CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°22-2025-230
PUBLIÉ LE 26 SEPTEMBRE 2025
Sommaire
DDETS 22 /
22-2025-09-26-00001 - Décision en date du 26 septembre 2025 portant
subdélégation de signature (compétences propres au champ travail)
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DDETS 22
22-2025-09-26-00001
Décision en date du 26 septembre 2025 portant
subdélégation de signature (compétences
propres au champ travail)
DDETS 22 - 22-2025-09-26-00001 - Décision en date du 26 septembre 2025 portant subdélégation de signature (compétences propres
au champ travail) 3
| | Direction départementaleMINISTÈRE de l'emploi, du travail et des solidaritésDU TRAVAIL, DE LA SANTÉ, des Côtes-d'ArmorDES SOLIDARITESET DES FAMILLES
Fraternité
Décision portant subdélégation de signature(compétences propres du champ travail)La directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités des Côtes-d'Armor,VU le code du travail et notamment ses articles R. 8122-1 et R. 8122-2 ;VU le code rural et de la pêche maritime ;VU le code des transports ;VU le code de l'éducation ;VU le code de la défense ;VU le code de la sécurité sociale :VU l'article R. 431-9 du code de la justice administrative ;VU le décret n°2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administrationterritoriale de l'État ;VU le décret n° 2020-1545 du 9 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions des directionsrégionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, des directions départementales del'emploi, du travail et des solidarités et des directions départementales de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations ;VU les arrêtés interministériels des 25 mars 2021 et 11 mars 2025 confiant l'emploi de directricerégionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Bretagne à Madame VéroniqueDESCACQ à compter du 1* avril 2021 et portant reconduction dans cet emploi à compter du 1° avril2025;VU l'arrêté Premier Ministre et du ministère de l'intérieur du 22 mars 2021 portant nomination deMadame Annie GUYADER en qualité de directrice de la direction départementale de l'emploi, dutravail et des solidarités du département des Côtes-d'Armor;VU la décision du 19 septembre 2025, publiée au recueil des actes administratifs n°R53-2025-115 de larégion Bretagne du 19 septembre 2025, portant délégation de signature de Madame VéroniqueDESCACQ, en qualité de directrice régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités deBretagne, à Madame Annie GUYADER, en qualité de directrice départementale de l'emploi, du travailet des solidarités du département des Côtes-d'Armor ;
DÉCIDEArticle 1° : Subdélégation de signature est donnée a:- Monsieur Sébastien MOIZAN, directeur du travail, directeur départemental adjoint ;- Madame Anne-Gaëlle DARCHY, directrice adjointe du travail, responsable de l'unité de contrôleOuest;Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités des Côtes-d'Armor1, place du Général de Gaulle - CS 32370 - 22023 SAINT-BRIEUC Cedex1
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- Monsieur Germain CORTYL , directeur adjoint du travail, responsable de l'unité de contrôle Est ;- Madame Isabelle QUEGUINER, directrice adjointe du travail, responsable du service MutationsEconomiques et SectionCentrale Travail.pour signer en son nom les actes de procédure et les décisions mentionnés ci-dessous :DECISIONS DISPOSITIONS1- Relations du travailRUPTURECONVENTIONNELLEDécisions d'homologation ou de refusd'homologation des conventions de rupture ducontrat de travail a durée indéterminéeArticles L.1237-14 et R.1237- 3 ducode du travail
GROUPEMENTD'EMPLOYEURS
Procédure d'instruction, décision d'opposition àl'exercice de l'activité de groupementd'employeurs et recours formé contre cettedécision
Articles L.1253-17, D.1253-7,D.1253-8, R.1253-12 et R.1253-30du code du travailProcédure d'instruction et décisions délivrant,refusant ou retirant l'agrément à un groupementd'employeursArticles R.1253-19, R.1253-27,R.1253-12 et R.1253-30 du codedu travailDécision demandant le changement de conventioncollective à un groupement d'employeursArticles R.1253-26, R.1253-12 etR.1253-30 du code du travail
CONTRATD'APPRENTISSAGE
