINS
MAURINS ORTHEVIELLE

34453 Pompage en
riviere
ZD 99

DDTM 40 EARL HOURTON
LORDON VINCENT
WA0033332
ETE -
01/05-31/10
1,10 4400 Reseau Collectif
MAURINS
Ilot 51814 RESEAU ORTHEVIELLE

17744 Borne

EARL HOURTON
LORDON VINCENT
LORDON VINCENT
Inutile
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
240
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
241
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MICHEL MARROCQ
5 CHEMIN PEYROT - ROUTE DE MONTINE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2077
N° AEAG 40303401A
N° Pacage 040008851
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34160355300015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 3500 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58019 HANGAR SOLFERINO

8731 Forage K 173 12

DDTM 40 MARROCQ MICHEL 2948
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,00 38500 23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49086 COTTAGES SOLFERINO

8743 Forage M 275 20

DDTM 40 MARROCQ MICHEL 2946
HORAIRE
23m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58018 DAUBA SOLFERINO

8730 Forage M426 10

DDTM 40 MARROCQ MICHEL 2947
HORAIRE
10m³/h
ETE -
01/05-31/10
15,00 52500 47 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58022 P3 SOLFERINO

8983 Forage K 173 20

DDTM 40 MARROCQ MICHEL 2944
HORAIRE
47m³/h
ETE -
01/05-31/10
15,00 52500 46 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif P
1.2
P 1.2 SOLFERINO

8982 Forage K 173 20

DDTM 40 MARROCQ MICHEL 2945
HORAIRE
46m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 35000 Reseau Collectif P
1.2
Ilot 58025 RESEAU SOLFERINO

41030 Borne

MARROCQ MICHEL MARROCQ MICHEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,00 17500 Reseau Collectif P
1.2
Ilot 58021 RESEAU SOLFERINO

41029 Borne

MARROCQ MICHEL MARROCQ MICHEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
15,00 52500 47 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58024 P 4.5 SOLFERINO

40188 Forage K 173 24

DDTM 40 MARROCQ MICHEL 6119
HORAIRE
47m³/h
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
242
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
243
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES ARTIGUES
62 RUE DU DOMAINE IMPERIAL
40110 MORCENX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2146
N° AEAG 40197404B
N° Pacage 040155274
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41205521200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

43759 Forage G 29 21

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8805 Forage G 29 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8804 Forage G 29 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8803 Forage G 29 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8802 Forage G 29 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8801 Forage G 29 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET MORCENX

5529 Forage A 268 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET MORCENX

5528 Forage A 268 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
115200 100 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
Ilot 55379 Pivot 3 Tours
Angle Station 1
SOLFERINO

43757 Pompage en
citerne

EARL LES ARTIGUES EARL LES ARTIGUES 7692
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
Ilot 55379 Pivot 2 Tours
Station 1
SOLFERINO

43756 Pompage en
citerne

EARL LES ARTIGUES EARL LES ARTIGUES 23/001590
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
Ilot 55379 Pivot 3 Tours
Station 1
SOLFERINO

43755 Pompage en
citerne

EARL LES ARTIGUES EARL LES ARTIGUES 7690
HORAIRE
55m³/h
16/05/2025 15:47:13 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 185
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
244
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
LES ARTIGUES
Ilot 55379 RESEAU - Pivot
5 Tours Station 1
SOLFERINO

37370 Pompage en
citerne

EARL LES ARTIGUES EARL LES ARTIGUES 2987
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

43760 Forage G66 21

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8819 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8818 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8817 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8816 Forage G 66 20

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8814 Forage G 66 20

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8813 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8812 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8811 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8810 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8809 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8808 Forage G 66 18

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
LE PLATIET SOLFERINO

8807 Forage G 66 21

DDTM 40 EARL LES ARTIGUES Inutile
271800 210 75,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
70 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
Ilot 55779 Pompe de
Reprise Station 2
SOLFERINO

43758 Pompage en
citerne

EARL LES ARTIGUES EARL LES ARTIGUES 7693
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
144 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
LES ARTIGUES
Ilot 55779 RESEAU - Pivot
6 Tours Station 2
SOLFERINO

38032 Pompage en
citerne

EARL LES ARTIGUES EARL LES ARTIGUES 2989
HORAIRE
144m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
245
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
246
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
247
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BLEU SAPHIR
LAUCHET
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2173
N° AEAG 40297404B
N° Pacage 040175723
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41809330800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

40794 Forage AC 26 20

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

40166 Forage AC 26 25

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

39899 Forage AC 26 21

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

39897 Forage AC 26 17

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

33405 Forage AC 67 15

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

39900 Forage AC 26 21

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

39898 Forage AC 13 18

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

39896 Forage AC 26 17

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

8646 Forage AC 67 15

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

8645 Forage AC 64 15

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
BORDALES LE
SEN

8644 Forage AC 64 15

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
BORDALES LE
SEN

8643 Forage AC 64 15

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
248
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

8642 Forage AC 13 25

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

8641 Forage AC 13 25

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

8640 Forage AC 13 25

DDTM 40 SCEA BLEU SAPHIR Inutile
183600 51,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
43,00 154800 155 Champ captant +
Citerne TUCOULET
Ilot 53023 RESEAU LE
SEN

40077 Pompage en
citerne

SCEA BLEU SAPHIR SCEA BLEU SAPHIR 5777
HORAIRE
155m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 Champ captant +
Citerne TUCOULET
Ilot 57363 RESEAU LE
SEN

33406 Pompage en
citerne

SCEA BLEU SAPHIR SCEA BLEU SAPHIR WA9743013
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
249
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame CLAIRE MORA
2972 ROUTE DE LESGOR
MAISON MINECQ
40465 LALUQUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2178
N° AEAG 40142409A
N° Pacage 040004725
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32606142100029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49389 LABOURDIT TALLER

9831 Forage E 408 22

DDTM 40 MORA CLAIRE DN100
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
250
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
251
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ROSE MORA
1700 CHEMIN DE BIARNES
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2185
N° AEAG 40155407B
N° Pacage 040006800
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41130402500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,10 3875 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47766 QUEOU LINXE

3912 Forage L 314 29

DDTM 40 MORA ROSE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
3,69 13284 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47764 BIARNES LINXE

3908 Forage F 34 35

DDTM 40 MORA ROSE WA9813177
ETE -
01/05-31/10
0,45 450 55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56796 VERJUS
GROUILLOT
LINXE

39467 Forage D 190 18

DDTM 40 MORA ROSE 1233321
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
252
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
253
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MARIE France NAPIAS
305 CHEMIN DE PECHINE
40170 LIT-ET-MIXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2216
N° AEAG 40157402A
N° Pacage 040004052
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39819841600016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,59 16524 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47800 BEILHOC LIT-ET-
MIXE
4002 Forage M 277 20

DDTM 40 NAPIAS MARIE France 40157018
ETE -
01/05-31/10
10,59 38124 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47799 MALECARE LIT-ET-
MIXE
4001 Forage C 123 16

DDTM 40 NAPIAS MARIE France 40157016
ETE -
01/05-31/10
10,26 36936 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47798 MALECARE LIT-ET-
MIXE
4000 Forage C 150 16

DDTM 40 NAPIAS MARIE France 40157017
ETE -
01/05-31/10
5,86 21096 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57101 CASSOU LIT-ET-
MIXE
4003 Forage M 769 20

DDTM 40 NAPIAS MARIE France 40157019
ETE -
01/05-31/10
22,78 82008 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57100 JOUANDHERM CASTETS

1860 Forage B 214 25

DDTM 40 NAPIAS MARIE France 40075042
ETE -
01/05-31/10
1,38 4968 25 Riviere Vignes Ilot 55645 PETROCQ LIT-ET-
MIXE
37768 Pompage en
riviere
AE 145

DDTM 40 NAPIAS MARIE France A déclarer
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 195
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
254
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 196
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
255
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur THOMAS NOGUIEZ
332 CHEMIN DE PEDELALANNE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2236
N° AEAG 40306408B
N° Pacage 040165848
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44907322000013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,80 15600 Reseau Collectif LES
PRADERES
Ilot 55696 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37872 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,70 18800 Reseau Collectif
BARAT DE VIN
Ilot 55703 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37879 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,04 14080 Reseau Collectif
BARAT DE VIN
Ilot 55704 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37880 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,62 1240 Reseau Collectif
COURROUN
Ilot 55701 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37877 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,09 4360 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55689 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37865 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,70 3400 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55695 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37871 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12,40 24800 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55692 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37868 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,83 7320 Reseau Collectif
SEQUE
Ilot 58329 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

41419 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
NOGUIEZ THOMAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,63 38520 90 Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
SEQUE DE MISSON
2
SEQUE DE
MISSON
SORDE-
L'ABBAYE

39918 Pompage en
riviere
ZI 33

DDTM 40 NOGUIEZ THOMAS 0710027
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 197
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
256
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 8000 Reseau Collectif
SEQUE DE MISSON
2
Ilot 59740 SEQUE DE
MISSON
SORDE-
L'ABBAYE

43394 Borne

NOGUIEZ THOMAS NOGUIEZ THOMAS Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 198
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
257
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DU SAOUT
415 ROUTE DE LARENQUE
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2249
N° AEAG 40264405C
N° Pacage 040165492
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44432414900012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,16 43776 45 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reservoir SAOUT
(20500 m³)
CASTAGNEDE SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
39874 Forage G 107 30

DDTM 40 GAEC DU SAOUT WA032A288
ETE -
01/05-31/10
15,35 19188 Riviere GAYROSSE Reservoir SAOUT
(20500 m³)
SAOUT SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
39275 Alimentation
de plan d'eau
G 108

DDTM 40 GAEC DU SAOUT Inutile
ETE -
01/05-31/10
43,91 83464 50 Reservoir SAOUT
(20500 m³)
Ilot 52561 SAOUT SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
32450 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
G 108

GAEC DU SAOUT GAEC DU SAOUT WA9813405
ETE -
01/05-31/10
6,26 7825 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46976 HOUDIN BENESSE-
MAREMNE

588 Forage AC 389 34

DDTM 40 GAEC DU SAOUT WA0123083
ETE -
01/05-31/10
3,31 3310 28 Transfert Reseau
SIPEP COTE SUD
Ilot 57937 SIPEP ANGRESSE

40915 Piquage sur
transfert
D 266

SIPEP COTE SUD GAEC DU SAOUT Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,00 22750 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46968 PETIT BROCQ BENESSE-
MAREMNE

573 Forage AD 263 24

DDTM 40 GAEC DU SAOUT WA0113070
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 35 Riviere CANAL
BLANC
Ilot 50008 LAUGA BENESSE-
MAREMNE

11827 Pompage en
riviere
C 77

DDTM 40 GAEC DU SAOUT WA0123581
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
258
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 200
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
259
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CEDRIC PELTIER
376 CHEMIN DU PIGNON DE HAUT
EARL PEPINIERES AZALINE
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2264
N° AEAG
N° Pacage 040157052
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48333768900010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 625 8NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48897 PEPINIERES
AZALINE
SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8127 Forage BC 17 25

DDTM 40 PELTIER CEDRIC WA12270729
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 201
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
260
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 202
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
261
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MAYLIS PIACENTINO
QUARTIER ESLEYS
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2295
N° AEAG 40108402B
N° Pacage 040011651
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35238801100012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37978 Forage BI 40 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37977 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37976 Forage BI 37 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37975 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37974 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37973 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6032 Forage BI 15 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6031 Forage BI 39 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6030 Forage BI 37 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6029 Forage BI 195 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6028 Forage BI 196 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6027 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 203
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
262
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6026 Forage BI 195 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6025 Forage BI 195 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
557334 138,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80,20 348534 450 Champ captant
PARENTIS GRAND
Ilot 56520 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
39096 Borne

PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA CHANTERELLE
PIACENTINO MAYLIS
4526 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,80 28080 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55755 PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37979 Forage BI 40 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS 4527 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F1
PISSOS

40598 Forage L 341 21

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F2
PISSOS

40599 Forage L 347 21

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
JEANTINE PISSOS

11359 Forage L 351 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
JEANTINE PISSOS

11357 Forage L 368 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F3
PISSOS

11355 Forage L 350 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 150 Champ captant
JEANTINE
Reseau Collectif
JEANTINE
RESEAU PISSOS

40600 Borne L 341

EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS VIEUX
EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
6118
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,32 11952 Reseau Collectif
JEANTINE
Ilot 54335 RESEAU PISSOS

35658 Borne

EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS VIEUX
PIACENTINO MAYLIS
Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 204
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
263
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Monsieur JEAN CLAUDE PLASSIN
PEYRETS
3416 ROUTE OCEANE
40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2309
N° AEAG
N° Pacage 040155068
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41767046000019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,19 90 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir PEYRETS
(150 m³)
PEYRETS SAINT-MARTIN-
DE-
SEIGNANX
39052 Alimentation
de plan d'eau
M 208

DDTM 40 PLASSIN JEAN
CLAUDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,50 240 10 Reservoir PEYRETS
(150 m³)
Ilot 52594 PEYRETS SAINT-MARTIN-
DE-
SEIGNANX
32490 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
M 149

PLASSIN JEAN CLAUDE PLASSIN JEAN
CLAUDE
A déclarer
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
264
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 206
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
265
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ANTONIO PLATAS
1815 ROUTE DE MENROUS
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2310
N° AEAG 40227409C
N° Pacage 040011249
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41911546400010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 42000 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48375 PIGNADA PISSOS

6245 Forage U 253 16

DDTM 40 PLATAS ANTONIO A déclarer
ETE -
01/05-31/10
12,00 36000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48374 CECILE PISSOS

6244 Forage U 49 16

DDTM 40 PLATAS ANTONIO A déclarer
ETE -
01/05-31/10
14,00 42000 48 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48376 CECILE PISSOS

6246 Forage U57 16

DDTM 40 PLATAS ANTONIO 7818
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,50 37800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57195 PIGNADA PISSOS

39836 Forage U 261 15

DDTM 40 PLATAS ANTONIO A déclarer
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 207
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
266
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 208
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
267
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame NICOLE POMMIEZ
50 ROUTE DU MORA
AU BREUT
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2314
N° AEAG 40310431C
N° Pacage 040010032
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39379917600010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49347 BREUT SOUSTONS

9717 Forage BL 33 16

DDTM 40 POMMIEZ NICOLE WA0113735
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
268
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
269
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SERGE POUDENX
1592 ROUTE DE LA BASTIDE
40110 YGOS-SAINT-SATURNIN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2320
N° AEAG 40006409A
N° Pacage 040000065
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33534433900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,70 6120 8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47848 MEYSOUET LUGLON

4462 Forage G 761 11

DDTM 40 POUDENX SERGE ZR1263
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
270
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
271
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN LOUIS RAYMOND-MANO
PETIT BOO
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2357
N° AEAG 40217401B
N° Pacage 040009559
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34018345800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48320 PETIT POO PARENTIS-EN-
BORN
6005 Forage AD 83 15

DDTM 40 RAYMOND-MANO
JEAN LOUIS
IRT65-985700
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
272
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
273
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU CASTAGNET
185 CHEMIN DU CASTAGNET
40310 GABARRET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2359
N° AEAG 40102410B
N° Pacage 040165233
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44522256500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 33840 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58272 LASEOUGUE
F11
LUBBON

40535 Forage E 412 23

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
6293
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 2 - 30 ha
LASEOUGUE
F10
LUBBON

40534 Forage E 285 26

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 2 - 30 ha
LASSEOUGUE
F19
LUBBON

42258 Forage E 288 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 2 - 30 ha
LASSEOUGUE
F21
LUBBON

42255 Forage E 286 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
107619 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 107619 50 Champ captant -
Pivot 2 - 30 ha
Ilot 58271 LASEOUGUE LUBBON

41361 Borne E 285

EARL DU CASTAGNET EARL DU
CASTAGNET
6292
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE
F12
LUBBON

40536 Forage E 295 29

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F9 LUBBON

40533 Forage E 296 26

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F8 LUBBON

40532 Forage E 199 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F7 LUBBON

40531 Forage E 196 27

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
14 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F6 LUBBON

40530 Forage E 413 20

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
274
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
34 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F4 LUBBON

40528 Forage E 199 23

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F3 LUBBON

40527 Forage E 200 22

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F2 LUBBON

40526 Forage E 673 22

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE F1 LUBBON

40525 Forage E 200 19

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASEOUGUE
F13
LUBBON

41564 Forage E 284 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASSEOUGUE
F20
LUBBON

42259 Forage E 290 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASSEOUGUE
F18
LUBBON

42257 Forage E 296 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASSEOUGUE
F22
LUBBON

42256 Forage E 290 25

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
Inutile
171560 83,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,50 31000 25 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
LASSEOUGUE-
F1bis
LUBBON

41337 Forage E 673 72

DDTM 40 EARL DU
CASTAGNET
10ACH105394
ETE -
01/05-31/10
96,00 202560 192 Champ captant -
Pivot 1 - 96 ha
Ilot 57661 LASEOUGUE LUBBON

41360 Borne E 152

EARL DU CASTAGNET EARL DU
CASTAGNET
6291
HORAIRE
120m³/h
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
275
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CULTURES DE TUYAS
DOMAINE DE TUYAS
40210 LUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2364
N° AEAG 40163404B
N° Pacage 040157839
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38010924900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

39003 Forage F 183 20

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4340 Forage F 253 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4321 Forage F 220 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4319 Forage F 216 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4316 Forage F 231 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4315 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4314 Forage F 224 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NORD MAISON
TUYAS LUE

4313 Forage F 253 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
294300 70,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
70,00 294300 220 Champ captant
NORD MAISON
Ilot 56318 RESEAU LUE

38709 Borne

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
4116 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 8T
PARC DU
MOUSSU
LUE

4310 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 8T
PARC DU
MOUSSU
LUE

4309 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 217
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
276
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 8T
PARC DU
MOUSSU
LUE

4308 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 95 Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 8T
Ilot 56331 RESEAU LUE

38723 Borne

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
4143 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4333 Forage F 231 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4332 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4331 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4330 Forage F 260 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4329 Forage F 260 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4328 Forage F 260 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4327 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4326 Forage F 260 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4325 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
TUYAS LUE

4323 Forage F 233 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
403200 112,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
112,00 403200 285 Champ captant +
Citerne 5 ROUTES
Ilot 56333 RESEAU LUE

38725 Borne F 231

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
4145 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTECROC
TUYAS LUE

4320 Forage F 216 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTECROC
TUYAS LUE

4318 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 218
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
277
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTECROC
TUYAS LUE

4317 Forage F 231 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
135000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 135000 60 Champ captant
CANTECROC
Ilot 56332 RESEAU LUE

38724 Borne

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
4144 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAVAGE DIRECT
PIVOT PARC DE
MOUSSU
PARC DE
MOUSSU
LUE

39540 Forage F 128 19

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAVAGE DIRECT
PIVOT PARC DE
MOUSSU
PARC DE
MOUSSU
LUE

39539 Forage F 140 19

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAVAGE DIRECT
PIVOT PARC DE
MOUSSU
PARC DE
MOUSSU
LUE

39538 Forage F 140 19

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAVAGE DIRECT
PIVOT PARC DE
MOUSSU
PARC DU
MOUSSU
LUE

39537 Forage F 140 19

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
183600 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 183600 120 Champ captant
GAVAGE DIRECT
PIVOT PARC DE
MOUSSU
Ilot 56837 RESEAU LUE

39541 Borne

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
5119 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LIGAUTENX
LAROUZA LUE

4307 Forage F 167 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LIGAUTENX
LAROUZA LUE

4306 Forage F 167 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LIGAUTENX
LAROUZA LUE

4305 Forage C 42 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LIGAUTENX
LAROUZA LUE

4304 Forage C 42 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LIGAUTENX
LAROUZA LUE

4303 Forage C 42 21

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LIGAUTENX
LAROUZA LUE

4302 Forage C 42 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
270000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60,00 270000 210 Champ captant
LIGAUTENX
Ilot 56330 RESEAU LUE

38722 Borne

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
4120 HORAIRE
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
278
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 7T ET 2T
PARC DU
MOUSSU
LUE

4312 Forage F 81 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 7T ET 2T
PARC DU
MOUSSU
LUE

4311 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA CULTURES DE
TUYAS
Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 60 Champ captant
NOUVELLE
DEFRICHE 7T ET 2T
Ilot 56319 RESEAU LUE

38710 Borne

SCEA CULTURES DE
TUYAS
SCEA CULTURES DE
TUYAS
4118 HORAIRE
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
279
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GEORGES ROBIN
MAMOU
40170 UZA
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2371
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 625 15 Ruisseau de
HUGUET S4010520
Ilot 54102 MAMOU UZA

35195 Pompage en
riviere
C 887

DDTM 40 ROBIN GEORGES Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
280
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 222
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
281
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN PIERRE ROBIN
MAISON GAILLOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2372
N° AEAG 40310413A
N° Pacage 040010810
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42023300900018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 6000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49315 CAGNAUTON SOUSTONS

9675 Forage BR 140 13

DDTM 40 ROBIN JEAN PIERRE WA162A0199
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLOU
GAILLOU SOUSTONS

9706 Forage BO 127 15

DDTM 40 ROBIN DAVID
ROBIN JEAN PIERRE
WPIR65
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLOU
GAILLOU SOUSTONS

9705 Forage BO 127 15

DDTM 40 ROBIN DAVID
ROBIN JEAN PIERRE
A déclarer
WPIR65
18780 12,52 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,00 10500 20 Champ captant
GAILLOU
Ilot 53169 RESEAU SOUSTONS

33650 Borne BO 127

ROBIN DAVID
ROBIN JEAN PIERRE
ROBIN JEAN PIERRE
A déclarer
WAI62A0199
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
282
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 224
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
283
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ALBERT SAFFORES
MAISON LIHEYTE
40390 BIAUDOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2391
N° AEAG 40044002A0
N° Pacage 040000685
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39852752300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
22,00 22000 40 Réservoir LIHEYTE
(40000 m³)
Reseau Collectif
LIHEYTE
LIHEYTE BIAUDOS

31949 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 471

LES ARBRES DU
SEIGNANX
SAFFORES ALBERT
SAFFORES ALBERT
01231495
ETE -
01/05-31/10
17,00 17000 Reseau Collectif
LIHEYTE
Ilot 53799 RESEAU BIAUDOS

34726 Borne

SAFFORES ALBERT SAFFORES ALBERT Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 225
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
284
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 226
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
285
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PHILIPPE SAINT CRISTAU
780 ROUTE DE SAINT-ETIENNE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2395
N° AEAG 40231403B
N° Pacage 040005240
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39182413300014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
BARTHES DU
BEC
PORT-DE-
LANNE

43377 Forage A0 39 12

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
2008289
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
BARTHE DU
BEC
PORT-DE-
LANNE

42214 Forage AO39 14

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
R01154
99700 60 39,68 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,76 9400 Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
Ilot 59344 RESEAU PORT-DE-
LANNE

42841 Borne

GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU PHILIPPE
EARL JMR LATAILLADE
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
286
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 228
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
287
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PHILIPPE SALVADOR
MOUNIC
40170 MEZOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2426
N° AEAG 40182413A0
N° Pacage 040009433
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34156902800010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,20 7920 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48053 PIRRYERT MEZOS

5222 Forage AK 201 10

DDTM 40 SALVADOR PHILIPPE 02WZG37775
ETE -
01/05-31/10
4,00 5600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48791 LEYCH SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7842 Forage C 238 18

DDTM 40 SALVADOR PHILIPPE 9206030-01
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48061 MIRANDE MEZOS

5230 Forage AL 38 15

DDTM 40 SALVADOR PHILIPPE 03WZG57011
ETE -
01/05-31/10
4,07 5696 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48071 MOUNIC MEZOS

5240 Forage AK 92 24

DDTM 40 SALVADOR PHILIPPE 22003463
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 229
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
288
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 230
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
289
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MONIQUE SAUBION
701 CHEMIN DE LEPORTE
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2443
N° AEAG 40168003A0
N° Pacage 040009411
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39535004400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 14000 25 Riviere Cap-coste Reseau Collectif
BEDERREDE
BEDERREDE MAGESCQ

12599 Pompage en
riviere
A 174

DDTM 40 SAUBION MONIQUE
GOMES NICOLAS
01231458
ETE -
01/05-31/10
3,50 7000 Reseau Collectif
BEDERREDE
Ilot 56746 RESEAU MAGESCQ

39378 Borne

SAUBION MONIQUE
GOMES NICOLAS
SAUBION MONIQUE
Inutile
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 231
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
290
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 232
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
291
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PHILIPPE SEGUIN
ROUNCAOU
40260 TALLER
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2463
N° AEAG 40311409B
N° Pacage 040012262
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38148488000020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 24000 18 Riviere Rouncaou Ilot 51833 ROUNCAOU TALLER

31317 Pompage en
riviere
A 175

DDTM 40 SEGUIN PHILIPPE WA0123940
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 233
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
292
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
293
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MARIE MADELEINE SESCOUSSE
GRACIAN
40560 VIELLE-SAINT-GIRONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2476
N° AEAG 40326402A
N° Pacage 040010110
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41911961500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,84 17424 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49607 GRACIAN VIELLE-SAINT-
GIRONS
10333 Forage AK 105 16

DDTM 40 SESCOUSSE MARIE
MADELEINE
E01ZG2273541
9
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
1,86 6696 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49606 MAGUIDE VIELLE-SAINT-
GIRONS
10332 Forage AI 6 12

DDTM 40 SESCOUSSE MARIE
MADELEINE
E01ZF1863491
6
ETE -
01/05-31/10
2,32 8120 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57211 PEYINE VIELLE-SAINT-
GIRONS
39875 Forage AK 350 16

DDTM 40 SESCOUSSE MARIE
MADELEINE
E01ZG2036341
4
ETE -
01/05-31/10
0,92 2500 40 Riviere Moulin de
Loupsat
Ilot 49608 LOUPSAT VIELLE-SAINT-
GIRONS
41812 Pompage en
riviere
J 373

DDTM 40 SESCOUSSE MARIE
MADELEINE
E01ZF1863491
6
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
294
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
295
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA EAGLE PALM
LIRT
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2487
N° AEAG 40268003A
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44461928200015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
22,00 52800 35 Riviere Gambade Ilot 51085 LIRT SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13264 Pompage en
riviere
E 199

DDTM 40 SCEA EAGLE PALM WA021A329
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
296
16/05/2025 15:47:14 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
297
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame JACQUELINE MARIE SUHUBIETTE
MAISON LES GRILLONS
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2514
N° AEAG 40268401B0
N° Pacage 040167453
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 47996974300018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35,00 43750 35 Riviere BIAUDOS Reseau Collectif
CLAUS
CLAUS SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13265 Pompage en
riviere
F 411

DDTM 40 SUHUBIETTE
SEBASTIEN
SUHUBIETTE
WA0123057
ETE -
01/05-31/10
5,00 6250 Reseau Collectif
CLAUS
Ilot 51086 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
41335 Borne

SUHUBIETTE SEBASTIEN
SUHUBIETTE
JACQUELINE MARIE
SUHUBIETTE
JACQUELINE MARIE
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
299
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL ORDOKIHANDIA
2 LANDE DE CORNALIS
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2608
N° AEAG 40303434B
N° Pacage 040011335
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39338079500012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

40167 Forage H 204 21

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

9151 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9150 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9149 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

9148 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9147 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9146 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

8742 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

8741 Forage H 204 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
253728 70,48 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne CORNALIS
Ilot 56071 PIVOTS 2 - 3 SOLFERINO

38529 Pompage en
citerne
H 204

EARL ORDOKIHANDIA EARL
ORDOKIHANDIA
WA0143145
ETE -
01/05-31/10
170 Champ captant +
Citerne CORNALIS
Ilot 56071 PIVOT 1 SOLFERINO

38413 Pompage en
citerne
H 204

EARL ORDOKIHANDIA EARL
ORDOKIHANDIA
3380
HORAIRE
170m³/h
253728 70,48 Caractéristiques communes :
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
300
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORCENX
LES ARTIGUES MORCENX

5541 Forage A 214 20

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORCENX
PLATIET MORCENX

5540 Forage A 177 20

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORCENX
PLATIET MORCENX

5539 Forage A 177 20

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORCENX
PLATIET MORCENX

5538 Forage A 177 23

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORCENX
PLATIET MORCENX

5537 Forage A 177 20

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORCENX
LES ARTIGUES MORCENX

39799 Forage A 214 20

DDTM 40 EARL
ORDOKIHANDIA
Inutile
186300 34,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34,50 186300 100 Champ captant +
Citerne MORCENX
Ilot 56244 PIVOTS 1 - 2 -
3 - 4
MORCENX

38618 Pompage en
citerne
A 177

EARL ORDOKIHANDIA EARL
ORDOKIHANDIA
3751
HORAIRE
100m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
301
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LOU PIGNOT
303 RUE DE HILLOT
40160 GASTES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 2630
N° AEAG 40108001A
N° Pacage 040157715
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43512525700012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37978 Forage BI 40 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37977 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37976 Forage BI 37 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37975 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37974 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37973 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6032 Forage BI 15 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6031 Forage BI 39 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6030 Forage BI 37 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6029 Forage BI 195 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6028 Forage BI 196 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6027 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 243
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
302
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6026 Forage BI 195 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6025 Forage BI 195 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
557334 138,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17,00 61200 450 Champ captant
PARENTIS GRAND
Ilot 55754 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
39706 Borne

PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA CHANTERELLE
EARL LOU PIGNOT
4526 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
LA LANDE SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
10904 Forage C 342 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
LA LANDE SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
10903 Forage C 342 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
LA LANDE SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
10902 Forage C 342 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
LA LANDE SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
10901 Forage C 342 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
LA LANDE SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
10900 Forage C 342 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
LA LANDE SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
10899 Forage C 342 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT Inutile
367000 250 68,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
68,00 367000 179 Champ captant LA
LANDE - EARL LOU
PIGNOT
Ilot 53472 RESEAU SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
34146 Borne

EARL LOU PIGNOT EARL LOU PIGNOT 3530 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F1
PISSOS

40598 Forage L 341 21

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F2
PISSOS

40599 Forage L 347 21

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
JEANTINE PISSOS

11359 Forage L 351 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
JEANTINE PISSOS

11357 Forage L 368 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F3
PISSOS

11355 Forage L 350 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
303
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 150 Champ captant
JEANTINE
Reseau Collectif
JEANTINE
RESEAU PISSOS

40600 Borne L 341

EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS VIEUX
EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
6118
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
22,55 81180 Reseau Collectif
JEANTINE
Ilot 57710 RESEAU PISSOS

40601 Borne

EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS VIEUX
EARL LOU PIGNOT
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
304
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
305
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | 1 || | | | |0 |.' "
Monsieur le gerant EARL HAGNOT
21 CHEMIN HAGNOT
40140 AZUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3398
N° AEAG 40021404C
N° Pacage 040155460
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33464190900018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46886 PETIT FRANC AZUR

322 Forage A 46 16

DDTM 40 EARL HAGNOT WA0103213
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46886 LABEGUE AZUR

317 Forage G 168 12

DDTM 40 EARL HAGNOT 23926234
45360 12,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57221 GUIRAOUT AZUR

39894 Forage G 71 28

DDTM 40 EARL HAGNOT A5052576
ETE -
01/05-31/10
16,20 58320 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46895 MAYOU AZUR

11372 Forage E 248 25

DDTM 40 EARL HAGNOT WA9913286
ETE -
01/05-31/10
1,40 5040 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48113 MENIQUET MOLIETS-ET-
MAA
5377 Forage AS 65 20

DDTM 40 EARL HAGNOT 23926247
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48117 LAGUNE MOLIETS-ET-
MAA
5381 Forage AO 14 19

DDTM 40 EARL HAGNOT 23926249
ETE -
01/05-31/10
13,32 47952 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47632 COULOUM LEON

3678 Forage J 169 20

DDTM 40 EARL HAGNOT 24602550
ETE -
01/05-31/10
1,35 4860 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59323 JEAN-PAUL AZUR

42817 Forage E 104 25

DDTM 40 EARL HAGNOT 15089305
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
306
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
47 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUBAT
LUBAT LEON

3700 Forage G 440 18

DDTM 40 EARL HAGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUBAT
LUBAT LEON

3699 Forage G 440 18

DDTM 40 EARL HAGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
38 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUBAT
LUBAT LEON

3698 Forage G 440 18

DDTM 40 EARL HAGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
37 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUBAT
LUBAT LEON

3697 Forage G 440 18

DDTM 40 EARL HAGNOT Inutile
134280 29,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,80 134280 90 Champ captant +
Citerne LUBAT
Dispositif fictif LUBAT LUBAT LEON

42114 Pompage en
citerne
G 440

EARL HAGNOT EARL HAGNOT 2927
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 Dispositif fictif LUBAT Ilot 56057 COUVERTURE LEON

38401 Borne

EARL HAGNOT EARL HAGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 Dispositif fictif LUBAT Ilot 56057 PIVOT 2 LEON

38400 Borne

EARL HAGNOT EARL HAGNOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
90 Dispositif fictif LUBAT Ilot 56057 PIVOT 1 LEON

38399 Borne

EARL HAGNOT EARL HAGNOT Inutile
134280 29,80 Caractéristiques communes :
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46894 BOURG AZUR

328 Forage G 77 26

DDTM 40 EARL HAGNOT 11311792
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46893 PETIT FRANC AZUR

324 Forage H 17 18

DDTM 40 EARL HAGNOT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46894 BOURG AZUR

325 Forage G 90 22

DDTM 40 EARL HAGNOT WA0103289
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
307
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL HELIANDE
622 ROUTE D'ORTHEVIELLE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3401
N° AEAG 40231406B
N° Pacage 040010694
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31640451600023
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 10000 60 Riviere Gaves Reunis Ilot 50837 LA BARTHE
DOUS BERNTS
PORT-DE-
LANNE

12945 Pompage en
riviere
AN25a

DDTM 40 EARL HELIANDE 20230801366
ETE -
01/05-31/10
30 Riviere Gaves Reunis Ilot 50837 LA BARTHE
DOUS BERNTS
PORT-DE-
LANNE

12944 Pompage en
riviere
AN25a

DDTM 40 EARL HELIANDE 20230801110
ETE -
01/05-31/10
230 Riviere Gaves Reunis Ilot 50837 LA BARTHE
DOUS BERNTS
PORT-DE-
LANNE

12943 Pompage en
riviere
AN25a

DDTM 40 EARL HELIANDE 15245462
26000 6,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
308
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
309
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LE HITTON
HITTON
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3402
N° AEAG 40284410B
N° Pacage 040008611
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38525082400013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 5000 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49063 LENGUILHEM SEIGNOSSE

8633 Forage AE 151 18

DDTM 40 EARL LE HITTON WA9713398
ETE -
01/05-31/10
3,31 4138 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 51182 ARQUEY SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
40374 Forage AC 63 24

DDTM 40 EARL LE HITTON 15089359
ETE -
01/05-31/10
4,55 5688 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48884 MINES SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8110 Forage BD 52 10

DDTM 40 EARL LE HITTON 2246005411
ETE -
01/05-31/10
8,30 12450 18 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48898 LESPITAOU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8128 Forage BO 41 26

DDTM 40 EARL LE HITTON WA022A182
ETE -
01/05-31/10
3,00 4500 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48880 CHOUAOU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8100 Forage BN 16 5

DDTM 40 EARL LE HITTON WA0103275
ETE -
01/05-31/10
10,17 12713 35 Riviere SAUQUE Ilot 52609 HITTON SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
32509 Pompage en
riviere
AP 139

DDTM 40 EARL LE HITTON 2246005427
ETE -
01/05-31/10
11,15 11340 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 58591 LESPITAOU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
41768 Forage AA 16 33

DDTM 40 EARL LE HITTON 2246005431
ETE -
01/05-31/10
2,94 3815 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir SAUBIS
(1000 m³)
SAUBIS SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
39061 Alimentation
de plan d'eau
BP 75

DDTM 40 EARL LE HITTON Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
310
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,71 4815 30 Reservoir SAUBIS
(1000 m³)
Ilot 52608 SAUBIS SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
32508 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
BP 75

EARL LE HITTON EARL LE HITTON 01WZG24917
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
311
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU HOUGUERA
1 LE HOUGUERA
33113 BOURIDEYS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3404
N° AEAG 33068405A0
N° Pacage 040011829
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38319005500012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND
SUD
SORE

43309 Forage BI 23 17

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

40777 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9393 Forage BI 10 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9392 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9391 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9390 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9389 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9388 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND
SARREGRAND SORE

9387 Forage BI 23 20

DDTM 40 SCEA DU
HOUGUERA
Inutile
303516 84,31 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant
SARREGRAND
Ilot 56210 RESEAU SORE

40652 Borne

SCEA DU HOUGUERA SCEA DU
HOUGUERA
6124
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant
SARREGRAND
Ilot 56210 RESEAU SORE

40651 Borne

SCEA DU HOUGUERA SCEA DU
HOUGUERA
6123
HORAIRE
20m³/h
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
312
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
220 Champ captant
SARREGRAND
Ilot 56210 RESEAU SORE

38577 Borne

SCEA DU HOUGUERA SCEA DU
HOUGUERA
3528
HORAIRE
220m³/h
303516 84,31 Caractéristiques communes :
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
313
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE JEAN JACQUES
3405 ROUTE DE LUCBERNOS
40120 BOURRIOT-BERGONCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3409
N° AEAG 40053413C
N° Pacage 040009025
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38469700900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
REIG BOURRIOT-
BERGONCE

4904 Forage C 86 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
REIG BOURRIOT-
BERGONCE

4903 Forage C 86 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1277 Forage C 86 24

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1276 Forage C 86 24

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1275 Forage C 86 24

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1255 Forage C 86 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1254 Forage C 86 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1253 Forage C 86 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1252 Forage C 86 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1251 Forage C 94 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1168 Forage C 86 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1167 Forage C 86 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
314
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
REIG BOURRIOT-
BERGONCE

1110 Forage C 86 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
REIG BOURRIOT-
BERGONCE

1109 Forage C 86 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
REIG BOURRIOT-
BERGONCE

1095 Forage C 96 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne REIG
REIG BOURRIOT-
BERGONCE

1094 Forage C 95 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
183600 51,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 60 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne REIG
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1350 Forage C 86 100

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
21ACG009158
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 30 Champ captant +
Citerne REIG
Ilot 58545 PIVOT 2 BOURRIOT-
BERGONCE

41689 Pompage en
citerne
C 95

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
6425
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
59,00 212400 146 Champ captant +
Citerne REIG
Ilot 58546 PIVOT 1 BOURRIOT-
BERGONCE

41688 Pompage en
citerne
C 86

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
6427
HORAIRE
146m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 22 Champ captant +
Citerne REIG
Ilot 51852 PIVOT 3 BOURRIOT-
BERGONCE

31476 Pompage en
citerne
C 88

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
3689
HORAIRE
22m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4961 Forage D 1004 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4960 Forage D 1004 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4959 Forage D 1004 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4958 Forage D 126 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4957 Forage D 126 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4956 Forage D 126 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4955 Forage D 857 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4954 Forage D 857 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
315
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4937 Forage D 311 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4936 Forage D 141 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4935 Forage D 141 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4934 Forage D 149 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4933 Forage D 1004 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4932 Forage D 147 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4931 Forage D 142 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4914 Forage D 3 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4913 Forage D 141 15

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4912 Forage D 126 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4911 Forage D 149 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4910 Forage D 126 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4909 Forage D 126 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4908 Forage D 150 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4907 Forage D 126 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4906 Forage D 308 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4902 Forage D 126 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
PETIT
PONCHET
MAILLAS

4901 Forage D 126 21

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
316
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
POUTIN MAILLAS

4900 Forage D 302 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
POUTIN MAILLAS

4899 Forage D 302 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
POUTIN MAILLAS

4898 Forage D 125 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
POUTIN MAILLAS

4897 Forage D 1004 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
POUTIN MAILLAS

4896 Forage D 124 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
POUTIN MAILLAS

4895 Forage D 125 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4894 Forage D 126 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4893 Forage D 125 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4892 Forage D 125 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4891 Forage D 1004 15

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4890 Forage D 125 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4889 Forage D 125 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4888 Forage D 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
CUJALA MAILLAS

4887 Forage D 3 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
424800 118,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
63,00 226800 160 Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
Ilot 51851 GRAND PIVOT MAILLAS

31475 Pompage en
citerne
D 125

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
3688
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
31,00 111600 80 Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
Ilot 51850 STATION
JAUNE - PIVOT
1
MAILLAS

31474 Pompage en
citerne
D 299

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
3686
HORAIRE
80m³/h
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
317
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 18 Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
Ilot 58785 STATION
JAUNE - PIVOT
2
MAILLAS

41690 Pompage en
citerne
D 1004

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
6428
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 49 Champ captant +
Citerne MAILLAS
GLOBAL
Ilot 51853 STATION 18
HECTARES
MAILLAS

31477 Pompage en
citerne
D 96

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
3685
HORAIRE
49m³/h
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAOUS BOURRIOT-
BERGONCE

40262 Forage A 99 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
POUCHIOU BOURRIOT-
BERGONCE

989 Forage A 132 14

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
POUCHIOU BOURRIOT-
BERGONCE

988 Forage A 132 12

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
POUCHIOU BOURRIOT-
BERGONCE

987 Forage A 132 12

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
PIGEON BOURRIOT-
BERGONCE

971 Forage B628 10

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAOUS BOURRIOT-
BERGONCE

4905 Forage A 132 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1117 Forage A 98 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1116 Forage A 98 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1115 Forage A 169 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1114 Forage A 169 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1113 Forage A 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1112 Forage A 132 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1111 Forage A 169 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1107 Forage A 132 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1106 Forage A 98 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
318
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1105 Forage A 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1104 Forage A 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1103 Forage A 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1102 Forage A 132 18

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1101 Forage A 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1100 Forage A 98 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1099 Forage A 132 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1098 Forage A 132 16

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1097 Forage A 132 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1096 Forage A 132 20

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
PIGEON BOURRIOT-
BERGONCE

1081 Forage E630 15

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
PIGEON BOURRIOT-
BERGONCE

1080 Forage E630 15

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
73000 10,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
75 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1316 Forage A 169 50

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
21ACG009162
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
SAUS DE HAUT BOURRIOT-
BERGONCE

1315 Forage A 132 50

DDTM 40 SCEA DE JEAN
JACQUES
21ACG000215
161000 44,72 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55,00 234000 135 Champ captant +
Citerne PIGEON et
SAOUS - Hors ZRE
Reseau Collectif
SAOUS - Hors ZRE
CITERNE
SAOUS
BOURRIOT-
BERGONCE

31462 Pompage en
citerne
A 132

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 10 Reseau Collectif
SAOUS - Hors ZRE
Ilot 46949 COUVERTURE
INTEGRALE
BOURRIOT-
BERGONCE

41914 Borne A 132

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
6843
HORAIRE
10m³/h
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
319
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,00 108000 55 Reseau Collectif
SAOUS - Hors ZRE
Ilot 51841 SAOUS PIVOT 2 BOURRIOT-
BERGONCE

41903 Borne A 99

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
6537
HORAIRE
55m³/h
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 80 Reseau Collectif
SAOUS - Hors ZRE
Ilot 51840 SAOUS PIVOT 1 BOURRIOT-
BERGONCE

41902 Borne A 132

SCEA DE JEAN JACQUES SCEA DE JEAN
JACQUES
6536
HORAIRE
80m³/h
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
320
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
321
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU BORN
462 ALLEE ANDREE DUPEYRON
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3431
N° AEAG 40278401B
N° Pacage 040012320
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41201405200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48100 MOUMEN MIMIZAN

5327 Forage C 245 20

DDTM 40 SCEA DU BORN WA0123572
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUMEN 1
MOUMEN MIMIZAN

43244 Forage C 243 21

DDTM 40 SCEA DU BORN Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUMEN 1
MOUMEN MIMIZAN

5326 Forage C 150 20

DDTM 40 SCEA DU BORN Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUMEN 1
MOUMEN MIMIZAN

5325 Forage C 240 20

DDTM 40 SCEA DU BORN Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUMEN 1
MOUMEN MIMIZAN

5324 Forage C 239 20

DDTM 40 SCEA DU BORN Inutile
160236 160 44,51 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,51 185436 160 Champ captant
MOUMEN 1
Ilot 55619 RESEAU MIMIZAN

37737 Borne

SCEA DU BORN SCEA DU BORN 21013807
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59658 MOUMEN MIMIZAN

41518 Forage C 164 20

DDTM 40 SCEA DU BORN R1613971
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 263
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
322
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 264
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
323
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES ARBOUSIERS
LA VERRERIE
12 ROUTE DE TRENSACQ
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3433
N° AEAG 40307401B0
N° Pacage 040011830
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39530710100018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,50 59400 43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59116 RECOUCHIT- 4
T
SORE

42460 Forage BC 26 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
1288
HORAIRE
43m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,50 34200 33 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59115 RECOUCHIT - 3
T
SORE

42459 Forage BE 65 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
1293
HORAIRE
33m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 31 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58254 TRAOUQUELON
GUE
SORE

41328 Forage BC 26 21

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
7076
HORAIRE
31m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,64 16704 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59149 RECOUCHIT - 3
T
SORE

42463 Forage BE 84 23

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
5656
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32836 Forage BE 91 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32834 Forage BE 21 25

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32831 Forage BE 89 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32829 Forage BE 89 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32827 Forage BE 89 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32799 Forage BE 21 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 265
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
324
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
HANGAR SORE

32796 Forage BE 89 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
89532 24,87 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,87 89532 80 Champ captant +
Citerne HANGAR -
SORE
Ilot 56200 PIVOT 7 TOURS SORE

38567 Pompage en
citerne
BE 66

EARL LES ARBOUSIERS EARL LES
ARBOUSIERS
3500
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32825 Forage BE 89 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32823 Forage BE 84 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32821 Forage BE 84 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32818 Forage BE 88 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32814 Forage BE 88 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32809 Forage BE 88 21

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32807 Forage BE 88 21

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32805 Forage BC 26 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32803 Forage BC 26 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
RECOUCHIT SORE

32801 Forage BE 21 18

DDTM 40 EARL LES
ARBOUSIERS
Inutile
433764 120,49 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
51,49 185364 Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
Ilot 56198 RESEAU SORE

38565 Pompage en
citerne
BE 88

EARL LES ARBOUSIERS EARL LES
ARBOUSIERS
3499
HORAIRE
359m³/h
ETE -
01/05-31/10
69,00 248400 Champ captant +
Citerne 12 TOURS
RECOUCHIT
Ilot 56199 RESEAU SORE

38566 Pompage en
citerne
BE 88

EARL LES ARBOUSIERS EARL LES
ARBOUSIERS
3499
HORAIRE
359m³/h
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
325
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL D'ARDILLA
LE BIGNE
40400 SAINT-YAGUEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3434
N° AEAG 40285405C
N° Pacage 040155598
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35289946200027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9167 Forage H 81 24

DDTM 40 EARL D'ARDILLA Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9166 Forage H 145 26

DDTM 40 EARL D'ARDILLA Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9155 Forage H 145 25

DDTM 40 EARL D'ARDILLA Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9153 Forage H 145 24

DDTM 40 EARL D'ARDILLA Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNALIS
CORNALIS SOLFERINO

9152 Forage H 145 24

DDTM 40 EARL D'ARDILLA Inutile
103788 28,83 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,83 103788 155 Champ captant +
Citerne CORNALIS
Ilot 55897 RESEAU SOLFERINO

38211 Pompage en
citerne

EARL D'ARDILLA EARL D'ARDILLA 2883
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
15,95 57420 65 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9135 Forage G 56 22

DDTM 40 EARL D'ARDILLA Inutile
ETE -
01/05-31/10
15,95 57420 47 Champ captant
PLATIET
Ilot 56033 RESEAU SOLFERINO

38372 Borne

EARL D'ARDILLA EARL D'ARDILLA 2885 HORAIRE
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
326
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
327
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BELLOCQ
1513 ROUTE DE L'ESCOURTILLE
PETIT BELLOCQ
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3444
N° AEAG 40261415C
N° Pacage 040012230
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40531556500011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
HOUNTINES
LES HOUTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
41855 Forage AB 9 20

DDTM 40 EARL BELLOCQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
HOUNTINES
LES HOUTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7363 Forage AB 5 12

DDTM 40 EARL BELLOCQ Inutile
36000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 Champ captant LES
HOUNTINES
Ilot 48604 LES
HOUNTINES
SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
41871 Borne

EARL BELLOCQ EARL BELLOCQ 23926243
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
328
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
329
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LA BENTOULERE
LIEU DIT RIMBEZ
1150 chemin de Petepaou
40120 RETJONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3445
N° AEAG 40164409B
N° Pacage 040009387
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38462606500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

42427 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32725 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32722 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32720 Forage B 908 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32718 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32715 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32713 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
241020 66,95 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34,05 122580 203 Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
Ilot 56220 RESEAU LENCOUACQ

38587 Pompage en
citerne

EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
7421
HORAIRE
203m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

33728 Forage B 798 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

33727 Forage B 798 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32731 Forage B 914 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
330
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32728 Forage B 916 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32727 Forage B 916 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32711 Forage B 798 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
219312 60,92 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
33,34 120024 Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
Ilot 53198 RESEAU LENCOUACQ

33713 Pompage en
citerne

EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DE LA
BENTOULERE
3605
HORAIRE
203m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
331
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE BERRAUTE
762 ROUTE DE CAZENAVE
40230 ORX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3450
N° AEAG 40213400B0
N° Pacage 040155846
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33040483100019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,00 25000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48296 CAMPET ORX

5945 Forage C 548 40

DDTM 40 EARL DE BERRAUTE 01WZG36005
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
332
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
333
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU BETOUT
DUBLANC
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3452
N° AEAG 40134406A
N° Pacage 040006593
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34947330600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT BOURG
PETIT BOURG SABRES

42729 Forage U 1678 21

DDTM 40 LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT BOURG
PETIT BOURG SABRES

7180 Forage U 100 21

DDTM 40 LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT BOURG
PETIT BOURG SABRES

7179 Forage U 101 21

DDTM 40 LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
Inutile
74160 20,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,40 51840 Champ captant
PETIT BOURG
Ilot 54093 RESEAU SABRES

35182 Borne

LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
EARL DU BETOUT
98ALP26836
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETOUT
BETOUT LABOUHEYRE

42728 Forage E 66 21

DDTM 40 EARL DU BETOUT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETOUT
BETOUT LABOUHEYRE

3321 Forage E 62 21

DDTM 40 EARL DU BETOUT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETOUT
BETOUT LABOUHEYRE

3320 Forage E 62 21

DDTM 40 EARL DU BETOUT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETOUT
BETOUT LABOUHEYRE

3292 Forage E 62 15

DDTM 40 EARL DU BETOUT Inutile
76104 21,14 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,14 76104 Champ captant
BETOUT
Ilot 47548 RESEAU LABOUHEYRE

40111 Borne

EARL DU BETOUT EARL DU BETOUT 01WZK39488
16/05/2025 15:47:15 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
334
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
335
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BIX
237 CHEMIN DE LACAUSSADE
PILOURIC
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3459
N° AEAG 40306401B
N° Pacage 040010918
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34058985200011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,52 41040 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 55240 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37169 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL BIX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,32 4640 Reseau Collectif
SAHUC
Ilot 55684 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37860 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL BIX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,90 19800 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55690 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37866 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL BIX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
27,64 55280 Reseau Collectif
COURROUN
Ilot 55699 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37875 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL BIX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,98 11960 Reseau Collectif LES
PRADERES
Ilot 55698 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37874 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL BIX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,69 14760 Reseau Collectif LES
PRADERES
Ilot 55697 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37873 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL BIX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
23,74 62480 120 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48592 BALLADE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7238 Forage A 23 24

DDTM 40 EARL BIX WA1231008
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 277
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
336
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
337
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU BROUSTIC
DOMAINE DU BROUSTIC
70 chemin du broustic
40430 LUXEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3474
N° AEAG 40167403B
N° Pacage 040175201
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39198354100015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4702 Forage F 158 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4696 Forage F 131 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4695 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4694 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4693 Forage F 160 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4686 Forage F 156 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4579 Forage F 155 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 9T
9T LUXEY

4577 Forage F 155 16

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 144000 Champ captant +
Citerne 9T
Ilot 55751 RESEAU LUXEY

37968 Pompage en
citerne

SCEA DU BROUSTIC SCEA DU BROUSTIC 6P677587-1
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4701 Forage F 128 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4700 Forage F 128 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
338
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4691 Forage F 128 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4690 Forage F 128 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4689 Forage F 128 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4688 Forage F 128 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4687 Forage F 157 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 6T
6T LUXEY

4578 Forage F 157 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
277200 77,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
77,00 277200 Champ captant +
Citerne 6T
Ilot 55750 RESEAU LUXEY

37967 Pompage en
citerne

SCEA DU BROUSTIC SCEA DU BROUSTIC 6P677585
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-2
11T-2 LUXEY

4697 Forage F 146 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
17,5 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-2
11T-2 LUXEY

4692 Forage F 128 23

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-2
11T-2 LUXEY

4685 Forage F 146 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 Champ captant +
Citerne 11T-2
Ilot 55752 RESEAU LUXEY

37969 Pompage en
citerne

SCEA DU BROUSTIC SCEA DU BROUSTIC 6P677588
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4699 Forage F 11 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4698 Forage F 29 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4684 Forage F 117 18

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4682 Forage F 28 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
339
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4681 Forage F 19 17

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
19 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4583 Forage F 18 26

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4582 Forage F 18 21

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,9 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4581 Forage F 18 26

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 11T-1
11T-1 LUXEY

4580 Forage F 18 16

DDTM 40 SCEA DU BROUSTIC Inutile
342000 95,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
95,00 342000 Champ captant +
Citerne 11T-1
Ilot 55749 RESEAU LUXEY

37966 Pompage en
citerne

SCEA DU BROUSTIC SCEA DU BROUSTIC 6P677586
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
340
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 282
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
341
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CALVIN
1672 ROUTE DE VICOT
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3479
N° AEAG 40264410B
N° Pacage 040156555
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42084522400013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 19200 7NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 53944 BEL AIR SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
34986 Forage A 133 25

DDTM 40 EARL CALVIN R2201332
ETE -
01/05-31/10
7,00 10500 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48693 TRAVAILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7563 Forage A 735 15

DDTM 40 EARL CALVIN R2200029
ETE -
01/05-31/10
4,30 7000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49849 LA LANDE SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
10908 Forage A 50 7

DDTM 40 EARL CALVIN R2118964
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 283
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
342
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 284
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
343
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LA CAPE NORD
DOMAINE DE LA CAPE NORD
40410 MANO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3487
N° AEAG 40171402C
N° Pacage 040009414
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38458652500014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
47 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
LE HICOT MANO

43734 Forage C 14 18

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
LE HICOT MANO

39881 Forage C 336 19

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
30600 8,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
LE HICOT MANO

40446 Forage C 336 20

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
LE HICOT MANO

40445 Forage C 336 16

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

40309 Forage C 335 20

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

4980 Forage C 359 17

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
30600 8,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,00 79200 80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

5007 Forage C 335 75

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
01WZK004412
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 100 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

5005 Forage C 6 73

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
01WZK13206
ETE -
01/05-31/10
8,50 30600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

4991 Forage C 22 17

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

4982 Forage C 359 18

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
344
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
33,00 118800 120 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CAPE NORD
CAPE NORD MANO

4981 Forage C 336 50

DDTM 40 EARL DE LA CAPE
NORD
01WZP072153
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38232 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2521 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38231 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2520 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38230 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2519 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38229 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2518 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
300 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38228 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2517 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38227 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2516 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
152 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

38226 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
2515 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant LA
CAPE NORD
Ilot 55911 RESEAU MANO

39744 Borne

EARL DE LA CAPE NORD EARL DE LA CAPE
NORD
5284 HORAIRE
426600 118,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
345
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CASSOU
MAISON AOU CASSOU
64270 LEREN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3492
N° AEAG 40306407B0
N° Pacage 064018805
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38440753200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,50 10000 110 Riviere Gave d'Oloron Ilot 51289 ARRIBEROLLE SORDE-
L'ABBAYE

13519 Pompage en
riviere
ZH 65

DDTM 40 EARL CASSOU 21921938
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 287
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
346
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
347
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LA CHANTERELLE
4310 ROUTE DE PONTENX
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3499
N° AEAG 40217406A
N° Pacage 040011055
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40148117100015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37978 Forage BI 40 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37977 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37976 Forage BI 37 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37975 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37974 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
37973 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6032 Forage BI 15 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6031 Forage BI 39 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6030 Forage BI 37 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6029 Forage BI 195 21

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6028 Forage BI 196 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6027 Forage BI 41 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
348
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6026 Forage BI 195 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARENTIS GRAND
PICHE PARENTIS-EN-
BORN
6025 Forage BI 195 20

DDTM 40 PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA
Inutile
557334 138,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
41,00 147600 450 Champ captant
PARENTIS GRAND
Ilot 56519 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
39095 Borne

PIACENTINO MAYLIS
EARL LOU PIGNOT
EARL LA CHANTERELLE
EARL LA
CHANTERELLE
4526 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HUMEYRON 1
HUMEYRON GASTES

2621 Forage A 467 18

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HUMEYRON 1
HUMEYRON GASTES

2620 Forage A 467 21

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
46800 13,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 50 Champ captant
HUMEYRON 1
Ilot 56253 RESEAU GASTES

38630 Borne

EARL LA CHANTERELLE EARL LA
CHANTERELLE
3803 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GASTES PERROT
LAGUNE DE
CADETTE
GASTES

2624 Forage A 264 20

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GASTES PERROT
LAGUNE DE
CADETTE
GASTES

2623 Forage A 264 21

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 70 Champ captant
GASTES PERROT
Ilot 56517 RESEAU GASTES

39093 Borne

EARL LA CHANTERELLE EARL LA
CHANTERELLE
4524 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GASTES DEFRICHE
CABANOTS GASTES

37972 Forage A 264 20

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GASTES DEFRICHE
CABANOTS GASTES

37971 Forage A 41 20

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GASTES DEFRICHE
CABANOTS GASTES

2622 Forage A 40 20

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 40 Champ captant
GASTES DEFRICHE
Ilot 56518 RESEAU GASTES

39094 Borne

EARL LA CHANTERELLE EARL LA
CHANTERELLE
4525 HORAIRE
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
349
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HUMEYRON 2
CONCESSIONS GASTES

40606 Forage A 265 20

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HUMEYRON 2
HUMEYRON GASTES

2618 Forage A 265 16

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HUMEYRON 2
HUMEYRON GASTES

2617 Forage A 265 16

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 70 Champ captant
HUMEYRON 2
Ilot 56254 RESEAU GASTES

38631 Borne

EARL LA CHANTERELLE EARL LA
CHANTERELLE
3804 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47358 HUMEYRON GASTES

2616 Forage A 248 16

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
4666 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
1,95 7020 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56477 HILLAOU GASTES

39009 Forage C 1027 18

DDTM 40 EARL LA
CHANTERELLE
4497 HORAIRE
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 291
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
350
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 292
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
351
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DALL'AVA
HIQUEPE
40240 LOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3517
N° AEAG 40158420B
N° Pacage 040156587
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42071042800012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

41246 Forage A 363 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4149 Forage A 363 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4062 Forage A 363 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4061 Forage A 355 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4060 Forage A 363 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4059 Forage A 344 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4058 Forage A 338 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4057 Forage A 338 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4056 Forage A 338 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4055 Forage A 363 20

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne HIQUEPE
Ilot 55971 RESEAU LOSSE

38300 Pompage en
citerne
A 363

EARL DALL'AVA EARL DALL'AVA 6415
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
130 Champ captant +
Citerne HIQUEPE
Ilot 55971 RESEAU LOSSE

38299 Pompage en
citerne
A 363

EARL DALL'AVA EARL DALL'AVA 6416
HORAIRE
130m³/h
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
352
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne HIQUEPE
Ilot 55971 RESEAU LOSSE

38298 Pompage en
citerne
A 363

EARL DALL'AVA EARL DALL'AVA 01WZI28402
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
(FORAGES
PROFONDS)
HIQUEPE LOSSE

4157 Forage A 363 40

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
(FORAGES
PROFONDS)
HIQUEPE LOSSE

4156 Forage A 363 80

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
(FORAGES
PROFONDS)
HIQUEPE LOSSE

4155 Forage A 363 40

DDTM 40 EARL DALL'AVA Inutile
95400 26,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26,50 95400 60 Champ captant +
Citerne HIQUEPE
(FORAGES
PROFONDS)
Ilot 49939 RESEAU LOSSE

11728 Pompage en
citerne
A 363

EARL DALL'AVA EARL DALL'AVA 1349
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
353
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE CAPS
3238 Route de Carrot
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3521
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31770643000020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

41757 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

41756 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7122 Forage J 485 20

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7121 Forage J 485 20

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7056 Forage J428 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7055 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7054 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7053 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7052 Forage J 396 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7051 Forage J 394 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7050 Forage J 394 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7049 Forage J 171 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
354
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7048 Forage J 171 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7047 Forage J 171 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7046 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7045 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
LOUMPREYRE SABRES

7044 Forage J 485 18

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
297180 73,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
Ilot 55952 RESEAU SABRES

38275 Pompage en
citerne

EARL DE CAPS EARL DE CAPS 2858 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
Ilot 55952 RESEAU SABRES

38274 Pompage en
citerne

EARL DE CAPS EARL DE CAPS 2857 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne
LOUMPREYRE
Ilot 55952 RESEAU SABRES

38273 Pompage en
citerne

EARL DE CAPS EARL DE CAPS 2856 HORAIRE
297180 73,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6945 Forage H 753 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6944 Forage H 753 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6943 Forage H 753 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6942 Forage H 753 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6941 Forage H 753 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6940 Forage H 753 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
MAOUHEYT SABRES

6939 Forage H 484 14

DDTM 40 EARL DE CAPS Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
355
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40,00 144000 80 Champ captant +
Citerne MAOUHEYT
Ilot 55951 RESEAU SABRES

38272 Pompage en
citerne

EARL DE CAPS EARL DE CAPS 2855 HORAIRE
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
356
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
357
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LA MASSONNE
18 ROUTE DE LA SABLIERE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3529
N° AEAG 40212400A
N° Pacage 040156662
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38249121500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,90 4815 Riviere Ristou
Q5601060
Reservoir
HONTAREDE (1500
m³)
HONTAREDE ORTHEVIELLE

37796 Alimentation
de plan d'eau
ZI 10

DDTM 40 EARL DE LA
MASSONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,21 6315 30 Reservoir
HONTAREDE (1500
m³)
Ilot 52441 HONTAREDE ORTHEVIELLE

32298 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZI 104

EARL DE LA MASSONNE EARL DE LA
MASSONNE
22200848
ETE -
01/05-31/10
1,50 6000 50 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
HILOT
MAURINS ORTHEVIELLE

17742 Pompage en
riviere
ZE 97

DDTM 40 EARL PRO-AGRI
EARL DE LA
MASSONNE
NR01131392
ETE -
01/05-31/10
0,70 2800 Reseau Collectif
HILOT
Ilot 53650 RESEAU ORTHEVIELLE

34469 Borne

EARL PRO-AGRI
EARL DE LA MASSONNE
EARL DE LA
MASSONNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,50 2000 Reseau Collectif
HILOT
Ilot 53652 RESEAU ORTHEVIELLE

34471 Borne

EARL PRO-AGRI
EARL DE LA MASSONNE
EARL DE LA
MASSONNE
Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
358
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 300
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
359
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LANNELADE
850 CHEMIN LANNELADE
40290 HABAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3530
N° AEAG 40118401B
N° Pacage 040010583
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39790228900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,42 2400 Riviere MARLADAS Reservoir
BENDEYAC (300 m³)
BENDEYAC HABAS

12390 Alimentation
de plan d'eau

DDTM 40 EARL DE
LANNELADE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,60 2700 50 Reservoir
BENDEYAC (300 m³)
Ilot 52972 BENDEYAC HABAS

33261 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
E 537

EARL DE LANNELADE EARL DE
LANNELADE
WA0023200
ETE -
01/05-31/10
9,00 13500 45 Riviere Lataillade Ilot 50422 MONTEGUT HABAS

12389 Pompage en
riviere
F 286

DDTM 40 EARL DE
LANNELADE
WA0023246
ETE -
01/05-31/10
0,50 500 50 Reservoir LE BLU
(500 m³)
Ilot 52288 LE BLU HABAS

32116 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
E 498

EARL DE LANNELADE EARL DE
LANNELADE
WA0023200
ETE -
01/05-31/10
53,55 141000 120 Gave de Pau (hors
département)
Reservoir
LANNELADE (20000
m³)
LAHONTAN _ HORS
DEPARTEMENT
41166 Pompage en
riviere

DDAF DES PYRENEES
ATLANTIQUES
EARL DE
LANNELADE
06WAJ21791
ETE -
01/05-31/10
32,85 86500 Riviere ARTIGUES Reservoir
LANNELADE (20000
m³)
LANNELADE HABAS

37163 Alimentation
de plan d'eau
E 184

DDTM 40 EARL DE
LANNELADE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
65 Reservoir
LANNELADE (20000
m³)
Ilot 52287 LANNELADE HABAS

41121 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
E 185

EARL DE LANNELADE EARL DE
LANNELADE
WZI7550
ETE -
01/05-31/10
65 Reservoir
LANNELADE (20000
m³)
Ilot 52287 LANNELADE HABAS

41120 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
E 185

EARL DE LANNELADE EARL DE
LANNELADE
12AEI104448
ETE -
01/05-31/10
65 Reservoir
LANNELADE (20000
m³)
Ilot 52287 LANNELADE HABAS

38198 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
E 184

EARL DE LANNELADE EARL DE
LANNELADE
WA0023200
ETE -
01/05-31/10
90 Reservoir
LANNELADE (20000
m³)
Ilot 52287 LANNELADE HABAS

32115 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
E 184

EARL DE LANNELADE EARL DE
LANNELADE
14ACI106908
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 301
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
360
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
247500 94,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
0,52 780 10 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55234 RESEAU LABATUT

37156 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN EARL DE
LANNELADE
Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 302
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
361
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DELHOSTE
MAISON NAN
40320 MIRAMONT-SENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3540
N° AEAG 40185402B
N° Pacage 040156673
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34102018800015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,50 41400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47809 PETIT SEGOT LUBBON

4238 Forage A 344 21

DDTM 40 EARL DELHOSTE 6430
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47808 PAUCHON LUBBON

4237 Forage A 329 21

DDTM 40 EARL DELHOSTE 6431
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56766 POUCHON
OUEST
LUBBON

39402 Forage A 396 21

DDTM 40 EARL DELHOSTE 6429
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
EARL DELHOSTE
PETIT SEGOT LUBBON

4236 Forage A 327 21

DDTM 40 EARL DELHOSTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
EARL DELHOSTE
PETIT SEGOT LUBBON

4235 Forage A 327 21

DDTM 40 EARL DELHOSTE Inutile
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 70 Champ captant
EARL DELHOSTE
Ilot 53154 RESEAU LUBBON

33614 Borne A 327

EARL DELHOSTE EARL DELHOSTE 6400
HORAIRE
70m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
362
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
363
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DES MONTS
3084 ROUTE DES MONTS
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3545
N° AEAG 40261406B
N° Pacage 040155988
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41848779900011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HONTINES
HONTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
38039 Forage AC 3 12

DDTM 40 EARL DES MONTS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HONTINES
HONTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7453 Forage AB 3 15

DDTM 40 EARL DES MONTS Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HONTINES
HONTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7452 Forage AC 20 15

DDTM 40 EARL DES MONTS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HONTINES
HONTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7451 Forage AC 3 15

DDTM 40 EARL DES MONTS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HONTINES
HONTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7450 Forage AB 3 20

DDTM 40 EARL DES MONTS Inutile
75600 21,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,00 75600 60 Champ captant +
Citerne HONTINES
Ilot 54094 RESEAU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
35183 Pompage en
citerne

EARL DES MONTS EARL DES MONTS 01231466
ETE -
01/05-31/10
7,00 10500 30 Riviere Papeterie Ilot 50564 LE GAUCHER MAGESCQ

12589 Pompage en
riviere
AY 4

DDTM 40 EARL DES MONTS WA021A055
ETE -
01/05-31/10
11,93 20000 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
GRAND HAOU
GRAND HAOU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7430 Forage CD 68 30

DDTM 40 EARL DES MONTS Inutile
ETE -
01/05-31/10
11,93 20000 Champ captant
GRAND HAOU
Ilot 48650 GRAND HAOU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
42731 Borne

EARL DES MONTS EARL DES MONTS 01WZH44722
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
364
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
365
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DEUX VALLEES
19 RUE DU GAVE
64270 LAHONTAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3549
N° AEAG 64305411A0
N° Pacage 064011653
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34857535800018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,60 10400 100 Riviere Gave d'Oloron Ilot 51290 L'ESCOURE SORDE-
L'ABBAYE

13520 Pompage en
riviere
ZE 36

DDTM 40 EARL DEUX VALLEES WA0143318
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
366
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
367
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DIZABEAU
362 ROUTE DE DIZABEAU
40390 BIARROTTE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3551
N° AEAG 40042400B0
N° Pacage 040012411
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41207681200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,60 9500 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir DIZABEAU
(8000 m³)
DIZABEAU BIARROTTE

38898 Alimentation
de plan d'eau
B 291

DDTM 40 EARL DIZABEAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
14,00 17500 37 Reservoir DIZABEAU
(8000 m³)
Ilot 52707 DIZABEAU BIARROTTE

32632 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
B 289

EARL DIZABEAU EARL DIZABEAU WA0113770
ETE -
01/05-31/10
13,33 23994 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53411 RESEAU BIARROTTE

34035 Borne

ASA DES PMS EARL DIZABEAU Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
368
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
369
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU PAS DU KAS
1991 ROUTE DE PUYMENJON
MAISON CORNILLON
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3565
N° AEAG 40210402B
N° Pacage 040011730
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40472015300018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

43262 Forage P 12 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

43263 Forage P 12 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5727 Forage P 92 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5726 Forage P 8 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5725 Forage P 12 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5724 Forage P 12 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5723 Forage P 12 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE1
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5719 Forage P 12 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
198000 200 55,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55,00 198000 200 Champ captant
MARIASSE1
Ilot 48201 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40081 Borne P 2

EARL DU PAS DU KAS EARL DU PAS DU
KAS
7470
HORAIRE
200m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE4
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5715 Forage O 110 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE4
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5714 Forage O 110 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
370
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE4
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5713 Forage O 112 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 36 Champ captant
MARIASSE4
Ilot 48206 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40084 Borne O 112

EARL DU PAS DU KAS EARL DU PAS DU
KAS
5857
HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE3
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5717 Forage O 50 22

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE3
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5712 Forage O 112 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE3
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5711 Forage O 110 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE3
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5710 Forage O 110 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 172 Champ captant
MARIASSE3
Ilot 48205 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40083 Borne O 50

EARL DU PAS DU KAS EARL DU PAS DU
KAS
5856
HORAIRE
172m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE2
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

40808 Forage P 12 20

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE2
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5722 Forage P 12 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE2
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5721 Forage P 12 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARIASSE2
MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5720 Forage P 12 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
Inutile
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 116 Champ captant
MARIASSE2
Ilot 48204 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40082 Borne P 12

EARL DU PAS DU KAS EARL DU PAS DU
KAS
5855
HORAIRE
116m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48208 MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5728 Forage O 142 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
6885
HORAIRE
15m³/h
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
371
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48203 MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5729 Forage P 4 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
5853
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48202 MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5718 Forage P 11 16

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
5852
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48207 MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

5716 Forage O 141 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
5851
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 10500 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59989 MARIASSE ONESSE-ET-
LAHARIE

44097 Forage O 116 21

DDTM 40 EARL DU PAS DU
KAS
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 313
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
372
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 314
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
373
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PILLART
300 CHEMIN PILLART
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3569
N° AEAG 40075414A
N° Pacage 040012172
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40900958600010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11398 Forage B 1004 20

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
20243201
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11396 Forage B 867 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
WI-
ZF23925738
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11394 Forage B 866 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
21010274
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11392 Forage B 867 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
21010276
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11390 Forage B 864 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
21010273
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAILLAOU
CAILLAOU HERM

11388 Forage B 24 17

DDTM 40 EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
WI-
ZF23925733
203400 56,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,50 77400 Champ captant
CAILLAOU
Ilot 54856 RESEAU HERM

36632 Borne

EARL PILLART
EARL PIGNEMETCH
EARL PILLART
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELLEGARDE
BELLEGARDE TALLER

9829 Forage F 492 20

DDTM 40 EARL PILLART Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELLEGARDE
BELLEGARDE TALLER

9828 Forage F 492 20

DDTM 40 EARL PILLART Inutile
113004 31,39 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
31,39 113004 60 Champ captant
BELLEGARDE
Ilot 55564 RESEAU TALLER

37661 Borne

EARL PILLART EARL PILLART WI-
ZF23927092
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
374
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47226 LESSERRE CASTETS

1825 Forage G 198 15

DDTM 40 EARL PILLART WI-
ZF23926264
ETE -
01/05-31/10
2,60 9360 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47225 PILLART CASTETS

1824 Forage AZ 19 24

DDTM 40 EARL PILLART WI-
ZF23926241
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47240 GRAND AIR CASTETS

1845 Forage F 257 20

DDTM 40 EARL PILLART WI-
ZF23925740
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
375
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL L'ENJEU
MELLET
40120 RETJONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3578
N° AEAG 40164411B
N° Pacage 040009388
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34093157500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4131 Forage A 247 26

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4112 Forage A 350 24

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4111 Forage A 245 24

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4110 Forage A 350 24

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4100 Forage A 393 22

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4099 Forage A 253 22

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4070 Forage A 253 25

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4069 Forage A 247 20

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4009 Forage A 253 15

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4007 Forage A 256 15

DDTM 40 EARL L'ENJEU Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant +
Citerne LAGARDE
Ilot 58748 RESEAU LOSSE

41991 Pompage en
citerne
A 253

EARL L'ENJEU EARL L'ENJEU 6623
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:16 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
376
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
93 Champ captant +
Citerne LAGARDE
Ilot 58748 RESEAU LOSSE

4008 Pompage en
citerne
A 253

EARL L'ENJEU EARL L'ENJEU 6420
HORAIRE
93m³/h
180000 50,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
377
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL FROUSTEY
651 ROUTE DU TAILLEUR
LAFITTE
40170 SAINT-JULIEN-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3591
N° AEAG 40266410B
N° Pacage 040156527
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42225221300018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
5,00 17500 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48738 LAFITTE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7621 Forage BC 461 25

DDTM 40 EARL FROUSTEY A déclarer
ETE -
01/05-31/10
8,00 28000 25 Riviere Courlis Ilot 50619 CHÂTEAU DE
CASTEJA
MEZOS

12671 Pompage en
riviere
AD9

DDTM 40 EARL FROUSTEY 01131699
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
378
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
379
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL JC GARAT
200 ROUTE DU BOUSQUET
LESPERON
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3592
N° AEAG 40292412A
N° Pacage 040010782
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39403173600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
13,30 13300 50 NAPPE DU BEARN
SUD LANDES
Ilot 57213 MOULINS SAUBRIGUES

39878 Forage AC 84 40

DDTM 40 EARL JC GARAT A déclarer
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
380
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
381
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL KIMAY
VILLA THAN MAY
3 ALLEE DES PLATANES
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3596
N° AEAG 40036411A
N° Pacage 040010205
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35305031300025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,30 14125 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 58657 CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

564 Forage AM 166 21

DDTM 40 EARL KIMAY 21ACG009148
ETE -
01/05-31/10
7,11 24174 80 Riviere MOURMAOU Reseau Collectif
KIMAY / BERRAUTE
PROGRES BENESSE-
MAREMNE

13763 Pompage en
riviere
A 258

DDTM 40 EARL GAYON
EARL KIMAY
02WZG70035
ETE -
01/05-31/10
1,11 3774 Reseau Collectif
KIMAY / BERRAUTE
Ilot 46964 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

40694 Borne A 258

EARL GAYON
EARL KIMAY
EARL KIMAY
Inutile
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
382
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
383
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LA PALUE
LA PALUE
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3601
N° AEAG 40075001A
N° Pacage 040157138
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42912380500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,50 14850 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47763 COUDAS LINXE

3906 Forage H 159 25

DDTM 40 EARL LA PALUE 18AEH009232
ETE -
01/05-31/10
1,60 4320 10 Riviere LA PALUE Ilot 50531 LE MARAIS LINXE

12547 Pompage en
riviere
L 3

DDTM 40 EARL LA PALUE ZR1890
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUAS
HOUAS LINXE

41093 Forage G 314 18

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUAS
HOUAS LINXE

38951 Forage G 314 18

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUAS
HOUAS LINXE

38950 Forage G 313 18

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
83520 23,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,20 83520 Champ captant
HOUAS
Ilot 56782 RESEAU LINXE

39436 Borne

EARL LA PALUE EARL LA PALUE 01WZI28603
ETE -
01/05-31/10
2,40 6480 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47252 MONTCAOUT CASTETS

1868 Forage AP 23 30

DDTM 40 EARL LA PALUE ZR1898
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
CANTOY
LE CANTOY LINXE

3911 Forage H 426 29

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
CANTOY
LE CANTOY LINXE

3910 Forage H 426 29

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
59400 22,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
384
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
22,00 59400 50 Champ captant LE
CANTOY
Ilot 53013 RESEAU LINXE

33359 Borne

EARL LA PALUE EARL LA PALUE WA9913157
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 10 Riviere LA PALUE Ilot 50258 HOUAS CASTETS

12144 Pompage en
riviere
A 263

DDTM 40 EARL LA PALUE ZR1890
ETE -
01/05-31/10
8,10 29160 14 Riviere LA PALUE Ilot 50257 GRAND
PAPILLON
CASTETS

12143 Pompage en
riviere
L 579

DDTM 40 EARL LA PALUE ZR1888
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 10 Riviere LA PALUE Ilot 50256 LA PALUE CASTETS

12142 Pompage en
riviere
AR 7

DDTM 40 EARL LA PALUE ZR1274
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERQUE
PERQUE LINXE

3993 Forage H 617 27

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERQUE
PERQUE LINXE

3907 Forage H 616 27

DDTM 40 EARL LA PALUE Inutile
6180 27 3,09 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,09 6180 27 Champ captant
PERQUE
Ilot 53034 RESEAU LINXE

33430 Borne

EARL LA PALUE EARL LA PALUE WA0113581
ETE -
01/05-31/10
4,50 12150 10 Riviere LASSALE Ilot 50530 COUDAS LINXE

12546 Pompage en
riviere
G 30

DDTM 40 EARL LA PALUE ZR0043
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
385
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LANOT
37 CHEMIN GUICHAMP
40300 OEYREGAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3628
N° AEAG 40206001A0
N° Pacage 040155073
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41269612200016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,79 11160 120 Riviere Gave d'Oloron Ilot 50722 A LA PLAINE OEYREGAVE

12799 Pompage en
riviere
ZC10

DDTM 40 EARL LANOT 01WZJ006365
ETE -
01/05-31/10
1,20 4800 50 Riviere Gaves Reunis Ilot 58468 LETARE OEYREGAVE

41638 Pompage en
riviere
ZB 3

DDTM 40 EARL LANOT 11ACJ101573
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
386
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
387
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | 1 || | | | |0 |
Monsieur le gerant EARL LARRIEU
137 CHEMIN DE LANES
40170 SAINT-JULIEN-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3630
N° AEAG 40266409A
N° Pacage 040000188
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37811968900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,88 10368 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48733 BERTRANOT SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7616 Forage AY 29 21

DDTM 40 EARL LARRIEU R1803780
ETE -
01/05-31/10
4,30 15480 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48732 PIRASSE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7615 Forage AE 109 21

DDTM 40 EARL LARRIEU R2114786
ETE -
01/05-31/10
11,44 41184 39 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48740 MIRRON SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7623 Forage AT 173 25

DDTM 40 EARL LARRIEU 7020
HORAIRE
39m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,80 24480 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48745 PASCOUAOU SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7628 Forage AZ 295 26

DDTM 40 EARL LARRIEU 4037
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,36 37296 34,8 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48744 LANES SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7627 Forage AT 14 26

DDTM 40 EARL LARRIEU R16079
R1609378
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48741 CUSSON SAINT-JULIEN-
EN-BORN
43487 Forage AC 36 25

DDTM 40 EARL LARRIEU R1803816
ETE -
01/05-31/10
2,95 10620 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48726 GARAT SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7609 Forage AP 96 16

DDTM 40 EARL LARRIEU 16126283
ETE -
01/05-31/10
7,52 27072 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48718 LANOT SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7601 Forage AE 71 10

DDTM 40 EARL LARRIEU R1814066
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
388
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,22 40392 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48716 AU TORT SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7599 Forage AE 257 10

DDTM 40 EARL LARRIEU R2106536
ETE -
01/05-31/10
7,54 27144 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48735 SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
42252 Forage AK 791 25

DDTM 40 EARL LARRIEU 7018
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
15,00 30000 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48735 SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7618 Forage AK 520 23

DDTM 40 EARL LARRIEU 3753
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,51 45036 38,3 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47021 HAOULEOUGEY BIAS

751 Forage AR 96 18

DDTM 40 EARL LARRIEU 4033
HORAIRE
38,3m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,51 12636 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47020 HAZA BIAS

750 Forage AB 6 17

DDTM 40 EARL LARRIEU 16126250
ETE -
01/05-31/10
4,95 17820 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47017 JOUANON BIAS

747 Forage AL 17 20

DDTM 40 EARL LARRIEU 7019
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58962 ANDRIOU SAINT-JULIEN-
EN-BORN
42236 Forage AH 53 20

DDTM 40 EARL LARRIEU WA110AO201
ETE -
01/05-31/10
7,57 27252 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58971 BENATTE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
42253 Forage AE 6 20

DDTM 40 EARL LARRIEU WA100A0034
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58972 LAZIGNAN SAINT-JULIEN-
EN-BORN
42254 Forage AT 95 15

DDTM 40 EARL LARRIEU R1616173
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59554 Concessions SAINT-JULIEN-
EN-BORN
43162 Forage AK 407 25

DDTM 40 EARL LARRIEU R1608463
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
389
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAUDOUAR
221 CHEMIN DE GASSY
MAISON GASSY
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3634
N° AEAG 40261430B
N° Pacage 040155859
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41207663000018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,20 15000 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir
TERREBLANQUE
(10000 m³)
TERREBLANQU
E
SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
37804 Alimentation
de plan d'eau
CE 11

DDTM 40 EARL LAUDOUAR Inutile
ETE -
01/05-31/10
12,00 25000 30 Reservoir
TERREBLANQUE
(10000 m³)
Ilot 52551 TERREBLANQU
E
SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
32438 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
CE 11

EARL LAUDOUAR EARL LAUDOUAR 01131400
ETE -
01/05-31/10
2,00 2500 20 NAPPE DU
MIOCENE (BEARN)
Ilot 55769 MARMONT SAINT-MARTIN-
DE-HINX
38016 Forage B 639 30

DDTM 40 EARL LAUDOUAR 01131402
ETE -
01/05-31/10
1,50 7000 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir
MARMONT (5000 m³)
MARMONT SAINT-MARTIN-
DE-HINX
37803 Alimentation
de plan d'eau
B 638

DDTM 40 EARL LAUDOUAR Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,58 12000 80 Reservoir
MARMONT (5000 m³)
Ilot 52588 MARMONT SAINT-MARTIN-
DE-HINX
32483 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
B 638

EARL LAUDOUAR EARL LAUDOUAR PN16NRR2102
419
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
390
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
391
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES LYS
1200 ROUTE DE SOUSTONS
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3644
N° AEAG 40261402B
N° Pacage 040156515
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42002438200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBERT
PUYBERT MAGESCQ

34810 Forage Q 107 12

DDTM 40 EARL LES LYS Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBERT
PUYBERT MAGESCQ

34809 Forage Q 107 12

DDTM 40 EARL LES LYS Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBERT
PUYBERT MAGESCQ

34808 Forage Q 107 12

DDTM 40 EARL LES LYS Inutile
26063 20,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
PUYBERT
Ilot 53853 RESEAU MAGESCQ

38512 Borne

EARL LES LYS EARL LES LYS 1231531
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
PUYBERT
Ilot 53853 RESEAU MAGESCQ

34811 Borne

EARL LES LYS EARL LES LYS WA021A355
26063 20,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,50 15625 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48653 BARRERES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7433 Forage CD 85 30

DDTM 40 EARL LES LYS WI0123155
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
392
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
393
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU MARCHAND
58 route du Gémé
40120 BOURRIOT-BERGONCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3660
N° AEAG 40053425B
N° Pacage 040155416
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41777316500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1065 Forage C 555 15

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1064 Forage C 555 15

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1063 Forage C 555 15

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1062 Forage C 555 15

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1061 Forage C 555 16

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1093 Forage C 555 16

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne SAUSSET SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1092 Forage C 555 16

DDTM 40 EARL DU MARCHAND Inutile
88650 29,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,55 88650 64 Citerne SAUSSET Ilot 51985 RESEAU BOURRIOT-
BERGONCE

31677 Pompage en
citerne

EARL DU MARCHAND EARL DU MARCHAND BEN ES 14566
ETE -
01/05-31/10
30,00 90000 88 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47102 SAUSSET BOURRIOT-
BERGONCE

1338 Forage C 556 78

DDTM 40 EARL DU MARCHAND 13AEI101790
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
394
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
395
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL MAULON
306 ROUTE D'ORTHEVIELLE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3668
N° AEAG 40231405B
N° Pacage 040011253
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32260246700027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,76 2000 40 Reservoir LARUDE
(2000 m³)
Ilot 52491 LARUDE PORT-DE-
LANNE

32364 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AL 37

EARL MAULON EARL MAULON A déclarer
ETE -
01/05-31/10
15,90 20000 50 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reservoir LES
ARRIOUS (1500 m³)
LES ARRIOUS PORT-DE-
LANNE

6506 Forage ZH 74 9

DDTM 40 EARL MAULON Inutile
ETE -
01/05-31/10
15,90 20000 130 Reservoir LES
ARRIOUS (1500 m³)
Ilot 52489 LES ARRIOUS PORT-DE-
LANNE

32362 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZH 76

EARL MAULON EARL MAULON WA9933422
ETE -
01/05-31/10
7,27 29080 270 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
BARRAT NAOU
BARRAT NAOU ORTHEVIELLE

39363 Pompage en
riviere
ZH 183

DDTM 40 EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE
Forfaitaire
ETE -
01/05-31/10
0,73 2920 Reseau Collectif
BARRAT NAOU
Ilot 56734 RESEAU ORTHEVIELLE

39365 Borne

EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE MARIE
EARL MAULON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4000 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57817 QUARTIER DU
PONT
PEYREHORADE

40741 Forage ZC 32 13

DDTM 40 EARL MAULON WA072A213
50 1,10 Caractéristiques communes :
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
396
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
397
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL METGE
QUARTIER HARDY
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3670
N° AEAG 40317410B
N° Pacage 040012267
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37994321000029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,74 17064 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56459 SPARBEN TOSSE

38953 Forage AD 68 20

DDTM 40 EARL METGE 7126
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 9600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57170 FRANCES SOUSTONS

39774 Forage BP 90 17

DDTM 40 EARL METGE 6210
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,15 40140 31 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49344 MAUTRE SOUSTONS

9714 Forage BT 116 25

DDTM 40 EARL METGE 7125
HORAIRE
31m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 56444 LE HAUT
TOSSE
TOSSE

38913 Forage AH 62 30

DDTM 40 EARL METGE R2118774
30000 25 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 8,34 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58595 QUARTIER
HAROY
SOUSTONS

41775 Forage BR 21 18

DDTM 40 EARL METGE 7127
HORAIRE
8m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,69 20484 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59303 SISTOU SOUSTONS

42783 Forage BT 129 16

DDTM 40 EARL METGE 11ACH104008
ETE -
01/05-31/10
9,86 30000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49358 bis GUIRAUTON SOUSTONS

43836 Forage BM50/BM23
4

DDTM 40 EARL METGE
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
398
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
399
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL MONTMAGESCQ
2765 ROUTE DE MINJOUAY
CLOUCHET
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3675
N° AEAG 40075402B
N° Pacage 040005876
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33825212500012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
MOUMPEOU
MOUMPEOU TALLER

9814 Forage F 4 16

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
WA0123067
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 Reseau Collectif
MOUMPEOU
Ilot 49379 MOUMPEOU TALLER

43155 Borne

EARL MONTMAGESCQ EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47232 CLOUCHET CASTETS

43919 Forage E 207 16

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
R2204744
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARENNES
BARENNES TALLER

40481 Forage F 196 21

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARENNES
BARENNES TALLER

9810 Forage F 506 15

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARENNES
BARENNES TALLER

9809 Forage F 196 15

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARENNES
BARENNES TALLER

9808 Forage F 196 15

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 Champ captant
BARENNES
Ilot 56138 RESEAU TALLER

38497 Borne

EARL MONTMAGESCQ EARL
MONTMAGESCQ
0051163
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONT MAGESCQ
MONT
MAGESCQ
CASTETS

43152 Forage F 147 16

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONT MAGESCQ
MONT
MAGESCQ
CASTETS

1834 Forage F 147 16

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
400
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
50400 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 Champ captant
MONT MAGESCQ
Ilot 56139 MONT
MAGESCQ
CASTETS

43153 Borne

EARL MONTMAGESCQ EARL
MONTMAGESCQ
20005382
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ2
MONT
MAGESCQ
CASTETS

11382 Forage F 202 15

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ2
MONT
MAGESCQ
CASTETS

11380 Forage F 206 14

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ2
MONT
MAGESCQ
CASTETS

11374 Forage F 206 16

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 Champ captant
MONTMAGESCQ2
Ilot 56139 RESEAU CASTETS

38498 Borne

EARL MONTMAGESCQ EARL
MONTMAGESCQ
WA194A0025
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ
MONTMAGESC
Q
CASTETS

39435 Forage F 284 21

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ
MONTMAGESC
Q
CASTETS

39434 Forage F 139 21

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 80 Champ captant
MONTMAGESCQ
Ilot 56780 RESEAU CASTETS

39748 Borne

EARL MONTMAGESCQ EARL
MONTMAGESCQ
5288
HORAIRE
80m³/h
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ
MONTMAGESC
Q
CASTETS

40480 Forage F 223 20

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
Inutile
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47232 CLOUCHET CASTETS

1833 Forage E 189 16

DDTM 40 EARL
MONTMAGESCQ
WA0113545
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
401
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL MOURACH
ROUTE DE MOURACH
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3684
N° AEAG 40264415A
N° Pacage 040008009
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32676804100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,40 5500 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48698 TRAVAILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7570 Forage A 753 10

DDTM 40 EARL MOURACH 6202
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 12500 25 Riviere MAUBECQ Ilot 51454 TARTAS SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
13758 Pompage en
riviere
A 46

DDTM 40 EARL MOURACH 01231505
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TRAVAILLON
TRAVAILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
33587 Forage A 3 10

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TRAVAILLON
TRAVAILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
33586 Forage A 3 10

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TRAVAILLON
TRAVAILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7569 Forage A 3 10

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
13750 11,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,00 13750 30 Champ captant +
Citerne TRAVAILLON
Ilot 53144 RESEAU SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
33588 Borne

EARL MOURACH EARL MOURACH 6201
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LES LANDES
LA LANDE JOSSE

33584 Forage A 401 20

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LES LANDES
LA LANDE JOSSE

33583 Forage A 401 20

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LES LANDES
LA LANDE JOSSE

33582 Forage A 401 20

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne LES LANDES
LA LANDE JOSSE

3228 Forage A 401 20

DDTM 40 EARL MOURACH Inutile
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
402
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
25000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 25000 40 Champ captant +
Citerne LES LANDES
Ilot 53143 RESEAU JOSSE

33585 Borne A 3

EARL MOURACH EARL MOURACH 6931
HORAIRE
40m³/h
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
403
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DES PARCS VIEUX
788 AVENUE DE LA COTE D'ARGENT
40160 GASTES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3693
N° AEAG 40227404B
N° Pacage 040157330
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38999911100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 38 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48387 SILO PISSOS

6359 Forage L 100 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
4529
HORAIRE
38m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6374 Forage L 110 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6373 Forage L 110 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6370 Forage L 96 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6369 Forage L 95 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6368 Forage L 95 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6367 Forage L 104 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6366 Forage L 95 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX -
F3
PISSOS

6365 Forage L 94 21

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6364 Forage L 108 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6363 Forage L 108 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX -
F1
PISSOS

6362 Forage L 104 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 345
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
404
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX -
F2
PISSOS

6361 Forage L 104 21

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6360 Forage L 104 21

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6358 Forage L 95 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX PISSOS

6357 Forage L 95 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX -
F5
PISSOS

6356 Forage L 95 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
PARCS VIEUX
PARCS VIEUX -
F4
PISSOS

6355 Forage L 95 21

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
673200 187,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
187,00 673200 550 Champ captant LES
PARCS VIEUX
Ilot 54338 RESEAU PISSOS

35663 Borne

SCEA DES PARCS VIEUX SCEA DES PARCS
VIEUX
4531
HORAIRE
550m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F1
PISSOS

40598 Forage L 341 21

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F2
PISSOS

40599 Forage L 347 21

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
JEANTINE PISSOS

11359 Forage L 351 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
JEANTINE PISSOS

11357 Forage L 368 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANTINE
PAS DE
LABOUHEYRE
F3
PISSOS

11355 Forage L 350 20

DDTM 40 EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 150 Champ captant
JEANTINE
Reseau Collectif
JEANTINE
RESEAU PISSOS

40600 Borne L 341

EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS VIEUX
EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS
6118
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
24,13 86868 Reseau Collectif
JEANTINE
Ilot 54337 RESEAU PISSOS

35660 Borne

EARL LOU PIGNOT
PIACENTINO MAYLIS
SCEA DES PARCS VIEUX
SCEA DES PARCS
VIEUX
Inutile
Flux interdits
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
405
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47360 LE POURJEAU GASTES

2625 Forage B 1895 20

DDTM 40 SCEA DES PARCS
VIEUX
4528 HORAIRE
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
406
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
407
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU PAS PERDU
1520 ROUTE DE CERE
LA GRAVETTE
40090 UCHACQ-ET-PARENTIS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3695
N° AEAG 40149403C
N° Pacage 040011528
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39888366000027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

42427 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32725 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32722 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32720 Forage B 908 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32718 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32715 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
PRADEOU LENCOUACQ

32713 Forage B 910 22

DDTM 40 EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
Inutile
241020 66,95 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,90 118440 230 Champ captant +
Citerne PRADEOU
SUD
Ilot 56219 RESEAU LENCOUACQ

38586 Pompage en
citerne

EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
EARL DU PAS PERDU
3604
HORAIRE
230m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

33728 Forage B 798 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

33727 Forage B 798 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32731 Forage B 914 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
408
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32728 Forage B 916 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32727 Forage B 916 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
PRADEOU LENCOUACQ

32711 Forage B 798 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
Inutile
219312 60,92 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,58 99288 Champ captant +
Citerne PRADEOU
NORD
Ilot 53199 RESEAU LENCOUACQ

33714 Pompage en
citerne

EARL DU PAS PERDU
EARL DE LA
BENTOULERE
EARL DU PAS PERDU
3605
HORAIRE
203m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,20 18720 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47625 PRADEOU LENCOUACQ

3626 Forage B 796 22

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU 6149
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PRADEOU HANGAR
PRADEOU LENCOUACQ

3625 Forage B 795 21

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PRADEOU HANGAR
PRADEOU LENCOUACQ

3624 Forage B 794 21

DDTM 40 EARL DU PAS PERDU Inutile
23256 6,46 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,46 23256 20 Champ captant
PRADEOU HANGAR
Ilot 56216 RESEAU LENCOUACQ

38583 Borne

EARL DU PAS PERDU EARL DU PAS PERDU 3600 HORAIRE
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 350
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
409
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PEDEBOY
22 CHEMIN PEDEBOY
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3699
N° AEAG 40292400C
N° Pacage 040155917
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38525055000014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
26,00 41600 60 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48966 LA LANERE SAUBRIGUES

8320 Forage A 44 40

DDTM 40 EARL PEDEBOY WA0133810
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 351
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
410
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 352
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
411
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PEPINIERES PEYRES
439 ROUTE DE HASTINGUES
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3703
N° AEAG 40269406C
N° Pacage 040012327
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38380693200026
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,40 3400 40 Riviere Gave de Pau Ilot 51291 ARGELES SORDE-
L'ABBAYE

13521 Pompage en
riviere
ZB10

DDTM 40 SCEA PEPINIERES
PEYRES
13AEC030026
ETE -
01/05-31/10
4,00 4000 40 Riviere Gave d'Oloron Ilot 54173 LE MOUTA SORDE-
L'ABBAYE

35352 Pompage en
riviere
*C 8*

DDTM 40 SCEA PEPINIERES
PEYRES
13AEC030026
ETE -
01/05-31/10
1,67 1670 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 47423 HEMEN-GALDIA HASTINGUES

2882 Forage ZV 106 11

DDTM 40 SCEA PEPINIERES
PEYRES
00WZO029936
ETE -
01/05-31/10
13,34 53360 200 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CHICAGO
LA PECHERIE PEYREHORADE

35351 Pompage en
riviere
ZC209

DDTM 40 PEYRES ISABELLE
SCEA PEPINIERES
PEYRES
01WZK57679
ETE -
01/05-31/10
9,95 39800 Reseau Collectif
CHICAGO
Ilot 54172 RESEAU PEYREHORADE

41594 Borne

PEYRES ISABELLE
SCEA PEPINIERES
PEYRES
SCEA PEPINIERES
PEYRES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13,22 18190 70 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif AU
LYSE
AU LYZE ORTHEVIELLE

5907 Forage ZI 59 10

DDTM 40 PEYRES ISABELLE
EARL SAM
SCEA PEPINIERES
14ACH103804
ETE -
01/05-31/10
5,00 5000 Reseau Collectif AU
LYSE
Ilot 48289 AU LYSE ORTHEVIELLE

