Nom | recueilDS-75-2025-426-recueil-des-actes-administratifs-special du 18.07.2025 |
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Administration | Préfecture de Paris |
Date | 18 juillet 2025 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/129618/954308/file/recueilDS-75-2025-426-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2018.07.2025.pdf |
Date de création du PDF | 18 juillet 2025 à 16:50:47 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 18 juillet 2025 à 18:38:15 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2025-426
PUBLIÉ LE 18 JUILLET 2025
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor / Secrétariat de la Direction Générale
75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique (11 pages) Page 3
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2025-07-17-00004
Arrêté de délégation de signature pris au titre de
l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 3
ASSISTANCE HOPITAUXPUBLIQUE DE PARIS
APHP.
irlIXul
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Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Vu le Code de la santé publique, et not amment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, L. 6147 -6,
R. 647-1, R -6147-2-, R. 6147-5, R. 6147-10, R.6147-11 et D. 6143-33 à D. 6143-35
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-
hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n° 2019-030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées
par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo- universitaire, au directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, plaçant
Madame Edith BENMANSOUR - LE LAY en position de détachement dans l'emploi
fonctionnel de directrice du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor à compter du 24 juillet 2018,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 4 février 2022, plaçant
Madame Sabrina LOPEZ en position de détachement dans l'emploi fonctionnel d'adjointe à
la Directrice du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -
Mondor à compter du 1er janvier 2022,
A R R E T E
ARTICLE 1er :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Sabrina LOPEZ, Directrice d'hôpital,
Adjointe à la D irectrice du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor, à l'effet de
signer tous les actes relevant de la gestion du GHU APHP. Hôpitaux universita ires Henri-
Mondor, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé
par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 4
ur des Ressources
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ARTICLE 2 :
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Fabien GOURDON, Directeur
d'hôpital, Secrétaire général du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor, à l'effet
de signer tous les actes relevant de la gestion du GHU APHP. Hôpitaux universitaires Henri-
Mondor, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé
par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
ARTICLE 3 :
Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Jérôme PIEUCHARD, Directeur d'hôpital, Directeur des Ressources
Humaines, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n°75-
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Adeline ROUBY , Directrice d'hôpital, Directrice des Finances et de la
Recherche et Directrice des Affaires médicales, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, B, C,
F et G de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Monsieur Renaud FEYDY , Directeur d'hôpital, Directeur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique et Directeur de la Transformation, à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C, F et H de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- Monsieur Christophe GUENOT , Directeur des Soins, Coordonnat eur général des
soins, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G et I de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Monsieur Marc POMMIER, Ingénieur général, D irecteur des Investissements, des
Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements à l'effet de signer tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les m atières énoncées aux
paragraphes A et C de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Sandra FRISCH, Ingénieure en cheffe hospitalière, Directrice en charge des
Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité, à l'effet de signer tous les
actes liés aux fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, E, G, H, I de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- Madame Catherine TAILLE, Directrice des Systèmes d'Information à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C et D de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Lona FOUILLOUX, Attachée d'administration hospitalière, responsable du
service des admissions, frais de séjours et traitements externes, à l'effet de signer tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C et G de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Monsieur Nicolas LE PROVOST, Ingénieur principal, à l'effet de signer les documents
suivants : sauvegarde de justice, départs de corps sans mise en bière, interrogations
du fichier national des refus les bons de secours, les permissions thérapeutiques et les
décisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011),
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 5
ps sans mise en bière,lisation sans consentement
: spécifique de délégation
at
signer les départs de
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- Monsieur Régis LE CHEVALLIER, Adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer
les documents suivants : sauvegarde de justice, départs de corps sans mise en bière,
interrogations du fichier national des refus les bons de secours, les permissions
thérapeutiques et les décisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement
(loi du 05/07/2011),
- Monsieur Jorge FERREIRA, Attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes qui lui sont délégués dans le cadre d'un arrêté spécifique de délégation
de signature en matière de marchés publics,
- Monsieur Alain PIERREMONT, responsable de la sécurité anti malveillance, à l'effet
de signer les plaintes déposées au commissariat de police pour le compte du GHU,
- Madame Catherine MORVAN, Adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions-frais de séjour de l'hôpital Emile -Roux, à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en bière,
- Madame Sandrine BERNARD, Adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions-frais de séjour de l'hôpital Dupuytren, à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en bière,
- Monsieur Nicolas LECOMPTE, Cadre administratif du DMU Impact, à l'effet de signer
les documents suivants : départs de corps sans mise en bière, interrogations du fichier
national des refus, les bons de secours, les permissions thérapeutiques et les
décisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement,
ARTICLE 4 : Sites du GHU
Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Renaud FEYDY , Directeur d'hôpital, D irecteur du site d' Emile-Roux,
Directeur des Achats, des Services Economiques et de la Logistique et Directeur de la
Transformation, à l'effet de signer, pour le site et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté,
tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du
directeur du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
-
- Madame Sabrina LOPEZ, Directrice d'hôpital, Adjointe à la Directrice du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor et directrice du site Albert-Chenevier à l'effet de
signer pour ce site et sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs
au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses
fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 du 5 juillet 2022,
- Monsieur Laurent THEVENIN, Directeur d'hôpital, Directeur des sites Dupuytren et
Georges-Clemenceau à l'effet de signer, pour les sites et sans préjudice des
délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du
présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ
d'attribution du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor déterminé par
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
Les délégations prévues par le présent article sont mises en œuvre par leurs bénéficiaires
dans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier définie par la directrice
du groupe hospitalier, et selon les instructions qui en résultent.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 6
t de signer
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ARTICLE 5 : Directions fonctionnelles
a) En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD, Directeur des Ressources
Humaines ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Delphine FICHON -MEHDI, Directrice d'hôpital, Adjointe au Directeur des
Ressources Humaines à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur
Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Sarah LEBERT, Directrice d'hôpital, Adjointe au Directeur des Ressources
Humaines à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme
PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD, directeur adjoint chargé des
ressources humaines , de Madame Delphine FICHON -MEHDI, Adjointe au Directeur des
Ressources Humaines et de Madame Sarah LEBERT, Adjointe au Directeur des Ressources
Humaines ou en cas de vacance de leurs fonctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -Yves GUE , contractuel, à l'effet de signer tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- Madame Camille NUNES, attachée d'administration hospitalière à l'effet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-Roux, Georges-Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- En cas d'empêchement de Madame Camille NUNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Maddly TALVIN -GATIBELZA, Adjointe
des Cadres hospitaliers contractuelle à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor,
Albert-Chenevier, Emile-Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés
aux fonctions de Madame Camille NUNES et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- En cas d'empêchement de M adame Camille NUNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadres
hospitaliers à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-
Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame
Camille NUNES et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- En cas d'empêchement de Madame Camille NUNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Isabelle SONGEONS , Adjointe des
Cadres hospitaliers à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier,
Emile-Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de
Madame Camille NUNES et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022
- En cas d'empêchement de Madame Camille NUNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Monsieur Bruno BORDIERE, Adjoint des Cadres
hospitaliers à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-
Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame
Camille NUNES et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 7
l'arrêté directorial
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- Madame Amandine LEMAITRE, chargée de mission administrative, à effet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-Roux, Georges-Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- En cas d'empêchement de Madame Amandine LEMAITRE ou en cas de vacance de
ses fonctions, délégation est donnée à Madame Vanessa MOUQUET , adjointe
administratif à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-
Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame
Amandine LEMAITRE et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Nadjet MOUKADEM, chargée de mission administrative, à effet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-Roux, Georges-Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté direct orial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
En cas d'empêchement de Madame Nadjet MOUKADEM ou en cas de vacance de
ses fonctions, délégation est donnée à Madame Céline REYDY, adjointe administratif
à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier et Emile- Roux tous
les actes liés aux fonctions de Madame Nadjet MOUKADEM et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-
