SAÔNE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°71-2024-203
PUBLIÉ LE 10 SEPTEMBRE 2024
Sommaire
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports /
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Service départemental à la jeunesse, à
l'engagement et aux sports
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PREFET ' Bureau de la communicationDE SAÔNE-ET-LOIRE S interministérielle et de lao - représentation de l'EtatFraternité P
Arrêté N°Médaille de la jeunesse, des sportset de l'engagement associatifPromotion du 14 juillet 2024
Le préfet de Saône-et-LoireChevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneurChevalier dans l'ordre national du MériteVU le décret n° 70.26 du 08 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports,VU le décret n° 83.1035 du 22 novembre 1983 relatif aux caractéristiques et aux modalitésd'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ensemble le décret n° 69.942 du 14octobre 1969 modifié relatif au même objet,VU la décision du 22 avril 1988 relative à la création d'une lettre de félicitations avec citationau bulletin officiel de la jeunesse et des sports, récompensant les services rendus à la causede la jeunesse et des sports,VU l'arrêté préfectoral du 11 janvier 2016 portant création de la commission départementalede la médaillede la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif,VU les propositions de Madame la directrice départementale des services de l'ÉducationNationale,VU l'avis émis par la commission départementale en date du 8juillet 2024,
P
SUR broñôsi'tion de Madame la directrice de cabinet du préfet,
ARRETE
Article 1 : La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatifest décernée au titre de la promotion du 14 juillet 2024 à :
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- Mme Françoise BONIN, demeurant à Montagny-Près-Louhans- M. Claude CARLOT, demeurant à Chalon-sur-Saône- Mme Marcelle CHAGNARD, demeurant à Ratte- M. Jean-Luc CHOSSON, demeurant à Granges- M. Georges CLABEAU, demeurant à Fragnes-la-Loyère- M. Dimitri CLEMENT, demeurant à Sancé |- Mme Marie FAVIOLE, demeurant à Saint-Eusèbe- M. Gérard GENELOT, demeurant au Creusot- M. Joël GOUX, demeurant à La Chapelle_-Naude- M. Jean-Claude GUILLERMINET, demeurant à La Charmée- M. Henri LEGLISE, demeurant à Sassenay- M. Boris LHOMMEAU, demeurant à Chalon-sur-Saône- M. Alain LOUDENOT, demeurant à Brion- Mme Christine MILESI, demeurant au Creusot- Mme Anne SOULAGE, demeurant à Saillenard- M. Romain SPADOLA, demeurant à CHevigny-Saint-Sauveur- M. Georges THIBERT, demeurant à Châtenoy-le-Royal- M. Jean TISSERAND, demeurant à Givry
Article 2 : Madamela directrice de cabinet du préfet et madame la directricedépartementale des services de l'Éducation Nationale sont chargées, chacune en ce qui leconcerne, de l'application du présent arrêté.
Micon,le " 9 SEP. 202':
Le Préfet,
Yves SEGUY
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