ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°8-2023-038
PUBLIÉ LE 20 AVRIL 2023
Sommaire
DDCSPP 08 /
8-2023-04-17-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-150 attribuant l'habilitation
sanitaire provisoire au Dr Lisa BAERT (3 pages) Page 3
DDT 08 / SE
8-2023-04-19-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-196 du 19 avril 2023 relatif à
l'organisation de chasses particulières aux blaireaux sur le territoire de la
commune d'Asfeld (2 pages) Page 7
8-2023-04-19-00002 - arrêté préfectoral n° 2023-197 du 19 avril 2023 relatif
à l'organisation de chasses particulières aux blaireaux sur le territoire de la
commune de Saint-Marcel (2 pages) Page 10
Préfecture 08 / CABINET
8-2023-04-17-00002 - Arrêté n°2023-CAB-270 portant renouvellement d'un
certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2 (2 pages) Page 13
Préfecture 08 / DCAT
8-2022-12-27-00001 - Arrêté préfectoral 2022-705 du 27 décembre 2022
portant renouvellement de l□agrément au titre de la protection de
l□environnement de la Fédération des Chassuers des Ardennes (2 pages) Page 16
Préfecture 08 / DRHM
8-2023-04-20-00001 - Arrêté 2023-193 portant composition de la CDPPT (4
pages) Page 19
2
DDCSPP 08
8-2023-04-17-00001
arrêté préfectoral n° 2023-150 attribuant
l'habilitation sanitaire provisoire au Dr Lisa BAERT
DDCSPP 08 - 8-2023-04-17-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-150 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au Dr Lisa BAERT 3
| 3PREFETDES ARDENNESLibertéEgalitéFraternité

Direction Départementale de L'Emploi,
du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations


ARRÊTÉ DDETSPP N° 2023-150
attribuant l'habilitation sanitaire provisoire à Madame Lisa BAERT

Le Préfet des Ardennes
Chevalier de la légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite,


Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7 ,
L. 223-5, R. 203-1 à R. 203-15 et R. 242-33 ;


Vu le Décret n° 80-516 du 4 juillet 1980, modifié par le décret n° 90-1033 du 19 novembre
1990 et par le décret 2003-768 du 1
er août 2003, relatif à l'exécution des mesures de
prophylaxie collective des maladies des animaux ;

Vu le Décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets et à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le Décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;


Vu le Décret du 3 novembre 2021 nommant M. Alain BUCQUET, en qualité de préfet des
Ardennes


Vu l'Arrêté ministériel du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire;


Vu l'Arrêté du Premier Ministre du 12 mai 2018 nommant M. Hervé DESCOINS, ingénieur des
ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités
et de la protection des populations des Ardennes à compter du 28 mai 2018;

Vu l'Arrêté Préfectoral n° 2023-108 du 06 mars 2023 portant délégation de signature à M.
Hervé DESCOINS en qualité de directeur départemental de l'emploi, du travail, des
solidarités et de la protection des populations des Ardennes ;

Vu la demande présentée par Madame Lisa BAERT née le 11 octobre 1996 et domiciliée profes-
sionnellement à la clinique vétérinaire de Bairon Zone d'activités Verte 08430 POIX TERRON;


Considérant que Madame Lisa BAERT remplit les conditions permettant l'attribution de
l'habilitation sanitaire ;


Sur la proposition du directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations des Ardennes ;


A R R Ê T E

Article 1
er : attribution de l'habilitation sanitaire
L'habilitation sanitaire prévue à l'article L. 203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé
est attribuée pour une durée d'un an à Madame Lisa BAERT docteur vétérinaire
administrativement domicilié à la clinique vétérinaire de Bairon Zone d'activités Verte 08430
POIX TERRON;.
DDCSPP 08 - 8-2023-04-17-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-150 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au Dr Lisa BAERT 4
Fait à Charleville-Mézières, le 17 avril 2023

Pour le directeur départemental,
L'adjoint au chef du service Santé et Protection Animales
Abattoirs, Environnement


Bruno LECOMTE



Article 2 : renouvellement

Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation sanitaire est
renouvelable par période de cinq années tacitement reconduites sous réserve pour le
vétérinaire sanitaire de justifier à l'issue de chaque période de trois ans, auprès du préfet des
Ardennes, du respect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R. 203-12.

