PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°R02-2024-494
PUBLIÉ LE 3 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
Préfecture de la Martinique / DCLRE
R02-2024-12-03-00001 - Arrêté modificatif désignant nominativement
les représentants des entreprises et activités professionnelles non
salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et
associations, au sein de chaque domaine du Conseil Économique, Social,
Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique
(CESECEM) (13 pages) Page 3
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Préfecture de la Martinique
R02-2024-12-03-00001
Arrêté modificatif désignant nominativement les
représentants des entreprises et activités
professionnelles non salariés, des organisations
syndicales de salariés et des organismes et
associations, au sein de chaque domaine du
Conseil Économique, Social, Environnemental,
de la Culture et de l'Éducation de la Martinique
(CESECEM)
Préfecture de la Martinique - R02-2024-12-03-00001 - Arrêté modificatif désignant nominativement les représentants des entreprises et
activités professionnelles non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque
domaine du Conseil Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique (CESECEM)
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E=xPRÉFETDE LAMARTINIQUELibertéÉgalitéFraternité
SECRÉTARIAT GÉNÉRALDirection des Collectivités Locales et de la Réglementation ÉconomiqueBureau de la Réglementation Économique et Fiscale
ARRÊTÉ MODIFICATIFdésignant nominativement les représentants des entreprises et activités professionnelles non salariés,des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domainedu Conseil Ëconomique, Social, Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique(CESECEM).Vu la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail ;Vu la loi n°2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique ;Vu larticle 29 de la loi n°2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-meret portant autres dispositions en matière sociale et économique ;Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentrationet portant diverses mesures de simplification de l'action publique localeVu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.7226-1 à L.7226-10 et R.7226-1 àR.7226-34;Vu le décret du Président de la République en date du 29 juillet 2022 portant nomination de M. Jean-Christophe BOUVIER, préfet de la Région Martinique, Préfet de la Martinique ;Vu le décret n° 2022-1386 du 31 octobre 2022 relatif à la composition, à l'organisation et aufonctionnement des conseils économiques, sociaux, environnementaux, de la culture et de I'éducation deGuyane et de Martinique ;Vu la circulaire n° NOR IOM02326729 C du 11 décembre 2023 des ministres de l'intérieur, du travail, de lafonction publique et des outre-mer relative aux modalités de renouvellement des conseils consultatifs descollectivités relevants de l'article 73 de la constitution ;Vu l'arrété préfectoral n° RO2-2017-12-15-003 du 15 décembre 2017 constitutif du CESECEM, fixant la listedes organismes de toute nature représentés au sein de chaque section du conseil économique, social,environnemental, de la culture et de l'éducation de la Martinique (CESECEM) ;Vu l'arrêté de désignation des organismes n° RO2-2023-12-29-00003du 29 décembre 2023 fixant lerenouvellement de la liste des organismes de toutes natures représentés au sein de chaque domaine duConseil Économique Social Environnemental de la Culture et de I'Education de la Martinique (CESECEM) etle nombre de leur représentant ;Vu l'arrété n° RO2-2024-02-07-00005 du 7 février 2024 portant modification de l'arrêté n° RO2-2023-12-29-00003 du 29 décembre 2023 fixant le renouvellement de la liste des organismes de toutes naturesreprésentés au sein de chaque domaine du Conseil Économique Social Environnemental de la Culture etde I'Education de la Martinique (CESECEM) et le nombre de leur représentant;Préfecture de la MartiniqueRue Victor Sévère - BP 647/648 - 97 262 Fort-de-France CedexTel :05 96 39 36 00 - Fax :05 96 71 40 29 - www.martinique.pref.gouv.fr
