Nom | recueil nr spécial - édité le 09 septembre 2025 |
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Administration | Préfecture de l’Allier |
Date | 09 septembre 2025 |
URL | https://www.allier.gouv.fr/contenu/telechargement/18584/126817/file/recueil-03-2025-150-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf |
Date de création du PDF | 09 septembre 2025 à 16:21:50 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 09 septembre 2025 à 17:05:57 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°03-2025-150
PUBLIÉ LE 9 SEPTEMBRE 2025
Sommaire
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier /
Secrétariat de Direction
03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations
sur le
plan d'eau de Vichy (5 pages) Page 3
03_Préf_Préfecture de l'Allier / Direction de la Coordination des
Politiques Publique
03-2025-09-05-00002 - Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025
portant ouverture d'une enquête parcellaire en vue d'identifier les
immeubles et ayant droits concernés par le projet de contournement
nord-ouest de Vichy par la route nationale n° 209 à la demande du
Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes (4 pages) Page 9
03_Préf_Préfecture de l'Allier / Service Interministériel de Défense
et de Protection Civile
03-2025-09-05-00001 - Arrêté 1896 (2 pages) Page 14
03-2025-09-08-00004 - RAA arrêté 1909-2025 (1 page) Page 17
2
03_DDT_Direction Départementale des
Territoires de l'Allier
03-2025-09-08-00003
Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme
annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
3
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ALLIER
Service environnement - bureau espaces naturels, forêts, chasse – police de la navigation.
Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du 08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy.
Article 1er : L'arrêté préfectoral n° 981 en date du 20 mai 2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le plan
d'eau de Vichy est abrogé.
Article 2 : Le nouveau calendrier en date du 18 août 2025 des manifestations nautiques sur le plan d'eau de Vichy, est validé. Ce
calendrier est joint en annexe.
Article 3 : Cet arrêté ne vaut pas autorisation, il valide simplement une organisation spatiale et temporelle du plan d'eau
pour l'année 2025.
Article 4 : L'article R. 4241-38 du code des transports stipule que les manifestations sportives nautiques, fêtes nautiques ou
autres concentrations de bateaux susceptibles d'entraver la navigation sont soumises à autorisation.
Article 5 : Un imprimé cerfa 150030* doit être adressé au moins trois mois avant la manifestation par l'organisateur de la
manifestation à la direction départementale de l'Allier, soit par voie postale ou soit par courriel à l'adresse suivante :
manifestation-nautique@allier.gouv.fr.
pour les manifestations nécessitant la prise d'un acte réglementaire (autorisation, dérogation à la réglementation en
vigueur, mesure de police particulière)
pour les manifestations nécessitant une étude d'incidence Natura 2000.
Article 6 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté devra être présenté devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand
dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr" ;
Article 7 : Le présent arrêté sera affiché dans la commune de VICHY à l'emplacement utilisé habituellement par
l'administration par les soins du maire. Il sera publié au recueil des actes administratifs.
Article 8 : Les droits des tiers restent et demeurent expressément réservés.
Article 9 : Le secrétaire général de la préfecture de l'Allier, la sous-préfète de Vichy, les maires de Vichy et Bellerive sur Allier, le
directeur départemental des territoires, le directeur du service interministériel de défense et de protection civile, la directrice
départementale de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations le directeur
départemental d'incendie et de secours, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de l'Allier, le directeur
départemental de la sécurité publique de Vichy, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Une ampliation du présent arrêté sera adressée à Monsieur le président de la fédération départementale des associations
agréées de pêche et de protection du milieu aquatique de l'Allier pour information.
1/1
Yzeure, le 08/09/2025
P/ le préfet et par délégation
Le chef du service environnement
Signé
Francis PRUVOT
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
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SERVICE
DATES HORAIRES ARRETE ZONE(S) DESIGNATION MANIFESTATION DEMANDEUR REPRESENTANT LEGAL SECURITE
ADDITIONNEL
JANVIER
mardi 7 janvier 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
jeudi 9 janvier 2025 De 9h00 à 19h00 NON A SALON DE LA PÊCHE (Test de cannes à pêche et de petits bâteaux gonflables) VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET NON
vendredi 10 janvier 2025 De 9h00 à 19h00 NON A SALON DE LA PÊCHE (Test de cannes à pêche et de petits bâteaux gonflables) VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET NON
samedi 11 janvier 2025 De 9h00 à 19h00 NON A SALON DE LA PÊCHE (Test de cannes à pêche et de petits bâteaux gonflables) VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET NON
mardi 14 janvier 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mardi 21 janvier 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mercredi 22 janvier 2025 De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00 NON A, B et C BP AVIRON 23-25 (encadrement intra-promo) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
jeudi 23 janvier 2025 De 8h00 à 12h00 NON A, B et C BP AVIRON 23-25 (encadrement intra-promo) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 29 janvier 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
jeudi 30 janvier 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
vendredi 31 janvier 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
FEVRIER
lundi 24 février 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mardi 25 février 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mercredi 26 février 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
jeudi 27 février 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
vendredi 28 février 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
MARS
lundi 3 mars 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mardi 4 mars 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mercredi 5 mars 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
jeudi 6 mars 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
vendredi 7 mars 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
