PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-046-2026-03
PUBLIÉ LE 25 MARS 2026
Sommaire
Agence Régionale de Santé - Délégation départementale de
Seine-et-Marne / Département Parcours et offre de soins
IDF-2026-03-24-00003 - Arrêté conjoint DOS-2026-77-04-ARS portant
modification des membres du Comité Départemental de l'Aide
Médicale Urgente, de la Permanence des Soins et des Transports
Sanitaires (CODAMUPS-TS) (2 pages) Page 3
ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine / Direction
départementale
IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant
l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des
membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine (8 pages) Page 6
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Agence Régionale de Santé - Délégation
départementale de Seine-et-Marne
IDF-2026-03-24-00003
Arrêté conjoint DOS-2026-77-04-ARS portant
modification des membres du Comité
Départemental de l'Aide Médicale Urgente, de la
Permanence des Soins et des Transports
Sanitaires (CODAMUPS-TS)
Agence Régionale de Santé - Délégation départementale de Seine-et-Marne - IDF-2026-03-24-00003 - Arrêté conjoint
DOS-2026-77-04-ARS portant modification des membres du Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente, de la Permanence
des Soins et des Transports Sanitaires (CODAMUPS-TS)
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PREFETDE SEINE-ET-MARNELibertéEgalitéFraternité
AT© D Agence Régionale de SantéÎle-de-France




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Arrêté conjoint n° DOS-2026/77-04/ARS

Portant modification des membres du Comité Départemental de l'Aide Médicale
Urgente, de la Permanence des Soins et des Transports Sanitaires (CODAMUPS-TS)

Le Préfet de Seine-et-Marne
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'ordre national du Mérite

Le Directeur Général de l'Agence régionale de santé d'Île-de-France


VU le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1435 -5, L. 6314 -1 et
suivants et R.6313-1 et suivants ;

VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment les articles
R. 133-1 et suivants ;

VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales
de santé ;

VU le décret n° 2015 -626 du 5 juin 2015 renouvelant certaines commissions
administratives à caractère consultatif relevant du Ministère des affaires
sociales, de la santé et des droits des femmes ;

VU le décret du Président de la République en date du 6 septembre 2023 portant
nomination de Monsieur Pierre ORY, préfet de Seine-et-Marne ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN,
Directeur général de l'Agence régionale de santé d'Île -de-France, à compter du
29 avril 2024 ;

VU l'arrêté DS n° 041/2024 du 29 avril 2024 portant délégation de signature du
Directeur Général de l'Agence régionale de santé d'Île -de-France à Madame
Hélène MARIE, directrice de la délégation départementale de Seine-et-Marne ;

VU l'arrêté conjoint n° DOS -2024/77-07/ARS du 12 mars 2024 portant désignation
des membres du Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente, de la
Permanence des Soins et des Transports Sanitaires (CODAMUPS-TS) ;

VU

le décret n° 2025 -152 du 19 février 2025 relatif à la permanence des soins
ambulatoires ;

VU Le mail de Mme la Présidente de l'Association Départementale de la Régulation
de Ville de Seine-et-Marne ( ADRV77) du 2 mars 2026 désignant M . le Dr
William DAVID comme membre titulaire et Mme le Dr Edeline SIMONNET
comme membre suppléant pour siéger au CODAMUPS-TS ;
Agence Régionale de Santé - Délégation départementale de Seine-et-Marne - IDF-2026-03-24-00003 - Arrêté conjoint
DOS-2026-77-04-ARS portant modification des membres du Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente, de la Permanence
des Soins et des Transports Sanitaires (CODAMUPS-TS)
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CONSIDERANT les désignations des représentants des organismes siégeant ;
ARRETENT