00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Yamina FELOUAH, attachée d'administration hospitalière à l'effet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-Roux, Georges-Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondantes à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- En cas d'empêchement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Isabelle SONGEONS , Adjointe des
Cadres hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier,
Emile-Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de
Madame Yamina FELOUAH et ceci uniquement pour les matières correspondant à
ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- En cas d'empêchement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Monsieur Bruno BORDIERE, Adjoint des Cadres
hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier, Emile-
Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame
Yamina FELOUAH et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- En cas d'empêchement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Florence GRANGEARD , Adjointe des
Cadres hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert-Chenevier,
Emile-Roux, Georges-Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de
Madame Yamina FELOUAH et ceci uniquement pour les matières correspondant à
ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 8
isable Risques etMadame Sandra
trice des Finances
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b) En cas d'empêchement de Madame Sandra FRISCH, Ingénieure en cheffe hospitalière,
Directrice en charge des Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité, ou en cas
de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Anne-Sophie DANIEL , ingénieur hospitalière, Responsable Usagers,
Risques et Qualité, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Madame
Sandra FRISCH et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
de Directeur en charge des Usagers, de la gestion des risques, Crise et de la Qualité
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Monsieur Stéphane DUVAL, cadre supérieur de santé, Responsable Risques et
Qualité, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Madame Sandra
FRISCH et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de
Directeur en charge des Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
- Madame Alexandra ISIDORO, à l'effet de signer, uniquement aux fins d'en attester la
bonne réception, les réquisitions judiciaires,
- Madame Rebecca MERCIER, à l'effet de signer, uniquement aux fins d'en attester la
bonne réception, les réquisitions judiciaires,
- Madame Béatrice D'HONDT, cadre socioéducative, responsable du service social du
GHU, à l'effet de signer les bons de secours à destination des pati ents dans la limite
d'un plafond de 200 euros par patient,
- Madame Claudie REGNAULT, assistante sociale, responsable adjointe du service
social d'Henri -Mondor, à l'effet de signer, en cas d'absence de Madame Béatrice
D'HONDT, les bons de secours à destinat ion des patients dans la limite d'un plafond
de 200 euros par patient,
c) En cas d'empêchement de Madame Adeline ROUBY, Directrice des Finances et de la
Recherche et Directrice des Affaires médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Monsieur Quentin POITOU, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice des Finances
et de la Recherche, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Madame
Adeline ROUBY et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
de Directrice des Finances et de la Recherche liées à l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 du 5 juillet 2022.
- Madame Cécile MAURICE, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Adeline ROUBY et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions de Directrice des Affaires médicales liées
à l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
- Monsieur Renaud FEYDY , Directeur d'hôpital, Directeur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique et Directeur de la Transformation à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Adeline ROUBY en sa qualité de
Directrice des Finances et de la Recherche et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 9
Directeur des
matières
às actes liés aux fonctions dematières correspondant
7 Directeur des
matières
matières
~ JMMIER et ceci uniquement pour les matièresêté directorial n°75- 2 - ce
7/11
d) En cas d'empêchement de Monsieur Renaud FEYDY, Directeur d'hôpital, Directeur des
Achats, des Services Economiques et de la Logistique et Directeur de la Transformation, ou
en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Adeline ROUBY, Directrice d'hôpital, Directrice chargée des Finances et de
la Recherche et Directrice des Affaires médicales, à l'effet de signer tous les actes liés
aux fonctions de Monsieur Renaud FEYDY et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022.
- Monsieur Quentin POITOU, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des
Finances et de la Recherche, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de
Monsieur Renaud FEYDY et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
En cas d'empêchement de Monsieur Renaud FEYDY, Directeur d'hôpital, Directeur des
Achats, des Services Economiques et de la Logistique et Directeur de la Transformation,
délégation est donnée à :
- Monsieur Antoine GALIMARD, Chargé de mission et Adjoint, à l'effet de signer tous
les actes liés aux fonctions de Monsieur Renaud FEYDY, et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions de Directeur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique et ceci uniquement pour les matières correspondant
à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
- Monsieur Pascal FOURNIER, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous
les actes liés aux fonctions de Monsieur Renaud FEYDY, et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014
du 5 juillet 2022,
- Monsieur Pascal LOYE, ingénieur hospitalier à l'effet de signer tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Renaud FEYDY , et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- Madame Iphana RHODE, ingénieure hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
aux fonctions de Monsieur Renaud FEYDY, et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022.
