ARDÈCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°07-2024-297
PUBLIÉ LE 23 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation
nationale de l'Ardèche /
07-2024-12-19-00001 - ARRETE CABINET N° 2024-16
portant
subdélégation de signature
dans le cadre du service mutualisé de
gestion
des personnels enseignants du 1er degré privé sous contrat
(SMEP 1D) - DASEN 07 et DASEN 26
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07-2024-12-20-00008 - Arrêté n°2024 - 15
Portant désignation des
membres de la commission d'orientation vers les enseignements
adaptés du second degré (CDOEASD) des services départementaux
de l'éducation nationale de l'Ardèche

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07_Préf_Préfecture de l'Ardèche / 07_PREF_Direction de la
Citoyenneté et de la Légalité
07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 (8 pages) Page 8
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07_DSDEN_Directions des services
départementaux de l'éducation nationale de
l'Ardèche
07-2024-12-19-00001
ARRETE CABINET N° 2024-16
portant subdélégation de signature
dans le cadre du service mutualisé de gestion
des personnels enseignants du 1er degré privé
sous contrat (SMEP 1D) - DASEN 07 et DASEN 26
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-12-19-00001 - ARRETE CABINET
N° 2024-16
portant subdélégation de signature
dans le cadre du service mutualisé de gestion
des personnels enseignants du 1er degré privé sous contrat (SMEP 1D) - DASEN 07 et DASEN 26
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EsACADEMIEDE GRENOBLELibertéEgalitéFraternité
Direction des services départementauxde I'éducation nationalede l'Ardèche




ARRETE CABINET N° 2024-16
portant subdélégation de signature
dans le cadre du service mutualisé de gestion
des personnels enseignants du 1er degré privé sous contrat (SMEP 1D)

L'inspecteur d'académie – directeur académique
des services de l'éducation nationale de l'Ardèche

Vu les articles R222-36.2 et R911-88 du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté rectoral n° 2019-02 du 3 janvier 2019 portant fonctionnement du SMEP-1D ;

Vu l'arrêté rectoral n° 2023-15 de madame la rectrice de l'académie de Grenoble portant modification de la composition
de la commission consultative mixte interdépartementale de l'académie de Grenoble

Vu l'arrêté rectoral n° 2023-12 de madame la rectrice de l'académie de Grenoble portant délégation de signature à
Monsieur Thierry AUMAGE, Inspecteur d'académie - directeur académique des services de l'éducation nationale;

Vu la convention de délégation de gestion entre la directrice académique des services de l'éducation nationale de la
Drôme et le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche en date du 19 décembre 2024 ;

Vu la convention de délégation de gestion entre le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Isère
et le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche en date du 27 novembre 2024 ;

Vu la convention de délégation de gestion entre le directeur académique des services de l'éducation nationale de la
Savoie et le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche en date du 13 décembre 2022 ;

Vu la convention de délégation de gestion dans le cadre du service mutualisé de gestion financière des personnels
enseignants 1er degré public entre le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute Savoie et
le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche en date du 28 septembre 2023 ;

Vu la convention de délégation de gestion dans le cadre du service mutualisé de gestion financière des personnels
enseignants 1er degré privé entre le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute Savoie et le
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche en date du 13 décembre 2022.

ARRETE

Article 1er : Pour les actes relevant du service mutualisé de gestion des personnels du 1er degré privé sous contrat de
l'académie de Grenoble, délégation de signature est donnée à madame Isabelle CHAILLAN, secrétaire générale de la
Direction académique de l'Ardèche.
En cas d'absence ou d'empêchement de madame Isabelle CHAILLAN, délégation de signature est donnée à Madame
Pascale RIOU, cheffe du SMEP-1D.

Article 2 : Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 2024-14 du 24 novembre 2024. Il entre en vigueur à compter
de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ardèche et sera publié au recueil des actes
administratifs des préfectures des départements de la Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie.

