| Nom | Recueil des actes administratifs nominatifs n°25-2025-195 du 04 décembre 2025 |
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| Administration | Préfecture du Doubs |
| Date | 04 décembre 2025 |
| URL | https://www.doubs.gouv.fr/contenu/telechargement/45606/304026/file/recueil-25-2025-195-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 04 décembre 2025 à 17:55:37 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 04 décembre 2025 à 18:17:19 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2025-195
PUBLIÉ LE 4 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Sous-préfecture de Pontarlier /
25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur
Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 (4 pages) Page 3
25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur
Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la
promotion du 1er janvier 2026 (24 pages) Page 8
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Sous-préfecture de Pontarlier
25-2025-11-25-00012
Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole
à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion
du 1er janvier 2026 3
PREFET Sous-Préfecture de PontarlierDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Arrété n° duaccordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026Le préfet du DoubsChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'Honneur Agricole ;VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l'attribution de la médailled'Honneur Agricole ;VU l'arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets, à décerner les médailles d'HonneurAgricoles ;VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet duDoubs;VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-préfète de Besançon; _—VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet dePontarlier;À l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026;Sur proposition de M. le sous-préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
ARRÊTEArticle 1° : La médaille d'Honneur Agricole ARGENT est décernée a:
- Madame COLLETTE ClaireConseillère agricole, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLESAGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
69, rue de la République - BP 24925 304 PONTARLIER Cedex |Tél : 03 81 39 81 39 1/4
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur COMTE Paul-AntoineCadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON- Monsieur DHOTE LudovicDirecteur d'agence bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCON
- Madame ESSAKINE FaizaChargée en gestion de patrimoine, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHECOMTE, BESANCON
- Madame GENNERET SabineTechnicienne pssp, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON- Madame GUINCHARD AmandineSalariée msa, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON- Monsieur MARGUIER Jean-PhilippeEmployé de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCON
- Madame ROUSSEL SoleneResponsable pôle sav - banque au quotidien, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DEFRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame TOINET AurélieConseillère commerciale, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLESAGRICOLES DU GRAND EST, BESANCON
Article 2 : La médaille d'Honneur Agricole Vermeil est décernée à :
- Monsieur DEMESY DominiqueDirecteur délégué de pôle de proximité, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DEFRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République - BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 2/4
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur DUPEYRON GuyCadre bancaire crédit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHECOMTE, BESANCON- Monsieur LAURENT Manuel: Directeur de secteur bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHECOMTE, BESANCON- Madame RICCHIUTI VéroniqueEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCON |Article 3 : La médaille d'Honneur Agricole OR est décernée a:
- Madame COURDIER LaurenceEmployée de banque conseillère commerciale professionnelle, CREDITAGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON- Monsieur DUPEYRON GuyCadre bancaire crédit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHECOMTE, BESANCON- Madame GUINCHARD IsabelleEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCON- Madame MONTANARI EmmanuelleEmployée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCON- Monsieur SALVI BrunoDirecteur pôle patrimonial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCONArticle 4 : La médaille d'Honneur Agricole GRAND OR est décernée à :
- Madame RENAUD SophieResponsable de projet, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,BESANCON
69, rue de la République - BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 3/4
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame VIEILLE PatriciaCadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
Article 5: La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Besancon, 30 rue CharlesNodier, 25044 Besancon Cedex 3, dans le délai de deux mois a compter de lanotification de la présente décision ou de sa publication au recueil des actesadministratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif peut être saisipar l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internetwww.telerecours.fr.Article6: Mme la secrétaire générale de la préfecture du Doubs et M. le sous-préfet del'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté. |
