LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2025-127
PUBLIÉ LE 28 MAI 2025
Sommaire
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / SCPATT
45-2025-05-27-00005 - ARRETE portant délégation de signature à
Mme Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice
académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par
intérim (3 pages) Page 3
45-2025-05-27-00006 - ARRETE portant délégation de signature à
Mme Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice
académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par
intérim, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des
dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de la mission
interministérielle de l'enseignement scolaire du budget de l'Etat
(programmes 139, 140, 141, 214 et 230) (4 pages) Page 7
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Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du
Loiret
45-2025-05-27-00005
ARRETE portant délégation de signature à Mme
Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie,
directrice académique des services de
l'Éducation nationale du Loiret par intérim
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00005 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim 3
Préfecture -Secrétariat Général
Service de la Coordination des Politiques
Publiques et de l'Appui Territorial
ARRETE
portant délégation de signature à Mme Heidi BUDON-DUBARRY,
inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation
nationale du Loiret par intérim,
La préfète du Loiret,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée (notamment par l'article 132 de la loi n°
2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales) relative aux
droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences
entre les communes, les départements, les régions et l'Etat,
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les départements,
Vu le décret du 22 mars 2023 nommant Mme Heidi BUDON-DUBARRY, directrice
académique adjointe des services de l'éducation nationale du Loiret,
Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Mme Sophie BROCAS, préfète de la région
Centre-Val de Loire, préfète du Loiret,
Vu l'arrêté ministériel du 14 septembre 2021 nommant Monsieur Frédéric GACHET,
dans l'emploi de secrétaire général de la direction des services départementaux de
l'éducation nationale du Loiret, pour une période de quatre ans du 15 septembre
2021 au 14 septembre 2025,
Vu l'arrêté du Recteur de l'Académie Orléans-Tours du 13 mai 2025 nommant Mme
Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services
de l'éducation nationale du Loiret par intérim,
Vu l'ensemble des codes et textes régissant les matières dans lesquelles est appelé à
s'exercer le pouvoir de délégation de signature conféré à Mme Heidi BUDON-
DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de
l'Éducation nationale du Loiret par intérim,
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Loiret,
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00005 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim 4
ARRETE
Article 1er : Délégation est donnée à Mme Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice
d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret
par intérim, à l'effet de signer, dans le cadre de ses attributions et compétences,
tous les actes, copies, et correspondances courantes.
Article 2 : Délégation de signature est également donnée à Mme Heidi BUDON-
DUBARRY :
1/ au titre du contrôle de légalité des actes relatifs au fonctionnement ne relevant
pas de l'organisation et du contenu de l'action éducatrice, pour :
- accuser réception des actes administratifs des collèges,
- analyser les actes et signer les lettres d'observations,
- proposer au préfet la mise en œuvre des procédures contentieuses.
2/ au titre du contrôle de légalité des actes budgétaires, pour :
- accuser réception des actes administratifs des collèges,
- analyser les actes et signer les lettres d'observations,
- proposer au préfet la mise en œuvre des procédures de règlement conjoint ou
contentieuses.
3/ pour les établissements privés sous contrat d'association du 1er degré :
- signer les avenants des contrats d'association concernant ces établissements,
- signer les récépissés de déclarations d'ouverture et de changement de
direction.
Article 3 : Sont exclus de la présente délégation de signature :
- les arrêtés,
- les correspondances adressées aux ministres, aux parlementaires, au président
et aux membres du conseil régional, au président et aux membres du conseil
départemental, au président et aux membres d'Orléans-Métropole, et aux
maires du département, à l'exception de celles expressément visées dans le
présent arrêté.
Article 4 : En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Heidi BUDON-
DUBARRY, la délégation de signature qui lui est confiée par les articles 1 à 3 du
présent arrêté est exercée par :
- Monsieur Frédéric GACHET secrétaire général de la DSDEN du Loiret
Article 5 : L'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à M.
Philippe BALLE, directeur académique des services de l'Education Nationale,
directeur des services départementaux de l'Education Nationale du Loiret est
abrogé.
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BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim 5
Article 6 : Le présent arrêté entre en vigueur dès sa publication au recueil des actes
administratifs.
Article 7 : Le secrétaire général de la préfecture du Loiret et la directrice académique
des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture du Loiret et do nt une copie sera notifiée à
l'intéressé.
