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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 9 du 16 septembre 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° 9 du 16 septembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° 9 du 16 septembre 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE COMPIÈGNE ET LES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 16 SEPTEMBRE 2024
CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA CHAPELLE-EN-SERVAL
ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 16 SEPTEMBRE 2024
CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE PONTPOINT ET LES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT DU 16 SEPTEMBRE 2024
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 16 SEPTEMBRE 2024 DONNÉE À M. THOMAS VEZIN, INGÉNIEUR GÉNÉRAL
DES PONTS, DES EAUX ET DES FORÊTS, DIRECTEUR DE LA SÉCURITÉ DE L'AVIATION CIVILE NORD PAR
INTÉRIM
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T24-395 O DU 12 SEPTEMBRE 2024 - RN31 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RÉFECTION DE CHAUSSÉE
DU PR 87+1220 AU PR 91+0200 ET DU PR 92+0300 AU PR 94+0540 DANS LES 2 SENS DE CIRCULATION -
PHASE 2 : FERMETURE DE LA RN 31 TERRITOIRE DES COMMUNES DE COMPIÈGNE ET TROSLY-BREUIL
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
RÉCÉPISSÉ DU 26 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 928825439 POUR L'ORGANISME LICLEAN 60340 SAINT-LEU-D'ESSERENT
RÉCÉPISSÉ DU 19 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 930964846 POUR L'ORGANISME ANTOINE GINIOUX 60750 CHOISY-AU-
BAC
RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 931473847 POUR L'ORGANISME C&E 60250 MOUY
RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 432803633 POUR L'ORGANISME LUSTRALADY 60000 SAINT-MARTIN-LE-
NOEUD
RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932288095 POUR L'ORGANISME DE A à Z 60000 BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DU 29 AOÛT 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 932032741 POUR L'ORGANISME L SPARK 60600 FITZ-JAMES
RÉCÉPISSÉ DU 12 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 821542826 POUR L'ORGANISME PRESTATION DE SERVICE CHRISTEL 60370
SAINT-FELIX
RÉCÉPISSÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 948921481 POUR L'ORGANISME LUMUMBA-DJUMA-PILI JAMES 60000
BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 930217237 POUR L'ORGANISME UNE FÉE CHEZ SOI 60420 MAIGNELAY-
MONTIGNY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2024 DE RETRAIT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE
LA CONDUITE À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ
JASSY PASSION CONDUITE 60000 BEAUVAIS
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 ANNULANT L'ORGANISATION DU CONCOURS DE PÊCHE À LA CARPE
"ENDURO CARPE AAPPMA PONT-SAINTE-MAXENCE" DU 18 AU 22 SEPTEMBRE 2024
ARRÊTÉ DU 16 SEPTEMBRE 2024 INTERDISANT LA PÊCHE SUR L'ÉTANG DE L'ÉVÊCHÉ SUR LA COMMUNE
DE PONT-SAINTE-MAXENCE
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL DE BEAUVAIS
DÉCISION N° 87-2024 DU 11 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. BRETON,
RESPONSABLE SÉCURITÉ AU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS