Le
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RECUEIL DES
ACTES ADMINISTRATIFS
Recueil spécial 170.2024 - édition du 17/07/2024
IMPRIMERIE PRÉFECTURE
ISSN 0753 - 0552

PREFET Cabinet
DES ALPES- Direction des sécurités
MARITIMES Bureau de la sécurité et de l'ordre public
Liberté
Egalité
Fraternité
N° 2024 - 801
ARRETE PREFECTORAL FIXANT LES CONDITIONS DE PASSAGE
DU 111EME TOUR DE FRANCE CYCLISTE DANS LE DEPARTEMENT
DES ALPES-MARITIMES LES 19,20 ET 21 JUILLET 2024
Le préfet des Alpes-Maritimes
Chevalier de la Légion d'honneur
Vu le code de l'aviation civile ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1
et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5;
Vu le code de la route ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5,
R. 331-4, R. 331-6 à R. 331-17 et A. 331-2 à A. 331-7;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 414-4 et R. 414-19;
Vu le décret n° 97-199 du 5 mars 1997, modifié par le décret n° 2010-1295 du 28
octobre 2010, relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par
les forces de police et de gendarmerie ;
Vu le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des
manifestations sportives ;
Vu le décret du Président de la République du 13 septembre 2023 portant
nomination de Monsieur Hugues MOUTOUH, préfet du département des Alpes-
Maritimes ;
Vu l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 relatif au survol des
agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 1958 relatif à la réglementation de la circulation
aérienne des hélicoptères ;

Vu l'arrêté du 3 mars 2006 relatif aux règles de l'air et aux services de la
circulation aérienne modifié, notamment les paragraphes 3.1.2 - niveau minimal
et 4.6 - règles de vol de son annexe 1 ;
Vu l'arrêté interministériel du 28 octobre 2010, modifié par l'arrêté du 24
décembre 2014, fixant le montant des remboursements de certaines dépenses
supportées par les forces de police et de gendarmerie ;
Vu l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de
certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;
Vu l'arrêté interministériel du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation
des véhicules de transport de marchandises a certaines périodes ;
Vu l'arrêté interministériel du 3 avril 2024 relatif aux interdictions
complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises
pour l'année 2024 ;
Vu l'arrêté interministériel du 18 avril 2024 modifié portant interdiction des
concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à
certaines périodes de l'année 2024 ;
Vu l'instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de
délivrance des dérogations aux hauteurs minimales de vol ;
Vu les avis des maires des communes traversées par le Tour de France cycliste
2024 ;
Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet ;
ARRÊTE
Article 1°: L'épreuve sportive dénommée "le 111ème Tour de France cycliste
2024" empruntera, les 19, 20 et 21 juillet 2024, les routes du département des
Alpes-Maritimes, selon les indications horaires de passage et les itinéraires
annexés au présent arrêté :
- le vendredi 19 juillet 2024 : Embrun (05) > Isola 2000, avec l'emprunt des voies
suivantes : M2205, D64 et M97.
- le samedi 20 juillet 2024 : Nice > Col de la Couillole, avec l'emprunt des voies
suivantes : M6098, M2204B, D2204, D2204B, D2566, M70, M170, M2565, M69,
M2205 et M30.
- le dimanche 21 juillet 2024 : Monaco > Nice (épreuve de contre-la-montre), avec
l'emprunt des voies suivantes: D53, D6007, D2564, M45, M46, M2564, M33,
M6007 et M6098.