Préfecture de la Martinique - R02-2024-12-03-00001 - Arrêté modificatif désignant nominativement les représentants des entreprises et
activités professionnelles non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque
domaine du Conseil Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique (CESECEM)
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Vu l'arrêté n° RO2-2024-02-23-00002 du 23 février 2024 désignant nominativement les représentants desentreprises et activités professionnelles non salariés et des organismes et associations au sein de chaquedomaine du Conseil Économique Social Environnemental de la Culture et de l'Éducation de la Martinique(CESECEM);Vu larrété n° RO2-2024-03-05-00001 du 5 mars 2024 portant modification de l'arrêté n° R02-2024-02-23-00002 du 23 février 2024 désignant nominativement les représentants des entreprises et activitésprofessionnelles non salariés et des organismes et associations au sein de chaque domaine du ConseilÉconomique Social Environnemental de la Culture et de l'Éducation de la Martinique (CESECEM);Vu l'attestation du 11 octobre 2024 du Syndicat des agents consignataires de navires de Martinique(SACNAM) désignant M. Philippe RECH représentant de la SACNAM ;Vu l'attestation du 14 octobre 2024 du Syndicat des commissionnaires en douanes et transitairesMartinique (SCDTM) désignant M. Philippe RECH représentant de la SCDTM ;Vu les courriels respectifs de l'ARCAM en date du 6 novembre 2024, de 'UNOSTRA et du Syndicat destransporteurs malaxeurs en date du 19 novembre 2024, de la FNTV et de l'Association des transporteurs dematières dangereuses en date du 20 novembre 2024 désignant M. Philippe RECH pour représenter la filièreTransport;Sur proposition du secrétaire général de la préfecture ;
ARRÊTE
Article 1er :L'article1 de l'arrêté n° RO2-2024-03-05-00001 du 5 mars 2024 est modifié comme suit :- M. Philippe RECH est désigné représentant de la filière Transport en remplacement de Madame CatherineDEFONTIS.Article 2 :La composition actualisée des représentants des entreprises et activités professionnelles non salariés, desorganisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque domaine duConseil Économique, Social, Environnemental, de la Culture et de l'Éducation de la Martinique (CESECEM)est reprise dans l'annexe n° 1.Article 3 :Le secrétaire général de la préfecture de Martinique est chargé de l'exécution du présent arrêté qui serainséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fort-de-Frânfe, le 0 3 DEC. 2024
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Annexe n°1: Composition des membres du CESECEMDomaine 1Quinze représentants des entreprises et des activités professionnelles non salariées :Rubrique OrganismesDésignation
Organismes consulaires
Chambre de Commerce et d'Industriede la Martinique (CCIM) M. Philippe JOCKPar I'organisme retenuChambre de Métiers et de l'Artisanat deMartinique (CMA) M. Henri SALOMONPar l'organisme retenuChambre d'Agriculture de la MartiniqueM. Louis Daniel BERTOMEPar l'organisme retenu
EmployeursetEntrepreneurs
OrganisationspatronalesInter-professionnelles
