PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2025-159
PUBLIÉ LE 14 MARS 2025
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2025-03-14-00010 - Arrêté de délégation de signature (4 pages) Page 3
75-2025-03-14-00009 - Arrete de delegation de signature APHP Nord
Universite Paris Cité 14 MARS (13 pages) Page 8
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2025-03-14-00010
Arrêté de délégation de signature
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2025-03-14-00010 - Arrêté de délégation de signature 3
HOPITAUXDE PARISASSISTANCEPUBLIQUE


Arrêté de délégation de signature
N°



Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant
les hôpitaux Bichat-Claude-Bernard, Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis,
Lariboisière-Fernand-Widal, Paul-Doumer et Robert-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147 -1, R6147-4, R. 6147 -5, R.
6147-10 CSP, L. 6143-7, D. 6143-33 à D. 6143-35,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n° 75 -2025-02-21-00004 du 21 février 2025 modifiant l'arrêté n°75 -2022-
07-05-00014 du 5 juil let 2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP -HP
aux directeurs de groupes hospit alo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant
pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun

Vu l'arrêté directorial n°75 -2024-12-20-00005 du 20 décembre 2024 relatif à l'organisation
interne de l'AP-HP.




A R R E T E


ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à

- Madame Hélène GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo-Universitaire «AP-
HP. Nord - Université Paris Cité»
- Monsieur Marc BERTRAND-MAPATAUD, Secrétaire Général du Groupe Hospitalo -
Universitaire «AP-HP. Nord - Université Paris Cité»

en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, le s pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés.


ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à

- Monsieur Grégory VIAL, Directeur des Hôpitaux Bichat-Claude Bernard, Beaujon,
- Madame Marion BEETSCHEN , direct rice chargée des hôpitaux Lariboisière et
Fernand-Widal et du projet Nouveau Lariboisière,
- Madame Agnès PETIT, Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert-Debré,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis-Mourier,
- Monsieur Romain DUVERNOIS, Directeur de l'Hôpital Bretonneau,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpital Saint-Louis,
- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Di recteur adjoint du directeur des Hôpitaux
Bichat – Claude-Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon,
- Monsieur Victor BERRUYER, Directeur de l'hôpital Paul-Doumer.

en vue de signer, au nom de la directrice par intérim et en son absence, les pièces nécessaires
à la préparation, la passation et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ».
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ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Romain DUVERNOI S, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe h ospitalo-universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Mathieu RAB IER, Ingénieur logistique du groupe hospitalo -universitaire AP -
HP. Nord - Université Paris Cité

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5 °, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.


ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres suivants en vue de signer dans
les domaines relevant de leurs com pétences, les actes nécessaires à la préparation, à la
passation et à l'exécution des ma rchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié
du 04 mai 2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord -
Université Paris Cité », comme suit :

Pour la Cellule marchés :
- Madame Ziara SAROUMI et Lamia KHOUFACHE, responsables Cellule marchés

en vue de s igner les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution), 10° et 12° de l'article 2 B ;

Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compt e du G roupe
Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur Laurent LE GUEDART, directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABA NEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la
Maintenance du GHU et Directeur Organisation et Projets Complexes

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Monsieur Stéphane P OIGNANT, directeur adjoint investissements et m aintenance
secteur Est (sites de Robert Debré et Saint-Louis)
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
secteur Ouest (sites de Beaujon, Bichat et Louis Mourier)
- Monsieur Valère GRIO T, directeur adjoin t investi ssements et maintenance secteur
Centre (sites de Bretonneau, Lariboisière – Fernand Widal et Paul Doumer)

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Mohamed DJOUMOI, adjoint équipements sur le secteur ouest (sites de Beaujon,
Bichat et Louis Mourier)
- Dominique NOUY OUX, adjoint immobilier secteur ouest (sites de Beaujon, Bichat et
Louis Mourier)
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre (sites de Bretonneau, Lariboisière
– Fernand Widal et Paul Doumer)
- Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est (sites d e Robert Debré et Saint -
Louis)
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est (sites de Robert Debré et Saint-Louis)

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.


