ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°03-2025-047
PUBLIÉ LE 25 MARS 2025
Sommaire
03_Préf_Préfecture de l'Allier / Direction des Relations avec les
Collectivités Territoriales
03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition
conseil medical FPT (5 pages) Page 3
03_Préf_Préfecture de l'Allier / Bureau du Cabinet
03-2025-03-17-00001 - Extrait de l'arrêté n° 500/2025 en date du 17
mars 2025 portant autorisation d'ouverture tardive d'un débit de
boissons (1 page) Page 9
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand /
03-2025-03-17-00006 - Arrêté rectoral n° DPMAP-A-2025-154 du 17
mars 2025 portant subdélégation de signature en matière de
contrôle et instruction des actes des conseils d'administration et des
commissions permanentes des collèges du département de l'Allier (2
pages) Page 11
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03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2025-03-06-00002
Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition
conseil medical FPT
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition conseil medical FPT 3
EXTRAIT DE L'ARRÊTÉ N° 455 / 2025 portant désignation des représentants de l'administration et
du personnel de la formation plénière du conseil médical de la fonction publique territoriale
ARTICLE 1 er - L'arrêté préfectoral n° 42/2025 du 13 janvier 2025 portant composition de la formation plénière du
conseil médical de la fonction publique territoriale est abrogé.
ARTICLE 2 - Sont membres de la formation plénière du conseil médical de la fonction publique territoriale les
médecins désignés par l'arrêté préfectoral n°1380/2022 du 29 juin 2022 portant désignation de médecins agréés en tant
que médecin du conseil médical départemental de l'Allier.
ARTICLE 3 - La présidence de ce conseil est assurée par le Docteur Michel DAVIN. En cas d'absence du président en
séance, la présidence est assurée par le médecin qu'il a désigné ou à défaut, par le plus âgé des médecins.
ARTICLE 4 - Le secrétariat du conseil médical est assuré par le centre de gestion.
ARTICLE 5 - Ont été désignés en qualité de membres de la formation plénière du conseil médical pour le centre de
gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier :
Pour les représentants de l'administration :
Titulaires Suppléants
VERNISSE Pascal MOUSSET Danièle
GARAPON Marie-Luce
MONDELIN Annie-France BLANCHET Élisabeth
DE CONTENSON Christophe
Pour les représentants du personnel :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
FONBAUSTIER Anne LUCIANI Agathe
BATTU Viviane
BANASZKIEWICZ Sophie LACROIX Pierre
VELUT Marie-Pierre
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
MOREL Sandrine RIBIER Sylvain
LHOMME Véronique
HERMET Christelle LEONARD Angélique
CANARD Catherine
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
PINET Sabrina DUPUIS Valéry
SAINT-LEGER Fabienne
MORALES Antonio SANCHEZ Raphaël
CIVALLERO Axel
ARTICLE 6 – Ont été désignés en qualité de membres de la formation plénière du conseil médical pour le Conseil
Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes :
Pour les représentants de l'administration :
Titulaires Suppléants
LINDRON Didier BARILLET Carine
LUCOT Yannick
LASSALLE Valérie CARTOUX Stéphanie
DE CASTRO ALVES Manuela
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition conseil medical FPT 4
Pour les représentants du personnel :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
BERGAUT Emmanuelle CELLIER Odile
FRETY Laurence
POMMARET Ludovic PARDON David
DESJARDINS-CANIS Marie-Anne
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
CHAUX Jean Pierre COLIN LAURENT
RODRIGUES Muriel
BAUZAC Emmanuelle
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
GENESTE Jacky GRENET Martine
MIHARAN Arnaud
LAUDE Fabian CROZATIER Stéphane
MYOUX Christophe
ARTICLE 7 – Ont été désignés en qualité de membres de la formation plénière du conseil médical pour la mairie de
Vichy :
Pour les représentants de l'administration :
Titulaires Suppléants
LEPRAT Christine AUBERGER Édouard
GUITARD Jean-Louis
JIMENEZ Myriam COURSOL Marie-Odile
Pour les représentants du personnel :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
GUILLAUMIN Thomas LAVALLARD Thierry
CORRE Marie-Emmanuelle DUBOST Loïc
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
LAURENT-VARANGE Patrick DEBOUT Véronique
BARNICHON Marine VIDAL Damien
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
FORESTIER Emmanuel MOUSSON Natacha
SELLIER Véronique
BARDIN Anne ESTENOZA Véronique
REYES Laurent
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition conseil medical FPT 5
ARTICLE 8 – Ont été désignés en qualité de membres de la formation plénière du conseil médical pour la mairie de
Montluçon:
Pour les représentants de l'administration :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
TAILHARDAT Valérie NOEL Suzanne
MOMCILOVIC Jean-Pierre
LAROCHE Pierre DALBY Christian
RAYNAUD Laëtitia
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
TAILHARDAT Valérie NOVAIS Fernando
RAYNAUD Laëtitia
LAROCHE Pierre HURTAUD Jean-Pierre
COUTIER Jérôme
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
TAILHARDAT Valérie NOEL Suzanne
DALBY Christian
LAROCHE Pierre MOMCILOVIC Jean-Pierre
MOLAIRE Audrey
Pour les représentants du personnel :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
CHAMBENOIS Nadine LINTZ Serge
SAEZ Arnaud MICARD Frédéric
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
FERIANI Tarek DEROUCK Sébastien
MOUGIER Christelle
MAURY Corinne VILNALS Yannick
SAUNON Adeline
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
RAVEL Michel CHRISTIAN Gérard
PIVOIS-SILVA Mélina
ZEMENKO Jérôme TRIPIER Séverine
FOUCHARD Karine
ARTICLE 9 - Ont été désignés en qualité de membres de la formation plénière du conseil médical pour la
communauté d'Agglomération « Vichy Communauté » :
Pour les représentants de l'administration :
Titulaires Suppléants
COULANGE Nicole LONG Jean-Louis
LEPRAT Christiane
BLETTERY Jacques BENOIT Charlotte
LAURENT Michel
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition conseil medical FPT 6
Pour les représentants du personnel :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
CAVAGNA Florence LAFORET Marlène
FONTVERNE Mariel
MALDAN Valérie ZACHARIE Bruno
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
LAFORET Laurent BOURGEADE Catherine
CHASSAING Mickaël
AUCLERC Frédéric JONARD Eric
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