ARTICLE 1
er

A l'article 1er alinéa 3 de l'arrêté conjoint n° DOS -2024/77-07/ARS, le f) est
remplacé par le paragraphe suivant :

f) Mme le Dr Hassiba ALILI (titulaire) – M. le Dr Rachid BOUHADDI
(suppléant), représentant l'association départementale des médecins
libéraux pour la PDSA et les soins non -programmés de Seine -et-Marne
(ADML-SNP 77)
M. le Dr Aminé CHERIFI (titulaire) – M. le Dr Christian ALLARD (suppléant)
représentant la Maison Médicale de Garde de Meaux ;
M. le Dr Rachid BRIKI (titulaire) – M. le Dr Djamal BOUHADDI (suppléant),
représentant l'association Médicale Euphorbe Lognes (AMEL 77) ;
M. le Dr Laurent CALMET (titulaire) - M. le Dr Thierry BALANÇA
(suppléant), représentant l'association de médecins d'urgence de Seine -et-
Marne (MU77) ;
M. le Dr Yves CHAUFFIER (titulaire) - M. le Dr Rachid BRIKI (suppléant),
représentant l'association Soigner Ensemble à Moissy-Cramayel ;
M. le Dr Sébastien CHOPIN (titulaire) - M. le Dr Clément DUBREUIL
(suppléant), représentant l'association SOS Médecins de Brie -Sénart-
Melun-Fontainebleau (SOS médecins BSMF) ;
M. le Dr William DAVID (titulaire) – Mme le Dr Edeline SIMONNET
(suppléante), représentant l'association départementale de la régulation de
ville en Seine-et-Marne (ADRV77) ;
M. le Dr Denis PEREIRA (titulaire) – Mme Sandrine MARLIERE
(suppléante), représentant la Maison Médicale de Garde de Forcilles ;
Mme Céline RACLOT (titulaire) – Mme le Dr Carla RODRIGUEZ -CILLERO
(suppléante) représentant la Maison Médicale de Garde de Nemours ;
M. le Dr Frédéric SENENTE (titulaire) - M. le Dr Fabien VARNOUX
(suppléant), représentant l'association SOS médecins Nord Seine -et-Marne
;

ARTICLE 2e

Le Secrétaire général de la préfecture et la Directrice de la délégation
départementale de l'Agence régionale de santé de Seine -et-Marne sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié aux recueils des actes administratifs de la région Ile -de-France
et de la préfecture de Seine-et-Marne.

ARTICLE 3e Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux formé devant le
tribunal administratif de Melun sis 43 rue du Général de Gaulle – case
postale n° 8630 - 77008 MELUN cedex, dans le délai de deux mois à
compter de sa publication.


Fait à Lieusaint, le 24 mars 2024

Le Préfet de Seine-et-Marne, Pour le Directeur Général
SIGNE de l'Agence régionale de santé
Pierre ORY d'Île-de-France,
La directrice de la Délégation
départementale de Seine-et-Marne
SIGNE
Hélène MARIE
Agence Régionale de Santé - Délégation départementale de Seine-et-Marne - IDF-2026-03-24-00003 - Arrêté conjoint
DOS-2026-77-04-ARS portant modification des membres du Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente, de la Permanence
des Soins et des Transports Sanitaires (CODAMUPS-TS)
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ARS - Délégation départementale des
Hauts-De-Seine
IDF-2026-03-25-00003
Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre
2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine - IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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EEREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
AT© D Agence Régionale de Santélle-de-France


AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE

Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE

VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et
aux territoires ;

VU la loi n°2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de
santé

Vu la loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement
territorial des professionnels

VU le Code de la santé publique, notamment ses articles L. 1434 -9, L. 1434-10, L. 1434-11 et R.1434-
33 à R. 1434-40 relatifs aux conseils territoriaux de santé ;

VU l'arrêté ministériel du 3 août 2016 relatif à la composition du conseil territorial de santé ;

VU l'article D1432-28 relatif à la composition de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

