VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°83-2026-036
PUBLIÉ LE 28 JANVIER 2026
Sommaire
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu /
83-2026-01-27-00002 - 2026- 01 -20-Décision (1 page) Page 3
83-2026-01-27-00001 - 2026- 01 19-Décision (1 page) Page 5
Direction départementale des finances publiques du Var /
83-2026-01-23-00006 - Trésorerie Hospitalière Var Délégation au 23
(2 pages) Page 7
Direction départementale des territoires et de la mer du Var / Service
habitat rénovation urbaine de la DDTM
83-2026-01-27-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
DDTM/SHRU/N°2026-01 du 27 JANVIER 2026 autorisant l'exercice du
droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence
Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la
Baume à Toulon en application de l'article L.210-1 du code de
l'urbanisme. (3 pages) Page 10
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2026-01-23-00005 - PV BREVET INITIAL BNSSA DZ CRS SUD - 23 (2 pages) Page 14
2
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
83-2026-01-27-00002
2026- 01 -20-Décision
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2026-01-27-00002 - 2026- 01 -20-Décision 3

Établissement de psychiatrie du Var _ Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var _ 04 94 33 18 00





DECISION N°2026/01/20

PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE L'ARTICLE L 3211-2
DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE


LE DIRECTEUR

Vu le Code de Santé Publique et notamment l'article L 3211-9,

Vu la Loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires,

Vu la Loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 modifiée relative aux droits et à la protection des
personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur pri se en
charge,

Vu le décret d'application n° 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection
des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en
charge,
DECIDE
Article 1 :

Il est constitué un collège sur le fondement de l'article L 3211 -9 du Code de la Santé
Publique.

Ce collège est constitué pour chacun des patients concernés par son champ de
compétence par :

1°) – Le Docteur HAMMAR Noureddine, Psychiatre responsable, à titre principal du
patient dont la situation sera examinée,

2°) – JOUSSEAUME Mé lanie (Infirmière, représentant l'équipe pluridisciplinaire
participant à la prise en charge des patients,

3°) – Le Docteur FOURNEL Vincent, Psychiatre

Article 2 :

La présente décision est à effet immédiat.

Elle fera l'objet d'une publication par tous moyens la rendant consultable et sera
notamment publiée au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.

Pierrefeu-du-Var, le Mardi 27 Janvier 2026

Pour le Directeur et P.O,
L'Attachée d'Administration Hospitalière
Signé : BIANCHINI Sabine
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2026-01-27-00002 - 2026- 01 -20-Décision 4
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
83-2026-01-27-00001
2026- 01 19-Décision
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2026-01-27-00001 - 2026- 01 19-Décision 5

Établissement de psychiatrie du Var _ Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var _ 04 94 33 18 00





DECISION N°2026/01/19

PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE L'ARTICLE L 3211-2
DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE


LE DIRECTEUR

Vu le Code de Santé Publique et notamment l'article L 3211-9,

Vu la Loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires,

Vu la Loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 modifiée relative aux droits et à la protection des
personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur pri se en
charge,

Vu le décret d'application n° 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection
des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en
charge,
DECIDE
Article 1 :

Il est constitué un collège sur le fondement de l'article L 3211 -9 du Code de la Santé
Publique.

Ce collège est constitué pour chacun des patients concernés par son champ de
compétence par :

1°) – Le Docteur HAMMAR Noureddine, Psychiatre responsable, à titre principal du
patient dont la situation sera examinée,

2°) – ROUSSIE Gaëlle (Infirmière, représentant l'équipe pluridisciplinaire participant à la
prise en charge des patients,

3°) – Le Docteur FOURNEL Vincent, Psychiatre

Article 2 :

La présente décision est à effet immédiat.

Elle fera l'objet d'une publication par tous moyens la rendant consultable et sera
notamment publiée au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.

