PRÉFET
DE LA SOMME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2025-200
PUBLIÉ LE 10 OCTOBRE 2025
Sommaire
Direction Départementale de la Protection des Populations /
80-2025-10-09-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Monsieur DARTOIS Hubert (2 pages) Page 3
Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP /
80-2025-10-03-00007 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant
renouvellement de l'habilitation de la société AQUEDUC en vue de
réaliser les analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitation
commerciale pour le département de la Somme (2 pages) Page 6
80-2025-10-03-00008 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant
renouvellement de l'habilitation de la société Cabinet Albert et
Associés en vue d'établir les certificats de conformité attestant du
respect des autorisations d'exploitation commerciale pour le
département de la Somme (2 pages) Page 9
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Direction Départementale de la Protection des
Populations
80-2025-10-09-00002
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Monsieur DARTOIS Hubert
Direction Départementale de la Protection des Populations - 80-2025-10-09-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Monsieur DARTOIS Hubert 3
PREFET | Direction départementaleDE LA SOMME de la Protection des populationsLiberté | de la SommeEgalitéFraternité Arrêté n° DDPP80-2025-02581
| Arrêtéattribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur DARTOIS Hubert
Le Préfet de la SommeCHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE |Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7, L. 223-6,R. 203-1 à R. 203-15 et R. 242-33 ;Vu le décret n° 80-516 du 4 juillet 1980, modifié par le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990 etpar le décret 2003-768 du 1° août 2003, relatif à l'exécution des mesures de prophylaxie collectivedes maladies des animaux ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements et notamment son article 43 ;Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du Préfet de la Somme, Monsieur RollonMOUCHEL-BLAISOT à compter du 24 juillet 2023 ;Vu l'arrêté du Premier Ministre du 13 octobre 2021 portant nomination de Madame BénédicteSCHMITZ, Directrice Départementale de la Protection des Populations de la Somme, à compterdu ler novembre 2021;Vu l'arrêté préfectoral du 24 juillet 2023 portant délégation de signature principale à MadameBénédicte SCHMITZ, Directrice Départementale de la Protection des Populations de la somme ;Vu l'arrêté préfectoral du 03 octobre 2025 portant subdélégation de signature a MonsieurGuillaume VAN DER VOORDE, chef du service Santé, Protection Animale et Environnement;Considérant la demande présentée par Monsieur DARTOIS Hubert, né le 26 juin 1979 et domiciliéprofessionnellement au 9 rue du Castel à Bray-sur-Somme (80340) remplit les conditionspermettant l'attribution de l'habilitation sanitaire; |Sur proposition de la directrice départementale de la protection des populations de la somme ;ARRÊTE
Article 1°L'habilitation sanitaire prévue à l'article L. 203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé estattribuée pour une durée de cinq ans à Monsieur DARTOIS Hubert, docteur vétérinaireadministrativement domiciliée au 9 rue du Castel à Bray-sur-Somme (80340) ;Article 2Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation sanitaire estrenouvelable par période de cinq années tacitement reconduites sous réserve pour le vétérinairesanitaire de justifier à l'issue de chaque période de trois ans, auprès du Préfet de la Somme, durespect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R.203-12.
Direction Départementale de la Protection des Populations - 80-2025-10-09-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Monsieur DARTOIS Hubert 4
Article 3Monsieur DARTOIS Hubert s'engage a respecter les prescriptions techniques, administratives et lecas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutteprescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées enapplication de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 4Monsieur DARTOIS Hubert pourra être appelé par le Préfet de ses départements d'exercice pourla réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissementspour lesquels il a été désigné vétérinaire sanitaire. Il sera tenu de concourir à ces opérations enapplication des dispositions de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 5Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaireentraînera l'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants ducode rural et de la péche maritime.Article 6Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratifd'Amiens dans le délai de deux mois à compter de sa notification. Le tribunal administratif peutêtre saisi au moyen de l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le biais dusite www.telerecours.fr. Des précisions sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2474Article 7Le Secrétaire Général de la Préfecture et la Directrice Départementale de la Protection desPopulations sont chargés, chacun en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrété qui serapublié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Somme.
