| Nom | recueil DS-75-2021-085-recueil-des-actes-administratifs-special du 24 02 2021 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 24 février 2021 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/78558/507939/file/recueil%20DS-75-2021-085-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2024%2002%202021.pdf |
| Date de création du PDF | 24 février 2021 à 17:44:30 |
| Date de modification du PDF | 24 février 2021 à 16:44:14 |
| Vu pour la première fois le | 03 octobre 2024 à 08:59:46 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1PREFECTURE DE PARISRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-085
PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2021
Sommaire
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris
75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université (13 pages) Page 3
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier hôpitaux
universitaires Henri Mondor (10 pages) Page 17
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement
75-2021-02-19-008 - Délégation de signature Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) (3 pages) Page 28
2
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2021-02-24-010
Arrêté de délégation de signature Groupe
Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1
Arrêté de déléga tion de signature
Le Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP . Centre université de Paris regroupant (Broca La
Collégiale , Cochin, Corentin -Celton , Hôpital européen Georges Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants malades et
Vaugirard.
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R.
6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013, fixant les matières déléguées par le Directeur
général de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Jérôme ANTONINI, adjoint au directeur général du groupe hospitalo -universitaire APHP . Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU
APHP . Centre université de Paris , dans le champ d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial
n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 susvisé .
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Aude BOILLEY -RAYROLES, directrice des Hôpitaux Cochin et H ôtel-Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux Cochin et Hôtel -Dieu, dans
le champ d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 nove mbre
2013 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Aude BOILLEY -RAYROLES, directrice des Hôpitaux Cochin et Hôtel -Dieu,
délégation est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris.
- Madame Marie -Cécile MOCELLIN, directrice des affaires médicales du GHU APHP. Centre université
de Paris .
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 4
2 Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Maya VILAYLECK, directrice de l'hôpital Necker -Enfants malades du GHU APHP. Centre université de
Paris, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Necker -Enfants malades , dans le champ
d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 20 13
susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Maya VILAYLECK, directrice de l'hôpital Necker -enfants malades, délégation
est donnée à
- Monsieur Etienne LISSIL LOUR, adjoint à la directrice des finances du GHU APHP. Centre - université
de Paris
- Monsieur Vincent VAUCHEL , directeur du Pilotage, de la Transformation et des Systèmes
d'Information du GHU APHP. Centre - université de Paris
Article 4
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Anne LEFEBVRE, directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou du GHU APHP. Centre université
de Paris, à l'effet de signer, tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de
Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Anne LEFEBVRE, directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou ,
délégation est donnée à :
- Monsieur Eric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU APHP. Centre université de Paris
- Madame Nathalie SIEDLARZ , attaché e d'administration hospitalière du GHU APHP. Centre université de
Paris
Article 5
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Emmanuel LAVOU É, Directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez , Broca et La
Collégiale du GHU AP -HP. Centre - Université de Paris, à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des
délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes
liés aux f onctions de directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale dans
le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur E mmanuel LAVOU É, Directeur des hôpitaux
Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale, ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI, Directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale
- Monsieur Damien THIBAULT, Directeur délégué de l'hôpital Vaugirard - Gabriel Pallez
- Madame Alice LACAINE, Attachée d'administration hospitalière, pour les matières du paragraphe H de
l'arrêté directorial n°2013318 -006 susvisé .
- Madame Pascale TETAUUPU , Attachée d'administration hospitalière, pour les matières du paragraphe H
de l'arrêté directorial n°2013318 -006 susvisé Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 5
3 Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI, Directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale du GH U AP -HP.
Centre – Université de Paris à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés aux
fonctions de directeur des hôpit aux Broca et La Collégiale dans le champ d'attribution du directeur du
groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 susvisé.
Article 6
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses
foncti ons de directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier
déterminé par l'arrêté n°2013318 -0006 DG susvisé ;
En cas d'empêchement de Monsieur Alexandre FRITSCH , directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP.
Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Charlotte CARDIN , directrice des ressources humaines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris.
Artic le 7
Délégation de signature est donnée à :
Monsieur Éric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées au x paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Julie GRUNDLINGER , directrice des finances du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé .
Madame Cécile MOCELLIN, directrice des affaires médicales du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Marianne BENSAID, directrice des achats, services économiques et logistiques du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous le s actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des activités des soins infirmiers, de rééducation et médico
- techniques du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes H,
K relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé . Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 6
4 Madame P ascale FINKELSTEIN, directrice de la qualité , gestion des risques et relations avec les usagers du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, H, I, relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directeur des investissements du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matière s énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Monsieur Vincent VAUCHEL, directeur du pilotage et de la transformation et des systèmes d'information du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Hélène CART -GRANDJEAN, Directrice de la Stratégie et de la Recherche du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Aude CHABOISSIER, directrice de la communication du GHU APHP. Cent re université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Juliette SIRINELLI , directrice du mécénat et de la politique culturelle du GHU APHP. Centre université
de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Article 8
En cas d'empêchement de Madame Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations
avec les usagers du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Christophe FIGLAREK, directeur de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers
adjoint du GHU APHP. Centre université de Paris, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Centre université
de Paris, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l' arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé ;
- Madame Diane MARTINEZ, directrice de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers adjointe
du GHU APHP. Centre université de Paris, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Centre université de
Paris, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé ;
- Madame Géraldine PICHON, ingénieur pri ncipal, a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Razije MONTASTIER , ingénieur principal, a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 7
5 - Madame Françoise LAMBERDIERE , cadre supérieure de s anté, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP.Centre – université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Monsieur Patrick LITTAUER, Attaché d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP Centre -université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières figurant aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 DG
susvisé
- Madame Camille ZAMI -PIERRE , attachée d'administration hospitalière, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP.Centre – université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de l'arrêté direct orial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Madame Florence CHAROLLE, Adjoint des Cadres Hospitalier, à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux de Cochin, Broca , La Collégiale et Hôtel Dieu, pour les
matières figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°2013 318-0006 DG susvisé .
Article 9
- En cas d'empêchement de Monsieur Éric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU
APHP. Centre université de Paris.
, délégation est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniqu ement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Charlotte CARDIN, directrice des ressources humaines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Marianne FRANIER, directrice des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Delphine RENIER , attaché e d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Stéphanie CHAMBAUD, attachée d'administratio n hospitalière, à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Christine ROUZEAU, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Jennifer DUCLOVEL, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013 318-0006 DG susvisé. Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 8
6
Article 10
En cas d'empêchement de Madame Julie GRUNDLINGER , directrice des finances du GHU APHP. Centre
université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Etienne LISSIL LOUR , directeur des finances adjoint du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Hélène FAUSSER directrice des finances adjointe du GHU APHP. Centre université de Paris , à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H rele vant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Roland MULLER, attaché d'administration hospitalière principal, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux para graphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Gilles DARGERY , chargé de mission , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé ;
- Madame Catherine MAIRE, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Nadine DURAND , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Corinne GARRIDO, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Pascale TETAUUPU, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énon cées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Gloria BARREAU, adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Yvette DAVALLAN, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer , tous les actes liés
à ses fonction s, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Ludovic LANGE, Adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions , et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Johann MONLOUIS, Adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonct ions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Michel René VINCIGUERRA adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 9
7 Article 11
En cas d'empêchement de Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU APHP.
Centre université de Paris délégation est donnée à :
- Madame Sophie MARAVAL, directrice des affaires médicales adjointe du GHU APHP. Centre université
de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Magalie LAMBERT, attachée d'administration, hospitalière principale à l'effet de signer tous les
actes pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Clara HAUTELIN, attachée d'administration hospitalière, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Eric VALIN, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Géraldine HELLO, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Véronique RIDOLFI , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Article 12
En cas d'empêchement de Madame Marianne BENSAID, directrice des achats, services économiques et
logistiques du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Youness IDRISSI, directeur des achats, services économiques et logistiques adjoint du
GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvi sé.
- Madame Alice LACAINE, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Jean -Marc PARATEYEN, TSH, à viser les commandes relatives aux produits alimentaires
stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énon cées au paragraphe C
(2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur David DAYLIES , ingénieur logistique et responsable de la restauration, à viser les
commandes relatives aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe C (2) C, D, F, H relevant de leurs domaines de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Michaël MARCHAL , Ingénieur hospitalier , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 10
8 - Monsieur Antoine RODRIGUEZ , responsable du magasin hôtelier du Groupe Hospitalier, à viser les
commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour les
matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Amaury JACQUELOT, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions du bureau des achats AP -HP.5 et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domai ne, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Aurélie MEBASTI , cadre rééducateur , à viser les commandes relatives aux produits
alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Mesdames Nathalie JOUAN et Paola CONSTANTINI , diététiciennes à viser les commandes et
opérations courantes des produits diététiques hors stock et hors domaine ré glementaire
pharmaceutique de leurs sites respectifs ; et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
Article 1 3
En cas d'empêchement de Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des activités des soins
infirmiers, de rééducation et médico - techniques du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est
donnée à :
- Madame Béatrice MOUGNE -GIRARD, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU APHP.
Centre université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son
domaine de l'arrêté directorial n°201331 8-0006 DG susvisé.
- Monsieur Philippe MAURICE, coordonnateur général des soins adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Pascale LEMASCON, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 4
En cas d'empêchement de Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU APHP.
Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , directeur des équipements du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Jean -Luc SAILLOUR , directeur technique , maintenance et sécurité incendie , à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Yann LE CORGUILL É, ingénieur en chef , à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé. Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 11
9 - Monsieur Hervé GUICHETEAU , ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissant s
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Jean -Pierre PATRON, ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Article 1 5
En cas d'empêchement de Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , directeur des équipements du GHU APHP. Centre
université de Paris , délégation est donnée à
- Madame Chantal SEBE , directrice adjointe des équipements , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Fabienne BALNY, directrice des équipements adjointe, à l'effet de signer tous les actes
ressortissant s des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Cathy DECOSTER , directrice des équipements adjointe, à l'effet de si gner tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Claire ARCHIER, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Agnès WOELFFEL , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvi sé ;
Article 1 6
En cas d'empêchement de Monsieur Vincent VAUCHEL, directeur du pilotage et de la transformation et des
systèmes d'information du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Sylvie POUGEADE , Responsable du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Monsieur Jean -Louis BOULBEN, directeur du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Madame Florence CHAMBERY, attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement po ur les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Monsieur Jean -Marc MULET, ingénieur hospitalier et Madame Sylvie POUGEADE, ingénieur
hospitalier, à l'effet de sign er pour les affaires courantes, uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C (2, 5, 7) et E de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , adjoint au responsable de la Direction du Système d'Information , à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, E de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé. Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 12
10 Article 1 7
En cas d'empêchement de Madame Hélène CART -GRANDJEAN, directrice de la stratégie et de la , délégation est
donnée à :
- Monsieur Kevin DOULCET , chargé de mission , à l'effet de signer tous les actes ressortissants de ses
attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Alexia BAUR, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche cli nique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Estelle ZIEGLER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants de ses attributions en recherche clinique et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Véronique RICHARD , adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de s es attributions dans le domaine des maladies rares et ceci dans la limite de 2500€ pour
les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé.
Article 1 8
En cas d'empêchement de Madame Aude CHABOISSIER, directrice de la communication GHU APHP. Centre
université de Paris, délégation est donnée à :
- Madame Claire PATRELLE, directrice de la communication adjointe , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Valérie MUNOS, directrice de la communication adjointe, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Christine CONAN, responsable de la communication , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Valérie METRAL , responsable de la communication , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
Article 19
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur général du groupe hospitalier du GHU
APHP. Centre université de Paris déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer du Groupe hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Centre en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cett e garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : Hôpitaux COCHIN - BROCA/LA COLLEGIALE - HOTEL -DIEU :
- Aude BOILLEY -RAYROLES, Directr ice d'Hôpital ;
- Marianne BENSAID, Directr ice d'Hôpital ;
- Julie GRUNDLINGER , Directr ice d'Hôpital ;
- Joëlle CANTORI, Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ; Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 13
11 - Christelle CHOÏ, Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administra teurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Charlotte CARDIN, Directrice d'Hôpital ;
- Hélène FAUSSER , Directrice d'Hôpital ;
- Christophe FIGLAREK, Directeur d'Hôpital ;
- Pascale FINKELSTEIN, Directrice d'Hôpital ;
- Alexandre FRITSCH, Directeur d'Hôpital ;
- Youness IDRISSI, Directeur d'Hôpital ;
- Marie -Cécile MOCELLIN, Directrice d'Hôpital ;
- Béatrice MOUGNE -GIRARD, Directrice des Soins ;
Administrateurs de garde en second : Hôpitaux COCHIN - HOTEL -DIEU
- Claire ARCHIER, Attachée d'Administration Hospitalière
- Jean Michel BRETAGNE, Ingénieur Biomédical ;
- Gilles DARGERY ; chargé de mission ;
- David DAYLIES, Ingénieur Hospitalier ;
- Magalie LAMBERT, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Fanny LANCRY -AUBERT, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Denis MATRAY , Ingénieur Hospitalier ;
- Roland MULLER, Attaché d'Administration Hospitalière.
Article 20
- Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU APHP.
Centre université de Paris, déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la
garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital universitaire Necker -Enfant Malades en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Jérôme ANTONINI , Adjoint du Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP. Centre
université de Paris ;
- Marie AYOUB , Directrice d'Hôpital ;
- Florence BAGUET, Directrice d'Hôpital ;
- Laure BOQUET , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Hélène COULONJOU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Marie -Liesse LEFRANC, Directrice d'Hôpital ;
- Etienne LISSILLOUR , Directeur d'Hôpital ;
- Philippe MAURICE, Coordonnateur Général des Soins ;
- Pascale ROCHER, Directrice d'hôpital mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH
- Vincent VAUCHEL, Directeur d'Hôpital ;
- Maya VILAYLECK , Directrice d 'Hôpital ;
Administrateurs de garde en second : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 14
12 - Sandrine BREARD , Adjointe au Responsable du pilotage médico -économique et de la facturation,
- Nadine DURAND , Responsable du pilotage médico -économique et de la facturation,
- Amaury JACQUELOT , Responsable du Bureau des Achats ,
- Virginie JUIN -LEONARD, Adjointe au Coordonnateur Général des Soins ;
- Patrick LITTAUER , Responsable des Affaires Générales,
- Catherine MAIRE , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Finances,
- Christine ROUZEAU , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines,
- Eric VALIN , Adjoint au directeur -adjoint chargé des Finances
- Alexia BAUR, Responsable de la cellule recherche
Article 21
- Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU APHP.
