CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2025-413
PUBLIÉ LE 2 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
14-2025-11-27-00003 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DU COMITE
DEPARTEMENTAL DE L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE
DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES
SOUS COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE
DEPARTEMENT DU CALVADOS
(8 pages) Page 3
Centre hospitalier de Lisieux /
14-2025-11-14-00003 - RAA ASH 2 POSTES (1 page) Page 12
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Agence régionale de santé de Normandie
14-2025-11-27-00003
ARRETE PORTANT COMPOSITION DU COMITE
DEPARTEMENTAL DE L'AIDE MEDICALE
URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET
DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS)
ET DE SES SOUS COMITES TRANSPORTS
SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-11-27-00003 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE
L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS
COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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gEREPUBLIQUE | |FRANÇAISEFr @ DAgence Régionale de SantéÉgalité NormandieFraternité
ARRETEPORTANT COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE L'AIDEMEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES .TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS COMITESTRANSPORTS SANITAIRES ET MÉDICALE DANS LE DEPARTEMENT DUCALVADOS
Le Préfet du Calvados, Le Directeur GénéralDe l'Agence Régionale de SantéDe Normandie,
VU le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.1435-5, L.6313-1 et L.6314-1,VU le Code des Relations entre le Public et l'Administration (CRPA), notamment ses articles L.133-1 etsuivants et R. 133-1 et suivants ;VU le décret n° 2010-810 du 13 juillet 2010 modifié, relatif au comité départemental de l'aidemédicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires, :VU le décret n°2012-1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines dispositions réglementairesprises en application de la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative ©aux patients, à la santé et aux territoires,VU le décret du 13/07/2023 nommant Monsieur Stéphane BREDIN en qualité de préfet duCALVADOS à compter du 21/08/2023 ;VU le décret du 26/06/2024 nommant Monsieur François MENGIN LECREULX en qualité de directeurgénéral de l'agence régionale de santé de Normandie à compter du 26/06/2024 ;VU le décret n° 2025-152 du 19 février 2025 relatif à la permanence des soins ambulatoires,VU le décret n° 2025-496 du 5 juin 2025 renouvelant le comité départemental de l'aide médicaleurgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires ;VU. l'arrêté conjoint du 14 décembre 2021, modifié, fixant la composition du comité départementalde l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires dans ledépartement du Calvados ;VU la décision portant délégation de signature du directeur général de l'Agence Régionale de Santéde Normandie à compter du 28juillet 2025 ;VU le protocole du 1er janvier 2016, organisant les modalités de coopération entre le Préfet dudépartement du Calvados et du Directeur de l'Agence régionale de santé de Normandie,VU les propositions formulées par les collectivités et les organismes concernés, ou l'absence deréponse à la demande de leur représentation,SUR proposition conjointe du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Normandie et duPréfet du Calvados, 1/8
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Égalité
Fraternité
ar
• > Agence Régionale de Santé
Normandie < Jf
ARRETE
PORTANT COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE L'AIDE
MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES
TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS COMITES
TRANSPORTS SANITAIRES ET MÉDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU
CALVADOS
Le Préfet du Calvados, Le Directeur Général
De l'Agence Régionale de Santé
De Normandie,
VU le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.1435-5, L.6313-1 et L.6314-1,
VU le Code des Relations entre le Public et ('Administration (CRPA), notamment ses articles L.133-1 et
suivants et R. 133-1 et suivants ;
VU le décret n° 2010-810 du 13 juillet 2010 modifié, relatif au comité départemental de l'aide
médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires,
VU le décret n°2012-1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires
prises en application de la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative
aux patients, à la santé et aux territoires,
VU le décret du 13/07/2023 nommant Monsieur Stéphane BREDIN en qualité de préfet du
CALVADOS à compter du 21/08/2023 ;
VU le décret du 26/06/2024 nommant Monsieur François MENGIN LECREULX en qualité de directeur