Article 3 : engagement

Madame Lisa BAERT s'engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et le cas
échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutte
prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en
application de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.


Article 4 : police sanitaire

Madame Lisa BAERT pourra être appelée par le préfet de ses départements d'exercice pour la
réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissements
pour lesquels elle a été désignée vétérinaire sanitaire. Elle sera tenue de concourir à ces
opérations en application des dispositions de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche
maritime.


Article 5 : non respect du présent arrêté

Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaire
entraînera l'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants du
code rural et de la pêche maritime.

Article 6 : délais et voies de recours

La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de
Châlons-en-Champagne dans un délai de deux mois à compter de la date de notification.

Article 7 : exécution

Le Préfet des Ardennes, le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de
la protection des populations des Ardennes et le docteur Lisa BAERT sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture des Ardennes et des services déconcentrés de l'État.











DDCSPP 08 - 8-2023-04-17-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-150 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au Dr Lisa BAERT 5
Délai et voie de recours
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :

- soit un recours gracieux adressé à M. le Préfet des Ardennes, 1, place de la préfecture,
BP 60002 - 08005 Charleville-Mézières Cedex ;

- soit un recours hiérarchique adressé à M. le Ministre de l'agriculture et de l'alimentation ;

- soit un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Châlons-en-
Champagne, 25, rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne Cedex ou par l'application
Télérecours citoyens accessible par le site
www.telerecours.fr .

Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter
du rejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite
au terme d'un silence de l'administration pendant deux mois.