lundi 10 mars 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mardi 18 mars 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
lundi 24 mars 2025 De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 NON B et C BP AVIRON 23-25 (séance aviron scolaire) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mardi 25 mars 2025 De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 NON B et C BP AVIRON 23-25 (séance aviron scolaire) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 26 mars 2025 De 8h00 à 12h00 NON A, B et C BP AVIRON 23-25 (encadrement intra-promo) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 26 mars 2025 De 13h00 à 16h30 NON A CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DE VOILE UNSS UNSS ALLIER Monsieur Thomas BEGERT NON
jeudi 27 mars 2025 De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 NON B et C BP AVIRON 23-25 (séance aviron scolaire) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 31 mars 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
AVRIL
mardi 1er avril 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mercredi 2 avril 2025 De 10h00 à 16h00 NON A CHAMPIONNAT ACADEMIQUE DE VOILE UNSS UNSS ALLIER Monsieur Thomas BEGERT NON
samedi 5 avril 2025 De 11h00 à 16h30 OUI A et B 6ème COUPE DE PRINTEMPS LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
dimanche 6 avril 2025 De 10h00 à 16h00 OUI A et B 6ème COUPE DE PRINTEMPS LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
mardi 8 avril 2025 De 15h00 à 17h00 OUI C STAGE CLUB DE TRIATHLON DE VILLENEUVE D'ASCQ VICHY SPORT Monsieur Nicolas SUBJOBERT OUI
jeudi 10 avril 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
jeudi 10 avril 2025 De 15h00 à 17h00 OUI C STAGE CLUB DE TRIATHLON DE VILLENEUVE D'ASCQ VICHY SPORT Monsieur Nicolas SUBJOBERT OUI
dimanche 13 avril 2025 De 10h00 à 16h00 OUI A et B REGATE DU COMITE TERRITORIAL AUVERGNE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
lundi 21 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
lundi 21 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 22 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mardi 22 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 23 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mercredi 23 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 24 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
jeudi 24 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 25 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J14 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
vendredi 25 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 25 avril 2025 De 14h00 à 19h00 NON A ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L'ASSOCIATION FRANCAISE D'HYDRAVION ASSOCIATION FRANCAISE D'HYDRAVION Monsieur Oliver WILMART NON
samedi 26 avril 2025 De 10h00 à 16h00 NON A ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L'ASSOCIATION FRANCAISE D'HYDRAVION ASSOCIATION FRANCAISE D'HYDRAVION Monsieur Oliver WILMART NON
dimanche 27 avril 2025 De 9h00 à 16h00 NON A ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L'ASSOCIATION FRANCAISE D'HYDRAVION ASSOCIATION FRANCAISE D'HYDRAVION Monsieur Oliver WILMART NON
lundi 28 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
lundi 28 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 29 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mardi 29 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 30 avril 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mercredi 30 avril 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
MAI
jeudi 1er mai 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
CALENDRIER PLAN D'EAU DE VICHY 2025
Mise à jour du 19/08/2025
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
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jeudi 1er mai 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 2 mai 2025 De 9h00 à 18h00 NON A, B et C STAGE J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
vendredi 2 mai 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 6 mai 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
samedi 10 mai 2025 De 10h00 à 19h00 OUI A et B SELECTIF NATIONAL VITESSE n°1 INTER-REGION EST BELLERIVE KAYAK Monsieur Jean-Marc VINCENT OUI
dimanche 11 mai 2025 De 7h00 à 19h00 OUI A et B SELECTIF NATIONAL VITESSE n°1 INTER-REGION EST BELLERIVE KAYAK Monsieur Jean-Marc VINCENT OUI
mardi 13 mai 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
samedi 17 mai 2025 De 11h00 à 17h00 OUI A et B QUALIFICATIF NATIONAL DES CLUBS FEEDER REGIONS AURA ET PACA LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
dimanche 18 mai 2025 De 10h00 à 16h00 OUI A et B QUALIFICATIF NATIONAL DES CLUBS FEEDER REGIONS AURA ET PACA LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
mercredi 21 mai 2025 De 10h00 à 16h00 NON A VOILE SPORT PARTAGE UNSS UNSS ALLIER Monsieur Thomas BEGERT NON
jeudi 22 mai 2025 De 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 NON B et C BP AVIRON 23-25 (séance aviron scolaire) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
samedi 24 mai 2025 De 10h00 à 19h00 OUI A, B et C FAITES DU NAUTISME VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET OUI
dimanche 25 mai 2025 De 10h00 à 19h00 OUI A, B et C FAITES DU NAUTISME VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET OUI
mardi 27 mai 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
JUIN
mardi 3 juin 2025 De 9h00 à 12h00 NON C RAMATHLON DES COLLEGES COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER D'AVIRON Monsieur Alain GRANJON NON
mercredi 4 juin 2025 De 9h00 à 12h00 NON C RAMATHLON DES COLLEGES COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER D'AVIRON Monsieur Alain GRANJON NON
jeudi 5 juin 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
jeudi 5 juin 2025 De 9h00 à 12h00 NON C RAMATHLON DES COLLEGES COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER D'AVIRON Monsieur Alain GRANJON NON
vendredi 6 juin 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
vendredi 6 juin 2025 De 9h00 à 12h00 NON C RAMATHLON DES COLLEGES COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER D'AVIRON Monsieur Alain GRANJON NON
dimanche 8 juin 2025 De 8h30 à 12h00 OUI C AQUATHLON DE VICHY TEAM LIFETRI Monsieur Nicolas TOINON OUI
mardi 10 juin 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mardi 10 juin 2025 De 10h00 à 16h00 NON A et B CHALLENGE HANDIVOILE AMISAIL CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 11 juin 2025 De 10h00 à 16h00 NON A et B CHALLENGE HANDIVOILE AMISAIL CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 12 juin 2025 De 10h00 à 16h00 NON A et B CHALLENGE HANDIVOILE AMISAIL CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 13 juin 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
