PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°91-2024-260
PUBLIÉ LE 15 NOVEMBRE 2024
Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES
COLLECTIVITES LOCALES
91-2024-11-14-00008 - Arrêté 2024-SPE-BAT-331 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection
municipale partielle complémentaire des conseillers municipaux de la
commune de Mondeville des 1er et 8 décembre 2024 (2 pages) Page 3
91-2024-11-14-00009 - Arrêté 2024-SPE-BAT-332 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection
municipale partielle complémentaire des conseillers municipaux de la
commune de Monnerville des 1er et 8 décembre 2024 (2 pages) Page 6
91-2024-11-14-00004 - ARRÊTÉ n°2024-PREF-DRCL/256 du 14 novembre
2024 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection
municipale partielle intégrale des conseillers municipaux et des
conseillers communautaires de la commune de Soisy-sur-Ecole des 1er et 8
décembre 2024 (3 pages) Page 9
91-2024-11-14-00005 - ARRÊTÉ n°2024-PREF-DRCL/257 du 14 novembre
2024 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection
municipale partielle intégrale des conseillers municipaux et des
conseillers communautaires de la commune de Saintry-sur-Seine des 1er et
8 décembre 2024 (6 pages) Page 13
91-2024-11-14-00007 - Arrêté n°2024-SPE-BAT/330 du 14 novembre
2024 fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection
municipale partielle complémentaire des conseillers municipaux
de la
commune de Mespuits des 1er et 8 décembre 2024 (2 pages) Page 20
PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-11-14-00008
Arrêté 2024-SPE-BAT-331 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter
à l'élection municipale partielle complémentaire
des conseillers municipaux de la commune de
Mondeville des 1er et 8 décembre 2024
| = Sous-Préfecture d'Etampes
PREFET Bureau de I'Animation Territoriale
DE L'ESSONNE
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRÊTÉ n°2024-SPE-BAT/331 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection municipale partielle
complémentaire des conseillers municipaux de la commune de Mondeville
des 1°' et 8 décembre 2024
La préfète de l'Essonne,
VU le code électoral ;
VU le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 5 juin 2024 portant nomination de M. Benoit VIDON, sous-préfet, en
qualité de sous-préfet d'Étampes ;
VU l'arrêté n°2024-PREF-DCPPAT-BCA-282 du 23 septembre 2024 portant délégation de
signature à M. Benoît VIDON, sous-préfet d'Etampes ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-SPE-BAT/281 du 8 octobre 2024 portant convocation des
électeurs et fixant les délais et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection
municipale partielle complémentaire des conseillers municipaux de la commune de
Mondeville des 1°' et 8 décembre 2024 ;
VU les candidatures régulières déposées à la sous-préfecture d'Etampes ;
Sur proposition du sous-préfet d'Etampes,
1/2

ARRETE
Article 1° :
La liste des candidats admis à se présenter au premier tour de scrutin du dimanche 1° décembre
2024 et éventuellement au second tour de scrutin le dimanche 8 décembre 2024 pour l'élection
municipale partielle complémentaire de la commune de Mondeville est arrêtée comme suit :
N° Nom Prénom Nationalité
1 BERTHAUD Alexia Française
2 CUISINIER Jonathan Française
3 DIAZ Agnès Française
4 GRENAULT Nicolas Française
Article 2 :
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site internet des services de l'État dans l'Essonne, inséré au
recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché aux emplacements d'affichage
administratif de la mairie de Mondeville, ainsi que dans le bureau de vote le jour du scrutin.
Article 3 :
Le sous-préfet de l'arrondissement d'Etampes et le 1° adjoint au maire de la commune de
Mondeville sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le sous-préfet
de l'arrondissement d'Étampes,
A
Benoit/VIDO
2/2

PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-11-14-00009
Arrêté 2024-SPE-BAT-332 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter
à l'élection municipale partielle complémentaire
des conseillers municipaux de la commune de
Monnerville des 1er et 8 décembre 2024
En Sous-Préfecture d'Étampes
PREFET Bureau de l'Animation Territoriale
DE L'ESSONNE
Liberté
Egalité
Fraternité
ARRETE n°2024-SPE-BAT/332 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection municipale partielle
complémentaire des conseillers municipaux de la commune de Monnerville
des 1° et 8 décembre 2024
La préfète de l'Essonne,
VU le code électoral;
VU le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, a
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 5 juin 2024 portant nomination de M. Benoit VIDON, sous-préfet, en
qualité de sous-préfet d'Etampes ;
VU l'arrêté n°2024-PREF-DCPPAT-BCA-282 du 23 septembre 2024 portant délégation de
signature a M. Benoit VIDON, sous-préfet d'Etampes ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-SPE-BAT/289 du 11 octobre 2024 portant convocation des
électeurs et fixant les délais et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection
municipale partielle complémentaire des conseillers municipaux de la commune de
Monnerville des 1°' et 8 décembre 2024 ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-SPE-BAT/303 du 22 octobre 2024 modifiant l'arrêté
n°2024-SPE-BAT/289 du 11 octobre 2024 portant convocation des électeurs et fixant les
délais et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection municipale partielle
complémentaire des conseillers municipaux de la commune de Monnerville des 1°' et 8
décembre 2024 ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-SPE-BAT/305 du 23 octobre 2024 modifiant l'arrêté
n°2024-SPE-BAT/303 du 22 octobre 2024 modifiant l'arrêté n°2024-SPE-BAT/289 du
11 octobre 2024 portant convocation des électeurs et fixant les délais et modalités de
dépôt des candidatures en vue de l'élection municipale partielle complémentaire des
conseillers municipaux de la commune de Monnerville des 1°' et 8 décembre 2024 ;
VU les candidatures régulières déposées à la sous-préfecture d'Etampes ;
Sur proposition du sous-préfet d'Etampes,
1/2

ARRETE
Article 1° :
La liste des candidats admis à se présenter au premier tour de scrutin du dimanche 1° décembre
2024 et éventuellement au second tour de scrutin le dimanche 8 décembre 2024 pour l'élection
municipale partielle complémentaire de la commune de Monnerville est arrêtée comme suit :
]
N° Nom Prénom | Nationalité
|
1 BELTRAMON Jean-Marc | Française
2 CAGNON Hélène Française
3 CHARON Cindy Française
4 CORDONNIER Jean-Pierre Française
5 DEMARLES Nathalie Française
6 MEUNIER Clémence Française
7 PIROUX Christine Française
8 SUARDI Gisèle Française
Article 2 :
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site internet des services de l'État dans l'Essonne, inséré au
recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché aux emplacements d'affichage
administratif de la mairie de Monnerville, ainsi que dans le bureau de vote le jour du scrutin.
Article 3 :
Le sous-préfet de l'arrondissement d'Etampes et le maire de la commune de Monnerville sont
chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le sous-préfet
de l'arrondissement d'Etampes,
\
A
Benogt}/V!IDO
2/2

PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-11-14-00004
ARRÊTÉ n°2024-PREF-DRCL/256 du 14 novembre
2024 fixant la liste des candidats admis à se
présenter à l'élection municipale partielle
intégrale des conseillers municipaux et des
conseillers communautaires de la commune de
Soisy-sur-Ecole des 1er et 8 décembre 2024
E DIRECTION DES RELATIONS AVEC
LES COLLECTIVITÉS LOCALES
PREFET Bureau des Elections et du
DE L'ESSON NE Fonctionnement des Assemblées
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ n°2024-PREF-DRCL/256 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection municipale partielle
intégrale des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
de la commune de Soisy-sur-Ecole des 1°' et 8 décembre 2024
La préféte de l'Essonne,
VU le code électoral ;
VU le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, a
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 6 décembre 2022 portant nomination de M. Olivier DELCAYROU,
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, en qualité de sous-préfet hors classe,
secrétaire général de la préfecture de l'Essonne ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-PREF-DCPPAT-BCA-193 du 24 juin 2024 portant délégation
de signature à M. Olivier DELCAYROU, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne,
sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-PREF-DRCL/222 du 9 octobre 2024 portant convocation des
électeurs et fixant les délais et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection
municipale partielle intégrale des conseillers municipaux et conseillers communautaires
de la commune de Soisy-sur-Ecole des 1° et 8 décembre 2024 ;
VU les candidatures régulières déposées à la préfecture de l'Essonne ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,
ARRÊTE
Article 1":
La liste des candidats admis à se présenter au premier tour de scrutin du dimanche
1* décembre 2024 et éventuellement au second tour de scrutin le dimanche 8 décembre
2024 pour l'élection municipale partielle intégrale de la commune de Soisy-sur-Ecole est
arrêtée comme suit :