Les trois étapes se dérouleront sous le régime de circulation « usage privatif de la
chaussée » sur la totalité de leur parcours.
La circulation sur les voies empruntées par le Tour de France cycliste 2024 est
interdite à tous les véhicules, autres que ceux munis de l'insigne officiel de
l'organisation défini à l'article 3, au moins une heure avant le passage de la
caravane tel que celui-ci est prévu par la définition de l'horaire officiel
(cf. annexe) et jusqu'à 30 minutes après le passage du véhicule de la gendarmerie
portant le panneau « fin de course » précédé lui-même par la voiture balai des
organisateurs.
Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies peut être
autorisé, durant la période d'interdiction, par les agents des services chargés de
la surveillance de la circulation et effectué sous leur contrôle.
Les véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière
(activité médicale, services publics, véhicules de lutte contre l'incendie,
transports de denrées périssables) peuvent être autorisés à emprunter les voies
interdites, sous réserve d'être accompagnés d'une escorte motorisée de la police
ou de la gendarmerie nationales.
Le stationnement des véhicules est strictement interdit sur l'ensemble du
parcours a minima 4 heures avant le passage de la caravane tel que celui-ci est
prévu par l'horaire officiel et jusqu'à 30 minutes après le passage du véhicule de
la gendarmerie portant le panneau « fin de course » précédé lui-même par la
voiture balai des organisateurs.
Le stationnement du public est interdit dans les virages à angle droit ou en
épingle à cheveux et faisant suite à une longue ligne droite ou à une descente
rapide, sur les ponts, dans les passages souterrains, dans les tunnels et le long des
lignes de chemins de fer, ainsi que dans les voies particulièrement étroites.
Article 2: Il appartient aux autorités compétentes (président du conseil
départemental, président de la métropole Nice Côte d'Azur, maires...) de
prendre toutes les mesures restrictives qui peuvent leur paraître nécessaires
pour assurer la sécurité des personnes, ainsi que toutes dispositions nécessaires
en matière de circulation et de stationnement lors du déroulement de la
manifestation sportive.
Article 3: L'apposition d'une marque distinctive sur les véhicules à deux ou
quatre roues portant la mention « Tour de France cycliste 2024 » n'est autorisée
que sur les véhicules ayant reçu de l'organisateur l'autorisation de participer ou
de suivre, en totalité ou en partie, cette compétition. Cette autorisation est
exigible à toute réquisition des agents de la force publique.
Article 4 : Sauf dans les cas prévus à l'article 1%, aucun véhicule non porteur de la
marque distinctive mentionnée à l'article 3 ne peut s'intégrer dans la caravane
accompagnant cette compétition.

Article 5 : Toute vente ambulante de produits, denrées, articles et objets
quelconques sur la voie publique est interdite à l'extérieur des agglomérations,
sur les voies empruntées par le Tour de France cycliste, le jour de son passage
dans le département.
Sur les mêmes voies, à l'intérieur des agglomérations, la vente ambulante de tous
produits, denrées, articles et objets quelconques ne peut être effectuée qu'à des
heures et en des lieux autorisés par l'autorité municipale.
Nonobstant toutes dispositions contraires, est interdit, 4 heures avant le passage
du Tour de France cycliste, le stationnement en vue d'effectuer des opérations
de vente sur les trottoirs, allées, contre-allées, places, etc, situés en
agglomérations et bordant immédiatement les voies empruntées par les
concurrents.
Article 6: A titre exceptionnel, les passagers des voitures officielles et des
véhicules de la caravane publicitaire du Tour de France cycliste peuvent, sous
réserve des restrictions éventuelles édictées par l'autorité municipale, utiliser sur
la voie publique des haut-parleurs mobiles.
Cette autorisation ne concerne que les émissions ayant pour but de diffuser des
informations sportives, des consignes de sécurité pour le public ou les coureurs,
des annonces de publicité commerciale, à l'exclusion de toute autre forme de
communication.
Article 7 : Toute publicité par haut-parleurs effectuée par avion, hélicoptère ou
aérostat est interdite.
Article 8: Aucun aéronef ou aérostat ne peut survoler le Tour de France, à une
hauteur inférieure à 500 mètres, sous réserve des prescriptions plus sévères
imposées par l'arrêté interministériel du 10 octobre 1957 susvisé, en ce qui
concerne les planchers imposés pour le survol des agglomérations urbaines et
des rassemblements importants.
Les pilotes sont tenus de respecter l'ensemble des textes réglementant la
circulation aérienne. Sont en particulier interdits les vols en piqué, les rase-
mottes et, d'une manière générale, tout vol acrobatique.
Des dérogations préfectorales peuvent être accordées dans les conditions
strictement fixées par l'article 5 de l'arrêté du 10 octobre 1957 susvisé,
notamment aux appareils affrétés par les sociétés de télévision nationales, mais,
en aucun cas, pour des raisons publicitaires ou pour des baptêmes de l'air.
Cette interdiction de survol ne s'applique pas aux aires de dégagement des
aérodromes, ni aux appareils appartenant à l'État ou affrétés par les services
publics.
L'emploi de drones dans l'espace aérien du Tour de France cycliste n'est autorisé
que pour l'exercice des missions de sécurité civile, de police et de gendarmerie