Centre université de Paris, déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la
garde administrative qu'ils sont amenés à assurer l'hôpital Européen Georges Pompidou, Corentin -
Celton et Vaugirard , en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative :
Administrateurs de garde en premier : HEGP - CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Serge MOREL, Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP. Centre université de Paris
- Hélène CART -GRANDJEAN , Directrice d'Hôpital ;
- Antoinette CESARI , Directrice d'Hôpital ;
- Stéphanie DECOOPMAN , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Marianne FRANIER , Directrice d'Hôpital ;
- Anne HEGOBURU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Emmanuel LAVOUÉ, Direc teur d'Hôpital ;
- Anne LEFEBVRE , Directrice d'Hôpital ;
- Pascale LEMASCON , Coordinatrice général e des soins adjointe
- Anne LESTIENNE , Directrice d'Hôpital ;
- Sophie MARAVAL , Directrice d'Hôpital ;
Administrateurs de garde en second :
HEGP
- Carole Chatillon, TSH
- Séverine LE FLOCH , attachée d'administration hospitalière
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , ingénieur en chef
- Nathalie SIEDLARZ, attachée d'administration hospitalière
- Mathilde ROELS, attachée d'administration hospitalière
- Damien THIBAULT, Directeur d'établissement sanitaire, social et médicosocial
- Agnès WOELFFEL, attachée d'administration hospitalière
CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Coryse ARNAUD, attachée d'administration hospitalière
- Murielle CLAREBOUT -DELAULNE, attachée d'administration hospitalière
- Alice LACAINE , attachée d'administration hospitalière Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 15
13 - Christine MAIGNAN , adjoint des cadres
- Michèle PAULY , directrice d'hôpital conformément à l'annexe II de l'arrêté du 14 octobre 2015 susvisé.
- Pascale TETAUUPU , attachée d'administration hospitalière
Article 22
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France,
préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 24 février 2021
Signé
Serge MOR EL Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2021-02-24-010 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université 16
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor
75-2021-02-22-011
Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 17
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'art icle R. 6147 -10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor
Vu le Code de la santé publique, et not amment ses articles L. 6143 -7, L. 6147 -1, L. 6147 -6,
R. 64 7-1, R -6147 -2-, R. 6147 -5, R. 6147 -10, R.6147 -11 et D. 6143 -33 à D. 6143 -35
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le d écret du 14 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance
publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -
HP,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2019 -11-19-003 du 20 Novembre 2019 fixant les matières
déléguées par le directeur général de I'AP -HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux
directeurs de s hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à
certains directeurs de pôles d'i ntérêt commun ;
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, plaçant
Madame Edith BENMANSOUR -LE LAY en position de détachement dans l'emploi
fonctionnel de directrice du groupe hospitalier hôpitaux universitaires Henri Mondor à
compter du 24 juillet 2018 .
A R R E T E
ARTICLE 1er :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Benoît SEVCIK , Adjoint à la
directrice des hôpitaux universitaires Henri Mondor, à l'effet de signer tous les actes relevant
de la gestion des hôpitaux universitaires Henri Mondor, dans le ch amp d'attribution du
directeur du groupe hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé
ARTICLE 2 :
Délégation de signature est donné e à :
- Monsieur Jérôme PIEUCHARD , Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du
14 novembre 2013 modifié susvisé,
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 18
2 - Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires Médicales et de la Stratégie , à
l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux par agraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -
0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Fabien GOURDON, Directeur Qualité, Gestion des risques et des Usagers
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les
matières énoncées au paragraphe F, H et I de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006
du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Camille COTIS , Directrice des Finances, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A,
C, F et H de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié
susvisé,
- Madame Estelle PLAN , Directrice des Achats, des Services Economiques et de la
Logistique , à l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les ma tières énoncées aux paragraphes C, F et H de l'arrêté directorial n° 201 3
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Marc POMMIER , ingénieur général, D irecteur des Investissements , des
Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipem ents à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Monsieur Christophe CHAILLOLEAU , médecin , Directeur des Systèmes
d'Information à l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les m atières énoncées aux paragraphes C, E, et H de l'arrêté directorial n° 20 13
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Malika T AHLAITI , coordonnatrice générale des soins par interim à l'effet d e
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières
énoncées au x paragraphe s B, G, H et K de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du
14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Régis LE CHEVALLIER , Adjoint des cadres, responsable des
admissions -frais de séjour, à l'effet de signer les documents suivants : départs de
corps sans mise en bière, interrogations du fichier national des refus, les bons de
secours, les permissions thérapeutiques et les décisions dans le cadre de
l'hospitalisat ion sans consentement (loi du 05 /07/2011).
- Madame Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions -frais de séjour de l'hôpital Emile Roux, à l'effet d e signer les départs de
corps sans mise en bière.
- Madame Sandrine BERNARD , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions -frais de séjour de l'hôpital Joffre -Dupuytren, à l'effet de signer les départs
de corps sans mise en bière.