Article 3 : la Secrétaire générale de la Direction académique de l'Ardèche est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Privas, le 19 décembre 2024

L'inspecteur d'académie - directeur académique
des services de l'Éducation nationale de l'Ardèche
signé
Thierry AUMAGE
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-12-19-00001 - ARRETE CABINET
N° 2024-16
portant subdélégation de signature
dans le cadre du service mutualisé de gestion
des personnels enseignants du 1er degré privé sous contrat (SMEP 1D) - DASEN 07 et DASEN 26
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07_DSDEN_Directions des services
départementaux de l'éducation nationale de
l'Ardèche
07-2024-12-20-00008
Arrêté n°2024 - 15
Portant désignation des membres de la
commission d'orientation vers les enseignements
adaptés du second degré (CDOEASD) des
services départementaux de l'éducation
nationale de l'Ardèche
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00008 - Arrêté n°2024 - 15
Portant désignation des membres de la commission d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré (CDOEASD) des
services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche
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ACADÉ MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE GRENOBLE de l'ArdècheLibertéÉgalitéFraternité









Arrêté n°2024 - 15
Portant désignation des membres de la commission d'orientation vers les enseignements adaptés du
second degré (CDOEASD) des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche



L'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardéche,

- Vu la circulaire n°2015-176 du 28-10-2015 relative aux Sections d'Enseignement Général et Professionnel
Adapté, B.O n°40 du 29 octobre 2015

DECIDE


Article 1er : la CDOEASD 2024/2025 est composée comme suit :


Représentants de droit :

- M. Thierry AUMAGE, inspecteur d'académie, Directeur académique des services de l'éducation nationale de
l'Ardèche, Président de la C.D.O.E.A.S.D., ou son représentant,

- Docteur Florence BORGHESE, Médecin Conseillère Technique de la rectrice ou sa suppléante, Dr Monique
BILLIEMAZ, Conseillère Technique Départementale de la Drôme

- Mme Valérie MAILFERT, conseillère technique départementale des services sociaux, ou sa suppléante,
Mme Nadia ABDELGHAFOUR, assitante sociale

- Mme Agnès LEGROS, inspectrice de l'Education Nationale ASH.

Représentants désignés par le Directeur Académique des Services de l'Education Nationale :

- M. Patrick RANC, Inspecteur de l'Education Nationale de Guilherand-Granges, ou sa suppléante,
Mme Ingrid LAVALLEE, Inspectrice de l'Education Nationale de Privas-Lamastre.

- Mme Bérengère JOANNY, directrice de l'école élémentaire d'Alissas, ou sa suppléante,
Mme Cécile PIAT , directrice de l'école maternelle de Rochemaure.

- M. Sylvain SOUCHON, principal du collège Roqua d'Aubenas ou sa suppléante,
Mme. Florence PARVY, principale du collège Le Laoul Bourg Saint Andeol.

- Mme Séverine JUGE, directrice adjointe chargée de la SEGPA du collège Crussol à Saint Péray ou son suppléant
M. Mikhaël GADENNE, directeur adjoint chargé de la SEGPA du collège Les Trois Vallées à La Voulte.

- Mme Agnès FAVIER, directrice de la SEGPA du collège Les Perrières à Annonay ou sa suppléante,
Mme Muriel FAURE, directrice de la SEGPA du collège Marie-Curie à Tournon
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00008 - Arrêté n°2024 - 15
Portant désignation des membres de la commission d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré (CDOEASD) des
services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche
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- Mme Alexandra BLIN, enseignante à la SEGPA du collège Roqua à Aubenas ou sa suppléante,
Mme Sabine DERCLE, enseignante à la SEGPA du collège Marie Curie à TOURNON

- M. Nadir MOUTAABID, P.L.P. à la SEGPA du collège Crussol à Saint-Péray ou sa suppléante,
Mme. Christel CHINESE, P.L.P. à la SEGPA collège Le laoul, à Bourg-Saint-Andéol

- Mme. Annie FARGIER, maître E, école élémentaire de Labégude ou sa suppléante,
Mme Delphine STUYVAERT, maître E, école élémentaire de Lamastre

- M Yvan ZAK, psychologue de l'Education nationale, spécialité Education, Développement et
Apprentissage (PSY-EDA) ou sa suppléante
Mme Phénicia MOURIER, PSY-EDA, école élémentaire du centre de La Voulte, ou sa suppléante,

- Mme Isabelle ROMEYER, Directrice du Centre d'information et d'orientation d'Aubenas-Privas (D.C.I.O.),
ou son suppléant, M. Brice OLIVER, D.C.I.O. d'Annonay.