nationales et pour les interventions qui auront reçu une acceptation des services
de la préfecture dans un délai de 5 jours francs avant la tenue de l'événement.
Article 9: Sont interdits dans un espace de cent mètres de chaque côté des
voies empruntées par le Tour de France cycliste, le jour de son passage dans le
département, le port, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement
et d'engins pyrotechniques des catégories F1, F2, F3, T1, T2, P1, P2.
Article 10: A la suite de l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000
prévue aux articles L. 414-4 et R. 414-19 du code de l'environnement,
l'organisateur respecte les prescriptions suivantes :
- il est demandé à la Caravane du Tour de France de limiter au strict minimum,
dans une distribution de main à main, la délivrance d'objets publicitaires au-
dessus et à proximité immédiate des cours d'eau afin de limiter le risque de
pollution ;
- il est demandé la mise en place d'un dispositif de gestion des déchets.
Article 11: Toute infraction aux prescriptions du présent arrêté est constatée et
poursuivie, conformément aux dispositions de l'article R. 610-5 du code pénal,
sans préjudice des pénalités plus graves prévues, le cas échéant, par les lois et
règlements en vigueur.
Article 12: Le directeur de cabinet, le commandant du groupement de
gendarmerie départementale, le directeur interdépartemental de la police
nationale, le président du conseil départemental, le président de la métropole
Nice Côte d'Azur, les maires des communes concernées ainsi que les chefs de
service concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
et dont un exemplaire sera transmis sans délai aux procureurs de la République
près les tribunaux judiciaires de Nice et de Grasse.
116 Ju. 2024 le Préfet,
{directeur de cabinet,4848 ad

y Tour de France 2024 2010412024of,
frond A :
19ème étape : EMBRUN > ISOLA 2000
Vendredi 19 juillet 2024
Distance : 145 km
Caravane publicitaire
Parking : route de Vachères
Evacuation du parking : de 10h05 à 10h35
Passage sur la ligne de départ : de 10h15 à 10h45
Course
Rassemblement de départ : Plan d'Eau
Signature : de 11h05 à 12h05
Appel : 12h10
Départ fictif : 12h15, sur avenue des Acacias
Départ réel : 12h30, sur D944 H, à 3,5 km du lieu de rassemblement.
KILOMETRES HORAIRES
|| |Caravane |
à parcourir | parcourus | ITINERAIRE publicitair 36 km/h 34 km/h 32 km/h
| e | |
FRANCE
HAUTES-ALPES (05)
| EMBRUN (VC-D944H) Départ fictif 10:15 12:15 12:15 12:15
144.6 0 | D944H EMBRUN Départréel (10:30 | 12:30 | 12:30 12:30
1402 44 | CHÂTEAUROUX-LES-ALPES | 10:38 | 12:35 | 12:36 | 12:36
137.1 75 Carrefour D944 H-N94 | 10:44 | 12:39 | 12:40 12:40
1329 © 117 N94 SAINT-CLÉMENT-SUR-DURANCE (N94-D38) | 10:52 12:44 | 12:45 12:46
1281 | 16.5 D38 Carrefour D38-D37 11:01 12:50 | 12:51 12:52
126.8 17.8 Passage à niveau : Passage à niveau N° 43 11:03 12:52 12:53 12:54
126.8 | 17.8 D37 EYGLIERS Gare (D37-N94) 11:03 12:52 12:53 | 12:54
125.6 19 | N94 Carrefour N94-D902 A 11:06 | 12:53 | 12:54 | 12:55
125.1 19.5 | D902A Le Villard 11:06 12:54 | 12:55 12:56
123.5 21.1 GUILLESTRE © 11:09 | 12:56 12:57 12:58
123.4 21.2 GUILLESTRE (D902 A-VC-D902 A-D902) | 14:10 | 12:56 12:57 12:58
111.5 33.1 D902 St Marcellin (VARS) | 11:32 | 13:21 13:24 | 13:28
109.7 34.9 Sainte-Marie (VARS) 11:35 | 13:26 | 13:29 13:33
107.8 36.8 VARS 11:39 13:30 13:34 13:39
104.4 40.2 Refuge Napoléon (VARS) | 11:45 13:38 13:43 13:48
945 | 50.1 SAINT-PAUL-SUR-UBAYE | 1204 | 13:52 | 1357 | 1403.
i 88 | 56.6 Les Gleizolles 12:16 | 13:59 | 14:05 14:11
87.5 | 57.1 | Carrefour D902-D900 12:17 |! 14:00 14:05 | 14:12
86.2 | 584 D900 LA CONDAMINE-CHATELARD | 1219 | 1401 | 1407 | 14:14
819 | 627 | JAUSIERS @ 1227 1606 1412 | 1419
81 636 JAUSIERS (D900-VC) 12:29 | 14:08 | 1414 14:21
58.2 864 | VC SELVAGE) Restefond (SAINT-DALMAS-LE- 1312 1503 | 1514 15:27
ALPES-MARITIMES (06)
15:14 15:25 15:39Le Camp des Fourches (SAINT-DALMAS-LE-
SELVAGE)49.4 95.2 13:28