- Madame Soph ie WILFRED, cadre socio -éducatif occupant la fonction de cadre
administratif du pôle Psychiatrie, à l'effet de signer les documents suivants : départs
de corps sans mise en bière, interrogations du fichier national des refus, les bons de
secours, les permi ssions thérapeutiques et les décisions dans le cadre de
l'hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011).
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 19
3 ARTICLE 3 :
Délégation de signature est donnée à :
- Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert Chenevier à l'effet de signer po ur
ce site et sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre
des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de
directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur des hôpitaux universita ires
Henri Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Jean François BESSET , direct eur du site Emile Roux , à l'effet de signer, pour le site
et sans préjudice des délégations de signature données par ai lleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes li és à ses fonctions de
directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur des hôpitaux universitaires
Henri Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 3 18-0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Frédérique ANNANE , directrice du site Joffre Dupuytren, à l'effet de
signer, pour les sites et sans préjudice des délégations de signature données par
ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du prés ent arrêté, tous les actes liés à
ses fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution des hôpitaux
universitaires Henri Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur du site Georges Clemenceau, à l'effet de
signer, pour le s sites et sans préjudice des délégations de signature données par
ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à
ses fonctions de directeur de si te, dans le champ d'attribution des hôpitaux
universitaires Henri Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
Les délégations prévues par le présent article sont mises en œuvre par leurs bénéficiaires
dans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier définie par la directrice
du groupe hospitalier, et selon les instructions qui en résultent.
ARTICLE 4 :
a) En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD , Directeur des Ressources
Humaines ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Augustin HERAULT , Directeur adjoint des Ressources Humaines à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et
H) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe des Ressources Humaines à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et
H) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PI EUCHARD , directeur adjoint chargé des
ressources humaines , de Monsieur Augustin HERAULT , Directeur adjoint des Ressources
Humaines et de Madame Delphine FICHON , Direct rice adjoint e des Ressources Humaines
ou en cas de vacance de leurs fonctions, délégation est donnée à :
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 20
4 - Madame Manuella L ATOURNALD , Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de
signer pour les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes liés aux
fonctions de M. Jérôme Pieuchard et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrêté directorial 2013
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
-
- Madame Adeline SAUVAGE , Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de signer pour
les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes liés aux fonctions de M.
Jérôme Pieuchard et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrêté directorial 2013 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé ;
-
- Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de signer pour
les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes liés aux fonctions de M.
Jérôme Pieuchard et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrêté directorial 2 013 318 -0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé ;
- Madame Marion BELOT, attachée d'administration hospitalière à l'effet de signer
pour le site Henri -Mondor et Albert -Chen evier tous les actes liés aux fonctions de
Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquem ent pour les matières correspondant
à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du
14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Pierrette LORENTE , attachée d'administration hospitalière à l'effet de
signer pour le site Emile Roux tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme
PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Yamina FELOUAH, attachée d'a dministration hospitalière à l'effet de signer
pour le s sites Georges Cle menceau et Joffre -Dupuytren tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n°
2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- En cas d'empêchement de Mme Yamina F ELOUAH ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Florence G RANGEARD , Adjoint des
Cadr es hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites Georges -Clemenceau et Joffre -
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Mme Yamina Felouah et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A,B, G
etH) de l'arrêté direc torial 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
b) En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires Médicales
et de la S tratégie ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Cécile MAURICE , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Sabrina LOPEZ et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté
direct orial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
c) En cas d'empêchement de Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des
Usagers, de la gestion des Risques et de la Qualité, ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 21
5 - Madame Sandra FRISCH, Adjoi nte au Directeur en charge des Usagers, de la
gestion des risques et de la Qualité, ou en cas de vacance de ses fonctions, à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes F, H et I)
de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des Usagers, de
la gestion des risques et de la Qualité et de Madame Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en
charge des Usagers, de la gestion des Risques et de la Qualité, délégation est donnée à :
- Madame Anne -Sophie DANIEL , Responsable Usagers, Risques et Qualité des sites
Dupuytren, Emile -Roux et Georges -Clemenceau, à l 'effet de signer pour les sites de son
domaine de compétence tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien
GOURDON et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n°2013 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Madame Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualité des sites
Henri -Mondor et Albert -Chenevier, à l'effet de signer pour les sites de son domaine de
compétence tous les actes liés aux fonctions de Monsieu r Fabien GOURDON et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H)
de l'arrêté directorial n°2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
d) En cas d'empêchement de Madame Camille COTIS , Directrice des Fi nances , ou en
cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Alice VEYRIE Directrice Adjointe des Finances à l'effet de signer tous les
actes liés aux fonctions de Madame Camille COTIS et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, C, F et H ) de l'arrêté
directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ,
- Madame Estelle PLAN , Directrice des Achats, des Services Economiques et de la
Logistique , de la logistique et des achats à l'effet d e signer tous les actes liés aux
