PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-431
PUBLIÉ LE 9 JUIN 2022
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / secrétariat de direction
75-2022-06-08-00012 - Arrêté portant désignation des membres de la
Commission Des Usagers locale 8 Juin 2022 (3 pages) Page 3
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2022-06-08-00012
Arrêté portant désignation des membres de la
Commission Des Usagers locale 8 Juin 2022
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-06-08-00012 - Arrêté portant désignation des membres de la Commission Des
Usagers locale 8 Juin 2022 3
ASSISTANCE HOPITAUX
Hôpital PUBLIQUE DE PARISE Paul-Doumer
AP-HP
1/3






Arrêté n°
relatif à la désignation des membres de la Commissi on des Usagers Locale
de l'Hôpital Paul Doumer


Le Directeur,

Vu le Code de la santé publique, notamment ses arti cles L. 1112-3, L. 1114-1 et R. 1112-
79 à R. 1112-94,

Vu l'arrêté directorial n°2013318-0006 du 14 Novemb re 2013, modifié, fixant les matières
déléguées par le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP)
aux directeurs de groupes hospitaliers et aux direc teurs des hôpitaux ne relevant pas
d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun,

Vu l'arrêté de délégation de signature n°75-2019-01 -14-006 du 14 Janvier 2019, modifié
par l'arrêté n°75-2019-08-06-003 du 6 Août 2019.

Vu l'annexe 8 du règlement intérieur de l'AP-HP rel atif aux commissions des relations
avec les usagers,

Vu le courrier du Directeur Général de l'Agence Rég ionale de Santé des Hauts-de-France
du 29 Novembre 2019, portant nomination des représe ntants des usagers,

Vu la nécessité de remplacer des membres de la Comm ission des usagers locale de
l'Hôpital Paul Doumer,


ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La liste nominative des membres de la Commission de s usagers locale de l'Hôpital Paul
Doumer est fixée comme suit :


 Représentants des usagers :

- Monsieur SZEPIZDYN Casimir, U.F.C. Que choisir, Ti tulaire, Président.
- Madame CHATELAIN Caroline, Suppléant, Fédération F rançaise des Diabétiques,
Suppléante.
- Monsieur GAMAIN Didier, Titulaire, UNA France Alze imer et maladies
apparentées.
- Monsieur NOTTEZ Jean-Paul, U.F.C. Que choisir, Sup pléant.


 Le Directeur de l'Hôpital Paul Doumer :

- Monsieur MARTIN MARTINIERE Odon



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-06-08-00012 - Arrêté portant désignation des membres de la Commission Des
Usagers locale 8 Juin 2022 4
2/3
 Médiateurs médicaux :

- Monsieur le Docteur ZOULOUMIS Georges , Titulaire.
- Madame le Docteur RAVELOSON Hendriniaina , Suppléante.


 Médiateurs non médicaux :

- Monsieur SCHMIT François, Titulaire, Vice-Président .
- Madame DENOYELLE Véronique, Suppléante.


 Représentant du Comité Consultatif Médical :

- Madame le Docteur EL OMEIRI Nesrine, Titulaire.


 Représentant du Comité Technique d'Etablissement L ocal :

- Madame PHILIPPARD Céline.


 Représentants de la Commission Locale des Soins In firmiers, de Rééducation et
Médico-Techniques :

- Madame DUVOCHELLE Nathalie, Titulaire.
- Monsieur PIERSON Eric, Suppléant.


 Invités permanents :

- Monsieur RAMPNOUX Alain, Représentante des famille s,
- Madame MONTAGNE Brigitte, Directrice des soins, de la qualité, de la gestion des
risques et des relations avec les usagers.
- Monsieur LEBRUN Xavier, Cadre supérieur de santé, Chargé des relations avec
les usagers.


ARTICLE 2 :

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MARTI N MARTINIERE Odon,
délégation permanente est donnée à Madame MONTAGNE Brigitte en vue de
représenter la direction de l'Hôpital Paul Doumer.


ARTICLE 3 :

Les médiateurs médicaux et non médicaux, les représ entants des usagers de la
commission des usagers locale sont nommés pour troi s ans, mandat renouvelable.
Le mandat des autres membres de la commission prend fin en même temps que le
mandat ou les fonctions au titre desquels les intér essés ont été désignés.


ARTICLE 4 :


La Directrice des soins, de la qualité, de la gesti on des risques et des relations avec les
usagers est chargée de l'exécution du présent arrêt é, qui prend effet à la date de sa
signature.



Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-06-08-00012 - Arrêté portant désignation des membres de la Commission Des
Usagers locale 8 Juin 2022 5
3/3 ARTICLE 5 :

L'arrêté du 23 Janvier 2020 est abrogé.



ARTICLE 6 :


Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant l e tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de s on affichage à l'Hôpital Paul
Doumer et à sa mise en ligne sur l'intranet de l'hô pital.








Fait à Labruyère, le 8 Juin 2022

Le Directeur de l'Hôpital Paul Doumer,




Odon MARTIN MARTINIERE
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-06-08-00012 - Arrêté portant désignation des membres de la Commission Des
Usagers locale 8 Juin 2022 6