PRÉFÈTE
DU RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°69-2024-066
PUBLIÉ LE 29 FÉVRIER 2024
Sommaire
69_Centre Hospitalier de Condrieu /
69-2023-12-01-00022 - Délégation de signature accordée à AC FAGUET (1
page) Page 3
69-2023-12-01-00023 - Délégation de signature accordée à AS BOYER (1
page) Page 5
69-2023-12-01-00024 - Délégation de signature accordée à C ALIAS (1 page) Page 7
69-2023-12-01-00025 - Délégation de signature accordée à C LARUE (1 page) Page 9
69-2023-12-01-00026 - Délégation de signature accordée à S RICHARD (1
page) Page 11
2
69_Centre Hospitalier de Condrieu
69-2023-12-01-00022
Délégation de signature accordée à AC FAGUET
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00022 - Délégation de signature accordée à AC FAGUET 3
CENTRE HOSPITALIER
CONDRIEU
Gabriél' :
MONTCHARMONT'
DIRECTION
Tél. : 04 74 78 74 04
Email : direction@ch-condrieu.fr
DECISION DU DIRECTEUR
N°2023/049
Le Directeur,
Vu l'arrêté de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône Alpes n°2023-17-0482 en date du 23
octobre 2023, désignant Monsieur Achour YAHIAOUI, directeur d''hôpital, afin d'assurer l'intérim des
fonctions de direction des Centres Hospitaliers de Vienne, de Beaurepaire, Condrieu et Pélussin à
compter du 1er décembre 2023,
Vu l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique relatif à la compétence des directeurs des
établissements publics de santé ;
- Vu les articles D.6143-33 à D.6143-38 du Code de la Santé Publique relatifs aux modalités de
délégation de signature des directeurs des établissements de santé ;
Vu l'article R. 6143-38 du Code de la Santé Publique relatif au régime de publicité des actes ;
- Considérant que la délégation de signature est un acte par lequel une autorité administrative autorise
un ou plusieurs professionnels qui lui sont subordonnés, à signer certaines décisions en son nom,
mais sous son contrôle et sa responsabilité ;
DECIDE
Article 1°:
Délégation de signature est donnée à Madame Anne Caroline FAGUET, Cadre de santé, pour tous les
actes administratifs dans le cadre de l'astreinte de direction du Centre Hospitalier de Condrieu.
Article 2:
Délégation de signature est donnée à Madame Anne Caroline FAGUET, Cadre de santé, pour les
autorisations de transport de corps sans mise en bière et les demandes de crémation dans le cadre de
l'astreinte de direction et spécifiquement en l'absence de Mme Sarah MASSON, Directrice déléguée et
Mme Anne-Sophie BOYER, responsable de la gestion administrative des patients.
Article 3:
La présente délégation prend effet à compter 1¢" décembre 2023
Fait à Condrieu, le 01/12/2023,
Le Directeur par intérim,
/
Achoûr YAHIAOUI
Centre Hospitalier de Condrieu : 10 Rue de la Pavie - 69420 Condrieu @ 04.74.78.74.00 - & 04.74.78.74.99
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00022 - Délégation de signature accordée à AC FAGUET 4
69_Centre Hospitalier de Condrieu
69-2023-12-01-00023
Délégation de signature accordée à AS BOYER
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00023 - Délégation de signature accordée à AS BOYER 5
CENTRE HOSPITALIER
CONDRIEU
Gabriel &
MONTCHARMONT
DIRECTION
Tél. : 04 74 78 74 04
Email : direction@ch-condrieu.fr
DECISION DU DIRECTEUR
N°2023/054
Le Directeur,
Vu l'arrêté de 'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône Alpes n°2023-17-0482 en date du 23
octobre 2023, désignant Monsieur Achour YAHIAOUI, directeur d'hôpital, afin d'assurer l'intérim des
fonctions de direction des Centres Hospitaliers de Vienne, de Beaurepaire, Condrieu et Pélussin à
compter du 1er décembre 2023,
Vu larticle L. 6143-7 du Code de la Santé Publique relatif à la compétence des directeurs des
établissements publics de santé ;
- Vu les articles D.6143-33 à D.6143-38 du Code de la Santé Publique relatifs aux modalités de
délégation de signature des directeurs des établissements de santé ;
- Vularticle R. 6143-38 du Code de la Santé Publique relatif au régime de publicité des actes ;
- Considérant que la délégation de signature est un acte par lequel une autorité administrative autorise
un ou plusieurs professionnels qui lui sont subordonnés, à signer certaines décisions en son nom,
mais sous son contrôle et sa responsabilité ;
DECIDE
Article_ 1 : Une délégation de signature est donnée à Madame Anne-Sophie BOYER pour
l'ordonnancement des recettes, la signature des certificats de décès, des bons de situation ainsi que les
courriers relatifs à l'activité du bureau des entrées.
