NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°58-2024-008
PUBLIÉ LE 11 JANVIER 2024
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre /
58-2023-12-22-00011 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 (4 pages) Page 3
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2024-01-05-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-1 autorisant l'inhumation hors
des délais légaux de Monsieur Louis, René BOURLON décédé le 02 janvier
2024 (2 pages) Page 8
58-2024-01-05-00002 - Arrêté n° 2024-CH-CH-2 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Serge, Charles LEDUCQ décédé le 28
décembre 2023 (2 pages) Page 11
58-2024-01-08-00003 - Arrêté n° 2024-CH-CH-4 autorisant la crémation
hors des délais légaux de Madame Monique, Lucienne, Marie TOBAL née
ANDRIOT décédée le 23 décembre 2023 (2 pages) Page 14
58-2024-01-08-00004 - Arrêté n° 2024-CH-CH-5 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Christophe ALEXANDRE décédé le 02
janvier 2024 (2 pages) Page 17
58-2024-01-09-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-6 autorisant l'inhumation hors
des délais légaux de Monsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUD décédé le 04
janvier 2024 (2 pages) Page 20
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2023-12-22-00011
Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole
à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2023-12-22-00011 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 3
PRÉFET . Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLiverté -EgalitéFraternité
Service économie agricole
ARRETE N°accordant la MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLEà l'occasion de la promotion du 1°" Janvier 2024Le Préfet de la NièvreChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ;VU le décret n° 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l'attribution de la médaille d'honneuragricole;VU l'arrêtédu 11 décembre 1984 autorisant les Préfets à décerner les médailles d'honneUr'agricole ;VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Michaël GALY en qualité de Préfet de laNièvre ;A l'occasion de la promotion du 1% janvier 2024 ;SUR propositionde M. le Directeur de Cabinet de la Préfecture de la Nièvre.ARRÊTEArticle 1er : La médaille d'honneur agricole ARGENT est décernée à :Monsieur Jérémy BERGERET 'Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 420 route de Montigny à VAUX-D'AMOGNES.
Monsieur Olivier GATEAUCadre bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 18 rue de l'Usine à FOURCHAMBAULT.
Madame Sandrine GATEAU née PAUL |Employéede banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 18 rue de l'Usine à FOURCHAMBAULT.
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture — 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : courrier@nievre.pref.gouv.frSite internet : http:/Avww.nievre.gouv.fr
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2023-12-22-00011 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 4
Monsieur Sébastien GOURSOLAS-COMTEAssureur Pro en ligne, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant1 impasse de Busserolles à MARZY.
Monsieur François GUIHARDEmployé de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 13 rue Georges Tardy à NEVERS.
Madame Isabelle HENRI-TROYAT _Conseillere commerciale, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant La Loterie à POISEUX.
Madame Aurélie MARIE née AGNIEREmployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 48 Quai de Loire à FOURCHAMBAULT.Madame Isabelle NIEEmployée de banque, CREDIT AGRI_COLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 554 route du Palais — L'Huis Moreau à ALLUY.
Article 2 : La médaille d'honneur agricole VERMEIL est décernée à :Monsieur François GUIHARD 'Employé de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 13 rue Georges Tardy à NEVERS.
Madame Anais JAMET née MORTIEREmployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 20 rue du Champ Paris à POUGUES-LES-EAUX.
Monsieur Bertrand JAMETCadre bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE. LOIRE, BOURGESdemeurant20 rue du Champ Paris à POUGUES-LES-EAUX.
Madame Isabelle NIÉEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 554 route du Palais — L'Huis Moreau à ALLUY.
Madame Michèle PEGUINE'mployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemevurant 12 Petite Rue à SAINT-MARTIN-D'HEUILLE.
" Monsieur Olivier PETITDEMANGEAnalyste applicatif réseau maintenance, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGES4 bis rue des Genièvres à VARENNES-LES-NARCY.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2023-12-22-00011 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 5
Monsieur Philippe RIBEYROLLESEmployé de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 10 Boulevard Victor Hugo à NEVERS.
Article 3 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à :Madame Véronique BASSIEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 57 rue de Marzy à NEVERS.Madame Véronique CARROUBI née GODARDComptable, CERFRANCE ALLIANCE CENTRE, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEdemeurant 15 rue de l'Abreuvoir à SAINT-PERE.
Madame Sylvie DENIZOT née GRANGERDirectrice d'agence, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 47 rue Charles Boulle à CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE.
