PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-042
PUBLIÉ LE 22 JANVIER 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des affaires médicales
75-2024-01-15-00014 - Arrêté n° DG 2024-001 portant nomination du
président et du vice-président de la commission médicale d□établissement
(CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris (2 pages) Page 3
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité /
75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris
Cité
Arrêté 2024 □ 002
(6 pages) Page 6
Préfecture de Police / Direction des transports et de la protection du public
75-2024-01-22-00001 - Arrêté n° DDPP -2024-48 du 22 jan. 2024 portant
habilitation sanitaire (2 pages) Page 13
75-2024-01-22-00002 - Arrêté n° ddpp □ 2024 □ 49
du 22 jan. 2024
portant habilitation sanitaire
(2 pages) Page 16
75-2024-01-22-00003 - Arrêté n° DDPP □ 2024 □ 50 du 22 jan.
2024
portant habilitation sanitaire pour une durée maximale d□un an
(2 pages) Page 19
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-01-15-00014
Arrêté n° DG 2024-001 portant nomination du
président et du vice-président de la commission
médicale d□établissement (CME) de l□Assistance
publique □ hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-01-15-00014 - Arrêté n° DG 2024-001 portant nomination du président et du
vice-président de la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
~

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ARRÊTÉ n° DG 2024 -001
Portant nomination du président et du vice-président de la commission médicale d'établissement
(CME) de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris

Le directeur général de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier l 'article R. 6144 -5 ;
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et 4 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023 –111 relatif aux élections organisées pour le renouve llement de la commission
médical e d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris en date du 17 août 202 3 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrêté n° DG 2023 -145 fixant la liste des membres élus à la commission médicale d'établissement
de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris en date du 7 décembre 2023 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023 -164 p ortant nomination des représentants des internes siégeant avec voix
délibérative à la commission médicale d'établissement (CME) de l'Assistance publique – hôpitaux de
Paris en date du 29 décembre 2023 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023 -165 p ortant nomination des représentants des étudiants hospitaliers siégeant
avec voix délibérative à la commission médicale d'établissement (CME) de l'Assistance publique –
hôpitaux de Paris en date du 29 décembre 2023 ;
Considérant les candidatures d u Pr Yann PARC et du Pr Rémi Henri SALOMON à la fonction de président
de la commission médi cale d'établissement de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris , déclarées lors
de la réunion de la CME le 9 janvier 2024 ;
Considérant l a candidature d u Dr Diane BOUVRY à la fonction de v ice-président e de la commission
médicale , déclarée lors de la réun ion de la CME le 9 janvier 2024 ;
Vu le procès -verba l établi à l'issue du décompte des voix le 9 janvier 2024 par le bureau de vote
spécialement constitué à cette fin et composé de M. Julien GALLAUD (président), M. Cyril CHARRON
(assesseur), M. Julien FONSART (assesseur) , M. Anis HAOUCHINE (assesseur) et Mme Fabienne HUARD
(assesseur) ;
Considérant l'absence de réclamation durant la période de recevabilité des contestations relatives aux
opérations électorales ;

ARRÊTE :
Article 1er :
Monsieur Remi Henri SALOMON , professeur des universités – praticien hospitalier , est élu président de
la commission médicale d'établissement de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris.
Son mandat débute le 9 janvier 2024 et se terminera le 22 décembre 2027.
Article 2 :
Madame Diane BOUVRY , praticien hospitalier , est élue vice-président e de la commission médicale
d'établissement de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris.
Son mandat débute le 9 janvier 2024 et se terminera le 22 décembre 2027. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-01-15-00014 - Arrêté n° DG 2024-001 portant nomination du président et du
vice-président de la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris 4
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
/

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Article 3 :
Lorsqu'en cours de mandat, le président ou la vice-président e démissionne ou cesse d'appartenir à la
catégorie statutaire requise pour exercer sa fonction , son remplacement est organisé dans les
conditions prévues par le règlement intérieur de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris.
Article 4 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Paris , section des
actes nominatifs.

