RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1PREFECTURE DE PARISRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2020-396
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2020
Sommaire
Préfecture de Police
75-2020-11-05-051 - Arrêté n° 2020-00930 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 4
75-2020-11-05-053 - Arrêté n° 2020-00931 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 6
75-2020-11-05-052 - Arrêté n° 2020-00932 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 8
75-2020-11-05-049 - Arrêté n° 2020-00933 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 10
75-2020-11-05-054 - Arrêté n° 2020-00934 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 12
75-2020-11-05-055 - Arrêté n° 2020-00935 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 14
75-2020-11-05-056 - Arrêté n° 2020-00936 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 16
75-2020-11-05-057 - Arrêté n° 2020-00937 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 18
75-2020-11-05-058 - Arrêté n° 2020-00938 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 20
75-2020-11-05-059 - Arrêté n° 2020-00939 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 22
75-2020-11-05-064 - Arrêté n° 2020-00940 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 24
75-2020-11-05-063 - Arrêté n° 2020-00941 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 26
75-2020-11-05-062 - Arrêté n° 2020-00942 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 28
75-2020-11-05-048 - Arrêté n° 2020-00943 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 30
75-2020-11-05-065 - Arrêté n° 2020-00944 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 32
75-2020-11-05-060 - Arrêté n° 2020-00945 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 34
75-2020-11-05-050 - Arrêté n° 2020-00946 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 36
75-2020-11-05-061 - Arrêté n° 2020-00947 portant délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique. (1 page) Page 38
2
75-2020-11-24-007 - Arrêté n° 2020-1042 portant ouverture de l'auberge de jeunesse et
espace coworking ( LE COFFICE ) sis 79, rue de Patay à Paris 13ème. (3 pages) Page 40
75-2020-11-24-006 - Arrêté n°DDPP 2020-067 portant habilitation sanitaire. (2 pages) Page 44
3
Préfecture de Police
75-2020-11-05-051
Arrêté n° 2020-00930 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-051 - Arrêté n° 2020-00930 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 4
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DE POLICE
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00930 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 26 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Levallois, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : Mme CHADEBAUD Mathilde (Eure) M. LAUX Thomas ( Hauts-de-Seine) M. DEAT JONCOUR Jasmin (Hauts-de-Seine) Mme NGUYEN-PHUOC Clara (Hauts-de-Seine) Mme DRUESNES Alicia (Hauts-de-Seine) M. RATEL Guilhem (Hauts-de-Seine) M. KACI-CHAOUCHE Enzo (Hauts-de-Seine) Mme PASQUIER Audrey (Hauts-de Seine) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00930 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-051 - Arrêté n° 2020-00930 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 5
Préfecture de Police
75-2020-11-05-053
Arrêté n° 2020-00931 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-053 - Arrêté n° 2020-00931 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 6
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00931 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 9 octobre 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : Mme AESCHLIMANN Clara (Essonne) Mme DAVOS Marie (Paris 13 ème ) M. AUGUSTO Mathieu (Hauts-de-Seine) M. LIGOT Mathurin (Occitanie) Mme COHEN-SALMON Agathe (Paris 13 ème ) Mme RIZAN Alice (Seine-Saint-Denis) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00931 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-053 - Arrêté n° 2020-00931 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 7
Préfecture de Police
75-2020-11-05-052
Arrêté n° 2020-00932 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-052 - Arrêté n° 2020-00932 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 8
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00932 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 23 septembre 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par le Centre de Ressources d'Expertise et de Performance Sportive, à Athis-Mons, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : Mme LAVAL Louise (Val-de-Marne) Mme SANCHEZ Morgane (Seine-Saint-Denis) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00932 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-052 - Arrêté n° 2020-00932 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 9
Préfecture de Police
75-2020-11-05-049
Arrêté n° 2020-00933 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-049 - Arrêté n° 2020-00933 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 10
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00933 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 1 mars 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du Sports, à Limeil Brevannes, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. DELPLACE Adrien (Val-de-Marne) M. LOUINEAU Tom (Val-de-Marne) M. LAPERT Clément (Val-de-Marne) M. MEDDAH Zinédine (Val-de-Marne) M. LOUINEAU Eliot (Val-de-Marne) Mme NAKACH Maelyss (Val-de-Marne) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00933 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-049 - Arrêté n° 2020-00933 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 11
Préfecture de Police
75-2020-11-05-054
Arrêté n° 2020-00934 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-054 - Arrêté n° 2020-00934 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 12
