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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 24 mai 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 mai 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 mai 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR LA CROIX BLANCHE EXAMEN DU VENDREDI 29 MARS
2024
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS
(UDSPO) EXAMEN DU LUNDI 13 MAI 2024
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
PROJET DU 17 MAI 2024 DE CONSTITUTION D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE AU LIEU-DIT " LES RAYETTES " À
SACY-LE-PETIT - MAÎTRE D'OUVRAGE : ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE L'OISE (EPFLO)) -
PROROGATION DES EFFETS DE L'ARRÊTÉ DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T 24 - 180 O DU 23 MAI 2024 - RN 31 DÉPARTEMENT DE L'OISE - RÉFECTION DE CHAUSSÉE DU
PR 30+0000 AU PR 40+0220 - PHASE 1 : FERMETURE DU SENS REIMS - ROUEN AVEC DÉVIATION - PHASE
2A : NEUTRALISATION DE LA VOIE DE GAUCHE - 2 SENS DE CIRCULATION - PHASE 2 B : BASCULEMENT
DE CIRCULATION DU SENS REIMS - ROUEN - PHASE 3 : FERMETURE DU SENS REIMS - ROUEN AVEC
DÉVIATION - PHASE 4 A : NEUTRALISATION DE LA VOIE DE GAUCHE - 2 SENS DE CIRCULATION - PHASE
4 B : BASCULEMENT DE CIRCULATION DU SENS ROUEN - REIMS - TERRITOIRE DES COMMUNES DE
THERDONNE, ROCHY-CONDÉ, LAVERSINES ET BRESLES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 24 MAI 2024 RELATIF À L'OUVERTURE ET LA CLÔTURE DE LA CHASSE POUR LA CAMPAGNE
2024 - 2025 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 24 MAI 2024 PORTANT SUR LE CLASSEMENT DES ESPÈCES SUSCEPTIBLES D'OCCASIONNER
DES DÉGÂTS (ESOD) DU GROUPE 3 ET LES MODALITÉS DE RÉGULATION SUR LA PÉRIODE COMPRISE
ENTRE LE 1ER JUILLET 2024 ET LE 30 JUIN 2025 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 24 MAI 2024 FIXANT LE NOMBRE MINIMUM ET MAXIMUM D'ANIMAUX ATTRIBUÉS ET À
PRÉLEVER AU TITRE DU PLAN DE CHASSE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA CAMPAGNE 2024
- 2025
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTÉ DU 21 MAI 2024 ORDONNANT LE DÉROULEMENT D'UNE ENQUÊTÉ PUBLIQUE PRÉALABLE AU
PROJET DE RÉVISION DU PLAN DE SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (PSA) DE
L'AÉRODROME DE MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE L'AISNE
ARRÊTÉ DCL/BLL/2024-06 DU 21 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT
MIXTE ENTENTE OISE-AISNE