| Nom | 2025-12-18 RAA spécial ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT ARRÊT DU DOCUMENT CADRE RÉDIGÉ EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.111-29 DU CODE DE L’URBANISME |
|---|---|
| Administration | Préfecture d’Indre-et-Loire |
| Date | 18 décembre 2025 |
| URL | https://www.indre-et-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/48458/366371/file/2025-12-18%20%20RAA%20sp%C3%A9cial%20ARR%C3%8AT%C3%89%20PR%C3%89FECTORAL%20PORTANT%20ARR%C3%8AT%20DU%20DOCUMENT%20CADRE%20R%C3%89DIG%C3%89%20EN%20APPLICATION%20DE%20L%E2%80%99ARTICLE%20L.111-29%20DU%20CODE%20DE%20L%E2%80%99URBANISME.pdf |
| Date de création du PDF | 18 décembre 2025 à 16:03:21 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 18 décembre 2025 à 16:20:21 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2025-12042
PUBLIÉ LE 18 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Direction départementale des Territoires / Service appui transversal
37-2025-12-12-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT ARRÊT DU
DOCUMENT CADRE RÉDIGÉ EN
APPLICATION DE L'ARTICLE
L.111-29 DU CODE DE L'URBANISME (17 pages) Page 3
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Direction départementale des Territoires
37-2025-12-12-00005
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT ARRÊT DU
DOCUMENT CADRE RÉDIGÉ EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-29 DU CODE
DE L'URBANISME
Direction départementale des Territoires - 37-2025-12-12-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT ARRÊT DU DOCUMENT CADRE
RÉDIGÉ EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-29 DU CODE DE L'URBANISME
3
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire
Service urbanisme et démarches des territoires
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT ARRÊT DU DOCUMENT CADRE RÉDIGÉ EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-29 DU CODE DE L'URBANISME
Le Préfet d'Indre-et-Loire
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Vu le Code de l'urbanisme, notamment l'article L.111-29 portant l'édition et la définition du document
cadre ;
Vu la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ;
Vu le décret n°2024-318 du 8 avril 2024 relatif au développement de l'agrivoltaïsme et aux conditions
d'implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels et forestiers ;
Vu la proposition de la Chambre d'agriculture transmise au préfet le 22 novembre 2024 ;
Vu l'avis favorable de la CDPENAF en date du 12 décembre 2024 ;
Vu la consultation réalisée du 27 janvier 2025 au 27 mars 2025 pour avis auprès des représentants des
organisations professionnelles agricoles intéressées, des représentants des professionnels des énergies
renouvelables, des représentants des collectivités concernées et de la commission départementale de
préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers ;
Vu la consultation du public réalisée du 30 avril 2025 au 30 mai 2025, conformément à l'article L. 123-19-1
du Code de l'environnement relatif à la participation du public aux décisions ayant une incidence sur
l'environnement ;
Vu le rapport du 07 juillet 2025, rédigé suites aux observations recueillies dans le cadre de la participation
du public ;
Vu la version actualisée du Document cadre de la Chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire résultant de la
prise en compte des remarques formulées lors des consultations ;
Vu l'arrêté préfectoral portant arrêt du document cadre rédigé en application de l'article L.111-29 du code
de l'urbanisme en date du 12 août 2025 ;
Vu le recours gracieux porté par la Confédération Paysanne en date du 8 octobre 2025, dans le but de
retirer des parcelles inventoriées et cartographiées en annexe ;
Considérant la prise en compte des informations issues des réflexions des participants aux consultations
portant sur le projet de document cadre de la Chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire ;
Considérant la recevabilité du recours gracieux porté par la Confédération Paysanne et le retrait des
parcelles référencées :
- ZE 0027 , ZE 0028, ZE 0029, ZE 0031, ZE 0059, ZE 0067 sur la commune de Bueil-en-Touraine ;
- G 0026 sur la commune de Mazières-en-Touraine.
Considérant que le projet de document-cadre ci-annexé est conforme aux dispositions visées ci-dessus ;
Sur proposition de la Directrice départementale des territoires d'Indre-et-Loire :
ARRÊTE
Article 1er:
Le document cadre recensant les surfaces à vocation agricole, naturelle ou forestière réputées incultes ou
non exploitées depuis au moins dix ans à la date du 10 mars 2023 (L.111-29, R.111-56 et R.111-57 du Code de
l'urbanisme), est arrêté.
Ce dernier est composé de la liste des parcelles listées et cartographiées en annexe.
Article 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture d'Indre-et-Loire.
19, rue Bernard Palissy
37925 Tours Cedex 9
Tél. : 02 47 64 37 37
Mél : prefecture@indre-et-loire.gouv.fr
www.indre-et-loire.gouv.fr
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RÉDIGÉ EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.111-29 DU CODE DE L'URBANISME
4
Article 3 :
L'arrêté préfectoral du 12 août 2025 portant arrêt du document cadre rédigé en application de l'article
L.111-29 du code de l'urbanisme est abrogé à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Article 4:
Le Préfet, la Directrice départementale des territoires, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou
de sa publication de faire l'objet :
• d'un recours gracieux devant le préfet d'Indre-et-Loire ;
• d'un recours hiérarchique devant la ministre de la Transition écologique ;
• d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Orléans – 28, rue de la Bretonnerie –
45057 Orléans Cedex 1 par voie postale ou par voie dématérialisée via « télérecours citoyen »
accessible sur le site Internet www.telerecours.fr.
Fait à Tours, le 12 décembre 2025
Pour le Préfet d'Indre-et-Loire, et par délégation,
La Secrétaire Générale
Signé : Florence GOUACHE
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SrCHAMBRED'AGRICULTUREINDRE-ET-LOIRE
Siège Social
38 rue Augustin Fresnel
BP 50139
37171 CHAMBRAY-LES-TOURS CEDEX
Tél : 02 47 48 37 37
Fax : 02 47 48 17 36
Email : accueil@cda37.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Etablissement public
loi du 31/01/1924
Siret 183 700 038 00015
APE 9411Z
www.cda37.fr
Proposition de la Chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire
Document-cadre
DES DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
AUX INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES
COMPATIBLES AVEC L'EXERCICE D'UNE ACTIVITÉ AGRICOLE
en Indre-et-Loire
1 _ Contexte
Vu le Code de l'urbanisme, notamment les articles L. 111 -29 et
L. 111-30,
Vu le décret n° 2024 -318 du 8 avril 2024 relatif au développement de
l'agrivoltaïsme et aux conditions d'implantation des installations
photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers,
Le présent document définit les surfaces agricoles et forestières dont
l'usage ne fait a priori pas obstacle à l'implantation de projets
photovoltaïques au sol tels que mentionnés à l'article L.111 -29 et l'article
L.111-30 du Code de l'urbanisme, c'est -à-dire des projets non
agrivoltaïques car ne répondant pas aux critères de l'article L.314 -36 du
Code de l'énergie.
La définition voire l'identification (repérage cartographique) des terrains
dans le document cadre ne préjuge ni des enjeux, ni des contraintes liées
soit à la nature de l'installation photovoltaïque, soit à son secteur
d'implantation, qui devront être pris en considération pour estimer la
faisabilité des projets. Il peut s'agir notamment d'enjeux
environnementaux (par exemple présence d'espèces protégées ou
d'habitats d'intérêt), paysagers, ou en matière de risques (inondations,
feux) mais aussi de contraintes techniques comme celles résultant du
raccordement. Ces enjeux - qui n'ont pas été expertisés dans le cadre du
présent document - peuvent conduire certains sites à ne pas être
favorables à l'accueil de projets photovoltaïques. Les projets dont
l'implantation serait envisagée sur des sites définis ou identifiés dans le
présent document cadre devront respecter l'ensemble des
réglementations en vigueur, et notamment faire l'objet d'une instruction
au titre du Code de l'urbanisme et mettre en œuvre la séquence « éviter
réduire compenser » à partir d'un état initial proportionné aux enjeux
présents sur le site.
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2 _ Cadre du travail
La proposition du document cadre émane d'échanges et d'un travail
d'analyses des données disponibles à l'échelle du département d'Indre -et-
Loire entre les services de la Chambre d'agriculture d'Indre -et-Loire
(CDA37) et de la DDT d'Indre-et-Loire (DDT37).
4 _ Caractérisation départementale du décret
Dans les articles R 111-56 et R 111 -58, le décret prévoit différent s cas à
étudier pour constituer et ensuite mettre à jour ce document cadre :
• R 111-56 _ 1° : « L'exploitation agricole ou pastorale y est impossible
au regard du territoire environnant en raison de ses caractéristiques
topographiques, pédologiques et climatiques […] »
A l' échelle du département, le caractère d'exploitation « impossible »
n'est pas approprié car l es caractéristiques t opographiques, pédologiques
et climatiques ne sont pas extrêmes.
Le travail a donc été orienté et centré sur le caractère du très faible
potentiel pédologique aux productions agricoles présentes sur notre
territoire.
• R 111 -58 : une étude précise des éléments de base s de données
disponibles de l'ensemble des alinéas a été faite afin de les caractériser et
vérifier leur compatibilité avec le décret.
_ 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 10°, 11°, 12°, 13°, 14° : Aucune base
de données exhaustive et /ou avec les informations nécessaire s n'existe à
la CDA37 et à la DDT37 _ données non cartographiées.
5 _ Elaboration de la cartographie du document cadre
Plusieurs étapes ont été nécessaires :
• Caractérisation des sols comme ayant de très faible s potentiels aux
productions agricoles présentes sur notre territoire , le travail a été mené
grâce au croisement de multiples bases de données :
o Aptitude des sols aux grandes cultures issue de la carte des sols
d'Indre-et-Loire au 1/50 000 (CDA37 & INRAE, Info&Sols, Orléans) :
il a été retenu uniquement les zones ayant les notes d'aptitude les
plus faibles , équivalent à moins de 3 9 points (méthodologie
expliquée en annexe).
o Contrainte des sols au maraichage issue de la carte des sols d'Indre-
et-Loire au 1/50 000 (CDA37 & INRAE, Info&Sols, Orl éans) : il a été
retenu que les zones ayant les notes de contraintes les plus fortes
(majeur et très forte).
o Contraintes des sols à la viticulture : exclusion des parcelles en AOP
viticoles.
o Contraintes des sols à l'arboriculture : les parcelles actuellement
plantées en verger ont été exclues (source : OSCGE, IGN, 2021).
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o Avec exclusion des zones forestières pour leurs enjeux de stockage
de carbone, de production sylvicole ou patrimoniaux (de biodiversité
et paysages) (source : OSCGE, IGN, 2021).