42406 Borne ZI 71

PEYRES ISABELLE
EARL SAM
SCEA PEPINIERES
SCEA PEPINIERES
PEYRES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,00 5000 80 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57833 VIMIA PEYREHORADE

40763 Forage ZC 206 5

DDTM 40 SCEA PEPINIERES
PEYRES
1056492
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 353
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
412
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 354
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
413
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PESSICOT
PESSICOT
4321 Route des Cultures
40120 BOURRIOT-BERGONCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3706
N° AEAG 40053414C
N° Pacage 040176013
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41324713100019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
TUCOT HORS ZRE
LE TUCOT BOURRIOT-
BERGONCE

1166 Forage C 592 18

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
TUCOT HORS ZRE
LE TUCOT BOURRIOT-
BERGONCE

1147 Forage C 126 18

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
21096 5,86 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,86 21096 24 Champ captant LE
TUCOT HORS ZRE
Ilot 59304 RESEAU BOURRIOT-
BERGONCE

31535 Borne C 126

EARL PESSICOT EARL PESSICOT 16ACG102060
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

42988 Forage C 73 21

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

41540 Forage C 74 19

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES BOURRIOT-
BERGONCE

40134 Forage C 98 20

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1264 Forage C 70 20

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1263 Forage C 69 20

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1262 Forage C 69 20

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1260 Forage C 524 20

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1259 Forage C 524 20

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
414
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1219 Forage C 530 18

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1218 Forage C 530 18

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1217 Forage C 526 18

DDTM 40 EARL PESSICOT Inutile
88600 24,61 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1340 Forage C 524 80

DDTM 40 EARL PESSICOT 01WZI35825
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
LANDES DE
PESSICOT
BOURRIOT-
BERGONCE

1304 Forage C 524 45

DDTM 40 EARL PESSICOT 20AEI005542
50000 13,89 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
38,50 138600 120 Champ captant +
Citerne LANDES DE
PESSICOT
Ilot 55767 RESEAU BOURRIOT-
BERGONCE

38014 Pompage en
citerne
C 524

EARL PESSICOT EARL PESSICOT 17AEK500412
16/05/2025 15:47:17 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
415
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PESSON
921 ROUTE DE MESSANGES
40140 AZUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3707
N° AEAG 40021401A
N° Pacage 040157445
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33088275400022
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUCHITRE
COUCHITRE SOUSTONS

9732 Forage CV 121 19

DDTM 40 EARL PESSON Inutile
ETE -
01/05-31/10
22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUCHITRE
COUCHITRE SOUSTONS

9731 Forage CV 120 19

DDTM 40 EARL PESSON Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 Champ captant
COUCHITRE
Ilot 56141 RESEAU SOUSTONS

38500 Borne

EARL PESSON EARL PESSON 3186 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,00 15000 27 Riviere Magescq Ilot 50064 L'USINE AZUR

11904 Pompage en
riviere
F 127

DDTM 40 EARL PESSON 01131447
ETE -
01/05-31/10
12,50 24600 40 Riviere LESSEGNES Ilot 51356 LESSEGUES SOUSTONS

13602 Pompage en
riviere
AT 484

DDTM 40 EARL PESSON 01131457
ETE -
01/05-31/10
2,26 8136 Reseau Collectif
COTE DE
BERTALON
Ilot 57201 RESEAU MESSANGES

39855 Borne

CUMA LA MOISANNE EARL PESSON Inutile
ETE -
01/05-31/10
8,32 29952 Reseau Collectif
COTE DE
BERTALON
Ilot 57204 RESEAU MESSANGES

39858 Borne

CUMA LA MOISANNE EARL PESSON Inutile
ETE -
01/05-31/10
10,00 30000 80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46898 PESSON AZUR

330 Forage H 226 30

DDTM 40 EARL PESSON 4502
HORAIRE
34m³/h
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
416
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,70 24120 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48039 PIERROULET MESSANGES

5197 Forage AL 364 20

DDTM 40 EARL PESSON WA9813344
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48048 CARAOU MESSANGES

5212 Forage AC 140 20

DDTM 40 EARL PESSON 01231776
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49366 COUCHITRE SOUSTONS

9739 Forage CV 126 22

DDTM 40 EARL PESSON 3185 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48044 LION MESSANGES

5202 Forage AB 487 15

DDTM 40 EARL PESSON 01231413
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57215 MESTE AZUR

39882 Forage H 56 15

DDTM 40 EARL PESSON 89 HORAIRE
24m³/h
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
417
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PICARDIN
27 ROUTE DE PICARDENS
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3716
N° AEAG 40132401B
N° Pacage 040155796
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41809394400019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 10000 40 Riviere Gave de Pau Ilot 50481 CANET LABATUT

42433 Pompage en
riviere
G 302

DDTM 40 EARL PICARDIN R2103121
ETE -
01/05-31/10
17,00 40350 140 Riviere Gave de Pau Ilot 50481 CANET LABATUT

12470 Pompage en
riviere
G 302

DDTM 40 EARL PICARDIN 21010516
ETE -
01/05-31/10
21,33 44793 30 Riviere Gave de Pau Ilot 55631 GLE NEUF LABATUT

37750 Pompage en
riviere
G 688

DDTM 40 EARL PICARDIN 22070577
ETE -
01/05-31/10
2,00 20000 80 Riviere Gave de Pau Ilot 60010 GLE NEUF LABATUT

44133 Pompage en
riviere
G 688

DDTM 40 EARL PICARDIN
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
418
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
419
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA POLLEN
114 RUE DES VIGNOTTES
40210 LABOUHEYRE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3726
N° AEAG 40134404B0
N° Pacage 040012155
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40823598400015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ROUTE DE SORE
(TRENSACQ)
PUDEINTE TRENSACQ

10227 Forage D 111 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ROUTE DE SORE
(TRENSACQ)
PUDEINTE TRENSACQ

10226 Forage D 111 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ROUTE DE SORE
(TRENSACQ)
PUDEINTE TRENSACQ

10225 Forage D 111 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
ROUTE DE SORE
(TRENSACQ)
Ilot 56346 P1 - PUDEINTE TRENSACQ

38741 Borne D 111

SCEA POLLEN SCEA POLLEN 4249
HORAIRE
83m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
ROUTE DE SORE
(TRENSACQ)
Ilot 58811 P2 - PUDEINTE TRENSACQ

42081 Borne D 109

SCEA POLLEN SCEA POLLEN 6684
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
ROUTE DE SORE
(TRENSACQ)
Ilot 58812 P3 - PUDEINTE TRENSACQ

42082 Borne E 46

SCEA POLLEN SCEA POLLEN 6685
HORAIRE
25m³/h
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2124 Forage A 48 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2123 Forage A 48 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2122 Forage A 46 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2121 Forage A 46 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2120 Forage A 48 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
420
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2119 Forage A 48 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
TUYAS COMMENSACQ

2118 Forage A 45 20

DDTM 40 SCEA POLLEN Inutile
280044 70,54 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
105 Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
Ilot 56355 P2 - TUYAS COMMENSACQ

38750 Borne A 45

SCEA POLLEN SCEA POLLEN 4288
HORAIRE
105m³/h
ETE -
01/05-31/10
96 Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
Ilot 58814 P1 - TUYAS COMMENSACQ

42084 Borne A 51

SCEA POLLEN SCEA POLLEN 6687
HORAIRE
96m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant
TUYAS
(COMMENSACQ)
Ilot 58815 P3 - TUYAS COMMENSACQ

42085 Borne A 46

SCEA POLLEN SCEA POLLEN 6688
HORAIRE
35m³/h
280044 70,54 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
421
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA POUYCAPERAN
5429 ROUTE DE CAPBOEUF
QUARTIER CAPBOEUF
40420 LABRIT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3730
N° AEAG 40135404B
N° Pacage 040011197
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40023118900012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
49,35 177660 Reseau Collectif
POUYCAPERAN
Ilot 52799 RESEAU SABRES

32994 Borne

ASA DE CAPBOEUF SCEA
POUYCAPERAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARINGAT
TARINGAT LABRIT

41724 Forage A 571 25

DDTM 40 SCEA
POUYCAPERAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARINGAT
TARINGAT LABRIT

41722 Forage A 571 25

DDTM 40 SCEA
POUYCAPERAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARINGAT
TARINGAT LABRIT

41723 Forage A 571 25

DDTM 40 SCEA
POUYCAPERAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TARINGAT
Ilot 47566 TARINGAT LABRIT

41853 Borne

SCEA POUYCAPERAN SCEA
POUYCAPERAN
01WZI42480
53164 14,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
95 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
TARINGAT
POUY
CAPERAN
LABRIT

3396 Forage A 576 130

DDTM 40 SCEA
POUYCAPERAN
13AEK104315
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
TARINGAT
POUY
CAPERAN
LABRIT

3395 Forage A 455 130

DDTM 40 SCEA
POUYCAPERAN
22AEK002931
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
TARINGAT
POUY
CAPERAN
LABRIT

3394 Forage A 455 130

DDTM 40 SCEA
POUYCAPERAN
16AEK104497
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TARINGAT
Ilot 47566 TARINGAT LABRIT

41854 Borne

SCEA POUYCAPERAN SCEA
POUYCAPERAN
Inutile
310544 325 78,76 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
422
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
423
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PRAT DE MOUSSU
LE SOUQUET
40260 LESPERON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3731
N° AEAG 40152403A
N° Pacage 040011696
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40361746700010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3835 Forage E 167 24

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3834 Forage E 163 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3833 Forage E 163 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3832 Forage E 163 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3831 Forage E 160 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3830 Forage E74 22

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3829 Forage E 146 22

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3828 Forage E 146 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3824 Forage D 218 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3823 Forage D 218 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3822 Forage E 167 24

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3820 Forage E 160 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
424
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3819 Forage E 139 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
475200 132,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
123,00 442800 375 Champ captant +
Citerne PIVOT 13
Ilot 56098 RESEAU LESPERON

38442 Pompage en
citerne

SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE MOUSSU
EARL PRAT DE
MOUSSU
3008
HORAIRE
375m³/h
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif LE
MOUSSU
LE MOUSSU LESPERON

3827 Forage E 139 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
5413 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 Reseau Collectif LE
MOUSSU
Ilot 47716 RESEAU LESPERON

39892 Borne

SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE MOUSSU
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47717 LE MOUSSU LESPERON

3836 Forage D 213 20

DDTM 40 EARL PRAT DE
MOUSSU
3007 HORAIRE
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 366
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
425
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PRO-AGRI
2203 ROUTE DE BAYONNE
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3732
N° AEAG 40224402A
N° Pacage 040007475
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34940094500011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,50 6000 50 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
HILOT
MAURINS ORTHEVIELLE

17742 Pompage en
riviere
ZE 97

DDTM 40 EARL PRO-AGRI
EARL DE LA
MASSONNE
NR01131392
ETE -
01/05-31/10
0,30 1200 Reseau Collectif
HILOT
Ilot 53651 RESEAU ORTHEVIELLE

34470 Borne

EARL PRO-AGRI
EARL DE LA MASSONNE
EARL PRO-AGRI
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,50 6000 60 Riviere Gaves Reunis Ilot 48291 LARRIBEROTTE PEYREHORADE

16898 Pompage en
riviere
ZC 3

DDTM 40 EARL PRO-AGRI 01WZI50500
ETE -
01/05-31/10
150 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48291 LE COUT ORTHEVIELLE

5910 Forage ZC 54 11

DDTM 40 EARL PRO-AGRI 01WZI50502
ETE -
01/05-31/10
150 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48291 LE COUT ORTHEVIELLE

5909 Forage ZC 54 11

DDTM 40 EARL PRO-AGRI R2115767
21600 6,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,00 2000 90 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48290 LE COUT ORTHEVIELLE

5908 Forage ZC 49 10

DDTM 40 EARL PRO-AGRI R2104548
ETE -
01/05-31/10
1,50 5000 40 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57650 LARRIBEROTE PEYREHORADE

40507 Forage ZC 171 12

DDTM 40 EARL PRO-AGRI 13ACI105200
ETE -
01/05-31/10
1,20 3000 40 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57642 PLAINE DU
BERIE
PEYREHORADE

40494 Forage ZB 16 12

DDTM 40 EARL PRO-AGRI A déclarer
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 367
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
426
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 368
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
427
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PRO-CULTURES
200 CHEMIN ESTEBENON
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3733
N° AEAG 40224408B
N° Pacage 040166887
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42211199700017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,50 20000 160 Riviere CAZABON Ilot 50799 ESTEBANON PEYREHORADE

12899 Pompage en
riviere
AM 84

DDTM 40 SCEA PRO-
CULTURES
R2116705
ETE -
01/05-31/10
2,00 4000 60 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 49833 BENEDIT PEYREHORADE

10869 Forage ZB 66 15

DDTM 40 SCEA PRO-
CULTURES
R2104604
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 369
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
428
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 370
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
429
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PUYBLANC
7538 ROUTE DE LA CAPE NORD
40410 MANO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3734
N° AEAG 40171401B
N° Pacage 040155200
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41802448500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
LA CAPE NORD MANO

40310 Forage C 28 20

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4990 Forage C 244 22

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4989 Forage C 350 21

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4988 Forage C 44 20

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4987 Forage C 40 20

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4986 Forage C 39 20

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4984 Forage C 343 18

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4983 Forage C 39 18

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

4978 Forage C 34 16

DDTM 40 EARL PUYBLANC Inutile
223200 62,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

5008 Forage C 40 80

DDTM 40 EARL PUYBLANC 01WZK004411
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant
PUYBLANC
CAPE NORD MANO

5006 Forage C 37 73

DDTM 40 EARL PUYBLANC 01WZL004175
223200 62,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 371
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
430
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
152 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38250 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2543 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38249 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2542 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
70 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38248 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2541 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38247 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2540 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38246 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2539 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
230 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38245 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2538 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38244 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2537 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38243 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2536 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38242 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2535 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38241 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2534 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38240 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2533 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38239 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2532 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
230 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

38238 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 2531 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant
PUYBLANC
Ilot 55918 RESEAU MANO

39743 Borne

EARL PUYBLANC EARL PUYBLANC 5283 HORAIRE
446400 124,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 372
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
431
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA RICHARD
LE BROUSTIC
70 chemin du broustic
40430 LUXEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3738
N° AEAG 40167409C
N° Pacage 040011702
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40190208500018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47887 LE BROUSTIC LUXEY

4711 Forage F 133 18

DDTM 40 SCEA RICHARD 01WZP068560
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

35520 Forage F 25 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4710 Forage F 133 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4709 Forage F 25 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4708 Forage F 25 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4707 Forage F 25 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4706 Forage F 25 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4705 Forage F 26 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 1
LE BROUSTIC LUXEY

4704 Forage F 134 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
241200 58,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
BROUSTIC 1
Ilot 54340 RESEAU LUXEY

35672 Borne

SCEA RICHARD SCEA RICHARD 6P677582
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
BROUSTIC 1
Ilot 54340 RESEAU LUXEY

35671 Borne

SCEA RICHARD SCEA RICHARD 6P677584
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
432
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
241200 58,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

35521 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4724 Forage F 157 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4723 Forage F 155 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4722 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4721 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4720 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4719 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4718 Forage F 131 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4716 Forage F 158 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4715 Forage F 156 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4714 Forage F 156 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4713 Forage F 156 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BROUSTIC 2
LE BROUSTIC LUXEY

4712 Forage F 160 18

DDTM 40 SCEA RICHARD Inutile
244800 68,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
BROUSTIC 2
Ilot 54343 RESEAU LUXEY

35676 Borne

SCEA RICHARD SCEA RICHARD 6P677587-2
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
BROUSTIC 2
Ilot 54343 RESEAU LUXEY

35675 Borne

SCEA RICHARD SCEA RICHARD 6P677583
244800 68,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
433
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47888 LE BROUSTIC LUXEY

4717 Forage E 149 18

DDTM 40 SCEA RICHARD 01WZI002014
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
434
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
435
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CORNALIS RIVOYRE
3 DOMAINE DE CORNALIS
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3740
N° AEAG 40303003B
N° Pacage 040011932
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40435594300014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43698 Forage G 515 21

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
Ilot 56559 PIVOT 7 SABRES

42106 Pompage en
citerne
G 511

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
6707
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
Ilot 56559 PIVOT 6 SABRES

42105 Pompage en
citerne
G 45

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
6706
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
187 Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
Ilot 56559 PIVOT 7
TRAVEES
SABRES

39140 Pompage en
citerne
G 64

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
4594
HORAIRE
187m³/h
291600 81,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43449 Forage G 64 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43445 Forage G 64 21

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43450 Forage G 64 21

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43446 Forage G 64 21

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43007 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43008 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

43006 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

41505 Forage G 495 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
436
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

41506 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

41507 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

39449 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

34741 Forage G 64 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

34740 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

34716 Forage G 495 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES PARIOTS SABRES

7139 Forage G 45 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

5523 Forage G 68 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

5521 Forage G 709 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

5520 Forage G 709 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

5519 Forage G 737 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

5515 Forage G 515 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
ARTIGUES
LES ARTIGUES SABRES

5514 Forage G 64 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
291600 81,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

43742 Forage H30 21

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
CORNALIS SOLFERINO

8972 Forage H 30 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

8970 Forage H 108 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 378
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
437
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

7145 Forage H 34 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

7144 Forage H 108 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

7143 Forage H 108 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
111600 31,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
Ilot 56558 PIVOT 5
TRAVEES
SOLFERINO

39139 Pompage en
citerne
H 34

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
4593
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne PARCELLE
10 ha + MAGENTA
Ilot 58831 PIVOT 5 SOLFERINO

42110 Pompage en
citerne
H 107

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
6711
HORAIRE
80m³/h
111600 31,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - SOLFERINO
CHÂTEAU
D'EAU
SOLFERINO

41508 Forage H 25 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - SOLFERINO
CHÂTEAU
D'EAU
SOLFERINO

41509 Forage H 24 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - SOLFERINO
CHÂTEAU
D'EAU
SOLFERINO

34742 Forage H 24 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - SOLFERINO
CHÂTEAU
D'EAU
SOLFERINO

8965 Forage H 24 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - SOLFERINO
CHÂTEAU
D'EAU
SOLFERINO

5559 Forage H 24 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 80 Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - SOLFERINO
Ilot 57090 PIVOT 6
TRAVEES
SOLFERINO

39138 Pompage en
citerne
H 25

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
4592
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

34744 Forage H 120 18

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

34743 Forage H 120 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

8967 Forage H 120 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
438
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
LANDE DE
CORNALIS
SOLFERINO

8966 Forage H 120 20

DDTM 40 EARL CORNALIS
RIVOYRE
Inutile
90000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
Ilot 56557 PIVOT 1 SOLFERINO

39137 Pompage en
citerne
H 120

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
4591
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
Ilot 58828 PIVOT 2 SOLFERINO

42107 Pompage en
citerne
H 120

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
6708
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
Ilot 58829 PIVOT 3 SOLFERINO

42108 Pompage en
citerne
H 108

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
6709
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
70 Champ captant +
Citerne CORPS
D'EXPLOITATION
Ilot 58830 PIVOT 4 SOLFERINO

42109 Pompage en
citerne
H 108

EARL CORNALIS
RIVOYRE
EARL CORNALIS
RIVOYRE
6710
HORAIRE
70m³/h
90000 25,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
439
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE SAUBIERES
2502 ROUTE DE LA SABLIERE
"SAUBIERES"
40400 MEILHAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3746
N° AEAG 40180416B
N° Pacage 040010423
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39532529300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,30 22680 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59996 PINDERES LESPERON

44109 Forage B 105 25

DDTM 40 EARL DE SAUBIERES
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
440
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
441
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU TARINGAT
5200 ROUTE DE CAPBOEUF
40420 LABRIT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3759
N° AEAG 40135400C
N° Pacage 040006598
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31643245900014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
33,28 119808 160 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3397 Forage A 568 147

DDTM 40 EARL DU TARINGAT 13AE1107813
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3358 Forage A 502 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3357 Forage A 569 21

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3356 Forage A 569 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3355 Forage A 499 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3354 Forage A 502 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3353 Forage A 502 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3352 Forage A 569 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3351 Forage A 502 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3350 Forage A 502 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3349 Forage A 498 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3348 Forage A 498 21

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
442
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
TARINGAT LABRIT

3347 Forage A 502 20

DDTM 40 EARL DU TARINGAT Inutile
348192 96,72 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
Ilot 56206 RESEAU LABRIT

38576 Pompage en
citerne

EARL DU TARINGAT EARL DU TARINGAT 3515
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
Ilot 56206 RESEAU LABRIT

38575 Pompage en
citerne

EARL DU TARINGAT EARL DU TARINGAT 3514
HORAIRE
55m³/h
ETE -
01/05-31/10
130 Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
Ilot 56206 RESEAU LABRIT

38574 Pompage en
citerne

EARL DU TARINGAT EARL DU TARINGAT 3513
HORAIRE
130m³/h
ETE -
01/05-31/10
275 Champ captant +
Citerne TARINGAT
NORD
Ilot 56206 RESEAU LABRIT

38573 Pompage en
citerne

EARL DU TARINGAT EARL DU TARINGAT 3512
HORAIRE
275m³/h
468000 130,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
443
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LA TRAOUSSAT
LA TRAOUSSAT
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3768
N° AEAG 40295403B
N° Pacage 040011826
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40205040500016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION B
STATION B SAUGNACQ-ET-
MURET
8439 Forage A 75 20

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION B
STATION B SAUGNACQ-ET-
MURET
8438 Forage A 75 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
41652 11,57 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,57 41652 90 Champ captant
STATION B
Ilot 56663 STATION B SAUGNACQ-ET-
MURET
39262 Pompage en
citerne

EARL DE LA TRAOUSSAT EARL DE LA
TRAOUSSAT
4927
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
15,50 55800 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48999 FRICHE DE
DROITE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8440 Forage A 3 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
4921
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,96 14256 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48998 PARE FEU DE
TRAVERS
SAUGNACQ-ET-
MURET
8433 Forage A 12 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
6676
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLE C
POUCHIOU SAUGNACQ-ET-
MURET
37938 Forage A 15 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLE C
POUCHIOU SAUGNACQ-ET-
MURET
37937 Forage A 15 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
48276 13,41 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,41 48276 60 Champ captant
PARCELLE C
Ilot 56664 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39263 Borne

EARL DE LA TRAOUSSAT EARL DE LA
TRAOUSSAT
4928
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
444
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48997 GPF SAUGNACQ-ET-
MURET
8432 Forage A 9 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
4920
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,40 41040 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49002 LE TRIANGLE SAUGNACQ-ET-
MURET
8443 Forage A 5 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
4924
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
13,50 48600 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49001 FRICHE DE
GAUCHE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8442 Forage A 108 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
4923
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
15,50 55800 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49000 DUMARTIN SAUGNACQ-ET-
MURET
8441 Forage A 3 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
4922
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,60 9360 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49005 HALIP DES
PINS
SAUGNACQ-ET-
MURET
8446 Forage A 38 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
6677
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLES A B
PARTIEL
PARCELLE A B
PARTIEL
SAUGNACQ-ET-
MURET
8437 Forage A 27 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLES A B
PARTIEL
PARCELLE A B
PARTIEL
SAUGNACQ-ET-
MURET
8436 Forage A 27 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLES A B
PARTIEL
PARCELLE A B
PARTIEL
SAUGNACQ-ET-
MURET
8435 Forage A 27 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLES A B
PARTIEL
PARCELLE A B
PARTIEL
SAUGNACQ-ET-
MURET
8434 Forage A 27 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
226800 63,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
63,00 226800 180 Champ captant
PARCELLES A B
PARTIEL
Ilot 55563 STATION A SAUGNACQ-ET-
MURET
37660 Pompage en
citerne

EARL DE LA TRAOUSSAT EARL DE LA
TRAOUSSAT
4926
HORAIRE
180m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARIGNY
PARIGNY SAUGNACQ-ET-
MURET
8430 Forage A 1 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARIGNY
PARIGNY SAUGNACQ-ET-
MURET
8429 Forage A 1 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARIGNY
PARIGNY SAUGNACQ-ET-
MURET
8428 Forage A 1 18

DDTM 40 EARL DE LA
TRAOUSSAT
Inutile
90000 25,00 Caractéristiques communes :
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
445
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 135 Champ captant
PARIGNY
Ilot 55562 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
37659 Pompage en
citerne

EARL DE LA TRAOUSSAT EARL DE LA
TRAOUSSAT
4925
HORAIRE
135m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
446
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
447
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE VIEILLE HOUSE
1560, ROUTE DE LECOURT
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3772
N° AEAG 40261400B
N° Pacage 040005106
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35296303700010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,25 26700 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
ESTOUNICQ
ESTOUNICQ SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
41942 Forage CD 3 30

DDTM 40 SCEA DE VIEILLE
HOUSE
LAFARGUE JEAN
WA122A0085
ETE -
01/05-31/10
5,75 20700 Reseau Collectif
ESTOUNICQ
Ilot 58807 ESTOUNICQ SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
42073 Borne

SCEA DE VIEILLE HOUSE
LAFARGUE JEAN MARIE
SCEA DE VIEILLE
HOUSE
Inutile
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448
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
449
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL VILLENAVE FREDERIC
LACAUMIAN
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3775
N° AEAG 40317409A
N° Pacage 040012357
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41149960100010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,80 9750 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48618 HOUNTINES SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7382 Forage AB 2 21

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
01131399
ETE -
01/05-31/10
6375 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 53177 LACOMIAN TOSSE

10043 Forage AI 42 29

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
8,00 10000 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 52966 LARRIGAN SEIGNOSSE

41378 Forage AE 73 25

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
01131339
ETE -
01/05-31/10
4,60 5750 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48961 LES HOUNS SAUBION

8307 Forage A 1803 25

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
01131328
ETE -
01/05-31/10
5,00 10000 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48959 HIRANGUE SAUBION

8305 Forage B 369 25

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
WA021A089
ETE -
01/05-31/10
16,15 23410 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reseau Collectif
CAPDEUIL
CAPDEUIL TOSSE

11431 Forage AT 71 20

DDTM 40 EARL DE BORDUS
EARL VILLENAVE
FREDERIC
WA0123544
ETE -
01/05-31/10
8,00 12000 Reseau Collectif
CAPDEUIL
Ilot 49473 RESEAU TOSSE

10037 Borne

EARL DE BORDUS
EARL VILLENAVE
FREDERIC
EARL VILLENAVE
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
ARGUINS
ARGUINS SAUBION

41531 Forage A 1442 25

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
450
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
ARGUINS
ARGUINS SAUBION

8299 Forage A 1444 20

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
Inutile
26000 13,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 26000 Champ captant
ARGUINS
Ilot 48953 ARGUINS SAUBION

41658 Borne A 1442

EARL VILLENAVE
FREDERIC
EARL VILLENAVE
FREDERIC
01231417
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LOUS PEUYS
MENAOUT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
34807 Forage AR 68 32

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LOUS PEUYS
MENAOUT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8123 Forage AR 68 30

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
Inutile
28500 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 28500 Champ captant
LOUS PEUYS
Ilot 48894 MENAOUT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
41931 Borne AR 68

EARL VILLENAVE
FREDERIC
EARL VILLENAVE
FREDERIC
WA0023048
ETE -
01/05-31/10
1,96 7056 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49060 BERGERON SEIGNOSSE

8629 Forage H 358 12

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
36276036
ETE -
01/05-31/10
19,00 29250 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49475 QUINIME TOSSE

10041 Forage AD 36 24

DDTM 40 EARL VILLENAVE
FREDERIC
01231402
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
451
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL YENE
YENE
40290 HABAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3776
N° AEAG 40118409B
N° Pacage 040156183
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41951761000012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,50 15000 50 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 47422 HOURGAVE HABAS

2862 Forage D 502 6

DDTM 40 EARL YENE WA0113042
ETE -
01/05-31/10
22,90 34350 48 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55223 RESEAU LABATUT

37144 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN EARL YENE Inutile
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
452
16/05/2025 15:47:18 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
453
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BEN ASSI
LE DOUC BLANC
PISTE DES AGNERAS
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3789
N° AEAG 40297407A
N° Pacage 040156674
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34511006800011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8659 Forage AD 143 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8658 Forage AD 143 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8657 Forage AD 143 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8656 Forage AD 142 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8655 Forage AD 142 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8654 Forage AD 142 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8653 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8652 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8651 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8650 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8649 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8648 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
454
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC BLANC
DOUC BLANC LE
SEN

8647 Forage AD 133 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
219600 61,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 80 Champ captant
DOUC BLANC
Ilot 55625 RESEAU LE
SEN

37743 Borne AD 135

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI WA00133154
ETE -
01/05-31/10
34,00 122400 130 Champ captant
DOUC BLANC
Ilot 55624 RESEAU LE
SEN

37742 Borne AD 133

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI WA9843135
ETE -
01/05-31/10
79,96 287856 90 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

43934 Forage A281 19

DDTM 40 SCEA BEN ASSI
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

43933 Forage A281 19

DDTM 40 SCEA BEN ASSI
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

43932 Forage A 281 19

DDTM 40 SCEA BEN ASSI
287856 270 80,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
38 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

43333 Forage A 279 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUUES LABRIT

42003 Forage A 281 22

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3366 Forage A 281 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3365 Forage A 281 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3364 Forage A 281 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3363 Forage A 281 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3362 Forage A 281 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3361 Forage A 68 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3360 Forage A 278 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
455
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POURSIOUGUES
POURSIOUGUE
S
LABRIT

3359 Forage A 281 20

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
287856 79,96 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POURSIOUGUES
Ilot 55622 RESEAU LABRIT

37741 Borne A 278

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI WA9743041
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POURSIOUGUES
Ilot 55622 RESEAU LABRIT

37740 Borne A 281

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI WA9843063
287856 270 79,96 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1414 Forage B 70 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1413 Forage B 70 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1412 Forage B 70 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1411 Forage B 70 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1410 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1409 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1408 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1407 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1406 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1404 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1403 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1402 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
PELOUHEYRES CALLEN

1401 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
456
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
298800 83,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
83,00 298800 220 Champ captant +
Citerne
PELOUHEYRES
Ilot 56372 RESEAU CALLEN

38768 Pompage en
citerne
B 78

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI 4341
HORAIRE
220m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

41040 Forage AE 175 21

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8674 Forage AE 175 21

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8673 Forage AE 176 22

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
82800 23,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 80 Champ captant +
Citerne CAPILLOT
Ilot 53234 RESEAU LE
SEN

33763 Borne AE 144

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI 22AEI008056
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BEN ASSI
BEN ASSI LE
SEN

40141 Forage AD 133 21

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BEN ASSI
BEN ASSI LE
SEN

39427 Forage AC 66 21

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BEN ASSI
BEN ASSI LE
SEN

8665 Forage AD 124 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BEN ASSI
BEN ASSI LE
SEN

8664 Forage AD 124 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BEN ASSI
BEN ASSI LE
SEN

8663 Forage AC 66 18

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BEN ASSI
BEN ASSI LE
SEN

8662 Forage AC 66 21

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
192456 53,46 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
53,46 192456 150 Champ captant +
Citerne BEN ASSI
Ilot 53231 RESEAU LE
SEN

33760 Pompage en
citerne
AC 66

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI WA114A015
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PELOUHEYRES 1
PELOUHEYRES CALLEN

1405 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PELOUHEYRES 1
PELOUHEYRES CALLEN

1400 Forage B 78 11

DDTM 40 SCEA BEN ASSI Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
457
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 Champ captant
PELOUHEYRES 1
Ilot 47112 PELOUHEYRES CALLEN

41803 Borne B 78

SCEA BEN ASSI SCEA BEN ASSI 4342
HORAIRE
40m³/h
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
458
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
459
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE BONNAN
6964 ROUTE DE LESTATJAOU
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3795
N° AEAG 40210403A
N° Pacage 040178673
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32117720600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COMMUNE
COMMUNE ONESSE-ET-
LAHARIE

39785 Forage A 85 22

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COMMUNE
COMMUNE ONESSE-ET-
LAHARIE

39786 Forage A 88 20

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
123066 22,79 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,79 123066 Champ captant
COMMUNE
Ilot 57176 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

39787 Borne A 89

SCEA DE BONNAN SCEA DE BONNAN 5765
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT ISA
PIVOT ISA ONESSE-ET-
LAHARIE

5817 Forage A 97 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT ISA
PIVOT ISA ONESSE-ET-
LAHARIE

5816 Forage A 117 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
74160 18,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,50 74160 70 Champ captant
PIVOT ISA
Ilot 56288 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38672 Borne

SCEA DE BONNAN SCEA DE BONNAN 4011
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55731 CANON 7 ha ONESSE-ET-
LAHARIE

37931 Forage A 124 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN 12 043106
12 0433097
12 043107
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48268 CANON ASP 97 ONESSE-ET-
LAHARIE

5777 Forage A 130 18

DDTM 40 SCEA DE BONNAN 4015
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
460
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1993
PIVOT 93 ONESSE-ET-
LAHARIE

5813 Forage A 91 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1993
PIVOT 93 ONESSE-ET-
LAHARIE

5812 Forage A 130 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1993
PIVOT 93 ONESSE-ET-
LAHARIE

5811 Forage A 91 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1993
PIVOT 93 ONESSE-ET-
LAHARIE

5808 Forage A 130 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1993
PIVOT 93 ONESSE-ET-
LAHARIE

5807 Forage A 130 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
158400 44,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,00 158400 140 Champ captant
PIVOT 1993
Ilot 56290 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38674 Borne

SCEA DE BONNAN SCEA DE BONNAN 4017
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1991
PIVOT 91 ONESSE-ET-
LAHARIE

5815 Forage A 91 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1991
PIVOT 91 ONESSE-ET-
LAHARIE

5814 Forage A 91 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1991
PIVOT 91 ONESSE-ET-
LAHARIE

5809 Forage A 130 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1991
PIVOT 91 ONESSE-ET-
LAHARIE

5806 Forage A 126 19

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
174996 48,61 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
48,61 174996 126 Champ captant
PIVOT 1991
Ilot 56289 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38673 Borne

SCEA DE BONNAN SCEA DE BONNAN 4016
HORAIRE
126m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT ASA
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

43686 Forage A 60 21

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT ASA
PIVOT ASA ONESSE-ET-
LAHARIE

43553 Forage A132 21

DDTM 40 SCEA DE BONNAN Inutile
70740 13,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,10 70740 45 Champ captant
PIVOT ASA
Ilot 48272 PIVOT ASA ONESSE-ET-
LAHARIE

41656 Borne

SCEA DE BONNAN SCEA DE BONNAN 4014
HORAIRE
45m³/h
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 402
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
461
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA GALLOUET
5850 CHEMIN D'EN HILL
40600 BISCARROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3796
N° AEAG 40046400A
N° Pacage 040008995
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40925550200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47022 BOULUC DE
FABRE
BISCARROSSE

765 Forage CD 51 20

DDTM 40 SCEA GALLOUET 6290
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 4 PIVOT
8T
LES
AUQUEYRES
BISCARROSSE

772 Forage CE 259 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 4 PIVOT
8T
LES
AUQUEYRES
BISCARROSSE

771 Forage CE 259 20

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 4 PIVOT
8T
LES
AUQUEYRES
BISCARROSSE

770 Forage CE 259 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 4 PIVOT
8T
LES
AUQUEYRES
BISCARROSSE

769 Forage CE 259 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 4 PIVOT
8T
LES
AUQUEYRES
BISCARROSSE

768 Forage CE 259 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
324000 70,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
70,00 324000 200 Champ captant
STATION 4 PIVOT
8T
Ilot 56076 RESEAU BISCARROSSE

38418 Borne

SCEA GALLOUET SCEA GALLOUET 2958
HORAIRE
200m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
PIVOT 7T
LE BOULUC BISCARROSSE

37883 Forage CD 120 20

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
PIVOT 7T
LE BOULUC BISCARROSSE

759 Forage CD 120 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
PIVOT 7T
LE BOULUC BISCARROSSE

758 Forage CD 120 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
462
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
PIVOT 7T
LE BOULUC BISCARROSSE

757 Forage CD 120 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
PIVOT 7T
LE BOULUC BISCARROSSE

756 Forage CD 120 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
234000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 234000 150 Champ captant +
Citerne STATION 2
PIVOT 7T
Ilot 56074 RESEAU BISCARROSSE

38416 Pompage en
citerne

SCEA GALLOUET SCEA GALLOUET 2956
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
ENROULEUR
BOULOUC BISCARROSSE

767 Forage CD 113 20

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
ENROULEUR
NARP BISCARROSSE

766 Forage CD 130 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
90000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 90000 69 Champ captant +
Citerne STATION 1
ENROULEUR
Ilot 56073 RESEAU BISCARROSSE

38415 Pompage en
citerne

SCEA GALLOUET SCEA GALLOUET 2955
HORAIRE
69m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 PIVOT
9T SECTEUR
LE BOULUC BISCARROSSE

764 Forage CD 87 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 PIVOT
9T SECTEUR
LE BOULUC BISCARROSSE

763 Forage CD 87 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 PIVOT
9T SECTEUR
LE BOULUC BISCARROSSE

762 Forage CD 87 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 PIVOT
9T SECTEUR
LE BOULUC BISCARROSSE

761 Forage CD 87 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 PIVOT
9T SECTEUR
LE BOULUC BISCARROSSE

760 Forage CD 87 18

DDTM 40 SCEA GALLOUET Inutile
234000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 234000 160 Champ captant
STATION 3 PIVOT
9T SECTEUR
Ilot 56075 RESEAU BISCARROSSE

38417 Borne CD 87

SCEA GALLOUET SCEA GALLOUET 2957
HORAIRE
160m³/h 16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
463
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC CHEMIN DU LISE
1142 CHEMIN DE LISE
40290 HABAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3815
N° AEAG 40118406B
N° Pacage 040155117
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41760984900019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 3000 48 Riviere Lataillade Ilot 50423 SANGUINADA HABAS

12392 Pompage en
riviere
E 886

DDTM 40 GAEC CHEMIN DU
LISE
01231654
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
464
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
465
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CHIOULEBEN
180 RUE BEL AIR
40140 AZUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3817
N° AEAG 40021405A
N° Pacage 040000779
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38197751100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 25000 30 Riviere Deche Ilot 50059 BIDAOU AZUR

11899 Pompage en
riviere
G 340

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 23AEG008427
ETE -
01/05-31/10
4,00 6400 25 Riviere Magescq Ilot 50061 LE PONT DU
MIEY
AZUR

11901 Pompage en
riviere
E50

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 518976
ETE -
01/05-31/10
6,15 18450 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49334 POUNE SOUSTONS

9702 Forage CV 396 18

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 24602545
ETE -
01/05-31/10
4,07 14652 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46885 COULOUM AZUR

315 Forage A 3 20

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 23AEG008426
ETE -
01/05-31/10
14,35 43050 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49333 JEANLAY SOUSTONS

9701 Forage AD 758 15

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 23AEH007051
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAHURAT
TAHURAT AZUR

42934 Forage G 625

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 16073080
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAHURAT
BOURG AZUR

329 Forage G 804 27

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 23AEG008439
30000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 30000 Champ captant
TAHURAT
Ilot 46897 TAHURAT AZUR

42935 Borne G 625

SCEA CHIOULEBEN SCEA CHIOULEBEN Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
466
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,60 35000 40 Riviere MOULIN DU
PEYROUX
Ilot 58114 PEYROUX AZUR

29602 Pompage en
riviere
E 90

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 24602653
ETE -
01/05-31/10
4,20 15120 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58576 GNOYE AZUR

41735 Forage G 614 20

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 24602415
ETE -
01/05-31/10
4,18 15048 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59635 MENIOU AZUR

43260 Forage B 249 28

DDTM 40 SCEA CHIOULEBEN 24602662
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
467
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DARRIGADE
ROUTE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
DARRIGADE MILLOC
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3823
N° AEAG 40310430A0
N° Pacage 040000521
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31573515900024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,61 56196 50 Riviere Bouyic Ilot 56833 PEROUGE SOUSTONS

39532 Pompage en
riviere
AK 94

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2120093
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47661 MORINSAOUT LEON

3719 Forage J 18 20

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114817
ETE -
01/05-31/10
16,28 58608 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47660 GNIOU MOLIETS-ET-
MAA
3718 Forage J1 20

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114570
ETE -
01/05-31/10
3,79 13644 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49350 MARTHIAND SOUSTONS

9721 Forage BK 25 17

DDTM 40 SCEA DARRIGADE 3531 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,90 39240 57 Riviere Homme Ilot 56196 CACHOU SOUSTONS

38560 Pompage en
riviere
AL 64

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2009012
ETE -
01/05-31/10
3,20 11520 25 Riviere Homme Ilot 51360 PEDOLE SOUSTONS

13606 Pompage en
riviere
AW 243

DDTM 40 SCEA DARRIGADE 01131051
ETE -
01/05-31/10
16,26 58536 40 Riviere Homme Ilot 51359 CACHOU SOUSTONS

13605 Pompage en
riviere
AL 64

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114190
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47666 PEYTON LEON

3731 Forage H 224 25

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114891
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 409
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
468
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47666 PEYTON LEON

3730 Forage H 220 25

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2008824
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47666 PEYTON LEON

3729 Forage H 224 25

DDTM 40 SCEA DARRIGADE WA0033342
79200 22,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,20 11520 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56831 JOUANON SOUSTONS

39531 Forage AZ 56 17

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114571
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 57766 COULOUM SOUSTONS

43120 Forage AX 159 35

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R1608466
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 57766 COULOUM SOUSTONS

43121 Forage AX 159 35

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R1608469
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 57766 COULOUM SOUSTONS

9748 Forage AX164 35

DDTM 40 SCEA DARRIGADE GMWIB49773
108000 28,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,48 44928 65 Riviere Homme Ilot 57768 CACHOU SOUSTONS

38561 Pompage en
riviere
AL 65

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2120147
ETE -
01/05-31/10
11,34 40824 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47659 HOLLEBARDE LEON

3717 Forage H 54 20

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114185
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47658 CASTETS LEON

3720 Forage H 214 20

DDTM 40 SCEA DARRIGADE R2114565
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47658 CASTETS LEON

3716 Forage H 214 20

DDTM 40 SCEA DARRIGADE WA0123616
58068 16,13 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 410
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
469
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DE RENARD
LES MONGES
47170 POUDENAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3832
N° AEAG 47211400B0
N° Pacage 047018627
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32400627900024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 29500 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49830 PRADEOU LUBBON

10847 Forage E 638 15

DDTM 40 GAEC DE RENARD 2072511
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GANDORRE
GANDORRE LUBBON

4242 Forage A 387 21

DDTM 40 GAEC DE RENARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GANDORRE
GANDORRE LUBBON

4241 Forage A 387 21

DDTM 40 GAEC DE RENARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GANDORRE
GANDORRE LUBBON

4240 Forage A 387 21

DDTM 40 GAEC DE RENARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GANDORRE
GANDORRE LUBBON

4239 Forage A 387 21

DDTM 40 GAEC DE RENARD Inutile
172100 51,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
51,00 172100 Champ captant
GANDORRE
Ilot 56384 RESEAU LUBBON

38785 Borne A 387

GAEC DE RENARD GAEC DE RENARD 903516
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 411
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
470
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 412
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
471
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DE SANGUINE
LA SANGUINE
40310 ARX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3834
N° AEAG 40015400C0
N° Pacage 040011503
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40445917400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHOUNTETTE
LAHOUNTETE LUBBON

40236 Forage A 195 20

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHOUNTETTE
LAHOUNTETE LUBBON

40237 Forage A 237 20

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHOUNTETTE
LAHOUNTETTE LUBBON

4230 Forage A 310 20

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHOUNTETTE
LAHOUNTETTE LUBBON

4229 Forage A 310 20

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHOUNTETTE
LAHOUNTETTE LUBBON

4228 Forage A 310 20

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHOUNTETTE
LAHOUNTETTE LUBBON

4227 Forage A 310 20

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
122400 34,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34,00 122400 140 Champ captant
LAHOUNTETTE
Ilot 54200 RESEAU LUBBON

35396 Borne A 310

GAEC DE SANGUINE GAEC DE SANGUINE 23925764
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
SANGUINE ARX

40519 Forage A 971 22

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
SANGUINE ARX

40518 Forage A 973 22

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
SANGUINE ARX

40517 Forage A 973 22

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
SANGUINE ARX

40516 Forage A 733 22

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
472
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

40234 Forage A 971 22

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
SANGUINE ARX

40235 Forage A 933 22

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

202 Forage A 969 18

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

199 Forage A 5 18

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

198 Forage A 5 18

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

197 Forage A 5 18

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE Inutile
174240 48,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

40829 Forage A 733 120

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE 007560
ETE -
01/05-31/10
160 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
LA SANGUINE ARX

205 Forage A 4 120

DDTM 40 GAEC DE SANGUINE 23925763
221760 61,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
110,00 396000 280 Champ captant +
Citerne LA
SANGUINE
Ilot 54199 RESEAU ARX

35394 Pompage en
citerne

GAEC DE SANGUINE GAEC DE SANGUINE 23925762
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
473
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LA FERME DE CAZENAVE
348 ROUTE DE LAMARQUEZE
ROSE DES CHAMPS
40230 JOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3853
N° AEAG 40284409B
N° Pacage 040166014
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37934398100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
22,50 59519 70 NAPPE DE
L'OLIGOCENE
Citerne VIEILLE
HOUSE
VIEILLE HOUSE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7445 Forage CH 24 40

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne VIEILLE
HOUSE
VIEILLE HOUSE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7389 Forage CH 24 15

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne VIEILLE
HOUSE
VIEILLE HAUSE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7388 Forage CH 14 15

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
A déclarer
33947 12,81 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,60 75797 80 Citerne VIEILLE
HOUSE
Ilot 54045 RESEAU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
35125 Pompage en
citerne

SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
20220705680
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDES
PARTAGEES
LANDES
PARTAGEES
JOSSE

3224 Forage A 286 15

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDES
PARTAGEES
LANDES
PARTAGEES
JOSSE

3223 Forage A 286 15

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDES
PARTAGEES
LANDES
PARTAGEES
JOSSE

3222 Forage A 286 30

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDES
PARTAGEES
LANDES
PARTAGEES
JOSSE

3221 Forage A 286 14

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
Inutile
92690 26,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26,50 92690 Champ captant
LANDES
PARTAGEES
Ilot 53452 RESEAU JOSSE

34102 Borne

SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
WA163A0237
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
474
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,49 24000 Riviere NOUAU Riviere NOUAU
alimentee par SCEA
LA FERME DE
CAZENAVE
BOSCQ SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
13391 Alimentation
de riviere
BB 16

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,29 23500 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Riviere NOUAU
alimentee par SCEA
LA FERME DE
CAZENAVE
BOSCQ SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8124 Forage BB 11 20

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
WA161A0064
ETE -
01/05-31/10
18,78 47500 40 Riviere NOUAU
alimentee par SCEA
LA FERME DE
CAZENAVE
Ilot 51184 BOSCQ SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
41926 Pompage en
riviere
BB 10

SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
20220705680
ETE -
01/05-31/10
16,60 59760 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 59074 TERRE
BLANQUE
SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
41048 Forage CI 18 35

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
20220705259
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
475
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DE LA GRANDE LANDE
435 CHEMIN DE MILHOUSE
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3860
N° AEAG 40156400A
N° Pacage 040007940
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33335565900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
41 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOURDIEU
BOURDIEU LIPOSTHEY

3953 Forage E 72 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
41 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOURDIEU
BOURDIEU LIPOSTHEY

3952 Forage E 74 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
105012 29,17 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,17 105012 82 Champ captant
BOURDIEU
Ilot 53272 RESEAU LIPOSTHEY

33841 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3989
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GALLEBEN
GALLEBEN LIPOSTHEY

3951 Forage E 55 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GALLEBEN
GALLEBEN LIPOSTHEY

3950 Forage E 185 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
70344 19,54 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
GALLEBEN
Ilot 53271 COUVERTURE
INTEGRALE
LIPOSTHEY

42789 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
7129
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
65 Champ captant
GALLEBEN
Ilot 53271 PIVOT 3 T LIPOSTHEY

33840 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3988
HORAIRE
65m³/h
70344 19,54 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - HANGAR
TUYAS -
HANGAR
LIPOSTHEY

3949 Forage D 39 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - HANGAR
TUYAS -
HANGAR
LIPOSTHEY

3948 Forage D 39 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
476
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - HANGAR
TUYAS -
HANGAR
LIPOSTHEY

3947 Forage D 39 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - HANGAR
TUYAS -
HANGAR
LIPOSTHEY

3946 Forage D 39 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
210600 47,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TUYAS - HANGAR
Ilot 53270 PIVOT 2 - 5 T LIPOSTHEY

42786 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3987
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TUYAS - HANGAR
Ilot 53270 PIVOT 3 - 4 T LIPOSTHEY

42787 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3987
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TUYAS - HANGAR
Ilot 53270 PIVOT 1 - 4 T LIPOSTHEY

33839 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3987
HORAIRE
160m³/h
210600 160 47,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - RN10
TUYAS - RN10 LIPOSTHEY

3945 Forage D 231 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - RN10
TUYAS - RN10 LIPOSTHEY

3944 Forage D 231 21

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS - RN10
TUYAS - RN10 LIPOSTHEY

3943 Forage D 231 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
128664 35,74 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TUYAS - RN10
Ilot 53268 PIVOT 3 T LIPOSTHEY

42784 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3986
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TUYAS - RN10
Ilot 53268 PIVOT 2T LIPOSTHEY

42785 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3986
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
TUYAS - RN10
Ilot 53268 PIVOT 8 T LIPOSTHEY

33836 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3986
HORAIRE
110m³/h
128664 110 35,74 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAOUBLANC
PIAOUBLANC YCHOUX

10508 Forage F 209 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAOUBLANC
PIAOUBLANC YCHOUX

10507 Forage F 199 21

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAOUBLANC
PIAOUBLANC YCHOUX

10506 Forage F 199 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 418
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
477
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
133200 37,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
90 Champ captant
PIAOUBLANC
Ilot 53274 PIVOT 2 YCHOUX

43003 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
7316
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
90 Champ captant
PIAOUBLANC
Ilot 53274 PIVOT 1 YCHOUX

33843 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3978
HORAIRE
90m³/h
133200 37,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MILHOUSE 1
MILHOUSE YCHOUX

10504 Forage F 30 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MILHOUSE 1
MILHOUSE YCHOUX

10503 Forage F 30 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
Inutile
98280 27,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
42 Champ captant
MILHOUSE 1
Ilot 53273 PIVOT 2 - 2 T YCHOUX

42788 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
7128
HORAIRE
42m³/h
ETE -
01/05-31/10
85 Champ captant
MILHOUSE 1
Ilot 53273 PIVOT 1 - 5 T YCHOUX

33842 Borne

GAEC DE LA GRANDE
LANDE
GAEC DE LA
GRANDE LANDE
3990
HORAIRE
85m³/h
98280 27,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,51 55836 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59305 PIAOUBLANC -
ENROULEUR
YCHOUX

10505 Forage F 77 16

DDTM 40 GAEC DE LA
GRANDE LANDE
7130
HORAIRE
50m³/h
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
478
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
479
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAURENSOT
2 Route de Lubbon
Laurensot
40240 LOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3904
N° AEAG 40158421D
N° Pacage 040010622
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38512496100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4124 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4123 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4122 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4121 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4120 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4119 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4118 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4117 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4116 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4115 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4114 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne JOUANIS
JOUANIS LOSSE

4113 Forage A 289 24

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
216000 60,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
480
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne JOUANIS
Ilot 49946 LOSSE

LOSSE

41681 Pompage en
citerne
A 289

EARL LAURENSOT EARL LAURENSOT 6401
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
115 Champ captant +
Citerne JOUANIS
Ilot 49946 RESEAU LOSSE

11740 Pompage en
citerne
A 289

EARL LAURENSOT EARL LAURENSOT 4865
HORAIRE115m
³/h
216000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4080 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4078 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4077 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4076 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4075 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4074 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4073 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4072 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4071 Forage A 209 20

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VACANT
VACANT LOSSE

4041 Forage A 209 18

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
151200 45,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45,50 151200 120 Champ captant +
Citerne VACANT
Ilot 49944 RESEAU LOSSE

11738 Pompage en
citerne
A 209

EARL LAURENSOT EARL LAURENSOT 4863
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4040 Forage A 354 18

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4039 Forage A 354 18

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
16/05/2025 15:47:19 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
481
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4038 Forage A 354 18

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4028 Forage A 354 16

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4027 Forage L 258 16

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4012 Forage L 260 15

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HIQUEPE
HIQUEPE LOSSE

4011 Forage L 260 15

DDTM 40 EARL LAURENSOT Inutile
90000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 60 Champ captant +
Citerne HIQUEPE
Ilot 49948 RESEAU LOSSE

11742 Pompage en
citerne
A 354

EARL LAURENSOT EARL LAURENSOT 4867
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
482
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
483
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LE LANNE
2 CHEMIN DE LE LANNE
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3905
N° AEAG 40303416B
N° Pacage 040166020
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38370883100011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48578 LE LANNE SABRES

7160 Forage Q 126 20

DDTM 40 EARL LE LANNE 7079
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48581 LE LANNE SABRES

7173 Forage Q 172 21

DDTM 40 EARL LE LANNE 3611
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
700 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48580 LE LANNE SABRES

7172 Forage Q 172 20

DDTM 40 EARL LE LANNE 15-46010430
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

39463 Forage P 41 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7170 Forage Q 129 21

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7169 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7168 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7167 Forage Q 172 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7166 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7165 Forage Q 128 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7164 Forage Q 128 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 425
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
484
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7163 Forage Q 128 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7162 Forage Q 128 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7161 Forage Q 128 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7158 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7157 Forage Q 127 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7156 Forage Q 127 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7152 Forage P 40 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7151 Forage P 40 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7150 Forage P 41 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7149 Forage P 42 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7148 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7147 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE LANNE
LE LANNE SABRES

7146 Forage Q 129 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
534492 148,47 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,90 6840 32 Champ captant +
Citerne LE LANNE
Ilot 59669 RESEAU
"LOOKWOOD2"
SABRES

43292 Borne

EARL LE LANNE EARL LE LANNE 7477
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,02 7272 25 Champ captant +
Citerne LE LANNE
Ilot 59670 RESEAU
"PERROT2"
SABRES

43293 Borne

EARL LE LANNE EARL LE LANNE 7478
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
144,55 520560 455 Champ captant +
Citerne LE LANNE
Ilot 56222 RESEAU SABRES

38589 Pompage en
citerne
Q 129

EARL LE LANNE EARL LE LANNE 3613
HORAIRE
455m³/h
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
485
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 1
PERROT SABRES

7174 Forage P 84 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 1
LOOKWOOD SABRES

7154 Forage P 79 21

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PERROT 1
PERROT SABRES

7153 Forage P 86 20

DDTM 40 EARL LE LANNE Inutile
76536 21,26 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 32 Champ captant
PERROT 1
Ilot 48575 ASPERGES SABRES

41800 Borne P 53

EARL LE LANNE EARL LE LANNE 15-100147082
ETE -
01/05-31/10
1,26 4536 25 Champ captant
PERROT 1
Ilot 58613 PETIT PIVOT SABRES

41799 Borne P 43

EARL LE LANNE EARL LE LANNE 7078
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,30 4680 29 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48579 TRIANGLE SABRES

7171 Forage Q 130 20

DDTM 40 EARL LE LANNE 7135
HORAIRE
29m³/h
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
486
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
487
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LEBORDE
LEBORDE
12 BIS Route de Cachaou
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3907
N° AEAG 40310450A
N° Pacage 040179208
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33261545900028
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 4800 19 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49281 AU CARETE SOUSTONS

9635 Forage AR 187 10

DDTM 40 EARL LEBORDE 01131373
ETE -
01/05-31/10
8,78 16725 20 Riviere Magescq Reseau Collectif
JEANTIC
JEANTIC SOUSTONS

31272 Pompage en
riviere
AV 88

DDTM 40 EARL LEBORDE
ADELAIDE JEAN LUC
01131563
ETE -
01/05-31/10
4,00 4775 Reseau Collectif
JEANTIC
Ilot 51337 RESEAU SOUSTONS

13578 Borne

EARL LEBORDE
ADELAIDE JEAN LUC
EARL LEBORDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,50 8750 30 Riviere MOULIN D'
ARDY
Ilot 51362 HARDY SOUSTONS

13608 Pompage en
riviere
BZ 66

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9913532
ETE -
01/05-31/10
9,00 22500 35 Riviere Homme Ilot 51361 MOULIE SOUSTONS

13607 Pompage en
riviere
BE 5

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9923330
ETE -
01/05-31/10
NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49363 TERRAIN
D'AVIATION
SOUSTONS

9736 Forage BN 95 20

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9923377
ETE -
01/05-31/10
NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49362 TERRAIN
D'AVIATION
SOUSTONS

9735 Forage BN 82 20

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9923377
ETE -
01/05-31/10
NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49361 MONTODUT SOUSTONS

9734 Forage BC 46 20

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9923377
32000 35 12,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 15000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49360 ESCURADE SOUSTONS

9733 Forage AX 30 20

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9913531
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
488
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,80 19500 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49365 LEFARGUE SOUSTONS

9738 Forage AV 120 20

DDTM 40 EARL LEBORDE WA9923383-2
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAUCHOUT
CAUCHOUT SOUSTONS

40155 Forage AR 74 21

DDTM 40 EARL LEBORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAUCHOUT
CAUCHOUT SOUSTONS

40154 Forage AR 74 12

DDTM 40 EARL LEBORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAUCHOUT
CAUCHOUT SOUSTONS

40153 Forage AR 75 12

DDTM 40 EARL LEBORDE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAUCHOUT
BROUSMAOUT SOUSTONS

9636 Forage AR 75 12

DDTM 40 EARL LEBORDE Inutile
36000 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 36000 Champ captant
CAUCHOUT
Ilot 49282 CAUCHOUT SOUSTONS

42980 Borne

EARL LEBORDE EARL LEBORDE 01131631
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
POULET
LAFILLE SOUSTONS

43035 Forage CD 212 20

DDTM 40 EARL LEBORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
POULET
POULET SOUSTONS

9745 Forage CD 212 25

DDTM 40 EARL LEBORDE Inutile
33000 13,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,20 33000 Champ captant
POULET
Ilot 49370 PIED PIVOT SOUSTONS

43036 Borne CD 212

EARL LEBORDE EARL LEBORDE WA9913533
ETE -
01/05-31/10
9,25 23125 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49364 LEBORDE SOUSTONS

9737 Forage BD 109 20

DDTM 40 EARL LEBORDE 01231468
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
489
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU LISE
LARTIGUE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3914
N° AEAG 40231402B
N° Pacage 040166836
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40061894800014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
19,88 27000 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reservoir AU LISE
(3000 m³)
AU LISE PORT-DE-
LANNE

38770 Alimentation
de plan d'eau
ZH 47

DDTM 40 EARL DU LISE Inutile
ETE -
01/05-31/10
22,08 30000 50 Reservoir AU LISE
(3000 m³)
Ilot 52492 AU LISE PORT-DE-
LANNE

32365 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZH 50

EARL DU LISE EARL DU LISE R2008596
ETE -
01/05-31/10
6,00 15500 40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 59420 AU LISE PORT-DE-
LANNE

42949 Forage ZH 47 20

DDTM 40 EARL DU LISE R2004812
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
490
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
491
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LOUSTAOU DU CHENE
LOUSTAOU
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3918
N° AEAG 40306412B
N° Pacage 040157476
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34749317300012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,21 2763 60 Reservoir HILLANE
(5000 m³)
Ilot 52634 HILLANE SORDE-
L'ABBAYE

32537 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZD 47

EARL LOUSTAOU DU
CHENE
EARL LOUSTAOU DU
CHENE
21919787
ETE -
01/05-31/10
2,80 8400 130 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57641 MOUTA NORD SORDE-
L'ABBAYE

40493 Forage ZC 81 20

DDTM 40 EARL LOUSTAOU DU
CHENE
20002394
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reservoir MOUTA
(180m³)
LE MOUTA SORDE-
L'ABBAYE

9188 Forage ZE 4 17

DDTM 40 EARL LOUSTAOU DU
CHENE
21013332
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reservoir MOUTA
(180m³)
LE MOUTA SORDE-
L'ABBAYE

9187 Forage ZE 4 17

DDTM 40 EARL LOUSTAOU DU
CHENE
21919792
23250 18,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,60 23250 80 Reservoir MOUTA
(180m³)
Ilot 52022 LE MOUTA SORDE-
L'ABBAYE

31738 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZE 30

EARL LOUSTAOU DU
CHENE
EARL LOUSTAOU DU
CHENE
Inutile
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
492
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 434
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
493
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |
Monsieur le gerant GAEC PACHIOU
12 ROUTE DE CACHAOU
PACHIOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3931
N° AEAG 40310461B
N° Pacage 040010806
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39497926400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,50 20475 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49339 LA BAGNERE SOUSTONS

9709 Forage BH 62 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZH32684
ETE -
01/05-31/10
5,50 8250 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49338 DURAND SOUSTONS

9708 Forage BD 4 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU WA162A0183
ETE -
01/05-31/10
4,00 6000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49337 DURAND SOUSTONS

9707 Forage BC 27 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZI46119
ETE -
01/05-31/10
10,66 18990 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49342 PACHIOU SOUSTONS

9712 Forage BD 11 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZH32286
ETE -
01/05-31/10
10,00 20000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49341 LE REY SOUSTONS

9711 Forage BH 19 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZG38295
ETE -
01/05-31/10
6,00 9000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49340 GALLAN SOUSTONS

9710 Forage BE 174 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZH44719
ETE -
01/05-31/10
5,49 8235 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49330 LARRU SOUSTONS

9697 Forage AY 8 15

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZG38296
ETE -
01/05-31/10
2,00 3000 9Ruisseau de
Mounsetouts
S4360540
Ilot 51400 LOUSTAUNAU TOSSE

13664 Pompage en
riviere
AI92

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZG45311
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
494
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,20 20500 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57577 DUHA SOUSTONS

40605 Forage AZ 27 20

DDTM 40 GAEC PACHIOU WZH52347
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49291 LA BAGNERE SOUSTONS

9647 Forage BH 78 24

DDTM 40 GAEC PACHIOU E01ZF186344
ETE -
01/05-31/10
1,72 3354 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49279 MARCADEROU SOUSTONS

9632 Forage BO 120 9

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZG38292
ETE -
01/05-31/10
6,80 9600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49345 BOUYIC SOUSTONS

9715 Forage AY 34 16

DDTM 40 GAEC PACHIOU IRT-01-0459
ETE -
01/05-31/10
12,35 24700 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Dispositif fictif
SPARBEN
SPARBEN TOSSE

10050 Forage AK 51 42

DDTM 40 HIRIGOYEN DANIEL
GAEC PACHIOU
01WZI17032
ETE -
01/05-31/10
10,35 20700 Dispositif fictif
SPARBEN
Ilot 59777 SPARBEN TOSSE

43477 Point fictif

HIRIGOYEN DANIEL
GAEC PACHIOU
GAEC PACHIOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,63 11445 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49331 GOUYIC SOUSTONS

9698 Forage AY 11 15

DDTM 40 GAEC PACHIOU 01WZG38293
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
495
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DE SABLE BLANC
1933 ROUTE DU SABLE BLANC
40170 SAINT-JULIEN-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3951
N° AEAG 40266402B
N° Pacage 040004712
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35367918600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48743 SOULAN SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7626 Forage AD 68 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
4560 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48742 CABIRON SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7625 Forage AD 298 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
R1306043
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48714 PONT NOIR SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7597 Forage AD 288 8

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
15089335
ETE -
01/05-31/10
7,15 25740 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48747 LE MENE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7632 Forage AR 380 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
15ACH1033117
ETE -
01/05-31/10
3,20 11520 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48746 SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7629 Forage AK 664 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
4562 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,80 13300 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47745 PIRE LEVIGNACQ

3888 Forage B 220 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
276392
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48749 PERRICHE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7634 Forage AX 244 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
R1306039
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48748 MOUROUCHE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7633 Forage AS 208 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
WI-ZF
20001026
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
496
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ORVIGNACQ
ORVIGNACQ SAINT-JULIEN-
EN-BORN
33686 Forage AP 148 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ORVIGNACQ
ORVIGNACQ SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7631 Forage AP 147 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
Inutile
46800 13,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 33 Champ captant
ORVIGNACQ
Ilot 53185 RESEAU SAINT-JULIEN-
EN-BORN
33687 Borne AP147/148

GAEC DE SABLE BLANC GAEC DE SABLE
BLANC
WA182A0019
ETE -
01/05-31/10
4,69 16884 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48736 LE BELLON SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7619 Forage AW 26 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
R1608294
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48730 MARSAN SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7613 Forage AE 164 20

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
WI-ZF
20001081
ETE -
01/05-31/10
9,91 35676 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48728 CAPARDON SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7611 Forage AZ 203 20

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
R1306728
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SABLE BLANC
SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
33243 Forage AK 633 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SABLE BLANC
SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7630 Forage AK 763 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
Inutile
176400 49,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
49,00 176400 111 Champ captant
SABLE BLANC
Ilot 56540 PIVOT 6T SAINT-JULIEN-
EN-BORN
39119 Borne AK763/633

GAEC DE SABLE BLANC GAEC DE SABLE
BLANC
WA164A0012
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48070 DESIREE MEZOS

5239 Forage BD 120 20

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
4554 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48073 LE COUT MEZOS

5242 Forage AZ 321 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
WA162A0328
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
497
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,11 18396 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58588 MONDE MEZOS

41763 Forage AH 49 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48058 FRANCILLE MEZOS

5227 Forage AY 195 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
5125 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
4,50 15750 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48069 CHÂTEAU DE
CASTEJA
MEZOS

5238 Forage AD 19 20

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
14084487
ETE -
01/05-31/10
7,00 24500 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48739 CAULE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7622 Forage AZ 242 25

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
102482
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 65 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAOULE
CAOULE MEZOS

5251 Forage AY 133 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
R1801724
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
CAOULE
Ilot 48074 PIVOT 3T MEZOS

42614 Borne

GAEC DE SABLE BLANC GAEC DE SABLE
BLANC
7059
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
CAOULE
Ilot 48074 PIVOT 2T MEZOS

42613 Borne

GAEC DE SABLE BLANC GAEC DE SABLE
BLANC
4555
HORAIRE
30m³/h
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FRONTALE SABLE
BLANC
SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
33244 Forage AK 763 30

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 55 Champ captant
FRONTALE SABLE
BLANC
Ilot 53184 FRONTALE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
42615 Borne AK763

GAEC DE SABLE BLANC GAEC DE SABLE
BLANC
WA183A161
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48715 CAULE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7598 Forage AZ 90 8

DDTM 40 GAEC DE SABLE
BLANC
4869 HORAIRE
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
498
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
499
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LE SARGA
MAISON LE SARGA
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3954
N° AEAG 40284401B
N° Pacage 040011322
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39354175000013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRESBARATS
TRESBARATS SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8108 Forage BL 13 9

DDTM 40 SCEA LE SARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRESBARATS
TRESBARATS SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8107 Forage BL 22 9

DDTM 40 SCEA LE SARGA Inutile
21930 16,59 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,59 21930 Champ captant
TRESBARATS
Ilot 52871 RESEAU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
33109 Borne BL 22

SCEA LE SARGA SCEA LE SARGA 01WZG39466
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CASSIET
CASSIET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8122 Forage BO 27 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CASSIET
CASSIET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8121 Forage BO 27 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
Inutile
19750 40 7,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,40 19750 Champ captant
CASSIET
Reseau Collectif
CASSIET
RESEAU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
33110 Borne BO 27

EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
SCEA LE SARGA
EARL DE LA LANERE
WA0113556
ETE -
01/05-31/10
2,26 6032 Reseau Collectif
CASSIET
Ilot 57883 CASSIET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
40847 Borne

SCEA LE SARGA
EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,00 7000 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46826 LABEILLE ANGRESSE

79 Forage B281 26

DDTM 40 SCEA LE SARGA 01WZG39472
ETE -
01/05-31/10
3,00 6000 45 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 52874 CAPCARRERE SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8105 Forage BL 15 14

DDTM 40 SCEA LE SARGA WA0113519
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
500
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 5600 20 Riviere MAUBECQ Ilot 51185 LARTIGUE SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
13392 Pompage en
riviere
BO 69

DDTM 40 SCEA LE SARGA 01WZG39475
ETE -
01/05-31/10
16,89 23646 45 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48888 SARGA SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8115 Forage BD 98 13

DDTM 40 SCEA LE SARGA 6578
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,20 7920 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48882 MAGRET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8102 Forage BP 22 8

DDTM 40 SCEA LE SARGA WA0113561
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
501
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DE SARAILLOT
241 ROUTE DES LAVOIRS
SARRAILLOT
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3955
N° AEAG 40212401A0
N° Pacage 040000416
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34284459400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 3000 35 Reservoir TAUZIA
(3000 m³)
Ilot 52440 TAUZIA ORTHEVIELLE

32297 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
WD 88

GAEC DE SARAILLOT GAEC DE SARAILLOT 01WZI34379
ETE -
01/05-31/10
3,91 5800 35 Riviere BARTHE
DOU-HAOU
Q5601082
Ilot 50748 BARTHE DOU
HAOU
ORTHEVIELLE

12829 Pompage en
riviere
ZH 49

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT 01WZI34379
ETE -
01/05-31/10
Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CABANNE
MAURINS ORTHEVIELLE

42796 Pompage en
riviere
ZE 93

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
EARL HOURTON
WA0143134
ETE -
01/05-31/10
Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CABANNE
MAURINS ORTHEVIELLE

13743 Pompage en
riviere
ZE 93

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
EARL HOURTON
08136994
25040 200 6,26 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,76 7040 Reseau Collectif
CABANNE
Ilot 51815 RESEAU ORTHEVIELLE

17747 Borne

GAEC DE SARAILLOT
EARL HOURTON
GAEC DE SARAILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
6,00 24000 50 Riviere Gaves Reunis Ilot 50751 ARRIBERE ORTHEVIELLE

12832 Pompage en
riviere
ZE 84

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT WTNR22/2000
4
01WZH065149
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
BARTHES DU
BEC
PORT-DE-
LANNE

43377 Forage A0 39 12

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
2008289
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
BARTHE DU
BEC
PORT-DE-
LANNE

42214 Forage AO39 14

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
R01154
99700 60 39,68 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
502
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,89 12225 Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
Ilot 58994 RESEAU PORT-DE-
LANNE

42286 Borne

GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU PHILIPPE
EARL JMR LATAILLADE
GAEC DE SARAILLOT
Inutile
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
503
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE SEBASTOPOL
963 ROUTE DE PISSOS
LE VAL D'ESCOT
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3956
N° AEAG 40307403B
N° Pacage 040166763
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38177449600016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
COUY
LE COUY SORE

9299 Forage AZ 103 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
COUY
LE COUY SORE

9298 Forage AZ 103 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 Champ captant
PIVOT 5 TOURS
COUY
Ilot 56203 RESEAU SORE

38570 Borne AZ 103

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
3502
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT LOCKWOOD
5 TOURS AZ10
SEBASTOPOL SORE

9297 Forage AZ 23 18

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT LOCKWOOD
5 TOURS AZ10
SEBASTOPOL SORE

9296 Forage AZ 115 18

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
74772 20,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,77 74772 59 Champ captant
PIVOT LOCKWOOD
5 TOURS AZ10
Ilot 56204 RESEAU SORE

38571 Borne AZ 115

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
3506
HORAIRE
59m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
AZ16
SEBASTOPOL SORE

40133 Forage AZ 16 22

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
AZ16
SEBASTOPOL SORE

9220 Forage AZ 16 16

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
AZ16
SEBASTOPOL SORE

9219 Forage AZ 16 22

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
AZ16
SEBASTOPOL SORE

9218 Forage AZ 16 16

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
504
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
82800 23,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 60 Champ captant
PIVOT 5 TOURS
AZ16
Ilot 56202 RESEAU SORE

38569 Borne AZ 16

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
3501
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAOUZET
RAOUZET SORE

9440 Forage AZ 110 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAOUZET
RAOUZET SORE

9439 Forage AZ 110 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAOUZET
RAOUZET SORE

9438 Forage AZ 110 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAOUZET
RAOUZET SORE

9437 Forage AZ 109 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAOUZET
RAOUZET SORE

9436 Forage AZ 109 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
136800 38,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
38,00 136800 143 Champ captant
RAOUZET
Ilot 49188 PIVOT 8 T SORE

40064 Borne

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
5657
HORAIRE
143m³/h
ETE -
01/05-31/10
13,24 47664 47 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
TOURS COUY + 1
TOUR
4 TOURS COUY SORE

9300 Forage AZ 103 21

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
3504
HORAIRE
47m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant 4
TOURS COUY + 1
TOUR
Ilot 49190 PIVOT 4
TOURS COUY
SORE

42239 Borne AZ 103

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant 4
TOURS COUY + 1
TOUR
Ilot 49190 PIVOT 1TOUR
COUY
SORE

42238 Borne AZ 103

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
47664 13,24 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,05 21780 27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 2
PIVOTS AZ23
AZ23 SORE

9221 Forage AZ 115 16

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
3503
HORAIRE
27m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant 2
PIVOTS AZ23
Ilot 49189 PIVOT SORE

42241 Borne AZ 23

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant 2
PIVOTS AZ23
Ilot 49189 PIVOT 2 TOURS SORE

42240 Borne AZ 115

SCEA DE SEBASTOPOL SCEA DE
SEBASTOPOL
Inutile
21780 6,05 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
505
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,60 30960 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49208 RAOUZET SORE

9217 Forage AZ 24 16

DDTM 40 SCEA DE
SEBASTOPOL
A déclarer
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
506
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
507
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Directeur L.P.A. DE SABRES
DIRECTEUR D'EXPLOITATION
ROUTE DE LUGLON
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3974
N° AEAG 40246415A
N° Pacage 040009706
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 19400750600075
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F9
SABRES

6964 Forage K 299 17

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F3
SABRES

6963 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F6
SABRES

6962 Forage K 299 20

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F12
SABRES

6961 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F13
SABRES

6960 Forage K 299 21

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F11
SABRES

6959 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F10
SABRES

6958 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F2
SABRES

6957 Forage K 299 20

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F4
SABRES

6956 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F8
SABRES

6955 Forage K 299 18

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F16
SABRES

6954 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F15
SABRES

6953 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
508
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F14
SABRES

6952 Forage K 299 22

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F5
SABRES

6951 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F17
SABRES

6950 Forage K 299 18

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
LES
BOURDETTES
F7
SABRES

6949 Forage K 299 15

DDTM 40 L.P.A. DE SABRES Inutile
180000 68,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
Ilot 56373 RESEAU SABRES

38773 Pompage en
citerne

L.P.A. DE SABRES L.P.A. DE SABRES 08098511
ETE -
01/05-31/10
135 Champ captant +
Citerne LES
BOURDETTES
Ilot 56373 RESEAU SABRES

38772 Pompage en
citerne

L.P.A. DE SABRES L.P.A. DE SABRES 09184946
180000 68,80 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
509
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL LOU RABASSIE
L'HOUSTALLERIE
40240 LUBBON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3978
N° AEAG 40161400B
N° Pacage 040009378
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38991924200013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

11736 Forage A 325 18

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

11735 Forage A 325 18

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4245 Forage A 325 21

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4244 Forage A 325 21

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4225 Forage A 325 18

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4217 Forage A 325 18

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4216 Forage A 325 18

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4215 Forage A 325 17

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4213 Forage A 325 16

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
351180 97,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
Ilot 49943 RESEAU LUBBON

39980 Pompage en
citerne
A 325

SARL LOU RABASSIE SARL LOU RABASSIE ZR2582
ETE -
01/05-31/10
440 Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
Ilot 49943 RESEAU LUBBON

39979 Pompage en
citerne
A 325

SARL LOU RABASSIE SARL LOU RABASSIE ZR2523
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
510
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE1
Ilot 49943 RESEAU LUBBON

11737 Pompage en
citerne
A 325

SARL LOU RABASSIE SARL LOU RABASSIE ZR2525
351180 97,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE2
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

11730 Forage A 355 20

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE2
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4234 Forage A 369 20

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE2
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4233 Forage A 357 20

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE2
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4232 Forage A 358 20

DDTM 40 SARL LOU RABASSIE Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE2
Ilot 57289 RESEAU LUBBON

39981 Pompage en
citerne
A 323

SARL LOU RABASSIE SARL LOU RABASSIE ZR3940
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
511
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DES SERRES D'ANGRESSE
LA LANDE
40150 ANGRESSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3979
N° AEAG 40004005A0
N° Pacage 040157390
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 78205335900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 4375 40 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46832 SAUBIOLLE ANGRESSE

85 Forage A 780 25

DDTM 40 SCEA DES SERRES
D'ANGRESSE
5114
HORAIRE
26m³/h
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
512
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
513
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE BADIE
4 RUE LAFAYETTE
CHEZ SARL MDR
35000 RENNES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3986
N° AEAG 40165400A
N° Pacage 040011272
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39883194100016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
NAHOUNS SABRES

40452 Forage H 460 18

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
NAHOUNS SABRES

40451 Forage H 460 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
NAHOUNS LUGLON

40450 Forage G 624 21

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

40191 Forage G 626 17

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
MAOUHEYT SABRES

40190 Forage G 92 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4522 Forage G 625 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4521 Forage G 624 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4519 Forage G 626 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4518 Forage G 624 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4517 Forage G 626 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4516 Forage G 624 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne DE BADIE
BADIE LUGLON

4515 Forage G 624 20

DDTM 40 SCEA DE BADIE Inutile
345600 85,23 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
514
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 ENROULEUR LUGLON

42374 Pompage en
citerne
G 624

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 6908
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
16 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 PIVOT 17 - 1 T SABRES

42373 Pompage en
citerne
K 541

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 6907
HORAIRE
16m³/h
ETE -
01/05-31/10
90 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 RAMPE 18 - 2T SABRES

42372 Pompage en
citerne
H 467

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 6906
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 PIVOT 16 - 1 T SABRES

40110 Pompage en
citerne
K 541

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 5940
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 PIVOT 15 - 1 T SABRES

40109 Pompage en
citerne
H 874

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 5939
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
29 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 PIVOT 14 - 3 T SABRES

40108 Pompage en
citerne
H 870

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 5938
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 PIVOT 13 - 3T SABRES

40107 Pompage en
citerne
K 541

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 5937
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
200 Champ captant +
Citerne DE BADIE
Ilot 47855 PIVOT 12 - 6 T SABRES

40106 Pompage en
citerne
K 541

SCEA DE BADIE SCEA DE BADIE 5936
HORAIRE
200m³/h
345600 85,23 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:20 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 456
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
515
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU DOMAINE DE BATHARIERE
212 Rue Jeanne St Sever
40430 LUXEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3989
N° AEAG 40167410B
N° Pacage 040157499
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43220888200014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4620 Forage J 301 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4619 Forage J 301 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4618 Forage J 298 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4617 Forage J 298 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
259200 72,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
72,00 259200 180 Champ captant
PIVOT 3 (12 TOURS)
Ilot 56510 RESEAU LUXEY

39086 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
5093 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4609 Forage J 226 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4608 Forage J 227 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4607 Forage J 232 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4606 Forage J 231 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
259200 72,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
72,00 259200 180 Champ captant
PIVOT 2 (12 TOURS)
Ilot 56509 RESEAU LUXEY

39085 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
5092 HORAIRE
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 457
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
516
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 3
BATHARIERE LUXEY

4627 Forage J 317 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 3
BATHARIERE LUXEY

4605 Forage J 221 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 3
PRUERONS LUXEY

4599 Forage J 320 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
26100 7,25 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,25 26100 40 Champ captant
ENROULEUR 3
Ilot 56514 RESEAU LUXEY

39090 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
3802 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 2
BATHARIERE LUXEY

4626 Forage J 303 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 2
BATHARIERE LUXEY

4616 Forage J 308 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 2
BATHARIERE LUXEY

4615 Forage J 308 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 2
BATHARIERE LUXEY

4610 Forage J 363 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
26100 7,25 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,25 26100 40 Champ captant
ENROULEUR 2
Ilot 56513 RESEAU LUXEY

39089 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
2530 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4625 Forage J 237 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4624 Forage J 236 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4623 Forage J 236 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (12 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4622 Forage J 361 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
259200 72,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
72,00 259200 180 Champ captant
PIVOT 1 (12 TOURS)
Ilot 56508 RESEAU LUXEY

39084 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
5091 HORAIRE
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 458
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
517
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 1
BATHARIERE LUXEY

4614 Forage J 295 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 1
BATHARIERE LUXEY

4613 Forage J 294 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 1
BATHARIERE LUXEY

4612 Forage J 291 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR 1
BATHARIERE LUXEY

4611 Forage J 359 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
26100 7,25 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,25 26100 40 Champ captant
ENROULEUR 1
Ilot 56512 RESEAU LUXEY

39088 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
2529 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4621 Forage J 301 18

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4604 Forage J 306 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4603 Forage J 306 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4602 Forage J 306 16

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4601 Forage J 307 18

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
BATHARIERE LUXEY

4600 Forage J 341 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
Inutile
313200 87,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
87,00 313200 230 Champ captant
PIVOT 4 (13 TOURS)
Ilot 56511 RESEAU LUXEY

39087 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
BATHARIERE
SCEA DU DOMAINE
DE BATHARIERE
2528 HORAIRE
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
518
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
519
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DE BEL AIR
250 RUE DE BEL AIR
40210 LABOUHEYRE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3991
N° AEAG 40134400A
N° Pacage 040005167
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34022321300018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SP2
BEL AIR LABOUHEYRE

43353 Forage A 39 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SP2
SP2 LABOUHEYRE

3308 Forage A 54 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SP2
SP2 LABOUHEYRE

3305 Forage A 62 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SP2
SP2 LABOUHEYRE

3302 Forage A 45 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SP2
SP2 LABOUHEYRE

3299 Forage A 31 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
52 Champ captant +
Citerne SP2
Ilot 56640 RESEAU LABOUHEYRE

43527 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
7632
HORAIRE
52m³/h
ETE -
01/05-31/10
82 Champ captant +
Citerne SP2
Ilot 56640 RESEAU LABOUHEYRE

43526 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
7633
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
61 Champ captant +
Citerne SP2
Ilot 56640 RESEAU LABOUHEYRE

39231 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4853
HORAIRE
61m³/h
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant TUC TUC LABOUHEYRE

3298 Forage A 23 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant TUC TUC LABOUHEYRE

3297 Forage A 21 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
100800 28,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
520
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
28,00 100800 85 Champ captant TUC Ilot 56639 RESEAU LABOUHEYRE

39230 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4852
HORAIRE
85m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

2 Forage A 244 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3311 Forage A 263 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3310 Forage A 56 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3309 Forage A 57 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3303 Forage A 62 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3301 Forage A 42 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3300 Forage A 42 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
FOSSES
FOSSES LABOUHEYRE

3296 Forage A 265 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
324000 90,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
90,00 324000 186 Champ captant 4
FOSSES
Ilot 56644 RESEAU LABOUHEYRE

39235 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4857
HORAIRE
186m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTECROCH
CANTECROCH LUE

4366 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTECROCH
CANTECROCH LUE

4365 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTECROCH
CANTECROCH LUE

4364 Forage F 20 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
100800 28,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,00 100800 79 Champ captant
CANTECROCH
Ilot 56642 RESEAU LABOUHEYRE

39233 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4855
HORAIRE
79m³/h
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
521
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
TUYAS LIMITE 3 LUE

4363 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
TUYAS LIMITE 3 LUE

4362 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
TUYAS LIMITE 3 LUE

4361 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
TUYAS LIMITE 3 LUE

4360 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
TUYAS LIMITE 3 LABOUHEYRE

3312 Forage A 56 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
172800 48,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
125 Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
Ilot 56643 RESEAU LABOUHEYRE

43529 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
7635
HORAIRE
125m³/h
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
Ilot 56643 RESEAU LABOUHEYRE

43528 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
7634
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
TUYAS + LIMITE 3
Ilot 56643 RESEAU LABOUHEYRE

39234 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4856
HORAIRE
30m³/h
172800 48,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3319 Forage A 89 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3318 Forage A 89 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3317 Forage A 89 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3316 Forage A 89 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3315 Forage A 89 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3314 Forage A 54 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3313 Forage A 53 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RENARDIERE
RENARDIERE LABOUHEYRE

3304 Forage A 53 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 463
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
522
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
338400 94,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,00 338400 232 Champ captant
RENARDIERE
Ilot 56647 RESEAU LABOUHEYRE

39238 Borne A 89

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4860
HORAIRE
232m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4359 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4358 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4357 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4356 Forage F 20 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4355 Forage F 20 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4354 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4353 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ALOUETTE
ALOUETTE LUE

4352 Forage F 20 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
309600 86,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
86,00 309600 270 Champ captant
ALOUETTE
Ilot 56646 RESEAU LABOUHEYRE

39237 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4859
HORAIRE
270m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FACE BEL AIR
FACE BEL AIR LABOUHEYRE

3307 Forage A 54 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FACE BEL AIR
FACE BEL AIR LABOUHEYRE

3306 Forage A 54 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
39600 11,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 47 Champ captant
FACE BEL AIR
Ilot 56645 RESEAU LABOUHEYRE

39236 Borne A 54

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4858
HORAIRE
47m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PENTAGONE
PENTAGONE LABOUHEYRE

3295 Forage A 108 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
523
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PENTAGONE
PENTAGONE LABOUHEYRE

3294 Forage A 108 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
Inutile
100800 28,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,00 100800 73 Champ captant
PENTAGONE
Ilot 56641 RESEAU LABOUHEYRE

39232 Borne

SCEA DOMAINE DE BEL
AIR
SCEA DOMAINE DE
BEL AIR
4854
HORAIRE
73m³/h
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
524
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
525
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BRIEST
212 rue Jeanne St Sever
40430 LUXEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3994
N° AEAG 40167405B
N° Pacage 040012344
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41187409200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47113 LAUDIJOS CALLEN

1429 Forage C 121 16

DDTM 40 SCEA BRIEST 3642 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 8 TOURS
SARROUCAS LUXEY

4633 Forage F 63 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 8 TOURS
SARROUCAS LUXEY

4632 Forage F 63 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 8 TOURS
SARROUCAS LUXEY

4631 Forage F 62 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 8 TOURS
SARROUCAS LUXEY

4630 Forage F 59 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 8 TOURS
SARROUCAS LUXEY

4629 Forage F 59 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
313200 87,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
87,00 313200 200 Champ captant
BETRIAT 8 TOURS
Ilot 49868 RESEAU LUXEY

11131 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3649 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRITEC 4 TOURS
PUT DU HAOU LUXEY

4646 Forage H 284 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRITEC 4 TOURS
PUT DU HAOU LUXEY

4645 Forage H 284 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 37 Champ captant
IRRITEC 4 TOURS
Ilot 49959 RESEAU LUXEY

11758 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3651 HORAIRE
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
526
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
VALLEY 4 TOURS
PUT DU HAOU LUXEY

4664 Forage H 327 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
VALLEY 4 TOURS
PUT DU HAOU LUXEY

4663 Forage H 320 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
93600 26,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26,00 93600 65 Champ captant
VALLEY 4 TOURS
Ilot 50389 RESEAU LUXEY

12337 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3652 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47884 SARROUCAS LUXEY

4634 Forage F 63 16

DDTM 40 SCEA BRIEST 3645 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 5 TOURS
PUT DU CROCQ LUXEY

4636 Forage G 11 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BETRIAT 5 TOURS
PUT DU CROCQ LUXEY

4635 Forage G 11 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
68400 19,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,00 68400 48 Champ captant
BETRIAT 5 TOURS
Ilot 49762 RESEAU LUXEY

10700 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3650 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER 3
PUT DU HAOU LUXEY

4662 Forage H 320 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER 3
PUT DU HAOU LUXEY

4661 Forage H 320 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER 3
PUT DU HAOU LUXEY

4660 Forage H 320 20

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER 3
PUT DU HAOU LUXEY

4659 Forage H 320 20

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
190800 53,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
53,00 190800 144 Champ captant
CORNER 3
Ilot 52083 RESEAU LUXEY

31866 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3653 HORAIRE
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
527
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4648 Forage H 286 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4647 Forage H 286 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4644 Forage H 170 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4643 Forage H 284 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4642 Forage H 284 20

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4641 Forage H 284 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4637 Forage H 150 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 2
PUT DU HAOU LUXEY

4628 Forage H 284 20

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
169200 47,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
47,00 169200 128 Champ captant +
Citerne CORNER 2
Ilot 49485 RESEAU LUXEY

10065 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3648 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47885 SARROUCAS LUXEY

4665 Forage H 221 16

DDTM 40 SCEA BRIEST 3646 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 - BRIEST
LAUDIJOS CALLEN

1428 Forage C 120 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 - BRIEST
LAUDIJOS CALLEN

1427 Forage C 120 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
79200 22,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,00 79200 88 Champ captant
PIVOT 4 - BRIEST
Ilot 48890 RESEAU CALLEN

8117 Borne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3644 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1426 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
528
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1425 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1424 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1423 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1422 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1421 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1420 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1419 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1418 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1417 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
LAGUNE DE
LANON
CALLEN

1416 Forage C 105 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
439200 122,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
122,00 439200 513 Champ captant +
Citerne PIVOT 1
Ilot 48453 RESEAU CALLEN

6739 Pompage en
citerne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3643 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
CORNER 1 -
H320
LUXEY

43584 Forage H 320 21

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
CORNER 1 LUXEY

41650 Forage H 320 20

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4658 Forage G 4 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4657 Forage G 4 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4656 Forage H 183 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
529
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4655 Forage H 308 15

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4654 Forage H 308 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4653 Forage H 183 20

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4652 Forage H 308 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4651 Forage H 183 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4650 Forage H 295 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4649 Forage H 295 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4640 Forage H 316 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4639 Forage H 183 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER 1
PUT DU HAOU LUXEY

4638 Forage G 45 16

DDTM 40 SCEA BRIEST Inutile
356400 99,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
99,00 356400 250 Champ captant +
Citerne CORNER 1
Ilot 49395 RESEAU LUXEY

9842 Pompage en
citerne

SCEA BRIEST SCEA BRIEST 3647 HORAIRE
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
530
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
531
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BURLADE MONTINE
DOMAINE DE MONTINE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3995
N° AEAG 40303431A
N° Pacage 040008857
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32112852200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,05 21150 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49137 LINDSAY
PATAY
SOLFERINO

8994 Forage J 94 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
4872
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,77 38310 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49136 DERRIERE LES
PINS
SOLFERINO

8988 Forage J 37 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
4871
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9081 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9079 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9078 Forage K 170 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9077 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9076 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9075 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
LA GRANDE
LANDE
SOLFERINO

9074 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
244944 68,04 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
68,04 244944 209 Champ captant +
Citerne LA GRANDE
LANDE
Ilot 56650 RESEAU SOLFERINO

39242 Pompage en
citerne
K 170

SCEA BURLADE MONTINE SCEA BURLADE
MONTINE
4877
HORAIRE
209m³/h
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
532
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ATELIER
ATELIER SOLFERINO

9006 Forage J 5 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ATELIER
ATELIER SOLFERINO

8995 Forage J 94 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ATELIER
ATELIER SOLFERINO

8987 Forage J 37 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ATELIER
ATELIER SOLFERINO

8986 Forage J 26 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ATELIER
ATELIER SOLFERINO

8985 Forage J 83 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
110820 36,94 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,64 25920 25 Champ captant +
Citerne ATELIER
Ilot 56649 RESEAU SOLFERINO

39241 Pompage en
citerne
J 87

SCEA BURLADE MONTINE SCEA BURLADE
MONTINE
4876
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
28,30 84900 83 Champ captant +
Citerne ATELIER
Ilot 56648 RESEAU SOLFERINO

39240 Pompage en
citerne
J 26

SCEA BURLADE MONTINE SCEA BURLADE
MONTINE
4875
HORAIRE
83m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,60 25800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49167 COUYALERON SOLFERINO

9083 Forage K 170 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
4874
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,35 19050 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49166 LA
SOUSTREYRES
SOLFERINO

9080 Forage J 65 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
4873
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,33 19188 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58218 MONTINE SOLFERINO

41262 Forage J 122 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
6918
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,45 7350 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59657 VOIE FERREE SOLFERINO

8998 Forage J 71 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
7471
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,47 23292 19 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58027 LATARE SOLFERINO

41033 Forage J 18 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
6919
HORAIRE
19m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9082 Forage K 139 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
533
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9005 Forage J01 2 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9004 Forage J 71 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9003 Forage J01 2 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9002 Forage J 71 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9001 Forage J 71 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

9000 Forage J 71 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
VOIE FERREE SOLFERINO

8999 Forage J 71 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
217650 72,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
72,55 217650 230 Champ captant +
Citerne VOIE
FERREE
Ilot 56653 RESEAU SOLFERINO

39245 Pompage en
citerne
J 71

SCEA BURLADE MONTINE SCEA BURLADE
MONTINE
4880
HORAIRE
230m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TENNIS
TENNIS SOLFERINO

8993 Forage J 94 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TENNIS
TENNIS SOLFERINO

8992 Forage J 94 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TENNIS
TENNIS SOLFERINO

8991 Forage J 94 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TENNIS
TENNIS SOLFERINO

8990 Forage J 94 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TENNIS
TENNIS SOLFERINO

8989 Forage J 94 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
142500 47,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
47,50 142500 140 Champ captant +
Citerne TENNIS
Ilot 56652 RESEAU SOLFERINO

39244 Pompage en
citerne
J 94

SCEA BURLADE MONTINE SCEA BURLADE
MONTINE
4879
HORAIRE140m
³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CENTRE
CENTRE SOLFERINO

42382 Forage J 65 22

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
534
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CENTRE
CENTRE SOLFERINO

42383 Forage J 65 22

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CENTRE
CENTRE SOLFERINO

9008 Forage J 65 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CENTRE
CENTRE SOLFERINO

9007 Forage J 65 21

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CENTRE
CENTRE SOLFERINO

8997 Forage J 65 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CENTRE
CENTRE SOLFERINO

8996 Forage J 65 20

DDTM 40 SCEA BURLADE
MONTINE
Inutile
224676 62,41 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62,41 224676 200 Champ captant +
Citerne CENTRE
Ilot 56651 RESEAU SOLFERINO

39243 Pompage en
citerne
J 65

SCEA BURLADE MONTINE SCEA BURLADE
MONTINE
4878
HORAIRE
200m³/h
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
535
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CANTALEYRE
4350 ROUTE DE BERN
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3997
N° AEAG 40227410B
N° Pacage 040009606
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49934168300021
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
39,00 140400 130 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
TOUMAS
OUEST
PISSOS

6414 Forage I 225 180

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE 17939
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 100 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
TOUMAS
OUEST
PISSOS

6412 Forage I 274 50

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE 11263
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6348 Forage I 231 18

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6227 Forage I 100 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6226 Forage I 232 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6225 Forage I 91 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6224 Forage I 76 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6223 Forage I 76 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6222 Forage I 231 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6221 Forage I 231 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6220 Forage I 73 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6219 Forage I 232 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
536
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6218 Forage I 232 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6217 Forage I 93 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6216 Forage I 69 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6215 Forage I 76 15

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
PARC DE
DUPOUY
PISSOS

6214 Forage I 93 16

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
421200 117,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80,00 288000 275 Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
Ilot 57148 RESEAU PISSOS

39746 Pompage en
citerne
J 88

SCEA CANTALEYRE SCEA CANTALEYRE 5286
HORAIRE
275m³/h
ETE -
01/05-31/10
106,00 381600 336 Champ captant +
Citerne STATION 1
CANTALEYRE
Ilot 57147 RESEAU PISSOS

39745 Pompage en
citerne
I 225

SCEA CANTALEYRE SCEA CANTALEYRE 5285
HORAIRE
336m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT PIVOT
P5 PISSOS

41003 Forage I 265 13

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT PIVOT
TOUMAS
OUEST
PISSOS

6252 Forage I 285 16

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT PIVOT
TOUMAS PISSOS

6251 Forage I 265 16

DDTM 40 SCEA CANTALEYRE Inutile
14400 4,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 Champ captant
PETIT PIVOT
Ilot 58007 PETIT PIVOT PISSOS

41916 Borne

SCEA CANTALEYRE SCEA CANTALEYRE 6552
HORAIRE
12m³/h
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
537
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CANTEGRIT
CANTEGRIT
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3998
N° AEAG 40295404B0
N° Pacage 040009984
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32794717200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
43583 Forage M117 26

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8476 Forage M 168 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8475 Forage M 116 22

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8474 Forage M 124 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8473 Forage M 117 22

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8472 Forage M 124 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
216000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60,00 216000 280 Champ captant
PIVOT 4 -
CANTEGRIT
Ilot 56549 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39129 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4583
HORAIRE
280m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8478 Forage M 267 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8462 Forage M 343 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
PIOOUNEGUE SAUGNACQ-ET-
MURET
8461 Forage M 172 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
ANGUILEYRE SAUGNACQ-ET-
MURET
8460 Forage M 4 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
538
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
PIOOUNEGUE SAUGNACQ-ET-
MURET
8459 Forage M 353 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
CHIBAOUCHUD
E
SAUGNACQ-ET-
MURET
8284 Forage N 77 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
CHIBAOUCHUD
E
SAUGNACQ-ET-
MURET
8283 Forage N 77 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JACHERE PAC
CHIBAOUCHUD
E
SAUGNACQ-ET-
MURET
8282 Forage N 77 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
338544 94,04 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,04 338544 100 Champ captant
JACHERE PAC
Ilot 56556 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39136 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4590 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne T2
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8500 Forage N 35 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne T2
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8499 Forage N 36 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 80 Champ captant +
Citerne T2
Ilot 56555 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39135 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4589
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant T1 PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8458 Forage N 38 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant T1 PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8289 Forage N21 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 80 Champ captant T1 Ilot 56554 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39134 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4588
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49011 PIVOT 9 SAUGNACQ-ET-
MURET
8479 Forage M 104 22