Fait a Amiens, le 09 octobre 2025Pour le Préfet, par délégation,La Directrice Départementale de la Protectiondes Populations de la Somme,P/O Le Chef de service Santé et Protection Animale
~
Guillaume VAN DER voakbE
Copie : Monsieur DARTOIS Hubert
Direction Départementale de la Protection des Populations - 80-2025-10-09-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Monsieur DARTOIS Hubert 5
Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP
80-2025-10-03-00007
Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant
renouvellement de l'habilitation de la société
AQUEDUC en vue de réaliser les analyses
d'impact des demandes d'autorisation
d'exploitation commerciale pour le département
de la Somme
Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP - 80-2025-10-03-00007 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant renouvellement de
l'habilitation de la société AQUEDUC en vue de réaliser les analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitation
commerciale pour le département de la Somme
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E=- PREFET | Arrêté n° HAI/80/2025/10DE LA SOMMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉportant renouvellement de l'habilitation de la société AQUEDUC en vue de réaliserles analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitation commercialepour le département de la SommeLE PRÉFET DE LA SOMMECHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU Je code de commerce, en particulier ses articles L. 752-6 et R. 752-6 à R. 756-3 ;VU la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 modifiée, portant évolution du logement, del'aménagement et du numérique ;VU Je décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret n°2019-331 du 17 avril 2019 relatif à la procédure devant la commission nationaled'aménagement commercial et au contrôle du respect des autorisations d'exploitationcommerciale ;VU je décret n°2019-563 du 7 juin 2019 relatif à la composition et au fonctionnement descommissions départementales d'aménagement commerciales et aux demandes d'autorisationcommerciale ;VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT, préfet de laSomme;VU Je décret du 21 juillet 2023 portant nomination de M. Emmanuel MOULARD, administrateur del'État du deuxième grade, secrétaire général de la préfecture de la Somme ;VU le décret du 28 mai 2025 portant nomination de M. Laurent GUILLEMOT, sous-préfetd'Abbeville ;VU l'arrêté ministériel du 28 juin 2019 fixant le contenu du formulaire de demande d'habilitationpour établir le certificat de conformité mentionné au premier alinéa de l'article L. 752-23 ducode de commerce ;
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Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP - 80-2025-10-03-00007 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant renouvellement de
l'habilitation de la société AQUEDUC en vue de réaliser les analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitation
commerciale pour le département de la Somme
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VU l'arrêté préfectoral n° HAI/80/2020/26 du 2 juin 2020 portant habilitation de la sociétéAQUEDUC en vue de réaliser les analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitationcommerciale pour le département de la Somme du 2 juin 2020 au 2 juin 2025;VU l'arrêté préfectoral du 23 septembre 2025 portant délégation de signature principale à M.Emmanuel MOULARD, secrétaire général de la préfecture de la Somme;VU le dossier de demande de renouvellement d'habilitation déposé le 30 juillet 2025 par la sociétéAQUEDUC, dont le siège social est situé 10 rue du 1% mai à Narbonne (11100), représentée par M.Bruno ZAGROUN, en sa qualité de président, en vue de réaliser les analyses d'impact desdemandes d'autorisation d'exploitation commerciale pour le département de la Somme ;
SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de la Somme ;
ARRETE
Article 1°, - ObjetL'habilitation n° HAI/80/2025/10 de la société AQUEDUC, dont le siège social est situé 10 rue du 1° maià Narbonne (11100), représentée par M. Bruno ZAGROUN en sa qualité de président, en vue de réaliserles analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitation commerciale pour le département dela Somme est accordée à compter de la date de signature du présent arrêté.Article 2. - ValiditéLa présente habilitation est valable sur l'ensemble du département de la Somme, pour une durée decinq ans, sans renouvellement tacite.La validité de la présente habilitation court à compter du 2 juin 2025 jusqu'au 2 juin 2030.Article 3. - Désignation des personnes habilitéesLes personnes affectées à l'activité faisant l'objet de la demande d'habilitation sont les suivantes :° TMM. Bruno ZAGROUN ;* Mme Anne DUBOIS-LAMBERT.Article 4. - Délais et voies de recours |Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratifd'AMIENS, 14 rue Lemerchier — 80000 AMIENS, le cas échéant par le biais de l'application « télérecours |citoyen » accessible sur le site wwwtelerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sapublication. |Article 5. - Publicité et exécutionLe secrétaire général de la préfecture de la Somme est chargé de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme.Amieps, le 9 OCT 2025
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Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP - 80-2025-10-03-00007 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant renouvellement de
l'habilitation de la société AQUEDUC en vue de réaliser les analyses d'impact des demandes d'autorisation d'exploitation
commerciale pour le département de la Somme
