ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°03-2026-102
PUBLIÉ LE 29 MAI 2026
Sommaire
03_Préf_Préfecture de l'Allier / Direction de la Coordination des
Politiques Publique
03-2026-05-29-00002 - Extrait de l'arrêté n°1185/2026 du 29 mai
2026 portant organisation de la suppléance de Monsieur le Préfet de
l'Allier pour présider la Commission d'aménagement commercial
appelée à statuer sur une demande de création d'un magasin à
l'enseigne OUTSIDERS d'une surface de vente de  788 m²,
situé au 94-96 avenue Gilbert Roux à Cusset (03300), en cas
d'absence ou d'empêchement de M. le Secrétaire Général et
portant, à cet effet, délégation de signature (1 page) Page 3
03-2026-05-29-00003 - Ordre du Jour rectificatif de la réunion de la CDAC
portant sur le dossier OUTSIDERS à Cusset (1 page) Page 5
03_Préf_Préfecture de l'Allier / Bureau du Cabinet
03-2026-05-29-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction
temporaire rassemblements de personnes avec diffusion de musique
amplifiée 1er juin - 1er juillet 2026 (1 page) Page 7
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand /
03-2026-05-13-00004 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 (1 page) Page 9
03-2026-05-13-00003 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 (1
page) Page 11
03-2026-05-13-00005 - JURY TITULARISATION CPE 2026 (1 page) Page 13
03-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 (1 page) Page 15
03-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 (1 page) Page 17
03-2026-05-13-00007 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 (1 page) Page 19
03-2026-05-13-00006 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 (1 page) Page 21
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03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2026-05-29-00002
Extrait de l'arrêté n°1185/2026 du 29 mai 2026
portant organisation de la suppléance de
Monsieur le Préfet de l'Allier pour présider la
Commission d'aménagement commercial
appelée à statuer sur une demande de création
d'un magasin à l'enseigne OUTSIDERS d'une
surface de vente de  788 m², situé au 94-96
avenue Gilbert Roux à Cusset (03300), en cas
d'absence ou d'empêchement de M. le
Secrétaire Général et portant, à cet effet,
délégation de signature
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2026-05-29-00002 - Extrait de l'arrêté n°1185/2026 du 29 mai 2026 portant organisation de la
suppléance de Monsieur le Préfet de l'Allier pour présider la Commission d'aménagement commercial appelée à statuer sur une
demande de création d'un magasin à l'enseigne OUTSIDERS d'une surface de vente de  788 m², situé au 94-96 avenue Gilbert Roux à
Cusset (03300), en cas d'absence ou d'empêchement de M. le Secrétaire Général et portant, à cet effet, délégation de signature
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PRÉFECTURE DE L'ALLIER
Direction de la coordination des politiques publiques
Extrait de l'arrêté n°1185/2026 du 29 mai 2026 portant organisation de la suppléance de Monsieur
le Préfet de l'Allier pour présider la Commission d'aménagement commercial appelée à statuer sur
une demande de création d'un magasin à l'enseigne OUTSIDERS d'une surface de vente de
788 m², situé au 94-96 avenue Gilbert Roux à Cusset (03300), en cas d'absence ou
d'empêchement de M. le Secrétaire Général et portant, à cet effet, délégation de signature
Article 1 - En cas d'absence ou d'empêchement simultané de M. Christophe NOËL du PAYRAT, préfet
de l'Allier, et de M. Olivier MAUREL, secrétaire général de la préfecture de l'Allier et suppléant de droit, la
suppléance des fonctions de président de la Commission d'aménagement commercial appelée à statuer
sur une demande de création d'un ensemble commercial d'une surface de vente totale de 1 108 m² par
création d'un magasin à l'enseigne OUTSIDERS d'une surface de vente de 788 m², au 94-96 avenue
Gilbert Roux à Cusset (03300), est assurée par Mme Cyrielle FRANCHI, sous-préfète, directrice de
cabinet du préfet de l'Allier, ou par M. Laurent ALATON, sous-préfet de Montluçon.