- Mme Aude LEBRE, psychologue Education Nationale, spécialité Education, Développement et Orientation (PSY-
EDO), ou sa suppléante, Mme Claire GOMEZ, PSY-EDO, CIO d'Aubenas

- Mme. Sylvie CICCARONE, directrice de l'EREA Portes du Soleil Montélimar
ou son adjointe, Mme Françoise ROYET-LAFONT.

- Mme Hélène POUGET, cheffe adjointe à la direction de l'autonomie de la MDPH ou sa suppléante,
- Mme Caroline CHADOURNE, enseignante mise à disposition de la MDPH

- Mme Agnès QUENTIN, représentante des parents d'élèves APEL,
- Mme Isabelle MACHADO VALENTE, représentante des parents d'élèves FCPE.


Article 2 : La secrétaire générale de la DSDEN de l'Ardèche est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Privas, le 20 décembre 2024

L'inspecteur d'académie - directeur académique
des services de l'Education nationale de l'Ardèche


signé


Thierry AUMAGE

07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00008 - Arrêté n°2024 - 15
Portant désignation des membres de la commission d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré (CDOEASD) des
services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche
7
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche
07-2024-12-20-00007
AP listes candidats ch agri modifiée au 20
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 8
gPRÉFÈTE ...DE L'ARDÈCHELibertéEgalitéFraternité
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°
fixant l'état définitif des listes de candidats à l'élection
des membres de la chambre départementale d'agriculture de l'Ardèche-2025
La préfète de l'Ardèche,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le code rural et de la pêche maritime, notamment l'article R. 511-35 ;
VU l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire du 12 avril 2024
pris en application de l'article R. 511-44 du code rural et de la pêche maritime et
convoquant les électeurs pour l'élection des membres des chambres d'agriculture ;
VU l'enregistrement des listes de candidats reçues avant le lundi 16 décembre 2024 à
12h00 ;
VU le tirage au sort du mercredi 18 décembre 2024, fixant l'ordre de présentation des listes
de candidats ;
SUR PROPOSITION de Monsieur le secrétaire général de la Préfecture de l'Ardèche ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1 : L'état définitif et l'ordre des listes de candidats, par collège, se présentant à
l'élection des membres de la chambre départementale d'agriculture de l'Ardèche sont
arrêtés conformément à l'annexe ci-jointe.
ARTICLE 2 : L'envoi des bulletins de vote et des professions de foi par courrier postal et
l'affichage des listes de candidats sur la plateforme de vote électronique sont opérés
conformément à l'article 1er du présent arrêté.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du
Tribunal administratif de LYON (Palais des juridictions administratives-184, rue Duguesclin
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 9
69433 LYON CEDEX 03) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa
notification. Le recours peut aussi être déposé sur le site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : L'arrêté préfectoral n°07-2024-12-18-00001 du 18 décembre 2024 est abrogé.
ARTICLE 5 : Le secrétaire général de la Préfecture de l'Ardèche, es t chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Privas, le 20 décembre 2024
Pour la préfète,
le directeur de la citoyenneté et de
la légalité,
signé
Frédéric JOSEPH