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00934 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 28 février 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. BACHIR Jérôme (Yvelines) M. NOCERA Romain(Essonne) M. FABRE Aymeric (Oise) M. PONY Maximin (Gironde) M. LABARTHE Fabrice (Val-de-Marne) Mme SAGNIEZ Ophélie (Essonne) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour le Préfet de police, Pour la préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020-00934 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-054 - Arrêté n° 2020-00934 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 13
Préfecture de Police
75-2020-11-05-055
Arrêté n° 2020-00935 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-055 - Arrêté n° 2020-00935 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 14
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00935 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 10 juillet 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. AYRAULT Florentin (Essonne) M. SERRAF Ylies (Val-d'Oise) M. EL MEKRET Icham (Seine-Saint-Denis) Mme VAN VLIERBERGHE Marie-Claude (Seine-Saint-Denis) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00935 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-055 - Arrêté n° 2020-00935 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 15
Préfecture de Police
75-2020-11-05-056
Arrêté n° 2020-00936 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-056 - Arrêté n° 2020-00936 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 16
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00936 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 19 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. AMARA Othman (Paris) M. LINDEPERG Tristan (Paris) Mme BECKEL Jessica (Paris) M. MORELLE Pierre (Haute-Savoie) Mme BEZZAOUYA Camila (Seine-Saint-Denis) Mme MORISSON Margot (Paris) Mme CACERES Luna (Hauts-de-Seine) M. ROUABAH Zakaria (Paris) M. CHEVALIER Cyril (Essonne) M. TAHMI Abdeldjalal ( Paris) M. LEBRETON Emilien (Val-de-Marne) M. TURGIS Adrien (Yvelines) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00936 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-056 - Arrêté n° 2020-00936 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 17
Préfecture de Police
75-2020-11-05-057
Arrêté n° 2020-00937 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-057 - Arrêté n° 2020-00937 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 18
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00937 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 05 février 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. BENSALAMIA Hicham (Seine-Saint-Denis) M. LEMARCHAND Kyllian (Hauts-de-Seine) M. DA SILVA Mateo (Essonne) M. MEDJAHED Mehdi (Seine-Saint-Denis) Mme FRESSIER Lola (Val-de-Marne) M. PADILLA Vincent (Val-de-Marne) M. GAUTIER Paul-Hadrien (Val-d'Oise) M. SISSOKO Daouda (Seine-Saint-Denis) M. HARDOUIN Romin (Val-de-Marne) M. TALEB Yahia (Seine-Saint-Denis) M. JULLIARD Hubert (Tarn) M. VANDEVELDE Alexis (Yvelines) Mme KEBDI Manel (Seine-Saint-Denis) Mme ZERROUK Eva (Paris) M. LE MORVAN Guillaume (Essonne) Mme ZERKOUN Youssef (Seine-Saint-Denis) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour le Préfet de police, Pour la préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Sign é : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00937 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-057 - Arrêté n° 2020-00937 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 19
Préfecture de Police
75-2020-11-05-058
Arrêté n° 2020-00938 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-058 - Arrêté n° 2020-00938 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 20
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00938 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 5 octobre 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. BRUNGARD Sébastien (Essonne) M. LEBRETON Médéric (Paris) M. CORREIRA Vivien (Eure) M. PACHY Mickael (Hauts-de-Seine) M. DELAMARE Paul (Val-de-Marne) M. PETIT Stéphane (Val-de-Marne) M. DERIEUX Thibault (Rhône) M. STANDAERT Adrien (Hauts-de-Seine) M. DHERSE Joel (Paris) M. VALLIERE Maxime (Isère) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour le Préfet de police, Pour la préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00938 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-058 - Arrêté n° 2020-00938 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 21
Préfecture de Police
75-2020-11-05-059
Arrêté n° 2020-00939 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-059 - Arrêté n° 2020-00939 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 22
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00939 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 24 septembre 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. CAINE David (Puy-de-Dôme) M. GAMAS Léo (Seine-Saint-Denis) M. CHIPAULT Benjamin (Puy-de-Dôme) M. NGUILI Mourad (-) Mme CLIN Priscillia (Seine-Saint-Denis) M. SAIDI Walid (Paris) M. DARIE Marius Sylvain (Réunion) M. TILLY Pierre-Yves (Puy-de-Dôme) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00939 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-059 - Arrêté n° 2020-00939 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 23
Préfecture de Police
75-2020-11-05-064
Arrêté n° 2020-00940 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-064 - Arrêté n° 2020-00940 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 24
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00940 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 20 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Société Nationale de Sauvetage en Mer, à Villeneuve La Garenne, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. EGLOFF Mathieu (Paris) M. OKADA Ken (Hauts-de-Seine) M. EL MAARI Maxime (Paris) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00940 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-064 - Arrêté n° 2020-00940 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 25
Préfecture de Police
75-2020-11-05-063
Arrêté n° 2020-00941 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-063 - Arrêté n° 2020-00941 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 26