Article 2 - Délégation de signature est donnée, à ce titre, à l'effet de signer les décisions ou avis de la
commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) réunie sous sa présidence à
Mme Cyrielle FRANCHI, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Allier , ou à
M. Laurent ALATON, sous-préfet de Montluçon.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain du jour de sa publication au
recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Allier.
Article 4 - Un recours contre le présent arrêté peut être formé devant le Tribunal Administratif de Clermont-
Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication. En application du décret n° 2018-251 du
6 avril 2018, les particuliers et les personnes morales de droit privé non représentés par un avocat peuvent
communiquer avec un Tribunal administratif par la voie de l'application informatique «Télérecours citoyens
» sur le site www.telerecours.fr .
Article 5 - M. le secrétaire général de la préfecture de l'Allier, M. le sous-préfet de Montluçon, et Mme la
sous-préfète, directrice de cabinet, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Allier.
Moulins, le 29 mai 2026
Le Préfet
Signé
Christophe NOËL du PAYRAT
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2026-05-29-00002 - Extrait de l'arrêté n°1185/2026 du 29 mai 2026 portant organisation de la
suppléance de Monsieur le Préfet de l'Allier pour présider la Commission d'aménagement commercial appelée à statuer sur une
demande de création d'un magasin à l'enseigne OUTSIDERS d'une surface de vente de  788 m², situé au 94-96 avenue Gilbert Roux à
Cusset (03300), en cas d'absence ou d'empêchement de M. le Secrétaire Général et portant, à cet effet, délégation de signature
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03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2026-05-29-00003
Ordre du Jour rectificatif de la réunion de la
CDAC portant sur le dossier OUTSIDERS à Cusset
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2026-05-29-00003 - Ordre du Jour rectificatif de la réunion de la CDAC portant sur le dossier
OUTSIDERS à Cusset 5
ExPREFETDE L'ALLIERLibertéEgalitéFraternité
DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bureau de la coordination des politiques publiques
Secrétariat de la CDAC
COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL
DE L'ALLIER
ORDRE DU JOUR
(rectificatif)
Réunion du mardi 9 juin 2026 à 14H30
en préfecture de l'Allier à Moulins
Demande d'avis portant sur :
– la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente totale de 1 108 m² par création d'un
magasin à l'enseigne OUTSIDERS d'une surface de vente de 788 m², au 94-96 avenue Gilbert Roux à
CUSSET (03 300).
Pétitionnaires :
Demande présentée conjointement par les sociétés SARL ELIXIS PROPERTY et SASU OUTSIDERS
sises 14 rue Rougemont à PARIS (75 009).
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2026-05-29-00003 - Ordre du Jour rectificatif de la réunion de la CDAC portant sur le dossier
OUTSIDERS à Cusset 6
03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2026-05-29-00001
Arrêté préfectoral portant interdiction
temporaire rassemblements de personnes avec
diffusion de musique amplifiée 1er juin - 1er juillet
2026
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2026-05-29-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire rassemblements de
personnes avec diffusion de musique amplifiée 1er juin - 1er juillet 2026 7
PREFETDE L'ALLIERLibertéEgalitéFraternité
N° 1181 /2026
Extrait de l'Arrêté
portant interdiction temporaire de rassemblements de personnes avec diffusion
de musique amplifiée dans le département de l'Allier
--------------
Le Préfet de l'Allier
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Tout rassemblement de type rave-party, free-party ou teknival est interdit sur
la totalité du territoire du département de l'Allier pour la période suivante :
- du lundi 1er juin 2026 à 08h00 jusqu'au mercredi 1er juillet 2026 à 08h00 inclus.
ARTICLE 2 : La circulation des piétons, des véhicules, notamment les poids-lourds de plus
de 3,5 tonnes de poids total autorisé en charge et les véhicules utilitaires, transportant du
matériel, notamment sonorisation, système de son , amplificateurs, groupes électrogènes
d'une puissance supérieure à 10 kilovoltampères ou de poids supérieur à 100 kilogrammes
et susceptible d'être utilisé à destination d'un rassemblement festif non autorisé, est
interdite sur l'ensemble du département de l'Allier :
- du lundi 1er juin 2026 à 08h00 jusqu'au mercredi 1er juillet 2026 à 08h00 inclus.