fonctions de Madame Camille COTIS et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, C, F et H) de l'arrêté directorial n°
2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
e) En cas d'empêch ement de Madame Estelle PLAN , Directrice des Achats, des
Services Economiques et de la Logistique, ou en cas de vacance de ses fo nctions,
délégation est donnée à :
- Madame Camille COTIS, directrice chargé e de la direction des finances à l'effet de
signer tous les actes liés aux fonctions de Madame Estelle PLAN et ceci uniquement
pour les matières correspondant à ses fonctions (parag raphes C, F et H) de l'arrêté
directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Madame Estelle PLAN , Directrice des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique et de Madame Camille COTIS , Directrice des Finances ,
délégation est donnée à :
- Monsieur Antoine Galimard, chargé de mission et adjoint, à l'effet de signer tous
les actes l iés aux fonctions de Madame Estelle PLAN , et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes C, F et H ) de l'arrêté directorial
n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 22
6 f) En cas d'empêchement de Monsieur Marc P OMMI ER, ingénieur général, D irecteur
des Investissements , des Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements ,
ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
- Madame Julie FAVROLLES , ingénieure , à l'effet de signer pour les hôp itaux
universitaires Henri Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvi sé,
- Monsieur Nicolas VILLAUME , ingénieur , à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsieur Guillaume SANCHEZ , ingénieur à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires H Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsieur Serge MAGNAC, ingénieur à l'effet de signer pour le site Joffre Dupuytren
et pour le site Georges Clemenceau tous les actes liés aux fonctions de Monsieur
Marc POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
- Monsieur Paul PIRES , ingénieur à l'effet de signer pour le site Emile Roux tous les
actes liés aux fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes C et H ) de l'arrêté directorial n°
2013 318 -0006 du 14 novemb re 2013 modifié susvisé,
g) En cas d'empêchement de Madame Malika TAHLAITI , coordonnatrice générale des
soins par intérim , ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
- Madame Catherine SORIN, directrice des soins à l'effet de signer pou r les hôpitaux
universitaires Henri Mondor tous les actes liés aux fonctions de Madame Sylvie
DEBRAY et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B , G, H, et K) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Sylvie JACQUIN, directrice des soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri Mondor tous les actes liés aux fonctions de Madame Sylvie
DEBRAY et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B, G, H, et K) de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Adeline KRIKILION , cadre supérieur de santé à l'effet de signer pour les
sites Joffre -Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B , G, H, et K ) de l'arrêté directorial n° 201 3 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
- Madame Sophie SEMAL , cadre supérieur de santé à l'effet de signer pour le site
Georges Clemenceau tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 23
7 (paragraphes B , G, H, et K ) de l'arrêté directorial n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre
2013 modifié susv isé,
h) En cas d'empêchement de Monsieur Christophe CHAILLOLEAU, directeur des
services informatiques, ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :
i)
- Madame Laurence PICARD, adjointe au directeur à l'effet de signer pour les
hôpitaux unive rsitaires Henri Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur
Christophe CHAILLOLEAU et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, E et H de l'arrêté directorial n° 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé.
ARTICLE 5 :
En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert Chenevier,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -François BESSET , directeur du site Emile Roux , à l'effet de signer,
dans les conditions d e l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Hélène VIDAL a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Albert Chenevier,
- Madame Marion BELOT , attachée d'administration hospitalière , à l'eff et de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Hélène VIDAL a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directrice du site Albert Chenevier,
En cas d'empêchement de Monsie ur Jean -François BESSET , direct eur du site Emile
Roux, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Sabrina LOPEZ , directrice du site Albert Chenevier , à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, t ous les actes pour lesquels
Monsieur Jean -François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au titr e de
ses fonctions de directeur du site Emile Roux,
- Madame Pierrette LORENTE , attaché d'administration hospitalière, à l'effet de
signer, dans les co nditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Monsieur Jean -François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Emile Roux,
- Monsieur Gwendal LE BARS , cadre supérieur de santé, à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Monsieur Jean -François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au titre de
ses fonctions de directeur du site Emile Roux,
En cas d'empêchement d e Monsieur Philippe VASSEUR , directeur du site Georges
Clemenceau, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Frédérique ANNANE , directrice du site Joffre -Dupuytren à l'effet de signer ,
dans les conditions de l'article 3 du pr ésent arrêté, tous les actes pour lesquels
Monsieur Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Georges Clemenceau
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 24
8 - Monsieur Augustin HERAULT , directeur adjoint , à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur
Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges Clemenceau
- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe , à l 'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur
Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges Clemenceau
- Madame Malika TAHLAI TI, coordonnatrice général e adjoint e des soins à l'effet de
signer , dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour
lesquels Monsieur Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Georges Clemenceau
- Madame Joelle MARGUERY , adjoint des cadres hospitaliers à l'effet de signer , dans
les conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur
Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges Clemenceau
- Madame NATHALIE DOS SANTOS , adjoint des cadres hospitaliers, responsable
des relations avec les usagers et des affaires générales de l'hôpital Georges
Clemenceau, à l'effet de signer les devis et demandes d'achats relatifs au service
d'animation, ainsi que la facturation des nuitées de la maison des proches
En cas d'empêchement de Madame Frédérique ANNANE , direct rice du site Joffre
Dupuytren, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégat ion est donnée à :
- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur du site Georges Clemenceau, à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Madame Frédérique ANNANE a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Dupuytren
- Monsieur Augustin HERAULT , directeur adjoint , à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Madame
Frédérique ANNANE , a ou avait reçu délégati on de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Dupuytren.
- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe , à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Monsieur
Philippe VASSEUR , a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur du site Georges Clemenceau
- Madame Malika TAHLAITI, coordonnatrice général e adjoint e des soins , à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Madame Frédérique ANNANE a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Joffre Dupuytren,
- Madame Joelle MARGUERY , adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer,
dans les conditions de l'ar ticle 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Frédérique ANNANE a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Joffre Dupuytren,
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 25
9
ARTICLE 6 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe
hospitalier déterminé par l'arrêté directori al n° 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifié
susvisé, po ur les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative, à :
Sites Albert Chenevier - Henri Mondor :
Administrateurs de garde 1
Camille COTIS, Directrice des Finances
Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des risques et
de la Qualité
Augustin HERAULT , Directeur Adjoint des Ressources Humaines
Jérôme PIEUCHARD, Directeur des Ressources Humaines
Estelle PLAN , Directrice des Achats, de s Services Economiques et de la
Logistique
Benoît SEVCIK , Adjoint à la Directrice des H UHM
Catherine SORIN , Directrice des soins
Alice VEYRIE, Adjointe à la D irectrice des Finances
Administrateurs de garde 2
Marion BELOT, Attachée d'administration
Jocelyne JOUCHTER, Ingénieure Hospitalier
Cécile MAURICE , Attachée d'Administration Hospita lière
Ahmed RAOUI, mentionné sur l'arrêté fixant le pool des administrateurs de garde
exerçant principalement leurs fonctions hors du GH - AGEPS
Nathalie ROGER , Technicien Supérieur H ospitalier
Sophie WILFRED , Cadre socio -éducatif
Frédéric GATIBELZA, Attach é d'Administration Hospitalière
Catherine KARNYCHEFF , Cadre de santé
Julia PIERRUGUES, Attachée d'A dministration Hospitalière
Mathieu PROTEAU , Ingénieur hospitalier
Clémence R OUSSELLE , Attachée d'administration hospitalière Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 26
10 Site Emile Roux :
Jean -Franç ois BESSET , Directeur du site Emile Roux
Delphine FICHON , Directrice Adjointe des Ressources Humaines
Patrice LAVENU , Technicien supérieur hospitalier
Philippe LE ROUX, Directeur , mentionné sur l'annexe 2 de l'arrêté directorial
n°2013 318 -0006 du 14 novem bre 2013 modifié susvisé
Sabrina LOPEZ, Directrice des Affaires Médicales et de la Stratégie
Pierrette LORENTE, attachée d'administration hospitalière
Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers
Malika TAHLAITI, Coordonnatrice générale des soins adjo inte
Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualité des sites Henri
Mondor et Albert Chenevier
Site Joffre Dupuytren :
Jacqueline ANASTASE , Cadre de Santé
Frédérique ANNANE , Directrice du site Joffre Dupuytren
Sandrine BERNARD , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Huguette BIAS , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Adeline KRIKILION , Cadre Supérieur de Santé
Christi ane L'ETANG , Technicien S upérieur Hospitalier
Nathalie MACQUET, Responsable des Services économiques
Joelle MARGUERY , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Thierry MERCIER , Cadre de Santé
Site Georges Cle menceau :
Philippe VASSEUR , Directeur du site Georges Clémenceau
Yamina FELOUAH , Attachée d' Administration Hospitalière
Florence GRANGEARD , Adjoint des Cadres Hospitaliers
Fanny BROCARD , Adjoint Administratif Hospitalier
Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en charge des Usagers,
Sophie SEMAL , Cadre Supérieur de Santé
Fabienne PIGEARD, Faisant Fonction de Cadre Supérieur de Santé
Mireille GOUALC'H , Adjoint des Cadres Hospitaliers
ARTICLE 7 : l'arrêté n°75-2021-01-04-015 du 4 janvier 2021 de la Directrice des hôpitaux
universitaires Henri Mondor portant délégation de signature est abrogé.