• Caractérisation du caractère sans production des terrains agricole s,
naturels et forestiers, depuis au moins 10 ans à la publication de la Loi
APER, soit depuis le 11 mars 2013 :
Ainsi, une parcelle en question ne doit avoir donc eu par exemple aucun
semis/plantation, amendement, récolte ou fauche, pâturage,
traitements… dans le cadre d'une exploitation agricole mais également
pour les besoins d'alimentation humaine ou d'animaux domestiques à
titre privé (l'acte de produire ne dépend pas de qui le fait mais de l'action
réalisée sur un cycle biologique).
Cette caractérisation n'a pas pu être faite car aucune base de donn ées
n'existe avec cette information.
L'approche s'est donc centrée sur :
o Exclusion des parcelles ayant eu au moins 1 déclaration par un
agriculteur à la PAC depuis 2013 (Source : RPG, ASP),
o Exclusion des parcelles classées en ZAP (Zone Agricole Protégée),
o Exclusion des parcelles bâties ou classées dans un PLU ou PLUI en U
ou 1AU (source : Portail de l'urbanisme, 2024) , et pour les
communes en RNU, les parcelles en surfaces perméables (source :
OSCGE, IGN, 2021),
o Exclusion visuelle des parcelles présentant une action de production
visible (bottes de foin, passage de faucheuse, abris d'animaux,
pâturage…).
• Définition à la parcelle cadastrale
Les parcelles cadastrales retenues sont situées à plus de 60 % de leur
emprise dans les zones issues de l'ensemble des croisements précités.
(Source : DGFIP, 2017)
La carte départementale est en annexe 1.
La liste des parcelles est en annexe 2.
5 _ Cas des 14 alinéas de l'article R 111-58
Aucune cartographie n'a pu être produite.
Si un projet répond à l'un de ces alinéas, il devra toute de même pouvoir
également répondre à l'article R 111-57 (sans production depuis au moins
10 ans, soit depuis le 11 mars 2013) et au très faible potentiel
pédologique.
Ainsi, pour pouvoir justifier du caractère sans production, il faudra au
moins justifier des caractéristiques suivantes :
• Absence de toute déclaration PAC depuis 2013 (d éclaration 2013
comprise),
• Ne pas présenter visuellement de trace d'activités agricoles comme
citées précédemment sur chaque orthophotographie couleur de
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l'IGN depuis 2013 ( 2014, 2018, 2022 et suivantes ( source :
BDOrtho, IGN)),
• Aucun bail rural, vente de foin, mise à disposition pour le pâturage…
ou autre usage entrant dans les activités en lien avec le
déroulement d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal ,
n'a été consenti par le propriétaire.
Pour pouvoir justifier du très faible potentiel pédologique, il faudra
produire une étude pédologique calculant cette aptitude avec la
méthodologie décrite en Annexe 3 à la suite d'une étude terrain ayant les
caractéristiques suivantes :
- Au moins 1 sondage pédologique à la tarière / hectare
- Caractérisation des critères pédologiques nécessaires au calcul de
l'aptitude (système de notation à respecter en annexe 3),
- Calcul (appliqué sur les sondages pédologiques) du Potentiel
Agronomique des sols aux « Grandes Cultures » présentant des sols
avec des notes entre 0 et 39 points
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DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIREDISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES AACOMPATIBLES AVEC L'EXERCICE D'UNE ACTIVITE AGRICOLE oacricuctureProposition de Document-cadre de la Chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire
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Fax : 02 47 48 17 36
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Annexe 1 : CARTE DES PARCELLES CADASTRALES retenues
pour intégrer la proposition de DOCUMENT-CADRE
DES DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES
COMPATIBLES AVEC L'EXERCICE D'UNE ACTIVITÉ AGRICOLE
d'Indre-et-Loire
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D
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Annexe 2 : LISTE DES PARCELLES CADASTRALES retenue
pour intégrer le DOCUMENT-CADRE
DES DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES
COMPATIBLES AVEC L'EXERCICE D'UNE ACTIVITÉ AGRICOLE
d'Indre-et-Loire _ à la suite des consultations publiques et recours
(MAJ décembre 2025)
ref cadastre
37002 G0011
37002 ZK0046
37002 ZK0047
37010 ZA0024
37010 ZA0025
37010 ZA0051
37013 A0130
37013 A0190
37013 B0127
37013 B0129
37013 B0130
37013 B0227
37013 B0228
37013 B0262
37013 B0549
37013 B0550
37013 B0578
37013 B0694
37013 B0696
37013 B0697
37013 B0700
37013 B0703
37013 B0704
37013 B0707
37013 B0712
37013 B0713
37013 B0714
37013 B0715
37013 B0716
37013 B0717
37013 B0786
37013 B0787
37013 B0788
37013 B0789
37013 B0819
37013 E0247
37013 E0355
37013 E0457
37031 A0020
37031 A0022
37031 A0336
37031 A0337
37031 A0338
37031 A0390
37031 A0391
37031 A0392
37031 A0789
37031 A0791
37031 A0792
37031 B1317
37031 B1318
37031 B1320
37031 B1321
37031 D2142
37031 D2145
37031 D2221
37036 A0273
37036 A0275
37036 A0276
37036 A0604
37036 A0605
37036 A0634
37036 A0635
37036 A0637
37036 A0686
37036 A0687
37036 A0691
37036 A0692
37036 A0693
37036 A0694
37036 A0695
37036 A0696
37036 A0697
37036 A0698
37036 A0699
37036 A0701
37036 A0702
37036 A0755
37036 A0756
37036 A0757
37036 A0758
37036 A0759
37036 A0763
37036 A0764
37036 A0765
37036 A0766
37036 A0767
37036 A0825
37036 A0859
37036 A0901
37036 A0903
37036 A0910
37036 A0911
37037 B0928
37037 B0931
37037 B0933
37041 ZE0042
37058 ZA0284
37058 ZA0294
37058 ZA0319
37058 ZA0321
37062 A0329
37062 A0331
37062 A0349
37062 A0351
37062 A0357
37062 A0358
37062 A0360
37062 A0367
37062 D0248
37062 F0022
37062 F0023
37062 F0024
37062 G0121
37062 G0122
37062 G0124
37062 G0125
37062 G0126
37062 G0127
37062 G0132
37062 G0133
37062 G0134
37062 G0135
37062 G0136
37062 G0137
37062 G0138
37063 AD0035
37063 AD0036
37063 AD0037
37063 AD0038
37063 AD0039
37063 AD0040
37077 ZD0013
37077 ZD0021
37077 ZD0022
37077 ZO0084
37082 B0328
37082 B0577
37082 C0686
37082 C0687
37082 C0691
37082 C0844
37082 C0845
37082 C0846
37082 D0011
37082 D0013
37082 E0103
37082 E0104
37082 E0690
37082 E0691
37082 G0343
37082 G1066
37082 G1096
37082 G1103
37082 G1105
37082 G1106
37082 G1110
37082 G1117
37082 G1118
37082 G1438
37082 G1481
37082 G1623
37083 D0292
37083 D0295
37083 D0296
37083 D0312
37083 D0313
37083 D0314
37083 D0315
37083 D0316
37083 D0317
37083 D0318
37083 D0327
37083 D0328
37083 D0329
37083 D0343
37083 D0344
37083 D0345
37084 B0794
37084 C0094
37084 C0095
37084 D0272
37084 D0273
37084 D0274
37084 D0275
37084 D0276
37084 D0277
37084 D0278
37084 D0289
37084 D0294
37084 D0296
37084 D0457
37085 C1898
37085 C1900
37085 C1902
37085 C1953
37085 C1956
37085 C2149
37085 C2150
37085 C2151
37085 C2152
37085 C2153
37085 C2155
37085 C2158
37085 C2159
37085 C2161
37085 C2162
37085 C2163
37085 C2167
37085 C2168
37085 E0112
37085 E0117
37085 E0121
37085 E0125
37085 E1710
37085 E1721
37085 E1723
37085 E1724
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37085 E1732
37085 E1733
37085 E1734
37085 E1736
37085 E1737
37085 E1738
37085 E1739
37085 E1740
37085 E1741
37085 E1747
37085 E1748
37085 E1774
37085 E1775
37085 E1776
37088 A1305
37088 A1398
37088 A1400
37088 A1408
37088 A1540
37088 A1546
37088 A1553
37088 A1554
37088 A1556
37088 A1557
37088 A1558
37088 A1845
37088 A1846
37088 AB0444
37088 AB0446
37088 AB0447
37089 C0236
37095 B0460
37095 B0461
37095 B0462
37095 B0463
37095 B0464
37111 AC0137
37111 AC0179
37118 B0353
37118 B0354
37118 B0356
37118 B0364
37118 B0365
37118 B0366
37118 B0367
37118 B0369
37118 B0370
37118 B0376
37118 B0377
37118 B0378
37118 B0379
37118 C0332
37118 C0828
37123 A0388
37123 B0468
37123 B0512
37123 C0252
37123 C0253
37123 C0260
37123 C0309
37123 C0311
37123 C0313
37123 C0314
37123 C0316
37123 C0320
37123 C0359
37123 C0364
37123 C0376
37123 AI0080
37123 AI0081
37123 AI0091
37123 AM0288
37123 AM0289
37123 AM0318
37123 AN0074
37123 AN0076
37123 AN0077
37123 AN0080
37123 AO0033
37123 AO0211
37123 AO0221
37123 AO0307
37123 AO0308
37123 AO0309
37123 AO0310
37123 AO0312
37123 AO0322
37123 AO0327
37123 AO0331
37123 AO0332
37123 AO0335
37123 AO0361
37126 D0772
37137 ZA0005
37137 ZA0006
37137 ZA0007
37137 ZA0008
37137 ZA0010
37150 B0206
37150 B0207
37150 B0281
37150 B0282
37150 I0037
37150 I0038
37150 I0039
37155 ZY0056
37173 YB0020
37173 YB0021
37173 ZL0004
37198 AB0019
37198 AL0341
37198 AL0342
37198 AL0346
37198 AL0354
37198 AM0495
37198 AM0517
37200 AB0615
37200 AB0616
37200 AB0617
37200 AB0618
37210 B0238
37210 B0239
37210 C0341
37210 C0342
37210 C0343
37210 C0344
37210 C0345
37210 C0346
37210 C0347
37210 C0348
37210 C0349
37210 C0350
37210 C0359
37210 C0360
37217 A0376
37217 A2233
37223 B0557
37223 ZI0054
37223 ZI0072
37223 ZK0039
37228 A0027
37228 A0028
37228 A0030
37228 A0031
37228 A0032
37228 A0034
37228 A0035
37228 A0036
37228 A0038
37228 A0047
37228 A0056
37228 A0061
37228 A0062
37228 A0063
37228 A0064
37228 A0065
37228 A0066
37228 A0067
37228 A0094
37228 D0286
37228 D0287
37228 D0296
37232227 A0091
37240 ZN0028
37245 C0222
37245 C0229
37245 C0233
37245 C0238
37248 A0001
37248 A0022
37248 A0755
37248 A0756
37248 A0757
37248 A0758
37248 A0759
37254 YH0002
37254 YZ0040
37254209 A0267
37254209 A0410
37254209 B0468
37254209 B0486
37254209 B0487
37254209 B0565
37259 ZM0013
37264 ZM0015
37264 ZM0016
37264 ZM0017
37264 ZM0018
37275 ZC0030
37276 ZE0055
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Annexe 3 : Méthodologie du calcul de l'aptitude des sols
aux grandes cultures
__________________________________________________________
Le principe fait appel à une méthode d'évaluation analytique simple et
facilement applicable, qui cherche parmi les caractéristiques pédologiques
celles qui s'opposent à la mise en valeur agricole, en procédant à
l'inventaire et au classement des contraintes.
Les paramètres retenus sont : la texture de surface, la profondeur du
profil exploitable par les racines, la pierrosité, l'hydromorphie, le réservoir
utilisable en eau et le potentiel trophique.
En fonction de pondérations des caractéristiques, chaque so ndage est
noté sur 100 points : plus la note est élevée, plus l'éventail des cultures
possibles devient large et l'aptitude aux grandes cultures est caractérisée
comme forte.
Dans le cadre d'un parcellaire pouvant accueillir des installations
photovoltaïques compatibles avec l'exercice d'une activité agricole , il
faudra donc que l'ensemble des sols présente des notations parmi les plus
faible à cette aptitude soit :
des sols à très faible et médiocre potentiel
(classes 1 et 2, soit moins de 39 points)
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Définition/Calcul (appliqué sur les sondages pédologiques) du PotentielAgronomique des sols « Grandes Cultures » : à partir de la méthodologie élaboréepar l'INRA de Châteauroux (Studer et al, 1977 ; Begon et Mori, 1978 ; Duclos et al,1980.), reprise et complétée par J.Moulin et al. (version 2, 2004, document interneCA36, sans publication) sur la base de données des sols dite « STUDER » (du nom deson initiateur).La première version de /'appréciation des aptitudes agricoles des sols est consultabledans les notices des cartes des sols 1/50000°"° des départements du Sud de la régionCentre Val de Loire (36, 18, 37, une partie du 41); par exemple pages 105 a 109,carte des sols de la Région centre 1/50000 - Vierzon (J. DUPONT et J.SERVANT,Chambre d'Agriculture du Cher F.D.G.E.D.A, 1985). Cette méthodologie estprincipalement applicable en Région Centre Val de Loire.Le principe (Moulin et al.) fait appel à une méthode d'évaluation analytique simpleet facilement applicable, qui cherche parmi les caractéristiques pédologiquescelles qui s'opposent à la mise en valeur agricole, en procédant à l'inventaire et auclassement des contraintes. Ces facteurs limitants peuvent être :- des contraintes physiques (texture, structure, pierrosité, profondeur de sol,réserve en eau, hydromorphie, etc.),- des contraintes chimiques (pH, matière organique, C/N, capacité d'échange,calcaire actif, etc.),- des contraintes topographiques (pentes, orientation).Les relations entre les conditions de production et les caractéristiquespédologiques relèvent de deux niveaux (Begon et al., 1978) :1) des conditions de développement de la plante :- installation du végétal et germination : stabilité structurale del'horizon de surface, texture (battance...), sensibilité al'hydromorphie, capacité de réchauffement du sol,- aération du milieu : sensibilité à l'hydromorphie, profondeurd'apparition et intensité du phénomène, comportement del'horizon de surface,- qualité du système racinaire : développement du profil etprofondeur de sol, nature du matériau parental et du substrat,pierrosité, hydromorphie, etc.- disponibilité en eau : réserve utile (texture, pierrosité, profondeurutilisable par les racines, remontée capillaire éventuelle...)- assimilabilité des éléments nutritifs : capacité d'échange en bases,pH, etc.
