AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2024-435
PUBLIÉ LE 3 SEPTEMBRE 2024
Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2024-08-21-00006 - Arrêté portant attribution de médaille pour
acte de courage et de dévouement en faveur de l'adjudant Patrice
GIRARD, brigade de gendarmerie de Campagnac (2 pages) Page 3
12-2024-08-21-00005 - Arrêté portant attribution de médaille pour
acte de courage et de dévouement en faveur du brigadier Kévin
BELAID, brigade de gendarmerie de Campagnac (2 pages) Page 6
12-2024-08-21-00004 - Arrêté portant attribution de médaille pour
acte de courage et de dévouement en faveur du gendarme Alix
LEMASSON, brigade de gendarmerie de Campagnac (2 pages) Page 9
2
Préfecture de l'Aveyron
12-2024-08-21-00006
Arrêté portant attribution de médaille pour acte
de courage et de dévouement en faveur de
l'adjudant Patrice GIRARD, brigade de
gendarmerie de Campagnac
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00006 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur de l'adjudant Patrice GIRARD, brigade de gendarmerie de Campagnac 3
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L'ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 21 août 2024
Objet : Attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement.
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924,
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de
la distinction susvisée,
VU la circulaire n° 70-208 du 14 avril 1970 portant application des mesures de
déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour acte de courage et de
dévouement,
VU le décret du Président de la République en date du 5 octobre 2022 nommant Monsieur
Charles GIUSTI, préfet de l'Aveyron ;
VU le rapport du 1er août 2024 du Colonel Frédéric BRACHET, Commandant le groupement de
gendarmerie départementale de l'Aveyron,
Considérant que Monsieur l'adjudant Patrice GIRARD, a organisé les secours pour évacuer des
passagers, victimes de l'incendie de leur bus, sur la commune de Campagnac,
SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
A R R E T E
Article 1 : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à
l'adjudant Patrice GIRARD, affecté à la brigade de gendarmerie de Campagnac.
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction des services du cabinet
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00006 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur de l'adjudant Patrice GIRARD, brigade de gendarmerie de Campagnac 4
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Le Préfet
Charles GIUSTI
2/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00006 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur de l'adjudant Patrice GIRARD, brigade de gendarmerie de Campagnac 5
Préfecture de l'Aveyron
12-2024-08-21-00005
Arrêté portant attribution de médaille pour acte
de courage et de dévouement en faveur du
brigadier Kévin BELAID, brigade de gendarmerie
de Campagnac
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00005 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur du brigadier Kévin BELAID, brigade de gendarmerie de Campagnac 6
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L'ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 21 août 2024
Objet : Attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement.
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924,
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de
la distinction susvisée,
VU la circulaire n° 70-208 du 14 avril 1970 portant application des mesures de
déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour acte de courage et de
dévouement,
VU le décret du Président de la République en date du 5 octobre 2022 nommant Monsieur
Charles GIUSTI, préfet de l'Aveyron ;
VU le rapport du 1 er août 2024 du Colonel Frédéric BRACHET, Commandant le groupement
de gendarmerie départementale de l'Aveyron,
Considérant que Monsieur le brigadier Kévin BELAID, a procédé à l'évacuation des passagers,
victimes de l'incendie de leur bus, sur la commune de Campagnac,
SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
A R R E T E
Article 1 : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée au
brigadier Kévin BELAID, affecté à la brigade de gendarmerie de Campagnac.
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction des services du cabinet
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00005 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur du brigadier Kévin BELAID, brigade de gendarmerie de Campagnac 7
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Le Préfet
Charles GIUSTI
2/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00005 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur du brigadier Kévin BELAID, brigade de gendarmerie de Campagnac 8
Préfecture de l'Aveyron
12-2024-08-21-00004
Arrêté portant attribution de médaille pour acte
de courage et de dévouement en faveur du
gendarme Alix LEMASSON, brigade de
gendarmerie de Campagnac
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00004 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur du gendarme Alix LEMASSON, brigade de gendarmerie de Campagnac 9
PREFETDE LAVEYRONLibertéEgalitéFraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L'ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 21 août 2024
Objet : Attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement.
LE PRÉFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924,
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matière d'attribution de
la distinction susvisée,
VU la circulaire n° 70-208 du 14 avril 1970 portant application des mesures de
déconcentration en matière d'attribution de la médaille pour acte de courage et de
dévouement,
VU le décret du Président de la République en date du 5 octobre 2022 nommant Monsieur
Charles GIUSTI, préfet de l'Aveyron ;
VU le rapport du 1er août 2024 du Colonel Frédéric BRACHET, Commandant le groupement de
gendarmerie départementale de l'Aveyron,
Considérant que Madame Alix LEMASSON, gendarme, a participé à la mise en sécurité des
passagers, victimes de l'incendie de leur bus, sur la commune de Campagnac,
SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
A R R E T E
Article 1 : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée au
gendarme Alix LEMASSON, affectée à la brigade de gendarmerie de Campagnac.
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction des services du cabinet
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00004 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur du gendarme Alix LEMASSON, brigade de gendarmerie de Campagnac 10
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département.
Le Préfet
Charles GIUSTI
2/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-08-21-00004 - Arrêté portant attribution de médaille pour acte de courage et de dévouement en
faveur du gendarme Alix LEMASSON, brigade de gendarmerie de Campagnac 11