Mouvement des Entreprises de France(MEDEF) M. Patrick LECURIEUXDURIVALPar l'organisme retenuConfédération des Petites et MoyennesEntreprises (CPME) Mme Céline ROSEPar l'organisme retenuUnion des Entreprises de Proximité(U2P)Union Des Employeurs de l'EconomieSociale et solidaire (UDES)Union Régionale Syndicaleprofessionnelle des très petites etmoyennes entreprises des DOMTOM(URSDROM)Fédération Nationale des Autoentrepreneurs et micro—entrepreneurs(FNAE)
M. Philippe NEGOUAIPar accord entre lesorganismes retenus
Association Martiniquaise pour laPromotion de I'Industrie (AMPI)Mme Josiane CAPRONPar l'organisme retenu
Filière BTP
Confédération de I'Artisanat et desPetites Entreprises du Bâtiment (CAPEB)Syndicat des Entrepreneurs enBâtiment Travaux Publics et Annexes deMartinique (SEBTPAM)Fédération Française du BâtimentMartinique (FFB)
M. Félix HAPPIOPar accord entre lesorganismes retenus
Filière Tourisme
Club des Professionnels du Tourisme(ZILEA)Comité Martiniquais du Tourisme (CMT)Chambre Syndicale des Agences deVoyage (EDV Antilles-Guyane)Union des Métiers et des Industries del'Hôtellerie (UMIH 972)
M. Philippe LECUYERPar accord entre lesorganismes retenus
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Rubrique OrganismesDésignationFiliere PécheComité Régional des Pêches Maritimes et desElevages Marins (CRPMEM)M. Claude JONCARTPar l'organisme retenuCanne UnionComité Martiniquais d'Organisation et deDéfense du Marché du Rhum (CODERUM)Union des Producteurs de Banane deMartinique (BANAMART)Association MartiniquaiseInterprofessionnelle de Viande (AMIV)Association Martiniquaise de Fruits etLégumes (AMAFEL)Fédération départementale des syndicatsd'exploitations agricoles (FDSEA)Jeunes Agriculteurs de la Martinique (JA)Organisation Patriotique AgriculteursMartinique (OPAM)
Mme Audrey DRELAPar accord entre lesorganismes retenusFilièreAgriculture
EmployeursetEntrepreneurs
FilièreTransport
Syndicat des Commissionnaires en Douaneset Transitaires de la Martinique (SCDTM)Fédération Nationale des Transports deVoyageurs - Martinique (FNTV)Association des représentants desCompagnies Aériennes en Martinique(ARCAM)Union Nationale des Organisations Syndicalesdes Transporteurs Routiers Automobiles(UNOSTRA)Association des transporteurs de matièresdangereusesSyndicat professionnel des transporteursmalaxeursSyndicat des Agents Consignataires deNavires de Martinique (SACNAM)
M. Philippe RECHPar accord entre lesorganismes retenus
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Rubrique OrganismesDésignationCaisse Régionale du Crédit Agricole Mutuelde la MartiniqueBRED, Banque PopulaireFédération du Crédit Mutuel Antilles-GuyaneLa Banque PostaleBanques M. Alex ROSETTEet LCL Banque et AssuranceAssurances BNP Paribas Antilles-Guyane Par accord entre lesorganismes retenusCaisse d'Epargne Provence Alpes CorseComité des Assureurs Antilles-Guyane(CAAG)Rubrique Organismes Désignation
Professionsde santé
Professions
Conseil de l'ordre des médecinsConseil de I'ordre des chirurgiens dentistesConseil de l'ordre des pharmaciensConseil inter départemental de l'ordre desinfirmiers Antilles-GuyaneConseil départemental de l'ordre des sages-femmesConseil départemental de l'ordre desmasseurs kinésithérapeutes
M. Alex OROSEMANEPar tirage au sort entreles organismes retenus
Libérales
Professionsdu droit ettechnique
Conseil de l'ordre des architectesConseil de l'ordre des avocatsConseil de l'ordre des experts-comptablesChambre Régionale des commissaires dejusticeConseil de I'ordre des géomètres expertsChambre Interdépartementale des Notairesde la Guyane et de la Martinique
Me Georges-EmmanuelGERMANYPar accord entre lesorganismes retenus