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2) des conditions de réalisation des techniques culturales :- faisabilité des travaux, (jours disponibles) : sensibilité al'hydromorphie et conditions d'humidité de l'horizon desurface,- puissance de traction : texture, pente,- obstacles à la mécanisation : pente, pierrosité...La connaissance des variables édaphiques nécessaires à l'élaboration d'une carted'aptitude doit être suffisamment fine pour couvrir un éventail suffisamment largede caractéristiques qui ne sont par ailleurs, précises qu'au niveau de la série. Cen'est qu'a partir de ce degré de précision taxonomique qu'une carte des sols peutêtre traduite et transposée en carte d'aptitude.Le principe de collecte des informations sur le terrain et l'échelle de réalisation dela prospection, retenu pour la carte des sols au 1/50 000, permettent cetteanalyse en termes de contraintes, puis d'aptitudes.Une fois inventoriées, les contraintes sont classées suivant leur importance, en sebasant sur le principe suivant :- pour chacune des contraintes, il faut déterminer des valeurs seuils,- pour l'ensemble des contraintes, il faut apprécier l'importance relativedes unes par rapport aux autres, et procéder à une hiérarchisation de celles-ci.L'analyse finale doit enfin conduire à la définition de classe d'aptitude, qui estdéterminée par le nombre et le niveau d'expression des facteurs limitants, maiselle tient compte des possibilités qu'il y a de lever ces contraintes.Une seule contrainte majeure peut suffire à classer un sol parmi les sols inaptes àtoutes cultures, alors que l'addition de quelques contraintes mineures peutn'affecter que modérément l'aptitude d'un sol.Les paramètres retenus sont : la texture de surface, la profondeur du profilexploitable par les racines, la pierrosité, l'hydromorphie, le réservoir utilisableen eau et le potentiel trophique (version 2, Moulin et a/, 2004).La pondération entre les différents facteurs reste sujette à des modifications etd'autres systèmes d'approche, du type catégorique par exemple, pourraient êtreexpérimentés.L'élaboration de cette ébauche de classement repose donc sur une méthodeparamétrique, basée sur un système de notation d'un sol sur 100 points :- plus la note est élevée, plus l'éventail des cultures possibles devient largedans un contexte climatique donné,- plus la note devient basse, moins la vocation agricole est affirmée.
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SYSTEME DE NOTATION(version 2, Moulin et al., 2004) élaboré pour les sols de la région Centre Val de Loire sur la base dessols des départements 18, 36, 37 et 41Six paramètres, issus de la carte des sols, sont pris en compte.Les bases générales des calculs sont fondées sur la hiérarchie suivante :Note maximale- La texture de surface : 25 points- L'hydromorphie : 20 points- La profondeur exploitable par les racines : 15 points- le réservoir utilisable : 15 points- le potentiel trophique : 15 points- La pierrosité (ou charge caillouteuse) 10 pointsTOTAL 100 points
Le détail de l'appréciation et de la notation de chaque paramètre figure sur lestableaux (ci-après).1) La texture de surface :Du point de vue agricole, la granulométrie a une influence sur le travail du sol, lecomportement à l'interface atmosphère-sol, la levée, l'implantation etl'enracinement des cultures, ainsi que sur la rétention des éléments minéraux etde l'eau ; c'est pourquoi le quart de la note totale maximale lui est affecte.Dans le classement proposé, l'échelle des notes attribuées à ce paramètre intègredéjà partiellement le niveau des réserves potentielles en eau.2) L'intensité de la stagnation de l'eau : l'hydromorphie.Par son rôle dans la vie biologique du sol, dans la vie de la plante, et par soninfluence sur les possibilités de réalisation des travaux agricoles, ce critère prendune place prépondérante qui lui vaut de se voir affecter une note maximalereprésentant 1/5 de la note totale.3) La profondeur exploitable par les racines.C'est un critère important puisqu'il conditionne l'exploitation des réserveshydriques et minérales du profil. Les formations géologiques dures ou massiveslimitent l'enracinement : calcaire dur, banc de silex, de galets, et autres.Dans les sols minéraux bruts ou les sols d'érosion par exemple, la profondeurmaximale utilisable ne dépasse pas 20 cm.Mais indépendamment de la présence d'un substrat massif et dur (obstaclephysique à la pénétration des racines), certains profils, développés dans desmatériaux meubles profonds, doivent être affectés d'une décote sur ceparamètre ; la possibilité effective d'enracinement y étant nettement inférieure àl'enracinement potentiel physique, diminuée en raison de propriétés tout à faitdéfavorables de certains horizons.C'est le cas, en particulier, de tous les sols podzolisés, pour lesquels on considèreque la profondeur exploitable par les racines de plantes annuelles ne dépasse pas30 cm.
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En revanche, sur assises calcaires l'altération ou la fissuration des bancs decailloux et la présence de joints ou de niveaux argileux permet assez souvent unenracinement supérieur à la profondeur d'apparition du substrat qui est notée surla carte.4) le niveau trophique (état calcique et organique du sol)Il fallait privilégier l'horizon labouré dans lequel, et sur lequel, les interventions del'agriculteur sont les plus fréquentes, et dont les propriétés physiques etchimiques sont primordiales. L'appréciation de ce paramètre et sa notationreposent sur la synthèse et la pondération des données d'un nombre élevéd'analyses de surface et sur l'expérience acquise en recensant les grandes unitésde sols de la Région Centre. Elle est définie à travers le type de sols et de substrat(prenant en compte du pH et du taux de saturation de la CEC intrinsèque des sols).Un potentiel trophique est considéré comme fort pour des sols à pH basique (> à7,5) et a saturation de la CEC, et à l'inverse, comme faible avec des sols acides ataux de saturation faible de la CEC (souvent corrélés).