Paris , le 15 janvier 2024



Le Directeur général
Nicolas REVEL


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-01-15-00014 - Arrêté n° DG 2024-001 portant nomination du président et du
vice-président de la commission médicale d□établissement (CME) de l□Assistance publique □ hôpitaux de Paris 5
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2024-01-19-00034
Composition du Comité Social d□Établissement
Local du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 002
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 0026
AP-HP. Centre
Université ASSISTANCE HÔPITAUX
Paris Cité PUBLIQUE DE PARIS
" de
aéral * ° ° ' ublique
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ce
- Paris —
1/6



Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo- Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité

ARRÊTÉ 2024 – 002


LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO -UNIVERSITAIRE AP-HP.C ENTRE -UNIVERSITE PARIS CITE :

VU le code de la santé publique ;

VU le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021- 1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements publics
de santé, des établissements sociaux, des établissements médico- sociaux et des groupements de coopération
sanitaire de moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022- 858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux de l'Assistance
Publique- Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;

VU le procès -verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;

VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du personnel
au comité social d'établissement local à l'occasion des élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;


ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La répartition des sièges au sein du Comité Social d'Établissement Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :

15 sièges à pourvoir :

Inscrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54

Nombre de voix par organisation syndicale :

CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD -SANTE 900 voix (31%)
UNSA -SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1 067 voix (37%)

Répartition des sièges par organisation syndicale :

USAP CGT 6 sièges
SUD -SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 0027
"HU
2/6 ARTICLE 2 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social d'établissement local :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP :

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael (CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) PASCAL Elodie (NCK)
BOQUET Stanislas (CCH) VERGNE Laurence (HEGP)
BISCAY Anne- Marie (NCK) PEFOURQUE Jérôme ( CCL)
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
VEGA Aglavene (CCH) KORCHI Rokaya (NCK)
POKOUDIBY Marie- Rita (NCK) BARTHE Laetitia (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DAHURON Olivier (BROCA)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) YAZI Tayakout (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
MATUSZCZAK Carole (HTD) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)


ARTICLE 3 :

La répartition des sièges au sein des formations spécialisées locales du GHU AP-HP. Centre- Université Paris Cité
est fixée comme suit :

Pour Necker, Cochin et l'HEGP :

- 9 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 2 sièges pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Broca et Corentin Celton:

- 6 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :

- 4 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement. Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 0028
EUe
- (NCK)
3/6 ARTICLE 4 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations spécialisées locale, non médecins,
non pharmaciens et non odontologistes :


Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP
ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK)
BISCAY Anne- Marie (NCK) PALOMARES Sandrine (NCK)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
POKOUDIBY Marie- Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie- Aimée (NCK)

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) RODIER Claudia (CCH)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine Laure (CCH)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) TRAVERT Thierry (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

VEGA Aglavene (CCH) ALIROL Dominique (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) ROZO Jean Jacques (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric (CCH)

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 0029
FISTON Gaby (HTD)
4/6 Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) ALIBAR Benjamin (HEGP)
VERGNE Laurence (HEGP) CORBIN Nadège (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) BARRET Ingrid (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) FELICE Christian (HEGP)
MATUSZCZAK Carole (HTD) PETIT Maxence (HEGP)

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH) LEBOVITCH Olivier (BROCA)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)

Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) REGAL Daniel (CCL)
PEFOURQUE Jérôme (CCL) NOURRI Manon (CCL)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BELARBI Fatma (HEGP) VALMY Carole (CCL)
JAMELOT Joran (CCL)

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH) FISTON Gaby (HTD)Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 00210
5/6 Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) MARTINE Carine (VAUGIRARD)
PEFOURQUE Jérôme (CCL) RAMON Valérie (VAUGIRARD)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)


ARTICLE 5 :

Ont été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de représentants titulaires des
personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux formations spécialisées locales des sites du GHU AP-HP.
Centre- Université Paris Cité :

Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

FRANGE Pierre
CHARBIT Marina

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

GOFFINET François
LEFEVRE Hervé

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

CELLIER Christophe

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

HANON Olivier


Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

LEGENDRE Cécile

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

BLACHER Jacques


Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentant titulaire : Représentants suppléants

ORVOEN Galdric Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 00211
l'arrêté
- Paris —
6/6 ARTICLE 6 :
Le Directeur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Centre
Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annule et remplace l'arrêté 2024 - 001
F
ait à Paris, le 19 janvier 2023
Didier FRANDJI
Directeur du GHU
AP-HP. Centre- Université Paris Cité Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-01-19-00034 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité
Arrêté 2024 □ 00212
Préfecture de Police
75-2024-01-22-00001
Arrêté n° DDPP -2024-48 du 22 jan. 2024 portant
habilitation sanitaire
Préfecture de Police - 75-2024-01-22-00001 - Arrêté n° DDPP -2024-48 du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire 13
Ex
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéD3
e
Direction départementale de la
protection des populations de Paris
Service « Protection et Santé
Animales, Environnement »

