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ijerte'EgalitéFraternité
ARDÈCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°07-2025-223
PUBLIÉ LE 29 JUILLET 2025
Sommaire
07_CHAM_Centre hospitalier Ardèche Méridionale - Aubenas /
07-2025-07-01-00006 - DIR-021 25 - Délégation de signature au 01 07
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07_CHAM_Centre hospitalier Ardèche
Méridionale - Aubenas
07-2025-07-01-00006
DIR-021 25 - Délégation de signature au 01 07
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NNN Centre hospitalier= d'Ardèche méridionale
DECISION N° DIR-0021 25DELEGATION DE SIGNATURE — CENTRE HOSPITALIER D'ARDECHE MERIDIONALE, EHPAD CHALAMBELLE(BURZET), EHPAD LES CEDRES (ROCHER-LARGENTIERE)
Le Directeur du Centre Hospitalier d'Ardèche Méridionale, des établissements d'hébergement pour personnes âgéesdépendantes (EHPAD) Chalambelle (Burzet) et Les Cèdres (Rocher Largentière)VU le code de la santé publique et notamment ses articles L 6143-7, D 6143-33 à D 6143-35, R.6143-38, R6145-5 à R 6145-9;VU le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (dispositions réglementaires) duCode de la Santé Publique et modifiant certaines dispositions de ce Code et son annexe ;VU le décret n° 2009-1765 du 30 septembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire desétablissements publics de santé ;VU le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique etnotamment son article 9 ;VU la convention de direction commune du O1 juillet 2025 entre le Centre Hospitalier d'Ardéche Méridionale, etl''EHPAD Chalambelle (Burzet) et Les Cèdres (Rocher Largentière);
VU l'arrêté du 19 février 2025, nommant Monsieur Julien CESTRE en qualité de directeur (Chef d'établissement), àcompter du 1= mars 2025 ;Considérant l'organigramme de la direction ;
DECIDE
ARTICLE 1 - OBJET |La présente décision précise les modalités de délégation de signature de Monsieur Julien CESTRE, directeur du CentreHospitalier d'Ardèche Méridionale, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)Chalambelle (Burzet) et Les Cèdres (Rocher Largentière), sur la période précisée à l'article 2.A leur initiative, les délégataires tiennent le directeur informé des actes signés dans le cadre de la présente délégation,qui justifient d'être portés à sa connaissance.La présente décision annule et remplace les précédentes décisions.
ARTICLE 2 - DUREE, EFFET et PUBLICATIONLa présente décision prend effet à compter du 1* juillet 2025.Elle est publiée au registre des actes administratifs de la Préfecture de l'Ardèche.Elle est communiquée au comptable de l'établissement.Elle est également publiée sur les sites internet des établissements, elle est affichée sur les tableaux d'affichage idoines ausein des établissements et est notifiée aux personnes citées.
16 avenue Bellande - BP 50146 - 07205 AUBENAS CEDEXTél. 04 75 35 60 60 - Fax 04 75 35 61 40 - direction@ch-ardeche-meridionale.fr - www.ch-ardeche-meridionale.fr
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R> Centre hospitalier" d'Ardèche méridionale
ARTICLE 3 - LIMITES GÉNÉRALES DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURELa délégation de signature accordée aux directions et aux coordinations fonctionnelles exclut expressément la signaturedes documents suivants :— Les actes et correspondances engageant le Centre Hospitalier d'Ardéche Méridionale, des établissementsd'hébergement pour personnes dgées dépendantes (EHPAD) Chalambelle (Burzet) et Les Cèdres (RocherLargentière), dans leurs relations avec :0 Les autorités de I'Etat, les autorités administratives et judiciaires, les membres du corps préfectoral, lesélus locaux et nationaux,0 — Le président du conseil de surveillance du CHArMe ainsi que les présidents des Conseil d'Administrationdes 'EHPAD susmentionnés0 — Les médias (presse écrite, audiovisuelle, internet),— Les conventions de coopération notamment inter-établissements (sauf conventions spécifiques mentionnéesexpressément)— Les courriers de réponse aux réclamations et aux plaintes.— _ Les notes de serviceCet article s'applique à tous les délégataires mentionnés dans la présente décision.