Décision de suspension du contrat d'apprentissageArticles L.6225-4 et R.6225- 9 ducode du travailDécision d'autorisation ou de refus de reprise del'exécution du contrat d'apprentissageArticle L.6225-5 du code dutravailDécision d'interdiction de recrutement denouveaux apprentis ou de jeunes titulaires d'uncontrat d'insertion en alternanceArticle L.6225-6 du code dutravailDécision mettant fin ou refusant de mettre fin àl'interdiction de recrutement des apprentisArticle R.6225-11 du code dutravailCONTRAT DEPROFESSIONNALISATION Retrait du bénéfice de l'exonération des cotisationspatronales Article R.6325-20 du code dutravail
TRAVAILLEUR A DOMICILEDemande de contrôle de la comptabilité dudonneur d'ouvrage Article R.7413-2 du code dutravail
PRESTATION DE SERVICEINTERNATIONALE (PSI)
Procédure d'instruction en vue de suspensiontemporaire et de fin de suspension temporaire dePSI | Articles L.1263-3, L.1263-4, L.1263-4-1, R.1263-11-1 à R.1263-11-7 ducode du travailProcédure d'instruction en vue d'interdictiontemporaire et de fin d'interdiction temporaire dePSI Articles L.1263-3, L.1263-4, L.1263-4-1, L.1263-4-2 et R.1263-11-1 àR.1263-11-7 du code du travailCARTED'IDENTIFICATIONPROFESSIONNELLE DESSALARIES DU BTP
Appréciation sur l'application à la situation d'undemandeur des dispositions légales etréglementaires en matière de déclaration pour ladélivrance de la carte d'identificationprofessionnelle des salariés du BTP
Articles L.8291-3 et R.8291-1- 1
TRANSACTIONPENALE Décision de proposer une transaction pénale àl'auteur d'une infraction relevée par procès-verbalArticles L.8114-4 à L.8114-7,R.8114-3 à R.8114-6 du code dutravailArticle L.719-11 du code ruralPERIODES D'ARRETSAISONNIER DU TRAVAILDANS LE BTP Décision déterminant les périodes d'arrêtsaisonnier d'activité dans les secteurs d'activitéArticle D. 5424-8 du code dutravail
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relevant du BTP2- Durée du travail
DUREES MAXIMALES DUTRAVAIL
Décision accordant ou refusant une dérogation a ladurée maximale hebdomadaire absolue de travailArticles L. 3121-21 et R. 3121-10du code du travailDécision accordant ou refusant une dérogation a ladurée maximale hebdomadaire moyenne du travailjusqu'a 46 heures Articles L. 3121-24 et R. 3121-10 etR. 3121-11 du code du travailDécision accordant ou refusant une dérogation a ladurée maximale hebdomadaire moyenne du travailpour un secteur d'activité sur le plan local,départemental ou interdépartementalArticles L. 3121-25 et R. 3121-12 etR. 3121-14 du code du travailDécision accordant ou refusant une dérogation a ladurée maximale hebdomadaire moyenne du travailpour un employeur qui ne reléve pas des décisionsprévues aux articles R.3121-13 et R.3121-14Articles L.3121-25 et R. 3121-16 ducode du travailRECUPERATION DESHEURES PERDUESDécision relative à la récupération des heuresperdues Article R.3122-7 du code dutravail3- Relations collectives du travailDEPOT LEGALCONVENTIONS,ACCORDS COLLECTIFSPLANS D'ACTION, CPRI
Récépissé de dépôt des conventions et accordsd'entreprise ou d'établissement ainsi que des plansd'action, et de leurs avenants et annexes, ainsi quedes conventions de branche et accordsprofessionnels ou interprofessionnels agricoles, etautres textes soumis au dépôt légal
Articles L.2242-3, L.2242-5,L.4162-3, D.2231-3, D.2231-4 etD.2231-8 du code du travail
COMPTES DESORGANISATIONSSYNDICALESDécision de communication des comptes desorganisations syndicalesArticle D.2135-8 du code dutravailDÉLÉGUÉ SYNDICALDécision autorisant ou refusant la suppression dumandat de délégué syndicalArticles L.2143-11 et R.2143- 6 ducode du travailREPRÉSENTANT DE LASECTION SYNDICALEDécision autorisant ou refusant la suppression dumandat de représentant de la section syndicaleArticle L.2142-1-2, L.2143-11 etR.2143-6 du code du travail
INSTANCESREPRESENTATIVES DUPERSONNEL
Décision fixant le nombre et le périmètre desétablissements distincts pour la mise en place d'unCSE au niveau de l'entrepriseArticles L.2313-5 et R.2313-2 ducode du travail