2/3
PANNEAU n° 1 - Liste « Tous unis pour Soisy »
N° Nom | Prénom | Nationalité Candidat au
conseil
communautaire
1 DE CASTRO BRITO Ludivine | Française x |
2 |FERRANTE | Ruddy | Française
3 PAINÇON Julie | Française
4 7 | SCHAFFUSER Patrice | Française x
5 | HERARD Anne-Sophie! Française | __ x
6 LEMAHIEU Lydéric Frangaise
7 VERNET NOWACZYK | Audrey | Française
8 BESSON : Hervé Française
9 REALI | i Jeannine Française
10. NOWACZYK Benjamin | Francaise 7
11 "SCHAEFFER | Séverine | Française
2 RUELLE L | Alain Française :
13. 7 ROME Alison | Française
14 IDUJARDIN Reginald Française |
CROSNIER LECONTE | Alix | Française =

3/3
PANNEAU n° 2 - Liste « Soisy, notre village »
ion Bl wlnN) =
| OY
© O)N
15
16 supplémentaire
17 supplémentaire
Article 2 :LEFEVRE
DADOU
BILLAT
THÉROND
CARRE
SCHIRO
BOURCE
BEYAERT
BOURCE
GRISON
DELONG
DURANTEL
LARIVIERE
CARRE
PEDUZZIRAMAHEFASOLO ©Prénom
Franck
Nora
Christian
William
Georges
Véronique
Williams
Hélène
Adrien
Alexandra
Philippe
Marcel
Christine
GuyVéronique
Marie-Pierre
Dominique |Nationalité
Française
Française
Française
Française
Française
Française
FrançaiseCandidat au
conseil
communautaire
Française
Française
Française
Française
Française
Française |
Française
FrançaiseFrançaise
Française
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site web des services de l'État dans l'Essonne,
inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché aux emplacements
d'affichage administratif de la
le jour du scrutin.
Article 3:mairie de Soisy-sur-Ecole, ainsi que dans le bureau de vote
Le secrétaire général et le maire de la commune de Soisy-sur-Ecole sont chargés, chacun
en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Pour la préfète et par délégation,
le secrétaire général
i PA
Olivier
EdLCAYROU

PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-11-14-00005
ARRÊTÉ n°2024-PREF-DRCL/257 du 14 novembre
2024 fixant la liste des candidats admis à se
présenter à l'élection municipale partielle
intégrale des conseillers municipaux et des
conseillers communautaires de la commune de
Saintry-sur-Seine des 1er et 8 décembre 2024
| § BB DIRECTION DES RELATIONS AVEC
LES COLLECTIVITES LOCALES
PREFET | Bureau des Elections et du
DE L'ESSON NE : Fonctionnement des Assemblées
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ n°2024-PREF-DRCL/257 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection municipale partielle
intégrale des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
de la commune de Saintry-sur-Seine des 1° et 8 décembre 2024
La préfète de l'Essonne,
VU le code électoral;
VU le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, a
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 6 décembre 2022 portant nomination de M. Olivier DELCAYROU,
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, en qualité de sous-préfet hors-classe,
secrétaire général de la préfecture de l'Essonne ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-PREF-DCPPAT-BCA-193 du 24 juin 2024 portant délégation
de signature à M. Olivier DELCAYROU, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne,
sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu ; |
VU l'arrêté préfectoral n°2024-PREF-DRCL/221 du 9 octobre 2024 portant convocation des
électeurs et fixant les délais et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection
municipale partielle intégrale des conseillers municipaux et des conseillers
communautaires de la commune de Saintry-sur-Seine des 1" et 8 décembre 2024 ;
VU les candidatures régulières déposées à la préfecture de l'Essonne ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture ;
ARRÊTE
Article 1° :
La liste des candidats admis à se présenter au premier tour de scrutin du dimanche
1°" décembre 2024 et éventuellement au second tour de scrutin le dimanche 8 décembre
2024 pour l'élection municipale partielle intégrale de la commune de Saintry-sur-Seine est
arrêtée comme suit :

