PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-260
PUBLIÉ LE 9 MAI 2023
Sommaire
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition du
Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP.Centre Université Paris Cité (6 pages) Page 3
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-05-05-00007 - Arrêté n° 2023/3117/012
portant modification de
l□arrêté n° 2022/3117/030 fixant la composition du conseil médical de la
préfecture de police
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Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2023-05-05-00006
Arrêté n°2023-012 relatif à la composition du
Comité Social d□Établissement Local du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université
Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 3
AP-HP. Centre
Université ASSISTANCE HOPITAUX
Paris Cité PUBLIQUE DE PARIS
n syndicale :
1/6



Composition du C omité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo- Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité

ARRÊTÉ 2023 – 012


LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO -UNIVERSITAIRE AP-HP.CENTRE -UNIVERSITÉ PARIS CITÉ :

VU le code de la santé publique ;

VU le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021- 1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements
publics de santé, des établissements sociaux , des établissements médico- sociaux et des groupements de
coopération sanitaire de moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022- 858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux de l'Assistance
Publique- Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;
VU le procès -verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;
VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du
personnel au comité social d'établissement local à l'occasion des élections professionnelles du 5 au 8 décembre
2022 ;

ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La répartition des sièges au sein du Comité Social d' Établissement Local du Groupe Hospitalo- Universitaire AP -
HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :

15 sièges à pourvoir :

Inscrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54

Nombre de voix par organisation syndicale :

CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD -SANTE 900 voix (31%)
UNSA -SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1 067 voix (37%)

Répartition des sièges par organisation syndicale :

USAP CGT 6 sièges
SUD -SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges



Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 4
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2/6
ARTICLE 2 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social d'établissement local :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP :

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael ( CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
ROINSARD Sabrina (HEGP) PASCAL Elodie (NCK )
BOQUET Stanislas (CCH) ALIBAR Benjamin ( HEGP)
BISCAY Anne -Marie (NCK) TUFFERY Daniel (VAUGIRARD )
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria ( CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
VEGA Aglavene (CCH) KORCHI Rokaya (NCK)
POKOUDIBY Marie -Rita (NCK) BARTHE Laetitia (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DAHURON Olivier (BROCA)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) YAZI Tayakout (CCH)
REMBERT Nicolas ( CCH) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
MATUSZCZAK Carole (HTD) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)

ARTICLE 3 :
La répartition des sièges au sein des formations spécialisées locales du GHU AP -HP. Centre- Université Paris Cité
est fixée comme suit :

Pour Necker, Cochin et l'HEGP :

- 9 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes désignés par les organisations syndicales.
- 2 siège s pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Broca et Corentin Celton :

- 6 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :

- 4 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés en son sein par la commission médicale d'établissement.




Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 5
Cochin- aux formations aCins,
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ARTICLE 4 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations spécialisées locale, non médecins,
non pharmaciens et non odontologistes :

Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP

ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK)
BISCAY Anne -Marie (NCK) PALOMARES Sandrine (NCK)

Représentants titul aires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

POKOUDIBY Marie -Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie -Aimée (NCK)

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) FOLIKOUE DUSSI Marie (CCH)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP

N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine Laure (CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) TRAVERT Thierry (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

VEGA Aglavene (CCH) GENEST Caroline (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) RAFAI Dalila (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric (CCH)

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP

N'DIAYE Micael (CCH) JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD)

Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 6
(BROCA)
(CCL)
)
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Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) VERGNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) HABAS Naima (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH) CORBIN Nadège (HEGP)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BARTHE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) BARRET Ingrid (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) FELICE Christian (HEGP)
DOUCOURE Hatoumata (HEGP) PETIT Maxence (HEGP)

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP
FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)

Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)

Représentants titulaires FO AP- HP : Représentants suppléants FO AP- HP

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) PEFOURQUE Jérôme (CCL)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOURRI Manon (CCL)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BELARBI Fatma (HEGP) VALMY Carole (CCL)
JAMELOT Joran (CCL)

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH) Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 7
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Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) VILAIN Cindy (VAUGIRARD)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOYER Dominique (VAUGIRARD)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)

ARTICLE 5 :
Ont été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux formations s pécialisée s locales des sites du GHU AP -HP.
Centre- Université Paris Cité :

Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :
KADLUB Natacha
LERUEZ -VILLE Marianne

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :
CHOUCHANA Laurent
LEFEVRE Hervé