| ARTICLE 4 - DIRECTIONS ET COORDINATIONS FONCTIONNELLES| ARTICLE 4.1 - DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES, DES ADMISSIONS ET DU SYSTEME D'INFORMATIONSERVICE DES AFFAIRES FINANCIÈRESPour le centre hospitalier Ardéche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et Les Cèdres, Monsieur François-XavierVOLLE, Directeur Adjoint, Directeur des affaires financières, des admissions, et du système d'information par intérim!, reçoitdélégation permanente de signature portant sur les domaines suivants :— _ Tous les courriers et notes d'information relatifs & son secteur,— La signature, au nom de l'ordonnateur, de tous les actes, mandats et titres de recettes et de dépenses— _ L'ordonnancement des dépenses et des recettes d'exploitation et d'investissement.En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François-Xavier VOLLE, délégation de signature est donnée par ordred'exécution à l'effet de signer les mêmes pièces :CHArMe Monsieur WAZNER RomainEHPAD Les Cèdres Monsieur CURTILLET HervéMonsieur WAZNER RomainEHPAD Chalambelle Monsieur CURTILLET HervéMonsieur WAZNER Romain
SERVICE DES ADMISSIONS - FILIERE SANITAIREPour le centre hospitalier Ardéche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et Les Cédres, Monsieur François-XavierVOLLE, Directeur Adjoint, Directeur des affaires financières, des admissions, et du système d'information par intérim, recoitdélégation permanente de signature portant sur les domaines suivants :
! Monsieur VOLLE assure l'intérim de cette direction en remplacement de Madame EL MARRADI Noura, Directrice Adjointe
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Centre hospitalierd'Ardéche méridionale
— _ Tous les courriers et notes d'information relatifs à son secteur,— Les actes relatifs au service des admissions y compris les documents relatifs aux décés survenus au CentreHospitalier d'Ardéche Méridionale (transports de corps avant mise en bière et transports aux fins d'une autopsie)— _ Toutes réquisitions judicaires nécessitant la mise en paiement de l'attestations de missionEn cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François-Xavier VOLLE, délégation de signature est donnée par ordred'exécution à l'effet de signer les mêmes pièces :CHArMe 1. Monsieur VARIN Gilles2. Madame SEGUELA Béatrice
SERVICE DES SYSTEMES D'INFORMATIONPour le centre hospitalier Ardèche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et Les Cèdres, Monsieur François-XavierVOLLE, Directeur Adjoint, Directeur des affaires financières, des admissions, et du système d'information par intérim, reçoitdélégation permanente de signature portant sur les domaines suivants :— _ Tous les courriers, tous actes ou notes d'information relatifs à son secteur,— _ Les devis et les bons de commande liés aux systèmes d'informationEn cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François-Xavier VOLLE, délégation de signature est donnée par ordred'exécution à l'effet de signer les mêmes pièces :CHArMe 1. Madame COURT Isabelle2. Monsieur BACCONNIER JérômeEHPAD Les Cèdres 1. Monsieur CURTILLET HervéEHPAD Chalambelle 1. Monsieur CURTILLET HervéEn sus de l'article 3 - limites générales de la délégation de signature, n'entrent pas dans la délégation de signature deMadame COURT et de Monsieur BACCONNIER la signature des devis et les bons de commande.
ARTICLE 4.2 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION CONTINUEPour le centre hospitalier Ardéche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et les Cèdres, Madame CORDOVA Gaëlle,Directrice Adjointe, des Ressources Humaines et de la formation continue reçoit délégation permanente de signature portantsur les domaines suivants, dans le périmètre de son secteur :— _ Tous les courriers et notes d'information relatifs à son secteur,— Toutes les correspondances se rapportant à la collecte ou à l'expédition de dossiers ou pièces liés à son secteur— _ Les attestations ou certificats établis à partir d'informations relevant de son secteur,— Les contrats à durée déterminée, indéterminée, d'intérim et les avenants respectifs,— Les nominations,— _ Les recrutements,— — Les avancements des titulaires,— _ Les ordres de mission,— — Les décisions individuelles des agents,— La paie,— _ Les ordres de paiement destinés à l''ANFH,— La déclaration d'accidents de services avec les imputabilités,— _ Les autorisations d'absence (enfant malade, décès, mariage...),— _ Les autorisations absences syndicales,— _ Les conventions de formation, de stages et de mises à disposition de personnel
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En cas d'absence ou d'empêchement de Madame CORDOVA Gaëlle, délégation de signature est donnée par ordred'exécution à l'effet de signer les mêmes pièces :CHArMe 1. Monsieur GASCOU SébastienEHPAD Les Cèdres 1. Monsieur CURTILLET Hervé2. Monsieur GASCOU Sébastien1. Monsieur CURTILLET Hervé2. Monsieur GASCOU SébastienEHPAD Chalambelle
