EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 12 mai 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 12 mai 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 12 mai 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET

PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
AUTORISATION PRÉALABLE DONNÉE À L'IMMOBILISATION ET À LA MISE EN FOURRIÈRE DU VÉHICULE
DONT L'AUTEUR S'EST SERVI POUR COMMETTRE UNE INFRACTION SIGNÉE LE 12 MAI 2025
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 6 MAI 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'HOMOLOGATION DU CIRCUIT DE VITESSE DE
MORTEFONTAINE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T 25 - 1300 DU 7 MAI 2025 DÉPARTEMENT DE L'OISE - ROUTE NATIONALE 31 - DÉVOIEMENT SUR
ZÉBRA ET BANDE DÉRASÉE DE DROITE - MAINTENANCE DE LA STATION D'ASPERSION PR 85+0684 -
VIADUC OISE-AISNE - TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CLAIROIX
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
DE L'OISE
RÉCÉPISSÉ DU 24 AVRIL 2025 DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE
SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 982217168
RÉCÉPISSÉ DU 22 AVRIL 2025 DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE
SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 981061872
RÉCÉPISSÉ DU 22 AVRIL 2025 DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE
SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 982210213
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 24 AVRIL 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 519360879
RÉCÉPISSÉ DU 18 AVRIL 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 941835035
RÉCÉPISSÉ DU 25 AVRIL 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943127670
RÉCÉPISSÉ DU 24 AVRIL 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943324285
RÉCÉPISSÉ DU 24 AVRIL 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 942136540
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 MAI 2025 PORTANT APPROBATION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE
GESTION CYNÉGÉTIQUE DE L'OISE POUR LA PÉRIODE 2025-2031
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 MAI 2025 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET
SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'EXTENSION DU SITE ALCOPA, ALCOPA 8
SUR LA COMMUNE DE NOVILLERS-LÈS-CAILLOUX DOSSIER N° 0100044677
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 12 MAI 2025 RELATIF À LA CIRCULATION D'UN PETIT TRAIN ROUTIER
TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE COMPIÈGNE DU 31 MAI 2025 AU 1ER JUIN 2025 INCLUS LORS DES
36ÈME FOIRE AUX FROMAGES ET AUX VINS
SERVICE DE L'HABITAT, DU LOGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
ARRÊTÉ DU 9 MAI 2025 DE NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'AMÉLIORATION
DE L'HABITAT
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE - NOYON
DÉCISION N°2025-04 CONCERNANT LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE LIÉE À LA FONCTION DE
DIRECTEUR - ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION N°2024-46.