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT 4578
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49009 BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8468 Forage M 326 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT 01WZI002567
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
539
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49008 BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
43537 Forage M 352 20

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT N1N6290051
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56562 MAISON SAUGNACQ-ET-
MURET
39143 Forage M 326 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8498 Forage M 124 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8497 Forage N 26 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8496 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8495 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8494 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8493 Forage N 26 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
216000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60,00 216000 280 Champ captant
PIVOT 3 -
CANTEGRIT
Ilot 56551 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39131 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4585
HORAIRE
280m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56561 VESTIAIRE SAUGNACQ-ET-
MURET
39142 Forage M 326 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 10
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
43665 Forage M 100 24

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 10
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8482 Forage M 100 22

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 80 Champ captant
PIVOT 10
CANTEGRIT
Ilot 56552 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39132 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4586
HORAIRE
80m³/h
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
540
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56560 HANGAR
ATELIER
SAUGNACQ-ET-
MURET
43471 Forage M 336 22

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8470 Forage M 162 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8469 Forage M 162 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8465 Forage M 164 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8464 Forage M 259 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8463 Forage M 259 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
117 Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
Ilot 56550 RESEAU PIVOT
12
SAUGNACQ-ET-
MURET
43903 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4596
HORAIRE
117m³/h
ETE -
01/05-31/10
200 Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
Ilot 56550 RESEAU PIVOT
7
SAUGNACQ-ET-
MURET
43902 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 7811
HORAIRE
200m³/h
ETE -
01/05-31/10
200 Champ captant +
Citerne PIVOTS 7 ET
8
Ilot 56550 RESEAU PIVOT
8
SAUGNACQ-ET-
MURET
39130 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4584
HORAIRE
200m³/h
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8507 Forage N 12 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8506 Forage N 14 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8505 Forage N 14 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8504 Forage N 13 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8503 Forage N 12 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8502 Forage N 12 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
16/05/2025 15:47:21 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
541
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8501 Forage N 14 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
BEOUSSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8481 Forage M 100 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
338544 94,04 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,04 338544 360 Champ captant +
Citerne PIVOT 11 -
CANTEGRIT
Ilot 56553 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39133 Pompage en
citerne
N 14

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4587
HORAIRE
360m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
37999 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8486 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8485 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8484 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8483 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8288 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8287 Forage N 79 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8286 Forage N 79 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
338544 94,04 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,04 338544 360 Champ captant
PIVOT 1 -
CANTEGRIT
Ilot 56547 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39127 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4580
HORAIRE
360m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49007 BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8466 Forage M 344 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT 01WZI68580
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49006 BAS DE
LIPOSTHEY
SAUGNACQ-ET-
MURET
8457 Forage M 110 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT A déclarer
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
542
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8492 Forage N 26 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8491 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8490 Forage N 26 21

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8489 Forage N 26 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8488 Forage N 26 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
CANTEGRIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8487 Forage N 26 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 250 Champ captant
PIVOT 2 -
CANTEGRIT
Ilot 56548 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39128 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4582
HORAIRE
250m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS1
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8605 Forage N 13 25

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS1
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8604 Forage M 96 20

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS1
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8603 Forage M 264 20

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS1
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8602 Forage M 332 20

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
47592 13,22 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,22 47592 Champ captant
RETIS1
Ilot 59038 BARRADE SAUGNACQ-ET-
MURET
42332 Borne M 264

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
PIVOT 5-6
PIVOT 5 - 6 SAUGNACQ-ET-
MURET
8471 Forage M 326 18

DDTM 40 SCEA CANTEGRIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 Reseau Collectif
PIVOT 5-6
Ilot 49010 PIVOT 6 SAUGNACQ-ET-
MURET
43901 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 7812
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Reseau Collectif
PIVOT 5-6
Ilot 49010 PIVOT 5 SAUGNACQ-ET-
MURET
43900 Borne

SCEA CANTEGRIT SCEA CANTEGRIT 4579
HORAIRE
40m³/h
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
543
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
36000 10,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
544
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
545
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CASTAGNLAND
558 ROUTE DU CHÂTEAU
MAISON CASTAGN
40250 CAUPENNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 3999
N° AEAG 40078403B
N° Pacage 040012345
N°CACG 57721
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41028442600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,07 3852 Reseau Collectif
LAHAUTEUR
Ilot 59233 RESEAU LUE

42626 Borne

SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,81 10116 Reseau Collectif
LAHAUTEUR
Ilot 59232 RESEAU LUE

42625 Borne

SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
33,17 119412 Reseau Collectif
LAHAUTEUR
Ilot 58395 RESEAU LUE

42623 Borne

SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,44 5184 Reseau Collectif
LAHAUTEUR
Ilot 58248 RESEAU LUE

42624 Borne

SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

41512 Forage L 65 20

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

41306 Forage L 68 20

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

42243 Forage L 68 23

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
138564 38,49 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
LANOT PISSOS

41806 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6341 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6340 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6339 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
546
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6338 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6337 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6336 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1
TUYAS PISSOS

6335 Forage O 338 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
320400 89,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
89,00 320400 300 Champ captant
TUYAS 1
Reseau Collectif
TUYAS 1
P1TUY10T PISSOS

42594 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA CASTAGNLAND
SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
7040
HORAIRE
300m³/h
ETE -
01/05-31/10
26,56 95616 Reseau Collectif
TUYAS 1
Ilot 59216 PIVOT 10T PISSOS

42604 Point fictif

SCEA CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LE LANOT PISSOS

39496 Forage E 212 16

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

39493 Forage E 212 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34158 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34156 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34155 Forage E169 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34154 Forage E 249 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10878 Forage E 252 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10877 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10876 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
PIAULET PISSOS

10872 Forage E 267 17

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
547
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6242 Forage E 267 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6241 Forage E 267 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6240 Forage E169 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6239 Forage E 249 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
338400 94,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,00 338400 320 Champ captant
LANOT
Dispositif fictif LANOT P1LT10T PISSOS

41225 Borne E 168

SCEA CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
3419
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
34,50 124200 Dispositif fictif LANOT Ilot 53478 RESEAU PISSOS

34159 Point fictif E 267

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
PIAULET PISSOS

10875 Forage E 181 17

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
PIAULET PISSOS

10874 Forage E 267 17

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
LANOT DUNE PISSOS

6333 Forage E 181 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
LANOT DUNE PISSOS

6332 Forage E 181 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
109800 30,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,50 109800 82 Champ captant
LANOT DUNE
Reseau Collectif
LANOT DUNE
P2LT6T PISSOS

38539 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
3416
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 Reseau Collectif
LANOT DUNE
Ilot 56175 RESEAU PISSOS

42524 Point fictif

SCEA PHISALAND
SCEA CASTAGNLAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT BORDURE
DE PISTE
PIAULET PISSOS

10873 Forage E 181 17

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT BORDURE
DE PISTE
LANOT PISSOS

6334 Forage E 181 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
Inutile
21600 6,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
548
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 35 Champ captant
LANOT BORDURE
DE PISTE
Ilot 59166 P5LT3T-Transfo PISSOS

42531 Borne

SCEA CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
3417
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

42986 Forage O233 20

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6347 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6346 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6345 Forage O 233 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6344 Forage O 233 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6343 Forage O 235 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYAS 1bis
TUYAS PISSOS

6342 Forage O 233 18

DDTM 40 SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA
Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant
TUYAS 1bis
Ilot 55835 P5-TUY-1T PISSOS

42596 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA CASTAGNLAND
SCEA
CASTAGNLAND
7043
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant
TUYAS 1bis
Ilot 55835 P2-TUY-5T-MED PISSOS

42595 Borne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA CASTAGNLAND
SCEA
CASTAGNLAND
7042
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant
TUYAS 1bis
Ilot 55835 P3-TUY-5T-Est PISSOS

38112 Borne O 233

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA CASTAGNLAND
SCEA
CASTAGNLAND
7041
HORAIRE
80m³/h
122400 34,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59802 BRANA POMPE
3TOUSX3
PISSOS

6237 Forage N 462 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
7659
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRANA P2BR5TEST
BRANA PISSOS

6238 Forage N 462 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRANA P2BR5TEST
BRANA PISSOS

6233 Forage N 18 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
549
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRANA P2BR5TEST
BRANA PISSOS

6232 Forage N 18 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
111600 110 31,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
31,00 111600 110 Champ captant
BRANA P2BR5TEST
Ilot 53479 RESEAU PISSOS

34160 Borne

SCEA CASTAGNLAND SCEA
CASTAGNLAND
3573
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRANA
P1BR5TOUEST
BRANA PISSOS

6236 Forage N 16 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRANA
P1BR5TOUEST
BRANA PISSOS

6235 Forage N 16 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRANA
P1BR5TOUEST
BRANA PISSOS

6234 Forage N 17 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
111600 110 31,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
31,00 111600 110 Champ captant
BRANA
P1BR5TOUEST
Ilot 59804 BRANA PISSOS

43574 Borne

SCEA CASTAGNLAND SCEA
CASTAGNLAND
7662
HORAIRE
110m³/h
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
550
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 492
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
551
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LA LANDE
CAP HORE
40990 GOURBERA
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4007
N° AEAG 40114402C
N° Pacage 040006301
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33503857600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47246 MONT MAGESQ CASTETS

1851 Forage F 236 21

DDTM 40 SCEA DE LA LANDE 4515 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
552
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
553
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LA LANDE DARMUSEY
68 ROUTE DU STADE
40460 SANGUINET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4008
N° AEAG 33527400B
N° Pacage 040009943
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32111255900018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DARMUSEY
DARMUZEY SANGUINET

8252 Forage BS 2 18

DDTM 40 SCEA DE LA LANDE
DARMUSEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DARMUSEY
MARTINOT SANGUINET

8251 Forage BL 4 18

DDTM 40 SCEA DE LA LANDE
DARMUSEY
Inutile
104000 52,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
52,00 104000 80 Champ captant
DARMUSEY
Ilot 56385 RESEAU SANGUINET

38786 Borne

SCEA DE LA LANDE
DARMUSEY
SCEA DE LA LANDE
DARMUSEY
4400 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
554
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 496
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
555
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LELANNE
258 CHEMIN DE LELANNE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4011
N° AEAG 40231400B
N° Pacage 040156681
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33088390100010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 28000 240 Riviere Gaves Reunis Ilot 50852 LA BARTHE DU
BALUARD
PORT-DE-
LANNE

12958 Pompage en
riviere
AN 44

DDTM 40 EARL DE LELANNE NR17013194
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 497
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
556
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 498
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
557
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DES DUNES DU BORN
ROUTE DE SINDERES
40110 GARROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4014
N° AEAG 40197412B0
N° Pacage 040157248
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38386095400031
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7848 Forage E 188 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7847 Forage E 188 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7846 Forage E 188 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7845 Forage E 188 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7844 Forage E 189 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
196200 54,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
54,50 196200 130 Champ captant
GRAND PIVOT
Ilot 56111 RESEAU SAINT-PAUL-
EN-
BORN
38457 Borne

SCEA DES DUNES DU
BORN
SCEA DES DUNES
DU BORN
3799
HORAIRE
130m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DEUX PIVOTS
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7852 Forage E 190 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DEUX PIVOTS
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7851 Forage E 190 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DEUX PIVOTS
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7850 Forage E 190 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DEUX PIVOTS
LANDE DE
CAPAS
SAINT-PAUL-
EN-
BORN
7849 Forage E 190 25

DDTM 40 SCEA DES DUNES
DU BORN
Inutile
196200 54,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 499
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
558
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant
DEUX PIVOTS
Ilot 56112 RESEAU SAINT-PAUL-
EN-
BORN
38460 Borne

SCEA DES DUNES DU
BORN
SCEA DES DUNES
DU BORN
3801
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
100 Champ captant
DEUX PIVOTS
Ilot 56112 RESEAU SAINT-PAUL-
EN-
BORN
38458 Borne

SCEA DES DUNES DU
BORN
SCEA DES DUNES
DU BORN
3800
HORAIRE
100m³/h
196200 54,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
559
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA DES PINS FRANCS
PETIT LIGAUTENX
40210 LUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4015
N° AEAG 40163400B
N° Pacage 040157098
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42374838300019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48322 PEGUILLEY DE
CABEIL
PARENTIS-EN-
BORN
6007 Forage BE 118 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48321 PEGUILLEY DE
CABEIL
PARENTIS-EN-
BORN
6012 Forage BE 82 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48321 PEGUILLEY DE
CABEIL
PARENTIS-EN-
BORN
6006 Forage BE 111 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
A déclarer
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LIGAUTENX
LIGAUTENX LUE

4367 Forage B 255 20

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LIGAUTENX
LIGAUTENX LUE

4262 Forage B 206 18

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LIGAUTENX
LIGAUTENX LUE

4261 Forage B 206 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
90000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,50 84600 87 Champ captant +
Citerne LIGAUTENX
Ilot 56314 RESEAU LUE

38705 Pompage en
citerne
B 196

SCEA DES PINS FRANCS SCEA DES PINS
FRANCS
4111
HORAIRE
87m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 20 Champ captant +
Citerne LIGAUTENX
Ilot 59907 RESEAU LUE

43894 Borne B288

SCEA DES PINS FRANCS SCEA DES PINS
FRANCS
7805
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - LÜE
CHÂTEAU
D'EAU
LUE

4271 Forage D 546 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
560
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - LÜE
CHÂTEAU
D'EAU
LUE

4270 Forage D 546 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - LÜE
CHÂTEAU
D'EAU
LUE

4269 Forage D 548 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
82800 23,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 95 Champ captant +
Citerne CHÂTEAU
D'EAU - LÜE
Ilot 56315 RESEAU LUE

38706 Pompage en
citerne

SCEA DES PINS FRANCS SCEA DES PINS
FRANCS
4112
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUCATS
LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
6011 Forage BE 58 21

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUCATS
LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
6010 Forage BE 58 21

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUCATS
LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
6009 Forage BE 56 21

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUCATS
LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
6008 Forage BE 58 21

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 100 Champ captant +
Citerne LUCATS
Ilot 56317 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
38708 Pompage en
citerne
BE 56

SCEA DES PINS FRANCS SCEA DES PINS
FRANCS
4115
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

41042 Forage D 540 18

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

4341 Forage D 401 18

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

4268 Forage D 401 18

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

4267 Forage D 401 18

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

4266 Forage D 540 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

4265 Forage D 540 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARDELLE
PARDELLE LUE

4264 Forage D 540 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
561
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
331200 92,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
92,00 331200 254 Champ captant +
Citerne PARDELLE
Ilot 56316 RESEAU LUE

38707 Pompage en
citerne

SCEA DES PINS FRANCS SCEA DES PINS
FRANCS
4114
HORAIRE
254m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUCATS
CENTRE
LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
40798 Forage BE 57 21

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LUCATS
CENTRE
LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
40797 Forage BE 56 21

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 54 Champ captant +
Citerne LUCATS
CENTRE
Ilot 57908 LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
42092 Borne BE 56

SCEA DES PINS FRANCS SCEA DES PINS
FRANCS
6704
HORAIRE
54m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59850 LE PETIT
LIGAUTEUX
LUE

43774 Forage D 881 20

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
7806
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 31 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59852 PARDELLE 3T LUE

41562 Forage D 602 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
7807
HORAIRE
31m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59853 PARDELLE LUE

4342 Forage D 881 18

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
7808
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57907 LUCATS PARENTIS-EN-
BORN
39813 Forage BE 58 15

DDTM 40 SCEA DES PINS
FRANCS
6151
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
562
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
563
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DIDIER FERRY
2 QUARTIER DE LA GARE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4017
N° AEAG 40303438A
N° Pacage 040155562
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41263132700019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

40486 Forage F 302 21

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2351 Forage F 302 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2347 Forage F 302 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2346 Forage F 302 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CORNER VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2345 Forage F 113 21

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
174600 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 174600 140 Champ captant
CORNER VALLEY
VALMONT
Ilot 55906 RESEAU ESCOURCE

38220 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2869 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 9
TOURS VALLEY
VALMONT
BARATNAOU LUE

4368 Forage J 13 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 9
TOURS VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2350 Forage F 302 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 9
TOURS VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2349 Forage F 302 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 9
TOURS VALLEY
VALMONT
BARATNAOU ESCOURCE

2348 Forage F 302 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
207000 40,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 505
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
564
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40,00 207000 150 Champ captant 9
TOURS VALLEY
VALMONT
Ilot 55905 RESEAU ESCOURCE

38219 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2868 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8
TOURS OTECH
LEGUILLE ESCOURCE

2344 Forage E 103 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8
TOURS OTECH
LEGUILLE ESCOURCE

2343 Forage E 96 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8
TOURS OTECH
LEGUILLE ESCOURCE

2342 Forage E 96 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8
TOURS OTECH
LEGUILLE ESCOURCE

2341 Forage E 96 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 8
TOURS OTECH
LEGUILLE ESCOURCE

2340 Forage E 96 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
158400 44,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,00 158400 140 Champ captant 8
TOURS OTECH
Ilot 55904 RESEAU ESCOURCE

38218 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2867 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9015 Forage E 138 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9014 Forage E 147 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9012 Forage E 122 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9011 Forage E 122 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9010 Forage E 122 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9009 Forage E 122 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
266400 74,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
74,00 266400 220 Champ captant
IRRICO QUATRE
CHENES
Ilot 55903 RESEAU SOLFERINO

38217 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2866 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 506
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
565
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 2
TOURS +
ENROULEUR
QUATRE
CHENES
SOLFERINO

9013 Forage E 129 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant 2
TOURS +
ENROULEUR
Ilot 55909 RESEAU SOLFERINO

38225 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2873 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant 2
TOURS +
ENROULEUR
Ilot 55909 RESEAU SOLFERINO

38224 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2872 HORAIRE
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
TOURS OTECH + 2
TOURS
LANDE DE
CANTAURE
LUE

4370 Forage K 16 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
TOURS OTECH + 2
TOURS
CANTAURE LUE

4369 Forage K 25 20

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY Inutile
66600 18,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant 4
TOURS OTECH + 2
TOURS
Ilot 55907 RESEAU LUE

38223 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2871 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant 4
TOURS OTECH + 2
TOURS
Ilot 55907 RESEAU LUE

38222 Borne

SCEA DIDIER FERRY SCEA DIDIER FERRY 2870 HORAIRE
66600 18,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58970 COUMS LUE

42251 Forage M 246 21

DDTM 40 SCEA DIDIER FERRY 6898
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
566
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
567
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DE CHANTECAILLE
4907 ROUTE DE PUYMENJON
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4019
N° AEAG 40210400B
N° Pacage 040007339
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37992260200014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41293 Forage O 103 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41292 Forage D 334 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5764 Forage D 376 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5763 Forage D 376 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5762 Forage D 375 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5749 Forage D 114 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5748 Forage D 112 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5747 Forage D 112 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5731 Forage D 114 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5730 Forage D 112 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
324000 90,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
Ilot 48224 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40124 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5956 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
145 Champ captant +
Citerne STATION 4 -
CHANTECAILLE
Ilot 48224 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40123 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5955 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 509
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
568
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
324000 90,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41276 Forage D 47 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5761 Forage D 199 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5760 Forage D 199 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5759 Forage D 199 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5758 Forage D 199 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5757 Forage D 199 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5756 Forage D 195 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5755 Forage D 195 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5743 Forage D 52 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5741 Forage D 199 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5738 Forage D 290 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5735 Forage D 199 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5734 Forage D 196 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5733 Forage D 196 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
432000 120,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
Ilot 48223 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40122 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5954 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
187 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CHANTECAILLE
Ilot 48223 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40121 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5951 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 510
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
569
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
432000 120,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41291 Forage O 2 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41289 Forage D 117 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41287 Forage D 116 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41285 Forage D 116 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41286 Forage D 116 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41288 Forage D 376 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41290 Forage D 117 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5775 Forage O 3 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5768 Forage O 3 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5767 Forage D 376 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5766 Forage D 376 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5765 Forage D 376 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5746 Forage O 3 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5745 Forage O 3 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5732 Forage D 117 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
450000 125,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
231 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
Ilot 48222 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40120 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5950 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 511
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
570
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
18 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
Ilot 48222 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40119 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5953 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
18 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CHANTECAILLE
Ilot 48222 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40118 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5952 HORAIRE
450000 125,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41283 Forage D 39 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41281 Forage D 36 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41279 Forage D 34 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41277 Forage D 33 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41280 Forage D 35 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41278 Forage D 34 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41284 Forage D 39 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
POUYMENJON ONESSE-ET-
LAHARIE

41282 Forage D 36 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5773 Forage D 117 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5772 Forage D 117 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5771 Forage D 91 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5770 Forage D 91 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5769 Forage D 91 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5754 Forage D 36 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 512
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
571
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5753 Forage D 36 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5752 Forage D 35 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5751 Forage D 35 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
VILLEFRANQUE ONESSE-ET-
LAHARIE

5750 Forage D 35 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5742 Forage D 28 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5740 Forage D 117 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5739 Forage D 35 17

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5737 Forage D 35 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
SEBKRA ONESSE-ET-
LAHARIE

5736 Forage D 28 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
592632 164,62 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
244 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
Ilot 48221 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40117 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5949 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
152 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
Ilot 48221 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40116 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5948 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
18 Champ captant +
Citerne STATION 1 -
CHANTECAILLE
Ilot 48221 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40115 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5947 HORAIRE
592632 164,62 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIGNATS
PIGNATS ONESSE-ET-
LAHARIE

40193 Forage O 137 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIGNATS
CORN PIGNATS ONESSE-ET-
LAHARIE

40192 Forage O 136 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
13500 24,98 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,98 13500 67 Champ captant
PIGNATS
Ilot 48259 PIGNATS ONESSE-ET-
LAHARIE

43399 Borne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
7543
HORAIRE
67m³/h
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
572
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 5 -
CHANTECAILLE
LES PIGNATS ONESSE-ET-
LAHARIE

5774 Forage O 109 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 5 -
CHANTECAILLE
PIGNATS ONESSE-ET-
LAHARIE

5744 Forage O 109 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
Inutile
68400 19,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,00 68400 70 Champ captant
STATION 5 -
CHANTECAILLE
Ilot 48225 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

40125 Borne

SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
SCEA DOMAINE DE
CHANTECAILLE
5957 HORAIRE
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 514
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
573
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DE COURLOUZE
12 route de gayac
33830 LUGOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4020
N° AEAG 33260402A0
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 30230722800015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE
COURLOUZE
PARE FEU
BOULON
SANGUINET

8257 Forage CW 20 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE
COURLOUZE
PARE FEU
BOULON
SANGUINET

8256 Forage CW 20 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE
COURLOUZE
ELEVAGE SANGUINET

8255 Forage CT 4 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE
COURLOUZE
ELEVAGE SANGUINET

8254 Forage CT 4 24

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE
COURLOUZE
PONT DE
TRISCOS
SANGUINET

8253 Forage CY 7 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
Inutile
179280 49,78 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
49,78 179280 Champ captant
LANDE DE
COURLOUZE
Ilot 48940 xxxxx SANGUINET

41776 Borne CW 20

SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
SCEA DOMAINE DE
COURLOUZE
A déclarer
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 515
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
574
16/05/2025 15:47:22 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 516
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
575
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DE GUISOUA
2350 Perprise de Tuyas
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4021
N° AEAG 40134407A
N° Pacage 040011196
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39865364200023
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS ROUTE DE
PISSOS
CANTEGRIT COMMENSACQ

2084 Forage C 102 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS ROUTE DE
PISSOS
CANTEGRIT COMMENSACQ

2083 Forage C 102 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS ROUTE DE
PISSOS
CANTEGRIT COMMENSACQ

2072 Forage C 176 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 110 Champ captant 7
TOURS ROUTE DE
PISSOS
Ilot 56263 RESEAU COMMENSACQ

38640 Borne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
5121
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2067 Forage B 75 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2061 Forage B 75 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2059 Forage B 73 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2058 Forage B 75 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2057 Forage B 81 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2056 Forage B 78 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
OTECH 1
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2055 Forage B 73 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
234000 65,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 517
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
576
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
65,00 234000 325 Champ captant
OTECH 1
Ilot 56261 RESEAU COMMENSACQ

38638 Borne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3837
HORAIRE
325m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 2 TOURS
JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

42732 Forage L 195 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 2 TOURS
JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

41791 Forage L 395 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 2 TOURS
JEANOTTE
BISE EST COMMENSACQ

2025 Forage L 395 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
14400 4,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 Champ captant +
Citerne 2 TOURS
JEANOTTE
Ilot 58609 BISES EST COMMENSACQ

41790 Pompage en
citerne
L 395

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
6507
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47289 4 TOURS
PERROT
COMMENSACQ

2062 Forage B 58 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3835
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47288 2 TOURS
ROUTE DE
PISSOS
COMMENSACQ

2073 Forage C 176 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3834
HORAIRE
23m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2024 Forage L 390 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2023 Forage L 284 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2022 Forage L 283 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2021 Forage L 283 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2020 Forage B 33 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2019 Forage B 37 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2018 Forage B 37 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
360000 100,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
577
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
100,00 360000 308 Champ captant +
Citerne GRAND
OTECH JEANOTTE
Ilot 56229 RESEAU COMMENSACQ

38603 Borne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
58 HORAIRE
308m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 4 TOURS
JEANOTTE
GUISOUA COMMENSACQ

39953 Forage B 69 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 4 TOURS
JEANOTTE
GUISOUA COMMENSACQ

39952 Forage B 69 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
28800 8,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 48 Champ captant +
Citerne 4 TOURS
JEANOTTE
Ilot 56228 RESEAU COMMENSACQ

38602 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
4929
HORAIRE
48m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47285 3 TOURS
MILIEU
COMMENSACQ

2048 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
6508
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47287 3 TOURS
HOLLANDAIS
COMMENSACQ

2051 Forage A 33 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
6510
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47286 3 TOURS AIRE
CIMENTEE
COMMENSACQ

2049 Forage A 35 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
6509
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 7 TOURS
JEANOTTE
PONT DE LA
GRAVE
COMMENSACQ

39948 Forage L 519 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 7 TOURS
JEANOTTE
PONT DE LA
GRAVE
COMMENSACQ

2029 Forage L 519 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 7 TOURS
JEANOTTE
PONT DE LA
GRAVE
COMMENSACQ

2028 Forage L 519 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 88 Champ captant +
Citerne 7 TOURS
JEANOTTE
Ilot 47282 RESEAU COMMENSACQ

39949 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
45 HORAIRE
88m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 TOURS
JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

39950 Forage B 19 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
578
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 TOURS
JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2027 Forage B 19 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 5 TOURS
JEANOTTE
BISES EST COMMENSACQ

2026 Forage B 19 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 67 Champ captant +
Citerne 5 TOURS
JEANOTTE
Ilot 47280 RESEAU COMMENSACQ

39951 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
84 HORAIRE
67m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

40433 Forage A 31 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

40432 Forage A 30 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2047 Forage A 28 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2046 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2045 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2044 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2043 Forage A 31 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2042 Forage A 35 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2041 Forage A 31 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2040 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2039 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2038 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2037 Forage A 30 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 520
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
579
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2036 Forage A 28 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2035 Forage A 28 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2034 Forage A 28 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2033 Forage A 28 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
TUYAS COMMENSACQ

2032 Forage A 28 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
471600 131,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
250 Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
Ilot 56264 RESEAU COMMENSACQ

38641 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3841
HORAIRE
250m³/h
ETE -
01/05-31/10
250 Champ captant +
Citerne OTECH 2 ET
3
Ilot 56264 RESEAU COMMENSACQ

38637 Borne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3836
HORAIRE
250m³/h
471600 131,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

41018 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

41019 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

40196 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

40195 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2071 Forage A 28 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2070 Forage A 28 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2069 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2068 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2066 Forage B 8 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 521
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
580
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2065 Forage B 8 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2064 Forage B 8 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2063 Forage B 8 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2050 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
GUISOUA COMMENSACQ

2030 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2017 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2016 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

2015 Forage B 6 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
800208 222,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
222,28 800208 Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
Ilot 56225 Champ captant
GRAND PIVOT
PERPRISE DE
TUYAS
COMMENSACQ

38599 Borne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3711 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58607 2 TOURS
ANGLE 50
DEGRES
COMMENSACQ

39871 Forage B 73 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
3839
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
HOLLANDAIS 5
TOURS
PICHOULATTE LABOUHEYRE

2014 Forage D 646 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
HOLLANDAIS 5
TOURS
PICHOULATTE LABOUHEYRE

2013 Forage D 646 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
50400 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 66 Champ captant +
Citerne
HOLLANDAIS 5
TOURS
Ilot 56226 RESEAU LABOUHEYRE

38600 Pompage en
citerne
D 646

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
57 HORAIRE
66m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO
TUYAS COMMENSACQ

2012 Forage B 14 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
581
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
IRRICO
TUYAS COMMENSACQ

2011 Forage B 14 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
Inutile
64800 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 88 Champ captant
IRRICO
Ilot 56262 RESEAU COMMENSACQ

38639 Borne

SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
SCEA DOMAINE DE
GUISOUA
5120
HORAIRE
88m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 523
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
582
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 524
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
583
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU DOMAINE DE LA LUCATE
12 route de gayac
33830 LUGOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4022
N° AEAG 40332406B0
N° Pacage 040011818
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40278407800014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BUREAU
BUREAU SANGUINET

8261 Forage DE 17 24

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BUREAU
BUREAU SANGUINET

8260 Forage DE 17 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BUREAU
BUREAU SANGUINET

8259 Forage DE 17 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BUREAU
BUREAU SANGUINET

8258 Forage DE 4 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
214704 59,64 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
59,64 214704 120 Champ captant +
Citerne BUREAU
Ilot 56375 RESEAU SANGUINET

38774 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE LA
LUCATE
SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
4367 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C2
SARROC DE LA
GAHA
YCHOUX

10648 Forage AD 9 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C2
SARROC DE LA
GAHA
YCHOUX

10647 Forage AD 9 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C2
SARROC DE LA
GAHA
YCHOUX

10646 Forage AD 1 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C2
PARE FEU
COTON
YCHOUX

10645 Forage AD 1 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C2
LUCATTE YCHOUX

10632 Forage A 202 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
252000 70,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 525
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
584
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
70,00 252000 360 Champ captant +
Citerne C2
Ilot 56376 RESEAU YCHOUX

38775 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE LA
LUCATE
SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
4368 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
LA LUCATE YCHOUX

40169 Forage A 5 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
LA LUCATE YCHOUX

40168 Forage A 2 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARE FEU
COTON
YCHOUX

10644 Forage A 6 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARE FEU
COTON
YCHOUX

10643 Forage A 194 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10642 Forage A 4 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10641 Forage A 5 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10640 Forage A 5 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10639 Forage A 5 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10638 Forage A 6 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10637 Forage A 53 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10636 Forage A 211 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10635 Forage A 190 20

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10634 Forage A 211 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne C1
PARC DE
DAZEN
YCHOUX

10633 Forage A 190 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
Inutile
612000 170,47 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
170,47 612000 360 Champ captant +
Citerne C1
Ilot 56377 RESEAU YCHOUX

38776 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE LA
LUCATE
SCEA DU DOMAINE
DE LA LUCATE
4369 HORAIRE
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 526
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
585
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU DOMAINE DE MALAGA
3814 ROUTE DE MALAGA
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4023
N° AEAG 40210401B
N° Pacage 040007340
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34948378400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 1
MALAGA 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

41008 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 1
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5865 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 1
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5852 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 1
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5851 Forage D 286 21

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 1
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5850 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 1
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5835 Forage D 140 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
139860 38,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne MALAGA 1
Ilot 56292 ENROULEUR ONESSE-ET-
LAHARIE

42820 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
3126
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant +
Citerne MALAGA 1
Ilot 56292 PIVOT OUEST
6T
ONESSE-ET-
LAHARIE

38676 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4024
HORAIRE 75
m³/h
139860 38,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALAGA 0
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5849 Forage D 282 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALAGA 0
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5848 Forage D 346 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
64800 18,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
586
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 50 Champ captant
MALAGA 0
Dispositif fictif
MALAGA 0
RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38675 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4023
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
Dispositif fictif
MALAGA 0
Ilot 56291 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

42819 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
Dispositif fictif
MALAGA 0
Ilot 56291 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

42811 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
Dispositif fictif
MALAGA 0
Ilot 56291 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

42810 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
64800 50 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

42744 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

42741 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

40810 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5846 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5845 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5844 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5843 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5842 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 4
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5841 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
205200 57,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
57,00 205200 Champ captant +
Citerne MALAGA 4
Dispositif fictif
Citerne MALAGA 4
et 5
RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

42818 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

42746 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
587
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

42745 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

40809 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5863 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5862 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5861 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5860 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5859 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 5
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5858 Forage D 65 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
205200 57,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
57,00 205200 180 Champ captant +
Citerne MALAGA 5
Dispositif fictif
Citerne MALAGA 4
et 5
RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38681 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
114,00 410400 320 Dispositif fictif
Citerne MALAGA 4
et 5
Ilot 56296 PIVOT 12T ONESSE-ET-
LAHARIE

38680 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4028
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5837 Forage D 202 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5836 Forage D 161 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
73800 20,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,50 73800 60 Champ captant
MALAGA 3
Ilot 56295 PIVOT 7T SUD ONESSE-ET-
LAHARIE

38679 Borne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4027
HORAIRE 60
m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5866 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5840 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
588
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5839 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5838 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 3
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5834 Forage D 10 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26 Champ captant +
Citerne MALAGA 3
Ilot 56294 PIVOT 4T ONESSE-ET-
LAHARIE

42821 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4029
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant +
Citerne MALAGA 3
Ilot 56294 ENROULEUR +
COUV
ONESSE-ET-
LAHARIE

42822 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
5794
HORAIRE
55m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant +
Citerne MALAGA 3
Ilot 56294 PIVOT 5T ONESSE-ET-
LAHARIE

38678 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4026
HORAIRE
45m³/h
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

41009 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

41010 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5857 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5856 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5855 Forage D 162 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5854 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MALAGA 2
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

5853 Forage D 286 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
Inutile
216000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60,00 216000 190 Champ captant +
Citerne MALAGA 2
Ilot 56293 PIVOT 7T ONESSE-ET-
LAHARIE

38677 Pompage en
citerne

SCEA DU DOMAINE DE
MALAGA
SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4025
HORAIRE
190m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
589
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48276 PIVOT 4 T N18 ONESSE-ET-
LAHARIE

5847 Forage D 174 22

DDTM 40 SCEA DU DOMAINE
DE MALAGA
4022
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
590
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
591
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DE PILAT
DOMAINE DE PILAT
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4024
N° AEAG 40295405B
N° Pacage 040155276
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41483839100012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8539 Forage O 132 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8523 Forage O 123 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8522 Forage O 123 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
132948 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 132948 85 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
PILAT
Ilot 56359 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38754 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4292 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
41327 Forage N 47 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8512 Forage N 47 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8511 Forage N 47 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4 -
PILAT
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8510 Forage N 46 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 100 Champ captant +
Citerne STATION 4 -
PILAT
Ilot 56357 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38752 Pompage en
citerne
N 47

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4290 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8538 Forage O 128 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
592
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8537 Forage O 127 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8536 Forage O 128 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8535 Forage O 128 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8534 Forage O 128 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8533 Forage O 127 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8532 Forage O 126 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8531 Forage O 126 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
230400 64,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
64,00 230400 300 Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 2
Ilot 56360 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38755 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4293 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 - PILAT
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8546 Forage O 85 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 - PILAT
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8543 Forage O 82 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 3 - PILAT
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8542 Forage O 82 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
127800 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
STATION 3 - PILAT
Ilot 56358 PIVOT 16 SAUGNACQ-ET-
MURET
43052 Borne N 67

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
7347
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
STATION 3 - PILAT
Ilot 56358 PIVOT 11 SAUGNACQ-ET-
MURET
43050 Borne N 79

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
7345
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant
STATION 3 - PILAT
Ilot 56358 PIVOT 17 SAUGNACQ-ET-
MURET
43053 Borne N 79

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
7348
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant
STATION 3 - PILAT
Ilot 56358 PIVOT 15 SAUGNACQ-ET-
MURET
43051 Borne O 101

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
7346
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant
STATION 3 - PILAT
Ilot 56358 PIVOT 10 SAUGNACQ-ET-
MURET
38753 Borne N 62

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4291
HORAIRE
45m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
593
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
127800 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8530 Forage O 126 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8529 Forage O 125 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8528 Forage O 123 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8527 Forage O 123 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8526 Forage O 123 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8525 Forage O 123 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
231228 48,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
48,00 231228 240 Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 1
Ilot 56361 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38756 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4294 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8521 Forage O 123 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8520 Forage O 208 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8519 Forage O 132 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8516 Forage O 124 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8515 Forage O 124 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8514 Forage O 124 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
221580 48,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
48,00 221580 240 Champ captant +
Citerne STATION 1
PIVOT 0
Ilot 56356 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38751 Pompage en
citerne
O 123

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4289 HORAIRE
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 535
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
594
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 8
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8548 Forage O 222 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION 8
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8547 Forage O 222 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
75600 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,00 75600 68 Champ captant
STATION 8
Ilot 56362 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38757 Borne

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4295 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49015 STATION 9 SAUGNACQ-ET-
MURET
8517 Forage N 71 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4301 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49013 PILAT SAUGNACQ-ET-
MURET
8509 Forage N 51 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4300 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49012 STATION 20 SAUGNACQ-ET-
MURET
8508 Forage N 51 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4299 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 54000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49019 STATION 5 SAUGNACQ-ET-
MURET
8541 Forage N 93 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4305 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 54000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49018 STATION 12 SAUGNACQ-ET-
MURET
8540 Forage O 156 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4304 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49017 STATION 13 SAUGNACQ-ET-
MURET
8524 Forage O 208 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4303 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49016 FERME SAUGNACQ-ET-
MURET
8518 Forage O 208 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4302 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 54000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49022 STATION 14 SAUGNACQ-ET-
MURET
8549 Forage O 86 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4308 HORAIRE
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 536
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
595
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49021 FERME SAUGNACQ-ET-
MURET
8545 Forage O 82 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4307 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49020 LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8544 Forage O 82 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
4306 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLASIMON
BLASIMON SAUGNACQ-ET-
MURET
8620 Forage O 74 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLASIMON
BLASIMON SAUGNACQ-ET-
MURET
8615 Forage O 75 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLASIMON
BLANQUEFORT SAUGNACQ-ET-
MURET
8614 Forage O 59 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLASIMON
PARC DE
HAOUT
SAUGNACQ-ET-
MURET
8613 Forage O 116 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLASIMON
PARC DE
HAOUT
SAUGNACQ-ET-
MURET
8612 Forage O 200 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
50040 13,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,90 50040 Champ captant
BLASIMON
Ilot 47038 BLASIMON SAUGNACQ-ET-
MURET
42397 Borne O 200

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
6933
HORAIRE
74m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
PILAT
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8552 Forage O 89 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
PILAT
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8551 Forage O 185 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
PILAT
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8550 Forage O 222 18

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
PILAT
Inutile
100800 28,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,00 100800 35 Champ captant
ENROULEUR PF -
PILAT
Ilot 56363 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38758 Borne

SCEA DOMAINE DE PILAT SCEA DOMAINE DE
PILAT
4296 HORAIRE
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 537
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
596
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 538
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
597
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA DOMAINE POUYMENJON
POUYMENJON
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4025
N° AEAG 40303400A
N° Pacage 040008860
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31650218600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49138 PARK SUD ESCOURCE

2359 Forage K 25 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
6745
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

40761 Forage K 10 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2358 Forage K 25 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2357 Forage K 25 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2356 Forage K 25 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2355 Forage K 25 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2354 Forage K 25 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2353 Forage K 25 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

2321 Forage K 25 16

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
313200 87,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
87,00 313200 212 Champ captant +
Citerne HANGAR EN
FER
Ilot 56657 CITERNE
HANGAR EN
FER
ESCOURCE

39256 Pompage en
citerne
K 9

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4910
HORAIRE
212m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
598
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
POUYMENJON
POUYMENJON SOLFERINO

9020 Forage K 131 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
POUYMENJON
POUYMENJON SOLFERINO

9019 Forage K 131 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
POUYMENJON
POUYMENJON SOLFERINO

9018 Forage K 48 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
POUYMENJON
POUYMENJON SOLFERINO

9016 Forage K 49 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
127 Champ captant +
Citerne
POUYMENJON
Ilot 56662 POUYMENJON
NORD
ONESSE-ET-
LAHARIE

39261 Pompage en
citerne
D 150

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4919
HORAIRE
127m³/h
ETE -
01/05-31/10
107 Champ captant +
Citerne
POUYMENJON
Ilot 56662 POUYMENJON
SUD
ONESSE-ET-
LAHARIE

39257 Pompage en
citerne

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4911
HORAIRE
107m³/h
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47332 POINTE DE
GALERE EST
ESCOURCE

41546 Forage K 20 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
6748
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRANDE
GALERE
GALERE SOLFERINO

9025 Forage K 61 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRANDE
GALERE
GALERE SOLFERINO

9024 Forage K 61 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRANDE
GALERE
GALERE SOLFERINO

9022 Forage K 61 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
149400 41,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
41,50 149400 128 Champ captant +
Citerne GRANDE
GALERE
Ilot 56661 PIVOT
GRANDE
GALERE
SOLFERINO

39260 Pompage en
citerne
K 61

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4918
HORAIRE
128m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57629 BELLOC NORD ESCOURCE

41794 Forage K 8 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
6743
HORAIRE
17m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 23 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46812 BELLOC OUEST ESCOURCE

41026 Forage K 44 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
6744
HORAIRE
23m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 540
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
599
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARK
PARK NORD ESCOURCE

41027 Forage K 19 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARK
PARK NORD ESCOURCE

41025 Forage K 18 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARK
PARK NORD SOLFERINO

9023 Forage K 17 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
118800 33,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne PARK
Ilot 47333 PARK NORD ESCOURCE

42145 Pompage en
citerne
K 17

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
6746
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne PARK
Ilot 47333 POINTE DE
GALERE
ESCOURCE

42146 Pompage en
citerne
K 19

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
6747
HORAIRE
116m³/h
118800 100 33,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

40477 Forage D 110 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

41269 Forage D 109 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

5832 Forage D 107 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

5831 Forage D 110 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

5830 Forage D 110 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

5829 Forage D 110 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

5828 Forage D 109 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MONTINE
PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

5827 Forage D 110 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
223200 62,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62,00 223200 195 Champ captant +
Citerne MONTINE
Ilot 56660 PIVOT
MONTINE
ONESSE-ET-
LAHARIE

39259 Pompage en
citerne
D 110

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4914
HORAIRE
195m³/h
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
600
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 25000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59253 COUYALERON SOLFERINO

42680 Forage K 48 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTAPIE
LESTAPIE SOLFERINO

43924 Forage K4 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTAPIE
LESTAPIE SOLFERINO

40762 Forage K 3 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTAPIE
LESTAPIE SOLFERINO

40475 Forage K 4 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTAPIE
LESTAPIE SOLFERINO

9017 Forage K 4 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
90000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
85 Champ captant +
Citerne LESTAPIE
Ilot 49140 LESTAPIE
NORD
SOLFERINO

42141 Pompage en
citerne
K 4

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4916
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
85 Champ captant +
Citerne LESTAPIE
Ilot 49140 LESTAPIE SUD SOLFERINO

42142 Pompage en
citerne
K 4

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4917
HORAIRE
83m³/h
90000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

41952 Forage D 78 22

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

40476 Forage D 101 21

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

5826 Forage D 101 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

5825 Forage D 101 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

5824 Forage D 101 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

5823 Forage D 101 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

5822 Forage D 101 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHENES
PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

5821 Forage D 101 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE
POUYMENJON
Inutile
270000 75,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:23 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 542
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
601
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
75,00 270000 190 Champ captant +
Citerne CHENES
Ilot 56659 PIVOT CHENES ONESSE-ET-
LAHARIE

39258 Pompage en
citerne
D 101

SCEA DOMAINE
POUYMENJON
SCEA DOMAINE
POUYMENJON
4912
HORAIRE
190m³/h
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 543
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
602
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 544
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
603
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOUCEURS D'AIRIAL
HOUNTAGNERES
40400 CARCEN-PONSON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4027
N° AEAG 40165407B
N° Pacage 040010505
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39400002000013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
43,00 154000 150 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 52075 LA
GOUARDANE
LUGLON

31842 Forage D 173 108

DDTM 40 SCEA DOUCEURS
D'AIRIAL
WA0143130
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
GOUARDANE
LA
GOUARDANE
LUGLON

4530 Forage D 173 12

DDTM 40 SCEA DOUCEURS
D'AIRIAL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
GOUARDANE
LA
GOUARDANE
LUGLON

4529 Forage D 161 12

DDTM 40 SCEA DOUCEURS
D'AIRIAL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
GOUARDANE
LA
GOUARDANE
LUGLON

4465 Forage D 160 12

DDTM 40 SCEA DOUCEURS
D'AIRIAL
Inutile
10500 5,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,00 10500 Champ captant LA
GOUARDANE
Ilot 54803 RESEAU LUGLON

36533 Borne

SCEA DOUCEURS
D'AIRIAL
SCEA DOUCEURS
D'AIRIAL
0100F019
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
604
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
605
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA FERRY BARAT NAOU
2 QUARTIER DE LA GARE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4037
N° AEAG 40303435A
N° Pacage 040008863
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32834799200021
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5
TOURS France
PIVOT LOCKWOOD
LUCET ESCOURCE

41771 Forage J 18 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5
TOURS France
PIVOT LOCKWOOD
LUCET LUE

4375 Forage J 18 25

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5
TOURS France
PIVOT LOCKWOOD
LUCET ESCOURCE

4374 Forage J 18 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5
TOURS France
PIVOT LOCKWOOD
LUCET LUE

4373 Forage J 18 23

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
109440 30,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,40 109440 120 Champ captant 5
TOURS France
PIVOT LOCKWOOD
Ilot 56086 5 TOURS LUE

38428 Borne J 18

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
2978
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS OTECH
LUCET LUE

4377 Forage J 110 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS OTECH
LUCET LUE

4376 Forage J 110 24

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
113040 21,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,40 113040 70 Champ captant 7
TOURS OTECH
Ilot 56085 7 TOURS LUE

38427 Borne J 110

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
2977
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2379 Forage F 345 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2378 Forage F 346 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
606
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2377 Forage F 346 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2376 Forage F 94 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2375 Forage F 93 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2374 Forage F 94 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2372 Forage F 93 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2371 Forage F 94 24

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2370 Forage F 93 24

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2369 Forage F 93 24

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2368 Forage F 390 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2367 Forage F 390 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2366 Forage F 390 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2365 Forage F 390 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2364 Forage F 390 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
LA BRULE ESCOURCE

2363 Forage F 390 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
605340 156,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
225 Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
Ilot 56084 12 TOURS n°2 ESCOURCE

42153 Borne F 388

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
6761
HORAIRE
225m³/h
ETE -
01/05-31/10
225 Champ captant 13
TOURS (CITERNE +
GAVAGE DIRECT)
Ilot 56084 12 TOURS n°1 ESCOURCE

38426 Borne F 388

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
2976
HORAIRE
225m³/h
605340 156,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
607
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARINE
LANDE DE
CANTAURE
LUE

4372 Forage K 17 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARINE
LANDE DE
CANTAURE
LUE

4371 Forage K 16 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
84744 23,54 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
MARINE
Ilot 56860 2 TOURS
MARINE
LUE

42155 Borne K 18

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
6763
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
MARINE
Ilot 56860 3 TOURS
MARINE
LUE

39566 Borne K 16

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
5146
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
MARINE
Ilot 56860 4 TOURS
MARINE
LUE

39565 Borne K 19

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
5145
HORAIRE
60m³/h
84744 23,54 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47334 3 TOURS
SECHOIR
ESCOURCE

2360 Forage F 135 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
2982
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
COUYALERON
COUYALERON SOLFERINO

40246 Forage K 159 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
COUYALERON
COUYALERON SOLFERINO

9132 Forage K 159 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
COUYALERON
COUYALERON SOLFERINO

9131 Forage K 159 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
COUYALERON
COUYALERON SOLFERINO

9130 Forage K 159 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
COUYALERON
COUYALERON SOLFERINO

9129 Forage K 159 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
COUYALERON
COUYALERON SOLFERINO

9128 Forage K 154 b 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
209808 58,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
58,28 209808 155 Champ captant +
Citerne
COUYALERON
Ilot 53481 RESEAU SOLFERINO

34185 Pompage en
citerne

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
215 HORAIRE
155m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,36 37296 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49177 COUYALERON SOLFERINO

9127 Forage K 154 b 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
3406
HORAIRE
20m³/h
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
608
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58762 MARLENX
OUEST
LUE

42014 Forage M 130 25

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
6899
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARLENX OUEST
MARLENX LUE

40489 Forage M 298 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARLENX OUEST
MARLENX LUE

40488 Forage M 295 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARLENX OUEST
MARLENX LUE

40487 Forage M 294 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARLENX OUEST
MARLENX LUE

41893 Forage M 296 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 144000 Champ captant
MARLENX OUEST
Ilot 57637 PIVOT 8 TOURS LUE

42066 Borne

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
6666
HORAIRE
146m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58857 1T STATION ESCOURCE

2373 Forage F 94 23

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
6760
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5
TOURS + 1 TOUR
MONREPOS ESCOURCE

2362 Forage F 390 20

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 5
TOURS + 1 TOUR
MONREPOS ESCOURCE

2361 Forage F 390 21

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
117180 21,70 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
53 Champ captant 5
TOURS + 1 TOUR
Ilot 56083 5 TOURS CAP
DE PIN
ESCOURCE

38425 Borne F 390

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
1150
HORAIRE
53m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant 5
TOURS + 1 TOUR
Ilot 58858 1 TOUR CAP
DE PIN
ESCOURCE

42154 Borne F 390

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
6762
HORAIRE
30m³/h
117180 21,70 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARLENX
DEFRICHE
MARLENX
OUEST
LUE

42013 Forage M 120 25

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARLENX
DEFRICHE
MARLENX
OUEST
LUE

42012 Forage M 286 25

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 550
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
609
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
68400 19,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,00 68400 65 Champ captant
MARLENX
DEFRICHE
Ilot 59044 PIVOT 318m LUE

42338 Borne M 120

SCEA FERRY BARAT
NAOU
SCEA FERRY BARAT
NAOU
6900
HORAIRE
65m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,00 3060 8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49176 COUYALERON SOLFERINO

9126 Forage K 154 b 22

DDTM 40 SCEA FERRY BARAT
NAOU
7671
HORAIRE
8m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
610
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
611
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |0 |.' "
Monsieur le gerant SCEA GASTON ET FILS
225 ROUTE DE BALESTE
LIEU DIT SALINS
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4041
N° AEAG 40184400B
N° Pacage 040011880
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40483800500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48097 TIRELAGUE MIMIZAN

43853 Forage D 47 20

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48097 TIRELAGUE MIMIZAN

5320 Forage D 66 19

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4210 HORAIRE
110124 30,59 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48086 MOUMEN MIMIZAN

44085 Forage C 225 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48095 MOUMEN MIMIZAN

5317 Forage C 225 19

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
A déclarer
55368 60 15,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,87 6732 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48090 ARCHUS MIMIZAN

5312 Forage D 910 16

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4048 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,76 12036 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48088 SALIN MIMIZAN

5310 Forage D 520 16

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4046 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
1,30 3600 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53813 LOURON MIMIZAN

44020 Forage D 773 22

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS ETE -
01/05-31/10
2,23 8028 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53812 RENARDATS MIMIZAN

34748 Forage D 724 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4052 HORAIRE
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
612
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
66 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUTAN
MOUTAN MIMIZAN

5322 Forage N 265 19

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
121896 33,86 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
33,86 121896 75 Champ captant
MOUTAN
Ilot 56304 RESEAU MIMIZAN

38691 Borne

SCEA GASTON ET FILS SCEA GASTON ET
FILS
4057 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
20,33 73188 70 Champ captant +
Citerne MOUMEN
Ilot 56303 RESEAU MIMIZAN

38690 Pompage en
citerne

SCEA GASTON ET FILS SCEA GASTON ET
FILS
4056 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
21,50 77400 64 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58950 LA LANDE MIMIZAN

42222 Forage O 53 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
6865
HORAIRE64m³/
h
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE NORD -
SCEA GASTON ET
FILS
LA LANDE F1 MIMIZAN

42234 Forage O 102 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE NORD -
SCEA GASTON ET
FILS
LA LANDE F2 MIMIZAN

42235 Forage O 102 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
164880 45,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant LA
LANDE NORD -
SCEA GASTON ET
FILS
Ilot 58961 GRAND PIVOT MIMIZAN

42409 Borne O 102

SCEA GASTON ET FILS SCEA GASTON ET
FILS
6953
HORAIRE
111m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant LA
LANDE NORD -
SCEA GASTON ET
FILS
Ilot 58961 PETIT PIVOT MIMIZAN

42410 Borne O 102

SCEA GASTON ET FILS SCEA GASTON ET
FILS
6954
HORAIRE
29m³/h
164880 45,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
LA LANDE MIMIZAN

44084 Forage 0 126 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
STATION 5 MIMIZAN

43332 Forage O 134 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
LA LANDE MIMIZAN

41252 Forage O 134 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
LA LANDE MIMIZAN

41255 Forage O 134 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
LA LANDE MIMIZAN

41254 Forage O 134 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
613
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
LA LANDE MIMIZAN

41253 Forage O 134 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
STATION 5 MIMIZAN

38005 Forage O 126 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
230040 210 63,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
63,90 230040 Champ captant LA
LANDE SUD - SCEA
GASTON ET FILS
Ilot 59090 GRAND PIVOT
SUD
MIMIZAN

42411 Borne C 79

SCEA GASTON ET FILS SCEA GASTON ET
FILS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BALEN
BALEN MIMIZAN

43331 Borne R 123 14

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BALEN
BALEN MIMIZAN

5323 Forage R 123 14

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
21960 40 6,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,10 21960 40 Champ captant
BALEN
Ilot 48099 BALEN MIMIZAN

43330 Borne

SCEA GASTON ET FILS SCEA GASTON ET
FILS
4050 HORAIRE
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUMEN
MOUMEN MIMIZAN

5308 Forage C 210 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
66 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUMEN
MOUMEN MIMIZAN

5307 Forage C 210 21

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15,38 55368 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48086 MOUMEN MIMIZAN

5306 Forage C 225 16

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4208 HORAIRE
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
66 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUTAN
MOUTAN MIMIZAN

5321 Forage O 115 20

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,28 4608 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53813 LOURON MIMIZAN

34749 Forage D 774 22

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4053 HORAIRE
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58281 SALIN MIMIZAN

41370 Forage P 599 15

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48097 TIRELAGUE MIMIZAN

5319 Forage D 47 19

DDTM 40 SCEA GASTON ET
FILS
4209 HORAIRE
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
614
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
615
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE GUILHEMLAY
6 QUARTIER DE LA GARE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4044
N° AEAG 40303436B
N° Pacage 040156633
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42145898500015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9032 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9031 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9030 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9029 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9028 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9027 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
GUILHEMLAY
NORD
SOLFERINO

9026 Forage F 169 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
175824 48,84 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
48,84 175824 200 Champ captant +
Citerne PIVOTS
MAISON ET SOUX
Reseau Collectif
PIVOTS MAISON ET
SOUX
RESEAU SOLFERINO

38703 Pompage en
citerne
F 169

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
24,42 87912 Reseau Collectif
PIVOTS MAISON ET
SOUX
Ilot 49143 PIVOT MAISON SOLFERINO

42057 Borne F 169

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
6655
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
24,42 87912 Reseau Collectif
PIVOTS MAISON ET
SOUX
Ilot 58790 PIVOT SOUX SOLFERINO

42056 Borne F 169

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
6654
HORAIRE
100m³/h
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
616
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

42062 Forage H 207 21

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

42063 Forage H 207 21

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9039 Forage H128 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9038 Forage H 207 21

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9037 Forage H 207 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9036 Forage H 207 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9035 Forage H 207 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9034 Forage H 207 20

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 4
PIVOTS
GUILHEMLAY
SUD
SOLFERINO

9033 Forage H 207 21

DDTM 40 SCEA DE
GUILHEMLAY
Inutile
181440 50,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,30 15480 Champ captant 4
PIVOTS
Ilot 58791 PIVOT HANGAR SOLFERINO

42058 Borne H 207

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
6659
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,10 21960 Champ captant 4
PIVOTS
Ilot 58792 PIVOT BORD
DE ROUTE
SOLFERINO

42059 Borne H 173

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
6656
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 Champ captant 4
PIVOTS
Ilot 58793 PIVOT 5 TOURS SOLFERINO

42060 Borne H 207

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
6657
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 Champ captant 4
PIVOTS
Ilot 58794 PIVOT 4 TOURS SOLFERINO

42061 Borne H 128

SCEA DE GUILHEMLAY SCEA DE
GUILHEMLAY
6658
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
617
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA LE BECADE
380 ROUTE DU LUCQ
MAISON GRAND LUCQ
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4051
N° AEAG 40317404B
N° Pacage 040012268
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40856538000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,13 22068 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reservoir LUCQ
(1200 m³)
AI127 TOSSE

39508 Forage AI 127 30

DDTM 40 SCEA LE BECADE 01131346
ETE -
01/05-31/10
6,13 22068 25 Reservoir LUCQ
(1200 m³)
Ilot 55674 LUCQ TOSSE

37841 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AI 127

SCEA LE BECADE SCEA LE BECADE Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,71 9275 20 Reservoir ETANG
BLANC
Ilot 51405 LA VERRERIE TOSSE

13670 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AC 1

SCEA LE BECADE SCEA LE BECADE 01231662
ETE -
01/05-31/10
9,63 34668 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49482 LA SERRE TOSSE

10049 Forage AE 5 30

DDTM 40 SCEA LE BECADE 0033416
ETE -
01/05-31/10
5,97 21492 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49481 LADOUAT TOSSE

10048 Forage AI 184 30

DDTM 40 SCEA LE BECADE 0023145
ETE -
01/05-31/10
2,24 8064 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49480 LUCQ TOSSE

10047 Forage AI 119 30

DDTM 40 SCEA LE BECADE WA111A001
ETE -
01/05-31/10
2,74 9864 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49469 AUDIOS TOSSE

10033 Forage AV 2 10

DDTM 40 SCEA LE BECADE WA060A125
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 57599 NAVACHON TOSSE

41954 Forage AV 50 15

DDTM 40 SCEA LE BECADE R2110790
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
618
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 57599 NAVACHON TOSSE

40438 Forage AV 50 30

DDTM 40 SCEA LE BECADE R2101959
45720 12,70 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,24 40464 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58955 LA BEUTE TOSSE

42228 Forage AC 50 18

DDTM 40 SCEA LE BECADE 01231707
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
619
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LABORDE
8 ROUTE D'ALLONS
40240 LOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4052
N° AEAG 40158402D
N° Pacage 040155151
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32974467600019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PELBUSOCQ
PELBUSOCQ LOSSE

4097 Forage A 265 21

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PELBUSOCQ
PELBUSOCQ LOSSE

4096 Forage A 334 21

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PELBUSOCQ
PELBUSOCQ LOSSE

4095 Forage A 334 21

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PELBUSOCQ
PELBUSOCQ LOSSE

4094 Forage A 334 21

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PELBUSOCQ
PELBUSOCQ LOSSE

4093 Forage A 334 21

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
140600 39,07 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
39,07 140600 80 Champ captant +
Citerne PELBUSOCQ
Ilot 49953 RESEAU LOSSE

11747 Pompage en
citerne
A 334

SCEA LABORDE SCEA LABORDE 6407
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4127 Forage A 335 25

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4126 Forage A 334 24

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4125 Forage A 335 24

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4092 Forage A 335 21

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4081 Forage A 335 20

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
620
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4051 Forage A 335 18

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4050 Forage A 335 18

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA BUTTE
LA BUTTE LOSSE

4049 Forage A 334 18

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
128400 35,66 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,66 128400 95 Champ captant +
Citerne LA BUTTE
Ilot 49952 RESEAU LOSSE

11746 Pompage en
citerne
A 335

SCEA LABORDE SCEA LABORDE 6410
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4129 Forage A 365 26

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4128 Forage A 265 26

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4108 Forage A 265 22

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4107 Forage A 265 22

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4082 Forage A 23 20

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4048 Forage A 265 18

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4047 Forage A 265 18

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4046 Forage A 23 18

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGARDE
LAGARDE LOSSE

4025 Forage A 23 20

DDTM 40 SCEA LABORDE Inutile
107200 29,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,77 107200 110 Champ captant +
Citerne LAGARDE
Ilot 49951 RESEAU LOSSE

11745 Pompage en
citerne
A 265

SCEA LABORDE SCEA LABORDE 6411
HORAIRE
110m³/h
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
621
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LABOUHURE
RD 6 - DOMAINE DARMANDIEU
40300 SAINT-ETIENNE-D'ORTHE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4053
N° AEAG 40256400B
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39513093300025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
18,00 72000 500 Riviere Gave de Pau Ilot 57441 L ILE CAUNEILLE

40278 Pompage en
riviere
WA 59

DDTM 40 SCEA DE
LABOUHURE
21371
ETE -
01/05-31/10
4,00 16000 175 Riviere Gave de Pau Ilot 58311 L'ILE CAUNEILLE

41404 Pompage en
riviere
WA 61

DDTM 40 SCEA DE
LABOUHURE
8979
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
622
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
623
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LANDE DE GILLET
217 QUARTIER GUIRAUTON
40210 ESCOURCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4055
N° AEAG 40094403A
N° Pacage 040006594
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34821163200024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4384 Forage K 78 23

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4383 Forage K 517 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4382 Forage K 518 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4381 Forage K 78 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4380 Forage K 474 22

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4379 Forage K 78 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4378 Forage K 517 22

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
200016 55,56 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55,56 200016 160 Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
Dispositif fictif
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

43281 Pompage en
citerne
K89

COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE GILLET
SCEA LANDE DE
GILLET
COLIN LAURENT
1138
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
46,84 168624 160 Dispositif fictif
LANDE DE GILLET
Ilot 56082 PIVOT 9 T LUE

38424 Pompage en
citerne
K 89

SCEA LANDE DE GILLET
COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
624
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 566
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
625
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA DE LAOUILLE
1, ANGOULIN
40210 ESCOURCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4056
N° AEAG 40094402B0
N° Pacage 040011869
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40147378000021
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN NORD
BONN NORD ONESSE-ET-
LAHARIE

5889 Forage A 8 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN NORD
BONN NORD ONESSE-ET-
LAHARIE

5887 Forage A 8 34

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN NORD
BONN NORD ONESSE-ET-
LAHARIE

5886 Forage A 8 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN NORD
BONN NORD ONESSE-ET-
LAHARIE

5885 Forage A 8 30

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
201600 56,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
56,00 201600 Champ captant
BONN NORD
Ilot 56101 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38445 Borne A 8

SCEA DE LAOUILLE SCEA DE LAOUILLE 3015 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48282 LAHOUILLE ONESSE-ET-
LAHARIE

5881 Forage A 8 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE 3013 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 17000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58587 LACOMME ESCOURCE

41762 Forage N 199 21

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN SUD
BONN SUD ONESSE-ET-
LAHARIE

5888 Forage A 8 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN SUD
BONN SUD ONESSE-ET-
LAHARIE

5883 Forage A 8 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BONN SUD
BONN SUD ONESSE-ET-
LAHARIE

5882 Forage A 8 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
626
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 139 Champ captant
BONN SUD
Ilot 56100 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38444 Borne

SCEA DE LAOUILLE SCEA DE LAOUILLE 3014
HORAIRE
139m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHRISTINE
CHRISTINE ESCOURCE

43129 Forage O 412 35

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHRISTINE
CHRISTINE ESCOURCE

43130 Forage O 412 35

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHRISTINE
CHRISTINE ESCOURCE

41501 Forage O 412 22

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHRISTINE
CHRISTINE ESCOURCE

2382 Forage O 412 29

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHRISTINE
CHRISTINE ESCOURCE

2381 Forage O 412 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHRISTINE
CHRISTINE ESCOURCE

2380 Forage O 412 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
136800 38,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
38,00 136800 115 Champ captant
CHRISTINE
Ilot 56099 RESEAU ESCOURCE

38443 Borne O 412

SCEA DE LAOUILLE SCEA DE LAOUILLE 3012
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5250 Forage AO 71 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5249 Forage AO 70 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5248 Forage AO 70 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5247 Forage AO 70 30

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5246 Forage AO 70 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5245 Forage AO 70 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5244 Forage AO 70 30

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
627
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant RAPI RAPI MEZOS

5243 Forage AO 72 25

DDTM 40 SCEA DE LAOUILLE Inutile
270000 75,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
75,00 270000 Champ captant RAPI Ilot 56102 RESEAU MEZOS

38446 Borne AO 70

SCEA DE LAOUILLE SCEA DE LAOUILLE 3016 HORAIRE
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
628
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
629
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LEROUX LANDES
3660, ROUTE DE LA CAPE SUD
40410 MANO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4059
N° AEAG 40171400B0
N° Pacage 040176953
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35293005100045
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
49,31 177516 60 Riviere CANAL
PONT JOUAN
Ilot 54104 LE PONT
JOUAN
ARGELOUSE

35202 Pompage en
riviere
B 508

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
DN125M21138
3
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP6 MANO

5004 Forage C 88 60

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
14AEK108502
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP11 + SP11BIS MANO

5003 Forage E 550 60

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
15AEK104794
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP9 + SP10 MANO

5002 Forage C 231 60

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
15AEK104786
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP9 + SP10 MANO

4999 Forage C 94 55

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
15AEK104789
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP9 + SP10 MANO

4998 Forage E 554 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
15AEK104789
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP11 + SP11BIS MANO

4997 Forage E 533 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
22AEK000356
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP8 MANO

4996 Forage E 1 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
22AEK008719
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP9 + SP10 MANO

4995 Forage C 329 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
15AEK104786
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP7 MANO

4994 Forage C 318 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
22AEK002934
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP6 MANO

4993 Forage C 318 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
14AEK108502
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 47977 SP7 MANO

4992 Forage C 101 50

DDTM 40 SCEA LEROUX
LANDES
22AEK002934-
1
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
630
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
626580 167,70 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
631
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LOMPRE
4211 ROUTE DE LABRIT
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4061
N° AEAG 40246410B
N° Pacage 040007790
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37905320000018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56051 PETIT PIVOT
BOURDIAT
SABRES

7063 Forage E 348 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE 6150
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
50,00 203400 120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 56056 BOURDIAT SABRES

40866 Forage E 338 133

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE 01WZJ43456
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7078 Forage V 46 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7077 Forage V 46 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7076 Forage V 46 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7075 Forage V 46 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7074 Forage V 35 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7073 Forage V 35 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7072 Forage V 35 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIAULET
PIAULET SABRES

7071 Forage V 35 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
313200 87,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
632
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60,00 216000 190 Champ captant +
Citerne PIAULET
Ilot 56055 PIVOT P1 P2 P3
P8
SABRES

38397 Pompage en
citerne
V 46

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 4043
HORAIRE
190m³/h
ETE -
01/05-31/10
27,00 145800 106 Champ captant +
Citerne PIAULET
Ilot 56054 PIVOT P4 SABRES

38396 Pompage en
citerne
V 46

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 4042
HORAIRE
106m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BRANA
BRANA SABRES

38126 Forage U 1489 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BRANA
BRANA SABRES

38125 Forage U 1489 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BRANA
BRANA SABRES

7070 Forage U 210 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BRANA
BRANA SABRES

7069 Forage U 210 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BRANA
BRANA SABRES

7068 Forage U 1489 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BRANA
BRANA SABRES

7067 Forage U 1489 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
198000 55,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 81000 80 Champ captant +
Citerne BRANA
Ilot 56053 PIVOT P5 P6 P7 SABRES

38395 Pompage en
citerne
U 210

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 4041
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 115 Champ captant +
Citerne BRANA
Ilot 56052 PIVOT P9 SABRES

38394 Pompage en
citerne
U 210

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 4040
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

7065 Forage G 316 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

7039 Forage G 304 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

7038 Forage G 304 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

7037 Forage G 304 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6983 Forage G 304 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
16/05/2025 15:47:24 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
633
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6982 Forage G 304 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6981 Forage G 304 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6975 Forage G 304 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6974 Forage G 304 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6973 Forage G 304 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
MADELEINE SABRES

6972 Forage G 304 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
167508 46,53 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18 Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
Ilot 53489 PIVOT 2
TOURS LA
MADELAINE
SABRES

38420 Pompage en
citerne
G 316

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 2969
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 1
Ilot 53489 PIVOT LA
MADELAINE
SABRES

34194 Pompage en
citerne
G 304

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 2968
HORAIRE
120m³/h
167508 46,53 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
PARIOTS SABRES

38935 Forage G 493 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

7138 Forage G 18 20

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

7137 Forage G 18 20

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

7136 Forage G 17 20

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

7135 Forage G 493 20

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

5518 Forage G 712 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

5517 Forage G 712 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
LES PARIOTS SABRES

5516 Forage G 712 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
634
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
197100 36,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,50 181800 90 Champ captant +
Citerne LES
PARIOTS
Ilot 57126 PIVOT PARIOTS SABRES

39727 Pompage en
citerne
G 493

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 5227
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

7086 Forage H 555 19

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

7040 Forage H 555 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

7036 Forage H 555 21

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

7035 Forage H 555 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

7034 Forage H 553 18

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6986 Forage H 555 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6985 Forage H 555 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6984 Forage H 553 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6980 Forage H 575 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6979 Forage H 555 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6978 Forage H 555 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6977 Forage H 552 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6976 Forage H 798 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6971 Forage H 552 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6970 Forage H 552 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
635
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6968 Forage H 798 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE
LA TUHE SABRES

6967 Forage H 798 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Inutile
265572 73,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant +
Citerne LA TUHE
Ilot 53488 PIVOT TUHE 3
TRAVEES
SABRES

38419 Pompage en
citerne
H 575

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 2967
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
185 Champ captant +
Citerne LA TUHE
Ilot 53488 PIVOT LA TUHE
7 TRAVEES
SABRES

34192 Pompage en
citerne
H 555

SCEA DE LOMPRE SCEA DE LOMPRE 2966
HORAIRE
185m³/h
265572 73,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48533 LA TUHE SABRES

6969 Forage H 555 16

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10,60 47700 50 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 57802 LOMPRE SABRES

40724 Forage F 43 115

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE 2146000960
ETE -
01/05-31/10
15,00 81000 40 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 57900 BOURDIAT SABRES

7188 Forage E 338 128

DDTM 40 SCEA DE LOMPRE Y21RH809596
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
636
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 578
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
637
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LA MADROUQUES
ROUTE DE SAINT SYMPHORIEN
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4064
N° AEAG 40307405B0
N° Pacage 040008782
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40956277400029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 48 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56482 LAVAGE
CAROTTES
SORE

39021 Forage AN 77 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
2633043
ETE -
01/05-31/10
19 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANE
SORE

43535 Forage AP 183 25

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
LA TUQUE SORE

41002 Forage AP 18 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
BRASSENS SORE

42250 Forage AP 148 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
BRASSENS SORE

42249 Forage AP 147 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANNE
SORE

9261 Forage AP 181 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANNE
SORE

9260 Forage AP 181 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANNE
SORE

9259 Forage AP 183 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANNE
SORE

9258 Forage AP 181 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANNE
SORE

9256 Forage AP 37 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
300600 83,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,50 40200 40 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
PARC DE
CAPLANNE
SORE

9443 Forage AP 16 45

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
01WZJ31384
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
638
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
Ilot 56352 P26 SORE

42350 Borne AP 18

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
6904
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
Ilot 56352 P25 SORE

42349 Borne AP 12

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
6903
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
Ilot 56352 P24 SORE

42348 Borne AP 20

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
831 HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne PARC DE
CAPLANNE
Ilot 56352 P22 SORE

38747 Borne AP 147

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4285 HORAIRE
340800 330 95,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56481 LAVAGE
CAROTTES
SORE

43502 Forage AN 84 25

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
2632571
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DE
HAOUT
SORE

37995 Forage AN 53 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DE
HAOUT
SORE

37994 Forage AN 40 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DE
HAOUT
SORE

37992 Forage AN 38 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DE
HAOUT
SORE

37991 Forage AN 40 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9241 Forage AN 40 15

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9235 Forage AN 41 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9234 Forage AN 40 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9233 Forage AN 40 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9232 Forage AN 40 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
BRANUT SORE

9231 Forage AN 38 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
BRANUT SORE

9230 Forage AN 38 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 580
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
639
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9229 Forage AN 38 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9228 Forage AN 38 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9227 Forage AN 38 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9226 Forage AN 38 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9225 Forage AN 38 15

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
389844 108,29 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,42 84312 80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
PARC DU
HAOUT
SORE

9453 Forage AN 40 82

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
01WZK24331
ETE -
01/05-31/10
131,71 474156 312 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
MADROUQUES
Ilot 56594 RESEAU SORE

39175 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4647 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9454 Forage AN 97 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9442 Forage AN 93 27

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9441 Forage AN 93 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9309 Forage AN 76 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9305 Forage AN 92 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9304 Forage AN 93 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-3
MADROUQUES SORE

9303 Forage AN 93 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
59580 16,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,55 59580 50 Champ captant +
Citerne STATION 1-3
Ilot 56592 RESEAU SORE

39173 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4648 HORAIRE
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
640
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
13,13 47268 80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne STATION 5 -
MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9452 Forage AN 223 60

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
13AEK103287
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 5 -
MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9413 Forage AN 76 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 5 -
MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9398 Forage AN 76 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 5 -
MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9397 Forage AN 76 26

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
64980 18,05 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62 Champ captant +
Citerne STATION 5 -
MADROUQUES
Ilot 56597 RESEAU SORE

39179 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4653 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
104 Champ captant +
Citerne STATION 5 -
MADROUQUES
Ilot 56597 RESEAU SORE

39178 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4652 HORAIRE
112248 31,18 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
MADROUQUES
LABRAOUSE SORE

39485 Forage AN 125 12

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
MADROUQUES
LABRAOUSE SORE

9224 Forage AN 125 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
MADROUQUES
LABRAOUSE SORE

9223 Forage AN 60 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
MADROUQUES
LABRAOUSE SORE

9222 Forage AN 60 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
27864 7,74 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,74 27864 40 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
MADROUQUES
Ilot 56593 RESEAU SORE

39174 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4649 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
27,78 100008 100 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
ROUSTAN ARGELOUSE

41446 Forage A 65 100

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
08067944
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

41351 Forage A 151 25

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

41354 Forage A 79 26

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 582
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
641
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

41353 Forage A 151 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

41352 Forage A 151 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

32677 Forage A 84 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

132 Forage A 84 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
PONT JOUAN ARGELOUSE

127 Forage A 65 27

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
29592 8,22 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 100 Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN
Ilot 53173 RESEAU ARGELOUSE

33664 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
3107 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne LA JOLIE
PARC DE LA
JOLIE
ARGELOUSE

40956 Forage B 97 63

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
E07ZF059831U
1646000854
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne LA JOLIE
LA JOLIE ARGELOUSE

135 Forage B 117 52

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
07WAL03697
119340 33,15 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA JOLIE
LA JOLIE ARGELOUSE

33666 Forage B 117 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA JOLIE
LA JOLIE ARGELOUSE

131 Forage B 97 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA JOLIE
LA JOLIE ARGELOUSE

130 Forage B 97 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
39060 10,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,00 158400 196 Champ captant +
Citerne LA JOLIE
Ilot 53175 RESEAU ARGELOUSE

33667 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
3109 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57917 PARC DE
CAPLANNE
SORE

40765 Forage AP 183 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
6184 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
27,78 100008 100 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

41504 Forage A 65 100

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
12ACL101288
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
642
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

129 Forage A 65 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

128 Forage A 65 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

124 Forage A 65 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

123 Forage A 65 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

122 Forage A 65 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

121 Forage A 65 27

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SEGUETTE
SEGUETTE ARGELOUSE

120 Forage A 65 27

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
29592 8,22 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 110 Champ captant +
Citerne SEGUETTE
Ilot 53176 RESEAU ARGELOUSE

33668 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
3110 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
42,86 154296 120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN 2
PONT JOUAN ARGELOUSE

136 Forage B 64 100

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
10AEK103352
ETE -
01/05-31/10
7,14 25704 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN 2
PONT JOUAN ARGELOUSE

125 Forage A 84 22

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 130 Champ captant +
Citerne PONT
JOUAN 2
Ilot 53174 RESEAU ARGELOUSE

33665 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
3108 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
17,45 62820 80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9451 Forage AP 244 70

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
01WZJ27015
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9412 Forage AP 242 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9411 Forage AO 119 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9308 Forage AO 112 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
643
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9307 Forage AO 119 15

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
MADROUQUES SORE

9240 Forage AP 244 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9239 Forage AP 248 16

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9238 Forage AO 119 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9237 Forage AP 251 25

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
LESPESQUEYR
ES
SORE

9236 Forage AP 246 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
153180 42,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
65 Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
Ilot 56595 RESEAU SORE

39177 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4651 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
112 Champ captant +
Citerne STATION 4
LA MADROUQUES
Ilot 56595 RESEAU SORE

39176 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4650 HORAIRE
216000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
LA
MADROUQUES
SORE

39490 Forage AN 91 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
LA
MADROUQUES
SORE

39489 Forage AN 91 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

39488 Forage AN 91 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

39487 Forage AO 116 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

39486 Forage AO 115 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

9407 Forage AN 97 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

9406 Forage AN 97 27

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

9405 Forage AN 97 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
644
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-2
MADROUQUES SORE

9403 Forage AN 97 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
205200 57,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
47 Champ captant +
Citerne STATION 1-2
Ilot 56590 RESEAU SORE

39172 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4646 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
126 Champ captant +
Citerne STATION 1-2
Ilot 56590 RESEAU SORE

39171 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4645 HORAIRE
205200 57,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

39022 Forage AO 120 21

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9402 Forage AN 76 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9401 Forage AN 97 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9400 Forage AN 97 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9399 Forage AN 97 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9396 Forage AN 120 24

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9395 Forage AO 120 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9394 Forage AO 120 20

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9306 Forage AN 97 18

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
Inutile
597600 166,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
46,00 165600 90 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne STATION 1-1
MADROUQUES SORE

9404 Forage AN 97 72

DDTM 40 SCEA LA
MADROUQUES
13AEL103477
ETE -
01/05-31/10
330 Champ captant +
Citerne STATION 1-1
Ilot 56588 RESEAU SORE

39170 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4644 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
312 Champ captant +
Citerne STATION 1-1
Ilot 56588 RESEAU SORE

39169 Pompage en
citerne

SCEA LA MADROUQUES SCEA LA
MADROUQUES
4643 HORAIRE
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
645
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
763200 212,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
646
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
647
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU MESTE JOUAN
100 RUE DU GENERAL WEILLER
60162 ANTHEUIL PORTES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4068
N° AEAG 40307407B0
N° Pacage 040008778
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32036598400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant
LAGUNE DE
LAYACE
LAGUNE DE
LAYACE
SORE

9448 Forage AP 44 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
2246001556
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant
LAGUNE DE
LAYACE
LESPESQUEYR
ES
SORE

9447 Forage AP 189 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
2046002317
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant
LAGUNE DE
LAYACE
LAGUNE DE
LAYACE
SORE

9444 Forage AP 86 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
22276072
235296 65,36 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DE
LAYACE
LESPESQUEYR
ES
SORE

9216 Forage AP 162 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
1930102512
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DE
LAYACE
LESPESQUEYR
ES
SORE

9215 Forage AP 239 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
1930102508
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DE
LAYACE
LESPESQUEYR
ES
SORE

9214 Forage AP 173 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
1833800804
76716 21,31 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9450 Forage AN 190 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
Y21RI807723
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9449 Forage AN 184 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
2246001572
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9446 Forage AN 110 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
2246001573
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9445 Forage AN 118 50

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
2246001557
450360 125,10 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
648
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9213 Forage AN 101 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9212 Forage AN 101 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9211 Forage AN 181 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9210 Forage AN 181 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
CLOCHE
LA CLOCHE SORE

9209 Forage AN 115 15

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
77220 21,45 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58408 PARC DE
CAPLANNE
SORE

41528 Forage AP 245 20

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58409 LESPESQUEYR
ES
SORE

41529 Forage AP 256 20

DDTM 40 SCEA DU MESTE
JOUAN
A déclarer
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
649
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA MILLET
7538 ROUTE DE LA CAPE NORD
40410 MANO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4069
N° AEAG 40332405B
N° Pacage 040007946
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37895824300016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,42 5112 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49702 TARAOUENNE YCHOUX

10566 Forage AH 21 18

DDTM 40 SCEA MILLET 3781
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49700 RG4 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10564 Forage AE 121 16

DDTM 40 SCEA MILLET 3780
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49707 RG3 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10571 Forage AH 45 16

DDTM 40 SCEA MILLET 3783
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 120 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56806 G5 -
TARAOUENNE
YCHOUX

39491 Forage AH 46 22

DDTM 40 SCEA MILLET 5112
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,55 16380 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49699 RD1 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10563 Forage AE 121 16

DDTM 40 SCEA MILLET 3779
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,50 23400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49654 RAMPE
FRONTALE -
LICAOUGAZ
YCHOUX

10487 Forage AE 16 18

DDTM 40 SCEA MILLET 3757
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 120 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49743 D5 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10663 Forage AE19 20

DDTM 40 SCEA MILLET 4659
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,86 10296 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49666 T3 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10499 Forage AH 49 16

DDTM 40 SCEA MILLET 3761
HORAIRE
20m³/h
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
650
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAND BIREDIS
LE GRAND
BIREDIS
YCHOUX

41004 Forage AE 128 20

DDTM 40 SCEA MILLET Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAND BIREDIS
LE GRAND
BIREDIS
YCHOUX

41005 Forage AE 15 20

DDTM 40 SCEA MILLET Inutile
13824 3,84 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,84 13824 30 Champ captant LE
GRAND BIREDIS
Ilot 58008 LE GRAND
BIREDIS
YCHOUX

41130 Borne AE 137

SCEA MILLET SCEA MILLET 6874
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,86 10296 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49665 T4 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10498 Forage AH 47 16

DDTM 40 SCEA MILLET 3760
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
33,50 120600 100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49741 G4 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10661 Forage AH 48 20

DDTM 40 SCEA MILLET 3759
HORAIRE
119m³/h
ETE -
01/05-31/10
30,45 109620 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49746 G6 -
TARAOUENNE
YCHOUX

43714 Forage AE 129 22

DDTM 40 SCEA MILLET 4662
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 120 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49744 D4 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10664 Forage AH 63 22

DDTM 40 SCEA MILLET 4660
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57810 T6 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10565 Forage AE 133 16

DDTM 40 SCEA MILLET 6875
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARAOUENNE F1 -
F2 - F3
F2 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10570 Forage AH 19 16

DDTM 40 SCEA MILLET Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARAOUENNE F1 -
F2 - F3
F1 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10479 Forage AH 62 15

DDTM 40 SCEA MILLET Inutile
28080 7,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,80 28080 30 Champ captant
TARAOUENNE F1 -
F2 - F3
Ilot 49651 TARAOUENNE
F1 - F2 - F3
YCHOUX

42322 Borne O 218

SCEA MILLET SCEA MILLET 6876
HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
651
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,82 13752 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49708 G2 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10572 Forage AH 26 16

DDTM 40 SCEA MILLET 7194
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,27 4572 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49698 TARAOUENNE YCHOUX

10562 Forage AH 058 18

DDTM 40 SCEA MILLET 3778
HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
652
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
653
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE NANOT
600 ROUTE DU SOUQUET
40260 LESPERON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4072
N° AEAG 40152414A
N° Pacage 040006778
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34242113800013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,95 35820 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Dispositif fictif LE
BRAOU
LE BRAOU LESPERON

42775 Forage O 101 22

DDTM 40 SCEA DE NANOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
Dispositif fictif LE
BRAOU
Ilot 59295 PIVOT 3 T LESPERON

42843 Borne

SCEA DE NANOT SCEA DE NANOT 4357
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
Dispositif fictif LE
BRAOU
Ilot 59295 PIVOT 2 T LESPERON

42844 Borne

SCEA DE NANOT SCEA DE NANOT 7161
HORAIRE
35m³/h
35820 35 9,95 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NANOT
NANOT LESPERON

3844 Forage F 213 23

DDTM 40 SCEA DE NANOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NANOT
NANOT LESPERON

3843 Forage F 32 22

DDTM 40 SCEA DE NANOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
NANOT
NANOT LESPERON

3842 Forage F 32 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 144000 95 Champ captant
NANOT
Ilot 52805 RESEAU LESPERON

33001 Borne

SCEA DE NANOT SCEA DE NANOT 2895 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif LE
MOUSSU
LE MOUSSU LESPERON

3827 Forage E 139 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
5413 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 Reseau Collectif LE
MOUSSU
Ilot 57220 RESEAU LESPERON

39893 Borne

SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE MOUSSU
SCEA DE NANOT
Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
654
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3835 Forage E 167 24

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3834 Forage E 163 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3833 Forage E 163 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3832 Forage E 163 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3831 Forage E 160 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3830 Forage E74 22

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3829 Forage E 146 22

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3828 Forage E 146 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3824 Forage D 218 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3823 Forage D 218 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3822 Forage E 167 24

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3820 Forage E 160 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 13
LE MOUSSU LESPERON

3819 Forage E 139 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE
MOUSSU
Inutile
475200 132,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 375 Champ captant +
Citerne PIVOT 13
Ilot 57218 RESEAU LESPERON

39891 Pompage en
citerne

SCEA DE NANOT
EARL PRAT DE MOUSSU
SCEA DE NANOT
5354 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
9,75 35100 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59701 GRAOUILLOT LESPERON

43343 Forage L 215 20

DDTM 40 SCEA DE NANOT 7523
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
655
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU PEYROC
3250 ROUTE DES GRANDES CULTURES
40120 LENCOUACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4076
N° AEAG 40149400A
N° Pacage 040009335
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42156918700014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PEYROC SUD
PEYROC LENCOUACQ

42426 Forage A 105 25

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PEYROC SUD
PEYROC LENCOUACQ

42425 Forage A 113 25

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
57600 65 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 65 Champ captant
PEYROC SUD
Ilot 59187 PEYROC SUD LENCOUACQ

42562 Borne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 7409
HORAIRE
65m/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRACQ 7
BARRACQ 7 LENCOUACQ

41468 Forage A 382 22

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRACQ 7
BARRACQ 7 LENCOUACQ

3618 Forage A 382 22

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRACQ 7
BARRACQ 7 LENCOUACQ

3617 Forage A 386 19

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
124776 121 34,66 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34,66 124776 121 Champ captant
BARRACQ 7
Ilot 56095 BARRACQ 7 LENCOUACQ

38439 Pompage en
citerne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2996
HORAIRE
121m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47622 BLAZY 2 NORD LENCOUACQ

3586 Forage A 58 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC 6799
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 31 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47623 PRIME 1 LENCOUACQ

3603 Forage A 337 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC 2984
HORAIRE
31m³/h
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
656
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

39828 Forage A 249 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3606 Forage A 251 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3605 Forage A 251 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3594 Forage A 266 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3593 Forage A 267 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3592 Forage A 266 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3591 Forage A 266 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA PRIME
LA PRIME LENCOUACQ

3590 Forage A 251 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
273600 76,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
100 Champ captant +
Citerne LA PRIME
Ilot 56093 BARRACQ 3 LENCOUACQ

38438 Pompage en
citerne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2995
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
121 Champ captant +
Citerne LA PRIME
Ilot 56093 PRIME 2/3 LENCOUACQ

38437 Pompage en
citerne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2994
HORAIRE
121m³/h
273600 76,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,25 26100 29 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47621 BAYONNE 1 LENCOUACQ

3585 Forage A 84 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC 2983
HORAIRE
29m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
BLAZY LENCOUACQ

37928 Forage A 12 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
CHÂTEAU
D'EAU
LENCOUACQ

37582 Forage A 439 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

39827 Forage A 27 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
657
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

3616 Forage A 31 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

3615 Forage A 38 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

3614 Forage A 31 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

3613 Forage A 31 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

3612 Forage A 31 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne HEOUGA
HEOUGA LENCOUACQ

3611 Forage A 31 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
397008 110,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
49 Champ captant +
Citerne HEOUGA
Ilot 56091 HEOUGA 1 LENCOUACQ

43138 Pompage en
citerne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 7410
HORAIRE
49m³/h
ETE -
01/05-31/10
34 Champ captant +
Citerne HEOUGA
Ilot 56091 HEOUGA 4 LENCOUACQ

38436 Pompage en
citerne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2993
HORAIRE
34m³/h
ETE -
01/05-31/10
221 Champ captant +
Citerne HEOUGA
Ilot 56091 HEOUGA 2 LENCOUACQ

38435 Pompage en
citerne

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2992
HORAIRE
221m³/h
397008 110,28 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
BAYONNE LENCOUACQ

37929 Forage A 101 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

39832 Forage A 333 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

39830 Forage A 196 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

39831 Forage A 193 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

39829 Forage A 334 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3670 Forage A 332 22

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3669 Forage A 195 22

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
658
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3668 Forage A 195 22

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3667 Forage A 195 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3666 Forage A 332 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3665 Forage A 106 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3610 Forage A 184 22

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3609 Forage A 184 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3608 Forage A 183 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3607 Forage A 183 18

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3602 Forage A 113 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3601 Forage A 113 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3600 Forage A 195 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3599 Forage A 332 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3598 Forage A 332 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3597 Forage A 332 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3596 Forage A 110 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3595 Forage A 110 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3589 Forage A 195 21

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3588 Forage A 195 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
659
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEYROC
PEYROC LENCOUACQ

3587 Forage A 195 16

DDTM 40 SCEA DU PEYROC Inutile
912600 253,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
114 Champ captant +
Citerne PEYROC
Ilot 56087 PEYROC 2.3 LENCOUACQ

38434 Pompage en
citerne
A 196

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2990
HORAIRE
114m³/h
ETE -
01/05-31/10
88 Champ captant +
Citerne PEYROC
Ilot 56087 BLAZY 2 SUD LENCOUACQ

38433 Pompage en
citerne
A 333

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2991
HORAIRE
88m³/h
ETE -
01/05-31/10
312 Champ captant +
Citerne PEYROC
Ilot 56087 PEYROC 1 LENCOUACQ

38432 Pompage en
citerne
A 325

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2988
HORAIRE
312m³/h
ETE -
01/05-31/10
305 Champ captant +
Citerne PEYROC
Ilot 56087 BAYONNE 2.3 LENCOUACQ

38429 Pompage en
citerne
A 101

SCEA DU PEYROC SCEA DU PEYROC 2985
HORAIRE
305m³/h
912600 253,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
660
16/05/2025 15:47:25 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
661
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PHISALAND
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4077
N° AEAG 40078400B
N° Pacage 040012352
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41028177800010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,60 45360 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHASLLES
CHASLLES LIPOSTHEY

3985 Forage D 213 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
12,60 45360 Champ captant
CHASLLES
Ilot 47792 P6LD5T-
CHASLLES
LIPOSTHEY

41229 Borne

SCEA PHISALAND SCEA PHISALAND 7062
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
DOUC LIPOSTHEY

40204 Forage D 88 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
DOUC LIPOSTHEY

40203 Forage D 88 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
DOUC LIPOSTHEY

10841 Forage D 88 16

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
Inutile
184932 51,37 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,87 21132 Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
Ilot 59230 GRAND PARE
FEU NORD
LIPOSTHEY

42617 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
45,50 163800 160 Champ captant +
Citerne P1LD7T -
OTECH
Reseau Collectif
P1LD7T - OTECH
DOUC LIPOSTHEY

41226 Pompage en
citerne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
6286
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 Reseau Collectif
P1LD7T - OTECH
Ilot 56177 RESEAU LIPOSTHEY

38541 Pompage en
citerne

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49827 P5LD4T-
JANSSEN
LIPOSTHEY

10842 Forage D 255 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND 3426
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
662
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,10 57960 48 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49826 P4LD5TRN10 LIPOSTHEY

10840 Forage D 78 16

DDTM 40 SCEA PHISALAND 7061
HORAIRE
48m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Dispositif fictif
DAUVERGNE
DAUVERGNE LIPOSTHEY

42590 Forage D 303 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 25 Dispositif fictif
DAUVERGNE
Ilot 59203 P11-LD-1T
Canard
LIPOSTHEY

42603 Borne

SCEA PHISALAND SCEA PHISALAND 7047
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LEVEQUE 6
TOURS + 1 TOUR
LEVEQUE LIPOSTHEY

3983 Forage D 50 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LEVEQUE 6
TOURS + 1 TOUR
PARE FEU LA
CROIX
LIPOSTHEY

3982 Forage D 306 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND A déclarer
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LEVEQUE 6
TOURS + 1 TOUR
LEVEQUE LIPOSTHEY

3981 Forage D50 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LEVEQUE 6
TOURS + 1 TOUR
LEVEQUE LIPOSTHEY

3980 Forage D 50 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
171900 47,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 25 Champ captant +
Citerne LEVEQUE 6
TOURS + 1 TOUR
Ilot 56178 PIVOT 1 T LIPOSTHEY

38542 Borne D 50

SCEA PHISALAND SCEA PHISALAND 7024
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
42,75 153900 146 Champ captant +
Citerne LEVEQUE 6
TOURS + 1 TOUR
Ilot 56179 PIVOT 6 T LIPOSTHEY

38543 Borne D 50

SCEA PHISALAND SCEA PHISALAND 3191
HORAIRE
146m³/h
ETE -
01/05-31/10
13,90 50040 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
DOUC ATELIER
DOUC ATELIER LIPOSTHEY

10846 Forage D 276 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
T40016-17
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 58199 PIVOT 2 T
VANESSA
LIPOSTHEY

41228 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 59109 PIVOT 1 T
VANESSA
LIPOSTHEY

42579 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 59195 PIVOT 1 T
ARAGNE 2
LIPOSTHEY

42580 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 59196 PIVOT 1 T
ARAGNE 1
LIPOSTHEY

42581 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 604
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
663
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,60 2160 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 59198 PIVOT 1 T
PARKING
LIPOSTHEY

42583 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,60 2160 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 59199 PIVOT 1 T
MAISON
LIPOSTHEY

42584 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,40 8640 Reseau Collectif
DOUC ATELIER
Ilot 49829 ENROULEUR LIPOSTHEY

41227 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47791 STEVIA LIPOSTHEY

3984 Forage D 213 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND 6972
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC LOCKWOOD
DOUC
LOCKWOOD
LIPOSTHEY

10845 Forage D 151 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC LOCKWOOD
DOUC
LOCKWOOD
LIPOSTHEY

10843 Forage D 291 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC LOCKWOOD
DOUC
LOCKWOOD
LIPOSTHEY

3990 Forage D 55 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC LOCKWOOD
DOUC
LOCKWOOD
LIPOSTHEY

3989 Forage D 291 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND Inutile
188334 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 188334 120 Champ captant
DOUC LOCKWOOD
Ilot 56180 P2LD6T -
STATION
LIPOSTHEY

38544 Borne

SCEA PHISALAND SCEA PHISALAND 3422
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LE LANOT PISSOS

39496 Forage E 212 16

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

39493 Forage E 212 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34158 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34156 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34155 Forage E169 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
664
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

34154 Forage E 249 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10878 Forage E 252 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10877 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

10876 Forage E 267 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
PIAULET PISSOS

10872 Forage E 267 17

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6242 Forage E 267 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6241 Forage E 267 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6240 Forage E169 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT
LANOT PISSOS

6239 Forage E 249 15

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
Inutile
338400 94,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
94,00 338400 320 Champ captant
LANOT
Dispositif fictif LANOT P1LT10T PISSOS

41225 Borne E 168

SCEA CASTAGNLAND
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
3419
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
34,50 124200 Dispositif fictif LANOT Ilot 56176 RESEAU PISSOS

38540 Point fictif

SCEA DES CHAMPS
NEUFS
SCEA PHISALAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
PIAULET PISSOS

10875 Forage E 181 17

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
PIAULET PISSOS

10874 Forage E 267 17

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
LANOT DUNE PISSOS

6333 Forage E 181 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DUNE
LANOT DUNE PISSOS

6332 Forage E 181 18

DDTM 40 SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
Inutile
109800 30,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
665
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30,50 109800 82 Champ captant
LANOT DUNE
Reseau Collectif
LANOT DUNE
P2LT6T PISSOS

38539 Borne

SCEA PHISALAND
SCEA CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
SCEA
CASTAGNLAND
3416
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
18,50 66600 Reseau Collectif
LANOT DUNE
Ilot 59162 RESEAU PISSOS

42525 Point fictif

SCEA PHISALAND
SCEA CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT BORDURE
DE PISTE
PIAULET PISSOS

10873 Forage E 181 17

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT BORDURE
DE PISTE
LANOT PISSOS

6334 Forage E 181 18

DDTM 40 SCEA
CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
Inutile
21600 6,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 35 Champ captant
LANOT BORDURE
DE PISTE
Ilot 49835 P4LT3TPiste PISSOS

42532 Borne

SCEA CASTAGNLAND
SCEA PHISALAND
SCEA PHISALAND
3396
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,40 19440 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC
DOUC LIPOSTHEY

3991 Forage D 69 18

DDTM 40 SCEA FERME DE
LILAIRE
SCEA PHISALAND
3425
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,60 9360 Champ captant
DOUC
Ilot 59169 P7LD3T LIPOSTHEY

42534 Borne

SCEA FERME DE LILAIRE
SCEA PHISALAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,40 5040 Champ captant
DOUC
Ilot 58201 P14LD1T-PARE
FEU
LIPOSTHEY