5) le Réservoir Utilisable.C'est la capacité maximale de rétention en eau du sol (ou Réservoir UtilisableMaximal), calculé sur 1 mètre de profondeur. Le degré de résistance à lasécheresse est déjà pris en compte par la texture, et la profondeur exploitable parles racines. Néanmoins, son intégration se justifie pour compenser certainestextures pénalisées, en particulier les argiles lourdes et certaines argiles sableuses.Pour sa détermination, il est nécessaire d'utiliser le référentiel adéquat (validé enrégion Centre Val de Loire) définissant un RU par cm de sol en fonction d'uneclasse de texture : Bruand et al., Étude et Gestion des Sols, Volume 11, 3, 2004 -pages 323 à 332 ; Estimation des propriétés de rétention en eau des sols à partirde la base de données SOLHYDRO ; Tableau 2, pF2,0 - pF4,2). Ce dernier étant plusprécis que les coefficients dits de Jamagne (Service de Cartographie de l'Aisne),utilisés à l'origineRemarque: il n'est ici pas question de la détermination de la RFU (RéserveFacilement Utilisable par les racines) mais bien du RU ou RUM sur 1mètre deprofondeur. La profondeur exploitable par les racines étant déja un facteur decontrainte pris en compte.
6) La charge en éléments grossiers.Son incidence, à partir d'une pierrosité supérieure à 25 % du poids total de la terredans le profil, a déjà été précomptée au niveau des réserves utiles ; elle réduit defait, le volume de sol exploitable, mais constitue aussi un sérieux handicap pour letravail du sol (cf. usure du matériel ...) et la vitesse d'implantation du systèmeradiculaire. Les pierres calcaires sont moins pénalisées que les fragments siliceux.
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TABLEAUX SYNTHETIQUESTEXTURE DE SURFACE (sur 25 points) (triangle de texture de |'Aisne)Texture Pointstextures autres(anthropiques, tourbes, Lithosols et Rankosols...) 0S - SL - ALO(> 60%) 5LS - LLS - AS - ALO 10LL- LM - LMS- SA 15LSA-A-AL 20LA - LAS 25
CONTRIBUTION DE LA CHARGE CAILLOUTEUSE (Eléments Grossiers) (sur 10points)Type Eléments Grossiers Points0 à 25 % % d'éléments grossiers 1025 à 50 % d'éléments grossiers 5type EG calcaire (durs, tendres) et de grèzeAutres Cas (types et % d'EG) 0CONTRIBUTION DE L'HYDROMORPHIE (sur 20 points)Valeur PointsSain (pas de trace) 20ou hydromorphie de profondeur (traces a partir de 80 cm)Traces d'hydromorphie entre 40 et 80 cm de profondeur 15Traces d'hydromorphie dès la surface 8Type de sols REDOXISOL 4Type de sols REDUCTISOL TYPIQUE 2Type de sols REDUCTISOL STAGNIQUE et autres 0CONTRIBUTION DU RESERVOIR UTILISABLE (sur 15 points)Valeur Points<= à 25 mm 126 à 50 mm 451 à 75 mm 676 à 100 mm 8101 à 125 mm 10125 à 150 mm 11151 à 175 mm 13>= 176 15
CONTRIBUTION DE LA PROFONDEUR D'ENRACINEMENT (sur 15 points)1°" RègleType de Sol PointsREGOSOL, LITHOSOL, RANKOSOL, PEYROSOL 2PODZOSOLS, BRUNISOL DYSTRIQUE acide 5RENDOSOLS, RENDISOLS, CALCOSOLS, CALCISOLS 5REDUCTISOLS 7
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2" RèglePlancher Profondeu .. , Substrat Pointsimperméable r substratRoches métamorphiques (schistes, gneiss, etc.) et dérivés <= 40 cm 5Roches magmatiques (ensembles des granites, diorites, etc.)Quartzite, Leptynite, migmatite ; Niveaux indurés divers ; Calcaires 40 - 80 cm 10non fissurés, Formations gréseuses non calcaires >à80cm 15Matériaux d'altération du Lias et du Sénonien <= 40 cm 5Formations lœssiques (Limons des Plateaux)Marnes et marnes à structures prismatiques 40 - 80 cm 10| Formation sédimentaire meubles, Silice pulvérulenteContinu Dépôts Alluviaux et colluviaux ; Formations à silex >a80cm 15Marnes a structures feuilletées ou vertiquesCraies, Calcaires lacustres et à alternance marneuses, Grès <= 40cm 5calcaires, Dépôts de terrasses, formations d'Ardentes, Grèvesalluviales, Complexe de pentes, Formations sédimentairesdétritiques, Formations à silex remaniés (Bajocien, Sénonien,Eocénes, etc.), à chailles, Poudingues de Nemours,Colluvionnement de silex, Formations a meuliéres, Formations >Aa80cm 15siliceuses a spongiaires, Matériaux organiques, GrezesRoches métamorphiques (schistes, gneiss, etc.) et dérivés <=40cm 5Roches magmatiques (ensembles des granites, diorites, etc.)Quartzite, Leptynite, migmatite ; Niveaux indurés divers ; Calcaires 40 - 80 cm 10non fissurés, Formations gréseuses non calcaires >Aa80cm 15Matériaux d'altération du Lias et du Sénonien <= 40 cm 8Formations lcessiques (Limons des Plateaux)Marnes et marnes à structures prismatiques 40 - 80 cm 12Formation sédimentaire meubles, Silice pulvérulenteDiscontinu Dépôts Alluviaux et colluviaux ; Formations