| Nom | Delib 2024-20 Modification des conditions de travail du personnel de bibliothèque |
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| Administration | Préfecture de La Réunion |
| Date | 19 novembre 2024 |
| URL | https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/45364/340255/file/Delib%202024-20%20Modification%20des%20conditions%20de%20travail%20du%20personnel%20de%20biblioth%C3%A8que.pdf |
| Date de création du PDF | 25 octobre 2024 à 14:38:03 |
| Date de modification du PDF | 25 octobre 2024 à 14:38:03 |
| Vu pour la première fois le | 15 septembre 2025 à 05:35:17 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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éesesupérieured'eartLa RéunionConseil d'administration du 27 septembre 2024
Délibération n°2024-20 : RH — Modification des conditions de travail du personnel de bibliothèqueMembres en exercice : 15Membres présents : 8Procuration : 2Suffrages exprimés : 10Pour: 10
adtmnlstrafl'bn présents et prenant part au vote:Personnalités quahfiéeso M. Laurent ZITTE, artiste
Représentant l'Etat :0 M. Arnauld MARTIN, Conseiller Musées et Arts Visuels à la Direction des Affaires Culturellesde La Réunion
Représentant la Régiono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller régional, Vice- Pré5|dent
Représentant la Commune du Port :© Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppléante de M, Olivier HOARAU© M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal à la Ville du Port
Représentants du personnel :o M. Patrice DHOUX, Représentant titulaire du personnel enseignanto M. Philippe LEBON, Représentant titulaire du personnel administratif, technique et deBibliothèqueo Mme Sophie EUPHROSINE, Représentante suppléante du personnel administratif, techniqueet de Blbliothéque
Représentant les étudiants :o Mme Léa MARTIN, Représentante titulaire des étudiants du 2" cycle
Membres du conseil d'administration absents ou représentés :Personnalités qualifiées :© M. Karl KUGEL, artiste (procuration à M. Thierry GANGATE)
Représentant VEtat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Préfet de Saint-Paul (procuration & M. Arnauld MARTIN)Représentant la Régiono Mme Stéphanie POINY-TOPLAN, Conseillére Régionaleo Mme Patricia PROFIL, Conseillère Régionale
Représentant les étudiants:o Mme Élodie GRILLOT, représentante titulaire des étudiants du 1 cycle (procurationà MmeLéa MARTIN}
Représentant le Départemento Mme Béatrice SIGISMEAU, Vice-Présidente du Conseil DépartementalPersonnalités invitées ne disposant pas de droit de vote :o Mme Laurence PEREZ, Service culturel de la Ville du Porto M. Aurélien LEEUWS, Inspecteur divisionnaire Adjoint — SGC du Porto M. Jullen CADORET, ESA Réunion, Directeuro Mme Isabelle PONAMALE, ESA Réunion, Secrétaire générale
Délib2024-20 1/2
Le quorum étant atteint le Conseil d'administration peut valablement délibérer (article 9.1 des statuts del'établissement public).
Délibérant sous la présidence de M. Jean-Pierre CHABRIAT;
Le conseil d'administration de l'Ecole supérieure d'art de La Réunion réuni en séance le vendredi 27septembre 2024
Vu l'arrêté préfectoral n°89/2011 du 20 janvier 2011 portant création de l'établissement public decoopération culturelle « Ecole Supérieure d'Art de la Réunion »
Vu les statuts modifiés de l'établissement public de coopération culturelle « École Supérieure d'Art de laRéunion »,
Vu le code général des collectivités territoriales,Vu le code général de la fonction publique,Vu l'avis favorable du Comité social territorial en date du 09/07/2024,
VALIDE
La modification des conditions de travail du personnel de bibliothèque tel que présenté en séanceet autorise le Directeur à la mettre en œuvre,
Fait à Le Port, le 30 septembre 2024
Le Vice-Président de l'Ecole supérieure d'art de La Réunion La Secrétaire de séanceM. Jean-Pierre CHABRIAT Mme Isabelle PONAMALE
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B'îlp rieure id'artLa Réunion
BP 246 Le Port Cedex fTél 0262 43 08 01 - Fax 0262 43 08 02 'APE 8542Z - SIRET 200 029 171 00010 iwww.esarewuni'i«op.gcmk — }EM A e ,
Pour transmission au contrôle de légalité, publication au Recueil des actes administratifs de la Préfecture etaffichage au siège de l'établissement public, formalités prévues aux articles L. 1431-71 et R. 1431-8 du codegénéral des collectivités territoriales.
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