e) En cas d'empêchement de Monsieur Marc POMMIER, ingénieur général, Directeur des
Investissements, des Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements, ou en
cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Emma SORRENTINO, ingénieure, à l'effet de signer tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- Madame Laurianne PORTENGEN, ingénieure à l'effet de signer tous les actes liés
aux fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022,
- Monsieur Carlos COELHO , ingénieur à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires H Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc POMMIER
et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 10
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- Madame Sidonie BAULON, Attachée d'administration à l'effet de signer pour le GHU
APHP. Hôpitaux universitaires H enri-Mondor tous les actes liés aux fonctions de
Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.
f) En cas d'empêchement de Monsieur Christophe GUENOT, Coordonnateur général des
soins, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Catherine SORIN, directrice des soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri-Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Christophe
GUENOT et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
g) En cas d'empêchement de Madame Catherine TAILLE , Directrice des Systèmes
d'Information, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Sébastien DOLHEM, responsable du secteur proximité à la direction des
systèmes d'information, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Hôpitaux universitaires
Henri-Mondor tous les bons de commande rattachés à un marché public de classe 2
ou 6 à hauteur de dix mille (10 000) euros maximum et liés aux fonctions de Madame
Catherine TAILLE et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,
ARTICLE 6 : Délégations sur les sites du GHU
En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ, directrice du site d'Albert-Chenevier,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Monsieur Renaud FEYDY, Directeur d'hôpital, Directeur du site d'Emile-Roux, à l'effet
de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Madame Sabrina LOPEZ a reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Albert-Chenevier,
- Madame Amandine LEMAIT RE, chargée de mission administrative, à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Sabrina LOPEZ a reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de
directrice du site d'Albert-Chenevier.
En cas d'empêchement de Monsieur Renaud FEYDY, Directeur d'hôpital, Directeur du site
d'Emile-Roux, délégation est donnée à :
- Madame Sabrina LOPEZ, Directrice d'hôpital, directrice du site d'Albert-Chenevier, à
l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Monsieur Renaud FEYDY a reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site d'Emile-Roux,
- Madame Nadjet MOUKADEM, chargée de mission administrative, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Monsieur Renaud FEYDY a reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de
directeur du site d'Emile-Roux,
- Madame Isabelle JOURDA , Attachée d'administration hospitalière principale,
Responsable des affaires générales, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article
3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels Monsieur Renaud FEYDY a reçu
délégation de signature au titre de ses fonctions de directeur du site d'Emile-Roux.
