recueil nr spécial - édité le 05 mars 2026

Préfecture de l’Allier – 05 mars 2026

ID 2cb1dac4c8f89272cf1354e44670b7f72aa3b886d4843297598771944ac90a17
Nom recueil nr spécial - édité le 05 mars 2026
Administration ID pref03
Administration Préfecture de l’Allier
Date 05 mars 2026
URL https://www.allier.gouv.fr/contenu/telechargement/19599/133603/file/recueil-03-2026-049-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf
Date de création du PDF 05 mars 2026 à 16:03:52
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 05 mars 2026 à 18:04:41
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
Afficher le document d’origine 

ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°03-2026-049
PUBLIÉ LE 5 MARS 2026
Sommaire
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand /
03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 (4 pages) Page 3
2
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-03-03-00004
CHORUS 2026 01
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 3
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternitéRectoratSecrétariat généralSIA)N° 2026/01_CHORUS
VuVuVuVuVuVu
VuVu
Vu
VuConsidérant
Arrêté rectoral du 3 mars 2026portant désignation des agents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUSLa rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand,
le code de l'éducation ;le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements;le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans lesservices de l'Etat;le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique;le décret du 12 mars 2025 portant nomination de Mme Virginie DUPONT en qualité derectrice de l'académie de Clermont-Ferrand ;l'arrêté ministériel en date du 11 juin 2024 portant détachement nomination etclassement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN dans l'emploi d'adjointe au secrétairegénéral d'académie, directrice de la performance et de la modernisation de l'actionpublique au sein du rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand, pour une premièrepériode de quatre ans, du 1° juillet 2024 au 30 juin 2028 comportant une périodeprobatoire d'une durée maximale de six mois;l'arrêté rectoral du 3 octobre 2025 (n° 2025/02_CHORUS) portant désignation desagents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUS;l'arrêté préfectoral n° 2025-55 du 21 mars 2025 de la préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, portant délégation de signature à Mme Virginie DUPONT, rectrice del'académie de Clermont-Ferrand,l'arrêté rectoral du 3 mars 2026 (n° 2026/01_OSRD), relatif à la subdélégation designature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat autitre du Ministère de l'Education nationale;l'arrêté n° MENO00082763071 du 23 février 2026 portant fin de fonctions dans l'emploide secrétaire général ;le protocole pour la gestion locale des utilisateurs en date du 16 novembre 2016,












63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 4
Article 1
Article 2
Article 3
Arréte:
La rectrice gére les opérations financiéres et comptables des dépenses et desrecettes sur les programmes suivants : 139, 140, 141, 150, 163, 172, 214, 219, 230,231, 348, 354, 362, 363, 364 et 723.Les dépenses et les recettes relevant des programmes listés à l'article1 du présentarrêté sont exécutées par la plate-forme clermontoise du service interacadémique CSP CHORUS.En cas d'absence ou d'empêchement de la rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand, est ci-dessous désigné nominativement l'agent habilité à intervenir pourles actes d'ordonnancement secondaire en dépenses et en recettes exécutés parla plate-forme clermontoise du service inter académique CSP CHORUS :- Madame Alexie LALANNE-PELERIN, secrétaire générale adjointe de l'académieValidation des engagements juridiques« Validation des demandes de paiements« Validation des recettes« Validation des engagements de tiers (recettes)« Constatation du service fait¢ Certification du service fait
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN, sont4ci-dessous désignés nominativement les agents habilités à intervenir pour lesdépenses:1) Pour la gestion des engagements juridiques :En qualité de gestionnaire :Madame Vanessa BOUFFONEn qualité de responsable:Monsieur Emmanuel BERNIGAUDMonsieur Damien FALGOUXMonsieur Christophe RAPPMonsieur Romain DAVIDMadame Sandrine LESUEURMonsieur Lucas THIEFFIN
2) Pour la constatation du service fait :Madame Hélène BERNARDMonsieur Emmanuel BERNIGAUDMonsieur Julien BLANCMonsieur Damien FALGOUXMadame Vanessa BOUFFONMadame Maryline CHAMBELMadame Caroline CHAMBRIARDMadame Véronique DUMAS

2





-

-
-
-
-
-
-

-
-
-
-
-
-
-
-

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 5
Madame Aline FILLIONMadame Corinne FLOTTE NOVIELLOMadame Josiane GIRAUDONMadame Valérie LEGRAINMadame Sandrine LESUEURMonsieur Romain DAVIDMonsieur Christophe RAPPMadame Coralie RASTOULMadame Marie-Antoinette SIERRAMonsieur Lucas THIEFFINMadame Sylvie VAN DER ZON
3) Pour la certification du service fait :Monsieur Emmanuel BERNIGAUDMonsieur Damien FALGOUXMadame Sandrine LESUEURMonsieur Romain DAVIDMonsieur Christophe RAPPMonsieur Lucas THIEFFIN
4) Pour la gestion des demandes de paiements :En qualité de gestionnaire :- Madame Vanessa BOUFFON- Madame Sandrine LESUEURMonsieur Romain DAVIDMonsieur Lucas THIEFFINEn qualité de responsable :- Monsieur Emmanuel BERNIGAUD- Monsieur Damien FALGOUX- Madame Sandrine LESUEUR- Monsieur Christophe RAPPMonsieur Romain DAVIDMonsieur Lucas THIEFFIN
Article 4 En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN, sontci-dessous désignés nominativement les agents habilités a intervenir pour lesrecettes:1) Pour la gestion des engagements de tiers et titres de perception:Monsieur Romain DAVID2) Pour la validation des engagements de tiers et titres de perception:- Monsieur Christophe RAPP- Monsieur Damien FALGOUX- Monsieur Emmanuel BERNIGAUD

3
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-

-
-
-
-
-
-


-
-

-
-

-

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 6
Article 5
Article 6
Les dispositions de l'arrêté rectoral du 3 octobre 2025 (n°2025/02_CHORUS)portant désignation des agents habilités a intervenir dans le progiciel CHORUSsont abrogées.
La secrétaire générale adjointe de l'académie de Clermont-Ferrand, directrice dela performance et de la modernisation de l'action publique, est chargée del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs dela préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes.
Clermont-Ferrand, le 3 mars 2026La rectrice de l'académie,SIGNEVirginie DUPONT

4

63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 7