Article 2 : Une délégation à caractère général est donnée à Madame Anne-Sophie BOYER, Attachée
d'Administration Hospitalière Principale, sur les périodes d'absence de Mme Sarah MASSON, directrice
déléguée.
Article 3 : La présente délégation est valable à compter du 1* décembre 2023.
Article 4 : Madame Anne-Sophie BOYER devra rendre compte des actes effectués dans le cadre de la
présente délégation.
Fait à Condrieu, le 01/12/2023,
Le Directeur par intérim,
=
Achour YAHIAQUI
Destinataires : _
M. le Receveur
Intéressé(e)
Registre des actes administratifs
Centre Hospitalier de Condrieu : 10 Rue de la Pavie - 69420 Condrieu @ 04.74.78.74.00 - & 04.74.78.74.99
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00023 - Délégation de signature accordée à AS BOYER 6
69_Centre Hospitalier de Condrieu
69-2023-12-01-00024
Délégation de signature accordée à C ALIAS
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00024 - Délégation de signature accordée à C ALIAS 7
CENTRE HOSPITALIER
CONDRIEU
Gabriel
MONTCHARMONT
DIRECTION
Tél. : 04 74 78 74 04
Email : direction@ch-condrieu.fr
DECISION DU DIRECTEUR
N°2023/050
Le Directeur,
- Vu larrété de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône Alpes n°2023-17-0482 en date du 23
octobre 2023, désignant Monsieur Achour YAHIAOUI, directeur d'hôpital, afin d'assurer l'intérim des
fonctions de direction des Centres Hospitaliers de Vienne, de Beaurepaire, Condrieu et Pélussin à
compter du 1er décembre 2023,
Vu l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique relatif à la compétence des directeurs des
établissements publics de santé ;
- Vu les articles D.6143-33 à D.6143-38 du Code de la Santé Publique relatifs aux modalités de
délégation de signature des directeurs des établissements de santé ;
Vu l'article R. 6143-38 du Code de la Santé Publique relatif au régime de publicité des actes ;
- Considérant que la délégation de signature est un acte par lequel une autorité administrative autorise
un ou plusieurs professionnels qui lui sont subordonnés, à signer certaines décisions en son nom,
mais sous son contrôle et sa responsabilité ;
DECIDE
Article 1°":
Délégation de signature est donnée à Madame Corinne ALIAS, Cadre de santé, pour tous les actes
administratifs dans le cadre de l'astreinte de direction du Centre Hospitalier de Condrieu.
Article 2 :
Délégation de signature est donnée à Madame Corinne ALIAS, Cadre de santé, pour les autorisations
de transport de corps sans mise en bière et les demandes de crémation dans le cadre de l'astreinte de
direction et spécifiquement en 'absence de Mme Sarah MASSON, Directrice déléguée et Mme Anne-
Sophie BOYER, responsable de la gestion administrative des patients.