samedi 14 juin 2025 De 9h00 à 17h00 NON A et B SKI NAUTIQUE, VOILE ET STAND UP PADDLE AU FEMININ CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
samedi 21 juin 2025 De 8h00 à 19h00 OUI B COURSE DE RADEAUX ET DE BOUEES TABLE RONDE FRANCAISE DE VICHY 192 Monsieur Tony RIALLAND NON
dimanche 22 juin 2025 De 10h00 à 16h00 OUI A et B PLAN D'EAU TOUR EN STAND UP PADDLE OU VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 26 juin 2025 De 8h30 à 10h30 NON A et B TRAVERSEE DE RADEAUX (mise à l'eau plage de la Rotonde) VICHY SPORT Monsieur Nicolas SUBJOBERT NON
vendredi 27 juin 2025 De 14h00 à 18h00 OUI A et B TRIATHLON DE VICHY-BELLERIVE ET ETAPE D1/D2 (entrainements) VICHY TRIATHLON Madame Sabrina BOISMENU OUI
samedi 28 juin 2025 De 7h00 à 20h00 OUI A et B TRIATHLON DE VICHY-BELLERIVE ET ETAPE D1/D2 (épreuves de natation) VICHY TRIATHLON Madame Sabrina BOISMENU OUI
dimanche 29 juin 2025 De 7h00 à 19h00 OUI A et B TRIATHLON DE VICHY-BELLERIVE (épreuves de natation) VICHY TRIATHLON Madame Sabrina BOISMENU OUI
JUILLET
jeudi 3 juillet 2025 De 6h00 à 21h00 OUI A, B et C CHAMPIONNATS DE FRANCE J16, HANDI-VALIDE J16 ET SENIOR U23 CLUB DE L'AVIRON VICHY Monsieur Thibault MESLIN OUI
vendredi 4 juillet 2025 De 6h00 à 21h00 OUI A, B et C CHAMPIONNATS DE FRANCE J16, HANDI-VALIDE J16 ET SENIOR U23 CLUB DE L'AVIRON VICHY Monsieur Thibault MESLIN OUI
samedi 5 juillet 2025 De 6h00 à 21h00 OUI A, B et C CHAMPIONNATS DE FRANCE J16, HANDI-VALIDE J16 ET SENIOR U23 CLUB DE L'AVIRON VICHY Monsieur Thibault MESLIN OUI
dimanche 6 juillet 2025 De 6h00 à 16h00 OUI A, B et C CHAMPIONNATS DE FRANCE J16, HANDI-VALIDE J16 ET SENIOR U23 CLUB DE L'AVIRON VICHY Monsieur Thibault MESLIN OUI
lundi 7 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 8 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 9 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 10 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 11 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
lundi 14 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 14 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
lundi 14 juillet 2025 De 16h30 à 22h00 OUI A et B SHOW NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
lundi 14 juillet 2025 De 22h30 à 23h00 OUI A et B FEU D'ARTIFICE VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET OUI
mardi 15 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mardi 15 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 16 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 16 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 17 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
jeudi 17 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 18 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
vendredi 18 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
samedi 19 juillet 2025 De 07h30 à 13h30 OUI A YOTTA VICHY (Courses élite hommes et femmes) TEAM YOTTA Monsieur Gaël MAINARD OUI
samedi 19 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
samedi 19 juillet 2025 De 14h00 à 18h30 OUI A YOTTA VICHY (Courses XP hommes et femmes) TEAM YOTTA Monsieur Gaël MAINARD OUI
dimanche 20 juillet 2025 De 07h30 à 09h00 OUI A YOTTA VICHY (courses cadets et juniors) TEAM YOTTA Monsieur Gaël MAINARD OUI
dimanche 20 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
dimanche 20 juillet 2025 De 09h30 à 12h15 OUI A YOTTA VICHY (courses XPS relais) TEAM YOTTA Monsieur Gaël MAINARD OUI
dimanche 20 juillet 2025 De 13h00 à 17h00 OUI A YOTTA VICHY (courses XP relais) TEAM YOTTA Monsieur Gaël MAINARD OUI
lundi 21 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 21 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 22 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mardi 22 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 23 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 23 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 24 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
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jeudi 24 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 25 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
vendredi 25 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
samedi 26 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
dimanche 27 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 28 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 28 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 29 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mardi 29 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 30 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 30 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 31 juillet 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
jeudi 31 juillet 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
AOUT
vendredi 1er août 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
vendredi 1er août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
samedi 2 août 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
dimanche 3 août 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 4 août 2025 De 08h00 à 10h30 OUI A, B et C STAGE DE L'EQUIPE DE SUISSE D'AVIRON CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
lundi 4 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 5 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 6 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 7 août 2025 De 10h00 à 12h00 OUI C EQUIPE DE FRANCE PARALYMPIQUE DE TRIATHLON (Entrainements de natation en eau libre) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
jeudi 7 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 8 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A STAGE DE BABY-SKI CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
lundi 11 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
lundi 11 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 12 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
mardi 12 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 13 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
mercredi 13 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 14 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
jeudi 14 août 2025 De 10h00 à 12h00 OUI C EQUIPE DE FRANCE PARALYMPIQUE DE TRIATHLON (Entrainements de natation en eau libre) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
jeudi 14 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 15 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