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

GISSELBRECHT Mathilde
PODGLAJEN Isabelle

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

HAEGEL Camille BOULOUDANI Hana


Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

Jean VIDAL

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

BATTEUX Frederic BLACHER Jacques


Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentant titulaire : Représentants suppléants
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 8
6/6 ARTICLE 6 :
L
e Direct eur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo- Universitaire AP- HP. Centre
Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui l e concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A
nnule et remplace l'arrêté 2023 - 011
Fait à Paris, le 5 Mai 2023
Didier FRANDJI
Directeur du GHU
AP-HP. Centre- Université Paris Cité Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-05-05-00006 - Arrêté n°2023-012 relatif à la composition
du Comité Social d□Établissement Local du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité 9
Préfecture de Police
75-2023-05-05-00007
Arrêté n° 2023/3117/012
portant modification de l□arrêté n°
2022/3117/030 fixant la composition du conseil
médical de la préfecture de police
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00007 - Arrêté n° 2023/3117/012
portant modification de l□arrêté n° 2022/3117/030 fixant la composition du conseil médical de la préfecture de police 10
Secrétariat général pour l'administration
Direction des ressources humaines
Sous-direction des personnels


Paris, le 05 mai 2023

Arrêté n° 2023/3117/012
portant modification de l'arrêté n° 2022/3117/030 f ixant la composition du conseil médical de la
préfecture de police

Le préfet de police,

Vu l'arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif a ux missions et à l'organisation de la direction des
ressources humaines, notamment son article 8 ;

Vu l'arrêté n° 2022/3117/030 du 15 avril 2022 fixan t la composition du conseil médical de la préfectur e de
police ;

Vu l'arrêté n° U12961050474695 du 11 août 2022 port ant détachement dans un emploi fonctionnel indiquan t
dans son article 1 er que Mme Laïla FELLAK est placée en position de déta chement dans l'emploi fonctionnel de
conseillère d'administration de l'intérieur et de l 'outre-mer en qualité d'adjointe au chef du bureau de la
rémunération et des pensions militaires à la direct ion générale de la gendarmerie nationale pour une d urée de
3 ans à compter du 01/09/2022 et jusqu'au 31/08/202 5 ;

Vu l'arrêté n° 2022A-101 du 11 août 2022 portant no mination de Mme Anaïs NEYRAT en tant que cheffe du
bureau des personnels techniques, scientifiques et spécialisés au service de gestion des personnels
administratifs, techniques, scientifiques et spécia lisés au sein de la direction des ressources humain es de la
préfecture de police ;

Vu l'arrêté n° 2023-00244 du 16 mars 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la DRH ;

Considérant la demande par message électronique du 19 avril 2023 de Monsieur Gabriel CHAVAUDRA, chef
du bureau des affaires médicales au SGPATSS, au sei n de la direction des ressources humaines de la pré fecture
de police ;

Sur proposition de la sous-directrice des personnel s,

ARRÊTE

Article 1 er

L'article 1 er de l'arrêté n° 2022/3117/030 du 15 avril 2022 susv isé, est modifié comme suit :

Le tableau relatif à la désignation des représentan ts de l'administration au sein de la commission de réforme
est ainsi rédigé :

Représentants titulaires Représentants suppléants
M. Gabriel CHAVAUDRA
Chef du bureau des affaires médicales à la directio n
des ressources humaines/SGPATSS Mme Anaïs NEYRAT
Cheffe du bureau des personnels techniques,
scientifiques et spécialisés à la direction des
ressources humaines/SGPATSS Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00007 - Arrêté n° 2023/3117/012
portant modification de l□arrêté n° 2022/3117/030 fixant la composition du conseil médical de la préfecture de police 11
Mme BOUSALAH Yamina
Cheffe du bureau des rémunérations et des pensions –
administrations parisiennes à la direction des
ressources humaines/SGPATSS Mme KUHN Patricia
Cheffe du bureau des personnels administratifs à la
direction des ressources humaines/SGPATSS

Article 2

La directrice des ressources humaines de la préfect ure de police est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié sur le portail des publications adm inistratives de la ville de Paris.


Pour le préfet de police,

Directrice des ressources humaines


Juliette TRIGNAT
Préfecture de Police - 75-2023-05-05-00007 - Arrêté n° 2023/3117/012
portant modification de l□arrêté n° 2022/3117/030 fixant la composition du conseil médical de la préfecture de police 12