général de l'agence régionale de santé de Normandie à compter du 26/06/2024 ;
VU le décret n° 2025-152 du 19 février 2025 relatif à la permanence des soins ambulatoires,
VU le décret n° 2025-496 du 5 juin 2025 renouvelant le comité départemental de l'aide médicale
urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires ;
VU l'arrêté conjoint du 14 décembre 2021, modifié, fixant la composition du comité départemental
de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires dans le
département du Calvados ;
VU la décision portant délégation de signature du directeur général de l'Agence Régionale de Santé
de Normandie à compter du 28 juillet 2025 ;
VU le protocole du 1er janvier 2016, organisant les modalités de coopération entre le Préfet du
département du Calvados et du Directeur de l'Agence régionale de santé de Normandie,
VU les propositions formulées par les collectivités et les organismes concernés, ou l'absence de
réponse à la demande de leur représentation,
SUR proposition conjointe du Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Normandie et du
Préfet du Calvados,
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Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-11-27-00003 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE
L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS
COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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ARRETENT
Article 1: La composition du comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence dessoins et des transports sanitaires (C.O.D.A.M.U.P.S-TS), co-présidé par le préfet ou son représentant et ledirecteur général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, est fixée ainsi qu'il suit dans ledépartement du Calvados : |1°) Représentants des collectivités territoriales :a) Un conseiller départemental désigné par le conseil départemental :- Mme EVEN Christine, membre titulaire- Mme PAYENNEVILLE Alexandra, membre suppléantb) Deux _ maires désignés par l'associationdépartementale des maires :- Mme MARGUERITTE Mauricette, membre titulaire- Membre titulaire en attente de désignation
2°) Partenaires de l'aide médicale urgentea) Un médecin responsable de S.A.M.U. :- Mme le Dr LEBOURGEOIS Corinne, membre titulaireet un médecin responsable de structure mobile d'urgence et de réanimation dans ledépartement :- Membre titulaire en attente de désignationb) Un directeur d'établissement public de santé doté de movens mobiles de secours etde soins d'urgence :- Membre titulaire en attente de désignationc) Le président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours :- M. ROSE Dominique, membre titulaired) Le directeur départemental du service d'incendie et de secours- M. AUVRAY Christophe, membre titulairee) Le médecin-chef départemental du service d'incendie et de secours- M. le Dr LE HOUSSEL Pierre-Yves, membre titulairef) Un officier de sapeurs-pompiers chargé des opérations, désigné par le directeur départemental desservices d'incendie et de secours- M. HAMELIN Gilles, membre titulaire
3°) Membres nommés sur proposition des organismes qu'ils représentent
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ARRETENT
Article 1 : La composition du comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des
soins et des transports sanitaires (C.O.D.A.M.U.P.S-TS), co-présidé par le préfet ou son représentant et le
directeur général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, est fixée ainsi qu'il suit dans le
département du Calvados :
1°) Représentants des collectivités territoriales :
a) Un conseiller départemental désigné par le conseil départemental :
- Mme EVEN Christine, membre titulaire
- Mme PAYENNEVILLE Alexandra, membre suppléant
b) Deux maires désignés par l'association
départementale des maires :
- Mme MARGUERITTE Mauricette, membre titulaire
- Membre titulaire en attente de désignation
2°) Partenaires de l'aide médicale urgente
a) Un médecin responsable de S.A.M.U. :
- Mme le Dr LEBOURGEOIS Corinne, membre titulaire
et un médecin responsable de structure mobile d'urgence et de réanimation dans le
département :
- Membre titulaire en attente de désignation
b) Un directeur d'établissement oublie de santé doté de moyens mobiles de secours et
de soins d'urgence :
- Membre titulaire en attente de désignation
c) Le président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours :
- M. ROSE Dominique, membre titulaire
d) Le directeur départemental du service d'incendie et de secours
- M. AUVRAY Christophe, membre titulaire
e) Le médecin-chef départemental du service d'incendie et de secours
- M. le Dr LE HOUSSEL Pierre-Yves, membre titulaire
f) Un officier de saoeurs-oomniers chargé des opérations, désigné par le directeur départemental des
services d'incendie et de secours
- M. HAMELIN Gilles, membre titulaire