Fait à Besançon, le 95 NOV, 2025
mi BASTILLE
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 4/4
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Sous-préfecture de Pontarlier
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Arrêté accordant la médaille d'Honneur
Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 8
PREFET Sous-Préfecture de PontarlierDU DOUBS |LibertéÉgalitéFraternité
Arrêté n° duaccordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communaleà l'occasion de la promotion du ter janvier 2026Le préfet du DoubsChevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'HonneurRégionale, Départementale et Communale ;VU le décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution demédaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ;VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet duDoubs;VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-préfète de Besançon ;VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet dePontarlier;Sur proposition de M. le sous-préfet de l'arrondissement de Pontarlier;
ARRÊTEArticle 1": la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT estdécernée a:
- Madame AGNUS SandrineAdjointe administrative principale de 1ére classe, COMMUNE DEMONTBELIARD.- Monsieur AKDAD SaidAdjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER CedexTél : 03 81 39 81 39 1/23
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame ALIOUANE-MANKOUR Fatma née MANKOURAttachée, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame ANTUNES SandrineAdjointe administrative principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Monsieur ARNOUD ChristopheAgent de maitrise/agent de maintenance, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame BALANCHE Elisabeth née VUILLEMINAuxiliaire de puériculture de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTIONSOCIALE.- Monsieur BARGHIONI JohnTechnicien territorial COMMUNE DE MARNAY.- Monsieur BARTH LaurentResponsable des services techniques, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.- Madame BELIN Marie-Paule née GAYAgente sociale principale 1ére classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.- Madame BEN AJMIA Zohra née TEFFAHIAssistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur BENSOT SamirAdjoint technique principal de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur BERIO VincentGardien brigadier, COMMUNE DE BETHONCOURT.- Madame BERTHET Anne-SophieAttachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Monsieur BERTIN MartialOuvrier principal 1ère classe, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJWEINMAN AVANNE.
69, rue de la République - BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 2/23
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 10
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BEURET KarineAgente de service hospitalier - service bionettoyage, EHPAD CHATEAUVORGET.- Madame BIGUINET Marie-Noélle née PICHONMaire, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame BINOUX-REMY Marie-Christine née REMYIngénieure principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Monsieur BLJAKA] DavidAdjoint technique, COMMUNE D'AUDINCOURT.- Monsieur BLONDAIN GaelAdjoint technique principal 1ére classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTIONSOCIALE.- Madame BOBILLIER-CHAUMONT AdelineInfirmiére en soins généraux deuxiéme grade, CENTRE HOSPITALIERSPECIALISE.- Monsieur BOILLOT ThierryMaire, COMMUNE DE NOMMAY.- Monsieur BOITEUX GeoffreyAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VOUJEAUCOURT.- Madame BOLE Carole née LUCASGestionnaire ressources humaines, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame BOUDJEMA Séverine née CHOLEYAdjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DEMONTBELIARD.- Monsieur BOURQUIN ChristianAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.- Madame BUNOD ClaudineProfesseure d'enseignement artistique de classe normale, CA PAYS DEMONTBELIARD AGGLOMERATION.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 3/23
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 11
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BURTZ EstelleInfirmière en soins généraux et spécialisée, EHPAD CHATEAU VORGET.- Monsieur CAYUELA Jean-MichelMaire, COMMUNE DE MORRE. .- Madame CHARLIER Camille née TATINErgothérapeute classe supérieure, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUEDUREEJWEINMAN AVANNE.- Monsieur CHATELAIN ClaudeMaire, COMMUNE DE LE VAL.- Monsieur CHAVEY DavidAgent de maîtrise, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame COSTE Fabienne née JUBAULTTechnicienne, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur CRAUSAZ jeanAncien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.- Madame CURTI Sylvie née EUVRARDAdjointe technique territoriale principale de 1ère classe, COMMUNE DENOMMAY.- Madame DEBRIE Catherine née SYLVESTREInfirmiere, CENTRE HOSPITALIER.- Madame DECREUSE Francoise née TISSERANDAncienne conseillère municipale, COMMUNE DE LE VAL.- Monsieur DEMANGEL SébastienTechnicien principal 2ème classe, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.- Monsieur DEMOUGE CharlesMaire, COMMUNE DE FESCHES-LE-CHATEL.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 4/23
