EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 1er août 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 1er août 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 1er août 2025
1
2
5
8
11
14
17
20
23
26
29
31
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS REÇUS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L'OISE
(UDSPO 60) EXAMENS DU 3 JUILLET 2025
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ SDU 29 JUILLET 2025 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR :
- LA COMMUNE DE LE MESNIL EN THELLE 60530
- LA COMMUNE DE ANTHEUIL PORTES 60162
- LA COMMUNE DE BERLANCOURT 60640
- LA COMMUNE DE BRAISNES SUR ARONDE 60113
- LA COMMUNE DE MONTEPILLOY 60810
- LA COMMUNE DE MOULIN-SOUS-TOUVENT 60350
- LA COMMUNE DE SENLIS 60300
- LA COMMUNE DE SERMAIZE 60400
- LA COMMUNE DE PLAINVAL 60130
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 JUILLET 2025 RELATIF À LA DÉLÉGATION DE POUVOIR EN MATIÈRE
D'HOMOLOGATION DES RÔLES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2025
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 31 JUILLET 2025 PORTANT RÈGLEMENT DU BUDGET 2025 DE LA COMMUNE DE LABOISSIÈRE-
EN-THELLE
37
40
48
58
60
65
80
82
84
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 29 JUILLET 2025 DE PRESCRIPTIONS POUR LES ACTIVITÉS
DE RECONDITIONNEMENT DE FÛTS MÉTALLIQUES LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE TECHNICO-
ÉCONOMIQUE SUR LES CONDITIONS DE MISE EN CONFORMITÉ DES INSTALLATIONS D'INCINÉRATION
ET DE CO-INCINÉRATION DE DÉCHETS DANGEREUX SOCIÉTÉ DUO METAL COMMUNE DE COUDUN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 JUILLET 2025 PORTANT REFUS DE L'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
SOCIÉTÉ PARC ÉOLIEN LES FROIDS VENTS COMMUNE DE CHEPOIX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 29 JUILLET 2025 AUTORISANT LA POURSUITE DES
ACTIVITÉS EXERCÉES PAR LA SOCIÉTÉ DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (DSC) SUR LE TERRITOIRE
DE LA COMMUNE DE MARGNY-LES-COMPIEGNE ET MODIFIANT LES ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
COMPLÉMENTAIRES PRÉCÉDENTS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE
L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/083 DU 30 JUILLET 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MADAME MARIE LAPORTE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 JUILLET 2025 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION,
L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX
D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR CLÉSENCE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET
D'ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTÉRIEUR DE LA RÉSIDENCE "LES HARMONIALES" À COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 JUILLET 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 06
MARS 2020 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L.181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT ET DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L'ARTICLE L.211-7 DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN
DE LA CELLE ET DE LA NOYE DANS L'OISE COMMUNES DE BRETEUIL, CATHEUX, FONTAINE-
BONNELEAU, CROISSY-SUR-CELLE, VE,DEUIL-CAPLY, ROUVROY-LES-MERLES ET PAILLART DOSSIER N°60-
2025-00103
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 JUILLET 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE PRONLEROY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 JUILLET 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE SAINT-MARTIN-LONGUEAU
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 JUILLET 2025 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE NOURARD-LE-FRANC
.../...
86
AUTRE
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 21 JUILLET 2025 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 21 JUIN 2012 ORDONNANT LES OPÉRATIONS
D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER SUR LES TERRITOIRES DE CHIRY-OURSCAMP, PASSEL,
PIMPREZ ET RIBECOURT-DRESLINCOURTAVEC EXTENSIONS SUR CAMBRONNE-LES-RIBECOURT,
CANNECTANCOURT, NOYON, PONT-L'EVEQUE, SEMPIGNY ET VILLE