29/04/2024To". Tour de France 2024
19éme étape : EMBRUN > ISOLA 2000
KILOMETRES HORAIRES
| | Caravane |
à parcourir | parcourus ITINERAIRE Publicitair 36 km/h | 34 km/h | 32 km/h
| oe |
32.1 112.5 M2205 SAINT-ÉTIENNE-DE-TINÉE | 14:01 15:31 15:44 | 15:58
26 118.6 Le Bourguet 14:12 15:39 15:51 16:06
17.6 127 | ISOLA (M2205-M97-VC-M97) 14:28 15:49 16:02 16:17
0.5 144.1 | M97 Isola 2000 (M97-VC) | 15:00 16:27 16:43 17:02
144.6 ISOLA 2000 (2 024 M 15:01 16:28 16:44 17:03
Arrivée :

30/04/2024
20ème étape : NICE > COL DE LA COUILLOLE
Samedi 20 juillet 2024
Distance : 133 km
Caravane publicitaire
Parking : Palais des expositions
Evacuation du parking : de 11h20 à 11h50
Passage sur la ligne de départ : de 11h35 à 12h05
Course
Rassemblement de départ : Vieux Port
Signature : de 12h25 à 13h25
Appel : 13h30
Départ fictif : 13h35, quai des deux Emmanuels
Départ réel : 13h55, sur la M2204 B, à 11,9 km du lieu de rassemblement.
à parcourir | parcourusCaravane
publicitair
eITINERAIREHORAIRES
Il
ALPES-MARITIMES (06)
| VC NICE (VC-M6098-VCM2204 B) Départ fictif 11:35 | 13:35 | 13:35 | 13:35
1328 | 0 M2204B NICE Départ réel Q@ 11:55 13:55 | 13:55 | 13:55
1314 | 14 | LA TRINITÉ (M2204 B-D2204 B) 1157 | 13:57 | 13:57 | 13:57
128.5 43 D2204B DRAP 12:02 | 14:00 | 14:00 | 14:01
127.9 49 Carrefour D2204 B-D2204 12:03 14:01 | 14:01 | 14:01
127.1 5.7 D2204 Pont De Peille 12:05 14:02 | 14:02 | 14:02
1262 66 La Pointe de Blausasc (BLAUSASC) 12:06 14:03 14:03 | 14:04
1186 142 L'ESCARÈNE 12:19 | 14:12 | 14:13 | 14:14
96.9 359 | SOSPEL (D2204-D2566) 12:56 | 14:49 | 1452 | 14:56
92.7 | 40.1 D2566 Le Piaon | 13:04 | 14:56 | 14:59 | 15:03
874 | 454 Notre Dame de la Menour 13:13 | 1507 1512 | 15:17
85 | 478 MOULINET 13:17 | 15:13 | 15:17 | 15:23
72.9 | 59.9 Carrefour D2566-M70 | 13:38 | 15:39 15:45 | 15:53
61.5 | 71.3 | M70 LA BOLLÈNE-VÉSUBIE (M70-M170-M70) 13:57 | 15:50 | 15:57 | 16:06
57.9 749 | Carrefour M70-M2565 14:03 | 15:54 | 16:01 16:10
57.2 | 75.6 M2565 Gordolon 14:05 | 15:55 | 16:02 | 16:11
55.8 | 77 M69 ROQUEBILLIÈRE | 41407 15:57 | 16:04 | 16:13
46.3 86.5 M2565 SAINT-MARTIN-VÉSUBIE | 14:23 | 1609 | 16:17 | 16:26
45 87.8 SAINT-MARTIN-VESUBIE © 14:26 | 16:11 | 16:19 | 16:28
374 | 95.4 VALDEBLORE 14:38 | 16:22 | 16:31 | 16:41
Saint Dalmas |
31.1 101.7 La Roche 14:49 16:28 | 16:37 | 16:47
30 | 102.8 La Bolline | 14:51 16:29 16:38 16:48
205 | 112.3 Carrefour M2565-M2205 15:07 16:37 16:47 | 16:57
16.7 116.1 M2205 SAINT-SAUVEUR-SUR-TINÉE 15:14 | 16:41 | 16:50 17:01
16 | 1168 Carrefour M2205-M30 15:15 | 16:41 16:51 | 17:01
61 1267 M30 ROUBION 15:32 17:04 17:15 | 17:28