ARRÊTÉ N° DDPP – 2024 – 48
DU 22 JAN. 2024
PORTANT HABILITATION SANITAIRE
Le Préfet de Police,
Vulecoderuraletdelapêchemaritime,notammentsesarticles L.203-1àL.203-7et
R. 203-3 à R. 203-16,
Vu l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire,
Vul'arrêté préfectoral n° 2023-01487 du 1erdécembre 2023 accordant délégation de
la signature préfectorale au sein de la direction des usager s et des polices
administratives et des services qui lui sont rattac hés,
VulademandedeMmeAgatheMENSIOR,néele26décembre1998àSaint-Dizier(52),
inscrite à l'ordre des vétérinaires sous le numéro 34172 et d ont le domicile
professionnel administratif est situé 7, passage du Chemin Vert à Paris 11ème,
Vul'attestation de réussite à la formation nécessaire à l'att ribution de l'habilitation
sanitaire, délivrée par l'École Nationale Vétérinaire d'A lfort – 94704 Maisons-Alfort
Cédex - à Mme Agathe MENSIOR le 11 juillet 2022,
Sur proposition de la Directrice départementale de la prote ction des populations de
Paris,
A R R Ê T E
Article 1 er
L'habilitationentantquevétérinairesanitaire,prévueà l'articleL.203-1etsuivantsdu
code rural et de la pêche maritime susvisé est octroyée au Docteur Vétérinaire
Agathe MENSIOR pour une durée de cinq ans, pour les activités relevant de lad ite
habilitation. Elle est tacitement reconduite par période d e cinq ans si le vétérinaire
sanitaire a satisfait à ses obligations, notamment en matiè re de formation continue,
prévues à l'article R. 203-3 du code rural et de la pêche maritime.
1/2
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2024-01-22-00001 - Arrêté n° DDPP -2024-48 du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire 14
Article 2
LeDocteur Vétérinaire Agathe MENSIOR s'engage à respecter les prescriptions
techniques relatives à l'exécution des opérations de proph ylaxie collective des
maladies des animaux dirigées par l'État et des opé rations de police sanitaire.
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de cette hab ilitation sanitaire
entraînera l'application des dispositions prévues aux art icles R203-15, R228-6 et
suivants du code rural et de la pêche maritime.
Article 3
La Directrice départementale de la protection des populati ons de Paris est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil d es Actes Administratifs
de la Préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture de P aris et de la Préfecture de
Police.
pour le Préfet de Police
et par délégation,
la Directrice départementale de la
protection des populations de Paris
Marie-Hélène TREBILLON
2/2
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2024-01-22-00001 - Arrêté n° DDPP -2024-48 du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire 15
Préfecture de Police
75-2024-01-22-00002
Arrêté n° ddpp □ 2024 □ 49
du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire
Préfecture de Police - 75-2024-01-22-00002 - Arrêté n° ddpp □ 2024 □ 49
du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire
16
Ex
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéD3
e
Direction départementale de la
protection des populations de Paris
Service « Protection et Santé
Animales, Environnement »