Madame Elisabeth FREMONT née FEUILLETEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 1 rue Louis Brilland à FERTREVE.Monsieur Laurent GABRIELCadre bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 8 impassede Busserolles à MARZY.
—
Madame Valérie JAMME née BUSSONNETSpécialiste assurances, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 49 rue Verte à COULANGES-LES-NEVERS.
Madame Valérie MOUTARDE née LE MAGUERGestionnaire PSSP, MSA DE BOURGOGNE, DIJONdemeurant 32 B rue Louise Michel à VARENNES-VAUZELLES.
Monsieur Sylvain SAUVAGE-BURLAUDGestionnaire PSSP, MSA DE BOURGOGNE, DIJONdemeurant 3 rue Marius Gerin à NEVERS.
Article 4 : La médaille d'honneur agricole GRAND OR est décernéeà :Madame Véronique CARROUBI née GODARDComptable, CERFRANCE ALLIANCE CENTRE, SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEdemeurant 15 rue de l'Abreuvoir à SAINT-PERE.
Monsieur Philippe FORESTIEREmployé de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 34 rue Claude Parent à NEVERS.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2023-12-22-00011 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 6
Madame Nadine GONZALES née LARAMEEResponsable logistique site Nièvre, MSA DE BOURGOGNE, DIJONdemeurant 25 rue Courtin - Aubeterre à SAINT-ELOI.Madame Yvette PIGOURY née PETITGestionnairePSSP, MSA DE BOURGOGNE, DIJONdemeurant5 avenue des Tilleuls à VARENNES-VAUZELLES.
Madame Caroline RENAUDAT née MACHIZAUDEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 12 rue de la Main de Ferà COSNE-COURS-SUR-LOIRE.Monsieur Eric TARDYRetraité, CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE, BOURGESdemeurant 16 rue des Fontaines à SAINT-MARTIN-D'HEUILLE.
Article5 :Le Secrétaire général de la préfecture de la Nièvre et le Directeur des services du Cabinet de la'préfecture de la Nièvre sont chargés, chacun en ce quile concerne, de l'exécution du présent arrété quisera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre.
Faità Nevers, le 22 DEC. 2023Le Préfet
l Michaël GALY
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2023-12-22-00011 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 7
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2024-01-05-00001
Arrêté n° 2024-CH-CH-1 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Louis, René
BOURLON décédé le 02 janvier 2024
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-05-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-1 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Louis, René BOURLON décédé le 02 janvier 2024 8
Ex Sous-préfecture de Châteaù-ChinonPRÉFET .DE LA NIÈVRELibertéÉgalite'Fraternité
Affaire suivie par : Ségolene MARTINBureau des activités réglementéesTél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2024-CH-CH-1Autorisant l'inhumation hors des délais légaux deMonsieur Louis, René BOURLONDécédé le 02 janvier 2024Le Préfet de la NièvreChevalier de l'Ordre National du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives auxopérations d'inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI,Sous-Préfète de Château-Chinon ;VU l'extrait d'acte de décès de Monsieur Louis, René BOURLON ;VU la demande présentée le jeudi 04 janvier 2024 par les pompes funèbres BROSSARD, 4 Rue dela Brosse 58290 MOULINS-ENGILBERT, pour l'organisation de l'inhumation hors délai ;Considérant qu'il convient d'autoriser l'inhumation du corps de Monsieur Louis, René BOURLON,au-dela des délais légaux ;Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETEArticle 1er : L'inhumation du corps de Monsieur Louis, René BOURLON, né le 19 novembre 1920 àSermages - Nièvre -, en dehors des délais légaux et au plus tard le jeudi 11 janvier 2024, estautorisée. '
Sous-préfecture de Chateau-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-05-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-1 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Louis, René BOURLON décédé le 02 janvier 2024 9
Article 2: Madame la Sous-préfète de Château-Chinon, Monsieur le maire de Saint-Honoré-les-Bains, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie seranotifiée aux pompes funèbres BROSSARD, 4 rue de la Brosse 58290 Moulins-Engilbert.Fait à Château-Chinon, le 05 janvier 2024La Sous-préfète de Château-Chinon,et par délégation, l'agent délégué,
Stéphanie BONNOT