œ2/6
PANNEAU n°1 - Liste « Saintry au cœur » |
N° Nom
VIGNAS
RABOURDIN
MARQUES
SOULIER
BEAUGUET
RODRIGUES
KJARTANSSON
GIRARDEAU
SINOIR
VENTALON
MOULOUA
MAGALHAES
MOLLOT
CHRISTIANY
BEGGAR
EL MOUHED
DENECE
LIOCHON
FONTENEAU
SAHINKAYA
MOSTAFA
NERIN
MIESCH
LOUATI
DI ROMA
MENDES
MORLET
PEREIRA
DE AMORIN PINTO
ASTORGPrénom
Sylvie
Baptiste
Marie
Mathilde
Thierry
Françoise
Pedro
Mickaëlle
| Christophe
| Hélène
Kevin
Céline
Yassin
| Bernadette
| Yves
Florence
Nicolas
Nathalie
Kevin
Christèle
Olivier
Walaa
Benoît
Patricia
| Mohamed |
| Cécile
Antonio
Murielle
Jose
SylvianeNationalité Candidat conseil
communautaire
Française X
Française X
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française |
Française 7
Française
Française
Française
Française | |
Française | |
Francaise
Frangaise
Frangaise
Frangaise
Française
Française
Fra nçaise
Française
Française
Française
Française
Française
Portugaise
Française

3/6
PANNEAU n°2 - Liste « Toujours unis pour Saintry »
N°
OO ON D Um fh © DN =
=oO
= | —D | —
JWw
= | =wm Bt
|NO
—_ omSo ©
NN NY NSN! NM) MB IN IN INO ON OM) PB WB NY, ANom
RAUSCHER
PELOUIN
PENDARIES
MARINHO
TROUFLEAU
CAVALIER
ANTUNES
MAHE
VIALANEIX
PENDARIES
COURCELLE
MORCRETTE
| LARGEAU
PIN
GAUCHARD
FOURNIER
MORCRETTE
JAMBU
PICAULT
PEURICHARD
ARLES
BOULOGNE
SCHNEIDER
MOTTEAU
CHAPUT
OWCZARCZAK
BARDAT
GAUTHIER
RAKOTOHARIMANITRA|Prénom
Patrick
Christelle
Gérard
Stéphanie
Alain
Camille
Julien
Sophie
Laurent
Karine
Pierre
Béatrice
Tony
Malvina
Adrien
Françoise
Laurent
Corinne
Nicolas
Céline
Olivier
Sabine
William
Malia
Michel
Angele
Jean-Christophe |
Carole
MendrikaNationalité | Candidat conseil
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Françaisecommunautaire
X
X

4/6
PANNEAU n°3 - Liste « Union citoyenne » |:
N° Nom | Prénom Nationalité | Candidat conseil |
communautaire
4 a DIAZ EE Sébastien Française U x |
2 MEZIERE | Natacha Française X
3 | MONDOR GOMEZ | Cyril Alain Daniel Française D
4 4 FREMIOT En Vanessa | Française - : |
5 GUILLOT i Aurélien Francaise |
6. DUCROQUET Marie-France Nicole Française a
—— | | Noelle _ = —
7 SCHERRER | Gilles Frangaise
8 z VIALLARD Ludivine : Française
9 mi RICHARD D Samuel Française : |
10 L DURIEUX : Izza Frangaise 1 -
1 | PELLEN Gwenael : Française
12 nn HASNAOU | - Nadra Frangaise 7
18 - RAHMANT | | Hassan | Française | |
14 ni SILVA | Bénédicte Française oo
15 | MEZIERE | Maxence Francaise) CS
16 : MARTINS Gaelle Française | I
7 a | SCHERRER Paul Jacques Francaise |
18 7 CHAVANE [ Josiane - Française L
19 ny | WAJSBROT Bernard : Frangaise |
20. | COURDANT Sandrine Marie Odile ... Française | |
2 - | DEGE | Anthony Française 7
2 : _ COUTARD Françoise Française —_
23 L SILVA : Jorge Française |
24 , a LEBHAR LS Claire Française In
25 : | POISSON 1 Pierre LE française _ 7
26 | CHERBON NEL | Thérèse Marie-Ange Aline Française :
27 DIAZ _ Enzo : | Française
28 | SIMONET Brigitte a Française
29 MONDOR GOMEZ | Kylian Stéphane Daniel _ Francaise |:
30 : L HENTIC Sylvie | Française —— |
supplémentaire