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Pour la direction approvisionnements, des services économiques et logistiques :

- Madame Caroline CUVELLIER, responsable service achat
- Monsieur Maxence DUPONT-BRIMBEUF, responsable service achat
- Madame Anna BESSONNET, adjointe au responsable service achat
- Madame Louise-Anna JEAN-LOUIS, adjointe au responsable service achat
- Monsieur Jean-François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique
- Madame Mélanie HACQUIN, Coordinatrice Logistique
- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction des systèmes d'information :

- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHERE, délégation est
donnée à Madame Laure MAILLANT, directrice adj ointe du systè me d'information , en
vue de si gner les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°,
2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :

- Monsieur François DUBOIS, Directeur des finances et du contrôle de gestion , en vue
de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'abse nce ou d'empêc hement de Monsieur François DU BOIS, délégation est
donnée à Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des ressources humaines :

- Madame Elise BEROLATTI SCHMID , directrice par intérim des ressources humaines,
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°,
2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En ca s d'a bsence ou d'em pêchement de Madame Elise BEROLATTI SCHMID ,
délégation est donnée à, Madame Virginie de CE SARE, directrice adjointe des
ressources humaines , Madame Anna SEBBAG, directrice adjointe des ressources
humaines, à Madame Claire VELOT -LEROU, directrice adjointe des ressources
humaines, à Madame Marie AUDUBERT -QUENOT, directrice des ressources
humaines adjointe par intérim , à Monsieur Victor BERR UYER, directeur adjoint des
ressources humaines , à Monsieur Faustin CHABAGNO , directeur adjoint des
ressources humaines, en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°,
10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C

Pour la direction de la recherche et de l'innovation :

- Monsieur Ladislas KARSENTY, Dire cteur de la recherc he, de l' innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Gr oupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4° , 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, délégation est
donnée à Madame Maïté BOUCHEZ Directrice adj ointe de la re cherche, de
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l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations, Madame Shpreza
LUZHA, responsable de cellule recherch e et i nnovation, Madame Rachel ZERBIB,
responsable de cellule rec herche et innovation, en vue de signer l es actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 13,
14° de l'article 2 C.

Pour la direction des affaires médicales :

- Madame Marie HIANCE , directrice des affaires médicales du Groupe Hospita lo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes vi sés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie H IANCE, délégation est
donnée à :
- Madame N olwenn JACOB, direc trice adjoi nte des affaires médicales du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°,
9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- Madame Mélody MARTIN, direct rice adjointe des affaires médi cales par intérim du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer
les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,
7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service factu rier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75-2022-
07-08-00005 du 8 juillet 2022 modifié portant délégati on de signa ture du directeur général de
l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.

ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature N° 75-2025-02-26-00017 du 26 février 2025
est abrogé.

ARTICLE 7 : Le présent arrêté s era publié au r ecueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France , de la préfecture de Paris. Il prendra effet le lende main de sa
publication. Il prendra effet le 17 mars 2025.






Fait à Paris, le 14 mars 2025





Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité



SIGNE




Guillaume du CHAFFAUT


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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2025-03-14-00009
Arrete de delegation de signature APHP Nord
Universite Paris Cité 14 MARS
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ASSISTANCE HOPITAUXPUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de délégation de signature
n°

Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat-
Claude-Bernard, Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière-Fernand-Widal, Paul -Doumer et
Robert-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147-1, R6147-4, R. 6147-5, R. 6147-10 CSP, L. 6143-7, D.
6143-33 à D. 6143-35,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n°75-2024-12-20-00005 du 20 décembre 2024 relatif à l'organisation interne de l'AP-HP.

Vu l'arrêté directorial n° 75 -2025-02-21-00004 du 21 février 2025 modifiant l'arrêté n°75 -2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP -HP aux d irecteurs de groupes hospitalo -
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD
et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun


ARRETE


Article 1er

Délégation générale de signature est donnée à :

- Madame Hélène GILARDI, directrice placée auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjointe, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regro upés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial
n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, Secrétaire général du GHU , à l'effet de signer tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, Secrétaire général , délégation générale est
donnée à :
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN,
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité,

à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.




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Article 2

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL, directeur des hôpitaux Bichat – Claude-Bernard
et Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de ces hôpitaux, dans le
champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014
susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL, délégation est donnée à :
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Madame Elise BEROLATTI SCHMID à l'effet de sig ner, tous les actes pour
lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directeur
adjoint du directeur des Hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon,
directrice par intérim des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité.


Article 3 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur délégué de l'hôpit al
Beaujon, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur
Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
Monsieur Grégory VIAL, Madame Elise BEROLATTI SCHMID, à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur
Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directeur des
hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, directrice par intérim des ressources humaines
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité.


Article 4 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Manuela KLAPOUSZCZAK, directrice de l'hôpital Saint-Louis,
à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de Monsieur
Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Manuela KLAPOUSZCZAK, délégation est donnée à :
Monsieur Romain DUVERNOIS, Monsieur Lionel FOREST , Monsieur Ladislas KARSENTY , Madame Claire VELOT-
LEROU, Monsieur Thibault DAURIAT, à l'effet de signer, tous l es actes pour lesquels Madame Manuel a
KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives directeur des
approvisionnements, des services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo-Universitaire, directeur des
soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis, directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité, coordonnatrice générale des soins et des activités paramédicales, Directeur des opérations.