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00941 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 27 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Société Nationale de Sauvetage en Mer, à Villeneuve la Garenne, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : Mme DEDOURS Flavie (Nord) Mme P ḔRE Savanah (Essonne) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00941 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-063 - Arrêté n° 2020-00941 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 27
Préfecture de Police
75-2020-11-05-062
Arrêté n° 2020-00942 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-062 - Arrêté n° 2020-00942 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 28
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00942 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 6 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Société Nationale de Sauvetage en Mer, à Villeneuve La Garenne, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : Mme CARRIERE Valentine (Eure) M. SEBAN Simon (Paris) Mme FUERTES Laura (Seine-et-Marne) M. WATTEBLED Alexis (Hauts-de-Seine) Mme PASQUIER Agathe (Hauts-de-Seine) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00942 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-062 - Arrêté n° 2020-00942 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 29
Préfecture de Police
75-2020-11-05-048
Arrêté n° 2020-00943 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-048 - Arrêté n° 2020-00943 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 30
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00943 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 13 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Société Nationale de Sauvetage en Mer, à Villeneuve La Garenne, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. BOULAHFA Thomas (Paris) M. RENAC Yann (Seine-et-Marne) M. DUMAIT Célestin (Hauts-de-Seine) M. RUDLOFF Arthur (Paris) Mme FAUTHOUS Maurine (Yvelines) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00943 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-048 - Arrêté n° 2020-00943 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 31
Préfecture de Police
75-2020-11-05-065
Arrêté n° 2020-00944 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-065 - Arrêté n° 2020-00944 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 32
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00944 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 25 juin 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Société Nationale de Sauvetage en Mer, à Villeneuve la Garenne, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. ARRONDEAU Clément (Hauts-de-Seine) M. DIDRY Eloi (Hauts-de-Seine) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00944 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-065 - Arrêté n° 2020-00944 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 33
Préfecture de Police
75-2020-11-05-060
Arrêté n° 2020-00945 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-060 - Arrêté n° 2020-00945 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 34
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00945 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 23 octobre 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme, à Paris, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. CATTAN François (Paris 9 ème ) Mme PESTANA Sophie (Seine-Saint-Denis) Mme CHADER Annya (Val-d'Oise) M. TISON Mathis (Val-de-Marne) M. DJELBANI Abdelkrim (Paris 19 ème ) M. BOTBOL Thomas (Paris 9 ème ) M. PERRON Thomas (Seine-Maritime) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00945 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-060 - Arrêté n° 2020-00945 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 35
Préfecture de Police
75-2020-11-05-050
Arrêté n° 2020-00946 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-050 - Arrêté n° 2020-00946 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 36
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SGZDS Département Anticipation Bureau des associations de sécurité civile ARRÊTÉ N° 2020-00946 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. LE PREFET DE POLICE, -Vu le code du sport ; -Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; -Vu le procès-verbal en date du 1 mars 2020 validant la liste des candidats admis à l'examen brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ARRÊTE Article 1 : Le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique organisé par la Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du Sports, à Limeil Brevannes, est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence : M. BUOT Fabrice (Essonne) M. QUINETTE Bastien (Val-de-Marne) Mme POINSOT Gaelle (Seine-Saint-Denis) Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police. PARIS, le 05/11/2020 Pour la Préfète, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité, Le chef du département anticipation Signé : Colonel Frédéric LELIÈVRE 2020 -00946 Préfecture de Police - 75-2020-11-05-050 - Arrêté n° 2020-00946 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 37
Préfecture de Police
75-2020-11-05-061
Arrêté n° 2020-00947 portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique.
Préfecture de Police - 75-2020-11-05-061 - Arrêté n° 2020-00947 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique. 38
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Préfecture de Police
75-2020-11-24-007
Arrêté n° 2020-1042 portant ouverture de l'auberge de
jeunesse et espace coworking ( LE COFFICE ) sis 79, rue
de Patay à Paris 13ème.
Préfecture de Police - 75-2020-11-24-007 - Arrêté n° 2020-1042 portant ouverture de l'auberge de jeunesse et espace coworking ( LE COFFICE ) sis 79, rue de
Patay à Paris 13ème. 40
Direction des transports
et de la protection du public
Sous -direction de la protection du Public
Bureau des Hôtels et Foyers