5/6
PANNEAU n°4 - Liste « Saintry pour vous »
N°
wlo von sw nn)
ss | | oON =, oO
=rs
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 supplémentaireNom
CARTAU-OURY
DELIERE
FABRE
AZEVEDO
NGANTCHUE
ROYER
CORBIER
GILBERT :
HADRI
MARTIN
BADI
ZERBIN
MASSIN
GILLES
LUIS CALDEIRA
MAUGE
CROUILLEBOIS
DELAMARRE
DUMAS
VALLIER
OLIVER -
MEJRI
MOUMOUH
PASCOAL
DAUGA
CABRELLI
MAUXION
OURY
GAST
KOFFIPrénom
Martine
Arnaud
Sandrine
Eric
Marelyne
Franck
Patricia
Robin
Sonia
Alexandre
Nadia
Aymeric
Annabelle
Dimitri
Maria Odete
Pascal
Hélène
Cedric
Chrystelle
Sebastien
Laureen
Riadh
Nisrine
Bruno
Elise
Julien
Monique
Claude
Martine
N'Guessan
CyrilleNationalité | Candidat conseil
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
| Portugaise
| Fra nçaise
Française
Fra nçaise
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Française
Françaisecommunautaire
X
X

6/6
Article 2 :
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site web des services de l'État dans l'Essonne,
inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché aux emplacements
d'affichage administratif de la mairie de Saintry-sur-Seine, ainsi que dans les bureaux de
vote le jour du scrutin.
Article 3:
Le secrétaire général et le 1°' adjoint au maire de la commune de Saintry-sur-Seine sont
chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Pour la préfète et par délégation,
le secrétaire général
ve 1 #
Z > #
: ra a / livier DELCAYROU
/ dd
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PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-11-14-00007
Arrêté n°2024-SPE-BAT/330 du 14 novembre
2024 fixant la liste des candidats admis à se
présenter à l'élection municipale partielle
complémentaire des conseillers municipaux
de la commune de Mespuits des 1er et 8
décembre 2024
| Sous-Préfecture d'Étampes
PRÉFET Bureau de l'Animation Territoriale
DE L'ESSONNE
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ n°2024-SPE-BAT/330 du 14 novembre 2024
fixant la liste des candidats admis à se présenter à l'élection municipale partielle
complémentaire des conseillers municipaux de la commune de Mespuits
des 1°' et 8 décembre 2024
La préfète de l'Essonne,
VU le code électoral ;
VU le code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du 5 juin 2024 portant nomination de M. Benoît VIDON, sous-préfet, en
qualité de sous-préfet d'Etampes ;
VU l'arrêté n°2024-PREF-DCPPAT-BCA-282 du 23 septembre 2024 portant délégation de
signature à M. Benoît VIDON, sous-préfet d'Etampes ;
VU l'arrêté préfectoral n°2024-SPE-BAT/282 du 8 octobre 2024 portant convocation des
électeurs et fixant les délais et modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection
municipale partielle complémentaire des conseillers municipaux de la commune de
Mespuits des 1° et 8 décembre 2024 ;
VU les candidatures régulières déposées à la sous-préfecture d'Étampes ;
Sur proposition du sous-préfet d'Étampes,
1/2

ARRETE
Article 1°:
La liste des candidats admis à se présenter au premier tour de scrutin du dimanche 1° décembre
2024 et éventuellement au second tour de scrutin le dimanche 8 décembre 2024 pour l'élection
municipale partielle complémentaire de la commune de Mespuits est arrêtée comme suit :
| N° Nom Prénom Nationalité
|
| 7 BARIERAUD Anne-Laure Française
| 2 | VALET Baptiste Française
Article 2 :
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site internet des services de l'État dans l'Essonne, inséré au
recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché aux emplacements d'affichage
administratif de la mairie de Mespuits, ainsi que dans le bureau de vote le jour du scrutin.
Article 3 :
Le sous-préfet de l'arrondissement d'Etampes et le 1° adjoint au maire de la commune de Mespuits
sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le sous-préfet
de l'arrondissement d'Etampes,
2/2