vendredi 15 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 15 août 2025 De 16h30 à 22h00 OUI A et B SHOW NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 15 août 2025 De 18h30 à 23h59 NON A, B et C 100 PAGAIES IN'NUIT CANOE KAYAK CLUB DE VICHY Monsieur Enzo BERTONI NON
vendredi 15 août 2025 De 22h30 à 23h00 OUI A et B FEU D'ARTIFICE VICHY DESTINATIONS Monsieur Jérôme JOANNET OUI
samedi 16 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
dimanche 17 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
lundi 18 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
lundi 18 août 2025 De 10h00 à 13h00 NON A et B STAGE DE SKI NAUTIQUE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 19 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
mardi 19 août 2025 De 9h00 à 18h30 OUI A et B CHAMPIONNATS DE FRANCE HANDIVALIDE SOLITAIRE ET PARAVOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD OUI
mercredi 20 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
mercredi 20 août 2025 De 9h00 à 18h30 OUI A et B CHAMPIONNATS DE FRANCE HANDIVALIDE SOLITAIRE ET PARAVOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD OUI
jeudi 21 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
jeudi 21 août 2025 De 9h00 à 18h30 OUI A et B CHAMPIONNATS DE FRANCE HANDIVALIDE SOLITAIRE ET PARAVOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD OUI
vendredi 22 août 2025 De 9h00 à 12h00 NON C STAGE DE SAUVETAGE AUSTRALIEN ASSOCIATION DE SAUVETAGE NAUTIQUE VICHY BELLERIVE ET SA REGION Monsieur Eric BOURGELAT NON
vendredi 22 août 2025 De 9h00 à 18h30 OUI A et B CHAMPIONNATS DE FRANCE HANDIVALIDE SOLITAIRE ET PARAVOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD OUI
dimanche 24 août 2025 De 6h00 à 10h00 OUI A et B IRONMAN 70.3 VICHY (Epreuve de natation) IRONMAN France Monsieur Thibault VELLARD OUI
mardi 26 août 2025 De 11h00 à 16h30 OUI B et C 4ème PRE-AUTOMNALE LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
jeudi 28 août 2025 De 9h00 à 20h00 OUI A et B YOURO KUP SKI SHOW CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 29 août 2025 De 9h00 à 20h00 OUI A et B YOURO KUP SKI SHOW CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
samedi 30 août 2025 De 9h00 à 20h00 OUI A et B YOURO KUP SKI SHOW CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
SEPTEMBRE
mardi 2 septembre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mercredi 3 septembre 2025 De 9h00 à 17h00 OUI A CHAMPIONNAT D'EUROPE AQUABIKE UIM - GRAND PRIX DE VICHY O'SPORTS Monsieur Gilles PORET OUI
jeudi 4 septembre 2025 De 9h00 à 17h00 OUI A CHAMPIONNAT D'EUROPE AQUABIKE UIM - GRAND PRIX DE VICHY O'SPORTS Monsieur Gilles PORET OUI
vendredi 5 septembre 2025 De 9h00 à 19h00 OUI A CHAMPIONNAT D'EUROPE AQUABIKE UIM - GRAND PRIX DE VICHY O'SPORTS Monsieur Gilles PORET OUI
samedi 6 septembre 2025 De 9h00 à 19h00 OUI A CHAMPIONNAT D'EUROPE AQUABIKE UIM - GRAND PRIX DE VICHY O'SPORTS Monsieur Gilles PORET OUI
samedi 6 septembre 2025 De 11h00 à 16h30 OUI B et C 9ème AUTOMNALE LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
dimanche 7 septembre 2025 De 9h00 à 19h00 OUI A CHAMPIONNAT D'EUROPE AQUABIKE UIM - GRAND PRIX DE VICHY O'SPORTS Monsieur Gilles PORET OUI
dimanche 7 septembre 2025 De 10h30 à 16h00 OUI B et C 9ème AUTOMNALE LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
mardi 9 septembre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
jeudi 11 septembre 2025 De 9h30 à 12h00 OUI C EQUIPE DE FRANCE PARALYMPIQUE DE TRIATHLON (Entrainements de natation en eau libre) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
samedi 13 septembre 2025 De 14h00 à 16h00 NON C BP AVIRON 25-27 (Tests techniques d'entrée en formation) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
mercredi 17 septembre 2025 De 13h00 à 17h00 NON A JOURNEE NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DISTRICT UNSS VICHY Monsieur Thomas BEGERT NON
jeudi 18 septembre 2025 De 9h30 à 12h00 OUI C EQUIPE DE FRANCE PARALYMPIQUE DE TRIATHLON (Entrainements de natation en eau libre) CREPS AUVERGNE-RHONE-ALPES - VICHY Monsieur Thomas SENN NON
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
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samedi 20 septembre 2025 De 10h00 à 17h00 NON A EXPOSITION ET NAVIGATION DE MAQUETTES AUVERGNE MODELISME NAVAL Monsieur Philippe MASLARD NON
dimanche 21 septembre 2025 De 10h00 à 17h00 NON A EXPOSITION ET NAVIGATION DE MAQUETTES AUVERGNE MODELISME NAVAL Monsieur Philippe MASLARD NON
mardi 30 septembre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
OCTOBRE
jeudi 2 octobre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
samedi 4 octobre 2025 De 8h00 à 23h59 NON A, B et C CONCOURS PECHE 24 HEURES FEDERATION DE L'ALLIER POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Monsieur Laurent GAILLARD NON
dimanche 5 octobre 2025 De 00h00 à 12h00 NON A, B et C CONCOURS PECHE 24 HEURES FEDERATION DE L'ALLIER POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Monsieur Laurent GAILLARD NON
mardi 7 octobre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
jeudi 9 octobre 2025 De 9h00 à 23h59 NON A, B et C ENDURO PECHE DE LA CARPE AAPPMA VICHY Monsieur Jonathan FLOURET NON
vendredi 10 octobre 2025 De 00h00 à 23h59 NON A, B et C ENDURO PECHE DE LA CARPE AAPPMA VICHY Monsieur Jonathan FLOURET NON
samedi 11 octobre 2025 De 00h00 à 23h59 NON A, B et C ENDURO PECHE DE LA CARPE AAPPMA VICHY Monsieur Jonathan FLOURET NON
samedi 11 octobre 2025 De 10h00 à 17h00 NON A et B PADDLE ROSE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
dimanche 12 octobre 2025 De 00h00 à 10h00 NON A, B et C ENDURO PECHE DE LA CARPE AAPPMA VICHY Monsieur Jonathan FLOURET NON
dimanche 12 octobre 2025 De 11h00 à 17h00 OUI A et B REGATE DU COMITE TERRITORIAL AUVERGNE DE VOILE ET STAND UP PADDLE FEMININ OCTOBRE ROSE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
dimanche 19 octobre 2025 De 11h00 à 16h30 OUI A et B MANCHE COUPE D'AUVERGNE LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
lundi 20 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 21 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 22 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 23 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 24 octobre 2025 De 8h00 à 19h00 OUI A, B et C COUPE DES REGIONS LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES D'AVIRON Monsieur Nicolas GUYOT OUI
samedi 25 octobre 2025 De 8h00 à 19h00 OUI A, B et C COUPE DES REGIONS LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES D'AVIRON Monsieur Nicolas GUYOT OUI
dimanche 26 octobre 2025 De 8h00 à 14h00 OUI A et B COUPE DES REGIONS LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES D'AVIRON Monsieur Nicolas GUYOT OUI
lundi 27 octobre 2025 De 8h00 à 17h00 NON A, B et C STAGE J14, J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