VU l'arrêté n°16-1224 relatif à la délimitation du périmètre des territoires de démocratie sanitaire de la
Région Ile-de-France du 18 octobre 2016 ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination du Directeur général de l'Agence régionale de santé
Île-de-France, Monsieur Denis ROBIN, à compter du 29 avril 2024 ;

VU l'arrêté n° 2022/60 du 08 septembre 2022 fixant la liste des membres du conseil territorial de santé
des Hauts-de-Seine ;

VU l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 modifiant l'arrêté n° 2022/60 du 08 septembre 2022 fixant
la liste des membres du Conseil Territorial de Santé des Hauts-de-Seine ;

VU l'arrêté N° 013/2026 du 17 mars 2026 portant délégation à Monsieur Renaud Pellé, Directeur de la
délégation départementale des Hauts-de-Seine de l'Agence Régionale de Santé Île-de-France ;

VU la désignation de Monsieur Francis Brunelle au titre des représentants du collège des personnalités
qualifiées.









ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine - IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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Agence Régionale de Santé Ile-de-France_ La directrice adjointe de laDélégation départementale des Hauts de Seine
—
Véronique DUGAY






ARRÊTE

ARTICLE 1er : La composition du Conseil Territorial de Santé de s Hauts-de-Seine est désormais fixée
comme figurant en annexe.

ARTICLE 2 : Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la date de sa notification
au Conseil Territorial de Santé des Hauts-de-Seine.

ARTICLE 3 : Un recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal
administratif compétent. Le délai de recours est de deux mois à compter de la date de la
notification de l'arrêté pour les intéressés ou de sa publication pour les tiers.

ARTICLE 4 : Le Directeur de la délégation départementale de s Hauts-de-Seine et la Directrice de la
démocratie sanitaire et de la communication sont chargés de l'exécution du présent
arrêté, qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de région.


Fait à Saint-Denis, le 25 mars 2026

Pour le Directeur général de
l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Monsieur Denis Robin




P/ Le Directeur de la Délégation
départementale des Hauts-de-Seine
Monsieur Renaud Pellé

ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine - IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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ANNEXE

Composition du Conseil Territorial de Santé des Hauts-de-Seine

1. Pour le collège des professionnels et offreurs des services de santé (au moins vingt et au
plus vingt-huit représentants) :

 a) Pour les représentants des établissements de santé (au plus 6 représentants) :

Au titre des représentants des personnes morales gestionnaires (au plus 3
représentants) :
Titulaires Suppléants
Madame Dominique BOULANGE (FHP) Monsieur Alexandre BREIL (FHP)
Monsieur Denis DUCASSE (APHP) En attente de designation
Madame Maria TORRES (FEHAP) En attente de designation

Au titre des présidents de commission médicale ou de conférence médicale
d'établissement (au plus 3 représentants) :
Titulaires Suppléants
Docteur Nicolas GERONDEAU (FHF) En attente de designation
Professeur Nicolas JAVAUD (APHP) Monsieur Sébastien BEAUNE (APHP)
Monsieur Denis MATHIEU (FEHAP) En attente de designation

 b) Pour les représentants des personnes morales gestionnaires des services et
établissements sociaux et médico-sociaux (au plus 5 représentants) :
Titulaires Suppléants
Madame Laure MERLY (SYNERPA) Monsieur Jean-Paul GIRE (SYNERPA)
Madame Pauline BRAILLON BOBIN (NEXEM) Madame Sonia RABILLIER (SYNERPA)
En attente de designation Madame Chloé LEBLOND (FHF)
Madame Cécile REUSSE (URIOPSS IDF) Madame Michèle BARON-QUILLEVERE
(URIOPSS IDF)
Monsieur Louis MATIAS (FEHAP) En attente de designation


ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine - IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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 c) Pour les représentants des organismes œuvrant dans les domaines de la promotion de
la santé et de la prévention ou en faveur de l'environnement et de la lutte contre la
précarité (au plus 3 représentants) :
Titulaires Suppléants
Monsieur Gabin LHERAULT (GCSMS Un chez
soi d'abord 92)
Monsieur François CORNETTO (Association
AGATA)
Madame Sonia VELON (Le CASP) En attente de designation
Madame Hélène SMITH (UNAPEI 92) Madame Catherine HARPEY (APEI de la Boucle
de Seine)

 d) Pour les représentants des professionnels de santé libéraux (au plus 6 représentants) :

Au titre des médecins libéraux (URPS) :
Titulaires Suppléants
Docteur Yves DERHY (Médecine générale) En attente de designation
Docteur Jean-Paul HAMON (Médecine
générale)
Docteur Josyane DELOFFRE (Médecine
générale)
Docteur Grégory LENCZNER (Radiodiagnostic
et imagerie médicale)
Docteur Alexis MARION (Pédiatrie)

Au titre des autres professionnels de santé (URPS) :
Titulaires Suppléants
Monsieur Charles-Antoine NILLAMEYOM
(URPS Pharmacien)
Monsieur Thomas-Olivier MC DONALD (URPS
Chirurgien-Dentiste)
Monsieur Yvan TOURJANSKY (URPS Masseur
Kinésithérapeute)
Monsieur Xavier GROS (URPS Masseur
Kinésithérapeute)
Monsieur Stéphane GILLERON (URPS
infirmier)
Monsieur Bertrand AUPICON (URPS Podologue)

 e) Pour les représentants des internes en médecine :
Titulaires Suppléants
Madame Louise LIMES (SRP IMG) En attente de designation


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modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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 f) Pour les représentants des différents modes d'exercice coordonné et des organisations
de coopération territoriale (au plus 5 représentants) :

Au titre des centres de santé :
Titulaires Suppléants
Madame Hélène COLOMBANI (FNCS) En attente de designation

Au titre des maisons de santé :
Titulaires Suppléants
Monsieur Edouard PIETTE (FémasIF) En attente de designation

Au titre des réseaux de santé :
Titulaires Suppléants
Madame Christine BRICOUT-CHANDEMERLE
(Dac 92 Nord)
Madame Maya DE SAINT -MARTIN (DAC 92
Centre)

Au titre des communautés professionnelles territoriales de santé et des équipes de
soins primaires :
Titulaires Suppléants
Docteur Matthieu SAULNIER (CPTS Nanterre)

Docteur Jean-Luc LEYMARIE (CPTS Rueil -
Malmaison)

Au titre des communautés psychiatriques de territoire :
Titulaires Suppléants
Madame Luce LEGENDRE (CPT Nord) En attente de designation

 g) Pour les représentants des établissements assurant des activités d'hospitalisation à
domicile :
Titulaires Suppléants
Monsieur Ghislain PROMONET (FNEHAD) Madame Claire BACOT (AP-HP)




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Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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 h) Pour les représentants de l'ordre des médecins :
Titulaires Suppléants
Monsieur Jonathan BRAMI (CROM IDF) Monsieur Dominique MAIER (CROM IDF)

 En application de la loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 et conformément à l'article L.
1434-10 du code de la santé publique, des représentants des conseils des ordres
territorialement compétents :

Titulaires Suppléants
Madame Nathalie RIMLINGER-LEMARE
(pharmaciens)
Madame Marianne LE BRUCHEC
(pharmaciens)
Madame Eliane VAUTRIN (sage-femmes) Madame Catherine ALRIQUET (CPAM92)
Madame Christine PATE DE ROHDEN
(infirmier)
En attente de designation
Monsieur Alexis HAZERA (pédicures-
podologues)
Monsieur Vincent RENNER (pédicures-
podologues)
Madame Muriel UNG BAO (chirurgiens-
dentistes)
En attente de designation

2. Pour le collège des usagers et associations d'usagers (au moins six et au plus dix
membres) :

a) Au titre des associations agréées (au plus 6 représentants) :