3°) Membres nommés sur proposition des organismes qu'ils représentent
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Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-11-27-00003 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE
L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS
COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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a) Un médecin représentant le conseil départemental de l'Ordre des médecins :- M. le Dr DEYSINE Jean-Paul, membre titulaire- M. le Dr HURELLE Gérard, membre suppléantb) Quatre médecins représentants de l'union régionale des professionnels de santéreprésentant les médecins- M. le Dr LEVENEUR Antoine, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignation- Mme le Dr FEZZOLI Stéphanie, membre titulaire- M.le Dr MAUPU Emmanuel, membre suppléant- M. le Dr BATTISTONI Jacques, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignation- M. le Dr LEROSIER Bertrand, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignationc) Un représentant du conseil de la délégation départementale de la Croix-Rouge francaise :- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignationd) Deux praticiens hospitaliers proposés chacun respectivement par les deux organisations lesplus représentatives au plan national des médecins exercant dans les structures des urgenceshospitalières :- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignation- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignatione) Un médecin proposé par l'organisation la plus représentative au niveau national des médecinsexercant dans les structures de médecine d'urgence des établissements privés de santé- M. le Dr DEVILLE François, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignationf) Un représentant de chacune des associations de permanence des soins lorsau''elles interviennentdans le dispositif de permanence des soins au plan départemental: ~Représentant « l'Association Départementale pour | 'Organisation de la Permanence des Soins desmédecins libéraux du Calvados » (ADOPS 14):- M. le Dr TONANI Gilles, membre titulaire- Mme EMILIE Alix, membre titulaire
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a) Un médecin représentant le conseil départemental de l'Ordre des médecins :
- M. le Dr DEYSINE Jean-Paul, membre titulaire
- M. le Dr HURELLE Gérard, membre suppléant
b) Quatre médecins représentants de l'union régionale des professionnels de santé
représentant les médecins
- M. le Dr LEVENEUR Antoine, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
Mme le Dr FEZZOLI Stéphanie, membre titulaire
M. le Dr MAUPU Emmanuel, membre suppléant
- M. le Dr BATTISTONI Jacques, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
- M. le Dr LEROSIER Bertrand, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
c) Un représentant du conseil de la délégation départementale de la Croix-Rouge française :
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
d) Deux praticiens hospitaliers proposés chacun respectivement par les deux organisations les
plus représentatives au plan national des médecins exerçant dans les structures des urgences
hospitalières :
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
ej Un médecin proposé par l'organisation la plus représentative au niveau national des médecins
exerçant dans les structures de médecine d'urgence des établissements privés de santé
- M. le Dr DEVILLE François, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
f) Un représentant de chacune des associations de permanence des soins lorsqu'elles interviennent
dans le dispositif de permanence des soins au plan départemental :
Représentant « ('Association Départementale pour l'Organisation de la Permanence des Soins des
médecins libéraux du Calvados » (ADOPS 14) :
- M. le Dr TONANI Gilles, membre titulaire
- Mme EMILIE Alix, membre titulaire
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Représentant les « Associations Sectorielles pour l'Organisation de la Permanence des Soins desmédecins libéraux » des zones du Bessin, d'Aunay-sur-Odon-Villers Bocage et du bocage virois(ASOPS 1, 2 et 3): |- Mme le Dr HERISSET Nathalie, membre titulaire (zone 3)- Membre suppléant en attente de désignationReprésentant les « Associations Sectorielles pour l'Organisation de la Permanence des Soins desmédecins libéraux » des zones de Falaise et Lisieux-Livarot-Orbec (ASOPS 4 et 5):- M. le Dr BOQUET Gérald, membre titulaire (zone 4)- Membre suppléant en attente de désignationReprésentant les « Associations Sectorielles pour l'Organisation de la Permanence des Soins desmédecins libéraux » des zones de Deauville -Trouville et des marais de la Dives (ASOPS 6 et 7):- M. le Dr CANTAU Guy, membre titulaire (zone 6)- Membre suppléant en-attente de désignation- M. le Dr WALTER Gilles, membre titulaire (zone 7)- Mme le Dr LOEB Judith, membre suppléant (zone 7)Représentant l'association "S.O.S Médecins Calvados":- M. BRISSARD Jérémie, membre titulaire- M. KARATCHENTZEFF Jean-Paul, membre suppléantReprésentant de l'association AMRC 15 :- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignation
g) Un représentant de l'organisation la plus représentative de I'hospitalisation publique :- M. DE LUZE Samuel, membre titulaire- Mme LABIDI Magali, membre suppléanth) Un représentant de chacune des deux organisations d'hospitalisation privée les plusreprésentatives au plan départemental dont un directeur d'établissement de santé privéassurant des transports sanitaires lorsqu'un tel établissement existe dans le département :Représentant la Fédération des Etablissements Hospitaliers et d'Assistance Privés à but nonlucratif :- Mme COLOMBINI Sandrine, membre titulaire- Mme MIEZAN Année, membre suppléantReprésentant la Fédération de l'Hospitalisation Privée de Normandie :- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignationi) Quatre représentants des organisations professionnelles nationales de transports sanitaires lesplus représentatives au plan départemental :
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Représentant les « Associations Sectorielles pour /'Organisation de la Permanence des Soins des
médecins libéraux » des zones du Bessin, d'Aunay-sur-Odon-Villers Bocage et du bocage virois
(ASOPS 1, 2 et 3) :
- Mme le Dr HERISSET Nathalie, membre titulaire (zone 3)
- Membre suppléant en attente de désignation
Représentant les « Associations Sectorielles pour l'Organisation de la Permanence des Soins des
médecins libéraux » des zones de Falaise et Lisieux-Livarot-Orbec (ASOPS 4 et 5) :
- M. le Dr BOQUET Gérald, membre titulaire (zone 4)
- Membre suppléant en attente de désignation
Représentant les « Associations Sectorielles pour l'Organisation de la Permanence des Soins des
médecins libéraux » des zones de Deauville -Trouville et des marais de la Dives (ASOPS 6 et 7) :
- M. le Dr CANTAU Guy, membre titulaire (zone 6)
- Membre suppléant en-attente de désignation
M. le Dr WALTER Gilles, membre titulaire (zone 7)
Mme le Dr LOEB Judith, membre suppléant (zone 7)
Représentant l'association "S.O.S Médecins Calvados" :
- M. BRISSARD Jérémie, membre titulaire
- M. KARATCHENTZEFF Jean-Paul, membre suppléant
Représentant de l'association AMRC 15 :
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
g) Un représentant de l'organisation la plus représentative de l'hospitalisation publique :
- M. DE LUZE Samuel, membre titulaire
- Mme LABIDI Magali, membre suppléant
h) Un représentant de chacune des deux organisations d'hospitalisation privée les plus
représentatives au plan départemental dont un directeur d'établissement de santé privé
assurant des transports sanitaires lorsqu'un tel établissement existe dans le département :
Représentant la Fédération des Etablissements Hospitaliers et d'Assistance Privés à but non
lucratif :
- Mme COLOMBINI Sandrine, membre titulaire
- Mme MIEZAN Année, membre suppléant
Représentant la Fédération de /'Hospitalisation Privée de Normandie :
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
i) Quatre représentants des organisations professionnelles.nationales de transports sanitaires les
plus représentatives au plan départemental :
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L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS
COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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Fédération Nationale des Ambulanciers Privés :-Mme COUDRAY Murielle, membre titulaire-M. NIEL Jessy, membre suppléant- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignationChambre Nationale des Services d'Ambulances-Mme JARDIN Clémentine, membre titulaire- M. VIEL Thomas, membre suppléantFédération Nationale de la Mobilité Sanitaire- M. COIRE Guillaume, membre titulaireMembre suppléant en attente de désignationi) Un représentant de l'association départementale de transports sanitaires d'urgence la plusreprésentative au plan départemental :Représentant de l'ADRU- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignation
k) Un représentant du Conseil Régional de l'Ordre des pharmaciens :- M. LECHEVALIER Mathias, membre titulaire- M. LEPLEY Anthony, membre suppléantl) Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les pharmaciensd'officine- Mme HECQUARD Marion, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignationm) Un représentant de l'organisation de pharmaciens d'officine la plus représentative au plannationalReprésentant le Syndicat des Pharmaciens :- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignationn) Un représentant du conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes- M. le Dr OLIVE Laurent, membre titulaire- M. le Dr DORNOIS Éric, membre suppléanto) Un représentant de I'union régionale des professionnels de santé représentant les chirurgiens-dentistes- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignationp) Un représentant du conseil départemental ou interdépartemental de l'ordre des infirmiers5/8