30/04/2024(ke Tour de France 2024
20éme étape : NICE > COL DE LA COUILLOLE
KILOMETRES HORAIRES
Caravane |
ITINERAIRE publicitair 39 km/h 37 km/h 35 km/h
| e
15:38
- Oe 1543 |à parcourir | parcourus
17:37 17:11 Le Villars 17:23 |
0 17:18 | 17:30 17:44 COL DE LA COUILLOLE
Arrivée :
Ligne d'arrivée : M30, à l'extrémité d'une ligne droite finale de 70 m à vue.
Largeur : 5 m

Jol, Tour de France 2024 26/04/2024
free rina onaiee
21ème étape : MONACO > NICE (C.l.m individuel)
Dimanche 21 juillet 2024
Distance : 33,7 km
Caravane publicitaire
Parking : Palais des expositions (NICE)
Evacuation du parking : de 12h25 à 12h55
Passage sur la ligne de départ : de 13h10 à 13h40
Course
Rassemblement de départ : Port Hercule - Boulevard Albert 1er
Appel : boulevard Albert 1er
Rassemblement de départ : Les concurrents doivent se présenter 15 minutes avant leur heure de départ. Départs de 1' en 1'
puis de 1'30 en 1'30 et de 2' en 2' pour les derniers concurrents, Horaires calculés à 45 km/h pour 160 partants. Reconnaissance
officielle du parcours : de 11h30 à 12h30.
Rampe de lancement : Boulevard Albert ier
KILOMETRES HORAIRES
à parcourir | parcourus ITINERAIRE Sabidtaire gene comer
MONACO
337 | 0 VC MONACO Départ réel GJ | 1310 | 1440 | 18:45
ALPES-MARITIMES (06)
29.8 3.9 BEAUSOLEIL (VC-D53-D6007-D53) 13:15 | 14:45 | 18:50
25.7 8 D53 LA TURBIE VILLAGE (D53-D2564) 13:21 14:50 | 18:56
22.5 112 LA TURBIE | 13:25 14:55 | 19:00
20.3 134 | M45 EZE (M45-M6007-M46-M2564) | 13:29 14:57 | 19:03
16.6 174 COL D'EZE © 133 15:02 | 19:08
12.1 216 M2564 VILLEFRANCHE-SUR-MER | 13:40 1508 | 19:14
9.2 245 | Villefranche-Sur-Mer Corne D'Or | 13:44 15:12 19:18
78 | 259 | NICE (M2564-M33-M6007-M6098-VC) 13:46 15:14 | 19:19
51 286 | NICE PLACE DE L'ÎLE DE BEAUTÉ © 1350 1517 | 19:23
0 337 | VC NICE @ 1357 1524 | 19:30
Arrivée :
Ligne d'arrivée : place Massena, à l'extrémité d'une ligne droite finale de 60 m à vue.

Recueil special 170.2024 17/07/2024
S O M M A I R E
Prefecture des Alpes−Maritimes..................................................2
Direction des Securites....................................................2
Securite publique.....................................................2
AP 2024.801 conditions de passage du TDF 2024....................2
Index Alphabétique
AP 2024.801 conditions de passage du TDF 2024....................2
Direction des Securites....................................................2
Prefecture des Alpes−Maritimes..................................................2