lundi 27 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mardi 28 octobre 2025 De 8h00 à 17h00 NON A, B et C STAGE J14, J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mardi 28 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
mercredi 29 octobre 2025 De 8h00 à 17h00 NON A, B et C STAGE J14, J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
mercredi 29 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
jeudi 30 octobre 2025 De 8h00 à 17h00 NON A, B et C STAGE J14, J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
jeudi 30 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
vendredi 31 octobre 2025 De 8h00 à 17h00 NON A, B et C STAGE J14, J16 ET J18 CLUB DE L'AVIRON VICHY Madame Aurélie DUSANG NON
vendredi 31 octobre 2025 De 9h30 à 16h30 NON A et B STAGE DE VOILE CLUB NAUTIQUE DE VICHY Monsieur Sébastien VIGNAUD NON
NOVEMBRE
samedi 1er novembre 2025 De 13h30 à 17h30 OUI A, B et C OFFRE JEUNE J14 et CONTRÔLE D'ENTRAINEMENT COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ALLIER D'AVIRON Monsieur Alain GRANJON NON
dimanche 9 novembre 2025 De 10h30 à 16h00 OUI A et B 4ème COUPE D'HIVER LA GOUJONNIERE Monsieur Philippe ETAY NON
mardi 18 novembre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
mardi 25 novembre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
DECEMBRE
mardi 2 décembre 2025 De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 NON A, B et C FORMATION MAINTIEN DES ACQUIS DE L'EQUIPE NAUTIQUE SERVICE NAUTIQUE SDIS ALLIER Monsieur Stéphane BOULESTEIX NON
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-09-08-00003 - Extrait de l'arrêté n° 1 904/2025 en date du
08/09/2025 portant validation du programme annuel des manifestations sur le
plan d'eau de Vichy
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03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2025-09-05-00002
Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025
portant ouverture d'une enquête parcellaire en
vue d'identifier les immeubles et ayant droits
concernés par le projet de contournement
nord-ouest de Vichy par la route nationale n°
209 à la demande du Conseil régional
Auvergne-Rhône-Alpes
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00002 - Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025 portant ouverture d'une enquête
parcellaire en vue d'identifier les immeubles et ayant droits concernés par le projet de contournement nord-ouest de Vichy par la
route nationale n° 209 à la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
9
=xPREFETDE L'ALLIERLibertéEgalitéFraternité
N° 1895 / 2025
du 05 septembre 2025
ARRÊTÉ
portant ouverture d'une enquête parcellaire
en vue d'identifier les immeubles et ayant droits concernés par le projet
de contournement nord-ouest de Vichy par la route nationale n° 209
à la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Le Préfet de l'Allier
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, notamment ses articles R.131-1 et
suivants ;
Vu l'arrêté n° 3066 / 2023 du 15 décembre 2023 déclarant d'utilité publique les travaux du
contournement nord-ouest (CNO) de Vichy par la route nationale n° 209 traversant les communes
de Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Creuzier-le-Neuf, Espinasse-Vozelle, Saint-Germain-des-Fossés,
Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat, emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme
(PLU) des communes de Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Espinasse-Vozelle, Saint-Rémy-en-Rollat
et Vendat ;
Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la
déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ;
Vu la décision ministérielle du 4 janvier 2023 déterminant la liste des autoroutes, routes et portions
de voies qui sont transférées ou mises à disposition en application des articles 38 et 40 de la loi
n° 2022-217 du 21 février 2022 ;
Vu la convention relative à la mise à disposition à titre expérimental par l'État à la Région Auvergne-
Rhône-Alpes d'une partie du réseau routier national, signée le 24 janvier 2024, intégrant les routes
nationales n° 7 et n° 209, faisant l'objet de l'enquête parcellaire à venir ;
Vu la délibération du 27 juin 2025 de la commission permanente du Conseil régional Auvergne-
Rhône-Alpes, approuvant le recours à une procédure d'expropriation nécessaire aux acquisitions
foncières pour le projet, et ayant autorisé Monsieur le Président du Conseil régional à solliciter
l'ouverture de l'enquête parcellaire relative à l'opération en vue d'obtenir l'arrêté de cessibilité ;
Vu le courrier du 29 juillet 2025 par lequel le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes a sollicité
l'ouverture d'une enquête parcellaire sur le territoire des communes de Bellerive-sur-Allier,
Charmeil, Creuzier-le-Neuf, Espinasse-Vozelle, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Rémy-en-Rollat
et Vendat, en vue de définir les immeubles et emprises, ainsi que d'identifier les propriétaires et
ayant droits de toutes natures, pour la réalisation des travaux du contournement nord-ouest de
Vichy par la route nationale n° 209 ;
Préfecture de l'Allier
2 rue Michel de l'Hospital
CS 31649 - 03016 MOULINS Cedex 1/4
Tél. 04 70 48 30 00 - prefecture@allier.gouv.fr
www.allier.gouv.fr
Direction de la Coordination
des Politiques Publiques
Bureau de l'environnement et de l'utilité publique
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00002 - Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025 portant ouverture d'une enquête
parcellaire en vue d'identifier les immeubles et ayant droits concernés par le projet de contournement nord-ouest de Vichy par la
route nationale n° 209 à la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
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Vu les pièces du dossier déposé à l'appui de cette demande et en vue d'une mise à l'enquête
publique ;
Vu l'arrêté n° 877 / 2025 du 6 mai 2025 portant délégation de signature à Monsieur Olivier
MAUREL, Secrétaire général de la préfecture de l'Allier ;
Vu l'arrêté n° 1760 / 2025 du 14 août 2025 portant désignation d'une commission d'enquête en vue
de l'ouverture de l'enquête parcellaire demandée ;
Considérant qu'il est nécessaire de procéder à une enquête parcellaire ;
Sur proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture de l'Allier,
ARRÊTE
Article 1 : À la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, une enquête parcellaire en
vue de définir les immeubles et emprises, ainsi que d'identifier les propriétaires et ayant droits de
toutes natures pour la réalisation des travaux du contournement nord-ouest de Vichy par la route
nationale n° 209, sera soumise selon les modalités fixées par le présent arrêté.