Arrêté n° 2020-1042
Du 24 novembre 2020
Portant ouverture de l'auberge de jeunesse et espac e coworking « LE COFFICE »
sis 79, rue de Patay à Paris 13ème (SI 5846)



Le Préfet de Police,

VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de la construction et de l'habitation, et notamment les articles
R.111-19 à R.111-19-12 et R.123-45 et R.123-46 ;
VU le décret n° 95-260 du 8 mars 1995 modifié relatif à la commission
consultative départementale de sécurité et d'access ibilité ;
VU l'arrêté ministériel du 25 juin 1980 modifié porta nt approbation des
dispositions générales du règlement de sécurité con tre les risques d'incendie et de
panique dans les établissements recevant du public ;
VU l'arrêté du 8 décembre 2014 modifié fixant les dis positions prises pour
l'application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19- 12 du code de la construction et de
l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-5 55 relatives à l'accessibilité aux
personnes handicapées des établissements recevant d u public situés dans un cadre
bâti existant et des installations existantes ouver tes au public ;
VU l'arrêté n° 2014-00581 du 7 juillet 2014 fixant la composition et le mode de
fonctionnement de la commission consultative de séc urité et d'accessibilité de la
préfecture de police ;
VU l'arrêté n°2020-00854 du 15 octobre 2020 modifié a ccordant délégation de
la signature préfectorale au sein de la direction d es transports et de la protection du
public de la préfecture de police ;
VU l'avis favorable à l'ouverture de l'établissement « LE COFFICE » sis 79, rue de
Patay à Paris 13 ème , émis le 9 novembre 2020 par le groupe de visite d e la préfecture de
police au titre de la sécurité incendie, validé par la délégation permanente de la
commission de sécurité lors de la séance du 17 novembre 2020 ;
VU l'avis défavorable à l'ouverture au public de l'éta blissement au titre de
l'accessibilité en raison de la non présentation de l'attestation de vérification de
l'accessibilité aux personnes handicapées ;
…/… Préfecture de Police - 75-2020-11-24-007 - Arrêté n° 2020-1042 portant ouverture de l'auberge de jeunesse et espace coworking ( LE COFFICE ) sis 79, rue de
Patay à Paris 13ème. 41
VU l'attestation de vérification de l'accessibilité a ux personnes en situation de
handicap établie par l'organisme agréé SATELIS, en date du 9 novembre 2020 ;
VU le rapport de l'architecte de sécurité du 17 novemb re 2020, établi après
examen de l'attestation d'accessibilité et autorisa nt la levée de l'avis défavorable à
l'ouverture au titre de l'accessibilité ;
SUR proposition du directeur des transports et de la p rotection du public ;

A R R E T E

Article 1 : L'établissement « LE COFFICE » sis 79, rue de Patay à Paris 13 ème ,
établissement recevant du public de type R avec act ivités de types N et W de 5ème
catégorie, est déclaré ouvert.
Article 2 : L'exploitant est tenu de maintenir son établisseme nt en conformité
avec les dispositions du code de la construction et de l'habitation et du rè glement de
sécurité contre l'incendie et les risques de paniqu e dans les établissements recevant
du public.
Tous les travaux qui ne sont pas soumis au permis d e construire mais qui
entraînent une modification de la distribution intérieure ou néces sitant l'utilisation
d'équipements, de matériaux ou d'éléments de constr uction soumis à des exigences
règlementaires, devront faire l'objet d'une demande d'autorisation. Il en sera de même
des changements de destination des locaux, des trav aux d'extension ou de
remplacement des installations techniques, et des a ménagements susceptibles de
modifier les conditions de desserte de l'établissement.
Article 3 : Le directeur des transports et de la protection du public est chargé
de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à l'exploitant et publié au recueil des
actes administratifs de la Préfecture de Paris et d e la Préfecture de Police et au Bulletin
Municipal Officiel de la Ville de Paris.
Pour le préfet de Police
et par délégation,
La sous-directrice de la sécurité
du public