Décision fixant le nombre et le périmètre desétablissements distincts pour la mise en place d'unCSE au niveau de l'unité économique et socialeArticles L.2313-8 et R 2313-5 ducode du travailDécision de répartition du personnel dans lescollèges électoraux et de répartition des siègesentre les différentes catégories de personnel pourla mise en place d'un CSE Articles L.2314-13 et R.2314- 3 ducode du travail
Décision de répartition des sièges entre lesdifférents établissements et les différents collègespour la mise en place du CSE centralArticles L.2316-8 et R.2316-2 ducode du travailDécision de répartition des sièges au comité degroupe entre les élus des différents collègesélectoraux Articles L.2333-4 et R.2332-1 ducode du travail
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Décision de désignation d'un remplaçant dureprésentant du personnel au sein du comité degroupe Articles L.2333-6 et R.2332-1 ducode du travail
Décision d'autorisation ou de refus de suppressiond'un comité d'entreprise européenArticles 1.2345-1 et R.2345-1 ducode du travail4 - Santé et sécurité au travail
MISE EN DEMEURE DEL'INSPECTEUR DUTRAVAIL
Décision suite à recours contre les décisions del'agent de contrôle de l'inspection du travail prisesen application des articles L. 4721-4 (mise endemeure préalable à procès-verbal), L. 4721-8 (miseen demeure et arrêt d'activité en matière derisques chimiques) ou L. 4722-1 (demandes devérifications, mesures et analyses) du code dutravail
Article L. 4723-1 du code dutravail
PLAN DE RÉALISATIONAvis au Tribunal sur le plan de réalisation desmesures de prévention adopté par l'entreprisedans le cadre des articles L4741- 11 et suivants ducode du travail Article L.4741-11 du code dutravail
VOIES RESEAUX DIVERS(VRD) Décisions accordant ou refusant des dérogationsexceptionnelles aux prescriptions techniquesapplicables avant l'exécution des travaux : voies etréseaux divers Articles R.4533-6 et R.4533- 7 ducode du travail
TRAVAUXDANGEREUX
Dérogation autorisant le recours à des salariés enCDD ou des salariés temporaires pour accomplirdes travaux particulièrement dangereux qui leursont interdits
Article L.1242-6 et D.1242-5 ducode du travail Article L.4154-1 etD.4154-3 du code du travailDécision de retrait de la décision prise enapplication de l'article D.4154-3 du code du travailArticle D.4154-6 du code dutravailALLAITEMENTDécision d'autorisation ou refus d'autorisation dedépasser le nombre maximum de berceaux dans unlocal d'allaitementArticle R.4152-17 du code dutravail
JEUNESTRAVAILLEURS
Suspension de l'exécution du contrat de travail oude la convention de stage d'un jeune âgé de moinsde 18 ans en cas de risque sérieux d'atteinte à sasanté, sa sécurité ou à son intégrité physique oumorale
Articles L.4733-8, R.4733-12 etR.4733-14 du code dutravail
Autorisation ou refus de reprise de l'exécution ducontrat de travail ou de la convention de staged'un jeune âgé de moinsde 18 ans Article L.4733-9 du code dutravailInterdiction temporaire de recruter ou d'accueillirdes jeunes, travailleurs ou stagiaires, âgés de moinsde 18 ans Article L.4733-10 du code dutravailRéponse à la demande d'un organisme d'accueilayant pour objet de connaître les modalités deprise en compte des effectifs servant de base aucalcul du plafond de stagiaires autorisésArticles L.124-8-1 et R.124-12-1 ducode de l'éducation
EXPOSITION A CERTAINSFACTEURS DE RISQUESPROFESSIONNELSInstruction de la procédure et décision en vue de lapénalité prévue à l'article L. 4162-4 du code dutravail Articles L. 4162-4 et R. 4162-6 a R.4162-8 du code du travailRISQUES D'INCENDIES ETD'EXPLOSIONS ETEVACUATIONDispense accordée aux maîtres d'ouvrage pourl'application des articles R. 4216-1 à R. 4216-34 duArticle R. 4216-32 du code dutravail
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code du travailRISQUES D'INCENDIES ETD'EXPLOSIONS ETEVACUATIONDispense accordée aux employeurs pourl'application des articles R. 4227-1 à R. 4227-57 ducode du travail Article R. 4227-55 du code dutravailHEBERGEMENTSAISONNIER AGRICOLEDérogation collective à certaines règlesd'hébergement des travailleurs saisonniersagricoles Articles R.716-7, R.716-11, R.716-16-1 du code rural
ARRET INTEMPERIESDécision déterminant les périodes d'arrêtssaisonniers de travail par suite d'intempéries pourles entreprises de BTP Articles D.5424-7 à D.5424- 10 ducode du travail5 - Sanctions administratives