Pierrefeu-du-Var, le Mardi 27 Janvier 2026

Pour le Directeur et P.O,
L'Attachée d'Administration Hospitalière
Signé : BIANCHINI Sabine
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2026-01-27-00001 - 2026- 01 19-Décision 6
Direction départementale des finances
publiques du Var
83-2026-01-23-00006
Trésorerie Hospitalière Var Délégation au 23
Direction départementale des finances publiques du Var - 83-2026-01-23-00006 - Trésorerie Hospitalière Var Délégation au 23 7
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIQUES
Direction départementale des finances publiques du Var
CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES
ZI LES ESPALUNS
1 IMPASSE LAVOISSIER
CS 30608 - 83041 TOULON CEDEX 9
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU RESPONSABLE DE LA TRÉSORERIE HOSPITALIÈRE DU VAR
Le comptable, responsable de la trésorerie hospitalière du VAR
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et
notamment son article 16 ;
Arrête :
Article 1er
Délégation de signature est donnée à Mesdames COWEZ Sandra, LACHAUX Catherine, Inspectrices,
ainsi qu'à Messieurs HERAIL Nicolas et GRZELAKOWSKI Christopher, inspecteurs adjoints au
comptable chargé de la trésorerie hospitalière du VAR, à l'effet de signer au nom et sous la responsabilité du
comptable soussigné,
a) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, le délai accordé ne pouvant excéder
24 mois et porter sur une somme supérieure à 30 000 € ;
b) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les
déclarations de créances ainsi que pour ester en justice ;
c) tous actes d'administration et de gestion du service.
Article 2
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :
a) les décisions relatives aux demandes de délai de paiement, dans les limites de durée et de
montant indiquées dans le tableau ci-après ;
b) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les
déclarations de créances;
c) les rejets de dépenses dans le cadre du visa de mandat
d) les excédents de versement
aux agents désignés ci-après :
Direction départementale des finances publiques du Var - 83-2026-01-23-00006 - Trésorerie Hospitalière Var Délégation au 23 8
Nom et prénom des agents grade Durée et Montant
DORMY Sébastien Contrôleur principal 12 mois et 5.000 €
RYCKELYNCK Olivier Contrôleur principal 12 mois et 5.000 €
DRAGONNE Stéphanie Contrôleur principal 12 mois et 5.000 €
GAUVAIN André Contrôleur principal 12 mois et 5.000 €
GRASSO Christophe Contrôleur 12 mois et 5.000 €
MARIE Morgane Contrôleur 12 mois et 5.000 €
VIDAL Emmanuelle Contrôleur Ordres de paiement
inférieurs à 1500 €
VANDEWALLE Anne Contrôleur Ordres de paiement
inférieurs à 1500 €
DOUBRE Nadine Contrôleur Ordres de paiement
inférieurs à 1500 €
RIERA Colette Contrôleur principal Rejets de dépenses
inférieures à 1000 €
MAUDHUIT Vincent Contrôleur Rejets de dépenses
inférieures à 1000 €
Article 3
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département du Var
A LA VALETTE DU VAR, le 23 janvier 2026
Le comptable,
Signé
FABRICE BITTAN et Administrateur des Finances
Publiques adjoint
Direction départementale des finances publiques du Var - 83-2026-01-23-00006 - Trésorerie Hospitalière Var Délégation au 23 9
Direction départementale des territoires et de la
mer du Var
83-2026-01-27-00003
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SHRU/N°2026-01
du 27 JANVIER 2026 autorisant l'exercice du
droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la
Baume à Toulon en application de l'article
L.210-1 du code de l'urbanisme.
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2026-01-27-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SHRU/N°2026-01
du 27 JANVIER 2026 autorisant l'exercice du droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la Baume à Toulon en application de l'article L.210-1 du code de l'urbanisme.
10
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SHRU/N°2026-01 du 27 JANVIER 2026
autorisant l'exercice du droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la Baume à Toulon
en application de l'article L.210-1 du code de l'urbanisme.
Le préfet du Var,
Vu le code de la construction et de l'habitation et notamment ses articles L.302-5, L.302-8 et