DDCSPP 08 - 8-2023-04-17-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-150 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au Dr Lisa BAERT 6
DDT 08
8-2023-04-19-00001
arrêté préfectoral n° 2023-196 du 19 avril 2023
relatif à l'organisation de chasses particulières
aux blaireaux sur le territoire de la commune
d'Asfeld
DDT 08 - 8-2023-04-19-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-196 du 19 avril 2023 relatif à l'organisation de chasses particulières aux
blaireaux sur le territoire de la commune d'Asfeld 7
| = DirectionPREFET départementaleCas ARDENNES des territoiresÉgalitéFraternité
Arrêté n° 2023 - 196relatif à l'organisation de chasses particulières aux blaireauxsur la commune de ASFELDLe Préfet des Ardennes,Chevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L427-2 et L427-6 ;Vu la Loi 2008-1545 du 31 décembre 2008 pour l'amélioration et la simplification du droit dela chasse:Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et des départements ;Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié relatif aux directionsdépartementales interministérielles ;Vu le décret n°2020-1050 du 14 août 2020 modifiant le décret n° 2009-1484 du3 décembre 2009 relatif aux directions départementales des territoires ;Vu le décret du 3 novembre 2021 nommant M. Alain BUCQUET en qualité de préfet desArdennes:Vu l'arrêté n°2019-852 portant nomination des lieutenants de louveterie dans le départementdes Ardennes pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024 ;Vu l'arrêté préfectoral n°2022-607 du 09 novembre 2022 portant délégation de signature à M.Christophe FRADIER, directeur départemental des territoires ;Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-103 du 08 mars 2023 portant subdélégation de signature de M.Christophe FRADIER, directeur départemental des territoires ;Vu la demande en date du 18 avril 2023 présentée par Monsieur Mickaël PION, lieutenant delouveterie:Vu l'avis de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes (FDCA) :Considérant les dégâts importants causés aux cultures de M. Jean-Marc BRIOIS, exploitantagricole sur le territoire de la commune de ASFELD ;Arrête
Article 1: M. Mickaël PION, lieutenant de louveterie, est autorisé, à titre exceptionnel, àcompter de la notification du présent arrêté et jusqu'au 30 mai 2023 inclus, à organiser,commander et diriger des chasses particulières aux blaireaux sur le territoire visé à l'article 2et dans les conditions précisées dans le présent arrêté.
DDT 08 - 8-2023-04-19-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-196 du 19 avril 2023 relatif à l'organisation de chasses particulières aux
blaireaux sur le territoire de la commune d'Asfeld 8
Article 2: Les opérations sont autorisées uniquement sur une parcelle agricole coordonnéesGPS N 49°27'5,85136 et E4°10'40,01484 sur la commune de ASFELD.Article 3: M. Mickaél PION, lieutenant de louveterie, est autorisé pour prélever les blaireaux autiliser en tant que de besoin :— des sources lumineuses pour le tir de nuit des blaireaux. Les tirs pourront être effectués aufusil ou à la carabine,— des collets à arrétoir,— des cages-pièges.Article 4 : le lieutenant de louveterie pourra se faire assister, lors de chaque intervention, d'unpiégeur agréé, d'un ou plusieurs équipages de vénerie sous-terre.Le piégeur agréé mandaté et les maîtres d'équipage devront être titulaires du permis dechasser validé et convenablement assurés. Ils devront également tenir à jour le carnet deprélèvement remis par la FDCA et par ailleurs de manière constante rendre compte de leursactivités au lieutenant de louveterie désigné dans le présent arrêté.En outre, le lieutenant de louveterie devra vérifier avant toute intervention que les mesuresvisant à garantir la sécurité des biens et des personnes ont été mises en œuvre.Article 5: Le lieutenant de louveterie est tenu d'informer la brigade de gendarmerieterritorialement compétente, l'office français de la biodiversité et le maire de la commune ducalendrier des interventions et de la durée de l'opération. En outre, un compte-rendu relatantle nombre d'animaux tués devra être adressé à la fin des opérations à la directiondépartementale des territoires des ArdennesArticle 6: Le présent arrêté sera affiché en mairie de ASFELD. Une copie sera adressée aulieutenant de louveterie, au maire concerné ainsi qu'à l'office français de la biodiversité et à lafédération départementale de chasseurs des Ardennes.Article 7: Le directeur départemental des territoires, le maire de la commune de ASFELD et lelouvetier désigné sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et des servicesdéconcentrés de l'État.