Fédération Nationale des Ambulanciers Privés :
- Mme COUDRAY Murielle, membre titulaire
- M. NIELJessy, membre suppléant
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
Chambre Nationale des Services d'Ambulances
- Mme JARDIN Clémentine, membre titulaire
- M. VIEL Thomas, membre suppléant
Fédération Nationale de la Mobilité Sanitaire
- M. COIRE Guillaume, membre titulaire
Membre suppléant en attente de désignation
/) Un représentant de l'association départementale de transports sanitaires d'urgence la plus
représentative au plan départemental :
Représentant de l'ADRU
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
k) Un représentant du Conseil Régional de l'Ordre des pharmaciens :
- M. LECHEVALIER Mathias, membre titulaire
) - M. LEPLEY Anthony, membre suppléant
l) Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les pharmaciens
d'officine
- Mme HECQUARD Marion, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
m) Un représentant de l'organisation de pharmaciens d'officine la plus représentative au plan
national
Représentant le Syndicat des Pharmaciens :
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
n) Un représentant du conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes
- M. le Dr OLIVE Laurent, membre titulaire
- M. le Dr DORNOIS Éric, membre suppléant
o) Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les chirurgiens-
dentistes
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
p) Un représentant du conseil départemental ou interdépartemental de l'ordre des infirmiers
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- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignationgq) Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les infirmiers- M. BARBIER Sébastien, membre titulaire- Mme GOUABAULT Fabienne, membre suppléantr) Un représentant du conseil départemental de l'ordre des sage-femmes- Mme BOURAI-BENNIA Saida, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignations) Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les sage-femmes- Mme NICOLLE Elise, membre titulaire- Mme GUTH Marie, membre suppléant
4°) Un représentant des associations d'usagersReprésentant France-assos-santé- Mme HAISE Annick, membre titulaire- Mme LECARPENTIER Martine, membre suppléant
Article 2 : Le sous-comité médical est coprésidé par le directeur général de l'agence régionale de santé ouson représentant et le préfet du Calvados ou son représentant.Article 3 : Le sous-comité médical est formé par tous les médecins mentionnés aux 2° et 3° du présentarrêté.Article 4 : Le sous-comité des transports sanitaires est placé sous la coprésidence du Préfet du Calvadosou de son représentant et du Directeur général de l'Agence régional de santé de Normandie ou de sonreprésentant.Article 5 : Sont désignés comme membres du comité départemental de l'aide médicale urgente, de lapermanence des soins et des transports sanitaires, les membres du comité départemental suivants :1° Un médecin responsable du service d'aide médicale urgente ;- Dr LEBOURGEOIS Corinne, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignation2° Le directeur départemental du service d'incendie et de secours ;- M. AUVRAY Christophe, membre titulaire3° Le médecin-chef départemental du service d'incendie et de secours ;- M. le Dr LE HOUSSEL Pierre-Yves, membre titulaire
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- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
q) Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les infirmiers
- M. BARBIER Sébastien, membre titulaire
- Mme GOUABAULT Fabienne, membre suppléant
r) Un représentant du conseil départemental de l'ordre des sage-femmes
- Mme BOURAI-BENNIA Saïda, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
sJ Un représentant de l'union régionale des professionnels de santé représentant les sage-femmes
- Mme NICOLLE Elise, membre titulaire
- Mme GUTH Marie, membre suppléant
4°) Un représentant des associations d'usagers
Représentant France-assos-santé
- Mme HAISE Annick, membre titulaire
- Mme LECARPENTIER Martine, membre suppléant
Article 2 : Le sous-comité médical est coprésidé par le directeur général de l'agence régionale de santé ou
son représentant et le préfet du Calvados ou son représentant.
Article 3 : Le sous-comité médical est formé par tous les médecins mentionnés aux 2° et 3° du présent
arrêté.
Article 4 : Le sous-comité des transports sanitaires est placé sous la coprésidence du Préfet du Calvados
ou de son représentant et du Directeur général de l'Agence régional de santé de Normandie ou de son
représentant.