L.302-9-1 ;
Vu le code de l'urbanisme et notamment les articles L.210-1 alinéa 2, L.213-1 et suivants, L.321-1
à L.321-13 et R.213-3 et suivants ;
Vu la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement
urbains ;
Vu la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et son
article 149 ;
Vu la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménage-
ment et du numérique ;
Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la
déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, et
son article 71 ;
Vu l'arrêté préfectoral DDTM/SHRU/N°2023-109 du 20 décembre 2023 prononçant la carence
définie par l'article L. 302-9-1 du code de la construction et de l'habitation au titre de la
période triennale 2020-2022 pour la commune de Toulon ;
Vu le plan local d'urbanisme de la commune de Toulon approuvé le 27 juillet 2012 modifié ;
Vu la délibération n°2012/226/S du conseil municipal de la commune de Toulon du 27 juillet
2012 instaurant un droit de préemption urbain simple sur le périmètre indiqué sur le plan
annexé à la délibération ;
Vu la délibération n°22/12/398 du conseil métropolitain du 15 décembre 2022 relative à la
redéfinition du champ d'application du droit de préemption renforcé, et notamment son
article 5 ;
1/3
Direction départementale
des territoires et de la mer du Var
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2026-01-27-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SHRU/N°2026-01
du 27 JANVIER 2026 autorisant l'exercice du droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la Baume à Toulon en application de l'article L.210-1 du code de l'urbanisme.
11
Vu la déclaration d'intention d'aliéner (DIA) n° 1729/2025 souscrite par Maître Florian SALTER,
Notaire, 175, rue du Vallon – 06560 SOPHIA-ANTIPOLIS reçu e, en mairie de Toulon le 1 er
décembre 2025, portant sur la vente d'un bien sis 526, Chemin de la Baume à Toulon (83 000),
sur la parcelle cadastrée DW 344 au prix de 5 000 000,00 €, selon les modalités stipulées dans
la DIA ;
Vu le courrier du président de la métropole Toulon Provence Méditerranée du 23 décembre
2025, et motivant la nécessité d'acquérir le bien objet du présent arrêté ;
Considérant qu'il résulte des dispositions de l'article L.210-1 alinéa 2 du code de l'urbanisme
que pendant la durée d'application de l'arrêté préfectoral DDTM/SHRU/N°2023-109 du
20 décembre 2023, le droit de préemption est exercé par le représentant de l'État dans le
département lorsque l'aliénation porte sur un des biens ou droits énumérés aux 1° à 4° de
l'article L.213-1 du code de l'urbanisme, affecté au logement ou destiné à être affecté à une
opération ayant fait l'objet de la convention prévue à l'article L.302-9-1 du code de la
construction et de l'habitation ;
Considérant qu'il résulte également des dispositions de l'article L.210-1 alinéa 2 du code de
l'urbanisme que le représentant de l'État dans le département peut, sur demande motivée de
la collectivité territoriale initialement titulaire du droit de préemption et en vue d'un bien
précisément identifié, renoncer pour lui-même à exercer ce droit et autoriser, par arrêté
motivé, ladite collectivité territoriale à exercer ce droit pour ce seul bien ;
Considérant que l'acquisition du bien sis 526, Chemin de la Baume à Toulon (83 000), a pour
objectif la création d'un nouveau groupe scolaire regroupant l'Elémentaire Cousteau et la
Maternelle Jonquet.
Considérant le délai de 2 mois à compter de la communication de la déclaration d'intention
d'aliéner pour faire part aux propriétaires de l'intention d'acquérir en application du droit de
préemption,
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer ;
ARRÊTE
Article 1 er
L'État renonce à exercer son droit de préemption en application de l'article L.210-1 du code
de l'urbanisme et autorise la métropole Toulon Provence Méditerranée à exercer son droit de
préemption pour l'acquisition du bien défini à l'article 2.
Article 2
Le bien concerné par le présent arrêté, situé 526, Chemin de la Baume à Toulon (83 000) sur la
parcelle cadastrée DW 344, d'une superficie de 7 855 m², comprend deux bâtiments abritant