BERTUCAT Patricia CLAIR Julie
CHABROL François
LISTRAT Angeles BELIEN Franck
ARTICLE 10 – Ont été désignés en qualité de membres de la formation plénière du conseil médical pour le SDIS de
l'Allier (concerne uniquement les sapeurs pompiers professionnels) :
Pour les représentants de l'administration :
Titulaires Suppléants
BIDAUD André LAROCHE Pierre
CADORET Xavier FILLIAT Olivier
Pour les représentants du personnel :
Pour la catégorie A :
Titulaires Suppléants
ORTONNE Pascal BALAYE Marie-Laure
LEMELTIER Rodolphe
DURANTET Anthony POIRIER Michaël
PEYRARD Eddy
Pour la catégorie B :
Titulaires Suppléants
GONNOT Françoise DEPRET Fabien
CHERASSE Fabien
CARTOUX Philippe DEGRANGES Thierry
FERRIERES Maxime
Pour la catégorie C :
Titulaires Suppléants
NOUVEAU Cindy BERNARDIN Marc
PAUPERT Geoffrey
LACOSTE Alexandre MERCIER Franck
LAVIGNON Flavien
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition conseil medical FPT 7
ARTICLE 11 - Le mandat des représentants de l'administration prendra fin au terme de leur mandat électif, quelle
qu'en soit la cause.
ARTICLE 12 - Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l'Allier et monsieur le président du centre de gestion
de la fonction publique territoriale de l'Allier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Pour le préfet et par délégation,
Le secrétaire général
Signé
Olivier MAUREL
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03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-06-00002 - Extrait-AP 455-2025 du 06-03-2025-composition conseil medical FPT 8
03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2025-03-17-00001
Extrait de l'arrêté n° 500/2025 en date du 17
mars 2025 portant autorisation d'ouverture
tardive d'un débit de boissons
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-17-00001 - Extrait de l'arrêté n° 500/2025 en date du 17 mars 2025 portant autorisation
d'ouverture tardive d'un débit de boissons 9
Cabinet
Bureau de la sécurité intérieure
Extrait de l'arrêté n° 500/2025 en date du 17 mars 2025
portant autorisation d'ouverture tardive d'un débit de boissons
Article 1er : Monsieur Olivier AUCHERE, gérant de l'établissement « Aux 7 Planches » sis 2 Place de
l'Ancien Palais à MOULINS, est autorisé, à titre précaire et révocable, sous rés erve du respect de la
tranquillité publique et du repos des riverains, à laisser son établissement ouver t jusqu'à 2 heures du
matin tous les jours.
Article 2 : Cette autorisation est valable pour une durée d'un an à compter de la notification du
présent arrêté par les forces de l'ordre, sauf retrait au cours de cette période.
Son renouvellement devra faire l'objet d'une demande de l'intéressé un mois au moins avant le terme.
Article 3 : La sous-préfète, directrice de cabinet, le maire de Moulins et le directeur départemental de
la police nationale de l'Allier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera notifié à l'intéressé et publié au recueil des actes administratifs.
Pour le préfet et par délégation,
la sous-préfète, directrice de cabinet
SIGNÉ
Cyrielle FRANCHI
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2025-03-17-00001 - Extrait de l'arrêté n° 500/2025 en date du 17 mars 2025 portant autorisation
d'ouverture tardive d'un débit de boissons 10
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2025-03-17-00006
Arrêté rectoral n° DPMAP-A-2025-154 du 17 mars
2025 portant subdélégation de signature en
matière de contrôle et instruction des actes des
conseils d'administration et des commissions
permanentes des collèges du département de
l'Allier
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-03-17-00006 - Arrêté rectoral n° DPMAP-A-2025-154 du 17 mars 2025
portant subdélégation de signature en matière de contrôle et instruction des actes des conseils d'administration et des commissions
permanentes des collèges du département de l'Allier
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EsACADEMIE
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 421-14 et suivants et R. 421-54 ;Vu l'article 44 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;Vu le décret du 24 juillet 2019 portant nomination du recteur de l'académie de Clermont-Ferrand - MBenmiloud (Karim) ;Vu l'arrêté du 24 juin 2015 relatif aux caractéristiques techniques de l'application permettant letraitement dématérialisé d'actes des établissements publics locaux d'enseignement du ministère del'Education Nationale ;Vu l'arrêté préfectoral n° 163/2025 du 27 janvier 2025 portant délégation de signature à Monsieur KarimBenmiloud, Recteur de l'Académie de Clermont-Ferrand, aux fins d'assurer le contrôle des actes desconseils d'administration des collèges de I'Allier et des actes de leurs chefs d'établissement ;Vu l'arrêté rectoral du 05 mars 2025 désignant Madame Adeline Carpentier pour assurer l'intérim desfonctions de responsable du service interacadémique contrôle et conseil aux établissements - PôleClermontois - à la Direction de la Performance et de la Modernisation de l'Action Publique à compterdu 10 mars 2025.
Article 1°" : Subdélégation de signature est donnée a Madame Adeline Carpentier, responsable parintérim du service interacadémique contrôle et conseil aux établissements - pôle Clermontois - à laDirection de la Performance et de la Modernisation de l'Action Publique, dans le cadre du contrôle delégalité des actes relatifs à l'action éducatrice des collèges du département de l'Allier.Madame Adeline Carpentier interviendra sous la forme d'habilitation, dans l'outil national dedématérialisation des actes administratifs « Dém'Act » par le biais d'une clé OTP, à effet de:valider, avec ou sans observation(s), les actes soumis au contrôle de légalité ;demander la rectification desdits actes ;demander le retrait desdits actes ;annuler lesdits actes ;déférer au tribunal administratif les actes.Article 2: Subdélégation de signature est donnée à Madame Adeline Carpentier, responsable parintérim du service interacadémique contrôle et conseil aux établissements - pôle Clermontois - a laDirection de la Performance et de la Modernisation de l'Action Publique, dans le cadre du contrôle delégalité des actes relatifs au fonctionnement des collèges du département de l'Allier.Madame Adeline Carpentier interviendra sous la forme d'habilitation, dans l'outil national dedématérialisation des actes administratifs « Dém'Act » par le biais d'une clé OTP, à effet de:valider, avec ou sans observation(s), les actes soumis au contrôle de légalité ;