ARTICLE 8 : La d irectrice des hôpitaux universitaires Henri Mondor est chargé e de
l'exécution du présent arr êté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile de France, de la préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Créteil, le 22 février 2021
La D irectri ce des Hôpitaux U niversitaires
Henri Mondor
SIGN É
Edith B ENMANSOUR
Assistance Publque - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-02-22-011 - Arrêté de délégation de signature groupe hospitalier
hôpitaux universitaires Henri Mondor 27
Direction régionale et interdépartementale de
l'hébergement et du logement
75-2021-02-19-008
Délégation de signature Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU)
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement - 75-2021-02-19-008 - Délégation de signature Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) 28
En
PREFET
DE PARIS
Liberté
Egalité
FraternitéÆ
Agence Nationale
pour la Rénovation
UrbaineRU
Direction régionale et interdépartementale
de l'Hébergement et du Logement
DRIHL Paris
Le Préfet de la région d'Île-de-France,
Préfet de Paris
VU la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la
rénovation urbaine modifiée ;
VU le décret n° 2004-123 du 9 février 2004 relatif à l'Agence Nationale pour la Rénovation
Urbaine modifié ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;
Vu les règlements généraux de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatifs aux
programmes de rénovation urbaine (programme national de renouvellement urbain, programme
national de requalification des quartiers anciens dégradés, nouveau programme national de
renouvellement urbain) en vigueur et les notes d'instructions appelées en application de ces
règlements ;
Vu les règlements financiers pour l'agence nationale pour la rénovation urbaine relatifs aux
programmes de rénovation urbaine (programme national de renouvellement urbain, programme
national de requalification des quartiers anciens dégradés, nouveau programme national de
renouvellement) en vigueur et les notes d'instruction appelées en application de ces règlements ;
Vu le décret du 22 juillet 2020 portant nomination de M. Marc GUILLAUME, en qualité de préfet
de la région Ile-de-France, préfet de Paris ;
Vu l'arrêté ministériel du 24 avril 2019 portant nomination de M. Patrick GUIONNEAU, inspecteur
hors classe de l'action sanitaire et sociale, dans les fonctions de directeur régional et
interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement (groupe III) de la région Ile-de-
France, directeur de l'unité départementale de Paris ;
VU la décision du directeur général de l'agence nationale pour la rénovation urbaine du 17 juin
2019 portant nomination de M. Patrick GUIONNEAU dans les fonctions de délégué territorial
adjoint de l'agence nationale pour la rénovation urbaine de la Région d'Île-de-France –
département de Paris ;
VU l'arrêté ministériel n° 12028982 du 17 juillet 2012 portant nomination de Mme Marie-Laure
FRONTEAU dans les fonctions de Cheffe du service de l'habitat et de la rénovation urbaine ;
VU l'arrêté ministériel n° 18DG10060800010 du 28 août 2018 portant nomination de Mme Marie
DUCHENY dans les fonctions d'adjointe à la Cheffe du service de l'habitat et de la rénovation
urbaine ;
Tél : 01 82 52 40 00Le Ponant, 5 rue Leblanc, 75015 Pariswww.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement - 75-2021-02-19-008 - Délégation de signature Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) 29
VU l'arrêté ministériel n°16DG10260600002 du 12 juillet 2016 portant nomination de M. Jérôme
COUVAL dans les fonctions de chef du bureau du développement de l'offre du logement social et
de la rénovation urbaine ;
VU l'arrêté ministériel n°ENV-0000067552 du 17 novembre 2020 portant nomination de Mme
Milala MAMBU dans les fonctions d'adjointe au chef du bureau du développement de l'offre du
logement social et de la rénovation urbaine ;
VU l'arrêté ministériel n°ENV-0000005933 du 8 août 2019 portant nomination de Mme Cyrielle
ROMANO dans les fonctions de chargée de projets ANRU.
DECIDE
Article 1
Délégation de signature est donnée à M. Patrick GUIONNEAU (Directeur régional et
interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur
de l'unité départementale de Paris), délégué territorial adjoint de l'ANRU, pour signer :
- les décisions attributives de subvention des programmes de rénovation urbaine du NPNRU
- les décisions d'autorisation de prêts bonifiés Action Logement du NPNRU
Article 2
En cas d'absence ou d'empêchement du délégataire mentionné à l'article 1, délégation est
donnée à :
- Mme Marie-Laure FRONTEAU (Cheffe du service de l'habitat et de la rénovation urbaine),
- Mme Marie DUCHENY (adjointe à la Cheffe du service de l'habitat et de la rénovation urbaine),
- M. Jérôme COUVAL (chef du bureau du développement de l'offre du logement social et de la
rénovation urbaine),
- Mme Cyrielle ROMANO (chargée de projets de rénovation urbaine),
aux fins de signer l'ensemble des actes mentionnés audit article.
Tél : 01 82 52 40 00Le Ponant, 5 rue Leblanc, 75015 Pariswww.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.frDirection régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement - 75-2021-02-19-008 - Délégation de signature Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) 30
Article 3
Cette délégation sera applicable à compter de sa publication au recueil des actes administratifs.
Article 4
Le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, délégué territorial de l'ANRU, est en charge
de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile-de-France, préfecture de Paris.
Une copie de cet arrêté est transmise à la direction en charge des finances de l'ANRU.
Fait à Paris, le 19 février 2021
MARC GUILLAUME
SIGNÉ
Tél : 01 82 52 40 00Le Ponant, 5 rue Leblanc, 75015 Pariswww.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.frDirection régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement - 75-2021-02-19-008 - Délégation de signature Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) 31