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame D'HENRY Céline née VERNIERAdjointe administrative territoriale principale 1ére classe, CENTRE NATIONALDE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.- Madame DI TUCCIO IncoronataAdjointe technique principale 1ére classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur DOMINGUEZ José-LuisMoniteur d'atelier, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.- Monsieur DUBOIS-DUNILAC HervéAdjoint au maire, COMMUNE DE ROULANS.- Monsieur DUCOTEY FabienAdjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame DUFOUR Béatrice née ORTEGAAdjointe au maire, COMMUNE DE NOMMAY.- Monsieur DUQUET NicolasAgent de maitrise principal - technicien routier, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur EMONIN LaurentAdjoint technique principal de 1ére classe, COMMUNE DE ROULANS.- Madame ESSERT Sylvia née MONNIERAdjointe au maire, COMMUNE D'AVANNE AVENEY.- Monsieur EVRARD MickaélAdjoint technique de 1ère classe, COMMUNE D'AUDINCOURT.- Madame FAIVRE Cécile née SCHELLAdjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DEDAMPRICHARD.- Monsieur FEBVEY StéphaneTechnicien principal 1ére classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 5/23
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur FRANCOIS PascalAdjoint technique/agent d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur FRICHET FabriceAdjoint administratif principal 2ème classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame FRITSCH Laure née BAROUINEducatrice de jeunes enfants de classe exceptionnelle, COMMUNAUTE DECOMMUNES DU PAYS RIOLAIS.- Madame FUMEY VéroniqueAssistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur FUOCO EnricoTechnicien principal, COMMUNE D'AUDINCOURT.- Monsieur GABLE ThierryConseiller municipal, COMMUNE D'ARBOUANS.- Madame GAGNEPAIN Sonia née TAMINEAdjointe administrative principale 2ème classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITATDU DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur GALMICHE GhislainAdjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame GANZEL SéverineAdjointe technique principale 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE SUZANNE.- Monsieur GARCIA-FLORES LoïcAdjoint technique, COMMUNE D'AUDINCOURT.- Madame GEHANT Nora née BARKATAdjointe administrative principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame GIRARDOT IsabelleAttachée territoriale - secrétaire générale de mairie, COMMUNE DE DASLE.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 6/23
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 14
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GIRARD SimonTechnicien principal de 1ére classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame GLEIZE Rachel née COTTINProfesseure d'enseignement artistique de classe normale, CA PAYS DEMONTBELIARD AGGLOMERATION.- Monsieur GLORIOD DominiqueConseiller municipal, COMMUNE DE GRAND'COMBE DES BOIS.- Monsieur GODARD Jean-LouisPremier adjoint au maire, COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT.- Monsieur GRENIER RégisIngénieur principal, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Monsieur GRISOT PascalAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame GUENIN Marie née MOUGINAdjointe technique principale 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.- Madame HAMMAD Micheline née DOSNEAdjointe animation principale de 1ère classe, COMMUNE D'ETUPES.- Madame HETZEL AudreyIngénieure principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame HEZARD DelphineProfesseure d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame HUGO Virginie née CUINETPuéricultrice hors classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.- Madame HUMBERT Fabienne née VINCENTAssistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur ITHURRALDE HugoRédacteur principal/référent rémunération, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 7/23
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur JACQUOT AlainMaire, COMMUNE DE ROULANS.- Madame JAVAUX Patricia née VUEZAgente polyvalente des colleges, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame JOSEPH Souad née KIASAdjointe administrative principale 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.- Madame KALT BrigitteGestionnaire administrative et financiére, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur KEHRLI DanielAncien conseiller municipal, COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX.- Madame KLEIN JocelyneAdjointe technique territoriale, COMMUNE DE VALENTIGNEY.- Monsieur KNORR SylvainAgent polyvalent des colleges, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur KREMA PhilippeOuvrier de maintenance des batiments, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur LAB DidierAgent de maitrise principal, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame LABORY OliviaAttachée territoriale, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUETERRITORIALE.- Madame LAGARCE Céline née HUNCKLERAdjointe administrative principale 1ére classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Monsieur LALAOUI NasserAdjoint technique principal 1ére classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame LAMBERT ValériePsychologue, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 8/23