Charleville-Mézières, le 19 avril 2023pour le Préfet,et pour le directeur départemental desterritoires,le chef de l'unité Biodiversité Forêt Chasse,
##
À François PAINVIN
Délais et voies de recoursDans le délai de recours de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :- soit Un recours gracieux, adressé à Monsieur le Préfet des Ardennes - 1 place de la préfecture - BP 60002 -08005 Charleville-Mézières CEDEX- soit un recours hiérarchique, adressé à M le Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires- 246, Boulevard Saint-Germain — 75007 PARIS- soit un recours contentieux, en saisissant le Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne - 25 rue du Lycée- 51036 Châlons-en-Champagne cedex ou par l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet :www.telerecours.fr
DDT 08 - 8-2023-04-19-00001 - arrêté préfectoral n° 2023-196 du 19 avril 2023 relatif à l'organisation de chasses particulières aux
blaireaux sur le territoire de la commune d'Asfeld 9
DDT 08
8-2023-04-19-00002
arrêté préfectoral n° 2023-197 du 19 avril 2023
relatif à l'organisation de chasses particulières
aux blaireaux sur le territoire de la commune de
Saint-Marcel
DDT 08 - 8-2023-04-19-00002 - arrêté préfectoral n° 2023-197 du 19 avril 2023 relatif à l'organisation de chasses particulières aux
blaireaux sur le territoire de la commune de Saint-Marcel 10
E = DirectionPRÉFET départementalepan RENNES des territoiresÉgalitéFraternité
Arrêté n° 2023 -197relatif à l'organisation de chasses particulières aux blaireauxsur la commune de SAINT-MARCELLe Préfet des Ardennes,Chevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre national du Mérite,Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L427-2 et L427-6 ;Vu la Loi 2008-1545 du 31 décembre 2008 pour l'amélioration et la simplification du droit dela chasse :Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et des départements ;Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié relatif aux directionsdépartementales interministérielles ;Vu le décret n°20201050 du 14 août 2020 modifiant le décret n° 2009-1484 du3 décembre 2009 relatif aux directions départementales des territoires :Vu le décret du 3 novembre 2021 nommant M. Alain BUCQUET en qualité de préfet desArdennes;Vu l'arrêté n°2019-852 portant nomination des lieutenants de louveterie dans le départementdes Ardennes pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024 :Vu l'arrêté préfectoral n°2022-607 du 09 novembre 2022 portant délégation de signature à M.Christophe FRADIER, directeur départemental des territoires ;Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-103 du 08 mars 2023 portant subdélégation de signature de M.Christophe FRADIER, directeur départemental des territoires :Vu la demande en date du 18 avril 2023 présentée par Monsieur Jérôme PORTEBOIS,lieutenant de louveterie ;Vu l'avis de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes (FDCA) ;Considérant les dégâts importants causés aux cultures de M. DELAHAUT, exploitant agricolesur le territoire de la commune de SAINT-MARCEL ;
Arréte
Article 1: M. Jérôme PORTEBOIS, lieutenant de louveterie, est autorisé, à titre exceptionnel, acompter de la notification du présent arrêté et jusqu'au 30 mai 2023 inclus, à organiser,commander et diriger des chasses particulières aux blaireaux sur le territoire visé à l'article 2et dans les conditions précisées dans le présent arrêté.
DDT 08 - 8-2023-04-19-00002 - arrêté préfectoral n° 2023-197 du 19 avril 2023 relatif à l'organisation de chasses particulières aux
blaireaux sur le territoire de la commune de Saint-Marcel 11
Article 2: Les opérations sont autorisées uniquement sur une parcelle agricole cadastrée ZK51 sur la commune de SAINT-MARCEL.Article 3: M. Jérôme PORTEBOIS, lieutenant de louveterie, est autorisé pour prélever lesblaireaux a utiliser en tant que de besoin:— des sources lumineuses pour le tir de nuit des blaireaux. Les tirs pourront être effectués aufusil ou à la carabine,- des collets à arrétoir,— des cages-pièges.Article 4 : le lieutenant de louveterie pourra se faire assister, lors de chaque intervention, d'unpiégeur agréé, d'un ou plusieurs équipages de vénerie sous-terre.Le piégeur agréé mandaté et les maîtres d'équipage devront être titulaires du permis dechasser validé et convenablement assurés. Ils devront également tenir à jour le carnet deprélèvement remis par la FDCA et par ailleurs de manière constante rendre compte de leursactivités au lieutenant de louveterie désigné dans le présent arrêté.En outre, le lieutenant de louveterie devra vérifier avant toute intervention que les mesuresvisant à garantir la sécurité des biens et des personnes ont été mises en œuvre.Article. 