En sus de l'article 3 - limites générales de la délégation de signature, n'entrent pas dans la délégation de signature deMadame CORDOVA et des délégataires susmentionnés :— — Les sanctions disciplinaires,— _ Les décisions individuelles et courriers concernant les cadres de direction,— _ Les ordres de mission des membres de l'équipe de directionARTICLE 4.3 - DIRECTION DES MOYENS OPERATIONNELS, DU BIOMEDICAL, DE LA LOGISTIQUE ET DES SERVICESTECHNIQUESPour le centre hospitalier Ardèche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et Les Cèdres, Monsieur François-XavierVOLLE, Directeur Adjoint, des moyens opérationnels, du biomédical, de la logistique des services techniques reçoitdélégation permanente de signature portant sur les domaines suivants :— _ Tous les courriers et notes d'information relatifs à son secteur,— — Les engagements de dépenses d'investissement et d'exploitation— Les bons de commande relatifs aux dépenses d'investissement de travaux et d'équipements et aux dépensesd'exploitation (Hors GHT)— Les documents se rapportant au plan de prévention— — Les devis jusqu'à 40 O00€ HT— _ Les ordres de serviceEn cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur VOLLE François-Xavier, délégation de signature est donnée par ordred'exécution à l'effet de signer les mêmes pièces :CHArMe 1. Madame CURTILLET Sylvie2. Madame CADET DominiqueEHPAD Les Cèdres 1. Madame CURTILLET Sylvie2. Monsieur CURTILLET HervéEHPAD Chalambelle Madame CURTILLET Sylvie1.2. Monsieur CURTILLET HervéEn sus de l'article 3 - limites générales de la délégation de signature, n'entrent pas dans la délégation de signature deMonsieur François-Xavier VOLLE et des délégataires susmentionnés :— Les bons de commande relatifs aux dépenses d'investissement de travaux et d'équipements et aux dépensesd'exploitation, dès lors que l'acte d'engagement s'y afférent a été signé par l'établissement support duGroupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors
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ARTICLE 4.4 - DIRECTION DES AFFAIRES MEDICALESDans l'attente du recrutement de l'adjoint au Directeur en charge de la Stratégie et des Affaires Médicales, une délégationtemporaire de signature est actuellement accordée à Madame PASCAL Lola, Responsable des affaires médicales, pourle Centre hospitalier Ardèche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et Les Cédres portant sur les domaines suivants :— _ Tous les courriers, attestations et notes d'information relatifs à son secteur,— _ Toutes les correspondances se rapportant à la collecte ou à l'expédition de dossiers ou pièces liés à son secteur— _ Les attestations ou certificats établis à partir d'informations relevant de sa direction,— — Les contrats de travail et d'intérim et avenants, Les conventions de mise à disposition,— _ Les nominations des sage-femmes,— — Les engagements liés aux recrutements (cabinet recrutement ...),— _ Les ordres de mission,— La paie et documents liés,— _ Les conventions de formation et documents liés,— _ Les ordres de paiement destinés à 'ANFH et autres organismes de formation,— La déclaration d'accidents de services avec les imputabilités,— _ Les autorisations de congés ou d'absence (enfant malade, décès, mariage...),— _ Les plannings prévisionnels et définitifs des services médicauxEn cas d'absence ou d'empêchement de Madame PASCAL Lola, délégation de signature est donnée par ordre d'exécutionà l'effet de signer les mêmes pièces mais dans la limite des affaires médicales :EHPAD Les Cèdres 1. Monsieur CURTILLET HervéEHPAD Chalambelle 1. Monsieur CURTILLET HervéDans l'attente du recrutement de l'adjoint au Directeur et afin d'assurer une continuité de service, une délégation spécifiqueest donnée à Madame PASCAL Lola pour signer, au nom du directeur, les conventions HAD (Hospitalisation à Domicile),notamment l'annexe 1 protocole d'accord nominatif d'intervention.
ARTICLE 4.5 - DIRECTION DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALEPour le centre hospitalier Ardèche Méridionale, et les EHPAD Chalambelle et Les Cédres, Monsieur CURTILLET Hervé,Directeur Adjoint, Filière Médicale Sociale reçoit délégation permanente de signature portant sur les domaines suivants :— Tous les courriers, attestations et notes d'information relatifs à son secteur,— — Les contrats de séjour et ses annexes— Les contrats de prélèvements bancaires— _ Les attestations de loyer pour les aides aux logements— _ Les attestations de non meublé dans le cadre des successions— Les attestations d'hébergement— _ Les correspondances liées aux préavis de fin de contrat de séjour— Les demandes d'autorisation pour la perception Directe contractuelle des pensions et allocations des personnesadmises en établissement ou service d'hébergement social ou médico-social au titre de l'aide sociale auxpersonnes âgées.— _ Les autorisations de transports de corps avant mise en bière— _ Les conventions de bénévolat en faveur des EHPADsEn cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CURTILLET Hervé, délégation de signature est donnée par ordred'exécution à l'effet de signer les mêmes pièces :