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 16
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur LANOY PhilippeConseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.- Monsieur LANQUETIN EricIngénieur hors classe, COMMUNE DE PONTARLIER.- Madame LAURENT MarieAttachée principale/chargée de mission développement territorial accueil,REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur MAILLOT BernardAncien maire, COMMUNE DE GRAND'COMBE DES BOIS.- Madame MAIRE Béatrice née LACHATAdjointe administrative principale 1ére classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTIONSOCIALE.- Madame MAIRE SabrinaAide-soignante classe supérieure, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJ WEINMAN AVANNE.- Madame MANGENOT Carole née POIRIERAssistante d'enseignement artistique principale 1ère classe, CA PAYS DEMONTBELIARD AGGLOMERATION.- Monsieur MANZONI DamienAgent de maitrise principal COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRANDPONTARLIER.- Madame MARECHAL Miléne née BRETAGNEAdjointe administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.- Madame MAROTTE RaphaéleAdjointe administrative/assistante des vice-présidents, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame MARTINA MagaliAdjointe administrative principale 1ére classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 9/23
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 17
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MARTIN ElisabethInfirmiére en soins généraux deuxiéme grade, CENTRE HOSPITALIERSPECIALISE.- Monsieur MASCLET BenoitAgent de maitrise, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame MATIAS Edwige née BOILLATAnimatrice principale de 1ére classe, COMMUNE DE MAICHE.- Madame MAUGAIN EmmanuelleInfirmière soins généraux hors classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame MEIER Isabelle née CHEVALIERAdjointe administrative de première classe, ETS PUBLIC TERRITORIAL DUBASSIN SAONE ET DOUBS.- Monsieur MENETRIER FabriceAdjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DUPAYS RIOLAIS.- Madame MERCIER CatherineAgente spécialisée principale de 1ère classe des écoles maternelles, COMMUNED'ETUPES.- Monsieur MERCIER Jean-PhilippeAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.- Madame MICLOT Angélique née VIANTAdjointe technique territoriale principale de 2ème classe, COMMUNE DEVOUJEAUCOURT.- Monsieur MOREAU DidierConseiller municipal, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.- Madame MOREL Sabrina née BELLITTOAdjointe au maire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES.- Monsieur MOYNE BernardAncien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 10/23
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 18
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MUSY Michel |Agent de maîtrise principal / gestionnaire contrôleur, SCE DEPARTEMENTALINCENDIE ET SECOURS.- Madame NEURDIN CaroleAdjointe technique principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame NGO VéroniqueProfesseure d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame OUDOT Gisèle née MERCIERAtsem, COMMUNE DE MONTLEBON.- Monsieur OUICHER SaïdAssistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.- Madame PANIER Véronique née LECOQGestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur PAUTHIER Jean-LucAdjoint au maire, COMMUNE DE ROULANS.- Madame PAYER MarieAttachée principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame PEGON Aline née FAUREAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE HERICOURT.- Monsieur PEQUEGNOT Jean-LucMécanicien, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame PERRIER Martine née VERMOT-GAUCHYAgente de maîtrise, COMMUNE DE PONTARLIER.- Monsieur PERROT-MINNOT FabriceAdjoint technique principal 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION. |
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 11/23
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 19
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame PETITE Mathilde née LONCHAMPAide-soignante, CENTRE HOSPITALIER.- Madame PETROVIC LaurenceAgente de maitrise principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame PHILIPPE Corinne née LOUISONAgente de maitrise principale, COMMUNE DE MATHAY.- Madame PIRANDA Christine née CHOPARDSecrétaire générale de mairie, CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE.- Madame PLAISANCE IsabelleTechnicienne principale 1ére classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Monsieur PLU CédricIngénieur principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur POINT PatrickAdjoint technique territorial de 2ème classe, COMMUNE DE PELOUSEY.- Monsieur PREVALET MartialIngénieur, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame PRUDHON Véronique née GELYAgente entretien ase, COMMUNE DE MARCHAUX- CHAUDEFONTAINE.- Madame PUCHE Séverine née CRETINAgente d'entretien qualifiée, CHU BESANCON.- Madame PUGIN Nadine née JACQUOTAgente territoriale spécialisée des écoles maternelles, COMMUNE DEMONTLEBON.- Monsieur QUERRY MathieuIngénieur principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.- Monsieur RAHON BernardAncien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 12/23