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Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP
80-2025-10-03-00008
Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant
renouvellement de l'habilitation de la société
Cabinet Albert et Associés en vue d'établir les
certificats de conformité attestant du respect
des autorisations d'exploitation commerciale
pour le département de la Somme
Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP - 80-2025-10-03-00008 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant renouvellement de
l'habilitation de la société Cabinet Albert et Associés en vue d'établir les certificats de conformité attestant du respect des
autorisations d'exploitation commerciale pour le département de la Somme
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PREFET | Arrêté n° HCC/80/2025/08DE LA SOMMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉportant renouvellement de I'habilitation de la société Cabinet ALBERT & ASSOCIES en vued'établir les certificats de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitation
VUVU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
commerciale pour le département de la SommeLE PRÉFET DE LA SOMMECHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
le code de commerce, en particulier ses articles L. 752-23 et R. 752-44 à R. 756-44-6 ;la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 modifiée, portant évolution du logement, del'aménagement et du numérique ;le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements;le décret n°2019-331 du 17 avril 2019 relatif à la procédure devant la commission nationaled'aménagement commercial et au contrôle du respect des autorisations d'exploitationcommerciale ;le décret n°2019-563 du 7 juin 2019 relatif à la composition et au fonctionnement descommissions départementales d'aménagement commerciales et aux demandes d'autorisationcommerciale ; |le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet de la Somme, M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT ; |le décret du 21 juillet 2023 portant nomination de M. Emmanuel MOULARD, administrateur del'État du deuxième grade, secrétaire général de la préfecture de la Somme :le décret du 28 mai 2025 portant nomination de M. Laurent GUILLEMOT, sous-préfetd'Abbeville ;l'arrêté ministériel du 28 juin 2019 fixant le contenu du formulaire de demande d'habilitationpour établir le certificat de conformité mentionné au premier alinéa de l'article L. 752-23 ducode de commerce ;
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Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP - 80-2025-10-03-00008 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant renouvellement de
l'habilitation de la société Cabinet Albert et Associés en vue d'établir les certificats de conformité attestant du respect des
autorisations d'exploitation commerciale pour le département de la Somme
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VU l'arrêté préfectoral n° HCC/80/2020/14 du 28 décembre 2020 portant habilitation de la sociétéCabinet ALBERT & ASSOCIES en vue de réaliser les certificats de conformité attestant durespect des autorisations d'exploitation commerciale pour le département de la Somme du 28décembre 2020 au 28 décembre 2025 ;VU l'arrêté préfectoral du 23 septembre 2025 portant délégation de signature principale a M.Emmanuel MOULARD, secrétaire général de la préfecture de la Somme;VU je dossier de demande de renouvellement de I'habilitation déposé le 11 septembre 2025 par lasociété Cabinet ALBERT & ASSOCIES, dont le siége social est situé 8 rue Jules Verne Canton duBas Hellu a Ronchin (59790), représentée par M. Laurent DOIGNIES en sa qualité de PDG, en vued'établir les certificats de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitationcommerciale pour le département de la Somme; |SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de la Somme ;ARRETEArticle 1°. - ObjetL'habilitation n° HCC/80/2025/08 de la société Cabinet ALBERT & ASSOCIES, dont le siège social estsitué 8 rue Jules Verne Canton du Bas Hellu à Ronchin (59790), représentée par M. Laurent DOIGNIESen sa qualité de PDG, en vue d'établir les certificats de conformité attestant du respect desautorisations d'exploitation commerciale pour le département de la Somme est accordée à compterde la date du présent arrêté.Article 2 - ValiditéLa présente habilitation est valable sur l'ensemble du département de la Somme, pour une durée decinq ans, sans renouvellement tacite.La validité de la présente habilitation court à compter du 28 décembre 2025 jusqu'au 28 décembre2030.Article 3. - Désignation des personnes habilitéesLes personnes affectées à l'activité faisant l'objet de la demande d'habilitation sont les suivantes :° M, Maxime BAILLEUL.Article 4. - Délais et voies de recoursLe présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratifd'AMIENS, 14 rue Lemerchier - 80000 AMIENS, le cas échéant par le biais de l'application « télérecourscitoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sapublication. |Article 5. - Publicité et exécutionLe secrétaire général de la préfecture de la Somme est chargé de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme.Amiens, le - 3 OCT. 2075Pour le préfet etlbär délégation,: et AbbevilleAie
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Préfecture de la Somme - SCPI - BEUP - 80-2025-10-03-00008 - Arrêté préfectoral du 3 octobre 2025 portant renouvellement de
l'habilitation de la société Cabinet Albert et Associés en vue d'établir les certificats de conformité attestant du respect des
autorisations d'exploitation commerciale pour le département de la Somme
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