| Nom | 20240315_RAA_spécial_sommaire |
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| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 18 mars 2024 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/82477/601189/file/20240315_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 18 mars 2024 à 08:15:17 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 31 août 2025 à 07:43:23 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ExPREFETEDE L'OISEL'ibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 15 mars 2024
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 15 mars 2024 N° de page
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19
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 15 MARS 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE DE BELLE-ÉGLISE ET LES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION DE COORDINATION DU 15 MARS 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE DE FRESNOY-EN-THELLE
ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
AVENANT N° 1 DU 15 MARS 2024 À LA CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE
SAINT LEU D'ESSERENT
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202402-02-A1 DU 14 MARS 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE SUR L'AUTOROUTE A1 ENTRE LES PR
44+500 ET 57+600 PENDANT LA PÉRIODE DU 18 MARS AU 26 AVRIL 2024