Article 5 : Sont désignés comme membres du comité départemental de l'aide médicale urgente, de la
permanence des soins et des transports sanitaires, les membres du comité départemental suivants :
1° Un médecin responsable du service d'aide médicale urgente ;
- Dr LEBOURGEOIS Corinne, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
2° Le directeur départemental du service d'incendie et de secours ;
- M. AUVRAY Christophe, membre titulaire
3° Le médecin-chef départemental du service d'incendie et de secours ;
- M. le Dr LE HOUSSEL Pierre-Yves, membre titulaire
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COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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4° l'officier de sapeurs-pompiers chargé des opérations, désigné par le directeur départemental desservices d'incendie et de secours ;- M. HAMELIN Gilles, membre titulaire
5° Les quatre représentants des organisations professionnelles de transports sanitaires désignés àl'article : |Chambre Nationale des Services d'Ambulances :- Mme JARDIN Clémentine, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignation
Fédération Nationale de la Mobilité Sanitaire :- M. COIRE Guillaume, membre titulaire- Membre suppléant en attente de désignation
Fédération Nationale des Ambulancier Privés :- Mme COUDRAY Murielle, membre titulaire- M. NIEL Jessy,membre suppléant
- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignation
6° Le directeur d'un établissement public de santé doté de moyens mobiles de secours et de soinsd'urgence ;_- Membre titulaire en attente de désignation
7° Le directeur d'établissement de santé privé assurant des transports sanitaires ;- Membre titulaire en attente de désignation
8° Le représentant de l'association départementale des transports sanitaires d'urgence la plusreprésentative au plan départemental ;- Membre titulaire en attente de désignation- Membre suppléant en attente de désignation
9° Trois membres désignés par leurs pairs au sein du comité départemental :a) Deux représentants des collectivités territoriales ;Membres en attente de désignation
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4° L'officier de sapeurs-pompiers chargé des opérations, désigné par le directeur départemental des
services d'incendie et de secours ;
- M. HAMELIN Gilles, membre titulaire
5° Les quatre représentants des organisations professionnelles de transports sanitaires désignés à
l'article R. 6313- ;
Chambre Nationale des Services d'Ambulances :
- Mme JARDIN Clémentine, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
Fédération Nationale de la Mobilité Sanitaire :
- M. COIRE Guillaume, membre titulaire
- Membre suppléant en attente de désignation
Fédération Nationale des Ambulancier Privés :
- Mme COUDRAY Murielle, membre titulaire
- M. NIEL Jessy, membre suppléant
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
6° Le directeur d'un établissement public de santé doté de moyens mobiles de secours et de soins
d'urgence ;
- Membre titulaire en attente de désignation
7° Le directeur d'établissement de santé privé assurant des transports sanitaires ;
- Membre titulaire en attente de désignation
8° Le représentant de l'association départementale des transports sanitaires d'urgence la plus
représentative au plan départemental ;
- Membre titulaire en attente de désignation
- Membre suppléant en attente de désignation
9° Trois membres désignés par leurs pairs au sein du comité départemental :
a) Deux représentants des collectivités territoriales ;
Membres en attente de désignation
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L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS
COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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b) Un médecin d'exercice libéral.Membre en attente de désignation
Article 6: Conformément aux dispositions de l'article R. 6313-2-1 du code de la santé publique, àl'exception des représentants des collectivités territoriales, nommés pour la durée de leur mandatélectif, les autres membres du CODAMUPS-TS sont nommés par le présent arrêté pour une durée de troisa compter de la date de signature. |Article 7 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif sis. au n°3 rue Arthur Leduc à CAEN (14000), dans un délai de deux mois à compter de sa publication.Article 8 : Le Directeur général de l'Agence Régionale de Santé de Normandie et le Préfet du Calvadossont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueilsdes actes administratifs de la Région Normandie et de la Préfecture du Calvados.
Faità Caen, le 674/44] 207
Pour le Préfet et par délégation, Le Directeur Général de l'ARS,Le Directeur de Cabinetde la Préfecture du Calvados, À,| / 777 Bertrand CAZELLES :ARS | indie,< mi pe int
+ A
Yassine BOUZIANE François MENGIN LECREULX
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b) Un médecin d'exercice libéral.