Article 3 :
La présente délégation prend effet à compter 1° décembre 2023
Fait à Condrieu, le 01/12/2023,
Le Directeur par intérim,
Î\ÿou/r YAH I,:;Z |
Centre Hospitalier de Condrieu : 10 Rue de la Pavie - 69420 Comdrieu @ 04.74.78.74.00 - & 04.74.78.74.99
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00024 - Délégation de signature accordée à C ALIAS 8
69_Centre Hospitalier de Condrieu
69-2023-12-01-00025
Délégation de signature accordée à C LARUE
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00025 - Délégation de signature accordée à C LARUE 9
CENTRE HOSPITALIER
dCONDRIEU
Gabriel ## *
MONTCHARMONT
DIRECTION
Tél. : 04 74 78 74 04
Email : direction@ch-condrieu.fr
DECISION DU DIRECTEUR
N°2023/051
Le Directeur,
Vu l'arrété de 'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône Alpes n°2023-17-0482 en date du 23
octobre 2023, désignant Monsieur Achour YAHIAOUI, directeur d'hôpital, afin d'assurer l'intérim des
fonctions de direction des Centres Hospitaliers de Vienne, de Beaurepaire, Condrieu et Pélussin à
compter du 1er décembre 2023,
Vu l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique relatif à la compétence des directeurs des
établissements publics de santé ;
Vu les articles D.6143-33 à D.6143-38 du Code de la Santé Publique relatifs aux modalités de
délégation de signature des directeurs des établissements de santé ;
Vu l'article R. 6143-38 du Code de la Santé Publique relatif au régime de publicité des actes ;
Considérant que la délégation de signature est un acte par lequel une autorité administrative autorise
un ou plusieurs professionnels qui lui sont subordonnés, à signer certaines décisions en son nom,
mais sous son contrôle et sa responsabilité ;
DECIDE
Article 1°":
Délégation de signature est donnée à Madame Christelle LARUE, Cadre de santé, pour tous les actes
administratifs dans le cadre de l'astreinte de direction du Centre Hospitalier de Condrieu.
Article 2 :
Délégation de signature est donnée à Madame Christelle LARUE, Cadre de santé, pour les
autorisations de transport de corps sans mise en biére et les demandes de crémation dans le cadre de
l'astreinte de direction et spécifiquement en 'absence de Mme Sarah MASSON, Directrice déléguée et
Mme Anne-Sophie BOYER, responsable de la gestion administrative des patients.
Article 3 :
La présente délégation prend effet à compter 1°" décembre 2023
Fait à Condrieu, le 01/12/2023,
Le Directeur par intérim,
À\our YAH?OUI
Centre Hospitalier de Condrieu : 10 Rue de la Pavie - 69420 Condrieu @ 04.74.78.74.00 - & 04.74.78.74.99
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00025 - Délégation de signature accordée à C LARUE 10
69_Centre Hospitalier de Condrieu
69-2023-12-01-00026
Délégation de signature accordée à S RICHARD
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00026 - Délégation de signature accordée à S RICHARD 11
CENTRE HOSPITALIER
é
CONDRIEU
Gabriel " -
MONTCHARMONT
DIRECTION
Tél. : 04 74 78 74 04
Email : direction@ch-condrieu.fr
DECISION DU DIRECTEUR
N°2023/052
Le Directeur,
Vu l'arrêté de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône Alpes n°2023-17-0482 en date du 23
octobre 2023, désignant Monsieur Achour YAHIAOUI, directeur d'hôpital, afin d'assurer l'intérim des
fonctions de direction des Centres Hospitaliers de Vienne, de Beaurepaire, Condrieu et Pélussin à
compter du 1er décembre 2023,
Vu l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique relatif à la compétence des directeurs des
établissements publics de santé ;
- Vu les articles D.6143-33 à D.6143-38 du Code de la Santé Publique relatifs aux modalités de
délégation de signature des directeurs des établissements de santé ;
Vu l'article R. 6143-38 du Code de la Santé Publique relatif au régime de publicité des actes ;
- Considérant que la délégation de signature est un acte par lequel une autorité administrative autorise
un ou plusieurs professionnels qui lui sont subordonnés, à signer certaines décisions en son nom,
mais sous son contrôle et sa responsabilité ;
DECIDE
Article 1°":
Délégation de signature est donnée à Madame Sandra RICHARD, Cadre de santé, pour tous les actes
administratifs dans le cadre de l'astreinte de direction du Centre Hospitalier de Condrieu.
Article 2 :
Délégation de signature est donnée à Madame Sandra RICHARD, Cadre de santé, pour les
autorisations de transport de corps sans mise en biére et les demandes de crémation dans le cadre de
l'astreinte de direction et spécifiquement en l'absence de Mme Sarah MASSON, Directrice déléguée et
Mme Anne-Sophie BOYER, responsable de la gestion administrative des patients.
Article 3 :
La présente délégation prend effet à compter 1° décembre 2023
Fait à Condrieu, le 01/12/2023,
Le Directeur par intérim,
>ÿ(\our YLA/l-y?AOUI
2
Centre Hospitalier de Condrieu : 10 Rue de la Pavie - 69420 Condrieu @ 04.74.78.74.00 - & 04.74.78.74.99
69_Centre Hospitalier de Condrieu - 69-2023-12-01-00026 - Délégation de signature accordée à S RICHARD 12