5: Le lieutenant de louveterie est tenu d'informer la brigade de gendarmerieterritorialement compétente, l'office français de la biodiversité et le maire de la commune ducalendrier des interventions et de la durée de l'opération. En outre, un compte-rendu relatantle nombre d'animaux tués devra être adressé à la fin des opérations à la directiondépartementale des territoires des ArdennesArticle 6: Le présent arrêté sera affiché en mairie de SAINT-MARCEL. Une copie seraadressée au lieutenant de louveterie, au maire concerné ainsi qu'à l'office français de labiodiversité et à la fédération départementale de chasseurs des Ardennes.Article 7: Le directeur départemental des territoires, le maire de la commune de SAINT-MARCEL et le louvetier désigné sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et desservices déconcentrés de l'État.
Charleville-Méziéres, le 19 avril 2023pour le Préfet,et pour le directeur départemental desterritoires,le chef de l'unité Biodiversité Forêt Chasse,daf
François PAINVINCAT
Dans le délai de recours de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :- soit Un recours gracieux, adressé à Monsieur le Préfet des Ardennes — 1 place de la préfecture — BP 60002 -08005 Charleville-Mézières CEDEX- soit Un recours hiérarchique, adressé à M le Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires- 246, Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS- soit Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25 rue du Lycée— 51036 Chalons-en-Champagne cedex ou par l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet :www.telerecours.fr
Délais et voies de recours
DDT 08 - 8-2023-04-19-00002 - arrêté préfectoral n° 2023-197 du 19 avril 2023 relatif à l'organisation de chasses particulières aux
blaireaux sur le territoire de la commune de Saint-Marcel 12
Préfecture 08
8-2023-04-17-00002
Arrêté n°2023-CAB-270 portant renouvellement
d'un certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2
Préfecture 08 - 8-2023-04-17-00002 - Arrêté n°2023-CAB-270 portant renouvellement d'un certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2 13
PREFETDES ARDENNESa Direction des services du CabinetFraternité Service des sécuritésBureau gestion de crise,défense et sécurité nationale
Arrété n° 2023-CAB-270Portant renouvellement d'un certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2Le Préfet des ArdennesChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre national du MériteChevalier de l'Ordre des Palmes AcadémiquesVu le décret 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation desartifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre ;Vu le décret du Président de la République du 3 novembre 2021 portant nomination deMonsieur Alain BUCQUET en tant que préfet des Ardennes ;Vu l'arrêté du.31 mai 2010 pris en application des articles 3,4 et 6 du décret 2010-580 du 31mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement etdes articles pyrotechniques destinés au théâtre ;Vu l'arrêté préfectoral n°2023-4 du 3 janvier 2023 portant délégation de signature à MadameLaëtitia KULIS, sous-préfète, directrice de Cabinet ;Vu la demande de renouvellement du certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2, n°08-2012-0038 du 24 mars 2021, de Monsieur Etienne NOIZET reçue le 5 avril 2023 ;Vu les documents attestant de la participation du demandeur à 3 spectacles pyrotechniqueslors des 2 dernières années ;
ARRETE
Article 1° Le certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2 n°08-2012-0038 est renouvelé a:*__ Monsieur Etienne NOIZET* néle 3 août 1963 à ARLON (Belgique)+ __ demeurant 1 place Reine-Astrid - 6820 FLORENVILLE (Belgique)
Article 2 : Le présent certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2 est valable du 17 avril 2023au 16 avril 2025.
Préfecture 08 - 8-2023-04-17-00002 - Arrêté n°2023-CAB-270 portant renouvellement d'un certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2 14
Article 3 : Le titulaire du certificat niveau 2 est détenteur du certificat de qualification LieT2 niveau 1 après échéance du certificat niveau 2 pour une durée de 5 ans.Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture, la directrice de Cabinet, la cheffe du servicedes sécurités, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêtéqui sera notifié à l'intéressé et publié au recueil des actes administratifs.
