| Nom | RAA n° 93 du 28-10-2025 |
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| Administration | Préfecture de la Haute-Marne |
| Date | 28 octobre 2025 |
| URL | https://www.haute-marne.gouv.fr/contenu/telechargement/28156/215149/file/RAA%20n%C2%B0%2093%20du%2028-10-2025.pdf |
| Date de création du PDF | |
| Date de modification du PDF | 28 octobre 2025 à 15:20:45 |
| Vu pour la première fois le | 28 octobre 2025 à 16:22:26 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
HAUTE-MARNE
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ANNÉE 2025 – Numéro 93 du 28 octobre 2025
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE LA HAUTE-MARNE - PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAÔNE Page 3
Arrêté N°52-2025-10-00157 du 28 octobre 2025 portant composition du conseil communautaire de la
Communauté de Communes des Savoir-Faire
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PRÉFECTURE DE LA HAUTE-MARNE
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LA LÉGALITÉ
Bureau de la réglementation générale, des associations et des élections Page 6
Arrêté N°52-20255-10-00143 du 28 octobre 2025 portant renouvellement d'habilitation dans le
domaine funéraire
Bureau des collectivités locales et de l'intercommunalité Page 8
Arrêté N°52-2025-10-00137 du 27 octobre 2025 portant composition du conseil communautaire de la
Communauté de Communes du Grand Langres
Arrêté N°52-2025-10-00138 du 27 octobre 2025 portant composition du conseil communautaire de la
Communauté de Communes d'Auberive, Vingeanne et Montsaugeonnais
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL DES SOLIDARITÉS ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS Page 14
Arrêté N°52-2025-10-000159 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infection
d'influenza aviaire hautement pathogène
00157
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28 octobre 2025