41230 Borne

SCEA FERME DE LILAIRE
SCEA PHISALAND
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,40 5040 Champ captant
DOUC
Ilot 59170 P7LD3T LIPOSTHEY

42535 Borne

SCEA FERME DE LILAIRE
SCEA PHISALAND
SCEA FERME DE
LILAIRE
SCEA PHISALAND
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
666
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
667
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE SAINT-MAMANS
6790 ROUTE DE PISSOS
QUARTIER RAVIGNAN
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4083
N° AEAG 40307408B
N° Pacage 040155828
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33191178400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
BERN PISSOS

41325 Forage X 217 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
BERN PISSOS

41323 Forage X 217 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
BERN PISSOS

41324 Forage X 217 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6397 Forage F 54 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6387 Forage X 217 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6386 Forage X 246 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6385 Forage G 105 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6384 Forage G 124 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6383 Forage G 141 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6382 Forage G 141 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
CHAMP DE
BERN
PISSOS

6381 Forage G 144 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6380 Forage G 106 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 609
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
668
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6379 Forage G 105 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6378 Forage G 106 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
RAVIGNAN PISSOS

6377 Forage G 101 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
LA PLAINE PISSOS

6376 Forage E 221 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
319500 88,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
0,95 3420 38 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59218 P 37 PISSOS

42606 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7048
HORAIRE
38m³/h
ETE -
01/05-31/10
33,00 118800 116 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 57271 P 22 PISSOS

39958 Borne G 145

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
99 HORAIRE
116m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 36 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 57271 P 25 PISSOS

39961 Borne F 217

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
315 HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
22,00 79200 69 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 57271 P 23 PISSOS

39959 Borne G 102

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
179 HORAIRE
69m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,50 34200 68 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 57271 P 24 PISSOS

39960 Borne G 543

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
310 HORAIRE
68m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,20 4320 34 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59006 P 29 PISSOS

42300 Borne G 148

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6855
HORAIRE
34m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 27 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59007 P 26 PISSOS

42301 Borne G 147

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6856
HORAIRE
27m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,10 11160 31 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59008 P 27 PISSOS

42302 Borne G 145

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6857
HORAIRE
31m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 22 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59009 P 28 PISSOS

42303 Borne F 223

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6858
HORAIRE
22m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 33 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59219 P 38 PISSOS

42607 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7049
HORAIRE
33m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 35 Champ captant +
Citerne PISSOS
BERN
Ilot 59220 P 39 PISSOS

42608 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7050
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
669
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P3 + P4
RAVIGNAN SORE

9428 Forage AK 332 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P3 + P4
RAVIGNAN SORE

9427 Forage AK 332 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P3 + P4
RAVIGNAN SORE

9426 Forage AK 300 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P3 + P4
RAVIGNAN SORE

9425 Forage AK 299 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
74880 20,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,50 27000 85 Champ captant
BELHADE P3 + P4
Ilot 56007 P 11 BELHADE

38351 Borne E 107

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2728
HORAIRE
85m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,50 30600 82 Champ captant
BELHADE P3 + P4
Ilot 56005 P 10 BELHADE

38350 Borne E 82

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2727
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 47 Champ captant
BELHADE P3 + P4
Ilot 59010 P 32 BELHADE

42304 Borne E 156

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6860
HORAIRE
47m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,70 2520 18 Champ captant
BELHADE P3 + P4
Ilot 59011 P 33 BELHADE

42305 Borne E 82

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6859
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,60 2160 12 Champ captant
BELHADE P3 + P4
Ilot 59223 P 36 BELHADE

42611 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7053
HORAIRE
12m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 20 Champ captant
BELHADE P3 + P4
Ilot 59306 P 40 PISSOS

42790 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7131
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,30 15480 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P7
PIVOT 7 SORE

6407 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 27 Champ captant
SORE P7
Ilot 57272 P 17 SORE

39962 Borne AK 281

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
485 HORAIRE
27m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 30 Champ captant
SORE P7
Ilot 59005 P 18 SORE

42299 Borne AK 281

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6854
HORAIRE
26m³/h
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
670
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
PISTE FORET
24
SORE

40632 Forage BL 167 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
PISTE FORET
24
SORE

40630 Forage BL 167 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
PISTE FORET
24
SORE

40633 Forage BL 191 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
PISTE FORET
24
SORE

40631 Forage BL 167 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

39481 Forage AK 294 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

39480 Forage AK 294 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

39479 Forage AK 294 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

39478 Forage AK 294 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

38946 Forage AK 291 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

38945 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

38944 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

38943 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

38942 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34830 Forage AK 297 22

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34829 Forage AK 281 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34827 Forage AK 329 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34826 Forage AK 297 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34825 Forage AK 298 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
671
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34824 Forage AK 327 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34823 Forage AK 286 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34822 Forage AK 286 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

34821 Forage AK 285 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9434 Forage AK 301 21

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9424 Forage AK 300 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9423 Forage AK 332 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9422 Forage AK 297 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9421 Forage AK 297 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9420 Forage AK 297 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9419 Forage AK 297 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN SORE

9418 Forage AK 297 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
RAVIGNAN
NORD
SORE

9417 Forage AK 297 21

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
774000 215,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
74,00 266400 212 Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
Ilot 56701 P 2 SORE

39309 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
5081
HORAIRE
212m³/h
ETE -
01/05-31/10
74,00 266400 206 Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
Ilot 56001 P 1 SORE

38337 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2714
HORAIRE
206m³/h
ETE -
01/05-31/10
67,00 241200 196 Champ captant
SORE P1 + P2 +
LES OMBRES P1
Ilot 56008 P 3 SORE

39308 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
5080
HORAIRE
196m³/h
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
672
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P4 + P6
RAVIGNAN
NORD
SORE

34828 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P4 + P6
RAVIGNAN SORE

9415 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P4 + P6
RAVIGNAN SORE

9414 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
79200 90 22,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,00 68400 90 Champ captant
SORE P4 + P6
Ilot 56000 P 15 SORE

38336 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 30 Champ captant
SORE P4 + P6
Ilot 56012 P 16 SORE

38349 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2726
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 60 Champ captant
SORE P4 + P6
Ilot 55998 P 19 SORE

38334 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

537 Forage E 54 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

536 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

535 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN
NORD
BELHADE

534 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

533 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

532 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

531 Forage E 70 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

530 Forage E 70 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

529 Forage E 70 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

528 Forage E 104 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
673
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

527 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

526 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

525 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

524 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

523 Forage E 107 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

522 Forage E 73 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

521 Forage E 74 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

520 Forage E 75 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

519 Forage E 74 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

518 Forage E 77 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

517 Forage E 78 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
388800 108,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 100 Barade de Sore
S2140510
Champ captant
BELHADE P1 + P2
RAVIGNAN BELHADE

11952 Pompage en
riviere
E 82

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
450A5191000
ETE -
01/05-31/10
52,00 187200 167 Champ captant
BELHADE P1 + P2
Ilot 56010 P 4 BELHADE

39307 Borne E 107

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
5079
HORAIRE
167m³/h
ETE -
01/05-31/10
86,00 309600 225 Champ captant
BELHADE P1 + P2
Ilot 55999 P 5 BELHADE

38335 Borne E 107

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2712
HORAIRE
225m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
LES OMBRES BELHADE

41319 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
LES OMBRES BELHADE

41317 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
674
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
LES OMBRES BELHADE

41318 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
LES OMBRES BELHADE

41316 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
RAVIGNAN SORE

9433 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
RAVIGNAN SORE

9432 Forage AK 301 21

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
OMBRES P2
RAVIGNAN SORE

9431 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
79560 22,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 86 Champ captant LES
OMBRES P2
Ilot 55996 P 12 BELHADE

38338 Borne E 100

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2715
HORAIRE
86m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,70 2520 12 Champ captant LES
OMBRES P2
Ilot 59012 P 20 BELHADE

42306 Borne E 103

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6861
HORAIRE
12m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,90 3240 18 Champ captant LES
OMBRES P2
Ilot 59013 P 30 BELHADE

42307 Borne E 70

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6862
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,90 3240 16 Champ captant LES
OMBRES P2
Ilot 59014 P 31 BELHADE

42308 Borne E 57

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
6863
HORAIRE
16m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 20 Champ captant LES
OMBRES P2
Ilot 59221 P 34 BELHADE

42610 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7052
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 20 Champ captant LES
OMBRES P2
Ilot 59221 P 35 BELHADE

42609 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7051
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
PARE FEU PISSOS

40636 Forage X 246 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
PARE FEU PISSOS

40634 Forage X 246 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
PARE FEU PISSOS

40635 Forage X 246 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6410 Forage X 51 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
675
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6409 Forage X 41 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6408 Forage X 40 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6406 Forage X 224 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN SORE

6405 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN SORE

6404 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN SORE

6403 Forage AK 292 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
COURGEYRE PISSOS

6402 Forage X 40 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN SORE

6401 Forage AK 287 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN SORE

6400 Forage AK 287 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN SORE

6399 Forage AK 288 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6398 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6394 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6393 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6392 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6391 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6390 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6389 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6388 Forage X 198 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
676
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
RAVIGNAN PISSOS

6350 Forage X 40 18

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
574920 159,70 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
120,10 432360 320 Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
Ilot 56003 P 6 PISSOS

38340 Borne X 35

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2717
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 134 Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
Ilot 56002 P 8 BELHADE

38341 Borne E 84

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2718
HORAIRE
134m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,50 27000 80 Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
Ilot 56009 P 9 PISSOS

38339 Borne X 41

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2716
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,60 2160 30 Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
Ilot 59445 P 43 PISSOS

42985 Borne X 41

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7304
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 30 Champ captant
PISSOS P1 + P2 +
P3
Ilot 59444 P 42 PISSOS

42984 Borne X 40

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7303
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P3
RAVIGNAN SORE

9430 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P3
RAVIGNAN SORE

9429 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
118800 95 33,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
33,00 118800 95 Champ captant
SORE P3
Ilot 56004 P 7 SORE

38342 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2719
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P5 + LES
OMBRES P3 + P4
RAVIGNAN SORE

9435 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE P5 + LES
OMBRES P3 + P4
RAVIGNAN SORE

9416 Forage AK 301 20

DDTM 40 SCEA DE SAINT-
MAMANS
Inutile
69120 60 19,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,70 13320 50 Champ captant
SORE P5 + LES
OMBRES P3 + P4
Ilot 56006 P 13 BELHADE

38343 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2720
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,10 25560 60 Champ captant
SORE P5 + LES
OMBRES P3 + P4
Ilot 56011 P 14 BELHADE

38332 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
2709
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
677
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,90 3240 10 Champ captant
SORE P5 + LES
OMBRES P3 + P4
Ilot 59443 P 41 BELHADE

42983 Borne

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
7306
HORAIRE
10m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,50 27000 55 Champ captant
SORE P5 + LES
OMBRES P3 + P4
Ilot 59442 P 44 -
ENROULEUR
BELHADE

42982 Borne D 40

SCEA DE SAINT-MAMANS SCEA DE SAINT-
MAMANS
15ACH107357
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
678
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
679
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU TASTON
6 RUE DE LA GARE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4089
N° AEAG 40303430A
N° Pacage 040008861
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34343078100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
1 NORD
TARTOURE ESCOURCE

39840 Forage N 202 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
1 NORD
TARTOURE ESCOURCE

39838 Forage N 202 19

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
1 NORD
TARTOURE ESCOURCE

39841 Forage N 202 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
1 NORD
TARTOURE ESCOURCE

39839 Forage N 202 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
1 NORD
TARTOURE ESCOURCE

39837 Forage N 202 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
120000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,00 120000 169 Champ captant
TARTOURE PIVOT
1 NORD
Ilot 57198 RESEAU ESCOURCE

39846 Borne N 201

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 5347
HORAIRE
169m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

39868 Forage L 277 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9085 Forage L 278 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9084 Forage L 271 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9047 Forage L 278 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9044 Forage L 271 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
680
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9043 Forage L 233 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

8710 Forage L 281 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
499500 92,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
84,50 456300 260 Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
Ilot 55987 RESEAU SOLFERINO

38323 Borne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2697 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 43200 38 Champ captant
TASTON 11 TOURS
ET ENROULEUR
Ilot 55988 RESEAU SOLFERINO

38324 Borne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2698 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
TASTON SOLFERINO

40431 Forage A 146 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
TASTON SOLFERINO

40430 Forage A 146 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

34771 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

39870 Forage A 146 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

39869 Forage A 146 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8837 Forage A 162 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8836 Forage A 145 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8835 Forage A 145 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8834 Forage A 145 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8833 Forage A 164 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8832 Forage A 164 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8831 Forage A 164 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
681
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8830 Forage A 164 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8829 Forage A 162 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8828 Forage A 145 18

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8827 Forage A 162 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8826 Forage A 162 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8825 Forage A 162 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8824 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8823 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8822 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8750 Forage A 164 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8749 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
BARATNAOU SOLFERINO

8748 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
1036800 192,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
192,00 1036800 280 Champ captant +
Citerne CORNER
VALLEY VALMONT
Ilot 55995 RESEAU SOLFERINO

38331 Pompage en
citerne
A 146

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2705
HORAIRE
280m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 6
TOURS C ET D
RN10
BARATNAOU SOLFERINO

34776 Forage A 160 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 6
TOURS C ET D
RN10
BARATNAOU SOLFERINO

34775 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 6
TOURS C ET D
RN10
BARATNAOU SOLFERINO

34772 Forage A 162 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
79200 22,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
682
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 72 Champ captant 6
TOURS C ET D
RN10
Ilot 55994 RESEAU SOLFERINO

38330 Borne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2704 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 72 Champ captant 6
TOURS C ET D
RN10
Ilot 55993 RESEAU SOLFERINO

38329 Borne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2703 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
2 SUD
TARTOURE ESCOURCE

39845 Forage N 201 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
2 SUD
TARTOURE ESCOURCE

39843 Forage N 201 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
2 SUD
TARTOURE ESCOURCE

39844 Forage N 202 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TARTOURE PIVOT
2 SUD
TARTOURE ESCOURCE

39842 Forage N 202 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
90000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 90000 134 Champ captant
TARTOURE PIVOT
2 SUD
Ilot 57199 RESEAU ESCOURCE

39847 Borne N 204

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 5348
HORAIRE
134m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 7 TOURS
IRRICO (B) RN10
LE
TELEGRAPHE
SOLFERINO

40160 Forage A 88 22

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 7 TOURS
IRRICO (B) RN10
TELEGRAPHE SOLFERINO

9154 Forage A 88 24

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne 7 TOURS
IRRICO (B) RN10
TELEGRAPHE SOLFERINO

8820 Forage A 88 21

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
91800 17,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne 7 TOURS
IRRICO (B) RN10
Ilot 55991 RESEAU SOLFERINO

38327 Pompage en
citerne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2701 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne 7 TOURS
IRRICO (B) RN10
Ilot 55992 RESEAU SOLFERINO

38328 Pompage en
citerne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2702 HORAIRE
91800 17,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS IRRITEC ET
5 TOURS
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9042 Forage L 221 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS IRRITEC ET
5 TOURS
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9041 Forage L 221 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
683
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant 7
TOURS IRRITEC ET
5 TOURS
MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9040 Forage L 221 20

DDTM 40 SCEA DU TASTON Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 37 Champ captant 7
TOURS IRRITEC ET
5 TOURS
Ilot 55990 RESEAU SOLFERINO

38326 Borne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2700 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
22,00 79200 82 Champ captant 7
TOURS IRRITEC ET
5 TOURS
Ilot 55989 RESEAU SOLFERINO

38325 Borne

SCEA DU TASTON SCEA DU TASTON 2699 HORAIRE
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
684
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
685
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA THIROUIN
6482 ROUTE DES GRANDS CHAMPS
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4090
N° AEAG 40332401B
N° Pacage 040156833
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42242489500015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49711 PARE FEU YCHOUX

10577 Forage A 146 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 6703
HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49709 PARE FEU YCHOUX

10575 Forage AD 59 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 6702
HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49723 PARE FEU YCHOUX

10620 Forage AD 55 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 15079693
50400 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49715 LAGUNE DE
TIBOY
YCHOUX

10588 Forage AI 105 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 4064
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10651 Forage AI 17 20

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10650 Forage AI 18 20

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10609 Forage AI 18 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
227268 53,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
53,00 227268 180 Champ captant
PIVOT B - THIROUIN
Ilot 56307 RESEAU YCHOUX

38694 Borne AI 19

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 4070
HORAIRE
180m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT C
LA BORDE YCHOUX

10649 Forage AI 22 20

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
16/05/2025 15:47:26 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
686
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
75 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT C
LA BORDE YCHOUX

10612 Forage AI 22 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT C
LA BORDE YCHOUX

10611 Forage AI 22 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
75 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT C
LA BORDE YCHOUX

10610 Forage AI 19 22

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
261082 62,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62,00 261082 235 Champ captant
PIVOT C
Ilot 56308 RESEAU YCHOUX

38695 Borne AI 22

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 4071
HORAIRE
235m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10608 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10607 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10606 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10605 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10604 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10603 Forage AI 16 22

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10602 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10601 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10600 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10599 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10598 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10597 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
687
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10596 Forage AI 15 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
LICAOUGAS YCHOUX

10574 Forage AI 16 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
452700 114,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
Ilot 56306 PIVOT C2 YCHOUX

42131 Borne AH 14

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6726
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
Ilot 56306 PIVOT B2 YCHOUX

42129 Borne AI 141

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6724
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
Ilot 56306 PIVOT A2 YCHOUX

42130 Borne AI 15

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6725
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
280 Champ captant +
Citerne STATION 2
THIROUIN
Ilot 56306 PIVOTA YCHOUX

38693 Pompage en
citerne
AI 16

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 4069
HORAIRE
280m³/h
452700 114,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10595 Forage 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10594 Forage AI 109 20

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10593 Forage AI 109 22

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10592 Forage AI 42 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10591 Forage AI 129 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10590 Forage AI 109 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10589 Forage AI 128 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10587 Forage AI 111 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10586 Forage AI 111 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10585 Forage AI 111 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
688
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10573 Forage AI 109 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
235816 56,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
Ilot 56305 PIVOT C3 YCHOUX

42137 Borne AI 111

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6734
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
115 Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
Ilot 56305 PIVOT E2 YCHOUX

42135 Borne AI 111

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6732
HORAIRE
115m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
Ilot 56305 PIVOT D2 YCHOUX

42133 Borne AI 47

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6730
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
Ilot 56305 PIVOT F3 YCHOUX

42136 Borne AI 41

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6733
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
140 Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
Ilot 56305 PIVOT E1 YCHOUX

42134 Borne AI 111

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 6731
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
112 Champ captant +
Citerne STATION 1
THIROUIN
Ilot 56305 PIVOT B3 YCHOUX

38692 Pompage en
citerne
AI 63

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 4068
HORAIRE
112m³/h
235816 56,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AI40 - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

43412 Forage AI41 20

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AI40 - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10614 Forage AI 40 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
68400 100 19,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,00 68400 100 Champ captant
AI40 - THIROUIN
Ilot 49717 LA BORDE YCHOUX

43518 Borne

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 4677 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49719 LA BORDE YCHOUX

10616 Forage AI 41 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 4062
HORAIRE
28m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49718 LA BORDE YCHOUX

10615 Forage AI 41 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 4678
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10584 Forage AI 109 18

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
689
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10583 Forage AI 109 18

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10582 Forage AI 109 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - THIROUIN
LA BORDE YCHOUX

10581 Forage AI 109 21

DDTM 40 SCEA THIROUIN Inutile
227394 54,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
54,00 227394 195 Champ captant
PIVOT D - THIROUIN
Ilot 56309 RESEAU YCHOUX

38696 Borne AI 109

SCEA THIROUIN SCEA THIROUIN 4072
HORAIRE
195m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49716 LA BORDE YCHOUX

10613 Forage AI 35 16

DDTM 40 SCEA THIROUIN 4061
HORAIRE
25m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
690
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
691
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU TROUNQUET
DOMAINE DU TROUNQUET
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4092
N° AEAG 40307409A
N° Pacage 040008781
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31532136400012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56587 RAOUZET SORE

9311 Forage BE 36 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
4637
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49195 LANDE DE
BERN
PISSOS

9360 Forage F 91 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
7525
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
1000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49194 TROUNQUET SORE

9312 Forage BH 96 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
6227
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49199 LANDE DE
BERN
PISSOS

9361 Forage F 94 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
7526
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
TROUNQUET SORE

9318 Forage BE 32 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
TROUNQUET SORE

9317 Forage BE 32 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
TROUNQUET SORE

9316 Forage BE 32 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
TROUNQUET SORE

9315 Forage BH 9 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
TROUNQUET SORE

9314 Forage BH 9 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
TROUNQUET SORE

9313 Forage BH 9 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
692
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
176400 49,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
49,00 176400 154 Champ captant +
Citerne SORE 9
TOURS
Ilot 56579 RESEAU SORE

39160 Pompage en
citerne
BE 31

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4629
HORAIRE
154m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49200 PARIS SORE

9364 Forage BL 187 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
4623
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

39010 Forage BE 67 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

9363 Forage BE 1 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

9339 Forage BE 67 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

9338 Forage BE 67 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

9337 Forage BE 1 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

9333 Forage BE 67 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PISSOS
RECOUCHIT SORE

9327 Forage BE 1 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
219600 61,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
49,00 176400 150 Champ captant +
Citerne PISSOS
Ilot 56583 RESEAU SORE

39165 Pompage en
citerne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4634
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 36 Champ captant +
Citerne PISSOS
Ilot 56583 RESEAU SORE

39164 Pompage en
citerne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4633
HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 4 TOURS
PARIS SORE

9369 Forage BH 105 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 4 TOURS
PARIS SORE

9368 Forage BH 105 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
82800 23,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
693
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 66 Champ captant
SORE 4 TOURS
Ilot 56577 RESEAU SORE

39158 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4627
HORAIRE
66m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 7 TOURS
PARIS SORE

9367 Forage BL 187 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 7 TOURS
PARIS SORE

9366 Forage BL 187 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 7 TOURS
PARIS SORE

9365 Forage BL 187 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 108 Champ captant
SORE 7 TOURS
Ilot 56576 RESEAU SORE

39157 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4625
HORAIRE
108m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

39013 Forage BH 88 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

9372 Forage BH 88 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

9371 Forage BH 88 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

9370 Forage BH 88 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

9362 Forage BH 88 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

9359 Forage BH 89 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
TROUNQUET SORE

9358 Forage BH 88 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
212400 59,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 45 Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
Ilot 56585 RESEAU SORE

39167 Pompage en
citerne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4636
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 105 Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
Ilot 56585 RESEAU SORE

39166 Pompage en
citerne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4635
HORAIRE
105m³/h
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
694
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 26 Champ captant +
Citerne SORE Ilot A
Ilot 49196 RESEAU SORE

41731 Pompage en
citerne
BH 88

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
7527
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
RAOUZET SORE

9353 Forage BE 5 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
RAOUZET SORE

9352 Forage BE 75 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
RAOUZET SORE

9350 Forage BE 6 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
RAOUZET SORE

9349 Forage BE 5 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
RAOUZET SORE

9347 Forage BE 5 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
RAOUZET SORE

9346 Forage BE 5 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
208800 58,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
58,00 208800 150 Champ captant +
Citerne SORE 8
TOURS
Ilot 56582 RESEAU SORE

39163 Pompage en
citerne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4632
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 4 TOURS
RAOUZET SORE

9355 Forage BE 75 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 4 TOURS
RAOUZET SORE

9354 Forage BE 72 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
36000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 33 Champ captant
SORE 4 TOURS
Ilot 56581 RESEAU SORE

39162 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4631
HORAIRE
33m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,70 24120 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE COIN
RAOUZET SORE

39011 Forage BE 92 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,70 2520 Champ captant
SORE COIN
Ilot 58126 RESEAU SORE

41161 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
6223
HORAIRE
2m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 Champ captant
SORE COIN
Ilot 58126 RESEAU SORE

41160 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
6224
HORAIRE
18m³/h
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
695
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 8 TOURS
RAOUZET SORE

9322 Forage BE 35 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 8 TOURS
RAOUZET SORE

9321 Forage BE 35 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 8 TOURS
RAOUZET SORE

9320 Forage BE 35 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE 8 TOURS
RAOUZET SORE

9319 Forage BE 35 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
133200 37,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
37,00 133200 120 Champ captant
SORE 8 TOURS
Ilot 56578 RESEAU SORE

39159 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4628
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE MAISON
TROUNQUET SORE

9357 Forage BH 94 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SORE MAISON
TROUNQUET SORE

9356 Forage BH 94 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 36 Champ captant
SORE MAISON
Ilot 49197 RESEAU SORE

41162 Borne

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
6226
HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,30 26280 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59688 RAOUZET SORE

43321 Forage BE 8 22

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
7524 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

39012 Forage BE 1 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9351 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9348 Forage BH 90 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9345 Forage BE 72 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9344 Forage BE 28 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
696
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9343 Forage BE 72 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9342 Forage BE 72 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9341 Forage BE 72 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9340 Forage BH 90 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9336 Forage BH 90 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9335 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9334 Forage BE 29 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9332 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9331 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9330 Forage BE 29 18

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9329 Forage BE 30 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9328 Forage BH 90 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9326 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9325 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9324 Forage BE 29 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
RAOUZET SORE

9323 Forage BH 90 21

DDTM 40 SCEA DU
TROUNQUET
Inutile
702000 195,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
195,00 702000 572 Champ captant +
Citerne SORE 18
TOURS
Ilot 56580 RESEAU SORE

39161 Pompage en
citerne
BE 30

SCEA DU TROUNQUET SCEA DU
TROUNQUET
4630
HORAIRE
572m³/h
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
697
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
698
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
699
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA VERGERS KIWI FRUITS
MAISON COUTIC
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4095
N° AEAG 40224004A
N° Pacage 040172271
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33088273900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,22 12000 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir
MARNIERES (5000
m³)
LES
MARNIERES
ORTHEVIELLE

39671 Alimentation
de plan d'eau
ZB 11

DDTM 40 SCEA VERGERS
KIWI FRUITS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,85 10000 10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reservoir
MARNIERES (5000
m³)
LES
MARNIERES
ORTHEVIELLE

5944 Forage ZB 8 20

DDTM 40 SCEA VERGERS
KIWI FRUITS
D14UF108865
P
ETE -
01/05-31/10
125 Reservoir
MARNIERES (5000
m³)
Ilot 52447 LES
MARNIERES
ORTHEVIELLE

42421 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZB 11

SCEA VERGERS KIWI
FRUITS
SCEA VERGERS
KIWI FRUITS
R2112865
ETE -
01/05-31/10
125 Reservoir
MARNIERES (5000
m³)
Ilot 52447 LES
MARNIERES
ORTHEVIELLE

32304 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZB 11

SCEA VERGERS KIWI
FRUITS
SCEA VERGERS
KIWI FRUITS
R2112862
27000 5,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
700
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
701
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCI DU BOURG
326 ROUTE DU MURET
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4096
N° AEAG 40156406A
N° Pacage 040009365
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39130299900019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,15 7740 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47771 LOUSTALET LIPOSTHEY

3926 Forage E 218 10

DDTM 40 SCI DU BOURG A déclarer
ETE -
01/05-31/10
3,55 12780 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47770 LOUSTALET LIPOSTHEY

3925 Forage E 268 18

DDTM 40 SCI DU BOURG A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47772 LE PARC DE
FERRAND
LIPOSTHEY

3930 Forage A 13 12

DDTM 40 SCI DU BOURG A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47772 LE PARC DE
FERRAND
LIPOSTHEY

3929 Forage A 79 12

DDTM 40 SCI DU BOURG A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47772 LE PARC DE
FERRAND
LIPOSTHEY

3928 Forage A 19 12

DDTM 40 SCI DU BOURG A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47772 BISE LIPOSTHEY

3927 Forage A 158 12

DDTM 40 SCI DU BOURG A déclarer
52452 14,57 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
702
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 644
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
703
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCI DE SAUGNAC ET MURET
LA TARAOUENNE
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4099
N° AEAG 40295401C
N° Pacage 040009985
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 78212730200019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49027 HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8573 Forage A 62 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4605 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47039 PARC DE
HAOUT
SAUGNACQ-ET-
MURET
8611 Forage O 147 20

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47039 PARC DE
HAOUT
SAUGNACQ-ET-
MURET
8610 Forage O 114 20

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
A déclarer
44244 12,29 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49025 HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8567 Forage A 60 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5128 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B3
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8572 Forage A 62 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4604 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B3
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8571 Forage A 62 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B3
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8570 Forage A 62 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B3
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8569 Forage A 62 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B3
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8568 Forage A 62 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
172800 48,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 645
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
704
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
48,00 172800 143 Champ captant +
Citerne STATION B3
Ilot 56567 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39148 Pompage en
citerne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4610 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49024 TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8566 Forage A 45 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5127 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8585 Forage O 152 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8584 Forage O 152 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8576 Forage A 63 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8575 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION B2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8574 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
223200 62,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62,00 223200 150 Champ captant +
Citerne STATION B2
Ilot 56566 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39147 Pompage en
citerne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4609 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49031 MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
8590 Forage O 199 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5131 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION B1
PARC DE
HAOUT
SAUGNACQ-ET-
MURET
8597 Forage O 204 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION B1
PARC DE
HAOUT
SAUGNACQ-ET-
MURET
8596 Forage O 204 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 130 Champ captant
STATION B1
Ilot 56565 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39146 Borne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4608 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49030 TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8586 Forage O 193 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5130 HORAIRE
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 646
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
705
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION A1
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8562 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION A1
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8561 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION A1
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8560 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION A1
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8559 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION A1
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8558 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
223200 62,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62,00 223200 136 Champ captant +
Citerne STATION A1
Ilot 56564 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39145 Pompage en
citerne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4607 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49029 TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8583 Forage O 152 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4606 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 72 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49028 TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8577 Forage A 72 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5129 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAMPE FRONTALE
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8589 Forage O 217 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAMPE FRONTALE
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8588 Forage O 218 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RAMPE FRONTALE
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8587 Forage O 218 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 35 Champ captant
RAMPE FRONTALE
Ilot 56570 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39151 Borne O 217

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4613 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION C1
MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
8593 Forage O 201 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
706
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION C1
MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
8592 Forage O 201 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION C1
MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
8555 Forage A 114 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
118800 33,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
33,00 118800 118 Champ captant
STATION C1
Ilot 56569 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39150 Borne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4612 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49034 TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8595 Forage O 203 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5134 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION B4
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8557 Forage A 116 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION B4
HALIP SAUGNACQ-ET-
MURET
8556 Forage A 116 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 140 Champ captant
STATION B4
Ilot 56568 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39149 Borne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4611 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49033 MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
8594 Forage O 48 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5133 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49032 MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
8591 Forage O 199 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
5132 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
SCI
PEGUILLEY SAUGNACQ-ET-
MURET
8582 Forage A 90 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
SCI
PEGUILLEY YCHOUX

8581 Forage A 89 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
SCI
PEGUILLEY SAUGNACQ-ET-
MURET
8580 Forage A 82 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
SCI
PEGUILLEY SAUGNACQ-ET-
MURET
8579 Forage A 82 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
707
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ENROULEUR PF -
SCI
PEGUILLEY SAUGNACQ-ET-
MURET
8578 Forage A 75 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
221616 61,56 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
61,56 221616 50 Champ captant
ENROULEUR PF -
SCI
Ilot 56571 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39152 Borne A 75

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4614 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION A3
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8554 Forage A 112 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION A3
LAGUNE DES
SAULES
SAUGNACQ-ET-
MURET
8553 Forage A 112 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 130 Champ captant
STATION A3
Ilot 56573 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39154 Borne

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4616 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION A2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8565 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION A2
TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8564 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 154 Champ captant
STATION A2
Ilot 56572 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39153 Borne A 119

SCI DE SAUGNAC ET
MURET
SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4615 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49023 TARAOUENNE SAUGNACQ-ET-
MURET
8563 Forage A 119 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
4603 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58624 MOMBRUN SAUGNACQ-ET-
MURET
41777 Forage O 201 18

DDTM 40 SCI DE SAUGNAC ET
MURET
A déclarer
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
708
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 650
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
709
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SOCIETE ONESSOISE DE CULTURE
1181 ROUTE DE LA POSTE
QUARTIER MONTAUT
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4103
N° AEAG 40210405A
N° Pacage 040005171
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31102070500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5818 Forage C 184 19

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5802 Forage A 45 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5801 Forage A 45 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5800 Forage C 9 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5799 Forage C 9 20

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5798 Forage C 9 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5797 Forage C 9 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5796 Forage C 9 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5795 Forage C 10 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5794 Forage C 10 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
PIVOT 3-4-8 ONESSE-ET-
LAHARIE

5793 Forage C 9 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
496800 118,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
Ilot 55948 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38271 Pompage en
citerne

SOCIETE ONESSOISE DE
CULTURE
SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3493
HORAIRE
50m³/h
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
710
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
92 Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
Ilot 55948 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38270 Pompage en
citerne

SOCIETE ONESSOISE DE
CULTURE
SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3492
HORAIRE
92m³/h
ETE -
01/05-31/10
243 Champ captant +
Citerne PIVOT 3-4-8
ET ENROULEUR 2
Ilot 55948 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38268 Pompage en
citerne

SOCIETE ONESSOISE DE
CULTURE
SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3491
HORAIRE
243m³/h
496800 118,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
LANDES DE
LESBORDES
ONESSE-ET-
LAHARIE

40162 Forage C 6 20

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

39008 Forage A 43 21

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

39007 Forage A 43 21

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

5792 Forage C 185 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

5791 Forage C 185 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

5790 Forage C 1 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

5789 Forage C 6 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

5788 Forage C 6 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 2
PIVOT 2 ONESSE-ET-
LAHARIE

5787 Forage C 6 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45,00 162000 140 Champ captant +
Citerne PIVOT 2
Ilot 55947 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38267 Pompage en
citerne

SOCIETE ONESSOISE DE
CULTURE
SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3490
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
LANDE DE
LESBORDE
ONESSE-ET-
LAHARIE

40161 Forage A 41 20

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5803 Forage A 43 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5785 Forage A 43 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
711
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5784 Forage A 43 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5783 Forage A 43 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5782 Forage A 44 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5781 Forage A 44 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5780 Forage A 44 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5779 Forage A 44 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
PIVOT 1 ONESSE-ET-
LAHARIE

5778 Forage A 44 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
6663
HORAIRE
50m³/h
374400 104,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
Ilot 55945 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38266 Pompage en
citerne
A 41

SOCIETE ONESSOISE DE
CULTURE
SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3489
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
300 Champ captant +
Citerne PIVOT 1
ENROULEUR 1
Ilot 55945 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38265 Pompage en
citerne
A 41

SOCIETE ONESSOISE DE
CULTURE
SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3488
HORAIRE
300m³/h
374400 104,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48278 ATELIER ONESSE-ET-
LAHARIE

5867 Forage C 9 22

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48269 PIVOTS 5-6-7 ONESSE-ET-
LAHARIE

5786 Forage A 43 18

DDTM 40 SOCIETE
ONESSOISE DE
CULTURE
3494
HORAIRE
50m³/h
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 653
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
712
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 654
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
713
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCA MORAGRI
180 RUE DES GRANDS CHAMPS
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4113
N° AEAG 40311401B0
N° Pacage 040009180
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38088252200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49695 BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10559 Forage K 89 16

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49694 CHALET DE
SASSIE
YCHOUX

10553 Forage AK 20 16

DDTM 40 SCA MORAGRI 4506
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49387 BOURTHOU TALLER

9823 Forage B 12 19

DDTM 40 SCA MORAGRI 4504
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,80 10080 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49388 BOURTHOU TALLER

9824 Forage B 33 19

DDTM 40 SCA MORAGRI 4503
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49731 Noisetier F2 YCHOUX

40751 Forage AK 61 18

DDTM 40 SCA MORAGRI 6630
HORAIRE40m³/
h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57825 BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10626 Forage K 90 19

DDTM 40 SCA MORAGRI 4507
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57826 Location F1 YCHOUX

40750 Forage AK 18 18

DDTM 40 SCA MORAGRI 6629
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10628 Forage K 35 19

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
16/05/2025 15:47:27 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 655
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
714
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10627 Forage K 35 19

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10560 Forage K 35 18

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10558 Forage K 35 16

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10557 Forage K 35 16

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10556 Forage K 35 16

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10555 Forage K 35 16

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
BIREDIS DE
BOURRUQUE
YCHOUX

10554 Forage K 35 16

DDTM 40 SCA MORAGRI Inutile
396000 110,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
38,00 136800 126 Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
Ilot 49730 RESEAU YCHOUX

42025 Pompage en
citerne
K 35

SCA MORAGRI SCA MORAGRI 4509
HORAIRE
126m³/h
ETE -
01/05-31/10
72,00 259200 240 Champ captant +
Citerne YCHOUX 2
PIVOTS
Ilot 56499 RESEAU YCHOUX

39075 Pompage en
citerne
K 35

SCA MORAGRI SCA MORAGRI 4508
HORAIRE
240m³/h
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
715
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCA PARC DE BACON
91 CHEMIN DE MALET
MOTHES
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4114
N° AEAG 40332002A
N° Pacage 040007944
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35184101000017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49650 MOTHES -
PIVOT 4 TOURS
YCHOUX

10478 Forage E 1308 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
4654
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO
BARBIER
OUEST
YCHOUX

39887 Forage AK 182 20

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO
BARBIER
OUEST
YCHOUX

10474 Forage AK 180 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO
CHANTEAU YCHOUX

10457 Forage AK 182 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO
BARBIER
OUEST
YCHOUX

10447 Forage AK 181 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO
BARBIER
OUEST
YCHOUX

10448 Forage AK 181 22

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne IRRICO
BARBIER
OUEST
YCHOUX

39886 Forage AK 176 20

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
396000 350 110,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
110,00 396000 310 Champ captant +
Citerne IRRICO
Ilot 56276 PIVOT 10
TOURS
YCHOUX

38660 Pompage en
citerne
AK 176

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
3974
HORAIRE
310m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU BIDALON
PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

10469 Forage L 102 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU BIDALON
PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

10468 Forage L 8 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
716
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU BIDALON
PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

10467 Forage L 50 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU BIDALON
PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

10466 Forage L 34 15

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU BIDALON
PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

10462 Forage L 94 20

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
93564 45 25,99 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25,99 93564 45 Champ captant
PARE FEU BIDALON
Ilot 49640 PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

42140 Borne L 8

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
6095
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,70 20520 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59642 PARE FEU
BIDALON
YCHOUX

10461 Forage AK 139 22

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
7450
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6049 Forage AP 87 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6048 Forage AO 140 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6047 Forage AP 9 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6046 Forage AP 173 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6045 Forage AO 136 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6044 Forage AP 87 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6043 Forage AP 87 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6042 Forage AP 87 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6041 Forage AO 140 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6040 Forage AO 140 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
PARC DE
BACON
PARENTIS-EN-
BORN
6039 Forage AO 138 23

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
717
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
432000 120,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
120,00 432000 380 Champ captant +
Citerne PARC DE
BACON
Ilot 56601 PIVOT 11
TOURS
PARENTIS-EN-
BORN
39182 Pompage en
citerne
AP 87

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
4658
HORAIRE
380m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,50 37800 55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TIBOY
TIBOY YCHOUX

39888 Forage AK 70 20

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant
TIBOY
Ilot 57562 PIVOT 1 TOUR YCHOUX

42387 Borne AK 162

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
6920
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant
TIBOY
Ilot 57562 PIVOT 5 TOURS YCHOUX

39885 Borne AK 160

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
5353
HORAIRE
40m³/h
37800 10,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,50 37800 42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTEAU
CHANTEAU YCHOUX

39889 Forage AK 164 20

DDTM 40 SCA PARC DE
BACON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
42 Champ captant +
Citerne CHANTEAU
Ilot 57563 PIVOT 5 TOURS YCHOUX

42386 Pompage en
citerne
AK 164

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
5352
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant +
Citerne CHANTEAU
Ilot 57563 PIVOT 1 TOUR YCHOUX

39884 Pompage en
citerne
AK 182

SCA PARC DE BACON SCA PARC DE
BACON
6096
HORAIRE
35m³/h
37800 10,50 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
718
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
719
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCA DU PIADA
2 PIADA OUEST
33113 BOURIDEYS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4115
N° AEAG 33068403A0
N° Pacage 040005173
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31349920400029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
29 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

42940 Forage B 125 22

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

37896 Forage B 125 15

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

37895 Forage B 193 15

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1443 Forage B 202 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1442 Forage B 202 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1441 Forage B 202 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1440 Forage B 182 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1439 Forage B 182 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1438 Forage B 125 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1437 Forage B 182 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1434 Forage B 194 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1433 Forage B 125 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 661
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
720
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1432 Forage B 125 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 3
PIADA CALLEN

1431 Forage B 182 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
460800 128,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
128,00 460800 400 Champ captant +
Citerne PIVOT 3
Ilot 56271 RESEAU CALLEN

38652 Pompage en
citerne

SCA DU PIADA SCA DU PIADA 3937
HORAIRE
310m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 4
PIADA CALLEN

1445 Forage B 134 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 4
PIADA CALLEN

1444 Forage B 129 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 540 Champ captant +
Citerne PIVOT 4
Ilot 56270 RESEAU CALLEN

38651 Pompage en
citerne

SCA DU PIADA SCA DU PIADA 3936
HORAIRE
470m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 8
PIADA CALLEN

1436 Forage B 182 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 8
PIADA CALLEN

1430 Forage B 194 18

DDTM 40 SCA DU PIADA Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 55 Champ captant
PIVOT 8
Ilot 56269 RESEAU CALLEN

38650 Borne

SCA DU PIADA SCA DU PIADA 3935
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47114 PIADA CALLEN

1435 Forage B 210 18

DDTM 40 SCA DU PIADA 3934
HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 662
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
721
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCA POUCHIOU LAMOULEYRE
2 QUARTIER DE LA GARE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4116
N° AEAG 40134403A0
N° Pacage 040009303
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31158667100027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
POUCHIOU COMMENSACQ

42026 Forage J 38 25

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

42011 Forage J 107 25

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

38972 Forage J 107 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2143 Forage J 107 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2142 Forage J 105 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2141 Forage J 16 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2140 Forage J 16 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2139 Forage J 107 21

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2138 Forage J 140 21

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2137 Forage J 17 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2136 Forage J 17 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2129 Forage J 19 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
722
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
LAMOULEYRE COMMENSACQ

2128 Forage J 39 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
424800 100,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL4 1 TOUR COMMENSACQ

42125 Borne J 65

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6723
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
47 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL4 4TOURS COMMENSACQ

42123 Borne J 16

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6721
HORAIRE
47m³/h
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL3 6 TOURS COMMENSACQ

42121 Borne J 38

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6719
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL3 1 TOUR COMMENSACQ

42119 Borne J 116

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6717
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
68 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL4 5 TOURS COMMENSACQ

42124 Borne J 65

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6722
HORAIRE
68m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL3 1 TOUR COMMENSACQ

42122 Borne J 39

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6720
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
90 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL3 3 TOURS COMMENSACQ

42120 Borne J 112

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6718
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
95 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL2 3 TOURS COMMENSACQ

42118 Borne J 134

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6716
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne
LAMOULEYRE
Ilot 56335 PL2 bis 1 TOUR COMMENSACQ

38727 Pompage en
citerne
J 116

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
4147
HORAIRE
30m³/h
424800 100,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2135 Forage J 96 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2133 Forage J 142 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2132 Forage J 142 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2131 Forage K 242 23

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2130 Forage J 133 21

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2054 Forage J134 21

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
723
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2053 Forage J 134 16

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
POUCHIOU COMMENSACQ

2052 Forage J 134 16

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
Inutile
450000 92,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
Ilot 56334 PL2 1 TOUR COMMENSACQ

42115 Borne J 134

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6712
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
Ilot 56334 PL2 2TOURS COMMENSACQ

42117 Borne J 101

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6714
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
187 Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
Ilot 56334 PL2 7 TOURS COMMENSACQ

42116 Borne J 134

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
6713
HORAIRE
187m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne POUCHIOU 1
Ilot 56334 PL 1 TOUR COMMENSACQ

38726 Pompage en
citerne
J 134

SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
4146
HORAIRE
50m³/h
450000 92,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,14 4104 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56462 LA GARANNE LABOUHEYRE

38957 Forage D 76 25

DDTM 40 SCA POUCHIOU
LAMOULEYRE
A déclarer
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
724
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
725
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL GROCQ GABARRUS
399 CHEMIN DE COUYRAC
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 4117
N° AEAG 40168433A
N° Pacage 040004065
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38386041800011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,50 9900 30 Riviere SARREMALE Ilot 50562 SALIE MAGESCQ

12586 Pompage en
riviere
BB 18

DDTM 40 EARL GROCQ
GABARRUS
01231147
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIGNAT
PIGNAT MAGESCQ

38038 Forage Q 138 22

DDTM 40 EARL GROCQ
GABARRUS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIGNAT
PIGNAT MAGESCQ

38037 Forage Q 135 18

DDTM 40 EARL GROCQ
GABARRUS
Inutile
44388 24,66 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,66 44388 Champ captant
PIGNAT
Ilot 52735 RESEAU MAGESCQ

32775 Borne

EARL GROCQ GABARRUS EARL GROCQ
GABARRUS
WA022A173
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 58346 COUYRAC MAGESCQ

41435 Forage BA 43 24

DDTM 40 EARL GROCQ
GABARRUS
01131330
ETE -
01/05-31/10
6,50 11700 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47948 COUYAC MAGESCQ

4854 Forage BB 3 22

DDTM 40 EARL GROCQ
GABARRUS
WA0113635
ETE -
01/05-31/10
8,59 30924 45 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47928 PIGNAT MAGESCQ

4821 Forage Q 31 16

DDTM 40 EARL GROCQ
GABARRUS
01231425
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 667
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
726
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 668
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
727
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le President ASA DE CAPBOEUF
MAIRIE
MONSIEUR ESQUERRE JEAN
80 chemin de peyrot
40420 VERT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7595
N° AEAG 40323407B
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40948421900012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
Reseau Collectif
POUYCAPERAN
POUYCAPERAN SABRES

7191 Forage E 567 130

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF 2446001359
ETE -
01/05-31/10
130 NAPPE DU
MIOCENE
Reseau Collectif
POUYCAPERAN
POUYCAPERAN SABRES

7189 Forage E 540 120

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF 2446001356
354564 98,49 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Reseau Collectif
LUGANCE
LUGANCE LABRIT

3393 Forage A 539 130

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF 2446001972
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Reseau Collectif
LUGANCE
LUGANCE LABRIT

3392 Forage A 539 130

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF 2446001983
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Reseau Collectif
LUGANCE
LUGANCE LABRIT

3391 Forage A 539 120

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF 2446001985
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Reseau Collectif
LUGANCE
LUGANCE LABRIT

3390 Forage A 225 120

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF 2446001969
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Reseau Collectif
LUGANCE
LUGANCE LABRIT

3382 Forage A 440 90

DDTM 40 ASA DE CAPBOEUF A déclarer
458028 127,23 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
728
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 670
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
729
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le President CUMA D'IRRIGATION DE BIAUDOS
MAIRIE
40390 BIAUDOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7624
N° AEAG 40044400B
N° Pacage 040011042
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40040211100019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,44 17440 Ruisseau affluent
Soudan S4301230
Réservoir
MAILLOCQ
(51200m³)
MAILLOCQ BIAUDOS

38899 Alimentation
de plan d'eau
A 908

DDTM 40 CUMA D'IRRIGATION
DE BIAUDOS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
68,64 68640 120 Réservoir
MAILLOCQ
(51200m³)
Reseau Collectif
CUMA
D'IRRIGATION DE
BIAUDOS
MAILLOCQ BIAUDOS

31948 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 913

CUMA D'IRRIGATION DE
BIAUDOS
CUMA D'IRRIGATION
DE BIAUDOS
WA9763034
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
730
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
731
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE GOUEYTES
209 IMPASSE DE GOUEYTES
L'ARRAYADE
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7690
N° AEAG 40254400B
N° Pacage 040157119
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42385161700013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
34,50 74000 120 Riviere Gave de Pau Ilot 52026 RIBERE DU
PONT
SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
31744 Pompage en
riviere
AB530

DDTM 40 EARL DE GOUEYTES 0801385
ETE -
01/05-31/10
9,77 12213 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir GOEYTES
(400 m³)
GOEYTES SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
39637 Alimentation
de plan d'eau
ZB 54

DDTM 40 EARL DE GOUEYTES Inutile
ETE -
01/05-31/10
13,89 16813 25 Reservoir GOEYTES
(400 m³)
Ilot 52538 GOEYTES SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
32420 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZB 42

EARL DE GOUEYTES EARL DE GOUEYTES WA0013202
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
732
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
733
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU MARAIS
BATHARIERE QUARTIER CAPBOEUF
40420 LABRIT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7735
N° AEAG
N° Pacage 040012158
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38027875400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
67,96 244656 Reseau Collectif
LUGANCE
Ilot 56853 RESEAU LABRIT

39557 Borne

ASA DE CAPBOEUF EARL DU MARAIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20,10 72360 Reseau Collectif
POUYCAPERAN
Ilot 52798 RESEAU SABRES

32992 Borne

ASA DE CAPBOEUF EARL DU MARAIS Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
734
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
735
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAMOTHE
190 CHEMIN DE LUHEYTE
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7925
N° AEAG 40268001A0
N° Pacage 040157111
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42882360300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 12600 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53431 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34056 Borne

ASA DES PMS EARL LAMOTHE Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
736
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
737
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE MASSON
IMPASSE DU MASSON
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7941
N° AEAG 40264003A0
N° Pacage 040008008
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34771295200014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 7500 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48695 LA LANDE SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7565 Forage A 55 8

DDTM 40 EARL DE MASSON 01131479
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
738
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
739
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MARIE LAFARGUE
191 CARRERE D'ARSUZON
40230 JOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 7977
N° AEAG
N° Pacage 040003618
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34057358300010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,25 26700 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
ESTOUNICQ
ESTOUNICQ SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
41942 Forage CD 3 30

DDTM 40 SCEA DE VIEILLE
HOUSE
LAFARGUE JEAN
WA122A0085
ETE -
01/05-31/10
1,50 6000 Reseau Collectif
ESTOUNICQ
Ilot 58806 ESTOUNICQ SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
42072 Borne

SCEA DE VIEILLE HOUSE
LAFARGUE JEAN MARIE
LAFARGUE JEAN
MARIE
Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
740
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
741
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LAGOUARRE
2430 RTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8013
N° AEAG 40319406B
N° Pacage 040157418
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42380472300025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
51,89 234738 160 Champ captant
MILHOUSE 2
Reseau Collectif
MILHOUSE 2
PIVOT YCHOUX

42126 Borne F 247

SCEA LE GRAND CHAMP SCEA JULAND
SCEA LAGOUARRE
6681
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
38,49 138564 140 Champ captant
LAHAUTEUR
Reseau Collectif
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

42420 Borne L 71

SCEA CASTAGNLAND SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
6973
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
130 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne STATION 2
CANTALEYRE
TINTEY PISSOS

6413 Forage I 241 80

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE 17935
ETE -
01/05-31/10
130 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne STATION 2
CANTALEYRE
TINTEY PISSOS

6411 Forage I 155 120

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE 11262
277200 77,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
77,00 277200 230 Champ captant +
Citerne STATION 2
CANTALEYRE
Ilot 48359 P10LT10T PISSOS

39747 Pompage en
citerne
I 241

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 5287
HORAIRE
230m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
GOUARRE TRENSACQ

40200 Forage F 85 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

40199 Forage F 83 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10167 Forage F 42 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10166 Forage F 85 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10165 Forage F 85 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
742
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10164 Forage F 85 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10163 Forage F 42 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10162 Forage F 85 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10161 Forage F 42 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10160 Forage F 85 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10159 Forage F 81 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
LAGOUARRE TRENSACQ

10158 Forage F 81 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
259200 72,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 89 Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
Ilot 56169 P1TR6T OUEST TRENSACQ

38533 Pompage en
citerne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 3397
HORAIRE
89m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 20 Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
Ilot 57427 P5TR1T SUD
OUEST
TRENSACQ

42621 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 7066
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 20 Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
Ilot 57427 P4TR1T SUD
EST
TRENSACQ

42620 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 7065
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 20 Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
Ilot 57427 P3TR2T TRENSACQ

42619 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 7064
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
38,50 138600 130 Champ captant +
Citerne LAGOUARRE
Ilot 57427 P2TR5T EST TRENSACQ

42618 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 7063
HORAIRE
130m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PLAINE
LAGOUARRE
LA PLAINE PISSOS

42242 Forage E 212 15

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PLAINE
LAGOUARRE
LA PLAINE -
P7LT6T
PISSOS

38128 Forage E 212 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 60 Champ captant LA
PLAINE
LAGOUARRE
Ilot 55841 P7LT6T - LA
PLAINE
PISSOS

42533 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 6728
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
743
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B -
LAGOUARRE
MARLENX LUE

8216 Forage L 538 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B -
LAGOUARRE
MARLENX LUE

8215 Forage L 538 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT B -
LAGOUARRE
MARLENX LUE

8214 Forage L 542 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
66708 18,53 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,53 66708 102 Champ captant
PIVOT B -
LAGOUARRE
Ilot 55886 P2MRX6T
SERRE
LUE

38200 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 3785
HORAIRE
102m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS C+D
MARLENX LUE

8220 Forage M 278 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS C+D
MARLENX LUE

8219 Forage M 278 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS C+D
MARLENX LUE

8218 Forage M 263 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS C+D
MARLENX LUE

8217 Forage M 167 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
118800 33,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17,00 61200 133 Champ captant
PIVOTS C+D
Ilot 52740 P4MRX4T DUNE LUE

42622 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 7067
HORAIRE
133m³/h
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 120 Champ captant
PIVOTS C+D
Ilot 52740 P3MRX5T LUE

32811 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 3786
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,30 22680 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48373 PETITE SERRE PISSOS

6243 Forage T 25 15

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LORT LORT LUE

41511 Forage N 10 20

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LORT LORT LUE

41510 Forage N 10 20

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 685
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
744
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 80 Champ captant LORT Ilot 58394 P6BAX6T
MACHA
LUE

42132 Borne N 10

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 6729
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
TAOULES
LES TAOULES PISSOS

34834 Forage I 220 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
TAOULES
LES TAOULES PISSOS

34833 Forage I 220 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
TAOULES
LES TAOULES PISSOS

34832 Forage I 220 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
58800 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 58800 62 Champ captant LES
TAOULES
Ilot 53859 RESEAU PISSOS

34835 Borne

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 3382
HORAIRE
62m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DE PISSOS
LANOT PISSOS

40202 Forage E 259 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANOT DE PISSOS
LANOT PISSOS

40201 Forage E 252 18

DDTM 40 SCEA LAGOUARRE Inutile
36000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 28 Champ captant
LANOT DE PISSOS
Ilot 57426 P3LT PISSOS

40264 Borne E 259

SCEA LAGOUARRE SCEA LAGOUARRE 6727
HORAIRE
28m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
745
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ANDRE BUROSSE
MARIBERE
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8055
N° AEAG
N° Pacage 040003764
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33169672400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,82 15876 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53424 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34048 Borne

ASA DES PMS BUROSSE ANDRE Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
746
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
747
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur YVES DAMESTOY
LAVIGNOLLE
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8056
N° AEAG
N° Pacage 040008095
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33169673200014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 5400 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53426 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34050 Borne

ASA DES PMS DAMESTOY YVES Inutile
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748
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
749
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame NICOLE DUPE
MAISON URDEYTE
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8057
N° AEAG
N° Pacage 040158091
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43503828600025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,47 9846 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53428 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34053 Borne

ASA DES PMS DUPE NICOLE Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
750
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
751
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PATRICK DUPE
ICHARRY
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8058
N° AEAG
N° Pacage 040008099
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39166318400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,66 19188 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53429 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34054 Borne

ASA DES PMS DUPE PATRICK Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
752
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
753
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LANNEMAYOU
LANNEMAYOU
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8070
N° AEAG
N° Pacage 040011786
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40380188900011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,15 18270 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53430 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34055 Borne

ASA DES PMS EARL LANNEMAYOU Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
754
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
755
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN ABEL HUREAUX
MARENSIN
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8072
N° AEAG
N° Pacage 040009834
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41911788200011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,17 3906 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53416 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34040 Borne

ASA DES PMS HUREAUX JEAN ABEL Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
756
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
757
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant INRA
STATION MAIS AU BOURG
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8078
N° AEAG
N° Pacage 040009845
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 18007003901399
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
39,10 70380 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53422 RESEAU SAINT-MARTIN-
DE-HINX
34046 Borne

ASA DES PMS INRA Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
758
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
759
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LOUSTAOU
LOUSTAOU
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8083
N° AEAG
N° Pacage 040157302
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32260241800012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,26 9390 60 Reseau Collectif
LAUCHON
Ilot 55260 RESEAU CAUNEILLE

37198 Borne

ASA DE CAUNEILLE EARL LOUSTAOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,40 7920 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53417 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34041 Borne

ASA DES PMS EARL LOUSTAOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,43 20746 120 Reseau Collectif
HALIHA
Ilot 55255 RESEAU CAUNEILLE

37192 Borne

ASA DE CAUNEILLE EARL LOUSTAOU Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
760
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 702
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
761
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL PEPINIERES LAFITTE
QUARTIER GRECIETTE
64240 MENDIONDE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8093
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33944217000017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 1800 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53432 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34057 Borne

ASA DES PMS SARL PEPINIERES
LAFITTE
Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
762
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
763
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ALEX RECEVEAU
CHÂTEAU ARRANGUISSE
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8095
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,45 2610 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53435 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34061 Borne

ASA DES PMS RECEVEAU ALEX Inutile
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
764
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 706
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
765
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL LE PLANT LANDAIS
222 AVENUE LOYS LABEGUE
AGNOUTINE
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8242
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40174677100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 20000 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53847 BETOY LEON

34801 Forage L 333 18

DDTM 40 SARL LE PLANT
LANDAIS
WA0113052
ETE -
01/05-31/10
1500 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57834 BETOY LEON

40764 Forage L 336 20

DDTM 40 SARL LE PLANT
LANDAIS
WA14313250
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 707
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
766
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 708
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
767
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL FRANCOIS MATHIO
ZA LACAUMIIAN
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8243
N° AEAG
N° Pacage 040010858
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39403207200024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 18 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 53851 MENAOUT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
34806 Forage AR 61 26

DDTM 40 EARL FRANCOIS
MATHIO
WA082A045
ETE -
01/05-31/10
2,00 5000 10 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 58982 BRANA SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
42273 Forage BC 46 15

DDTM 40 EARL FRANCOIS
MATHIO
1305755
ETE -
01/05-31/10
8,50 8625 45 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 57132 MONCRABEAU SAUBION

39734 Forage A 2018 24

DDTM 40 EARL FRANCOIS
MATHIO
WA121A0128
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
COCQ
CAP CAOULE TOSSE

42260 Forage AD 150 33

DDTM 40 EARL FRANCOIS
MATHIO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
COCQ
LE COCQ TOSSE

10039 Forage AD 23 20

DDTM 40 EARL FRANCOIS
MATHIO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
COCQ
LE COCQ TOSSE

10038 Forage AD 23 20

DDTM 40 EARL FRANCOIS
MATHIO
Inutile
52400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 52400 Champ captant LE
COCQ
Ilot 53179 RESEAU TOSSE

33673 Borne

EARL FRANCOIS MATHIO EARL FRANCOIS
MATHIO
WA0123668
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
768
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
769
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SEBASTIEN LASSERRE
102 CHEMIN DE PARCAOU
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8271
N° AEAG 40261004A
N° Pacage 040157809
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43416852200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 10000 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47918 HOURREUGUE MAGESCQ

4806 Forage P 20 15

DDTM 40 LASSERRE
SEBASTIEN
02WZH032858
16/05/2025 15:47:28 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
770
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
771
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL L'ARRIBERE BASSE
2 L'ARRIBERE BASSE
64270 LAHONTAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8412
N° AEAG 64305412A0
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34920486700015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 3000 30 Riviere LA HOUN Ilot 50972 LE PASSAGE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
13114 Pompage en
riviere
AB 572

DDTM 40 EARL L'ARRIBERE
BASSE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0,50 2000 60 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 58250 LES GLES LABATUT

41314 Forage E 368 6

DDTM 40 EARL L'ARRIBERE
BASSE
10OCT100992
ETE -
01/05-31/10
10,00 15000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BERGAY
BERGAY SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7251 Forage ZB 60 11

DDTM 40 EARL L'ARRIBERE
BASSE
SCEA LE BOUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,50 8250 Reseau Collectif
BERGAY
Ilot 54270 RESEAU SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
35563 Borne

EARL L'ARRIBERE BASSE
SCEA LE BOUE
EARL L'ARRIBERE
BASSE
WM376641995
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
772
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
773
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LOU BIREDIS
LA CASSOUA
33113 BOURIDEYS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8569
N° AEAG 33068002A0
N° Pacage 033014275
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40951790100016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 54677 LA LIMITE SORE

36352 Forage AO 26 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS 4848
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FRONTAL
LAGUNE DE
BIREDIS
SORE

36365 Forage AO 56 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FRONTAL
LAGUNE DE
BIREDIS
SORE

36364 Forage AO 158 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
64800 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 50 Champ captant
FRONTAL
Ilot 54681 RESEAU SORE

36366 Borne

SCEA LOU BIREDIS SCEA LOU BIREDIS 4850
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 54680 LAGUNE DE
BIREDIS
SORE

36363 Forage AO 26 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS 4849
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant VS33 VS33 SORE

36351 Forage AO 23 18

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant VS33 VS33 SORE

36350 Forage AO 23 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant VS33 VS33 SORE

36349 Forage AO 23 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
82800 23,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 60 Champ captant VS33 Ilot 54678 RESEAU SORE

36353 Borne

SCEA LOU BIREDIS SCEA LOU BIREDIS 4846
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
774
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LOCKWOOD
BIREDIS
LAGUNE DU
BIREDIS
SORE

40194 Forage AO 29 18

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LOCKWOOD
BIREDIS
LA LIMITE SORE

36362 Forage AO 160 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LOCKWOOD
BIREDIS
LA LIMITE SORE

36361 Forage AO 29 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LOCKWOOD
BIREDIS
LA LIMITE SORE

36348 Forage AO 161 16

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LOCKWOOD
BIREDIS
LA LIMITE SORE

36347 Forage AO 161 18

DDTM 40 SCEA LOU BIREDIS Inutile
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 100 Champ captant
LOCKWOOD
BIREDIS
Ilot 56638 RESEAU SORE

39229 Borne

SCEA LOU BIREDIS SCEA LOU BIREDIS 4847
HORAIRE
100m³/h
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
775
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le President ASA AMENAG AGRICOLE DE L ENTRE DEUX G
FDASAH - CITE GALLIANE
BP 279
40000 MONT-DE-MARSAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8571
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 29400080700023
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,00 34000 40 Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
MOUGNY
MOUGNY SORDE-
L'ABBAYE

39370 Pompage en
riviere
ZI 48

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
08AEJ030034
ETE -
01/05-31/10
11,74 32880 80 Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
BARAT DE VIN
LA GOURGUE SORDE-
L'ABBAYE

37168 Pompage en
riviere
E 8

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
2190932
ETE -
01/05-31/10
0,00 00Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
SEQUE DE MISSON
SEQUE DE
MISSON
SORDE-
L'ABBAYE

40585 Pompage en
riviere
ZI 33

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
60,00 120000 120 Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
COURROUN
LE MOUTA SORDE-
L'ABBAYE

37167 Pompage en
riviere
G221

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
02WAJ033221
ETE -
01/05-31/10
17,47 42320 90 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif LES
PRADERES
LES PRADERES SORDE-
L'ABBAYE

37166 Pompage en
riviere
B3

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
00WZX046710
ETE -
01/05-31/10
65 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
LES PRADERES SORDE-
L'ABBAYE

38295 Pompage en
riviere
B1

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
01WZJ031396
ETE -
01/05-31/10
65 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
LES PRADERES SORDE-
L'ABBAYE

37164 Pompage en
riviere
B1

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
01WZI046128
87580 39,73 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,46 25020 120 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
SEQUE
SEQUE SORDE-
L'ABBAYE

36376 Pompage en
riviere
B35

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
02WZI027684
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 717
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
776
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,15 11960 60 Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
SAHUC
SAHUC SORDE-
L'ABBAYE

13518 Pompage en
riviere
A 247

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
08AEJ030034
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 59794 LES PRADERES SORDE-
L'ABBAYE

43514 Forage B 03 18

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
90 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 59795 LES PRADERES SORDE-
L'ABBAYE

43515 Forage B 03 18

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
A déclarer
42320 17,47 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
72,49 230780 450 Riviere Gave d'Oloron Reseau Collectif
GRAND BIMIET
GRAND BIMIET SORDE-
L'ABBAYE

37165 Pompage en
riviere
ZE 40

DDTM 40 ASA AMENAG
AGRICOLE DE L
ENTRE DEUX GAVE
08AEJ030034
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 718
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
777
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES SOURCES
252 ROUTE DE SAINT CRICQ
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8576
N° AEAG 40306005A
N° Pacage 040157910
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43438012700010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,60 2600 70 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 54690 COURROUN SORDE-
L'ABBAYE

36385 Forage ZC 84 14

DDTM 40 EARL LES SOURCES 1355
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,39 9238 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Réservoir SEQUE SEQUE SORDE-
L'ABBAYE

32747 Alimentation
de plan d'eau
B 19

DDTM 40 EARL LES SOURCES Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Riviere Gave d'Oloron Ilot 58605 GRAND BIMIET SORDE-
L'ABBAYE

41788 Pompage en
riviere
ZE 67

DDTM 40 EARL LES SOURCES 7489 HORAIRE
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
778
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
779
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le President ASA DE CAUNEILLE
FDASAH - CITE GALLIANE
BP 279
40005 MONT-DE-MARSAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8829
N° AEAG 40077404A
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 29400049200016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,45 59445 420 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
HALIHA
PLAINE DE
LARREGLE
CAUNEILLE

37190 Pompage en
riviere
WA 3

DDTM 40 ASA DE CAUNEILLE EO3ZH493948-
1
WA025A014
ETE -
01/05-31/10
28,00 71150 180 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
LAUCHON
LAUCHON CAUNEILLE

37194 Pompage en
riviere
WL 74

DDTM 40 ASA DE CAUNEILLE D03WK001900
8
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
780
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
781
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le President ASA DE SAINT-ROMAIN
CHEZ MONSIEUR BOURLON PIERRE
1115, ROUTE DE LESCLAOUZON
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8831
N° AEAG 40132407A
N° Pacage 040171410
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 29400237300016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
231,10 346650 578 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
SAINT ETIENNE HABAS

37073 Pompage en
riviere
D 710

DDTM 40 ASA DE SAINT-
ROMAIN
7ME652866
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
782
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
783
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PASCAL ECHEGUT
197 BOULEVARD DE L'OCEAN
LE GRAND BOUE
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8844
N° AEAG
N° Pacage 040155022
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41519992600015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,89 26835 48 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55228 RESEAU LABATUT

37150 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN ECHEGUT PASCAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,50 1800 50 Reservoir LAUGA
(3800 m³)
Ilot 58314 LAUGA LABATUT

41408 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
C 381

ECHEGUT PASCAL ECHEGUT PASCAL WA092A200
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
784
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
785
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD GUIRAUTON
BOUCQ
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8845
N° AEAG
N° Pacage 040006580
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40362027100011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,21 24315 40 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55229 RESEAU LABATUT

37151 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN GUIRAUTON
BERNARD
Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
786
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
787
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LEPLACE
433 ROUTE DE MIMBASTE
40350 POUILLON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8847
N° AEAG
N° Pacage 040010695
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39376171300014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,95 17925 30 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55231 RESEAU LABATUT

37153 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN EARL LEPLACE Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 59773 LES GRES HABAS

43459 Forage OD 619 12

DDTM 40 EARL LEPLACE R2002360
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 59773 LES GRES HABAS

43460 Forage OD 619 14

DDTM 40 EARL LEPLACE R2000238
51000 80 19,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,00 15000 80 Riviere Gave de Pau Ilot 60002 HOUGAS HABAS

44117 Pompage en
riviere
E 262

DDTM 40 EARL LEPLACE
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
788
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
789
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Maire COMMUNE DE LABATUT
MAIRIE
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8889
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 21400132300010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 9000 15 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55226 RESEAU LABATUT

37147 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN COMMUNE DE
LABATUT
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
790
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 732
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
791
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PONT DE PEYRE
630 ROUTE DE PAILLET
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8923
N° AEAG 40077406B0
N° Pacage 040156075
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42268478700027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,50 24000 120 Riviere Gave de Pau Ilot 55632 PONT DE
PEYRE
LABATUT

37751 Pompage en
riviere
G 377

DDTM 40 EARL PONT DE
PEYRE
20210800496
ETE -
01/05-31/10
46,50 74550 60 Riviere Gave de Pau Ilot 55632 PONT DE
PEYRE
LABATUT

37694 Pompage en
riviere
G 377

DDTM 40 EARL PONT DE
PEYRE
20220705466
ETE -
01/05-31/10
0,60 2400 30 Riviere Gave de Pau Ilot 56738 A LA DIGUE CAUNEILLE

39369 Pompage en
riviere
WA 29

DDTM 40 EARL PONT DE
PEYRE
WA031A205
ETE -
01/05-31/10
1,00 2400 40 Riviere Gave de Pau Ilot 58124 PONT DE
PEYRE
CAUNEILLE

41157 Pompage en
riviere
WK55

DDTM 40 EARL PONT DE
PEYRE
SCHLUMDN10
0
ETE -
01/05-31/10
5,00 8750 40 Reservoir PLAINE
DU GAVE
Ilot 57910 PLAINE DU
GAVE
LABATUT

40873 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
F 330

EARL PONT DE PEYRE EARL PONT DE
PEYRE
20220705595
ETE -
01/05-31/10
13,93 20895 65 Reseau Collectif
LAUCHON
Ilot 55257 RESEAU CAUNEILLE

37195 Borne

ASA DE CAUNEILLE EARL PONT DE
PEYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 733
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
792
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 734
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
793
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MAURICE LAVIELLE
PRAT DE MENTHE
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8925
N° AEAG 40077001A0
N° Pacage 040005918
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34399632800013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,60 900 25 Reseau Collectif
LAUCHON
Ilot 55262 RESEAU CAUNEILLE

37200 Borne

ASA DE CAUNEILLE LAVIELLE MAURICE Inutile
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 735
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
794
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 736
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
795
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur HERVE LAVIELLE
TROUN
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8926
N° AEAG
N° Pacage 040011631
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42341304600016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,80 8700 25 Reseau Collectif
LAUCHON
Ilot 55263 RESEAU CAUNEILLE

37201 Borne

ASA DE CAUNEILLE LAVIELLE HERVE Inutile
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
796
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
797
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame BERNADETTE LARRIEULE
86 IMPASSE LABOUYRIE
MAISON LUTZ-ARGUIA
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8933
N° AEAG
N° Pacage 040173315
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34236285200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,70 1700 15 Riviere GUICHALET Ilot 50270 GUICHALET CAUNEILLE

12163 Pompage en
riviere
WC 231

DDTM 40 LARRIEULE
BERNADETTE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
1,66 3652 45 Reseau Collectif
HALIHA
Ilot 55254 RESEAU CAUNEILLE

37191 Borne

ASA DE CAUNEILLE LARRIEULE
BERNADETTE
Inutile
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
798
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
799
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DAVID ROBIN
MAISON GAILLOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8959
N° AEAG
N° Pacage 040010811
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42028322800013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLOU
GAILLOU SOUSTONS

9706 Forage BO 127 15

DDTM 40 ROBIN DAVID
ROBIN JEAN PIERRE
WPIR65
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLOU
GAILLOU SOUSTONS

9705 Forage BO 127 15

DDTM 40 ROBIN DAVID
ROBIN JEAN PIERRE
A déclarer
WPIR65
18780 12,52 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,52 18780 20 Champ captant
GAILLOU
Ilot 55419 RESEAU SOUSTONS

37436 Borne BO 150

ROBIN DAVID
ROBIN JEAN PIERRE
ROBIN DAVID
A déclarer
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
800
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
801
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA TUC GAILLAT
2051 ROUTE DE LA FONTAINE
40110 MORCENX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8976
N° AEAG 40197406A
N° Pacage 040009490
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38316018100038
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 3
MONTINE SOLFERINO

9165 Forage J 78 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 3
MONTINE SOLFERINO

9164 Forage J 77 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 3
MONTINE SOLFERINO

9163 Forage J 77 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 3
MONTINE SOLFERINO

9162 Forage J 77 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 3
MONTINE SOLFERINO

8745 Forage J 77 15

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 3
MONTINE SOLFERINO

8744 Forage J 77 15

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
147600 41,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
41,00 147600 130 Champ captant
MONTINE 3
Ilot 56106 RESEAU SOLFERINO

38450 Borne

SCEA TUC GAILLAT SCEA TUC GAILLAT 3565
HORAIRE
130m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5
TUC GAILLAT SOLFERINO

8889 Forage J 120 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5
TUC GAILLAT SOLFERINO

8887 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5
TUC GAILLAT SOLFERINO

8883 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5
TUC GAILLAT SOLFERINO

8877 Forage J 120 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
802
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5
TUC GAILLAT SOLFERINO

8876 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
144720 40,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,20 144720 125 Champ captant
PIVOT 5
Ilot 56185 RESEAU SOLFERINO

38549 Borne

SCEA TUC GAILLAT SCEA TUC GAILLAT 3438 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,30 29880 26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49111 TUC GAILLAT SOLFERINO

8866 Forage J 126 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT 3436
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,10 18360 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49109 TUC GAILLAT SOLFERINO

8864 Forage J 106 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT 3442
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8891 Forage J 113 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8890 Forage J 117 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8882 Forage J 113 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8881 Forage J 113 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8880 Forage J 113 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8879 Forage J 114 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8878 Forage J 113 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND PIVOT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8874 Forage J 117 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
301680 83,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
83,80 301680 230 Champ captant
GRAND PIVOT
Ilot 56184 RESEAU SOLFERINO

38548 Borne

SCEA TUC GAILLAT SCEA TUC GAILLAT 3437
HORAIRE
230m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LINSAY BIO
TUC GAILLAT SOLFERINO

8862 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT A déclarer
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
803
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LINSAY BIO
TUC GAILLAT SOLFERINO

8861 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT A déclarer
10080 2,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,80 10080 Champ captant
LINSAY BIO
Ilot 49107 TUC GAILLAT SOLFERINO

43490 Borne

SCEA TUC GAILLAT SCEA TUC GAILLAT
ETE -
01/05-31/10
10,30 37080 43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
DEPREZ -
SOUSTREYRES
TUC GAILLAT SOLFERINO

8892 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 Reseau Collectif
DEPREZ -
SOUSTREYRES
Ilot 59788 TUC GAILLAT SOLFERINO

43498 Borne

SCEA TUC GAILLAT
SCEA LA SOUSTREYRE
SCEA TUC GAILLAT
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 34 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
TUC GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8865 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
SCEA TUC GAILLAT
7568
HORAIRE
34m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 Reseau Collectif
TUC GAILLAT
Ilot 59726 TUC GAILLAT SOLFERINO

43382 Borne

SCEA LA SOUSTREYRE
SCEA TUC GAILLAT
SCEA TUC GAILLAT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 2
MONTINE SOLFERINO

9161 Forage J 77 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 2
MONTINE SOLFERINO

9160 Forage J 77 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 2
MONTINE SOLFERINO

9159 Forage J 43 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 2
MONTINE SOLFERINO

9158 Forage J 43 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
132840 36,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,90 132840 100 Champ captant
MONTINE 2
Ilot 56105 RESEAU SOLFERINO

38449 Borne

SCEA TUC GAILLAT SCEA TUC GAILLAT 3564
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 1
MONTINE SOLFERINO

9157 Forage J 43 21

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 1
MONTINE SOLFERINO

9156 Forage J 43 25

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
804
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 1
MONTINE SOLFERINO

8747 Forage J 43 15

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTINE 1
MONTINE SOLFERINO

8746 Forage J 43 15

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT Inutile
131400 36,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,50 131400 130 Champ captant
MONTINE 1
Ilot 56104 RESEAU SOLFERINO

38448 Borne

SCEA TUC GAILLAT SCEA TUC GAILLAT 3563
HORAIRE
130m³/h
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
805
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN LAMIGNON
218 CHEMIN DU MOINE
AU PORT
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 8981
N° AEAG 40231401A
N° Pacage 040009623
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34022365000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
0,00 00Riviere Gaves Reunis Ilot 56736 ARRIBERE ORTHEVIELLE

39367 Pompage en
riviere
ZE 79

DDTM 40 LAMIGNON JEAN A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0,00 00Riviere Gaves Reunis Ilot 55856 ARRIBERE ORTHEVIELLE

38157 Pompage en
riviere
ZE 79

DDTM 40 LAMIGNON JEAN A déclarer
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
806
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
807
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN CHRISTOPHE DICHARRY
MOUTIC
40660 MESSANGES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9001
N° AEAG 40181411B0
N° Pacage 040157692
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43379436900010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,40 5500 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48030 MOUTIC MESSANGES

5184 Forage AK 430 10

DDTM 40 DICHARRY JEAN
CHRISTOPHE
5571 HORAIRE
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
808
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 750
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
809
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCA ILE DE CASTELNAOU
630 ROUTE DE PAILLET
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9031
N° AEAG 40310417A0
N° Pacage 040175668
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33903449800024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 12000 60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 55762 PONT DE
PEYRE
LABATUT

38006 Forage G 371 14

DDTM 40 SCA ILE DE
CASTELNAOU
20210800399
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
810
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
811
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LALAUX
1 LE HOUGUERA
33113 BOURIDEYS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9035
N° AEAG
N° Pacage 033153370
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41521850200011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRADE NEUVE
BARRADE
NEUVE
SORE

36359 Forage BI 8 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRADE NEUVE
BARRADE
NEUVE
SORE

36357 Forage BI 8 18

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRADE NEUVE
BARRADE
NEUVE
SORE

36356 Forage BI 8 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRADE NEUVE
BARRADE
NEUVE
SORE

36355 Forage BI 8 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BARRADE NEUVE
BARRADE
NEUVE
SORE

36354 Forage BI 8 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
118800 33,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
33,00 118800 100 Champ captant
BARRADE NEUVE
Ilot 54679 RESEAU SORE

36360 Borne

SCEA LALAUX SCEA LALAUX 4371
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND P2
SARREGRAND SORE

43305 Forage BI 8 18

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND P2
SARREGRAND
P2
SORE

36371 Forage BI 4 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND P2
SARREGRAND
P2
SORE

36370 Forage BI 8 18

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND P2
SARREGRAND
P2
SORE

36369 Forage BI 8 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND P2
SARREGRAND
P2
SORE

36368 Forage BI 8 16

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
812
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SARREGRAND P2
SARREGRAND
P2
SORE

36367 Forage BI 8 15

DDTM 40 SCEA LALAUX Inutile
82800 23,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 82 Champ captant
SARREGRAND P2
Ilot 54682 RESEAU SORE

36372 Borne

SCEA LALAUX SCEA LALAUX 4845
HORAIRE
82m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
813
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU SABLE NOIR
AYGUE CLARE
40310 HERRE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9039
N° AEAG 40124001B
N° Pacage 040158093
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44004520100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4224 Forage E 184 18

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4223 Forage E 184 18

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4209 Forage E 184 16

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4208 Forage E 183 16

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4207 Forage E 396 16

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4201 Forage E 396 15

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4200 Forage E 396 15

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MIJOURNE
MIJOURN LUBBON

4199 Forage E 396 23

DDTM 40 SCEA DU SABLE
NOIR
Inutile
155000 76,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant +
Citerne MIJOURNE
Ilot 51886 RESEAU LUBBON

41673 Pompage en
citerne
E 186

SCEA DU SABLE NOIR SCEA DU SABLE
NOIR
6381
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
140 Champ captant +
Citerne MIJOURNE
Ilot 51886 RESEAU LUBBON

31528 Pompage en
citerne
E 183

SCEA DU SABLE NOIR SCEA DU SABLE
NOIR
6380
HORAIRE
140m³/h
155000 76,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
814
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
815
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame COELESTINA BOUISSE
MAISON BARROUE
941 ROUTE DE L'OCEAN
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9058
N° AEAG 40272002A
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35409116700024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 4000 15 Riviere Ruisseau de
Blaye
Ilot 55845 BAROUE SAINT-MARTIN-
DE-HINX
38132 Pompage en
riviere
B428

DDTM 40 BOUISSE
COELESTINA
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,00 6750 20 Reservoir BARROUE
(9600 m³)
Ilot 56446 BARROUE SAINT-MARTIN-
DE-HINX
38921 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
B430

BOUISSE COELESTINA BOUISSE
COELESTINA
WA030A062
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
816
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
817
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MARC POIGT
MAISON SOL MOUR
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9065
N° AEAG
N° Pacage 040155418
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40278843400015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 14000 35 Riviere Gaves Reunis Ilot 56109 ILOT HASTINGUES

17739 Pompage en
riviere
ZB81

DDTM 40 POIGT JEAN MARC 05WAJ037317
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
818
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
819
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |0 |
Monsieur JEROME DUFAU
680 ROUTE DE SEIGNOSSE
L'ALLIOS
40150 ANGRESSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9079
N° AEAG
N° Pacage 040158033
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44484615800020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 7200 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49474 LE COCQ TOSSE

10040 Forage AD 206 20

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000158
ETE -
01/05-31/10
14,00 21000 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49479 LE COCQ TOSSE

10045 Forage AD 281 30

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000237
ETE -
01/05-31/10
9,39 16433 35 Riviere CANAL
BLANC
Ilot 50004 AU BON ANGRESSE

11823 Pompage en
riviere
D 60

DDTM 40 DUFAU JEROME WA0123068
ETE -
01/05-31/10
6,00 7500 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49478 SARNAYNE TOSSE

10044 Forage AI 429 30

DDTM 40 DUFAU JEROME WA0113021
ETE -
01/05-31/10
22,00 33000 35 Riviere LE SIS Ilot 51223 GUERLAT ANGRESSE

13439 Pompage en
riviere
B 388

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000229
ETE -
01/05-31/10
3,63 6353 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 51277 LARNERE SOORTS-
HOSSEGOR

41861 Forage AS 69 25

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000156
ETE -
01/05-31/10
4,50 5625 22 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46821 TUQUET ANGRESSE

74 Forage B 494 22

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000242
ETE -
01/05-31/10
5,50 11550 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48957 PEY DE LANNE SAUBION

8303 Forage B 662 22

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000251
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
820
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,53 1518 30 Riviere CANAL
BLANC
Ilot 50011 LELANNE ANGRESSE

11830 Pompage en
riviere
D 264

DDTM 40 DUFAU JEROME WA0123664
ETE -
01/05-31/10
2,50 3830 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46830 SAUSSET ANGRESSE

83 Forage AL 2 28

DDTM 40 DUFAU JEROME 01WZG008198
ETE -
01/05-31/10
10,30 10300 35 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 57512 BOUSQUET ANGRESSE

40349 Forage B 5 24

DDTM 40 DUFAU JEROME 123101
ETE -
01/05-31/10
15,00 42000 35 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46822 BOURG ANGRESSE

11410 Forage A 440 22

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000320
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 24 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46827 POUCHUCQ ANGRESSE

11408 Forage B 99 30

DDTM 40 DUFAU JEROME 20/0000091
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
821
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL ISABELLE
1 PLACE LAYUS
MAISON ISABELLE
40300 OEYREGAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9090
N° AEAG 40206400B
N° Pacage 040012202
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41164217600019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Riviere LESTE Ilot 50718 GAROUTEY OEYREGAVE

12795 Pompage en
riviere
ZC 22

DDTM 40 EARL ISABELLE 01231683
ETE -
01/05-31/10
2,09 8360 50 Riviere Gave d'Oloron Ilot 57679 OEYREGAVE

OEYREGAVE

40559 Pompage en
riviere
ZC 13

DDTM 40 EARL ISABELLE 01WZJ65949
ETE -
01/05-31/10
1,60 6400 60 Riviere LESTE Ilot 58295 LESMOULIES OEYREGAVE

41387 Pompage en
riviere
ZC41

DDTM 40 EARL ISABELLE WA102A201
ETE -
01/05-31/10
4,51 18040 160 Riviere Gave d'Oloron Ilot 56427 LA PLAINE OEYREGAVE

38873 Pompage en
riviere
ZC 13

DDTM 40 EARL ISABELLE 0033383
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
0,00 00Riviere Gave d'Oloron Ilot 57679 OEYREGAVE

OEYREGAVE

40558 Pompage en
riviere
ZC 16

DDTM 40 EARL ISABELLE 01WZI64477
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 763
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
822
16/05/2025 15:47:29 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 764
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
823
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA LIGAUTENX
LE PETIT LIGAUTENX
4160 ROUTE DES GRANDS LACS
40210 LUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9099
N° AEAG 40163003A
N° Pacage 040158232
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43532428000013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEGUILLEY
DE CABEIL
PEGUILLEY DE
CABEIL
PARENTIS-EN-
BORN
39188 Forage BE 118 15

DDTM 40 SCEA LIGAUTENX Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PEGUILLEY
DE CABEIL
PEGUILLEY DE
CABEIL
PARENTIS-EN-
BORN
39004 Forage BE 119 20

DDTM 40 SCEA LIGAUTENX Inutile
76320 21,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,20 76320 Champ captant +
Citerne PEGUILLEY
DE CABEIL
Ilot 56607 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
39189 Pompage en
citerne
BE 118

SCEA LIGAUTENX SCEA LIGAUTENX 7804
HORAIRE
90m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
824
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
825
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERTRAND LASSERRE
1250 ROUTE DE SOUSTONS
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9100
N° AEAG 40244400B
N° Pacage 040157943
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43514481100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
21,00 75600 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 56486 PIGNAT MAGESCQ

39026 Forage Q 238 18

DDTM 40 LASSERRE
BERTRAND
WA051A154
ETE -
01/05-31/10
6,00 12000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48635 CERE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7413 Forage CD 110 20

DDTM 40 LASSERRE
BERTRAND
WA0113749
ETE -
01/05-31/10
11,00 22000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48634 PEY DE COUM SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7412 Forage CD 49 20

DDTM 40 LASSERRE
BERTRAND
WA0123484
ETE -
01/05-31/10
4,00 8000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48637 CASTAGNAOU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7415 Forage CD 113 20

DDTM 40 LASSERRE
BERTRAND
WA0113767
ETE -
01/05-31/10
6,00 12000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48636 CERE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7414 Forage CD 111 20

DDTM 40 LASSERRE
BERTRAND
WA0113689
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
826
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
827
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LA LANERE
1780 ROUTE DE COURROUSQUET
MAISON LE SEOU
40300 SAINT-LON-LES-MINES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9130
N° AEAG 40292408B0
N° Pacage 040166606
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35185428600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,50 20010 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48896 LADEBAT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8126 Forage AH 14 25

DDTM 40 EARL DE LA LANERE 3544
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56763 MAGRET SAUBRIGUES

39399 Forage A 161 24

DDTM 40 EARL DE LA LANERE R2300347
ETE -
01/05-31/10
7,00 17500 15 Ru de Marsacq
S4310500
Ilot 51232 LA SCIERIE SAUBRIGUES

13448 Pompage en
riviere
A 91

DDTM 40 EARL DE LA LANERE WA9713378
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CASSIET
CASSIET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8122 Forage BO 27 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CASSIET
CASSIET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8121 Forage BO 27 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
Inutile
19750 40 7,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,40 19750 Champ captant
CASSIET
Reseau Collectif
CASSIET
RESEAU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
33110 Borne BO 27

EARL DE LA LANERE
SCEA LE SARGA
SCEA LE SARGA
EARL DE LA LANERE
WA0113556
ETE -
01/05-31/10
5,14 13719 Reseau Collectif
CASSIET
Ilot 52872 CASSIET SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
40848 Borne

SCEA LE SARGA
EARL DE LA LANERE
EARL DE LA LANERE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,50 4000 10 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 55728 PIGNON DE
HAUT
SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
37925 Forage BC 14 12

DDTM 40 EARL DE LA LANERE 3543
HORAIRE
10m³/h
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
828
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,50 12010 15 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48956 LE PLACH SAUBION

8302 Forage B 494 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE E01ZG1798360
ETE -
01/05-31/10
7,30 19483 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48886 SARGA SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8112 Forage BL 13 12

DDTM 40 EARL DE LA LANERE R2300346
ETE -
01/05-31/10
5,00 13343 10 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48885 LA LANERE SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8111 Forage BM 31 10

DDTM 40 EARL DE LA LANERE R2113657
ETE -
01/05-31/10
6,80 20500 Riviere Guilhem Reservoir LA PEYRE
(500 m³)
LA PEYRE SAUBION

37923 Alimentation
de plan d'eau
A 1030

DDTM 40 EARL DE LA LANERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,00 21000 25 Reservoir LA PEYRE
(500 m³)
Ilot 52620 LA PEYRE SAUBION

32521 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 607

EARL DE LA LANERE EARL DE LA LANERE 05WZG60887
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 16 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49061 LE LANE SEIGNOSSE

8631 Forage AD 97 16

DDTM 40 EARL DE LA LANERE R2300151
ETE -
01/05-31/10
7,00 17500 25 Riviere MOULIN DE
LASSALLE
Ilot 51183 MOREAU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
13390 Pompage en
riviere
AB 82

DDTM 40 EARL DE LA LANERE 15089347
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49065 ETANG NOIR SEIGNOSSE

8635 Forage AB 76 21

DDTM 40 EARL DE LA LANERE R2300278
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49064 ETANG NOIR SEIGNOSSE

8634 Forage AB 75 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE R2300280
ETE -
01/05-31/10
2,00 5330 15 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48950 LARTIGON SAUBION

8296 Forage A 1121 26

DDTM 40 EARL DE LA LANERE 07760885
ETE -
01/05-31/10
10,00 26690 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48955 JOSEPH SAUBION

8301 Forage A 1369 20

DDTM 40 EARL DE LA LANERE WA021A109
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
829
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LA LANERE
SUD HANGAR 3 SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
39993 Forage A 574 13

DDTM 40 EARL DE LA LANERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LA LANERE
LA LANERE SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
39991 Forage A 41 15

DDTM 40 EARL DE LA LANERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LA LANERE
SUD HANGAR 2 SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
39992 Forage A 574 13

DDTM 40 EARL DE LA LANERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LA LANERE
NORD HANGAR SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8114 Forage BM 31 13

DDTM 40 EARL DE LA LANERE Inutile
18683 28 7,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,00 18683 28 Champ captant +
Citerne LA LANERE
Ilot 48887 RESEAU SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
39994 Borne

EARL DE LA LANERE EARL DE LA LANERE R2300059
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 59548 LA LANERE SAUBRIGUES

43110 Forage OA 41 15

DDTM 40 EARL DE LA LANERE 17006936
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49062 PONTEILS SEIGNOSSE

8632 Forage AO 38 16

DDTM 40 EARL DE LA LANERE
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49059 MARTICHOT SEIGNOSSE

8628 Forage AC 280 10

DDTM 40 EARL DE LA LANERE
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
830
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 772
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
831
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MARIE ARLETTE BIREMONT
1375 CHEMIN DE MENAOUT
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9133
N° AEAG 40284406B
N° Pacage 040166786
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45169885600015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,39 5000 10 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48899 MENAOUT SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
8129 Forage AR 61 32

DDTM 40 BIREMONT MARIE
ARLETTE
WA0013146
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
832
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
833
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |0 |.' "
Monsieur le gerant SCEA DU YERT
906 ROUTE DE SARREMADE
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9134
N° AEAG 40168003B
N° Pacage 040158220
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42213559000012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
PELETTE
PELETTE MAGESCQ

4836 Forage F 116 35

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
PELETTE
PELETTE MAGESCQ

4768 Forage F 126 12

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
88632 24,62 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,62 88632 Champ captant
PELETTE
Ilot 55616 RESEAU MAGESCQ

37734 Borne

SCEA DU YERT SCEA DU YERT R2200030
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47912 HOUDIN MAGESCQ

4784 Forage L 104 13

DDTM 40 SCEA DU YERT R2103059
ETE -
01/05-31/10
3,20 11520 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47911 CASSIAT MAGESCQ

4783 Forage L 101 13

DDTM 40 SCEA DU YERT R2103117
ETE -
01/05-31/10
7,20 23750 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47935 PIQUAT MAGESCQ

4837 Forage Q 52 18

DDTM 40 SCEA DU YERT WA022A006
ETE -
01/05-31/10
15,59 56124 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58413 CHAISE MAGESCQ

41535 Forage Q 4 25

DDTM 40 SCEA DU YERT R2104543
ETE -
01/05-31/10
2,77 9141 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58582 SARREMALE MAGESCQ

41750 Forage BA 24 20

DDTM 40 SCEA DU YERT R2101951
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 775
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
834
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,54 25200 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47941 BERNOT MAGESCQ

4846 Forage M 116 20

DDTM 40 SCEA DU YERT R2200042
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
TRONQUE
LE TRONQUE MAGESCQ

42200 Forage K 163 20

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
TRONQUE
LE TRONQUE MAGESCQ

4856 Forage K 190 25

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
16560 4,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,60 16560 30 Champ captant LE
TRONQUE
Ilot 47949 LE TRONQUE MAGESCQ

42201 Borne

SCEA DU YERT SCEA DU YERT WA080A088
ETE -
01/05-31/10
2,32 8000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59927 YERT MAGESCQ

43931 Forage BA 41 18

DDTM 40 SCEA DU YERT
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
CHAISE
CHAISE MAGESCQ

4833 Forage Q 13 18

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
CHAISE
CHAISE MAGESCQ

4832 Forage Q 10 18

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 Champ captant
CHAISE
Ilot 55617 RESEAU MAGESCQ

37735 Borne

SCEA DU YERT SCEA DU YERT 01231447
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47906 BONNEFERD MAGESCQ

4769 Forage BC 12 12

DDTM 40 SCEA DU YERT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant SERT SERT MAGESCQ

4835 Forage A 57 18

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
ETE -
01/05-31/10
36 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant SERT SERT MAGESCQ

4834 Forage A 57 18

DDTM 40 SCEA DU YERT Inutile
25200 7,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 Champ captant SERT Ilot 55618 RESEAU MAGESCQ

37736 Borne

SCEA DU YERT SCEA DU YERT R2118965
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
835
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MARCEL MARQUINE
227 CHEMIN DE CHARPAN - VICQ
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9140
N° AEAG
N° Pacage 040009540
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34532138400025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Riviere Gaves Reunis Ilot 56732 PLAINE DE
LARROUSSA
PEYREHORADE

41375 Pompage en
riviere
ZB 172

DDTM 40 MARQUINE MARCEL M191383
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
836
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
837
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL BIBAYE
2398 BOULEVARD DE L'OCEAN
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9145
N° AEAG 40077002A0
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40033420700026
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,30 5200 80 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 56757 LARRIBEROTE PEYREHORADE

39391 Forage ZC 166 12

DDTM 40 SARL BIBAYE WTNR2120040
0
ETE -
01/05-31/10
2,20 8800 80 Ruisseau de
MAUHUSTON
Q5600520
Reservoir HOUGA
(1300 m³)
HOUGA OEYREGAVE

35780 Pompage en
riviere
ZE 40

DDTM 40 SARL BIBAYE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
2,20 8800 80 Reservoir HOUGA
(1300 m³)
Ilot 52635 HOUGA OEYREGAVE

32538 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZD 62

SARL BIBAYE SARL BIBAYE WTNR2100006
3
ETE -
01/05-31/10
23,00 92000 1020 Riviere Gave d'Oloron Ilot 57440 AU BIMIET SORDE-
L'ABBAYE

40277 Pompage en
riviere
AE 19

DDTM 40 SARL BIBAYE 15087517
14049760
ETE -
01/05-31/10
17,25 66000 520 Riviere Gave d'Oloron Ilot 57439 LA GOURGUE SORDE-
L'ABBAYE

40276 Pompage en
riviere
E 16

DDTM 40 SARL BIBAYE 21121757
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
838
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
839
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD DESBIEYS
838 ROUTE DE MONTGRAND
40560 VIELLE-SAINT-GIRONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9151
N° AEAG
N° Pacage 040157489
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40432559900011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,25 3125 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58206 GAOUCHER VIELLE-SAINT-
GIRONS
41239 Forage AN 52 10

DDTM 40 DESBIEYS BERNARD WA08474652
ETE -
01/05-31/10
0,80 800 6Riviere Cap-coste Ilot 58488 BAQUI MAGESCQ

41626 Pompage en
riviere
A 24

DDTM 40 DESBIEYS BERNARD WA003071
ETE -
01/05-31/10
6,00 15000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59674 MONTGRAND VIELLE-SAINT-
GIRONS
43302 Forage AP 60 40

DDTM 40 DESBIEYS BERNARD WA0003048
ETE -
01/05-31/10
5,57 15317 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56788 CAILLABE LINXE

39444 Forage A 534 23

DDTM 40 DESBIEYS BERNARD 06WA061A121
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
840
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
841
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN LASSALLE
MAISON CASSOU CD28
64270 LEREN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9157
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49093410600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 22640 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 56838 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

39542 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
LASSALLE JEAN
Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
842
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
843
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CHRISTOPHE LENDRE
BOIS
64270 LEREN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9158
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,07 12780 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 56839 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

39543 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
LENDRE
CHRISTOPHE
Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
844
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
845
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES ROSIERS
332 ROUTE DE LEREN
MAISON PASSEBAIGTS
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9159
N° AEAG 40306417A0
N° Pacage 040156156
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41878062300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,60 6400 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 56840 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

39544 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL LES ROSIERS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,80 11200 40 Riviere Gave d'Oloron Ilot 58337 LA HOUGUERE SORDE-
L'ABBAYE