Charleville-Mézières, le 17 avril 2023
Pour le préfet et par délégation,La directrice de Cabinet
Éset}ls KUUS e
Délais et voies de recours :Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut être introduit :* soit un recours gracieux, adressé à M. le Préfet des Ardennes - 1 place de la Préfecture -BP 60002 - 08005 Charleville-Mézières Cedex;* soit un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur - Place Beauvau -75800 Paris ;* soit un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne - 25 rue du Lycée- 51036 Châlons-en-Champagne Cedex, ou parl'application Télérecours citoyens accessible a partir du site www.telerecours.fr.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'àcompter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considérécomme implicite au terme d'un silence de l'administration pendant deux mois.
Préfecture 08 - 8-2023-04-17-00002 - Arrêté n°2023-CAB-270 portant renouvellement d'un certificat de qualification C4/F4-T2 niveau 2 15
Préfecture 08
8-2022-12-27-00001
Arrêté préfectoral 2022-705 du 27 décembre
2022 portant renouvellement de l□agrément au
titre de la protection de l□environnement de la
Fédération des Chassuers des Ardennes
Préfecture 08 - 8-2022-12-27-00001 - Arrêté préfectoral 2022-705 du 27 décembre 2022 portant renouvellement de l□agrément au
titre de la protection de l□environnement de la Fédération des Chassuers des Ardennes 16
PREFETDES ARDENNES ; A ener: : aeLiberté Direction de la coordination et de l'appui aux territoiresÉgalitéFraternité Arrêté n°2022- 705portant renouvellement de l'agrément au titre de la protection del'environnement de la fédération départementale des chasseurs des ArdennesLe Préfet des ArdennesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'Ordre national du MériteVu le code de l'environnement, notamment l'article L.141-1 pour sa partie législative et lesarticles R.141-1 à R.142-20 pour sa partie réglementaire ;Vule décret 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, a-l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et des départements ;Vu le décret n°2011-832 du 12 juillet 2011 relatif à la réforme de l'agrément au titre de laprotection de l'environnement et à la désignation des associations agréées, organismes etfondations reconnues d'utilité publique au sein de certaines instances ;Vu le décret du 3 novembre 2021 nommant de M. Alain BUCQUET en qualité de préfet desArdennes;Vu l'arrêté ministériel du 12 juillet 2011 relatif à la composition du dossier de demanded'agrément au titre de la protection de l'environnement, du dossier de renouvellement del'agrément et à la liste des documents à fournir annuellement ;Vu la circulaire du 14 mai 2012 relative à l'agrément des associations au titre de la protection del'environnement et à la désignation des associations agréées, organismes et fondations reconnuesd'utilité publique ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et dedéveloppement durable au sein de certaines instances ;Vu l'arrêté préfectoral n° 2017-646 du 29 décembre 2017 portant renouvellement de l'agrément àla fédération départementale des chasseurs des Ardennes ;.Vu l'arrêté préfectoral n°2022-359 du 7 juillet 2022 portant délégation de signature àM. Christian VEDELAGO, secrétaire général de la préfecture des Ardennes ;Vu la demande de renouvellement d'agrément au titre de la protection de l'environnementdéposée par la fédération départementale des chasseurs des Ardennes par courrier du11 mai 2022 auprès de la préfecture des Ardennes ;Vu l'avis favorable émis par la directrice régionale de l'environnement de l'aménagement etdu logement Grand-Est en date du 15 décembre 2022 :Vu l'avis favorable émis par le procureur général près la cour d'appel de Reims en date du17 août 2022:Considérant que la fédération départementale des chasseurs des Ardennes a fait preuve, parses actions et productions, de son expertise en matière de protection de l'environnement surl'ensemble du département des Ardennes ;Considérant que la fédération départementale des chasseurs des Ardennes est uneassociation de protection de l'environnement représentative à l'échelon départemental :Sur proposition du secrétaire général de la préfecture des ArdennesARRETEArticle 1" - L'agrément de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes, inscriteau répertoire national des associations sous le numéro W081001456, au titre de la protection del'environnement, comme précisé à l'article L141-1 du code de l'environnement, est renouvelé àcompter du 1* janvier 2023.