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Domaine 2Quinze représentants des organisations syndicales de salariéset de la fonction publique représentatifs au niveau de la MartiniqueÎ RubriqueOrganismesDésignation
OrganisationsSyndicales
Confédération Générale du Travail dela Martinique (CGTM)
Mme Marie-Hellen MARTHE diteSURELLYMme Agnès ADOLPHEMme Rose-Marie MASSEM. Marcel ROSE-ADELAIDEM. Raymond GRANVILLEM. Willy DE LORPar l'organisme retenu
SyndicatsUnion Départementale des syndicatsForce ouvrière (FO)
Mme Valérie CAPUTM. Eric BELLEMAREM. Mahamadou DIALLOPar l''organisme retenuCentrale DémocratiqueMartiniquaise du Travail (CDMT)M. Philippe PIERRE-CHARLESPar l'organisme retenuConfédération FrançaiseDémocratique du Travail (CFDT)M. Paul-Emile BEAUSOLEILPar l'organisme retenuCentrale Syndicale des TravailleursMartiniquais (CSTM) M. Bertrand CAMBUSYPar l'organisme retenuUnion Nationale des SyndicatsAutonomes (UNSA) M. Patrice BELLUNEPar l'organisme retenuUnion Syndicale SolidairesM. Bruno CHARLES ACHILLEPar accord entre la CDMT etl'Union Syndicale SolidairesFédération Syndicale Unitaire (FSU)Mme Valérie VERTALE-LORIOTPar l'organisme retenu——j
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Domaine 3Sept représentants des organismes qui participent à la vie collective en matiére économique et socialeRubrique Organismes DésignationCaisse Générale de Sécurité Sociale (CGSS)Caisse d'Allocations Familiales (CAF) M. Patrick MArganism , ÇOrga VSMES | Union Départementale des Mutuellessociaux Par accord entre lesChambre Régionale de I'Economie Sociale organismes retenuset Solidaire de la Martinique 972 (CRESS972)Délégation territoriale de la Croix RougeFrançaiseAssociation des psychologues de laMartinique Mme Olympe FRANCILSecours - _ c.et Union Régionale des Associations duAssistance |Secteur Social et Médico-social de la Par ac.cord entre lesMartinique (URASS) organismes retenusAssociation pour la tolérance, traitement,la réinsertion, l'aide et I'information destoxicomanes et de leurs familles (ATTRAIT)Association la Ruche (ex foyer desFamilles orphelins)et L'Association Mille et une Victimes Mme Annie ClaudeetJeunesse Association Martiniquaise de Sauvegarde Par accord entre lesde I'Enfance et de l'Adolescence (AMSEA) organismes retenusComité local pour le logement autonomedes jeunes (CLLAJ)Association Martiniquaise pour |aPromotion et Iinsertion de I'Age d'Or(AMDOR)Union Régionale des Organismes de Mme Sylvie MARECHALA Services a la Personne (UROSAP 972)Grand-AgeAssociation Départementale d'Aide aux Par accord entre lesRetraités et Personnes Agées (Avec organismes retenusADARPA)Union Départementale des AssociationsFamiliales (UDAF)Union des Femmes de Martinique (UFM) Mme George ARNAUDDroits des Mouvement du Nid MartiniqueFemmes Par accord entre lesAssociation Culture - Egalité organismes retenus
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Rubrique Organismes DésignationAssociation Martiniquaise pourI'Education et I'Insertion des Sourds(AMEIS); Association de Gestion du Fonds pour ;. Insertion des | | ; . P M. Henri CAGEFamilles ersonnes en l''Insertion Professionnelle des Personneset pe . Handicapées (AGEFIPH)1 e 2 situation de Par accord entre lesSolidarité . ... .. . ;handicap |Association Martinique Autisme organismes retenusAssociation départementale des Amis etParents d'enfants inadaptés (ADAPEI)Agir Sans Voir Martinique
Associationsde consommateurset des usagers
Association Force OuvrièreConsommateur (AFOC)France Assos Santé MartiniqueAssociation des Consommateurs et desCitoyens de la Caraïbe (A3C)Familles Rurales Fédération de MartiniqueAssociation de défense des usagers del'eau en Martinique (ADUEM)