Fait à Orléans, le 27 mai 2025
La préfète du Loiret,
signé Sophie BROCAS
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent
arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits
conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative et du
livre IV du code des relations entre le public et l'administration :
- un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète du Loiret
Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial, Bureau de la coordination
administrative
181, rue de Bourgogne 45042 ORLEANS CEDEX ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du
rejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans
cedex 1
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible
par le site internet www.telerecours.fr
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BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim 6
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du
Loiret
45-2025-05-27-00006
ARRETE portant délégation de signature à Mme
Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie,
directrice académique des services de
l'Éducation nationale du Loiret par intérim, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et
des dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de
la mission interministérielle de l'enseignement
scolaire du budget de l'Etat (programmes 139,
140, 141, 214 et 230)
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00006 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de la mission interministérielle de
l'enseignement scolaire du budget de l'Etat (programmes 139, 140, 141, 214 et 230)
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Préfecture - Secrétariat Général
Service de la Coordination des Politiques
Publiques et de l'Appui Territorial
ARRETE
portant délégation de signature à Mme Heidi BUDON-DUBARRY,
inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation
nationale du Loiret par intérim,
pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses
imputées aux titres II, III, V et VI
de la mission interministérielle de l'enseignement scolaire du budget de l'Etat
(programmes 139, 140, 141, 214 et 230)
La préfète du Loiret,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de la commande publique,
Vu la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances,
modifiée par la loi organique n° 2005-779 du 12 juillet 2005,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée (notamment par l'article 132 de la loi n°
2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales) relative aux
droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur
la comptabilité publique,
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements,
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et
comptable publique,
Vu le décret du 22 mars 2023 portant nomination de Mme Heidi BUDON-DUBARRY,
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Loiret,
Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Mme Sophie BROCAS, préfète de la région
Centre-Val de Loire, préfète du Loiret,
Vu l'arrêté ministériel du 3 juillet 2009 portant règlement de comptabilité pour la
désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués en ce qui concerne le
ministère de l'Éducation nationale,
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00006 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de la mission interministérielle de
l'enseignement scolaire du budget de l'Etat (programmes 139, 140, 141, 214 et 230)
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Vu l'arrêté ministériel du 14 septembre 2021 nommant Monsieur Frédéric GACHET,
dans l'emploi de secrétaire général de la direction des services départementaux de
l'éducation nationale du Loiret, pour une période de quatre ans du 15 septembre
2021 au 14 septembre 2025,
Vu l'arrêté du Recteur de l'Académie Orléans-Tours du 13 mai 2025 nommant
Mme Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique
des services de l'éducation nationale du Loiret par intérim,
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Loiret,
ARRETE
Article 1 er : Délégation de signature est donnée à Mme Heidi BUDON-DUBARRY,
inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale
du Loiret par intérim, pour procéder, dans la limite des enveloppes notifiées, à
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat imputées sur
les titres II, III, V et VI des BOP :
- 139 : « Enseignement scolaire privé du premier et du second degré »,
- 140 : « Enseignement scolaire public du premier degré »,
- 141 : « Enseignement scolaire public du second degré »,
- 214 : « Soutien de la politique de l'éducation nationale »,
- 230 : « Vie de l'élève ».
Cette délégation porte sur l'engagement, la liquidation et le mandatement des
dépenses.
Article 2 : Toutes les dépenses imputées sur le titre III (fonctionnement) concernant
les activités des services départementaux de l'éducation nationale, hors action
éducative, dont le montant unitaire est supérieur à 90 000 € HT sont soumises au
visa préalable du préfet, au vu d'un rapport circonstancié avant engagement.
Article 3 : Pour les dépenses du titre VI (intervention), les arrêtés et conventions
attributifs de subvention seront soumis à la signature du préfet de département, et
copies des décisions d'affectation (de toutes catégories) relatives aux opérations du
même titre seront communiquées au préfet dès signature de l'ordonnateur
secondaire délégué, à l'exception des arrêtés attributifs de subvention aux E.P.L.E qui
sont signés par Mme Heidi BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice
académique des services de l'Éducation nationale par intérim,
Article 4 : La délégation de signature prévue à l'article 1er ne s'applique pas :
- aux ordres de réquisition du comptable public,
- aux décisions de passer outre au refus de visa de l'autorité chargée du
contrôle financier déconcentré en matière d'engagement de dépenses.
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00006 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de la mission interministérielle de
l'enseignement scolaire du budget de l'Etat (programmes 139, 140, 141, 214 et 230)
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Article 5 : En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Heidi BUDON-
DUBARRY, la délégation de signature qui lui est confiée par les articles 1 à 5 du
présent arrêté est exercée par :
- Monsieur Frédéric GACHET secrétaire général de la DSDEN du Loiret
Article 6 : Un compte-rendu d'utilisation intermédiaire de gestion portant sur
l'exécution des dépenses, le suivi des résultats de la performance est adressé au
préfet de département tous les trimestres.
Article 7 : L'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à
M. Philippe BALLE, directeur académique des services de l'Éducation nationale,
directeur des services départementaux de l'Éducation nationale du Loiret, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées aux titres II, III,
V et VI de la mission interministérielle de l'enseignement scolaire du budget de l'Etat
(programmes 139, 140, 141, 214 et 230) est abrogé.
Article 8 : Le présent arrêté entre en vigueur dès sa publication au recueil des actes
administratifs.
Article 9 : Le secrétaire général de la préfecture du Loiret et la directrice académique
des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, en qualité de responsable
d'unités opérationnelles, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
du Loiret et dont une copie sera notifiée à l'intéressé, ainsi qu'au directeur régional
des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret.
Fait à Orléans, le 27 mai 2025

La préfète du Loiret,
signé Sophie BROCAS
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent
arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits
conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative et du
livre IV du code des relations entre le public et l'administration :
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00006 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de la mission interministérielle de
l'enseignement scolaire du budget de l'Etat (programmes 139, 140, 141, 214 et 230)
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- un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète du Loiret
Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial, Bureau de la coordination
administartive
181, rue de Bourgogne 45042 ORLEANS CEDEX ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du
rejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans
cedex 1
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible
par le site internet www.telerecours.fr
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2025-05-27-00006 - ARRETE portant délégation de signature à Mme Heidi
BUDON-DUBARRY, inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'Éducation nationale du Loiret par intérim, pour
l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées aux titres II, III, V et VI de la mission interministérielle de
l'enseignement scolaire du budget de l'Etat (programmes 139, 140, 141, 214 et 230)
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