Préfecture 08 - 8-2022-12-27-00001 - Arrêté préfectoral 2022-705 du 27 décembre 2022 portant renouvellement de l□agrément au
titre de la protection de l□environnement de la Fédération des Chassuers des Ardennes 17
Arrêté préfectoral n°2022- - agrément fédération départementale des chasseurs des Ardennes page 2/2Article 2 - l'agrément est délivré pour une durée de 5 ans. || doit être renouvelé à l'échéance. Lademande de renouvellement doit parvenir au préfet des Ardennes six mois avant l'expiration del'agrément en cours.Article 3 - Le cadre territorial du bénéfice de l'agrément est limité au département des Ardennes.Article 4 - Si l'association ne remplissait plus les conditions qui ont conduit à l'attribution del'agrément, l'administration pourrait être amenée à l'abroger.Article 5 - L'association agréée est soumise à l'obligation de fournir annuellement au Préfet desArdennes, qui en accuse réception, les documents suivants :- les statuts et le règlement intérieur, s'ils ont été modifiés depuis leur dernière transmission, _- l'adresse du siège de l'association et son adresse postale si elles ont changé depuis leur dernièretransmission,- les nom, profession, domicile et nationalité des personnes qui, à un titre quelconque, sontchargées de l'administration de l'association,- le rapport d'activité, les comptes de résultat et de bilan et leurs annexes approuvés parl'assemblée générale ainsi que le compte rendu de cette assemblée,- le compte rendu de la dernière assemblée générale ordinaire et celui de toute assembléegénérale extraordinaire éventuelle,- le ou les montants des cotisations, le produit de ces cotisations ainsi que le nombre et larépartition géographique des membres à jour de leur cotisation décomptés lors de l'assembléegénérale, en précisant le nombre de membres, personnes physiques,- le nombre de membres, personnes physiques, cotisant par l'intermédiaire d'associationsfédérées, s'il y a lieu,- les dates des réunions du conseil d'administration.Ces informations sont communicables à toute personne en faisant la demande et aux frais decelle-ci.Article 6 - Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture desArdennes et sur le site internet des services de l'Etat dans les Ardennes. Une copie seracommuniquée aux greffes des tribunaux d'instance et de grande instance du département.Article 7 - Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, peut êtreintroduit :- Soit un recours gracieux, adressé à Monsieur le Préfet des Ardennes 1, place de la Préfecture -BP 60002 - 08005 Charleville-Mézières Cedex,- Soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de l'intérieur, place Beauvau 75800PARIS,- Soit Un recours contentiéux, en saisissant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25rue du Lycée 51036 Chalons-en-Champagne Cedex, ou par l'application Télérecours citoyensaccessible par le site www.telerecours.fr.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compterdu rejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme impliciteau terme d'un silence de l'administration pendant deux mois.Article 8 - Le secrétaire général de la préfecture des Ardennes est chargé de l'exécution duprésent arrêté, dont une copie sera transmise à la directrice régionale de l'environnement, del'aménagement et du logement Grand-Est et au procureur général près la cour d'appel de Reims. .Charleville-Mézières, le 27 DEC, 2022le préfet,pour le préfet et par délégation,£le secrétaire géné
Christian VEDELAGO
Préfecture 08 - 8-2022-12-27-00001 - Arrêté préfectoral 2022-705 du 27 décembre 2022 portant renouvellement de l□agrément au
titre de la protection de l□environnement de la Fédération des Chassuers des Ardennes 18
Préfecture 08
8-2023-04-20-00001
Arrêté 2023-193 portant composition de la
CDPPT
Préfecture 08 - 8-2023-04-20-00001 - Arrêté 2023-193 portant composition de la CDPPT 19
PREFETDES ARDENNESLibertéÉgalitéFraternitéPréfecture des ArdennesDirection de la Coordinationet de l'Appui aux Territoires
Arrêté n°2023-193portant composition de la commission départementalede la présence postale territoriale
