| Nom | 20250908_RAA_spécial_sommaire |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 08 septembre 2025 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/90644/653504/file/20250908_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 08 septembre 2025 à 15:58:32 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 08 septembre 2025 à 16:35:20 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
ExPREFETDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 septembre 2025
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 septembre 2025 N° de page
1
6
8
10
12
14
16
18
20
22
24
26
28
30
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N°T 25 - 319 O DU 29 AOÛT 2025 - RN 31 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE - FERMETURE DE
LA BRETELLE N°4 DE L'ÉCHANGEUR N°16 - COMMUNE DE VENETTE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
DE L'OISE
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 988963955
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 988965646
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 989199732
RÉCÉPISSÉ DU 17 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 943081489
RÉCÉPISSÉ DU 23 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 988406175
RÉCÉPISSÉ DU 24 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 989460423
RÉCÉPISSÉ DU 28 JUILLET 2025 PORTANT MODIFICATION D'AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES À
LA PERSONNE N° SAP 900091422
RÉCÉPISSÉ DU 28 JUILLET 2025 PORTANT MODIFICATION DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE
SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRE SOUS LE N° SAP 900091422
RÉCÉPISSÉ DU 28 JUILLET 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 989008883
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE
L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/092 DU 26 AOÛT 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MADAME JULIETTE POUGET
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/093 DU 26 AOÛT 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MADAME WARTEL VALENTINE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2025/095 DU 03 SEPTEMBRE 2025 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À
MADAME ANAÏS DEVULDER
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL
DÉCISION 120-2025 DU 1ER SEPTEMBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE CONCERNANT
MONSIEUR LARABA, DIRECTEUR ADJOINT