M. Jean-ClaudeBELHUMEURPar accord entre lesorganismes retenus
Domaine 4Sept représentants des organismes qui participent à la qualité de I'environnement,au développement durable et solidaire et à l'animation du cadre de vie
RubriqueOrganismesDésignation
Aménagement
Cadre de vie
Agence de Développement Durabled'Urbanisme et d'Aménagement deMartinique (ADDUAM)Conseil d'Architecture d'Urbanisme et del'Environnement (CAUE)Association Valorisation Martinique
M. Christian JEAN-ALPHONSEPar tirage au sort entre lesorganismes retenus
LogementAgence Départementale d'Informationsur le Logement (ADIL)Agence Action LogementInnovation Logement Outre-Mer (ILOM)
M. Gilles BELMOPar accord entre lesorganismes retenus
Bailleurs sociauxSociété Immobilière de Martinique(SIMAR)Société Martiniquaise d'Habitation àLoyers Modérés (SMHLM)Société HLM Ozanam
M. Antoine ROFFIAENPar accord entre lesorganismes retenus
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Rubrique OrganismesDésignation
Parc NaturelParc Naturel Régional de la Martinique(PNRM)Parc Naturel Marin de Martinique
M. Jean-Michel COTREBILPar accord entre lesorganismes retenus
Environnement
Association Entreprises et EnvironnementSociété pour I'Etude, la Protection etl'Aménagement de la Nature à laMartinique (SEPANMAR)Association pour la Sauvegarde duPatrimoine Martiniquais (ASSAUPAMAR)Association pour la Protection de laNature et de l'Environnement (APNE)
M. Pierre GALLET deSAINT-AURINMme Dominique JEREMIEPar accord entre lesorganismes retenus
Environnement - Risque
Université Populaire et de la Prévention(UPP)Association française pour la Préventiondes Catastrophes Naturelles etTechnologiques (AFPCNT)Bureau de Recherches Géologiques etMinières (BRGM)
M. Albéric MARCELINPar accord entre lesorganismes retenus
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Domaine 5Sept représentants des organismes qui participent à la vie culturelle et médiatiqueRubrique Organismes DésignationTropiques Atrium Scène Nationale M. Manuel CÉSAIRESociété des Auteurs, Compositeurs et lle BRUCHEditeurs de Musique (SACEM) Mme Emmanuelle BRUCCarbet des artistes Martiniquais Mme Corinne LAGUERRESpectacle |Professionnels (CAMP)
Vie Culturelle
Fédération Martiniquaise des FoyersRuraux (FMFR)Boum Kaliko AssociationRéseau des tiers-lieux Martinique
Mme Kathy PIERRE-CHARLESPar accord entre lesorganismes retenus.. Club Presse M. Gérald ETIENNEAudiovisuel [Médiatique , _ Par tirage au sort entre lesq Association Lumina TV organismes retenusAssociation Liannaj pou Lanng Kréyol M. Daniel GeorgesCulture et Matinik (LLKM) BARDURYLangueCréole Fédération des Yoles Rondes de la Par accord entre lesMartinique organismes retenusFondation du Patrimoine M. Philippe VILLARDPatrimoine Par accord entre lesUnion Rempart Martiniqueorganismes retenus
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Domaine 6Sept représentants des entreprises qui participent à la vie éducative,à l'enseignement, à la recherche et 3 l'innovationRubrique OrganismesDésignationUniversité des Antilles (UA)EnseignementSupérieurCampus EESC SKILLFORM Michel GEOFFROYPar accord entre lesorganismes retenusGroupe scolaire Saint-Joseph de ClunyEnsemble scolaire Séminaire CollègeSainte-MarieCité Scolaire Adventiste de RAMA(CSARAMA)Enseignement ;EnseignementCollège privé Lisette MoutachyMme Marie-ClotildeHARDY DESSOURCES
extra-scolaireCentre d'Entraînement aux Méthodesd'Éducation Active (CEMEA)Madin' Jeunes Ambitions