INSTRUCTION ET MISE ENŒUVRE DE LAPROCEDURECONTRADICTOIRE DESANCTIONADMINISTRATIVE
Non-respect des règles relatives aux installationssanitaires, restauration et hébergementArticles L. 8113-7, L. 8115-1 5°, L.8113-7°, L. 8115-5 alinéas 1 et 3, R.8115-2 alinéa 1, R. 8115-9, R. 8115-10 du code du travailNon-respect d'une décision d'arrét temporaire detravaux
Articles L.4752-1, L. 8113-7,L. 8115-5 alinéas 1 et 3,R. 8115-2 alinéa 1, R. 8115-9, R.8115-10 du code du travailNon-respect, par un donneur d'ordre ou maitred'ouvrage ou un propriétaire d'immeuble, del'obligation de repérage de la présence d'amianteavant l'exécution de travaux
Articles L.4754-1, L. 8113-7, L.8115-5 alinéas 1 et 3, R. 8115-2alinéa 1, R. 8115-9, R. 8115-10 ducode du travailNon-respect, par un employeur établi en France oua l'étranger, de l'obligation de déclarer un salariéeffectuant un ou des travaux de batiment ou detravaux publics aux fins d'obtenir une carteprofessionnelle ou de l'obligation d'actualiser lesdonnées le concernant
Articles L. 81155 alinéas 1 et 3, L.8291-2, R. 8115-2 alinéa 1, R. 81157du code du travail
Non-respect d'une décision de l'agent de contrôlede l'inspection du travail ayant retiré un jeunetravailleur de moins de 18 ans affecté à des travauxinterdits ou réglementés
Articles L. 4753-1, L. 4751-1, L.8113-7,L. 8115-4, L. 8115-5 et L. 8115-7 ducode du travailEmploi d'un jeune travailleur de moins de 18 ans ades travaux dangereux interdits ou réglementésArticles L. 4753-2, L. 4751-1, L.8113-7,L. 8115-4, L. 8115-5 et L. 8115-7 ducode du travailNon-respect, par un donneur d'ordre ou maitred'ouvrage ou un propriétaire d'immeuble, del'obligation de repérage de la présence d'amianteavant l'exécution de travaux
Articles L. 4754-1, L. 8113-7, L.8115-4, L. 8115-5 et L. 8115-7 ducode du travailNon-respect, par un employeur établi en France ouà l'étranger, de l'obligation de déclarer un salariéeffectuant un ou des travaux de BTP aux finsd'obtenir une carte d'identification professionnelleou d'actualiser les données le concernant
Articles L. 81155 alinéas1 et 3, L.8291-2, R. 852 alinéa 1, R. 8157du code du travailManquements aux dispositions relatives à ladétermination du salaire minimum de croissance,pour les entreprises établies en France ainsi quecelles établies hors du territoire nationallorsqu'elles détachent des salariés en France
Articles L. 8115-1, 4°, L. 3231-1 à L.3231-11, L. 3232-1 à L. 3232-4 et L.1262-4 8° du code du travail
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Non-respect de l'obligation de déclaration d'un Articles L. 719-10-1 du code ruralchantier forestier ou sylvicole et de la pêche maritimeNon-respect des dispositions des articles L. 124-8, L. 124-14 et de la première phrase du premieralinéa de l'article L. 124-9 du code de |'éducationarticle L. 124-17 du code del'éducation
Article 2 : Délégation est donnée aux agents visés à l'article 1% pour instruire les recours et prendre lesdécisions relatives aux recours gracieux formés à l'encontre des décisions mentionnées à l'article 1°.Article 3 : Sont expressément exclues de la subdélégation, les décisions :- statuant sur les recours gracieux contre les décisions de la directrice régionale de l'économie,de l'emploi, du travail et des solidarités de Bretagne,- de suspension, de fin de suspension, d'interdiction et de fin d'interdiction à l'encontre desentreprises en prestation de services internationale.Ces subdélégations de signature sont prises, au nom de la directrice régionale de l'économie, del'emploi, du travail et des solidarités,Article 4 : Les décisions antérieures relatives à la délégation de signature pour les pouvoirs propres sontabrogées à la date d'entrée en vigueur de la présente décision.Article 5 : Le présent arrêté entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication.Article 6 : La directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités des Côtes-d'Armor estchargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au recueil des actes administratifs dudépartement des Côtes-d'Armor.Fait à Saint-Brieuc, le 2 6 SEP. 2025La directrice départementale de l'emploi, dutravail et des solidarités des Côtes-d'Armor
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