Le Préfet des Ardennes,Chevalier de la Légion d'honneur,Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Vu la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et ledéveloppement du territoire, notamment ses articles 28 et 295Vu la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoiresFUTAUX;Vu la loi. n° 2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales,notamment son article 3 ;Vu la loi n° 2010-123 du 9 février 2010 relative à l'entreprise publique La Poste et auxactivités postales;Vu l'ordonnance n° 2004-637 du 1° juillet 2004 relative à la simplification de lacomposition et du fonctionnement des commissions administratives et à la réductionde leur nombre, ratifiée et modifiée par la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 desimplification du droit et modifiée par l'ordonnance n° 2005-727 du 30 juin 2005;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements;Vu le décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à lasimplification de la composition de diverses commissions administratives notammentses articles 8 et 9 :Vu le décret n° 2006-672 du 8juin 2006 modifié relatif à la création, à la composition etau fonctionnement des commissions administratives à caractère consultatif:Vu le décret n° 2006-1239 du 11 octobre 2006 relatif à la contribution de La Poste àl'aménagement du territoire ;Vu le décret n° 2007-310 du 5 mars 2007 relatif au fonds postal national de péréquationterritoriale;1 Place de la Préfecture- BP n° 60002- 08005 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex - Téléphone 33 03-24-59-66-00Site internet des services de l'État: www.ardennes. pref.gouv.fr
Préfecture 08 - 8-2023-04-20-00001 - Arrêté 2023-193 portant composition de la CDPPT 20
Vu le décret n° 2007-448 du 25 mars 2007 relatif à la composition, aux attributions etau fonctionnement des commissions départementales de présence postale territoriale :Vu le décret en date du 3 novembre 2021 nommant Monsieur Alain BUCQUET enqualité de préfet des Ardennes ;Vu la circulaire interministérielle du. 30 avril 2007 relative au rôle du représentant del'État pour la mise en œuvre de la contribution de La Poste à l'aménagement duterritoire ; |Vu l'arrêté préfectoral n° 2021-569du 7 octobre 2021 portant composition de lacommission départementale de la présence postale territoriale; _Vu la délibération de la commission permanente .du conseil départemental desArdennes du 3 septembre 2021 portant désignation des membres appelés à siéger ausein de la commission départementalede présence postale territoriale ;VU le courrier du président du conseil régional de la-région Grand Est du 27 mars 2023désignant les membres appelés à siéger au sein de la commission départementale deprésence postale territoriale |Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture des Ardennes ;ARRÊTEARTICLE 1°: La composition de la commission de présence postale territoriale est fixéecomme suit : |1) Représentants des communes et intercommunalités* College Communes de moins de 2000 habitants :- Titulaire : Régis DEPAIX, maire de Montcornet.- Suppléant : Bernard BLAIMONT, maire de Gruyère* Collège Communes de 2000 habitants et plus :- Titulaire : Daniel DURBECQ, maire de Revin- Suppléant : Yann DUGARD, maire de Vouziers* Collége Groupement de communes :- Titulaire: Miguel LEROY, président de la communauté de communes ArdennesThiérache- Suppléant: Frédéric LATOUR, président de la communauté de communesPortes du Luxembourg+ Collège Zones Urbaines Sensibles :- Titulaire: Didier HERBILLON, maire de Sedan- Suppléante : Armelle LEQUEUX, adjointe au maire de Charleville-Mézières2) Représentants du Conseil départemental :* Titulaires:- Mme Anne FRAIPONT- M. Jérémy DUPUY+ _ Suppléants:AE Pierre CORDIER- M. Kevin GENGOUX
Préfecture 08 - 8-2023-04-20-00001 - Arrêté 2023-193 portant composition de la CDPPT 21
3) Représentants du Conseil régional :¢ Titulaires :- M. Guillaume MARECHAL- Mme Patricia SCHNEIDER* Suppléants:- Mme Pascale GAILLOT- M. Bertrand GRANDHOMME
ARTICLE 2 : Le représentant de l'État dans le département, ou son représentant, assisteaux réunions de la commission.Le représentant de La Poste dans le département assiste aux réunions de la commissionet en assure le secrétariat. |ARTICLE 3 : Les membres de la commission sont nommés pour une durée de trois ans.
ARTICLE 4 : Cet arrêté abroge l'a rrêté préfectoral n° 2021-569 du 7 octobre 2021.
ARTICLE 5: Le secrétaire général de la préfecture des Ardennes est chargé del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture des Ardennes et des services déconcentrés de l'État et. dont copie seraadressée à chacun des membres ci-dessus désignés'et au directeur de La Poste desArdennes.
Charleville Mézières, le 2o/OY / 2592
Le Préfet
TAlain BUC
Préfecture 08 - 8-2023-04-20-00001 - Arrêté 2023-193 portant composition de la CDPPT 22
Préfecture 08 - 8-2023-04-20-00001 - Arrêté 2023-193 portant composition de la CDPPT 23