Titulaires Suppléants
Monsieur François CHARLES (France
Alzheimer 92)
Monsieur Patrick LEPRETRE (France Alzheimer
92)
Madame Marie-Paule MANSOUR (AFTC IdF)

En attente de designation
Madame Elisabeth H ERAIL (Union Régionale
IdF UFC Que Choisir)
Madame Marie-Françoise TAUC (Union
Régionale IdF UFC Que Choisir)
Monsieur Michel GIRARD (UNAFAM) Madame Christine TABARACCI (UNAFAM)
Monsieur Claude CHAVROT (Association des
Diabétiques d'Île-de-France) En attente de designation
Madame Christine HAULOT (VMEH 92) En attente de designation

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modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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b) Au titre des associations de personnes handicapées et de personnes âgées (au plus 4
représentants) :
Titulaires Suppléants
Monsieur Jean BLONDELON (APAJH 92) - PH En attente de designation
Madame Maria GARCIA (SAIS 92) - PH En attente de designation
Madame Micheline SERFATY (CDCA) - PA En attente de designation
Monsieur Gérard COLINE (CDCA) - PA En attente de designation

3. Pour le collège des représentants des collectivités territoriales et leurs groupements
(au moins quatre et au plus sept membres) :

 a) Pour les conseillers régionaux :

Titulaires Suppléants
Monsieur Pierre DENIZIOT (Conseiller régional
délégué spécial)
Madame Marion JACOB-CHAILLET (Conseillère
régionale d'Ile-de-France)

 b) Pour les représentants des conseils départementaux :
Titulaires Suppléants
Madame Alexandra FOURCADE (Conseillère
départementale)
Madame Véronique BERGEROL (Conseillère
départementale)

 c) Pour les représentants des services départementaux de protection maternelle et infantile :
Titulaires Suppléants
Madame Elizabeth HAUSHERR (CD) Madame Ann-Gaëlle WERNER-BERNARD (CD)

 d) Pour les représentants des communautés mentionnées aux articles L. 52141, L. 52151, L.
52161, L. 52171 ou L. 52191 du code général des collectivités territoriales (au plus 2
représentants) :
Titulaires Suppléants
En attente de designation En attente de designation
En attente de designation En attente de designation




ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine - IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
modifiant l'arrêté n° 2025-071 du 26 novembre 2025 fixant la liste des membres du
Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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 e) Pour les représentants des communes (au plus 2 représentants) :
Titulaires Suppléants
Monsieur Eric BERDOATI (Maire de Saint
Cloud)
Madame Fatima AAZIZ (Adjointe au maire de
Villeneuve la Garenne)
En attente de designation Monsieur Claude ROCHER (Adjoint au maire de
Boulogne-Billancourt)

4. Pour le collège des représentants de l'Etat et des organismes de Sécurité
Sociale (au moins deux et au plus trois membres) :

 a) Pour les représentants de l'Etat :
Titulaires Suppléants
Madame Stéphanie MARIVAIN (Préfecture 92) En attente de designation

 b) Pour les représentants des organismes de Sécurité Sociale (au plus 2 représentants) :
Titulaires Suppléants
Madame Stella DELOUIS (CNAV) Madame Claire CHONOWSKI GERMAIN
(DRSM)
Monsieur Christian COLLARD (CPAM 92) En attente de designation

5. Pour le collège des personnalités qualifiées (2 représentants) :

Titulaires
Monsieur Francis BRUNELLE
Monsieur Didier DEBORD

Membres invités en application de l'article 19 de la loi n°2019-774 du 24 juillet 2019 susvisée
portant modification de l'article L1434-10 du code de la santé publique : les parlementaires du
département des Hauts-de-Seine sont membres de droit du conseil territorial de santé.

ARS - Délégation départementale des Hauts-De-Seine - IDF-2026-03-25-00003 - Arrêté n° DD/DEMOS/2026-014
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Conseil territorial de santé des Hauts-de-Seine
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