ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
RECUEILDESACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PRÉFET
N° Spécial 27 mai 2026
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINERECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSN° Spécial Cabinet du 27 mai 2026SOMMAIREArrétés Dates CABINET DU PREFET Pages
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E =PRÉFET CabinetDES HAUTS-DE-SEINELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral Cabinet/ BRE n°2026-402 du 2 | MA! 226conférant l'honorariat à Monsieur Jean-Louis GHIGLIONE
Le Préfet des Hauts-de-SeineChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,Vu la demande d'honorariat en date du 18 mai 2026 formulée par Monsieur Carl SEGAUDexerçant en qualité de Maire de Chatenay-Malabry pour l'intéressé Monsieur Jean-LouisGHIGLIONE, ancien Adjoint au Maire de Châtenay-Malabry,Considérant la durée des mandats exercés par Monsieur Jean-Louis GHIGLIONE au seindu conseil municipal de Châtenay-Malabry en qualité d'Adjoint au Maire de 1995 à 2026,Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1°L'honorariat est conféré à Monsieur Jean-Louis GHIGLIONE, ancien Adjoint au Maire deChâtenay-Malabry.ARTICLE 2Le Directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée àl'intéressé et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Hauts-de-Seine.
Nanterre, le [2 1 MAI 2026
Préfet
Alexandre BRUGER

| =PREFET CabinetDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
Arrêté préfectoral Cabinet/BRE n°2026-403 du ? | MA! 2026conférant l'honorariat à Madame Pénélope FRAISSINET
Le Préfet des Hauts-de-SeineChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,Vu la demande d'honorariat en date du 18 mai 2026 formulée par Monsieur Carl SEGAUDexerçant en qualité de Maire de Chatenay-Malabry pour l'intéressée Madame PénélopeFRAISSINET, ancienne Adjointe au Maire de Châtenay-Malabry,Considérant la durée des mandats exercés par Madame Pénélope FRAISSINET au sein duconseil municipal de Châtenay-Malabry en qualité d'Adjointe au Maire de 2008 à 2026,Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRÊTE
ARTICLE 1°L'honorariat est conféré à Madame Pénélope FRAISSINET, ancienne Adjointe au Maire deChâtenay-Malabry.ARTICLE 2Le Directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée al'intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Hauts-de-Seine.
erre,}e | [2 1 MAI 2026
Le Préfet
RUGÈRE

| |PREFET CabinetDES HAUTS-DE-SEINELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral Cabinet/ BRE n°2026-394 du 9 | MA! 2996conférant l'honorariat à Madame Jacqueline BELHOMME
Le Préfet des Hauts-de-SeineChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35,Vu la demande d'honorariat en date du 9 avril 2026 formulée par Madame Sonia FIGUÈRESexerçant en qualité de Maire de Malakoff pour l'intéressée Madame Jacqueline BELHOMME,ancienne Maire de Malakoff,Considérant la durée des mandats exercés par Madame Jacqueline BELHOMME au seindu conseil municipal de Malakoff a partir de 2008 et en qualité de Maire de 2015 a 2026,Sur proposition de Monsieur le Directeur de cabinet,
ARRETE
ARTICLE 1°L'honorariat est conféré à Madame Jacqueline BELHOMME, ancienne Maire de Malakoff.ARTICLE 2Le Directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont copie sera notifiée àl'intéressée et dont mention sera insérée au recueil des actes administratifs de la préfecturedes Hauts-de-Seine.
Nanterre, le. 12 4 MAL 9996
Le Préfe
Alexandre BRUGE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDUPREFET DES HAUTS-DE-SEINEISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser a:PREFET DES HAUTS-DE-SEINESecrétariat généralSecrétariat général aux affaires départementales167/177, Avenue Joliot Curie92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfectureAdresse Internet : https://wwwhauts-de-seine.gouv.fr/Directeur de la publication :Alexandre BRUGÈREPRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
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PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CedexCourriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.frStandard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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