PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-629
PUBLIÉ LE 16 NOVEMBRE 2021
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des affaires juridiques et
des droits des patients
75-2021-11-10-00015 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs
de pôles d'intérêt commun de l' Assistance publique - hôpitaux de Paris
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-11-10-00015
Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié
fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de l' Assistance publique - hôpitaux de
Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-11-10-00015 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020
modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun de l' Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérét commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Le Directeur général
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-
3
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux
de Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des pôles d'intérêt commun de
I'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2021-110 0001 du 5 novembre 2021 nommant Madame Vannessa FAGE
MOREEL directrice des ressources humaines par intérim à compter du 8 novembre 2021.
Arrête :
Article 1
L'article 1er de l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 susvisé est modifié comme suit :
- Pour la Direction des ressources humaines (DRH) :
Madame Vannessa FAGE MOREEL par intérim ;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la région d'Ile-de-France, préfecture de
Paris.
Fait à Paris, le 10 NOV. 2021
|
Martin HIRSCH
ASSISTANCE L' HÔPITAUX
PUBLIQUE Y-_ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérêt commun de 1' Assistance publique -hôpitaux de Paris
Le Directeur général
de 1' Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-
5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de !'Assistance publique-hôpitaux
de Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des pôles d'intérêt commun de
!'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de I' Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2021-110 0001 du 5 novembre 2021 nommant Madame Vannessa FAGE
MOREEL directrice des ressources humaines par intérim à compter du 8 novembre 2021.
Arrête:
Article 1
L'article 1er de l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 susvisé est modifié comme suit:
Pour la Direction des ressources humaines (DRH) :
Madame Vannessa FAGE MOREEL par intérim;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la région d'Ile-de-France, préfecture de
Paris.
Fait à Paris, le 1 0 NOV. 2021 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-11-10-00015 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020
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