PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2026-092
PUBLIÉ LE 21 AVRIL 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2026-04-17-00002 - DDETSPP25-SPAE - Arrêté préfectoral
précisant les conditions sanitaires relatives aux mouvements des bovins
à destination d'une exploitation saisonnière située dans une zone de
vaccination définie suite à un foyer de dermatose nodulaire
contagieuse bovine (DNCB) (8 pages) Page 3
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Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2026-04-17-00002
DDETSPP25-SPAE - Arrêté préfectoral précisant
les conditions sanitaires relatives aux
mouvements des bovins à destination d'une
exploitation saisonnière située dans une zone de
vaccination définie suite à un foyer de
dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2026-04-17-00002 -
DDETSPP25-SPAE - Arrêté préfectoral précisant les conditions sanitaires relatives aux mouvements des bovins à destination d'une
exploitation saisonnière située dans une zone de vaccination définie suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine
(DNCB)
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Ex Direction départementaleEn ne de l'emploi, du travail, des solidaritésbete et de la protection des populationsFraternité
ARRÊTE PREFECTORAL N° [SPP SENZo26ou 13000 ae | 7 AVR. 2026PRÉCISANT LES CONDITIONS SANITAIRES RELATIVES AUX MOUVEMENTS DES BOVINSA DESTINATION D'UNE EXPLOITATION SAISONNIÈRE SITUÉE DANS UNE ZONE DEVACCINATION DÉFINIE SUITE A UN FOYER DE DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSEBOVINE (DNCB)
Le Préfet du DoubsChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du conseil du 9 mars 2016 relatif auxmaladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine dela santé animale (« législation sur la santé animale ») ;VU le règlement (UE) 2018/1882 de la commission du 3 décembre 2018 sur l'application decertaines dispositions en matière de prévention et de lutte contre les maladies à descatégories de maladies répertoriées et établissant une liste des espèces et des groupesd'espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de cesmaladies répertoriées;VU le règlement délégué (ue) 2019/2035 de la commission du 28 juin 2019 complétant lerèglement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règlesaux établissements détenant des animaux terrestres et aux couvoirs ainsi qu'à la traçabilité decertains animaux terrestres détenus et des œufs à couver ;VU le règlement délégué (UE) 2020/686 de la commission du 17 décembre 2019 complétant lerèglement (UE) 2016/429 du Parlement Européen et du Conseil en ce qui concerne l'agrémentdes établissements de produits germinaux ainsi que les exigences en matière de traçabilité etles conditions de police sanitaire applicables aux mouvements dans l'Union de produitsgerminaux de certains animaux terrestres détenus ;VU le règlement délégué (UE) 2020/687 de la commission du 17 décembre 2019 complétant leRèglement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règlesrelatives à la prévention de certaines maladies répertoriées et à la lutte contre celles-ci ;VU le règlement d'exécution (UE) 2021/520 de la commission du 24 mars 2021 portantmodalités d'application du règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil ence qui concerne la traçabilité de certains animaux terrestres détenus ;VU le règlement délégué (UE) 2023/361 de la commission du 28 novembre 2022 complétant lerèglement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règlesapplicables à l'utilisation de certains médicaments vétérinaires pour la prévention decertaines maladies répertoriées et la lutte contre celles-ci ;
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Direction départementalede l'emploi, du travail, des solidaritéset de la protection des populationsVU la décision d'exécution (UE) 2025/1931 de la Commission du 22 septembre 2025 modifiantla décision d'exécution (UE) 2025/1708 concernant certaines mesures d'urgence relatives àl'infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse en France ;VU le Code de la justice administrative, notamment son article R. 421-1 et suivants ;VU le Code pénal, notamment ses articles 131-7, 131-43, 132-11 et 132-15 ;VU le Code rural et de la pêche maritime, notamment son livre Il et ses titres1 et 2 ;VU le Code terrestre de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OMSA) en particulier lechapitre 11.9 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements,notamment son article 43 ;VU le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;VU le décret n° 2020-1545 du 9 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions desdirections régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, des directionsdépartementales de l'emploi, du travail et des solidarités et des directions départementalesde l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations ;VU le décret du 12 janvier 2024 nommant Monsieur Rémi BASTILLE, préfet du Doubs;VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 portant délégation de signature àMme Nathalie VALLEIX, secrétaire générale de la Préfecture du Doubs;VU l'arrêté du 26 août 2024 portant nomination de M. Bruno VINCENT en tant que directeurdépartemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations duDoubs à compter du 23 septembre 2024 ;VU le décret n° 2025-987 du 22 octobre 2025 relatif aux mesures de surveillance, deprévention et de lutte contre les maladies animales transmissibles;VU l'arrêté ministériel du 29 décembre 1986 relatif aux modalités techniques et financières delutte contre certaines maladies animales ;VU l'arrêté modifié du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage ;VU l'arrêté du 22 février 2005 fixant les conditions sanitaires de détention, de circulation etde commercialisation des bovins ;VU l'arrêté du 6 août 2013 relatif à l'identification des animaux de l'espèce bovine;VU l'arrêté du 30 juillet 2014 relatif à l'enregistrement des exploitations et des détenteurs ;VU l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutterelatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain ;VU l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures financières relatives à la dermatose nodulairecontagieuse ;
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Direction départementalede l'emploi, du travail, des solidaritéset de la protection des populationsVU l'arrêté n° DDETSPP SV SPA 2026 01 16 0001 du 16 janvier 2026 déterminant une zone devaccination suite a une déclaration d'infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine(DNCB);VU l'arrêté n° DDETSPP SV SPA 2026 03 27 0002 du 27 mars 2026, déterminant des règles dedéclaration des lieux de détention temporaires et des mouvements de bovins vers ces sitesdans le département du Doubs ;CONSIDÉRANT la note de service DGAL/SDSPA/N2012-8216 du 13 novembre 2012:vétérinaire sanitaire et vétérinaire mandaté en police sanitaire ;CONSIDÉRANT l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-432 du 18 juillet 2024 sur lesmodalités d'application des modifications apportées aux annexes des arrétés du 30 juillet2014 relatif a l'enregistrement des exploitations et des détenteurs et du 6 août 2013 relatif al'identification des animaux de l'espèce bovine. Enregistrement et notifications desmouvements saisonniers pour les bovins. ;CONSIDÉRANT l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-526 du 14 août 2025: plan devaccination d'urgence des bovins contre la dermatose nodulaire contagieuse des bovins ;CONSIDÉRANT l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-173 du 30 mars 2026: DNC -conditions applicables aux mouvements des bovins, de leurs produits germinaux et du lisier ;CONSIDÉRANT la fiche technique relative à la dermatose nodulaire contagieuse del'Organisation mondiale de la Santé animale (OMSA);CONSIDÉRANT l'avis de l'ANSES datant de juin 2017, suite à la saisine 2016 — SA - 0120,intitulé Risque d'introduction de la dermatose nodulaire contagieuse en France ;CONSIDÉRANT la décision d'exécution (UE) 2025/1931 de la Commission du 22 septembre2025 modifiant la décision d'exécution (UE) 2025/1708 concernant certaines mesuresd'urgence relatives à l'infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse en France;CONSIDÉRANT la stratégie vaccinale pour 2026 validée par les acteurs du sanitaire lors duCNOPSAV (Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale) du 9février 2026 qui reconduit l'obligation de vaccination contre la dermatose nodulairecontagieuse bovine (DNCB) dans les zones concernées par la maladie en 2025 ;CONSIDÉRANT que certains mouvements de bovins au sein, à partir ou vers une zone devaccination II telle que définie par le Règlement 2023/361 sur le territoire national sontautorisés avec ou sous conditions et avec ou sans laissez-passer selon les types demouvements, comme précisé par voie infra-réglementaire ;CONSIDÉRANT qu'il est essentiel de protéger les élevages bovins vis-à-vis du risqued'exposition à la DNCB en s''assurant de l'effectivité de la mise en œuvre de la vaccination, enparticulier sur des bovins entrant en zone de vaccination à partir d'une zone indemne ;CONSIDÉRANT que l'identification des bovins et l'enregistrement de leurs mouvements,notamment lors de la mise en pâture à distance, sont des éléments déterminants dans lesenquêtes épidémiologiques et permettent de lutter contre la propagation des maladiesanimales réputées transmissibles ;
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Direction départementalede l'emploi, du travail, des solidaritéset de la protection des populationsCONSIDÉRANT l'ordonnance de l'Office fédéral de la Sécurité Alimentaire et des AffairesVétérinaires (OSAV) en date du 11 mars 2026 instituant des mesures de lutte contre la DNCBet notamment l'interdiction d'estivage et de pacage frontalier de bovins suisses en Francepour la saison 2026 ;CONSIDÉRANT la délibération votée lors de l'assemblée générale du Groupement de défensesanitaire du Doubs le 13 mars 2026 demandant de disposer d'une meilleure traçabilité desbovins mis en pâture dans le Doubs et des mis en pâture par les éleveurs du Doubs;CONSIDÉRANT la délibération de la Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs -Territoire de Belfort adoptée le 25 novembre 2025, relative à la dermatose nodulairecontagieuse demandant le renforcement de la traçabilité des bovins et notamment desmouvements transfrontaliers d'animaux ;Sur proposition du directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de laprotection des populations du Doubs;
ARRETE:
Article 1er : Définitions
Les zones de vaccination sont définies dans le règlement 2023-361, annexe IX, partie 1, point 1"types de zones de vaccination".Sont considérés comme étant des animaux valablement vaccinés contre la DNC, les bovinsrépondant aux critères définis dans l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2026-173.L'ITAé est le service d'identification traçabilité des animaux d'élevage qui remplace le serviced'identification de l'EDE depuis le 1er janvier 2026.
Article 2 : Dispositions générales
Le présent arrêté prescrit l'application de mesures complémentaires à l'arrêté n°DDETSPP SVSPA 2026 03 27 0002 du 27 mars 2026, déterminant des règles de déclaration des lieux dedétention temporaires et des mouvements de bovins vers ces sites dans le département duDoubs et conditionne les mouvements de bovins au sein ou à destination de la zone devaccination définie par l'arrêté du DDETSPP SV SPA 2026 01 160001 du 16 janvier 2026.
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Article 3 : Champ d'application
Sont concernés par cet arrêté :- les détenteurs de bovins procédant à un mouvement de bovins issus d'une autre zonevaccinale que celle couvrant les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté,vers Un lieu de détention temporaire situé dans la zone de vaccination du Doubs.- les détenteurs de bovins procédant à un mouvement de bovins issus de zone indemne àdestination de la zone de vaccination du Doubs.
Article 4 : Obligations concernant le responsable (ou son représentant) du lieu de détentiontemporaire situé dans le Doubs
Préalablement à tout mouvement de bovins vers un lieu de détention temporaire (pâture oubâtiment) situé en zone vaccinale dans le département du Doubs et au moins 15jours avant ladate présumée d'arrivée des animaux, le responsable ou son représentant du lieu dedétention temporaire devra faire une déclaration de transhumanceCette formalité sera à réaliser via « démarche numérique», avec un engagement à respecterles obligations nécessaires liées à ce mouvement- s'assurer de l'enregistrement de son lieu de détention auprès de l'ITAé (ex EDE) de Franche-Comté avec l'attribution d'un numéro d'exploitation (n° EDE) ;- demander auprès de l'ITAé ( ex EDE) le document spécifique de notification de mouvementde l'élevage concerné ou réaliser la déclaration de mouvement via le site SYNEL ;- s'assurer, pour les entités collectives, dès l'arrivée des animaux, de la concordance entrel'identité de leur propriétaire/détenteur, les marques d'identification des animaux présentéset les indications portées sur les documents d'accompagnement des animaux; signaler dansles plus brefs délais à la DDETSPP toute non-conformité relevée ;- tenir à disposition des agents de la DDETSPP l'inventaire à jour de tous les animauxprésents;- Signaler, sans délai à son vétérinaire sanitaire désigné et à la DDETSPP, toute situationanormale pouvant porter atteinte au bon état sanitaire des animaux présents sur le lieu dedétention et notamment toute suspicion d'une maladie réglementée ;- mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la reprise et/ou la contention des animauxdans le cadre d'intervention de surveillance vétérinaire ou prévention de type vaccination.
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Article 5 : Conditions sanitaires générales requises lors des mouvements
Les bovins effectuant un mouvement vers une exploitation saisonnière située en zonevaccinale dans le Doubs doivent respecter les réglementations en vigueur en matièred'identification et de santé et protection animales.
Article 6 : Conditions sanitaires spécifiques requises en lien avec la DNCB
Seuls les bovins valablement vaccinés, bovin vacciné depuis plus de 28 jours ou veau setrouvant dans la période d'immunité induite par l'immunité maternelle, peuvent circuler enzone vaccinale.Les bovins issus d'une zone indemne ou d'une autre zone vaccinale que celle couvrant lesrégions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté pourront réaliser un mouvementvers une exploitation saisonnière située dans le département du Doubs en zone vaccinaleaprès autorisation de la DDETSPP via la formalité «démarche numérique» désignée à l'article4.Les bovins de zone indemne devront étre vaccinés contre la DNCB a leur arrivée en zonevaccinale. ils ne pourront être déplacés qu'à l'issue d'un délai de 28 jours, étant alorsconsidérés comme valablement vaccinés.L'octroi de toute dérogation de mouvement de ces bovins est soumis à l'utilisation de moyensde transport étanches qui seront nettoyés, désinfectés et désinsectisés immédiatement aprèschaque transport et séchés avant tout nouveau chargement.
Article 7 : Dispositions pénales
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées par procès-verbal par toutagent dûment habilité et seront sanctionnées conformément aux textes en vigueur visés plushaut.Tout bovin trouvé en infraction pourra, sur ordre de la DDETSPP, être refoulé vers sonexploitation de provenance ou vers tout autre lieu désigné par la DDETSPP, à la diligence etaux frais du détenteur habituel des animaux.Si l'animal, objet de l'infraction, fait partie d'un lot et qu'il n'est pas possible de le gérerindividuellement sur place, c'est la totalité du lot qui sera refoulée.
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Direction départementalede l'emploi, du travail, des solidaritéset de la protection des populationsArticle 8 : Recours
Conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants du Code de justiceadministrative, la présente décision ne peut être déférée qu'auprès du tribunal administratifde Besançon sous un délai de deux mois à compter de sa publication, soit par courrier, soitpar l'application informatique Télérecours accessible sur le site www.telerecours.fr
Article 9 : Délai de mise en œuvre
Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication au recueil des actesadministratifs.
Article 10 : Dispositions finales
La secrétaire générale de la préfecture du Doubs, le directeur départemental de l'emploi, dutravail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs, le directeur dugroupement de défense sanitaire du Doubs, le responsable de l'ITAé de Franche-Comté, lesmaires des communes concernées, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture duDoubs.
Le Préfet,Pour_LaSécrN esf ii — Nathalie v LLEfae IX
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Xiajify mers
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