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 20
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur REDOUTEY FlorentRédacteur principal 2ème classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame REINBERGER-BULCIAGHY Chantal née LECLERCQAdjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame RENAUDIN Danielle née BESANCONAdjointe au maire, COMMUNE DE LES AUXONS.- Monsieur REYNAUD ThierryTechnicien supérieur hospitalier 1ère classe, CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREECHENOIS.- Monsieur RICHARDIN VincentIngénieur, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Monsieur ROBERT Jean-MarcAdjoint au maire, COMMUNE DE SELONCOURT.- Madame RODOT Véronique née POIX-PREVOTAgente des services hospitaliers qualifiée classe supérieure, CENTREHOSPITALIER SPECIALISE.- Madame ROSIAK Stephanie née GOGNIATRédactrice principale 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE SUZANNE.- Madame ROUDIER Marianne née ULMANNAuxiliaire de puériculture de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTIONSOCIALE.- Madame ROUGEOT Nathalie née BERTRANDRédactrice/chargée de gestion administrative et financière pme, REGIONBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur ROY DavidAttaché, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame SALVI Christiane née JAYRédactrice - assistante de direction, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 13/23
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 21
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur SCHEYER PierreAgent de maîtrise, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame SIMIC Vanessa née GOUVERNETGestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Monsieur SIMON JoëlAncien adjoint au maire, COMMUNE DE LE VAL.- Monsieur SIMON YvesPremier adjoint au maire, COMMUNE DE FEULE.- Madame STEINER Marie-Renée née SARIOPsychologue de classe normale, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.- Madame TAHRI DjamilaInfirmière en soins généraux deuxième grade, CENTRE HOSPITALIERSPECIALISE.- Monsieur THOUROT JoëlAdjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame THUEILLON Sylvie née BEURETAgente des services hospitaliers - service bionettoyage, EHPAD CHATEAUVORGET.- Madame TOGNOL Céline née BERETTAAide-soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.- Monsieur TOGONAL MarcProfesseur d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Monsieur TORNARE JacquesSecrétaire de mairie, COMMUNE DE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.- Monsieur TRIPONNEY FlorianAgent de maîtrise principal, COMMUNE DE MAICHE.
69, rue de la République — BP 24925 304 PONTARLIER Cedex 14/23
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et
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Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame VAN WEL] Julia née MAUGEYInfirmière en soins généraux deuxième grade, CENTRE HOSPITALIERSPECIALISE.- Monsieur VERMOT DavidAttaché territorial/directeur général des services, COMMUNAUTE DECOMMUNES DU PAYS DE MAICHE.- Madame WIEDLING Corinne née MARCHANDAdjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE MANDEURE.- Madame YVARS SilvieAdjointe administrative principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
Article 2 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL estdécernée à :
- Madame ARNOULT-DELACOUR Valérie née SAUDRAISInfirmière cadre de santé, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.- Madame BARDEY Christel née ROYAide-soignante, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJ WEINMANAVANNE. . .- Madame BARRAND Marie-Francoise |Directrice générale des services, CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE.- Madame BEAUSEIGNEUR AnneAdjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame BEAUTÉ NathalieAdjointe administrative ccas, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 23
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BOFFI AngeliqueInfirmiére classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.- Madame BOISSENET MichelleRédactrice principale/gestionnaire administrative et financiére animationterritoriale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame BRAHMI Sylvie née POURCELOTAdjointe administrative/assistante administrative, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame CLERMIDY Frédérique née DORNIERAttachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame COURVOISIER NathalieRédactrice principale 1ére classe, COMMUNE DE MANDEURE.- Madame DELIOT StéphanieAdjointe technique principale 1ére classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur DESARMENIEN JackyAdjoint au maire, COMMUNE DE FRASNE.- Madame DUCOMMUN DIT VERON Sylvie née ORTEGARédactrice principale de 1ére classe, CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DELA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.- Monsieur FROIDEVAUX PascalDirecteur général des services, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.- Monsieur GARRESSUS AndréAdjoint au maire, COMMUNE DE DAMPRICHARD.- Monsieur GEORGY ChristianAssistant d'enseignement artistique principal 1ére classe, CA PAYS DEMONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame GUYEZ Florence née LOHRERAdjointe technique, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.