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-05-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-1 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Louis, René BOURLON décédé le 02 janvier 2024 10
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2024-01-05-00002
Arrêté n° 2024-CH-CH-2 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Serge, Charles
LEDUCQ décédé le 28 décembre 2023
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-05-00002 - Arrêté n° 2024-CH-CH-2 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Serge, Charles LEDUCQ décédé le 28 décembre 2023 11
Ex Sous-préfecture de Château-ChinonPRÉFET .DE LA NIÈVRELibertéÉgalitéFraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTINBureau des activités réglementéesTél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2024-CH-CH-2Autorisant l'inhumation hors des délais légaux deMonsieur Serge, Charles LEDUCQDécédé le 28 décembre 2023Le Préfet de la NievreChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives auxopérations d''inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI,Sous-Préfète de Château-Chinon ;VU l'extrait d'acte de décès de Monsieur Serge, Charles LEDUCQ ;VU la demande présentée le jeudi 04 janvier 2024 par les pompes funèbres BROSSARD, 4 Rue dela Brosse 58290 MOULINS-ENGILBERT, pour l'organisation de l'inhumation hors délai ;Considérant qu'il convient d'autoriser I'inhumation du corps de Monsieur Serge, Charles LEDUCQ,au-delà des délais légaux ;Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETEArticle 1er: L'inhumation du corps de Monsieur Serge, Charles LEDUCQ, né le 26 juin 1965 à Paris -11%m arrondissement -, en dehors des délais légaux et au plus tard le jeudi 11 janvier 2024, estautorisée.
Sous-préfecture de Chateau-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-05-00002 - Arrêté n° 2024-CH-CH-2 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Serge, Charles LEDUCQ décédé le 28 décembre 2023 12
Article 2: Madame la Sous-préféte de Château-Chinon, Monsieur le maire de Villapourgon, sontchargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompesfunèbres BROSSARD, 4 rue de la Brosse 58290 Moulins-Engilbert.
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Fait à Château-Chinon, le 05 janvier 2024La Sous-préfète de Château-Chinon,et par délégation, l'agent délégué,
Stéphanie BONNOT
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-05-00002 - Arrêté n° 2024-CH-CH-2 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Serge, Charles LEDUCQ décédé le 28 décembre 2023 13
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2024-01-08-00003
Arrêté n° 2024-CH-CH-4 autorisant la crémation
hors des délais légaux de Madame Monique,
Lucienne, Marie TOBAL née ANDRIOT décédée le
23 décembre 2023
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-08-00003 - Arrêté n° 2024-CH-CH-4 autorisant la crémation hors des délais légaux de
Madame Monique, Lucienne, Marie TOBAL née ANDRIOT décédée le 23 décembre 2023 14
Ex Sous-préfecture de Château-ChinonPRÉFET .DE LA NIÈVRELibertéÉgalitéFraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTINBureau des activités réglementéesTél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2024-CH-CH-4Autorisant la crémation hors des délais légaux deMadame Monique, Lucienne, Marie TOBAL née ANDRIOTDécédée lé 23 décembre 2023Le Préfet de la NièvreChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives auxopérations d'inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;VU l'arrété préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de. signature à Madame Yosr KBAIRI,Sous-Préfète de Château-Chinon ;VU l'extrait d'acte de décès de Madame Monique, Lucienne, Marie TOBAL née ANDRIOT ;VU la demande présentée le lundi 08 janvier 2024 par les Pompes Funèbres DUCROISET, 23 ruedes Vignes, 58340 CERCY-LA-TOUR, pour l'organisation de la crémation hors délai ;Considérant qu'il convient d'autoriser la crémation du corps de Madame Monique, Lucienne, MarieTOBAL née ANDRIOT au-delà des délais légaux ;Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETEArticle 1er: La crémation du corps de Madame Monique; Lucienne, Marie ANDRIOT veuve TOBAL,née le 14 janvier 1936 à Chiddes -58 -, en dehors des délais légaux et au plus tard le mardi 09janvier 2024, est autorisée.