Secondaire | Association Martiniquaise d'Educationet "Privé Populaire (AMEP) Par accord entre lesEcole Notre Dame de la Délivrande du organismes retenusMorne RougeLycée de l'Union (ex Institut Martiniquaisd'Etude)Ensemble scolaire Saint Jean-Paul 2 (excollège Espérance)Association les FrancasFédération des Oeuvres Laïques - Ligue de | Mme Francine RAPONAssociation |l'enseignement (FOL) Par accord entre lesorganismes retenusVieéducativeUnion des parents d'élèves et d'étudiantsde Martinique (UPEEM)Association des Parents d'Eléves de Mme Line JESBACâîoâîîîg "Enseignement Public (PEEP) M. Bruno DANIELd'élèves La Fédération des Conseils de Parentsd'Elèves (FCPE) Par accord entre lesorganismes retenusL'association des parents 'élèves de 5'enseignement libre (APEL)Sei Centre National de la Recherche Mme Jordane CORBEAUciences Scientifique (CNRS)et -recherche Campus-Agro Environnemental Caraïbe M. Jean-Raphaël(CAEC) GROS-DESORMEAUX
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Observatoire Volcanologique etSismologique de Martinique (OVSM)Centre de Découverte des Sciences de |aterre (CDST)Carbet des sciences — Centre de CultureScientifique, Technique et Industrielle dela Martinique (CCSTIM)Par accord entre lesorganismes retenusInstitut Français de Recherche pourI"Exploitation de la Mer (IFREMER)Domaine 7Quatre représentants des organismes qui participent à la formation professionnelleet à l'apprentissageRubrique Organismes DésignationCFA BTP (Ducos)CFA Chambres consulaires (CFACFA histor iques Tertiaire CCIM Schoelcher, CFAchambre métiers Rivière-Salée, CFAagricole Le François)OF-CFA CE-CEDILLE (Basse Pointeet Le Lamentin)
M. Antoine DENARAPar accord entre lesOrganismes retenus
OF-CFA Institut FonctionCommerciale — IFC(Le Lamentin)OF-CFA Partenaire innovation CAFPI, Association Club Ti Moun (LeRobert)Organisme CERDIF Antilles-Guyane - ISCAde Business SchoolFormation (Fort-de-France)M. Patrick MARIELLOAutres CFA IRSEC Academy (Fort-de-France)Par accord entre lesLa Caribéenne d Formation .ac € M organismes retenusEssentia Caraïbes (Ducos)CFA Santé (Fort—de-France)La beauté du strass (Le Lamentin)Conservatoire National des Arts etMétiers de la Martinique (CNAM)Centre de Formation d'Apprentisdes métiers de l'aéronautique (CFACIOM) - Le CarbetAntilles Tourisme Management
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Formation - ATMF Martinique(Ducos)UMIH Formation (Fort-de-France)CFA AECD - IDEV (Fort-de-France)CFA FORE (Le Lamentin)OF-CFA Keyce Academy (Fort-de-France)Centre de formation d'apprentisM. Alain THEODOREOrganismes | de l'académie de Martinique -publics CFZAM .Par l'organisme retenuGRETA MartiniqueAKTO / ATLAS /2i (Fort-de-France)AFDAS (Fort-de-France)CONSTRUCTYS (Le Lamentin)OCAPIAT (Le Lamentin); M. Frédéric CONTAULTOrganismes OPérateur de COmpétence (OPCO)Fi
de , MENCEUTS — [EP (Fort-de-France) Par accord entre lesFormation ;OPérateur de COmpétence (OPCO) Organismes retenusmobilités (Baie Mahault)OPérateur de COmpétence (OPCO)Santé (Le Lamentin)UNIFORMATION (Le Lamentin)
Domaine 8Quatre représentants des organismes qui participent à la vie sportiveRubrique Organismes DésignationComité Territorial Olympique et M. Alex VOYERSportif de Martinique (CTOSMA) ; .Par l'organisme retenuOrganismes |Union Française des Oeuvres Laiques Xavier OCTAVIEtif 'É ion Physi L| Sportifs _ |d'Éducation Physique (UFOLEP) Par I'organisme retenuVie SportiveUnion Nationale du Sport Scolaire(UNSS) M. Steeve LORSELOPar l'organisme retenuHandisportsComité Régional Handisport de laMartinique (CRHM) M. Jean-Claude BUSSYPar l'organisme retenu
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activités professionnelles non salariés, des organisations syndicales de salariés et des organismes et associations, au sein de chaque
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