PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-174
PUBLIÉ LE 7 MARS 2022
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / secrétariat de direction
75-2022-02-08-00022 - Arrêté portant nomination du coordonnateur de la
gestion des risques associés aux soins de l'hôpital Paul Doumer de
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (1 page) Page 3
75-2022-02-08-00023 - Arrêté portant nomination du responsable du
système de management de la qualité de la prise en charge du médicament
de l'hôpital Paul Doumer (1 page) Page 5
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2022-02-08-00022
Arrêté portant nomination du coordonnateur de
la gestion des risques associés aux soins de
l'hôpital Paul Doumer de l'Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-02-08-00022 - Arrêté portant nomination du coordonnateur de la gestion des
risques associés aux soins de l'hôpital Paul Doumer de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Hôpital
Paul-Doumer
AP-HP




Arrêté directorial n°
portant nomination du coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins
de l'hôpital Paul Doumer de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris


Le directeur,

Vu le code de la santé publique,
Vu le décret n°2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la Commission Médicale
d'Etablissement dans les établissements publics de santé,
Vu le décret n°2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les
évènements indésirables liés aux soins,
Vu la circulaire DGOS/PF2/2011 du 18 novembre 2011 en vue de l'application du
décret n°2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements
indésirables liés aux soins,
Vu l'arrête directorial n°2012-83 du 19 décembre2012 portant nomination du
coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins de l'AP-HP,
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial DG portant délégation de signature,
Sur proposition du président du comité consultatif médical (CCM),
Suite au départ de Madame le Docteur Sophie CALLAERT,

ARRETE

Art. 1 : Monsieur le Docteur Cid OULD OUALI est nommé coordonnateur de la
gestion des risques associés aux soins de l'hôpital Paul Doumer à compter du 27
Septembre 2021.

Art.2 : Monsieur le Docteur Cid OULD OUALI rend compte de sa mission au moins
une fois par an devant le Comité Consultatif Médical.

Art.3 : La mission de coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins
est valable jusqu'aux prochaines élections en vue du renouvellement des
représentants des personnels médicaux au CCM.

Art.4 : Il peut être mis fin à cette mission à la demande de l'intéressé ou par arrêté
directorial, après avis du président du CCM.

Art.5 : Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif
territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa
notification et de sa mise en ligne sur l'intranet de l'hôpital Paul Doumer.

Fait à Labruyère, le 8 Février 2022.

Odon MARTIN MARTINIERE
Directeur
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-02-08-00022 - Arrêté portant nomination du coordonnateur de la gestion des
risques associés aux soins de l'hôpital Paul Doumer de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 4
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2022-02-08-00023
Arrêté portant nomination du responsable du
système de management de la qualité de la prise
en charge du médicament de l'hôpital Paul
Doumer
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-02-08-00023 - Arrêté portant nomination du responsable du système de
management de la qualité de la prise en charge du médicament de l'hôpital Paul Doumer 5
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Hôpital
Paul-Doumer
AP-HP






Arrêté directorial n°
portant nomination du responsable du système de management
de la qualité de la prise en charge du médicament de l'hôpital Paul Doumer



Le directeur,

Vu le code de la santé publique,
Vu le décret n°2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la Commission Médicale d'Etablissement
dans les établissements publics de santé,
Vu le décret n°2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements
indésirables liés aux soins,
Vu la circulaire DGOS/PF2/2011 du 18 novembre 2011 en vue de l'application du décret
n°2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements indésirables liés
aux soins,
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial DG portant délégation de signature,
Sur proposition du président du comité consultatif médical (CCM),
Suite au départ de Madame le Docteur Sophie CALLAERT,


ARRETE


Art. 1 : Monsieur le Docteur Joël SCHLATTER est nommé responsable du système de
management de la qualité de la prise en charge du médicament de l'hôpital Paul Doumer, à
compter du 1er Juin 2021.

Art.2 : La mission de responsable du système de management de la qualité de la prise en
charge du médicament est valable jusqu'aux prochaines élections en vue du renouvellement
des représentants des personnels médicaux au CCM.

Art.3 : Il peut être mis fin à cette mission à la demande de l'intéressé ou par arrêté directorial,
après avis du président du CCM.

Art.4 : Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa mise en ligne
sur l'intranet de l'hôpital Paul Doumer.



Fait à Labruyère, le 8 Février 2022.


Odon MARTIN MARTINIERE
Directeur
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-02-08-00023 - Arrêté portant nomination du responsable du système de
management de la qualité de la prise en charge du médicament de l'hôpital Paul Doumer 6