41427 Pompage en
riviere
AD 148

DDTM 40 EARL LES ROSIERS 15AEI102543
ETE -
01/05-31/10
1,20 4800 50 Riviere Gave d'Oloron Ilot 59438 COURROUN SORDE-
L'ABBAYE

42979 Pompage en
riviere
G 13

DDTM 40 EARL LES ROSIERS 01WZG46743
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
846
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
847
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CLAUDE DUCLAU
ROUTE DE PEYREHORADE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9160
N° AEAG 40306006A
N° Pacage 040166594
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45336793000014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,50 21000 Reseau Collectif
MOUGNY
Ilot 56843 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

39547 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
DUCLAU CLAUDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,80 15200 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 56841 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

39545 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
DUCLAU CLAUDE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
6,50 13000 Reseau Collectif
SEQUE DE MISSON
Ilot 57700 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

40586 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
DUCLAU CLAUDE
Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
848
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 790
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
849
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SA KING KIWI
16 RUE OCTAVE FEUILLET
75116 PARIS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9161
N° AEAG 40306419A
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38959733700028
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30,30 121200 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 56842 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

39546 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SA KING KIWI
Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
850
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 792
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
851
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur AURELIEN DUBES
151 Impasse de Benatte
40160 GASTES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9188
N° AEAG 40227413B
N° Pacage 040166731
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45373507800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,55 5580 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59553 Avenue du Lanot GASTES

43161 Forage C1077 22

DDTM 40 DUBES AURELIEN 7462
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 1
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2337 Forage O 387 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 1
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2336 Forage O 387 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 1
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2335 Forage O 387 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 1
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2334 Forage O 387 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 1
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2333 Forage O 387 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
205200 46,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
46,00 205200 142 Champ captant
SAINT MICHEL 1
Ilot 56251 PIVOT 12
TOURS
ESCOURCE

38627 Borne

DUBES AURELIEN DUBES AURELIEN 3776
HORAIRE
142m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 2
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2339 Forage O 566 22

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAINT MICHEL 2
SAINT-MICHEL ESCOURCE

2338 Forage O 566 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN Inutile
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 Champ captant
SAINT MICHEL 2
Ilot 56252 PIVOT 4 TOURS ESCOURCE

38628 Borne

DUBES AURELIEN DUBES AURELIEN 3777
HORAIRE
26m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
852
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,60 16560 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47330 SANCEY ESCOURCE

2330 Forage P 227 22

DDTM 40 DUBES AURELIEN ZR5712
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59812 TUC DE LA
HOURCADE
GASTES

43615 Forage A 181 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59812 TUC DE LA
HOURCADE
GASTES

43614 Forage A 181 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN A déclarer
47160 13,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,08 36288 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59813 TUC DE LA
HOURCADE
GASTES

43616 Forage A 178 20

DDTM 40 DUBES AURELIEN A déclarer
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
853
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DOMINIQUE BEDERE
250 CHEMIN DE MONTAUZEY
MAISON L'ALLEE
40270 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9190
N° AEAG 40272403B
N° Pacage 040157320
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42930621000015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,30 7300 45 Réservoir HONLUC
(34000 m³)
Ilot 57154 RESEAU SAINT-MARTIN-
DE-HINX
39753 Prise d'eau
dans un plan
d'eau

EARL DARETS
BEDERE DOMINIQUE
BEDERE DOMINIQUE
WA021A355-2
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
4,80 6000 30 Reservoir ARCAN
(6000 m³)
Ilot 51101 ARCAN BIARROTTE

13283 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
B 37

BEDERE DOMINIQUE BEDERE DOMINIQUE WA9569119
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
854
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
855
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Directeur CUMA LA MOISANNE
921 ROUTE DE MESSANGES
40140 AZUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9208
N° AEAG
N° Pacage 040000567
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42514984600015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COTE DE
BERTALON
COTE DE
BERTALON
MESSANGES

39853 Forage AC 207 20

DDTM 40 CUMA LA MOISANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COTE DE
BERTALON
COTE DE
BERTALON
MESSANGES

39854 Forage AC 88 20

DDTM 40 CUMA LA MOISANNE Inutile
73584 20,44 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,44 73584 Champ captant
COTE DE
BERTALON
Reseau Collectif
COTE DE
BERTALON
RESEAU MESSANGES

40390 Borne AC 88

CUMA LA MOISANNE CUMA LA MOISANNE WA043A336
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
856
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
857
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur YVES BERGERON
557 CHEMIN DES ARROUZES
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9215
N° AEAG
N° Pacage 040011194
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40343104200015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,68 1500 40 Riviere Lacau Ilot 57307 ARROUZE LABATUT

40009 Pompage en
riviere
A 236

DDTM 40 BERGERON YVES 05WZH30951
ETE -
01/05-31/10
0,80 2000 40 Reservoir ARROUZE
(2000 m³)
Ilot 57919 ARROUZE LABATUT

40880 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 243

BERGERON YVES BERGERON YVES 05WZH30951
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
858
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
859
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Maire COMMUNE DE SAINTE MARIE DE GOSSE
MAIRIE
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9221
N° AEAG
N° Pacage 040174314
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 21400271900018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,54 972 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 57283 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
39973 Borne

ASA DES PMS COMMUNE DE
SAINTE MARIE DE
GOSSE
Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
860
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
861
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FREDERIC MARMANDE
107 ROUTE D'ORTHEVIELLE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9236
N° AEAG 40224027A
N° Pacage 040167665
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48238849300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 16000 80 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57772 PLAINE DE
PARDIES
PEYREHORADE

40692 Forage ZB 102 15

DDTM 40 MARMANDE
FREDERIC
22070576
ETE -
01/05-31/10
5,90 23600 200 Riviere Gaves Reunis Ilot 56436 PLAINE DE
LARROUSSA
PEYREHORADE

38881 Pompage en
riviere
ZB 83

DDTM 40 MARMANDE
FREDERIC
WA144A0020
ETE -
01/05-31/10
3,50 6800 40 Riviere Gaves Reunis Ilot 58275 PLAINE DE
LARROUSSA
PEYREHORADE

41364 Pompage en
riviere
ZB84

DDTM 40 MARMANDE
FREDERIC
A déclarer
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
862
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
863
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MARC PITARD
212 RUE PASCAL DUPRAT
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9245
N° AEAG 40303415C
N° Pacage 040157971
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48261853500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49097 SOLFERINO 2 SOLFERINO

8759 Forage D 32 16

DDTM 40 PITARD JEAN MARC 16AEG101018
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47854 LUGLON BADIE
2
LUGLON

4484 Forage G 103 17

DDTM 40 PITARD JEAN MARC 15AEG104233
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
PITARD
SOLFERINO 1 SOLFERINO

8758 Forage D 32 16

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
PITARD
SOLFERINO 1 SOLFERINO

8757 Forage D 32 16

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
PITARD
SOLFERINO 1 SOLFERINO

8756 Forage D 32 16

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
PITARD
SOLFERINO 1 SOLFERINO

8755 Forage D 32 16

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
PITARD
Ilot 56018 RESEAU SOLFERINO

38356 Pompage en
citerne

PITARD JEAN MARC PITARD JEAN MARC 105AEI105766
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48537 MAHOUEYT SABRES

7033 Forage H 653 17

DDTM 40 PITARD JEAN MARC 15AEG104232
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4508 Forage G 109 19

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
864
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4507 Forage G 150 19

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4500 Forage G 651 18

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4499 Forage G 150 18

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4498 Forage G 147 18

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4483 Forage G 150 17

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4482 Forage G 576 17

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4481 Forage G 576 17

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 1
BADIE 1 LUGLON

4480 Forage G 577 17

DDTM 40 PITARD JEAN MARC Inutile
331200 92,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne BADIE 1
Ilot 56017 RESEAU LUGLON

38743 Pompage en
citerne

PITARD JEAN MARC PITARD JEAN MARC 2246003290
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne BADIE 1
Ilot 56017 RESEAU LUGLON

38354 Pompage en
citerne

PITARD JEAN MARC PITARD JEAN MARC 2246003289
331200 92,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
865
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES GAHUS
240 ROUTE DE GIBERT
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9255
N° AEAG 40132001A
N° Pacage 040166745
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32706043000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
19,96 29940 50 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55239 RESEAU LABATUT

37161 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN EARL LES GAHUS Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,43 12060 80 Reservoir
LABIGNOTTE
Ilot 56739 LABIGNOTTE LABATUT

39371 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
F 239

EARL LES GAHUS EARL LES GAHUS WA023A067
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
866
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Page 808
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
867
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL HOURTON
58 ROUTE DE LA SABLIERE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9257
N° AEAG 40212413B
N° Pacage 040175093
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45343767500011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,70 10800 100 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
MAURINS
MAURINS ORTHEVIELLE

34453 Pompage en
riviere
ZD 99

DDTM 40 EARL HOURTON
LORDON VINCENT
WA0033332
ETE -
01/05-31/10
1,60 6400 Reseau Collectif
MAURINS
Ilot 51811 RESEAU ORTHEVIELLE

17741 Borne

EARL HOURTON
LORDON VINCENT
EARL HOURTON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,20 4800 60 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
JOLIMONT
BARTHE DE
L'OUSTAOU
ORTHEVIELLE

12834 Pompage en
riviere
ZE 99

DDTM 40 LABORDE PHILIPPE
EARL HOURTON
0320201145
ETE -
01/05-31/10
0,60 2400 Reseau Collectif
JOLIMONT
Ilot 53643 RESEAU ORTHEVIELLE

34448 Borne

LABORDE PHILIPPE
EARL HOURTON
EARL HOURTON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CABANNE
MAURINS ORTHEVIELLE

42796 Pompage en
riviere
ZE 93

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
EARL HOURTON
WA0143134
ETE -
01/05-31/10
Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CABANNE
MAURINS ORTHEVIELLE

13743 Pompage en
riviere
ZE 93

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
EARL HOURTON
08136994
25040 200 6,26 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,50 18000 Reseau Collectif
CABANNE
Ilot 51813 RESEAU ORTHEVIELLE

17743 Borne

GAEC DE SARAILLOT
EARL HOURTON
EARL HOURTON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,36 6720 20 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48288 PLACE DE
HAUT
ORTHEVIELLE

5906 Forage ZD 21 12

DDTM 40 EARL HOURTON 2441322
ETE -
01/05-31/10
5,00 20000 160 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
DUPOUY ZD99
MAURRINS ORTHEVIELLE

43393 Pompage en
riviere
ZD 99

DDTM 40 EARL HOURTON
VERGEZ SEBASTIEN
19002838
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
868
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,50 10000 Reseau Collectif
DUPOUY ZD99
Ilot 59743 DUPOUY ORTHEVIELLE

43397 Borne ZD 99

EARL HOURTON
VERGEZ SEBASTIEN
EARL HOURTON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,80 7200 50 Riviere Gaves Reunis Ilot 59737 L'ARRIBERE ORTHEVIELLE

43392 Pompage en
riviere
ZE 23

DDTM 40 EARL HOURTON A déclarer
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
869
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MONIQUE PRAT
1810 ROUTE DE LELANNE
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9263
N° AEAG 40075415B
N° Pacage 040167339
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48030034200015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,82 42552 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47239 FORES CASTETS

1844 Forage B 282 19

DDTM 40 PRAT MONIQUE 01WZH398600
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
870
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
871
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU BOUSQUET
BOUSQUET
40390 BIARROTTE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9274
N° AEAG
N° Pacage 040167572
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42073870000012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
37,16 66888 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53409 RESEAU BIARROTTE

34033 Borne

ASA DES PMS EARL DU BOUSQUET Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
872
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
873
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame CHRISTEL LAMAISON
613 ROUTE DE PEYREHORADE
LES ALTHEAS
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9275
N° AEAG 40306409B0
N° Pacage 040167656
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45196523000019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,80 13200 27 Riviere Gave de Pau Ilot 56432 ARGELES SORDE-
L'ABBAYE

38879 Pompage en
riviere
A 44

DDTM 40 LAMAISON CHRISTEL NR021A0002
ETE -
01/05-31/10
0,62 2400 25 Riviere Gave d'Oloron Ilot 56433 LA COUDETTE SORDE-
L'ABBAYE

38880 Pompage en
riviere
A 284

DDTM 40 LAMAISON CHRISTEL NR021A0046
ETE -
01/05-31/10
0,25 1000 12 Riviere Gave de Pau Ilot 56737 LA COUDETTE SORDE-
L'ABBAYE

39368 Pompage en
riviere
A 18

DDTM 40 LAMAISON CHRISTEL NR021A0037
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
874
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 816
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
875
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LES BARADES
4 RUE LAFAYETTE
CHEZ SARL MDR
35000 RENNES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9295
N° AEAG 40246400C0
N° Pacage 040168427
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38526645700014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7116 Forage H 762 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7115 Forage H 428 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7114 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7113 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7112 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7111 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7110 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7109 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7108 Forage H 538 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7107 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7106 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7105 Forage H 538 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
876
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7104 Forage H 432 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7103 Forage H 431 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7102 Forage H 396 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7101 Forage H 394 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7100 Forage H 380 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
LA TUHE SABRES

7099 Forage H 538 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
514530 137,68 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT H - 1 T SABRES

42381 Pompage en
citerne
H 763

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 6917
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 6 - 2 T SABRES

42380 Pompage en
citerne
H 401

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 6916
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 5 - 2 T SABRES

40053 Pompage en
citerne
H 782

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5452
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
100 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 3 - 4 T LUGLON

40051 Pompage en
citerne
A 76

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5450
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
155 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 1 - 8 T SABRES

40049 Pompage en
citerne
H 425

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5448
HORAIRE
155m³/h
ETE -
01/05-31/10
100 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 4 - 4 T LUGLON

40052 Pompage en
citerne
A 82

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5451
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
190 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 2 - 8 T SABRES

40050 Pompage en
citerne
H 577

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5449
HORAIRE
190m³/h
ETE -
01/05-31/10
190 Champ captant +
Citerne LA TUHE 1
Ilot 48542 PIVOT 0 - 7 T SABRES

40048 Pompage en
citerne
H 394

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5447
HORAIRE
190m³/h
514530 137,68 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5557 Forage A 268 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5556 Forage A 210 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
16/05/2025 15:47:30 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 818
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
877
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5554 Forage A 210 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
96048 21,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,00 96048 56 Champ captant +
Citerne PLATIET 3 -
LES BARADES
Ilot 48156 PIVOT 7 - 6 T MORCENX

40044 Pompage en
citerne
A 173

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5443
HORAIRE
56m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET SOLFERINO

8927 Forage G 96 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5555 Forage A 210 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5553 Forage A 210 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5552 Forage A 210 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5551 Forage A 210 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5550 Forage A 210 20

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5549 Forage A 210 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5548 Forage A 210 18

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5547 Forage A 210 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
PLATIET MORCENX

5546 Forage A 210 21

DDTM 40 SCEA LES BARADES Inutile
312336 86,76 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
56 Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
Ilot 48156 PIVOT 11 - 2 T SOLFERINO

40047 Pompage en
citerne
G 61

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5446
HORAIRE
56m³/h
ETE -
01/05-31/10
56 Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
Ilot 48156 PIVOT 10 - 2 T MORCENX

40045 Pompage en
citerne
A 136

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5444
HORAIRE
56m³/h
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
Ilot 48156 PIVOT 9 - 7 T SOLFERINO

40043 Pompage en
citerne
G 98

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5442
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
130 Champ captant +
Citerne PLATIET 2 -
LES BARADES
Ilot 48156 PIVOT 8 - 7 T MORCENX

40046 Pompage en
citerne
A 210

SCEA LES BARADES SCEA LES BARADES 5445
HORAIRE
130m³/h
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
878
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
312336 86,76 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
879
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame RACHEL BOURRASSE
NAUTIAC
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9305
N° AEAG 40317400A
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38074524000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 Ruisseau de
Mounsetouts
S4360540
Ilot 58802 TOSSE

TOSSE

42069 Pompage en
riviere
AI 78

DDTM 40 BOURRASSE RACHEL WA1919009
ETE -
01/05-31/10
17,50 63000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55124 LE COQ TOSSE

40245 Forage AI 228 25

DDTM 40 BOURRASSE RACHEL QJ3260
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
880
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
881
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL LE PIN
734 CHEMIN DE LAGOURGASSE
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9346
N° AEAG 40254401B
N° Pacage 040168194
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34939863600028
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
22,77 28462 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reservoir AU
PALOUBAIGTS
(12000 m³)
AU
PALOUBAIGTS
SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
38832 Alimentation
de plan d'eau
C 92

DDTM 40 EARL LE PIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
22,77 28462 35 Reservoir AU
PALOUBAIGTS
(12000 m³)
Ilot 52535 AU
PALOUBAIGTS
SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
32417 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
C 94

EARL LE PIN EARL LE PIN WM80247966
ETE -
01/05-31/10
9,62 12025 25 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48594 GOUEYTES SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7246 Forage ZC 16 9

DDTM 40 EARL LE PIN WA0113073
ETE -
01/05-31/10
8,11 10670 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir LE PIN
(350 m³)
LE PIN SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
38831 Alimentation
de plan d'eau
ZA 84

DDTM 40 EARL LE PIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
8,38 11020 25 Reservoir LE PIN
(350 m³)
Ilot 52536 LE PIN SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
32418 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZA 84

EARL LE PIN EARL LE PIN WM50343349
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 823
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
882
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 824
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
883
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL GAYON
201 ROUTE DE NAVACHON
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9351
N° AEAG 40292407B
N° Pacage 040168168
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40475855900029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,50 8125 28 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46977 PROGRES BENESSE-
MAREMNE

589 Forage AM 209 35

DDTM 40 EARL GAYON 01131195
ETE -
01/05-31/10
10,00 15000 25 Riviere CANAL DE
BURET
Ilot 51230 BURRET SAUBRIGUES

13446 Pompage en
riviere
AI 147

DDTM 40 EARL GAYON 01131575
ETE -
01/05-31/10
4,00 5000 20 Riviere MOULIN DE
NAVACHON
Ilot 51229 UGNES SAUBRIGUES

13445 Pompage en
riviere
B 228

DDTM 40 EARL GAYON 21010298
ETE -
01/05-31/10
11,50 14375 15 Riviere CANAL DE
CEINTURE
Reseau Collectif
PROGRES
PROGRES BENESSE-
MAREMNE

32628 Pompage en
riviere
AM 221

DDTM 40 LAPEGUE CHANTAL
EARL GAYON
01131362
ETE -
01/05-31/10
7,50 9375 Reseau Collectif
PROGRES
Ilot 56300 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

38685 Borne

LAPEGUE CHANTAL
EARL GAYON
EARL GAYON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
22,30 43000 Riviere PETIT
RUISSEAU
S4301050
Reservoir HAYET HAYET SAUBRIGUES

13447 Alimentation
de plan d'eau
C 78

DDTM 40 EARL GAYON Inutile
ETE -
01/05-31/10
22,30 43000 25 Reservoir HAYET Ilot 51231 HAYET SAUBRIGUES

41598 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
C 78

EARL GAYON EARL GAYON WA041A179
ETE -
01/05-31/10
7,11 24174 80 Riviere MOURMAOU Reseau Collectif
KIMAY / BERRAUTE
PROGRES BENESSE-
MAREMNE

13763 Pompage en
riviere
A 258

DDTM 40 EARL GAYON
EARL KIMAY
02WZG70035
ETE -
01/05-31/10
6,00 20400 Reseau Collectif
KIMAY / BERRAUTE
Ilot 57634 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

41848 Borne A 258

EARL GAYON
EARL KIMAY
EARL GAYON
Inutile
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 825
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
884
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,66 2988 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 57131 RESEAU SAUBRIGUES

39733 Borne

ASA DES PMS EARL GAYON Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,70 19250 0NAPPE DU
MIOCENE (BEARN)
Ilot 59861 TAUZIES SAUBRIGUES

43805 Forage C78 30

DDTM 40 EARL GAYON A déclarer
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
885
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE CABANAS
51 route du Platiet
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9362
N° AEAG 40246417B
N° Pacage 040168716
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48997625800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8850 Forage F 79 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8849 Forage F 79 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8848 Forage F 79 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8847 Forage F 79 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8846 Forage F 79 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8845 Forage F 79 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8844 Forage F 78 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8843 Forage F 79 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8842 Forage F 79 21

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
273960 76,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
Ilot 55780 RESEAU SOLFERINO

38582 Pompage en
citerne

SCEA DE CABANAS SCEA DE CABANAS 3590 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
95 Champ captant +
Citerne STATION 2 -
CABANAS
Ilot 55780 RESEAU SOLFERINO

38033 Pompage en
citerne

SCEA DE CABANAS SCEA DE CABANAS 3589 HORAIRE
273960 76,10 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 827
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
886
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
29 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
CABANAS SOLFERINO

42493 Forage G 41 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

39453 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

37962 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

37961 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8964 Forage G 41 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8963 Forage G 41 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8962 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8961 Forage G 35 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8960 Forage G 106 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8959 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8958 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8957 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8956 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
PLATIET SOLFERINO

8955 Forage G 38 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
363600 101,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
Ilot 56691 RESEAU SOLFERINO

39299 Pompage en
citerne

SCEA DE CABANAS SCEA DE CABANAS 5062 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
252 Champ captant +
Citerne STATION DU
PLATIET
Ilot 56691 RESEAU SOLFERINO

39298 Pompage en
citerne

SCEA DE CABANAS SCEA DE CABANAS 5061 HORAIRE
363600 101,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 828
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
887
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CABANAS
BRAOU DOU SABRES

41260 Forage M 412 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CABANAS
PLATIET SOLFERINO

8841 Forage F 129 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CABANAS
BRAOU DOU SABRES

8840 Forage M 407 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CABANAS
PLATIET SABRES

7088 Forage M 377 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CABANAS
PLATIET SABRES

7087 Forage M 408 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
78192 21,72 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,72 78192 90 Champ captant +
Citerne STATION 3 -
CABANAS
Ilot 55290 RESEAU SABRES

37237 Pompage en
citerne

SCEA DE CABANAS SCEA DE CABANAS 3588 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58215 DOMAINE
IMPERIAL
MORCENX

41259 Forage A 176 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CABANAS
PLATIET -
DOMAINE
IMPERIAL
MORCENX

40693 Forage A 176 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CABANAS
PLATIET MORCENX

5534 Forage A 176 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CABANAS
PLATIET MORCENX

5533 Forage A 176 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CABANAS
PLATIET MORCENX

5532 Forage A 176 19

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION 1
CABANAS
DOMAINE
IMPERIAL
MORCENX

5531 Forage A 176 20

DDTM 40 SCEA DE CABANAS Inutile
62820 17,45 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17,45 62820 60 Champ captant +
Citerne STATION 1
CABANAS
Ilot 56214 RESEAU MORCENX

38581 Pompage en
citerne

SCEA DE CABANAS SCEA DE CABANAS 3587 HORAIRE
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 829
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
888
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
889
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |
Monsieur le gerant SCEA CARREDIS
LE GRAND BIREDIS
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9384
N° AEAG 40332414C
N° Pacage 040168584
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48984258300010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 95 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49739 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10658 Forage AL 67 22

DDTM 40 SCEA CARREDIS 4002
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49684 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10523 Forage AL 71 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3993 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 95 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56751 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10659 Forage AL 68 22

DDTM 40 SCEA CARREDIS 4003
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49685 TIBOY YCHOUX

10524 Forage AL 55 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3999 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49676 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10515 Forage AL 68 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3992
HORAIRE
17m³/h
ETE -
01/05-31/10
20,00 89100 70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49675 HIPPODROME YCHOUX

10514 Forage AL 61 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3995
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 20,5 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49674 HIPPODROME YCHOUX

10513 Forage AL 61 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3994
HORAIRE
20,5m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49680 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10519 Forage AL 71 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3998 HORAIRE
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 831
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
890
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49679 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10518 Forage AL 71 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3997 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
15,50 55800 44 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49678 BARBIER EST YCHOUX

10517 Forage AL 68 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 6098
HORAIRE
44m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49677 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10516 Forage AL 68 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS 3996
HORAIRE
17m³/h
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 95 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49737 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10656 Forage AL 29 22

DDTM 40 SCEA CARREDIS 4000
HORAIRE
95m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DE TIBOY
LAGUNE DE
TIBOY
YCHOUX

10657 Forage AL 51 21

DDTM 40 SCEA CARREDIS
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DE TIBOY
LAGUNE DE
TIBOY
YCHOUX

10510 Forage AL 51 16

DDTM 40 SCEA CARREDIS
115200 100 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 100 Champ captant
LAGUNE DE TIBOY
Ilot 49738 LAGUNE DE
TIBOY
YCHOUX

43283 Borne

SCEA CARREDIS SCEA CARREDIS 4001
HORAIRE
100m³/h
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
891
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MARC DAGES
450 ROUTE DE LA MAIRIE
MINJOUAY
40550 SAINT-MICHEL-ESCALUS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9410
N° AEAG 40276403C
N° Pacage 040168282
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48484702500018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,50 27000 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48789 MENJOUAY SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7827 Forage A 71 20

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 3746
HORAIRE
22m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 54184 HOUCQ LINXE

35377 Forage J 138 18

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 3748
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,63 13068 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47754 DABEL LINXE

3897 Forage H 265 20

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 01WZG008205
ETE -
01/05-31/10
5,74 11480 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48785 LESBARAYRES SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7823 Forage A 400 15

DDTM 40 DAGES JEAN MARC A déclarer
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 15 Riviere BINIAOU Ilot 51118 BINAOU SAINT-MICHEL-
ESCALUS
13305 Pompage en
riviere
A 1

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 22003438
ETE -
01/05-31/10
1,75 6300 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48783 BAFFOUGNE SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7821 Forage A 518 11

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 3744
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48787 MINJOUAY SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7825 Forage A 76 16

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 20001087
ETE -
01/05-31/10
3,79 13644 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47748 SAUBANERE LINXE

3891 Forage H 298 12

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 22070573
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 833
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
892
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,40 8640 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48788 LE PLOMB SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7826 Forage C 90 16

DDTM 40 DAGES JEAN MARC 6698
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 25 Riviere Cantoy Ilot 60017 LARIE SAINT-MICHEL-
ESCALUS
44151 Pompage en
riviere
B 52

DDTM 40 DAGES JEAN MARC
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 834
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
893
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PESQUIT
338 CHEMIN PEYSANTON
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9411
N° AEAG 40150408B
N° Pacage 040168494
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48926320200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,00 55250 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47670 LICQ LEON

3733 Forage M 128 30

DDTM 40 EARL PESQUIT 21918934
ETE -
01/05-31/10
2,00 6000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47640 YERT LEON

3687 Forage K 333 15

DDTM 40 EARL PESQUIT 23926210
ETE -
01/05-31/10
15,00 45000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47648 SEMITCHOT LEON

3701 Forage K 293 18

DDTM 40 EARL PESQUIT 21011172
ETE -
01/05-31/10
10,50 31500 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47656 LESMERITS LEON

3714 Forage G 522 20

DDTM 40 EARL PESQUIT 21010284
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LESMERITS
LESMERITS LEON

3713 Forage G 145 20

DDTM 40 EARL PESQUIT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LESMERITS
LESMERITS LEON

3686 Forage G 522 20

DDTM 40 EARL PESQUIT Inutile
36000 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 36000 Champ captant
LESMERITS
Ilot 55601 RESEAU LEON

37714 Borne

EARL PESQUIT EARL PESQUIT 21010285
ETE -
01/05-31/10
4,00 12000 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56789 SEMITCHOT LEON

39445 Forage K 579 15

DDTM 40 EARL PESQUIT 21010286
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
894
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 15000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47641 LESBAREYRES LEON

3688 Forage L 242 15

DDTM 40 EARL PESQUIT 23926210
ETE -
01/05-31/10
7,50 22500 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47639 LAS ESMOLES LEON

3685 Forage A 84 18

DDTM 40 EARL PESQUIT WA0113640
ETE -
01/05-31/10
1,20 4320 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47653 GAT D'UZA LEON

3706 Forage L 49 18

DDTM 40 EARL PESQUIT 21011170
ETE -
01/05-31/10
3,00 9000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47638 LEOUISTE LEON

3684 Forage G 349 18

DDTM 40 EARL PESQUIT 21011169
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
895
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FREDERIC BEDAT
25 CHEMIN DE CHARLEMAGNE
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9412
N° AEAG 40254405B
N° Pacage 040168493
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48857422900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
24,19 38785 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Réservoir RIBERE
DE PONT (200000
m³)
RIBERE DE
PONT
LABATUT

32744 Alimentation
de plan d'eau
G 541

DDTM 40 MAGENDIE JEROME
BEDAT FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
23,19 34785 60 Réservoir RIBERE
DE PONT (200000
m³)
Ilot 52534 RIBERE DE
PONT
SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
32416 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 57

MAGENDIE JEROME
BEDAT FREDERIC
BEDAT FREDERIC
WA0023007
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
896
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
897
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PETITE SERRE
AU BOURG
714 LIEU DIT CITRAN
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9417
N° AEAG 40156405B
N° Pacage 040168615
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48357180800011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRAOU
BRAOU LIPOSTHEY

43189 Forage F 69 21

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRAOU
BRAOU LIPOSTHEY

40888 Forage F 24 21

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRAOU
BRAOU LIPOSTHEY

3975 Forage F 31 18

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRAOU
BRAOU LIPOSTHEY

3974 Forage F 26 18

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BRAOU
BRAOU LIPOSTHEY

3973 Forage F 22 21

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
199620 55,45 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant
BRAOU
Ilot 56501 PIVOT 5 TOURS LIPOSTHEY

42313 Borne F 17

SCEA PETITE SERRE SCEA PETITE SERRE 6869
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant
BRAOU
Ilot 56501 PIVOT 4 TOURS LIPOSTHEY

42314 Borne F 19

SCEA PETITE SERRE SCEA PETITE SERRE 6870
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
65 Champ captant
BRAOU
Ilot 56501 PIVOT 3 TOURS LIPOSTHEY

39078 Borne F 89

SCEA PETITE SERRE SCEA PETITE SERRE 5088
HORAIRE
65m³/h
ETE -
01/05-31/10
112 Champ captant
BRAOU
Ilot 56501 PIVOT 7 TOURS LIPOSTHEY

39077 Borne

SCEA PETITE SERRE SCEA PETITE SERRE 5087
HORAIRE
112m³/h
199620 55,45 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETITE SERRE
SERRE PISSOS

6319 Forage T 87 18

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETITE SERRE
SERRE PISSOS

6318 Forage T 90 18

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE Inutile
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
898
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
108000 70 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 70 Champ captant
PETITE SERRE
Ilot 56500 LKND 2 TOURS PISSOS

42312 Borne T 87

SCEA PETITE SERRE SCEA PETITE SERRE 6868
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
26,00 93600 70 Champ captant
PETITE SERRE
Ilot 56500 FRONTALE PISSOS

39076 Borne T 329

SCEA PETITE SERRE SCEA PETITE SERRE 5089
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47786 CABIRO LIPOSTHEY

3976 Forage C 195 18

DDTM 40 SCEA PETITE SERRE 4519
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
899
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BRAZIER
7538 ROUTE DE LA CAPE NORD
40410 MANO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9418
N° AEAG 40332408B
N° Pacage 040168560
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39223285600030
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS2
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8609 Forage N 99 20

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS2
BERNACHE SAUGNACQ-ET-
MURET
8608 Forage N 4 20

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS2
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8607 Forage N 49 20

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS2
BARADE LIMITE SAUGNACQ-ET-
MURET
8606 Forage N 49 20

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
42840 11,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,90 42840 Champ captant
RETIS2
Ilot 59039 BARADE SAUGNACQ-ET-
MURET
42333 Borne N 99

SCEA BRAZIER SCEA BRAZIER A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49705 RG5 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10569 Forage AE 124 18

DDTM 40 SCEA BRAZIER 3782
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,13 4068 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49704 TARAOUENNE YCHOUX

10568 Forage AE 007 18

DDTM 40 SCEA BRAZIER 7183
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 120 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49748 D7 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10668 Forage AE 7 22

DDTM 40 SCEA BRAZIER 4664
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 120 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49747 D6 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10667 Forage AE 203 22

DDTM 40 SCEA BRAZIER 4663
HORAIRE
120m³/h
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
900
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 120 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49749 G7 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10669 Forage AE 206 22

DDTM 40 SCEA BRAZIER 4665
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49653 T7 -
LICAOUGAZ
YCHOUX

10486 Forage AE 139 16

DDTM 40 SCEA BRAZIER 3756
HORAIRE
28m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
LICAOUGAS YCHOUX

10660 Forage AE 183 22

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
LICAOUGAS YCHOUX

10485 Forage AE 183 18

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
LICAOUGAS YCHOUX

10484 Forage AE 183 18

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
LICAOUGAS YCHOUX

10483 Forage AE 185 18

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
LICAOUGAS YCHOUX

10482 Forage AE 185 20

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
Le Grand Biredis YCHOUX

10481 Forage AE 185 20

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
345600 96,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
96,00 345600 275 Champ captant +
Citerne STATION G8-
D8
Ilot 56247 RESEAU YCHOUX

38621 Pompage en
citerne

SCEA BRAZIER SCEA BRAZIER 3765
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,70 9720 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59274 F3 -
TARAOUENNE
YCHOUX

10561 Forage AE 116 16

DDTM 40 SCEA BRAZIER 7118 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
6,80 24480 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Dispositif fictif F8 +
RG7 - LICAOUGAZ
F8 + RG7 -
LICAOUGAZ
YCHOUX

10480 Forage AE 105 16

DDTM 40 SCEA BRAZIER Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 Dispositif fictif F8 +
RG7 - LICAOUGAZ
Ilot 49652 F8 - LICAOUGAZ YCHOUX

43754 Borne

SCEA BRAZIER SCEA BRAZIER 7689
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
28 Dispositif fictif F8 +
RG7 - LICAOUGAZ
Ilot 49652 RG7 -
LICAOUGAZ
YCHOUX

43753 Borne

SCEA BRAZIER SCEA BRAZIER 3755
HORAIRE
28m³/h
24480 6,80 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
901
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL ESQUERRE
80 chemin de Peyrot de Pes
40420 VERT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9438
N° AEAG 40323406B
N° Pacage 040168599
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48978562600016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
29,04 104544 Reseau Collectif
POUYCAPERAN
Ilot 52795 RESEAU SABRES

32986 Borne

ASA DE CAPBOEUF EARL ESQUERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
59,27 213372 Reseau Collectif
LUGANCE
Ilot 52793 RESEAU LABRIT

32982 Borne

ASA DE CAPBOEUF EARL ESQUERRE Inutile
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 843
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
902
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
903
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SCEA CAPES JACQUES
LA GARE
40120 BOURRIOT-BERGONCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9465
N° AEAG 40053409B
N° Pacage 040168650
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49001624300019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DU BROC
LAGUNE DU
BROC
BOURRIOT-
BERGONCE

1230 Forage C 115 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DU BROC
LAGUNE DU
BROC
BOURRIOT-
BERGONCE

1229 Forage C 115 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAGUNE DU BROC
LAGUNE DU
BROC
BOURRIOT-
BERGONCE

1228 Forage C 115 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 33 Champ captant
LAGUNE DU BROC
Ilot 51976 RESEAU BOURRIOT-
BERGONCE

31658 Borne C 115

SCEA CAPES JACQUES SCEA CAPES
JACQUES
3532
HORAIRE
33m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON MAILLAS

43251 Forage D 538 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON
SUD - F3
MAILLAS

41575 Forage D 537 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON
SUD - F2
MAILLAS

41574 Forage D 537 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON
SUD - F6
MAILLAS

42043 Forage D 539 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON
SUD - F5
MAILLAS

41577 Forage D 539 22

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON
SUD - F1
MAILLAS

41573 Forage D 537 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON
SUD - F4
MAILLAS

41576 Forage D 539 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
904
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON MAILLAS

4952 Forage D 537 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON MAILLAS

4951 Forage D 537 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
REGACHON
REGACHON MAILLAS

4950 Forage D 537 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
102888 93 28,58 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,53 34308 33 Champ captant
REGACHON
Ilot 51982 RESEAU MAILLAS

31673 Borne D 538

SCEA CAPES JACQUES SCEA CAPES
JACQUES
3534
HORAIRE
33m³/h
ETE -
01/05-31/10
19,05 68580 60 Champ captant
REGACHON
Ilot 58808 MAILLAS

MAILLAS

42074 Borne

SCEA CAPES JACQUES SCEA CAPES
JACQUES
6680
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

42038 Forage D 503 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4949 Forage D 981 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4948 Forage D 984 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4947 Forage D 984 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4946 Forage D 513 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4945 Forage D 503 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4944 Forage D 507 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
PETIT
REGACHON
MAILLAS

4943 Forage D 512 20

DDTM 40 SCEA CAPES
JACQUES
Inutile
138672 38,52 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
38,52 138672 80 Champ captant +
Citerne PETIT
REGACHON
Ilot 51981 RESEAU MAILLAS

31669 Pompage en
citerne
D 513

SCEA CAPES JACQUES SCEA CAPES
JACQUES
3533
HORAIRE
80m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
905
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LA TEOULERE
387 ROUTE DE MIMIZAN
40110 YGOS-SAINT-SATURNIN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9472
N° AEAG 40333416B0
N° Pacage 040168290
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48822025200016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 30000 44 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47853 LABOUYRIE LUGLON

4470 Forage G 689 16

DDTM 40 EARL LA TEOULERE WA0123066
ETE -
01/05-31/10
2,00 6000 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47852 MASSIOT LUGLON

4468 Forage A 561 14

DDTM 40 EARL LA TEOULERE WA0113184-1
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
906
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
907
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LAGRAVE
1095 ROUTE DE MARQUESTAU
40190 HONTANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9473
N° AEAG 40259002A
N° Pacage 040168645
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48926321000036
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 1
BOUCAOU LESPERON

3816 Forage D 83 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 1
BOUCAOU LESPERON

3815 Forage D 80 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 60 Champ captant
STATION PIVOT 1
Ilot 56079 RESEAU LESPERON

38421 Borne

SCEA LAGRAVE SCEA LAGRAVE 1085 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47710 BOUCAOU LESPERON

3811 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 3
BOUCAOU LESPERON

42315 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
33 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 3
BOUCAOU LESPERON

3813 Forage C 230 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
33 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 3
BOUCAOU LESPERON

3812 Forage C 230 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
33 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 3
BOUCAOU LESPERON

3810 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
33 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 3
BOUCAOU LESPERON

3809 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
33 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 3
BOUCAOU LESPERON

3808 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
237600 66,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
908
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
66,00 237600 200 Champ captant
STATION PIVOT 3
Ilot 56081 RESEAU LESPERON

38423 Borne

SCEA LAGRAVE SCEA LAGRAVE 1087
HORAIRE
200m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

41948 Forage C 231 23

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

41947 Forage C 231 24

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

3814 Forage C 502 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

3807 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

3806 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

3805 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT 2
BOUCAOU LESPERON

3804 Forage C 231 20

DDTM 40 SCEA LAGRAVE Inutile
244800 68,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
68,00 244800 230 Champ captant
STATION PIVOT 2
Ilot 56080 RESEAU LESPERON

38422 Borne

SCEA LAGRAVE SCEA LAGRAVE 1086
HORAIRE
230m³/h
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
909
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LE HOUN
1085 ROUTE DE CAPBRETON
LE HOUN
40230 BENESSE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9478
N° AEAG 40036400B
N° Pacage 040011094
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31837924500018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

569 Forage AM 158 22

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

568 Forage AM 160 22

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

567 Forage AM 161 22

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

561 Forage AM 152 20

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
79600 28,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,50 79600 45 Champ captant
CAUPENNE
Reseau Collectif
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

41933 Pompage en
citerne
AM 158

EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
R1900601
ETE -
01/05-31/10
17,00 61200 Reseau Collectif
CAUPENNE
Ilot 56249 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

38625 Borne AM 158

EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
EARL LE HOUN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
21,00 42000 35 Riviere Moulin de
Lamothe
Ilot 50116 LAMOUNAN BENESSE-
MAREMNE

11964 Pompage en
riviere
AL 332

DDTM 40 EARL LE HOUN 1446004561
ETE -
01/05-31/10
21 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LE HOUNE
LE HOUNE BENESSE-
MAREMNE

42093 Forage AO 30 24

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
ETE -
01/05-31/10
21 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LE HOUNE
LE HOUNE BENESSE-
MAREMNE

42094 Forage AO 30 24

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
ETE -
01/05-31/10
21 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LE HOUNE
LE HOUNE BENESSE-
MAREMNE

576 Forage AO 10 24

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
910
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
21 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LE HOUNE
LE HOUNE BENESSE-
MAREMNE

575 Forage AO 30 24

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
ETE -
01/05-31/10
21 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant +
Citerne LE HOUNE
LE HOUNE BENESSE-
MAREMNE

574 Forage AO 29 24

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
122400 34,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne LE HOUNE
Ilot 56248 PUJOS+ARRIET BENESSE-
MAREMNE

40650 Pompage en
citerne
AO 14

EARL LE HOUN EARL LE HOUN 6122
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant +
Citerne LE HOUNE
Ilot 56248 PETIT PIVOT
PRAIRIE
BENESSE-
MAREMNE

38624 Pompage en
citerne
AO 28

EARL LE HOUN EARL LE HOUN 3772
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne LE HOUNE
Ilot 56248 EXPLOITATION BENESSE-
MAREMNE

38578 Borne AO 14

EARL LE HOUN EARL LE HOUN A déclarer
122400 34,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Citerne FONTAINE FONTAINE BENESSE-
MAREMNE

42095 Forage AP 184 25

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
ETE -
01/05-31/10
23 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Citerne FONTAINE FONTAINE BENESSE-
MAREMNE

578 Forage AP 183 25

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
41270 20,86 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,86 41720 32 Citerne FONTAINE Ilot 54987 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

38579 Pompage en
citerne
AP 183

EARL LE HOUN EARL LE HOUN 16072697
ETE -
01/05-31/10
10,11 10750 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46967 LE BROCQ BENESSE-
MAREMNE

572 Forage AS 27 24

DDTM 40 EARL LE HOUN 16073078
ETE -
01/05-31/10
1,80 6480 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49825 ARNAUTON LABENNE

10839 Forage A 639 18

DDTM 40 EARL LE HOUN A déclarer
ETE -
01/05-31/10
11,93 18969 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 56682 PECASTAING BENESSE-
MAREMNE

40098 Forage AO 270 30

DDTM 40 EARL LE HOUN R1401454
ETE -
01/05-31/10
2,95 2950 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46971 LAVIGNE BENESSE-
MAREMNE

581 Forage AN 57 27

DDTM 40 EARL LE HOUN R1401457
16/05/2025 15:47:31 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
911
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Reseau Collectif LE
HOUN
PIGON BENESSE-
MAREMNE

563 Forage AO 242 20

DDTM 40 EARL LE HOUN
GUICHENEY
GEORGES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Reseau Collectif LE
HOUN
PIGON BENESSE-
MAREMNE

562 Forage AO 240 20

DDTM 40 EARL LE HOUN
GUICHENEY
GEORGES
Inutile
20835 6,32 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,60 16560 Reseau Collectif LE
HOUN
Ilot 56211 PIGON BENESSE-
MAREMNE

42098 Borne AO 242

EARL LE HOUN
GUICHENEY GEORGES
EARL LE HOUN
9036393-00
ETE -
01/05-31/10
5,47 8205 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46959 GALLEBEN BENESSE-
MAREMNE

553 Forage AM 104 10

DDTM 40 EARL LE HOUN 15089361
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LESTAGIEU
LOUSTALOT BENESSE-
MAREMNE

571 Forage AN 87 22

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LESTAGIEU
LOUSTALOT BENESSE-
MAREMNE

570 Forage AN 87 22

DDTM 40 EARL LE HOUN Inutile
31860 8,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,85 31860 30 Champ captant
LESTAGIEU
Ilot 56250 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

38626 Borne AN 87

EARL LE HOUN EARL LE HOUN A déclarer
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
7,00 14000 15 Riviere LANNE Ilot 50117 LELANNE BENESSE-
MAREMNE

11965 Pompage en
riviere
AP 243

DDTM 40 EARL LE HOUN A déclarer
ETE -
01/05-31/10
1,80 3600 4Riviere TOLERES Ilot 50118 LA TEOULERE BENESSE-
MAREMNE

11966 Pompage en
riviere
AM 53

DDTM 40 EARL LE HOUN A déclarer
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
912
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
913
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERTRAND DE MARTIN DE VIVIES
LARRART
100, ROUTE DE L'INRA
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9484
N° AEAG
N° Pacage 040010407
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35002254700037
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,16 2088 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53421 RESEAU SAINT-MARTIN-
DE-HINX
34045 Borne

ASA DES PMS DE MARTIN DE
VIVIES BERTRAND
Inutile
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
914
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
915
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MICHAEL GAY
QUATIER PIRETTE - ROUTE DE SORE
40430 CALLEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9499
N° AEAG
N° Pacage 040170148
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41910898000022
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AYGUE MORTE
AYGUE MORTE CALLEN

42279 Forage J 632 15

DDTM 40 GAY MICHAEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AYGUE MORTE
AYGUE MORTE CALLEN

42280 Forage J 632 15

DDTM 40 GAY MICHAEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AYGUE MORTE
AYGUE MORTE CALLEN

42278 Forage J 492 15

DDTM 40 GAY MICHAEL Inutile
36000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 Champ captant
AYGUE MORTE
Ilot 59049 AYGUE MORTE CALLEN

42343 Borne J 490

GAY MICHAEL GAY MICHAEL 6901
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
26,73 96228 80 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 57669 PIRETTE
OUEST
CALLEN

40547 Forage A 386 63

DDTM 40 GAY MICHAEL WA072A108
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
916
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
917
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL COUTRINOU
58 ROUTE DE LEREN
COUT DE NINON
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9500
N° AEAG 40306001A0
N° Pacage 040158063
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43890572100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,30 5200 Reseau Collectif
GRAND BIMIET
Ilot 57485 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

40319 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
EARL COUTRINOU
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 30 Riviere Gave d'Oloron Ilot 51805 COURROUN SORDE-
L'ABBAYE

17524 Pompage en
riviere
G 67

DDTM 40 EARL COUTRINOU 01231479
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
918
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
919
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LA BRUYERE
BERNADILLE
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9515
N° AEAG 40227401B
N° Pacage 040168649
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48528711400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BERNADILLE
BERNADILLE PISSOS

40841 Forage P 186 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BERNADILLE
BERNADILLE PISSOS

6174 Forage P 186 15

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BERNADILLE
BERNADILLE PISSOS

6173 Forage P 185 15

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BERNADILLE
BERNADILLE PISSOS

6172 Forage P 133 20

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
298800 83,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BERNADILLE
BERNADILLE PISSOS

40840 Forage P 183 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 30 Champ captant +
Citerne BERNADILLE
Ilot 56166 RESEAU PISSOS

44135 Pompage en
citerne

SCEA LA BRUYERE SCEA LA BRUYERE
ETE -
01/05-31/10
21,00 75600 65 Champ captant +
Citerne BERNADILLE
Ilot 56166 RESEAU PISSOS

38530 Pompage en
citerne

SCEA LA BRUYERE SCEA LA BRUYERE 3381 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 95 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59977 BERTRO PISSOS

44149 Borne

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59977 BERTRO PISSOS

44067 Forage P 155 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59977 BERTRO PISSOS

44066 Forage P 155 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
920
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59977 BERTRO PISSOS

44065 Forage P 155 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
108000 95 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59978 BRETRO PISSOS

44070 Forage P 162 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59978 BERTRO PISSOS

44069 Forage P 162 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
75600 65 21,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59978 BERTRO PISSOS

44068 Forage P 182 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
LOUMBEYRE
DE BERTRO
PISSOS

40843 Forage P 205 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
LOUMBEYRE
DE BERTRO
PISSOS

40845 Forage O 328 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
LOUMBEYRE
DE BERTRO
PISSOS

40842 Forage P 205 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
LOUMBEYRE
DE BERTRO
PISSOS

40844 Forage O 326 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
LOUMBREYRE
DE BERTRO
PISSOS

6175 Forage P 181 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE Inutile
144000 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 75 Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
Ilot 54185 RESEAU PISSOS

44134 Pompage en
citerne

SCEA LA BRUYERE SCEA LA BRUYERE
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 75 Champ captant +
Citerne
LOUMBEYRE DE
BERTRO
Ilot 54185 RESEAU PISSOS

40846 Pompage en
citerne
P 205

SCEA LA BRUYERE SCEA LA BRUYERE A déclarer
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BERNADILLE
BERNADILLE PISSOS

35378 Forage P 155 21

DDTM 40 SCEA LA BRUYERE 01WZI28604
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
921
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE SERRELONGUE
800 CHEMIN DE SERRELONGUE
40260 LESPERON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9531
N° AEAG 40152405B
N° Pacage 040169192
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40860156500018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,16 14976 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47723 MORA LESPERON

3850 Forage J 298 25

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
WA201A0036
ETE -
01/05-31/10
0,73 2628 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47720 LES MONTS LESPERON

3785 Forage C 42 21

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
R1903118
ETE -
01/05-31/10
7,30 26280 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57846 LE PELIOU LESPERON

40785 Forage G 14 25

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
R1903039
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANIN
JEANIN LESPERON

40138 Forage F 10 25

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JEANIN
JEANNIN LESPERON

3838 Forage F 10 21

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 Champ captant
JEANIN
Ilot 47702 JEANIN LESPERON

41804 Borne

EARL DE SERRELONGUE EARL DE
SERRELONGUE
WA212A0182
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SERRELONGUE
SERRELONGUE LESPERON

3841 Forage H 438 20

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SERRELONGUE
SERRELONGUE LESPERON

3840 Forage F 106 20

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
50400 14,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
922
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 Champ captant
SERRELONGUE
Ilot 47724 RESEAU LESPERON

40066 Borne

EARL DE SERRELONGUE EARL DE
SERRELONGUE
221200509
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELLEVUE
BELLEVUE LESPERON

3848 Forage F 181 22

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
WA212A0200
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELLEVUE
BELLEVUE LESPERON

3847 Forage F 64 22

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
WA212A0116
111888 31,08 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
31,08 111888 Champ captant
BELLEVUE
Ilot 47725 RESEAU LESPERON

40067 Borne

EARL DE SERRELONGUE EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TIRONFLON
TIRONFLON LESPERON

3846 Forage H 388 21

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TIRONFLON
TIRONFLON LESPERON

3845 Forage H 442 35

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
Inutile
26424 7,34 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,34 26424 Champ captant
TIRONFLON
Ilot 47726 RESEAU LESPERON

40068 Borne

EARL DE SERRELONGUE EARL DE
SERRELONGUE
WA212A0186
ETE -
01/05-31/10
2,07 7452 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47719 LES AGREOUS LESPERON

3782 Forage F 119 15

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
WA201A0039
ETE -
01/05-31/10
3,25 11700 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47721 CHIOULEBEN LESPERON

3781 Forage G 71 15

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
WA201A0027
ETE -
01/05-31/10
7,16 25776 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47706 MALLECRASTE LESPERON

3776 Forage L 46 12

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
WA201A0027
ETE -
01/05-31/10
9,54 34344 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47722 TRACOULET LESPERON

3849 Forage F 35 22

DDTM 40 EARL DE
SERRELONGUE
R1903098
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
923
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE BORDUS
793 ROUTE DES NASSUTS
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9538
N° AEAG 40271400C
N° Pacage 040169170
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49296768200013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,15 23410 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reseau Collectif
CAPDEUIL
CAPDEUIL TOSSE

11431 Forage AT 71 20

DDTM 40 EARL DE BORDUS
EARL VILLENAVE
FREDERIC
WA0123544
ETE -
01/05-31/10
8,15 11410 Reseau Collectif
CAPDEUIL
Ilot 49472 RESEAU TOSSE

10036 Borne

EARL DE BORDUS
EARL VILLENAVE
FREDERIC
EARL DE BORDUS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,20 2750 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir BAS (6000
m³)
BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
38309 Alimentation
de plan d'eau
I 746

DDTM 40 EARL DE BORDUS Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,00 8750 20 Reservoir BAS (6000
m³)
Ilot 52585 BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
32478 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
I 364

EARL DE BORDUS EARL DE BORDUS WA0133795
ETE -
01/05-31/10
17,50 21875 40 Riviere Adour Reseau Collectif
CAUSTET
CAUSTET SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
13278 Pompage en
riviere
F 294

DDTM 40 EARL DE BORDUS 24623107
ETE -
01/05-31/10
17,50 21875 Reseau Collectif
CAUSTET
Ilot 53382 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
33975 Borne

EARL DE BORDUS EARL DE BORDUS Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 1000 6NAPPE MASSIFS
TRIASIQUES
(BEARN)
Ilot 48752 BORDUS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
7720 Forage G 4 46

DDTM 40 EARL DE BORDUS WA0123054
ETE -
01/05-31/10
3,80 6840 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53418 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34042 Borne

ASA DES PMS EARL DE BORDUS Inutile
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
924
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
925
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU ROUTGE
LE ROUTGE
40310 BAUDIGNAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9576
N° AEAG 40053416A
N° Pacage 040169448
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34313040700012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne ROUTGE
LE ROUTGE BAUDIGNAN

42928 Forage A 48 125

DDTM 40 EARL DU ROUTGE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne ROUTGE
LE ROUTGE BAUDIGNAN

40449 Forage A 258 121

DDTM 40 EARL DU ROUTGE ARAD0606464
6
ETE -
01/05-31/10
160 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne ROUTGE
ROUTGE BAUDIGNAN

446 Forage A 40 120

DDTM 40 EARL DU ROUTGE IRT-ZR-5869
630000 175,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
52 Champ captant +
Citerne ROUTGE
Ilot 54551 RESEAU BAUDIGNAN

38366 Pompage en
citerne

EARL DU ROUTGE EARL DU ROUTGE 2843
HORAIRE
52m³/h
ETE -
01/05-31/10
122 Champ captant +
Citerne ROUTGE
Ilot 54551 RESEAU BAUDIGNAN

36138 Pompage en
citerne

EARL DU ROUTGE EARL DU ROUTGE 2844
HORAIRE
122m³/h
630000 175,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
926
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
927
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur YANNICK LAMOTHE
1034 ROUTE DE L'ETANG
40280 BENQUET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9580
N° AEAG 40281001A
N° Pacage 040169212
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49773663700016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8921 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8920 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8919 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8918 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8917 Forage F 90 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8916 Forage F 130 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8915 Forage F 87 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8914 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
PLATIET SOLFERINO

8913 Forage F 87 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
166320 46,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
70 Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
Ilot 56243 RESEAU SOLFERINO

42540 Pompage en
citerne

LAMOTHE YANNICK LAMOTHE YANNICK 4103
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
100 Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 1
Ilot 56243 RESEAU SOLFERINO

38617 Pompage en
citerne

LAMOTHE YANNICK LAMOTHE YANNICK 3750
HORAIRE
100m³/h
166320 46,20 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
928
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 2
PIVOT SUD SOLFERINO

39800 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 2
PIVOT SUD SOLFERINO

39801 Forage F 153 20

DDTM 40 LAMOTHE YANNICK Inutile
166320 14,34 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,34 51624 60 Champ captant +
Citerne
SOLFERINO -
LAMOTHE 2
Ilot 59175 PIVOT SUD SOLFERINO

42541 Pompage en
citerne

LAMOTHE YANNICK LAMOTHE YANNICK 4127
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
929
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur NORMAND DAMBEKALNS-DAIZIS
2107 ROUTE DU TRAVAILLON
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9588
N° AEAG 40264006A
N° Pacage 040165933
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39845261500014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,00 48000 Riviere MOULIN DE
BEQUILLON
Réservoir
TRAVAILLON
BEQUILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
40696 Alimentation
de plan d'eau
A 781

DDTM 40 DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,00 48000 500 Réservoir
TRAVAILLON
Reseau Collectif
TRAVAILLON
TRAVAILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
40697 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 781

DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
10,00 30000 Reseau Collectif
TRAVAILLON
Ilot 57776 RESEAU SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
40698 Borne A 781

DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
6,00 18000 Reseau Collectif
TRAVAILLON
Ilot 57778 RESEAU SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
40699 Borne A 781

DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
DAMBEKALNS-DAIZIS
NORMAND
A déclarer
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
930
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 872
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
931
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA D'AYGUELONGUE
3405 Route de Lucbernos
AYGUELONGUE
40120 BOURRIOT-BERGONCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9604
N° AEAG 40053003A
N° Pacage 040169399
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49366082300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
JEAN JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

39477 Forage C 683 28

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
JEAN-JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1312 Forage C 683 24

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
GAUDOLE BOURRIOT-
BERGONCE

1272 Forage C 683 21

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
GAUDOLE BOURRIOT-
BERGONCE

1268 Forage C 683 20

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
GAUDOLE BOURRIOT-
BERGONCE

1226 Forage C 683 22

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
GAUDOLE BOURRIOT-
BERGONCE

1127 Forage C 540 22

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
Inutile
80640 61 22,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
AYGUE-
LONGUE
BOURRIOT-
BERGONCE

1319 Forage C 683 50

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
WA172A0056
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
JEAN-JACQUES BOURRIOT-
BERGONCE

1313 Forage C 683 49

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
WA172A004
ETE -
01/05-31/10
75 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant +
Citerne GAUDOLE
GAUDOLE BOURRIOT-
BERGONCE

1278 Forage C 683 48

DDTM 40 SCEA
D'AYGUELONGUE
WA173A006
188100 52,25 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
59,70 214920 160 Champ captant +
Citerne GAUDOLE
Ilot 54555 PIVOT 1 BOURRIOT-
BERGONCE

36142 Pompage en
citerne

SCEA D'AYGUELONGUE SCEA
D'AYGUELONGUE
2845
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,65 9540 12 Champ captant +
Citerne GAUDOLE
Ilot 47096 PIVOT 3 BOURRIOT-
BERGONCE

43142 Pompage en
citerne

SCEA D'AYGUELONGUE SCEA
D'AYGUELONGUE
7414
HORAIRE
12m³/h
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
932
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,30 44280 27 Champ captant +
Citerne GAUDOLE
Ilot 54552 PIVOT 2 BOURRIOT-
BERGONCE

36139 Pompage en
citerne

SCEA D'AYGUELONGUE SCEA
D'AYGUELONGUE
7415
HORAIRE
27m³/h
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
933
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LA FERME DE RETIS
SAMION
33125 HOSTENS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9615
N° AEAG 33202402B
N° Pacage 033164635
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48307485200029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57808 TENOY SAUGNACQ-ET-
MURET
41936 Forage Q 331 25

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
RETIS
6896
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS3
SALLEBERT SAUGNACQ-ET-
MURET
8619 Forage O 65 20

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
RETIS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS3
BLASIMON SAUGNACQ-ET-
MURET
8616 Forage O 225 20

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
RETIS
Inutile
13716 3,81 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,81 13716 Champ captant
RETIS3
Ilot 59040 SALLEBERT SAUGNACQ-ET-
MURET
42334 Borne O 225

SCEA LA FERME DE
RETIS
SCEA LA FERME DE
RETIS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS4
LAGUNE DE
LESTAGE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8622 Forage Q 103 20

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
RETIS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
RETIS4
LAGUNE DE
LESTAGE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8621 Forage Q 92 20

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
RETIS
Inutile
16344 4,54 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,54 16344 Champ captant
RETIS4
Ilot 59041 LAGUNE DE
LESTAGE
SAUGNACQ-ET-
MURET
42335 Borne Q 92

SCEA LA FERME DE
RETIS
SCEA LA FERME DE
RETIS
A déclarer
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
934
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
935
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SEBASTIEN LABEYRIE
MORASSIN
40260 TALLER
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9618
N° AEAG 40311403B
N° Pacage 040169799
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50151392300018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORASSIN
MORASSIN TALLER

43524 Forage E 423 21

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORASSIN
MORASSIN TALLER

40735 Forage E 186 20

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORASSIN
MORASSIN TALLER

40736 Forage E 426 20

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORASSIN
MORASSIN TALLER

41566 Forage E 178 20

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MORASSIN
MORASSIN TALLER

9818 Forage E 184 20

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
130320 36,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne MORASSIN
Ilot 49383 MORASSIN TALLER

40867 Pompage en
citerne

LABEYRIE SEBASTIEN LABEYRIE
SEBASTIEN
WA0103218
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant +
Citerne MORASSIN
Ilot 49383 MORASSIN TALLER

40967 Pompage en
citerne

LABEYRIE SEBASTIEN LABEYRIE
SEBASTIEN
06WAJ141127
130320 36,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,10 25560 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57829 QUILLACQ TALLER

40754 Forage G 79 22

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
WA0103246
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ESTOURBILLE
ESTOURBILLE TALLER

41567 Forage E 248 20

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ESTOURBILLE
ESTOURBILLE TALLER

9834 Forage E 248 24

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 877
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
936
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
ESTOURBILLE
ESTOURBILLE TALLER

9830 Forage E 248 22

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
Inutile
63540 17,65 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17,65 63540 Champ captant
ESTOURBILLE
Ilot 52080 RESEAU TALLER

31863 Borne

LABEYRIE SEBASTIEN LABEYRIE
SEBASTIEN
WA0133845
ETE -
01/05-31/10
5,40 19440 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58988 MASTRIC TALLER

42277 Forage E 308 21

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
1546010429
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49384 CLUC TALLER

9819 Forage E 233 18

DDTM 40 LABEYRIE
SEBASTIEN
WA0103222
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
937
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LA HAOUTURE
PARC DE MATIBON
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9628
N° AEAG 40246407B
N° Pacage 040169547
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49448567500016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7186 Forage C 61 22

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7098 Forage C 61 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7097 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7096 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7095 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7094 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7093 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7091 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7090 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7089 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE COUY
LE COUY SABRES

7031 Forage C 61 17

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
432000 120,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
938
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45,00 162000 150 Champ captant +
Citerne LE COUY
Ilot 56038 RESEAU 6T SABRES

38378 Pompage en
citerne
C61

EARL LA HAOUTURE EARL LA HAOUTURE 3479
HORAIRE
150m³/h
ETE -
01/05-31/10
75,00 270000 Champ captant +
Citerne LE COUY
Ilot 59906 RESEAU 12T SABRES

43892 Pompage en
citerne
C61

EARL LA HAOUTURE EARL LA HAOUTURE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
24,09 86724 100 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 58205 LA GARDOLE LUXEY

41235 Forage O 70 120

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE 10ACJ103811
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLE C40
PARC DE
MATIBON
SABRES

41760 Forage C 40 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARCELLE C40
PARC DE
MATIBON
SABRES

40994 Forage C 40 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE Inutile
25200 7,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 24 Champ captant
PARCELLE C40
Ilot 58672 PARCELLE C40 SABRES

41870 Borne C 40

EARL LA HAOUTURE EARL LA HAOUTURE 7390
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59905 LE COUY SABRES

7092 Forage C 60 20

DDTM 40 EARL LA HAOUTURE A déclarer
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
939
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur VINCENT DESBIEYS
109 CHEMIN DE PALPIC
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9629
N° AEAG 40155403B
N° Pacage 040169507
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49248308600012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,63 1200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57837 RETCHEYRE LINXE

40773 Forage F 245 25

DDTM 40 DESBIEYS VINCENT 1233321
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58246 BOUSSOUAYRE MOLIETS-ET-
MAA
5374 Forage AL 65 8

DDTM 40 DESBIEYS VINCENT 980771
ETE -
01/05-31/10
0,25 400 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58366 PALPIC LINXE

41456 Forage F 282 20

DDTM 40 DESBIEYS VINCENT A déclarer
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
940
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
941
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LA BAMBOULA
95 CHEMIN DENTIQUE
40990 HERM
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9639
N° AEAG 40123410C
N° Pacage 040174829
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49393537300024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,00 60000 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47461 MARUCHE HERM

2992 Forage B 800 20

DDTM 40 SCEA LA BAMBOULA R2201303R22A
ETE -
01/05-31/10
13,50 28565 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47473 DENTIQUE HERM

3007 Forage B 1185 16

DDTM 40 SCEA LA BAMBOULA WA140A0031
ETE -
01/05-31/10
9,30 19670 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58341 GRAND NINE HERM

41433 Forage B 1184 20

DDTM 40 SCEA LA BAMBOULA WA131A0160
ETE -
01/05-31/10
4,00 8465 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58342 DENTIQUE HERM

3008 Forage B 1236 16

DDTM 40 SCEA LA BAMBOULA WA142A0141
ETE -
01/05-31/10
14,62 30930 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58343 CAILLAOU HERM

3009 Forage B 642 16

DDTM 40 SCEA LA BAMBOULA WA13201511
ETE -
01/05-31/10
11,71 24770 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58344 CAILLAOU HERM

3006 Forage B 15 20

DDTM 40 SCEA LA BAMBOULA R2201360R21K
ETE -
01/05-31/10
6,00 18000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
CLEMENS
CLEMENS HERM

3030 Forage F 180 18

DDTM 40 DUBOIS PATRICK
SCEA LA BAMBOULA
01131564
ETE -
01/05-31/10
1,83 5490 Reseau Collectif
CLEMENS
Ilot 59722 RESEAU HERM

43379 Borne

DUBOIS PATRICK
SCEA LA BAMBOULA
SCEA LA BAMBOULA
01WZG39461
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
942
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
943
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD CHIEZE
50 RUE DARRE LAVIELLE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9678
N° AEAG
N° Pacage 040175036
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50006075100012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,94 8000 60 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
BRIDES
BRIDES SORDE-
L'ABBAYE

40860 Pompage en
riviere
ZB 32

DDTM 40 CHIEZE DENIS
CHIEZE BERNARD
WA073A075
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 Reseau Collectif
BRIDES
Ilot 57893 BRIDES SORDE-
L'ABBAYE

41826 Borne

CHIEZE DENIS
CHIEZE BERNARD
CHIEZE BERNARD
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
944
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
945
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA SENSAC
521 COSTE DE L' HOSPITAOU
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9679
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44927390300020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,60 10400 40 Riviere Gave de Pau Ilot 57896 ILE DE
CAUNEILLE
CAUNEILLE

40863 Pompage en
riviere
WA 36

DDTM 40 SCEA SENSAC WA162A0197
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
946
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
947
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JULIEN LAJUS
100 CHEMIN DE CAZALON
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9680
N° AEAG
N° Pacage 040170124
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48849600100014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,24 8064 20 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 56437 IGAAS DE BAS PEYREHORADE

38885 Forage ZB 49 8

DDTM 40 LAJUS JULIEN WA025A157
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
948
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
949
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GFA AUDOY WRIGHT VILA
2228 ROUTE DE PONTENX
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9685
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50101610900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
140000 55 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 57921 LES CODURS PARENTIS-EN-
BORN
40885 Forage BL 620 160

DDTM 40 GFA AUDOY WRIGHT
VILA
09AC1506533
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
950
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
951
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DITTMEYER AGRICOLA
DOMAINE DES MYRTILLES - LES AUQUEYRES
ROUTE DE SANGUINET
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9691
N° AEAG 40217402A
N° Pacage 040155774
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34232789700027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRES 1
AUQUEYRES 1 PARENTIS-EN-
BORN
40900 Forage AO 143 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRES 1
AUQUEYRES 1 PARENTIS-EN-
BORN
40902 Forage AO 143 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRES 1
AUQUEYRES 1 PARENTIS-EN-
BORN
40901 Forage AO 143 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRES 1
AUQUEYRES 1 PARENTIS-EN-
BORN
40899 Forage AO 143 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRES 1
AUQUEYRES 1 PARENTIS-EN-
BORN
40898 Forage AO 143 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
132000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 132000 Champ captant
AUQUEYRES 1
Ilot 57932 AUQUEYRES 1 PARENTIS-EN-
BORN
41813 Borne AO 143

SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
781996
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRE 2
AUQUEYRE 2 PARENTIS-EN-
BORN
40910 Forage AO 149 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRE 2
AUQUEYRE 2 PARENTIS-EN-
BORN
40909 Forage AO 149 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRE 2
AUQUEYRE 2 PARENTIS-EN-
BORN
40912 Forage AO 149 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRE 2
AUQUEYRE 2 PARENTIS-EN-
BORN
40908 Forage AO 149 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AUQUEYRE 2
AUQUEYRE 2 PARENTIS-EN-
BORN
40911 Forage AO 149 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
132000 30,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
952
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30,00 132000 Champ captant
AUQUEYRE 2
Ilot 57934 AUQUEYRE 2 PARENTIS-EN-
BORN
41815 Borne AO 114

SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
WM-6-01-4881
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANEGRAS 1
LANEGRAS PARENTIS-EN-
BORN
40905 Forage AO 147 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANEGRAS 1
LANEGRAS PARENTIS-EN-
BORN
40903 Forage AO 147 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANEGRAS 1
LANEGRAS PARENTIS-EN-
BORN
40907 Forage AO 147 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANEGRAS 1
LANEGRAS PARENTIS-EN-
BORN
40904 Forage AO 147 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANEGRAS 1
LANEGRAS PARENTIS-EN-
BORN
40906 Forage AO 147 22

DDTM 40 SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
Inutile
132000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 132000 Champ captant
LANEGRAS 1
Ilot 57933 LANEGRAS PARENTIS-EN-
BORN
41814 Borne AO 147

SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
SCEA DITTMEYER
AGRICOLA
08030875
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
953
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SAS DE RAOUZET
3717 ROUTE DU TROUNQUET
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9692
N° AEAG 40307404D
N° Pacage 040169361
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49499470000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4742 Forage P 3 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4741 Forage P 292 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 5 TOURS
LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4740 Forage P 292 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
132300 36,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,75 132300 104 Champ captant
PIVOT 5 TOURS
Ilot 52737 RESEAU LUXEY

32792 Borne

SAS DE RAOUZET SAS DE RAOUZET 2862 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47892 LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4743 Forage P 3 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET 2859 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4746 Forage P 224 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4745 Forage P 6 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
LAGUNE DE
COUY
LUXEY

4744 Forage P 6 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
132300 36,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
56 Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
Ilot 56030 RESEAU LUXEY

38368 Borne

SAS DE RAOUZET SAS DE RAOUZET 2865 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
56 Champ captant
PIVOTS 1 ET 2
Ilot 56030 RESEAU LUXEY

38367 Borne

SAS DE RAOUZET SAS DE RAOUZET 2864 HORAIRE
16/05/2025 15:47:32 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
954
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
132300 36,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 3 ET 4
LAGUNE DE
COUY
SORE

9376 Forage AZ 86 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 3 ET 4
LAGUNE DE
COUY
SORE

9375 Forage AZ 86 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 3 ET 4
LAGUNE DE
COUY
SORE

9374 Forage AZ 86 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOTS 3 ET 4
LAGUNE DE
COUY
SORE

9373 Forage AZ 86 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant
PIVOTS 3 ET 4
Ilot 56031 RESEAU SORE

38369 Borne

SAS DE RAOUZET SAS DE RAOUZET 2863 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
59 Champ captant
PIVOTS 3 ET 4
Ilot 56031 RESEAU SORE

32797 Borne

SAS DE RAOUZET SAS DE RAOUZET 2860 HORAIRE
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9 TOURS
LAGUNE DE
COUY
SABRES

7120 Forage C 57 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9 TOURS
LAGUNE DE
COUY
SABRES

7119 Forage C 57 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9 TOURS
LAGUNE DE
COUY
SABRES

7118 Forage C 57 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9 TOURS
LAGUNE DE
COUY
SABRES

7117 Forage C 57 20

DDTM 40 SAS DE RAOUZET Inutile
61200 17,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
17,00 61200 109 Champ captant
PIVOT 9 TOURS
Ilot 52738 RESEAU SABRES

32795 Borne

SAS DE RAOUZET SAS DE RAOUZET 2861 HORAIRE
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
955
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ANNIE-CHRISTINE POUJARDIEU
1970 ROUTE DU PONT D'UGNE
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9696
N° AEAG
N° Pacage 040168519
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48898044200013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,70 500 8NAPPE DU BEARN
SUD LANDES
Ilot 57941 NAVACHON SAUBRIGUES

40919 Forage B 187 15

DDTM 40 POUJARDIEU ANNIE-
CHRISTINE
A déclarer
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
956
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
957
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL JMR LATAILLADE
755 CHEMIN D'ARRIEULETON
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9697
N° AEAG 40231011B
N° Pacage 040169772
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49963320400015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
BARTHES DU
BEC
PORT-DE-
LANNE

43377 Forage A0 39 12

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
2008289
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
BARTHE DU
BEC
PORT-DE-
LANNE

42214 Forage AO39 14

DDTM 40 GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU
PHILIPPE
R01154
99700 60 39,68 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
31,03 78075 60 Reseau Collectif
BARTHES DU BEC
Ilot 50846 RESEAU PORT-DE-
LANNE

42285 Borne

GAEC DE SARAILLOT
SAINT CRISTAU PHILIPPE
EARL JMR LATAILLADE
EARL JMR
LATAILLADE
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
958
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 900
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
959
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LANDES BIO
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9709
N° AEAG 40060001A
N° Pacage 040170149
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50254974400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
38,49 138564 140 Champ captant
LAHAUTEUR
Reseau Collectif
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

42420 Borne L 71

SCEA CASTAGNLAND SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
6973
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 105 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 58031 P3 CA 8T CALLEN

41043 Forage L 217 110

DDTM 40 SCEA LANDES BIO A déclarer
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57992 P 3T St EMILION LUE

41808 Forage N58 20

DDTM 40 SCEA LANDES BIO 7027
HORAIRE
40m³/h
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
960
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
961
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL PLOMBY CULTURE
1951 ROUTE DE CASTELNAU
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9710
N° AEAG
N° Pacage 033164388
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42043208000034
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48349 PARC PISSOS

6182 Forage B 99 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5068 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48350 PARC PISSOS

6183 Forage B 99 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48355 MATHA PISSOS

6198 Forage B 49 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5072 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48357 MATHA PISSOS

6211 Forage B 46 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - PLOMBY
BOULANGUIT PISSOS

6186 Forage B 115 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - PLOMBY
BOULANGUIT PISSOS

6185 Forage B 115 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT D - PLOMBY
BOULANGUIT PISSOS

6184 Forage B 115 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
97200 35 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 90 Champ captant
PIVOT D - PLOMBY
Ilot 56697 RESEAU PISSOS

39304 Borne

SARL PLOMBY CULTURE SARL PLOMBY
CULTURE
5075 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48345 PARC PISSOS

6176 Forage B 116 20

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5065 HORAIRE
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
962
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6195 Forage B 95 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6194 Forage B 92 21

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6193 Forage B 92 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6192 Forage B 92 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6191 Forage B 92 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6190 Forage B 92 21

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT B
MATHA PISSOS

6189 Forage B 92 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
226800 63,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
63,00 226800 300 Champ captant +
Citerne PIVOT B
Ilot 56695 RESEAU PISSOS

39302 Pompage en
citerne

SARL PLOMBY CULTURE SARL PLOMBY
CULTURE
5074 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6213 Forage B 52 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6212 Forage B 46 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6209 Forage B 43 20

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6208 Forage B 51 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6207 Forage B 51 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6206 Forage B 51 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6205 Forage B 51 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6204 Forage B 52 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 904
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
963
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6203 Forage B 50 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6202 Forage B 83 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6201 Forage B 50 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6200 Forage B 50 18

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
MATHA PISSOS

6199 Forage B 50 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
388800 108,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
180 Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
Ilot 56698 RESEAU PISSOS

39306 Pompage en
citerne

SARL PLOMBY CULTURE SARL PLOMBY
CULTURE
5077 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
180 Champ captant
PIVOT F + PIVOT G
Ilot 56698 RESEAU PISSOS

39305 Pompage en
citerne

SARL PLOMBY CULTURE SARL PLOMBY
CULTURE
5076 HORAIRE
388800 108,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48346 PARC PISSOS

6177 Forage B 99 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5066 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56800 PIVOT
DEFRICHE
PISSOS

39474 Forage C 1 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5769 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56800 PIVOT
DEFRICHE
PISSOS

39472 Forage C 3 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5767 HORAIRE
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48353 MATHA PISSOS

6196 Forage B 92 20

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5070 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48356 MATHA PISSOS

6210 Forage B 56 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
5069 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
FORET
LES SEMIS PISSOS

39471 Forage C 622 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 905
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
964
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
FORET
LES SEMIS PISSOS

39470 Forage C 26 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 65 Champ captant LA
FORET
Ilot 56798 RESEAU PISSOS

40076 Borne

SARL PLOMBY CULTURE SARL PLOMBY
CULTURE
5766 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT A - PLOMBY
PARC PISSOS

6178 Forage B 99 15

DDTM 40 SARL PLOMBY
CULTURE
Inutile
56700 35 15,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,75 56700 64 Champ captant
PIVOT A - PLOMBY
Ilot 56696 RESEAU PISSOS

39303 Borne

SARL PLOMBY CULTURE SARL PLOMBY
CULTURE
5073 HORAIRE
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
965
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE CHANCHON
2466 ROUTE DE CHANCHON
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9723
N° AEAG 40075406B
N° Pacage 040170150
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33778894700014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CATIN
CATIN CASTETS

1871 Forage J 231 26

DDTM 40 EARL DE CHANCHON 7625
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CATIN
CATIN CASTETS

1867 Forage J 272 25

DDTM 40 EARL DE CHANCHON WA0123004
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CATIN
CATIN CASTETS

1863 Forage J 142 25

DDTM 40 EARL DE CHANCHON Inutile
ETE -
01/05-31/10
8,50 30600 Champ captant
CATIN
Champ captant
CATIN
RESEAU CASTETS

38052 Borne

EARL DE CHANCHON EARL DE CHANCHON WA0123024
30600 50 8,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CATIN
CATIN CASTETS

1866 Forage J 266 25

DDTM 40 EARL DE CHANCHON WA0123004
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49392 VIGNAOU TALLER

9835 Forage G 94 30

DDTM 40 EARL DE CHANCHON 3045
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47231 HILLON CASTETS

1832 Forage A 149 15

DDTM 40 EARL DE CHANCHON A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47248 MONTOURLEY CASTETS

1854 Forage K 433 22

DDTM 40 EARL DE CHANCHON WA0113076
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49390 LESPARRE TALLER

9832 Forage G 191 25

DDTM 40 EARL DE CHANCHON WA0113089
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 907
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
966
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 25 Riviere Coursat Ilot 50264 CAMPIGNE CASTETS

12150 Pompage en
riviere
K 86

DDTM 40 EARL DE CHANCHON WA050A028
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49391 VIGNAOU TALLER

9833 Forage G 267 23

DDTM 40 EARL DE CHANCHON WA0113127
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57649 BOUILLIC CASTETS

43600 Forage BC 6 25

DDTM 40 EARL DE CHANCHON A déclarer
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 908
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
967
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DES AGUIARDS
LE PLATIET
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9728
N° AEAG 40303413B
N° Pacage 040170262
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41128937400018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

40224 Forage H 39 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

39456 Forage H 39 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8786 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8785 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8784 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8783 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8782 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8781 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8780 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8779 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8778 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
LIASSE SOLFERINO

8777 Forage H 38 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
252000 70,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 909
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
968
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
Ilot 56280 RESEAU SOLFERINO

43511 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
7608
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
172 Champ captant +
Citerne TROIS
PONTS
Ilot 56280 RESEAU SOLFERINO

38664 Pompage en
citerne
H 38

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
3982
HORAIRE
172m³/h
252000 70,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

40225 Forage H 203 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

39455 Forage H 265 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

39454 Forage H 265 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

8776 Forage H 265 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

8775 Forage H 265 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

8774 Forage H 265 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

8773 Forage H 258 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

8772 Forage H 270 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LOT 16
TARAOUENNE SOLFERINO

8771 Forage H 268 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne LOT 16
Ilot 56279 RESEAU SOLFERINO

43512 Borne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
7609
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
134 Champ captant +
Citerne LOT 16
Ilot 56279 RESEAU SOLFERINO

38663 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
3981
HORAIRE
134m³/h
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 2
GUILEMBLAY SOLFERINO

9058 Forage H 243 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 910
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
969
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 2
GUILEMBLAY SOLFERINO

9052 Forage F 98 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 2
GUILEMBLAY SOLFERINO

9051 Forage F 116 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 2
GUILEMBLAY SOLFERINO

9050 Forage F 172 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 59 Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 2
Ilot 56323 RESEAU SOLFERINO

38714 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
4125
HORAIRE
59m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

37960 Forage F 16 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8954 Forage F 16 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8953 Forage F 16 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8952 Forage F 87 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8951 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8950 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8949 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8948 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8947 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8946 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8945 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8944 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 911
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
970
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
PLATIET SOLFERINO

8943 Forage F 126 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
305136 84,76 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
90 Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
Ilot 56693 RESEAU SOLFERINO

39301 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
5064
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
130 Champ captant +
Citerne STATION DE
LA FRICHE
Ilot 56693 RESEAU SABRES

39300 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
5063
HORAIRE
130m³/h
305136 84,76 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7187 Forage M 410 30

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
01AWY2886
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7085 Forage M 408 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7084 Forage M 411 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7083 Forage M 411 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7082 Forage M 411 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7081 Forage M 411 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7080 Forage M 410 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7079 Forage M 387 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7023 Forage M 410 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7022 Forage M 409 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7021 Forage M 409 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7020 Forage M 312 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7019 Forage M 409 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 912
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
971
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7018 Forage M 303 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7017 Forage M 409 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7016 Forage M 312 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7015 Forage M 409 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7014 Forage M 303 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SABRES
LES ARTIGUES SABRES

7013 Forage M 409 16

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
378000 105,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
77 Champ captant +
Citerne SABRES
Ilot 56320 RESEAU SABRES

38713 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
4124
HORAIRE
77m³/h
ETE -
01/05-31/10
135 Champ captant +
Citerne SABRES
Ilot 56320 RESEAU SABRES

38712 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
4123
HORAIRE
135m³/h
ETE -
01/05-31/10
64 Champ captant +
Citerne SABRES
Ilot 56320 RESEAU SABRES

38711 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
4122
HORAIRE
64m³/h
378000 105,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 1
GUILEMBLAY SOLFERINO

9057 Forage F 172 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 1
GUILEMBLAY SOLFERINO

9056 Forage F 172 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 1
GUILEMBLAY SOLFERINO

9055 Forage F 172 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 1
GUILEMBLAY SOLFERINO

9054 Forage F 116 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 1
GUILEMBLAY SOLFERINO

9053 Forage F 116 20

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
97200 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 76 Champ captant +
Citerne SOLFERINO
PIVOT 1
Ilot 56324 RESEAU SOLFERINO

38715 Pompage en
citerne

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
4126
HORAIRE
76m³/h
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 913
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
972
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

40223 Forage G 85 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

40222 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

40221 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

40220 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

39457 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8769 Forage H 177 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8768 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8767 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8766 Forage G 63 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8765 Forage G 85 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8764 Forage G 64 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne EXTENSION
PLATIET SOLFERINO

8763 Forage H 177 18

DDTM 40 SCEA DES
AGUIARDS
Inutile
252000 70,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
70,00 252000 195 Champ captant +
Citerne EXTENSION
Ilot 56281 RESEAU SOLFERINO

38665 Pompage en
citerne
G 64

SCEA DES AGUIARDS SCEA DES
AGUIARDS
3983
HORAIRE
195m³/h
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 914
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
973
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA GUILHEM
694 CHEMIN DE MONCOUT
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9730
N° AEAG 40168434B
N° Pacage 040170348
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38788756500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 1
MONCOUT MAGESCQ

4811 Forage L 0001 15

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 1
MONCOUT MAGESCQ

4810 Forage L 0001 15

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
24660 60 6,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,85 24660 60 Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 1
Ilot 58757 PIVOT 2 - 1 T MAGESCQ

42791 Borne L 0001

SCEA GUILHEM SCEA GUILHEM 20AC003042
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant TUC
DE PREUILLE
TUC D
EBREUILLE
MAGESCQ

42006 Forage L 80 20

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
ETE -
01/05-31/10
65 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant TUC
DE PREUILLE
TUC DE
BREUILLE
MAGESCQ

42007 Forage L12 20

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 60 Champ captant TUC
DE PREUILLE
Ilot 47925 PIVOT 4 - 5 T MAGESCQ

41103 Borne L 78

SCEA GUILHEM SCEA GUILHEM 20007309
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 65 Champ captant TUC
DE PREUILLE
Ilot 59308 PIVOT 3 - 3 T MAGESCQ

42793 Borne

SCEA GUILHEM SCEA GUILHEM 20007214
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 2
LOUSTAOU MAGESCQ

42008 Forage k 15 20

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 2
MONCOUT MAGESCQ

42005 Forage K 15 20

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
974
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 2
MONCOUT MAGESCQ

42004 Forage M 196 20

DDTM 40 SCEA GUILHEM Inutile
43200 55 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 55 Champ captant
MONCOUT
MAGESCQ 2
Ilot 47920 PIVOT 1 - 4 T MAGESCQ

41102 Borne M 179

SCEA GUILHEM SCEA GUILHEM 20AC000253
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 916
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
975
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LA PEYRE
2350 PERPRISE DE TUYAS
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9743
N° AEAG 40227004A
N° Pacage 040170331
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50307898200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHIBRAC JEAN
LA LANDE ESCOURCE

2326 Forage R 198 17

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHIBRAC JEAN
JOUANICOT ESCOURCE

2323 Forage R 197 17

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
83520 23,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
CHIBRAC JEAN
Ilot 47327 PIVOT 3T ESCOURCE

33347 Borne R 201

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 5886
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
CHIBRAC JEAN
Ilot 58867 PIVOT 2T ESCOURCE

42165 Borne R 194

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6788
HORAIRE
20m³/h
83520 23,20 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAFIE
LE GRAFIE TRENSACQ

40147 Forage J 627 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAFIE
LE GRAFIE TRENSACQ

10211 Forage J 627 18

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
113292 31,47 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
42 Champ captant LE
GRAFIE
Ilot 49562 3T GRAFIE TRENSACQ

40031 Borne J 515

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 808 HORAIRE
42m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant LE
GRAFIE
Ilot 58854 4T CABOCHE TRENSACQ

42150 Borne J 713

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6757
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant LE
GRAFIE
Ilot 58855 2T GELERE TRENSACQ

42151 Borne J 162

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6758
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant LE
GRAFIE
Ilot 58856 3T GELERE TRENSACQ

42152 Borne J 133

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 5405
HORAIRE
20m³/h
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
976
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
113292 31,47 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,65 52740 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 54180 TAUZIET 3T LUE

41340 Forage A 14 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE 6520
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
24,47 88092 101 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53007 LA LANDE ESCOURCE

2325 Forage Q 240 17

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE 3743
HORAIRE
101m³/h
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAUZIET_1
TAUZIET LUE

41823 Forage A 11 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAUZIET_1
TAUZIET LUE

35373 Forage A 12 24

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAUZIET_1
TAUZIET LUE

35372 Forage A 11 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
201600 56,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 Champ captant
TAUZIET_1
Ilot 58158 TAUZIET 2T LUE

41194 Borne A 8

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6526
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
160 Champ captant
TAUZIET_1
Ilot 58264 TAUZIET 10T LUE

40032 Borne A 11

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6521
HORAIRE
160m³/h
201600 56,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 1
LA PEYRE PARENTIS-EN-
BORN
41192 Forage BE 317 18

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 1
LA PEYRE PARENTIS-EN-
BORN
41193 Forage BE 317 18

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45,00 162000 Champ captant LA
PEYRE 1
Ilot 57726 PARENTIS
ROUTE
PARENTIS-EN-
BORN
41191 Borne BE 319

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6524
HORAIRE
200m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE LUE

41830 Forage B 267 20

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE LUE

41831 Forage B 5 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
977
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE LUE

41829 Forage B 5 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE LUE

40622 Forage B 5 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE LUE

40623 Forage B 5 23

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE PARENTIS-EN-
BORN
40164 Forage BE 315 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE PARENTIS-EN-
BORN
40150 Forage BE 315 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LA
PEYRE 2
LA PEYRE PARENTIS-EN-
BORN
40149 Forage BE 315 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
547200 152,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
142,00 511200 Champ captant LA
PEYRE 2
Ilot 58159 PARENTIS 11T LUE

41195 Borne B 5

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6231
HORAIRE
285m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 Champ captant LA
PEYRE 2
Ilot 58640 PARENTIS 4T LUE

40033 Borne B 5

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6527
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
85 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant GAYE GAYE ESCOURCE

42868 Forage R 220 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
85 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant GAYE GAYE ESCOURCE

42032 Forage R 220 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
85 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant GAYE GAYE ESCOURCE

42031 Forage R 221 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
145743 40,48 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant GAYE Ilot 58775 P1 - 8T ESCOURCE

42033 Borne R 221

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6924
HORAIRE
180m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant GAYE Ilot 58776 P2 - 8T ESCOURCE

42034 Borne R 220

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6925
HORAIRE
91m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant GAYE Ilot 58777 P3 - 2T ESCOURCE

42035 Borne R 221

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6926
HORAIRE
23m³/h
145743 40,48 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
978
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BALL
TRAP
LASSEGUIN PARENTIS-EN-
BORN
42738 Forage AN 93 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BALL
TRAP
LASSEGUIN PARENTIS-EN-
BORN
42036 Forage AN 93 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BALL
TRAP
LASSEGUIN PARENTIS-EN-
BORN
42037 Forage AN 92 21

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE Inutile
123192 34,22 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant BALL
TRAP
Ilot 58779 BALL TRAP 1 PARENTIS-EN-
BORN
42147 Borne AS 2

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6751
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant BALL
TRAP
Ilot 58779 BALL TRAP 2 PARENTIS-EN-
BORN
42148 Borne AN 91

SCEA DE LA PEYRE SCEA DE LA PEYRE 6752
HORAIRE
90m³/h
123192 90 34,22 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,67 3674 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47326 DUPORT ESCOURCE

2322 Forage O 129 17

DDTM 40 SCEA DE LA PEYRE 24794
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
979
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU TROCADERO
1070 ROUTE DE HAUT MAUCO
JEANTAS
40500 BAS-MAUCO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9755
N° AEAG 40026403B
N° Pacage 040170412
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50410606300010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

40144 Forage G 193 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

40143 Forage A 965 21

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

39849 Forage A 39 21

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

39848 Forage A 39 21

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4509 Forage A 68 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4487 Forage G 211 18

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4486 Forage G 211 21

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4479 Forage G 571 16

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4478 Forage A 68 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4477 Forage A 974 16

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4476 Forage A 974 16

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4475 Forage A 982 16

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 921
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
980
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4474 Forage A 965 21

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4473 Forage A 959 22

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4472 Forage A 39 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TUHE
LA TUHE LUGLON

4471 Forage A 29 16

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
290340 80,65 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant +
Citerne TUHE
Ilot 56265 RESEAU LUGLON

38642 Pompage en
citerne

SCEA DU TROCADERO SCEA DU
TROCADERO
3858 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant +
Citerne TUHE
Ilot 56265 RESEAU LUGLON

39850 Pompage en
citerne

SCEA DU TROCADERO SCEA DU
TROCADERO
5350 HORAIRE
290340 80,65 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BADIE
LA TUHE LUGLON

40142 Forage A 968 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BADIE
BADIE LUGLON

4514 Forage G 571 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BADIE
BADIE LUGLON

4513 Forage A 917 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BADIE
BADIE LUGLON

4512 Forage A 962 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BADIE
BADIE LUGLON

4511 Forage A 962 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BADIE
LA TUHE LUGLON

4510 Forage A 971 20

DDTM 40 SCEA DU
TROCADERO
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
75 Champ captant
BADIE
Ilot 56266 RESEAU LUGLON

38643 Borne

SCEA DU TROCADERO SCEA DU
TROCADERO
3859 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
15 Champ captant
BADIE
Ilot 56266 RESEAU LUGLON

39851 Borne

SCEA DU TROCADERO SCEA DU
TROCADERO
5349 HORAIRE
108000 30,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
981
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE MENON
2669 ROUTE DE MENON
40630 LUGLON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9756
N° AEAG 40165401D
N° Pacage 040170411
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48102627600016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
BIZENS LUGLON

42509 Forage G 55 21

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
BIZENS LUGLON

4502 Forage G 602 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
BIZENS LUGLON

4501 Forage G 724 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
BIZENS LUGLON

4469 Forage G 716 15

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
106260 42,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
Ilot 56286 2 T BIZENS LUGLON

43042 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7336
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
Ilot 56286 4 T BIZENS
BORD DE
ROUTE
LUGLON

43043 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7339
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 1
Ilot 56286 7 T BIZENS LUGLON

38670 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 4009
HORAIRE
120m³/h
106260 42,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIZENS OUEST
BIZENS LUGLON

43216 Forage F 124 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIZENS OUEST
BIZENS LUGLON

4489 Forage F 3 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIZENS OUEST
BIZENS LUGLON

4488 Forage F 3 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
60720 48 24,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
982
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
24,00 60720 48 Champ captant
BIZENS OUEST
Ilot 56284 6 T DERRIERE
LAC
LUGLON

38668 Borne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 4007
HORAIRE
48m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
BIZENS LUGLON

41503 Forage G 783 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
BIZENS LUGLON

40145 Forage G 608 21

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
BIZENS LUGLON

4506 Forage G 35 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
BIZENS LUGLON

4505 Forage G 774 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
BIZENS LUGLON

4504 Forage G 781 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
BIZENS LUGLON

4503 Forage G 602 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
108578 42,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
130 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
Ilot 56287 8 T BIZENS LUGLON

43038 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7333
HORAIRE
130m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 50 CV
Ilot 56287 2 T PRELUDE LUGLON

38671 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 4010
HORAIRE
25m³/h
108578 42,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
CHUM LUGLON

42508 Forage G 55 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
BIZENS LUGLON

40146 Forage G 39 21

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
CHUM LUGLON

4494 Forage G 602 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
CHUM LUGLON

4492 Forage G 34 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
CHUM LUGLON

4491 Forage G 774 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
CHUM LUGLON

4490 Forage G 774 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
123970 49,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:33 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
983
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
Ilot 56285 2 T BIZENS
2015
LUGLON

43040 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7337
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
Ilot 56285 1 T BIZENS
2015
LUGLON

43041 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7338
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
140 Champ captant +
Citerne BIZENS
POMPE 2
Ilot 56285 RESEAU LUGLON

38669 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 4008
HORAIRE
140m³/h
123970 49,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 3
BADIE LUGLON

40828 Forage G 112 21

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 3
BADIE LUGLON

4497 Forage G 672 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 3
BADIE LUGLON

4496 Forage G 675 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 3
BADIE LUGLON

4495 Forage G 675 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BADIE 3
BADIE LUGLON

4493 Forage G 675 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
198000 55,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
56 Champ captant +
Citerne BADIE 3
Ilot 56283 BADIE 6 T LUGLON

43037 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7332
HORAIRE
56m³/h
ETE -
01/05-31/10
64 Champ captant +
Citerne BADIE 3
Ilot 56283 BADIE 5 T LUGLON

38667 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 4006
HORAIRE
64m³/h
198000 55,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 40 NAPPE A
DETERMINER
Ilot 59426 3 T BIZENS LAC LUGLON

42959 Forage G 174 20

DDTM 40 SCEA DE MENON 7335
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
MAOUCAZAOU SABRES

41570 Forage K 323 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
MAOUCAZAOU SABRES

7061 Forage K 323 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
13 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
MAOUCAZAOU
S
SABRES

7060 Forage K 404 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
984
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
MAOUCAZAOU
S
SABRES

7059 Forage K 404 18

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
MAOUCAZAOU
S
SABRES

7058 Forage K 404 20

DDTM 40 SCEA DE MENON Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
Ilot 56282 2 T
MONCAZAOU
SABRES

43039 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 7334
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne
MONCAZAOU
Ilot 56282 4 T
MONCAZAOU
SABRES

38666 Pompage en
citerne

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 4005
HORAIRE
40m³/h
72000 20,00 Caractéristiques communes :
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
4,50 17325 55 Reservoir BIZENS
(20000 m³)
Ilot 54123 BIZENS LUGLON

35250 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
G 713

SCEA DE MENON SCEA DE MENON 01WZI15887
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 926
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
985
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FREDERIC MONPROFIT
321 CHEMIN BORDALES BELAIR
CAPILLOT
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9790
N° AEAG 40167001A
N° Pacage 040170539
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50955689000010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,50 23400 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49071 CAPILLOT LE
SEN

8684 Forage AE 156 21

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
20243207
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LHERTE
L'HERTE LE
SEN

41273 Forage AE 138 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LHERTE
LHERTE LE
SEN

8672 Forage AE 138 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LHERTE
LHERTE LE
SEN

8671 Forage AE 138 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
74772 20,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,77 74772 120 Champ captant +
Citerne LHERTE
Ilot 53233 RESEAU LE
SEN

33762 Borne

MONPROFIT FREDERIC MONPROFIT
FREDERIC
01WZI008188
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

34868 Forage AE 135 21

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8686 Forage AE 135 23

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8685 Forage AE 135 23

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8683 Forage AE 135 21

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 120 Champ captant +
Citerne CAPILLOT
Ilot 53469 RESEAU LE
SEN

34142 Borne

MONPROFIT FREDERIC MONPROFIT
FREDERIC
24002614
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
986
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
LHERTE LE
SEN

40804 Forage AE 137 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8670 Forage AE 137 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LUXEY

8669 Forage AE 18 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LUXEY

8668 Forage AE 137 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CAPILLOT
CAPILLOT LE
SEN

8667 Forage AE 134 20

DDTM 40 MONPROFIT
FREDERIC
Inutile
159012 44,17 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,17 159012 135 Champ captant +
Citerne CAPILLOT
Ilot 53232 RESEAU LE
SEN