Membre en attente de désignation
Article 6 : Conformément aux dispositions de l'article R. 6313-2-1 du code de la santé publique, à
l'exception des représentants des collectivités territoriales, nommés pour la durée de leur mandat
électif, les autres membres du CODAMUPS-TS sont nommés par le présent arrêté pour une durée de trois
à compter de la date de signature.
Article 7 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif sis
au n°3 rue Arthur Leduc à CAEN (14000), dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 8 : Le Directeur général de l'Agence Régionale de Santé de Normandie et le Préfet du Calvados
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueils
des actes administratifs de la Région Normandie et de la Préfecture du Calvados.
Fait à Caen, le
Pour le Préfet et par délégation,
Yassine BOUZIANE
Le Directeur de Cabinet
de la Préfecture du Calvados,
Le Directeur Général de PARS,
8/8
Agence régionale de santé de Normandie - 14-2025-11-27-00003 - ARRETE PORTANT COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DE
L'AIDE MEDICALE URGENTE, DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DES TRANSPORTS SANITAIRES (CODAMUPS-TS) ET DE SES SOUS
COMITES TRANSPORTS SANITAIRES ET MEDICALE DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS
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Centre hospitalier de Lisieux
14-2025-11-14-00003
RAA ASH 2 POSTES
Centre hospitalier de Lisieux - 14-2025-11-14-00003 - RAA ASH 2 POSTES 12
a ee
/ DRHAM >rl Direction des |Ressources Humaines' & des Affaires Médicaies
4CH Robert Bisson LISIEUXRECRUTEMENT SANS CONCOURSD'AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS QUALIFIES DE CLASSE NORMALEEn application de l'article 4-1 à 4-5 du décret n° 2016-636 modifié du 19 mai 2016 relatif àl'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière, leCentre Hospitalier Robert BISSON de LISIEUX organisera le recrutement au titre de l'année 2026,de 2 agents des services hospitaliers qualifiés de classe normale afin de pourvoir 2 postes vacants.ConditionsAucune condition de titres ou de diplômes n'est exigée.DossierLe dossier du candidat comportera une lettre de candidature mentionnant cet avis, un curriculumvitae détaillé indiquant le niveau d'étude ainsi que la durée et le contenu des formations suivies etdes emplois occupés, ainsi que la photocopie recto verso de la carte d'identité.DéroulementLa sélection des candidats est confiée à une commission composée d'au moins trois membres, dontun est extérieur à l'établissement dans lequel les emplois sont à pourvoir. Les membres de cettecommission sont nommés par l'autorité investie du pouvoir de nomination.Au terme de l'examen du dossier de chaque candidat, seuls seront convoqués à l'entretien lescandidats préalablement retenus par la commission. L'audition des candidatures retenues estpublique. La commission se prononce en prenant notamment en compte des critères professionnels.A l'issue de l'entretien, la commission arrête, par ordre de mérite, la liste des candidats déclarés aptesau recrutement. La date prévue du recrutement est le 1% février 2026. Cette liste peut comporter unnombre de candidats supérieur à celui des postes à pourvoir. Les candidats sont nommés dans l'ordrede la liste. Si l'un d'entre eux renonce à être nommé, il est fait appel au premier candidat restant surla liste. Si un ou plusieurs postes ne figurant pas initialement dans le nombre de postes ouverts aurecrutement deviennent vacants, l'autorité investie du pouvoir de nomination peut faire appel auxcandidats figurant sur la liste dans l'ordre de celle-ci. La liste des candidats déclarés aptes demeurevalable jusqu'à la date d'ouverture du recrutement suivant.Les candidatures doivent être adressées uniquement par _ voie postale, à Monsieur le Directeur,Centre Hospitalier Robert BISSON, 4 rue Roger Aini, 14107 LISIEUX CEDEX, dans un délai dedeux mois à compter de la publication du présent avis au Recueil des Actes Administratifs de laPréfecture du Calvados.Lisieux, le 14 novembre 2025
S. MAJRICenire Hospitalier Robert Bisson - Direction des Ressources Humaines4, rue Roger Aini - C.S. 97223 - 14107 Lisieux - CEDEXStandard : 02 31 61 31 31 — Fax : 02 31 61 30 74
Centre hospitalier de Lisieux - 14-2025-11-14-00003 - RAA ASH 2 POSTES 13