Article 5 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT, directrice de l'hôpital Robert-Debré, à l'effet de
signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du
CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Bérengère DEFORGE, Monsieur Pascal VACONSIN, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Virginie DE
CESARE, Monsieur Ghislain MORANGE, Madame Maïté BOUCHEZ à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directrice et
directeur des Opérations de l'hôpital Robert-Debré, de directeur des Investissements et Maintenance des hôpitaux
Robert-Debré et Saint -Louis, de directrice -adjointe des ressources humaines de l'hôpital Robert -Debré et de
directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert-Debré, directrice adjointe de la recherche,
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de l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité.


Article 6 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Marion BEETSCHEN , direct rice chargée des hôpitaux
Lariboisière et Fernand-Widal et du projet Nouveau Lariboisière, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion
de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Marion BEETSCHEN, délégation est donnée à :
Monsieur Pierre-Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Monsieur
Marc BERTRAND-MAPATAUD a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur
des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal, de directrice déléguée de l'hôpital Fernand –Widal et
directrice des ressources humaines des hôpitaux Lariboisière et Fernand-Widal.


Article 7 :

Délégation générale de signature est don née à Monsieur Arnaud GIRAUDET, directeur de l'hôpital Louis -Mourier, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume
du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.
S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de
l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées toutes les décisions prises en application des titres
I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la s anté publique, ceci y compris les saisines de l'autorité
judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention .

En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET, délégation est donnée à :
Monsieur Faustin CHABAGNO, Madame Odile COURRET, Monsieur Guillaume DUPARD, Monsieur Paul SAILLARD,
Monsieur Victor BERRUYER, à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu
délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur adjoint des ressources Humaines du
Groupe Hospitalo -Universitaire, de cadre supérieure de santé, de cadre supérieur de santé, faisant fonction de
directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier, de directeur des opérations de
l'hôpital Louis-Mourier, Directeur de l'hôpital Paul-Doumer et Directeur des ressources humaines du GHU AP -HP.
Nord – Université Paris Cité.


Article 8 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur de l'hôpital Bretonneau,
directeur des approvisionnements, services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans l e champ
d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 susvisé
modifié. S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article
1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées toutes les décisions prises en application
des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci y compris les saisines de
l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention. S'agissant des formalités relatives
aux décès du G de l'article 3 de l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 susvisé, notamment la signature des autorisations de
transport de corps sans mise en bière, délégation est donnée aux cadres de santé concernés par le décès.

En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS, délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER, Monsieur Faustin CHABAGNO, Madame Amélie JEAN , Madame Charlotte BOSC,
Madame Maud VAN DER BRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Monsieur Romain DUVERNOIS a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur
de l'hôpital Paul -Doumer et Directeur des re ssources humaines du GHU AP -HP. Nord – Université Paris Cité , de
directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, de directrice-adjoint des finances
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du Groupe Hospitalo -Universitaire, de directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo-Universitaire, de cadre expert, de faisant-fonction de cadre supérieure à l'hôpital
Bretonneau à la Direction des Soins et des activités paramédicales du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord
- Université Paris Cité.


Article 9 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Victor BERRUYER , directeur de l'hôpital Paul -Doumer, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume
du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.
En cas d'empêchement de Monsieur Victor BERRUYER, délégation est donnée à :
Monsieur Romain DUVERNOIS , Madame Brigitte MONTAGNE à l'effet de signer tous les actes pour lesquels
Monsieur Victor BERRUYER a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur de
l'hôpital Bretonneau, de coordonnatrice générale des soins et directrice de la qualité, de la gestion des risques et
des relations avec les usagers.