Article 2 : Cette enquête se déroulera du lundi 6 octobre 2025 à compter de 10H00 jusqu'au lundi
3 novembre 2025 à 12H00, sur le territoire des communes de Bellerive-sur-Allier, Charmeil,
Creuzier-le-Neuf, Espinasse-Vozelle, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat.
Le siège de l'enquête est fixé à la mairie de Charmeil.
Article 3 : La commission d'enquête suivante a été désignée par arrêté préfectoral du 14 août
2025, pour conduire la procédure d'enquête parcellaire précitée :
- en qualité de présidente de la commission d'enquête : Madame Marie-Hélène DEVAUD,
directrice générale des services en collectivité territoriale, en retraite ;
- en qualité de membres titulaires de la commission d'enquête : Monsieur Michel TELLIER, Major
de gendarmerie, en retraite, et Monsieur Dominique FREYLONE , Cadre supérieur de la Poste, en
retraite.
Article 4 : Un avis au public faisant connaître l'ouverture de l'enquête susvisée, sera :
– publié, par les soins du préfet de l'Allier, 8 jours au moins avant le début de l'enquête et rappelé
dans les 8 premiers jours de l'ouverture de celle-ci, dans un journal local diffusé dans le
département de l'Allier ;
– affiché, 8 jours au moins avant l'ouverture de l'enquête et pendant toute sa durée, en mairies de
Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Creuzier-le-Neuf, Espinasse-Vozelle, Saint-Germain-des-Fossés,
Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat, aux endroits habituellement réservés à cet effet, et dans toute la
mesure du possible publié par tout autre procédé en usage dans cette collectivité ;
– mis en ligne sur le site internet de la préfecture à l'adresse suivante : www.allier.gouv.fr, onglet
« publications », rubrique « enquêtes et consultations publiques », sous-rubrique « consultations
publiques en cours ».
Ces formalités seront justifiées par un exemplaire de chacun des journaux ainsi qu'un certificat
des mairies précitées, qui seront annexés au dossier.
Article 5 : Pendant la durée de l'enquête, du lundi 6 octobre 2025 à compter de 10H00
jusqu'au lundi 3 novembre 2025 à 12H00 :
Le dossier d'enquête parcellaire sera consultable :
– sur support papier en mairies de Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Creuzier-le-Neuf,
Espinasse-Vozelle, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat, aux jours et
horaires habituels d'ouverture au public ;
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00002 - Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025 portant ouverture d'une enquête
parcellaire en vue d'identifier les immeubles et ayant droits concernés par le projet de contournement nord-ouest de Vichy par la
route nationale n° 209 à la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
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– sous format numérique sur le site internet de la préfecture de l'Allier à l'adresse suivante :
www.allier.gouv.fr, onglet « publications », rubrique « enquêtes et consultations publiques »,
sous-rubrique « consultations publiques en cours ».
Les intéressés pourront formuler leurs observations et propositions sur les limites des biens
à exproprier et les emprises projetées :
– sur les registres d'enquête préalablement ouverts, cotés et paraphés par les maires et
déposés en mairies de Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Creuzier-le-Neuf, Espinasse-Vozelle,
Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat, aux jours et horaires
habituels d'ouverture ;
– par courrier postal adressé au maire de la commune concernée qui les joindra au
registre, ou à la présidente de la commission d'enquête en utilisant l'adresse de la mairie
de Charmeil – siège principal de l'enquête ;
– par voie électronique à l'adresse suivante : pref-avis-public@allier.gouv.fr
Les observations reçues par voie électronique seront transmises à la commission d'enquête et
consultables en mairie de Charmeil – siège de l'enquête, ainsi que sur le site internet de la
préfecture de l'Allier, à l'adresse suivante :
www.allier.gouv.fr, onglet « Publications », rubrique « enquêtes et consultations publiques »,
sous-rubrique « consultations publiques en cours ».
En outre, un membre de la commission d'enquête se tiendra à la disposition des intéressés lors de
permanences, aux lieux, dates et horaires suivants :
– en mairie de Charmeil, le 6 octobre 2025, de 10H00 à 12H00,
et le 3 novembre 2025, de 10H00 à 12H00,
– en mairie de Bellerive-sur-Allier, le 6 octobre 2025, de 14H00 à 16H00,
– en mairie de Creuzier-le-Neuf, le 14 octobre 2025, de 10H00 à 12H00,
– en mairie de Saint-Germain-des-Fossés, le 14 octobre 2025, de 14H à 16H,
– en mairie de Espinasse Vozelle, le 23 octobre 2025, de 9H30 à 11H30,
– en mairie de Saint-Rémy-en-Rollat, le 23 octobre 2025, de 14H00 à 16H00,
– en mairie de Vendat, le 3 novembre 2025, de 9H00 à 12H00.