une agence bancaire Caisse d'Epargne ainsi que des bureaux.
2/3
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2026-01-27-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SHRU/N°2026-01
du 27 JANVIER 2026 autorisant l'exercice du droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la Baume à Toulon en application de l'article L.210-1 du code de l'urbanisme.
12
Article 3
Le bien acquis doit être utilisé en vue de la réalisation, dans l'intérêt général, des actions ou
opérations répondant aux objets définis à l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme, ou pour
constituer des réserves foncières en vue de permettre la réalisation desdites actions ou
opérations d'aménagement.
Article 4
Le secrétaire général de la préfecture du Var et le directeur départemental des territoires et
de la mer du Var sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
Fait à Toulon, le 27 JANVIER 2026
Le Préfet,
SIGNÉ
Simon BABRE
Délais et voies de recours :
Conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, la présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans le délai de
deux mois à compter de sa notification, devant le tribunal administratif de Toulon. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de
Monsieur le Préfet du Var. Cette démarche interrompt le délai de recours contentieux, ce dernier devant être introduit dans le délai de deux mois
suivant une décision implicite ou explicite de l'autorité compétente (le silence de l'administration pendant un délai de deux mois valant décision
implicite de rejet). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site inte rnet
www.telerecours.fr.
3/3
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2026-01-27-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SHRU/N°2026-01
du 27 JANVIER 2026 autorisant l'exercice du droit de préemption urbain par la métropole
Toulon Provence Méditerranée,
pour l'acquisition d'un bien sis 526, chemin de la Baume à Toulon en application de l'article L.210-1 du code de l'urbanisme.
13
Préfecture du VAR
83-2026-01-23-00005
PV BREVET INITIAL BNSSA DZ CRS SUD - 23
Préfecture du VAR - 83-2026-01-23-00005 - PV BREVET INITIAL BNSSA DZ CRS SUD - 23 14
ini ed E >PREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ
ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D'EXAMEN
L'an deux mille vingt six (2026), le 23 janvier à seize heures
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de
sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence de BELLEC Loïc – Référent Zonal Secourisme
DZ CRS SUD s'est réuni à la piscine Jaureguiberry de la commune de Toulon pour procéder aux
délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d'appartenance
PRIETO Gérald FdeF - BEESAN - FSA DZ CRS SUD - CRS 06
SOTO Christophe FPS - BEESAN DZ CRS SUD - CRS 53
KUJAWSKI Sébastien FPS - BNSSA - FSA DZ CRS SUD - CRS 59
ARBONA Christophe FdeF - BNSSA - FSA DZ CRS SUD - ROPN
À l'issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 4 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l'article 10 bis de l'arrêté du 23 janvier 1979,modifié, la liste des candidats reçus à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des actes
administratifs de la préfecture de département.
Le président,
BELLEC Loïc
Les membres du jury,
PRIETO Gérald SOTO Christophe
Original signé le 23 janvier 2026
Préfecture du VAR - 83-2026-01-23-00005 - PV BREVET INITIAL BNSSA DZ CRS SUD - 23 15
Annexe 1 - Liste des candidats admis au
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 23 janvier 2026 à Toulon
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
BENDERITTER Nicolas ADMIS
MOREAU Gautier ADMIS
PIERMAY-LEGOFF Alexis ADMIS
SALIES Galdric ADMIS
CHIOSSONE Philippe ADMIS
MARTEAU Matéo ADMIS
SCHIMPFF Romain ADMIS
VERONESE Clément NON ADMIS
REYNES Alexis ADMIS
FERNANDEZ Dominique ADMIS
BOLDINI Adrien ADMIS
LIMOGES Alexis ADMIS
RUTIGLIANO Baptiste ADMIS
DENICOURT Loris ADMIS
DRAULT Florian ADMIS
Le président,
BELLEC Loïc
Les membres du jury,
PRIETO Gérald SOTO Christophe
Original signé le 23 janvier 2026
Préfecture du VAR - 83-2026-01-23-00005 - PV BREVET INITIAL BNSSA DZ CRS SUD - 23 16