Article 10 :

Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur François DUBOIS, directeur des Finances et du contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Elise BEROLATTI -SCHMID, direct rice par intérim des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marie HIANCE, directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord-
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Romain DUVERNOIS , directeur des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphe s H, I relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé y compris pou r le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCHÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Virginie BARRABÉ, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant
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des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matiè res énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Karine JOY -HALPHEN, direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord-
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Ingrid BERGASA, directrice de la qualité et du partenariat patient, du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord-Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 11 :
Délégation de signature est donnée aux agents dont les noms suivent à l'effet de signer pour ce GHU, les actes
ressortissant des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe
E 5 de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Yann le POULARD, Coordinateur de sécurité pour les hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon,
- Franck COPPERE, chargé de sécurité de l'hôpital Beaujon, adjoint (Bichat – Claude-Bernard),
- Arnaud GUILLET, responsable des affaires générales de l'hôpital Saint-Louis,
- Francis TECLES, chargé de sécurité de l'hôpital Saint-Louis,
- Patrice PASSE COUTRIN, adjoint au chargé de sécurité de l'hôpital Saint -Louis,
- Audrey DESMONS, responsable des affaires générales des hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal,
- Stéphane COGNIARD, chargé de sécurité des hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal,
- Eddy ROUGEOT, adjoint au chargé de sécurité de l'hôpital Lariboisière – Fernand-Widal,
- Chieb CHRAIET, chargé de sécurité de l'hôpital Robert-Debré,
- Emmy CIEBIEN, adjointe au chargé de sécurité de l'hôpital Robert-Debré,
- Dalila FLICI, responsable des affaires générales et chargée de sécurité de l'Hôpital Louis-Mourier,
- Claude CARLOS, chargé de sécurité de l'hôpital Paul-Doumer,
- Jean-Philippe GREMONT, chargé de sécurité de l'hôpital Bretonneau.


Article 12 :

Délégation de signature est donnée à Madame la Docteure Marie-Pierre DILLY, directrice médicale de la qualité et du
partenariat patient du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce
GHU, tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.


Article 13 :

En cas d'empêchement de Madame Elise BEROLATTI-SCHMID, directrice par intérim des ressources humaines du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Anna SEBBAG, directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Victor BERRUYER, directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Faustin CHABAGNO, directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
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- Madame Virginie DE CESARE, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marie AUDUBERT -QUENOT, directrice des ressources humaines adjointe par intérim du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie FAURE, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant d e son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Ariane RAJALU-POLI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX-AGUILERA, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à s es fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Martine PERNET, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Catherine GERANTE, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Saint -Louis, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Camelia BENADDI, Responsable paie-Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Agathe DE KERGARIOU, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Lisa PINTO, Responsable paie-Gestion de l'Hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2025-03-14-00009 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU formation, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal, Saint-Louis,
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014
susvisé.
- Madame Sabrina BENABDELMOUMENE, Coordinatrice Petite Enfance, Hôpitaux Beaujon, Bichat – Claude-
Bernard, Bretonneau, Louis-Mourier à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 14 :

En cas d'empêchement de M onsieur François DUBOIS, directeur des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l' arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Christel PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, Chargé de mission , à l'effet de signer tous l es actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Anaïs DEVRED, Chargée de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-
00014 susvisé.


Article 15 :

En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB, directrice adjointe des affaires médicales, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Mélody MARTIN, directrice adjointe des affaires médicales par intérim, à l'effet de signer tous les
actes pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Lola LEVASSEUR , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'ef fet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2025-03-14-00009 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissant
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Imane ROUBAI, Adjointe des cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Martine PERNET, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 16 :

En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval,
délégation est donnée à :
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde-Hautval
- Madame Caroline CUVELLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissant
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour l es matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Maxence DUPONT-BRIMBEUF, Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Anna BESSONNET, adjointe au responsable service achat , à l'effet de s igner tous les actes
ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Louise -Anna JEAN -LOUIS, adjo inte au responsable service achat, à l'effet de signer tous les actes
ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Jean-François EHOUARNE, Référent Stock du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Carine TOULLIEZ, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Bernard BERDENAND, Adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissant
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 17 :

En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Monsieur Lionel FOREST, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint-Louis, à l'effet de
signer tous l es actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert-Debré, à
l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat -Claude-Bernard, à l'effet de
signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2025-03-14-00009 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite Paris Cité 14 MARS 16


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- Madame Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Directrice des Soins et des activités
paramédicales de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci uniquement pou r les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Axelle SALIGNON, Directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux Lariboisière et
Fernand-Widal, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domai ne de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Brigitte MONTAGNE, Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Paul-Doumer, à l'effet de signer
tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, Adjointe au directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital
Robert-Debré, à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 susvisé.


Article 18 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval, délégation est
donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets C omplexes du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investisse ments et de la maintenance du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis
Mourier, tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014
susvisé.
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bretonneau, Lariboisière
– Fernand Widal et Paul Doumer, tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer, à l'effet de signer pour les sites de Robert
Debré et Saint-Louis, tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.