ARTICLE 3 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par
l'article R.211-27 du code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel
en vue de sa confiscation par le tribunal.
ARTICLE 4 : La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Allier , le colonel
commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'Allier et le directeur
départemental de la police nationale de l'Allier, sont chargés chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture.
Moulins, le 29 mai 2026
Pour le préfet et par délégation
La sous-préfète, directrice de cabinet,
Signé
Cyrielle FRANCHI
Voies et délais de recours : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de l'Allier et
d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer.
Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent
arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le
délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Cabinet
Bureau de la sécurité intérieure
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2026-05-29-00001 - Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire rassemblements de
personnes avec diffusion de musique amplifiée 1er juin - 1er juillet 2026 8
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00004
JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00004 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 9
|ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT SUR LA COMPOSITION DUJURY ACADEMIQUE CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DESBENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTES EN QUALITE D'AGENTCONTRACTUEL EN APPLICATION DU CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE ARTICLEL. 352-4 EN VUE DE L'ADMISSION AU CAPES OU AU CAPET-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 352-5 et suivants et les articles R. 327-1 etsuivants ;Vu le code de l'éducation ; |Vu le code du travail en son article L. 5212-13 ;Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;Vu l'arrêté du 'er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2026 portant composition du jury académique chargé d'apprécierl'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au CAPES ou au CAPETsession 2026 ;
ARRÊTEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2025-2026, l'aptitudeprofessionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agent contractuel enapplication des dispositions susvisées, en vue de l'admission au CAPES ou au CAPET session 2026, estcomposé du jury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2026, auquel sont adjointes : .- Madame Chantal VERSCHUREN, chargée de recrutement — Rectorat- Madame Aurélie FARGET, cheffe de bureau DPE 1 - Rectorat
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
i"4TC Virgini DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00004 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 10
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00003
JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00003 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 11
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUECHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS STAGIAIRES EN VUEDE L'ADMISSION AU CAPES OU CAPET-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants :Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires,évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission au CAPES ou au CAPETsession 2026, est constitué comme suit :Présidente :Madame Annabelle RESTOY, doyenne des IA-IPRVice-Président :Monsieur Noël GORGE, IA-IPR lettresMembres titulaires :Madame Adeline DUBOIS, IA-IPR espagnolMonsieur Nicolas OLIVIER, enseignant chercheurMonsieur Gaëtan PERRIN, IA-IPR mathématiquesMadame Sandrine BEDOS, proviseure du lycée professionnel Gergovie- Clermont-FerrandMembre suppléant :Madame Marianne PIERROT, IA-IPR arts plastiquesARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
\i—< awl
_
Virginig DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00003 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 12
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00005
JURY TITULARISATION CPE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00005 - JURY TITULARISATION CPE 2026 13
EnACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORALEN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES CONSEILLERS PRINCIPAUXD'EDUCATION STAGIAIRES EN VUE DE L'ADMISSION AU CERTIFICAT D'APTITUDE AUXFONCTIONS DE CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATIONSESSION 2025La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 70-738 du 12 août 1970 modifié relatif au statut particulier des conseillers principauxd'éducation ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants ;Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certainspersonnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires,ARRÊTEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des conseillers principauxd'éducation stagiaires, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission aucertificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation, session 2026, est constitué commesuit : 7Président:Monsieur Charles MORACCHINI, IA-IPR établissement et vie scolaireVice-Présidente :Madame Annie BALLARIN, IA-IPR établissement et vie scolaireMembres titulaires :Monsieur Olivier LOPEZ, IA-IPR établissement et vie scolaireMadame Séverine THIOURT, principale du collège Charles Baudelaire — Clermont FerrandMadame Catherine WAVRANT, proviseure du lycée professionnel Marie Laurencin — RiomMembre suppléant :Monsieur Thierry PELOUX, principal du collège Albert Camus — Clermont Ferrand
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00005 - JURY TITULARISATION CPE 2026 14
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00009
JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 15