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Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 24
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- Madame HUON Christel née LEVEQUECheffe d'équipe, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR.- Monsieur JOLY StéphaneAdjoint technique principal de 1ére classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame JURCIC Georgette |Attachée principale/chargée de mission internationalisation, REGIONBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame LAGIER Virginie née PRUDENTAssistante d'enseignement artistique principale de 1ère classe, COMMUNAUTEDE COMMUNES PAYS HERICOURT.- Madame LEFEBVRE Lydie née MAILLARDAttachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame LOCATELLI CorinneAgente de maîtrise - agente territoriale spécialisée des écoles maternelles,COMMUNE DE MONTENOIS.- Madame MARGUET EmmanuelleAide-soignante, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJWEINMANAVANNE.- Madame MARTIN FrederiqueAssistante de direction, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame MERCIER LaurenceInfirmière diplomée d'état, EHPAD DR PIERRE GERARD.- Monsieur MIDEY AlexandreAgent de maîtrise principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur OUDOT EmmanuelAttaché hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame PETITGUYOT Murielle née MARQUETRédactrice principale 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.
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- Monsieur PICENI GérardAgent de maitrise, COMMUNE DE PONTARLIER.- Madame PINTO Michéle née BLANCAdjointe technique/aide de cuisine, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame PONCE Patricia née GIRODAdjointe administrative ppal 1ére classe - coordonnatrice maison franceservices, COMMUNE DE MONTENOIS.- Madame PONÇOT IsabelleGestionnaire administrative et financiére, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame RAPINE Catherine née RAPINEGestionnaire administrative et financiére, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame RENAUD Evelyne née ROTARédactrice principale 2ème classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Madame ROUSSEL Martine née GENTITRédactrice/chargée de gestion administrative et financiére subventions,REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame SAVOUREY CatherineAdjointe technique/agente d'accueil, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame SCHWEITZER SylvieAssistante socio-éducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE HAUTESAONE. |- Madame SEGUIN Marie-Paule née MATHIVETRédactrice, COMMUNE DE DEVECEY.- Monsieur THIRODE StéphaneAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.- Monsieur THORAX StephaneAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.
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- Monsieur TISSOT PhilippeAdjoint au maire, COMMUNE DE MONTBELIARD.- Madame UBERTALLI Nora née MENKOURAgente de maitrise principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame VELT HélèneAttachée principale / cheffe de service, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ETSECOURS.- Madame VIAULT Sylvie née BETTEVYAssistante d'enseignement artistique principale 1ére classe, CA PAYS DEMONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame VOIDEY Patricia née HENRIAdjointe administrative, CENTRE HOSPITALIER.- Monsieur VRILLACQ FabriceAttaché hors classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT.- Monsieur WILK JeanAdjoint au maire, COMMUNE DE NOMMAY.- Monsieur WYCART Pierre-JeanMaire, COMMUNE DE FOURNET BLANCHEROCHE.