à silex >a80cm 15Marnes a structures feuilletées ou vertiquesCraies, Calcaires lacustres et a alternance marneuses, Grés <= 40 cm 8calcaires, Dépôts de terrasses, formations d'Ardentes, Grèvesalluviales, Complexe de pentes, Formations sédimentairesdétritiques, Formations à silex remaniés (Bajocien, Sénonien,Eocènes, etc.), à chailles, Poudingues de Nemours,Colluvionnement de silex, Formations à meulières, Formations >480cm 15siliceuses à spongiaires, Matériaux organiques, GrèzesRoches métamorphiques (schistes, gneiss, etc.) et dérivés <= 40 cm 5Roches magmatiques (ensembles des granites, diorites, etc.)Quartzite, Leptynite, migmatite ; Niveaux indurés divers ; Calcaires 40 - 80 cm 10non fissurés, Formations gréseuses non calcaires >a80cm 15Matériaux d'altération du Lias et du Sénonien N'importeFormations læssiques (Limons des Plateaux) quelleMarnes et marnes à structures prismatiques profondeur 15Formation sédimentaire meubles, Silice pulvérulente (< 40 à > 80Absence Dépôts Alluviaux et colluviaux ; Formations à silex cm)Marnes à structures feuilletées ou vertiquesCraies, Calcaires lacustres et à alternance marneuses, Grès = 40 cm 10calcaires, Dépôts de terrasses, formations d'Ardentes, Grèvesalluviales, Complexe de pentes, Formations sédimentairesdétritiques, Formations à silex remaniés (Bajocien, Sénonien,Eocènes, etc.), à chailles, Poudingues de Nemours, S 40 15Colluvionnement de silex, Formations à meulières, Formationssiliceuses à spongiaires, Matériaux organiques, Grèzes
Chambre d'Agriculture
Indre et Loire
38 rue Augustin Fresnel
BP 50139
37171 CHAMBRAY-LES-TOURS CEDEX
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CONTRIBUTION DU POTENTIEL TROPHIQUE (sur 15 points)1** RègleType de Sol PointsPODZOSOLS, BRUNISOL DYSTRIQUE acide 0REGOSOLS, LITHOSOLS, RANKOSOLS, PEYROSOLS 02" RègleType de Sol Type de substrat PointsLUVISOLS DEGRADES, PLANOSOLS, Ampnipolie® Clears ct Manes, 6BRUNISOLS insaturés, ALOCRISOLS ;Autres Substrats 3COLLUVIOSOLS insaturés, Amphibolites, Calcaires et Marnes,LUVISOLS, BRUNISOL vertique, Craies, Grés calcaires 10PELOSOL, REDOXISOL, BRUNISOL ET dépôts alluviaux et colluviauxrubéfié Autres Substrats 6FLUVIOSOLS insaturés, Amphibolites, Calcaires et Marnes,DOLOMITOSOLS, BRUNISOLS Craies, Grès calcaires 13saturés, BRUNISOLS luviques, ET dépôts alluviaux et colluviauxNEOLUVISOLS, REDUCTISOLS Autres Substrats 9FLUVIOSOLS saturés, Amphibolites, Calcaires et Marnes,COLLUVIOSOLS saturés, Craies, Grès calcaires 15RENDOSOLS, RENDISOLS, ET dépôts alluviaux et colluviauxCALCOSOLS, CALCISOLS Autres Substrats 12CLASSES DE SOLS ; HIERARCHIE DES FACTEURS LIMITANTS ET PERSPECTIVES DE MISE ENVALEUR.La carte thématique des aptitudes agricoles ou du potentiel agronomique des solsn'est qu'une esquisse de représentation spatiale de la qualité des terres pour lesGrandes cultures.Huit classes ont été séparées en fonction de la note finale sur 100 points :=) 1 (médiocre)Es 2 (très faible)[J 3 (faible)[Ex | 4 (moyen)er 5 (satifaisant)[I 6 (bon)ESA 7 (très bon)EN 8 (fort)
Classe 1:0 à 29 pointsClasse 2 : 30 a 39 pointsClasse 3 : 40 a 49 pointsClasse 4: 50 à 59 pointsClasse 5 : 60 à 69 pointsClasse 6 : 70 à 79 pointsClasse 7 : 80 - 89 pointsClasse 8 : 90 - 100 points
- les sols à hautes potentialités (classes 7 et 8) ; Convenant à la majorité descultures : aucun facteur limitant drastique ne vient perturber la croissance desvégétaux au niveau du sol. Cependant, le climat, la topographie ouéventuellement le système cultural, peuvent interdire telle ou telle culture.- les bons à assez bons sols agricoles (classes 5 et 6) ; L'éventail des cultures peutêtre restreint par quelques facteurs limitants ; il est possible de lever certainsd'entre eux (excès d'eau, réserves en eau insuffisantes), d'autres sont immuables(texture, profil assez superficiel ...).- les sols agricoles médiocres (classes 3 et 4) ; Aux potentialités réduites ; lesfacteurs défavorables ont une action prépondérante, et les opérationsd'amélioration pourront exiger des investissements coûteux, si toutefois elles sontréalisables techniquement.- les sols à faible ou très faible potentiel (classes 1 et 2) ; Dans le contextetechnico-économique actuel, la raison dicte d'y limiter les investissements.CAS PARTICULIERS :- Les sols de type HISTOSOLS (sols tourbeux) et ANTHROPOSOLS (dont ladescription pédologique est impossible) présentent des scorings indéterminés.- Les sols de type REGOSOLS et LITHOSOLS/RANKOSOLS/PEYROSOLS présententdes scorings ne pouvant dépasser 20 points.
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