Et
- Monsieur Mohamed DJOUMOI, adjoint équipe ments secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis Mourier, tous les
actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis Mourier, tous les
actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Ho spitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bretonneau, Lariboisière – Fernand Widal et
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Nord Universite Paris Cité 14 MARS 17


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Paul Doumer, tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospital o-Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Robert Debré et Saint -Louis, tous les actes
ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospi talo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Robert Debré et Saint -Louis, tous les actes
ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 19 :

En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Laure MAILLANT, directrice adjointe du système d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissant des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H,
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 20 :

En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice adjointe de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet
de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux pa ragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Shpresa LUZHA, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB , r esponsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction et
ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 21 :

En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRABÉ, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Line NGUYEN, directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord-Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissant des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.






Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2025-03-14-00009 - Arrete de delegation de signature APHP
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Article 22 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice, par intérim, du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à
assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative :

- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Charlotte BOSC, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne-Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Carole CERRI, Chargée de mission ;
- Angélique CHESNOT, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Quentin DEMANET, Directeur d'hôpital ;
- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé ;
- Luca DURUISSEAU, Attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ;
- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'administration hospitalière ;
- Céline LAPORNIK, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien supérieur hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé ;
- Isabelle LY, Cadre supérieure de santé ;
- Vincent PIGIER, Technicien supérieur hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien supérieur hospitalier ;
- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital.

S'agissant précisément des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de
l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, ces personnes ont délégation de signature pour signer toutes les
décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci
y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.


Article 23 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital
Louis-Mourier du Group e Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de
garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Ingrid BERGASA, Directrice d'hôpital ;
- Victor BERRUYER, Directeur d'hôpital ;
- Faustin CHABAGNO, Directeur d'hôpital ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
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- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie JOASSARD, Attachée d'administration hospitalière ;
- Pierre LESPAGNOL, Directeur d'hôpital ;
- Hamida NEHAL, Cadre de santé ;
- Inès RAHMOUNI, Directrice d'hôpital ;
- Béatrice RAMUS, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Paul SAILLARD, Chargé de mission ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres hospitaliers.

S'agissant précisément des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de
l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, ces personnes ont délégation de signature pour signer toutes les
décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci
y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.


Article 24 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital
Robert-Debré en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie CHARTIER, Cadre supérieure de santé ;
- David CLAVEQUIN, Cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE, Directrice d'hôpital ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA, Adjoint des cadres hospitaliers (doublé par un DH) ;
- Mélody MARTIN, Directrice d'hôpital ;
- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Marianne PERREAU-SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieure en chef classe exceptionnelle;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Bruno QUELLEC, Attaché d'administration hospitalière (doublé par un DH) ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital.


Article 25 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux
Saint-Louis, Lariboisière, Fernand-Widal en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette
garde administrative :

- Hakima AOUICI, Attachée d'administration hospitalière ;
- Noa BACH, Directrice d'hôpital ;
- Marion BEETSCHEN, Directrice d'hôpital ;
- Sébastien BRION, Technicien supérieur hospitalier ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio-éducative ;
- Audrey DESMONS, Ingénieure hospitalière ;
- Maxence DUPONT-BRIMBEUF, Attaché d'administration hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- François DUBOIS, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Lionel FOREST, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
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- Arnaud GUILLET, Attaché d'administration hospitalière ;
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuela KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Cherine MENAI, Attachée d'administration hospitalière ;
- Line NGUYEN, Attachée d'administration hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Directrice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attachée d'administration hospitalière ;
- Mylène SAKSIK, Ingénieure biomédicale ;
- Axelle SALIGNON, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'administration hospitalière ;
- Laura TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT-LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Camille VIBOUD, Attachée d'administration hospitalière
- Emmanuel WAÏSS, Attaché d'administration hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, Attachée d'administration hospitalière.


Article 26 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer de l'hôpital
Paul-Doumer en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Monsieur Victor BERRUYER, Directeur d'hôpital ;
- Monsieur Mohamed Sami MOKRANI ; Chargé de mission ;
- Madame Brigitte MONTAGNE, Coordonnatrice générale des soins ;
- Madame Martine PERNET, Adjointe des cadres hospitaliers ;
- Madame Carine TOULLIEZ, Adjointe des cadres hospitaliers ;
- Monsieur Stéphane WASSOUF, Chargé de mission.


Article 27 :

L'arrêté de délégation de signature n° 75-2025-02-26-00016 du 26 février 2025 est abrogé


Article 28 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lundi 17 mars 2025.




Fait à Paris, 14 mars 2025



Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité


SIGNE



Guillaume du CHAFFAUT
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