Article 3 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernéeà :
- Madame BEUZON FrançoiseAdjointe technique principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame BOBY ChristineRédactrice/chargée du contrôle de la dépense, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
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- Monsieur BOURGIN GilbertAncien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.- Monsieur BOUVERET Jean-LucProfesseur d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Monsieur BREYER LaurentIngénieur territorial - chef de projet, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame CHAGROT Carole née POIRSONAdjointe des cadres, CENTRE HOSPITALIER.- Madame CHAPATTE Christine née ROCHAttachée principale/chargée de mission sécurité accessibilité, REGIONBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur CLERGET OlivierAdjoint technique/agent de maintenance polyvalent, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame COMPAN MartineAdjointe technique principale 1ére classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Monsieur COSTE LaurentIngénieur principal/chef de service relations utilisateurs, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE. |- Monsieur CUCHE ConstantPremier adjoint au maire, COMMUNE DE MAICHE.- Madame CUVIER IsabelleCadre de santé, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame DE ANGELIS SoniaAide-soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.- Monsieur DEVECCHI SergeAgent de maîtrise principal, COMMUNE DE VALENTIGNEY.
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- Madame FLEURY AgnésAide-soignante, CENTRE HOSPITALIER.- Madame GAVIGNET Lise née FLUKIGERRédactrice, COMMUNE DE CHATENOIS-LES-FORGES.- Madame GRABER Dominique née NOROTEducatrice de jeunes enfants de classe exceptionnelle, CENTRE COMMUNALD'ACTION SOCIALE.- Madame GUERRET NadineRédactrice principale de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame GUISSE Marie-JoséAssistante d'enseignement artistique principale de 1ère classe, COMMUNE DEVESOUL. |- Madame JEANNIN Ginette née PERROTAdjointe au maire, COMMUNE DE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.- Madame JOSSERAND CorinneAgente des services hospitaliers qualifiée, EHPAD ALEXIS MARQUISET.- Madame KEMPF Liliane née KOBAKHIDZERédactrice principale 1ére classe, CA PAYS DE MONTBELIARDAGGLOMERATION.- Monsieur KOHLER BrunoResponsable du service technique de la commune des fins, COMMUNE DE LESFINS.- Madame LAMBOLEY MaurizaGestionnaire administrative et financiére, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame LAURENCE PatriciaEducatrice aps principale 1ére classe, COMMUNE DE PONTARLIER.- Madame LEGLISE Emmanuelle née LOIGEROTAdjointe administrative principale 1ére classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
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- Madame MARTINEZ Sylvie née VUILLEMINOuvrière principale 1ère classe, EHPAD.- Madame MARTIN Fabienne née SCHWOOBRetraitée, DEPARTEMENT DU DOUBS.- Madame MERCIER SylvieIngénieure principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Madame MILLOT Marie-Claude née BARBIERAgente de maîtrise principale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.- Madame MOREL Martine née SPENLEAttachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.- Monsieur MUNNIER Jean-PaulConseiller municipal, COMMUNE DE GRAND-CHARMONT.- Monsieur NICOLINI GuyAdjoint au maire, COMMUNE DE BONDEVAL.- Monsieur PERROT FabriceOuvrier principal premiére classe, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.- Madame POLY Francoise .Agente des services hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIERSPECIALISE.- Madame POULET VirginieAdjointe administrative principale de 1ére classe, COMMUNE DE DOUBS.- Monsieur REBERT Thierry |Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE BETHONCOURT.- Madame SAU Jeanne-Francoise née AUBRYAttachée ccas, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.- Monsieur SINIEN Jean-MaxAide-soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
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- Monsieur TARBY PascalAdjoint technique, COMMUNE D'AUDINCOURT.- Madame VIGNE Christine née HAOUYAdjointe administrative, COMMUNE D'AUDINCOURT.- Madame VINOT CatherineGestionnaire administrative et financiére, DEPARTEMENT DU DOUBS.
Article 4: La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue CharlesNodier, 25 044 BESANÇON Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sapublication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Letribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecourscitoyens" accessible via le site Internet www.telecours.fr.Article5 : Mme la secrétaire générale de la préfecture du Doubs et M. le sous-préfet del'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté.
Fait à Besançon, le 2 5 NOV, 2025
e préfet:
ASTILLE
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