33761 Borne AE 137

MONPROFIT FREDERIC MONPROFIT
FREDERIC
01WZI68579
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
987
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LA GARENNE
VOIR COMMENTAIRE
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9796
N° AEAG 40307410B
N° Pacage 040170306
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38749938700018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9386 Forage AR 154 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9385 Forage AR 156 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9384 Forage AR 156 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9383 Forage AR 155 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9382 Forage AR 11 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9381 Forage AR 154 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9380 Forage AR 154 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9379 Forage AR 153 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
GARENNE SORE

9377 Forage AR 153 20

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
Inutile
367560 102,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
96,88 348768 260 Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
Ilot 54080 RESEAU SORE

35163 Pompage en
citerne

SCEA DE LA GARENNE SCEA DE LA
GARENNE
3592 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
1,45 5220 40 Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
Ilot 54082 RESEAU SORE

35165 Pompage en
citerne

SCEA DE LA GARENNE SCEA DE LA
GARENNE
3594 HORAIRE
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
988
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,77 13572 13 Champ captant +
Citerne CANAL DE
REPRISE
Ilot 54081 RESEAU SORE

35164 Pompage en
citerne

SCEA DE LA GARENNE SCEA DE LA
GARENNE
3593 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,12 18432 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49185 ANGLE SUD
OUEST
SORE

9206 Forage AR 6 3

DDTM 40 SCEA DE LA
GARENNE
3591 HORAIRE
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
989
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE MARQUE
380 ROUTE DE MARQUE - MAISON MARQUE
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9798
N° AEAG 40224410B0
N° Pacage 040169945
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48365657500014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,04 6000 25 Reservoir
GUICHALET (4000
m³)
Ilot 52473 GUICHALET PEYREHORADE

32342 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AT 715

SCEA DE MARQUE SCEA DE MARQUE 01WZH032682
ETE -
01/05-31/10
4,30 17200 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir BENEDIT
(17200 m³)
BENEDIT PEYREHORADE

41425 Alimentation
de plan d'eau
ZB 315

DDTM 40 SCEA DE MARQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,30 17200 90 Reservoir BENEDIT
(17200 m³)
Ilot 58336 BENEDIT PEYREHORADE

41426 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZB 315

SCEA DE MARQUE SCEA DE MARQUE WA104013WI0
2
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
990
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
991
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE COSTEMALE
1705 ROUTE DE MAGESCQ
MAGENTA
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9804
N° AEAG 40310418D
N° Pacage 040170230
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44052040100025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 6250 30 Riviere DEHIOU S42-
0400
Reseau Collectif
DEHIOU
DEHIOU SOUSTONS

13599 Pompage en
riviere
AS 404

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
0113477
ETE -
01/05-31/10
5,00 6250 Reseau Collectif
DEHIOU
Ilot 55520 RESEAU SOUSTONS

37589 Borne

EARL DE COSTEMALE EARL DE
COSTEMALE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
23,00 28500 60 Réservoir ETANG
DE SOUSTONS
Ilot 55770 LAURENS SOUSTONS

33200 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AN 69

EARL DE COSTEMALE
ADELAIDE JEAN LUC
EARL DE
COSTEMALE
ZR0920
ZR0919
ETE -
01/05-31/10
12,85 46260 25 Réservoir ETANG
DE SOUSTONS
Ilot 52934 LAURENS SOUSTONS

33210 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
CW 4

EARL DE COSTEMALE
ADELAIDE JEAN LUC
EARL DE
COSTEMALE
966716IRT0132
42
ETE -
01/05-31/10
1,30 2875 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49357 LA LICORNE SOUSTONS

9728 Forage AH 326 18

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
ZR0781
ETE -
01/05-31/10
7,18 25848 30 Riviere Bouyic Ilot 51346 MINJOUET SOUSTONS

13589 Pompage en
riviere
AI 191

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
01131424
ETE -
01/05-31/10
3,50 4375 23 Riviere Magescq Ilot 51349 LESSEGUES SOUSTONS

13595 Pompage en
riviere
AT 298

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
969906IRT0104
62
ETE -
01/05-31/10
9,50 26600 30 Riviere Magescq Reseau Collectif
LAYESTE
LAYESTE SOUSTONS

31276 Pompage en
riviere
AO 76

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
EARL LACOUTURE
24602544
ETE -
01/05-31/10
3,50 9800 Reseau Collectif
LAYESTE
Ilot 51348 RESEAU SOUSTONS

13594 Borne

EARL DE COSTEMALE
EARL LACOUTURE
EARL DE
COSTEMALE
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
992
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,50 27000 25 Riviere Magescq Ilot 51832 LAYESTE SOUSTONS

31285 Pompage en
riviere
AO 72

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
01131476
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49283 BROUSMAOUT SOUSTONS

9637 Forage AP 247 25

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
WA0113714
ETE -
01/05-31/10
4,70 16920 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49310 SENSIN SOUSTONS

9667 Forage AV 71 13

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
0123620
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49325 PLAISANCE SOUSTONS

9687 Forage AD 303 14

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
969851IRT0104
34
ETE -
01/05-31/10
9NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49320 BILON SOUSTONS

43122 Forage AN 105 15

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
BILON
BILON SOUSTONS

43123 Forage AN 105 15

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
BILON
BILON SOUSTONS

9680 Forage AN 110 20

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
BILON
BILON SOUSTONS

9679 Forage AN 108 15

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
Inutile
15228 4,23 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,30 29880 33 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 51831 SENSIN SOUSTONS

9668 Forage AS 119 13

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
0113617
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 20 Riviere Bouyic Ilot 51347 PEROUGE SOUSTONS

13590 Pompage en
riviere
AK 99

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
WA001312
ETE -
01/05-31/10
5,23 18464 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir BILON
(400 m³)
BILON SOUSTONS

38647 Alimentation
de plan d'eau
AN 177

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,33 18864 25 Reservoir BILON
(400 m³)
Ilot 52655 BILON SOUSTONS

32559 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AN 177

EARL DE COSTEMALE EARL DE
COSTEMALE
01131364
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
993
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49277 LEUGLAND SOUSTONS

9630 Forage AT 180 6

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
01231477
ETE -
01/05-31/10
2,70 9720 15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49290 PLAISANCE SOUSTONS

9646 Forage AD 588 10

DDTM 40 EARL DE
COSTEMALE
969881IRT0104
61
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
994
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
995
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DARETS
120 CHEMIN DE BELLEGARDE
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9805
N° AEAG 40272402C
N° Pacage 040170320
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43780380200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,50 15500 45 Réservoir HONLUC
(34000 m³)
Ilot 53449 HONLUC SAINT-MARTIN-
DE-HINX
32480 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
H 548

EARL DARETS
BEDERE DOMINIQUE
EARL DARETS
WA9569109
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 937
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
996
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 938
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
997
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LEMARIE
6 RUE DU SOLEIL LEVANT
27120 CAILLOUET - ORGEVILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9816
N° AEAG
N° Pacage 040172334
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48938596300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUHERES
COUHERES YCHOUX

41038 Forage G 306 25

DDTM 40 SCEA LEMARIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUHERES
COUHERES YCHOUX

41036 Forage G 305 25

DDTM 40 SCEA LEMARIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUHERES
COUHERES YCHOUX

41034 Forage H 344 25

DDTM 40 SCEA LEMARIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUHERES
COUHERES YCHOUX

41037 Forage G 305 25

DDTM 40 SCEA LEMARIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUHERES
COUHERES YCHOUX

41035 Forage G 305 25

DDTM 40 SCEA LEMARIE Inutile
400000 127,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
127,00 400000 380 Champ captant
COUHERES
Ilot 58028 COUHERES YCHOUX

41406 Borne G 593

SCEA LEMARIE SCEA LEMARIE 7206
HORAIRE
380m³/h
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
998
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 940
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
999
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame BERNADETTE BARBASSE
167 CHEMIN LESSALLE
40170 LIT-ET-MIXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9838
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43895139400024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,24 300 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reservoir
LESSALLE -
INCENDIE (120 m³)
LESSALE LIT-ET-
MIXE
3995 Forage C 922 10

DDTM 40 BARBASSE
BERNADETTE
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0,24 300 10 Reservoir
LESSALLE -
INCENDIE (120 m³)
Ilot 53298 LESSALE LIT-ET-
MIXE
33873 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
C 922

BARBASSE BERNADETTE BARBASSE
BERNADETTE
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1000
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1001
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |
Monsieur le gerant EARL FLANDE
187 ROUTE DE NASSAOUT
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9847
N° AEAG 40310441B
N° Pacage 040171174
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51100417800014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,40 19200 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49294 HOUDIN SOUSTONS

9650 Forage BP 24 11

DDTM 40 EARL FLANDE DS2346003461
ETE -
01/05-31/10
12,00 24000 12 Riviere Hardy Ilot 51342 TAN SOUSTONS

13584 Pompage en
riviere
CD 234

DDTM 40 EARL FLANDE WA0203002
ETE -
01/05-31/10
3,50 4375 21 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49352 PEHAOUT SOUSTONS

9723 Forage BR 60 18

DDTM 40 EARL FLANDE DS2346003452
ETE -
01/05-31/10
8,50 25500 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 54355 POULET SOUSTONS

35695 Forage CD 54 28

DDTM 40 EARL FLANDE DS2346004716
ETE -
01/05-31/10
5,00 6250 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49322 LAFFITTE SOUSTONS

9684 Forage CD 248 14

DDTM 40 EARL FLANDE 985606
ETE -
01/05-31/10
15,40 46200 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49300 LAFFITTE SOUSTONS

9657 Forage BP 223 12

DDTM 40 EARL FLANDE DS2346004715
ETE -
01/05-31/10
7,50 22500 21 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49351 BOURGUIGNON SOUSTONS

9722 Forage BP 113 18

DDTM 40 EARL FLANDE DS2346003900
ETE -
01/05-31/10
3,30 6600 20 Riviere Hardy Ilot 51341 TUYAS SOUSTONS

13583 Pompage en
riviere
BY 112

DDTM 40 EARL FLANDE WA0103255
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1002
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,50 9450 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49293 HOUDIN SOUSTONS

9649 Forage BP 31 11

DDTM 40 EARL FLANDE 2939 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,00 7500 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58213 AUX TUYAS SOUSTONS

41257 Forage BY 80 20

DDTM 40 EARL FLANDE WA0103255
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
L'ESCAIL
L'ESCAIL SOUSTONS

9681 Forage BR 182 14

DDTM 40 EARL FLANDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
L'ESCAIL
L'ESCAIL SOUSTONS

9669 Forage BR 31 13

DDTM 40 EARL FLANDE Inutile
11700 25 3,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,90 11700 25 Champ captant
L'ESCAIL
Ilot 53168 RESEAU SOUSTONS

33649 Borne

EARL FLANDE EARL FLANDE DS2346005531
ETE -
01/05-31/10
3,40 10200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49297 LAFFITTE SOUSTONS

9654 Forage BP 80 20

DDTM 40 EARL FLANDE DS2346005533
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1003
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA JEAN GEMIE
478 CHEMIN DE PEYSANTE
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9853
N° AEAG
N° Pacage 040171182
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50539775200013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,20 7800 28 Riviere BINIAOU Ilot 50534 LE PETIT COUT LINXE

30242 Pompage en
riviere
E 47

DDTM 40 SCEA JEAN GEMIE 01131218
ETE -
01/05-31/10
2,69 9684 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57569 LE COUT LINXE

40408 Forage E 239 20

DDTM 40 SCEA JEAN GEMIE 11ACH0284
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58401 JEANGEMIE LINXE

41520 Forage K 444 21

DDTM 40 SCEA JEAN GEMIE 21ACG009154
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 945
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1004
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 946
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1005
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BOURDA
320 CHEMIN BOURDA
40320 CLASSUN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9856
N° AEAG
N° Pacage 040169646
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49905027600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
5,00 15000 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57722 MALECARRE MESSANGES

40615 Forage AL 147 20

DDTM 40 EARL BOURDA 6835
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1006
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 948
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1007
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL ARRIEUSECQ
265 CHEMIN DE CALES
MAISON ARRIEUSSECQ
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9857
N° AEAG
N° Pacage 040155581
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41773935600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,40 9600 90 Riviere Gave de Pau Ilot 58115 CASTELNAU SORDE-
L'ABBAYE

41147 Pompage en
riviere
BO47

DDTM 40 EARL ARRIEUSECQ WA082A189
ETE -
01/05-31/10
16,00 16000 40 Riviere Gave de Pau Ilot 58116 GLET NEUF SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
41148 Pompage en
riviere
A 43

DDTM 40 EARL ARRIEUSECQ R1800336
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1008
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 950
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1009
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur YVES LAPEYRE
43 CHEMIN DE PEBORDE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9858
N° AEAG
N° Pacage 040008814
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,90 3600 50 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 49184 SEQUE DE
MISSON
SORDE-
L'ABBAYE

9190 Forage ZI 22 40

DDTM 40 LAPEYRE YVES R1302928
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 50 Riviere Gave d'Oloron Ilot 58121 ILE DE LOUIS SORDE-
L'ABBAYE

41154 Pompage en
riviere
E219

DDTM 40 LAPEYRE YVES WA053A479
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 951
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1010
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 952
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1011
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES MARGA
89 CHEMIN DE MALET
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9859
N° AEAG 40332404E
N° Pacage 040170996
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50745215900019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 37 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49725 CHAMP NEUF YCHOUX

10622 Forage E 26 18

DDTM 40 EARL LES MARGA 7658
HORAIRE
37m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALET
PARE FEU DE
MALET
YCHOUX

10624 Forage AL 21 18

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALET
HIPPODROME YCHOUX

10460 Forage AL 20 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALET
HIPPODROME YCHOUX

10459 Forage AL 20 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 123 Champ captant
MALET
Ilot 56277 RESEAU YCHOUX

38661 Pompage en
citerne

EARL LES MARGA EARL LES MARGA 3975
HORAIRE
123m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10473 Forage AK 94 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10472 Forage AK 94 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10471 Forage AK 94 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10470 Forage AK 94 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10456 Forage AK 95 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10455 Forage AK 95 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10454 Forage AK 94 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10452 Forage AK 94 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10445 Forage AK 69 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOTHES V
TIBOY YCHOUX

10444 Forage AK 65 15

DDTM 40 EARL LES MARGA Inutile
334800 93,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
93,00 334800 256 Champ captant +
Citerne MOTHES V
Ilot 56275 RESEAU YCHOUX

38659 Pompage en
citerne

EARL LES MARGA EARL LES MARGA 3973
HORAIRE
256m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49727 TIBOY YCHOUX

10453 Forage AK 116 18

DDTM 40 EARL LES MARGA 6764
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,66 9576 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49638 TROIS
LAGUNES
YCHOUX

10458 Forage AL 19 15

DDTM 40 EARL LES MARGA 6097 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49642 PARE FEU
COTON
YCHOUX

10464 Forage L 32 15

DDTM 40 EARL LES MARGA 6262
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49635 PARE FEU
COTON
YCHOUX

10443 Forage AI 56 15

DDTM 40 EARL LES MARGA 6262
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49643 PARE FEU
COTON
YCHOUX

10465 Forage L 34 21

DDTM 40 EARL LES MARGA 6262
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,50 23400 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49726 MOTHES YCHOUX

10623 Forage E 251 18

DDTM 40 EARL LES MARGA 6187
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49641 PARE FEU
COTON
YCHOUX

10463 Forage L 32 15

DDTM 40 EARL LES MARGA 6262
HORAIRE
45m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1014
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1015
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL MARINOT
3578 ROUTE DE LOURGON
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9862
N° AEAG 40261401A
N° Pacage 040170656
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32932707600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 13000 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48647 LABECADE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7427 Forage CD 102 27

DDTM 40 EARL MARINOT 01WZH44718
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1016
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1017
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CONSTANTINE
120 CHEMIN DE CONSTANTINE
40300 OEYREGAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9880
N° AEAG 40206404B0
N° Pacage 040170135
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41773976000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,36 9592 125 Reseau Collectif
HALIHA
Ilot 55256 RESEAU CAUNEILLE

37193 Borne

ASA DE CAUNEILLE EARL CONSTANTINE Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,00 11500 40 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 48336 PLAINE DU
MOULIN
PEYREHORADE

6131 Forage AT 252 10

DDTM 40 EARL CONSTANTINE 01WZJ48280
ETE -
01/05-31/10
65 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 59599 HALIHA CAUNEILLE

43258 Forage WB 51 18

DDTM 40 EARL CONSTANTINE R1800335
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 59599 HALIHA CAUNEILLE

43211 Forage WB 51 15

DDTM 40 EARL CONSTANTINE R1804233
9200 2,30 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1018
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1019
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PAUL PEGORIE
521 COSTE HOSPITAOU
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9881
N° AEAG 40077400C
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39983089200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,94 2910 10 Reseau Collectif
HALIHA
Ilot 58140 RESEAU CAUNEILLE

41174 Borne

ASA DE CAUNEILLE PEGORIE PAUL Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,38 9520 40 Riviere Gave de Pau Ilot 58291 PLAINE DE
LARREGLE
CAUNEILLE

41383 Pompage en
riviere
WA 5

DDTM 40 PEGORIE PAUL WA163A244
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1020
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1021
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ELISABETH LAMARQUE
LE BIMIA
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9882
N° AEAG
N° Pacage 040170275
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50278765800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,49 735 25 Reseau Collectif
LAUCHON
Ilot 55264 RESEAU CAUNEILLE

37202 Borne

ASA DE CAUNEILLE LAMARQUE
ELISABETH
Inutile
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1022
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1023
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DES 3B
694 CHEMIN DE MONCOUT
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9884
N° AEAG 40152401C
N° Pacage 040171036
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42059910200027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LECOUME
LECOUME MAGESCQ

4814 Forage K 174 15

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LECOUME
LECOUME MAGESCQ

4813 Forage K 170 15

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LECOUME
LECOUME MAGESCQ

4812 Forage K 170 15

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
45000 12,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,50 45000 38 Champ captant
LECOUME
Ilot 47922 LECOUME MAGESCQ

41101 Borne

SCEA DES 3B SCEA DES 3B 21ACH009519
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3800 Forage E 98 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3799 Forage E 98 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3798 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3797 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3796 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3795 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3794 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3793 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3792 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3791 Forage E 106 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3790 Forage E 111 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3789 Forage E 111 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3788 Forage E 111 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3787 Forage E 111 17

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
LE SOUQUET LESPERON

3786 Forage E 102 18

DDTM 40 SCEA DES 3B Inutile
468000 130,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
130,00 468000 400 Champ captant +
Citerne LE
SOUQUET
Ilot 52806 RESEAU LESPERON

33002 Pompage en
citerne

SCEA DES 3B SCEA DES 3B 4870
HORAIRE
392m³/h
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1025
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FREDERIC PONDEPEYRE
1218 CHEMIN DE LAGOURGASSE
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9909
N° AEAG 40254404B
N° Pacage 040171144
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51190160500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,25 2813 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir LE PIN
(4000 m³)
LE PIN SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
38780 Alimentation
de plan d'eau
ZA 84

DDTM 40 PONDEPEYRE
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,45 6813 40 Reservoir LE PIN
(4000 m³)
Ilot 52537 LE PIN SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
32419 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZA 84

PONDEPEYRE FREDERIC PONDEPEYRE
FREDERIC
01WZJ48282
ETE -
01/05-31/10
2,44 3050 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48591 SARAILLE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7237 Forage ZB 106 3

DDTM 40 PONDEPEYRE
FREDERIC
01WZJ48282
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant +
Citerne
LAGOURGASSE
LAGOURGASSE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7247 Forage ZA 40 9

DDTM 40 PONDEPEYRE
FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant +
Citerne
LAGOURGASSE
LAGOURGASSE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7236 Forage ZA 40 6

DDTM 40 PONDEPEYRE
FREDERIC
Inutile
25938 20,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,75 25938 40 Champ captant +
Citerne
LAGOURGASSE
Ilot 52027 RESEAU SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
31745 Pompage en
citerne

PONDEPEYRE FREDERIC PONDEPEYRE
FREDERIC
01WZJ48282
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1026
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1027
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SCEA DE HOUGAS
91 RUE DE LA FONTAINE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9917
N° AEAG 40212012A
N° Pacage 040171159
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51213928800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,30 41200 80 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CAPRICE
CAPRICE HASTINGUES

16401 Pompage en
riviere
ZC48

DDTM 40 EARL LAFOURCADE
SCEA DE HOUGAS
WA05A007
ETE -
01/05-31/10
3,00 12000 Reseau Collectif
CAPRICE
Ilot 57698 RESEAU HASTINGUES

40583 Borne

EARL LAFOURCADE
SCEA DE HOUGAS
SCEA DE HOUGAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 50 Riviere Gave de Pau Ilot 58278 A LA DIGUE CAUNEILLE

41367 Pompage en
riviere
WA13b

DDTM 40 SCEA DE HOUGAS A déclarer
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1028
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1029
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE DAISY
169 CHEMIN DE PEDANGOU
40290 MISSON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9922
N° AEAG
N° Pacage 040171041
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39806574800012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,97 26955 45 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55230 RESEAU LABATUT

37152 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN EARL DE DAISY Inutile
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1030
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1031
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL L'HORIZON
49 CHEMIN DE CHARLES
VILLA L'HORIZON
40300 OEYREGAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9923
N° AEAG 40206402B
N° Pacage 040168595
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48987078200013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,20 4800 30 Riviere Gave d'Oloron Ilot 58288 GAROUTEYT OEYREGAVE

41380 Pompage en
riviere
ZC 18

DDTM 40 EARL L'HORIZON 40206013
ETE -
01/05-31/10
2,00 8000 30 Riviere LESTE Ilot 50723 LE SEQUE OEYREGAVE

12800 Pompage en
riviere
ZC 27

DDTM 40 EARL L'HORIZON 21144990
16/05/2025 15:47:34 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1032
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1033
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA LANDES CHALOSSE
ROUTE DE SABRES LUGANCE
40420 VERT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9930
N° AEAG 40113407B
N° Pacage 040171204
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51196296100013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 150 NAPPE DU
MIOCENE
Champ captant
LUGANCE
LUGANCE VERT

10308 Forage AI 56 120

DDTM 40 SCEA LANDES
CHALOSSE
1946003124
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
LUGANCE
Ilot 55876 RESEAU VERT

38183 Borne

SCEA LANDES CHALOSSE SCEA LANDES
CHALOSSE
02WZI21354
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
LUGANCE
Ilot 55876 RESEAU VERT

38182 Borne

SCEA LANDES CHALOSSE SCEA LANDES
CHALOSSE
18AEI004967
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
LUGANCE
Ilot 55876 RESEAU VERT

38181 Borne

SCEA LANDES CHALOSSE SCEA LANDES
CHALOSSE
01WZS31791
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,56 70416 50 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 49594 LUGANCE VERT

10307 Forage AI 61 120

DDTM 40 SCEA LANDES
CHALOSSE
01WZI34380
ETE -
01/05-31/10
0,00 500 7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49585 LUGANCE VERT

10289 Forage AI 60 9

DDTM 40 SCEA LANDES
CHALOSSE
A déclarer
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1034
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1035
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE RIOUCHOURT
3 DOMAINE CHANTALAUSE
33113 BOURIDEYS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9931
N° AEAG 40169001A
N° Pacage 040171341
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49057019900029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
65 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 54691 RIOUCHOURT MAILLAS

36387 Forage D 622 68

DDTM 40 EARL DE
RIOUCHOURT
WA114A037
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 54691 PACHYN MAILLAS

36386 Forage D 626 68

DDTM 40 EARL DE
RIOUCHOURT
ZR4670
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 54691 PACHYNE EST MAILLAS

43346 Forage D 710 40

DDTM 40 EARL DE
RIOUCHOURT
20007319
ETE -
01/05-31/10
120 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 54691 PECONDO MAILLAS

36388 Forage D 282 48

DDTM 40 EARL DE
RIOUCHOURT
21934551
420552 116,82 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1036
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1037
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LOUSTALLERIE
LOUSTALLERIE
40240 LUBBON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9943
N° AEAG 40161408B
N° Pacage 040171134
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41201379900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4198 Forage A 429 15

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4195 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4194 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4193 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4192 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4191 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4190 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4189 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4188 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4187 Forage A 324 12

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
282672 78,52 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
78,52 282672 190 Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 2
Ilot 48452 RESEAU LUBBON

6738 Pompage en
citerne
A 324

SCEA LOUSTALLERIE SCEA
LOUSTALLERIE
3640
HORAIRE
190m³/h
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1038
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 1
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4226 Forage A 429 20

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 1
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4220 Forage A 324 18

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 1
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4206 Forage A 324 16

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 1
GRAND
COMMUNAL
LUBBON

4197 Forage A 429 22

DDTM 40 SCEA
LOUSTALLERIE
Inutile
156528 29,48 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,48 156528 80 Champ captant +
Citerne GRAND
COMMUNAL 1
Ilot 48449 RESEAU LUBBON

6725 Pompage en
citerne
A 324

SCEA LOUSTALLERIE SCEA
LOUSTALLERIE
3639
HORAIRE
80m³/h
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1039
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LECAGNOTTE
1279 CHEMIN DES SOURCES
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9944
N° AEAG 40168401A
N° Pacage 040171057
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33242791300014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,11 3798 34 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47655 LARRAOU LEON

3708 Forage G 602 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
R2007804
ETE -
01/05-31/10
8,20 10250 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47929 NOUGARO MAGESCQ

4822 Forage A 289 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
R2006261
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
PAPE
LE PAPE LEON

3712 Forage F 110 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
PAPE
LE PAPE LEON

3711 Forage F 110 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
PAPE
LE PAPE LEON

3710 Forage F 110 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
PAPE
LE PAPE LEON

3709 Forage F 110 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
93123 34,49 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34,49 93123 Champ captant LE
PAPE
Ilot 55979 RESEAU LEON

38311 Borne

EARL DE LECAGNOTTE EARL DE
LECAGNOTTE
R2104598
ETE -
01/05-31/10
2,92 3650 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47931 BACQUI MAGESCQ

4824 Forage A 52 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
WA021A017-1
ETE -
01/05-31/10
3,68 4600 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47930 CERPE LEON

4823 Forage G 459 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
WA021A017-1
30 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1040
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,41 9263 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47952 LECAGNOTTE MAGESCQ

4859 Forage A 342 22

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
R1904543
ETE -
01/05-31/10
12,55 18825 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53641 PEROUCHET LEON

34445 Forage G 290 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
R2002471
ETE -
01/05-31/10
19,56 24450 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58062 CAPON AZUR

321 Forage C 33 15

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
R2100072
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant K213 LOUSTAOU MAGESCQ

4808 Forage K 213 15

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant K213 LOUSTAOU MAGESCQ

4807 Forage K 213 15

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
12038 9,63 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,63 12038 Champ captant K213 Ilot 55983 RESEAU MAGESCQ

38315 Borne

EARL DE LECAGNOTTE EARL DE
LECAGNOTTE
R2007805
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant F242 CONTEN LEON

3722 Forage F 242 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant F242 CONTEN LEON

3721 Forage F 242 20

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
16638 13,31 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,31 16638 Champ captant F242 Ilot 55980 RESEAU LEON

38312 Borne

EARL DE LECAGNOTTE EARL DE
LECAGNOTTE
R2002370
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant A87 BEDEREDE MAGESCQ

39783 Forage A 87 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant A87 BEDEREDE MAGESCQ

4828 Forage A 87 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant A87 BEDEREDE MAGESCQ

4827 Forage A 87 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant A87 BEDEREDE MAGESCQ

4826 Forage A 87 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1041
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant A87 BEDEREDE MAGESCQ

4825 Forage A 87 18

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
94284 52,38 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant A87 Ilot 55981 RESEAU MAGESCQ

38314 Borne

EARL DE LECAGNOTTE EARL DE
LECAGNOTTE
R2006273
ETE -
01/05-31/10
Champ captant A87 Ilot 55981 RESEAU MAGESCQ

38313 Borne

EARL DE LECAGNOTTE EARL DE
LECAGNOTTE
R2008818
94284 52,38 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,45 19620 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47654 LARRAOU LEON

3707 Forage G 176 22

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
R2100098
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAUDOUAR JEAN
JACQUES 1
CRABEYRE SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7830 Forage C 178 17

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAUDOUAR JEAN
JACQUES 1
CRABEYRE SAINT-MICHEL-
ESCALUS
7828 Forage C 178 25

DDTM 40 EARL DE
LECAGNOTTE
Inutile
22500 40 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 22500 Champ captant
LAUDOUAR JEAN
JACQUES 1
Ilot 52899 RESEAU SAINT-MICHEL-
ESCALUS
33154 Borne

EARL DE LECAGNOTTE EARL DE
LECAGNOTTE
R2002462
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1042
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 984
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1043
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA HIQUET
639 ROUTE DE LA BARRERE
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9948
N° AEAG
N° Pacage 040170984
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50446701000014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,49 4600 Riviere GRANDE
BARRERE
Reservoir
CHEVALIER (400 m³)
CHEVALIER SAINT-MARTIN-
DE-HINX
38069 Alimentation
de plan d'eau
I 23

DDTM 40 SCEA HIQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,88 5000 25 Reservoir
CHEVALIER (400 m³)
Ilot 52589 CHEVALIER SAINT-MARTIN-
DE-HINX
32484 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
I 23

SCEA HIQUET SCEA HIQUET 01WZH032688
ETE -
01/05-31/10
0,82 820 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir
LUCARDOT (300 m³)
LUCARDOT SAINT-MARTIN-
DE-HINX
38070 Alimentation
de plan d'eau
I 118

DDTM 40 SCEA HIQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,12 1120 25 Reservoir
LUCARDOT (300 m³)
Ilot 52590 LUCARDOT SAINT-MARTIN-
DE-HINX
32485 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
I 118

SCEA HIQUET SCEA HIQUET 01WZH032688
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1044
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1045
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ISABELLE PEYRES
ROUTE DE HASTINGUES
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9961
N° AEAG 40224030A
N° Pacage 040166630
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42262644000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
13,22 18190 70 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif AU
LYSE
AU LYZE ORTHEVIELLE

5907 Forage ZI 59 10

DDTM 40 PEYRES ISABELLE
EARL SAM
SCEA PEPINIERES
14ACH103804
ETE -
01/05-31/10
2,20 2750 Reseau Collectif AU
LYSE
Ilot 59086 AU LYSE ORTHEVIELLE

42407 Borne ZI 71

PEYRES ISABELLE
EARL SAM
SCEA PEPINIERES
PEYRES ISABELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
13,34 53360 200 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CHICAGO
LA PECHERIE PEYREHORADE

35351 Pompage en
riviere
ZC209

DDTM 40 PEYRES ISABELLE
SCEA PEPINIERES
PEYRES
01WZK57679
ETE -
01/05-31/10
3,39 13560 Reseau Collectif
CHICAGO
Ilot 58454 RESEAU PEYREHORADE

41595 Borne

PEYRES ISABELLE
SCEA PEPINIERES
PEYRES
PEYRES ISABELLE
Inutile
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1046
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 988
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1047
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante GAEC LESCLAOUZON
1187 ROUTE DE LESCLAOUZON
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9971
N° AEAG 40132005A
N° Pacage 040172142
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44950460400017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
65,50 98250 164 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55224 RESEAU LABATUT

37145 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN GAEC
LESCLAOUZON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
11,50 17250 40 Riviere Gave de Pau Ilot 55583 CAMON LABATUT

37692 Pompage en
riviere
G 361

DDTM 40 GAEC
LESCLAOUZON
R211717
ETE -
01/05-31/10
2,50 10000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 47547 LES GLES LABATUT

3288 Forage E 299 5

DDTM 40 GAEC
LESCLAOUZON
R2112868
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1048
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 990
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1049
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LABORDE
983 ROUTE DE HABAS
PETIT LABORDE
40290 MISSON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9973
N° AEAG
N° Pacage 040011710
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40249831500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,11 18165 30 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55238 RESEAU LABATUT

37160 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN EARL LABORDE Inutile
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 991
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1050
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1051
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE L'ESTALET
12 QUARTIER DE LA GARE
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9974
N° AEAG 40303424B
N° Pacage 040171899
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51903249400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,16 11376 17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53394 ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34016 Forage D 146 22

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET 2422
HORAIRE
17m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,20 14500 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58100 ECOLE SOLFERINO

41133 Forage N 84 20

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET WA100A029
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9111 Forage K 122 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9110 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9109 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9108 Forage K 123 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9107 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9106 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9105 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9104 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
SERROT-
DARMUZEY
SOLFERINO

9103 Forage K 120 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
148680 40,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1052
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
Ilot 53396 RESEAU SOLFERINO

34019 Pompage en
citerne

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET WA1529072
ETE -
01/05-31/10
76 Champ captant +
Citerne SERROT-
DARMUZEY
Ilot 53396 RESEAU SOLFERINO

34018 Pompage en
citerne

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 2420
HORAIRE
70m³/h
148680 40,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne FERME
BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9101 Forage N 80 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne FERME
BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9099 Forage N 83 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne FERME
BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9098 Forage N 86 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne FERME
BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9097 Forage N 86 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
43704 12,14 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18 Champ captant +
Citerne FERME
BURLADE
Ilot 53398 RESEAU SOLFERINO

38316 Pompage en
citerne

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 2670
HORAIRE18m³/
h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant +
Citerne FERME
BURLADE
Ilot 53398 RESEAU SOLFERINO

34020 Pompage en
citerne

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 2669
HORAIRE
60m³/h
43704 12,14 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

34004 Forage M 11 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9102 Forage M 11 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9100 Forage M 11 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
FERME
BURLADE
SOLFERINO

9073 Forage M 8 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
BURLADE SOLFERINO

9072 Forage N 86 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
BURLADE SOLFERINO

9071 Forage N 80 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1053
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
BURLADE SOLFERINO

9070 Forage N 86 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
FERME BURLADE
BURLADE SOLFERINO

9069 Forage N 83 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
52416 14,56 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,56 52416 20,6 Champ captant
FERME BURLADE
Ilot 49165 FERME
BURLADE
HANGAR
SOLFERINO

41051 Borne

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 2668
HORAIRE
20,6m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34015 Forage D 178 18

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34014 Forage D 178 18

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34013 Forage D 178 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34012 Forage D 183 18

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34011 Forage D 184 18

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34010 Forage D 183 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34008 Forage D 183 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34007 Forage D 183 18

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET-
CHANTECAILLE
ONESSE-ET-
LAHARIE

34006 Forage D 183 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
ESTALET ONESSE-ET-
LAHARIE

34005 Forage D 183 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET Inutile
161352 44,82 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,00 97200 68 Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
Ilot 53395 PIVOT 4 TOURS ONESSE-ET-
LAHARIE

38160 Borne D 178

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 2424
HORAIRE
68m³/h
ETE -
01/05-31/10
16,73 60228 59 Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
Ilot 53395 PIVOT 5 TOURS ONESSE-ET-
LAHARIE

34017 Borne D 72

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 2423
HORAIRE
31m³/h
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1054
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,09 3924 31 Champ captant +
Citerne CHANTE-
CAILLE
Ilot 58798 PIVOT 1 TOUR ONESSE-ET-
LAHARIE

42065 Borne

EARL DE L'ESTALET EARL DE L'ESTALET 6662
HORAIRE
31m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,80 6480 28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58797 PIVOT 2
TOURS
CHANTECAILLE
NORD
ONESSE-ET-
LAHARIE

41995 Forage D 180 21

DDTM 40 EARL DE L'ESTALET 6661
HORAIRE
28m³/h
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1055
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SEBASTIEN SUHUBIETTE
MAISON LES LUTINS
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9979
N° AEAG
N° Pacage 040171922
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42367746700031
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35,00 43750 35 Riviere BIAUDOS Reseau Collectif
CLAUS
CLAUS SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13265 Pompage en
riviere
F 411

DDTM 40 SUHUBIETTE
SEBASTIEN
SUHUBIETTE
WA0123057
ETE -
01/05-31/10
30,00 37500 Reseau Collectif
CLAUS
Ilot 58261 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
41336 Borne

SUHUBIETTE SEBASTIEN
SUHUBIETTE
JACQUELINE MARIE
SUHUBIETTE
SEBASTIEN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,20 250 20 Riviere BIAUDOS Ilot 51087 CLAUS SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13266 Pompage en
riviere
F 412

DDTM 40 SUHUBIETTE
SEBASTIEN
WA0123072
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1056
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 998
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1057
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur THIERRY SEOSSE
293 ROUTE DE TYROSSE
MAISON GRAND CAZENAVE
40300 SAINT-LON-LES-MINES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9982
N° AEAG
N° Pacage 040012236
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42023190400012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,62 27432 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59121 LHOMMIDARME
S
MAGESCQ

42470 Forage AV 7 20

DDTM 40 SEOSSE THIERRY 1041
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,30 11880 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59280 LAFITTE - F3 MAGESCQ

42743 Forage R 47 20

DDTM 40 SEOSSE THIERRY 7295
HORAIRE
10m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARMALE
MARMALE - F1 MAGESCQ

42742 Forage AW 3 20

DDTM 40 SEOSSE THIERRY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARMALE
MARMALE - F2 MAGESCQ

42861 Forage AW 3 20

DDTM 40 SEOSSE THIERRY Inutile
60084 16,69 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
MARMALE
Ilot 59279 PIVOT 1
TRAVEE
MAGESCQ

42897 Borne

SEOSSE THIERRY SEOSSE THIERRY 7219
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
MARMALE
Ilot 59279 PIVOT 5
TRAVEES
MAGESCQ

42896 Borne

SEOSSE THIERRY SEOSSE THIERRY 7218
HORAIRE
60m³/h
60084 16,69 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1058
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1059
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL A NOUSTE
730 CHEMIN DE CALIORDE
MAISON A NOUSTE
64520 CAME
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9990
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50259535800016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,78 11120 50 Riviere Gave de Pau Ilot 57520 CASTELNAU SORDE-
L'ABBAYE

40358 Pompage en
riviere
B59

DDTM 40 EARL A NOUSTE WA0133790
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1060
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1061
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL GAVE ADOUR
CAM DE L'AYGUE
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 9991
N° AEAG
N° Pacage 040171979
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52006556600017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 20000 215 Riviere Gaves Reunis Ilot 56426 LE BIMIA HASTINGUES

38872 Pompage en
riviere
ZC44e

DDTM 40 EARL GAVE ADOUR WA9923418
WA093A271
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1062
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1063
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LES VERGERS DE PRADERES
552 ROUTE DE PEYREHORADE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10006
N° AEAG 40306415B0
N° Pacage 040158084
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43908325400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,39 9238 24 Réservoir SEQUE Ilot 52633 SEQUE SORDE-
L'ABBAYE

32536 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
B 19

EARL LES SOURCES EARL LES VERGERS
DE PRADERES
22_236A
ETE -
01/05-31/10
2,10 2625 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant
HURDACHE
HURDACHE SORDE-
L'ABBAYE

31740 Forage ZC 12 5

DDTM 40 EARL LES VERGERS
DE PRADERES
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
2,10 2625 Riviere ARRIOU
SEC (LANES)
Champ captant
HURDACHE
HURDACHE SORDE-
L'ABBAYE

13514 Pompage en
riviere
ZD 4

DDTM 40 EARL LES VERGERS
DE PRADERES
A déclarer
24 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,20 5250 24 Champ captant
HURDACHE
Ilot 52023 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

31741 Borne ZC 12

EARL LES VERGERS DE
PRADERES
EARL LES VERGERS
DE PRADERES
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
2,70 3375 24 Riviere ARRIOU
SEC (LANES)
Ilot 51286 HILLANE SORDE-
L'ABBAYE

13515 Pompage en
riviere
ZD 5

DDTM 40 EARL LES VERGERS
DE PRADERES
A déclarer
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1064
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1006
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1065
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur HERVE LEGLISE
426 ROUTE NATIONALE 117
LES GRILLONS
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10012
N° AEAG
N° Pacage 040172992
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42023087200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,56 6240 65 Riviere Gaves Reunis Ilot 58386 BARTHE DE
LACOUR
ORTHEVIELLE

41489 Pompage en
riviere
ZH 26

DDTM 40 LEGLISE HERVE 0350019
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1066
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1067
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SAS LARRERE ET FILS
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10013
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38539395400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
23453 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49828 DOMAINE DU
DOUC
LIPOSTHEY

10844 Forage D 279 20

DDTM 40 SAS LARRERE ET
FILS
168902H442
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne LAVAGE
DOUC
DOUC LIPOSTHEY

3988 Forage D 291 18

DDTM 40 SAS LARRERE ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne LAVAGE
DOUC
DOUC LIPOSTHEY

3987 Forage D 292 18

DDTM 40 SAS LARRERE ET
FILS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne LAVAGE
DOUC
DOUC LIPOSTHEY

3986 Forage D 55 18

DDTM 40 SAS LARRERE ET
FILS
Inutile
19305 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19305 Citerne LAVAGE
DOUC
Ilot 58180 DOUC LIPOSTHEY

42413 Borne D 288

SAS LARRERE ET FILS SAS LARRERE ET
FILS
378302H263
ETE -
01/05-31/10
0,00 91833 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56807 LAVAGE
CAROTTES
LIPOSTHEY

39492 Forage D 277 16

DDTM 40 SAS LARRERE ET
FILS
169002H442
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1068
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1069
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE TARIS
TARIS - CASTELNAU
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10029
N° AEAG 40295001A
N° Pacage 040172240
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52141416900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48983 MICHEOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8396 Forage R 215 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3724 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48982 MICHEOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8395 Forage R 406 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3722 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48981 DUBAS SAUGNACQ-ET-
MURET
8394 Forage K 264 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3721 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 18
PARC DE
PEYRE
SAUGNACQ-ET-
MURET
37954 Forage L 193 15

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 18
PARC DE
PEYRE
SAUGNACQ-ET-
MURET
37953 Forage L 193 18

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 78 Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 18
Ilot 56238 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38612 Borne

EARL DE TARIS EARL DE TARIS 3736 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 15
GUICHOT SAUGNACQ-ET-
MURET
8399 Forage L 73 15

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 15
GUICHOT SAUGNACQ-ET-
MURET
8397 Forage L 73 15

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1070
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 61 Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 15
Ilot 56235 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38609 Borne

EARL DE TARIS EARL DE TARIS 3733 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BELHADE 24
CARMAILLACQ BELHADE

516 Forage B 255 8

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BELHADE 24
CARMAILLACQ BELHADE

514 Forage B 726 8

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
62028 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1000 8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BELHADE 24
CARMAILLACQ BELHADE

511 Forage B 724 8

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
24,00 62028 45 Champ captant +
Citerne BELHADE 24
Ilot 56239 RESEAU BELHADE

38613 Pompage en
citerne

EARL DE TARIS EARL DE TARIS 3737
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 17
PARC DE
PEYRE
SAUGNACQ-ET-
MURET
37951 Forage L 67 15

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 17
PARC DE
PEYRE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8600 Forage L 74 19

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 17
PARC DE
PEYRE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8599 Forage L 74 19

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 17
PARC DE
PEYRE
SAUGNACQ-ET-
MURET
8598 Forage L 74 19

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
93600 26,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26,00 93600 102 Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 17
Ilot 56237 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38611 Borne

EARL DE TARIS EARL DE TARIS 3735 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 16
GUICHOT SAUGNACQ-ET-
MURET
8400 Forage L 70 15

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 16
GUICHOT SAUGNACQ-ET-
MURET
8398 Forage L 70 15

DDTM 40 EARL DE TARIS Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 63 Champ captant
SAUGNAC ET
MURET 16
Ilot 56236 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
38610 Borne

EARL DE TARIS EARL DE TARIS 3734 HORAIRE
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1071
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48979 DUBAS SAUGNACQ-ET-
MURET
8392 Forage K 166 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3719 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55738 GENCOUSE SAUGNACQ-ET-
MURET
37945 Forage R 74 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3727 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55744 FOSSE DES
ENCHERES
SAUGNACQ-ET-
MURET
37952 Forage L 188 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3723 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55742 GUICHOT SAUGNACQ-ET-
MURET
37949 Forage L 70 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3725 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55741 CHANTALOUET
TE
SAUGNACQ-ET-
MURET
37948 Forage K137 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3718 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 38 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48980 DUBAS SAUGNACQ-ET-
MURET
8393 Forage K 264 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3720 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55737 BARAT NEUF SAUGNACQ-ET-
MURET
37944 Forage R215 15

DDTM 40 EARL DE TARIS 3726 HORAIRE
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1072
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Page 1014
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1073
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL REFLETS DE L' ADOUR
5704 ROUTE DES BARTHES
MAISON PREBOS
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10052
N° AEAG
N° Pacage 040167086
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45329286400015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,80 3200 20 Riviere Adour Ilot 58372 TACON SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
41467 Pompage en
riviere
E2 378

DDTM 40 EARL REFLETS DE L'
ADOUR
A déclarer
16/05/2025 15:47:35 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1074
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1075
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BEL'R GAIA
745 CHEMIN DE BEL AIR
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10053
N° AEAG 40306411C
N° Pacage 040172971
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52480325100015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,12 9224 50 Riviere Gave de Pau Ilot 52729 BRIDES SORDE-
L'ABBAYE

32698 Pompage en
riviere
ZB 27

DDTM 40 SCEA BEL'R GAIA WTNR21/2002
47
ETE -
01/05-31/10
1,10 4400 50 Riviere Gave de Pau Ilot 52730 LES PRADERES SORDE-
L'ABBAYE

32700 Pompage en
riviere
B189

DDTM 40 SCEA BEL'R GAIA 01131582
ETE -
01/05-31/10
1,70 6800 80 Riviere Gave d'Oloron Ilot 51294 LE MOUTA
NORD
SORDE-
L'ABBAYE

13525 Pompage en
riviere
*C 8*

DDTM 40 SCEA BEL'R GAIA 24202214
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1076
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1077
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LA BRUSE
LA BRUSE
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10064
N° AEAG 40085406B
N° Pacage 040173038
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52943028200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

2098 Forage J 151 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

2097 Forage J 151 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

2096 Forage J 151 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

2095 Forage J 63 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

2094 Forage J 63 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

2093 Forage J 63 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
234936 65,26 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
65,26 234936 180 Champ captant +
Citerne COUYALA
Ilot 56241 RESEAU COMMENSACQ

38615 Pompage en
citerne

SCEA DE LA BRUSE SCEA DE LA BRUSE 3742 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

40756 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

40755 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2117 Forage J 166 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2116 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1078
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2115 Forage J 164 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2114 Forage J 164 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2113 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2112 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2111 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2110 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2109 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2108 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2107 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2106 Forage J 169 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2105 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2104 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2103 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2102 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2101 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2092 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2091 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2090 Forage J 165 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1020
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1079
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2089 Forage J 90 25

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2088 Forage J 169 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2087 Forage J 169 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUCHIOU
POUCHIOU COMMENSACQ

2086 Forage J 166 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
618228 171,73 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
171,73 618228 580 Champ captant +
Citerne POUCHIOU
Ilot 56242 RESEAU COMMENSACQ

38616 Pompage en
citerne

SCEA DE LA BRUSE SCEA DE LA BRUSE H20ES21900
ETE -
01/05-31/10
11,97 43092 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47299 BREUS COMMENSACQ

2085 Forage G 145 21

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE 3740 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PRADEOU
PRADEOU COMMENSACQ

2100 Forage J 157 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PRADEOU
PRADEOU COMMENSACQ

2099 Forage J 155 20

DDTM 40 SCEA DE LA BRUSE Inutile
82584 22,94 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,94 82584 70 Champ captant
PRADEOU
Ilot 56240 RESEAU COMMENSACQ

38614 Borne

SCEA DE LA BRUSE SCEA DE LA BRUSE 3741 HORAIRE
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1021
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1080
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1022
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1081
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PEPINIERES DES LANDES
ROUTE DE SAINT-ETIENNE
40300 ORIST
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10066
N° AEAG
N° Pacage 040171380
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38474126000028
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,80 10000 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58392 LESCOUSTERE
S
CAPBRETON

41502 Forage AK 12 20

DDTM 40 EARL PEPINIERES
DES LANDES
WA140A0126
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1023
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1082
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1024
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1083
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BRUNO SORCABURU
209 ROUTE DE PONCHOU
BORDES DE HAUT
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10071
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48203944300015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Riviere Gaves Reunis Ilot 58412 ILOT HASTINGUES

41534 Pompage en
riviere
ZB82

DDTM 40 SORCABURU BRUNO WA052A083
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1025
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1084
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1085
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PIERRE GRIMAUD
HALTE D'ANGOULIN
40210 ESCOURCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10074
N° AEAG
N° Pacage 040172066
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52865583000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 7000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58419 LAGUILLE ESCOURCE

41542 Forage D 331 21

DDTM 40 GRIMAUD PIERRE 10ACG105131
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1086
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1087
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FRANCIS PUYO
249 CHEMIN DE BIKINI
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10075
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 58421 BIKINI PEYREHORADE

41544 Forage AI 506 15

DDTM 40 PUYO FRANCIS A déclarer
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1088
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1089
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU PONT
1009 CHEMIN DE LASTE
LE BIGNE
40230 BENESSE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10079
N° AEAG 40036401A
N° Pacage 040172337
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 31510657500014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

569 Forage AM 158 22

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

568 Forage AM 160 22

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

567 Forage AM 161 22

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

561 Forage AM 152 20

DDTM 40 EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
Inutile
79600 28,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,50 79600 45 Champ captant
CAUPENNE
Reseau Collectif
CAUPENNE
CAUPENNE BENESSE-
MAREMNE

41933 Pompage en
citerne
AM 158

EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
R1900601
ETE -
01/05-31/10
11,50 18400 Reseau Collectif
CAUPENNE
Ilot 56690 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

39297 Borne AM 158

EARL LE HOUN
SCEA DU PONT
SCEA DU PONT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,50 6750 30 Riviere FOSSE
MOULIOT
Ilot 52121 MOULIOT BENESSE-
MAREMNE

31920 Pompage en
riviere
AE 172

DDTM 40 SCEA DU PONT E01ZH207450-
5
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LASSERRE 1
LASSERRE BENESSE-
MAREMNE

556 Forage AM 132 15

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LASSERRE 1
LASSERRE BENESSE-
MAREMNE

555 Forage AM 132 14

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
52950 33,06 Caractéristiques communes :
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1090
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
33,06 52950 Champ captant
LASSERRE 1
Ilot 56223 PIVOT MAIS BENESSE-
MAREMNE

38591 Borne AM 132

SCEA DU PONT SCEA DU PONT 10ACI103776
ETE -
01/05-31/10
12,00 23300 40 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46970 PECHOU BENESSE-
MAREMNE

579 Forage AL 17 25

DDTM 40 SCEA DU PONT 00654792
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant LE
PONT
LE PONT BENESSE-
MAREMNE

582 Forage AE 287 28

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant LE
PONT
LE PONT BENESSE-
MAREMNE

580 Forage AE 287 25

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
27000 21,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,00 27000 Champ captant LE
PONT
Ilot 56050 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

38392 Borne AE 287

SCEA DU PONT SCEA DU PONT 01WZI41032
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LASSERRE 2
LASSERRE BENESSE-
MAREMNE

42721 Forage AM 127 15

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LASSERRE 2
LASSERRE BENESSE-
MAREMNE

558 Forage AM 134 17

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
LASSERRE 2
LASSERRE BENESSE-
MAREMNE

557 Forage AM 130 15

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
18850 13,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 18850 Champ captant
LASSERRE 2
Ilot 58334 ASPERGES BENESSE-
MAREMNE

41424 Borne AM 123

SCEA DU PONT SCEA DU PONT 12AEI104245
ETE -
01/05-31/10
24,04 66360 40 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46972 LE LOUN BENESSE-
MAREMNE

583 Forage AN 182 32

DDTM 40 SCEA DU PONT WA0123073
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
PECHOU
PECHOU BENESSE-
MAREMNE

42722 Forage AL 19 25

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Champ captant
PECHOU
PECHOU BENESSE-
MAREMNE

577 Forage AL 18 25

DDTM 40 SCEA DU PONT Inutile
15720 9,70 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1091
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,70 15720 Champ captant
PECHOU
Ilot 46969 ASPERGES BENESSE-
MAREMNE

42795 Borne

SCEA DU PONT SCEA DU PONT 15AEJ 105 583
ETE -
01/05-31/10
13,00 23000 35 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 59735 LORIOT BENESSE-
MAREMNE

43390 Forage AI 39 29

DDTM 40 SCEA DU PONT 6577
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
19,00 25120 40 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46966 PECHOU BENESSE-
MAREMNE

566 Forage AI 71 22

DDTM 40 SCEA DU PONT 01WZI41031
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1092
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1034
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1093
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL PICON LE BOY
LE BOY
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10083
N° AEAG 40135402B
N° Pacage 040172536
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40900369600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUCOULET
TUCOULET LUXEY

8677 Forage AC 16 20

DDTM 40 EARL PICON LE BOY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUCOULET
TUCOULET LE
SEN

8676 Forage AC 65 20

DDTM 40 EARL PICON LE BOY Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUCOULET
TUCOULET LUXEY

8675 Forage AC 16 20

DDTM 40 EARL PICON LE BOY Inutile
65700 19,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,90 67500 Champ captant
TUCOULET
Ilot 49068 RESEAU LE
SEN

39914 Borne

EARL PICON LE BOY EARL PICON LE BOY 01WZJ32208
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPBOEUF
CAPBOEUF LABRIT

3369 Forage A 585 20

DDTM 40 EARL PICON LE BOY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPBOEUF
CAPBOEUF LABRIT

3368 Forage A 585 20

DDTM 40 EARL PICON LE BOY Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPBOEUF
CAPBOEUF LABRIT

3367 Forage A 585 20

DDTM 40 EARL PICON LE BOY Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPBOEUF
CAPBOEUF LABRIT

3326 Forage B 42 18

DDTM 40 EARL PICON LE BOY 01WZG26007
111500 33,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
33,75 111500 Champ captant
CAPBOEUF
Ilot 47553 RESEAU LABRIT

39913 Borne

EARL PICON LE BOY EARL PICON LE BOY 17AEI102856
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
CAPBOEUF
LABRIT

39432 Forage A 491 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1094
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
CAPBOEUF
LABRIT

39431 Forage A 489 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
CAPBOEUF
LABRIT

39430 Forage A 296 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
FORTIS
LABRIT

3342 Forage A 485 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

3341 Forage A 296 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

3340 Forage A 295 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
163476 45,41 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

32661 Forage A 485 110

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
23AEJ003545
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

3380 Forage A 526 82

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
23AEJ007024
241272 59,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
105,01 378036 140 Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
Reseau Collectif
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
RESEAU LABRIT

33697 Pompage en
citerne
A 485

EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
01WZJ14952
ETE -
01/05-31/10
46,24 166464 Reseau Collectif
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
Ilot 53187 LABRIT

LABRIT

42166 Borne

EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
EARL PICON LE BOY
Inutile
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1036
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1095
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LE GRAND CHAMP
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10090
N° AEAG 40156005A
N° Pacage 040173253
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52364940800029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,69 63684 Reseau Collectif
MILHOUSE 2
Ilot 58787 PIVOT YCHOUX

42128 Borne

SCEA JULAND
SCEA LAGOUARRE
SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
ETE -
01/05-31/10
34,20 171054 Reseau Collectif
MILHOUSE 2
Ilot 58786 PIVOT YCHOUX

42127 Borne

SCEA JULAND
SCEA LAGOUARRE
SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
ETE -
01/05-31/10
38,49 138564 140 Champ captant
LAHAUTEUR
Reseau Collectif
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

42420 Borne L 71

SCEA CASTAGNLAND SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
6973
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT A -
LAGOUARRE
MARLENX LUE

8213 Forage L 542 18

DDTM 40 SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT A -
LAGOUARRE
MARLENX LUE

8212 Forage M 307 18

DDTM 40 SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
116514 22,04 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,04 116514 70 Champ captant
PIVOT A -
LAGOUARRE
Ilot 55885 P1MRX6T LUE

38199 Borne M 307

SCEA LE GRAND CHAMP SCEA LE GRAND
CHAMP
3784
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
TRENSACQ TRENSACQ

42447 Forage D 49 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
TRENSACQ TRENSACQ

42446 Forage D 49 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
TRENSACQ TRENSACQ

42445 Forage C 302 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
CAPLANE TRENSACQ

41497 Forage C 174 13

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
162000 45,00 Caractéristiques communes :
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1096
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45,00 162000 184 Champ captant
CAPLANE_2
Dispositif fictif
CAPLANE_2
P2CAP6T TRENSACQ

42600 Borne

SCEA FERME DE BELIN
SCEA LE GRAND CHAMP
SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
7046
HORAIRE
184m³/h
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 Dispositif fictif
CAPLANE_2
Ilot 59212 PIVOT 6 T TRENSACQ

42602 Point fictif

SCEA FERME DE BELIN
SCEA LE GRAND CHAMP
SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MILHOUSE 2
MILHOUSE YCHOUX

42054 Forage F 249 22

DDTM 40 SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MILHOUSE 2
MILHOUSE YCHOUX

42053 Forage F 247 18

DDTM 40 SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
234738 51,89 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Dispositif fictif
CAPLANE
CAPLANE TRENSACQ

41496 Forage C 174 13

DDTM 40 SCEA LE GRAND
CHAMP
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,50 16200 26 Dispositif fictif
CAPLANE
Ilot 58388 P1CAP2T TRENSACQ

42599 Borne

SCEA LE GRAND CHAMP SCEA LE GRAND
CHAMP
3497
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59270 BOUHEMY LABOUHEYRE

42714 Forage F 191 20

DDTM 40 SCEA LE GRAND
CHAMP
1546003197
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1097
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ISABELLE SAINZ
320 ROUTE DE CHASSEPOT
40230 ORX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10094
N° AEAG 40213007A
N° Pacage 040171959
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49048917600019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,80 7200 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 57774 PROGRES BENESSE-
MAREMNE

565 Forage AM 241 21

DDTM 40 SAINZ ISABELLE WA121A0045
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1098
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1099
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL KERDOEN
849 ROUTE DU BAYLE
40170 SAINT-JULIEN-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10104
N° AEAG
N° Pacage 040173116
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52437735500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 4800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48723 SARDINE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7606 Forage AC 218 18

DDTM 40 EARL KERDOEN A déclarer
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 35 Ruisseau du
MOULIN de ST
JULIEN S40-0430
Ilot 51057 CHICOT CAULE SAINT-JULIEN-
EN-BORN
13226 Pompage en
riviere
AZ 7

DDTM 40 EARL KERDOEN WA01131598
ETE -
01/05-31/10
12,00 24300 30 Riviere Larden Ilot 51826 GARUE MEZOS

30366 Pompage en
riviere
AE 3

DDTM 40 EARL KERDOEN 3P49739
ETE -
01/05-31/10
10,00 24000 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48737 SABLE BLANC SAINT-JULIEN-
EN-BORN
7620 Forage AK 602 25

DDTM 40 EARL KERDOEN A déclarer
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1100
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1101
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SC FERME LARRIBERE
1490 CHEMIN DE LARRIBERE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10109
N° AEAG
N° Pacage 040175048
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49394342700010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,16 4640 40 Riviere Ristou
Q5601060
Ilot 50843 RISTIOU PORT-DE-
LANNE

12949 Pompage en
riviere
AM 57

DDTM 40 SC FERME
LARRIBERE
18100501
ETE -
01/05-31/10
1,45 5800 65 Riviere Gaves Reunis Ilot 58440 LA BARTHE
DOUS BERNTS
PORT-DE-
LANNE

41580 Pompage en
riviere
AN43b

DDTM 40 SC FERME
LARRIBERE
WA063A255
ETE -
01/05-31/10
0,51 2000 45 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 58441 LES ARRIOUS PORT-DE-
LANNE

41581 Forage ZH 66 10

DDTM 40 SC FERME
LARRIBERE
10ACH105705
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1102
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1044
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1103
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PHILIPPE MORESMAU
SAUBUSSE
40560 VIELLE-SAINT-GIRONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10112
N° AEAG
N° Pacage 040170097
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 30713986500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,40 600 2Riviere Moulin de
Loupsat
Ilot 51418 SAUBUSSE VIELLE-SAINT-
GIRONS
13690 Pompage en
riviere
J 15

DDTM 40 MORESMAU PHILIPPE A déclarer
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1104
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1046
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1105
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE MONTAUZEY
2622 ROUTE DE MONTAUZEY
40410 BELHADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10114
N° AEAG 40200400C
N° Pacage 040172145
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42003758200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
32,00 115200 100 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 58767 LEBOURNET ARGELOUSE

42020 Forage D 272 100

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
1746003390
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABROUN
LABROUN MANO

34840 Forage A 35 30

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABROUN
LABROUN MOUSTEY

34839 Forage N 487 30

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABROUN
LABROUN MOUSTEY

34819 Forage N 487 30

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABROUN
LABROUN MOUSTEY

5605 Forage N 484 20

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABROUN
LABROUN MOUSTEY

5604 Forage N 484 20

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
55080 15,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,30 55080 50 Champ captant
LABROUN
Ilot 53857 LABROUN MOUSTEY

42104 Borne

SCEA DE MONTAUZEY SCEA DE
MONTAUZEY
6588
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
21,00 63000 80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
RESEAU
LARRIOULET
LANDE DU
BOURG
BELHADE

41742 Forage B 631 80

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO
SCEA DE
MONTAUZEY
21AEK005919
ETE -
01/05-31/10
93,00 279000 250 Riviere Petite Leyre Champ captant
RESEAU
LARRIOULET
LARRIOUET BELHADE

13764 Pompage en
riviere
C 213

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO
SCEA DE
MONTAUZEY
01WZH42306
ETE -
01/05-31/10
94,45 284202 274,23 Champ captant
RESEAU
LARRIOULET
Ilot 51460 LARRIOUET BELHADE

43297 Borne

SCEA DE MONTAUZEY
SCEA LAVIE BIO
SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1106
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIREDIS
BIREDIS MOUSTEY

43713 Forage F 632 12

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
39 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIREDIS
BIREBIS MOUSTEY

43376 Forage F 248 13

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIREDIS
BIREBIS MOUSTEY

43375 Forage F 248 13

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIREDIS
BIREBIS MOUSTEY

43374 Forage F 248 13

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BIREDIS
BIREBIS MOUSTEY

43373 Forage F 248 13

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
Inutile
75672 21,02 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16 Champ captant
BIREDIS
Ilot 59732 PIVOT P2 EST
BIREDIS
MOUSTEY

43388 Borne

SCEA DE MONTAUZEY SCEA DE
MONTAUZEY
7531
HORAIRE
16m³/h
ETE -
01/05-31/10
64 Champ captant
BIREDIS
Ilot 59732 PIVOT P1
BORD DE
ROUTE BIREDIS
MOUSTEY

43387 Borne

SCEA DE MONTAUZEY SCEA DE
MONTAUZEY
7530
HORAIRE
64m³/h
75672 64 21,02 Caractéristiques communes :
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56674 BORDE-BIEILLE MOUSTEY

5595 Forage J 457 15

DDTM 40 SCEA DE
MONTAUZEY
A déclarer
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1107
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ANNETTE TASTET
37 ROUTE D'ANDRIOU
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10122
N° AEAG
N° Pacage 040173141
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52882391700018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,45 3000 40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 54395 LARIBEROT PEYREHORADE

35783 Forage ZC 246 10

DDTM 40 TASTET ANNETTE E03ZH4570870
ETE -
01/05-31/10
2,90 11600 90 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48337 AU VINIA PEYREHORADE

6132 Forage ZC 21 10

DDTM 40 TASTET ANNETTE E03214424611
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1108
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1109
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DIDIER LAFITTE
2136 ROUTE DE LELANNE
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10123
N° AEAG 40075411B
N° Pacage 040171221
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 74981982700017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47228 LELANNE CASTETS

1829 Forage B 83 15

DDTM 40 LAFITTE DIDIER 01131648
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1111
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Directeur BMSO
52 ZA JOUANE
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10124
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 77811582401921
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2000 8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57663 PEGUILLE MIMIZAN

40538 Forage N 668 15

DDTM 40 BMSO 240052177
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1113
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame YVONNE MARTHE DUPOUY
BOUSQUET
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10133
N° AEAG
N° Pacage 040007357
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41911479800012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
0,00 0SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir
BOUSQUET (4000
m³)
BOUSQUET ORTHEVIELLE

41614 Alimentation
de plan d'eau
AA 300

DDTM 40 DUPOUY YVONNE
MARTHE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,00 00Reservoir
BOUSQUET (4000
m³)
Ilot 58480 BOUSQUET ORTHEVIELLE

41615 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AA 301

DUPOUY YVONNE
MARTHE
DUPOUY YVONNE
MARTHE
A déclarer
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1114
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1115
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Directeur HOTEL LA CARAVELLE
5314 ROUTE DES LACS
40600 BISCARROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10140
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41508202300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2000 12 Reservoir ISPE Ilot 58466 ISPE BISCARROSSE

41635 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
BN 65

DDTM 40 HOTEL LA
CARAVELLE
WA091A134
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1117
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame BERNADETTE MAUHE
330 ROUTE DU CONTE
A NOUSTE
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10142
N° AEAG
N° Pacage 040004166
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 33526572400013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,35 5400 60 Riviere Gave de Pau Ilot 58469 CANET LABATUT

41642 Pompage en
riviere
G502

DDTM 40 MAUHE BERNADETTE WA103A348
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1119
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SEBASTIEN VERGEZ
931 ROUTE DU GELOUX
40300 PEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10145
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50829217400010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 90 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 56756 LAPLACE ORTHEVIELLE

39390 Forage ZD 48 15

DDTM 40 VERGEZ SEBASTIEN IRT31012120
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 100 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
PONT DE PEYRE
RIBERE DU
METGE
CAUNEILLE

41443 Pompage en
riviere
WK1a

DDTM 40 VERGEZ SEBASTIEN 16ACI101092
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 Reseau Collectif
PONT DE PEYRE
Ilot 57478 RESEAU CAUNEILLE

40312 Borne

VERGEZ SEBASTIEN VERGEZ SEBASTIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,00 20000 160 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
DUPOUY ZD99
MAURRINS ORTHEVIELLE

43393 Pompage en
riviere
ZD 99

DDTM 40 EARL HOURTON
VERGEZ SEBASTIEN
19002838
ETE -
01/05-31/10
2,50 10000 Reseau Collectif
DUPOUY ZD99
Ilot 59742 DUPOUY ORTHEVIELLE

43396 Borne

EARL HOURTON
VERGEZ SEBASTIEN
VERGEZ SEBASTIEN
Inutile
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1120
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1121
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MIREILLE LAVIE
2622, ROUTE DE MONTAUZEY
40410 BELHADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10152
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,36 33700 46 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59779 LA PENDELLE PISSOS

43480 Forage M 234 21

DDTM 40 LAVIE MIREILLE
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1122
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1123
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LE DOUC BLANC
1951 CHEMIN DE DEVEZES
64121 SERRES-CASTET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10156
N° AEAG
N° Pacage 064173658
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51988594100020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
DOUC BLANC
BEN ASSI BEN LE
SEN

43576 Forage AD 138 23

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
DOUC BLANC
LE
SEN

LE
SEN

41978 Forage AD 126 21

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
DOUC BLANC
LE DOUC
BLANC
LE
SEN

35358 Forage AD 138 20

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
DOUC BLANC
LE DOUC
BLANC
LE
SEN

35357 Forage AD 126 20

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
DOUC BLANC
LE DOUC
BLANC
LE
SEN

35356 Forage AD 139 20

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
DOUC BLANC
LE DOUC
BLANC
LE
SEN

35353 Forage AD 126 20

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
Inutile
165600 46,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
46,00 165600 180 Champ captant LE
DOUC BLANC
Ilot 56629 PIVOT P1 P2 P3 LE
SEN

39214 Borne AD 138

SCEA LE DOUC BLANC SCEA LE DOUC
BLANC
15AEK104399
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56629 PIVOT P4 LE
SEN

42087 Forage AD 126 20

DDTM 40 SCEA LE DOUC
BLANC
1946001809
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1124
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1125
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BENICO
462 ALLEE ANDRE DUPEYRON
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10157
N° AEAG
N° Pacage 040173232
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53205783300016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,10 18360 60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48094 LOURON MIMIZAN

5316 Forage D 1095 18

DDTM 40 EARL BENICO 091175399
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1126
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1068
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1127
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEROME LARTIGUE
320 ROUTE DU LUCQ
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10158
N° AEAG
N° Pacage 040155193
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48088977300036
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 16000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49471 ARTISSON TOSSE

10035 Forage AV 73 18

DDTM 40 LARTIGUE JEROME WA111A074
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1069
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1128
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1070
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1129
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |0 |
Monsieur NICOLAS GOMES
694 ROUTE DE GOURBY
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10164
N° AEAG 40168430B
N° Pacage 040169668
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52114719900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 9000 20 Riviere Saunus Ilot 50569 SENEC MAGESCQ

12594 Pompage en
riviere
AC 9

DDTM 40 GOMES NICOLAS 01231476
ETE -
01/05-31/10
2,70 4050 30 Riviere Magescq Ilot 53257 CAPDET MAGESCQ

12598 Pompage en
riviere
AM 2

DDTM 40 GOMES NICOLAS 01131684
ETE -
01/05-31/10
5,60 20160 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47937 JUNTRANS MAGESCQ

4840 Forage A 290 18

DDTM 40 GOMES NICOLAS IRT-01-0430
ETE -
01/05-31/10
7,00 14000 25 Riviere Cap-coste Reseau Collectif
BEDERREDE
BEDERREDE MAGESCQ

12599 Pompage en
riviere
A 174

DDTM 40 SAUBION MONIQUE
GOMES NICOLAS
01231458
ETE -
01/05-31/10
3,50 7000 Reseau Collectif
BEDERREDE
Ilot 56745 RESEAU MAGESCQ

39377 Borne

SAUBION MONIQUE
GOMES NICOLAS
GOMES NICOLAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 56747 GADOU MAGESCQ

4847 Forage B 120 20

DDTM 40 GOMES NICOLAS WA021A0004
ETE -
01/05-31/10
6,70 24120 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47943 BAQUI MAGESCQ

11378 Forage A 386 20

DDTM 40 GOMES NICOLAS 01131547
ETE -
01/05-31/10
1,70 6120 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 50559 SARREMALE MAGESCQ

41629 Forage BA 26 19

DDTM 40 GOMES NICOLAS A déclarer
16/05/2025 15:47:36 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1071
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1130
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,50 23400 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47939 HAOU D'ICI MAGESCQ

4843 Forage AA 90 26

DDTM 40 GOMES NICOLAS 3684
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,32 33552 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reseau Collectif
LANE DE
SEBASTOPOL
LANE DE
SEBASTOPOL
MAGESCQ

4830 Forage M 82 18

DDTM 40 GOMES NICOLAS
GOMES ANNE-MARIE
1131469
ETE -
01/05-31/10
5,95 21420 Reseau Collectif
LANE DE
SEBASTOPOL
Ilot 58631 LANE DE
SEBASTOPOL
MAGESCQ

41818 Borne

GOMES NICOLAS
GOMES ANNE-MARIE
GOMES NICOLAS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,39 19404 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58953 LANE DE
SEBASTOPOL
MAGESCQ

42225 Forage M 79 25

DDTM 40 GOMES NICOLAS 5689
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58954 PUYBERT MAGESCQ

43478 Forage Q99 25

DDTM 40 GOMES NICOLAS R2002359
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58954 PUYBERT MAGESCQ

42702 Forage Q 99 25

DDTM 40 GOMES NICOLAS 09X1213674
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58954 PUYBERT MAGESCQ

42226 Forage Q 99 25

DDTM 40 GOMES NICOLAS 5813
HORAIRE
45m³/h
82200 125 27,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 59404 BERNOT MAGESCQ

4788 Forage BC 37 19

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE
GOMES NICOLAS
WA021A082
ETE -
01/05-31/10
6,62 23832 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 53259 BERNOT MAGESCQ

4787 Forage BC 37 25

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE
GOMES NICOLAS
WA021A082
52632 70 14,62 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,88 17568 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 59597 BERNOT MAGESCQ

43209 Forage BC 36 24

DDTM 40 GOMES NICOLAS WA0113697
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59847 THIE MAGESCQ

43761 Forage BC 48 20

DDTM 40 GOMES NICOLAS 22003448
ETE -
01/05-31/10
7,00 10500 20 Riviere Magescq Ilot 50566 CHIOULEBEN MAGESCQ

12591 Pompage en
riviere
T17

DDTM 40 GOMES NICOLAS 01131469-2
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1072
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1131
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47938 GADOUE MAGESCQ

4842 Forage B 122 25

DDTM 40 GOMES NICOLAS WA01231476
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
2,60 3900 25 Riviere SARREMALE Ilot 50570 COUYRAC MAGESCQ

12595 Pompage en
riviere
BB 1

DDTM 40 GOMES NICOLAS A déclarer
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1073
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1132
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1074
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1133
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL SAM
434 RUE DE MONGAY
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10166
N° AEAG
N° Pacage 040171082
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51097152600015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Réservoir LARTIGUE
ORTHEVIELLE
LARTIGUE ORTHEVIELLE

40140 Forage ZC 229 12

DDTM 40 EARL SAM Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Réservoir LARTIGUE
ORTHEVIELLE
LARTIGUE ORTHEVIELLE

37932 Forage ZC 16 20

DDTM 40 EARL SAM Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Réservoir LARTIGUE
ORTHEVIELLE
LARTIGUE ORTHEVIELLE

5918 Forage ZC 16 20

DDTM 40 EARL SAM Inutile
11700 7,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,80 11700 20 Réservoir LARTIGUE
ORTHEVIELLE
Ilot 53646 LARTIGUE ORTHEVIELLE

34462 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZC 17

EARL SAM EARL SAM 01WZH45280
ETE -
01/05-31/10
13,22 18190 70 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif AU
LYSE
AU LYZE ORTHEVIELLE

5907 Forage ZI 59 10

DDTM 40 PEYRES ISABELLE
EARL SAM
SCEA PEPINIERES
14ACH103804
ETE -
01/05-31/10
6,02 10440 Reseau Collectif AU
LYSE
Ilot 59087 AU LYSE ORTHEVIELLE

42408 Borne ZI 71

PEYRES ISABELLE
EARL SAM
SCEA PEPINIERES
EARL SAM
Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1075
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1134
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1076
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1135
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LOUFAN
L'HOUSTALLERIE
40240 LUBBON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10179
N° AEAG 40161001B
N° Pacage 040173265
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53188225600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TIVOLI
TIVOLI LUBBON

4222 Forage D 88 18

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TIVOLI
TIVOLI LUBBON

4221 Forage D 88 18

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
32400 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 32400 50 Champ captant +
Citerne TIVOLI
Ilot 49942 RESEAU LUBBON

11734 Pompage en
citerne
D 180

EARL LOUFAN EARL LOUFAN 6433
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47805 LAVIGNE LUBBON

4219 Forage E 230 18

DDTM 40 EARL LOUFAN WA0113085
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47805 LAVIGNE LUBBON

4196 Forage E 234 13

DDTM 40 EARL LOUFAN WA0113071
16250 13,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

11733 Forage A 323 21

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4243 Forage A 323 20

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
65 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4231 Forage A 323 20

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4214 Forage A 323 24

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4212 Forage A 323 16

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1077
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1136
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4211 Forage A 323 16

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4210 Forage A 323 16

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4205 Forage A 323 15

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4204 Forage A 323 24

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4203 Forage A 323 21

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
L'HOUSTALLERI
E
LUBBON

4202 Forage A 323 24

DDTM 40 EARL LOUFAN Inutile
229650 76,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
90 Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
Ilot 49940 RESEAU LUBBON

39728 Pompage en
citerne
A 323

EARL LOUFAN EARL LOUFAN ZR2526
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne
L'HOUSTALLERIE
Ilot 49940 RESEAU LUBBON

11731 Pompage en
citerne
A 323

EARL LOUFAN EARL LOUFAN ZR3938
229650 76,55 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1078
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1137
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame GERMAINE MARIE HELENE GAYET
336 CHEMIN DE PUYAIRE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10180
N° AEAG
N° Pacage 040173649
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53322511600011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,27 29080 270 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
BARRAT NAOU
BARRAT NAOU ORTHEVIELLE

39363 Pompage en
riviere
ZH 183

DDTM 40 EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE
Forfaitaire
ETE -
01/05-31/10
1,64 6560 Reseau Collectif
BARRAT NAOU
Ilot 56733 RESEAU ORTHEVIELLE

39364 Borne

EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE MARIE
GAYET GERMAINE
MARIE HELENE
Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1079
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1138
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1080
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1139
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DENIS CHIEZE
106 RUE DARRE LAVIELLE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10181
N° AEAG
N° Pacage 040173935
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52391493500011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,94 8000 60 Riviere Gave de Pau Reseau Collectif
BRIDES
BRIDES SORDE-
L'ABBAYE

40860 Pompage en
riviere
ZB 32

DDTM 40 CHIEZE DENIS
CHIEZE BERNARD
WA073A075
ETE -
01/05-31/10
0,94 4000 Reseau Collectif
BRIDES
Ilot 58639 BRIDES SORDE-
L'ABBAYE

41828 Borne

CHIEZE DENIS
CHIEZE BERNARD
CHIEZE DENIS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,60 6400 90 Riviere Gave de Pau Ilot 59645 ARGELES SORDE-
L'ABBAYE

43272 Pompage en
riviere
ZB 65

DDTM 40 CHIEZE DENIS 1346002476
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1081
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1140
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1082
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1141
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU BOUSCAT
612 ROUTE DE CONDRETTE
40400 TARTAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10183
N° AEAG 40313446B
N° Pacage 040173194
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53190982800018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DARMUZET
DARMUZET SOLFERINO

8800 Forage K 130 18

DDTM 40 EARL DU BOUSCAT 33446
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DARMUZET
DARMUZET SOLFERINO

8799 Forage K 130 18

DDTM 40 EARL DU BOUSCAT 33395
123048 110 34,18 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34,18 123048 110 Champ captant
DARMUZET
Ilot 53160 RESEAU SOLFERINO

33631 Borne

EARL DU BOUSCAT EARL DU BOUSCAT Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1142
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1143
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PIERRE DE ROUALLE
MENOUAT
40170 MEZOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10191
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 25 Riviere Mistre Ilot 50618 LANDE LABAT MEZOS

12668 Pompage en
riviere
AV 259

DDTM 40 DE ROUALLE PIERRE A déclarer
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1144
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1145
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BIO-DIX
3814 ROUTE DE MALAGA
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10192
N° AEAG 40210001A
N° Pacage 040173413
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53293951900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49178 LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9144 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX 4020
HORAIRE
16m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49098 LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

8761 Forage L 228 21

DDTM 40 SCEA BIO-DIX 4021
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

42747 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LES TROIS
PONTS
SOLFERINO

40811 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9140 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9139 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9138 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9136 Forage L 294 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 1
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

8760 Forage L 294 16

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
244800 68,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
68,00 244800 160 Champ captant +
Citerne TASTON 1
Ilot 56298 PIVOT 9T SOLFERINO

38682 Pompage en
citerne

SCEA BIO-DIX SCEA BIO-DIX 4030
HORAIRE
160m³/h
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1087
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1146
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALAGA
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

41545 Forage D 6 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX 6517
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MALAGA
MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

41780 Forage D 6 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX 6518
HORAIRE
25m³/h
35600 8,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,90 35600 50 Champ captant
MALAGA
Ilot 58422 MALAGA ONESSE-ET-
LAHARIE

41817 Borne

SCEA BIO-DIX SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 2
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9143 Forage L 237 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 2
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9142 Forage L 237 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 2
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9141 Forage L 237 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne TASTON 2
LE MARAIS DU
TASTON
SOLFERINO

9137 Forage L 237 22

DDTM 40 SCEA BIO-DIX Inutile
154800 43,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
46 Champ captant +
Citerne TASTON 2
Ilot 56299 PIVOT 4 T
NORD
SOLFERINO

42813 Borne

SCEA BIO-DIX SCEA BIO-DIX 5795
HORAIRE
46m³/h
ETE -
01/05-31/10
62 Champ captant +
Citerne TASTON 2
Ilot 56299 PIVOT 4 T SUD SOLFERINO

38683 Pompage en
citerne

SCEA BIO-DIX SCEA BIO-DIX 4031
HORAIRE 62
m³/h
154800 43,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1088
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1147
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame ANNE-MARIE GOMES
694 ROUTE DE GOURBY
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10202
N° AEAG 40168007A
N° Pacage 040173146
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52945120500015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,80 1200 20 Riviere Papeterie Ilot 50568 CAPDET MAGESCQ

12593 Pompage en
riviere
AX 3

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE 01131684
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47934 PARCOT MAGESCQ

4831 Forage P 161 25

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE 17-077392
ETE -
01/05-31/10
4,00 12000 30 Riviere Magescq Ilot 58465 CAPDET MAGESCQ

41634 Pompage en
riviere
AS 13

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE 01131684
ETE -
01/05-31/10
1,85 6660 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47932 LANE DE TINON MAGESCQ

4829 Forage M 143 18

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE 01131684
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47919 GRAOUS MAGESCQ

4809 Forage BB 37 15

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE R1402278
ETE -
01/05-31/10
9,32 33552 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Reseau Collectif
LANE DE
SEBASTOPOL
LANE DE
SEBASTOPOL
MAGESCQ

4830 Forage M 82 18

DDTM 40 GOMES NICOLAS
GOMES ANNE-MARIE
1131469
ETE -
01/05-31/10
3,37 12132 Reseau Collectif
LANE DE
SEBASTOPOL
Ilot 47933 LANE DE
SEBASTOPOL
MAGESCQ

41819 Borne

GOMES NICOLAS
GOMES ANNE-MARIE
GOMES ANNE-MARIE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
6,62 23832 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 53259 BERNOT MAGESCQ

4787 Forage BC 37 25

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE
GOMES NICOLAS
WA021A082
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1089
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1148
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 59404 BERNOT MAGESCQ

4788 Forage BC 37 19

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE
GOMES NICOLAS
WA021A082
52632 70 14,62 Caractéristiques communes :
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57855 CAPDET MAGESCQ

40812 Forage AS 26 25

DDTM 40 GOMES ANNE-MARIE 01131694
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1090
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1149
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAFOURCADE
LE VERGER
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10206
N° AEAG 40120403C
N° Pacage 040004775
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 34496299800011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,30 41200 80 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
CAPRICE
CAPRICE HASTINGUES

16401 Pompage en
riviere
ZC48

DDTM 40 EARL LAFOURCADE
SCEA DE HOUGAS
WA05A007
ETE -
01/05-31/10
7,30 29200 Reseau Collectif
CAPRICE
Ilot 54283 RESEAU HASTINGUES

35594 Borne

EARL LAFOURCADE
SCEA DE HOUGAS
EARL LAFOURCADE
Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1091
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1150
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1092
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1151
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL ARIBIT
1124 CHEMIN DU VIEUX MOULIN
40300 OEYREGAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10209
N° AEAG
N° Pacage 040173328
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40846571400017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 11000 40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48335 PLAINE DU
MOULIN
PEYREHORADE

6130 Forage AT 267 10

DDTM 40 EARL ARIBIT 01WZI64487
ETE -
01/05-31/10
26,86 27000 30 Riviere LESTE Ilot 50720 LE SEQUE OEYREGAVE

12797 Pompage en
riviere
ZC 25

DDTM 40 EARL ARIBIT 01WZI64480
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1093
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1152
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1094
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1153
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA SOLFEGAILLARD
680 CHEMIN DE PLANTIER
40500 MONTGAILLARD
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10217
N° AEAG 40195008A
N° Pacage 040173231
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53213032500014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,47 26892 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49175 VOIE SNCF SOLFERINO

9125 Forage H 9 22

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
3407 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49125 MAGENTA SOLFERINO

8924 Forage H 23 20

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
3142 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

9134 Forage H 23 22

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

9133 Forage H 23 22

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

8926 Forage H 236 20

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

8925 Forage H 23 21

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

8923 Forage H 23 20

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MAGENTA
MAGENTA SOLFERINO

5543 Forage H 24 21

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
Inutile
216000 60,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
60,00 216000 165 Champ captant +
Citerne MAGENTA
Ilot 53484 RESEAU SOLFERINO

34188 Pompage en
citerne
H 23

SCEA SOLFEGAILLARD SCEA
SOLFEGAILLARD
3143 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
1,36 4896 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49099 MAGENTA SOLFERINO

8762 Forage H 212 18

DDTM 40 SCEA
SOLFEGAILLARD
3408 HORAIRE
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1154
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1096
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1155
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DAMIEN DARTIGUENAVE
163 ROUTE DU TELEGRAPHE
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10220
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50772514100026
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,20 1000 50 Reservoir ARTIGUE
DE PES (1500 m³)
Ilot 58646 ARTIGUE DE
PES
SAINT-MARTIN-
DE-HINX
41837 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
C 326

DARTIGUENAVE DAMIEN DARTIGUENAVE
DAMIEN
RT-4-10-12484
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1156
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1157
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN MICHEL CLAVERIE
452 CHEMIN BAS
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10221
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50797566200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,70 6800 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir BAS (600
m³)
BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
41845 Alimentation
de plan d'eau
I 698

DDTM 40 CLAVERIE JEAN
MICHEL
CLAVERIE BERNARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,70 6800 80 Reservoir BAS (600
m³)
Reseau Collectif BAS BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
41846 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
I 698

CLAVERIE JEAN MICHEL
CLAVERIE BERNARD
CLAVERIE BERNARD
CLAVERIE JEAN
MICHEL
RA102A247
ETE -
01/05-31/10
0,80 3200 Reseau Collectif BAS Ilot 58655 BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
42018 Borne

CLAVERIE BERNARD
CLAVERIE JEAN MICHEL
CLAVERIE JEAN
MICHEL
Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1158
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1100
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1159
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame VIRGINIE SAINT-MARTIN
899 ROUTE DE L'EUROPE
MAISON LABORDE
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10222
N° AEAG
N° Pacage 040172059
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75396900500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Riviere Adour Ilot 58656 LABORDE SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
41847 Pompage en
riviere
D 404

DDTM 40 SAINT-MARTIN
VIRGINIE
21139233798
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1101
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1160
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1102
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1161
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DIDIER BONNEBAIGT
2897 ROUTE DE L'OCEAN
LINCONTANG
40290 HABAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10225
N° AEAG
N° Pacage 040006329
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42022824900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,63 4630 40 Riviere JOUANCEAU Ilot 50420 ARRIEULAT HABAS

12387 Pompage en
riviere
D 211

DDTM 40 BONNEBAIGT DIDIER E01ZH214818-
Z
ETE -
01/05-31/10
7,47 7470 40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 47421 CAPULET HABAS

2861 Forage D 560 3

DDTM 40 BONNEBAIGT DIDIER E01ZH243138-
B
ETE -
01/05-31/10
14,30 21450 35 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55222 RESEAU LABATUT

37143 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN BONNEBAIGT DIDIER Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1162
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1104
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1163
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BASTIEN PERRIN
376 ALLEE ANDREE DUPEYRON
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10229
N° AEAG 40184402B
N° Pacage 040173583
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53957710600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AERODROME
AERODROME MIMIZAN

5330 Forage C 265 21

DDTM 40 PERRIN BASTIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AERODROME
AERODROME MIMIZAN

5329 Forage C 267 21

DDTM 40 PERRIN BASTIEN Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
AERODROME
AERODROME MIMIZAN

5328 Forage C 101 21

DDTM 40 PERRIN BASTIEN Inutile
157536 43,76 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
34 Champ captant
AERODROME
Ilot 48101 PIVOT 1 T MIMIZAN

42812 Borne

PERRIN BASTIEN PERRIN BASTIEN 14ACJ106087
ETE -
01/05-31/10
113 Champ captant
AERODROME
Ilot 48101 PIVOT 5 T MIMIZAN

40085 Borne

PERRIN BASTIEN PERRIN BASTIEN 14ACJ106086
157536 43,76 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48084 AERODROME MIMIZAN

5304 Forage C 243 16

DDTM 40 PERRIN BASTIEN WA133A0357
ETE -
01/05-31/10
10,24 36864 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48107 AERODROME MIMIZAN

5342 Forage C 243 21

DDTM 40 PERRIN BASTIEN WA0023231
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48083 AERODROME MIMIZAN

5303 Forage C 243 16

DDTM 40 PERRIN BASTIEN WA0133817
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1105
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1164
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1106
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1165
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOUAT ARMEL
5421 ROUTE DE LABASTE
40260 LINXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10244
N° AEAG 40120002B
N° Pacage 040173924
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75111087500018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47793 PALEPIC LINXE

40128 Forage F 311 26

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 06WZG77743
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47793 PALPIC LINXE

3992 Forage F 320 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 01WZG24908
ETE -
01/05-31/10
22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47793 PALEPIC LINXE

3904 Forage F 319 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 01WZG24906
ETE -
01/05-31/10
22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47793 PALEPIC LINXE

3903 Forage F 320 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 01WZG24914
60000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHARLOT
CHARLOT LESPERON

41754 Forage B 196 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHARLOT
CHARLOT LESPERON

41753 Forage B 161 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CHARLOT
CHARLOT LESPERON

3851 Forage B 161 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL Inutile
102600 28,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,30 3900 Champ captant
CHARLOT
Ilot 55621 RESEAU LESPERON

37739 Borne

SCEA DOUAT ARMEL SCEA DOUAT ARMEL 01WZJ14954
ETE -
01/05-31/10
11,20 50700 Champ captant
CHARLOT
Ilot 58644 CHARLOT
PINCHALE
LESPERON

41834 Borne

SCEA DOUAT ARMEL SCEA DOUAT ARMEL 01WZH013366
ETE -
01/05-31/10
16,00 48000 Champ captant
CHARLOT
Ilot 55620 RESEAU LESPERON

37738 Borne

SCEA DOUAT ARMEL SCEA DOUAT ARMEL 01WZH013366
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1166
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47769 CACHIOT CASTETS

3915 Forage A 96 32

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 16AEG102057
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47769 CACHIOT CASTETS

3914 Forage A 96 30

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 15AEH105632
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47769 RETGEYRE CASTETS

3913 Forage A 96 30

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 16AEH102622
93000 31,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,00 27000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47762 GAYAN LINXE

3905 Forage E 217 25

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 12AEI102272
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47755 LE HOURILLE LINXE

3899 Forage E 242 20

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 17AKG500433
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47755 LE HOURILLE LINXE

3898 Forage E 242 20

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 11AEH10854
54900 18,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47705 COUTCHOY LESPERON

3784 Forage N 115 17

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL Z0AEI001547
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47705 COUTCHOY LESPERON

3783 Forage N 109 23

DDTM 40 SCEA DOUAT ARMEL 13AEI101796
72000 24,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1167
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DEFALQUE
180 ROUTE DES GRANDS CHAMPS
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10245
N° AEAG 40332411C
N° Pacage 040173744
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41986968000019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,70 2520 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49633 VIEUX BIREDIS YCHOUX

10431 Forage K 126 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE 5653 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
17,00 61200 54 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49732 VIEUX BIREDIS YCHOUX

10630 Forage AK 118 20

DDTM 40 SCEA DEFALQUE 3977
HORAIRE
54m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10631 Forage AK 118 20

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10629 Forage AK 118 20

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10441 Forage AK 119 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10440 Forage AK 119 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10439 Forage AK 119 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10438 Forage AK 118 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10437 Forage AK 118 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10436 Forage AK 118 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10435 Forage AK 118 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1168
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10434 Forage AK 117 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
VIEUX BIREDIS YCHOUX

10432 Forage AK 118 18

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
459000 127,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
127,50 459000 466 Champ captant
PIVOT DE VIEUX
BIREDIS
Ilot 55123 RESEAU YCHOUX

36985 Pompage en
citerne

SCEA DEFALQUE SCEA DEFALQUE 3976
HORAIRE
466m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,60 4760 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55122 VIEUX BIREDIS YCHOUX

10433 Forage AK 118 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,20 7920 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49632 VIEUX BIREDIS YCHOUX

10430 Forage AK 117 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58951 VIEUX BIREDIS
PETIT PIVOT
YCHOUX

42223 Forage AK 118 18

DDTM 40 SCEA DEFALQUE 4546
HORAIRE
18m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49634 SILO YCHOUX

10442 Forage K 103 15

DDTM 40 SCEA DEFALQUE Inutile
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1169
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL LE FOURRET
67 CHEMIN DU FOURRET
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10247
N° AEAG
N° Pacage 040173858
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75098116900024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 20000 120 Riviere Gaves Reunis Ilot 54685 PLAINE DE
LARROUSSA
PEYREHORADE

36375 Pompage en
riviere
ZB 85

DDTM 40 EARL LE FOURRET 01WZH032680
ETE -
01/05-31/10
2,20 2200 70 Riviere MOULIN DE
PARDIES
Ilot 50800 MOULIN DE
PARDIES
PEYREHORADE

12901 Pompage en
riviere
ZB 60

DDTM 40 EARL LE FOURRET 01WZK034868
ETE -
01/05-31/10
14,30 21450 40 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48339 LE FOURRE PEYREHORADE

6136 Forage AH 275 18

DDTM 40 EARL LE FOURRET 01WZI034378
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1170
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1112
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1171
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LE BOUE
255 IMPASSE DU BOUE
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10254
N° AEAG 40254403C
N° Pacage 040173788
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53943967900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant
DARRE BOUCHIRE
DARRE
BOUCHIRE
SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7244 Forage ZB 27 8

DDTM 40 SCEA LE BOUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant
DARRE BOUCHIRE
DARRE
BOUCHIRE
SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7242 Forage ZB 28 8

DDTM 40 SCEA LE BOUE Inutile
12600 9,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,00 12600 Champ captant
DARRE BOUCHIRE
Ilot 52021 RESEAU SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
31737 Borne

SCEA LE BOUE SCEA LE BOUE 01WZH38312
ETE -
01/05-31/10
10,00 15000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Reseau Collectif
BERGAY
BERGAY SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7251 Forage ZB 60 11

DDTM 40 EARL L'ARRIBERE
BASSE
SCEA LE BOUE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,50 6750 Reseau Collectif
BERGAY
Ilot 54269 RESEAU SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
35562 Borne

EARL L'ARRIBERE BASSE
SCEA LE BOUE
SCEA LE BOUE
WM80276715
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1172
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1114
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1173
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAMAYSOUETTE
187 ROUTE DU CANDOUBA
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10258
N° AEAG 40292401C
N° Pacage 040173860
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75092962200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,00 35200 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 56775 LABARCERE SAUBRIGUES

39423 Forage A 558 30

DDTM 40 EARL
LAMAYSOUETTE
WA032A250
ETE -
01/05-31/10
2,65 9540 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48963 CAMPAN SAUBRIGUES

8317 Forage A 20 13

DDTM 40 EARL
LAMAYSOUETTE
22200334
ETE -
01/05-31/10
4,30 7740 20 Riviere Articles
S4311060
Ilot 51240 BASTOT SAUBRIGUES

13456 Pompage en
riviere
A 517

DDTM 40 EARL
LAMAYSOUETTE
20220705370
ETE -
01/05-31/10
30,00 75000 60 Ru de Marsacq
S4310500
Ilot 51241 CANDOUBA SAUBRIGUES

13457 Pompage en
riviere
A 67

DDTM 40 EARL
LAMAYSOUETTE
20220705468
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1115
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1174
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1116
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1175
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA HORTICULTEURS DE L'ATLANTIQUE
ROUTE D'ANGRESSE
HOUDIN
40230 BENESSE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10266
N° AEAG
N° Pacage 040171426
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43965705700014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,00 16000 35 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 58722 HOUDIN BENESSE-
MAREMNE

41941 Forage AC 308 35

DDTM 40 SCEA
HORTICULTEURS DE
L'ATLANTIQUE
WA072A169
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1117
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1176
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1118
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1177
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LOPPOU
3789 ROUTE DE SAINT-GEOURS DE MAREMNE
LOPPOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10272
N° AEAG 40310004B
N° Pacage 040174482
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75249423700015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,93 21348 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49287 LOUSTAOUNAO
U
SOUSTONS

9641 Forage BT 80 20

DDTM 40 SCEA LOPPOU 985808
ETE -
01/05-31/10
4,46 16056 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49286 BOURG SOUSTONS

9640 Forage AD 61 10

DDTM 40 SCEA LOPPOU 985798
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
L'HOMME
L'HOMME SOUSTONS

40597 Forage BE 121 20

DDTM 40 SCEA LOPPOU 08ACH036070
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
L'HOMME
L'HOMME SOUSTONS

11426 Forage BE 121 20

DDTM 40 SCEA LOPPOU 08ACH056519
57060 15,85 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,85 57060 Champ captant
L'HOMME
Ilot 49324 RESEAU SOUSTONS

9686 Borne

SCEA LOPPOU SCEA LOPPOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49285 GEORGES SOUSTONS

9639 Forage BE 167 16

DDTM 40 SCEA LOPPOU 12ACH103279
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABAGNERE
LABAGNERE
PIVOT
SOUSTONS

42923 Forage AV 259 30

DDTM 40 SCEA LOPPOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABAGNERE
LABAGNERE -
PIVOT
SOUSTONS

42922 Forage AV 259 30

DDTM 40 SCEA LOPPOU Inutile
46188 12,83 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:37 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1178
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,83 46188 60 Champ captant
LABAGNERE
Ilot 57696 LABAGNERE
PIVOT
SOUSTONS

42924 Borne AV 259

SCEA LOPPOU SCEA LOPPOU 19AEI004490
ETE -
01/05-31/10
3,39 12204 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59462 LABAGNERE SOUSTONS

40581 Forage AV 259 20

DDTM 40 SCEA LOPPOU 16ACI104478
ETE -
01/05-31/10
16,50 59400 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59587 BRANA SOUSTONS

9688 Forage BD 38 28

DDTM 40 SCEA LOPPOU E01ZF203667
ETE -
01/05-31/10
16,50 20265 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49326 BRANA SOUSTONS

40233 Forage BD 75 15

DDTM 40 SCEA LOPPOU 985808
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1179
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA LAVIE BIO
2622 ROUTE DE MONTAUZEY
40410 BELHADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10275
N° AEAG
N° Pacage 040173920
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75095121200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CASTAING
COLOUBIE MOUSTEY

