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DES HAUTS-DE-SEINE
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RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L'EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE









N° Spécial 05 mars 2024

2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DSDEN 92 du 05 mars 2024

SOMMAIRE

Arrêté Date DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION
NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE Page
DSDEN 92
n° 2024-003 04.03.2024 Arrêté relatif à la composition de la commission
départementale d'orientation vers les
enseignements adaptés du second degré 3

3DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATIO N NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE


Arrêté DSDEN92 n°2024-003 portant composition de la commission départementale
d'orientation vers les enseignements adaptés du sec ond degré

Le directeur académique des services de l'Éducation nationale, directeur des services
départementaux de l'Éducation nationale des Hauts-d e-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment son article D.33 2-7 ;

Vu l'arrêté du 7 décembre 2005 modifié relatif à la c omposition et au fonctionnement de la
commission départementale d'orientation vers les en seignements adaptés du second
degré ;

Vu l'arrêté du 23 mai 2023 portant composition de la commission départementale
d'orientation vers les enseignements adaptés du sec ond degré des Hauts-de-Seine ;

Considérant les changements d'affectation survenus à compter d u 1er septembre 2023 ;


ARRETE


Article 1 er :

Les dispositions de l'arrêté du 23 mai 2023 visé ci -dessus sont abrogées.


Article 2 :

La commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second
degré prévue par l'article 1 de l'arrêté du 7 décem bre 2005 susvisé est, pour les Hauts-de-
Seine, composée comme suit :

-Le Président :
Monsieur le directeur académique des services de l' Éducation nationale, directeur des
services départementaux de l'Éducation nationale de s Hauts-de-Seine, ou son représentant.

-Le Médecin conseiller technique départemental :

Titulaire : Madame Martine CLUZEAUD, conseillère technique départementale.

Suppléant : Madame Muriel DROMER, conseillère technique dép artementale adjointe.

• L'assistant social conseiller technique département al :

Titulaire : Madame Margarida DA-ROCHA, conseillère techniqu e responsable
départementale.

Suppléant : Madame Laetitia CHASSERAY, conseillère techniqu e de service social
responsable adjointe.


4-Membres désignés par le directeur académique des s ervices de l'Éducation nationale
pour une durée de trois ans :

• Un inspecteur chargé d'une circonscription du premi er degré :

Titulaire : Madame Nathalie AMARAL, Inspectrice de l'Éducati on Nationale –
circonscription 12° RUEIL-MALMAISON.

Suppléant : Madame Jannick CAILLABET, Inspectrice de l'Éduca tion Nationale –
circonscription 19° BAGNEUX.

• Un inspecteur de l'Éducation Nationale chargé de l' adaptation et de
l'intégration scolaires dans le département :

Titulaire : Madame Catherine COTONAT, Inspectrice de l'Éduca tion Nationale chargée
de l'adaptation et de la scolarisation des élèves e n situation de handicap, bassin Boulogne -
Billancourt, Antony, Vanves.

Suppléant : Monsieur Sylvain LE LOCH, Inspecteur de l'Éducat ion Nationale chargé de
l'adaptation et de la scolarisation des élèves en s ituation de handicap, bassin Gennevilliers,
Neuilly-sur-Seine, Nanterre.

• Un directeur d'école :

Titulaire : Monsieur Didier ROUSSIALLE, Directeur de l'école élémentaire A. DAUDET
– RUEIL- MALMAISON.

Suppléant : Monsieur Emmanuel CHAUVEAU, Directeur de l'école élémentaire
CHARCOT A – NEUILLY-SUR-SEINE.

• Un principal de collège :

Titulaire : Monsieur Jérôme FLORENTIN, Principal du collège « Paul Eluard » -
CHATILLON.

Suppléant : Madame BREILLAT Nadia, Principale du collège « J ules Verne » - RUEIL-
MALMAISON.