signé


Julie BOUAZIZ









NOTA : Les voies et délais de recours sont mentionnés en annexe jointe Préfecture de Police - 75-2020-11-24-007 - Arrêté n° 2020-1042 portant ouverture de l'auberge de jeunesse et espace coworking ( LE COFFICE ) sis 79, rue de
Patay à Paris 13ème. 42
VOIES et DÉLAIS de RECOURS
* * * *
Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible dans un délai
de 2 mois à compter de la date de la notification q ui vous en sera faite :
soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal Administratif de Paris
7, rue de Jouy - 75181 PARIS CÉDEX 04
Aucune de ces voies de recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Le recours GRACIEUX doit être écrit, il doit expose r les arguments ou faits nouveaux et
comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours CONTENTIEUX s'exerce pour contester la L ÉGALITÉ de la présente décision.
Il doit également être écrit et exposer votre argum entation juridique relative à
ce non-respect.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX dans un délai de 2 mois à
compter de la date de réception par l'administratio n de votre recours, celui-ci doit
être considéré comme rejeté (décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX, le Tribunal A dministratif peut être saisi d'un
recours contentieux dans le délai de 2 mois à compt er de la date de la décision de
rejet, explicite ou implicite. Préfecture de Police - 75-2020-11-24-007 - Arrêté n° 2020-1042 portant ouverture de l'auberge de jeunesse et espace coworking ( LE COFFICE ) sis 79, rue de
Patay à Paris 13ème. 43
Préfecture de Police
75-2020-11-24-006
Arrêté n°DDPP 2020-067 portant habilitation sanitaire.
Préfecture de Police - 75-2020-11-24-006 - Arrêté n°DDPP 2020-067 portant habilitation sanitaire. 44
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8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.fr
Direction départementale de la
protection des populations de Paris
Service « Protection et Santé
Animales, Environnement »




ARRÊTÉ N ° DDPP – 2020 – 067
DU 24 NOVEMBRE 2020
PORTANT HABILITATION SANITAIRE

Le Préfet de Police,

Vu le code rural et de la p êche maritime, notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7 et
R. 203-3 à R. 203-16,
Vu l'arr êté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exerci ce du vétérinaire sanitaire,
Vu l'arr êté pr éfectoral n ° 2020-00855 du 15 octobre 2020 accordant d élégation de
signature au Directeur d épartemental de la protection des populations de Par is,
Vu la demande de Mme Cindy FREVA, n ée le 31 janvier 1993 à Paris 12 ème, inscrite à
l'ordre des v étérinaires sous le num éro 35914 et dont le domicile professionnel
administratif est situ é 15, rue La Bo étie à Paris 8 ème ,
Sur proposition du Directeur départemental de la pr otection des populations de
Paris,
ARRÊTE
Article 1 er

L'habilitation en tant que v étérinaire sanitaire, pr évue à l'article L. 203-1 et suivants du
code rural et de la p êche maritime susvis é est octroyée au Docteur Vétérinaire Cindy
FREVA pour une dur ée de cinq ans, pour les activit és relevant de ladite habilitation.
Elle est tacitement reconduite par p ériode de cinq ans si le v étérinaire sanitaire a
satisfait à ses obligations, notamment en mati ère de formation continue, pr évues à
l'article R. 203-3 du code rural et de la p êche maritime.
Article 2
Le Docteur Vétérinaire Cindy FREVA s'engage à respecter les prescriptions
techniques relatives à l'exécution des opérations de prophylaxie collecti ve des
maladies des animaux dirigées par l'État et des opé rations de police sanitaire.
…/…

Préfecture de Police - 75-2020-11-24-006 - Arrêté n°DDPP 2020-067 portant habilitation sanitaire. 45
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27.16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Co urriel : ddpp@paris.gouv.fr
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de cette habilitation sanitaire
entraînera l'application des dispositions pr évues aux articles R203-15, R228-6 et
suivants du code rural et de la p êche maritime.
Article 3
Le Directeur d épartemental de la protection des populations de Par is est charg é de
l'ex écution du pr ésent arr êté qui sera ins éré au Recueil des Actes Administratifs de la
Pr éfecture de la R égion Île-de-France, Pr éfecture de Paris et de la Pr éfecture de Police.

pour le Préfet de Police
et par délégation,
le Directeur départemental de la
protection des populations de Paris


signé

Gilles RUAUD
Préfecture de Police - 75-2020-11-24-006 - Arrêté n°DDPP 2020-067 portant habilitation sanitaire. 46