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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RECUEIL DES
ACTES ADMINISTRATIFS
Médaille Bronze J.S.E.A 01.01.2024 - édition du
18/01/2024
IMPRIMERIE PRÉFECTURE
ISSN 0753 - 0552

Œx Bureau du cabinet
PRÉFET Pôle représentation
DES ALPES- et distinctions honorifiques
MARITIMES
Liberté
Egalité ~ P
Fraternité ARRETE
portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse,
des sports et de I'engagement associatif, au titre de la promotion
du 1* janvier 2024
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LE PRÉFET DES ALPES-MARITIMES
VU le décret n° 70.26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des
sports ;
VU le décret n° 831035 du 22 novembre 1983 relatif aux caractéristiques et aux
modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports modifiant
le décret n° 69.942 du 14 octobre 1969 ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouv0|rs des
préfets, à l'organisation et à |'action des services de I'Etat dans les régions et
départements ;
VU larrété de M. le secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la
jeunesse et des sports du 5 octobre 1987, fixant les modalités d'application
des dispositions du décret n° 831035 du 22 novembre 1983 portant
attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports ;
VU la circulaire n° 87197 du 10 novembre 1987 de M. le secrétaire d'Etat auprès
du Premier ministre chargé de la jeunesse et des sports;
VU l'instruction ministérielle n° 2014-18 du 20 janvier 2014 relative à la médaille
de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif;
VU l'avis du 7 décembre 2023 de la commission départementale chargée
d'examiner les candidatures pour l'attribution de la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement associatif dans la limite du
contingent annuel notifié par la ministre des Sports.
Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet :
ARRÊTE
Article 1 — Au titre de la promotion du 1" janvier 2024, la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est décernée à :
CADAM
dy
NICE 1

- Monsieur ANDRIEUX Rémi demeurant à Cannes
- Madame CAUCHIE (veuve) née GONTIER Eugénie demeurant à Nice
- Monsieur CLERMONT Michel demeurant à Nice
- Monsieur COHEN BOULAKIA Richard demeurant à Nice
- Monsieur DODD Christian demeurant à Nice
- Monsieur DOUTEAUD Thierry demeurant à Le Tignet
- - Monsieur GATTI Georges demeurant à Rôquebilière
- Madame GAUTIER née DEMEY Catherine demeurant à Roquebrune-Cap-Martin
- Madame GOES Brigitte demeurant à la Colle-sur-Loup
- Monsieur HARRATHI Mounir demeurant à Le Cannet
- Madame LE VAN Marie-France demeurant à Villeneuve Loubet
- Monsieur LEGENDRE Alain demeurant à Villeneuve Loubet
- Madame MONTEL Séverine demeurant à Nice
- Monsieur ROSSO Jean-Jacques demeurant à Nice
- Monsieur ROUSTAN François demeurant à Grasse
- Monsieur TABONI Pierre demeurant à Nice
- Monsieur TOUTAIN Yann demeurant à Tende
- Monsieur WOLF Jean-Pierre demeurant à La Colle-sur-Loup
Article 2 — le sous-préfet, directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des
Alpes-Maritimes . ,
Fait à Nice, le 7 % JAN. 2024
Le Préw
RSN
Hugues MOUTOUH
CADAM
147 bouleverd du |
06286 NICE Cedex 2

Medaille Bronze J.S.E.A 01.01.2024 18/01/2024
S O M M A I R E
Prefecture des Alpes−Maritimes..................................................2
Cabinet....................................................................2
Medaille Bronze Jeunesse Sports Engagement Associatif.................2
Medaille Bronze J.S.E.A 01.01.2024..............................2
Index Alphabétique
Medaille Bronze J.S.E.A 01.01.2024..............................2
Cabinet....................................................................2
Prefecture des Alpes−Maritimes..................................................2