40132 Forage C 230 83

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 21AEJ005047
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
CASTAING
COLOUBIE MOUSTEY

40131 Forage C 244 125

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 194600087
309600 86,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 80 Champ captant
CASTAING
Ilot 58526 RESEAU MOUSTEY

39034 Borne

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
CASTAING
Ilot 56491 RESEAU MOUSTEY

39033 Borne

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
CASTAING
Ilot 56491 RESEAU MOUSTEY

39032 Borne

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO Inutile
223200 200 62,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
57,50 207000 190 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 56809 MONTAUZEY BELHADE

39502 Forage D 750 73

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 21AEK05921
ETE -
01/05-31/10
66,00 237600 190 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 57180 MONTAUZEY BELHADE

39794 Forage D 446 73

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 22AEK002939
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 53864 PARC DE MANO ARGELOUSE

34843 Forage B 79 100

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 22AEJ003549
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 53864 PARC DE MANO ARGELOUSE

34842 Forage B80 86

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 22AEJ003553
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1180
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
219600 61,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

42078 Forage J 52 21

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUYALA
COYALA COMMENSACQ

42076 Forage J 55 21

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

42079 Forage J 52 21

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
COUYALA
COUYALA COMMENSACQ

42077 Forage J 55 21

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 98 Champ captant
COUYALA
Ilot 58810 PIVOT COMMENSACQ

42080 Pompage en
citerne
J 52

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO 6683
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUNAY
MOUNAY PISSOS

41963 Forage M 141 22

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUNAY
MOUNAY PISSOS

41962 Forage M 142 22

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUNAY
MAUNAY PISSOS

42263 Forage M 141 21

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
52128 14,48 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,48 52128 56 Champ captant
MOUNAY
Ilot 58974 MOUNAY PISSOS

42337 Borne

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO 6897
HORAIRE
56m³/h
ETE -
01/05-31/10
5000 7NAPPE DU
MIOCENE
Ilot 59341 LAVAGE
CAROTTE
BELHADE

42834 Forage D 710 46

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO 1646000726
ETE -
01/05-31/10
21,00 63000 80 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant
RESEAU
LARRIOULET
LANDE DU
BOURG
BELHADE

41742 Forage B 631 80

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO
SCEA DE
MONTAUZEY
21AEK005919
ETE -
01/05-31/10
93,00 279000 250 Riviere Petite Leyre Champ captant
RESEAU
LARRIOULET
LARRIOUET BELHADE

13764 Pompage en
riviere
C 213

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO
SCEA DE
MONTAUZEY
01WZH42306
ETE -
01/05-31/10
19,25 57798 55,77 Champ captant
RESEAU
LARRIOULET
Ilot 59672 LARRIOUET BELHADE

43300 Borne

SCEA DE MONTAUZEY
SCEA LAVIE BIO
SCEA LAVIE BIO
Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1181
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant DE
LA DAME
DE LA DAME F3 CALLEN

43492 Forage B 101 18

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant DE
LA DAME
DE LA DAME F1 CALLEN

43371 Forage B26 12

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
30600 8,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant DE
LA DAME
Ilot 59718 DE LA DAME CALLEN

43501 Borne

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO 7577
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
18 Champ captant DE
LA DAME
Ilot 59718 DE LA DAME CALLEN

43386 Borne

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO 7576
HORAIRE
18m³/h
30600 8,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUTS HORTS NORD
PUTS HORTS
NORD
CALLEN

43187 Forage A 335 15

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUTS HORTS NORD
PUTS HORTS
NORD
CALLEN

43186 Forage A 335 15

DDTM 40 SCEA LAVIE BIO Inutile
34884 36 9,69 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,69 34884 36 Champ captant
PUTS HORTS NORD
Ilot 59579 PUTS HORTS
NORD
CALLEN

43185 Point fictif

SCEA LAVIE BIO SCEA LAVIE BIO 7464
HORAIRE
36m³/h
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1182
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1183
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |.' "
Monsieur le gerant EARL LES MOURAS
230 CHEMIN DE SARAILLE
40170 LIT-ET-MIXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10276
N° AEAG 40157002B
N° Pacage 040173866
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75083649600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52831 PIERESSE
OUEST
LIT-ET-
MIXE
33042 Forage J 169 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2649
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52831 COUSTURE LIT-ET-
MIXE
33040 Forage J 27 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2643
32400 8,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,50 30600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52830 PIERESSE EST LIT-ET-
MIXE
33039 Forage J 167 12

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2642-1
ETE -
01/05-31/10
3,60 12960 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52838 GEMIER LIT-ET-
MIXE
33048 Forage J 462 12

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2648
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58032 AU PETIT LEVIGNACQ

41046 Forage G 191 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR1609
ETE -
01/05-31/10
3,60 12960 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52839 CLERCQ LIT-ET-
MIXE
33049 Forage L 262 16

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2640
ETE -
01/05-31/10
2,30 8280 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52837 MIQUEOU LIT-ET-
MIXE
33047 Forage H 72 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2641
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52836 TARRINE NORD LIT-ET-
MIXE
33046 Forage H 45 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS ZR2644
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1184
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
MOURAS
LES MOURAS LIT-ET-
MIXE
40427 Forage G 52 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LES
MOURAS
LES MOURAS LIT-ET-
MIXE
40426 Forage G 51 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS Inutile
68400 19,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,00 68400 60 Champ captant LES
MOURAS
Ilot 57593 LES MOURAS LIT-ET-
MIXE
41711 Borne G 51

EARL LES MOURAS EARL LES MOURAS 6531
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52829 SARAILLE LIT-ET-
MIXE
33038 Forage J 572 20

DDTM 40 EARL LES MOURAS E03ZH4520987
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1185
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BORDENAVE
557 ROUTE DE LEREN
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10279
N° AEAG
N° Pacage 040174502
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79053216200019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,80 3200 25 Riviere LANES Ilot 51293 L'ARRIOU SORDE-
L'ABBAYE

13523 Pompage en
riviere
ZD 27

DDTM 40 EARL BORDENAVE ZR7893
ETE -
01/05-31/10
4,52 15000 50 Reservoir AU
MOULIN
Ilot 58801 AU MOULIN OEYREGAVE

42068 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZC 4

EARL BORDENAVE EARL BORDENAVE 01WZI64478
ETE -
01/05-31/10
3,16 10112 Ruisseau affluent du
gave d'Oloron
Q7441012
Reservoir
L'ESCOURCE
L'ESCOURCE SORDE-
L'ABBAYE

34396 Alimentation
de plan d'eau
ZE 31

DDTM 40 ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,16 10112 60 Reservoir
L'ESCOURCE
Reseau Collectif
ESCOURCE
L'ESCOURCE SORDE-
L'ABBAYE

31742 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZE 28

ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
20002358
ETE -
01/05-31/10
2,19 7008 Reseau Collectif
ESCOURCE
Ilot 53615 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

34397 Borne

ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
EARL BORDENAVE
Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1127
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1186
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1128
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1187
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA BELLEVUE
ROUTE DE CANTEGRIT
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10291
N° AEAG 40217404C
N° Pacage 040174481
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 78914612300029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
43320 Forage AP 154 24

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6038 Forage AP 158 25

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6037 Forage AP 158 21

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6036 Forage AP 158 21

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6035 Forage AP 158 21

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6034 Forage AP 158 21

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6019 Forage AP 158 19

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne BOULUC DE
FABRE
BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
6013 Forage AP 130 18

DDTM 40 SCEA BELLEVUE Inutile
222948 61,93 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
100 Citerne BOULUC DE
FABRE
Ilot 52963 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
33242 Pompage en
citerne

SCEA BELLEVUE SCEA BELLEVUE 2998
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
181 Citerne BOULUC DE
FABRE
Ilot 52963 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
33241 Pompage en
citerne

SCEA BELLEVUE SCEA BELLEVUE 2999
HORAIRE
181m³/h
222948 61,93 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1129
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1188
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1130
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1189
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BERNARD CLAVERIE
LES ACACIAS
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10294
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,70 6800 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir BAS (600
m³)
BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
41845 Alimentation
de plan d'eau
I 698

DDTM 40 CLAVERIE JEAN
MICHEL
CLAVERIE BERNARD
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,70 6800 80 Reservoir BAS (600
m³)
Reseau Collectif BAS BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
41846 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
I 698

CLAVERIE JEAN MICHEL
CLAVERIE BERNARD
CLAVERIE BERNARD
CLAVERIE JEAN
MICHEL
RA102A247
ETE -
01/05-31/10
0,90 3600 Reseau Collectif BAS Ilot 58764 BAS SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
42017 Borne

CLAVERIE BERNARD
CLAVERIE JEAN MICHEL
CLAVERIE BERNARD
Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1131
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1190
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1132
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1191
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |
Monsieur SEBASTIEN PORTES
620 CHEMIN DE CHAPIT
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10305
N° AEAG
N° Pacage 040166186
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42421817000035
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,96 10656 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48043 MOULIN MESSANGES

5201 Forage AB 312 20

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 01231431
ETE -
01/05-31/10
7,26 26136 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48115 CAPDET MOLIETS-ET-
MAA
5379 Forage AH 73 26

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN WA172A0042
ETE -
01/05-31/10
0,97 3492 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58170 PIERRICON MOLIETS-ET-
MAA
5375 Forage AL 95 10

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 21010291
ETE -
01/05-31/10
2,75 9900 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58774 CHAPIT LEON

42029 Forage K 452 20

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 21010290
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58137 MILLION MOLIETS-ET-
MAA
5378 Forage AM 11 16

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 21918929
ETE -
01/05-31/10
6,93 24948 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56631 COY MESSANGES

5206 Forage AI 214 15

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 21918939
ETE -
01/05-31/10
7,70 27720 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59766 LAHARI MESSANGES

43425 Forage AH 198 20

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 20005376
ETE -
01/05-31/10
10,93 39348 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48026 MOISAN MESSANGES

11406 Forage AD 69 8

DDTM 40 PORTES SEBASTIEN 21918930
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1133
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1192
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1193
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CANGRAND
5 RN 524
40240 LOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10311
N° AEAG 40158002A
N° Pacage 040173264
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40446725000027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
LA CUVETTE LOSSE

41265 Forage A 282 20

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

5009 Forage A 289 19

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4985 Forage A 289 19

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4967 Forage A 289 21

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4930 Forage A 289 18

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4853 Forage A 289 22

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4703 Forage A 334 18

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4532 Forage A 334 21

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4485 Forage A 334 18

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4406 Forage A 334 18

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4385 Forage A 334 22

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4248 Forage A 405 19

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1135
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1194
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4246 Forage A 405 22

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4170 Forage A 405 18

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4165 Forage A 405 18

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
GERMAN NORD LOSSE

4085 Forage A 405 21

DDTM 40 SCEA CANGRAND Inutile
212400 59,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
110 Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
Ilot 55936 PIVOT 8
TRAVEES
LOSSE

38257 Pompage en
citerne
A 282

SCEA CANGRAND SCEA CANGRAND 6412
HORAIRE
110m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
Ilot 55936 ENROULEUR LOSSE

38256 Pompage en
citerne
A 282

SCEA CANGRAND SCEA CANGRAND 6413
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant +
Citerne GERMAN
NORD
Ilot 55936 PIVOT 3
TRAVEES
LOSSE

31558 Pompage en
citerne
A 282

SCEA CANGRAND SCEA CANGRAND 6414
HORAIRE
80m³/h
212400 59,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1136
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1195
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE MAISONNAVE
3541 CHEMIN DE TRUQUEZ
40350 POUILLON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10319
N° AEAG 40233407B
N° Pacage 040174419
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 78992502100014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,19 190 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Réservoir
PEYRUCAT (20000
m³)
PEYRUCAT CAUNEILLE

38644 Alimentation
de plan d'eau
AM 80

DDTM 40 EARL DE
MAISONNAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20,19 20190 80 Réservoir
PEYRUCAT (20000
m³)
Ilot 52200 PEYRUCAT CAUNEILLE

32015 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AM 118

EARL DE MAISONNAVE EARL DE
MAISONNAVE
01WZJ033733
ETE -
01/05-31/10
13,30 16500 40 Reservoir
MAYSONNAVE
(16500 m³)
Ilot 52497 MAYSONNAVE POUILLON

32370 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
O 270

EARL DE MAISONNAVE EARL DE
MAISONNAVE
01WZI004320
ETE -
01/05-31/10
4,00 16000 50 Riviere Gaves Reunis Ilot 58287 L'ILE OEYREGAVE

41379 Pompage en
riviere
ZC 5

DDTM 40 EARL DE
MAISONNAVE
WA065A001
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1137
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1196
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1138
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1197
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA MAGASYL
60 ROUTE DE MOURMAOU
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10320
N° AEAG 40036412B
N° Pacage 040174543
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79205220100011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU
PLIOCENE (BEARN)
Ilot 48964 COURCIN SAUBRIGUES

8318 Forage AC 173 13

DDTM 40 SCEA MAGASYL 0103232
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1139
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1198
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1140
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1199
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DES SEMIS
5429 ROUTE DE CAPBOEUF
40420 LABRIT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10335
N° AEAG 40135003A
N° Pacage 040174536
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79220525400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
CAPBOEUF
LABRIT

39432 Forage A 491 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
CAPBOEUF
LABRIT

39431 Forage A 489 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
CAPBOEUF
LABRIT

39430 Forage A 296 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
LANDE DE
FORTIS
LABRIT

3342 Forage A 485 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

3341 Forage A 296 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

3340 Forage A 295 20

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
Inutile
163476 45,41 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
140 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

32661 Forage A 485 110

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
23AEJ003545
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
POUY
CAPERAN
LABRIT

3380 Forage A 526 82

DDTM 40 EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
23AEJ007024
ETE -
01/05-31/10
58,77 211572 Reseau Collectif
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
Ilot 58869 LABRIT

LABRIT

42167 Borne

EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
EARL DES SEMIS
Inutile
241272 59,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
105,01 378036 140 Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
Reseau Collectif
Champ captant +
Citerne POUY
CAPERAN
RESEAU LABRIT

33697 Pompage en
citerne
A 485

EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
EARL DES SEMIS
EARL PICON LE BOY
01WZJ14952
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1141
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1200
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1142
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1201
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Maire COMMUNE DE YCHOUX
RUE FELIX ARNAUDIN
40160 YCHOUX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10336
N° AEAG
N° Pacage 040157611
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 21400332900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,34 1200 4,5 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58870 LE BANG YCHOUX

42168 Forage AB 24 12

DDTM 40 COMMUNE DE
YCHOUX
PNGNRR130
ETE -
01/05-31/10
0,34 1200 4,5 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58871 LA GARE YCHOUX

42169 Forage AC 904 12

DDTM 40 COMMUNE DE
YCHOUX
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1143
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1202
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1144
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1203
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Maire COMMUNE DE ESCOURCE
3 PLACE DE LA MAIRIE
40210 ESCOURCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10341
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 21400094500011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58922 MOULIN DE
HAUT
ESCOURCE

42202 Forage D 26 20

DDTM 40 COMMUNE DE
ESCOURCE
A déclarer
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1145
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1204
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1146
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1205
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LESTATJAOU
5560 ROUTE DE LESTATJAOU
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10349
N° AEAG
N° Pacage 040174542
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79118148000017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58948 LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

42217 Forage F 26 30

DDTM 40 EARL DE
LESTATJAOU
6959
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYENET
TUYENET ONESSE-ET-
LAHARIE

43350 Forage B 40 24

DDTM 40 EARL DE
LESTATJAOU
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYENET
TUYENET ONESSE-ET-
LAHARIE

43348 Forage B 40 24

DDTM 40 EARL DE
LESTATJAOU
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TUYENET
TUYENET ONESSE-ET-
LAHARIE

43349 Forage B 40 24

DDTM 40 EARL DE
LESTATJAOU
A déclarer
79200 22,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,00 79200 90 Champ captant
TUYENET
Ilot 59704 TUYENET ONESSE-ET-
LAHARIE

43389 Borne

EARL DE LESTATJAOU EARL DE
LESTATJAOU
Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1147
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1206
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1148
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1207
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur OLIVIER DUBOUE
58 PLACE DE LAYUS
40300 OEYREGAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10354
N° AEAG
N° Pacage 040170028
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50138771600019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 9000 25 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 58956 SEQUE OEYREGAVE

42229 Forage ZC 64 12

DDTM 40 DUBOUE OLIVIER A déclarer
ETE -
01/05-31/10
5,00 9000 25 Riviere Gave d'Oloron Ilot 59025 A LA PLAINE OEYREGAVE

42323 Pompage en
riviere
ZC 11

DDTM 40 DUBOUE OLIVIER A déclarer
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1149
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1208
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1150
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1209
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA PEYTON
101 CHEMIN DU GRIT
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10363
N° AEAG 40150407B
N° Pacage 040175085
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79329635100018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,85 28260 37 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47652 PEYTON LEON

3705 Forage H 79 18

DDTM 40 SCEA PEYTON 15089301
ETE -
01/05-31/10
11,83 42588 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47651 HOLLEBARDE LEON

3704 Forage H 61 18

DDTM 40 SCEA PEYTON 15-239900-
PN16
ETE -
01/05-31/10
5,14 18504 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47936 CANTABRE MAGESCQ

4838 Forage D 48 18

DDTM 40 SCEA PEYTON WA021A035
ETE -
01/05-31/10
1,15 4140 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49610 GRACIAN VIELLE-SAINT-
GIRONS
10336 Forage AK 239 18

DDTM 40 SCEA PEYTON A déclarer
ETE -
01/05-31/10
8,47 30492 41 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47649 BASTA LEON

3702 Forage H 122 18

DDTM 40 SCEA PEYTON 15-239894-
PN16
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASTET
CASTET LEON

42505 Forage J 78 18

DDTM 40 SCEA PEYTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CASTET
CASTET LEON

3703 Forage H 26 18

DDTM 40 SCEA PEYTON Inutile
86976 24,16 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,16 86976 65 Champ captant
CASTET
Ilot 47650 CASTET LEON

42506 Borne J 78

SCEA PEYTON SCEA PEYTON WA143A0011
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1151
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1210
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1152
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1211
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame AURELIE PLANTIER
560 ROUTE D HORTHEVIELLE
40300 PORT-DE-LANNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10368
N° AEAG 40231013A
N° Pacage 040174702
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80020677300015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 14000 130 Riviere Gaves Reunis Ilot 58986 LA BARTHE
DOUS BERNTS
PORT-DE-
LANNE

12946 Pompage en
riviere
AN64a

DDTM 40 PLANTIER AURELIE 01WZJ65289
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1153
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1212
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1154
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1213
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL TAUZIET
372 ROUTE DU MOULIN DU GOUAT
40290 HABAS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10373
N° AEAG
N° Pacage 040166036
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 44332973500015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,97 12546 45 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 59410 LE GLES HABAS

42939 Forage D 548 10

DDTM 40 EARL TAUZIET WA163A0273
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Page 1155
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1214
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1156
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1215
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL GUITARD
96 CHEMIN DE GARDERA
MAISON LAGOUARDE
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10396
N° AEAG 40224407B
N° Pacage 040174435
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41848769000012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,37 5392 Reservoir CROIX DE
BAYLE (5500 m³)
Ilot 52732 CROIX DE
BAYLE
PEYREHORADE

32757 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AN 66

EARL GUITARD EARL GUITARD 24/202196
ETE -
01/05-31/10
6,80 10880 Reservoir LES
MARNIERES (8500
m³)
Ilot 52476 LES
MARINIERES
ORTHEVIELLE

32345 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
WD 93

EARL GUITARD EARL GUITARD 25/200006
ETE -
01/05-31/10
1,50 2500 Reservoir CAUSS 1
(2500 m³)
Ilot 55850 CAUSS PEYREHORADE

38143 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AK 51

EARL GUITARD EARL GUITARD 24/202454
ETE -
01/05-31/10
1,50 2500 Reservoir CAUSS 2
(2500m³)
Ilot 55850 CAUSS PEYREHORADE

42385 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AK 44

EARL GUITARD EARL GUITARD 24/202454
50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,49 2380 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Reservoir LES
MARNIERES (8500
m³)
LES
MARINIERES
ORTHEVIELLE

38144 Alimentation
de plan d'eau
WD 93

DDTM 40 EARL GUITARD Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,77 4712 25 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48338 LAGOUARDE PEYREHORADE

6133 Forage ZC 21 11

DDTM 40 EARL GUITARD 23/001590
ETE -
01/05-31/10
5,16 15480 30 NAPPE DU BEARN
SUD LANDES
Ilot 57862 LES
MARINIERES
ORTHEVIELLE

40820 Forage ZB 16 25

DDTM 40 EARL GUITARD 24/202442
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1157
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1216
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1217
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE LAVIE
5560 ROUTE DE LESTATJAOU
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10400
N° AEAG 40210406A
N° Pacage 040175147
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38251899100015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BONAN
BONAN ONESSE-ET-
LAHARIE

5880 Forage A 106 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BONAN
BONAN ONESSE-ET-
LAHARIE

5871 Forage A 106 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BONAN
BONAN ONESSE-ET-
LAHARIE

5870 Forage A 106 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne BONAN
BONAN ONESSE-ET-
LAHARIE

5869 Forage A 106 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 120 Champ captant +
Citerne BONAN
Ilot 56048 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38390 Pompage en
citerne

SCEA DE LAVIE SCEA DE LAVIE 3567 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5879 Forage B 25 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5878 Forage B 380 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,00 045 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
PASCHICOT ONESSE-ET-
LAHARIE

5877 Forage B 380 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
PASCHICOT ONESSE-ET-
LAHARIE

5876 Forage B 380 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5875 Forage B 380 21

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5874 Forage B 380 24

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1218
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5873 Forage B 380 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5872 Forage B 380 25

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
LESTATJAOU ONESSE-ET-
LAHARIE

5709 Forage B 380 15

DDTM 40 SCEA DE LAVIE Inutile
237600 66,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
66,00 237600 184 Champ captant +
Citerne
LESTATJAOU
Ilot 56049 RESEAU ONESSE-ET-
LAHARIE

38391 Pompage en
citerne

SCEA DE LAVIE SCEA DE LAVIE 3566 HORAIRE
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1219
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BIDOUZO
2466 ROUTE DE CHANCHON
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10404
N° AEAG 40075005B
N° Pacage 040175270
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80244160000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47258 PIRET CASTETS

11384 Forage K 172 36

DDTM 40 EARL BIDOUZO WA0113088
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47259 PIRET CASTETS

11386 Forage K 176 36

DDTM 40 EARL BIDOUZO WA0113072
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55794 CHANCHON CASTETS

1865 Forage K 358 25

DDTM 40 EARL BIDOUZO WA0123103
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58410 CHANCHON CASTETS

1864 Forage J255 25

DDTM 40 EARL BIDOUZO 09ACH506549
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JOUAND'HERM
JOUAND'HERM CASTETS

40726 Forage B 13 18

DDTM 40 EARL BIDOUZO Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
JOUAND'HERM
JOUAND'HERM CASTETS

1859 Forage B 13 25

DDTM 40 EARL BIDOUZO Inutile
72000 20,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 Champ captant
JOUAND'HERM
Ilot 47251 JOUAND'HERM CASTETS

42311 Borne B 13

EARL BIDOUZO EARL BIDOUZO 3641
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GEORGES
GEORGES CASTETS

1870 Forage BA 42 30

DDTM 40 EARL BIDOUZO A déclarer
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1161
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1220
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GEORGES
GEORGES CASTETS

1862 Forage BA 42 25

DDTM 40 EARL BIDOUZO WA0123045
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GEORGES
GEORGES CASTETS

1861 Forage BA 42 25

DDTM 40 EARL BIDOUZO WA072A178
50400 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 Champ captant
GEORGES
Ilot 55796 RESEAU CASTETS

38053 Borne

EARL BIDOUZO EARL BIDOUZO Inutile
ETE -
01/05-31/10
14,80 53280 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52811 VIGNACOT LIT-ET-
MIXE
33012 Forage H 1 20

DDTM 40 EARL BIDOUZO 3127
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 54673 LES MOURAS LIT-ET-
MIXE
36343 Forage H 1 20

DDTM 40 EARL BIDOUZO 3128
HORAIRE
45m³/h
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1162
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1221
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LES VIGNES DE CAMENTRON
9 AVENUE PAUL TISSANDIER
64000 PAU
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10406
N° AEAG
N° Pacage 040173260
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42148260500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,60 7200 11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif LE
HOUDIN
LE HOUDIN MESSANGES

5214 Forage AM 629 20

DDTM 40 SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
5214
HORAIRE
11m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,60 7200 Reseau Collectif LE
HOUDIN
Ilot 59079 LE HOUDIN MESSANGES

42400 Borne

SCEA LES VIGNES DE
CAMENTRON
SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,20 400 5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59071 BERGERIE MESSANGES

42395 Forage AC 257 8

DDTM 40 SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
6945
HORAIRE
5m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,20 2400 5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
L'OTHIET
L'OTHIET MESSANGES

5213 Forage AL 184 20

DDTM 40 SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
6946
HORAIRE
5m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,20 2400 Reseau Collectif
L'OTHIET
Ilot 59081 L'OTHIET MESSANGES

42404 Borne

SCEA LES VIGNES DE
CAMENTRON
SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
Inutile
ETE -
01/05-31/10
0,82 1640 7NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
CAMENTRON
CAMENTRON MESSANGES

5215 Forage AM 603 20

DDTM 40 SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
5215
HORAIRE
7m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,82 1640 Reseau Collectif
CAMENTRON
Ilot 59080 CAMENTRON MESSANGES

42402 Borne

SCEA LES VIGNES DE
CAMENTRON
SCEA LES VIGNES
DE CAMENTRON
Inutile
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1163
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1222
16/05/2025 15:47:38 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1164
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1223
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU CAILLAOU
50 CHEMIN DE PONTONX
40260 LESPERON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10408
N° AEAG 40152407C
N° Pacage 040174573
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79230318200010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONLONG
MONLONG LESPERON

39823 Forage B 14 25

DDTM 40 EARL DU CAILLAOU Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONLONG
PONTONX LESPERON

3801 Forage B 14 25

DDTM 40 EARL DU CAILLAOU Inutile
45360 12,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,60 45360 Champ captant
MONLONG
Ilot 47707 RESEAU LESPERON

39824 Borne

EARL DU CAILLAOU EARL DU CAILLAOU WA9813423
ETE -
01/05-31/10
1,30 4680 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48270 HERMITAGE ONESSE-ET-
LAHARIE

5804 Forage K 215 19

DDTM 40 EARL DU CAILLAOU WA021A067
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47708 TALEYRE LESPERON

3802 Forage M143 19

DDTM 40 EARL DU CAILLAOU 01231754
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1224
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1225
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE LAYOUAN
MAISON LAOUYAN
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10421
N° AEAG
N° Pacage 040168568
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49171737700015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,53 27954 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53419 RESEAU SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
34043 Borne

ASA DES PMS EARL DE LAYOUAN Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1227
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur HERVE LABRIT
CHEMIN DE BALESTA
GALLEBEN
40230 BENESSE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10428
N° AEAG
N° Pacage 040175694
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48355366500025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 19250 30 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 46974 GALLEBEN BENESSE-
MAREMNE

586 Forage AM 347 33

DDTM 40 LABRIT HERVE 6586
HORAIRE
30m³/h
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1229
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE D'UZA
94 ROUTE DE LIT ET MIXE
40170 UZA
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10429
N° AEAG
N° Pacage 040175680
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80042530800015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 59400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58406 PIPIOU UZA

41526 Forage A 252 28

DDTM 40 SCEA DOMAINE
D'UZA
WA111A110
ETE -
01/05-31/10
7,60 41040 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48059 ROUGAYRE MEZOS

5228 Forage AZ 215 12

DDTM 40 SCEA DOMAINE
D'UZA
WA111A040
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRANICQ
TRANICQ UZA

41751 Forage C 247 25

DDTM 40 SCEA DOMAINE
D'UZA
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRANICQ
TRANICQ UZA

42219 Forage C 247 25

DDTM 40 SCEA DOMAINE
D'UZA
Inutile
59040 16,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,40 59040 50 Champ captant
TRANICQ
Ilot 58583 TRANICQ UZA

42327 Borne C 247

SCEA DOMAINE D'UZA SCEA DOMAINE
D'UZA
6675
HORAIRE
50m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,90 37260 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58015 LAMPON UZA

41020 Forage C 254 28

DDTM 40 SCEA DOMAINE
D'UZA
E08ZG825911
WP-IR65
ETE -
01/05-31/10
0,49 1000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58584 LES FORGES UZA

41752 Forage AA001 28

DDTM 40 SCEA DOMAINE
D'UZA
WA111A091
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1230
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1172
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1231
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DAVID BERNAJUSANG
120 IMPASSE DU LUCBIELH
40300 CAUNEILLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10431
N° AEAG
N° Pacage 040176621
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53497375500034
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 7350 25 Riviere Gave de Pau Ilot 59157 L'ILE CAUNEILLE

42518 Pompage en
riviere
WA51

DDTM 40 BERNAJUSANG
DAVID
01WZH39865
ETE -
01/05-31/10
5,64 11844 40 Riviere Gave de Pau Ilot 55535 L'ILE CAUNEILLE

37609 Pompage en
riviere
WA51

DDTM 40 BERNAJUSANG
DAVID
01WZI46126
ETE -
01/05-31/10
0,85 3400 35 Riviere Gave de Pau Ilot 59118 L'ILE CAUNEILLE

41366 Pompage en
riviere
WA 66

DDTM 40 BERNAJUSANG
DAVID
21919716
ETE -
01/05-31/10
8,00 12000 35 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48446 PLAINE SAINT
MARTIN
PEYREHORADE

6721 Forage ZB 43 15

DDTM 40 BERNAJUSANG
DAVID
01131053
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1173
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1232
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1174
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1233
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL BARBET
516 ROUTE DE BARBET
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10435
N° AEAG 40261416D
N° Pacage 040175109
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80102389600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56862 TERRE
BLANQUE
SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
39567 Forage CE 18 35

DDTM 40 EARL BARBET 01WZG046731
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1175
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1234
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1176
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1235
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE PUYOBRAU
694 CHEMIN DE MONCOUT
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10442
N° AEAG 40168004A
N° Pacage 040175719
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43156467300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LORIAN2
LORIAN MAGESCQ

42480 Forage BD 9 20

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LORIAN2
LORIAN MAGESCQ

4858 Forage BD 9 25

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LORIAN2
LORIAN MAGESCQ

4857 Forage BD 9 25

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
41040 11,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,40 41040 Champ captant
LORIAN2
Ilot 47950 RESEAU MAGESCQ

40080 Borne

SCEA DE PUYOBRAU SCEA DE PUYOBRAU 19124360
ETE -
01/05-31/10
1,90 6840 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47900 BELLEVUE MAGESCQ

4758 Forage X 11 20

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU A déclarer
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
COURT
LE COURT MAGESCQ

4790 Forage F 79 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant LE
COURT
LE COURT MAGESCQ

4789 Forage F 79 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
17532 4,87 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,87 17532 Champ captant LE
COURT
Ilot 55955 RESEAU MAGESCQ

38276 Borne

SCEA DE PUYOBRAU SCEA DE PUYOBRAU 01131728
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
CASSIAT
CASSIAT MAGESCQ

4792 Forage L76 20

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1177
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1236
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
CASSIAT
CASSIAT MAGESCQ

4791 Forage L76 20

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
37800 10,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,50 37800 Champ captant
CASSIAT
Ilot 55956 RESEAU MAGESCQ

38277 Borne

SCEA DE PUYOBRAU SCEA DE PUYOBRAU 01132707
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47905 TINON MAGESCQ

4767 Forage M 52 15

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU WA0210012
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59467 BERNOT MAGESCQ

43034 Forage M 4 18

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU 15ACH107358
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BERNOT
BERNOT MAGESCQ

42481 Forage M 221 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BERNOT
BERNOT MAGESCQ

4796 Forage M 221 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BERNOT
BERNOT MAGESCQ

4795 Forage M 221 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BERNOT
BERNOT MAGESCQ

4794 Forage M 221 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BERNOT
BERNOT MAGESCQ

4793 Forage M 221 13

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU Inutile
133200 37,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
37,00 133200 Champ captant
BERNOT
Ilot 55726 RESEAU MAGESCQ

37921 Borne

SCEA DE PUYOBRAU SCEA DE PUYOBRAU 18005049
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59467 BERNOT MAGESCQ

43033 Forage M 4 18

DDTM 40 SCEA DE PUYOBRAU A déclarer
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1178
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1237
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU SOUQUET
1095 ROUTE DE MARQUESTAU
40190 HONTANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10448
N° AEAG
N° Pacage 040176042
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81880747100037
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POUY NEGUE
POUY NEGUE -
F4
LESPERON

42904 Forage C 197 22

DDTM 40 SCEA DU SOUQUET WA163A0002
ETE -
01/05-31/10
42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POUY NEGUE
POUY NEGUE -
F3
LESPERON

42903 Forage C 103 22

DDTM 40 SCEA DU SOUQUET WA133A0436
ETE -
01/05-31/10
42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POUY NEGUE
POUY NEGUE -
F2
LESPERON

42902 Forage C 103 22

DDTM 40 SCEA DU SOUQUET WA162A0026
ETE -
01/05-31/10
42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
POUY NEGUE
POUY NEGUE -
F1
LESPERON

42901 Forage C 103 22

DDTM 40 SCEA DU SOUQUET WA163A0015
145303 26,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POUY NEGUE
Ilot 59393 CPT SUD EST LESPERON

42910 Borne C 103

SCEA DU SOUQUET SCEA DU SOUQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POUY NEGUE
Ilot 59393 CPT NORD EST LESPERON

42909 Borne C 103

SCEA DU SOUQUET SCEA DU SOUQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POUY NEGUE
Ilot 59393 CPT NORD LESPERON

42908 Borne C 103

SCEA DU SOUQUET SCEA DU SOUQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POUY NEGUE
Ilot 59393 PIVOT 1 T LESPERON

42907 Borne C 197

SCEA DU SOUQUET SCEA DU SOUQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POUY NEGUE
Ilot 59393 PIVOT 3 T LESPERON

42906 Borne C 103

SCEA DU SOUQUET SCEA DU SOUQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
POUY NEGUE
Ilot 59393 PIVOT 5 T LESPERON

42905 Borne C 197

SCEA DU SOUQUET SCEA DU SOUQUET Inutile
145303 26,90 Caractéristiques communes :
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Page 1179
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1238
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1239
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DE SOUTEY
1716 ROUTE D'UGNE
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10451
N° AEAG 40292403B
N° Pacage 040174380
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 78945637300016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 3750 20 Riviere CANAL DE
BURET
Ilot 50959 CAZAUX SAINT-ANDRE-
DE-
SEIGNANX
13098 Pompage en
riviere
A 1480

DDTM 40 EARL DE SOUTEY 24602418
ETE -
01/05-31/10
6,70 3350 20 Riviere BACHOT Ilot 51233 HOUNDECAMP SAUBRIGUES

13449 Pompage en
riviere
D 632

DDTM 40 EARL DE SOUTEY 24602403
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1240
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1182
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1241
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur VINCENT DAIZIS
2115 ROUTE DE TRAVAILLON
MOULIN DE BEQUILLON
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10454
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80491325900011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux abandonnés
ETE -
01/05-31/10
0,00 00Riviere MOULIN DE
BEQUILLON
Ilot 51053 BEQUILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
13220 Pompage en
riviere
A 694

DDTM 40 DAIZIS VINCENT A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0,00 00NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 51053 MOULIN DE
BEQUILLON
SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
42501 Forage A 694 6

DDTM 40 DAIZIS VINCENT A déclarer
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1242
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Page 1184
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1243
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL L'ESPERANCE
238 ROUTE DE BELLEHOURCQ
BOUHEBEN
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10455
N° AEAG
N° Pacage 040175639
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80746623000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
Ruisseau du Soudan
S4300630
Ilot 58492 LABEYLIE SAINT-ANDRE-
DE-
SEIGNANX
41631 Pompage en
riviere
C 386

DDTM 40 EARL L'ESPERANCE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
Ruisseau du Soudan
S4300630
Ilot 58492 LABEYLIE SAINT-ANDRE-
DE-
SEIGNANX
41630 Pompage en
riviere
C 118

DDTM 40 EARL L'ESPERANCE A déclarer
12000 25 8,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 9000 40 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Ilot 58985 PAMPON
LANDA
SAUBRIGUES

42276 Forage AH 66 30

DDTM 40 EARL L'ESPERANCE A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,00 4000 20 Reservoir MOURA
(4500 m³)
Ilot 52144 MOURA BIAUDOS

31947 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 40

EARL L'ESPERANCE EARL L'ESPERANCE 8064852
ETE -
01/05-31/10
3,70 3700 20 Riviere MOULIN DE
BIAUDOS
Ilot 50132 MOULIN SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
11982 Pompage en
riviere
F 88

DDTM 40 EARL L'ESPERANCE 01WZH032683
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1244
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1186
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1245
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PATRICK LAPARADE
239 CHEMIN DE SARAILLE
40170 LIT-ET-MIXE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10458
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32329240900048
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 12 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59145 SARAILLE LIT-ET-
MIXE
42502 Forage J 586 8

DDTM 40 LAPARADE PATRICK 13 121859
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1187
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1246
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1188
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1247
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCI LA MONTAGNE
5002 CHEMIN D'EN HILL
LE PETIT NARP
40600 BISCARROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10459
N° AEAG
N° Pacage 040174862
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41779494800022
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,80 15200 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59146 PETIT NARP BISCARROSSE

42503 Forage CE 66 10

DDTM 40 SCI LA MONTAGNE T20388-11
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1189
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1248
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1190
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1249
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CHRISTOPHE LEBRUN
440 Route d'Uhart Mixe
64120 PAGOLLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10466
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81964910400018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,37 5480 80 Riviere Gave d'Oloron Ilot 57235 LABOURDASSE
MOUGNY
SORDE-
L'ABBAYE

39919 Pompage en
riviere
ZI 47

DDTM 40 LEBRUN
CHRISTOPHE
29427-IR125
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 80 Riviere Gave d'Oloron Ilot 59808 MOUGNY SORDE-
L'ABBAYE

43606 Pompage en
riviere
ZI 94

DDTM 40 LEBRUN
CHRISTOPHE
21011350
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1250
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1192
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1251
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ARNAUD LARROUY
1083 ROUTE DE LA POSTE
40110 ONESSE-ET-LAHARIE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10475
N° AEAG
N° Pacage 040169995
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52040006000015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F10
MEZOS

42682 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F9
MEZOS

42571 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F7
MEZOS

42569 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F5
MEZOS

42567 Forage AO 28 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F3
MEZOS

42565 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F1
MEZOS

42563 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F8
MEZOS

42570 Forage AO 61 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F6
MEZOS

42568 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F4
MEZOS

42566 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
SALLEBERT -
F2
MEZOS

42564 Forage AO 60 23

DDTM 40 LARROUY ARNAUD Inutile
234000 65,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
65,00 234000 270 Champ captant
SALLEBERT - PIVOT
Ilot 59188 SALLEBERT -
PIVOT
MEZOS

42572 Borne AO 60

LARROUY ARNAUD LARROUY ARNAUD A déclarer
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1252
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1253
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MARIE FRANCOISE CAZES
1900 ROUTE DE LA COTE D'ARGENT
40660 MESSANGES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10476
N° AEAG
N° Pacage 040175600
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43396414500034
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 22 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58597 LEUS
BOUYRIES
MESSANGES

41778 Forage AM 341 13

DDTM 40 CAZES MARIE
FRANCOISE
ZR1878
ETE -
01/05-31/10
5,65 20340 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48041 CALIOT MESSANGES

5199 Forage AL 95 15

DDTM 40 CAZES MARIE
FRANCOISE
013450
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAZES-LITTORAL
JUDAS MESSANGES

5187 Forage AE 124 12

DDTM 40 CAZES MARIE
FRANCOISE
IRT3-01-3458
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 20 Champ captant
CAZES-LITTORAL
Ilot 48032 JUDAS MESSANGES

43206 Borne

CAZES MARIE FRANCOISE CAZES MARIE
FRANCOISE
Inutile
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1254
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1196
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1255
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur PIERRE LAPORTE
2320 RUE DES BARTHES
40220 TARNOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10478
N° AEAG
N° Pacage 040175569
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81129210100011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 7000 6NAPPE DE
L'EOCENE
Ilot 59190 MARGUIT TARNOS

42575 Forage E 153 42

DDTM 40 LAPORTE PIERRE WA14278112
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1256
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1257
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU TUC DE HAURAN
880 CHEMIN DE HAURAN
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10488
N° AEAG
N° Pacage 040175077
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80137247500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,04 36072 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53433 RESEAU SAUBRIGUES

34059 Borne

ASA DES PMS EARL DU TUC DE
HAURAN
Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1258
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1259
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame CATHERINE DUBOUE
330 ROUTE DES LAVOIRS
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10501
N° AEAG
N° Pacage 040169336
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80948734100012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 35 Riviere Gaves Reunis Ilot 50749 ARRIBERE ORTHEVIELLE

12830 Pompage en
riviere
ZE 72

DDTM 40 DUBOUE CATHERINE WA00333318
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1260
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1261
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PETITOT
2350 CHEMIN PERPRISE DE TUYAS
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10508
N° AEAG
N° Pacage 040175002
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 75090277700010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRUEY
CASSOUN PISSOS

42030 Forage G 278 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRUEY
GRUEY PISSOS

41797 Forage G 278 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRUEY
GRUEY PISSOS

33374 Forage G 305 20

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRUEY
GRUEY PISSOS

6349 Forage G 287 20

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
GRUEY
Ilot 53020 P2 GRUEY 4 T PISSOS

42652 Borne

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7270
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
GRUEY
Ilot 53020 P3 GRUEY 3 T PISSOS

42653 Borne

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7271
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
GRUEY
Ilot 53020 P1 GRUEY 6 T PISSOS

33400 Borne G 291

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7269
HORAIRE
90m³/h
129600 36,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant PIOU
DE LA QUILLE
PIOU DE LA
QUILLE
SABRES

42726 Forage A 158 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant PIOU
DE LA QUILLE
SABRES

SABRES

41765 Forage A 158 22

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant PIOU
DE LA QUILLE
SABRES

SABRES

41764 Forage A 159 22

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant PIOU
DE LA QUILLE
SABRES

SABRES

41766 Forage A 158 22

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1262
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
107100 29,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,75 107100 105 Champ captant PIOU
DE LA QUILLE
Ilot 58589 PIOU DE LA
QUILLE
SABRES

41869 Borne A 158

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7262
HORAIRE
105m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLAUOU
GAILLAUOU SABRES

7142 Forage M 142 20

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLAUOU
GAILLAUOU SABRES

7141 Forage M 145 20

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GAILLAUOU
GAILLAUOU SABRES

7140 Forage M 145 20

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
73188 80 20,33 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,33 73188 80 Champ captant
GAILLAUOU
Ilot 48572 GAILLAUOU SABRES

42718 Borne M 145

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7263
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 2
LANDE DE
CAZAOU
LUE

42757 Forage M 216 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 2
LANDE DE
CAZAOU
LUE

42756 Forage M 216 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 2
PUYOU MILLET LUE

42733 Forage M 216 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 2
PUYOU MILLET LUE

41824 Forage M 216 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
140760 39,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant
PUYOU MILLET 2
Ilot 58853 Pivot 2T NORD LUE

42920 Borne

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7266
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant
PUYOU MILLET 2
Ilot 58853 Pivot 5 T LUE

42734 Borne

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 6756
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 Champ captant
PUYOU MILLET 2
Ilot 58853 Pivot 2T SUD LUE

42850 Borne

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 7265
HORAIRE
25m³/h
140760 39,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 1
PUYO MILLET PONTENX-LES-
FORGES
43428 Forage F 297 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1263
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 1
PUYOU MILLET PONTENX-LES-
FORGES
42727 Forage F 298 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PUYOU MILLET 1
PUYO MILLET PONTENX-LES-
FORGES
41549 Forage F 297 21

DDTM 40 SCEA PETITOT Inutile
69480 19,30 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,30 69480 100 Champ captant
PUYOU MILLET 1
Ilot 58423 PUYOU MILLET PONTENX-LES-
FORGES
41646 Borne F 297

SCEA PETITOT SCEA PETITOT 5403
HORAIRE
100m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59538 PUYO MILLET PONTENX-LES-
FORGES
43104 Forage F 305 21

DDTM 40 SCEA PETITOT 7408
HORAIRE
40m³/h
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1264
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1265
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA MOUNES
2350 PERPRISE DE TUYAS
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10509
N° AEAG
N° Pacage 040175706
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81131960700016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

41548 Forage C 23 21

DDTM 40 BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

2078 Forage C 96 21

DDTM 40 BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

2075 Forage C 96 18

DDTM 40 BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
Inutile
242028 67,23 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
67,23 242028 190 Champ captant
CANTEGRIT 8T
HANGAR
Reseau Collectif
CANTEGRIT
HANGAR
CANTEGRIT 8T
HANGAR
COMMENSACQ

40030 Borne C 100

BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
5402
HORAIRE
190m³/h
ETE -
01/05-31/10
18,73 67428 Reseau Collectif
CANTEGRIT
HANGAR
Ilot 59070 RESEAU COMMENSACQ

42394 Borne

BANOS OLIVIER
SCEA MOUNES
SCEA MOUNES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUNES
MOUNES COMMENSACQ

42516 Forage D 20 23

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUNES
MOUNES COMMENSACQ

42377 Forage D 20 23

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUNES
MOUNES COMMENSACQ

42331 Forage D 20 23

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
132840 36,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
MOUNES
Ilot 59033 PIVOT
MOUNES 2 T
COMMENSACQ

42522 Borne D 20

SCEA MOUNES SCEA MOUNES 3357
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
MOUNES
Ilot 59033 PIVOT
MOUNES 8 T
COMMENSACQ

42517 Borne D 20

SCEA MOUNES SCEA MOUNES 2798
HORAIRE
135m³/h
132840 150 36,90 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1207
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1266
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAUZIET_2
TAUZIET LUE

43107 Forage A 46 21

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAUZIET_2
TAUZIET LUE

42719 Forage B 46 21

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TAUZIET_2
TAUZIET LUE

42720 Forage B 19 21

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
50400 14,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 90 Champ captant
TAUZIET_2
Ilot 59302 TAUZIET LUE

42782 Borne

SCEA MOUNES SCEA MOUNES 7264
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,16 23220 90 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47300 CANTEGRIT 6T COMMENSACQ

2127 Forage C 4 20

DDTM 40 SCEA MOUNES 5654
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59475 PUYO MILLET -
pivot 5T
PONTENX-LES-
FORGES
43109 Forage OF 309 21

DDTM 40 SCEA MOUNES 7703
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59475 PUYO MILLET -
pivot 3T
PONTENX-LES-
FORGES
43108 Forage OF 309 21

DDTM 40 SCEA MOUNES 7702
HORAIRE
45m³/h
42991 90 11,94 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,68 16848 26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59494 MOUNES - 2 T COMMENSACQ

43106 Forage D 15 21

DDTM 40 SCEA MOUNES 7407
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,50 19500 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49058 GENCOUSE SAUGNACQ-ET-
MURET
8626 Forage R 502 55

DDTM 40 SCEA MOUNES A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PINCHALET
PINCHALET LESPERON

43417 Forage B 141 25

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
74844 20,79 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20,79 74844 0Champ captant
PINCHALET
Ilot 59764 PINCHALET LESPERON

43895 Borne

SCEA MOUNES SCEA MOUNES 7810
HORAIRE
80m³/h
Flux interdits
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1267
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59495 BOUHEBEN COMMENSACQ

43076 Forage K 209 21

DDTM 40 SCEA MOUNES A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59475 PUYO MILLET PONTENX-LES-
FORGES
43055 Forage F 309 21

DDTM 40 SCEA MOUNES A déclarer
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PINCHALET
PINCHALET LESPERON

43416 Borne B 141 25

DDTM 40 SCEA MOUNES Inutile
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1268
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1269
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA FINES FRAISES
700 CHEMIN BERNADILLE
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10517
N° AEAG
N° Pacage 040175893
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81252727300013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,06 16000 30 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 59250 LAYGUE
LONGUE
PISSOS

42696 Forage S143 171

DDTM 40 SCEA FINES
FRAISES
WA162A0173
Flux interdits
ETE -
01/05-31/10
12000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59250 LAYGUE
LONGUE
PISSOS

42676 Forage S 143 22

DDTM 40 SCEA FINES
FRAISES
A déclarer
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1270
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1271
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MICHAEL PERROTIN
PEPINIERE DE L'AIRIAL
1425 ROUTE DE LABADAN
40200 SAINTE-EULALIE-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10523
N° AEAG
N° Pacage 040175839
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81214683500010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,42 5880 6NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59259 LABADAN SAINTE-
EULALIE-EN-
BORN
42687 Forage E 1 25

DDTM 40 PERROTIN MICHAEL 21200144
16/05/2025 15:47:39 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1272
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1273
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DES BALLIONS
300 CHEMIN DE L'AMADE
40110 YGOS-SAINT-SATURNIN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10524
N° AEAG
N° Pacage 040175699
N°CACG 73309
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80941988000012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOURE
MOURE SABRES

42455 Forage B 343 25

DDTM 40 EARL DES BALLIONS Inutile
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOURE
MOURE SABRES

42454 Forage B 343 25

DDTM 40 EARL DES BALLIONS Inutile
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOURE
MOURE TRENSACQ

42453 Forage B 343 25

DDTM 40 EARL DES BALLIONS Inutile
79020 21,95 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant
MOURE
Ilot 59113 PIVOT 2 SABRES

42514 Borne B343

EARL DES BALLIONS EARL DES BALLIONS 2512
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant
MOURE
Ilot 59113 PIVOT 1 SABRES

42513 Borne B 343

EARL DES BALLIONS EARL DES BALLIONS 2480
HORAIRE
80m³/h
79020 21,95 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,80 35280 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59114 BALLIONS SABRES

42458 Forage G 764 25

DDTM 40 EARL DES BALLIONS 2646
HORAIRE
35m³/h
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1274
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1275
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur DOMINIQUE ICHAS
495 ROUTE DE BERTRICQ
40380 SAINT-GEOURS-D'AURIBAT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10526
N° AEAG
N° Pacage 040175576
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80778956500015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,16 10112 Ruisseau affluent du
gave d'Oloron
Q7441012
Reservoir
L'ESCOURCE
L'ESCOURCE SORDE-
L'ABBAYE

34396 Alimentation
de plan d'eau
ZE 31

DDTM 40 ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,16 10112 60 Reservoir
L'ESCOURCE
Reseau Collectif
ESCOURCE
L'ESCOURCE SORDE-
L'ABBAYE

31742 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZE 28

ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
20002358
ETE -
01/05-31/10
0,97 3104 Reseau Collectif
ESCOURCE
Ilot 53616 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

34398 Borne

ICHAS DOMINIQUE
EARL BORDENAVE
ICHAS DOMINIQUE
Inutile
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1276
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1277
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL LES JARDINS DE CASTELNAU
1008 ROUTE D'ARRIET
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10531
N° AEAG
N° Pacage 040175667
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48886323400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49850 CASTELNAU SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
40658 Forage G 356 30

DDTM 40 SARL LES JARDINS
DE CASTELNAU
15089319
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49850 ARRIET SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
10909 Forage G 356 25

DDTM 40 SARL LES JARDINS
DE CASTELNAU
WA110A198
7500 5,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1278
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1220
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1279
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CEDRIC LABORDE
91 RUE DE LA FONTAINE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10533
N° AEAG
N° Pacage 040169376
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49420919000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,80 7200 80 Riviere Gaves Reunis Ilot 50752 MAURINS ORTHEVIELLE

12833 Pompage en
riviere
ZD 128

DDTM 40 LABORDE CEDRIC WA145A0007
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1280
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1281
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur LIONEL EHRMANN
CAPDESSUS
YAOUGUE
40630 TRENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10539
N° AEAG
N° Pacage 040175534
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
4TOURS SABRES
YAOUGUE SABRES

10207 Forage C 3 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
4TOURS SABRES
YAOUGUE SABRES

10206 Forage C 3 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
23040 6,40 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,40 23040 50 Champ captant
TRENSACQ ILOT2
4TOURS SABRES
Ilot 49527 RESEAU TRENSACQ

39723 Borne

EHRMANN LIONEL EHRMANN LIONEL 5222 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2 4
TOURS SORE
YAOUGUE TRENSACQ

10189 Forage C 57 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2 4
TOURS SORE
YAOUGUE TRENSACQ

10188 Forage C 57 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
31320 8,70 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
8,70 31320 30 Champ captant
TRENSACQ ILOT2 4
TOURS SORE
Ilot 49521 RESEAU TRENSACQ

39719 Borne

EHRMANN LIONEL EHRMANN LIONEL 5215 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

41347 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

41348 Forage F 53 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

41349 Forage F 54 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10202 Forage F 55 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1282
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10201 Forage F 76 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10200 Forage F 53 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10199 Forage F 53 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10198 Forage F 53 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10197 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10196 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10195 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10194 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10193 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
YAOUGUE TRENSACQ

10192 Forage F 51 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL Inutile
263160 73,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,60 99360 84 Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
Ilot 49526 RESEAU TRENSACQ

39722 Borne

EHRMANN LIONEL EHRMANN LIONEL 5221 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
18,40 66240 55 Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
Ilot 49524 RESEAU TRENSACQ

39720 Borne

EHRMANN LIONEL EHRMANN LIONEL 5219 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
27,10 97560 82 Champ captant
TRENSACQ ILOT2
PIVOTS Y1 Y2 Y3
Ilot 49525 RESEAU TRENSACQ

39721 Borne

EHRMANN LIONEL EHRMANN LIONEL 5220 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49523 5 TOURS ILOT 2 TRENSACQ

10191 Forage F 76 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL 5217 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
9,60 34560 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49522 4 TOURS ILOT 2 TRENSACQ

10190 Forage F 73 18

DDTM 40 EHRMANN LIONEL 5216 HORAIRE
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1224
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1283
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL DU COUCHANT
JEAN DU COUCHANT
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10549
N° AEAG
N° Pacage 040176068
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81523180800016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

40771 Forage F 83 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

4676 Forage F 84 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

4675 Forage F 83 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

4674 Forage F 86 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
122400 34,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
Reseau Collectif
SARROUCAS 3
SARROUCAS 3 LUXEY

38362 Pompage en
citerne

EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
EARL DU COUCHANT
WA9743027
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 Reseau Collectif
SARROUCAS 3
Ilot 56024 RESEAU FICTIF LUXEY

42829 Point fictif

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 Reseau Collectif
SARROUCAS 3
Ilot 59337 RESEAU FICTIF LUXEY

42830 Point fictif

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
SARROUCAS 2 LUXEY

4739 Forage F 63 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
SARROUCAS LUXEY

4671 Forage F 63 16

DDTM 40 EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
SARROUCAS LUXEY

4670 Forage F 71 16

DDTM 40 EARL DU COUCHANT Inutile
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1225
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1284
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
SARROUCAS LUXEY

4669 Forage F 63 16

DDTM 40 EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
SARROUCAS LUXEY

4668 Forage F 71 16

DDTM 40 EARL DU COUCHANT Inutile
151200 42,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
Reseau Collectif
SARROUCAS 1
CITERNE LUXEY

42826 Pompage en
citerne

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT WA33353
ETE -
01/05-31/10
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
Reseau Collectif
SARROUCAS 1
CITERNE LUXEY

38358 Pompage en
citerne

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT WA43040
93600 26,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 Reseau Collectif
SARROUCAS 1
Ilot 56020 RESEAU FICTIF LUXEY

42827 Point fictif

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 Reseau Collectif
SARROUCAS 1
Ilot 47891 RESEAU FICTIF LUXEY

42828 Point fictif

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT Inutile
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 1
Ilot 56023 PIVOT LUXEY

38361 Borne

EARL DU COUCHANT EARL DU COUCHANT WA23188
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59264 SARROUCAS LUXEY

42701 Forage F113 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT 15052566
ETE -
01/05-31/10
4,63 16668 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56022 AGNERAS LUXEY

40770 Forage F 71 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT WA13386
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47886 SARROUCAS 4 LUXEY

4683 Forage F 113 17

DDTM 40 EARL DU COUCHANT WA162A0168
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1226
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1285
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL PEYROT
1321 CHEMIN MOULIN NAOU
PEYROT
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10574
N° AEAG 40224006A0
N° Pacage 040178344
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81990065500013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,20 16800 150 Riviere Gaves Reunis Ilot 50798 LARRIBEROTTE PEYREHORADE

12897 Pompage en
riviere
*C 8*

DDTM 40 EARL PEYROT 15052727
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1227
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1286
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1228
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1287
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA LES MOULIES
ROUTE DE SORE
PETIT BOURDEOU
40630 TRENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10577
N° AEAG
N° Pacage 040176089
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51974282900020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10218 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10217 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10216 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10215 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10214 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10213 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
ESTALET DU
COUY
TRENSACQ

10212 Forage F 82 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
187632 52,12 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
52,12 187632 150 Champ captant +
Citerne ESTALET
DU COUY
Ilot 56600 RESEAU TRENSACQ

39181 Pompage en
citerne

SCEA LES MOULIES SCEA LES MOULIES 4656 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SOURDOUILLE
SOURDOUILLE TRENSACQ

10222 Forage K 327 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SOURDOUILLE
SOURDOUILLE TRENSACQ

10221 Forage K 379 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SOURDOUILLE
SOURDOUILLE TRENSACQ

10220 Forage K 379 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1229
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1288
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SOURDOUILLE
SOURDOUILLE TRENSACQ

10219 Forage K 379 18

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SOURDOUILLE
SOURDOUILLE TRENSACQ

10157 Forage K 379 16

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
SOURDOUILLE
SOURDOUILLE TRENSACQ

10156 Forage K 411 16

DDTM 40 SCEA LES MOULIES Inutile
232200 64,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
64,50 232200 170 Champ captant
SOURDOUILLE
Ilot 56599 RESEAU TRENSACQ

39180 Borne

SCEA LES MOULIES SCEA LES MOULIES 4655 HORAIRE
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1230
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1289
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DES SABLES BLANCS
9 AVENUE PAUL TISSANDIER
64000 PAU
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10583
N° AEAG
N° Pacage 040176204
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81015564800027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,90 17640 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48042 MIQUEOU MESSANGES

5200 Forage AM 447 15

DDTM 40 SCEA DOMAINE DES
SABLES BLANCS
013456
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1231
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1290
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1232
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1291
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LA CALLUNE
114 RUE DES VIGNOTTES
40210 LABOUHEYRE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10585
N° AEAG
N° Pacage 040176112
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81990207300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPBAT
CAPBAT COMMENSACQ

2126 Forage K 368 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPBAT
CAPBAT COMMENSACQ

2125 Forage K 120 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE Inutile
92592 25,72 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28 Champ captant
CAPBAT
Ilot 58816 PP - CAPBAT 1T COMMENSACQ

43625 Borne K 389

SCEA LA CALLUNE SCEA LA CALLUNE 7670
HORAIRE
28m³/h
ETE -
01/05-31/10
28,6 Champ captant
CAPBAT
Ilot 58816 PP - CAPBAT 3T COMMENSACQ

42086 Borne K 332

SCEA LA CALLUNE SCEA LA CALLUNE 6689
HORAIRE
28,6m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant
CAPBAT
Ilot 57093 GP - CAPBAT
6T
COMMENSACQ

39944 Borne K 81

SCEA LA CALLUNE SCEA LA CALLUNE 5365
HORAIRE
60m³/h
92592 25,72 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUSSAT 1
LA CROIX TRENSACQ

10229 Forage D 44 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUSSAT 1
LA CROIX TRENSACQ

10228 Forage D 44 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUSSAT 1
TREYTIN TRENSACQ

10224 Forage C 146 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HOUSSAT 1
TREYTIN TRENSACQ

10223 Forage C 150 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE Inutile
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant
HOUSSAT 1
Ilot 58813 LA CROIX TRENSACQ

42083 Borne D 44

SCEA LA CALLUNE SCEA LA CALLUNE 6686
HORAIRE
45m³/h
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1292
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant
HOUSSAT 1
Ilot 58531 TREYTIN TRENSACQ

41674 Borne C 148

SCEA LA CALLUNE SCEA LA CALLUNE 6388
HORAIRE
40m³/h
115200 32,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
7,20 38880 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 55748 LAPOUSSADE
NORD
COMMENSACQ

37964 Forage C 117 20

DDTM 40 SCEA LA CALLUNE 4250
HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1234
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1293
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DU PEQUE
415 CHEMIN DU PEQUE
40990 HERM
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10587
N° AEAG
N° Pacage 040176184
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38016590200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
TOY HERM

3057 Forage B 766 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
TOY HERM

3056 Forage A 200 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
TOY HERM

3055 Forage A 123 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
TOY HERM

3054 Forage A 200 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
TOY HERM

3053 Forage B 343 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
TOY HERM

3052 Forage B 350 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
212400 59,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 70 Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
Ilot 52804 PIVOT 4 T HERM

42925 Pompage en
citerne

GAEC DU PEQUE GAEC DU PEQUE 7267
HORAIRE
70m³/h
ETE -
01/05-31/10
36,00 129600 90 Champ captant +
Citerne MOUSSE
BLANQUE
Ilot 52804 PIVOT 5 T HERM

33000 Pompage en
citerne

GAEC DU PEQUE GAEC DU PEQUE 3831
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47487 SERGENT ET
GRANGEON
HERM

3035 Forage A 65 18

DDTM 40 GAEC DU PEQUE 6198
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47487 SERGENT ET
GRANGEON
HERM

3034 Forage A 66 18

DDTM 40 GAEC DU PEQUE 6198
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47487 SERGENT ET
GRANGEON
HERM

3033 Forage A 153 18

DDTM 40 GAEC DU PEQUE WA981334
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1235
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1294
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47487 SERGENT ET
GRANGEON
HERM

3032 Forage A 69 18

DDTM 40 GAEC DU PEQUE 6198
HORAIRE
30m³/h
47160 13,10 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant TOY TOY HERM

3059 Forage B 1098 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant TOY TOY HERM

3058 Forage B 1098 20

DDTM 40 GAEC DU PEQUE Inutile
64800 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 85 Champ captant TOY Ilot 56259 TOY 1 - PIVOT
5 T
HERM

38636 Borne

GAEC DU PEQUE GAEC DU PEQUE 3832
HORAIRE
85m³/h
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1236
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1295
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Maire COMMUNE AZUR
6 PLACE ARISTIDE BRIAND
40140 AZUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10595
N° AEAG
N° Pacage 040171465
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 21400021800013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 6NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59399 STADE
MUNICIPAL
AZUR

42918 Forage G 104 18

DDTM 40 COMMUNE AZUR 14049210
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1237
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1296
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1238
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1297
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA JEANTON
3222 ROUTE DE SORE
40630 TRENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10604
N° AEAG
N° Pacage 040176149
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82004470900013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49510 2 TOURS
ROUTE
TRENSACQ

10127 Forage E 38 16

DDTM 40 SCEA JEANTON 5457 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49508 COIN PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10132 Forage H 28 16

DDTM 40 SCEA JEANTON 5454 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10154 Forage E 7 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10152 Forage H 186 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10151 Forage H 184 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10150 Forage H 184 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10149 Forage H 182 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10148 Forage H 183 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10147 Forage H 182 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10146 Forage H 181 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10145 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1239
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1298
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10144 Forage H 182 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10143 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10142 Forage H 180 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10141 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10140 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10137 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10135 Forage E 90 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
236196 65,61 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
65,61 236196 Champ captant +
Citerne STATION
CENTRALE ST168
N1
Ilot 55417 RESEAU TRENSACQ

37434 Pompage en
citerne

SCEA JEANTON SCEA JEANTON 5461 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57336 LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10153 Forage E 7 16

DDTM 40 SCEA JEANTON 5458 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
0,00 1000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49507 HANGAR COUR TRENSACQ

10131 Forage H 175 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57338 LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10155 Forage H 189 16

DDTM 40 SCEA JEANTON 5460 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION DEFRICHE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

37889 Forage H 192 20

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION DEFRICHE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10134 Forage H 192 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION DEFRICHE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10133 Forage H 27 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
90000 25,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1240
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1299
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25,00 90000 90 Champ captant
STATION DEFRICHE
Ilot 49512 RESEAU TRENSACQ

40055 Borne

SCEA JEANTON SCEA JEANTON 5455 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT
ST168 N2
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10138 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
STATION PIVOT
ST168 N2
LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10136 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 60 Champ captant
STATION PIVOT
ST168 N2
Ilot 57339 RESEAU TRENSACQ

40056 Borne

SCEA JEANTON SCEA JEANTON 5462 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 2500 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57337 LES
BOURDETTES
TRENSACQ

10139 Forage E 10 16

DDTM 40 SCEA JEANTON 5459 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10130 Forage E 85 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10129 Forage E 85 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10128 Forage E 84 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10126 Forage E20 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10125 Forage E 20 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10123 Forage E 20 16

DDTM 40 SCEA JEANTON Inutile
225972 62,77 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
62,77 225972 235 Champ captant +
Citerne STATION
PRINCIPALE
Ilot 49514 RESEAU TRENSACQ

40054 Pompage en
citerne

SCEA JEANTON SCEA JEANTON 5453 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49509 2 TOURS
HANGAR
TRENSACQ

10124 Forage E 20 16

DDTM 40 SCEA JEANTON 5456 HORAIRE
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1300
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1301
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |' ' | '
Monsieur le gerant EARL DE BROC
587 ROUTE DU NONG
40990 HERM
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10605
N° AEAG
N° Pacage 040176057
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81806701900013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 15000 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 56205 GNOURRAT HERM

2978 Forage E 1212 21

DDTM 40 EARL DE BROC 5158
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
GRAND COMTE
GRAND COMTE HERM

39001 Forage E 1592 15

DDTM 40 EARL DE BROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
GRAND COMTE
GRAND COMTE HERM

2995 Forage E 379 15

DDTM 40 EARL DE BROC Inutile
34200 9,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,50 34200 28 Champ captant
GRAND COMTE
Ilot 56603 RESEAU HERM

39184 Borne

EARL DE BROC EARL DE BROC 4671 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
15,00 45000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 58937 GNOURRAT HERM

3020 Forage E 1452 17

DDTM 40 EARL DE BROC 5159 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
2,80 10080 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56795 LAHOUDIE HERM

39466 Forage AO 42 13

DDTM 40 EARL DE BROC 5589 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,11 29196 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58227 LICHARACQ MAGESCQ

41272 Forage AP 21 16

DDTM 40 EARL DE BROC 01231451
ETE -
01/05-31/10
2,20 7920 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47462 MARUCHE HERM

2993 Forage B 54 15

DDTM 40 EARL DE BROC 3545 HORAIRE
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1302
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 12900 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47448 MIQUEOU HERM

2969 Forage E 1444 12

DDTM 40 EARL DE BROC WA0113097
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TOUTSOU
TOUTSOU HERM

41539 Forage B 825 20

DDTM 40 EARL DE BROC Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TOUTSOU
TOUTSOU HERM

3004 Forage B 825 20

DDTM 40 EARL DE BROC Inutile
93600 26,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26,00 93600 40 Champ captant
TOUTSOU
Ilot 47471 TOUTSOU HERM

42975 Borne

EARL DE BROC EARL DE BROC 01231762
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47464 COUSINE HERM

2996 Forage E 353 15

DDTM 40 EARL DE BROC 01WA0113651
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1303
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur GERARD LAFOURCADE
2762 ROUTE DE SAINT LAURENT
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10607
N° AEAG
N° Pacage 040000444
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 37971124500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,42 756 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53410 RESEAU BIARROTTE

34034 Borne

ASA DES PMS LAFOURCADE
GERARD
Inutile
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1304
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1305
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur BARTHELEMY VENDRYES
7 RUE DU VICOMTE
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10609
N° AEAG
N° Pacage 040175967
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81537062200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 1800 20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 56469 LA VILLE SOUSTONS

38981 Forage AB 281 12

DDTM 40 VENDRYES
BARTHELEMY
16ACG104504
ETE -
01/05-31/10
0,80 2880 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56468 BRANA SOUSTONS

38980 Forage BD 84 15

DDTM 40 VENDRYES
BARTHELEMY
13AEG103697
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49348 MAROYE SOUSTONS

9719 Forage BR 229 16

DDTM 40 VENDRYES
BARTHELEMY
MS40-2115988
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1306
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1248
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1307
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DU BOUSQUET
667 RUE MICHEL GIEURE
40990 HERM
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10625
N° AEAG
N° Pacage 040176528
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 32011774000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 16000 55 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47456 JACQUELOUS HERM

2987 Forage B 142 15

DDTM 40 SCEA DU BOUSQUET 16058348
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant TOY TOY HERM

38999 Forage A 101 17

DDTM 40 SCEA DU BOUSQUET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant TOY TOY HERM

3021 Forage A 101 20

DDTM 40 SCEA DU BOUSQUET Inutile
49644 13,79 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,79 49644 Champ captant TOY Ilot 56475 RESEAU HERM

39000 Borne

SCEA DU BOUSQUET SCEA DU BOUSQUET 7624 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
6,50 23400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47499 SERGENT HERM

3046 Forage A 231 20

DDTM 40 SCEA DU BOUSQUET 4669
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
12,00 24000 50 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47459 NONG HERM

2990 Forage E 517 15

DDTM 40 SCEA DU BOUSQUET 1805886
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1308
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1250
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1309
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur STEPHANE BIOS
360 CHEMIN DU COUTOUPLAN
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10627
N° AEAG
N° Pacage 040157440
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48111082300012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,58 2475 Riviere CANAL DE
BURET
Réservoir NOVION
(1125m³)
NOVION SAUBRIGUES

43047 Alimentation
de plan d'eau
D 859

DDTM 40 BIOS STEPHANE Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,30 3600 30 Réservoir NOVION
(1125m³)
Ilot 59472 NOVION SAUBRIGUES

43048 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
D 859

BIOS STEPHANE BIOS STEPHANE WA161A0029
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1251
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1310
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1252
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1311
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CANTABIO
4350 ROUTE DE BERN
40410 PISSOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10628
N° AEAG
N° Pacage 040176562
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82351698400015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MANGE PROFIT
MANGE PROFIT MOUSTEY

42688 Forage G244 15

DDTM 40 SCEA CANTABIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MANGE PROFIT
MANGE PROFIT MOUSTEY

42678 Forage G 235 20

DDTM 40 SCEA CANTABIO Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MANGE PROFIT
MANGE PROFIT MOUSTEY

42689 Forage G219 15

DDTM 40 SCEA CANTABIO Inutile
77400 21,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,50 77400 68 Champ captant
MANGE PROFIT
Ilot 59251 PIVOT 7 T MOUSTEY

42794 Borne

SCEA CANTABIO SCEA CANTABIO 7134
HORAIRE
68m³/h
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1312
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1313
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur RICHARD DESBIEYS
499 RUE DU CHALET
40990 SAINT-PAUL-LES-DAX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10646
N° AEAG
N° Pacage 040168743
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 2500 9NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47899 CANTON MAGESCQ

4757 Forage B 43 10

DDTM 40 DESBIEYS RICHARD 4383 HORAIRE
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1315
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MAXIME GARAT
ROUTE DE MOURASSOS
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10659
N° AEAG
N° Pacage 040176397
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82090275700013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,53 16308 0NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 59858 LA LANERE SAUBRIGUES

43802 Forage A52 45

DDTM 40 GARAT MAXIME A déclarer
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48965 LA LANERE SAUBRIGUES

8321 Forage A 570 42

DDTM 40 GARAT MAXIME WA0123634
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48965 PETIT
BOUSQUET
SAUBRIGUES

8319 Forage F 194 37

DDTM 40 GARAT MAXIME WA0123435
49513 39,61 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1317
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante GFA LYCOPERSICUM
2228 ROUTE DE PONTENX
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10665
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79999867900010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20,00 100000 50 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 58733 PARENTIS-EN-
BORN
PARENTIS-EN-
BORN
41964 Forage BI 362 150

DDTM 40 GFA LYCOPERSICUM 1347272
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LAFITTON
1090 CHEMIN DU PLAN
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10668
N° AEAG
N° Pacage 040176805
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83100661400018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LAFITTON
LAFITTON MAGESCQ

4762 Forage D 62 11

DDTM 40 EARL LAFITTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
LAFITTON
LAFITTON MAGESCQ

4761 Forage D 62 11

DDTM 40 EARL LAFITTON Inutile
60000 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 60000 Champ captant
LAFITTON
Ilot 56042 RESEAU MAGESCQ

38382 Borne

EARL LAFITTON EARL LAFITTON 3582
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
ARROUZERES
ARAOUZERES MAGESCQ

4819 Forage E 4 15

DDTM 40 EARL LAFITTON Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
ARROUZERES
ARAOUZERES MAGESCQ

4818 Forage E 4 15

DDTM 40 EARL LAFITTON Inutile
66500 26,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,00 44000 Champ captant
ARROUZERES
Ilot 56041 RESEAU MAGESCQ

38381 Borne

EARL LAFITTON EARL LAFITTON 3583
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,60 11500 Champ captant
ARROUZERES
Ilot 58819 PIVOT MAGESCQ

42090 Borne D 53

EARL LAFITTON EARL LAFITTON 6696
HORAIRE
55m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 15000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58190 LE PLAN MAGESCQ

41220 Forage D 8 16

DDTM 40 EARL LAFITTON 6697
HORAIRE
25m³/h
16/05/2025 15:47:40 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1320
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN-ALEXANDRE POUDENX
1592 ROUTE DE LABASTIDE
40110 YGOS-SAINT-SATURNIN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10673
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47865 CHANTALAUDE LUGLON

4525 Forage B 134 60

DDTM 40 POUDENX JEAN-
ALEXANDRE
ZR0074
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47849 COUARTES LUGLON

4463 Forage A 504 11

DDTM 40 POUDENX JEAN-
ALEXANDRE
ZR0079
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1322
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1323
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LE PLATIET
400 ROUTE DE BIRBE
LE BRET
40090 UCHACQ-ET-PARENTIS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10674
N° AEAG
N° Pacage 040175696
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41151671900019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SABRES

39834 Forage M 413 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SABRES

8942 Forage M 324 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SOLFERINO

8931 Forage F 84 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SOLFERINO

8930 Forage F 128 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SOLFERINO

8929 Forage F 128 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SOLFERINO

8928 Forage F 128 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SABRES

7134 Forage M 413 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 3
PLATIET SABRES

7133 Forage M 413 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35,00 126000 100 Champ captant +
Citerne PLATIET 3
Ilot 47222 RESEAU SOLFERINO

1819 Pompage en
citerne

SCEA LE PLATIET SCEA LE PLATIET 3625 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

39833 Forage F 88 22

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

8941 Forage F 137 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1324
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

8937 Forage F 89 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

8936 Forage F 89 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

8935 Forage F 89 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

8934 Forage F 89 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

8933 Forage F 89 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

7132 Forage F 88 24

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
PLATIET SOLFERINO

7126 Forage F 89 24

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
LE PLATIET SOLFERINO

7125 Forage F 102 24

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 1
LE PLATIET SOLFERINO

7124 Forage F 102 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
180000 50,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,00 180000 140 Champ captant +
Citerne PLATIET 1
Ilot 46975 RESEAU SOLFERINO

587 Pompage en
citerne

SCEA LE PLATIET SCEA LE PLATIET 3622 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2
PLATIET SOLFERINO

8940 Forage F 90 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2
PLATIET SOLFERINO

8939 Forage F 90 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2
PLATIET SOLFERINO

8938 Forage F 90 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PLATIET 2
LE PLATIET SOLFERINO

7127 Forage F 167 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET 3618 HORAIRE
100800 28,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,00 100800 55 Champ captant +
Citerne PLATIET 2
Ilot 47080 RESEAU SOLFERINO

1234 Pompage en
citerne

SCEA LE PLATIET SCEA LE PLATIET 3623 HORAIRE
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1325
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48564 LE PLATIET SABRES

7129 Forage M 321 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET 3619 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48561 PLATIET SOLFERINO

8932 Forage F 166 25

DDTM 40 SCEA LE PLATIET 5929 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48566 LE PLATIET SABRES

7131 Forage M 413 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET 3621 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48565 LE PLATIET SABRES

7130 Forage M 321 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET 3620 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
LE PLATIET SOLFERINO

40152 Forage F 22 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
LE PLATIET SOLFERINO

40151 Forage F 117 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

39835 Forage F 10 22

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9096 Forage F 143 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9095 Forage F 19 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9094 Forage F 19 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9093 Forage F 143 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9092 Forage F 143 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9091 Forage F 12 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9090 Forage F 12 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9089 Forage F 117 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1267
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1326
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9088 Forage F 117 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9087 Forage F 10 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LE PLATIET
PLATIET SOLFERINO

9086 Forage F 11 21

DDTM 40 SCEA LE PLATIET Inutile
291384 80,94 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80,94 291384 230 Champ captant +
Citerne LE PLATIET
Ilot 53202 RESEAU SOLFERINO

33717 Pompage en
citerne

SCEA LE PLATIET SCEA LE PLATIET 3624 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48563 PLATIET SOLFERINO

7128 Forage F 167 20

DDTM 40 SCEA LE PLATIET 5928 HORAIRE
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1327
PREFETDES LANDESLibertéEgalitéFraternité
Monsieur EMMANUEL DUSSARRAT
794 ROUTE DE GOEYTES
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10675
N° AEAG
N° Pacage 040176647
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82934420900012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 4500 Riviere GOEYTES
Q---0100
Réservoir BEDAT
(3000 m³)
BEDAT LABATUT

41397 Alimentation
de plan d'eau
M 791

DDTM 40 DUSSARRAT
EMMANUEL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
3,00 4500 120 Réservoir BEDAT
(3000 m³)
Ilot 50480 GOEYTES POUILLON

12469 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
M 791

DUSSARRAT EMMANUEL DUSSARRAT
EMMANUEL
01WZJ043457
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1328
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1329
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL FARM
315 CHEMIN DE BLAZY
40110 SINDERES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10680
N° AEAG
N° Pacage 040176686
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82107267500019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50,37 181332 150 Champ captant
BLAZY - SINDERES
Ilot 56224 RESEAU SINDERES

38598 Borne

SCEA FERME LA
NOUVELLE
EARL FARM
3702 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,40 12240 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48279 JOUANON ONESSE-ET-
LAHARIE

5868 Forage H 296 25

DDTM 40 EARL FARM 3704 HORAIRE
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47698 MIQUELON LESPERON

3777 Forage M 311 13

DDTM 40 EARL FARM A déclarer
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1330
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1331
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DOMAINE DE CLAOUS
6790 ROUTE DE PISSOS
40430 SORE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10690
N° AEAG
N° Pacage 040176548
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49339201300014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CLAOUS
DEJUNTE PISSOS

6396 Forage X 245 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CLAOUS
RAVIGNAN PISSOS

6395 Forage X 274 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
Inutile
61200 17,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 54000 67 Champ captant
CLAOUS
Ilot 59015 P 21 PISSOS

42309 Borne X 272

SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
7650
HORAIRE
67m³/h
ETE -
01/05-31/10
2,00 7200 30 Champ captant
CLAOUS
Ilot 59641 PIVOT 2T -
LIGNE 6
PISSOS

43268 Borne X 233

SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
7449
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
rampe nord
DEJUNTE PISSOS

41320 Forage X 246 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
rampe nord
PARE FEU PISSOS

40637 Forage X 246 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
Inutile
24480 6,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,80 24480 30 Champ captant
rampe nord
Ilot 59903 RAMPE NORD PISSOS

43889 Borne X 245

SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
7802
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
rampe sud
DEJUNTE PISSOS

41321 Forage X 236 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
rampe sud
DEJUNTE PISSOS

41322 Forage X 236 20

DDTM 40 SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
Inutile
14400 4,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1332
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 30 Champ captant
rampe sud
Ilot 59904 RAMPE SUD PISSOS

43890 Borne X 236

SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
SCEA DOMAINE DE
CLAOUS
7803
HORAIRE
30m³/h
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1333
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur VINCENT LAFORIE
815 ROUTE DE LA NASSE
40550 LEON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10699
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83820139000013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,60 1600 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47629 LE LOUTAS LEON

3675 Forage K 72 6

DDTM 40 LAFORIE VINCENT 20061938
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1334
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1335
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le President ASA DES PMS
2891 ROUTE DE L'EUROPE
MAISON COUTILLON
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10702
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 29400297700014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
325,00 585000 900 Réservoir ASA DES
PMS BEDOREDE
Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
BEDOREDE SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34031 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 515

ASA DES PMS ASA DES PMS A déclarer
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1336
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1278
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1337
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEAN-MICHEL UBIZE
630 ROUTE DU HAUT TOSSE
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10704
N° AEAG
N° Pacage 040010189
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83309185300014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 7375 20 Ruisseau de
Mounsetouts
S4360540
Ilot 51406 NAUTIAC TOSSE

13672 Pompage en
riviere

DDTM 40 UBIZE JEAN-MICHEL 01WA0123604
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1279
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1338
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1280
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1339
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PONCHETTE
3405 ROUTE DE LUCBERNOS
40120 BOURRIOT-BERGONCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10705
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83509253700017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAND LARROQUE
LE GRAND
LARROQUE
MAILLAS

43140 Forage D 713 20

DDTM 40 SCEA PONCHETTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAND LARROQUE
LE GRAND
LARROQUE
MAILLAS

43141 Forage D 713 20

DDTM 40 SCEA PONCHETTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAND LARROQUE
LE GRAND
LAROQUE
MAILLAS

4963 Forage D 714 40

DDTM 40 SCEA PONCHETTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
GRAND LARROQUE
LE GRAND
LAROQUE
MAILLAS

4953 Forage D 713 20

DDTM 40 SCEA PONCHETTE Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
52 Champ captant LE
GRAND LARROQUE
Ilot 47970 PIVOT 5 T MAILLAS

43144 Borne

SCEA PONCHETTE SCEA PONCHETTE 7417
HORAIRE
52m³/h
ETE -
01/05-31/10
60 Champ captant LE
GRAND LARROQUE
Ilot 47970 PIVOT 4 T MAILLAS

43143 Borne

SCEA PONCHETTE SCEA PONCHETTE 7416
HORAIRE
60m³/H
126000 35,00 Caractéristiques communes :
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1340
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1341
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC DUVAL
83 CHEMIN DE BIGNE
40380 SAINT-JEAN-DE-LIER
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10736
N° AEAG
N° Pacage 040177081
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83505055000010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND AIR
GRAND AIR CASTETS

41708 Forage F 234 20

DDTM 40 GAEC DUVAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAND AIR
LAGUNE CASTETS

1836 Forage F 234 18

DDTM 40 GAEC DUVAL Inutile
104400 29,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,00 104400 Champ captant
GRAND AIR
Ilot 58557 GRAND AIR CASTETS

41844 Borne

GAEC DUVAL GAEC DUVAL 01332513
ETE -
01/05-31/10
9,67 34812 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
BIZENS
BIZENS TALLER

9815 Forage E 542 25

DDTM 40 GAEC DUVAL
CASTAGNET ERIC
20230801029
ETE -
01/05-31/10
7,60 27360 Reseau Collectif
BIZENS
Ilot 56687 RESEAU TALLER

39294 Borne

GAEC DUVAL
CASTAGNET ERIC
GAEC DUVAL
Inutile
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1342
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1343
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur LAURENT COLIN
217 QUARTIER GUIRAUTON
40210 ESCOURCE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10740
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83519301200019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4384 Forage K 78 23

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4383 Forage K 517 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4382 Forage K 518 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4381 Forage K 78 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4380 Forage K 474 22

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4379 Forage K 78 20

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4378 Forage K 517 22

DDTM 40 COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE
GILLET
Inutile
200016 55,56 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55,56 200016 160 Champ captant +
Citerne LANDE DE
GILLET
Dispositif fictif
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

43281 Pompage en
citerne
K89

COLIN LAURENT
SCEA LANDE DE GILLET
SCEA LANDE DE
GILLET
COLIN LAURENT
1138
HORAIRE
160m³/h
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
8,72 31392 160 Dispositif fictif
LANDE DE GILLET
Ilot 59590 LUE

LUE

43201 Pompage en
citerne

SCEA LANDE DE GILLET
COLIN LAURENT
COLIN LAURENT
Inutile
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1344
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1345
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JOHAN SAILLY
489 CHEMIN SALLEBERT
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10742
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81982720500017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,95 3800 50 Riviere Gaves Reunis Ilot 58289 BARTHE DE
LACOUR
ORTHEVIELLE

41381 Pompage en
riviere
ZH 138

DDTM 40 SAILLY JOHAN 01WZH4907
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1346
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1347
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL DE PORTETENY
7 LOTISSEMENT MOUTON
40120 RETJONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10744
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84462116900011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne DOMAINE
DE BORDE
DOMAINE DE
BORDE
LENCOUACQ

43252 Forage B 967 20

DDTM 40 EARL DE
PORTETENY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne DOMAINE
DE BORDE
DOMAINE DE
BORDE
LENCOUACQ

3623 Forage B 838 20

DDTM 40 EARL DE
PORTETENY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne DOMAINE
DE BORDE
DOMAINE DE
BORDE
LENCOUACQ

3622 Forage B 967 20

DDTM 40 EARL DE
PORTETENY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne DOMAINE
DE BORDE
DOMAINE DE
BORDE
LENCOUACQ

3621 Forage B 84 20

DDTM 40 EARL DE
PORTETENY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
100 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne DOMAINE
DE BORDE
DOMAINE DE
BORDE
LENCOUACQ

3620 Forage B 832 20

DDTM 40 EARL DE
PORTETENY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne DOMAINE
DE BORDE
DOMAINE DE
BORDE
LENCOUACQ

3619 Forage B 829 20

DDTM 40 EARL DE
PORTETENY
Inutile
297180 82,55 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
228 Citerne DOMAINE
DE BORDE
Ilot 54113 RESEAU LENCOUACQ

39247 Pompage en
citerne

EARL DE PORTETENY EARL DE
PORTETENY
4888
HORAIRE
228m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 Citerne DOMAINE
DE BORDE
Ilot 54113 RESEAU LENCOUACQ

35231 Pompage en
citerne

EARL DE PORTETENY EARL DE
PORTETENY
4887
HORAIRE
40m³/h
297180 82,55 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1348
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1349
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SARL DOMAINE DE LA POINTE
LIEU-DIT CAMPAN
40130 CAPBRETON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10746
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83952981500012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAMPAN
CAMPAN CAPBRETON

42497 Forage BD 85 20

DDTM 40 SARL DOMAINE DE
LA POINTE
14ACH106578
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAMPAN
CAMPAN CAPBRETON

41772 Forage BD 84 21

DDTM 40 SARL DOMAINE DE
LA POINTE
14ACH106576
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAMPAN
CAMPAN CAPBRETON

41773 Forage BD 84 20

DDTM 40 SARL DOMAINE DE
LA POINTE
14ACH106575
3000 6,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,00 3000 Champ captant
CAMPAN
Ilot 47169 CAMPAN CAPBRETON

41807 Borne BD 84

SARL DOMAINE DE LA
POINTE
SARL DOMAINE DE
LA POINTE
A déclarer
Flux non exploités
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAMPAN
CAMPAN CAPBRETON

1625 Forage BD 45 21

DDTM 40 SARL DOMAINE DE
LA POINTE
A déclarer
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1350
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1292
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1351
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur NICOLAS REGLEY
LE MOULIN NEUF
40430 CALLEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10749
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 85317762400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 3000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59605 LE MOULIN
NEUF
CALLEN

43220 Forage M 222 12

DDTM 40 REGLEY NICOLAS A déclarer
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1352
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1294
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1353
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE PINCHAGUT
PINCHAGUT
33113 BOURIDEYS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10751
N° AEAG
N° Pacage 033171363
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 51194524800017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

32938 Forage F 37 19

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

32936 Forage F 37 18

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

32933 Forage F 37 18

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

32931 Forage F 37 19

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

32929 Forage F 37 19

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

32927 Forage F 37 18

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GOUARE
GOUARE TRENSACQ

10173 Forage F 37 18

DDTM 40 SCEA DE
PINCHAGUT
Inutile
232056 64,46 Caractéristiques communes :
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1354
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1355
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA DE MARION
280 COTE DE MARION
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10757
N° AEAG
N° Pacage 040177949
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39093002200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,25 17000 400 Riviere Gaves Reunis Ilot 51808 LES BECQUES HASTINGUES

17738 Pompage en
riviere
ZB19

DDTM 40 SCEA DE MARION WA095A110
ETE -
01/05-31/10
33,50 91250 400 Riviere Gaves Reunis Ilot 50430 LA SABLIERE HASTINGUES

12400 Pompage en
riviere
ZB37a

DDTM 40 SCEA DE MARION WA0143108
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1357
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MAXIMIN PANIS
52 ROUTE DE PESSAC
33170 GRADIGNAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10758
N° AEAG
N° Pacage 040175482
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80415891300025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59618 LES DOUCS
SUD
YCHOUX

43233 Forage G 402 20

DDTM 40 PANIS MAXIMIN 7463
HORAIRE
45m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1359
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA JULAND
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10759
N° AEAG
N° Pacage 040176935
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83214058600013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
51,89 234738 160 Champ captant
MILHOUSE 2
Reseau Collectif
MILHOUSE 2
PIVOT YCHOUX

42126 Borne F 247

SCEA LE GRAND CHAMP SCEA JULAND
SCEA LAGOUARRE
6681
HORAIRE
160m³/h
ETE -
01/05-31/10
38,49 138564 140 Champ captant
LAHAUTEUR
Reseau Collectif
LAHAUTEUR
LAHAUTEUR LUE

42420 Borne L 71

SCEA CASTAGNLAND SCEA LAGOUARRE
SCEA LANDES BIO
SCEA JULAND
6973
HORAIRE
140m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DUBASQUE
MARLENX -
DUBASQUE
LUE

41305 Forage L 47 22

DDTM 40 SCEA JULAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DUBASQUE
MARLENX -
DUBASQUE
LUE

41304 Forage L 47 22

DDTM 40 SCEA JULAND Inutile
118800 24,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 Champ captant
DUBASQUE
Ilot 58323 PIVOT 5 T LUE

41413 Borne L 47

SCEA JULAND SCEA JULAND 3860
HORAIRE
80m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant
DUBASQUE
Ilot 59110 PIVOT 2 T LUE

42578 Borne

SCEA JULAND SCEA JULAND 7023
HORAIRE
20m³/h
118800 24,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAULET
PIAULET PISSOS

41811 Forage F 186 20

DDTM 40 SCEA JULAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAULET
PIAULET PISSOS

41089 Forage E 290 18

DDTM 40 SCEA JULAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAULET
PIAULET PISSOS

41088 Forage E 286 18

DDTM 40 SCEA JULAND Inutile
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIAULET
PIAULET PISSOS

41087 Forage E 285 18

DDTM 40 SCEA JULAND Inutile
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1360
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 110 Champ captant
PIAULET
Ilot 58064 P8LT5T JULIEN PISSOS

41129 Borne E 291

SCEA JULAND SCEA JULAND 105 HORAIRE
110m³/h
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1361
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant ECURIE BENOIT PARENT
ROUTE DE MOURASSOS
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10761
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50222381100055
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,30 2000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59628 MOURASSOS SAUBRIGUES

43246 Forage F 117 27

DDTM 40 ECURIE BENOIT
PARENT
A déclarer
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1362
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1363
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur CYRIL MAUCRIAU
4 ROUTE DE CACHAOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10765
N° AEAG
N° Pacage 040177098
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83461091700017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 8750 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49307 BOUYIC SOUSTONS

9664 Forage AY 66 12

DDTM 40 MAUCRIAU CYRIL ZR0880
ETE -
01/05-31/10
9,80 15240 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59770 MONTPOURCE
RE
SOUSTONS

43452 Forage BC 25 18

DDTM 40 MAUCRIAU CYRIL 20ACH001739
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49354 BARRAILLOT SOUSTONS

43250 Forage BN 188 22

DDTM 40 MAUCRIAU CYRIL WA182A0123
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49354 BARREILLOT SOUSTONS

9726 Forage BH 9 18

DDTM 40 MAUCRIAU CYRIL WA0123082
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49354 BARREILLOT SOUSTONS

9725 Forage BH 9 18

DDTM 40 MAUCRIAU CYRIL WA0123075
90000 45 32,88 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1364
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1365
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant ECOAGRI
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10776
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83214177400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT POO
PETIT POO PARENTIS-EN-
BORN
6003 Forage AS 162 10

DDTM 40 ECOAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT POO
PETIT POO PARENTIS-EN-
BORN
6002 Forage AD 83 10

DDTM 40 ECOAGRI Inutile
52416 11,61 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,20 10800 12 Champ captant
PETIT POO
Ilot 48318 P5 TIR 1T PARENTIS-EN-
BORN
42588 Borne

ECOAGRI ECOAGRI 7036
HORAIRE
12m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,11 18396 35 Champ captant
PETIT POO
Ilot 48318 Couv Intégrale PARENTIS-EN-
BORN
42589 Borne

ECOAGRI ECOAGRI A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,30 23220 24 Champ captant
PETIT POO
Ilot 48318 P4 TIR 2T PARENTIS-EN-
BORN
6004 Borne AS 162 10

ECOAGRI ECOAGRI 7032
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TIRANSEPT
TIRANSEPT PARENTIS-EN-
BORN
41313 Forage AS 12 20

DDTM 40 ECOAGRI Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TIRANSEPT
TIRANSEPT PARENTIS-EN-
BORN
41312 Forage AS 12 20

DDTM 40 ECOAGRI Inutile
89640 24,90 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,90 89640 90 Champ captant
TIRANSEPT
Ilot 48317 P1 TIR 7T PARENTIS-EN-
BORN
41411 Borne AS 12

ECOAGRI ECOAGRI 7031
HORAIRE
90m³/h
ETE -
01/05-31/10
18,00 94320 59 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58063 P2 TIR 6T PARENTIS-EN-
BORN
41082 Forage AS 10 18

DDTM 40 ECOAGRI 7030
HORAIRE
59m³/h
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1366
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1308
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1367
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
LAURENCE DAMON
604 CHEMIN DE MONTROLL
40390 SAINT-LAURENT-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10780
N° AEAG
N° Pacage 040177424
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84336097500026
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,50 5625 60 Riviere CANAL
ESCALERES
Ilot 51083 BOUSQUET SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
13261 Pompage en
riviere
C 365

DDTM 40 DAMON LAURENCE WA9569123
ETE -
01/05-31/10
13,90 25020 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53427 RESEAU SAINT-
LAURENT-DE-
GOSSE
34051 Borne

ASA DES PMS DAMON LAURENCE Inutile
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1368
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1369
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SCEA DE BAYE
8 LE PLATIET
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10781
N° AEAG
N° Pacage 040177592
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 8501428600012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,30 15480 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58788 PIVOT 2 TOURS SOLFERINO

8791 Forage G 88 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE 6653
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

42929 Forage H 158 21

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

42055 Forage H 169 21

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8974 Forage H 158 20

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8973 Forage H 169 20

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8798 Forage H 170 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8796 Forage H 158 21

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8795 Forage H 169 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8794 Forage H 169 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8793 Forage H 198 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8792 Forage H 169 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
PLATIET SOLFERINO

8790 Forage H 158 21

DDTM 40 SCEA DE BAYE Inutile
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1370
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
198000 55,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
55,00 198000 200 Champ captant +
Citerne PIVOT 8
TOURS
Ilot 56313 RESEAU SOLFERINO

38704 Pompage en
citerne
H 198

SCEA DE BAYE SCEA DE BAYE 4105
HORAIRE
200m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,50 5400 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56496 PIVOT 1 TOUR SOLFERINO

8797 Forage H 186 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE 6651
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,20 18720 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56312 ESSUI-GLACE SOLFERINO

8789 Forage H 124 18

DDTM 40 SCEA DE BAYE 6652
HORAIRE
20m³/h
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1371
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA FERME DE GRUEY
1451 CHEMIN DE CANTEGRIT
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10782
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79513554000016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,11 11196 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47328 BRANA ESCOURCE

2324 Forage Q 101 17

DDTM 40 SCEA FERME DE
GRUEY
5888
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 26 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48531 PERREGUE SABRES

6965 Forage H 828 15

DDTM 40 SCEA FERME DE
GRUEY
B148-1
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTIZON
LESTIZON SABRES

39497 Forage V 275 21

DDTM 40 SCEA FERME DE
GRUEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTIZON
LESTIZON SABRES

7030 Forage V 279 17

DDTM 40 SCEA FERME DE
GRUEY
Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LESTIZON
LESTIZON SABRES

7029 Forage V 279 17

DDTM 40 SCEA FERME DE
GRUEY
Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 36 Champ captant +
Citerne LESTIZON
Ilot 56135 RESEAU SABRES

38494 Pompage en
citerne

SCEA FERME DE GRUEY SCEA FERME DE
GRUEY
3123 HORAIRE
16/05/2025 15:47:41 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1372
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1373
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL LA CHERRE
61 PLACE F.H. BECONNAIS
40210 LUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10787
N° AEAG
N° Pacage 040170414
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 35305291300020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DELESSERE
DELESSERE LUE

4291 Forage L 344 18

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DELESSERE
DELESSERE LUE

4290 Forage L 344 18

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DELESSERE
DELESSERE LUE

4288 Forage L 344 20

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
83988 82 23,33 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,67 6012 82 Champ captant
DELESSERE
Ilot 59651 RESEAU LUE

43277 Borne

EARL LA CHERRE EARL LA CHERRE 7459
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
21,66 77976 82 Champ captant
DELESSERE
Ilot 53277 RESEAU LUE

33846 Borne

EARL LA CHERRE EARL LA CHERRE 4110
HORAIRE
82m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
DELESSERE LUE

41315 Forage L 344 20

DDTM 40 EARL LA CHERRE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LA CHERRE LUE