• Un directeur adjoint de section d'enseignement géné ral et professionnel
adapté (S.E.G.P.A.) :

Titulaire : Madame Tatiana BERTRAND, Directrice adjointe cha rgée de SEGPA,
collège A. BEJART – MEUDON- LA-FORÊT.

Suppléant : Monsieur Cédric LELUT, Directeur adjoint chargé de SEGPA, collège M.
DURAS – COLOMBES.

• Un directeur d'établissement régional d'enseignemen t adapté (E.R.E.A.) :

Titulaire : Madame Florence FOURNOT, directrice EREA Martin Luther King –
ASNIERES-SUR-SEINE.

Suppléant : Madame Valérie URVOY, directrice EREA J. MONNET – GARCHES.

5• Un enseignant du premier degré :

Titulaire : Monsieur Thibaut SALEM, professeur des écoles, C PCEI

Suppléant : Madame Elisabeth SIMONNET, professeure des écol es, CPCEI.


• Un enseignant du second degré :

Titulaire : Monsieur Thomas DEBUC-DECUREY, professeur du sec ond degré.

Suppléant : Monsieur Christophe ROUAULT, professeur du secon d degré.

• Un enseignant d'un réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté :

Titulaire : Madame Nathalie DAVIS, membre du RASED, circonsc ription 17° -
CLAMART.

Suppléant : Madame Marie-Françoise BAYON, membre du RASED, c irconscription 8° -
COURBEVOIE.

• Un psychologue de l'Éducation Nationale 1er degré :

Titulaire : Madame Cécile CAUSSIGNAC, Psychologue de l'Éduca tion Nationale
spécialité « éducation, développement et apprentiss age ».

Suppléant : Monsieur Sébastien FRESQUET, Psychologue de l'Éd ucation Nationale
spécialité « éducation, développement et apprentiss age ».

• Un directeur de Centre d'Information et d'Orientati on (C.I.O.)

Titulaire : Madame Michèle POULIQUEN, Directrice du CIO de C lamart Psychologue
Éducation Nationale, Éducation-Développement-Orient ation.

Suppléant : Madame Sylvie BASSET, Directrice du CIO de Nante rre Psychologue
Éducation Nationale, Éducation-Développement-Orient ation.

• Un psychologue de l'Éducation Nationale 2nd degré :

Titulaire : Madame Cécile MIRABET, psychologue de l'Éducatio n Nationale spécialité «
éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle ».

Suppléant : Madame Christine CHARRIER, Directrice du CIO de M ontrouge, psychologue
de l'Éducation Nationale spécialité « éducation, dé veloppement et conseil en orientation
scolaire et professionnelle ».

• Un assistant de service social :

Titulaire : Madame Nathalie PLUYS, conseillère technique de s ervice social.

Suppléan t : Madame Myrtille LEMASSON, assistante de service social.

• Un pédopsychiatre :

Titulaire : N……..
Suppléant : N…….

6• Des représentants de parents d'élèves :

Titulaire : Monsieur Léonard PETRALIA, représentant des pare nts d'élèves FCPE
Titulaire : Madame Naïma DERRICHE, représentante des parents d'élèves FCPE

Suppléant : Madame Laetitia PASCUCCI, représentante des pare nts d'élèves FCPE
Suppléant : Monsieur Guillaume CHEVIRON, représentant des pa rents d'élèves FCPE

Titulaire : Madame Peggy PIETRE, représentante des parents d 'élèves PEEP 92

Suppléant : Madame Carine AYADI, représentante des parents d 'élèves PEEP 92


Article 3 :

Monsieur le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'Éducation
nationale des Hauts-de-Seine est chargé de l'exécut ion du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture d es Hauts-de-Seine.


Fait à Nanterre, le 04 mars 2024

Le directeur des services départementaux de l'Educa tion nationale,
Signé
Frédéric FULGENCE





























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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





Pour toute correspondance, s'adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales

167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX




Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.f r/

Directeur de la publication :

Laurent HOTTIAUX

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


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