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-08-00003 - Arrêté n° 2024-CH-CH-4 autorisant la crémation hors des délais légaux de
Madame Monique, Lucienne, Marie TOBAL née ANDRIOT décédée le 23 décembre 2023 15
Article 2 : Madame la Sous-préfète de Château-Chinon, Monsieur le Maire de Yzeure, sont chargés,chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux PompesFunèbres DUCROISET, 23 rue des Vignes, 58340 CERCY-LA-TOUR. 'Fait & Chateau-Chinon, le 8 janvier 2024La Sous-préfète de Château-Chinon,et par délégation, l'agent délégué,
Stéphanie BONNOT
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-08-00003 - Arrêté n° 2024-CH-CH-4 autorisant la crémation hors des délais légaux de
Madame Monique, Lucienne, Marie TOBAL née ANDRIOT décédée le 23 décembre 2023 16
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2024-01-08-00004
Arrêté n° 2024-CH-CH-5 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Christophe
ALEXANDRE décédé le 02 janvier 2024
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-08-00004 - Arrêté n° 2024-CH-CH-5 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Christophe ALEXANDRE décédé le 02 janvier 2024 17
Ex Sous-préfecture de Château-ChinonPRÉFET .DE LA NIÈVRELibertéÉgalitéFraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTINBureau des activités réglementéesTél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2024-CH-CH-5Autorisant l'inhumation hors des délais légaux deMonsieur Christophe ALEXANDREDécédé le 02 janvier 2024Le Préfet de la NièvreChevalier de l'Ordre National du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives auxopérations d'inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI,Sous-Préfète de Château-Chinon ;VU l'extrait d'acte de décès de Monsieur Christophé ALEXANDRE ;VU la demande présentée le jeudi 04 janvier 2024 par les pompes funébres PFG, 47 avenue deVerdun, 58300 DECIZE, pour I'organisation de I'inhumation hors délai ;Considérant qu'il convient d'autoriser I'inhumation du corps de Monsieur Christophe ALEXANDRE,au-dela des délais légaux ;Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETEArticle 1er: L'inhumation du corps de Monsieur Christophe ALEXANDRE, né le 26 mars 1933 àNevers - Nièvre -, en dehors des délais légaux et au plus tard le vendredi 12 janvier 2024, estautorisée.
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-08-00004 - Arrêté n° 2024-CH-CH-5 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Christophe ALEXANDRE décédé le 02 janvier 2024 18
Article 2 : Madame la Sous-préfète de Château-Chinon, Monsieur le maire de Rémilly, sont chargés,chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompesfunèbres PFG, 47 avenue de Verdun, 58300 DECIZE.Fait à Château-Chinon, le 08 janvier 2024La Sous-préfète de Château-Chinon,et par délégation, l'agent délégué,
Stéphanie BONNOT
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-08-00004 - Arrêté n° 2024-CH-CH-5 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Christophe ALEXANDRE décédé le 02 janvier 2024 19
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2024-01-09-00001
Arrêté n° 2024-CH-CH-6 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Jean-Luc,
Alexis, Félix RENAUD décédé le 04 janvier 2024
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-09-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-6 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUD décédé le 04 janvier 2024 20
Ex Sous-préfecture de Château-ChinonPRÉFET .DE LA NIÈVRELibertéÉgalitéFraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTINBureau des activités réglementéesTél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2024-CH-CH-6Autorisant I'inhumation hors des délais légaux deMonsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUDDécédé le 04 janvier 2024_ Le Préfet de la NievreChevalier de l'Ordre National du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives auxopérations d'inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;VU l'arrété préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI,Sous-Préfète de Château-Chinon ; -VU l'extrait d'acte de décès de Monsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUD ;VU la demande présentée le lundi 08 janvier 2024 par les pompes funèbres CHARON, Beauregard,58110 CHATILLON-EN-BAZOIS, pour l'organisation de l'inhumation hors délai ;Considérant qu'il convient d'autoriser I'inhumation du corps de Monsieur Jean-Luc, Alexis, FélixRENAUD, au-delà des délais légaux ;Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETEArticle 1er: L'inhumation du corps de Monsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUD, né le 1" octobre1950 à Lormes - Nièvre -, en dehors des délais légaux et au plus tard le vendredi 12 janvier 2024,est autorisée.
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-09-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-6 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUD décédé le 04 janvier 2024 21
Article 2: Madame la Sous-préféte de Château-Chinon, Monsieur le maire de Chaumard, sontchargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompesfunèbres CHARON, Beauregard, 58110 CHATILLON-EN-BAZOIS .Fait à Château-Chinon, le 09 janvier 2024'La Sous-préfete de Château-Chinon,et par délégation, l'agent délégué,
Stéphanie BONNOT
Sous-préfecture de Château-ChinonTél. 03 86 79 48 48Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2024-01-09-00001 - Arrêté n° 2024-CH-CH-6 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Jean-Luc, Alexis, Félix RENAUD décédé le 04 janvier 2024 22