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 10
ExPRÉFÈTE _DE L'ARDECHE
Fraternité
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
ELECTIONS DES MEMBRES DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE
31 JANVIER 2025
LISTE DES CANDIDATS (modifiée au 20.12.2024)
Les listes des candidatures déposées à la Préfecture de l'Ardèche en vue des
élections des membres de la chambre d'agriculture du 31 janvier 2025 sont
énoncées ci-après dans l'ordre défini par le tirage au sort qui s'est déroulé le 18
décembre 2024.
Collège 1 – Chefs d'exploitation et assimilés
Liste n °1 : « 100 % AGRICULTEURS, ENSEMBLE, GAGNONS NOTRE LIBERTE 
», présentée Coordination rurale de l'Ardèche
1 Monsieur JOUVE Gilles Chambre Régionale
2 Monsieur JUNIQUE Jean-Pierre Chambre Régionale
3 Madame SEIGNOVERT Marilyne Chambre Régionale
4 Monsieur LUNEL Christophe
5 Monsieur BOURDELIN Romain
6 Madame PORTE Marielle
7 Madame LAPATA Béatrice
8 Monsieur MATHEVET Armand
9 Madame PEYRARD Séverine
10 Madame MAIGNE Emmanuelle
11 Monsieur FEASSON Denis
12 Madame THALLOT Gaëlle
13 Madame ROSTAIND Sandrine
14 Monsieur MOULIN Christel
15 Madame DESESTRET Delphine
16 Madame FOUVET Gisèle
17 Monsieur MERCIER Vincent
18 Madame FOGERON Jocelyne
19 Monsieur CHARRIER Damien
20 Monsieur DACHIS Adrien
1
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 11
Liste n °2: « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE ARDECHOISE», 
présentée par les JA et la FDSEA
1 Madame CESANA Christel Chambre Régionale
2 Madame SOBOUL Nathalie
3 Monsieur CLARET Benoit Chambre Régionale
4 Monsieur BERTRAND Sylvain
5 Monsieur VOLLE Jérôme Chambre Régionale
6 Madame ROCHE Laurine
7 Monsieur BALMELLE Sylvain
8 Monsieur WALBAUM Ludovic
9 Madame CHOLVY Candice
10 Monsieur VALLET Vincent
11 Monsieur FABRE Rémy
12 Madame REYNAUD Coralie
13 Monsieur FEASSON Anthony
14 Monsieur CHAZE Guillaume
15 Madame MARTIN Joséphine
16 Monsieur MOUTHON Gaëtan
17 Madame LIOTARD Audrey
18 Monsieur NODIN Benoît
19 Madame CABELLO Edith
20 Monsieur BENOIT Alain
Liste n°3: « POUR L'AGRICULTURE ARDECHOISE », présentée par la 
Confédération paysanne de l'Ardèche
1 Monsieur MOURIER Aurélien
2 Madame FOROT-ROSTOLL Lucile
3 Monsieur MARET Pierre-Yves
4 Madame LERICHE Florence Chambre Régionale
5 Monsieur JOUFFRE François
6 Madame BOUET Lynda
7 Monsieur GONNET Régis
8 Madame POUZARD Carole
9 Monsieur BRIVET-NAUDOT Firmin
10 Madame COLOMBO Laure
11 Madame CHOPIN Mathilde Chambre Régionale
12 Monsieur CRAIN Nathan
13 Madame BURRILLON Julia
14 Monsieur HAMEL Vincent
15 Madame LAMQUIN Géraldine
16 Monsieur ROBERT Denis Chambre Régionale
17 Madame PROMPT Maïté
2
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 12
18 Monsieur TEYSSIER Charles-Elie
19 Madame JULIEN-BARBAT Mathilde
20 Monsieur PICARD Julien
Collège 2 – Propriétaires et usufruitiers
Liste n°1 : Confédération paysanne de l'Ardèche
1 Monsieur SELZE Jean-Claude
2 Madame THOMAS Isabelle
3 Monsieur BOUET Franck
Liste n°2 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE ARDECHOISE», 
présentée par les JA et la FDSEA
1 Monsieur LAVILLE Jean-François
2 Monsieur THEOULE Alain
3 Madame CAMPAGNOLO Sylvie
Collège 3A – Salariés de la production agricole
Liste n°1 : CGT
1 Madame CHAMBARD Vanessa
2 Monsieur GROMADA Hervé
3 Madame PALPANT-THOMANN Juliette
4 Monsieur MAISONNEUVE Dominique
5 Madame DE BESSE Véronique
Liste n°2 : CFDT-AGRI-AGRO
1 Monsieur BRO Thierry
2 Monsieur LASCOURREGES Lenny
3 Madame CHARMETTE Lucie