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT SUR LA COMPOSITION DUJURY ACADEMIQUE CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DESBENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTES EN QUALITE D'AGENTCONTRACTUEL EN APPLICATION DU CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE ARTICLEL. 352-4 EN VUE DE L'ADMISSION AU CAPEPS-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 352-5 et suivants et les articles R. 327-1 etsuivants ;Vu le code de l'éducation ; |Vu le code du travail en son article L. 5212-13 ;Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducationphysique et sportive ;Vu l'arrêté du 'er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2026 portant composition du jury académique chargé d'apprécierl'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au CAPEPS session 2026 :
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2025-2026, l'aptitudeprofessionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agent contractuel enapplication des dispositions susvisées, en vue de l'admission au CAPEPS session 2026, est composé dujury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2026, auquel sont adjointes :- Madame Chantal VERSCHUREN, chargée de recrutement — Rectorat- Madame Aurélie FARGET, cheffe de bureau DPE 1 - Rectorat
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Virginie DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 16
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00008
JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 17
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS D'EPS STAGIAIRESEN VUE DE L'OBTENTION DU CAPEPS-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducationphysique et sportive ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants ;Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs d'EPSstagiaires évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission au CAPEPSsession 2026, est constitué comme suit :Président:Monsieur Jean-Marc BODET, IA-IPR EPSVice-Présidente :Madame Marie-Estelle ROUVE, IA-IPR EPS
Membres :Madame Anne BONNARD, IA-IPR EPSMonsieur Emmanuel CHABAUD, principal du collège Irène et Frédéric Joliot-Curie - AubiéreMadame Isabelle GERMAIN, principale du collège Henri Pourrat - CeyratARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Virginie DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 18
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00007
JURY TITULARISATION PLP BOE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00007 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 19
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT SUR LA COMPOSITION DUJURY ACADEMIQUE CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DESBENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTES EN QUALITE D'AGENTCONTRACTUEL EN APPLICATION DU CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE ARTICLEL. 352-4 EN VUE DE L'ADMISSION AU CERTICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DELYCEE PROFESSIONNEL-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 352-5 et suivants et les articles R. 327-1 etsuivants ;Vu le code de |'éducation ;Vu le code du travail en son article L. 5212-13 ;Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycéeprofessionnel ; .Vu l'arrêté du 'er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2026 portant composition du jury académique chargé d'apprécierl'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au certificat d'aptitude auprofessorat de lycée professionnel session 2026 ;
ARRÊTEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2025-2026, l'aptitudeprofessionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agent contractuel enapplication des dispositions susvisées, en vue de l'admission au certificat d'aptitude au professorat delycée professionnel session 2026, est composé du jury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2026,auquel sont adjointes :- Madame Sonia TOUATI, cheffe de la Division de l'Enseignement Privé — Rectorat- Madame Aurélie FARGET, cheffe de bureau DPE 1 - Rectorat
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Vu|Cc VUVirginie DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00007 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 20
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-05-13-00006
JURY TITULARISATION PLP du public 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00006 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 21
EnACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternitéARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUECHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS STAGIAIRES EN VUEDE L'ADMISSION AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE LYCEE PROFESSIONNEL-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycéeprofessionnel ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants ;Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires,évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission au certificat d'aptitude auprofessorat de lycée professionnel, session 2026, est constitué comme suit :
Présidente :Madame Agnès DANTIL, doyenne des I.E.N. ET-EGVice-Président :Monsieur Damien ROQUESSALANE, I.E.N. ET-EG lettres anglaisMembres titulaires :Monsieur Gilles CEYRAS, proviseur LP Rabelais — Brassac les MinesMonsieur Laurent DEQUAIRE, LE.N. ET-EG STIMadame Anne EBERLE, proviseure du lycée professionnel Amédée Gasquet — Clermont-FerrandMadame Pascale MARCHAIS, I.E.N. ET-EG arts appliquésMadame Marianne WOOLLVEN, enseignante chercheuseMembre suppléant :Monsieur Olivier ARROYO, I.E.N. ET-EG mathématiques sciences physiques
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-05-13-00006 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 22