ARRÊTÉ N° DDPP – 2024 – 49
DU 22 JAN. 2024
PORTANT HABILITATION SANITAIRE
Le Préfet de Police,
Vulecoderuraletdelapêchemaritime,notammentsesarticles L.203-1àL.203-7et
R. 203-3 à R. 203-16,
Vu l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire,
Vul'arrêté préfectoral n° 2023-01487 du 1erdécembre 2023 accordant délégation de
la signature préfectorale au sein de la direction des usager s et des polices
administratives et des services qui lui sont rattac hés,
VulademandedeMmeAlixeREINHART,néele24février1995àSuresnes(92),inscr ite
à l'ordre des vétérinaires sous le numéro 37131 et dont le dom icile professionnel
administratif est situé 221, rue Championnet à Pari s 18ème,
Vul'attestation de réussite à la formation nécessaire à l'att ribution de l'habilitation
sanitaire, délivrée par l'École Nationale Vétérinaire de N antes – 44322 Nantes Cédex
3 - à Mme Alixe REINHART le 11 octobre 2023,
Sur proposition de la Directrice départementale de la prote ction des populations de
Paris,
A R R Ê T E
Article 1 er
L'habilitationentantquevétérinairesanitaire,prévueà l'articleL.203-1etsuivantsdu
code rural et de la pêche maritime susvisé est octroyée au Docteur Vétérinaire Alixe
REINHART pour une durée de cinq ans, pour les activités relevant de lad ite
habilitation. Elle est tacitement reconduite par période d e cinq ans si le vétérinaire
sanitaire a satisfait à ses obligations, notamment en matiè re de formation continue,
prévues à l'article R. 203-3 du code rural et de la pêche maritime.
1/2
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2024-01-22-00002 - Arrêté n° ddpp □ 2024 □ 49
du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire
17
Article 2
LeDocteur Vétérinaire Alixe REINHART s'engage à respecter les prescriptions
techniques relatives à l'exécution des opérations de proph ylaxie collective des
maladies des animaux dirigées par l'État et des opé rations de police sanitaire.
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de cette hab ilitation sanitaire
entraînera l'application des dispositions prévues aux art icles R203-15, R228-6 et
suivants du code rural et de la pêche maritime.
Article 3
La Directrice départementale de la protection des populati ons de Paris est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil d es Actes Administratifs
de la Préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture de P aris et de la Préfecture de
Police.
pour le Préfet de Police
et par délégation,
la Directrice départementale de la
protection des populations de Paris
Marie-Hélène TREBILLON
2/2
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2024-01-22-00002 - Arrêté n° ddpp □ 2024 □ 49
du 22 jan. 2024 portant habilitation sanitaire
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Préfecture de Police
75-2024-01-22-00003
Arrêté n° DDPP □ 2024 □ 50 du 22 jan. 2024
portant habilitation sanitaire pour une durée
maximale d□un an
Préfecture de Police - 75-2024-01-22-00003 - Arrêté n° DDPP □ 2024 □ 50 du 22 jan. 2024
portant habilitation sanitaire pour une durée maximale d□un an 19
Ex
PRÉFECTURE / 9P)
DE POLICE
Liberté ¥
Egalité
Fraternité
Direction départementale de la
protection des populations de Paris
Service « Protection et Santé
Animales, Environnement »
ARRÊTÉ N° DDPP – 2024 – 50 DU 22 JAN. 2024
PORTANT HABILITATION SANITAIRE
POUR UNE DURÉE MAXIMALE D'UN AN
LE PRÉFET DE POLICE,
Vulecoderuraletdelapêchemaritime,notammentsesarticles L.203-1àL.203-7etR.
203-3 à R. 203-16,
Vu l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire,
Vul'arrêté préfectoral n° 2023-01487 du 1erdécembre 2023 accordant délégation de la
signature préfectorale au sein de la direction des usagers e t des polices administratives
et des services qui lui sont rattachés,
Vula demandede MmeSarah SUISSA, née le29 août 1999 à Paris 19ème, inscriteà l'ordre
des vétérinaires sous le numéro 38901 et dont le domicile pro fessionnel administratif
est situé 75, avenue Simon Bolivar à Paris 19ème,
Vul'attestation d'inscription de MmeSarah SUISSA à la session de formation nécessaire
à l'attribution de l'habilitation sanitaire, organisée pa r l'ENVA (UP Maladies
Réglementées, Zoonoses et Épidémiologie) – 94704 Maisons- Alfort, du 05 au 09 février
2024,
Sur proposition de la Directrice départementale de la prote ction des populations de
Paris,
A R R Ê T E
Article 1 er
L'habilitation en tant que vétérinaire sanitaire, prévue à l'article L. 203-1 et suivants du
code rural et de la pêche maritime susvisé est octroyée au Docteur Vétérinaire Sarah
SUISSA, pour une durée maximale d'un an àcompterdeladateduprésentarrêté,pour
les activités relevant de ladite habilitation.
Article 2
LeDocteur Vétérinaire Sarah SUISSA s'engage à respecter les prescriptions techniques
relatives à l'exécution des opérations de prophylaxie coll ective des maladies des
animaux dirigées par l'État et des opérations de po lice sanitaire.
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8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2024-01-22-00003 - Arrêté n° DDPP □ 2024 □ 50 du 22 jan. 2024
portant habilitation sanitaire pour une durée maximale d□un an 20
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de cette hab ilitation sanitaire
entraîneral'applicationdesdispositionsprévuesauxart iclesR203-15,R228-6etsuivants
du code rural et de la pêche maritime.
Article 3
La Directrice départementale de la protection des populati ons de Paris est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des Actes Administratifs de la
Préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture d e Paris et de la Préfecture de Police.
pour le Préfet de Police
et par délégation,
la Directrice départementale de la
protection des populations de Paris
Marie-Hélène TREBILLON
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8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2024-01-22-00003 - Arrêté n° DDPP □ 2024 □ 50 du 22 jan. 2024
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