42268 Forage K 469 21

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LA CHERRE LUE

42269 Forage K 470 21

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4386 Forage K 427 25

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
DELESSERE LUE

4289 Forage L 344 21

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
DELESSERE LUE

4287 Forage L 344 18

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1374
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4286 Forage K 85 18

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4285 Forage K 470 20

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4284 Forage K 85 21

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LANDE DE GILLET
LANDE DE
GILLET
LUE

4283 Forage K 85 20

DDTM 40 EARL LA CHERRE Inutile
243648 236 67,69 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
67,69 243648 236 Champ captant
LANDE DE GILLET
Ilot 53276 RESEAU LUE

33845 Borne

EARL LA CHERRE EARL LA CHERRE 4109
HORAIRE
236m³/h
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1375
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
CHANTAL VANDENBROUCKE WENSELEERS
764 ROUTE D'UGNE
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10788
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 79824185700019
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,86 1880 RUISSEAU DU THEY Réservoir
BOURDIOU (620m³)
BOURDIOU SAUBRIGUES

43276 Alimentation
de plan d'eau
D135

DDTM 40 VANDENBROUCKE
WENSELEERS
CHANTAL
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,14 2500 30 Réservoir
BOURDIOU (620m³)
Ilot 59653 BOURDIOU SAUBRIGUES

43278 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
D135

VANDENBROUCKE
WENSELEERS CHANTAL
VANDENBROUCKE
WENSELEERS
CHANTAL
35525175
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1376
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1377
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DU BARTHE
280 COTE DE MAISON
40300 HASTINGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10793
N° AEAG
N° Pacage 040178005
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84510642600016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 20000 200 Riviere Gaves Reunis Ilot 59664 LE BARTHE HASTINGUES

43286 Pompage en
riviere
ZB 81

DDTM 40 SCEA DU BARTHE R1607766
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1378
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1379
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JEROME MAGENDIE
249 ROUTE DE PEYREHORADE
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10794
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83936563200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
24,19 38785 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Réservoir RIBERE
DE PONT (200000
m³)
RIBERE DE
PONT
LABATUT

32744 Alimentation
de plan d'eau
G 541

DDTM 40 MAGENDIE JEROME
BEDAT FREDERIC
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Réservoir RIBERE
DE PONT (200000
m³)
Ilot 59668 GLE NEUF SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
43291 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
G 541

MAGENDIE JEROME
BEDAT FREDERIC
MAGENDIE JEROME
WA183A0075
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1380
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1381
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD
ALLEE DES CAMELIAS
40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10795
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48646 LECOURT SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7426 Forage CH 44 27

DDTM 40 COMMUNAUTE DE
COMMUNES
MAREMNE ADOUR
WA162A0250
ETE -
01/05-31/10
5,70 20520 40 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47945 LAHOUREYRE MAGESCQ

4850 Forage AZ 36 20

DDTM 40 COMMUNAUTE DE
COMMUNES
MAREMNE ADOUR
PN16NR
R1613973
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1382
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1383
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA LAOUCAZE
300 ROUTE DES CHAMPS
40370 RION-DES-LANDES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10797
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 40086488000010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,50 9000 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49377 CAZENAVE TALLER

9811 Forage A 81 20

DDTM 40 SCEA LAOUCAZE WA161A0035
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1325
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1384
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1326
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1385
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame MARIE CLAUDE HARRIBEY
QUARTIER PIRIQUE
2220 route de la gelere
40630 TRENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10798
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 6000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49506 PIRIQUE TRENSACQ

10122 Forage H 65 15

DDTM 40 HARRIBEY MARIE
CLAUDE
ZR0033
ETE -
01/05-31/10
0,50 1000 3NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48532 SEIGNOU SABRES

6966 Forage Y 253 15

DDTM 40 HARRIBEY MARIE
CLAUDE
A déclarer
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1327
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1386
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1328
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1387
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA FERME DE BELIN
2430 RTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10799
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82956066300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
TRENSACQ TRENSACQ

42447 Forage D 49 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
TRENSACQ TRENSACQ

42446 Forage D 49 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
TRENSACQ TRENSACQ

42445 Forage C 302 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
CAPLANE_2
CAPLANE TRENSACQ

41497 Forage C 174 13

DDTM 40 SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
Inutile
162000 45,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
45,00 162000 184 Champ captant
CAPLANE_2
Dispositif fictif
CAPLANE_2
P2CAP6T TRENSACQ

42600 Borne

SCEA FERME DE BELIN
SCEA LE GRAND CHAMP
SCEA FERME DE
BELIN
SCEA LE GRAND
7046
HORAIRE
184m³/h
ETE -
01/05-31/10
20,00 72000 Dispositif fictif
CAPLANE_2
Ilot 59211 PIVOT6 T TRENSACQ

42601 Point fictif

SCEA FERME DE BELIN
SCEA LE GRAND CHAMP
SCEA FERME DE
BELIN
Inutile
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1329
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1388
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1330
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1389
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA LA PANDELLE
2669 ROUTE DE MENON
40630 LUGLON
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10803
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 41347344800020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59691 MARSALA LUGLON

43329 Forage E 250 20

DDTM 40 SCEA LA PANDELLE 7534 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47866 CASSOUETS LUGLON

4526 Forage A 624 43

DDTM 40 SCEA LA PANDELLE 02WZH061389
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1331
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1390
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1332
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1391
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur KEVIN COMTE
701 ROUTE DU COUT
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10804
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 87920736300018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 4075 Riviere Articles
S4311060
Ilot 51236 SCIERIE SAUBRIGUES

13452 Pompage en
riviere
F 79

DDTM 40 COMTE KEVIN WA021A100-1
ETE -
01/05-31/10
4,00 4075 Ru de Marsacq
S4310500
Ilot 54361 LA SCIERIE SAUBRIGUES

35712 Pompage en
riviere
A 147

DDTM 40 COMTE KEVIN WA021A100-1
45 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 12500 40 Riviere PETIT
RUISSEAU
S4301050
Ilot 51228 LANGLES SAUBRIGUES

13444 Pompage en
riviere
AE 46

DDTM 40 COMTE KEVIN WA0113965
ETE -
01/05-31/10
23,65 29563 40 Ru de Marsacq
S4310500
Ilot 51234 CAMPAN SAUBRIGUES

13450 Pompage en
riviere
A 143

DDTM 40 COMTE KEVIN WA021A117
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1333
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1392
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1334
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1393
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur RAMUNTXO LOPEPE
793 ROUTE DE NASSUTS
40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10805
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 49831041600025
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,25 6380 SOURCE ET
RUISSELLEMENT
Réservoir LARRART
(10000 m³)
LARRART SAINT-MARTIN-
DE-HINX
39050 Alimentation
de plan d'eau
H 1216

DDTM 40 LOPEPE RAMUNTXO Inutile
ETE -
01/05-31/10
10,92 16380 80 Réservoir LARRART
(10000 m³)
Ilot 52591 LARRART SAINT-MARTIN-
DE-HINX
32487 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
H 1217

LOPEPE RAMUNTXO LOPEPE RAMUNTXO 01WZL30997
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1335
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1394
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1336
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1395
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL CAPILLOT
CAPILLOT
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10806
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 85231056400012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

40771 Forage F 83 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

4676 Forage F 84 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

4675 Forage F 83 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
SARROUCAS LUXEY

4674 Forage F 86 18

DDTM 40 EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
Inutile
122400 34,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 Champ captant +
Citerne
SARROUCAS 3
Ilot 47037 BORDALES 2 LUXEY

41919 Pompage en
citerne

EARL DU COUCHANT
EARL CAPILLOT
EARL CAPILLOT
E09ZH026300B
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BEL
AIR 1
BEL AIR LUXEY

4680 Forage F 112 16

DDTM 40 EARL CAPILLOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BEL
AIR 1
BEL AIR LUXEY

4673 Forage F 77 16

DDTM 40 EARL CAPILLOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BEL
AIR 1
BEL AIR LUXEY

4667 Forage F 77 16

DDTM 40 EARL CAPILLOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant BEL
AIR 1
BEL AIR LUXEY

4666 Forage F 77 16

DDTM 40 EARL CAPILLOT Inutile
104400 29,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,00 104400 Champ captant BEL
AIR 1
Ilot 56019 RESEAU LUXEY

38357 Borne

EARL CAPILLOT EARL CAPILLOT 21950639
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1337
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1396
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1338
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1397
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante LES ARBRES DU SEIGNANX
2103 RD817
40390 SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10808
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84858853900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 8000 40 Réservoir LIHEYTE
(40000 m³)
Ilot 58109 LIHEYTE BIAUDOS

41141 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
A 434

LES ARBRES DU
SEIGNANX
SAFFORES ALBERT
LES ARBRES DU
SEIGNANX
WA032A286
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1398
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1340
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1399
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
LES JARDINS DU BOIS DE LARCHETS
576 RTE DES BOIS DE LARCHETS
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10810
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 87811643300011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,32 1152 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59700 ROBICHON MIMIZAN

43341 Forage N 618 20

DDTM 40 LES JARDINS DU
BOIS DE LARCHETS
20 -32006427
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1341
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1400
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1342
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1401
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DE YREYE
36 CH DE ROUCHEOU
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10814
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88293639600010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARCHE
MARCHE SOUSTONS

42755 Forage AT 631 15

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MARCHE
MARCHE SOUSTONS

9700 Forage AT 630 15

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
55000 15,37 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,37 55000 40 Champ captant
MARCHE
Ilot 49332 MARCHE SOUSTONS

42777 Borne

SCEA DE YREYE SCEA DE YREYE R2114193
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BAQUI
BAQUI MAGESCQ

42754 Forage A 387 14

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BAQUI
BAQUI MAGESCQ

4798 Forage A 387 14

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
75000 21,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
21,00 75000 50 Champ captant
BAQUI
Ilot 47915 BAQUI MAGESCQ

42778 Borne

SCEA DE YREYE SCEA DE YREYE R2114885
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
YREYE
YREYE SOUSTONS

42752 Forage AT 502 12

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
YREYE
YREYE SOUSTONS

42750 Forage AT 205 12

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
YREYE
YREYE SOUSTONS

42753 Forage AT 496 15

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
YREYE
YREYE SOUSTONS

42751 Forage AT 631 12

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1402
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
YREYE
YREYE SOUSTONS

9655 Forage AT 498 12

DDTM 40 SCEA DE YREYE Inutile
180000 50,12 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
50,12 180000 100 Champ captant
YREYE
Ilot 49298 YREYE SOUSTONS

42776 Borne

SCEA DE YREYE SCEA DE YREYE 01332488
ETE -
01/05-31/10
17,81 64000 51 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46889 NOGARO AZUR

320 Forage D 12 14

DDTM 40 SCEA DE YREYE R2114567
ETE -
01/05-31/10
13,12 47000 30 Riviere Magescq Ilot 50066 COUEYRAC AZUR

11906 Pompage en
riviere
F 38

DDTM 40 SCEA DE YREYE 021A0028
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1403
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
INDIVISION FOURGS
61 CHEMIN DE PHILP
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10815
N° AEAG
N° Pacage 40010027
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88280850400014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
12,00 43000 30 Riviere Hardy Ilot 51357 MOULIN NEUF SOUSTONS

13603 Pompage en
riviere
BW 435

DDTM 40 INDIVISION FOURGS 021A0016
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1404
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1405
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CHRISTIAN BRUN
1298 ROUTE D'HERM
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10816
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 87815806200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,50 23400 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47907 MENICON MAGESCQ

4779 Forage D 177 13

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
3574 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
14,00 50400 45 Riviere Magescq Ilot 50553 PETIT PEY MAGESCQ

12575 Pompage en
riviere
BH 52

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
WA0123477
ETE -
01/05-31/10
56 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne MALART
MALART MAGESCQ

4802 Forage D 56 15

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
56 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne MALART
MALART MAGESCQ

4801 Forage D 56 15

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
56 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant +
Citerne MALART
MALART MAGESCQ

4799 Forage D 61 15

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
Inutile
104400 29,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
29,00 104400 53 Champ captant +
Citerne MALART
Ilot 46871 RESEAU MAGESCQ

268 Borne

EARL CHRISTIAN BRUN EARL CHRISTIAN
BRUN
3617 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 25 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 47916 ELEVAGE MAGESCQ

4800 Forage BB 1 15

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
3616 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
11,00 39600 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47451 JACQUELOUS HERM

2982 Forage B 142 15

DDTM 40 EARL CHRISTIAN
BRUN
3615 HORAIRE
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1406
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1407
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL BIENVENUE
305 ROUTE CASTELNAU
40360 DONZACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10817
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 43508034600024
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELLEGARDE
BELLEGARDE TALLER

41006 Forage F 458 20

DDTM 40 EARL BIENVENUE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BELLEGARDE
BELLEGARDE TALLER

41007 Forage F 458 20

DDTM 40 EARL BIENVENUE Inutile
79200 22,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant
BELLEGARDE
Ilot 58009 BELLEGARDE TALLER

41131 Borne F 458

EARL BIENVENUE EARL BIENVENUE A déclarer
79200 22,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1408
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1409
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA PUMAGNAN
337 CHEMIN DE GARDERA
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10818
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84003424300013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,27 29080 270 Riviere Gaves Reunis Reseau Collectif
BARRAT NAOU
BARRAT NAOU ORTHEVIELLE

39363 Pompage en
riviere
ZH 183

DDTM 40 EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE
Forfaitaire
ETE -
01/05-31/10
2,20 8800 Reseau Collectif
BARRAT NAOU
Ilot 58286 RESEAU ORTHEVIELLE

41377 Borne

EARL MAULON
LARTIGUE PATRICK
GAYET GERMAINE MARIE
SCEA PUMAGNAN
Inutile
ETE -
01/05-31/10
18 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Réservoir
PEYMAGNAN
(10600 m³)
PEYMAGNAN PEYREHORADE

6135 Forage ZA 5 17

DDTM 40 SCEA PUMAGNAN R2101952
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Réservoir
PEYMAGNAN
(10600 m³)
PEYMAGNAN PEYREHORADE

6134 Forage ZA 120 14

DDTM 40 SCEA PUMAGNAN R2113654
60000 25,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
130 Réservoir
PEYMAGNAN
(10600 m³)
Ilot 54467 PEYMAGNAN PEYREHORADE

35980 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZA 120

SCEA PUMAGNAN SCEA PUMAGNAN 21919706
ETE -
01/05-31/10
35 Réservoir
PEYMAGNAN
(10600 m³)
Ilot 54468 PEYMAGNAN PEYREHORADE

35981 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZA 120

SCEA PUMAGNAN SCEA PUMAGNAN 21010280
60000 25,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1410
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1411
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA VILLAIN
14 RUE DES CHARRONS
10400 SAINT-AUBIN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10819
N° AEAG
N° Pacage 010163087
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 39507048500028
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4560 Forage N 89 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4559 Forage N 89 20

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4558 Forage N 89 20

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4557 Forage N 89 20

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4556 Forage N 89 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4555 Forage N 89 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4554 Forage N 89 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4553 Forage N 206 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4552 Forage N 205 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4551 Forage N 205 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4550 Forage N 197 20

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4549 Forage N 197 21

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1353
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1412
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4548 Forage N 197 21

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4547 Forage N 193 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4546 Forage N 197 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4545 Forage N 191 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4544 Forage N 197 21

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4543 Forage N 191 21

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4542 Forage N 191 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4541 Forage N 191 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4540 Forage N 191 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4539 Forage N 197 20

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4535 Forage N 88 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTANT
MOUTAN LUXEY

4534 Forage N 149 20

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
590400 164,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
246 Champ captant +
Citerne MOUTANT
Ilot 56044 RESEAU LUXEY

38387 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3557 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
40 Champ captant +
Citerne MOUTANT
Ilot 56044 RESEAU LUXEY

38386 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3556 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
55 Champ captant +
Citerne MOUTANT
Ilot 56044 RESEAU LUXEY

38385 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3554 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
147 Champ captant +
Citerne MOUTANT
Ilot 56044 RESEAU LUXEY

38384 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3553 HORAIRE
590400 164,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1413
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4574 Forage O 183 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
9NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4573 Forage O 183 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4572 Forage O 179 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4571 Forage O 180 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4570 Forage O 181 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4568 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4567 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4566 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4565 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4564 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
11 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
LAYAT DU
BOUCH
LUXEY

4562 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
257400 71,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
71,50 257400 120 Champ captant +
Citerne LAYAT DU
BOUCH
Ilot 56043 RESEAU LUXEY

38383 Pompage en
citerne
O 183

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3555 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LE GAUCHER LUXEY

42434 Forage A 315 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LE GAUCHEY LUXEY

42213 Forage A 314 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4736 Forage A 321 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4735 Forage A 321 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1414
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4734 Forage A 312 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LE GAUCHEY LUXEY

4733 Forage A 312 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4732 Forage A 312 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4731 Forage A 307 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4730 Forage A 302 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4729 Forage A 302 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4728 Forage A 301 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4727 Forage A 293 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4726 Forage A 293 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LATESTERE
LATESTERE LUXEY

4725 Forage D 37 18

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
367500 105,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 Champ captant +
Citerne LATESTERE
Ilot 55194 PIVOT 4 LUXEY

42515 Borne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 2580
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne LATESTERE
Ilot 55194 PIVOT 3 LUXEY

38580 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3586
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne LATESTERE
Ilot 55194 PIVOT 1 LUXEY

38379 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3584
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
85 Champ captant +
Citerne LATESTERE
Ilot 55194 PIVOT 2 LUXEY

37099 Pompage en
citerne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3585
HORAIRE
85m³/h
367500 105,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR
LAGUNES DES
LAYATTES
LUXEY

39415 Forage O 74 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR
LAGUNES DES
LAYATTES
LUXEY

4576 Forage O 74 21

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1415
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR
LAGUNES DES
LAYATTES
LUXEY

4569 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
ETE -
01/05-31/10
6NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
HANGAR
LAGUNES DES
LAYATTES
LUXEY

4561 Forage O 176 12

DDTM 40 SCEA VILLAIN Inutile
70200 19,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
19,50 70200 36 Champ captant
HANGAR
Ilot 56040 RESEAU LUXEY

38380 Borne

SCEA VILLAIN SCEA VILLAIN 3552 HORAIRE
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1416
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1417
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FELIX LAISNEY
21 RUE DES JARDINS
40480 VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10821
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
Flux en cours d'instruction
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 8NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59729 DUFAOU MESSANGES

43385 Forage AD 434 12

DDTM 40 LAISNEY FELIX A déclarer
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1418
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1360
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1419
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL BEGARDS
150 CHEMIN DE GRAMMONT
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10822
N° AEAG
N° Pacage 040176624
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82877939700011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,69 17442 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53420 RESEAU SAINT-MARTIN-
DE-HINX
34044 Borne

ASA DES PMS EARL BEGARDS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20,00 35000 Riviere BILLON Réservoir BILLON
(1500 m³)
BILLON SAINT-MARTIN-
DE-HINX
34111 Alimentation
de plan d'eau
H 126

DDTM 40 EARL BEGARDS Inutile
ETE -
01/05-31/10
20,00 35000 40 Réservoir BILLON
(1500 m³)
Ilot 53456 BILLON SAINT-MARTIN-
DE-HINX
41835 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
H 127

EARL BEGARDS EARL BEGARDS NR22003465
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1420
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1362
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1421
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA PASSION MYRTILLES
LIEU DIT SARPOUT
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10826
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88177967200016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59736 SARPOUT SABRES

43391 Forage A 22 21

DDTM 40 SCEA PASSION
MYRTILLES
2046005998
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1422
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1364
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1423
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DE LAHITTE
DOMAINE DE CANTEGRIT
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10827
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 38368828000023
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P35 BOULUC DE
FABRE
BISCARROSSE

43408 Forage AP 15 22

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P35 PIVOT SPEEDY PARENTIS-EN-
BORN
6015 Forage AP 185 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P35 PIVOT SPEEDY PARENTIS-EN-
BORN
6014 Forage AP 185 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
79200 22,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
13,00 46800 35 Champ captant P35 Ilot 58647 RESEAU BISCARROSSE

41838 Borne AP 15

SCEA DE LAHITTE SCEA DE LAHITTE 6528
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 35 Champ captant P35 Ilot 55966 RESEAU BISCARROSSE

38288 Borne AP 16

SCEA DE LAHITTE SCEA DE LAHITTE 3794
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P31 BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
40447 Forage AP 162 20

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P31 BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
37892 Forage AP 169 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P31 BOULUC DE
FABRE
PARENTIS-EN-
BORN
37891 Forage AP 169 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
82800 23,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
23,00 82800 105 Champ captant P31 Ilot 55710 RESEAU PARENTIS-EN-
BORN
37893 Borne AO 132

SCEA DE LAHITTE SCEA DE LAHITTE 3793
HORAIRE
105m³/h
16/05/2025 15:47:42 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1424
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P34 PIVOT PETITE PARENTIS-EN-
BORN
41705 Forage AP 168 21

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P34 PIVOT PETITE PARENTIS-EN-
BORN
6016 Forage AP 168 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 60 Champ captant P34 Ilot 48324 PETITE PARENTIS-EN-
BORN
41839 Borne AP 168

SCEA DE LAHITTE SCEA DE LAHITTE 3795
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P32 PIVOT LAHITTE PARENTIS-EN-
BORN
41707 Forage AP 167 21

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P32 PIVOT LAHITTE PARENTIS-EN-
BORN
6018 Forage AO 132 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
43200 12,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 60 Champ captant P32 Ilot 58649 LAHITTE PARENTIS-EN-
BORN
41842 Borne AO 132

SCEA DE LAHITTE SCEA DE LAHITTE 3797
HORAIRE
60m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57607 P34 PARENTIS-EN-
BORN
37890 Forage AP 169 18

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE 3798
HORAIRE
35m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MATHA
P34 PARENTIS-EN-
BORN
41706 Forage AP 168 21

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MATHA
P33 P34 PARENTIS-EN-
BORN
6017 Forage AP 167 21

DDTM 40 SCEA DE LAHITTE Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 60 Champ captant
MATHA
Ilot 58648 MATHA PARENTIS-EN-
BORN
41841 Borne AP 167

SCEA DE LAHITTE SCEA DE LAHITTE 3796
HORAIRE
60m³/h
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1425
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur MAXIME BRUTAILS
250 RUE DU GENERAL CAUNEGRE
40660 MOLIETS-ET-MAA
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10835
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 12600 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59774 BERNAT
CHINOY
MOLIETS-ET-
MAA
43469 Forage AR 63 21

DDTM 40 BRUTAILS MAXIME 21003619
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1426
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1427
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
| | | | |' ' | '
Monsieur le gerant EARL LESBATS
671 ROUTE D L'ETANG D'HARDY
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10837
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88302437400018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABEUTE
LABEUTE TOSSE

39507 Forage AC 36 20

DDTM 40 EARL LESBATS Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LABEUTE
LABEUTE TOSSE

39506 Forage AC 36 30

DDTM 40 EARL LESBATS Inutile
20000 10,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
10,00 20000 Champ captant
LABEUTE
Ilot 56813 RESEAU TOSSE

40087 Borne

EARL LESBATS EARL LESBATS WA033A292
ETE -
01/05-31/10
7,00 14000 35 Riviere Hardy Ilot 51367 LIAOU SOUSTONS

13615 Pompage en
riviere
BY 31

DDTM 40 EARL LESBATS WA01231465
ETE -
01/05-31/10
5,00 10000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49368 FRINGON SOUSTONS

9743 Forage BR 30 25

DDTM 40 EARL LESBATS WA9913242
ETE -
01/05-31/10
10,00 20000 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49470 MINJOULICQ TOSSE

10034 Forage AT 56 18

DDTM 40 EARL LESBATS 01231483-2
ETE -
01/05-31/10
3,00 6000 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49367 CAGNAUTON SOUSTONS

9742 Forage BR 137 24

DDTM 40 EARL LESBATS 01231491
ETE -
01/05-31/10
3,00 6000 35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49371 NASSAOUT SOUSTONS

9746 Forage CD 174 30

DDTM 40 EARL LESBATS WA9913504
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1428
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
15,00 30000 50 Riviere Hardy Ilot 51366 LEHOUSE SOUSTONS

13614 Pompage en
riviere
BZ 14

DDTM 40 EARL LESBATS WA0023114
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
TUYAS 2
TUYAS SOUSTONS

9741 Forage BT 101 24

DDTM 40 EARL LESBATS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Champ captant
TUYAS 2
TUYAS SOUSTONS

9740 Forage BT 102 24

DDTM 40 EARL LESBATS Inutile
22000 11,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
11,00 22000 Champ captant
TUYAS 2
Ilot 55837 RESEAU SOUSTONS

38120 Borne

EARL LESBATS EARL LESBATS W1231494
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1429
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame PRISCILLA BROUSSET DELEUY
1901 ROUTE DU BORN
40210 LUE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10838
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52359638500022
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,30 6000 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53760 BAXENTES LUE

4259 Forage N 203 15

DDTM 40 BROUSSET DELEUY
PRISCILLA
A déclarer
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1430
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1431
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SARL LOUSTAU
761 CHEMIN VISPALIE
64270 L'HOPITAL-D'ORION
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10839
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80350181600018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant
MAISONNAVE
MAISONNAVE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7248 Forage ZB 11 10

DDTM 40 SARL LOUSTAU Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Champ captant
MAISONNAVE
MAISONNAVE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7245 Forage ZB 6 8

DDTM 40 SARL LOUSTAU Inutile
18750 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
15,00 18750 Champ captant
MAISONNAVE
Ilot 52020 RESEAU SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
31736 Borne

SARL LOUSTAU SARL LOUSTAU 01WZH46798
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1432
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1374
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1433
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant GAEC LA FERME DES LAMINAK
600 ROUTE DE NIORTHE
40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10840
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88398539200017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,60 1500 1NAPPE DU BEARN
SUD LANDES
Ilot 59491 NIORTE SAINT-MARTIN-
DE-
SEIGNANX
43072 Forage C 1463 20

DDTM 40 GAEC LA FERME
DES LAMINAK
J17FA1411359
K
ETE -
01/05-31/10
2,00 6000 0,03 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 59805 MATERY BIAUDOS

43581 Forage C 635 24

DDTM 40 GAEC LA FERME
DES LAMINAK
20-32023316
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1434
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1376
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1435
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante SCEA DE HOUSSAT
197 CHEMIN DE HOUSSAT
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10841
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88072039600014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,80 18020 30 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48652 MARCAOU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7432 Forage CI 55 30

DDTM 40 SCEA DE HOUSSAT XMGB014
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1377
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1436
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1378
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1437
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL VERGEZ
654 ROUTE DU MEURON
ROUTE DU QUARTIER DES BARTHES
MAISON MEURON
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10843
N° AEAG
N° Pacage 040177901
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88112190900017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,00 12000 50 Riviere Adour Ilot 51100 COUSTE SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
13281 Pompage en
riviere
G529

DDTM 40 EARL VERGEZ WA01231480
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1379
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1438
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1380
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1439
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ROBERT LAVIELLE
250 ROUTE DE SAINT CRICQ
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10846
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 500 20 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 54689 PORT DE
CAUNEILLE
SORDE-
L'ABBAYE

36384 Forage ZB 38 12

DDTM 40 LAVIELLE ROBERT 22371
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1381
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1440
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1382
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1441
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame CLAUDINE BERA
856 ROUTE DU MASSEY
40300 SAINT-CRICQ-DU-GAVE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10851
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,05 2050 25 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 48593 MAISONNAVE SAINT-CRICQ-
DU-GAVE
7243 Forage ZB 6 8

DDTM 40 BERA CLAUDINE A déclarer
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1383
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1442
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1384
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1443
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA NIER
621 chemin de nier
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10852
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88464466700013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,55 6200 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55688 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37864 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,93 11860 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55694 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37870 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,42 5680 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55693 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37869 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
5,74 11480 Reseau Collectif
PORT DE
CAUNEILLE
Ilot 55691 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37867 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,41 8820 Reseau Collectif
SEQUE
Ilot 55687 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37863 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
2,22 8880 Reseau Collectif
SEQUE
Ilot 55686 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37862 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 50 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Ilot 58424 SEQUE DE
MISSON
SORDE-
L'ABBAYE

41551 Forage ZI 21 7

DDTM 40 SCEA NIER 19079609
ETE -
01/05-31/10
1,83 7320 Reseau Collectif
SAHUC
Ilot 55685 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37861 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,58 19160 Reseau Collectif
COURROUN
Ilot 55700 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37876 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
SCEA NIER
Inutile
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1385
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1444
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1386
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1445
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FLORIAN MONTUS
25 IMPASSE DU TUQUELET
40140 SOUSTONS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10856
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 89498848400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,60 5760 17 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49343 BELLEVUE SOUSTONS

9713 Forage CT 162 16

DDTM 40 MONTUS FLORIAN WA021A022
ETE -
01/05-31/10
8,86 31896 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49335 PEY VILLENAVE SOUSTONS

9703 Forage CV 161 18

DDTM 40 MONTUS FLORIAN 01131793
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOUDIC
BOUDIC CASTETS

1856 Forage J 275 22

DDTM 40 MONTUS FLORIAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOUDIC
BOUDIC CASTETS

1855 Forage J 275 22

DDTM 40 MONTUS FLORIAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BOUDIC
BOUDIC CASTETS

1853 Forage J 86 22

DDTM 40 MONTUS FLORIAN Inutile
99000 27,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
27,50 99000 Champ captant
BOUDIC
Ilot 47247 RESEAU CASTETS

40073 Borne

MONTUS FLORIAN MONTUS FLORIAN WA0143115
ETE -
01/05-31/10
1,98 2475 15 Riviere TUQUEOU
S42-0400
Ilot 52656 TUQUEOU SOUSTONS

32560 Pompage en
riviere
CV 226

DDTM 40 MONTUS FLORIAN 01231752
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 45 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 49372 COURTIAOU SOUSTONS

9747 Forage AS 122 34

DDTM 40 MONTUS FLORIAN 01231752
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1387
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1446
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,40 8640 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49353 QUARTIER
LAUDOUAR
SOUSTONS

9724 Forage CT 107 18

DDTM 40 MONTUS FLORIAN WA021A028
ETE -
01/05-31/10
3,40 12240 20 Riviere CHUC Ilot 52657 CHUC SOUSTONS

32561 Pompage en
riviere
CV 177

DDTM 40 MONTUS FLORIAN 01131758
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1388
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1447
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SUD OUEST GAZON
ROUTE DE BETUY
40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10857
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 87821909600012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne VIEILLE
HOUSE
VIEILLE HOUSE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7389 Forage CH 24 15

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Citerne VIEILLE
HOUSE
VIEILLE HAUSE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7388 Forage CH 14 15

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
A déclarer
33947 12,81 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
22,50 59519 70 NAPPE DE
L'OLIGOCENE
Citerne VIEILLE
HOUSE
VIEILLE HOUSE SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
7445 Forage CH 24 40

DDTM 40 SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
6,67 17669 80 Citerne VIEILLE
HOUSE
Ilot 59797 RESEAU SAINT-
GEOURS-DE-
MAREMNE
43552 Pompage en
citerne

SCEA LA FERME DE
CAZENAVE
SUD OUEST GAZON
SUD OUEST GAZON
A déclarer
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1389
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1448
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1390
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1449
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA BIOLANNE
44 CHEMIN DE LE LANNE
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10859
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88189551000017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,76 13536 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49132 SICOTS SOLFERINO

8975 Forage E 155 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE 3606
HORAIRE
25m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48577 LIGNE SABRES

7159 Forage P 57 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE 3610
HORAIRE
24m³/h
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
RIOU RAOU SOLFERINO

8981 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
RIOU RAOU SOLFERINO

8980 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
RIOU RAOU SOLFERINO

8979 Forage D 42 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
RIOU RAOU SOLFERINO

8978 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
RIOU RAOU SOLFERINO

8977 Forage D 40 21

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
RIOU RAOU SOLFERINO

8976 Forage D 40 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
146340 40,65 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
40,65 146340 128 Champ captant +
Citerne RIAOU RAOU
Ilot 56221 RESEAU SOLFERINO

38588 Pompage en
citerne
D 40

SCEA BIOLANNE SCEA BIOLANNE 3607
HORAIRE128m
³/h
ETE -
01/05-31/10
16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
LANNE
LE LANNE SABRES

42977 Forage P 53 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1391
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1450
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
24 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
LANNE
LE LANNE SABRES

7155 Forage P 53 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE Inutile
47088 13,08 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
32 Champ captant LE
LANNE
Ilot 48576 FRONTALE 3 SABRES

43629 Borne

SCEA BIOLANNE SCEA BIOLANNE 7673
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant LE
LANNE
Ilot 48576 FRONTALE 1 SABRES

42981 Borne

SCEA BIOLANNE SCEA BIOLANNE 7317
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 Champ captant LE
LANNE
Ilot 48576 FRONTALE 2 SABRES

43004 Borne P 107

SCEA BIOLANNE SCEA BIOLANNE 7318
HORAIRE
30m³/h
47088 13,08 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58612 RIOU RAOU SOLFERINO

41798 Forage D 36 20

DDTM 40 SCEA BIOLANNE 6512
HORAIRE
15m³/h
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1392
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1451
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ROMAIN LEBRUN
407 AVENUE DES ARTISANS
40150 SOORTS-HOSSEGOR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10860
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 90008340300015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 5000 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 58714 MARGUERITE SAINT-
VINCENT-DE-
TYROSSE
41930 Forage BL 8 32

DDTM 40 LEBRUN ROMAIN WA122A0077
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1452
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1453
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA AGRI PROGRESS
170 ROUTE DE BARGUES
40090 LUCBARDEZ-ET-BARGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10861
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88297739000013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,33 4788 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53782 CAPDESTIOU LEVIGNACQ

34699 Forage B 180 7

DDTM 40 SCEA AGRI
PROGRESS
ZR5649
ETE -
01/05-31/10
2,47 8892 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48052 PIERREFIN MEZOS

5221 Forage AZ 186 11

DDTM 40 SCEA AGRI
PROGRESS
E01ZG2273360
6
ETE -
01/05-31/10
3,19 11484 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58435 DAMENIOU LEVIGNACQ

41568 Forage F 341 20

DDTM 40 SCEA AGRI
PROGRESS
ZR2645
ETE -
01/05-31/10
60 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant LE
LANNE - MORAGRI
LE LANNE TALLER

9825 Forage D 20 19

DDTM 40 SCEA AGRI
PROGRESS
1746006191
64800 18,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
18,00 64800 Champ captant LE
LANNE - MORAGRI
Ilot 56498 RESEAU TALLER

39074 Borne

SCEA AGRI PROGRESS SCEA AGRI
PROGRESS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
7,40 26640 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 52814 BEDAT LEVIGNACQ

33015 Forage B 535 26

DDTM 40 SCEA AGRI
PROGRESS
ZR5644
ETE -
01/05-31/10
4,68 14976 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48792 MATIBON SAINT-PAUL-
EN-
BORN
43676 Forage A 1829 31

DDTM 40 SCEA AGRI
PROGRESS
19125046
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1454
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1455
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL MGVD
8 ALLEE DU CHÂTEAU
64260 GERE BELESTEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10862
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 90037717700010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,50 41400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58746 MAOU LESPERON

41986 Forage M 185 21

DDTM 40 EARL MGVD 14ACH106574
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1456
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1457
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame la gerante EARL AU JARDIN DES FRAISES
692 ROUTE DE SAINT GEMME
40300 PEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10863
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 83331075800010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,50 14000 80 Riviere Gave de Pau Ilot 57442 RIBERE DU
METGE
CAUNEILLE

40279 Pompage en
riviere
WK1a

DDTM 40 EARL AU JARDIN
DES FRAISES
WA026A006
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1458
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1400
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1459
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
GROUPEMENT FONCIER VILLA DES PRES
RUE CANTELOUDETTE
IMMEUBLE LE TITANIUM
33310 LORMONT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10865
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82245898000015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,00 32400 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59814 ESCOUARRES TRENSACQ

43619 Forage L 127 21

DDTM 40 GROUPEMENT
FONCIER VILLA DES
PRES
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARAN
PARAN F3 SORE

43570 Forage AR 130 20

DDTM 40 GROUPEMENT
FONCIER VILLA DES
PRES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARAN
PARAN F2 SORE

43569 Forage AR 130 18

DDTM 40 GROUPEMENT
FONCIER VILLA DES
PRES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARAN
PARAN F1 SORE

43568 Forage AR 130 16

DDTM 40 GROUPEMENT
FONCIER VILLA DES
PRES
Inutile
69768 86 19,38 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
PARAN
Ilot 59801 PARAN PETIT
PIVOT
SORE

43647 Borne AR 130

GROUPEMENT FONCIER
VILLA DES PRES
GROUPEMENT
FONCIER VILLA DES
PRES
7814
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
Champ captant
PARAN
Ilot 59821 PARAN GRAND
PIVOT
SORE

43648 Borne AR 130

GROUPEMENT FONCIER
VILLA DES PRES
GROUPEMENT
FONCIER VILLA DES
PRES
7815
HORAIRE
56m³/h
69768 86 19,38 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1460
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1402
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1461
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame STEPHANIE LAIR
1100 CHEMIN DU SARROUCAS
40430 LUXEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10867
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 82497486900011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4753 Forage C 153 21

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR1542
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4752 Forage C 288 20

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR7121
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4751 Forage C 158 20

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR7121
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4738 Forage C 170 18

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR1516
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4737 Forage C 271 18

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR1539
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4590 Forage C 500 16

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR7121
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4589 Forage C 280 20

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR1538
ETE -
01/05-31/10
27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47874 MOURET LUXEY

4588 Forage C 280 16

DDTM 40 LAIR STEPHANIE ZR1535
162000 45,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1462
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1404
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1463
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
ALEXANDRE LOUSTAUNAU
206 RUE DU 19 MARS 1962
40300 LABATUT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10875
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81352046700016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3,20 12800 110 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE DE PAU
Ilot 57471 LABATUT

LABATUT

40244 Forage E 300 14

DDTM 40 LOUSTAUNAU
ALEXANDRE
WA044A011
ETE -
01/05-31/10
10,62 15930 26 Reseau Collectif
SAINT ROMAIN
Ilot 55225 RESEAU LABATUT

37146 Borne

ASA DE SAINT-ROMAIN LOUSTAUNAU
ALEXANDRE
Inutile
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1464
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1465
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DES SABLES BLANCS
2350 PERPRISE DE TUYAS
40210 COMMENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10878
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84814454900013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59815 HIOU SABRES

43626 Forage T 599 21

DDTM 40 SCEA DES SABLES
BLANCS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59815 HIOU SABRES

43624 Forage Q 180 21

DDTM 40 SCEA DES SABLES
BLANCS
A déclarer
79200 90 22,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1466
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1408
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1467
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SCEA CHOUDYNAMIE
407, AVENUE DES ARTISANS
40150 SOORTS-HOSSEGOR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10879
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88342799900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
24,00 48000 45 NAPPE ALLUVIALE
DES TERRASSES
ANCIENNES
Ilot 48705 BEQUILLON SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
7578 Forage A 382 30

DDTM 40 SCEA
CHOUDYNAMIE
906040700
16/05/2025 15:47:43 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1409
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1468
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1469
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
LAURENT LABAT
167 RUE DE PRIM
40140 AZUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10881
N° AEAG
N° Pacage 040178624
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 53863838900032
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,14 18000 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 46888 COUT AZUR

319 Forage D 152 12

DDTM 40 LABAT LAURENT 021A0003
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1470
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1471
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
GWILHERM POULMARC'H
2071 Route de Pontenx
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10884
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 84853787400010
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAOUEYRE
GRAOUEYRE PARENTIS-EN-
BORN
42999 Forage BL 647 18

DDTM 40 POULMARC'H
GWILHERM
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
GRAOUEYRE
GRAOUEYRE PARENTIS-EN-
BORN
42274 Forage BL 397 20

DDTM 40 POULMARC'H
GWILHERM
Inutile
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
26 Champ captant
GRAOUEYRE
Ilot 59067 PIVOT 3 TOURS PARENTIS-EN-
BORN
42391 Borne BL 302

POULMARC'H GWILHERM POULMARC'H
GWILHERM
6922
HORAIRE
26m³/h
ETE -
01/05-31/10
15 Champ captant
GRAOUEYRE
Ilot 58983 PIVOT 2 TOURS PARENTIS-EN-
BORN
42390 Borne BL 397

POULMARC'H GWILHERM POULMARC'H
GWILHERM
6921
HORAIRE
15m³/h
54000 15,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
9,50 75833 25 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Dispositif fictif
GRAOUEYRE
GRAOUEYRE PARENTIS-EN-
BORN
41922 Forage BL 701 150

DDTM 40 POULMARC'H
GWILHERM
FUNGY C&C
WA144A0039
ETE -
01/05-31/10
5,75 45833 15 Dispositif fictif
GRAOUEYRE
Ilot 58708 GRAOUEYRE PARENTIS-EN-
BORN
43747 Point fictif

POULMARC'H GWILHERM
FUNGY C&C
POULMARC'H
GWILHERM
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1472
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1473
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SAS BIO BOOS
300 ROUTE DES CHAMPS
40370 RION-DES-LANDES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10885
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88333231400011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,20 18720 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49382 GAYAN TALLER

9817 Forage F 639 21

DDTM 40 SAS BIO BOOS WA162A0293
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49381 LABORDE TALLER

9816 Forage F 633 20

DDTM 40 SAS BIO BOOS WA0161A0033
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1475
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA LEBLOND
745 CHEMIN DE LOUSTAOU
40280 BENQUET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10888
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 91464284800016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

43692 Forage F62 28

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
19,8 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

43691 Forage F62 28

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10187 Forage F 62 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10186 Forage F 84 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10183 Forage F 43 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10182 Forage F62A 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10181 Forage F 43 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10177 Forage F 62 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
PETIT SEMIS TRENSACQ

10176 Forage F 62 18

DDTM 40 SCEA LEBLOND Inutile
198000 55,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
25,20 90720 220 Champ captant
TRENSACQ ILOT5
9TOURS
Ilot 49528 PIVOT 9 T TRENSACQ

39724 Borne

SCEA LEBLOND SCEA LEBLOND 5223
HORAIRE
220m³/h
ETE -
01/05-31/10
20 Champ captant
TRENSACQ ILOT5
3TOURS
Ilot 49528 PIVOT 3T TRENSACQ

42573 Borne

EHRMANN MARC SCEA LEBLOND 7010
HORAIRE
20m³/h
90720 25,20 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1476
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1477
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
CHANTAL LAPEGUE
385 ROUTE DU COUT
40230 SAUBRIGUES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10893
N° AEAG
N° Pacage 040178719
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45067955000035
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,40 3000 Riviere PETIT
RUISSEAU
S4301050
Réservoir LANGLES
(2000 m³)
LANGLES SAUBRIGUES

33122 Alimentation
de plan d'eau
AE 60

DDTM 40 LAPEGUE CHANTAL Inutile
ETE -
01/05-31/10
4,00 5000 25 Réservoir LANGLES
(2000 m³)
Ilot 52622 LANGLES SAUBRIGUES

32523 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
AE 60

LAPEGUE CHANTAL LAPEGUE CHANTAL WA0113510
ETE -
01/05-31/10
11,50 14375 15 Riviere CANAL DE
CEINTURE
Reseau Collectif
PROGRES
PROGRES BENESSE-
MAREMNE

32628 Pompage en
riviere
AM 221

DDTM 40 LAPEGUE CHANTAL
EARL GAYON
01131362
ETE -
01/05-31/10
4,00 5000 Reseau Collectif
PROGRES
Ilot 56301 RESEAU BENESSE-
MAREMNE

38686 Borne

LAPEGUE CHANTAL
EARL GAYON
LAPEGUE CHANTAL
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1478
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1420
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1479
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
FUNGY C&C
2231 RTE DE PONTENX
40160 PARENTIS-EN-BORN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10894
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 89898821700029
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
9,50 75833 25 NAPPE DU
MIOCENE
(HELVETIEN)
Dispositif fictif
GRAOUEYRE
GRAOUEYRE PARENTIS-EN-
BORN
41922 Forage BL 701 150

DDTM 40 POULMARC'H
GWILHERM
FUNGY C&C
WA144A0039
ETE -
01/05-31/10
3,75 30000 10 Dispositif fictif
GRAOUEYRE
Ilot 59844 GRAOUEYRE PARENTIS-EN-
BORN
43748 Point fictif

POULMARC'H GWILHERM
FUNGY C&C
FUNGY C&C
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1480
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1422
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1481
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur JONATHAN FOURNIER
1280 CHEMIN DE BEYLEOU
40200 PONTENX-LES-FORGES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10902
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 90743264500014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
0,50 2500 0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59866 TERRENAVE ESCOURCE

43842 Forage B19 20

DDTM 40 FOURNIER
JONATHAN
A déclarer
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1482
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1483
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA LA SOUSTREYRE
TUC GAILLAT
40110 MORCENX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10905
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50285300500028
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT MINI
SOUSTEYRES SOLFERINO

9121 Forage J 76 21

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT MINI
SOUSTEYRES SOLFERINO

9119 Forage J 76 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT MINI
SOUSTEYRES SOLFERINO

9118 Forage J 76 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
100800 28,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
28,00 100800 79 Champ captant
PIVOT MINI
Ilot 48285 RESEAU SOLFERINO

5891 Borne

SCEA LA SOUSTREYRE SCEA LA
SOUSTREYRE
3635
HORAIRE
79m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 10 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9124 Forage J76A 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 10 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9114 Forage J 31 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 10 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9113 Forage J 31 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 10 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9112 Forage J 31 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
172800 48,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
48,00 172800 85 Champ captant
PIVOT 10 TOURS
Ilot 48029 RESEAU SOLFERINO

5181 Borne

SCEA LA SOUSTREYRE SCEA LA
SOUSTREYRE
3633
HORAIRE
85m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,30 4680 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56186 TUC GAILLAT SOLFERINO

8860 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
A déclarer
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1484
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58742 PIVOT 2 TOURS SOLFERINO

8896 Forage F 160 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
6622
HORAIRE
20m³/h
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8911 Forage F 155 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8910 Forage F 150 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8909 Forage F 150 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8908 Forage F 150 22

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8907 Forage F 155 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8906 Forage F 148 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PLATIET SOLFERINO

8905 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8904 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8903 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8902 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8901 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8900 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8899 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8898 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8897 Forage F 160 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1426
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1485
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8894 Forage F 155 20

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 11 TOURS
PIVOT 11
TOURS
SOLFERINO

8893 Forage F 160 22

DDTM 40 DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
390600 108,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
108,50 390600 320 Champ captant
PIVOT 11 TOURS
Reseau Collectif
PIVOT 11 TOURS
RESEAU SOLFERINO

2619 Borne F 151

DEPREZ PASCALE
SCEA LA SOUSTREYRE
DEPREZ PASCALE
SCEA LA
SOUSTREYRE
3632
HORAIRE
320m³/h
ETE -
01/05-31/10
72,50 261000 Reseau Collectif
PIVOT 11 TOURS
Ilot 47359 RESEAU SOLFERINO

41981 Borne

DEPREZ PASCALE
SCEA LA SOUSTREYRE
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 45 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49173 SOUSTEYRES SOLFERINO

9123 Forage J 76 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
7572
HORAIRE
45m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 21 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49122 PIVOT BORD
DE ROUTE
SOLFERINO

8895 Forage F 155 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
3629
HORAIRE
21m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,40 30240 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49118 TUC GAILLAT SOLFERINO

8873 Forage J 107 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
7571
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 34 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
TUC GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8865 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
SCEA TUC GAILLAT
7568
HORAIRE
34m³/h
ETE -
01/05-31/10
3,00 10800 Reseau Collectif
TUC GAILLAT
Ilot 59727 TUC GAILLAT SOLFERINO

43383 Borne

SCEA LA SOUSTREYRE
SCEA TUC GAILLAT
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
17,90 64440 43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49106 TUC GAILLAT SOLFERINO

8858 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
3440
HORAIRE
43m³/h
ETE -
01/05-31/10
44 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

43806 Forage J 63 21

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8888 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8886 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1427
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1486
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8885 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8872 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8871 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8870 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8869 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8868 Forage J 118 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
TUC GAILLAT SOLFERINO

8867 Forage J 117 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
313200 87,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
87,00 313200 230 Champ captant
PIVOT 9T - TUC
GAILLAT
Ilot 56183 RESEAU SOLFERINO

38547 Borne

SCEA LA SOUSTREYRE SCEA LA
SOUSTREYRE
3434
HORAIRE
230m³/h
ETE -
01/05-31/10
0,35 1260 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59784 TUC GAILLAT SOLFERINO

8875 Forage J 101 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
WA12A0280
ETE -
01/05-31/10
12,00 43200 16 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49172 SOUSTEYRES SOLFERINO

9122 Forage J 34 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
3631
HORAIRE
16m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,30 37080 43 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
DEPREZ -
SOUSTREYRES
TUC GAILLAT SOLFERINO

8892 Forage J 44 20

DDTM 40 SCEA TUC GAILLAT
SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
6,30 22680 43 Reseau Collectif
DEPREZ -
SOUSTREYRES
Ilot 49121 TUC GAILLAT SOLFERINO

43497 Borne

SCEA TUC GAILLAT
SCEA LA SOUSTREYRE
SCEA LA
SOUSTREYRE
7569
HORAIRE
43m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 7 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9117 Forage J 31 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 7 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9116 Forage J 31 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1487
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 7 TOURS
SOUSTEYRES SOLFERINO

9115 Forage J 31 22

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
Inutile
149400 41,50 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
41,50 149400 103 Champ captant
PIVOT 7 TOURS
Ilot 48092 RESEAU SOLFERINO

5314 Borne

SCEA LA SOUSTREYRE SCEA LA
SOUSTREYRE
3634
HORAIRE
103m³/h
ETE -
01/05-31/10
7,40 26640 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 56187 TUC GAILLAT SOLFERINO

8863 Forage J 107 20

DDTM 40 SCEA LA
SOUSTREYRE
A déclarer
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1488
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1489
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL HITTETE
425 CHEMIN DE CORSEILS
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10914
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 42265196800014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
3750 80 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Réservoir
BALGRAND (500 m³)
BALGRAND ORTHEVIELLE

34633 Forage ZH 52 9

DDTM 40 EARL HITTETE 22200848
ETE -
01/05-31/10
2,50 3750 80 Réservoir
BALGRAND (500 m³)
Ilot 53747 BALGRAND ORTHEVIELLE

34634 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZH 53

EARL HITTETE EARL HITTETE 22200848
ETE -
01/05-31/10
2,70 5400 30 Riviere FONTAINE
ET LAVOIR
Ilot 50750 SARRAILLOT ORTHEVIELLE

12831 Pompage en
riviere
ZD 18

DDTM 40 EARL HITTETE 22200843
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1431
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1490
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1432
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1491
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SAS LA HONTAN
157 ALLEE FRANCOIS DUPAYA
40300 SORDE-L'ABBAYE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10915
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 90448956400016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
17,96 71840 500 Riviere Gave d'Oloron Ilot 58276 LILLE SORDE-
L'ABBAYE

41365 Pompage en
riviere
AE 87

DDTM 40 SAS LA HONTAN 88KP65083
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1433
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1492
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1434
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1493
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant EARL CATACHOT
670 CHEMIN DE DUBLANC
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10916
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 94935882400017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,80 20880 20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58438 CATACHOT SABRES

41525 Forage H 283 26

DDTM 40 EARL CATACHOT 2246009521
ETE -
01/05-31/10
5,50 19800 50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58098 BORDALES LUXEY

41021 Forage F 85 16

DDTM 40 EARL CATACHOT 2246009521
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
LA MADELEINE SABRES

43711 Forage H 670 22

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
0NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
LA MADELEINE SABRES

43710 Forage H 915 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
LA MADELEINE SABRES

7184 Forage H 799 22

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
LA MADELEINE SABRES

7183 Forage H 662 22

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
LA MADELEINE SABRES

7182 Forage H 662 22

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
LA MADELEINE SABRES

7181 Forage H 662 22

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
85428 23,73 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
58 Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
Ilot 56613 RESEAU SABRES

39198 Pompage en
citerne
H 670

EARL CATACHOT EARL CATACHOT 4755
HORAIRE
58m³/h
ETE -
01/05-31/10
50 Champ captant +
Citerne LA
MADELEINE 2
Ilot 56613 RESEAU SABRES

39197 Pompage en
citerne
H 662

EARL CATACHOT EARL CATACHOT 4754
HORAIRE
50m³/h
85428 23,73 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1494
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

39464 Forage H 283 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7012 Forage H 485 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7011 Forage H 681 25

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7010 Forage H 681 25

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7009 Forage H 679 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7008 Forage H 679 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7007 Forage H 479 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7006 Forage H 679 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7005 Forage H 479 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7004 Forage J 427 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7003 Forage H 479 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7002 Forage H 479 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7001 Forage H 283 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

7000 Forage H 283 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne CATACHOT
CATACHOT SABRES

6999 Forage H 283 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
228924 63,59 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne CATACHOT
Ilot 54229 RESEAU SABRES

35480 Borne

EARL CATACHOT EARL CATACHOT 1646003917
ETE -
01/05-31/10
120 Champ captant +
Citerne CATACHOT
Ilot 54229 RESEAU SABRES

35479 Borne

EARL CATACHOT EARL CATACHOT 12ACJ105173
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1495
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
228924 63,59 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

43213 Forage F 88 21

DDTM 40 EARL CATACHOT
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4587 Forage F 164 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4586 Forage F 164 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4585 Forage F 115 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4584 Forage F 136 16

DDTM 40 EARL CATACHOT Inutile
158400 130 44,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
44,00 158400 130 Champ captant
BORDALES
Ilot 54231 RESEAU LUXEY

35481 Borne

EARL CATACHOT EARL CATACHOT 2246003417
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1496
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1497
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant SCEA CHINAN
3222 ROUTE DE SORE
40630 TRENSACQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10918
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 91260014500011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT6
PIVOT 3TOURS
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10210 Forage G 3 18

DDTM 40 SCEA CHINAN Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
TRENSACQ ILOT6
PIVOT 3TOURS
PEUILHE
NEUGUE
TRENSACQ

10209 Forage G 3 18

DDTM 40 SCEA CHINAN Inutile
46080 12,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,80 46080 50 Champ captant
TRENSACQ ILOT6
PIVOT 3TOURS
Ilot 49531 RESEAU TRENSACQ

39726 Borne

SCEA CHINAN SCEA CHINAN 5225
HORAIRE
50m³/h
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1498
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1440
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1499
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le gerant NEWFI-BAMBOO
958 CHE DES CABRIS
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10920
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 91781919500012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 18000 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59915 HOURREUGE MAGESCQ

43908 Forage Q 254 24

DDTM 40 NEWFI-BAMBOO
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1500
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1442
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1501
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur SCEA DE NARP
5850 chemin d'en hill
40600 BISCARROSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10932
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 90968518200018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59937 NARP BISCARROSSE

43977 Forage CE 301 22

DDTM 40 SCEA DE NARP
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59937 NARP BISCARROSSE

43976 Forage CE 301 22

DDTM 40 SCEA DE NARP
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59937 NARP BISCARROSSE

43975 Forage CE 301 22

DDTM 40 SCEA DE NARP
ETE -
01/05-31/10
0,00 040 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59937 NARP BISCARROSSE

43974 Forage CE 301 22

DDTM 40 SCEA DE NARP
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59937 NARP BISCARROSSE

43973 Forage CE 301 22

DDTM 40 SCEA DE NARP
198000 190 57,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1502
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1444
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1503
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL DARTHAYETTE
219, CHEMIN DE MAOUBERN
40220 TARNOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10934
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88344014100017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 59940 MARSACQ TARNOS

43986 Forage E78 36

DDTM 40 EARL DARTHAYETTE
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Ilot 59941 MARSACQ TARNOS

43987 Forage F284 36

DDTM 40 EARL DARTHAYETTE
20000 35 6,00 Caractéristiques communes :
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1504
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1446
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1505
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SAS DU NAOU
2622 ROUTE DE MONTAUZEY
40410 BELHADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10935
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 98393223700016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59988 PUTS HORTS
NORD
CALLEN

43989 Forage A335 15

DDTM 40 SAS DU NAOU
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1506
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1448
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1507
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur ARNAUD BIDART
3000 ROUTE D'OREGUE
64520 BARDOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10938
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 98433722000011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,24 3840 48 Riviere Gave d'Oloron Ilot 55629 BOURG NEUF SORDE-
L'ABBAYE

37748 Pompage en
riviere
AB242

DDTM 40 BIDART ARNAUD ZR3893
ETE -
01/05-31/10
3,57 6000 48 Riviere Gave de Pau Ilot 53016 COUDETTE SORDE-
L'ABBAYE

33379 Pompage en
riviere
A 282

DDTM 40 BIDART ARNAUD ZR3893
ETE -
01/05-31/10
1,90 2850 48 Riviere LANES Ilot 51287 HURDACHE SORDE-
L'ABBAYE

13516 Pompage en
riviere
ZC 15

DDTM 40 BIDART ARNAUD ZR3893
ETE -
01/05-31/10
7,29 12000 48 Riviere Gave d'Oloron Ilot 55627 ARRIBEROT SORDE-
L'ABBAYE

37746 Pompage en
riviere
A 249

DDTM 40 BIDART ARNAUD ZR3893
ETE -
01/05-31/10
16,89 33780 Reseau Collectif
COURROUN
Ilot 55702 RESEAU SORDE-
L'ABBAYE

37878 Borne

ASA AMENAG AGRICOLE
DE L ENTRE DEUX GAVE
BIDART ARNAUD
Inutile
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1449
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1508
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1450
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1509
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
STEPHANE VAYSSE
96 ALLEE DU LEVANT
40300 PEYREHORADE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10939
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 81869614800027
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 1875 Ruisseau affluent
Q5531030
Réservoir MONDET
(5500 m³)
MONDET CAUNEILLE

34090 Alimentation
de plan d'eau
WE 136

DDTM 40 VAYSSE STEPHANE Inutile
ETE -
01/05-31/10
8,00 5500 160 Réservoir MONDET
(5500 m³)
Ilot 52198 MONDET CAUNEILLE

32013 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
WE 136

VAYSSE STEPHANE VAYSSE STEPHANE A déclarer
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1510
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1452
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1511
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL LE BELICQ
3674 Route de Minjouay
40260 CASTETS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10940
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 87919163300012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
48 Champ captant
PERNAOUT -
CASTILLON
Ilot 56060 RESEAU CASTETS

38403 Borne

CASTILLON JEAN ROBERT EARL LE BELICQ 2929 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
49 Champ captant
PERNAOUT -
CASTILLON
Ilot 56060 RESEAU CASTETS

38402 Borne

CASTILLON JEAN ROBERT EARL LE BELICQ 2928 HORAIRE
67680 18,80 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
80 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47242 MINJOUAY CASTETS

40753 Forage F 265 20

DDTM 40 EARL LE BELICQ A déclarer
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47242 MINJOUAY CASTETS

1847 Forage F 67 20

DDTM 40 EARL LE BELICQ WA0023052
108000 30,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
4,10 14760 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47241 MINJOUAY CASTETS

1846 Forage F 293 20

DDTM 40 EARL LE BELICQ WA002304
ETE -
01/05-31/10
0,00 7200 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47244 MINJOUAY CASTETS

1849 Forage F 265 20

DDTM 40 EARL LE BELICQ A déclarer
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47229 MINJOUAY CASTETS

41910 Forage F 70 20

DDTM 40 EARL LE BELICQ A déclarer
ETE -
01/05-31/10
25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47229 MINJOUAY CASTETS

1830 Forage F 80 15

DDTM 40 EARL LE BELICQ WA002305
57960 16,10 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1512
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 47243 ARULHYE CASTETS

1848 Forage F 134 20

DDTM 40 EARL LE BELICQ A déclarer
ETE -
01/05-31/10
50 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ
MONTMAGESC
Q
CASTETS

38998 Forage F 217 17

DDTM 40 EARL LE BELICQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MONTMAGESCQ
MONTMAGESC
Q
CASTETS

1842 Forage F 217 17

DDTM 40 EARL LE BELICQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
45 Champ captant
MONTMAGESCQ
Ilot 56602 RESEAU CASTETS

39183 Borne

EARL LE BELICQ EARL LE BELICQ 4670 HORAIRE
69948 80 19,43 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1513
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DE LEBORDE
2406? Route de Timon
40140 MAGESCQ
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10941
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 98247903200012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,66 59976 47 Champ captant
LEBORDE 2
Reseau Collectif
LEBORDE 2
RESEAU MAGESCQ

39704 Borne BD 19

CASTILLON JEAN ROBERT
CASTILLON YVONNE
SCEA DE LEBORDE
5154 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
7,52 27072 42 Champ captant
MONCOUT
Ilot 56063 RESEAU MAGESCQ

38405 Borne

CASTILLON JEAN ROBERT SCEA DE LEBORDE 2932 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
13,58 48888 Reseau Collectif
LEBORDE 2
Ilot 56064 RESEAU MAGESCQ

38406 Borne

SCEA DE LEBORDE SCEA DE LEBORDE 3840 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
3,08 11088 Reseau Collectif
LEBORDE 2
Ilot 56067 RESEAU MAGESCQ

38409 Borne

SCEA DE LEBORDE SCEA DE LEBORDE Inutile
ETE -
01/05-31/10
6,07 21852 22 Champ captant
BETTE
Ilot 56065 RESEAU MAGESCQ

38407 Borne

CASTILLON JEAN ROBERT SCEA DE LEBORDE 2934 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
14,25 51300 43 Champ captant +
Citerne LEBORDE 1
Ilot 56066 RESEAU MAGESCQ

38408 Pompage en
citerne

CASTILLON JEAN ROBERT SCEA DE LEBORDE 2931 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
11,35 40860 32 Champ captant
LORIAN
Ilot 56062 RESEAU MAGESCQ

38404 Borne

CASTILLON JEAN ROBERT SCEA DE LEBORDE 2930 HORAIRE
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1455
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1514
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1456
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1515
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur le Directeur DARRORT Jean-Rémi
4589 Route des Berges
40390 SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10942
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 92271910900014
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,00 4000 40 Riviere Adour Ilot 51096 LESARTIGUES SAINTE-MARIE-
DE-GOSSE
13277 Pompage en
riviere
E 509

DDTM 40 DARRORT Jean-Rémi A déclarer
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1516
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1458
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1517
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur EI BARBES OLIVIER
237 Chemin de Haulon
40300 BELUS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10949
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 45202953100046
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,17 8550 70 Réservoir HAULON
(48000 m³)
Ilot 57782 HAULON BELUS

40704 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
D 376

EI BARBES OLIVIER EI BARBES OLIVIER 314.220
NRR1306543
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1459
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1518
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1460
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1519
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA FERME LA NOUVELLE
1095 ROUTE DE MARQUESTAOU
40190 HONTANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10950
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 89859034400013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
7,00 25200 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49084 BLAZY SINDERES

8722 Forage C 8 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
3701 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLAZY - SINDERES
BLAZY SINDERES

8728 Forage C 82 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLAZY - SINDERES
BLAZY SINDERES

8727 Forage C 82 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLAZY - SINDERES
BLAZY SINDERES

8726 Forage C 82 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLAZY - SINDERES
BLAZY SINDERES

8725 Forage C 82 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BLAZY - SINDERES
BLAZY SINDERES

8724 Forage C 82 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
Inutile
181332 50,37 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
2,77 9972 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 49085 BLAZY SINDERES

8723 Forage C 82 25

DDTM 40 SCEA FERME LA
NOUVELLE
28247
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1520
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1462
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1521
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
LA FERME DU POTE AGE
47 Chemin des Tourbières
40465 PONTONX-SUR-L'ADOUR
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10951
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 88126367700026
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 7500 5NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58244 BARRET ET
MERLOU
SAINT-JEAN-
DE-
MARSACQ
41300 Forage G 109 35

DDTM 40 LA FERME DU POTE
AGE
WA12139367
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1463
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1522
16/05/2025 15:47:44 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1523
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA FERME DE LILAIRE
2430 ROUTE DU DOUC
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10953
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 52346431000020
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
11,00 56700 32 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58315 P3 TIR 4 T PARENTIS-EN-
BORN
41311 Forage AS 144 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
LILAIRE
7025
HORAIRE
32m³/h
ETE -
01/05-31/10
5,40 19440 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DOUC
DOUC LIPOSTHEY

3991 Forage D 69 18

DDTM 40 SCEA FERME DE
LILAIRE
SCEA PHISALAND
3425
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
1,40 5040 Champ captant
DOUC
Ilot 59170 P7LD3T LIPOSTHEY

42535 Borne

SCEA FERME DE LILAIRE
SCEA PHISALAND
SCEA FERME DE
LILAIRE
SCEA PHISALAND
Inutile
ETE -
01/05-31/10
19,50 70200 70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
DELESHERE
LES COUMS LUE

41513 Forage L 377 20

DDTM 40 SCEA FERME DE
LILAIRE
Inutile
ETE -
01/05-31/10
19,50 70200 Champ captant
DELESHERE
Ilot 58321 DELESHERE LUE

41412 Borne L 480

SCEA FERME DE LILAIRE SCEA FERME DE
LILAIRE
7022
HORAIRE
70m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1524
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1525
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SARL FERME VILLENAVE
29BIS RUE DE LACOMIA
40230 TOSSE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10954
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
5,00 11475 25 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48952 MOULINS SAUBION

8298 Forage A 1081 12

DDTM 40 SARL FERME
VILLENAVE
WA1300016
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1526
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1527
ExPRÉFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
LOPETEGUY PATXI
6 ALLEE DE LAVIELLE
40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10959
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,09 10113 30 Riviere CANAL DE
SERON
Ilot 51226 CITE VERTE SAUBION

13442 Pompage en
riviere
A 934

DDTM 40 LOPETEGUY PATXI 01131338
ETE -
01/05-31/10
6,44 8050 30 Riviere CANAL DE
COUSTURE
Ilot 51225 BEAUSOLEIL SAUBION

13441 Pompage en
riviere
B 118

DDTM 40 LOPETEGUY PATXI WA051A073
ETE -
01/05-31/10
4,14 5175 20 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48962 LE PEYRE SAUBION

8309 Forage A 2354 27

DDTM 40 LOPETEGUY PATXI WA0123380
ETE -
01/05-31/10
6,16 3950 15 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 48951 LA PEYRE SAUBION

8297 Forage A 1251 10

DDTM 40 LOPETEGUY PATXI WA0123387
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1528
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1529
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA LES CHAMPS NEUFS
40410 LIPOSTHEY
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10960
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
33,75 121500 100 NAPPE DU
MIOCENE
(AQUITANIEN)
Reseau Collectif
PEYCROTTE
PEYCROTTE CALLEN

1446 Forage L 7 112

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
84 Reseau Collectif
PEYCROTTE
Ilot 47115 P1 CA 4T CALLEN

42587 Borne

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
7035
HORAIRE
84m³/h
ETE -
01/05-31/10
16 Reseau Collectif
PEYCROTTE
Ilot 59200 P2 CA 3T CALLEN

42586 Borne L 226

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
7034
HORAIRE
16m³/h
121500 33,75 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 70 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Reseau Collectif
BAXENTES 5T
P3 BAX 5T LUE

40986 Forage N 296 21

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
7029
HORAIRE
56m³/h
ETE -
01/05-31/10
6,00 21600 Reseau Collectif
BAXENTES 5T
Ilot 58622 BAXENTES LUE

41810 Borne

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 Reseau Collectif
BAXENTES 5T
Ilot 59200 BAXENTES LUE

42585 Borne

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
15,00 71226 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59200 P1 BAX Nord
Est VF
LUE

41809 Forage N201 20

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
7028
HORAIRE
30m³/h
ETE -
01/05-31/10
51 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P4
BAX 6T HANGAR
P4 BAX 6T
HANGAR
LUE

42809 Forage N 71 20

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
51 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant P4
BAX 6T HANGAR
P4 BAX 6T
HANGAR
LUE

42723 Forage N 71 20

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
Inutile
57600 16,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1530
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
16,00 57600 102 Champ captant P4
BAX 6T HANGAR
Ilot 58204 P4 BAX 6T
HANGAR
LUE

41234 Pompage en
citerne
N 71

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
4358
HORAIRE
102m³/h
ETE -
01/05-31/10
10,00 36000 25 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 53761 P5 BAX 4T LUE

42724 Forage N 280 20

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
A déclarer
ETE -
01/05-31/10
4,00 14400 27 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
LAUQUE
LAUQUE LIPOSTHEY

41271 Forage C 261 20

DDTM 40 SCEA LES CHAMPS
NEUFS
Inutile
ETE -
01/05-31/10
17 Champ captant
LAUQUE
Ilot 58226 P7CHN1T LIPOSTHEY

42598 Borne

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
7045
HORAIRE
17m³/h
ETE -
01/05-31/10
28 Champ captant
LAUQUE
Ilot 58226 P6CHN2T LIPOSTHEY

42597 Borne

SCEA LES CHAMPS
NEUFS
SCEA LES CHAMPS
NEUFS
7044
HORAIRE
28m³/h
14400 4,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1531
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
ELISSALDE JULIE
40300 ORTHEVIELLE
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10961
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 5500 85 NAPPE ALLUVIALE
DU GAVE
D'OLORON
Ilot 57185 LES ABRIOUS PORT-DE-
LANNE

39803 Forage ZH 70 10

DDTM 40 ELISSALDE JULIE 09ACI503728
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1532
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1533
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL DE PARROUQUET
4405 AVENUE DES PYRENEES
64520 CAME
64520 CAME
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10969
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 94893469000017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,00 8000 25 Riviere Gaves Reunis Ilot 58447 LE BIMIA HASTINGUES

41586 Pompage en
riviere
ZC44

DDTM 40 EARL DE
PARROUQUET
WA103A210
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1534
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1476
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1535
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur FRÉDÉRIC LABATUT
Quartier Le Court
459 Route de Lévignacq
40170 MEZOS
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10974
N° AEAG
N° Pacage 040178900
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 50230690500030
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59699 LE COUT MEZOS

43340 Forage AZ 118 25

DDTM 40 LABATUT FRÉDÉRIC 19139561
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48060 MARIN MEZOS

5229 Forage AZ 165 15

DDTM 40 LABATUT FRÉDÉRIC 15052547
79200 70 22,00 Caractéristiques communes :
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1477
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1536
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1537
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Monsieur Aurélien DUPHIL
Domaine de la plathia
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10975
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 93988546300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48995 TIBOY SAUGNACQ-ET-
MURET
8427 Forage O 213 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien 4570
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48993 MIEZ SAUGNACQ-ET-
MURET
8415 Forage C 66 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien 4569
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48992 SAOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8410 Forage C 129 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien 4568
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU 1 - 2 - 3
CHEMIN DROIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8417 Forage C 292 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU 1 - 2 - 3
CHEMIN DROIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8414 Forage C 101 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEU 1 - 2 - 3
CHEMIN DROIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8409 Forage C 10 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 40 Champ captant
PARE FEU 1 - 2 - 3
Ilot 56544 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39123 Borne

DUPHIL Aurélien DUPHIL Aurélien 4573 HORAIRE
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 15 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48994 MIEZ SAUGNACQ-ET-
MURET
8420 Forage C 317 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien 4565
HORAIRE
15m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (CEA M)
SAOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8413 Forage C 315 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1538
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (CEA M)
SAOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8412 Forage C 311 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 1 (CEA M)
SAOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8411 Forage C 325 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 130 Champ captant
PIVOT 1 (CEA M)
Ilot 56542 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39121 Borne C311

DUPHIL Aurélien DUPHIL Aurélien 4571
HORAIRE
130m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48991 CHEMIN DROIT SAUGNACQ-ET-
MURET
8408 Forage C 10 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien 4567
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (CEA N)
MIEZ SAUGNACQ-ET-
MURET
8419 Forage C 57 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (CEA N)
MIEZ SAUGNACQ-ET-
MURET
8418 Forage C 57 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PIVOT 2 (CEA N)
MIEZ SAUGNACQ-ET-
MURET
8416 Forage C 57 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
86400 24,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
24,00 86400 120 Champ captant
PIVOT 2 (CEA N)
Ilot 56543 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39122 Borne C58

DUPHIL Aurélien DUPHIL Aurélien 4572
HORAIRE
120m³/h
ETE -
01/05-31/10
8,00 28800 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48984 SAOUS SAUGNACQ-ET-
MURET
8401 Forage C 133 15

DDTM 40 DUPHIL Aurélien 4566
HORAIRE
40m³/h
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
BIREDIS SAUGNACQ-ET-
MURET
8426 Forage C 295 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
BIREDIS SAUGNACQ-ET-
MURET
8425 Forage C 169 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
BIREDIS SAUGNACQ-ET-
MURET
8424 Forage C 269 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
BIREDIS SAUGNACQ-ET-
MURET
8423 Forage C 161 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
BIREDIS SAUGNACQ-ET-
MURET
8422 Forage C 290 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1539
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
BIREDIS SAUGNACQ-ET-
MURET
8421 Forage C 288 18

DDTM 40 DUPHIL Aurélien Inutile
165600 46,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
46,00 165600 40 Champ captant
PARE FEUX 6 - 7 -
8 - 9
Ilot 56545 RESEAU SAUGNACQ-ET-
MURET
39124 Borne

DUPHIL Aurélien DUPHIL Aurélien 4574 HORAIRE
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1540
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1541
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DE PECHICQ
2316 Route de Capboeuf
40420 LABRIT
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10976
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 48333333200011
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTAN
MOUTAN LUXEY

39712 Forage N 244 20

DDTM 40 SCEA DE PECHICQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTAN
MOUTAN LUXEY

4750 Forage N 244 20

DDTM 40 SCEA DE PECHICQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTAN
MOUTAN LUXEY

4749 Forage N 244 20

DDTM 40 SCEA DE PECHICQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTAN
MOUTAN LUXEY

4748 Forage N 141 20

DDTM 40 SCEA DE PECHICQ Inutile
ETE -
01/05-31/10
40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant +
Citerne MOUTAN
MOUTAN LUXEY

4747 Forage N 141 20

DDTM 40 SCEA DE PECHICQ Inutile
165384 45,94 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
30,00 108000 90 Champ captant +
Citerne MOUTAN
Ilot 55720 RESEAU LUXEY

37913 Pompage en
citerne

SCEA DE PECHICQ SCEA DE PECHICQ 22AEI000947
ETE -
01/05-31/10
15,94 57384 60 Champ captant +
Citerne MOUTAN
Ilot 57112 RESEAU LUXEY

39713 Pompage en
citerne

SCEA DE PECHICQ SCEA DE PECHICQ 22AEI000950
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1542
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1543
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA GARAT
4130 Route de Hinx
40390 SAINT-MARTIN-DE-HINX
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10977
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 85015470900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU
PLIOCENE (BEARN)
Champ captant
ARCAN ET
BESSART
ARCAN ET
BESSART
SAINT-MARTIN-
DE-HINX
7734 Forage H 436 12

DDTM 40 SCEA GARAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU
PLIOCENE (BEARN)
Champ captant
ARCAN ET
BESSART
ARCAN ET
BESSART
SAINT-MARTIN-
DE-HINX
7733 Forage H 437 12

DDTM 40 SCEA GARAT Inutile
ETE -
01/05-31/10
28 NAPPE DU
PLIOCENE (BEARN)
Champ captant
ARCAN ET
BESSART
ARCAN ET
BESSART
SAINT-MARTIN-
DE-HINX
7732 Forage H 437 12

DDTM 40 SCEA GARAT Inutile
7100 5,68 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
5,68 7100 28 Champ captant
ARCAN ET
BESSART
Ilot 53375 RESEAU SAINT-MARTIN-
DE-HINX
33966 Borne

SCEA GARAT SCEA GARAT WA9569125
ETE -
01/05-31/10
8,44 15192 Reseau Collectif ASA
DES PMS
BEDOREDE
Ilot 53412 RESEAU BIARROTTE

34036 Borne

ASA DES PMS SCEA GARAT Inutile
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1544
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1545
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA FERME DU MENAN FLEURS ET SERVICES
1 chemin du Menan
40410 SAUGNACQ-ET-MURET
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10978
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 92119614300017
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,26 5040 NAPPE ALLUVIALE
DES GAVES
Réservoir LE LYSE LE LYSE ORTHEVIELLE

34460 Alimentation
de plan d'eau
ZI 66

DDTM 40 SCEA FERME DU
MENAN FLEURS ET
SERVICES
Inutile
ETE -
01/05-31/10
1,26 5040 60 Réservoir LE LYSE Ilot 54514 TROU ORTHEVIELLE

36034 Prise d'eau
dans un plan
d'eau
ZI 66

SCEA FERME DU MENAN
FLEURS ET SERVICES
SCEA FERME DU
MENAN FLEURS ET
SERVICES
12AEI104492
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1546
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1488
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l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1547
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA AGNERAS
296 CHEMIN DE LAUCHET
40420 LE SEN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10979
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 94133427800012
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 BORDALES LUXEY

40511 Forage F 103 20

DDTM 40 SCEA AGNERAS A déclarer
ETE -
01/05-31/10
42 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 LES AGNERAS LUXEY

39901 Forage F 101 18

DDTM 40 SCEA AGNERAS 5775
HORAIRE
42m³/h
ETE -
01/05-31/10
38 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 LES AGNERAS2 LUXEY

39902 Forage F 101 20

DDTM 40 SCEA AGNERAS 5776
HORAIRE
38m³/h
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 LES AGNERAS LUXEY

4594 Forage F 103 20

DDTM 40 SCEA AGNERAS WA0113018
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 LES AGNERAS LUXEY

4593 Forage F 103 16

DDTM 40 SCEA AGNERAS WA0113017
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 LES AGNERAS LUXEY

4592 Forage F 103 20

DDTM 40 SCEA AGNERAS WA0113001
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 57654 LES AGNERAS LUXEY

4591 Forage H 237 16

DDTM 40 SCEA AGNERAS WA0113015
246420 50,95 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

42945 Forage F 99 20

DDTM 40 SCEA AGNERAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

33403 Forage F 99 16

DDTM 40 SCEA AGNERAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4598 Forage F 99 21

DDTM 40 SCEA AGNERAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4597 Forage F 99 16

DDTM 40 SCEA AGNERAS Inutile
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1548
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4596 Forage F 99 16

DDTM 40 SCEA AGNERAS Inutile
ETE -
01/05-31/10
35 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
BORDALES
BORDALES LUXEY

4595 Forage F 99 16

DDTM 40 SCEA AGNERAS Inutile
126000 35,00 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Champ captant
BORDALES
Ilot 53022 RESEAU LUXEY

41092 Borne F 101

SCEA AGNERAS SCEA AGNERAS WA121A0035
ETE -
01/05-31/10
1,00 3600 Champ captant
BORDALES
Ilot 53022 RESEAU LUXEY

41091 Borne F 99

SCEA AGNERAS SCEA AGNERAS 113018
ETE -
01/05-31/10
33,00 118800 Champ captant
BORDALES
Ilot 53022 RESEAU LUXEY

33404 Borne

SCEA AGNERAS SCEA AGNERAS WA0143070
ETE -
01/05-31/10
1000 10 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58952 AGNERAS LUXEY

42224 Forage F 103 12

DDTM 40 SCEA AGNERAS WA131A0028
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
Page 1490
Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1549
ExPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DE L'AERODROME
462 Allée Andrée Dupeyron
40200 MIMIZAN
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10981
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 94241290900015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUMEN 2
MOUMEN MIMIZAN

43197 Forage C 164 21

DDTM 40 SCEA DE
L'AERODROME
7667
HORAIRE
36m³/h
ETE -
01/05-31/10
NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
MOUMEN 2
MOUMEN MIMIZAN

41519 Forage C 164 20

DDTM 40 SCEA DE
L'AERODROME
21AEI007970
59328 80 12,23 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
12,23 59328 Champ captant
MOUMEN 2
Ilot 58400 MOUMEN 2 MIMIZAN

42050 Borne C 164

SCEA DE L'AERODROME SCEA DE
L'AERODROME
Inutile
ETE -
01/05-31/10
9,65 45540 40 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 48093 AERODROME MIMIZAN

5315 Forage C 295 20

DDTM 40 SCEA DE
L'AERODROME
21918955
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1550
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1551
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Madame LUCETTE LALANNE
25 ROUTE DU BRANA
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10982
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 80401291200015
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT BOURG
PETIT BOURG SABRES

42729 Forage U 1678 21

DDTM 40 LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT BOURG
PETIT BOURG SABRES

7180 Forage U 100 21

DDTM 40 LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
Inutile
ETE -
01/05-31/10
20 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Champ captant
PETIT BOURG
PETIT BOURG SABRES

7179 Forage U 101 21

DDTM 40 LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
Inutile
74160 20,60 Caractéristiques communes :
ETE -
01/05-31/10
6,20 22320 Champ captant
PETIT BOURG
Ilot 53979 RESEAU SABRES

35049 Borne

LALANNE LUCETTE
EARL DU BETOUT
LALANNE LUCETTE
98ALP26836
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
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répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1553
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
EARL ADARA
MARQUEZE
40630 SABRES
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10983
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 93861808900016
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
1,73 6228 30 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 59769 MARQUEZE SABRES

43443 Forage T 223 25

DDTM 40 EARL ADARA 2046005946
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1554
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1555
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
SCEA DE PEYROT
4 LIEU-DIT POUYMENJON
40210 SOLFERINO
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10984
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 9831253030013
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
21,00 75000 66 NAPPE DU MIO-
PLIO-
QUATERNAIRE
Ilot 58023 NANETTE SOLFERINO

8984 Forage N 128 20

DDTM 40 SCEA DE PEYROT 2943
HORAIRE
47m³/h
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1556
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1557
EnPREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
MAIRIE DE SAUBION
ROUTE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
40230 SAUBION
Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau
N° Police Eau 10987
N° AEAG
N° Pacage
N°CACG
Tél. Port.
E - mail
Campagne d'irrigation étiage 2025 hors ZRE
N°SIRET 21400291700018
Numéro
agrément
Type Milieu sollicité Commune Lieudit Cadastre Période Autorité Agrément
co-géré par
Prof
m.
Débit
m3/h
Surface
ha
Volume
m3
Compteur Milieu alimenté
ETE -
01/05-31/10
2,50 6000 40 NAPPE DU
PLIOCENE
(ANGRESSE)
Ilot 59638 ARCOULES SAUBION

43265 Forage B 1095 25

DDTM 40 MAIRIE DE SAUBION
16/05/2025 15:47:45 DDTM 40 - Service Police de l'eau et des Milieux Aquatiques
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Direction départementale des territoires et de la mer - 40-2025-05-26-00017 - Arrêté n° 2025-555 portant autorisation au titre de
l'article R. 214-23 du code de l'environnement concernant l'autorisation saisonnière de prélèvement d'eau d'irrigation hors zone de
répartition des eaux pour la campagne étiage 2025
1558
Préfecture des Landes
40-2025-05-16-00005
ARRETE AUTORISATION PROVISOIRE - FOIRE DE
LA ST MICHEL à OUSSE SUZAN
Préfecture des Landes - 40-2025-05-16-00005 - ARRETE AUTORISATION PROVISOIRE - FOIRE DE LA ST MICHEL à OUSSE SUZAN 1559
EnPREFETDES LANDESLiberteHystéierFraterusté
Arrêté PR/CAB/BSI n° 2025-391 portant autorisation provisoired'un système de vidéoprotection à l'occasion de la foire de la Saint-Michelà OUSSE-SUZANLe préfet des Landes
VU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L.223-1 à L.223-9, L.251-1 à L.255-1, L.613-13 etR.251-1 à R.254-2,VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination de Monsieur Gilles CLAVREUL, préfet des Landes,VU l'arrété ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes devidéoprotection et ses annexes techniques,VU l'arrété préfectoral n° 2025-27-SG du 22 avril 2025 donnant délégation de signature à Monsieur Cyrille-LEFEUVRE, directeur de cabinet du préfet,VU la demande présentée par Monsieur le maire de OUSSE SUZAN, en vue d'obtenir l'autorisationd'installer un système de vidéoprotection provisoire lundi 29 septembre 2025, à I'occasion de la foire de laSaint-Michel,CONSIDERANT l'équilibre réalisé entre les atteintes aux libertés et la nécessité de préserver la sécurité despersonnes et des biens,CONSIDERANT le caractère proportionné du nombre de caméras envisagées aux risques susmentionnés,CONSIDERANT qu'il ressort des éléments fournis par les organisateurs de la manifestation et par lesservices de gendarmerie que l'objet et l''ampleur de la manifestation devant se dérouler lundi29 septembre 2025, à l'occasion de la foire de la Saint-Michel à OUSSE-SUZAN, présentent des risquesparticuliers à la sécurité des personnes et des biens,CONSIDERANT l'impossibilité matérielle de réunir la commission départementale des systèmes devidéoprotection préalablement à la délivrance de l'autorisation préfectorale d'installation du système devidéoprotection de voie publique ci-dessous,La présidente de la commission départementale de la vidéoprotection informée,SUR PROPOSITION de Monsieur le directeur de cabinet du préfet,ARRÊTE :Article 1- Monsieur le maire de OUSSE SUZAN est autorisé, pour la durée de la manifestation prévuelundi 29 septembre 2025, à installer un système de vidéoprotection dans sa commune, composé d'unecaméra visionnant la voie publique, située à l'adresse suivante :» axe route de Suzan,» axe rue Hervé Synvet,» axe chemin de Bourrocq,» axe chemin de la fontaine Saint-Jacques.Article 2- Le public est informé de la présence de ces caméras, par une signalétique appropriéementionnant de manière claire, permanente et significative, à chaque point d'accès du public :- l'existence du système de vidéoprotection ;- les références du code de la sécurité intérieure susvisé et les coordonnées de la personne auprès delaquelle s'exerce le droit d'accès aux images.Le droit d'accès aux images pourra s'exercer auprès de la personne désignée sur la signalétiqueappropriée, mentionnée sur l'affichette ou le panonceau.
Préfecture des Landes - 40-2025-05-16-00005 - ARRETE AUTORISATION PROVISOIRE - FOIRE DE LA ST MICHEL à OUSSE SUZAN 1560
Article 3 — Hormis le cas d'une enquête de flagrant délit, d'une enquête préliminaire ou d'une informationjudiciaire, les enregistrements sont détruits dans un délai maximum de 15 jours. Le titulaire del'autorisation devra tenir un registre mentionnant les enregistrements réalisés, la date de destruction desimages, et le cas échéant, la date de leur transmission au Parquet.Article 4- Le responsable de la mise en œuvre du système doit se porter garant des personnessusceptibles d'intervenir dans l'exploitation ou le visionnage des images, ainsi que dans la maintenance dusystème mis en place. Des consignes précises sur la confidentialité des images captées ou/et enregistréeset des atteintes à la vie privée qu'elles peuvent éventuellement impliquer sont données à toutes lespersonnes concernées.Article 5 - L'accès à la salle de visionnage, d'enregistrement et de traitement des images, devra êtrestrictement interdit à toute personne n'y ayant pas une fonction précise ou qui n'aura pas étépréalablement habilitée et autorisée par l'autorité responsable du système de vidéoprotection ou de sonexploitation. Les autorisations nominatives doivent être consignées au registre et tenues à disposition encas de contrôle.Article 6 — Le droit d'accès aux informations enregistrées est réglé par les dispositions du code de lasécurité intérieure, notamment les articles L.253-5 et R.253-1 à R.253-6. En application de l'article L.252-3du code de la sécurité intérieure, les agents des services de la police, de la gendarmerie et de la douanepouvant accéder en permanence aux images et enregistrement du système de vidéoprotection, sontindividuellement désignés et dûment habilités à cette fin par le chef d'unité à compétencedépartementale, régional, zonale ou nationale à laquelle ils sont affectés. Les agents des servicesd'incendie et de secours sont individuellement habilités par le préfet sur proposition du directeur duservice départemental d'incendie et de secours.Article 7 - Sans préjudice des sanctions pénales applicables, la présente autorisation peut, aprés quel'intéressé ait été mis à même de présenter ses observations, être retirée en cas de manquement auxdispositions figurant aux articles L.251-2, L.251-3, L.252-1 à L.252-6, L.253-1 à L.253-5, R.254-1 à R.254-2 ducode de la sécurité intérieure ou en cas de modification des conditions au vu desquelles cette autorisationa été délivrée. Cette autorisation ne vaut qu'au regard des dispositions du code de la sécurité intérieure.Elle est délivrée sans préjudice d'autres procédures éventuellement applicables (code du travail, code civil,code pénal...).Article 8 - La présente autorisation est publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture.Article 9 — Monsieur le directeur de cabinet du préfet, Monsieur le colonel, commandant le groupement degendarmerie départementale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrétédont un exemplaire sera adressé à Monsieur le maire de OUSSE SUZAN.Mont-de-Marsan, le 16 mai 2025
Cyrille LEFEUVRE »—
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire I'objet, dans le délai de deux mois à compter de sa publication, d'un recours :- gracieux auprès du préfet des Landes,- hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur,- contentieux auprès du tribunal administratif de Pau (Villa Noulibos - 50 cours Lyautey - BP 543 - 64010 PAU CEDEX)Les recours sont dépourvus de caractère suspensif. En I'absence de réponse de l'administration dans un délai de 2 mois à compter dela date de réception du recours gracieux ou hiérarchique, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.
Préfecture des Landes - 40-2025-05-16-00005 - ARRETE AUTORISATION PROVISOIRE - FOIRE DE LA ST MICHEL à OUSSE SUZAN 1561
Préfecture des Landes
40-2025-05-27-00001
Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai
2025portant modification de la composition du
conseil médical des agents de la fonction
publique territoriale des Landes
Préfecture des Landes - 40-2025-05-27-00001 - Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai 2025portant modification de la composition du
conseil médical des agents de la fonction publique territoriale des Landes 1562
PREFETDES LANDESLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté DCPPAT n° 2025/132 portant modification de la composition du conseilmédical des agents de la fonction publique territoriale des Landes
Le préfet,
VU le Code général de la fonction publique ;VU l'ordonnance 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures enmatière de santé et de famille dans la fonction publique ;VU le décret n°86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif aux médecins agréés, auxcomités médicaux et commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique etaux congés de maladie des fonctionnaires ;VU le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 modifié relatif à l'organisation des comitésmédicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés de maladiedes fonctionnaires territoriaux ;VU le décret n°88-386 du 19 avril 1988 modifié relatif aux conditions d'aptitudephysique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière ;VU le décret n°2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans lafonction publique territoriale ;VU le décret du 26 mars 2025 portant nomination Monsieur Gilles CLAVREUL,préfet des Landes ;VU l'arrêté du 4 août 2004 modifié relatif aux commissions de réforme des agents dela fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière ;VU l'arrêté préfectoral DCPPAT n° 2023/n°87 du 4 mai 2023 modifié portantmodification de la composition du conseil médical des agents de la fonctionpublique territoriale des Landes ;VU l'arrêté préfectoral du 22 avril 2025 donnant délégation de signature à MadameStéphanie MONTEUIL, secrétaire générale de la préfecture des Landes.CONSIDÉRANT les démissions et les remplacements de plusieurs représentants dupersonnel siégeant en qualité de membres titulaires et suppléants au sein de laformation compétente à l'égard des agents de catégories A, B et C de la RégionNouvelle-Aquitaine exerçant leurs fonctions dans le département des Landes.CONSIDÉRANT qu''il y a lieu de prendre en compte ces changements et d'apporterles modifications nécessaires.SUR PROPOSITION de la secrétaire générale de la préfecture des Landes,
Préfecture des Landes - 40-2025-05-27-00001 - Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai 2025portant modification de la composition du
conseil médical des agents de la fonction publique territoriale des Landes 1563
ARRÊTE :Article 1- L'article 3 de l'arrêté préfectoral DCPPAT n° 2023/n°87 du 4 mai 2023précité est modifié comme suit :m Formation com [*xercant leurs fonctions dans |o Représentan rsonnel :atégorie AMembres titulaires
artemenLa
Membres suppléants
Régi velle-Aquitain
Mme Anne-Gaëlle GUILLAUME (FSU)* M. Jean DORTIGNACQ- Mme Sandrine ARAUJOMme Amélie COHEN-LANGLAIS| - M. Damien MONCASSIN(FO/UNSA/CGT) | Mme Cécile DUNIAUD-SOUTER |
Catégorie BMembres titulaires ; |Membres suppléants - C |Mme Hélène MOUTY (FSU) * Mme Sophie BANOS» Mme Catherine FICHEUXMme Dorine BOURINEAU » M. Gaétan BAELAN
Catégorie CMembres titulaires Membres suppléantsM. Fabien LAVIGNETTE (FSU) » M. Didier BABULLE- Mme Christelle HILLAIRETLANDREMme Francine MONCOT (CGT) M. Christian FOUCHER* M. Jean-Pierre GUILLEMArticle 2 - Les autres dispositions de l'arrêté préfectoral DCPPAT n° 2023/n°87 du 4mai 2023 modifié susvisé demeurent inchangées.
Préfecture des Landes - 40-2025-05-27-00001 - Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai 2025portant modification de la composition du
conseil médical des agents de la fonction publique territoriale des Landes 1564
Article 3 - La secrétaire générale de la préfecture des Landes, le directeurdépartemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations des Landes, les maires des communes de Mont-de-Marsan et de Dax, leprésident du service départemental d'incendie et de secours des Landes, leprésident du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Landes, leprésident du conseil régional de la Nouvelle-Aquitaine, le président du conseildépartemental des Landes sont chargés, chacun en ce qui les concerne, del'exécution du présent arrété qui sera inséré au recueil des actes administratifs desservices de l'État dans le département.6 < f À 20"Mont-de-Marsan, le 2 7 M €07Pour le préfet et par délégation,la secrétai
éphanie MONTEUIL
Dans un délai de deux mois a compter de sa notification, le présent arrété peut fairel'objet d'un recours gracieux auprès du préfet des Landes et d'un recours contentieuxauprès du tribunal administratif de PAU, 50 cours Lyautey-BP 543 - 64010 PAU cedex.Celui-ci peut être saisi par l'application « télérecours citoyens » accessible sur le sitewww.telerecours.fr
Préfecture des Landes - 40-2025-05-27-00001 - Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai 2025portant modification de la composition du
conseil médical des agents de la fonction publique territoriale des Landes 1565
Préfecture des Landes - 40-2025-05-27-00001 - Arrêté DCPPAT n° 2025/132 du 27 mai 2025portant modification de la composition du
conseil médical des agents de la fonction publique territoriale des Landes 1566
Préfecture des Landes
40-2025-05-28-00001
AP 2025-451 portant interdiction de transport
matériel type drone MUSICALARUE Luxey
Préfecture des Landes - 40-2025-05-28-00001 - AP 2025-451 portant interdiction de transport matériel type drone MUSICALARUE
Luxey 1567
EnPREFETDES LANDESL'iberte'EgalitéFraternité
CabinetBureau de la sécurité intérieureArrété PR/CAB/BSI n° 2025 - 4654portant interdiction de transport et d'utilisation de matériel de type droneà l'occasion du festival Musicalarue sur la commune de LUXEYLe préfet,
VU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 211-5 à L. 211-8, L. 211-15, R. 211-2 à R. 211-9 et R. 211-27 à R. 211-30 ;VU le code pénal ;VU le code de la santé publique ;VU le code de la route ;VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2215-1et L. 2214-4 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de I'Etat dans les régions et départements ;VU le décret en date du 26 mars 2025 nommant Monsieur Gilles CLAVREUL, préfet desLandes ;VU l'arrété préfectoral n° 20225-27-SG du 22 avril 2025 donnant délégation de signature àMonsieur Cyrille LEFEUVRE, directeur de cabinet du préfet des Landes ;CONSIDÉRANT que le nombre de personnes attendues à l'occasion du festival Musicalarue àLUXEY est élevé ; que dans ces circonstances la nature même de l'utilisation de moyensaériens de type drone, quelle que soit sa catégorie, est susceptible de provoquer des troublessérieux à l'ordre et à la sécurité des personnes ; que ce soit par la chute qui peut avoir degraves conséquences ou par les mouvements de foule que le survol ou la chute peutprovoquer ; 'CONSIDÉRANT que le niveau « urgence attentat » du plan Vigipirate actuellement en vigueurcrée des circonstances particulières justifiant la mise en place de mesures renforcées pourassurer la sécurité des personnes et des biens ;CONSIDÉRANT en outre qu'il appartient à l'autorité administrative de prendre des mesuresappropriées afin de prévenir et de limiter les conséquences des menaces possibles sur l'ordre,la sécurité et la tranquillité publics ;SUR PROPOSITION du directeur de cabinet du préfet des Landes ;
Préfecture des Landes - 40-2025-05-28-00001 - AP 2025-451 portant interdiction de transport matériel type drone MUSICALARUE
Luxey 1568
ARRETEArticle 1- Le transport et l'utilisation de matériel de type drone (quelle que soit sa catégorie),non spécifiquement autorisé par la préfecture, sont interdits sur le site du festivalMusicalarue, du vendredi 25 juillet, 08h00, au lundi 28 juillet 2025, 08h00.Article 2 - L'interdiction de transport ne s'applique pas aux professionnels qui peuventjustifier de leur qualité et d'un motif professionnel de déplacement pour se rendre sur un sitede vol (bon ou lettre de commande, déclaration de vol effectuée sur AlphaTango etautorisée, etc.).Article 3 - Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par l'articleR. 211-27 du code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue desa confiscation par le tribunal.Article 4 - Le directeur de cabinet, le colonel commandant le groupement de gendarmeriedes Landes et le maire de LUXEY sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture desLandes et dont une copie sera transmise à Madame le procureur de la République de Mont-de-Marsan.
ontfe-Marsan, le 28 MAI 2Pougle préfet et par délégation,
Voies et délais de recours 'Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, leprésent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dansle délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi parl'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Préfecture des Landes - 40-2025-05-28-00001 - AP 2025-451 portant interdiction de transport matériel type drone MUSICALARUE
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