4 Monsieur FRESSINAUD Erwan
5 Monsieur FOREST Jérôme
Liste n°3 : CFTC AGRI
1 Monsieur BEL Patrice
2 Madame HERNANDEZ Tiffany
3 Madame GOUNON Rachel
4 Monsieur ARSAC Enzo
5 Madame SUDIT Jennifer
3
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 13
Liste n°4 : CFE-CGC
1 Madame BEGON Laetitia
2 Monsieur BARRIERE Olivier
3 Madame ARCHAMBAULT-MERCIER Laurène
4 Monsieur DUTOYA Joseph Camille
5 Monsieur ROUSSEL DUSSAULT Cédric
Collège 3B – Salariés des groupements professionnels agricoles
Liste n°1 : CFDT-AGRI-AGRO
1 Madame MARTIN Sonia
2 Monsieur BERNARD Gilles
3 Madame VIGOUROUX Sophie
4 Madame MICHEL Frédérique
5 Madame RIOU Maïté
Liste n°2 : CGT
1 Monsieur NUTTIN Thibault
2 Madame DUBURQUE Véronique
3 Monsieur GUEGUEN Yannick
4 Madame DULIEU Estelle
5 Madame JACOB Lucile
Liste n°3 : CFE-CGC 
1 Monsieur ROUCAYROL Jérémie
2 Madame TIBERE-INGLESSE-LUNARDON Sylvie
3 Monsieur GARNODIER Anthony
4 Madame CREUS Delphine
5 Monsieur PEYRARD Frédéric
Liste n° 4 : « FORCE OUVRIERE », présentée par l'UID FO Ardèche
1 Madame GLEYSE Nathalie
2 Monsieur DEPRUGNEY Michaël
3 Monsieur CHEVRIER Robert
4 Madame BLACHERE Michelle
5 Monsieur GOMAS Tony
4
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 14
Liste n°5 : CFTC AGRI 
1 Monsieur BONNET Valérian
2 Monsieur SCARPACI Nicolas
3 Madame GAUCHON Bernadette
4 Madame ASTIC Stéphanie
5 Madame DUFOUR BLANCHARD Sabrina
Collège 4 – Anciens exploitants et assimilés
Liste n°1 : « UNE RETRAITE DÉCENTE POUR BIEN VIEILLIR DANS DES 
CAMPAGNES VIVANTES », présentée par la Confédération  Paysanne de 
l'Ardèche 
1 Monsieur LOUPIAC David
2 Madame LEON Véronique
3 Monsieur JULLIEN Daniel
Liste n°2 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE  ARDECHOISE»,  
présentée par les JA et la FDSEA
1 Monsieur HABAUZIT Bernard
2 Madame DRAGON Denise
3 Monsieur IMBERT Eric
Liste n°3 : « 100 % AGRICULTEURS, ENSEMBLE, POUR UNE RETRAITE DIGNE 
ET MERITEE », présentée Coordination rurale de l'Ardèche
1 Monsieur BOMBRUN Jean-François
2 Madame COQUIS BOMBRUN Françoise
3 Monsieur ODIER Jean-François
Collège 5A - Coopératives agricoles de production agricole
Liste n°1 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE  ARDECHOISE»,  
présentée par les JA et la FDSEA
1 Monsieur JAQUIN Cyril
2 Monsieur PORTE Nans
5
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 15
Collège 5B - Autres coopératives et SICA
Liste n°1 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE  ARDECHOISE»,  
présentée par les JA et la FDSEA
1 Monsieur DEVOS Christophe
2 Madame PETIT Fleur-Anaïs
3 Monsieur RAOUX Patrice
4 Monsieur AUNAVE Hervé
5 Monsieur GUIGON François
Collège 5C - Caisses de crédit agricole
Liste n°1 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE  ARDECHOISE»,  
présentée par les JA et la FDSEA
1 Monsieur MOINS André
2 Monsieur POUZACHE Serge
3 Madame FLAUGERE Lolita
Collège 5D - Caisses d'assurances mutuelles agricoles et
caisses de MSA
Liste n°1 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE  ARDECHOISE»,  
présentée par les JA et la FDSEA
1 Madame MINODIER Sonia
2 Monsieur BOSQUET Pascal
3 Madame ROBERT Martine
Collège 5E - Organisations syndicales à vocation générale d'exploitants
agricoles
Liste n°1 : « TOUS ENSEMBLE POUR L'AGRICULTURE  ARDECHOISE»,  
présentée par les JA et la FDSEA
1 Monsieur GIRAUD Mickaël
2 Madame BRUGUIER Léa
3 Monsieur GARCIN Nicolas
6
07_Préf_Préfecture de l'Ardèche - 07-2024-12-20-00007 - AP listes candidats ch agri modifiée au 20 16