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Centre hospitalierd'Ardéche méridionale
CHArMe 1.Madame BORNE GaëlleEHPAD Les Cèdres 1. Madame BORNE GaëlleEHPAD Chalambelle 1. Madame BORNE Gaëlle
ARTICLE 4.6 - COORDINATION GENERALE DES SOINSFILIERE SANITAIRE (MCO ET SMR)Pour le centre hospitalier Ardèche Méridionale,Monsieur ISSARTEL Laurent, Coordinateur général dessoins, reçoit délégation permanente de signature portantsur les domaines suivants :— Tous les courriers, attestations ou notesd'information relatifs à son secteur,— Toutes les conventions de stages pour lepersonnel non médical
FILIERE MEDICO-SOCIALEPour le centre hospitalier Ardéche Méridionale, et pourles EHPAD Chalambelle et Les Cèdres, Madame BORNEGaëlle, Coordinatrice générale des soins, recoitdélégation permanente de signature portant sur lesdomaines suivants :— Tous les courriers, attestations ou notesd'information relatifs & son secteur,— Toutes les conventions de stages pour lepersonnel non médical
ARTICLE 4.7 - INSTITUT DE FORMATION DE SOINS INFIRMIERS ET DE FORMATIONS D'AIDES SOIGNANTSPour l'institut de formation de soins infirmiers et de formations d'aides-soignants, Madame PATRIER Cécile, Directrice del'IFSI-IFAS, reçoit délégation permanente de signature portant sur les domaines suivants :— Tous les courriers, attestations et notes d'information relatifs à son secteur,— _ Les conventions de stages de formation initiale et continue— Les contrats de formation initiale et continue, les contrats d'apprentissage— Les conventions avec les intervenants extérieurs pour les cours & destination des apprenants— _ Les conventions d'occupation des locaux de l'IFSI-IFAS
ARTICLE 5 - ADMINISTRATEURS DE GARDEPour le centre hospitalier Ardèche Méridionale, et pour les EHPAD Chalambelle et Les Cèdres, délégation est donnée àl'ensemble des délégataires cités dans cet article, pour signer en lieu et place du directeur, durant les seules périodesd'astreinte ou en cas d'empêchement du directeur normalement compétent :— Tous actes nécessaires à la gestion des malades, y compris les prélévements d'organes,— Tous actes nécessaires à la continuité du service public ou au respect du principe de continuité des soins,— _ Tous actes conservatoires nécessaires à la sauvegarde des personnes et des biens et au maintien en fonctionnementdes installations,— _ Les dépôts de plainte auprès des autorités de police et de justice— _ Ainsi que les autorisations de transports de corps avant mise en bièreA leur initiative, il est rappelé que les délégataires tiennent le directeur informé des actes, signés dans le cadre de laprésente délégation, qui justifient d'être portés à sa connaissance.
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es Centre hospitalier- d'Ardèche méridionale
Administrateur de garde GradeClasse ordre alphabétiqueBORNE Gaëlle Faisant fonction de coordinatrice des soinsCHAUMETON GaëlleAttachée d'administration hospitalièreCHAUSSON CarineCadre de santéCHARIGNON ChristineCadre de santéCORDOVA GaëlleDirectrice des ressources humainesCURTILLET Hervé Directeur adjointCURTILLET SylvieAttachée d'administration hospitalièreGASCOU SébastienAdjoint des cadres hospitaliersGODART Anne-SophieAttachée d'administration hospitalière contractuelleISSARTEL LaurentFaisant fonction de coordinateur des soins de la filiere sanitairePATRIER Cécile Directrice de l'IFIS-IFASTRAN StéphanieAdjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelleVOLLE François-XavierDirecteur adjoint
ARTICLE 6 - APPLICATION DE LA DELEGATION DE SIGNATURESont chargés, chacun pour ce qui les concerne, de l'application de la présente décision :Nom GradeClasse ordre alphabétiqueBACCONNIER Jérôme Ingénieur en chef hors classeBORNE Gaëlle Faisant fonction de coordinatrice des soinsCADET DominiqueAdjoint des cadres hospitalier classe supérieureCHAUMETON GaëlleAttachée d'administration hospitalièreCHAUSSON CarineCadre de santéCHARIGNON ChristineCadre de santéCORDOVA GaëlleDirectrice des ressources humainesCOURT lsabelleIngénieur hospitalier principalCURTILLET Hervé Directeur adjointCURTILLET SylvieAttachée d'administration hospitalièreGASCOU SébastienAdjoint des cadres hospitaliersGODART Anne-SophieAttachée d'administration hospitalière contractuelleISSARTEL LaurentFaisant fonction de coordinateur des soins de la filiere sanitairePATRIER Cécile Directrice de l'IFSI-IFASPASCAL Lola Adjoint des cadres hospitaliers contractuelleSEGUELA BéatriceAdjoint des cadres hospitaliersTRAN StéphanieAdjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelleVARIN Gilles Attaché d'administration hospitalièreVOLLE François-XavierDirecteur adjointWAZNER Romain Ingénieur hospitalier contractuel
Fait à Aubenas, le 1F* juillet 2025. Le Directeur,
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