Direction de la Performance et de la
Modernisation de l'Action Publique
Service InterAcadémique Conseil et
Contrôle aux établissements




Arrêté rectoral n° DPMAP-A-2025-154 du 17 mars 2025 portant subdélégation de signature en matière
de contrôle et instruction des actes des conseils d'administration et des commissions permanentes des
collèges du département de l'Allier







ARRETE



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63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-03-17-00006 - Arrêté rectoral n° DPMAP-A-2025-154 du 17 mars 2025
portant subdélégation de signature en matière de contrôle et instruction des actes des conseils d'administration et des commissions
permanentes des collèges du département de l'Allier
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demander la rectification desdits actes ;demander le retrait desdits actes ;déférer au tribunal administratif les actes.Article 3: Subdélégation de signature est donnée à Madame Adeline Carpentier, responsable parintérim du service interacadémique contrôle et conseil aux établissements - pôle Clermontois - à laDirection de la Performance et de la Modernisation de l'Action Publique, dans le cadre du contrôle delégalité des actes budgétaires des collèges du département de l'Allier.Madame Adeline Carpentier interviendra sous la forme d'habilitation, dans l'outil national dedématérialisation des actes administratifs « Dém''Act » par le biais de clés OTP, à effet de:valider, avec ou sans observation(s), les actes soumis au contrôle de légalité ;demander la rectification desdits actes ;demander un règlement conjoint.Article 4: En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Adeline Carpentier, les subdélégationsdéfinies aux articles 1, 2 et 3 seront exercées par Madame Delphine ROUX, gestionnaire au serviceinteracadémique contrôle et conseil aux établissements.Article 5: L'arrêté rectoral du 30 janvier 2025 (DPMAP-A-2025-05) portant subdélégation de signatureen matière de contrôle et instruction des actes des Conseils d'Administration et des CommissionsPermanentes des collèges du département de Allier est abrogé.Article 6 : Le secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de l'Allier.
Clermont-Ferrand, le 17 mars 2025Pour le préfet et par délégation,Le recteur d'académieSIGNEKarim BENMILOUD


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63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2025-03-17-00006 - Arrêté rectoral n° DPMAP-A-2025-154 du 17 mars 2025
portant subdélégation de signature en matière de contrôle et instruction des actes des conseils d'administration et des commissions
permanentes des collèges du département de l'Allier
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