Article 6 : Notification individuelle du dépôt du dossier d'enquête parcellaire en mairies
précitées lieux d'enquête sera faite par l'expropriant sous pli recommandé avec demande
d'accusé de réception, aux titulaires de droits réels figurant sur les états parcellaires ou à leurs
mandataires, gérants, administrateurs, ou syndics.
Ces notifications devront être faites de façon à ce que les destinataires en accusent réception
avant la date d'ouverture de l'enquête parcellaire complémentaire.
Les propriétaires auxquels notification est faite par l'expropriant du dépôt du dossier en mairies
sont tenus de fournir les indications relatives à leur identité telles qu'elles sont énumérées, soit au
1er alinéa de l'article 5 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié, portant réforme de la publicité
foncière, soit au 1er alinéa de l'article 6 du même décret ou, à défaut, de donner tous
renseignements en leur possession sur l'identité du ou des propriétaires actuels.
En cas de domicile inconnu, la notification sera faite en double exemplaire au maire concerné qui
en fera afficher un.
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00002 - Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025 portant ouverture d'une enquête
parcellaire en vue d'identifier les immeubles et ayant droits concernés par le projet de contournement nord-ouest de Vichy par la
route nationale n° 209 à la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
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Article 7 : La publication de l'avis d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire est faite
notamment pour l'application des articles L.311-1 à L.311-3 du Code de l'expropriation pour cause
d'utilité publique ci-après reproduit :
« En vue de la fixation des indemnités, l'expropriant notifie aux propriétaires et usufruitiers
intéressés soit l'avis d'ouverture de l'enquête, soit l'acte déclarant l'utilité publique, soit l'arrêté de
cessibilité, soit l'ordonnance d'expropriation.
« Le propriétaire et l'usufruitier sont tenus d'appeler et de faire connaître à l'expropriant les
fermiers, locataires, ceux qui ont des droits d'emphytéose, d'habitation ou d'usage et ceux qui
peuvent réclamer des servitudes. »
« Les intéressés autres que ceux mentionnés aux articles L 311-1 et L 311-2 sont mis en demeure
de faire valoir leurs droits par publicité collective et tenus de se faire connaître à l'expropriant, à
défaut de quoi ils sont déchus de tous droits à indemnité. »
Article 8 : À l'expiration du délai d'enquête parcellaire complémentaire, soit le 3 novembre 2025 à
12h00, les registres d'enquête clos et signés par les maires concernés, seront transmis dans les
24 heures avec le dossier d'enquête et toutes les pièces annexées à la commission d'enquête.
Dans un délai de 30 jours à compter de la date de clôture de l'enquête, la commission d'enquête,
après avoir entendu éventuellement toutes personnes susceptibles de l'éclairer, fera parvenir
l'ensemble de ces pièces au préfet de l'Allier (Direction de la coordination des politiques publiques
– Bureau de l'environnement et de l'utilité publique) accompagnées d'un procès-verbal et de son
avis motivé.
Article 9 : Dès leur réception, une copie du procès-verbal et de l'avis motivé de la commission
d'enquête sera déposée dans les mairies précitées lieux d'enquête et à la préfecture de l'Allier,
pour être tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de
l'enquête. Ces documents seront également publiés pour la même durée sur le site internet de la
préfecture de l'Allier à l'adresse suivante : www.allier.gouv.fr, onglet « publications », rubrique
« enquêtes et consultations publiques », sous-rubrique « toutes les consultations publiques ».
Article 10 : Le secrétaire général de la préfecture de l'Allier, le Conseil régional Auvergne Rhône-
Alpes, les maires des communes de Bellerive-sur-Allier, Charmeil, Creuzier-le-Neuf, Espinasse-
Vozelle, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Rémy-en-Rollat et Vendat et les membres de la
commission d'enquête sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté dont un extrait sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Allier.
Moulins, le 05 septembre 2025
Pour le préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général,
Signé
Olivier MAUREL
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00002 - Arrêté n° 1895 / 2025 du 05 septembre 2025 portant ouverture d'une enquête
parcellaire en vue d'identifier les immeubles et ayant droits concernés par le projet de contournement nord-ouest de Vichy par la
route nationale n° 209 à la demande du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
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03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2025-09-05-00001
Arrêté 1896
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00001 - Arrêté 1896 14
|PREFETDE L'ALLIERLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté n° 2025- D é J 6portant restriction des usages de l'eau destinée à la consommation humaine surVunité de distribution du HAUT CHER gérée par le SIVOM REGION MINIERE pour lescommunes de MARCILLAT EN COMBRAILLES, MAZIRAT, PETITE-MARCHE, SAINTE-THERENCE
PREFECTURE DE L'ALLIER
Le Préfet de l'AllierChevalier de l'Ordre national du mériteVu les articles L 2212-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs auxdispositions en matiére de pouvoir de police du maire ;Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.1311-2, L. 1321-1 à 10, R. 1321-26 àR. 1321-30;Vu l'Arrêté modifié du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eauxbrutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2,R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique ;Vu le rapport d'analyses LSE2509-23478 suite au prélèvement réalisé le 02/09/2025 à lacantine scolaire — le Bourg - Petite Marche sur le réseau Haut-Cher géré par le SIVOM REGIONMINIERE;Vu le décret du 8 janvier 2025 portant nomination du préfet de l'Allier - M. Christophe NOELdu PAYRAT ;Vu le décret du 10 juillet 2025 portant nomination du sous-préfet de Montluçon - M. LaurentALATON ;Considérant que les résultats d'analyses sont non-conformes aux normes définies dansl'arrêté modifié du 11 janvier 2007 et montrent une présence de 74 UFC/100m! de bactériescoliformes et de 37 UFC/100mi d'E. coli et 2 UFC/100m! d'Entérocoques ;Considérant que la qualité de l'eau distribuée par le réseau du SIVOM Région Minièredesservant les communes de MARCILLAT EN COMBRAILLES, MAZIRAT, PETITE-MARCHE,SAINTE-THERENCE présente un risque pour la santé des consommateurs ;Sur proposition de la directrice générale de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes ;