En cas d'empêchement de Monsieur Laurent THEVENIN, directeur des sites de Dupuytren
et de Georges-Clemenceau ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 11
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- Monsieur Renaud FEYDY, Directeur d'hôpital, Directeur du site d'Emile-Roux, à l'effet
de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Monsieur Laurent THEVENIN, a reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur des sites de Dupuytren et de Georges-Clemenceau,
- Madame Delphine FICHON -MEHDI, Directrice d'hôpital, Adjointe au directeur des
ressources humaines, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent
arrêté, tous les actes pour lesquels Monsieur Laurent THEVENIN, a reçu délégation
de signature au titre de ses fonctions de direct eur des sites de Dupuytren et de
Georges-Clemenceau,
- Madame Sarah LEBERT, Directrice d'hôpital, Adjointe au directeur des ressources
humaines, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous
les actes pour lesquels Monsieur Laurent THEVENIN, a reçu délégation de signature
au titre de ses fonctions de direct eur des sites de Dupuytren et de Georges-
Clemenceau,
- Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des soins à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Monsieur Laurent THEVENIN, a reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directeur des sites de Dupuytren et de Georges-Clemenceau,
- Madame Sandra FRISCH, Ingénieure en cheffe, Directrice Usagers-Risques-Crise et
Qualité, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les
actes pour lesquels Monsieur Laurent THEVENIN, a reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur des sites de Dupuytren et de Georges-Clemenceau,
- Madame Nathalie DOS SANTOS, adjointe des cadres hospitaliers, responsable des
relations avec les usagers et des affaires générales de l'hôpital de Georges-
Clemenceau à l'effet de signer les devis et demandes d'achats relatifs au service
d'animation, ainsi que la facturation des nuitées de la maison des proches.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 12
GEPS
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ARTICLE 7 : Administrateurs de garde
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe
hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022, pour les
périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer en application du tableau de
garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative, à :
Ensemble des sites du GHU - Administrateurs de garde du GHU
Fabien GOURDON, Directeur d'hôpital, Secrétaire général du GHU
Sarah LEBERT , Directrice d'hôpital, Adjointe au Directeur des Ressources
Humaines
Sabrina LOPEZ, Directrice d'hôpital, Adjointe à la directrice du GHU
Jérôme PIEUCHARD, Directeur d'hôpital, Directeur des Ressources Humaines
Quentin POITOU, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice des Finances et de la
Recherche
Adeline ROUBY , Directrice d'hôpital, Directrice des Affaires médicales et
Directrice des Finances et de la Recherche
Catherine SORIN, Directrice des Soins, Coordinatrice adjointe générale des soins
Alice VEYRIE, Directrice d'hôpital en détachement de l'AP-HP
Sites d'Albert-Chenevier et d'Henri-Mondor :
Djilali BELGHAOUTI, Cadre supérieur de santé
Stéphane DUVAL, Cadre supérieur de santé
Lona FOUILLOUX, Attachée d'administration hospitalière
Catherine KARNYCHEFF, Cadre de santé
Cécile MAURICE, Attachée d'administration hospitalière
Camille NUNES, Attachée d'administration hospitalière
Ahmed RAOUI, Attaché d'administration hospitalière à l'AGEPS
Nathalie ROGER, Technicienne supérieure hospitalière
Isabelle SONGEONS, Adjointe des cadres hospitaliers
Jeremy THOMAS, Cadre supérieur de santé
Site d'Emile-Roux :
Anne-Sophie DANIEL, Ingénieure Qualité Risques Usagers
Renaud FEYDY, Directeur d'hôpital, Directeur du Site d'Emile-Roux
Delphine FICHON -MEHDI, Directrice d'hôpital, Adjointe au Directeur des
Ressources Humaines
Virginie HEUDE, Cadre de santé
Corinne MASSON, Cadre de santé
Catherine MORVAN, Adjoint des cadres hospitaliers
Iphana RHODE, Ingénieure logistique approvisionnement
Laurent THEVENIN , Directeur d'hôpital, Directeur des sites de Dupuytren et
Georges-Clemenceau
Sites de Dupuytren et de Georges-Clemenceau
Sandrine BERNARD, Adjoint des cadres Hospitaliers
Huguette BIAS, Adjoint des cadres Hospitaliers
Fanny BROCARD, Adjoint administratif hospitalier
Yamina FELOUAH, Attachée d'administration hospitalière
Sandra FRISCH , Ingénieure en cheffe hospitalière, Directrice en charge des
Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité
Florence GRANGEARD, Adjoint des cadres hospitaliers
Christiane L'ETANG, Technicien supérieur hospitalier
Nathalie PAYET MACQUET, Responsable des services économiques
Laurent THEVENIN , Directeur d'hôpital, Directeur des sites de Dupuytren et
Georges-Clemenceau
ARTICLE 8 : L'arrêté n°75-2025-05-09-00001 du 9 mai 2025 de la Directrice du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor portant délégation de signature est abrogé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 13
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ARTICLE 9 : La Directrice du GHU AP-HP. Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile de France, de la préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Créteil, le 17 juillet 2025
La Directrice du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
SIGNÉ
Edith BENMANSOUR
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-07-17-00004 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique 14