ARRETEArticle 1%: L'eau distribuée sur l'unité de distribution HAUT CHER gérée par le SIVOMREGION MINIERE et desservant les communes de MARCILLAT EN COMBRAILLES, MAZIRAT,PETITE-MARCHE, SAINTE-THERENCE est impropre 4 la consommation humaine et ne peutêtre utilisée en l'état pour les usages suivants :
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00001 - Arrêté 1896 15
- consommation humaine: boisson, cuisson, préparation des aliments, des boissons(boissons chaudes, froides et des glaçons),- soins d'hygiène pour les enfants de moins de 6 mois et lavage des dents,- soins médicaux.Pour ces usages, l'eau produite à l'aide de dispositifs individuels de traitement de l'eau àdomicile (filtres, carafes filtrantes, adoucisseurs, osmoseurs) est soumise aux mêmesrestrictions d'usage que ci-dessus,Article 2 : Le président du SIVOM REGION MINIERE mettra en œuvre le(s) moyen(s) desubstitution nécessaire au maintien de la satisfaction des besoins prioritaires de lapopulation, y compris des personnes âgées et isolées.Article 3 : Le présent arrêté prend effet ce jour et restera en vigueur jusqu'à rétablissementd'une qualité de l'eau compatible avec les usages visés à l'article 1.Article 4: Le périmètre d'interdiction et les interdictions d'usage de l'eau pourront êtremodifiés en fonction de l'évolution des connaissances et des investigations réalisées.Article 5 : Monsieur le Président du SIVOM REGION MINIERE se charge d'informer les Mairesdes villes concernées ainsi que la population par tous les moyens adéquats du présent arrêtépar rapport à la restriction des usages, aux investigations menées et à l'évolution de lasituation. L'arrêté est affiché en Mairie, en un lieu visible pour les usagers et la population estinformée par tout moyen approprié.Article 6 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de datede notification à l'intéressé et de sa publication pour les tiers, d'un recours contentieuxauprès du tribunal administratif territoriaiement compétent, pouvant être introduit parl'application informatique ''Télérecours citoyens" sur le site internet www.telerecours.fr.Article 7 : Le secrétaire général de la préfecture de l'Allier, le Sous-Préfet de Montluçon, lesmaires des communes de Marcillat en Combrailles, Mazirat, Petite-Marche, Sainte Thérenceet la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montluçon, le 5 septembre 2025
Pour le préfet de l'AllierLe sous-préfet de Montluçon
URL.Laurent ALATON
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-05-00001 - Arrêté 1896 16
03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2025-09-08-00004
RAA arrêté 1909-2025
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-08-00004 - RAA arrêté 1909-2025 17
PREFECTURE
Service interministériel de défense et de protection civiles
Extrait de l'arrêté n° 1909/2025 portant levée de la restriction des usages de l'eau destinée à la
consommation humaine sur l'unité de distribution du HAUT CHER gérée par le SIVOM REGION
MINIERE pour les communes de MARCILLAT EN COMBRAILLES, MAZIRAT, PETITE-MARCHE,
SAINTE-THERENCE
Article 1 er : Article 1er : L'arrêté préfectoral 2025-1896 du 05 septembre 2025 portant restriction des usages
de l'eau destinée à la consommation humaine sur l'unité de distribution du HAUT CHER gérée par le
SIVOM REGION MINIERE pour les communes de MARCILLAT EN COMBRAILLES, MAZIRAT,
PETITE-MARCHE, SAINTE-THERENCE est abrogé à compter du 08 septembre 2025.
L'eau du réseau peut de nouveau être utilisée sur les communes de MARCILLAT EN COMBRAILLES,
MAZIRAT, PETITE-MARCHE, SAINTE-THERENCE pour les usages habituels, sauf contre-indication
médicale:
- consommation humaine : boisson, cuisson, préparation des aliments, des boissons (boissons chaudes,
froides et des glaçons),
- soins d'hygiène pour les enfants de moins de 6 mois et lavage des dents,
- soins médicaux.
- autres usages d'hygiène : toilettes pour les adultes et enfant de plus de 6 mois (au gant, bain ou
douche),
- usages domestiques : vaisselle, lessive, lavage des sols,
- arrosage et irrigation des potagers et cultures destinées à la consommation humaine,
- abreuvement des animaux.
L'eau produite à l'aide de dispositifs individuels de traitement de l'eau à domicile (filtres, carafes
filtrantes, adoucisseurs, osmoseurs) peut être utilisée.
Article 2 : Les maires des communes concernées et le président du SIVOM REGION MINIERE se chargent
d'informer la population par tous les moyens adéquats du présent arrêté par rapport à la fin des restrictions
des usages et aux investigations menées. L'arrêté est affiché en mairie.
Article 3 : Le secrétaire général de la préfecture de l'Allier, le Sous-Préfet de Montluçon, les maires des
communes de Marcillat en Combrailles, Mazirat, Petite-Marche, Sainte Thérence et la directrice générale de
l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de date de notification à
l'intéressé et de sa publication pour les tiers, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif
territorialement compétent, pouvant être introduit par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' sur
le site internet www.telerecours.fr .
MOULINS, le 8 septembre 2025
Pour le préfet de l'Allier
et par délégation
la sous-préfète, directrice de cabinet
Signé
Cyrielle FRANCHI
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-09-08-00004 - RAA arrêté 1909-2025 18